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unknown - Communauté de communes - Ambert Livradois Forez - 2a CA 2025 BP 401
Document publié le Mercredi 1 janvier 2025
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Ambert Livradois Forez - 2a CA 2025 BP 401)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Investissement et développement économique, Fiscalité,
COMMUNAUTE DE COMMUNES AMBERT LIVRADOIS FOREZ - Budget Principal CC ALF 40100 - CA - 2025
Page 1
REPUBLIQUE FRAN AISE Ç
Communauté de commune à FPU : COMMUNAUTE DE COMMUNES AMBERT LIVRADOIS FOREZ (1)
(2) AGREGE AU BUDGET PRINCIPAL DE
Numéro SIRET : 20007076100016
POSTE COMPTABLE : SERVICE DE GESTION COMPTABLE D'AMBERT
M. 57
Compte administratif
Voté par nature
BUDGET : Budget Principal CC ALF 40100 (3)
ANNEE 2025
(1) Indiquer soit le nom de la collectivité, soit le libellé de l’établissement, soit le nom du syndicat mixte relevant de l’article L. 5721-2 du CGCT.
(2) A compléter s’il s’agit d’un budget annexe.
(3) Indiquer le budget concerné : budget principal ou libellé du budget annexe. COMMUNAUTE DE COMMUNES AMBERT LIVRADOIS FOREZ - Budget Principal CC ALF 40100 - CA - 2025
Page 2
Sommaire
I - Informations générales
A - Informations statistiques, fiscales et financières 5
B - Pour mémoire : Modalités de vote du budget 6
C1 - Exécution du budget - Résultats 7
C2 - Exécution du budget - RAR Dépenses 8
C3 - Exécution du budget - RAR Recettes 10
II - Présentation générale
A - Vue d'ensemble - Exécution du budget 11
B1 - Equilibre financier - Investissement 12
B2 - Equilibre financier - Fonctionnement 13
C1 - Balance générale - Dépenses 14
C2 - Balance générale - Recettes 16
III - Adoption du CA
A - Section d'investissement - Vue d'ensemble 18
A1 - Section d'investissement - Dépenses - Détail par article 22
A2.1 - Section d'investissement - Dépenses - Vue d'ensemble des opérations d'équipement 25
A2.2 - Section d'investissement - Dépenses - Détail des opérations d'équipement gérées en AP 30
A2.3 - Section d'investissement - Dépenses - Détail des opérations d'équipement gérées hors AP 44
A3 - Section d'investissement - Recettes - Détail par article 254
B - Section de fonctionnement - Vue d'ensemble 258
B1 - Section de fonctionnement - Dépenses - Détail par article 262
B2 - Section de fonctionnement - Recettes - Détail par article 267
IV - Annexes
A - Présentation croisée
A1 - Section d'investissement - Vue d'ensemble 270
A1.01 - Opérations non ventilables 272
A1.900 - Fonction 0 - Services généraux 273
A1.900-5 - Fonction 0-5 - Gestion des fonds européens 276
A1.901 - Fonction 1 - Sécurité 277
A1.902 - Fonction 2 - Enseignement, formation professionnelle et apprentissage 278
A1.903 - Fonction 3 - Culture, vie sociale, jeunesse, sports et loisirs 281
A1.904 - Fonction 4 - Santé et action sociale (hors RSA) 285
A1.904-4 - Fonction 4-4 - RSA 288
A1.905 - Fonction 5 - Aménagement des territoires et habitat 289
A1.906 - Fonction 6 - Action économique 292
A1.907 - Fonction 7 - Environnement 294
A1.908 - Fonction 8 - Transports 297
A2 - Section de fonctionnement - Vue d'ensemble 301
A2.01 - Opérations non ventilables 303
A2.930 - Fonction 0 - Services généraux 305
A2.930-5 - Fonction 0-5 - Gestion des fonds européens 317
A2.931 - Fonction 1 - Sécurité 318
A2.932 - Fonction 2 - Enseignement, formation professionnelle et apprentissage 319
A2.933 - Fonction 3 - Culture, vie sociale, jeunesse, sports et loisirs 322
A2.934 - Fonction 4 - Santé et action sociale (hors APA et RSA/Régularisation de RMI) 332
A2.934-3 - Fonction 4-3 - APA 341
A2.934-4 - Fonction 4-4 - RSA/Régularisation de RMI 342
A2.935 - Fonction 5 - Aménagement des territoires et habitat 343
A2.936 - Fonction 6 - Action économique 349
A2.937 - Fonction 7 - Environnement 355
A2.938 - Fonction 8 - Transports 358
B - Annexes patrimoniales
B1.1 - Etat de la dette - Détail des crédits de trésorerie 362
B1.2 - Etat de la dette - Répartition par nature de dette 363
B1.3 - Etat de la dette - Répartition par structure de taux 370
B1.4 - Etat de la dette - Typologie de la répartition de l'encours 372
B1.5 - Etat de la dette - Détail des opérations de couverture 373
B1.6 - Etat de la dette - Remboursement anticipé d'emprunts avec refinancement 375 COMMUNAUTE DE COMMUNES AMBERT LIVRADOIS FOREZ - Budget Principal CC ALF 40100 - CA - 2025
Page 3
B1.7 - Etat de la dette - Emprunts renégociés au cours de l'année N 376
B1.8 - Etat de la dette - Dette pour financer l'emprunt d'un autre organisme 377
B1.9 - Etat de la dette - Autres dettes 378
B2 - Méthodes utilisées pour les amortissements 379
B3.1 - Etat des provisions constituées 380
B3.2 - Etalement des provisions 382
B4 - Etat des charges transférées Sans Objet
B5 - Détail des chapitres d'opérations pour comptes de tiers Sans Objet
B6 - Prêts Sans Objet
B7.1 - Etat synthetique des engagements donnés 383
B7.2 - Etat synthetique des engagements reçus 384
B7.3 - Etat des emprunts garantis 385
B7.4 - Calcul du ratio d'endettement relatif aux emprunts garantis 388
B7.5 - Etat des contrats de crédit-bail 389
B7.6 - Etat des marchés de partenariat Sans Objet
B7.7 - Etat des recettes grevées d'affectation spéciale 390
B7.8 - Autres engagements donnés 392
B7.9 - Autres engagements reçus 393
B8.1.1 - Concours attribués à des tiers 394
B8.1.2 - Liste des subventions versées aux communes 400
B9 - Etat du personnel 401
B10 - Liste des organismes dans lesquels la collectivité a pris un engagement financier 406
B11.1 - Liste des organismes de regroupement 408
B11.2 - Liste des établissements publics créés 409
B11.3 - Liste des services individualisés dans un budget annexe 410
B12.1 - Variation du patrimoine - Entrées 411
B12.2 - Variation du patrimoine - Sorties 444
B13 - Opérations liées aux cessions 457
B14 - Etat des travaux en régie 458
B15.1 - Etat de ventilation des dépenses liées à la gestion de la crise sanitaire du COVID-19 - Fonctionnement Sans Objet
B15.2 - Etat de ventilation des dépenses liées à la gestion de la crise sanitaire du COVID-19 - Investissement Sans Objet
C - Annexes budgétaires
C1.1 - Equilibre budgétaire 462
C1.2 - Equilibre budgétaire - Dépenses 464
C1.3 - Equilibre budgétaire - Recettes 465
C2.1 - Situation des AP 468
C2.2 - Situation des AE 469
C3.1 - Impact du budget pour la transition écologique - Répartition par nature 470
C3.2 - Impact du budget pour la transition écologique - Répartition par fonction 477
D - Autres éléments d'information
D1.1 - Liste des services assujettis à la TVA et non érigés en budget annexe 484
D1.2.1 - Services assujettis à la TVA - Vue d'ensemble 485
D1.2.2 - Services assujettis à la TVA - Détail investissement 551
D1.2.3 - Services assujettis à la TVA - Détail fonctionnement 617
D2.1 - Services ferroviaires régionaux des voyageurs - Volet 1 : Budget Sans Objet
D2.2 - Services ferroviaires régionaux des voyageurs - Volet 2 : Compte d'exploitation Sans Objet
D2.3 - Services ferroviaires régionaux des voyageurs - Volet 3 : Patrimoine Sans Objet
D3.1 - Variation du patrimoine (article L. 300-5 CU) - Entrées Sans Objet
D3.2 - Variation du patrimoine (article L. 300-5 CU) - Sorties Sans Objet
D4 - Gestion des fonds européens Sans Objet
D5 - Emploi des crédits communautaires dans le cadre de la subvention globale Sans Objet
D6 - Actions de formation des élus Sans Objet
D7 - Etat relatif aux ressources et dépenses de la formation professionnelle des jeunes Sans Objet
D8 - Compte d'emploi du fonds commun des services d'hébergement Sans Objet
D9 - Identification des flux croisés 687
D10 - Présentation agrégée du budget principal et des budgets annexes 688
D11 - Décisions en matière de taux 693
D12.1 - Etats de la répartition de la TEOM - Investissement Sans Objet
D12.2 - Etats de la répartition de la TEOM - Fonctionnement Sans Objet
D13.1- Etats des dépenses et recettes des services d'eau et d'assainissement - Fonctionnement (2) Sans Objet
D13.2 - Etats des dépenses et recettes des services d'eau et d'assainissement - Investissement (2) Sans Objet
D14.1 - Suivi des opérations au titre du NPNRU - Etat de synthèse Sans Objet
D14.2 - Suivi des opérations au titre du NPNRU - Détail Sans Objet COMMUNAUTE DE COMMUNES AMBERT LIVRADOIS FOREZ - Budget Principal CC ALF 40100 - CA - 2025
Page 4
V - Arrêté et signatures
A - Arrêté et signatures 694
Préciser, pour chaque annexe, si l’état est joint ou sans objet.
Dans l’ensemble des tableaux, les cases grisées ne doivent pas être remplies.
Conformément à l’instruction budgétaire et comptable, il convient de mentionner que :
dans la présentation croisée, la rubrique fonctionnelle 01 – Opérations non ventilables comprend les impôts et taxes non affectés, les dotations et participations,
la dette et les opérations financières, les opérations patrimoniales en investissement, les frais de fonctionnement des groupes d’élus en fonctionnement ;
les opérations d’ordre doivent figurer en italique.
(1) A utiliser également pour les collectivités de moins de 3500 habitants qui opteraient pour le régime des AP-AE de l’article L.5217-10-7 du CGCT après avoir adopté un
règlement budgétaire et financier conformément à l’article L. 5217-10-9 et avant l’adoption de son budget primitif. Si la collectivité opte pour ce régime, la collectivité ne
renseigne pas les annexes C2.3 et C2.4 de la partie IV « Annexes ». Les projets de dotations d’AP-AE inscrits sur les annexes B1 et B2 de la partie II apparaissent alors dans
les états de la partie III « Vote du budget », sinon les montants dans les champs AP-AE sont par convention de 0
(2) Cet état ne peut être produit que par les communes dont la population est inférieure à 500 habitants et qui gèrent les services de distribution de l’eau potable et
d’assainissement sous forme de régie simple sans budget annexe (art. L. 2221-11 du CGCT) COMMUNAUTE DE COMMUNES AMBERT LIVRADOIS FOREZ - Budget Principal CC ALF 40100 - CA - 2025
Page 5
I – INFORMATIONS GENERALES I INFORMATIONS STATISTIQUES, FISCALES ET FINANCIERES A
Informations statistiques
Valeurs
Population totale 28 346
Informations fiscales (N-2)
Collectivité
Indicateur de ressources fiscales ou potentiel fiscal par habitant (1) 225,79
Informations financières – ratios Valeurs
1 Dépenses réelles de fonctionnement / population 663,76
2 Recettes réelles de fonctionnement / population 719,65
3 Dépenses d’équipement brut / population 78,92
4 Encours de dette / population (2) (3) 231,28
5 DGF / population 66,07
6 Dépenses de personnel / dépenses réelles de fonctionnement (4) 42,30 %
7 Dépenses réelles de fonctionnement et remboursement annuel de la dette en capital / recettes réelles de fonctionnement (4) 95,53 %
8 Dépenses d’équipement brut / recettes réelles de fonctionnement 10,97 %
9 Encours de la dette / recettes réelles de fonctionnement (2) (3) (4) 32,14 %
10 Epargne brute / recettes réelles de fonctionnement (2) (4) 7,77 %
(1) A renseigner selon les dispositions législatives et réglementaires applicables à la collectivité. Informations comprises dans la fiche de répartition de la DGF de l’exercice N-1, établie sur la base des informations N-2 (transmise par les services préfectoraux).
(2) Les ratios s’appuyant sur l’encours de la dette se calculent à partir du montant de la dette au 31 décembre N.
(3) L’encours de dette doit comprendre les avances remboursables consenties au titre de l'article 25 de la loi n° 2020-935 du 30 juillet 2020 de finances rectificative pour 2020, portant attribution des avances remboursables sur les recettes fiscales prévues aux articles 1594 A et 1595
du code général des impôts
(4) Pour les syndicats mixtes, seules ces données sont à renseigner. COMMUNAUTE DE COMMUNES AMBERT LIVRADOIS FOREZ - Budget Principal CC ALF 40100 - CA - 2025
Page 6
I – INFORMATIONS GENERALES I POUR MEMOIRE : MODALITES DE VOTE DU BUDGET B
I – L'assemblée délibérante a voté le budget :
- au niveau du chapitre (1) pour la section d’investissement ;
- au niveau du chapitre (1) pour la section de fonctionnement ;
- sans (2) vote formel sur les chapitres « opérations d’équipement » ; - sans (2) vote formel sur chacun des chapitres.
La liste des articles spécialisés sur lesquels l'ordonnateur ne peut procéder à des virements d'article à article est la suivante :
II –En l’absence de mention au paragraphe I ci-dessus, le budget est réputé voté par chapitre, sans vote formel sur chacun des chapitres, en fonctionnement, et en investissement sans vote formel pour les chapitres « opération d’équipement ».
III – Conformément à l’article L. 5217-10-6 du CGCT, l’assemblée délibérante autorise le président à opérer des virements de crédits de paiement de chapitre à chapitre, à l’exclusion des crédits relatifs aux dépenses de personnel, dans les limites suivantes (3) :
- Fonctionnement : 7.50%
- Investissement : 7.50%
IV – En l’absence de mention au paragraphe III ci-dessus, le président est réputé ne pas avoir reçu l’autorisation de l’assemblée délibérante de pratiquer des virements de crédits de paiement de chapitre à chapitre.
V – Les provisions sont semi-budgétaires Délibération n° 1 du 30/11/2023 00:00:00 (4).
(1) A compléter par « du chapitre » ou « de l’article ».
(2) Indiquer « avec » ou « sans » vote formel.
(3) Au maximum dans la limite de 7,5% des dépenses réelles de chaque section.
(4) A compléter par un seul des deux choix suivants, selon les dispositions législatives et réglementaires applicables à la collectivité :
- semi budgétaire ;
- budgétaire par délibération N°… du ... COMMUNAUTE DE COMMUNES AMBERT LIVRADOIS FOREZ - Budget Principal CC ALF 40100 - CA - 2025
Page 7
I – INFORMATIONS GENERALES I EXECUTION DU BUDGET – RESULTATS C1
RESULTAT DE L’EXERCICE
Mandats émis Titres émis Reprise résultats exercice antérieur
(1)
Résultat ou solde (A)
(1)
TOTAL DU BUDGET 37 794 289,85 37 610 101,04 3 148 639,81 A1 2 964 451,00
Investissement 17 452 367,42 16 664 413,11 (2) -425 510,17 A2 -1 213 464,48
Dont 1068 523 900,35
Fonctionnement 20 341 922,43 20 945 687,93 (3) 3 574 149,98 A3 4 177 915,48
RESTES A REALISER (4)
Dépenses Recettes Solde (B)
(5)
TOTAL des RAR I + II 1 132 079,70 III + IV 505 534,18 B1 -626 545,52
Investissement I 1 050 285,60 III 505 534,18 B2 -544 751,42
Fonctionnement II 81 794,10 IV 0,00 B3 -81 794,10
RESULTAT CUMULE = (A) + (B)
(6)
TOTAL A1 + B1 2 337 905,48
Investissement A2 + B2 -1 758 215,90
Fonctionnement A3 + B3 4 096 121,38
(1) Indiquer le signe – si dépenses > recettes, et + si recettes > dépenses.
(2) Solde d’exécution de N-2 reporté sur la ligne budgétaire 001 du compte administratif N-1. Indiquer le signe – si dépenses > recettes, et + si recettes > dépenses.
(3) Résultat de fonctionnement reporté sur la ligne budgétaire 002 du compte administratif N-1. Indiquer le signe – si déficitaire, et + si excédentaire.
(4) A reporter au budget primitif ou au budget supplémentaire N+1.
(5) Indiquer le signe – si dépenses > recettes, et + si recettes > dépenses.
(6) Indiquer le signe : – si déficit ou besoin de financement, + si excédent. COMMUNAUTE DE COMMUNES AMBERT LIVRADOIS FOREZ - Budget Principal CC ALF 40100 - CA - 2025
Page 8
I – INFORMATIONS GENERALES I
EXECUTION DU BUDGET – RAR DEPENSES C2
DETAIL DES RESTES A REALISER N EN DEPENSES (1)
Chap. / art. (2) Libellé Dépenses engagées non mandatées
SECTION D’INVESTISSEMENT – TOTAL (I) 1 050 285,60
018 RSA 0,00
10 Dotations, fonds divers et réserves 0,00
13 Subventions d'investissement (3) 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00
18 Cpte de liaison : affectation (BA,régie) 0,00
108 Opération d’équipement n° 108 1 643,88
119 Opération d’équipement n° 119 104 917,00
130 Opération d’équipement n° 130 10 192,80
151 Opération d’équipement n° 151 30 882,88
160 Opération d’équipement n° 160 8 281,61
174 Opération d’équipement n° 174 432,90
200 Opération d’équipement n° 200 10 793,60
215 Opération d’équipement n° 215 21 668,60
219 Opération d’équipement n° 219 4 939,39
220 Opération d’équipement n° 220 1 502,15
229 Opération d’équipement n° 229 32 434,58
238 Opération d’équipement n° 238 14 291,00
242 Opération d’équipement n° 242 4 260,00
243 Opération d’équipement n° 243 561,60
255 Opération d’équipement n° 255 263 280,67
256 Opération d’équipement n° 256 468,00
259 Opération d’équipement n° 259 1 074,24
260 Opération d’équipement n° 260 89 700,36
272 Opération d’équipement n° 272 50 000,00
278 Opération d’équipement n° 278 2 974,32
286 Opération d’équipement n° 286 94 342,48
290 Opération d’équipement n° 290 6 224,32
303 Opération d’équipement n° 303 3 600,00
307 Opération d’équipement n° 307 15 396,86
310 Opération d’équipement n° 310 1 200,00
312 Opération d’équipement n° 312 3 262,20
315 Opération d’équipement n° 315 30 260,00
317 Opération d’équipement n° 317 64 581,54
321 Opération d’équipement n° 321 112 126,20
322 Opération d’équipement n° 322 4 800,00
327 Opération d’équipement n° 327 33 659,90
20 Immobilisations incorporelles (sauf le 204) (3) 22 018,92
204 Subventions d'équipement versées (3) (5) 4 500,00
21 Immobilisations corporelles (3) 13,60
22 Immobilisations reçues en affectation (3) 0,00
23 Immobilisations en cours (sauf 2324) (3) 0,00
26 Participations et créances rattachées 0,00
27 Autres immobilisations financières (3) 0,00
45 Chapitres d’opérations pour compte de tiers 0,00 COMMUNAUTE DE COMMUNES AMBERT LIVRADOIS FOREZ - Budget Principal CC ALF 40100 - CA - 2025
Page 9
Chap. / art. (2) Libellé Dépenses engagées non mandatées
SECTION DE FONCTIONNEMENT – TOTAL (II) 81 794,10
011 Charges à caractère général (4) 72 294,10
012 Charges de personnel et frais assimilés (4) 0,00
014 Atténuations de produits 0,00
016 APA 0,00
017 RSA / Régularisations de RMI 0,00
65 Autres charges de gestion courante (4) 9 500,00
6586 Frais fonctionnement des groupes d'élus 0,00
66 Charges financières 0,00
67 Charges spécifiques (4) 0,00
(1) Il s’agit des restes à réaliser établis conformément à la comptabilité d’engagement annuelle. Ces restes à réaliser seront repris au BP ou au BS N+1.
(2) Suivant le niveau de vote retenu par l’assemblée délibérante.
(3) Hors dépenses imputées au chapitre 018.
(4) Hors dépenses imputées aux chapitres 016 et 017.
(5) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. COMMUNAUTE DE COMMUNES AMBERT LIVRADOIS FOREZ - Budget Principal CC ALF 40100 - CA - 2025
Page 10
I – INFORMATIONS GENERALES I
EXECUTION DU BUDGET – RAR RECETTES C3
DETAIL DES RESTES A REALISER N EN RECETTES (1)
Chap. / art. (2) Libellé Titres restant à émettre
SECTION D’INVESTISSEMENT – TOTAL (III) 505 534,18
018 RSA 0,00
024 Produits des cessions d'immobilisations 0,00
10 Dotations, fonds divers et réserves 0,00
13 Subventions d'investissement (reçues) (3) 505 434,18
16 Emprunts et dettes assimilées 100,00
18 Cpte de liaison : affectation (BA,régie) 0,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) (3) 0,00
204 Subventions d'équipement versées (3) (5) 0,00
21 Immobilisations corporelles (3) 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation (3) 0,00
23 Immobilisations en cours (sauf 2324) (3) 0,00
26 Participations et créances rattachées 0,00
27 Autres immobilisations financières (3) 0,00
45 Chapitres d’opérations pour compte de tiers 0,00
SECTION DE FONCTIONNEMENT – TOTAL (IV) 0,00
70 Prod. services, domaine, ventes diverses 0,00
73 Impôts et taxes 0,00
731 Fiscalité locale 0,00
74 Dotations et participations (4) 0,00
75 Autres produits de gestion courante (4) 0,00
013 Atténuations de charges (4) 0,00
016 APA 0,00
017 RSA / Régularisations de RMI 0,00
76 Produits financiers 0,00
77 Produits spécifiques (4) 0,00
(1) Il s’agit des restes à réaliser établis conformément à la comptabilité d’engagement annuelle. Ces restes à réaliser seront repris au BP ou au BS N+1.
(2) Suivant le niveau de vote retenu par l’assemblée délibérante.
(3) Hors recettes imputées au chapitre 018.
(4) Hors recettes imputées aux chapitres 016 et 017.
(5) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. COMMUNAUTE DE COMMUNES AMBERT LIVRADOIS FOREZ - Budget Principal CC ALF 40100 - CA - 2025
Page 11
II – PRESENTATION GENERALE II VUE D’ENSEMBLE – EXECUTION DU BUDGET A
DEPENSES RECETTES
REALISATIONS DE L’EXERCICE
(mandats et titres)
Section de fonctionnement A 20 341 922,43 G 20 945 687,93
Section d’investissement B 17 452 367,42 H 16 664 413,11
+ +
REPORTS DE L’EXERCICE
N-1
Report en section de
fonctionnement (002)
C 0,00 I 3 574 149,98
(si déficit) (si excédent)
Report en section d’investissement
(001)
D 425 510,17 J 0,00
(si déficit) (si excédent)
= =
TOTAL EXERCICE
(réalisations + reports N-1)
= A + B + C + D 38 219 800,02 = G + H + I + J 41 184 251,02
RESTES A REALISER A REPORTER EN N+1
(1)
Section de fonctionnement E 81 794,10 K 0,00
Section d’investissement F 1 050 285,60 L 505 534,18
TOTAL des restes à réaliser à
reporter en N+1 = E + F 1 132 079,70 = K + L 505 534,18
RESULTAT CUMULE
Section de fonctionnement = A + C + E 20 423 716,53 = G + I + K 24 519 837,91
Section d’investissement = B + D + F 18 928 163,19 = H + J + L 17 169 947,29
TOTAL CUMULE = A + B + C + D + E + F 39 351 879,72 = G + H + I + J + K + L 41 689 785,20
(1) Les restes à réaliser de la section de fonctionnement correspondent : en dépenses, aux dépenses engagées non mandatées et non rattachées telles qu’elles ressortissent de la comptabilité des engagements ; et en recettes, aux recettes certaines n’ayant pas donné lieu à
l’émission d’un titre et non rattachées.
Les restes à réaliser de la section d’investissement correspondent : en dépenses, aux dépenses engagées non mandatées au 31/12 de l’exercice telles qu’elles ressortissent de la comptabilité des engagements ; et en recettes, aux recettes certaines n’ayant pas donné lieu à l’émission
d’un titre au 31/12 de l’exercice. COMMUNAUTE DE COMMUNES AMBERT LIVRADOIS FOREZ - Budget Principal CC ALF 40100 - CA - 2025
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II – PRESENTATION GENERALE II
EQUILIBRE FINANCIER – INVESTISSEMENT B1
SECTION D'INVESTISSEMENT – REALISATIONS
(y compris les restes à réaliser N-1)
Chap. Libellé Mandats Titres
018 RSA 0,00 0,00
13 Subventions d'investissement (reçues) (sauf 138) (1) 493 540,27
16 Emprunts et dettes assimilées (2) 383,32
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) (y compris opérations) (1) 149 960,99 0,00
204 Subventions d'équipement versées (y compris opérations) (1) (11) 218 470,98 0,00
21 Immobilisations corporelles (y compris opérations) (1) 368 398,77 4 080,00
22 Immobilisations reçues en affectation (y compris opérations) (1) (3) 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours (sauf 2324) (y compris opérations) (1) 1 674 709,50 0,00
Total des réalisations d’équipement 2 411 540,24 498 003,59
10 Dotations, fonds divers et réserves (4) 0,00 265 015,98
13 Subventions d'investissement (1) (5) 25 123,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 672 954,99 1 698,80
18 Cpte de liaison : affectation (BA,régie) (6) 0,00 0,00
26 Participations et créances rattachées 15 800,00 0,00
27 Autres immobilisations financières (1) 15 613,87 128 166,05
Total des réalisations financières 729 491,86 394 880,83
45… Chapitres d’opérations pour compte de tiers (7) 0,00 0,00
Total des réalisations réelles en investissement I 3 141 032,10 II 892 884,42
040 Opérations ordre transf. entre sections (8) (9) 546 557,86 1 482 850,88
041 Opérations patrimoniales (8) 13 764 777,46 13 764 777,46
Total des réalisations d’ordre en investissement III 14 311 335,32 IV 15 247 628,34
TOTAL DES OPERATIONS D’INVESTISSEMENT DE L’EXERCICE
TOTAL I + III 17 452 367,42 II + IV 16 140 512,76
RESULTATS ANTERIEURS
001 Solde d’exécution de la section d’investissement
N-1 reporté V 425 510,17 VI 0,00
1068 Excédents de fonctionnement capitalisés VII 523 900,35
TOTAL CUMULE DE LA SECTION D’INVESTISSEMENT
TOTAL DE LA SECTION I + III + V 17 877 877,59 II + IV + VI + VII 16 664 413,11
SOLDE D’EXECUTION (recettes – dépenses) (10) -1 213 464,48
(1) Hors dépenses et recettes imputées au chapitre 018.
