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Procès Verbal - DEL 25 094 1ere repartition des subventions Municipales aux associations sportives
Document publié le Mercredi 1 janvier 2025 par la commune de Choisy-le-Roi.
Lien du pdf (Procès Verbal - DEL 25 094 1ere repartition des subventions Municipales aux associations sportives)
Thèmes du document : Sport, Institutions publiques, Justice et droit,
CHOISY.&-RO Direction
Générale
Conseillers
en
exercice
Présents Représentés Absent Votes Pour Contre Abstention NP.PV Déci
à
l'unanimit
N°DEL.25.094
Département
du
Val
de
Marne
Mairie
de
Choisy-le-Roi
Extrait
du
registre
des
délibérations
du
Conseil
Municipal
Conseil
Municipal
Séance
du
24
septembre
2025
Le
mercredi
24
septembre
à
dix-neuf
heures,
le
Conseil
Municipal
de
la
commune
de
Choisy-le-Roi,
légalement
convoqué
à
domicile
par
écrit
le
17
septembre
2025,
s'est
réuni
à Hôtel
de
ville,
sous
la
présidence
de
Tonino
PANETTA,
Maire.
Etaient
présents:
M.
Mmes.
:
Béatrice
ALIROL,
Hassan
AOUMMIS,
Thierry
BALIAS,
Malika
BENKAHLA,
Kristian
BOLLE-DALLIAH,
Hamida
BOUGUEROUA,
Julien
BOURVEN,
Yacin
CHALBI,
Laurent
CHASSAY,
Vasco
COELHO,
Rachel
COHEN,
Catherine
DESPRÈS,
Damien
DESROCHES,
Frédéric
DRUART,
Terence
ESSONE
MENGUE,
Sabrina
FONTAINE,
Martine
FOURNIAUD,
Amandine
FRANCISOT,
Karim
GARROUT,
Danièle
GAULIER,
Fabien
GUILLAUD
BATAILLE,
Bénédicte
HACHE,
Sébastien
HUTIN,
Lucie
LANTERNIER,
Nathalie
LEMOINE,
Monique
LORES,
Henrique
MARQUES,
Alain
OMRANE,
Sushma
OSTERMEYER,
Tonino
PANETTA,
Hacès
SASU,
Walid
SAYADI,
Billy
SOMSOUK,
Étaient
représenté-e-s:
M.
Stéphane
BANCE
pouvoirà Damien
DESROCHES
MME
Mathilde
BEZACE
pouvoir
à Hamida
BOUGUEROUA
M.
El Arbi
CHIRRANE
pouvoir
à Kristian
BOLLE-DALLIAH
MME
Jocelyne
DIMNET
pouvoir
à Sushma
OSTERMEYER
MME
Hafida
FADLI
pouvoir
à Yacin
CHALBI
MME
Laura
FOURNIER
pouvoir
à
Danièle
GAULIER
M.
Ali
ID
ELOUALI
pouvoir
à
Bénédicte
HACHE
M.
Franklin
lambert
POUDY
pouvoirà
Tonino
PANETTA
M.
Moustapha
THIAM
pouvoir
à
Walid
SAYADI
Étaient
absent.e.s:
Sabrina
DOS
REIS
r
ir
éan
Damien
DESROCHES
1ère
REPARTITION
DES
SUBVENTIONS
MUNICIPALES
AUX
ASSOCIATIONS
OBJET
SPORTIVES
Accusé de réception en préfecture 094-219400223-20251001-DEL-25-094-DE Date
de
télétransmission
: 01/10/2025
Date de réception préfecture : 01/10/2025 1ère
REPARTITION
DES
SUBVENTIONS
MUNICIPALES
AUX
ASSOCIATIONS
SPORTIVES
Monsieur
le
Maire,
rappelle
au
Conseil
Municipal,
le
soutien
permanent
apporté
aux
associations
sportives
par
la
commune.Dans
ce
cadre,
chaque
année
des
subventions
votées
par
le
conseil
municipal
sont
accordées
aux
associations
sportives.
L'enveloppe
budgétaire
à
répartir
pour
l'année
2025
est
de
398
000
€,
elle
était
de
408
000€
en
2024.
À
ce
jour,
certains
clubs
n'ont
pas
envoyé
leur
dossier
de
demande
de
subvention
dans
les
délais
impartis,
ce
qui
retarde
l'octroi
de
leur
subvention.
Certaines
subventions
seront
également
accordées
après
la
réception
de
dossiers
complémentaires
concernant
les
sportifs
de
haut
niveau.
À
la
suite
d'une
première
répartition
des
subventions
aux
associations
ayant
fournis
un
dossier
complet
dans
les
temps,
un
montant
de
83
000
€
est
le
solde
prévu
la
répartition
des
subventions
qui
seront
attribuées
lors
du
prochain
conseil
de
Novembre.
