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unknown - Communauté de communes - Portes de la Creuse en Marche - Liste DES Délibérations 25 SEPTEMBRE 2023 V
Document publié le Mardi 24 octobre 2023
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Portes de la Creuse en Marche - Liste DES Délibérations 25 SEPTEMBRE 2023 V)
Thèmes du document : Justice et droit, Mode, textile et habillement, Outre-mer,
Le 30 octobre 2023
PORTES DE LA CREUSE
An Marche
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS
DE LA SÉANCE DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 24 OCTOBRE 2023
L'an deux mille vingt trois, le vingt-quatre octobre à dix-neuf heures, le Conseil Communautaire s’est réuni à la salle polyvalente de Genouillac, selon convocation le 16/ 10/2023, sous la présidence
de Guy MARSALEIX, Président.
M. Aurousseau Jean-Claude a été désigné Secrétaire de séance.
ÉTAIENT PRÉSENTS (22) : Mesdames et Messieurs
APPERE Roger, AUROUSSEAU Jean-Claude, AUSSANAIRE Béatrice, AUSSOURD Jacques, BOUCHET Jean-François, BOURSAUD Armelle, CARCAT Camille, DARVENNE Céline, DAUDON Moïse, GENEVOIS Jean-François, GUETAT Philippe, GUYOT Pierre, HUMBERT Isabelle, LABESSE Michel, LALANDE Martine, LANGLOIS Roger, MARSALEIX Guy, MOREAU Adrien, MOULIN Éveline, POIRIER Michel, ROUSSILAT Florence, THEVENET Didier.
EXCUSÉS AYANT DONNÉ POUVOIR (3) : Mesdames et Messieur
PILLAT Hélène donne pouvoir à MARSALEIX Guy
POLLI Martine donne pouvoir à BOUCHET J ean-François
LAMONTAGNE Marc donne pouvoir à LALANDE Martine
EXCUSÉS (2) Messieurs
CHAVANT Philippe,
DUQUEROIX Sylvain
-DÉLIBÉRATION N°2023-063 ADOPTÉE À LA MAJORITÉ, 1 VOIX CONTRE
SANTÉ : ACCORD DE PRINCIPE LIÉ À LA RÉALISATION DU PROJET « SITE AUTONOMIE »
-DÉLIBÉRATION N°2023-064 ADOPTÉE À L'UNANIMITÉ
ACCUEIL ATTRACTIVITÉ : MODIFICATION DU PLAN DE FINANCEMENT DANS LE
CADRE DE LA DEMANDE « MASSIF CENTRAL »
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ÉCONOMIE : CONVENTION SRDEII AVEC LA RÉGION NOUVELLE-AQUITAINE
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TOURISME : REFONTE BASE VTT « FF VÉLO » -DÉLIBÉRATION N°2023-067 ADOPTÉE À L'UNANIMITÉ
FINANCES : TARIFICATION DE LA SALLE DE MUSCULATION AU COMPLEXE SPORTIF
Le Secrétairérdeséance, Le Président,
(FAR