(2) Sauf 165, 166 et 16449.
(3) En dépenses, le chapitre 22 retrace les travaux d’investissement réalisés sur les biens reçus en affectation. En recette, il retrace, le cas échéant, l’annulation de tels travaux effectués sur
un exercice antérieur.
(4) En recettes, sauf 1068.
(5) En recettes, détail du 138.
(6) A servir uniquement lorsque la collectivité effectue une dotation initiale en espèces au profit d’un service public non personnalisé qu’elle crée.
(7) Seul le total des opérations pour compte de tiers figure sur cet état (voir le détail en IV-B5).
(8) DI 040 = RF 042 ; RI 040 = DF 042 ; DI 041 = RI 041.
(9) Les comptes 15, 29, 39, 49 et 59 peuvent figurer dans le détail du chapitre si la collectivité a opté pour le régime des provisions budgétaires, conformément aux dispositions législatives et
réglementaires applicables.
(10) Mettre le signe (-) en cas de déficit ou (+) en cas d’excédent.
(11) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. COMMUNAUTE DE COMMUNES AMBERT LIVRADOIS FOREZ - Budget Principal CC ALF 40100 - CA - 2025
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II – PRESENTATION GENERALE II
EQUILIBRE FINANCIER – FONCTIONNEMENT B2
SECTION DE FONCTIONNEMENT – REALISATIONS
(y compris les restes à réaliser et rattachements N-1)
MANDATS EMIS TITRES EMIS
OPERATIONS REELLES ET MIXTES
011 Charges à caractère général (1) 3 520 071,24 70 Prod. services, domaine, ventes
diverses
1 823 020,74
012 Charges de personnel et frais
assimilés (1)
7 958 384,18 73 Impôts et taxes (sauf 731) 5 868 740,76
731 Fiscalité locale 6 474 290,93
74 Dotations et participations (1) 5 020 614,98
65 Autres charges de gestion
courante (sauf 6586) (1)
3 378 477,30 75 Autres produits de gestion
courante (1)
624 513,05
6586 Frais fonctionnement des groupes
d'élus
0,00
014 Atténuations de produits 3 509 150,66 013 Atténuations de charges (1) 217 852,03
016 APA 0,00 016 APA 0,00
017 RSA / Régularisations de RMI 0,00 017 RSA / Régularisations de RMI 0,00
Total dépenses de gestion des services 18 366 083,38 Total recettes de gestion des services 20 029 032,49
66 Charges financières 150 553,79 76 Produits financiers 1 276,93
67 Charges spécifiques (1) 16 190,32 77 Produits spécifiques (1) 67 564,90
68 Dotations aux provisions,
dépréciations (semi-budgétaires) (1)
326 244,06 78 Reprises amort., dépréciations,
prov. (semi-budgétaires) (1)
301 255,75
TOTAL DEPENSES REELLES ET
MIXTES
I 18 859 071,55 TOTAL RECETTES REELLES ET MIXTES
II 20 399 130,07
OPERATIONS D’ORDRE (2)
042 Opérations ordre transf. entre
sections (3)
1 482 850,88 042 Opérations ordre transf. entre
sections (3)
546 557,86
043 Opérations ordre intérieur de la
section
0,00 043 Opérations ordre intérieur de la
section
0,00
TOTAL DEPENSES D’ORDRE III 1 482 850,88 TOTAL RECETTES D’ORDRE IV 546 557,86
TOTAL DES DEPENSES DE
l’EXERCICE
I + III 20 341 922,43 TOTAL DES RECETTES DE L’EXERCICE
II + IV 20 945 687,93
RESULTAT REPORTE DE N-1
002 Résultat de fonctionnement reporté V 0,00 002 Résultat de fonctionnement reporté VI 3 574 149,98
TOTAL DES DEPENSES DE LA
SECTION DE FONCTIONNEMENT
I + III + V 20 341 922,43 TOTAL DES RECETTES DE LA SECTION DE FONCTIONNEMENT
II + IV + VI 24 519 837,91
SOLDE D’EXECUTION (recettes – dépenses) (4) 4 177 915,48
(1) Hors dépenses et recettes imputées aux chapitres 016 et 017.
(2) DF 042 = RI 040 ; RF 042 = DI 040 ; DF 043 = RF 043.
(3) Les comptes 68 et 78 peuvent figurer dans le détail du chapitre si la collectivité a opté pour le régime des provisions budgétaires, conformément aux dispositions législatives et
réglementaires applicables.
(4) Mettre le signe (-) en cas de déficit ou (+) en cas d’excédent. COMMUNAUTE DE COMMUNES AMBERT LIVRADOIS FOREZ - Budget Principal CC ALF 40100 - CA - 2025
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II – PRESENTATION GENERALE II
BALANCE GENERALE – DEPENSES C1
MANDATS EMIS (y compris sur les restes à réaliser N-1)
INVESTISSEMENT Opérations réelles (1) Opérations d’ordre (2) TOTAL Réalisé
10 Dotations, fonds divers et réserves 0,00 0,00 0,00
13 Subventions d'investissement (3) 25 123,00 3 490 625,02 3 515 748,02
15 Provisions pour risques et charges (4) 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (sauf 1688 non
budgétaire)
672 954,99 0,00 672 954,99
18 Cpte de liaison : affectation (BA,régie) (7) 0,00 0,00
Total des opérations d’équipement 2 259 595,77 2 259 595,77
19 Neutral. et régul. d'opérations 387 152,28 387 152,28
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) (3) (5) 7 020,00 28 776,00 35 796,00
204 Subventions d'équipement versées (3) (5) (10) 61 076,00 22 108,87 83 184,87
21 Immobilisations corporelles (3) (5) 83 848,47 115 003,58 198 852,05
22 Immobilisations reçues en affectation (3) (5) (8) 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours (sauf 2324) (3) (5) 0,00 10 251 991,61 10 251 991,61
018 RSA 0,00 0,00 0,00
26 Participations et créances rattachées 15 800,00 0,00 15 800,00
27 Autres immobilisations financières (3) 15 613,87 0,00 15 613,87
28 Amortissement des immobilisations (reprises) 15 677,96 15 677,96
29 Dépréciations des immobilisations (4) 0,00 0,00
39 Dépréciation des stocks et en-cours (4) 0,00 0,00
3… Stocks et en-cours 0,00 0,00
198 Neutralisation des amortissements 244 485,43 244 485,43
45 Chapitres d’opérations pour compte de tiers (6) 0,00 0,00 0,00
481 Charges à rép. sur plusieurs exercices 0,00 0,00
49 Dépréciation des comptes de tiers (4) 0,00 0,00
59 Dépréciation des comptes financiers (4) 0,00 0,00
Dépenses d’investissement – Total 3 141 032,10 14 311 335,32 17 452 367,42
Pour information D 001 Solde d’exécution négatif reporté 425 510,17
FONCTIONNEMENT Opérations réelles (1) Opérations d’ordre (2) TOTAL Réalisé
011 Charges à caractère général (9) 3 520 071,24 3 520 071,24
012 Charges de personnel et frais assimilés (9) 7 958 384,18 7 958 384,18
014 Atténuations de produits 3 509 150,66 3 509 150,66
016 APA 0,00 0,00
017 RSA / Régularisations de RMI 0,00 0,00
60 Achats et variation des stocks 0,00 0,00
65 Autres charges de gestion courante (sauf 6586) (9) 3 378 477,30 0,00 3 378 477,30
6586 Frais fonctionnement des groupes d'élus 0,00 0,00
66 Charges financières 150 553,79 0,00 150 553,79
67 Charges spécifiques (9) 16 190,32 188 153,83 204 344,15
68 Dot. aux amortissements et provisions (9) 326 244,06 1 294 697,05 1 620 941,11
71 Production stockée (ou déstockage) 0,00 0,00
Dépenses de fonctionnement – Total 18 859 071,55 1 482 850,88 20 341 922,43
Pour information D 002 Résultat négatif reporté 0,00
(1) Y compris les opérations relatives au rattachement et les opérations d’ordre semi-budgétaires.
(2) Voir la liste des opérations d’ordre de l’instruction budgétaire et comptable M. 57.
(3) Hors dépenses imputées au chapitre 018.
(4) Ces chapitres ne sont à renseigner que si la collectivité applique le régime des provisions budgétaires, conformément aux dispositions législatives et réglementaires applicables.
(5) Hors chapitres opérations.
(6) Seul le total des opérations pour compte de tiers figure sur cet état (voir le détail en IV-B5).
(7) A utiliser uniquement dans le cas où la collectivité effectuerait une dotation initiale au profit d’un service public doté de la seule autonomie financière.
(8) A utiliser uniquement dans le cas où la collectivité effectuerait des dépenses sur des biens affectés.
(9) Hors dépenses imputées aux chapitres 016 et 017. COMMUNAUTE DE COMMUNES AMBERT LIVRADOIS FOREZ - Budget Principal CC ALF 40100 - CA - 2025
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(10) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. COMMUNAUTE DE COMMUNES AMBERT LIVRADOIS FOREZ - Budget Principal CC ALF 40100 - CA - 2025
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II – PRESENTATION GENERALE II
BALANCE GENERALE – RECETTES C2
TITRES EMIS (y compris les restes à réaliser sur N-1)
INVESTISSEMENT Opérations réelles (1) Opérations d’ordre (2) TOTAL Réalisé
10 Dotations, fonds divers et réserves (sauf 1068) 265 015,98 0,00 265 015,98
13 Subventions d'investissement (reçues) (3) 493 540,27 3 450 670,81 3 944 211,08
15 Provisions pour risques et charges (4) 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (sauf 1688 non budgétaire) 2 082,12 0,00 2 082,12
18 Cpte de liaison : affectation (BA,régie) (6) 0,00 0,00
19 Neutral. et régul. d'opérations 25 000,00 25 000,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) (3) 0,00 119 468,83 119 468,83
204 Subventions d'équipement versées (3) (9) 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles (3) 4 080,00 240 505,63 244 585,63
22 Immobilisations reçues en affectation (3) (7) 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours (sauf 2324) (3) 0,00 10 117 286,02 10 117 286,02
018 RSA 0,00 0,00 0,00
26 Participations et créances rattachées 0,00 0,00 0,00
27 Autres immobilisations financières (3) 128 166,05 0,00 128 166,05
28 Amortissement des immobilisations 1 294 697,05 1 294 697,05
29 Dépréciations des immobilisations (4) 0,00 0,00
39 Dépréciation des stocks et en-cours (4) 0,00 0,00
3… Stocks et en-cours 0,00 0,00
45 Chapitres d’opérations pour compte de tiers (5) 0,00 0,00 0,00
481 Charges à rép. sur plusieurs exercices 0,00 0,00
49 Dépréciation des comptes de tiers (4) 0,00 0,00
59 Dépréciation des comptes financiers (4) 0,00 0,00
Recettes d’investissement – Total 892 884,42 15 247 628,34 16 140 512,76
1068 Excédent de fonctionnement capitalisé N-1 523 900,35
Pour information R001 Solde d’exécution positif reporté 0,00
FONCTIONNEMENT Opérations réelles (1) Opérations d’ordre (2) TOTAL Réalisé
013 Atténuations de charges (8) 217 852,03 217 852,03
016 APA 0,00 0,00
017 RSA / Régularisations de RMI 0,00 0,00
60 Achats et variation des stocks 0,00 0,00
70 Prod. services, domaine, ventes diverses 1 823 020,74 1 823 020,74
71 Production stockée (ou déstockage) 0,00 0,00
72 Production immobilisée 44 012,76 44 012,76
73 Impôts et taxes (sauf 731) 5 868 740,76 5 868 740,76
731 Fiscalité locale 6 474 290,93 6 474 290,93
74 Dotations et participations (8) 5 020 614,98 5 020 614,98
75 Autres produits de gestion courante (8) 624 513,05 0,00 624 513,05
76 Produits financiers 1 276,93 0,00 1 276,93
77 Produits spécifiques (8) 67 564,90 486 867,14 554 432,04
78 Reprise sur amortissements et provisions (8) 301 255,75 15 677,96 316 933,71
79 Transferts de charges 0,00 0,00
Recettes de fonctionnement – Total 20 399 130,07 546 557,86 20 945 687,93
Pour information R002 Résultat positif reporté 3 574 149,98
(1) Y compris les opérations relatives au rattachement et les opérations d’ordre semi-budgétaires.
(2) Voir la liste des opérations d’ordre de l’instruction budgétaire et comptable M. 57.
(3) Hors recettes imputées au chapitre 018. COMMUNAUTE DE COMMUNES AMBERT LIVRADOIS FOREZ - Budget Principal CC ALF 40100 - CA - 2025
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(4) Ces chapitres ne sont à renseigner que si la collectivité applique le régime des provisions budgétaires, conformément aux dispositions législatives et réglementaires applicables.
(5) Seul le total des opérations pour compte de tiers figure sur cet état (voir le détail en IV-B5).
(6) A utiliser uniquement dans le cas où la collectivité effectuerait une dotation initiale au profit d’un service public doté de la seule autonomie financière.
(7) A utiliser uniquement dans le cas où la collectivité effectuerait des dépenses sur des biens affectés.
(8) Hors recettes imputées aux chapitres 016 et 017.
(9) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. COMMUNAUTE DE COMMUNES AMBERT LIVRADOIS FOREZ - Budget Principal CC ALF 40100 - CA - 2025
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III – ADOPTION DU CA III SECTION D’INVESTISSEMENT – VUE D’ENSEMBLE – DEPENSES A
Chapitre Crédits ouverts
(BP + DM + RAR N-1)
Réalisations
Mandats émis
Restes à réaliser
au 31/12 (1)
Crédits sans emploi
(2)
Pour information, réalisations
gérées dans le cadre d’une AP
Pour information, réalisations
gérées hors AP
TOTAL 21 500 956,68 17 452 367,42 1 050 285,60 2 998 303,66 1 233 299,73 16 219 067,69
018 RSA 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations
incorporelles (sauf 204)
61 518,92 7 020,00 22 018,92 32 480,00 0,00 7 020,00
204 Subventions d'équipement
versées (7)
88 000,00 61 076,00 4 500,00 22 424,00 0,00 61 076,00
21 Immobilisations corporelles 84 006,06 83 848,47 13,60 143,99 0,00 83 848,47
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours (sauf
2324)
7 881,27 0,00 0,00 7 881,27 0,00 0,00
Total des opérations
d’équipement (3)
5 411 211,58 2 259 595,77 1 023 753,08 2 127 862,73 1 233 299,73 1 026 296,04
Total des dépenses d’équipement 5 652 617,83 2 411 540,24 1 050 285,60 2 190 791,99 1 233 299,73 1 178 240,51
10 Dotations, fonds divers et
réserves
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
13 Subventions d'investissement 28 652,00 25 123,00 0,00 3 529,00 25 123,00
16 Emprunts et dettes
assimilées (sauf 1688 non
budgétaire)
688 670,00 672 954,99 0,00 15 715,01 672 954,99
18 Cpte de liaison : affectation
(BA,régie)
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
26 Participations et créances
rattachées
15 800,00 15 800,00 0,00 0,00 0,00 15 800,00
27 Autres immobilisations
financières
15 800,00 15 613,87 0,00 186,13 0,00 15 613,87
Total des dépenses financières 748 922,00 729 491,86 0,00 19 430,14 0,00 729 491,86
45 Chapitres d’opérations pour
compte de tiers (4)
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total des dépenses réelles 6 401 539,83 3 141 032,10 1 050 285,60 2 210 222,13 1 233 299,73 1 907 732,37
040 Opérations ordre transf. entre
sections (5)
614 416,85 546 557,86 67 858,99 546 557,86
041 Opérations patrimoniales (6) 14 485 000,00 13 764 777,46 720 222,54 13 764 777,46
Total des dépenses d’ordre 15 099 416,85 14 311 335,32 788 081,53 14 311 335,32
Pour information : D001 Solde
d’exécution négatif reporté
425 510,17
Total des dépenses
d’investissement cumulées
21 926 466,85 17 877 877,59 1 050 285,60 2 998 303,66 1 233 299,73 16 219 067,69 COMMUNAUTE DE COMMUNES AMBERT LIVRADOIS FOREZ - Budget Principal CC ALF 40100 - CA - 2025
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(1) Dépenses engagées non mandatées.
(2) Crédits sans emploi = crédits ouverts - réalisations - RAR au 31/12.
(3) Voir l’état III-A2.1 pour le détail des opérations d’équipement.
(4) Voir l’état IV-B5 pour le détail des opérations pour compte de tiers.
(5) Cf. définition du chapitre des opérations d’ordre ( ). DI 040 = RF 042
(6) Cf. définition du chapitre des opérations d’ordre ( ). DI 041 = RI 041
(7) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. COMMUNAUTE DE COMMUNES AMBERT LIVRADOIS FOREZ - Budget Principal CC ALF 40100 - CA - 2025
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III – ADOPTION DU CA III SECTION D’INVESTISSEMENT – VUE D’ENSEMBLE – RECETTES A
Chapitre Crédits ouverts
(BP + DM + RAR N-1)
Réalisations
Titres émis
Restes à réaliser au 31/12
(1)
Crédits sans emploi
(2)
TOTAL 21 926 466,85 16 664 413,11 505 534,18 4 756 519,56
018 RSA 0,00 0,00 0,00 0,00
13 Subventions d'investissement (hors 138) 1 441 575,03 493 540,27 505 434,18 442 600,58
16 Emprunts et dettes assimilées (hors 16449, 165, 166
et 1688 non budgétaire)
630 600,00 383,32 100,00 630 116,68
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées (9) 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 4 080,00 0,00 -4 080,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours (sauf 2324) 0,00 0,00 0,00 0,00
Total des recettes d’équipement 2 072 175,03 498 003,59 505 534,18 1 068 637,26
10 Dotations, fonds divers et réserves 930 942,97 788 916,33 0,00 142 026,64
138 Autres subventions invest. non transf. 0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (16449, 165 et 166) 3 000,00 1 698,80 0,00 1 301,20
18 Cpte de liaison : affectation (BA,régie) 0,00 0,00 0,00 0,00
26 Participations et créances rattachées 0,00 0,00 0,00 0,00
27 Autres immobilisations financières 71 430,00 128 166,05 0,00 -56 736,05
024 Produits des cessions d'immobilisations 23 513,02 0,00
Total des recettes financières 1 028 885,99 918 781,18 0,00 110 104,81
45 Chapitres d’opérations pour compte de tiers (3) 0,00 0,00 0,00 0,00
Total des recettes réelles 3 101 061,02 1 416 784,77 505 534,18 1 178 742,07
021 Virement de la section de fonctionnement (4) 2 652 252,00
040 Opérations ordre transf. entre sections (5) (6) (7) 1 688 153,83 1 482 850,88 205 302,95
041 Opérations patrimoniales (8) 14 485 000,00 13 764 777,46 720 222,54
Total des recettes d’ordre 18 825 405,83 15 247 628,34 3 577 777,49
Pour information : R001 Solde d’exécution positif reporté 0,00
Total des recettes d’investissement cumulées 21 926 466,85 16 664 413,11 505 534,18 4 756 519,56
(1) Recettes justifiées non titrées.
(2) Crédits sans emploi = crédits ouverts - réalisations - RAR au 31/12.
(3) Voir l’état IV-B5 pour le détail des opérations pour compte de tiers.
(4) Pour mémoire, crédits ouverts au budget mais ne faisant pas l’objet d’émission de titres (opérations sans réalisation).
(5) Cf. définition du chapitre des opérations d’ordre ( ). DI 040 = RF 042
(6) Les comptes 15, 29, 39, 49 et 59 peuvent figurer dans le détail du chapitre si la collectivité a opté pour le régime des provisions budgétaires, conformément aux dispositions législatives et réglementaires applicables.
(7) Aucune prévision budgétaire ne doit figurer à l’article 192 (cf. chapitre 024 « produit des cessions d’immobilisations »). COMMUNAUTE DE COMMUNES AMBERT LIVRADOIS FOREZ - Budget Principal CC ALF 40100 - CA - 2025
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(8) Cf. définition du chapitre des opérations d’ordre ( ). DI 041 = RI 041
(9) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. COMMUNAUTE DE COMMUNES AMBERT LIVRADOIS FOREZ - Budget Principal CC ALF 40100 - CA - 2025
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III – ADOPTION DU CA III SECTION D’INVESTISSEMENT – DEPENSES – DETAIL PAR ARTICLE A1
Chap. / art. (1) Crédits ouverts
(BP + DM + RAR N-1)
Réalisations
Mandats émis
Restes à réaliser au
31/12 (2)
Crédits sans emploi
(3)
Pour information,
réalisations gérées
dans le cadre d’une
AP
Pour information,
réalisations gérées
hors AP
TOTAL 21 500 956,68 17 452 367,42 1 050 285,60 2 998 303,66 1 233 299,73 16 219 067,69
018 RSA 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf
204)
61 518,92 7 020,00 22 018,92 32 480,00 0,00 7 020,00
2031 Frais d'études 36 000,00 7 020,00 0,00 28 980,00 0,00 7 020,00
2051 Concessions, droits similaires 25 518,92 0,00 22 018,92 3 500,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées (9) 88 000,00 61 076,00 4 500,00 22 424,00 0,00 61 076,00
20415322 CCAS : Bâtiments, installations 16 000,00 0,00 0,00 16 000,00 0,00 0,00
2041581 Autres grpts-Biens mob., mat. et
études
1 400,00 0,00 0,00 1 400,00 0,00 0,00
20421 Privé : Bien mobilier, matériel 7 700,00 2 700,00 0,00 5 000,00 0,00 2 700,00
2046 Attributions compensation
investissement
58 400,00 58 376,00 0,00 24,00 0,00 58 376,00
2324 Subventions d'équipements versées 4 500,00 0,00 4 500,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 84 006,06 83 848,47 13,60 143,99 0,00 83 848,47
2158 Autres inst.,matériel,outil. techniques 15 156,70 15 156,70 0,00 0,00 0,00 15 156,70
21828 Autres matériels de transport 68 849,36 68 691,77 0,00 157,59 0,00 68 691,77
2188 Autres immobilisations corporelles 0,00 0,00 13,60 -13,60 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours (sauf 2324) 7 881,27 0,00 0,00 7 881,27 0,00 0,00
2315 Install., matériel et outill. technique 7 881,27 0,00 0,00 7 881,27 0,00 0,00
Total des opérations d’équipement (4) 5 411 211,58 2 259 595,77 1 023 753,08 2 127 862,73 1 233 299,73 1 026 296,04
Total des dépenses d’équipement 5 652 617,83 2 411 540,24 1 050 285,60 2 190 791,99 1 233 299,73 1 178 240,51
10 Dotations, fonds divers et réserves 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
13 Subventions d'investissement 28 652,00 25 123,00 0,00 3 529,00 25 123,00
1311 Subv. transf. Etat et établ. nationaux 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
1312 Subv. transf. Régions 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
13361 Dotation équip.territoires ruraux transf 13 652,00 13 652,00 0,00 0,00 13 652,00
13461 Dot. équip.territoires ruraux non transf 15 000,00 11 471,00 0,00 3 529,00 11 471,00
16 Emprunts et dettes assimilées (sauf le
1688 non budgétaire)
688 670,00 672 954,99 0,00 15 715,01 672 954,99
1641 Emprunts en euros 680 000,00 668 367,94 0,00 11 632,06 668 367,94
165 Dépôts et cautionnements reçus 8 000,00 3 917,07 0,00 4 082,93 3 917,07
1676 Dettes envers locataires - acquéreurs 670,00 669,98 0,00 0,02 669,98 COMMUNAUTE DE COMMUNES AMBERT LIVRADOIS FOREZ - Budget Principal CC ALF 40100 - CA - 2025
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Chap. / art. (1) Crédits ouverts
(BP + DM + RAR N-1)
Réalisations
Mandats émis
Restes à réaliser au
31/12 (2)
Crédits sans emploi
(3)
Pour information,
réalisations gérées
dans le cadre d’une
AP
Pour information,
réalisations gérées
hors AP
18 Cpte de liaison : affectation (BA,régie) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
26 Participations et créances rattachées 15 800,00 15 800,00 0,00 0,00 0,00 15 800,00
261 Titres de participation 15 800,00 15 800,00 0,00 0,00 0,00 15 800,00
27 Autres immobilisations financières 15 800,00 15 613,87 0,00 186,13 0,00 15 613,87
27638 Créance Autres établissements
publics
3 200,00 3 013,87 0,00 186,13 0,00 3 013,87
2764 Créances/particuliers, pers. droit privé 12 600,00 12 600,00 0,00 0,00 0,00 12 600,00
Total des dépenses financières 748 922,00 729 491,86 0,00 19 430,14 0,00 729 491,86
45… Opérations pour compte de tiers (5) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total des dépenses réelles 6 401 539,83 3 141 032,10 1 050 285,60 2 210 222,13 1 233 299,73 1 907 732,37
040 Opérations ordre transf. entre
sections (6)
614 416,85 546 557,86 67 858,99 546 557,86
Reprise sur autofinancement antérieur 568 366,85 502 545,10 65 821,75 502 545,10
13911 Subv. transf. Etat et établ. nationaux 61 242,22 47 329,35 13 912,87 47 329,35
13912 Subv. transf. Régions 42 140,55 25 652,25 16 488,30 25 652,25
13913 Subv. transf. Départements 26 492,58 10 994,71 15 497,87 10 994,71
139148 Subv. transf. Autres communes 5 100,00 5 100,00 0,00 5 100,00
139151 Subv. transf. GFP de rattachement 146,25 146,25 0,00 146,25
139158 Subv. transf. Autres groupements 263,00 263,00 0,00 263,00
13916 Subv. transf. Autres E.P.L. 15 527,63 2 127,00 13 400,63 2 127,00
139178 Autres fonds européens 3 326,00 3 326,00 0,00 3 326,00
13918 Autres subventions d'équipement
transf.
