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Conseil Municipal - CM 2024 03 11
Conseil Municipal - CM 2022 10 24
Ordre du Jour - Ordre du jour 2 04 2024
Ordre du Jour - Ordre du jour 30 09 2024
Conseil Municipal - CM 2022 09 05
Compte-Rendu - 2026 05 CR CM 4 mai 2026
Compte-Rendu - CR du 24 octobre 2024
Document publié le Jeudi 24 octobre 2024 par la commune de Lamoura.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CR du 24 octobre 2024)
Thèmes du document : Logement, Justice et droit, Institutions publiques,
COMPTE-RENDU
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
du
lundi
24
octobre
2024
à
18H30
Séance
ordinaire
Convocation
le
16.10.2024
Affichage
le
ss
sss ses sis vecésaenens
Etaient
présents
:
Mmes,
Hélène
DAVID-HENRIET,
Sandrine
DEFFONTAINE,
Natacha
BIGAN,
Joséfa
CHAUTEMPS,
Céline
RIETMANN,
Sophie
LHEUREUX,
MM,
Dominique
DEVILLERS,
Joël
GAUTHIER,
Guillaume
TERRAL,
Antoine
DELACROIX,
Fabien
STRIPPOLI,
Arthur
UHLEN,
Guillaume
VANNIER.
Absents
excusés
: Philippe
DEJTER
donne
pouvoir
à Guillaume
VANNIER
et Francis
LESEUR
donne
pouvoir
à Joséfa
CHAUTEMPS.
Secrétaire
de
séance
: Joséfa
CHAUTEMPS.
1.
Approbation
du
compte-rendu
du
conseil
municipal
du
30
septembre
2024.
Remarque
de madame
Natacha
BIGAN
: Au
point
n°4,
son
nom
a été omis
pour
sa nomination
en
tant
que
conseillère
déléguée,
les modifications
apportées,
le compte-rendu
est adopté.
2.
Commission
d’appel
d’offres.
Ce
point
ayant
été omis
lors
du
conseil
précédent,
il convient
d’élire
3 titulaires
et 3 suppléants
pour
cette
commission :
Ont
obtenu
: Titulaires
:
M.
Antoine
DELACROKX
: quinze
voix,
15
M.
Guillaume
VANNIER
: quinze
voix,
15
Mme
Hélène
DAVID-HENRIET
: quinze
voix
,15.
Ont
obtenu
: Suppléants
:
M.
Guillaume
TERRAL
: quinze
voix,
15
Mme
Céline
RIETMANN
: quinze
voix,
15
Mme
Joséfa
CHAUTEMPS
: quinze
voix,
15
Délibération
votée
l’unanimité
: N°39275241001
3.
Désignation
de
commissions
communales.
M.
le Maire
expose :
Lors
du
dernier
conseil
municipal,
la commission
de
gestion
des
salles
communales
a été
oubliée,
il convient
de nommer
les membres
de
cette
commission :
Joséfa
CHAUTEMPS
(Référente),
Arthur
UHLEN
et Guillaume
TERRAL.
Délibération
votée
l’unanimité
: N°39275241002
4.
Délégations
du
conseil
municipal
au
Maire.Monsieur
le
Maire,
souhaite
compléter
la
liste
des
délégations
du
conseil
municipal
au
Maire
en
y
intégrant
la
délégation
suivante
:
e
D’intenter
au
nom
de
la
commune
les
actions
en
justice
ou
de
défendre
la
commune
dans
les
actions
intentée
contre
elle,
dans
les
cas
définis
suivants
‘(devant
les
tribunaux
administratifs.
Le
Maire
pourra
également
porter
plainte
au
nom
de
la
commune)
et
de
transiger
avec
les
tiers
dans
la
limite
de
1 000
€.
Délibération
votée
l’unanimité
: N°39275241003
5
—
Dossier
de
permis
de
construire
SAS
ARDEOM
-— M.
Raphoz.
L’adjointe
en
charge
de
l’urbanisme
explique
au
conseil
municipal
que
M.
Raphoz
est
installé
à
Lamoura
et
a créé
son
entreprise
d’exploitation
forestière
et
de
pépinière
d’altitude,
aux
Eterpets.
