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Déliberation - delcm2026 02 01 tamponne
Déliberation - delcm2026 10 16 tampon
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Brouzils.
Lien du pdf (Déliberation - delcm2026 10 16 tampon)
Thèmes du document : Institutions publiques, Culture et patrimoine, Éducation,
Envoyé en préfecture le 19/10/2026
DEPARTEMENT DE LA VENDEE Reçu en préfecture le 19/1 LT L
COMMUNE DES BROUZILS Publié le
ID : 085-218500387-20261012-DELCM2026_10_16-DE
EXTRAIT DU REGISTRE
DES DELIBERATIONS
REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 12 OCTOBRE 2026
L'an deux mille vingt-six, le douze septembre, à 20H00, le Conseil Municipal dûment convoqué, s'est réuni à
la Mairie, salle du Conseil, sous la Présidence de Mme Emilie DUPREY, Maire,
ETAIENT PRESENTS : Mme Emilie DUPREY, Maire - M. Jean-Louis AMIAUD, M. Patrick PERDRIAU, Mme Caroline GOGUET, M.
Julien GUILLON, Mme Brigitte RENARD, les adjoints — Mme Isabelle LUCAS, M. Jean-Louis GAILLARD, M. Steve
MONTAUBAN, M. Saïd ZOUBAIRI, M. Christophe PERNOT, M. Samuel JAUNET, Mme Virginie MALARD, Mme Hélène
TERRAL, Mme Patricia VERGNAUD, M. Jean-Philippe SOULARD, Mme Mélanie GUICHETEAU, M. Arnaud GUILLORET, Mme
Nadia RUELLO-LE-LAY, M, Antoine SANTOS, les conseillers municipaux
ABSENTS EXCUSES : Mme Marie-José MORICE BOU SALA qui donne pouvoir à Mme Brigitte RENARD
Mme Sonia LAUTRU qui donne pouvoir à Mme Patricia VERGNAUD
Mme Isabelle LACREUSE qui donne pouvoir à M. Patrick PERDRIAU
Date de la convocation : 07/10/2026
M, Samuel JAUNET est nommé secrétaire de séance.
N° : DELCM2026-10/16
N°16 : MODIFICATION DU TABLEAU DES EMPLOIS
Madame le Maire rappelle qu'un agent technique a fait valoir ses droits à la retraite à compter du 1° décembre
2025. Pour pallier son départ, un agent contractuel a été recruté pour un an. S'agissant d'un emploi permanent,
l'agent recruté sera stagiairisé
Sur proposition de Madame le Maire, le Conseil Municipal décide d'actualiser le tableau des emplois avec :
+ la création au 1° novembre 2026 d'un poste sur le grade d'adjoint technique territorial
+ la suppression au 1° novembre 2026 d'un poste sur le grade d'adjoint technique principal de 2*"* classe
Grade Ancien effectif Nouvel effectif
Rédacteur principal 1%° classe 1 (temps complet) 1 (temps complet)
Adjoint administratif principal 1%* classe 2 (temps complet) 2 (temps complet)
Adjoint administratif principal de 2ème classe 1 (temps complet) 1 (temps complet)
Assistante de conservation du patrimoine et des 1 (temps complet) 1 (temps complet)
bibliothèques principale de 2ème classe PS comp PS comp
Adjoint administratif territorial 1 TNC (3.50h) 1 TNC (3.50h)
Adjoint administratif territorial 1 TNC (15.42h) TTNC (15.42h)
Agent maîtrise principal 1 (temps complet) 1 (temps complet)
Agent de maîtrise 2 (temps complet) 2 (temps complet)
Adjoint technique principal 1ère classe 1 TNC (32.00h) TTNC (32.00h) Envoyé en préfecture le 19/10/2026
Reçu en préfecture le 19/10/2026
Publié le SLG
ID : 085-218500387-20261012-DELCM2026_10_16-DE
Adjoint technique territorial 1 (temps complet)
Adjoint technique principal 2#"° classe 1 TNC (22,75h) 1 TNC (22,75h)
Adjoint technique principal 2è"* classe 1 TNC (24.50h) TTNC (24.50h)
Adjoint technique territorial 1 TNC (4.84h) 1 TNC (4.84h)
Adjoint technique territorial 6 TNC (4.84h) 6 TNC (4.84h)
Agent spécialisé principal de 1#° classe des écoles 1 TNC (28h) 1 TNC (28h)
maternelles
Effectif total 24 24
Fait et délibéré aux BROUZILS, les jour, mois et an que dessus
Au registre sont les signatures
Pour extrait conforme,
Le Secrétaire de séance Le Maire
Samuel JAUNET