4 382,90 3 602,16 780,74 3 602,16
139361 Dotation équip.territoires ruraux transf 3 335,16 1 130,43 2 204,73 1 130,43
13938 Autres fonds équip. transférables 43,71 43,71 0,00 43,71
192 Plus ou moins-values sur cession
immo.
142 666,85 142 666,85 0,00 142 666,85
198 Neutralisation des amortissements 248 000,00 244 485,43 3 514,57 244 485,43
28031 Frais d'études 15 700,00 15 677,96 22,04 15 677,96
Charges transférées (7) 46 050,00 44 012,76 2 037,24 44 012,76
2313 Constructions 1 050,00 1 024,32 25,68 1 024,32
2328 Autres immobilisations incorporelles 45 000,00 42 988,44 2 011,56 42 988,44
041 Opérations patrimoniales (8) 14 485 000,00 13 764 777,46 720 222,54 13 764 777,46
1321 Subv. non transf. Etat, établ.
nationaux
20 000,00 124 220,00 -104 220,00 124 220,00
1322 Subv. non transf. Régions 1 400 000,00 1 319 956,60 80 043,40 1 319 956,60
1323 Subv. non transf. Départements 2 035 000,00 1 924 971,91 110 028,09 1 924 971,91
13273 Subv. non transf. FEADER 10 000,00 2 387,00 7 613,00 2 387,00 COMMUNAUTE DE COMMUNES AMBERT LIVRADOIS FOREZ - Budget Principal CC ALF 40100 - CA - 2025
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Chap. / art. (1) Crédits ouverts
(BP + DM + RAR N-1)
Réalisations
Mandats émis
Restes à réaliser au
31/12 (2)
Crédits sans emploi
(3)
Pour information,
réalisations gérées
dans le cadre d’une
AP
Pour information,
réalisations gérées
hors AP
1328 Autres subventions d'équip. non
transf.
20 000,00 19 374,65 625,35 19 374,65
2031 Frais d'études 0,00 28 776,00 -28 776,00 28 776,00
204412 Sub nat org pub - Bât. et installations 0,00 22 108,87 -22 108,87 22 108,87
2111 Terrains nus 0,00 15 000,00 -15 000,00 15 000,00
21612 Dépenses ultérieures immobilisées 15 000,00 10 836,54 4 163,46 10 836,54
2181 Install. générales, agencements 0,00 44 406,39 -44 406,39 44 406,39
21828 Autres matériels de transport 0,00 44 760,65 -44 760,65 44 760,65
2313 Constructions 0,00 79 253,79 -79 253,79 79 253,79
2314 Constructions sur sol d'autrui 2 200 000,00 2 171 233,12 28 766,88 2 171 233,12
2315 Install., matériel et outill. technique 200 000,00 139 353,96 60 646,04 139 353,96
2316 Restaur. des biens histo. et culturels 100 000,00 72 471,50 27 528,50 72 471,50
2317 Immo. corporelles reçues mise à
dispo.
8 485 000,00 7 745 666,48 739 333,52 7 745 666,48
Total des dépenses d’ordre 15 099 416,85 14 311 335,32 788 081,53 14 311 335,32
(1) Détailler les articles conformément au plan de comptes.
(2) Dépenses engagées non mandatées.
(3) Crédits sans emploi = crédits ouverts – réalisations – RAR au 31/12.
(4) Voir état III-A2.1 pour le détail des opérations d’équipement.
(5) Il y a autant de ligne que d’opération pour compte de tiers.
(6) Cf. définition du chapitre des opérations d’ordre (DI 040 = RF 042).
(7) Aucune prévision budgétaire ne doit figurer à l’article 192 (cf. chapitre 024 « produit des cessions d’immobilisations »).
(8) Cf. définition du chapitre des opérations d’ordre (DI 041 = RI 041).
(9) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. COMMUNAUTE DE COMMUNES AMBERT LIVRADOIS FOREZ - Budget Principal CC ALF 40100 - CA - 2025
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III – ADOPTION DU CA III SECTION D’INVESTISSEMENT – VUE D’ENSEMBLE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.1
Vue d’ensemble des chapitres des opérations d’équipement
N° Opération Libellé de l’opération N° AP (1) Crédits ouverts
(BP + DM + RAR N-1)
Réalisations
Mandats émis
Restes à réaliser au
31/12 (2)
Crédits sans emploi
(3)
Cumul des
réalisations
Pour information,
réalisations gérées
dans le cadre d’une
AP
Pour information,
réalisations gérées
hors AP
TOTAL 5 411 211,58 2 259 595,77 1 023 753,08 2 127 862,73 20 853 176,71 1 233 299,73 1 026 296,04
107 Médiathèque Ambert 0,00 0,00 0,00 0,00 104 360,80 0,00 0,00
108 Mobilier et matériel ALF 25 000,00 9 853,74 1 643,88 13 502,38 159 805,95 0,00 9 853,74
119 Subvention Habiter MieuX /
PIG
159 503,00 47 339,17 104 917,00 7 246,83 189 823,57 0,00 47 339,17
125 MSAP ST GERMAIN L
HERM
0,00 0,00 0,00 0,00 70 264,96 0,00 0,00
129 MSAP VIVEROLS 3 000,00 2 851,00 0,00 149,00 1 239 324,74 0,00 2 851,00
130 MAISON DE L ENFANCE
EGLISOLLES
10 200,00 0,00 10 192,80 7,20 94 104,73 0,00 0,00
133 MOBILIER MSAP
VIVEROLS
0,00 0,00 0,00 0,00 144 843,49 0,00 0,00
139 MSAP CUNLHAT 1 495,00 1 429,73 0,00 65,27 404 377,10 0,00 1 429,73
148 GITES BEURRIERES,
MAYRES ET DORANGES
10 488,00 7 029,08 0,00 3 458,92 10 848,59 0,00 7 029,08
150 CENTRE D ACCUEIL LE
BRUGERON
16,00 0,00 0,00 16,00 139 581,08 0,00 0,00
151 PLUI / DOC URBA 131 997,00 100 322,13 30 882,88 791,99 360 899,64 0,00 100 322,13
153 MAISON DE L'ENFANCE
MARAT
0,00 0,00 0,00 0,00 200 682,56 0,00 0,00
155 LOGEMENTS ST GERVAIS 0,00 0,00 0,00 0,00 140 861,15 0,00 0,00
156 LOGEMENTS OLLIERGUES
2030
0,00 0,00 0,00 0,00 382 079,33 0,00 0,00
157 GARAGE MAT MUTUALISE
ET EQUIPEMENTS
0,00 0,00 0,00 0,00 225 579,38 0,00 0,00
160 TRAVAUX BATIMENTS ALF 56 710,06 9 288,42 8 281,61 39 140,03 140 526,63 0,00 9 288,42
163 MULTIPLE RURAL DE
BERTIGNAT
0,00 0,00 0,00 0,00 108 275,79 0,00 0,00
165 ESPACE SANTE ST
GERMAIN L HERM
0,00 0,00 0,00 0,00 71 149,62 0,00 0,00
166 PORTAGE DE REPAS 2 675,00 2 675,00 0,00 0,00 171 103,50 0,00 2 675,00
173 ACQUISITION DE VELOS 0,00 0,00 0,00 0,00 49 793,04 0,00 0,00
174 INFORMATIQUE ET
LOGICIELS
42 603,28 37 372,95 432,90 4 797,43 364 675,45 0,00 37 372,95
175 MATERIEL TECHNIQUE 0,00 0,00 0,00 0,00 17 067,53 0,00 0,00
180 LOGICIELS COMMUNES 54 400,00 40 080,35 0,00 14 319,65 432 851,12 0,00 40 080,35
181 MATERIEL AIDE A LA
SCOLARITE
1 500,00 0,00 0,00 1 500,00 10 062,09 0,00 0,00 COMMUNAUTE DE COMMUNES AMBERT LIVRADOIS FOREZ - Budget Principal CC ALF 40100 - CA - 2025
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N° Opération Libellé de l’opération N° AP (1) Crédits ouverts
(BP + DM + RAR N-1)
Réalisations
Mandats émis
Restes à réaliser au
31/12 (2)
Crédits sans emploi
(3)
Cumul des
réalisations
Pour information,
réalisations gérées
dans le cadre d’une
AP
Pour information,
réalisations gérées
hors AP
182 AQUISITION DE
VEHICULES RAMASSAGE
OM
0,00 0,00 0,00 0,00 928 403,45 0,00 0,00
185 EQUIPEMENT DE
COLLECTE ET DE
DECHETTERIES
0,00 0,00 0,00 0,00 585 815,84 0,00 0,00
186 GENDARMERIE ST
GERMAIN L HERM
0,00 0,00 0,00 0,00 34 529,58 0,00 0,00
190 PPRT VERTOLAYE 0,00 0,00 0,00 0,00 60 221,00 0,00 0,00
192 RENOVATION DU SITE
DES PRADEAUX - LES
ESPACES EXTERIEURS
0,00 0,00 0,00 0,00 11 242,71 0,00 0,00
193 TEPCV ALF 0,00 0,00 0,00 0,00 1 039 500,55 0,00 0,00
194 GITE DE GROUPE DES
PRADEAUX
0,00 0,00 0,00 0,00 41 526,00 0,00 0,00
196 PISCINE 71 083,71 70 988,11 0,00 95,60 5 578 463,83 0,00 70 988,11
200 COMMUNICATION 24 421,60 10 535,60 10 793,60 3 092,40 81 327,63 0,00 10 535,60
202 STATION TRAIL 0,00 0,00 0,00 0,00 30 088,80 0,00 0,00
209 SIGNALETIQUE ECO 0,00 0,00 0,00 0,00 345,30 0,00 0,00
213 AMENAGEMENT GARE
UTOPIE MEDIATHEQUE
TETE DE RESEAU
AP 2023-02 503 129,35 467 479,59 0,00 35 649,76 535 930,84 467 479,59 0,00
214 MATERIEL VIE
ASSOCIATIVE
29 267,00 27 758,97 0,00 1 508,03 35 968,17 0,00 27 758,97
215 RESEAU DES
MEDIATHEQUES
30 143,06 8 248,53 21 668,60 225,93 118 898,13 0,00 8 248,53
216 ACQUISITION
D'INSTRUMENTS DE
MUSIQUE
4 000,00 3 936,03 0,00 63,97 40 377,58 0,00 3 936,03
218 LOGICIEL UNIQUE ALSH /
PETITE ENFANCE
547,01 275,00 0,00 272,01 31 734,61 0,00 275,00
219 MATERIEL PISCINE 7 363,32 2 423,10 4 939,39 0,83 82 118,27 0,00 2 423,10
220 PETIT MATERIEL EJE 22 142,75 20 227,11 1 502,15 413,49 84 719,08 0,00 20 227,11
221 MATERIEL INFORMATIQUE
EJE
0,00 0,00 0,00 0,00 1 305,00 0,00 0,00
222 EQUIPEMENTS
EXTERIEURS PISCINE
0,00 0,00 0,00 0,00 948 073,15 0,00 0,00
228 ETUDE RESIDENCES
PERSONNES AGEES
0,00 0,00 0,00 0,00 5 675,00 0,00 0,00
229 AMENAGEMENT AIRE
D'ACCUEIL GENS DU
VOYAGE
119 596,37 0,00 32 434,58 87 161,79 17 946,45 0,00 0,00
231 Déchetterie Arlanc 0,00 0,00 0,00 0,00 41 175,42 0,00 0,00 COMMUNAUTE DE COMMUNES AMBERT LIVRADOIS FOREZ - Budget Principal CC ALF 40100 - CA - 2025
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N° Opération Libellé de l’opération N° AP (1) Crédits ouverts
(BP + DM + RAR N-1)
Réalisations
Mandats émis
Restes à réaliser au
31/12 (2)
Crédits sans emploi
(3)
Cumul des
réalisations
Pour information,
réalisations gérées
dans le cadre d’une
AP
Pour information,
réalisations gérées
hors AP
232 Déchetterie St Germain
l'Herm
0,00 0,00 0,00 0,00 51 496,80 0,00 0,00
233 Matériel ISDND 0,00 0,00 0,00 0,00 9 199,26 0,00 0,00
238 CEE 14 291,00 0,00 14 291,00 0,00 263 643,90 0,00 0,00
240 OT OLLIERGUES 0,00 0,00 0,00 0,00 25 401,45 0,00 0,00
242 COTE DU PONT 48 470,00 33 291,59 4 260,00 10 918,41 85 005,21 0,00 33 291,59
243 MATERIEL APN 13 275,00 177,60 561,60 12 535,80 31 018,41 0,00 177,60
244 AERODROME POYET 12 672,00 9 282,60 0,00 3 389,40 149 282,60 0,00 9 282,60
247 AUBERGE DE LA FORIE 0,00 0,00 0,00 0,00 21 459,62 0,00 0,00
249 RESSOURCERIE 0,00 0,00 0,00 0,00 657,26 0,00 0,00
250 DIVERSIFICATION DE
L'ESPACE NORDIQUE
0,00 0,00 0,00 0,00 35 934,13 0,00 0,00
251 Voirie Forestière Pays Issoire 0,00 0,00 0,00 0,00 5 153,47 0,00 0,00
252 VOIRIE FORESTIERE ST
BONNET LE CHASTEL -
CHAMBON SUR DOLORE
0,00 0,00 0,00 0,00 97 373,20 0,00 0,00
253 Voirie Forestière Saillant ST
Romain
0,00 0,00 0,00 0,00 153 818,53 0,00 0,00
255 Subvention Habitat OPAH -
RU
332 362,67 66 833,46 263 280,67 2 248,54 134 628,88 0,00 66 833,46
256 ACTIONS PCAET 3 440,00 634,37 468,00 2 337,63 47 308,37 0,00 634,37
257 Déchetterie Cunlhat 0,00 0,00 0,00 0,00 106 979,40 0,00 0,00
259 Matériel Technique bâtiments 13 300,00 9 155,44 1 074,24 3 070,32 70 406,90 0,00 9 155,44
260 MAISON DE L'ENFANCE
ARLANC
255 084,40 145 090,22 89 700,36 20 293,82 149 429,42 0,00 145 090,22
261 MICRO CRECHE
Saint-Anthème
2 547,71 2 547,71 0,00 0,00 341 633,14 0,00 2 547,71
263 Patrimoine 3 600,00 1 809,60 0,00 1 790,40 29 493,60 0,00 1 809,60
265 Plantation de Haies 0,00 0,00 0,00 0,00 13 997,78 0,00 0,00
266 ZI AMBERT AP 2024-02 30 000,00 8 720,40 0,00 21 279,60 378 937,83 8 720,40 0,00
267 MULTIPLE RURAL LA
CHAULME
278,00 277,25 0,00 0,75 12 790,85 0,00 277,25
272 Appel à Projet n° 1 Santé 104 000,00 17 648,65 50 000,00 36 351,35 246 348,17 0,00 17 648,65
274 Siège CCI AP 2023-01 1 500 000,00 625 018,01 0,00 874 981,99 1 377 119,49 625 018,01 0,00
275 MULTIPLE RURAL
BEURIERES
0,00 0,00 0,00 0,00 424,50 0,00 0,00
277 Auberge Col du Beal 0,00 0,00 0,00 0,00 32 813,16 0,00 0,00
278 Signalitique Agriculture Forêt 11 000,00 0,00 2 974,32 8 025,68 3 204,00 0,00 0,00
279 Logements Domaize 0,00 0,00 0,00 0,00 17 900,00 0,00 0,00
280 Logements Brousse 0,00 0,00 0,00 0,00 8 151,66 0,00 0,00
281 Logements Marsac 0,00 0,00 0,00 0,00 6 376,75 0,00 0,00
282 Logements Mayres 0,00 0,00 0,00 0,00 66 795,84 0,00 0,00 COMMUNAUTE DE COMMUNES AMBERT LIVRADOIS FOREZ - Budget Principal CC ALF 40100 - CA - 2025
Page 28
N° Opération Libellé de l’opération N° AP (1) Crédits ouverts
(BP + DM + RAR N-1)
Réalisations
Mandats émis
Restes à réaliser au
31/12 (2)
Crédits sans emploi
(3)
Cumul des
réalisations
Pour information,
réalisations gérées
dans le cadre d’une
AP
Pour information,
réalisations gérées
hors AP
286 Travaux énergétiques
Mediathèque Ambert
121 496,22 7 653,74 94 342,48 19 500,00 77 897,34 0,00 7 653,74
288 Téléphone et Logiciel
Portage de Repas
6 614,00 5 503,00 0,00 1 111,00 11 051,00 0,00 5 503,00
289 Maison de Santé Ambert 0,00 0,00 0,00 0,00 245 075,46 0,00 0,00
290 Auberge des Supeyres 9 665,00 0,00 6 224,32 3 440,68 62 428,06 0,00 0,00
291 Schéma directeur Cyclable 0,00 0,00 0,00 0,00 42 268,00 0,00 0,00
292 Sentiers familiaux ludiques 0,00 0,00 0,00 0,00 8 222,40 0,00 0,00
293 Etude Energie Piscine 1 848,00 1 848,00 0,00 0,00 36 816,00 0,00 1 848,00
296 Halle Commerciale Ambert 0,00 0,00 0,00 0,00 583,33 0,00 0,00
300 Pôle pleine nature 0,00 0,00 0,00 0,00 16 786,69 0,00 0,00
302 ASLH Arlanc 0,00 0,00 0,00 0,00 48 935,94 0,00 0,00
303 Plan Vélo 55 057,00 29 400,00 3 600,00 22 057,00 131 951,87 0,00 29 400,00
304 Gros Entretien Piscine 0,00 0,00 0,00 0,00 81 313,75 0,00 0,00
305 Logement Piscine 0,00 0,00 0,00 0,00 18 007,77 0,00 0,00
306 Site de Montpeloux 0,00 0,00 0,00 0,00 42 700,80 0,00 0,00
307 MAISON DE L'ENFANCE
CUNLHAT
17 600,00 0,00 15 396,86 2 203,14 2 694,73 0,00 0,00
308 Aménagement office de
tourisme Ambert
0,00 0,00 0,00 0,00 18 150,99 0,00 0,00
309 Terrains Familiaux AP 2024-03 160 000,00 0,00 0,00 160 000,00 3 270,00 0,00 0,00
310 Crèche Vertolaye 196 000,00 17 772,00 1 200,00 177 028,00 17 772,00 0,00 17 772,00
311 Nouvelles Voiries AP 2024-01 243 000,00 29 470,76 0,00 213 529,24 29 470,76 29 470,76 0,00
312 Gemapi AP 2025-01 120 951,60 102 610,97 3 262,20 15 078,43 133 081,37 102 610,97 0,00
313 Médiathèque Cunlhat 41 948,57 41 123,57 0,00 825,00 41 123,57 0,00 41 123,57
314 Logements Sociaux 4 848,00 3 666,00 0,00 1 182,00 11 115,85 0,00 3 666,00
315 Solaire Dôme 77 506,00 37 250,00 30 260,00 9 996,00 37 250,00 0,00 37 250,00
317 Aide aux Commerces 105 584,00 41 002,13 64 581,54 0,33 41 002,13 0,00 41 002,13
318 Flotte Auto 125 200,00 112 781,88 0,00 12 418,12 112 781,88 0,00 112 781,88
319 Caserne Viverols 237 000,00 10 338,65 0,00 226 661,35 10 338,65 0,00 10 338,65
321 SDIE - Schéma directeur
immobilier et énergétique
120 159,90 7 660,80 112 126,20 372,90 7 660,80 0,00 7 660,80
322 CENTRE VACANCES
PRABOURE
12 228,00 7 409,68 4 800,00 18,32 7 409,68 0,00 7 409,68
323 Fonds concours équipements
sportifs
42 500,00 0,00 0,00 42 500,00 0,00 0,00 0,00
324 Offices de tourisme 1 000,00 0,00 0,00 1 000,00 0,00 0,00 0,00
325 ZAE 19 733,00 13 504,08 0,00 6 228,92 13 504,08 0,00 13 504,08
326 PLUI-H AP 2025-02 2 000,00 0,00 0,00 2 000,00 0,00 0,00 0,00
327 Batiment Saint Joseph
Cunlhat
33 670,00 0,00 33 659,90 10,10 0,00 0,00 0,00 COMMUNAUTE DE COMMUNES AMBERT LIVRADOIS FOREZ - Budget Principal CC ALF 40100 - CA - 2025
Page 29
(1) Colonne à renseigner uniquement lorsque l’opération d’équipement est afférente à une AP.
(2) Dépenses engagées non mandatées.
(3) Crédits sans emploi = crédits ouverts – réalisations – RAR au 31/12. COMMUNAUTE DE COMMUNES AMBERT LIVRADOIS FOREZ - Budget Principal CC ALF 40100 - CA - 2025
Page 30
III – ADOPTION DU CA III SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.2
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 213
LIBELLE : AMENAGEMENT GARE UTOPIE MEDIATHEQUE TETE DE RESEAU AFFERENT A L’AUTORISATION DE PROGRAMME : AP 2023-02
DEPENSES
Chap./ art.
(2)
Libellé Crédits ouverts
(BP + DM + RAR N-1)
Réalisations
Mandats émis
Restes à réaliser au 31/12 (3) Crédits sans emploi
(4)
Pour information,
cumul des réalisations (5)
DEPENSES 503 129,35 A1 467 479,59 0,00 35 649,76 A2 535 930,84
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 9 162,00
2031 Frais d'études 0,00 0,00 0,00 0,00 9 162,00
204 Subventions d'équipement versées (9) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 19 311,25
21314 Bâtiments culturels et sportifs 0,00 0,00 0,00 0,00 794,70
21351 Bâtiments publics 0,00 0,00 0,00 0,00 1 156,20
2158 Autres inst.,matériel,outil. techniques 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2181 Install. générales, agencements 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21838 Autre matériel informatique 0,00 0,00 0,00 0,00 811,23
21848 Autres matériels de bureau et mobiliers 0,00 0,00 0,00 0,00 11 039,46
2188 Autres immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 5 509,66
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours(sauf 2324) 503 129,35 467 479,59 0,00 35 649,76 507 457,59
2313 Constructions 503 129,35 467 479,59 0,00 35 649,76 506 485,59
2315 Install., matériel et outill. technique 0,00 0,00 0,00 0,00 108,00
2318 Autres immo. corporelles en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 864,00
FINANCEMENT EXTERNE (pour information)
Chap./ art.
(2)
Libellé Crédits ouverts
(BP + DM + RAR N-1)
Réalisations
Titres émis
Restes à réaliser au 31/12 (3) Crédits sans emploi
(4)
Pour information,
cumul des réalisations (5)
TOTAL RECETTES AFFECTEES (6) 233 500,00 B1 22 007,00 0,00 211 493,00 B2 22 115,00
13 Subventions d'investissement (reçues) (sauf le
138)
233 500,00 22 007,00 0,00 211 493,00 22 007,00
1321 Subv. non transf. Etat, établ. nationaux 0,00 17 507,00 0,00 -17 507,00 17 507,00
1323 Subv. non transf. Départements 233 500,00 4 500,00 0,00 229 000,00 4 500,00
16 Emprunts et dettes assimilées (7) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées (9) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 COMMUNAUTE DE COMMUNES AMBERT LIVRADOIS FOREZ - Budget Principal CC ALF 40100 - CA - 2025
Page 31
Chap./ art.
(2)
Libellé Crédits ouverts
(BP + DM + RAR N-1)
Réalisations
Titres émis
Restes à réaliser au 31/12 (3) Crédits sans emploi
(4)
Pour information,
cumul des réalisations (5)
23 Immobilisations en cours (sauf 2324) 0,00 0,00 0,00 0,00 108,00
2315 Install., matériel et outill. technique 0,00 0,00 0,00 0,00 108,00
Solde du financement Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses (8) B1 - A1 -445 472,59 B2 - A2 -513 815,84
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Dépenses engagées non mandatées ou recettes justifiées non titrées.
(4) Crédits sans emploi = crédits ouverts – réalisations – RAR au 31/12.
(5) Réalisations antérieures + réalisations de l’exercice.
(6) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(7) Sauf 165, 166 et 16449.
(8) Indiquer le signe algébrique.
(9) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. COMMUNAUTE DE COMMUNES AMBERT LIVRADOIS FOREZ - Budget Principal CC ALF 40100 - CA - 2025
Page 32
III – ADOPTION DU CA III SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.2
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 266
LIBELLE : ZI AMBERT
AFFERENT A L’AUTORISATION DE PROGRAMME : AP 2024-02
DEPENSES
Chap./ art.
(2)
Libellé Crédits ouverts
(BP + DM + RAR N-1)
Réalisations
Mandats émis
Restes à réaliser au 31/12 (3) Crédits sans emploi
(4)
Pour information,
cumul des réalisations (5)
DEPENSES 30 000,00 A1 8 720,40 0,00 21 279,60 A2 378 937,83
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 30 000,00 1 278,00 0,00 28 722,00 56 249,21
2031 Frais d'études 30 000,00 1 278,00 0,00 28 722,00 56 249,21
204 Subventions d'équipement versées (9) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 267 421,28
21318 Autres bâtiments publics 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21532 Réseaux d'assainissement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21534 Réseaux d'électrification 0,00 0,00 0,00 0,00 49 571,96
21538 Autres réseaux 0,00 0,00 0,00 0,00 217 849,32
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours(sauf 2324) 0,00 7 442,40 0,00 -7 442,40 55 267,34
2315 Install., matériel et outill. technique 0,00 7 442,40 0,00 -7 442,40 55 267,34
FINANCEMENT EXTERNE (pour information)
Chap./ art.
(2)
Libellé Crédits ouverts
(BP + DM + RAR N-1)
Réalisations
Titres émis
Restes à réaliser au 31/12 (3) Crédits sans emploi
(4)
Pour information,
cumul des réalisations (5)
TOTAL RECETTES AFFECTEES (6) 15 558,00 B1 15 558,00 0,00 0,00 B2 77 792,00
13 Subventions d'investissement (reçues) (sauf le
138)
15 558,00 15 558,00 0,00 0,00 77 792,00
13361 Dotation équip.territoires ruraux transf 15 558,00 12 893,36 0,00 2 664,64 75 127,36
13461 Dot. équip.territoires ruraux non transf 0,00 2 664,64 0,00 -2 664,64 2 664,64
16 Emprunts et dettes assimilées (7) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées (9) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours (sauf 2324) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses (8) B1 - A1 6 837,60 B2 - A2 -301 145,83 COMMUNAUTE DE COMMUNES AMBERT LIVRADOIS FOREZ - Budget Principal CC ALF 40100 - CA - 2025
Page 33
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Dépenses engagées non mandatées ou recettes justifiées non titrées.