Pour
pourvoir
exercer
son
activité
M
Raphoz
doit
réaliser
un
hangar
agricole
pour
pouvoir
abriter
son
matériel
et
le
bois
transformé.
Le
hangar
est
envisagé
sur
la
parcelle
AD
178
à proximité
des
parcelles
de
bois
exploitées,
le
long
d’un
chemin
rural
et
à proximité
de
constructions
existantes
en
zone
Nh
(maisons
et
hameaux
isolés).
La
parcelle
de
projet
est
zonée
N
(naturelle)
au
PLU.
La
zone
N
permet
“les
constructions
ou
installations
d'intérêt
général
directement
liées
et
nécessaires
à l'utilisation
de
forêt
ou
à la
gestion
des
milieux
naturels,
à
l'exclusion
de
l'habitation”.
Dans
le
cas
présent,
l'exploitation
raisonnée
et
la
transformation
de
bois
locaux,
avec
une
finalité
de
vente
sur
le
territoire
permet
de
justifier
cet
intérêt
général.
Intérêt
général
renforcé
par
le
contexte
de
dépérissement
accéléré
dans
la
cadre
de
la
crise
du
scolyte
et
du
changement
climatique. L’installation
d’un
tel
projet
semble
pertinente
pour
la
commune.
Néanmoins,
le
PLU
actuel,
approuvé
en
2007,
mentionne
que,
“dans
les
secteurs
concernés
par
les
périmètres
de
protection
de
captages,
sont
interdites
toutes
les
constructions,
y
compris
les
garages.”
La
quasi
entièreté
de
la
commune
est
concernée
par
le
périmètre
éloigné
de
la
zone
de
captage
de
Montbrillant.
En
l’état
actuel
du
PLU,
ce
projet
ne
peut
pas
être
instruit
favorablement
par
les
services
de
l'Etat.
Après
lecture
de
l'arrêté
concernant
le
captage
de
Montbrillant,
il
s’avère
que
celui-ci
est
moins
restrictif
que
le
PLU
de
Lamoura.
Selon
l’arrêté,
l'installation
d’un
hangar
agricole,
ne
présente
pas
d’enjeu
au
niveau
du
périmètre
éloigné
de
captage.
Après
échange
avec
les
services
de
l’Etat,
la
référence
en
l’état
aux
périmètres
de
captage,
sans
mentions
des
périmètres
rapprochés
serait
un
défaut
d’écriture
du
PLU.
Il
est
donc
proposé
au
CM
d’engager
une
procédure
en
vue
d’une
modification
simplifiée
du
PLU
pour
préciser
le
périmètre
rapproché
dans
les
zones
de
captage
“dans
les
secteurs
concernés
par
les
périmètres
rapprochés
de
protection
de
captages,
sont
interdites
toutes
les
constructions,
y
compris
les
garages.”
En
complément,
il
est
également
proposé
au
CM
de
profiter
de
ces
démarches
pour
mutualiser
un
autre
dossier
de
modification
simplifié.
Il
s’agit
du
classement
du
chalet
de
la
Frasse
aujourd’hui
en
zone
Nh
vers
un
zonage
permettant
de
pérenniser
la
vocation
de
restauration
et
d'hébergement
comme
par
exemple
le
zonage
Nt.Ce
point
avait
été
déjà
été
évoqué
lors
de
la
vente
du
bâtiment
(délib
du
???à
retrouver).
Le
maintien
en
vocation
de
restauration
et d'hébergement
faisais
l’unanimité
à l’époque.
Il est donc
proposé
au
CM
d’engager
une
procédure
en vue
d’une
modification
simplifiée
du PLU
pour
faire
évoluer
le zonage
du
bâtiment
du
chalet
de
la Frasse.
Il est donc
proposé
au
CM
d’engager
une
procédure
en
vue
d’une
modification
simplifiée
du PLU
Délibération
votée
l’unanimité
: N°39275241004
6 — Demande
de
Madame
Berthet.
Madame
Berthet
a fait
la demande
à la mairie
de
lui payer
des
heures
supplémentaires
suite
à sa
mutation
en
2023.
Après
vérifications,
ces
heures
étaient
des jours
de
congés,
cumulés
lors
d’un
arrêt maladie,
non
pris
en
2020.
Les
congés
devaient
être pris
dans
les
15
mois
suivants
son
retour
ce
qui
n’a
pas
été
le cas,
de
ce
fait
ils sont
perdus.
