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unknown - Communauté de communes - Pays Beaume Drobie - 2026
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Compte-Rendu - 20260302 compte rendu conseil
Document publié le Lundi 2 mars 2026 par la commune de Beaumont.
Lien du pdf (Compte-Rendu - 20260302 compte rendu conseil)
Thèmes du document : Travail et emploi, Justice et droit, Grandes et moyennes entreprises,
COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PAYS BEAUME-DROBIE
COMPTE RENDU DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE
DU 2 MARS 2026 A JOYEUSE
Etaient présents : WALDSCHMIDT Pascal, THIBON Jean François, DUCROS Loïc, GONTIER Philippe, PANTOUSTIER
Brigitte, DEYDIER-BASTIDE Jean Marc, PLANET Olivier, ROUSTANG Yves, LAPORTE Jean-Pierre, CARRIER Martine, POUGET TIRION Dominique, DIIANN Nicole, MOZZATTI Albert, GALLET
Francoise, GOUBE Julien, COULANGE François, DUCLOUX Sébastien, REBOUL Elsa, PIC Gabriel, SALEL Matthieu, CHABANE Francis, CHOTIN Marie Hélène, L'HERMINIER Raoul, TALAGRAND
Michel, PARMENTIER Luc, BELVA Nathalie, MAZILLE Didier, MANFREDI VIELFAURE Pascale, FAURE Alexandre.
Pouvoir : WALDSCHMIDT Pascal (pouvoir de LASTELLA Carole), PANTOUSTIER Bri gitte (pouvoir de CHASTAGNIER Geneviève), PLANET Olivier (pouvoir de LACOUR Gladie), DEYDIER BASTIDE Jean Marc (pouvoir de AUZAS Vincent), LAPORTE Jean-Pierre (pouvoir de BERRES Thierry), POUGET TIRION Dominique (MARCHAL Yannick), SALEL Matthieu (pouvoir de AUDIBERT François), CHABANE Francis (pouvoir de PIERRARD TEYSSIER Nadine), BELVA Nathalie (pouvoir de PRANDI Patrice).
Nombre de conseillers en exercice : 41
Nombre de conseillers présents : 29 Pouvoir : 9
Date de la convocation 24 février 2026
À été élu secrétaire : DEYDIER BASTIDE Jean-Marc
Le quorum étant atteint, le Conseil Communautaire peut délibérer.
Procès-verbal du conseil communautaire du 5 février 2026
Avis favorable à l’unanimité
Modification de l’ordre du jour :
Retrait : Emprunt ADN
Information : CUBB
Avis favorable à l’unanimité
Décisions du Président par délégation :
Ressources humaines
Enfance Jeunesse :
5 CEE pour les vacances de février aux Farfadets
1 CDD de 2 ans Animatrice aux Farfadets
Déchets ménagers : 1 CDD de 2 ans Chauffeur Rippeur
DECHETS MENAGERS
Modification du règlement de collecte du service déchets ménagers
Avis favorable à la majorité : Abstentions FAURE Alexandre, CHOTIN Marie-Hélène, THIBON Jean-
François, DUCROS Loïc, SALEL Matthieu, AUDIBERT François, DJIANN Nicole, CARRIER Martine,
LAPORTE Jean-Pierre, BERRES Thierry, PLANET Olivier, LACOUR Gladie, POUGET TIRION
Dominique, MARCHAL Yannick, PIC Gabriel, CHABANE Francis, PIERRARD TEYSSIER Nadine,
PANTOUSTIER Brigitte, CHASTAGNIER Geneviève. PAIT
Convention cadre chambre d'agriculture de l'Ardèche / Projet alimentaire interterritorial Ardèche
méridionale
Avis favorable à l’unanimité
URBANISME
Bilan annuel 2025 de la politique locale de l’urbanisme
Avis favorable à l'unanimité
RANDONNEE
Entretien du réseau de sentiers de randonnée : Attribution des marchés
Avis favorable à l'unanimité (THIBON Jean-François ne prend pas part au vote)
MOBILITE
Travaux voie douce : Avenant
Avis favorable à l’unanimité
FINANCES
Etat récapitulatif annuel des indemnités des élus
Avis favorable à l'unanimité
Bilan 2025 des conventions de reprographie avec les associations
Avis favorable à l’unanimité
Taux de fiscalité 2026 et GEMAPI
Avis favorable à l’unanimité
Budget primitif 2026 — Budget annexe déchets ménagers (M4)
Avis favorable à l’unanimité
Budget primitif 2026 — Budget annexe ateliers économiques (M4)
Avis favorable à l’unanimité
Budget primitif 2026 — Budget annexe zones d'activités 5M4)
Avis favorable à l’unanimité Budget primitif 2026 — Budget annexe toitures photovoltaïques (M4)
Avis favorable à l’unanimité
Budget primitif 2026 — Budget annexe SPANC (M4)
Avis favorable à l'unanimité
Budget primitif 2026 — Budget général (M57)
Avis favorable à l’unanimité
ADMINISTRATION GENERALE
Adhésion à Numérian
Avis favorable à l’unanimité
Projet de création théâtrale et artistique « 50 ans : Jubilons » : Demande de subvention
Avis favorable à la majorité (contres CHOTIN Marie-Hélène, SALEL Matthieu, AUDIBERT François,
THIBON Jean-François, TALAGRAND Michel, DJIANN Nicole, CARRIER Martine, POUGET THIBON
Dominique, MARCHAL Yannick, LAPORTE Jean-Pierre, BERRES Thierry, CHABANE Francis,
PIERRARD TEYSSIER Nadine, DUCROS Loïc, PANTOUSTIER Brigitte, CHASTAGNIER Geneviève,
MOZZATTI Albert, PLANET Olivier, LACOUR Gladie)
RESSOURCES HUMAINES
Création de trois emplois permanents d'agent d'entretien à temps non complet au grade d’adjoint
technique
Avis favorable à l'unanimité
Modification du tableau des effectifs suite avancement de grade et suppression de poste
Avis favorable à l’unanimité
Fin de la séance 21H30
Fait à Joyeuse, le 6 mars 2026
Philippe GONTIER Jean Marc DEYDIER BASTI
Président Secrétaire de séance
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