(4) Crédits sans emploi = crédits ouverts – réalisations – RAR au 31/12.
(5) Réalisations antérieures + réalisations de l’exercice.
(6) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(7) Sauf 165, 166 et 16449.
(8) Indiquer le signe algébrique.
(9) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. COMMUNAUTE DE COMMUNES AMBERT LIVRADOIS FOREZ - Budget Principal CC ALF 40100 - CA - 2025
Page 34
III – ADOPTION DU CA III SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.2
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 274
LIBELLE : Siège CCI
AFFERENT A L’AUTORISATION DE PROGRAMME : AP 2023-01
DEPENSES
Chap./ art.
(2)
Libellé Crédits ouverts
(BP + DM + RAR N-1)
Réalisations
Mandats émis
Restes à réaliser au 31/12 (3) Crédits sans emploi
(4)
Pour information,
cumul des réalisations (5)
DEPENSES 1 500 000,00 A1 625 018,01 0,00 874 981,99 A2 1 377 119,49
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 327 707,38
2031 Frais d'études 0,00 0,00 0,00 0,00 326 217,03
2033 Frais d'insertion 0,00 0,00 0,00 0,00 1 490,35
204 Subventions d'équipement versées (9) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 1 760,40 0,00 -1 760,40 229 320,41
21318 Autres bâtiments publics 0,00 0,00 0,00 0,00 214 348,26
21351 Bâtiments publics 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2158 Autres inst.,matériel,outil. techniques 0,00 0,00 0,00 0,00 694,80
21848 Autres matériels de bureau et mobiliers 0,00 0,00 0,00 0,00 12 516,95
2188 Autres immobilisations corporelles 0,00 1 760,40 0,00 -1 760,40 1 760,40
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours(sauf 2324) 1 500 000,00 623 257,61 0,00 876 742,39 820 091,70
2313 Constructions 1 500 000,00 470 279,81 0,00 1 029 720,19 629 271,22
2315 Install., matériel et outill. technique 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2318 Autres immo. corporelles en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 37 842,68
238 Avances commandes immo corporelles 0,00 152 977,80 0,00 -152 977,80 152 977,80
FINANCEMENT EXTERNE (pour information)
Chap./ art.
(2)
Libellé Crédits ouverts
(BP + DM + RAR N-1)
Réalisations
Titres émis
Restes à réaliser au 31/12 (3) Crédits sans emploi
(4)
Pour information,
cumul des réalisations (5)
TOTAL RECETTES AFFECTEES (6) 0,00 B1 0,00 0,00 0,00 B2 0,00
13 Subventions d'investissement (reçues) (sauf le
138)
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (7) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées (9) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours (sauf 2324) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 COMMUNAUTE DE COMMUNES AMBERT LIVRADOIS FOREZ - Budget Principal CC ALF 40100 - CA - 2025
Page 35
Solde du financement Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses (8) B1 - A1 -625 018,01 B2 - A2 -1 377 119,49
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Dépenses engagées non mandatées ou recettes justifiées non titrées.
(4) Crédits sans emploi = crédits ouverts – réalisations – RAR au 31/12.
(5) Réalisations antérieures + réalisations de l’exercice.
(6) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(7) Sauf 165, 166 et 16449.
(8) Indiquer le signe algébrique.
(9) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. COMMUNAUTE DE COMMUNES AMBERT LIVRADOIS FOREZ - Budget Principal CC ALF 40100 - CA - 2025
Page 36
III – ADOPTION DU CA III SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.2
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 309
LIBELLE : Terrains Familiaux
AFFERENT A L’AUTORISATION DE PROGRAMME : AP 2024-03
DEPENSES
Chap./ art.
(2)
Libellé Crédits ouverts
(BP + DM + RAR N-1)
Réalisations
Mandats émis
Restes à réaliser au 31/12 (3) Crédits sans emploi
(4)
Pour information,
cumul des réalisations (5)
DEPENSES 160 000,00 A1 0,00 0,00 160 000,00 A2 3 270,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 51 780,00 0,00 0,00 51 780,00 0,00
2031 Frais d'études 51 780,00 0,00 0,00 51 780,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées (9) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2128 Autres agencements et aménagements 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21838 Autre matériel informatique 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours(sauf 2324) 108 220,00 0,00 0,00 108 220,00 3 270,00
2312 Agencements et aménagements de terrains 108 220,00 0,00 0,00 108 220,00 3 270,00
FINANCEMENT EXTERNE (pour information)
Chap./ art.
(2)
Libellé Crédits ouverts
(BP + DM + RAR N-1)
Réalisations
Titres émis
Restes à réaliser au 31/12 (3) Crédits sans emploi
(4)
Pour information,
cumul des réalisations (5)
TOTAL RECETTES AFFECTEES (6) 0,00 B1 0,00 0,00 0,00 B2 0,00
13 Subventions d'investissement (reçues) (sauf le
138)
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (7) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées (9) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours (sauf 2324) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses (8) B1 - A1 0,00 B2 - A2 -3 270,00
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Dépenses engagées non mandatées ou recettes justifiées non titrées. COMMUNAUTE DE COMMUNES AMBERT LIVRADOIS FOREZ - Budget Principal CC ALF 40100 - CA - 2025
Page 37
(4) Crédits sans emploi = crédits ouverts – réalisations – RAR au 31/12.
(5) Réalisations antérieures + réalisations de l’exercice.
(6) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(7) Sauf 165, 166 et 16449.
(8) Indiquer le signe algébrique.
(9) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. COMMUNAUTE DE COMMUNES AMBERT LIVRADOIS FOREZ - Budget Principal CC ALF 40100 - CA - 2025
Page 38
III – ADOPTION DU CA III SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.2
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 311
LIBELLE : Nouvelles Voiries
AFFERENT A L’AUTORISATION DE PROGRAMME : AP 2024-01
DEPENSES
Chap./ art.
(2)
Libellé Crédits ouverts
(BP + DM + RAR N-1)
Réalisations
Mandats émis
Restes à réaliser au 31/12 (3) Crédits sans emploi
(4)
Pour information,
cumul des réalisations (5)
DEPENSES 243 000,00 A1 29 470,76 0,00 213 529,24 A2 29 470,76
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 668,48 0,00 -668,48 668,48
2033 Frais d'insertion 0,00 668,48 0,00 -668,48 668,48
204 Subventions d'équipement versées (9) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours(sauf 2324) 243 000,00 28 802,28 0,00 214 197,72 28 802,28
2315 Install., matériel et outill. technique 243 000,00 28 802,28 0,00 214 197,72 28 802,28
FINANCEMENT EXTERNE (pour information)
Chap./ art.
(2)
Libellé Crédits ouverts
(BP + DM + RAR N-1)
Réalisations
Titres émis
Restes à réaliser au 31/12 (3) Crédits sans emploi
(4)
Pour information,
cumul des réalisations (5)
TOTAL RECETTES AFFECTEES (6) 7 736,00 B1 0,00 0,00 7 736,00 B2 0,00
13 Subventions d'investissement (reçues) (sauf le
138)
7 736,00 0,00 0,00 7 736,00 0,00
1323 Subv. non transf. Départements 7 736,00 0,00 0,00 7 736,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (7) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées (9) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours (sauf 2324) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses (8) B1 - A1 -29 470,76 B2 - A2 -29 470,76
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Dépenses engagées non mandatées ou recettes justifiées non titrées.
(4) Crédits sans emploi = crédits ouverts – réalisations – RAR au 31/12. COMMUNAUTE DE COMMUNES AMBERT LIVRADOIS FOREZ - Budget Principal CC ALF 40100 - CA - 2025
Page 39
(5) Réalisations antérieures + réalisations de l’exercice.
(6) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(7) Sauf 165, 166 et 16449.
(8) Indiquer le signe algébrique.
(9) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. COMMUNAUTE DE COMMUNES AMBERT LIVRADOIS FOREZ - Budget Principal CC ALF 40100 - CA - 2025
Page 40
III – ADOPTION DU CA III SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.2
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 312
LIBELLE : Gemapi
AFFERENT A L’AUTORISATION DE PROGRAMME : AP 2025-01
DEPENSES
Chap./ art.
(2)
Libellé Crédits ouverts
(BP + DM + RAR N-1)
Réalisations
Mandats émis
Restes à réaliser au 31/12 (3) Crédits sans emploi
(4)
Pour information,
cumul des réalisations (5)
DEPENSES 120 951,60 A1 102 610,97 3 262,20 15 078,43 A2 133 081,37
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées (9) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours(sauf 2324) 120 951,60 102 610,97 3 262,20 15 078,43 133 081,37
2315 Install., matériel et outill. technique 120 951,60 3 201,60 0,00 117 750,00 33 672,00
2317 Immo. corporelles reçues mise à dispo. 0,00 99 409,37 3 262,20 -102 671,57 99 409,37
FINANCEMENT EXTERNE (pour information)
Chap./ art.
(2)
Libellé Crédits ouverts
(BP + DM + RAR N-1)
Réalisations
Titres émis
Restes à réaliser au 31/12 (3) Crédits sans emploi
(4)
Pour information,
cumul des réalisations (5)
TOTAL RECETTES AFFECTEES (6) 50 672,00 B1 50 672,00 0,00 0,00 B2 50 672,00
13 Subventions d'investissement (reçues) (sauf le
138)
50 672,00 50 672,00 0,00 0,00 50 672,00
1311 Subv. transf. Etat et établ. nationaux 0,00 50 672,00 0,00 -50 672,00 50 672,00
1321 Subv. non transf. Etat, établ. nationaux 50 672,00 0,00 0,00 50 672,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (7) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées (9) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours (sauf 2324) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses (8) B1 - A1 -51 938,97 B2 - A2 -82 409,37
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Dépenses engagées non mandatées ou recettes justifiées non titrées. COMMUNAUTE DE COMMUNES AMBERT LIVRADOIS FOREZ - Budget Principal CC ALF 40100 - CA - 2025
Page 41
(4) Crédits sans emploi = crédits ouverts – réalisations – RAR au 31/12.
(5) Réalisations antérieures + réalisations de l’exercice.
(6) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(7) Sauf 165, 166 et 16449.
(8) Indiquer le signe algébrique.
(9) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. COMMUNAUTE DE COMMUNES AMBERT LIVRADOIS FOREZ - Budget Principal CC ALF 40100 - CA - 2025
Page 42
III – ADOPTION DU CA III SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.2
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 326
LIBELLE : PLUI-H
AFFERENT A L’AUTORISATION DE PROGRAMME : AP 2025-02
DEPENSES
Chap./ art.
(2)
Libellé Crédits ouverts
(BP + DM + RAR N-1)
Réalisations
Mandats émis
Restes à réaliser au 31/12 (3) Crédits sans emploi
(4)
Pour information,
cumul des réalisations (5)
DEPENSES 2 000,00 A1 0,00 0,00 2 000,00 A2 0,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 2 000,00 0,00 0,00 2 000,00 0,00
2033 Frais d'insertion 2 000,00 0,00 0,00 2 000,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées (9) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours(sauf 2324) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
FINANCEMENT EXTERNE (pour information)
Chap./ art.
(2)
Libellé Crédits ouverts
(BP + DM + RAR N-1)
Réalisations
Titres émis
Restes à réaliser au 31/12 (3) Crédits sans emploi
(4)
Pour information,
cumul des réalisations (5)
TOTAL RECETTES AFFECTEES (6) 0,00 B1 0,00 0,00 0,00 B2 0,00
13 Subventions d'investissement (reçues) (sauf le
138)
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (7) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées (9) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours (sauf 2324) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses (8) B1 - A1 0,00 B2 - A2 0,00
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Dépenses engagées non mandatées ou recettes justifiées non titrées.
(4) Crédits sans emploi = crédits ouverts – réalisations – RAR au 31/12.
(5) Réalisations antérieures + réalisations de l’exercice.
(6) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement. COMMUNAUTE DE COMMUNES AMBERT LIVRADOIS FOREZ - Budget Principal CC ALF 40100 - CA - 2025
Page 43
(7) Sauf 165, 166 et 16449.
(8) Indiquer le signe algébrique.
(9) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. COMMUNAUTE DE COMMUNES AMBERT LIVRADOIS FOREZ - Budget Principal CC ALF 40100 - CA - 2025
Page 44
III – ADOPTION DU CA III SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.3
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 107
LIBELLE : Médiathèque Ambert
NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
DEPENSES
Chap./ art.
(2)
Libellé Crédits ouverts
(BP + DM + RAR N-1)
Réalisations
Mandats émis
Restes à réaliser au 31/12 (3) Crédits sans emploi
(4)
Pour information,
cumul des réalisations (5)
DEPENSES 0,00 A1 0,00 0,00 0,00 A2 104 360,80
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées (9) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 103 799,00
2181 Install. générales, agencements 0,00 0,00 0,00 0,00 28 806,71
21838 Autre matériel informatique 0,00 0,00 0,00 0,00 3 148,00
21848 Autres matériels de bureau et mobiliers 0,00 0,00 0,00 0,00 68 597,00
2188 Autres immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 3 247,29
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours(sauf 2324) 0,00 0,00 0,00 0,00 561,80
2318 Autres immo. corporelles en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 561,80
FINANCEMENT EXTERNE (pour information)
Chap./ art.
(2)
Libellé Crédits ouverts
(BP + DM + RAR N-1)
Réalisations
Titres émis
Restes à réaliser au 31/12 (3) Crédits sans emploi
(4)
Pour information,
cumul des réalisations (5)
TOTAL RECETTES AFFECTEES (6) 0,00 B1 0,00 0,00 0,00 B2 62 118,00
13 Subventions d'investissement (reçues) (sauf le
138)
0,00 0,00 0,00 0,00 62 118,00
1312 Subv. transf. Régions 0,00 0,00 0,00 0,00 35 496,00
1313 Subv. transf. Départements 0,00 0,00 0,00 0,00 26 622,00
16 Emprunts et dettes assimilées (7) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées (9) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours (sauf 2324) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses (8) B1 - A1 0,00 B2 - A2 -42 242,80 COMMUNAUTE DE COMMUNES AMBERT LIVRADOIS FOREZ - Budget Principal CC ALF 40100 - CA - 2025
Page 45
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Dépenses engagées non mandatées ou recettes justifiées non titrées.
(4) Crédits sans emploi = crédits ouverts – réalisations – RAR au 31/12.
(5) Réalisations antérieures + réalisations de l’exercice.
(6) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(7) Sauf 165, 166 et 16449.
(8) Indiquer le signe algébrique.
(9) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. COMMUNAUTE DE COMMUNES AMBERT LIVRADOIS FOREZ - Budget Principal CC ALF 40100 - CA - 2025
Page 46
III – ADOPTION DU CA III SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.3
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 108
LIBELLE : Mobilier et matériel ALF
NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
DEPENSES
Chap./ art.
(2)
Libellé Crédits ouverts
(BP + DM + RAR N-1)
Réalisations
Mandats émis
Restes à réaliser au 31/12 (3) Crédits sans emploi
(4)
Pour information,
cumul des réalisations (5)
DEPENSES 25 000,00 A1 9 853,74 1 643,88 13 502,38 A2 159 805,95
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées (9) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 25 000,00 9 853,74 1 643,88 13 502,38 159 805,95
21351 Bâtiments publics 0,00 0,00 0,00 0,00 2 904,00
2158 Autres inst.,matériel,outil. techniques 0,00 0,00 0,00 0,00 2 857,35
21828 Autres matériels de transport 0,00 0,00 0,00 0,00 7 631,27
21838 Autre matériel informatique 0,00 1 057,14 0,00 -1 057,14 69 421,39
21848 Autres matériels de bureau et mobiliers 25 000,00 8 796,60 1 643,88 14 559,52 65 974,34
2188 Autres immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 11 017,60
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours(sauf 2324) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
FINANCEMENT EXTERNE (pour information)
Chap./ art.
(2)
Libellé Crédits ouverts
(BP + DM + RAR N-1)
Réalisations
Titres émis
Restes à réaliser au 31/12 (3) Crédits sans emploi
(4)
Pour information,
cumul des réalisations (5)
TOTAL RECETTES AFFECTEES (6) 0,00 B1 0,00 0,00 0,00 B2 0,00
13 Subventions d'investissement (reçues) (sauf le
138)
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (7) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées (9) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours (sauf 2324) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses (8) B1 - A1 -9 853,74 B2 - A2 -159 805,95 COMMUNAUTE DE COMMUNES AMBERT LIVRADOIS FOREZ - Budget Principal CC ALF 40100 - CA - 2025
Page 47
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Dépenses engagées non mandatées ou recettes justifiées non titrées.
(4) Crédits sans emploi = crédits ouverts – réalisations – RAR au 31/12.
(5) Réalisations antérieures + réalisations de l’exercice.
(6) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(7) Sauf 165, 166 et 16449.
(8) Indiquer le signe algébrique.
(9) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. COMMUNAUTE DE COMMUNES AMBERT LIVRADOIS FOREZ - Budget Principal CC ALF 40100 - CA - 2025
Page 48
III – ADOPTION DU CA III SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.3
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 119
LIBELLE : Subvention Habiter MieuX / PIG
NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
DEPENSES
Chap./ art.
(2)
Libellé Crédits ouverts
(BP + DM + RAR N-1)
Réalisations
Mandats émis
Restes à réaliser au 31/12 (3) Crédits sans emploi
(4)
Pour information,
cumul des réalisations (5)
DEPENSES 159 503,00 A1 47 339,17 104 917,00 7 246,83 A2 189 823,57
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées (9) 159 503,00 47 339,17 104 917,00 7 246,83 189 823,57
20422 Privé : Bâtiments, installations 159 503,00 47 339,17 104 917,00 7 246,83 189 823,57
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours(sauf 2324) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
FINANCEMENT EXTERNE (pour information)
Chap./ art.
(2)
Libellé Crédits ouverts
(BP + DM + RAR N-1)
Réalisations
Titres émis
Restes à réaliser au 31/12 (3) Crédits sans emploi
(4)
Pour information,
cumul des réalisations (5)
TOTAL RECETTES AFFECTEES (6) 0,00 B1 0,00 0,00 0,00 B2 0,00
13 Subventions d'investissement (reçues) (sauf le
138)
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (7) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées (9) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours (sauf 2324) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses (8) B1 - A1 -47 339,17 B2 - A2 -189 823,57
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Dépenses engagées non mandatées ou recettes justifiées non titrées.
(4) Crédits sans emploi = crédits ouverts – réalisations – RAR au 31/12.
(5) Réalisations antérieures + réalisations de l’exercice.
(6) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement. COMMUNAUTE DE COMMUNES AMBERT LIVRADOIS FOREZ - Budget Principal CC ALF 40100 - CA - 2025
Page 49
(7) Sauf 165, 166 et 16449.
(8) Indiquer le signe algébrique.
(9) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. COMMUNAUTE DE COMMUNES AMBERT LIVRADOIS FOREZ - Budget Principal CC ALF 40100 - CA - 2025
Page 50
III – ADOPTION DU CA III SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.3
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 125
LIBELLE : MSAP ST GERMAIN L HERM
NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
DEPENSES
Chap./ art.
(2)
Libellé Crédits ouverts
(BP + DM + RAR N-1)
Réalisations
Mandats émis
Restes à réaliser au 31/12 (3) Crédits sans emploi
(4)
Pour information,
cumul des réalisations (5)
DEPENSES 0,00 A1 0,00 0,00 0,00 A2 70 264,96
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 458,16
2033 Frais d'insertion 0,00 0,00 0,00 0,00 458,16
204 Subventions d'équipement versées (9) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours(sauf 2324) 0,00 0,00 0,00 0,00 69 806,80
2313 Constructions 0,00 0,00 0,00 0,00 69 806,80
FINANCEMENT EXTERNE (pour information)
Chap./ art.
(2)
Libellé Crédits ouverts
(BP + DM + RAR N-1)
Réalisations
Titres émis
Restes à réaliser au 31/12 (3) Crédits sans emploi
(4)
Pour information,
cumul des réalisations (5)
TOTAL RECETTES AFFECTEES (6) 0,00 B1 0,00 0,00 0,00 B2 5 139,00
13 Subventions d'investissement (reçues) (sauf le
138)
0,00 0,00 0,00 0,00 5 139,00
1311 Subv. transf. Etat et établ. nationaux 0,00 0,00 0,00 0,00 5 139,00
16 Emprunts et dettes assimilées (7) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées (9) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours (sauf 2324) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses (8) B1 - A1 0,00 B2 - A2 -65 125,96
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Dépenses engagées non mandatées ou recettes justifiées non titrées.
(4) Crédits sans emploi = crédits ouverts – réalisations – RAR au 31/12. COMMUNAUTE DE COMMUNES AMBERT LIVRADOIS FOREZ - Budget Principal CC ALF 40100 - CA - 2025
Page 51
(5) Réalisations antérieures + réalisations de l’exercice.
(6) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(7) Sauf 165, 166 et 16449.
(8) Indiquer le signe algébrique.
(9) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. COMMUNAUTE DE COMMUNES AMBERT LIVRADOIS FOREZ - Budget Principal CC ALF 40100 - CA - 2025
Page 52
III – ADOPTION DU CA III SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.3
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 129
LIBELLE : MSAP VIVEROLS
NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
DEPENSES
Chap./ art.
(2)
Libellé Crédits ouverts
(BP + DM + RAR N-1)
Réalisations
Mandats émis
Restes à réaliser au 31/12 (3) Crédits sans emploi
(4)
Pour information,
cumul des réalisations (5)
DEPENSES 3 000,00 A1 2 851,00 0,00 149,00 A2 1 239 324,74
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées (9) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 3 000,00 2 851,00 0,00 149,00 5 810,52
21318 Autres bâtiments publics 0,00 0,00 0,00 0,00 2 250,00
21351 Bâtiments publics 0,00 2 851,00 0,00 -2 851,00 2 851,00
21568 Autre matériel, outillage incendie 0,00 0,00 0,00 0,00 549,72
2188 Autres immobilisations corporelles 3 000,00 0,00 0,00 3 000,00 159,80
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours(sauf 2324) 0,00 0,00 0,00 0,00 1 233 514,22
2313 Constructions 0,00 0,00 0,00 0,00 1 233 514,22
FINANCEMENT EXTERNE (pour information)
Chap./ art.
(2)
Libellé Crédits ouverts
(BP + DM + RAR N-1)
Réalisations
Titres émis
Restes à réaliser au 31/12 (3) Crédits sans emploi
(4)
Pour information,
cumul des réalisations (5)
TOTAL RECETTES AFFECTEES (6) 0,00 B1 0,00 0,00 0,00 B2 603 482,06
13 Subventions d'investissement (reçues) (sauf le
138)
0,00 0,00 0,00 0,00 583 886,06
1311 Subv. transf. Etat et établ. nationaux 0,00 0,00 0,00 0,00 158 706,00
1312 Subv. transf. Régions 0,00 0,00 0,00 0,00 190 328,00
13178 Autres fonds européens 0,00 0,00 0,00 0,00 213 418,06
13361 Dotation équip.territoires ruraux transf 0,00 0,00 0,00 0,00 21 434,00
16 Emprunts et dettes assimilées (7) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées (9) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours (sauf 2324) 0,00 0,00 0,00 0,00 19 596,00
2314 Constructions sur sol d'autrui 0,00 0,00 0,00 0,00 19 596,00 COMMUNAUTE DE COMMUNES AMBERT LIVRADOIS FOREZ - Budget Principal CC ALF 40100 - CA - 2025
Page 53
Solde du financement Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses (8) B1 - A1 -2 851,00 B2 - A2 -635 842,68
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Dépenses engagées non mandatées ou recettes justifiées non titrées.
(4) Crédits sans emploi = crédits ouverts – réalisations – RAR au 31/12.
(5) Réalisations antérieures + réalisations de l’exercice.
(6) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(7) Sauf 165, 166 et 16449.
(8) Indiquer le signe algébrique.
(9) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. COMMUNAUTE DE COMMUNES AMBERT LIVRADOIS FOREZ - Budget Principal CC ALF 40100 - CA - 2025
Page 54
III – ADOPTION DU CA III SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.3
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 130
LIBELLE : MAISON DE L ENFANCE EGLISOLLES
NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
DEPENSES
Chap./ art.
(2)
Libellé Crédits ouverts
(BP + DM + RAR N-1)
Réalisations
Mandats émis
Restes à réaliser au 31/12 (3) Crédits sans emploi
(4)
Pour information,
cumul des réalisations (5)
DEPENSES 10 200,00 A1 0,00 10 192,80 7,20 A2 94 104,73
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 1 974,00
2031 Frais d'études 0,00 0,00 0,00 0,00 1 974,00
204 Subventions d'équipement versées (9) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 11 271,60
2188 Autres immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 11 271,60
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours(sauf 2324) 10 200,00 0,00 10 192,80 7,20 80 859,13
2312 Agencements et aménagements de terrains 0,00 0,00 0,00 0,00 62 764,65
2313 Constructions 0,00 0,00 0,00 0,00 14 361,60
2314 Constructions sur sol d'autrui 0,00 0,00 10 192,80 -10 192,80 0,00
2315 Install., matériel et outill. technique 0,00 0,00 0,00 0,00 3 732,88
2317 Immo. corporelles reçues mise à dispo. 10 200,00 0,00 0,00 10 200,00 0,00
FINANCEMENT EXTERNE (pour information)
Chap./ art.
(2)
Libellé Crédits ouverts
(BP + DM + RAR N-1)
Réalisations
Titres émis
Restes à réaliser au 31/12 (3) Crédits sans emploi
(4)
Pour information,
cumul des réalisations (5)
TOTAL RECETTES AFFECTEES (6) 6 700,00 B1 0,00 4 247,00 2 453,00 B2 10 532,07
13 Subventions d'investissement (reçues) (sauf le
138)
6 700,00 0,00 4 247,00 2 453,00 3 965,94
1318 Autres subventions d'équipement transf. 0,00 0,00 0,00 0,00 3 965,94
1321 Subv. non transf. Etat, établ. nationaux 6 700,00 0,00 4 247,00 2 453,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (7) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées (9) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours (sauf 2324) 0,00 0,00 0,00 0,00 6 566,13
2315 Install., matériel et outill. technique 0,00 0,00 0,00 0,00 6 566,13 COMMUNAUTE DE COMMUNES AMBERT LIVRADOIS FOREZ - Budget Principal CC ALF 40100 - CA - 2025
Page 55
Solde du financement Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses (8) B1 - A1 0,00 B2 - A2 -83 572,66
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Dépenses engagées non mandatées ou recettes justifiées non titrées.
