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Document publié le Lundi 11 mars 2024 par la commune de Beaumont.
Lien du pdf (Compte-Rendu - 202403 11 Compte rendu conseil)
Thèmes du document : Famille, Justice et droit, Loisirs,
Communauté de Communes du Pays Beaume Drobie
Compte rendu du conseil communautaire du 11 mars 2024 à Lablachère
Etaient présents : WALDSCHMIDT Pascal, THIBON Jean-François, DUCROS Loïc, GONTIER Philippe, DEYDIER BASTIDE Jean-Marc, PLANET Olivier, LACOUR Gladie, AUZAS Vincent, LAPORTE Jean Pierre, CARRIER Martine, POUGET TIRION Dominique, DIIANN Nicole, BERRES Thierry, MARCHAL Vannick, MOZZATTI Albert, ALLANO Marie-Claude, GIRES Christian, COULANGE François, DEFFREIX Christophe, SALEL Matthieu, CHABANE Francis, CHOTIN Marie Hélène, PIERRARD TEYSSIER Nadine, TALAGRAND Michel, PARMENTIER Luc, BELVA Nathalie, PIOLAT Didier, MANFREDI VIELFAURE Pascale, FAURE Alexandre,
Pouvoir : WALDSCHMIDT Pascal (pouvoir de LASTELLA Carole), PLANET Olivier (pouvoir de PANTOUSTIER Brigitte),
LACOUR Gladie (pouvoir de CHASTAGNIER Geneviève), DEFFREIX Christophe (pouvoir de ROUSTANG Yves), GONTIER Philippe (pouvoir de BOISSIN Eric), COULANGE François (pouvoir de DUCLOUX Sébastien), AUZAS Vincent (pouvoir de PIC Gabriel), DEYDIER BASTIDE Jean-Marc (pouvoir de L'HERMINIER Raoul), MANFREDI VIELFAURE Pascale (pouvoir de MAZILLE Didier).
Excusés : BALAZUC Christian, AUDIBERT François, PRANDI Patrice
Nombre de conseillers en exercice : 41
Nombre de conseillers présents : 29 Pouvoir : 9
Date de la convocation 5 mars 2024
A été élu secrétaire : DEYDIER-BASTIDE Jean-Marc
Le quorum étant atteint, le Conseil Communautaire peut délibérer.
Ordre du jour
Rajout : Budget Déchets ménagers : Créances éteintes
Avis favorable à l’unanimité
Procès-verbal du conseil communautaire du 30 janvier 2024.
Avis favorable à l'unanimité
Décisions du Président par délégation :
Arrêtés de délégation de signature de bons de commande à des agents
Service des déchets ménagers : 2 contrats de remplacement
Centre de loisirs : 5 contrats CEE
Transition
Mise en œuvre de l’expérimentation du service public d'économie d'eau domestique
Avis favorable à l'unanimité
SPANC
Demande de subvention Départementale (ANC groupé à Beaumont)
Avis favorable à l'unanimité Enfance Jeunesse
Modification des règlements des structures Enfance Jeunesse (Crèche Mille pattes, Centre de loisirs
les farfadets et le Relais Petite Enfance des Cévennes d'Ardèche)
Avis favorable à l'unanimité
Services
France Services : Convention avec AMESUD
Avis favorable à l’unanimité
Culture
Convention avec le Sentiers des Lauzes
Avis favorable à l’unanimité
Financement des formations des bénévoles des bibliothèques
Avis favorable à l'unanimité
Personnel
Création du poste d’agent technique
Avis favorable à l'unanimité
Arrivé de LAPORTE Jean-Pierre
Suppression du poste de chargé de Développement économique
Avis favorable à l’unanimité
Transition
Zone d'accélération des EnR : Débat territorial
Avis favorable à l'unanimité
Finances
Entretien des locaux : Choix du prestataire
Avis favorable à l'unanimité
SPL : Avenant à la convention pour le bâtiment du Musée
Avis favorable à l'unanimité SPL : Avenant à la convention pour le bâtiment de l’OT
Avis favorable à l'unanimité
Budget déchets ménagers : Admissions en non-valeurs
Avis favorable à l'unanimité
Budget déchets ménagers : Créances éteintes
Avis favorable à l'unanimité
Salle multisports : Avenant à la convention de délégation de maîtrise d'ouvrage
Avis favorable à l'unanimité
Fin de la séance à 21h15
Christophe DEFFREIX Jean-Marc DEYDIER BASTIDE
Président Secrétaire de séance