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Document publié le Vendredi 1 décembre 2023 par la commune de Bussières.
Lien du pdf (Convocation - convocation CM du 1 12 2023)
Thèmes du document : Énergies, Environnement, Institutions publiques,
CONVOCATION DU CONSEIL MUNICIPAL
A BUSSIERES, le 24/11/2023
J’ai l’honneur de vous inviter à assister à la réunion du Conseil Municipal qui aura lieu le :
Vendredi 1er décembre 2023
A 20 heures
En mairie.
Veuillez agréer l’assurance de ma considération distinguée.
Le Maire,
Georges SUZAN
ORDRE DU JOUR
- Délibérations :
Prêt Banque des Territoires
Prêt La Poste
Tarif de locations des salles
Modalité de publication des actes pris par la commune
Adhésion au SAGE
SIEL : extension réseau pour l’antenne relais
- Intervention de la CCFE sur la loi relative à l’accélération de la production d’énergies renouvelables (APER)
- PLUI
- Point sur le bulletin municipal
- Travaux Chapelle de Fenêtres
- Point sur l’isolation éventuelle de certains bâtiments
- Arbre de noël de la commune
- Achat lame neige balayeuse
- Questions diverses