(4) Crédits sans emploi = crédits ouverts – réalisations – RAR au 31/12.
(5) Réalisations antérieures + réalisations de l’exercice.
(6) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(7) Sauf 165, 166 et 16449.
(8) Indiquer le signe algébrique.
(9) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. COMMUNAUTE DE COMMUNES AMBERT LIVRADOIS FOREZ - Budget Principal CC ALF 40100 - CA - 2025
Page 56
III – ADOPTION DU CA III SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.3
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 133
LIBELLE : MOBILIER MSAP VIVEROLS
NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
DEPENSES
Chap./ art.
(2)
Libellé Crédits ouverts
(BP + DM + RAR N-1)
Réalisations
Mandats émis
Restes à réaliser au 31/12 (3) Crédits sans emploi
(4)
Pour information,
cumul des réalisations (5)
DEPENSES 0,00 A1 0,00 0,00 0,00 A2 144 843,49
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 4 032,00
2051 Concessions, droits similaires 0,00 0,00 0,00 0,00 4 032,00
204 Subventions d'équipement versées (9) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 132 083,01
21838 Autre matériel informatique 0,00 0,00 0,00 0,00 57 533,39
21848 Autres matériels de bureau et mobiliers 0,00 0,00 0,00 0,00 74 549,62
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours(sauf 2324) 0,00 0,00 0,00 0,00 8 728,48
2313 Constructions 0,00 0,00 0,00 0,00 8 728,48
FINANCEMENT EXTERNE (pour information)
Chap./ art.
(2)
Libellé Crédits ouverts
(BP + DM + RAR N-1)
Réalisations
Titres émis
Restes à réaliser au 31/12 (3) Crédits sans emploi
(4)
Pour information,
cumul des réalisations (5)
TOTAL RECETTES AFFECTEES (6) 0,00 B1 0,00 0,00 0,00 B2 108 605,70
13 Subventions d'investissement (reçues) (sauf le
138)
0,00 0,00 0,00 0,00 107 794,50
1312 Subv. transf. Régions 0,00 0,00 0,00 0,00 14 812,50
1313 Subv. transf. Départements 0,00 0,00 0,00 0,00 92 982,00
16 Emprunts et dettes assimilées (7) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées (9) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours (sauf 2324) 0,00 0,00 0,00 0,00 811,20
2313 Constructions 0,00 0,00 0,00 0,00 811,20
Solde du financement Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses (8) B1 - A1 0,00 B2 - A2 -36 237,79 COMMUNAUTE DE COMMUNES AMBERT LIVRADOIS FOREZ - Budget Principal CC ALF 40100 - CA - 2025
Page 57
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Dépenses engagées non mandatées ou recettes justifiées non titrées.
(4) Crédits sans emploi = crédits ouverts – réalisations – RAR au 31/12.
(5) Réalisations antérieures + réalisations de l’exercice.
(6) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(7) Sauf 165, 166 et 16449.
(8) Indiquer le signe algébrique.
(9) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. COMMUNAUTE DE COMMUNES AMBERT LIVRADOIS FOREZ - Budget Principal CC ALF 40100 - CA - 2025
Page 58
III – ADOPTION DU CA III SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.3
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 139
LIBELLE : MSAP CUNLHAT
NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
DEPENSES
Chap./ art.
(2)
Libellé Crédits ouverts
(BP + DM + RAR N-1)
Réalisations
Mandats émis
Restes à réaliser au 31/12 (3) Crédits sans emploi
(4)
Pour information,
cumul des réalisations (5)
DEPENSES 1 495,00 A1 1 429,73 0,00 65,27 A2 404 377,10
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées (9) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 1 429,73 0,00 -1 429,73 38 815,73
21351 Bâtiments publics 0,00 1 235,40 0,00 -1 235,40 1 235,40
2138 Autres constructions 0,00 0,00 0,00 0,00 29 142,00
2158 Autres inst.,matériel,outil. techniques 0,00 0,00 0,00 0,00 8 244,00
21848 Autres matériels de bureau et mobiliers 0,00 194,33 0,00 -194,33 194,33
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours(sauf 2324) 1 495,00 0,00 0,00 1 495,00 365 561,37
2313 Constructions 1 495,00 0,00 0,00 1 495,00 365 561,37
FINANCEMENT EXTERNE (pour information)
Chap./ art.
(2)
Libellé Crédits ouverts
(BP + DM + RAR N-1)
Réalisations
Titres émis
Restes à réaliser au 31/12 (3) Crédits sans emploi
(4)
Pour information,
cumul des réalisations (5)
TOTAL RECETTES AFFECTEES (6) 0,00 B1 0,00 0,00 0,00 B2 400 154,04
13 Subventions d'investissement (reçues) (sauf le
138)
0,00 0,00 0,00 0,00 359 143,02
1311 Subv. transf. Etat et établ. nationaux 0,00 0,00 0,00 0,00 200 000,00
1312 Subv. transf. Régions 0,00 0,00 0,00 0,00 33 743,02
1313 Subv. transf. Départements 0,00 0,00 0,00 0,00 35 400,00
13361 Dotation équip.territoires ruraux transf 0,00 0,00 0,00 0,00 90 000,00
16 Emprunts et dettes assimilées (7) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées (9) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours (sauf 2324) 0,00 0,00 0,00 0,00 41 011,02
2313 Constructions 0,00 0,00 0,00 0,00 41 011,02 COMMUNAUTE DE COMMUNES AMBERT LIVRADOIS FOREZ - Budget Principal CC ALF 40100 - CA - 2025
Page 59
Solde du financement Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses (8) B1 - A1 -1 429,73 B2 - A2 -4 223,06
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Dépenses engagées non mandatées ou recettes justifiées non titrées.
(4) Crédits sans emploi = crédits ouverts – réalisations – RAR au 31/12.
(5) Réalisations antérieures + réalisations de l’exercice.
(6) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(7) Sauf 165, 166 et 16449.
(8) Indiquer le signe algébrique.
(9) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. COMMUNAUTE DE COMMUNES AMBERT LIVRADOIS FOREZ - Budget Principal CC ALF 40100 - CA - 2025
Page 60
III – ADOPTION DU CA III SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.3
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 148
LIBELLE : GITES BEURRIERES, MAYRES ET DORANGES
NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
DEPENSES
Chap./ art.
(2)
Libellé Crédits ouverts
(BP + DM + RAR N-1)
Réalisations
Mandats émis
Restes à réaliser au 31/12 (3) Crédits sans emploi
(4)
Pour information,
cumul des réalisations (5)
DEPENSES 10 488,00 A1 7 029,08 0,00 3 458,92 A2 10 848,59
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées (9) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 10 488,00 7 029,08 0,00 3 458,92 10 848,59
2138 Autres constructions 7 488,00 0,00 0,00 7 488,00 0,00
2142 Construct° sol autrui - Immeuble rapport 0,00 5 382,00 0,00 -5 382,00 5 382,00
21848 Autres matériels de bureau et mobiliers 3 000,00 338,99 0,00 2 661,01 2 440,52
2188 Autres immobilisations corporelles 0,00 1 308,09 0,00 -1 308,09 3 026,07
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours(sauf 2324) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
FINANCEMENT EXTERNE (pour information)
Chap./ art.
(2)
Libellé Crédits ouverts
(BP + DM + RAR N-1)
Réalisations
Titres émis
Restes à réaliser au 31/12 (3) Crédits sans emploi
(4)
Pour information,
cumul des réalisations (5)
TOTAL RECETTES AFFECTEES (6) 0,00 B1 0,00 0,00 0,00 B2 0,00
13 Subventions d'investissement (reçues) (sauf le
138)
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (7) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées (9) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours (sauf 2324) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses (8) B1 - A1 -7 029,08 B2 - A2 -10 848,59
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Dépenses engagées non mandatées ou recettes justifiées non titrées. COMMUNAUTE DE COMMUNES AMBERT LIVRADOIS FOREZ - Budget Principal CC ALF 40100 - CA - 2025
Page 61
(4) Crédits sans emploi = crédits ouverts – réalisations – RAR au 31/12.
(5) Réalisations antérieures + réalisations de l’exercice.
(6) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(7) Sauf 165, 166 et 16449.
(8) Indiquer le signe algébrique.
(9) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. COMMUNAUTE DE COMMUNES AMBERT LIVRADOIS FOREZ - Budget Principal CC ALF 40100 - CA - 2025
Page 62
III – ADOPTION DU CA III SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.3
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 150
LIBELLE : CENTRE D ACCUEIL LE BRUGERON
NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
DEPENSES
Chap./ art.
(2)
Libellé Crédits ouverts
(BP + DM + RAR N-1)
Réalisations
Mandats émis
Restes à réaliser au 31/12 (3) Crédits sans emploi
(4)
Pour information,
cumul des réalisations (5)
DEPENSES 16,00 A1 0,00 0,00 16,00 A2 139 581,08
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées (9) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 16,00 0,00 0,00 16,00 139 581,08
21351 Bâtiments publics 0,00 0,00 0,00 0,00 3 078,82
2138 Autres constructions 16,00 0,00 0,00 16,00 105 055,42
21568 Autre matériel, outillage incendie 0,00 0,00 0,00 0,00 5 312,40
2181 Install. générales, agencements 0,00 0,00 0,00 0,00 1 611,00
21848 Autres matériels de bureau et mobiliers 0,00 0,00 0,00 0,00 24 523,44
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours(sauf 2324) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
FINANCEMENT EXTERNE (pour information)
Chap./ art.
(2)
Libellé Crédits ouverts
(BP + DM + RAR N-1)
Réalisations
Titres émis
Restes à réaliser au 31/12 (3) Crédits sans emploi
(4)
Pour information,
cumul des réalisations (5)
TOTAL RECETTES AFFECTEES (6) 0,00 B1 0,00 0,00 0,00 B2 30 958,40
13 Subventions d'investissement (reçues) (sauf le
138)
0,00 0,00 0,00 0,00 25 646,00
13361 Dotation équip.territoires ruraux transf 0,00 0,00 0,00 0,00 25 646,00
16 Emprunts et dettes assimilées (7) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées (9) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 5 312,40
21568 Autre matériel, outillage incendie 0,00 0,00 0,00 0,00 5 312,40
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours (sauf 2324) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses (8) B1 - A1 0,00 B2 - A2 -108 622,68 COMMUNAUTE DE COMMUNES AMBERT LIVRADOIS FOREZ - Budget Principal CC ALF 40100 - CA - 2025
Page 63
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Dépenses engagées non mandatées ou recettes justifiées non titrées.
(4) Crédits sans emploi = crédits ouverts – réalisations – RAR au 31/12.
(5) Réalisations antérieures + réalisations de l’exercice.
(6) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(7) Sauf 165, 166 et 16449.
(8) Indiquer le signe algébrique.
(9) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. COMMUNAUTE DE COMMUNES AMBERT LIVRADOIS FOREZ - Budget Principal CC ALF 40100 - CA - 2025
Page 64
III – ADOPTION DU CA III SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.3
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 151
LIBELLE : PLUI / DOC URBA
NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
DEPENSES
Chap./ art.
(2)
Libellé Crédits ouverts
(BP + DM + RAR N-1)
Réalisations
Mandats émis
Restes à réaliser au 31/12 (3) Crédits sans emploi
(4)
Pour information,
cumul des réalisations (5)
DEPENSES 131 997,00 A1 100 322,13 30 882,88 791,99 A2 360 899,64
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 2 482,00 1 998,00 0,00 484,00 215 817,20
202 Frais réalisation documents urbanisme 2 482,00 0,00 0,00 2 482,00 213 819,20
2031 Frais d'études 0,00 1 998,00 0,00 -1 998,00 1 998,00
204 Subventions d'équipement versées (9) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 698,20
2138 Autres constructions 0,00 0,00 0,00 0,00 698,20
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours(sauf 2324) 129 515,00 98 324,13 30 882,88 307,99 144 384,24
2328 Autres immobilisations incorporelles 129 515,00 98 324,13 30 882,88 307,99 144 384,24
FINANCEMENT EXTERNE (pour information)
Chap./ art.
(2)
Libellé Crédits ouverts
(BP + DM + RAR N-1)
Réalisations
Titres émis
Restes à réaliser au 31/12 (3) Crédits sans emploi
(4)
Pour information,
cumul des réalisations (5)
TOTAL RECETTES AFFECTEES (6) 0,00 B1 0,00 0,00 0,00 B2 0,00
13 Subventions d'investissement (reçues) (sauf le
138)
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (7) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées (9) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours (sauf 2324) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses (8) B1 - A1 -100 322,13 B2 - A2 -360 899,64
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Dépenses engagées non mandatées ou recettes justifiées non titrées. COMMUNAUTE DE COMMUNES AMBERT LIVRADOIS FOREZ - Budget Principal CC ALF 40100 - CA - 2025
Page 65
(4) Crédits sans emploi = crédits ouverts – réalisations – RAR au 31/12.
(5) Réalisations antérieures + réalisations de l’exercice.
(6) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(7) Sauf 165, 166 et 16449.
(8) Indiquer le signe algébrique.
(9) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. COMMUNAUTE DE COMMUNES AMBERT LIVRADOIS FOREZ - Budget Principal CC ALF 40100 - CA - 2025
Page 66
III – ADOPTION DU CA III SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.3
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 153
LIBELLE : MAISON DE L'ENFANCE MARAT
NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
DEPENSES
Chap./ art.
(2)
Libellé Crédits ouverts
(BP + DM + RAR N-1)
Réalisations
Mandats émis
Restes à réaliser au 31/12 (3) Crédits sans emploi
(4)
Pour information,
cumul des réalisations (5)
DEPENSES 0,00 A1 0,00 0,00 0,00 A2 200 682,56
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées (9) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 36 630,30
2158 Autres inst.,matériel,outil. techniques 0,00 0,00 0,00 0,00 1 234,08
21848 Autres matériels de bureau et mobiliers 0,00 0,00 0,00 0,00 4 604,44
2188 Autres immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 30 791,78
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours(sauf 2324) 0,00 0,00 0,00 0,00 164 052,26
2313 Constructions 0,00 0,00 0,00 0,00 164 052,26
FINANCEMENT EXTERNE (pour information)
Chap./ art.
(2)
Libellé Crédits ouverts
(BP + DM + RAR N-1)
Réalisations
Titres émis
Restes à réaliser au 31/12 (3) Crédits sans emploi
(4)
Pour information,
cumul des réalisations (5)
TOTAL RECETTES AFFECTEES (6) 0,00 B1 0,00 0,00 0,00 B2 168 714,57
13 Subventions d'investissement (reçues) (sauf le
138)
0,00 0,00 0,00 0,00 168 714,57
1311 Subv. transf. Etat et établ. nationaux 0,00 0,00 0,00 0,00 38 052,00
1318 Autres subventions d'équipement transf. 0,00 0,00 0,00 0,00 124 583,61
1321 Subv. non transf. Etat, établ. nationaux 0,00 0,00 0,00 0,00 6 078,96
16 Emprunts et dettes assimilées (7) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées (9) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours (sauf 2324) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses (8) B1 - A1 0,00 B2 - A2 -31 967,99 COMMUNAUTE DE COMMUNES AMBERT LIVRADOIS FOREZ - Budget Principal CC ALF 40100 - CA - 2025
Page 67
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Dépenses engagées non mandatées ou recettes justifiées non titrées.
(4) Crédits sans emploi = crédits ouverts – réalisations – RAR au 31/12.
(5) Réalisations antérieures + réalisations de l’exercice.
(6) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(7) Sauf 165, 166 et 16449.
(8) Indiquer le signe algébrique.
(9) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. COMMUNAUTE DE COMMUNES AMBERT LIVRADOIS FOREZ - Budget Principal CC ALF 40100 - CA - 2025
Page 68
III – ADOPTION DU CA III SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.3
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 155
LIBELLE : LOGEMENTS ST GERVAIS
NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
DEPENSES
Chap./ art.
(2)
Libellé Crédits ouverts
(BP + DM + RAR N-1)
Réalisations
Mandats émis
Restes à réaliser au 31/12 (3) Crédits sans emploi
(4)
Pour information,
cumul des réalisations (5)
DEPENSES 0,00 A1 0,00 0,00 0,00 A2 140 861,15
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées (9) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 2 738,80
21321 Immeubles de rapport 0,00 0,00 0,00 0,00 1,00
21351 Bâtiments publics 0,00 0,00 0,00 0,00 2 737,80
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours(sauf 2324) 0,00 0,00 0,00 0,00 138 122,35
2313 Constructions 0,00 0,00 0,00 0,00 138 122,35
FINANCEMENT EXTERNE (pour information)
Chap./ art.
(2)
Libellé Crédits ouverts
(BP + DM + RAR N-1)
Réalisations
Titres émis
Restes à réaliser au 31/12 (3) Crédits sans emploi
(4)
Pour information,
cumul des réalisations (5)
TOTAL RECETTES AFFECTEES (6) 0,00 B1 0,00 0,00 0,00 B2 8 666,82
13 Subventions d'investissement (reçues) (sauf le
138)
0,00 0,00 0,00 0,00 8 666,82
1311 Subv. transf. Etat et établ. nationaux 0,00 0,00 0,00 0,00 7 862,30
1328 Autres subventions d'équip. non transf. 0,00 0,00 0,00 0,00 804,52
16 Emprunts et dettes assimilées (7) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées (9) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours (sauf 2324) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses (8) B1 - A1 0,00 B2 - A2 -132 194,33
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes. COMMUNAUTE DE COMMUNES AMBERT LIVRADOIS FOREZ - Budget Principal CC ALF 40100 - CA - 2025
Page 69
(3) Dépenses engagées non mandatées ou recettes justifiées non titrées.
(4) Crédits sans emploi = crédits ouverts – réalisations – RAR au 31/12.
(5) Réalisations antérieures + réalisations de l’exercice.
(6) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(7) Sauf 165, 166 et 16449.
(8) Indiquer le signe algébrique.
(9) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. COMMUNAUTE DE COMMUNES AMBERT LIVRADOIS FOREZ - Budget Principal CC ALF 40100 - CA - 2025
Page 70
III – ADOPTION DU CA III SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.3
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 156
LIBELLE : LOGEMENTS OLLIERGUES 2030
NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
DEPENSES
Chap./ art.
(2)
Libellé Crédits ouverts
(BP + DM + RAR N-1)
Réalisations
Mandats émis
Restes à réaliser au 31/12 (3) Crédits sans emploi
(4)
Pour information,
cumul des réalisations (5)
DEPENSES 0,00 A1 0,00 0,00 0,00 A2 382 079,33
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées (9) 0,00 0,00 0,00 0,00 15 133,96
2041412 Subv. Cne GFP : Bâtiments, installations 0,00 0,00 0,00 0,00 15 133,96
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours(sauf 2324) 0,00 0,00 0,00 0,00 366 945,37
2313 Constructions 0,00 0,00 0,00 0,00 366 945,37
FINANCEMENT EXTERNE (pour information)
Chap./ art.
(2)
Libellé Crédits ouverts
(BP + DM + RAR N-1)
Réalisations
Titres émis
Restes à réaliser au 31/12 (3) Crédits sans emploi
(4)
Pour information,
cumul des réalisations (5)
TOTAL RECETTES AFFECTEES (6) 0,00 B1 0,00 0,00 0,00 B2 339 326,09
13 Subventions d'investissement (reçues) (sauf le
138)
0,00 0,00 0,00 0,00 339 326,09
1311 Subv. transf. Etat et établ. nationaux 0,00 0,00 0,00 0,00 181 394,73
1312 Subv. transf. Régions 0,00 0,00 0,00 0,00 117 291,36
1313 Subv. transf. Départements 0,00 0,00 0,00 0,00 40 640,00
16 Emprunts et dettes assimilées (7) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées (9) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours (sauf 2324) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses (8) B1 - A1 0,00 B2 - A2 -42 753,24
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes. COMMUNAUTE DE COMMUNES AMBERT LIVRADOIS FOREZ - Budget Principal CC ALF 40100 - CA - 2025
Page 71
(3) Dépenses engagées non mandatées ou recettes justifiées non titrées.
(4) Crédits sans emploi = crédits ouverts – réalisations – RAR au 31/12.
(5) Réalisations antérieures + réalisations de l’exercice.
(6) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(7) Sauf 165, 166 et 16449.
(8) Indiquer le signe algébrique.
(9) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. COMMUNAUTE DE COMMUNES AMBERT LIVRADOIS FOREZ - Budget Principal CC ALF 40100 - CA - 2025
Page 72
III – ADOPTION DU CA III SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.3
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 157
LIBELLE : GARAGE MAT MUTUALISE ET EQUIPEMENTS
NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
DEPENSES
Chap./ art.
(2)
Libellé Crédits ouverts
(BP + DM + RAR N-1)
Réalisations
Mandats émis
Restes à réaliser au 31/12 (3) Crédits sans emploi
(4)
Pour information,
cumul des réalisations (5)
DEPENSES 0,00 A1 0,00 0,00 0,00 A2 225 579,38
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées (9) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 8 804,04
2188 Autres immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 8 804,04
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours(sauf 2324) 0,00 0,00 0,00 0,00 216 775,34
2313 Constructions 0,00 0,00 0,00 0,00 216 775,34
FINANCEMENT EXTERNE (pour information)
Chap./ art.
(2)
Libellé Crédits ouverts
(BP + DM + RAR N-1)
Réalisations
Titres émis
Restes à réaliser au 31/12 (3) Crédits sans emploi
(4)
Pour information,
cumul des réalisations (5)
TOTAL RECETTES AFFECTEES (6) 0,00 B1 0,00 0,00 0,00 B2 98 007,02
13 Subventions d'investissement (reçues) (sauf le
138)
0,00 0,00 0,00 0,00 98 007,02
1311 Subv. transf. Etat et établ. nationaux 0,00 0,00 0,00 0,00 98 007,02
16 Emprunts et dettes assimilées (7) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées (9) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours (sauf 2324) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses (8) B1 - A1 0,00 B2 - A2 -127 572,36
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Dépenses engagées non mandatées ou recettes justifiées non titrées.
(4) Crédits sans emploi = crédits ouverts – réalisations – RAR au 31/12. COMMUNAUTE DE COMMUNES AMBERT LIVRADOIS FOREZ - Budget Principal CC ALF 40100 - CA - 2025
Page 73
(5) Réalisations antérieures + réalisations de l’exercice.
(6) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(7) Sauf 165, 166 et 16449.
(8) Indiquer le signe algébrique.
(9) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. COMMUNAUTE DE COMMUNES AMBERT LIVRADOIS FOREZ - Budget Principal CC ALF 40100 - CA - 2025
Page 74
III – ADOPTION DU CA III SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.3
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 160
LIBELLE : TRAVAUX BATIMENTS ALF
NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
DEPENSES
Chap./ art.
(2)
Libellé Crédits ouverts
(BP + DM + RAR N-1)
Réalisations
Mandats émis
Restes à réaliser au 31/12 (3) Crédits sans emploi
(4)
Pour information,
cumul des réalisations (5)
DEPENSES 56 710,06 A1 9 288,42 8 281,61 39 140,03 A2 140 526,63
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 1 624,48
2031 Frais d'études 0,00 0,00 0,00 0,00 400,00
2033 Frais d'insertion 0,00 0,00 0,00 0,00 1 224,48
204 Subventions d'équipement versées (9) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 33 710,06 5 795,97 0,00 27 914,09 59 505,08
21318 Autres bâtiments publics 0,00 0,00 0,00 0,00 3 167,65
21351 Bâtiments publics 32 210,06 5 795,97 0,00 26 414,09 38 667,74
2138 Autres constructions 0,00 0,00 0,00 0,00 8 136,76
21568 Autre matériel, outillage incendie 1 500,00 0,00 0,00 1 500,00 5 999,57
2181 Install. générales, agencements 0,00 0,00 0,00 0,00 609,60
21828 Autres matériels de transport 0,00 0,00 0,00 0,00 147,25
2188 Autres immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 2 776,51
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours(sauf 2324) 23 000,00 3 492,45 8 281,61 11 225,94 79 397,07
2313 Constructions 1 500,00 3 492,45 8 281,61 -10 274,06 60 168,93
2314 Constructions sur sol d'autrui 21 500,00 0,00 0,00 21 500,00 16 573,90
2315 Install., matériel et outill. technique 0,00 0,00 0,00 0,00 2 654,24
FINANCEMENT EXTERNE (pour information)
Chap./ art.
(2)
Libellé Crédits ouverts
(BP + DM + RAR N-1)
Réalisations
Titres émis
Restes à réaliser au 31/12 (3) Crédits sans emploi
(4)
Pour information,
cumul des réalisations (5)
TOTAL RECETTES AFFECTEES (6) 0,00 B1 0,00 0,00 0,00 B2 21 835,38
13 Subventions d'investissement (reçues) (sauf le
138)
0,00 0,00 0,00 0,00 21 835,38
1311 Subv. transf. Etat et établ. nationaux 0,00 0,00 0,00 0,00 21 835,38
16 Emprunts et dettes assimilées (7) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées (9) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 COMMUNAUTE DE COMMUNES AMBERT LIVRADOIS FOREZ - Budget Principal CC ALF 40100 - CA - 2025
Page 75
Chap./ art.
(2)
Libellé Crédits ouverts
(BP + DM + RAR N-1)
Réalisations
Titres émis
Restes à réaliser au 31/12 (3) Crédits sans emploi
(4)
Pour information,
cumul des réalisations (5)
23 Immobilisations en cours (sauf 2324) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses (8) B1 - A1 -9 288,42 B2 - A2 -118 691,25
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Dépenses engagées non mandatées ou recettes justifiées non titrées.
(4) Crédits sans emploi = crédits ouverts – réalisations – RAR au 31/12.
(5) Réalisations antérieures + réalisations de l’exercice.
(6) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(7) Sauf 165, 166 et 16449.
(8) Indiquer le signe algébrique.
(9) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. COMMUNAUTE DE COMMUNES AMBERT LIVRADOIS FOREZ - Budget Principal CC ALF 40100 - CA - 2025
Page 76
III – ADOPTION DU CA III SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.3
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 163
LIBELLE : MULTIPLE RURAL DE BERTIGNAT
NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
DEPENSES
Chap./ art.
