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Convocation - 2023 12 18 Convocation CM
Document publié le Jeudi 1 février 2024 par la commune de Villers-le-Lac.
Lien du pdf (Convocation - 2023 12 18 Convocation CM)
Thèmes du document : Environnement, Énergies, Institutions publiques,
Ville
de
Villers
te Lac
CONVOCATION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
Je
vous
remercie
de
bien
vouloir
assister
à la
prochaine
réunion
du
Conseil
Municipal
qui
se
déroulera
à la
MAIRIE,
le :
Lundi
18
décembre
2023
à 19
h 00
Comptant
sur
votre
présence.
Je
vous
prie
d’agréer
l'expression
de
mes
sincères
salutations.
ORDRE
DU
JOUR
- Session
ordinaire
1)
Acquisition
d’un
garage
rue
du
quartier
neuf
cadastré
AD
484
(Annexe
1)
2)
Adhésion
au
groupement
de
commande
permanent
pour
l'achat
d'énergies
et
la
fourniture
de
services
en
matière
d'efficacité
et
d'exploitation
énergétique
sur
le
périmètre
de
la Région
Bourgogne
Franche-Comté
(Annexe
2)
3)
Convention
de
mutualisation
2023-2025
avec
le Département
du
Doubs
pour
la demi-
pension
des
élèves
de
l’école
primaire
: modification
du
prix
des
repas
(Annexe
3)
4)
Renouvellement
des
baux
de
terrains
agricoles
5)
Location
d’un
local
professionnel
dans
la maison
médicale
6)
Zones
d'accélération
des
énergies
renouvelables
7)
Dépenses
d'investissement
avant
le vote
du
budget
primitif
2024
8)
Tarifs
2024
(location
de
salle
des
fêtes,
cantine...)
9)
Revalorisation
des
tarifs
d'hébergement
dans
le cadre
des
frais
de
déplacements
10)
Convention
cadre
d'adhésion
aux
missions
complémentaires
du
centre
de
gestion
du
Doubs
(Annexe
4)
11)
Personnel
communal
:
Y Avancements
de
grade
au
01/01/2024
:
- Suppression
d’un
poste
d’adjoint
territorial
d'animation
à 23/35ème
et
création
d’un
poste
d’adjoint
territorial
d'animation
principal
de
2ème
classe
à 23/35ème
Recrutement
:
[ 1,
rue
Pasteur
- 25130
VILLERS
LE
LAC
/ Tél:03.81.68.03.77.
/ Mail
: jacquotm@mairie-vilfr.
/ www.villers-le-lac.fr - Suppression
d’un
poste
d’adjoint
technique
à 35/35ème
et
création
d’un
poste
d’adjoint
technique
principal
de
2ème
classe
à 35/35ème
- Suppression
d’un
poste
d’auxiliaire
de
puériculture
à 35/35ème
et
création
d’un
poste
d’adjoint
territorial
d'animation
à 35/35ème
Y” Mutation
au
01/02/2024
:
- Suppression
d’un
poste
d’éducateur
de
jeunes
enfants
de
classe
exceptionnelle
à
31.50/35ème
à compter
du
01.02.2024
et
création
d’un
poste
d’éducateur
territorial
de
jeunes
enfants
à 30.50/35ème
à compter
du
08.01.2024
- Suppression
d’un
poste
de
gardien-brigadier
à 35/35ème
et
création
d’un
poste
de
brigadier-chef
principal
à 35/35ème
à compter
du
01.03.2024
Ÿ Départ
en
retraite
au
01/01/2024
:
- Suppression
d’un
poste
d’attaché
principal
à 35/35ème
à compter
du
01.01.2024
* Versement
de
la prime
exceptionnelle
de
pouvoir
d'achat
Y Mise
à jour
de
la délibération
du
RIFSEEP
12)
Informations
:
- Rapport
annuel
SIE
du
Haut
Plateau
du
Russey
(Annexe
5)
13)
Questions
diverses
Fait
à Villers
Le
Lac,
le
11
décembre
2023.
Le
Maire,
Dominique
MOLLIER
| 1,
rue
Pasteur
- 25130
VILLERS
LE
LAC
/ Tél
:03.81.68.03.77.
/ Mail
: jacquotm@mairie-vllfr.
/ wwwvillers-le-lacfr
|