Le
conseil
municipal
a donc
décidé
de
ne
pas
donner
de
suite
favorable.
Délibération
votée
l’unanimité
: N°39275241005
7 - Location
du
logement
communal
au
178
Grande
rue.
Lors
du
dernier
conseil
municipal,
il a été
décidé
de
louer
ce
logement
aux
saisonniers
travaillant
dans
le secteur.
Une
demande
a été déposée
par une
entreprise
communale
pour
un
de
ses
salariés.
Finalement,
le
salarié
n’ayant
pas
donné
suite
à
l’entreprise,
le
logement
restera
vacant
pour
d’autres
demandes
de
saisonniers.
Le
tarif de
location
restera
le même
soit
300€
mensuel
et 60€
de
charges.
Délibération
votée
l’unanimité
: N°39275241006
8 — Secours
sur
pistes
: Tarifs
2024/2025.
Monsieur
le
maire
expose
que
comme
chaque
année,
les
tarifs
des
secours
sur
piste
de
la
SOGESTAR
doivent
être actualisés
comme
suit
:
Accepte
les tarifs proposés
par
la SOGESTAR
pour
la saison
d’hiver
2024/2025 :
—
Petits
soins
53
€
—
Zones
rapprochées
220
€
—
Zones
éloignées
382
€
—
Zones
hors-pistes
762€
Recherche
: tarif annexé
sur
la grille
suivante
de
mise
à disposition
de
matériel
et de
personnel :
—
Pisteur
secouriste
39€/h
—
Motoneige
ou
quad
avec
chauffeur
104€/h
—
Engin
de
damage
avec
chauffeur
164€/h,
Toute
heure
entamée
étant
due.
—
Prestation
ambulance
450
€
Délibération
adoptée
à l’unanimité
: N°39275241007
9 —
Secours
sur
pistes
hiver
2024/2025
tarifs
usagers.
3Monsieur
le
maire
expose
que
comme
chaque
année,
les
tarifs
des
secours
sur
piste
aux
usagers
doivent
être
actualisés.
Il propose
de
ne
pas
augmenter
ni
réduire
la
marge
de
la commune
pour
absorber
les
frais
administratifs.
Les
tarifs
proposés
pour
la
saison
2024/2025
sont
donc
les
suivants
(fonction
de
l’augmentation
réalisé
par
l’exploitant)
:
—
Petits
soins
S$Ë
—
Zones
rapprochées
238€
—
Zones
éloignées
413
€
—
Zones
hors-pistes
824
€
Recherche
: tarif annexé
sur
la grille
suivante
de
mise
à disposition
de
matériel
et de
personnel
:
—
Pisteur
secouriste
42€/h
—
Motoneige
ou
quad
avec
chauffeur
112€/h
—
Engin
de
damage
avec
chauffeur
178
€/h,
Toute
heure
entamée
étant
due.
—
Prestation
ambulance
486
€
Délibération
approuvée
à lPunanimité
: N°379275241008
Guillaume
Vannier
propose
que
soit
étudié
le cout
réel pour
la commune
et réfléchir
à des
pistes
pour
réduire
le nombre
d’impayés.
10
—
Prestataire
déneigement
hiver
2024/2025.
Monsieur
le maire
propose
de
recourir
aux
services
de Monsieur
Christian
GRENARD),
auto-
entrepreneur
qui
a déjà
effectué
le déneigement
en renfort
du
personnel
et donc
connaît
bien
les
missions
de
déneigement.
Son
tarif est de
33€
de
l’heure.
Délibération
adoptée
à l’unanimité
: N°392752241009
11
— Prise
en
charge
PSCI
agents
et
élus :
Monsieur
le Maire
expose
qu’une
formation
PSCI
est dispensée
plusieurs
fois par
an
au
centre
de
secours
Des
Combes
à Lamoura
et propose
que
la commune
prenne
en
charge
financièrement
cette
formation
pour
les agents
et les
élus
qui
en
feraient
la demande.
Les
agents
travaillant
chaque
jour
au
sein
d’ERP,
il est préférable
d’être
formé
aux
gestes
de premiers
secours.
Chaque
session
coûte
60€.
Guillaume
Vannier
propose
également
la prise
en
charge
par
la commune
de
6
places
par
an pour
les habitants
(à partir
de
16
ans).