(2)
Libellé Crédits ouverts
(BP + DM + RAR N-1)
Réalisations
Mandats émis
Restes à réaliser au 31/12 (3) Crédits sans emploi
(4)
Pour information,
cumul des réalisations (5)
DEPENSES 0,00 A1 0,00 0,00 0,00 A2 108 275,79
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 17 730,24
2031 Frais d'études 0,00 0,00 0,00 0,00 2 265,00
2088 Autres immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 15 465,24
204 Subventions d'équipement versées (9) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours(sauf 2324) 0,00 0,00 0,00 0,00 90 545,55
2313 Constructions 0,00 0,00 0,00 0,00 24 286,29
2314 Constructions sur sol d'autrui 0,00 0,00 0,00 0,00 66 259,26
FINANCEMENT EXTERNE (pour information)
Chap./ art.
(2)
Libellé Crédits ouverts
(BP + DM + RAR N-1)
Réalisations
Titres émis
Restes à réaliser au 31/12 (3) Crédits sans emploi
(4)
Pour information,
cumul des réalisations (5)
TOTAL RECETTES AFFECTEES (6) 0,00 B1 0,00 0,00 0,00 B2 19 878,00
13 Subventions d'investissement (reçues) (sauf le
138)
0,00 0,00 0,00 0,00 19 878,00
13361 Dotation équip.territoires ruraux transf 0,00 0,00 0,00 0,00 19 878,00
16 Emprunts et dettes assimilées (7) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées (9) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours (sauf 2324) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses (8) B1 - A1 0,00 B2 - A2 -88 397,79
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes. COMMUNAUTE DE COMMUNES AMBERT LIVRADOIS FOREZ - Budget Principal CC ALF 40100 - CA - 2025
Page 77
(3) Dépenses engagées non mandatées ou recettes justifiées non titrées.
(4) Crédits sans emploi = crédits ouverts – réalisations – RAR au 31/12.
(5) Réalisations antérieures + réalisations de l’exercice.
(6) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(7) Sauf 165, 166 et 16449.
(8) Indiquer le signe algébrique.
(9) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. COMMUNAUTE DE COMMUNES AMBERT LIVRADOIS FOREZ - Budget Principal CC ALF 40100 - CA - 2025
Page 78
III – ADOPTION DU CA III SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.3
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 165
LIBELLE : ESPACE SANTE ST GERMAIN L HERM
NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
DEPENSES
Chap./ art.
(2)
Libellé Crédits ouverts
(BP + DM + RAR N-1)
Réalisations
Mandats émis
Restes à réaliser au 31/12 (3) Crédits sans emploi
(4)
Pour information,
cumul des réalisations (5)
DEPENSES 0,00 A1 0,00 0,00 0,00 A2 71 149,62
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées (9) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 1 147,60
2188 Autres immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 1 147,60
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours(sauf 2324) 0,00 0,00 0,00 0,00 70 002,02
2313 Constructions 0,00 0,00 0,00 0,00 140,00
2314 Constructions sur sol d'autrui 0,00 0,00 0,00 0,00 69 862,02
FINANCEMENT EXTERNE (pour information)
Chap./ art.
(2)
Libellé Crédits ouverts
(BP + DM + RAR N-1)
Réalisations
Titres émis
Restes à réaliser au 31/12 (3) Crédits sans emploi
(4)
Pour information,
cumul des réalisations (5)
TOTAL RECETTES AFFECTEES (6) 0,00 B1 0,00 0,00 0,00 B2 69 451,00
13 Subventions d'investissement (reçues) (sauf le
138)
0,00 0,00 0,00 0,00 69 451,00
1311 Subv. transf. Etat et établ. nationaux 0,00 0,00 0,00 0,00 69 451,00
16 Emprunts et dettes assimilées (7) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées (9) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours (sauf 2324) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses (8) B1 - A1 0,00 B2 - A2 -1 698,62
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Dépenses engagées non mandatées ou recettes justifiées non titrées. COMMUNAUTE DE COMMUNES AMBERT LIVRADOIS FOREZ - Budget Principal CC ALF 40100 - CA - 2025
Page 79
(4) Crédits sans emploi = crédits ouverts – réalisations – RAR au 31/12.
(5) Réalisations antérieures + réalisations de l’exercice.
(6) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(7) Sauf 165, 166 et 16449.
(8) Indiquer le signe algébrique.
(9) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. COMMUNAUTE DE COMMUNES AMBERT LIVRADOIS FOREZ - Budget Principal CC ALF 40100 - CA - 2025
Page 80
III – ADOPTION DU CA III SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.3
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 166
LIBELLE : PORTAGE DE REPAS
NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
DEPENSES
Chap./ art.
(2)
Libellé Crédits ouverts
(BP + DM + RAR N-1)
Réalisations
Mandats émis
Restes à réaliser au 31/12 (3) Crédits sans emploi
(4)
Pour information,
cumul des réalisations (5)
DEPENSES 2 675,00 A1 2 675,00 0,00 0,00 A2 171 103,50
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 2 675,00 0,00 0,00 2 675,00 0,00
2051 Concessions, droits similaires 2 675,00 0,00 0,00 2 675,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées (9) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 168 428,50
21828 Autres matériels de transport 0,00 0,00 0,00 0,00 160 143,96
2188 Autres immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 8 284,54
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours(sauf 2324) 0,00 2 675,00 0,00 -2 675,00 2 675,00
2328 Autres immobilisations incorporelles 0,00 2 675,00 0,00 -2 675,00 2 675,00
FINANCEMENT EXTERNE (pour information)
Chap./ art.
(2)
Libellé Crédits ouverts
(BP + DM + RAR N-1)
Réalisations
Titres émis
Restes à réaliser au 31/12 (3) Crédits sans emploi
(4)
Pour information,
cumul des réalisations (5)
TOTAL RECETTES AFFECTEES (6) 0,00 B1 0,00 0,00 0,00 B2 6 100,00
13 Subventions d'investissement (reçues) (sauf le
138)
0,00 0,00 0,00 0,00 6 100,00
1313 Subv. transf. Départements 0,00 0,00 0,00 0,00 6 100,00
16 Emprunts et dettes assimilées (7) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées (9) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours (sauf 2324) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses (8) B1 - A1 -2 675,00 B2 - A2 -165 003,50
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes. COMMUNAUTE DE COMMUNES AMBERT LIVRADOIS FOREZ - Budget Principal CC ALF 40100 - CA - 2025
Page 81
(3) Dépenses engagées non mandatées ou recettes justifiées non titrées.
(4) Crédits sans emploi = crédits ouverts – réalisations – RAR au 31/12.
(5) Réalisations antérieures + réalisations de l’exercice.
(6) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(7) Sauf 165, 166 et 16449.
(8) Indiquer le signe algébrique.
(9) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. COMMUNAUTE DE COMMUNES AMBERT LIVRADOIS FOREZ - Budget Principal CC ALF 40100 - CA - 2025
Page 82
III – ADOPTION DU CA III SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.3
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 173
LIBELLE : ACQUISITION DE VELOS
NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
DEPENSES
Chap./ art.
(2)
Libellé Crédits ouverts
(BP + DM + RAR N-1)
Réalisations
Mandats émis
Restes à réaliser au 31/12 (3) Crédits sans emploi
(4)
Pour information,
cumul des réalisations (5)
DEPENSES 0,00 A1 0,00 0,00 0,00 A2 49 793,04
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées (9) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 49 793,04
21828 Autres matériels de transport 0,00 0,00 0,00 0,00 42 298,00
2188 Autres immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 7 495,04
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours(sauf 2324) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
FINANCEMENT EXTERNE (pour information)
Chap./ art.
(2)
Libellé Crédits ouverts
(BP + DM + RAR N-1)
Réalisations
Titres émis
Restes à réaliser au 31/12 (3) Crédits sans emploi
(4)
Pour information,
cumul des réalisations (5)
TOTAL RECETTES AFFECTEES (6) 0,00 B1 0,00 0,00 0,00 B2 0,00
13 Subventions d'investissement (reçues) (sauf le
138)
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (7) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées (9) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours (sauf 2324) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses (8) B1 - A1 0,00 B2 - A2 -49 793,04
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Dépenses engagées non mandatées ou recettes justifiées non titrées.
(4) Crédits sans emploi = crédits ouverts – réalisations – RAR au 31/12.
(5) Réalisations antérieures + réalisations de l’exercice. COMMUNAUTE DE COMMUNES AMBERT LIVRADOIS FOREZ - Budget Principal CC ALF 40100 - CA - 2025
Page 83
(6) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(7) Sauf 165, 166 et 16449.
(8) Indiquer le signe algébrique.
(9) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. COMMUNAUTE DE COMMUNES AMBERT LIVRADOIS FOREZ - Budget Principal CC ALF 40100 - CA - 2025
Page 84
III – ADOPTION DU CA III SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.3
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 174
LIBELLE : INFORMATIQUE ET LOGICIELS
NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
DEPENSES
Chap./ art.
(2)
Libellé Crédits ouverts
(BP + DM + RAR N-1)
Réalisations
Mandats émis
Restes à réaliser au 31/12 (3) Crédits sans emploi
(4)
Pour information,
cumul des réalisations (5)
DEPENSES 42 603,28 A1 37 372,95 432,90 4 797,43 A2 364 675,45
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 9 000,00 7 350,00 0,00 1 650,00 94 040,89
2051 Concessions, droits similaires 9 000,00 7 350,00 0,00 1 650,00 94 040,89
204 Subventions d'équipement versées (9) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 33 603,28 30 022,95 432,90 3 147,43 270 634,56
21351 Bâtiments publics 0,00 0,00 0,00 0,00 5 338,80
2158 Autres inst.,matériel,outil. techniques 12 603,28 4 663,43 0,00 7 939,85 74 049,96
21838 Autre matériel informatique 21 000,00 21 405,80 0,00 -405,80 179 112,18
2185 Matériel de téléphonie 0,00 3 953,72 432,90 -4 386,62 4 651,24
2188 Autres immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 7 482,38
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours(sauf 2324) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
FINANCEMENT EXTERNE (pour information)
Chap./ art.
(2)
Libellé Crédits ouverts
(BP + DM + RAR N-1)
Réalisations
Titres émis
Restes à réaliser au 31/12 (3) Crédits sans emploi
(4)
Pour information,
cumul des réalisations (5)
TOTAL RECETTES AFFECTEES (6) 0,00 B1 0,00 0,00 0,00 B2 0,00
13 Subventions d'investissement (reçues) (sauf le
138)
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (7) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées (9) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours (sauf 2324) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses (8) B1 - A1 -37 372,95 B2 - A2 -364 675,45 COMMUNAUTE DE COMMUNES AMBERT LIVRADOIS FOREZ - Budget Principal CC ALF 40100 - CA - 2025
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(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Dépenses engagées non mandatées ou recettes justifiées non titrées.
(4) Crédits sans emploi = crédits ouverts – réalisations – RAR au 31/12.
(5) Réalisations antérieures + réalisations de l’exercice.
(6) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(7) Sauf 165, 166 et 16449.
(8) Indiquer le signe algébrique.
(9) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. COMMUNAUTE DE COMMUNES AMBERT LIVRADOIS FOREZ - Budget Principal CC ALF 40100 - CA - 2025
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III – ADOPTION DU CA III SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.3
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 175
LIBELLE : MATERIEL TECHNIQUE
NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
DEPENSES
Chap./ art.
(2)
Libellé Crédits ouverts
(BP + DM + RAR N-1)
Réalisations
Mandats émis
Restes à réaliser au 31/12 (3) Crédits sans emploi
(4)
Pour information,
cumul des réalisations (5)
DEPENSES 0,00 A1 0,00 0,00 0,00 A2 17 067,53
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées (9) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 17 067,53
2188 Autres immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 17 067,53
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours(sauf 2324) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
FINANCEMENT EXTERNE (pour information)
Chap./ art.
(2)
Libellé Crédits ouverts
(BP + DM + RAR N-1)
Réalisations
Titres émis
Restes à réaliser au 31/12 (3) Crédits sans emploi
(4)
Pour information,
cumul des réalisations (5)
TOTAL RECETTES AFFECTEES (6) 0,00 B1 0,00 0,00 0,00 B2 0,00
13 Subventions d'investissement (reçues) (sauf le
138)
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (7) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées (9) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours (sauf 2324) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses (8) B1 - A1 0,00 B2 - A2 -17 067,53
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Dépenses engagées non mandatées ou recettes justifiées non titrées.
(4) Crédits sans emploi = crédits ouverts – réalisations – RAR au 31/12.
(5) Réalisations antérieures + réalisations de l’exercice.
(6) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement. COMMUNAUTE DE COMMUNES AMBERT LIVRADOIS FOREZ - Budget Principal CC ALF 40100 - CA - 2025
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(7) Sauf 165, 166 et 16449.
(8) Indiquer le signe algébrique.
(9) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. COMMUNAUTE DE COMMUNES AMBERT LIVRADOIS FOREZ - Budget Principal CC ALF 40100 - CA - 2025
Page 88
III – ADOPTION DU CA III SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.3
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 180
LIBELLE : LOGICIELS COMMUNES
NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
DEPENSES
Chap./ art.
(2)
Libellé Crédits ouverts
(BP + DM + RAR N-1)
Réalisations
Mandats émis
Restes à réaliser au 31/12 (3) Crédits sans emploi
(4)
Pour information,
cumul des réalisations (5)
DEPENSES 54 400,00 A1 40 080,35 0,00 14 319,65 A2 432 851,12
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 54 400,00 40 080,35 0,00 14 319,65 432 851,12
2051 Concessions, droits similaires 54 400,00 40 080,35 0,00 14 319,65 432 851,12
204 Subventions d'équipement versées (9) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours(sauf 2324) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
FINANCEMENT EXTERNE (pour information)
Chap./ art.
(2)
Libellé Crédits ouverts
(BP + DM + RAR N-1)
Réalisations
Titres émis
Restes à réaliser au 31/12 (3) Crédits sans emploi
(4)
Pour information,
cumul des réalisations (5)
TOTAL RECETTES AFFECTEES (6) 0,00 B1 0,00 0,00 0,00 B2 0,00
13 Subventions d'investissement (reçues) (sauf le
138)
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (7) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées (9) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours (sauf 2324) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses (8) B1 - A1 -40 080,35 B2 - A2 -432 851,12
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Dépenses engagées non mandatées ou recettes justifiées non titrées.
(4) Crédits sans emploi = crédits ouverts – réalisations – RAR au 31/12.
(5) Réalisations antérieures + réalisations de l’exercice.
(6) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement. COMMUNAUTE DE COMMUNES AMBERT LIVRADOIS FOREZ - Budget Principal CC ALF 40100 - CA - 2025
Page 89
(7) Sauf 165, 166 et 16449.
(8) Indiquer le signe algébrique.
(9) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. COMMUNAUTE DE COMMUNES AMBERT LIVRADOIS FOREZ - Budget Principal CC ALF 40100 - CA - 2025
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III – ADOPTION DU CA III SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.3
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 181
LIBELLE : MATERIEL AIDE A LA SCOLARITE
NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
DEPENSES
Chap./ art.
(2)
Libellé Crédits ouverts
(BP + DM + RAR N-1)
Réalisations
Mandats émis
Restes à réaliser au 31/12 (3) Crédits sans emploi
(4)
Pour information,
cumul des réalisations (5)
DEPENSES 1 500,00 A1 0,00 0,00 1 500,00 A2 10 062,09
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées (9) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 1 500,00 0,00 0,00 1 500,00 10 062,09
2188 Autres immobilisations corporelles 1 500,00 0,00 0,00 1 500,00 10 062,09
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours(sauf 2324) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
FINANCEMENT EXTERNE (pour information)
Chap./ art.
(2)
Libellé Crédits ouverts
(BP + DM + RAR N-1)
Réalisations
Titres émis
Restes à réaliser au 31/12 (3) Crédits sans emploi
(4)
Pour information,
cumul des réalisations (5)
TOTAL RECETTES AFFECTEES (6) 0,00 B1 0,00 0,00 0,00 B2 0,00
13 Subventions d'investissement (reçues) (sauf le
138)
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (7) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées (9) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours (sauf 2324) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses (8) B1 - A1 0,00 B2 - A2 -10 062,09
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Dépenses engagées non mandatées ou recettes justifiées non titrées.
(4) Crédits sans emploi = crédits ouverts – réalisations – RAR au 31/12.
(5) Réalisations antérieures + réalisations de l’exercice.
(6) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement. COMMUNAUTE DE COMMUNES AMBERT LIVRADOIS FOREZ - Budget Principal CC ALF 40100 - CA - 2025
Page 91
(7) Sauf 165, 166 et 16449.
(8) Indiquer le signe algébrique.
(9) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. COMMUNAUTE DE COMMUNES AMBERT LIVRADOIS FOREZ - Budget Principal CC ALF 40100 - CA - 2025
Page 92
III – ADOPTION DU CA III SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.3
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 182
LIBELLE : AQUISITION DE VEHICULES RAMASSAGE OM
NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
DEPENSES
Chap./ art.
(2)
Libellé Crédits ouverts
(BP + DM + RAR N-1)
Réalisations
Mandats émis
Restes à réaliser au 31/12 (3) Crédits sans emploi
(4)
Pour information,
cumul des réalisations (5)
DEPENSES 0,00 A1 0,00 0,00 0,00 A2 928 403,45
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées (9) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 928 403,45
21828 Autres matériels de transport 0,00 0,00 0,00 0,00 928 403,45
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours(sauf 2324) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
FINANCEMENT EXTERNE (pour information)
Chap./ art.
(2)
Libellé Crédits ouverts
(BP + DM + RAR N-1)
Réalisations
Titres émis
Restes à réaliser au 31/12 (3) Crédits sans emploi
(4)
Pour information,
cumul des réalisations (5)
TOTAL RECETTES AFFECTEES (6) 0,00 B1 0,00 0,00 0,00 B2 0,00
13 Subventions d'investissement (reçues) (sauf le
138)
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (7) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées (9) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours (sauf 2324) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses (8) B1 - A1 0,00 B2 - A2 -928 403,45
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Dépenses engagées non mandatées ou recettes justifiées non titrées.
(4) Crédits sans emploi = crédits ouverts – réalisations – RAR au 31/12.
(5) Réalisations antérieures + réalisations de l’exercice.
(6) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement. COMMUNAUTE DE COMMUNES AMBERT LIVRADOIS FOREZ - Budget Principal CC ALF 40100 - CA - 2025
Page 93
(7) Sauf 165, 166 et 16449.
(8) Indiquer le signe algébrique.
(9) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. COMMUNAUTE DE COMMUNES AMBERT LIVRADOIS FOREZ - Budget Principal CC ALF 40100 - CA - 2025
Page 94
III – ADOPTION DU CA III SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.3
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 185
LIBELLE : EQUIPEMENT DE COLLECTE ET DE DECHETTERIES NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
DEPENSES
Chap./ art.
(2)
Libellé Crédits ouverts
(BP + DM + RAR N-1)
Réalisations
Mandats émis
Restes à réaliser au 31/12 (3) Crédits sans emploi
(4)
Pour information,
cumul des réalisations (5)
DEPENSES 0,00 A1 0,00 0,00 0,00 A2 585 815,84
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées (9) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 510 932,40
2158 Autres inst.,matériel,outil. techniques 0,00 0,00 0,00 0,00 130 070,83
21848 Autres matériels de bureau et mobiliers 0,00 0,00 0,00 0,00 811,68
2188 Autres immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 380 049,89
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours(sauf 2324) 0,00 0,00 0,00 0,00 74 883,44
2313 Constructions 0,00 0,00 0,00 0,00 74 883,44
FINANCEMENT EXTERNE (pour information)
Chap./ art.
(2)
Libellé Crédits ouverts
(BP + DM + RAR N-1)
Réalisations
Titres émis
Restes à réaliser au 31/12 (3) Crédits sans emploi
(4)
Pour information,
cumul des réalisations (5)
TOTAL RECETTES AFFECTEES (6) 0,00 B1 0,00 0,00 0,00 B2 0,00
13 Subventions d'investissement (reçues) (sauf le
138)
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (7) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées (9) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours (sauf 2324) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses (8) B1 - A1 0,00 B2 - A2 -585 815,84
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Dépenses engagées non mandatées ou recettes justifiées non titrées. COMMUNAUTE DE COMMUNES AMBERT LIVRADOIS FOREZ - Budget Principal CC ALF 40100 - CA - 2025
Page 95
(4) Crédits sans emploi = crédits ouverts – réalisations – RAR au 31/12.
(5) Réalisations antérieures + réalisations de l’exercice.
(6) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(7) Sauf 165, 166 et 16449.
(8) Indiquer le signe algébrique.
(9) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. COMMUNAUTE DE COMMUNES AMBERT LIVRADOIS FOREZ - Budget Principal CC ALF 40100 - CA - 2025
Page 96
III – ADOPTION DU CA III SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.3
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 186
LIBELLE : GENDARMERIE ST GERMAIN L HERM
NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
DEPENSES
Chap./ art.
(2)
Libellé Crédits ouverts
(BP + DM + RAR N-1)
Réalisations
Mandats émis
Restes à réaliser au 31/12 (3) Crédits sans emploi
(4)
Pour information,
cumul des réalisations (5)
DEPENSES 0,00 A1 0,00 0,00 0,00 A2 34 529,58
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 9 600,00
2031 Frais d'études 0,00 0,00 0,00 0,00 9 600,00
204 Subventions d'équipement versées (9) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 16 808,17
21351 Bâtiments publics 0,00 0,00 0,00 0,00 715,27
2158 Autres inst.,matériel,outil. techniques 0,00 0,00 0,00 0,00 16 092,90
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours(sauf 2324) 0,00 0,00 0,00 0,00 8 121,41
2313 Constructions 0,00 0,00 0,00 0,00 8 121,41
FINANCEMENT EXTERNE (pour information)
Chap./ art.
(2)
Libellé Crédits ouverts
(BP + DM + RAR N-1)
Réalisations
Titres émis
Restes à réaliser au 31/12 (3) Crédits sans emploi
(4)
Pour information,
cumul des réalisations (5)
TOTAL RECETTES AFFECTEES (6) 0,00 B1 0,00 0,00 0,00 B2 0,00
13 Subventions d'investissement (reçues) (sauf le
138)
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (7) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées (9) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours (sauf 2324) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses (8) B1 - A1 0,00 B2 - A2 -34 529,58
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Dépenses engagées non mandatées ou recettes justifiées non titrées. COMMUNAUTE DE COMMUNES AMBERT LIVRADOIS FOREZ - Budget Principal CC ALF 40100 - CA - 2025
Page 97
(4) Crédits sans emploi = crédits ouverts – réalisations – RAR au 31/12.
(5) Réalisations antérieures + réalisations de l’exercice.
(6) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(7) Sauf 165, 166 et 16449.
(8) Indiquer le signe algébrique.
(9) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. COMMUNAUTE DE COMMUNES AMBERT LIVRADOIS FOREZ - Budget Principal CC ALF 40100 - CA - 2025
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III – ADOPTION DU CA III SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.3
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 190
LIBELLE : PPRT VERTOLAYE
NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
DEPENSES
Chap./ art.
(2)
Libellé Crédits ouverts
(BP + DM + RAR N-1)
Réalisations
Mandats émis
Restes à réaliser au 31/12 (3) Crédits sans emploi
(4)
Pour information,
cumul des réalisations (5)
DEPENSES 0,00 A1 0,00 0,00 0,00 A2 60 221,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées (9) 0,00 0,00 0,00 0,00 60 221,00
204132 Subv. Dpt : Bâtiments, installations 0,00 0,00 0,00 0,00 60 221,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours(sauf 2324) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
FINANCEMENT EXTERNE (pour information)
Chap./ art.
(2)
Libellé Crédits ouverts
(BP + DM + RAR N-1)
Réalisations
Titres émis
Restes à réaliser au 31/12 (3) Crédits sans emploi
(4)
Pour information,
cumul des réalisations (5)
TOTAL RECETTES AFFECTEES (6) 0,00 B1 0,00 0,00 0,00 B2 0,00
13 Subventions d'investissement (reçues) (sauf le
138)
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (7) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées (9) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours (sauf 2324) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses (8) B1 - A1 0,00 B2 - A2 -60 221,00
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Dépenses engagées non mandatées ou recettes justifiées non titrées.
(4) Crédits sans emploi = crédits ouverts – réalisations – RAR au 31/12.
(5) Réalisations antérieures + réalisations de l’exercice.
(6) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement. COMMUNAUTE DE COMMUNES AMBERT LIVRADOIS FOREZ - Budget Principal CC ALF 40100 - CA - 2025
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(7) Sauf 165, 166 et 16449.
(8) Indiquer le signe algébrique.
(9) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. COMMUNAUTE DE COMMUNES AMBERT LIVRADOIS FOREZ - Budget Principal CC ALF 40100 - CA - 2025
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III – ADOPTION DU CA III SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.3
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 192
LIBELLE : RENOVATION DU SITE DES PRADEAUX - LES ESPACES EXTERIEURS NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
DEPENSES
Chap./ art.
(2)
Libellé Crédits ouverts
(BP + DM + RAR N-1)
Réalisations
Mandats émis
Restes à réaliser au 31/12 (3) Crédits sans emploi
(4)
Pour information,
cumul des réalisations (5)
DEPENSES 0,00 A1 0,00 0,00 0,00 A2 11 242,71
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées (9) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours(sauf 2324) 0,00 0,00 0,00 0,00 11 242,71
2312 Agencements et aménagements de terrains 0,00 0,00 0,00 0,00 10 163,98
2313 Constructions 0,00 0,00 0,00 0,00 1 078,73
FINANCEMENT EXTERNE (pour information)
Chap./ art.
(2)
Libellé Crédits ouverts
(BP + DM + RAR N-1)
Réalisations
Titres émis
Restes à réaliser au 31/12 (3) Crédits sans emploi
(4)
Pour information,
cumul des réalisations (5)
TOTAL RECETTES AFFECTEES (6) 0,00 B1 0,00 0,00 0,00 B2 0,00
13 Subventions d'investissement (reçues) (sauf le
138)
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (7) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées (9) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours (sauf 2324) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses (8) B1 - A1 0,00 B2 - A2 -11 242,71
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Dépenses engagées non mandatées ou recettes justifiées non titrées.
