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Déliberation - cms du 20 mars
Document publié le Vendredi 20 mars 2026 par la commune de Ceyzériat.
Lien du pdf (Déliberation - cms du 20 mars)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Démocratie, Institutions publiques,
DEPARTEMENT DE L’AIN
ARRONDISSEMENT DE BOURG-EN-BRESSE
L yzériat | cl Ain
1 PLACE JEAN MOULIN
01250 CEYZERIAT
O 04 74 25 09 09
Liste des délibérations du conseil municipal
du 02 avril 2026
Numéro de la
hu Objet de la délibération Vote
délibération
26/14 . . ue Approbation du CFU 2025 BP Principal Unanimité
26/15 . . ec
Approbation du CFU 2025 BP Gendarmerie Unanimité
26/16 . . ue
Approbation du CFU 2025 BP Centre village Unanimité
26/17 . . nur
Affectation BP Principal Unanimité
26/18 / Affectation BP Centre village Unanimité
26/19
/ Affectation BP Gendarmerie Unanimité
26/20 ee . . . ue Délégations du conseil municipal au Maire Unanimité
26/21 Désignation des délégués au Comité Syndical du Syndicat Unanimité Intercommunal d’Energie et d’e-communication de l'Ain (SIEA).
26/22
/ Délégations au syndicat du bassin versant de la Reyssouze Unanimité
26/23 Délégués au Syndicat de distribution d'eau potable Bresse Suran Unanimité Revermont.
26/24 . NT
/ Commission d'appels d'offres Unanimité
26/25 De per a . . nc Délégué Fédération Nationale des Communes Forestières. Unanimité
26/26 Désignation des membres du Conseil d'Administration du Centre us PUS . Unanimité Communal d'Action Sociale.
26/27 z . . Lt . D ee
/ Représentants des sapeurs-pompiers volontaires au comité consultatif. |Unanimité
26/28 Délégué , : N ne élégué Assemblée spéciale des communes à la SEMCODA Unanimité
26/29 Corespondant défense Unanimité
26/30 Nomination d’un représentant à l’Assemblée spéciale et à l’Assemblée Lu Unanimité générale de la Société In terra DEPARTEMENT DE L’AIN
ARRONDISSEMENT DE BOURG-EN-BRESSE
AfZCFIAT
1 PLACE JEAN MOULIN
01250 CEYZERIAT
© 04 74 25 09 09
Numéro de la . nn
un Objet de la délibération Vote délibération
26/12 Fixation du nombre d'adjoints Unanimité
26/13 Indemnités du maire et des Adjoints Unanimité
Le Maire,
Jean-Yves FLOCHON.