La
sélection
se fera
en fonction
de
l’ordre
d’inscription. Délibération
adoptée
à l’unanimité
: N°392752241010
12
—
Ratios
de
promotion
pour
les
agents
Pour
tout
avancement
de
grade,
le nombre
maximal
de
fonctionnaires
pouvant
être promus
est
déterminé
par
un
taux
appliqué
à l’effectif des
fonctionnaires
remplissant
les
conditions
pour
cet
avancement.
Ce
taux,
appelé
« ratio
promus
— promouvables
» remplace
l’ancien
système
des
quotas
(déterminés
par
les statuts
particuliers
de chaque
cadre
d’emplois),
et est fixé par
l’assemblée
délibérante
de
la collectivité
ou
de
l’établissement
après
avis
du
Comité
Technique
Paritaire
(CTP).
Il peut varier
de
0 à
100
%.
Cette
disposition
est obligatoire
et concerne
tous
les
4grades
d’avancement
quels
que
soient
la filière
et le mode
d’accès
(à l’exception
du
cadre
d’emplois
des
agents
de police
municipale).
Il est proposé
de
fixer
ce
ratio
à
100%
de
manière
indéterminée.
Délibération
adoptée
à l’unanimité
: N°392752241011
13
—
Création
et
suppressions
de
postes.
Monsieur
le Maire
expose
que
suite
à des
avancements
de
grade,
il faut
créer
les postes
correspondants
aux
avancements
acceptés
et supprimer
les postes
non
pourvus.
C’est pourquoi
deux
postes
d’agents
de
maîtrise
sont
transformés
en
agents
de
maitrise
principal
et un
poste
d’adjoint
administratif principal
de
2°"
classe
sera
créé.
Suite
à un
départ
de personnel,
un poste
de
rédacteur
sera
supprimé.
Le
centre
de
gestion
a donné
un
avis
favorable
pour
ces
créations
et suppressions
de postes.
Délibérations
adoptées
à l’unanimité
: N°392752241012
— 39275241013
— 39275241014
Départ
de
Guillaume
TERRAL
à 20h15.
14
— Mise
en
place
du
compte
épargne
temps.
Monsieur
le Maire
expose
que
le compte
épargne
temps
est un
compteur
dans
lequel
sont
crédités
de jours
de
congés
non
soldés
ainsi
que
des
heures
de
repos
compensateur.
Ce
compteur
permet
de reporter
ce
temps
d’une
année
sur
l’autre
dans
une
limite
de
60 jours
et de
les
récupérer
comme
des
congés
classiques
à la demande
de
l’agent,
aucune
monétisation
de
ce
CET
ne
sera
effectuée.
Les
congés
sont
crédités
sur
le CET
en fin d’exercice
à la demande
de
l’agent.
Le
centre
de
gestion
a donné
un
avis
favorable
pour
la mise
en place
du
CET.
Délibération
adoptée
à l’unanimité
: N°392752241015
15-
Questions
diverses
:
e
Commission
Maison
de
l’enfance
:
Une
rencontre
avec
Monsieur
Perrin
a eu
lieu
le 24/10
au
matin.
La
convention
qui
lie les
deux
communes
a été dénoncée
par
la commune
de
Septmoncel
avec
échéance
au
01/01/2025.
Les
réflexions
sont
engagées
vers
la création
d’un
SIVOM
pour
le 01/01
pour
la création
d’un
budget.
La
Sous-Préfecture
est favorable
à la création
d’un
syndicat
et a transmis
la procédure
aux
communes.
La
commune
de Lajoux
pourrait
y être
associée
puisque
membre
du
RPI
avec
Lamoura.
La
mise
en place
devrait
être
effective
pour
la nouvelle
mandature
de
2026.
Les
parents
d’élèves
sont
inquiets
quant
à la
dénonciation
de
la convention
pour
le maintien
du
service
; le fonctionnement
actuel
sera
maintenu,
dénonciation
faite juste
pour
lancer
les
réflexions.
e
Communication : Le
bulletin
communal
sera
édité
en
format
papier
pour
distribution
en
boites
aux
lettres
(courant janvier)
et disponible
en
version
digitale.