(4) Crédits sans emploi = crédits ouverts – réalisations – RAR au 31/12.
(5) Réalisations antérieures + réalisations de l’exercice. COMMUNAUTE DE COMMUNES AMBERT LIVRADOIS FOREZ - Budget Principal CC ALF 40100 - CA - 2025
Page 101
(6) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(7) Sauf 165, 166 et 16449.
(8) Indiquer le signe algébrique.
(9) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. COMMUNAUTE DE COMMUNES AMBERT LIVRADOIS FOREZ - Budget Principal CC ALF 40100 - CA - 2025
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III – ADOPTION DU CA III SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.3
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 193
LIBELLE : TEPCV ALF
NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
DEPENSES
Chap./ art.
(2)
Libellé Crédits ouverts
(BP + DM + RAR N-1)
Réalisations
Mandats émis
Restes à réaliser au 31/12 (3) Crédits sans emploi
(4)
Pour information,
cumul des réalisations (5)
DEPENSES 0,00 A1 0,00 0,00 0,00 A2 1 039 500,55
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 54 840,00
2051 Concessions, droits similaires 0,00 0,00 0,00 0,00 54 840,00
204 Subventions d'équipement versées (9) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 767 163,57
2158 Autres inst.,matériel,outil. techniques 0,00 0,00 0,00 0,00 269 615,16
21828 Autres matériels de transport 0,00 0,00 0,00 0,00 444 940,37
21838 Autre matériel informatique 0,00 0,00 0,00 0,00 34 417,04
2188 Autres immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 18 191,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours(sauf 2324) 0,00 0,00 0,00 0,00 217 496,98
2313 Constructions 0,00 0,00 0,00 0,00 217 248,12
2315 Install., matériel et outill. technique 0,00 0,00 0,00 0,00 248,86
FINANCEMENT EXTERNE (pour information)
Chap./ art.
(2)
Libellé Crédits ouverts
(BP + DM + RAR N-1)
Réalisations
Titres émis
Restes à réaliser au 31/12 (3) Crédits sans emploi
(4)
Pour information,
cumul des réalisations (5)
TOTAL RECETTES AFFECTEES (6) 0,00 B1 0,00 0,00 0,00 B2 622 848,05
13 Subventions d'investissement (reçues) (sauf le
138)
0,00 0,00 0,00 0,00 622 599,19
1311 Subv. transf. Etat et établ. nationaux 0,00 0,00 0,00 0,00 622 599,19
16 Emprunts et dettes assimilées (7) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées (9) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours (sauf 2324) 0,00 0,00 0,00 0,00 248,86
2315 Install., matériel et outill. technique 0,00 0,00 0,00 0,00 248,86
Solde du financement Pour l’exercice En cumulé COMMUNAUTE DE COMMUNES AMBERT LIVRADOIS FOREZ - Budget Principal CC ALF 40100 - CA - 2025
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Recettes – Dépenses (8) B1 - A1 0,00 B2 - A2 -416 652,50
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Dépenses engagées non mandatées ou recettes justifiées non titrées.
(4) Crédits sans emploi = crédits ouverts – réalisations – RAR au 31/12.
(5) Réalisations antérieures + réalisations de l’exercice.
(6) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(7) Sauf 165, 166 et 16449.
(8) Indiquer le signe algébrique.
(9) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. COMMUNAUTE DE COMMUNES AMBERT LIVRADOIS FOREZ - Budget Principal CC ALF 40100 - CA - 2025
Page 104
III – ADOPTION DU CA III SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.3
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 194
LIBELLE : GITE DE GROUPE DES PRADEAUX
NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
DEPENSES
Chap./ art.
(2)
Libellé Crédits ouverts
(BP + DM + RAR N-1)
Réalisations
Mandats émis
Restes à réaliser au 31/12 (3) Crédits sans emploi
(4)
Pour information,
cumul des réalisations (5)
DEPENSES 0,00 A1 0,00 0,00 0,00 A2 41 526,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées (9) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours(sauf 2324) 0,00 0,00 0,00 0,00 41 526,00
2312 Agencements et aménagements de terrains 0,00 0,00 0,00 0,00 25 753,20
2313 Constructions 0,00 0,00 0,00 0,00 15 772,80
FINANCEMENT EXTERNE (pour information)
Chap./ art.
(2)
Libellé Crédits ouverts
(BP + DM + RAR N-1)
Réalisations
Titres émis
Restes à réaliser au 31/12 (3) Crédits sans emploi
(4)
Pour information,
cumul des réalisations (5)
TOTAL RECETTES AFFECTEES (6) 13 652,00 B1 13 652,00 0,00 0,00 B2 27 304,00
13 Subventions d'investissement (reçues) (sauf le
138)
13 652,00 13 652,00 0,00 0,00 27 304,00
13311 DGE 13 652,00 13 652,00 0,00 0,00 13 652,00
13361 Dotation équip.territoires ruraux transf 0,00 0,00 0,00 0,00 13 652,00
16 Emprunts et dettes assimilées (7) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées (9) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours (sauf 2324) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses (8) B1 - A1 13 652,00 B2 - A2 -14 222,00
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Dépenses engagées non mandatées ou recettes justifiées non titrées. COMMUNAUTE DE COMMUNES AMBERT LIVRADOIS FOREZ - Budget Principal CC ALF 40100 - CA - 2025
Page 105
(4) Crédits sans emploi = crédits ouverts – réalisations – RAR au 31/12.
(5) Réalisations antérieures + réalisations de l’exercice.
(6) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(7) Sauf 165, 166 et 16449.
(8) Indiquer le signe algébrique.
(9) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. COMMUNAUTE DE COMMUNES AMBERT LIVRADOIS FOREZ - Budget Principal CC ALF 40100 - CA - 2025
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III – ADOPTION DU CA III SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.3
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 196
LIBELLE : PISCINE
NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
DEPENSES
Chap./ art.
(2)
Libellé Crédits ouverts
(BP + DM + RAR N-1)
Réalisations
Mandats émis
Restes à réaliser au 31/12 (3) Crédits sans emploi
(4)
Pour information,
cumul des réalisations (5)
DEPENSES 71 083,71 A1 70 988,11 0,00 95,60 A2 5 578 463,83
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 7 200,00 7 200,00 0,00 0,00 7 200,00
2031 Frais d'études 7 200,00 7 200,00 0,00 0,00 7 200,00
204 Subventions d'équipement versées (9) 0,00 0,00 0,00 0,00 67 217,22
2041411 Subv. Cne GFP : Bien mobilier, matériel 0,00 0,00 0,00 0,00 67 217,22
21 Immobilisations corporelles 59 783,71 4 004,49 0,00 55 779,22 10 963,99
21838 Autre matériel informatique 0,00 0,00 0,00 0,00 68,71
21848 Autres matériels de bureau et mobiliers 59 783,71 2 834,70 0,00 56 949,01 3 017,09
2188 Autres immobilisations corporelles 0,00 1 169,79 0,00 -1 169,79 7 878,19
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours(sauf 2324) 4 100,00 59 783,62 0,00 -55 683,62 5 493 082,62
2313 Constructions 0,00 0,00 0,00 0,00 5 384 607,23
2315 Install., matériel et outill. technique 0,00 0,00 0,00 0,00 3 308,40
2317 Immo. corporelles reçues mise à dispo. 4 100,00 59 783,62 0,00 -55 683,62 59 783,62
238 Avances commandes immo corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 45 383,37
FINANCEMENT EXTERNE (pour information)
Chap./ art.
(2)
Libellé Crédits ouverts
(BP + DM + RAR N-1)
Réalisations
Titres émis
Restes à réaliser au 31/12 (3) Crédits sans emploi
(4)
Pour information,
cumul des réalisations (5)
TOTAL RECETTES AFFECTEES (6) 0,00 B1 0,00 0,00 0,00 B2 2 763 779,00
13 Subventions d'investissement (reçues) (sauf le
138)
0,00 0,00 0,00 0,00 2 697 034,81
1311 Subv. transf. Etat et établ. nationaux 0,00 0,00 0,00 0,00 1 160 579,81
1312 Subv. transf. Régions 0,00 0,00 0,00 0,00 1 036 455,00
1313 Subv. transf. Départements 0,00 0,00 0,00 0,00 500 000,00
16 Emprunts et dettes assimilées (7) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées (9) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 14 714,92
2158 Autres inst.,matériel,outil. techniques 0,00 0,00 0,00 0,00 14 714,92
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 COMMUNAUTE DE COMMUNES AMBERT LIVRADOIS FOREZ - Budget Principal CC ALF 40100 - CA - 2025
Page 107
Chap./ art.
(2)
Libellé Crédits ouverts
(BP + DM + RAR N-1)
Réalisations
Titres émis
Restes à réaliser au 31/12 (3) Crédits sans emploi
(4)
Pour information,
cumul des réalisations (5)
23 Immobilisations en cours (sauf 2324) 0,00 0,00 0,00 0,00 52 029,27
2313 Constructions 0,00 0,00 0,00 0,00 3 337,50
2315 Install., matériel et outill. technique 0,00 0,00 0,00 0,00 3 308,40
238 Avances commandes immo corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 45 383,37
Solde du financement Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses (8) B1 - A1 -70 988,11 B2 - A2 -2 814 684,83
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Dépenses engagées non mandatées ou recettes justifiées non titrées.
(4) Crédits sans emploi = crédits ouverts – réalisations – RAR au 31/12.
(5) Réalisations antérieures + réalisations de l’exercice.
(6) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(7) Sauf 165, 166 et 16449.
(8) Indiquer le signe algébrique.
(9) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. COMMUNAUTE DE COMMUNES AMBERT LIVRADOIS FOREZ - Budget Principal CC ALF 40100 - CA - 2025
Page 108
III – ADOPTION DU CA III SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.3
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 200
LIBELLE : COMMUNICATION
NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
DEPENSES
Chap./ art.
(2)
Libellé Crédits ouverts
(BP + DM + RAR N-1)
Réalisations
Mandats émis
Restes à réaliser au 31/12 (3) Crédits sans emploi
(4)
Pour information,
cumul des réalisations (5)
DEPENSES 24 421,60 A1 10 535,60 10 793,60 3 092,40 A2 81 327,63
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 1 440,00 1 440,00 0,00 0,00 31 728,00
2051 Concessions, droits similaires 1 440,00 1 440,00 0,00 0,00 31 728,00
204 Subventions d'équipement versées (9) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 22 981,60 9 095,60 10 793,60 3 092,40 49 402,83
21351 Bâtiments publics 0,00 0,00 0,00 0,00 23 598,32
2152 Installations de voirie 0,00 0,00 0,00 0,00 1 008,00
21838 Autre matériel informatique 0,00 1 216,00 0,00 -1 216,00 1 276,00
21848 Autres matériels de bureau et mobiliers 0,00 0,00 0,00 0,00 3 532,80
2188 Autres immobilisations corporelles 22 981,60 7 879,60 10 793,60 4 308,40 19 987,71
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours(sauf 2324) 0,00 0,00 0,00 0,00 196,80
2313 Constructions 0,00 0,00 0,00 0,00 196,80
FINANCEMENT EXTERNE (pour information)
Chap./ art.
(2)
Libellé Crédits ouverts
(BP + DM + RAR N-1)
Réalisations
Titres émis
Restes à réaliser au 31/12 (3) Crédits sans emploi
(4)
Pour information,
cumul des réalisations (5)
TOTAL RECETTES AFFECTEES (6) 0,00 B1 0,00 3 998,50 -3 998,50 B2 0,00
13 Subventions d'investissement (reçues) (sauf le
138)
0,00 0,00 3 998,50 -3 998,50 0,00
1311 Subv. transf. Etat et établ. nationaux 0,00 0,00 3 998,50 -3 998,50 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (7) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées (9) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours (sauf 2324) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses (8) B1 - A1 -10 535,60 B2 - A2 -81 327,63 COMMUNAUTE DE COMMUNES AMBERT LIVRADOIS FOREZ - Budget Principal CC ALF 40100 - CA - 2025
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(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Dépenses engagées non mandatées ou recettes justifiées non titrées.
(4) Crédits sans emploi = crédits ouverts – réalisations – RAR au 31/12.
(5) Réalisations antérieures + réalisations de l’exercice.
(6) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(7) Sauf 165, 166 et 16449.
(8) Indiquer le signe algébrique.
(9) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. COMMUNAUTE DE COMMUNES AMBERT LIVRADOIS FOREZ - Budget Principal CC ALF 40100 - CA - 2025
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III – ADOPTION DU CA III SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.3
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 202
LIBELLE : STATION TRAIL
NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
DEPENSES
Chap./ art.
(2)
Libellé Crédits ouverts
(BP + DM + RAR N-1)
Réalisations
Mandats émis
Restes à réaliser au 31/12 (3) Crédits sans emploi
(4)
Pour information,
cumul des réalisations (5)
DEPENSES 0,00 A1 0,00 0,00 0,00 A2 30 088,80
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées (9) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 30 088,80
2181 Install. générales, agencements 0,00 0,00 0,00 0,00 30 088,80
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours(sauf 2324) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
FINANCEMENT EXTERNE (pour information)
Chap./ art.
(2)
Libellé Crédits ouverts
(BP + DM + RAR N-1)
Réalisations
Titres émis
Restes à réaliser au 31/12 (3) Crédits sans emploi
(4)
Pour information,
cumul des réalisations (5)
TOTAL RECETTES AFFECTEES (6) 0,00 B1 0,00 0,00 0,00 B2 0,00
13 Subventions d'investissement (reçues) (sauf le
138)
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (7) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées (9) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours (sauf 2324) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses (8) B1 - A1 0,00 B2 - A2 -30 088,80
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Dépenses engagées non mandatées ou recettes justifiées non titrées.
(4) Crédits sans emploi = crédits ouverts – réalisations – RAR au 31/12.
(5) Réalisations antérieures + réalisations de l’exercice.
(6) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement. COMMUNAUTE DE COMMUNES AMBERT LIVRADOIS FOREZ - Budget Principal CC ALF 40100 - CA - 2025
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(7) Sauf 165, 166 et 16449.
(8) Indiquer le signe algébrique.
(9) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. COMMUNAUTE DE COMMUNES AMBERT LIVRADOIS FOREZ - Budget Principal CC ALF 40100 - CA - 2025
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III – ADOPTION DU CA III SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.3
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 209
LIBELLE : SIGNALETIQUE ECO
NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
DEPENSES
Chap./ art.
(2)
Libellé Crédits ouverts
(BP + DM + RAR N-1)
Réalisations
Mandats émis
Restes à réaliser au 31/12 (3) Crédits sans emploi
(4)
Pour information,
cumul des réalisations (5)
DEPENSES 0,00 A1 0,00 0,00 0,00 A2 345,30
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées (9) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 345,30
2152 Installations de voirie 0,00 0,00 0,00 0,00 345,30
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours(sauf 2324) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
FINANCEMENT EXTERNE (pour information)
Chap./ art.
(2)
Libellé Crédits ouverts
(BP + DM + RAR N-1)
Réalisations
Titres émis
Restes à réaliser au 31/12 (3) Crédits sans emploi
(4)
Pour information,
cumul des réalisations (5)
TOTAL RECETTES AFFECTEES (6) 0,00 B1 0,00 0,00 0,00 B2 0,00
13 Subventions d'investissement (reçues) (sauf le
138)
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (7) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées (9) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours (sauf 2324) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses (8) B1 - A1 0,00 B2 - A2 -345,30
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Dépenses engagées non mandatées ou recettes justifiées non titrées.
(4) Crédits sans emploi = crédits ouverts – réalisations – RAR au 31/12.
(5) Réalisations antérieures + réalisations de l’exercice.
(6) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement. COMMUNAUTE DE COMMUNES AMBERT LIVRADOIS FOREZ - Budget Principal CC ALF 40100 - CA - 2025
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(7) Sauf 165, 166 et 16449.
(8) Indiquer le signe algébrique.
(9) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. COMMUNAUTE DE COMMUNES AMBERT LIVRADOIS FOREZ - Budget Principal CC ALF 40100 - CA - 2025
Page 114
III – ADOPTION DU CA III SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.3
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 214
LIBELLE : MATERIEL VIE ASSOCIATIVE
NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
DEPENSES
Chap./ art.
(2)
Libellé Crédits ouverts
(BP + DM + RAR N-1)
Réalisations
Mandats émis
Restes à réaliser au 31/12 (3) Crédits sans emploi
(4)
Pour information,
cumul des réalisations (5)
DEPENSES 29 267,00 A1 27 758,97 0,00 1 508,03 A2 35 968,17
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées (9) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 29 267,00 27 758,97 0,00 1 508,03 35 968,17
2158 Autres inst.,matériel,outil. techniques 18 000,00 17 795,52 0,00 204,48 19 056,72
21838 Autre matériel informatique 0,00 0,00 0,00 0,00 810,00
21848 Autres matériels de bureau et mobiliers 0,00 4 275,45 0,00 -4 275,45 4 275,45
2188 Autres immobilisations corporelles 11 267,00 5 688,00 0,00 5 579,00 11 826,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours(sauf 2324) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
FINANCEMENT EXTERNE (pour information)
Chap./ art.
(2)
Libellé Crédits ouverts
(BP + DM + RAR N-1)
Réalisations
Titres émis
Restes à réaliser au 31/12 (3) Crédits sans emploi
(4)
Pour information,
cumul des réalisations (5)
TOTAL RECETTES AFFECTEES (6) 5 000,00 B1 0,00 10 830,00 -5 830,00 B2 0,00
13 Subventions d'investissement (reçues) (sauf le
138)
5 000,00 0,00 10 830,00 -5 830,00 0,00
1312 Subv. transf. Régions 5 000,00 0,00 10 830,00 -5 830,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (7) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées (9) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours (sauf 2324) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses (8) B1 - A1 -27 758,97 B2 - A2 -35 968,17
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes. COMMUNAUTE DE COMMUNES AMBERT LIVRADOIS FOREZ - Budget Principal CC ALF 40100 - CA - 2025
Page 115
(3) Dépenses engagées non mandatées ou recettes justifiées non titrées.
(4) Crédits sans emploi = crédits ouverts – réalisations – RAR au 31/12.
(5) Réalisations antérieures + réalisations de l’exercice.
(6) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(7) Sauf 165, 166 et 16449.
(8) Indiquer le signe algébrique.
(9) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. COMMUNAUTE DE COMMUNES AMBERT LIVRADOIS FOREZ - Budget Principal CC ALF 40100 - CA - 2025
Page 116
III – ADOPTION DU CA III SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.3
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 215
LIBELLE : RESEAU DES MEDIATHEQUES
NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
DEPENSES
Chap./ art.
(2)
Libellé Crédits ouverts
(BP + DM + RAR N-1)
Réalisations
Mandats émis
Restes à réaliser au 31/12 (3) Crédits sans emploi
(4)
Pour information,
cumul des réalisations (5)
DEPENSES 30 143,06 A1 8 248,53 21 668,60 225,93 A2 118 898,13
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 15 540,00 -15 540,00 0,00
2051 Concessions, droits similaires 0,00 0,00 15 540,00 -15 540,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées (9) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 30 143,06 8 248,53 6 128,60 15 765,93 116 936,13
21351 Bâtiments publics 0,00 0,00 0,00 0,00 11 399,61
2158 Autres inst.,matériel,outil. techniques 1 680,00 124,90 0,00 1 555,10 2 018,64
21828 Autres matériels de transport 0,00 0,00 0,00 0,00 8 682,66
21838 Autre matériel informatique 21 557,00 320,00 0,00 21 237,00 23 161,95
21848 Autres matériels de bureau et mobiliers 4 866,70 7 354,28 947,00 -3 434,58 32 981,91
2188 Autres immobilisations corporelles 2 039,36 449,35 5 181,60 -3 591,59 38 691,36
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours(sauf 2324) 0,00 0,00 0,00 0,00 1 962,00
2318 Autres immo. corporelles en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 1 962,00
FINANCEMENT EXTERNE (pour information)
Chap./ art.
(2)
Libellé Crédits ouverts
(BP + DM + RAR N-1)
Réalisations
Titres émis
Restes à réaliser au 31/12 (3) Crédits sans emploi
(4)
Pour information,
cumul des réalisations (5)
TOTAL RECETTES AFFECTEES (6) 0,00 B1 0,00 0,00 0,00 B2 2 400,00
13 Subventions d'investissement (reçues) (sauf le
138)
0,00 0,00 0,00 0,00 2 400,00
1318 Autres subventions d'équipement transf. 0,00 0,00 0,00 0,00 2 400,00
16 Emprunts et dettes assimilées (7) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées (9) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours (sauf 2324) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement Pour l’exercice En cumulé COMMUNAUTE DE COMMUNES AMBERT LIVRADOIS FOREZ - Budget Principal CC ALF 40100 - CA - 2025
Page 117
Recettes – Dépenses (8) B1 - A1 -8 248,53 B2 - A2 -116 498,13
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Dépenses engagées non mandatées ou recettes justifiées non titrées.
(4) Crédits sans emploi = crédits ouverts – réalisations – RAR au 31/12.
(5) Réalisations antérieures + réalisations de l’exercice.
(6) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(7) Sauf 165, 166 et 16449.
(8) Indiquer le signe algébrique.
(9) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. COMMUNAUTE DE COMMUNES AMBERT LIVRADOIS FOREZ - Budget Principal CC ALF 40100 - CA - 2025
Page 118
III – ADOPTION DU CA III SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.3
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 216
LIBELLE : ACQUISITION D'INSTRUMENTS DE MUSIQUE
NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
DEPENSES
Chap./ art.
(2)
Libellé Crédits ouverts
(BP + DM + RAR N-1)
Réalisations
Mandats émis
Restes à réaliser au 31/12 (3) Crédits sans emploi
(4)
Pour information,
cumul des réalisations (5)
DEPENSES 4 000,00 A1 3 936,03 0,00 63,97 A2 40 377,58
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées (9) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 4 000,00 3 936,03 0,00 63,97 40 377,58
21838 Autre matériel informatique 0,00 0,00 0,00 0,00 1 475,15
2188 Autres immobilisations corporelles 4 000,00 3 936,03 0,00 63,97 38 902,43
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours(sauf 2324) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
FINANCEMENT EXTERNE (pour information)
Chap./ art.
(2)
Libellé Crédits ouverts
(BP + DM + RAR N-1)
Réalisations
Titres émis
Restes à réaliser au 31/12 (3) Crédits sans emploi
(4)
Pour information,
cumul des réalisations (5)
TOTAL RECETTES AFFECTEES (6) 0,00 B1 0,00 100,00 -100,00 B2 336,66
13 Subventions d'investissement (reçues) (sauf le
138)
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (7) 0,00 0,00 100,00 -100,00 336,66
1676 Dettes envers locataires - acquéreurs 0,00 0,00 100,00 -100,00 336,66
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées (9) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours (sauf 2324) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses (8) B1 - A1 -3 936,03 B2 - A2 -40 040,92
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Dépenses engagées non mandatées ou recettes justifiées non titrées.
(4) Crédits sans emploi = crédits ouverts – réalisations – RAR au 31/12. COMMUNAUTE DE COMMUNES AMBERT LIVRADOIS FOREZ - Budget Principal CC ALF 40100 - CA - 2025
Page 119
(5) Réalisations antérieures + réalisations de l’exercice.
(6) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(7) Sauf 165, 166 et 16449.
(8) Indiquer le signe algébrique.
(9) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. COMMUNAUTE DE COMMUNES AMBERT LIVRADOIS FOREZ - Budget Principal CC ALF 40100 - CA - 2025
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III – ADOPTION DU CA III SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.3
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 218
LIBELLE : LOGICIEL UNIQUE ALSH / PETITE ENFANCE
NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
DEPENSES
Chap./ art.
(2)
Libellé Crédits ouverts
(BP + DM + RAR N-1)
Réalisations
Mandats émis
Restes à réaliser au 31/12 (3) Crédits sans emploi
(4)
Pour information,
cumul des réalisations (5)
DEPENSES 547,01 A1 275,00 0,00 272,01 A2 31 734,61
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées (9) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 15 972,60
21838 Autre matériel informatique 0,00 0,00 0,00 0,00 15 924,60
2188 Autres immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 48,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours(sauf 2324) 547,01 275,00 0,00 272,01 15 762,01
2328 Autres immobilisations incorporelles 547,01 275,00 0,00 272,01 15 762,01
FINANCEMENT EXTERNE (pour information)
Chap./ art.
(2)
Libellé Crédits ouverts
(BP + DM + RAR N-1)
Réalisations
Titres émis
Restes à réaliser au 31/12 (3) Crédits sans emploi
(4)
Pour information,
cumul des réalisations (5)
TOTAL RECETTES AFFECTEES (6) 7 164,00 B1 5 602,98 2 768,11 -1 207,09 B2 5 602,98
13 Subventions d'investissement (reçues) (sauf le
138)
7 164,00 5 602,98 2 768,11 -1 207,09 5 602,98
1311 Subv. transf. Etat et établ. nationaux 0,00 5 602,98 2 768,11 -8 371,09 5 602,98
1321 Subv. non transf. Etat, établ. nationaux 7 164,00 0,00 0,00 7 164,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (7) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées (9) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours (sauf 2324) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses (8) B1 - A1 5 327,98 B2 - A2 -26 131,63
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes. COMMUNAUTE DE COMMUNES AMBERT LIVRADOIS FOREZ - Budget Principal CC ALF 40100 - CA - 2025
Page 121
(3) Dépenses engagées non mandatées ou recettes justifiées non titrées.
(4) Crédits sans emploi = crédits ouverts – réalisations – RAR au 31/12.
(5) Réalisations antérieures + réalisations de l’exercice.
(6) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(7) Sauf 165, 166 et 16449.
(8) Indiquer le signe algébrique.
(9) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. COMMUNAUTE DE COMMUNES AMBERT LIVRADOIS FOREZ - Budget Principal CC ALF 40100 - CA - 2025
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III – ADOPTION DU CA III SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.3
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 219
LIBELLE : MATERIEL PISCINE
NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
DEPENSES
Chap./ art.