Ainsi,
une
première
répartition
des
subventions
accordées
aux
associations
sportives
choisyennes
représente
la
somme
de
315
000
€.
Monsieur
le
Maire
propose
au
Conseil
Municipal
d'approuver
le
montant
des
subventions
proposées
pour
chaque
association
sportive
suivant
le
tableau
qui
est
présenté
ci-dessous.
LE
CONSEIL,
Vu
l'exposé
de
Henrique
MARQUES,
Vu
le
code
général
des
collectivités
territoriales,
Considérant
l'intérêt
de
santé
publique
de
favoriser
le
sport
auprès
du
public
;
Considérant
la
volonté
de
la
commune
de
soutenir
en
particulier
les
associations
sportives
et
soutenir
l'activité
sportive
dans
la
commune.
Vu
la
Vie
Educative
/
Enfance /
Petite
Enfance
/
Centres
Sociaux
/
Sports
/
Jeunesse
/
Action
sociale
/
Handicap
/
Hygiène
Santé
du
11
septembre
2025
DELIBERE
ARTICLE
1
:Approuve
et
décide
de
verser
comme
suit
les
subventions
directes
allouées
aux
association
sportives
pour
l'année
2025
ACADEMIE
BOXE
CLUB
(BOXE
FRANÇAISE)
2 000 €
ASSOCIATION
GYMNIQUE
DE CHOISY
(AGCR)
19 000 €
ATHLETIQUE
CLUB
DE CHOISY
LE ROI
(ACCR)
17 000 €
AVIRON
CLUB
94 (AC94)
17 000 €
BASKET
BALL
7 000€
BOULISTES
SPORTIFS
DE CHOISY
(BS CHOISY)
13 000 €
BOXING
CLUB
DE CHOISY(BOXE
ANGLAISE)
2 000€
CERCLE
SPORTIF
QUARTIERS
LIBRES
(boxe éducative)
| | accus de 6000
@ploure
CHOISY
BADMINTON
CLUB
94
Date de gégpaser
(too CHOISY
SPORT
RANDO
1000€
CHOISY
TENNIS
DE
TABLE
11
000
€
CLUB
MOUCHE
DE
CHOISY
ET
ENVIRONS
1000
€
CLUB
NAUTIQUE
DE
CHOISY
LE
ROI
7000
€
FOOTBALL
CLUB
CHOISY
LE
ROI
(FCCR)
8000€
GOLF
CLUB
DE
CHOISY
2000 €
GROUPEMENT
AMICAL
DES
TIREURS
(GAT)
3000
€
HAND
BALL
DE
CHOISY
LE
ROI
21000 €
JUDO
CLUB
DE
CHOISY
19
000
€
KARATE
(SEI
KARATE
SHINTAI
DO)
9
000
€
KICK
BOXING
CLUB
DE
CHOISY
(BOXE
AMERICAINE)
2000 €
RUGBY
CLUB
DE
CHOISY
(RCC)
40
000
€
SECOND
SOUFFLE
2
000
€
SKI
CLUB
2000 €
SPORT
ADAPTÉE
CHOISY
LE
ROI
(SACLR)
6000
€
SPORTING
CLUB
DES
NAGEURS
(SCNCR)
43
000
€
STAR
GYM
2000
€
TAI
CHI
CHUAN
1500 €
TAE
KWON
DO
CLUB
DE
CHOISY
4
500
€
TENNIS
CLUB
DE
CHOISY
5000€
TWIRLING
CLUB
DE
CHOISY
13
000
€
VOLLEY
BALL
CLUB
CHOISY
LE
ROI
16000
€
TOTAL
315
000€
ARTICLE
2
: Autorise
le
Maire
ou
à
défaut
son
adjoint
à
signer
la
convention
financière
d'objectifs
et
de
moyens
2025
avec
les
associations
sportives
qui
perçoivent
des
aides
directes
ou
indirectes
de
la
commune,
ainsi
que
tout
avenant
ou
document
afférent.
ARTICLE
3
: Dit
que
l'inscription
budgétaire
nécessaire
au
paiement
est
inscrit
au
budget
de
la
commune.
ARTICLE
4
: La
présente
délibération
peut
faire
l'objet
d'un
recours
auprès
du
Tribunal
administratif
de
Melun
dans
un
délai
de
deux
mois
à
compter
de
sa
transmission
au
contrôle
de
légalité,
et
de
sa
publication
sur
le
site
internet
de
la
commune
www.choisyleroi.fr.
Le
tribunal
administratif
de
Melun
peut
être
saisi
par
l’application
Télérecours
citoyens
accessible
à
partir
du
site
www.telerecours.fr. Fait
et
délibéré
en
séance
du
24
septembre
2025
Pour
extrait
conforme,
ee.
7"
Tonino
PANETTA,
T
Maire
\
Accusé de réception en préfecure 094-219400223-20251001-DEL-25-094-DE Date de télétransmission : 01/10/2025 Date de réception préfecture: 01/10/2025