Une
page
Facebook
a été créée
pour
compléter
les
canaux
de
diffusion
des
informations.
e
Recrutement
d’une
secrétaire
de
mairie :
Monsieur
le Maire
indique
qu’ Amandine
VUAILLAT a
été
recrutée
pour
le poste
vacant
de
secrétaire
de
mairie,
elle prendra
son
poste
à compter
du
lundi
4/11.
Il informe
5également
le conseil
municipal
du
départ
d’ Alexandra
BEN
BARECK
au
31/12
de
son
poste
de
secrétaire
de
mairie,
le processus
de
recrutement
doit donc
être recommencé
pour
organiser
son
remplacement.
Travaux
agrandissement
de
l’école
:
L'espace
au rez-de
chaussée
devrait
être
accessible
en
début
d’année,
l’étage
restera
à
terminer,
la cour
devra
être
remise
en
état suite
au terrassement
pour
l’assainissement.
Des
surplus
financiers
sont
à prévoir
car
les
clôtures
et l’assainissement
n’étaient
pas
prévu
au marché.
La
nouvelle
équipe
municipale
s’est présentée
aux
institutrices.
Le
conseil
d’école
est
prévu
le 04/11
; un
renforcement
sécuritaire
des
accès
est
demandé
par
l’équipe
pédagogique. Déneigement
:
Les
conventions
ont
été envoyées.
À
compter
de
l’hiver
2025/2026,
les
aires
non
enrobées
ne
seront
plus
déneigées
pour
appliquer
la délibération
prise
par
le conseil
municipal
le 4 octobre
2021.
Il faut rappeler
que
ce service
est facultatif.
CCAS : Le
repas
du
CCAS
est fixé
au
samedi
7 décembre.
Joséfa
CHAUTEMPS
et son
équipe
du
CCAS
sont
en
charge
de
l’organisation,
aide
possible
des
conseillers
pour
le service,
leur
présence
est sollicitée.
Participation
à hauteur
de
48€
pour
le repas
qui
est offert par
la
commune
aux
résidents
de plus
de
75
ans.
Assemblée
générale
des
Epilobes :
Le
club
des
épilobes
s’est réuni
pour
son
assemblée
générale
annuelle,
avec
la
participation
de
Monsieur
le Maire.
Les
activités
ont
lieu
le jeudi
après-midi
à la salle
des
expositions
et sont
ouvertes
à toutes
les personnes
âgées
ou
ayant
du
temps
libre
à
partager
souhaitant
y adhérer.
Différentes
activités
y sont
menées
et en
ce moment
la
création
de
décorations
pour
le repas
du
CCAS.
Monsieur
le Maire
informe
le conseil
municipal
de
son
absence
exceptionnelle
du
04/11
au
12/12
pour
déplacement
professionnel,
M.
Guillaume
VANNIER,
1°
adjoint,
prendra
le relai
avec
les autres
adjoints
le temps
de
son
absence.
Organisation
de
la commémoration
de
l’Armistice :
Texte
écrit par
Monsieur
le maire
et lu par
le
ler adjoint,
discours
lu par Arthur
UHLEN
et organisation
du
temps
de
convivialité
gérée
par
Joséfa
CHAUTEMPS.
Assemblée
générale
de
l’ Abonde
prévue
le 09/11
à l'Espace
communal.
La
date
du
prochain
conseil
municipal
est fixée
au
lundi
16 décembre
2024
à
18h00
avec
la visite
du
musée
pour
les élus
au préalable
du
conseil
municipal.
Arthur
UHLEN
souhaiterait
mettre
une
communauté
What’s
app
pour
les élus
avec
une
discussion
pour
chaque
commission
et le choix
pour
les élus
d’y
participer.e
Sandrine
DEFFONTAINE
demande
si la mise
en
place
de
composteurs
est possible
dans
la commune,
Monsieur
le Maire
lui propose
de prendre
contact
avec
le SICTOM
dont
c’est
la compétence
pour
en
savoir
plus.
e
Le
repas
de
fin
d’année
aura
lieu en janvier
avec
l’organisation
d’une
fresque
du
climat.
La
séance
est
levée
à 21h25.
Au
registre
suivent
les signatures,
Pour
extrait
d’acte
conforme,
Le
Maire,
La
secrétaire,
Antoine
DELACROIX
Joséfa
CHAUTEMPS