(2)
Libellé Crédits ouverts
(BP + DM + RAR N-1)
Réalisations
Mandats émis
Restes à réaliser au 31/12 (3) Crédits sans emploi
(4)
Pour information,
cumul des réalisations (5)
DEPENSES 7 363,32 A1 2 423,10 4 939,39 0,83 A2 82 118,27
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées (9) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 7 363,32 2 423,10 0,00 4 940,22 82 118,27
21568 Autre matériel, outillage incendie 0,00 0,00 0,00 0,00 3 216,98
2158 Autres inst.,matériel,outil. techniques 1 920,00 0,00 0,00 1 920,00 23 684,24
21838 Autre matériel informatique 960,00 0,00 0,00 960,00 4 549,68
21848 Autres matériels de bureau et mobiliers 1 400,00 279,99 0,00 1 120,01 11 578,78
2188 Autres immobilisations corporelles 3 083,32 2 143,11 0,00 940,21 39 088,59
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours(sauf 2324) 0,00 0,00 4 939,39 -4 939,39 0,00
2317 Immo. corporelles reçues mise à dispo. 0,00 0,00 4 939,39 -4 939,39 0,00
FINANCEMENT EXTERNE (pour information)
Chap./ art.
(2)
Libellé Crédits ouverts
(BP + DM + RAR N-1)
Réalisations
Titres émis
Restes à réaliser au 31/12 (3) Crédits sans emploi
(4)
Pour information,
cumul des réalisations (5)
TOTAL RECETTES AFFECTEES (6) 0,00 B1 0,00 0,00 0,00 B2 0,00
13 Subventions d'investissement (reçues) (sauf le
138)
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (7) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées (9) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours (sauf 2324) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses (8) B1 - A1 -2 423,10 B2 - A2 -82 118,27 COMMUNAUTE DE COMMUNES AMBERT LIVRADOIS FOREZ - Budget Principal CC ALF 40100 - CA - 2025
Page 123
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Dépenses engagées non mandatées ou recettes justifiées non titrées.
(4) Crédits sans emploi = crédits ouverts – réalisations – RAR au 31/12.
(5) Réalisations antérieures + réalisations de l’exercice.
(6) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(7) Sauf 165, 166 et 16449.
(8) Indiquer le signe algébrique.
(9) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. COMMUNAUTE DE COMMUNES AMBERT LIVRADOIS FOREZ - Budget Principal CC ALF 40100 - CA - 2025
Page 124
III – ADOPTION DU CA III SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.3
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 220
LIBELLE : PETIT MATERIEL EJE
NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
DEPENSES
Chap./ art.
(2)
Libellé Crédits ouverts
(BP + DM + RAR N-1)
Réalisations
Mandats émis
Restes à réaliser au 31/12 (3) Crédits sans emploi
(4)
Pour information,
cumul des réalisations (5)
DEPENSES 22 142,75 A1 20 227,11 1 502,15 413,49 A2 84 719,08
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées (9) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 22 142,75 20 227,11 1 502,15 413,49 84 719,08
2158 Autres inst.,matériel,outil. techniques 0,00 0,00 0,00 0,00 191,04
21838 Autre matériel informatique 0,00 0,00 0,00 0,00 3 372,51
21848 Autres matériels de bureau et mobiliers 0,00 7 483,40 0,00 -7 483,40 13 297,71
2188 Autres immobilisations corporelles 22 142,75 12 743,71 1 502,15 7 896,89 67 857,82
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours(sauf 2324) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
FINANCEMENT EXTERNE (pour information)
Chap./ art.
(2)
Libellé Crédits ouverts
(BP + DM + RAR N-1)
Réalisations
Titres émis
Restes à réaliser au 31/12 (3) Crédits sans emploi
(4)
Pour information,
cumul des réalisations (5)
TOTAL RECETTES AFFECTEES (6) 15 174,21 B1 3 727,17 17 470,42 -6 023,38 B2 22 711,89
13 Subventions d'investissement (reçues) (sauf le
138)
15 174,21 3 727,17 17 470,42 -6 023,38 22 711,89
1311 Subv. transf. Etat et établ. nationaux 0,00 3 727,17 4 413,19 -8 140,36 3 727,17
1318 Autres subventions d'équipement transf. 0,00 0,00 0,00 0,00 16 105,73
1321 Subv. non transf. Etat, établ. nationaux 15 174,21 0,00 13 057,23 2 116,98 2 878,99
16 Emprunts et dettes assimilées (7) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées (9) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours (sauf 2324) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses (8) B1 - A1 -16 499,94 B2 - A2 -62 007,19 COMMUNAUTE DE COMMUNES AMBERT LIVRADOIS FOREZ - Budget Principal CC ALF 40100 - CA - 2025
Page 125
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Dépenses engagées non mandatées ou recettes justifiées non titrées.
(4) Crédits sans emploi = crédits ouverts – réalisations – RAR au 31/12.
(5) Réalisations antérieures + réalisations de l’exercice.
(6) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(7) Sauf 165, 166 et 16449.
(8) Indiquer le signe algébrique.
(9) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. COMMUNAUTE DE COMMUNES AMBERT LIVRADOIS FOREZ - Budget Principal CC ALF 40100 - CA - 2025
Page 126
III – ADOPTION DU CA III SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.3
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 221
LIBELLE : MATERIEL INFORMATIQUE EJE
NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
DEPENSES
Chap./ art.
(2)
Libellé Crédits ouverts
(BP + DM + RAR N-1)
Réalisations
Mandats émis
Restes à réaliser au 31/12 (3) Crédits sans emploi
(4)
Pour information,
cumul des réalisations (5)
DEPENSES 0,00 A1 0,00 0,00 0,00 A2 1 305,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées (9) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 1 305,00
21838 Autre matériel informatique 0,00 0,00 0,00 0,00 860,00
2188 Autres immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 445,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours(sauf 2324) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
FINANCEMENT EXTERNE (pour information)
Chap./ art.
(2)
Libellé Crédits ouverts
(BP + DM + RAR N-1)
Réalisations
Titres émis
Restes à réaliser au 31/12 (3) Crédits sans emploi
(4)
Pour information,
cumul des réalisations (5)
TOTAL RECETTES AFFECTEES (6) 0,00 B1 0,00 0,00 0,00 B2 0,00
13 Subventions d'investissement (reçues) (sauf le
138)
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (7) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées (9) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours (sauf 2324) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses (8) B1 - A1 0,00 B2 - A2 -1 305,00
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Dépenses engagées non mandatées ou recettes justifiées non titrées.
(4) Crédits sans emploi = crédits ouverts – réalisations – RAR au 31/12.
(5) Réalisations antérieures + réalisations de l’exercice. COMMUNAUTE DE COMMUNES AMBERT LIVRADOIS FOREZ - Budget Principal CC ALF 40100 - CA - 2025
Page 127
(6) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(7) Sauf 165, 166 et 16449.
(8) Indiquer le signe algébrique.
(9) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. COMMUNAUTE DE COMMUNES AMBERT LIVRADOIS FOREZ - Budget Principal CC ALF 40100 - CA - 2025
Page 128
III – ADOPTION DU CA III SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.3
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 222
LIBELLE : EQUIPEMENTS EXTERIEURS PISCINE
NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
DEPENSES
Chap./ art.
(2)
Libellé Crédits ouverts
(BP + DM + RAR N-1)
Réalisations
Mandats émis
Restes à réaliser au 31/12 (3) Crédits sans emploi
(4)
Pour information,
cumul des réalisations (5)
DEPENSES 0,00 A1 0,00 0,00 0,00 A2 948 073,15
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 2 984,18
2031 Frais d'études 0,00 0,00 0,00 0,00 2 984,18
204 Subventions d'équipement versées (9) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 3 598,19
21838 Autre matériel informatique 0,00 0,00 0,00 0,00 3 598,19
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours(sauf 2324) 0,00 0,00 0,00 0,00 941 490,78
2313 Constructions 0,00 0,00 0,00 0,00 941 490,78
FINANCEMENT EXTERNE (pour information)
Chap./ art.
(2)
Libellé Crédits ouverts
(BP + DM + RAR N-1)
Réalisations
Titres émis
Restes à réaliser au 31/12 (3) Crédits sans emploi
(4)
Pour information,
cumul des réalisations (5)
TOTAL RECETTES AFFECTEES (6) 0,00 B1 0,00 0,00 0,00 B2 363 675,00
13 Subventions d'investissement (reçues) (sauf le
138)
0,00 0,00 0,00 0,00 363 675,00
1311 Subv. transf. Etat et établ. nationaux 0,00 0,00 0,00 0,00 258 675,00
1312 Subv. transf. Régions 0,00 0,00 0,00 0,00 105 000,00
16 Emprunts et dettes assimilées (7) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées (9) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours (sauf 2324) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses (8) B1 - A1 0,00 B2 - A2 -584 398,15
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes. COMMUNAUTE DE COMMUNES AMBERT LIVRADOIS FOREZ - Budget Principal CC ALF 40100 - CA - 2025
Page 129
(3) Dépenses engagées non mandatées ou recettes justifiées non titrées.
(4) Crédits sans emploi = crédits ouverts – réalisations – RAR au 31/12.
(5) Réalisations antérieures + réalisations de l’exercice.
(6) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(7) Sauf 165, 166 et 16449.
(8) Indiquer le signe algébrique.
(9) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. COMMUNAUTE DE COMMUNES AMBERT LIVRADOIS FOREZ - Budget Principal CC ALF 40100 - CA - 2025
Page 130
III – ADOPTION DU CA III SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.3
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 228
LIBELLE : ETUDE RESIDENCES PERSONNES AGEES
NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
DEPENSES
Chap./ art.
(2)
Libellé Crédits ouverts
(BP + DM + RAR N-1)
Réalisations
Mandats émis
Restes à réaliser au 31/12 (3) Crédits sans emploi
(4)
Pour information,
cumul des réalisations (5)
DEPENSES 0,00 A1 0,00 0,00 0,00 A2 5 675,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 5 675,00
2031 Frais d'études 0,00 0,00 0,00 0,00 5 675,00
204 Subventions d'équipement versées (9) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours(sauf 2324) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
FINANCEMENT EXTERNE (pour information)
Chap./ art.
(2)
Libellé Crédits ouverts
(BP + DM + RAR N-1)
Réalisations
Titres émis
Restes à réaliser au 31/12 (3) Crédits sans emploi
(4)
Pour information,
cumul des réalisations (5)
TOTAL RECETTES AFFECTEES (6) 0,00 B1 0,00 0,00 0,00 B2 0,00
13 Subventions d'investissement (reçues) (sauf le
138)
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (7) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées (9) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours (sauf 2324) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses (8) B1 - A1 0,00 B2 - A2 -5 675,00
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Dépenses engagées non mandatées ou recettes justifiées non titrées.
(4) Crédits sans emploi = crédits ouverts – réalisations – RAR au 31/12.
(5) Réalisations antérieures + réalisations de l’exercice.
(6) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement. COMMUNAUTE DE COMMUNES AMBERT LIVRADOIS FOREZ - Budget Principal CC ALF 40100 - CA - 2025
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(7) Sauf 165, 166 et 16449.
(8) Indiquer le signe algébrique.
(9) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. COMMUNAUTE DE COMMUNES AMBERT LIVRADOIS FOREZ - Budget Principal CC ALF 40100 - CA - 2025
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III – ADOPTION DU CA III SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.3
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 229
LIBELLE : AMENAGEMENT AIRE D'ACCUEIL GENS DU VOYAGE NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
DEPENSES
Chap./ art.
(2)
Libellé Crédits ouverts
(BP + DM + RAR N-1)
Réalisations
Mandats émis
Restes à réaliser au 31/12 (3) Crédits sans emploi
(4)
Pour information,
cumul des réalisations (5)
DEPENSES 119 596,37 A1 0,00 32 434,58 87 161,79 A2 17 946,45
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 1 800,00
2031 Frais d'études 0,00 0,00 0,00 0,00 1 800,00
204 Subventions d'équipement versées (9) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 4 203,40 0,00 0,00 4 203,40 7 691,25
2128 Autres agencements et aménagements 0,00 0,00 0,00 0,00 5 586,79
21318 Autres bâtiments publics 2 376,00 0,00 0,00 2 376,00 0,00
21351 Bâtiments publics 1 427,40 0,00 0,00 1 427,40 2 104,46
21848 Autres matériels de bureau et mobiliers 400,00 0,00 0,00 400,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours(sauf 2324) 115 392,97 0,00 32 434,58 82 958,39 8 455,20
2312 Agencements et aménagements de terrains 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2313 Constructions 115 392,97 0,00 32 434,58 82 958,39 8 455,20
FINANCEMENT EXTERNE (pour information)
Chap./ art.
(2)
Libellé Crédits ouverts
(BP + DM + RAR N-1)
Réalisations
Titres émis
Restes à réaliser au 31/12 (3) Crédits sans emploi
(4)
Pour information,
cumul des réalisations (5)
TOTAL RECETTES AFFECTEES (6) 48 943,90 B1 0,00 24 443,90 24 500,00 B2 0,00
13 Subventions d'investissement (reçues) (sauf le
138)
48 943,90 0,00 24 443,90 24 500,00 0,00
1311 Subv. transf. Etat et établ. nationaux 48 943,90 0,00 24 443,90 24 500,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (7) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées (9) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours (sauf 2324) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses (8) B1 - A1 0,00 B2 - A2 -17 946,45 COMMUNAUTE DE COMMUNES AMBERT LIVRADOIS FOREZ - Budget Principal CC ALF 40100 - CA - 2025
Page 133
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Dépenses engagées non mandatées ou recettes justifiées non titrées.
(4) Crédits sans emploi = crédits ouverts – réalisations – RAR au 31/12.
(5) Réalisations antérieures + réalisations de l’exercice.
(6) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(7) Sauf 165, 166 et 16449.
(8) Indiquer le signe algébrique.
(9) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. COMMUNAUTE DE COMMUNES AMBERT LIVRADOIS FOREZ - Budget Principal CC ALF 40100 - CA - 2025
Page 134
III – ADOPTION DU CA III SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.3
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 231
LIBELLE : Déchetterie Arlanc
NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
DEPENSES
Chap./ art.
(2)
Libellé Crédits ouverts
(BP + DM + RAR N-1)
Réalisations
Mandats émis
Restes à réaliser au 31/12 (3) Crédits sans emploi
(4)
Pour information,
cumul des réalisations (5)
DEPENSES 0,00 A1 0,00 0,00 0,00 A2 41 175,42
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées (9) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours(sauf 2324) 0,00 0,00 0,00 0,00 41 175,42
2313 Constructions 0,00 0,00 0,00 0,00 41 175,42
FINANCEMENT EXTERNE (pour information)
Chap./ art.
(2)
Libellé Crédits ouverts
(BP + DM + RAR N-1)
Réalisations
Titres émis
Restes à réaliser au 31/12 (3) Crédits sans emploi
(4)
Pour information,
cumul des réalisations (5)
TOTAL RECETTES AFFECTEES (6) 0,00 B1 0,00 0,00 0,00 B2 0,00
13 Subventions d'investissement (reçues) (sauf le
138)
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (7) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées (9) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours (sauf 2324) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses (8) B1 - A1 0,00 B2 - A2 -41 175,42
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Dépenses engagées non mandatées ou recettes justifiées non titrées.
(4) Crédits sans emploi = crédits ouverts – réalisations – RAR au 31/12.
(5) Réalisations antérieures + réalisations de l’exercice.
(6) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement. COMMUNAUTE DE COMMUNES AMBERT LIVRADOIS FOREZ - Budget Principal CC ALF 40100 - CA - 2025
Page 135
(7) Sauf 165, 166 et 16449.
(8) Indiquer le signe algébrique.
(9) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. COMMUNAUTE DE COMMUNES AMBERT LIVRADOIS FOREZ - Budget Principal CC ALF 40100 - CA - 2025
Page 136
III – ADOPTION DU CA III SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.3
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 232
LIBELLE : Déchetterie St Germain l'Herm
NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
DEPENSES
Chap./ art.
(2)
Libellé Crédits ouverts
(BP + DM + RAR N-1)
Réalisations
Mandats émis
Restes à réaliser au 31/12 (3) Crédits sans emploi
(4)
Pour information,
cumul des réalisations (5)
DEPENSES 0,00 A1 0,00 0,00 0,00 A2 51 496,80
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées (9) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours(sauf 2324) 0,00 0,00 0,00 0,00 51 496,80
2313 Constructions 0,00 0,00 0,00 0,00 51 496,80
FINANCEMENT EXTERNE (pour information)
Chap./ art.
(2)
Libellé Crédits ouverts
(BP + DM + RAR N-1)
Réalisations
Titres émis
Restes à réaliser au 31/12 (3) Crédits sans emploi
(4)
Pour information,
cumul des réalisations (5)
TOTAL RECETTES AFFECTEES (6) 0,00 B1 0,00 0,00 0,00 B2 0,00
13 Subventions d'investissement (reçues) (sauf le
138)
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (7) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées (9) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours (sauf 2324) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses (8) B1 - A1 0,00 B2 - A2 -51 496,80
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Dépenses engagées non mandatées ou recettes justifiées non titrées.
(4) Crédits sans emploi = crédits ouverts – réalisations – RAR au 31/12.
(5) Réalisations antérieures + réalisations de l’exercice.
(6) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement. COMMUNAUTE DE COMMUNES AMBERT LIVRADOIS FOREZ - Budget Principal CC ALF 40100 - CA - 2025
Page 137
(7) Sauf 165, 166 et 16449.
(8) Indiquer le signe algébrique.
(9) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. COMMUNAUTE DE COMMUNES AMBERT LIVRADOIS FOREZ - Budget Principal CC ALF 40100 - CA - 2025
Page 138
III – ADOPTION DU CA III SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.3
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 233
LIBELLE : Matériel ISDND
NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
DEPENSES
Chap./ art.
(2)
Libellé Crédits ouverts
(BP + DM + RAR N-1)
Réalisations
Mandats émis
Restes à réaliser au 31/12 (3) Crédits sans emploi
(4)
Pour information,
cumul des réalisations (5)
DEPENSES 0,00 A1 0,00 0,00 0,00 A2 9 199,26
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées (9) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 7 550,51
21838 Autre matériel informatique 0,00 0,00 0,00 0,00 800,00
21848 Autres matériels de bureau et mobiliers 0,00 0,00 0,00 0,00 2 043,52
2188 Autres immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 4 706,99
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours(sauf 2324) 0,00 0,00 0,00 0,00 1 648,75
2313 Constructions 0,00 0,00 0,00 0,00 1 648,75
FINANCEMENT EXTERNE (pour information)
Chap./ art.
(2)
Libellé Crédits ouverts
(BP + DM + RAR N-1)
Réalisations
Titres émis
Restes à réaliser au 31/12 (3) Crédits sans emploi
(4)
Pour information,
cumul des réalisations (5)
TOTAL RECETTES AFFECTEES (6) 0,00 B1 0,00 0,00 0,00 B2 0,00
13 Subventions d'investissement (reçues) (sauf le
138)
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (7) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées (9) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours (sauf 2324) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses (8) B1 - A1 0,00 B2 - A2 -9 199,26
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Dépenses engagées non mandatées ou recettes justifiées non titrées. COMMUNAUTE DE COMMUNES AMBERT LIVRADOIS FOREZ - Budget Principal CC ALF 40100 - CA - 2025
Page 139
(4) Crédits sans emploi = crédits ouverts – réalisations – RAR au 31/12.
(5) Réalisations antérieures + réalisations de l’exercice.
(6) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(7) Sauf 165, 166 et 16449.
(8) Indiquer le signe algébrique.
(9) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. COMMUNAUTE DE COMMUNES AMBERT LIVRADOIS FOREZ - Budget Principal CC ALF 40100 - CA - 2025
Page 140
III – ADOPTION DU CA III SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.3
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 238
LIBELLE : CEE
NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
DEPENSES
Chap./ art.
(2)
Libellé Crédits ouverts
(BP + DM + RAR N-1)
Réalisations
Mandats émis
Restes à réaliser au 31/12 (3) Crédits sans emploi
(4)
Pour information,
cumul des réalisations (5)
DEPENSES 14 291,00 A1 0,00 14 291,00 0,00 A2 263 643,90
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées (9) 14 291,00 0,00 14 291,00 0,00 181 621,60
2041412 Subv. Cne GFP : Bâtiments, installations 14 291,00 0,00 14 291,00 0,00 174 978,60
20415342 IC : Bâtiments, installations 0,00 0,00 0,00 0,00 6 643,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 64 193,44
21318 Autres bâtiments publics 0,00 0,00 0,00 0,00 6 470,40
21321 Immeubles de rapport 0,00 0,00 0,00 0,00 24 274,24
21351 Bâtiments publics 0,00 0,00 0,00 0,00 5 797,20
2138 Autres constructions 0,00 0,00 0,00 0,00 3 355,20
2142 Construct° sol autrui - Immeuble rapport 0,00 0,00 0,00 0,00 11 785,20
2188 Autres immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 12 511,20
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours(sauf 2324) 0,00 0,00 0,00 0,00 17 828,86
2313 Constructions 0,00 0,00 0,00 0,00 6 130,56
2314 Constructions sur sol d'autrui 0,00 0,00 0,00 0,00 4 629,60
2317 Immo. corporelles reçues mise à dispo. 0,00 0,00 0,00 0,00 7 068,70
FINANCEMENT EXTERNE (pour information)
Chap./ art.
(2)
Libellé Crédits ouverts
(BP + DM + RAR N-1)
Réalisations
Titres émis
Restes à réaliser au 31/12 (3) Crédits sans emploi
(4)
Pour information,
cumul des réalisations (5)
TOTAL RECETTES AFFECTEES (6) 120 304,60 B1 106 004,60 0,00 14 300,00 B2 196 635,80
13 Subventions d'investissement (reçues) (sauf le
138)
120 304,60 106 004,60 0,00 14 300,00 196 635,80
1311 Subv. transf. Etat et établ. nationaux 14 300,00 106 004,60 0,00 -91 704,60 106 004,60
1316 Subv. transf. Autres E.P.L. 106 004,60 0,00 0,00 106 004,60 90 631,20
16 Emprunts et dettes assimilées (7) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées (9) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 COMMUNAUTE DE COMMUNES AMBERT LIVRADOIS FOREZ - Budget Principal CC ALF 40100 - CA - 2025
Page 141
Chap./ art.
(2)
Libellé Crédits ouverts
(BP + DM + RAR N-1)
Réalisations
Titres émis
Restes à réaliser au 31/12 (3) Crédits sans emploi
(4)
Pour information,
cumul des réalisations (5)
23 Immobilisations en cours (sauf 2324) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses (8) B1 - A1 106 004,60 B2 - A2 -67 008,10
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Dépenses engagées non mandatées ou recettes justifiées non titrées.
(4) Crédits sans emploi = crédits ouverts – réalisations – RAR au 31/12.
(5) Réalisations antérieures + réalisations de l’exercice.
(6) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(7) Sauf 165, 166 et 16449.
(8) Indiquer le signe algébrique.
(9) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. COMMUNAUTE DE COMMUNES AMBERT LIVRADOIS FOREZ - Budget Principal CC ALF 40100 - CA - 2025
Page 142
III – ADOPTION DU CA III SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.3
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 240
LIBELLE : OT OLLIERGUES
NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
DEPENSES
Chap./ art.
(2)
Libellé Crédits ouverts
(BP + DM + RAR N-1)
Réalisations
Mandats émis
Restes à réaliser au 31/12 (3) Crédits sans emploi
(4)
Pour information,
cumul des réalisations (5)
DEPENSES 0,00 A1 0,00 0,00 0,00 A2 25 401,45
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées (9) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 17 295,88
21351 Bâtiments publics 0,00 0,00 0,00 0,00 879,88
21848 Autres matériels de bureau et mobiliers 0,00 0,00 0,00 0,00 16 416,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours(sauf 2324) 0,00 0,00 0,00 0,00 8 105,57
2313 Constructions 0,00 0,00 0,00 0,00 8 105,57
FINANCEMENT EXTERNE (pour information)
Chap./ art.
(2)
Libellé Crédits ouverts
(BP + DM + RAR N-1)
Réalisations
Titres émis
Restes à réaliser au 31/12 (3) Crédits sans emploi
(4)
Pour information,
cumul des réalisations (5)
TOTAL RECETTES AFFECTEES (6) 0,00 B1 0,00 0,00 0,00 B2 0,00
13 Subventions d'investissement (reçues) (sauf le
138)
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (7) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées (9) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours (sauf 2324) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses (8) B1 - A1 0,00 B2 - A2 -25 401,45
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Dépenses engagées non mandatées ou recettes justifiées non titrées.
(4) Crédits sans emploi = crédits ouverts – réalisations – RAR au 31/12. COMMUNAUTE DE COMMUNES AMBERT LIVRADOIS FOREZ - Budget Principal CC ALF 40100 - CA - 2025
Page 143
(5) Réalisations antérieures + réalisations de l’exercice.
(6) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(7) Sauf 165, 166 et 16449.
(8) Indiquer le signe algébrique.
(9) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. COMMUNAUTE DE COMMUNES AMBERT LIVRADOIS FOREZ - Budget Principal CC ALF 40100 - CA - 2025
Page 144
III – ADOPTION DU CA III SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.3
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 242
LIBELLE : COTE DU PONT
NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
DEPENSES
Chap./ art.
(2)
Libellé Crédits ouverts
(BP + DM + RAR N-1)
Réalisations
Mandats émis
Restes à réaliser au 31/12 (3) Crédits sans emploi
(4)
Pour information,
cumul des réalisations (5)
DEPENSES 48 470,00 A1 33 291,59 4 260,00 10 918,41 A2 85 005,21
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 41 770,00 27 510,00 4 260,00 10 000,00 36 366,00
2031 Frais d'études 41 770,00 27 510,00 4 260,00 10 000,00 36 258,00
2033 Frais d'insertion 0,00 0,00 0,00 0,00 108,00
204 Subventions d'équipement versées (9) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 42 857,62
21318 Autres bâtiments publics 0,00 0,00 0,00 0,00 42 857,62
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours(sauf 2324) 6 700,00 5 781,59 0,00 918,41 5 781,59
2312 Agencements et aménagements de terrains 6 700,00 5 781,59 0,00 918,41 5 781,59
FINANCEMENT EXTERNE (pour information)
Chap./ art.
(2)
Libellé Crédits ouverts
(BP + DM + RAR N-1)
Réalisations
Titres émis
Restes à réaliser au 31/12 (3) Crédits sans emploi
(4)
Pour information,
cumul des réalisations (5)
TOTAL RECETTES AFFECTEES (6) 0,00 B1 0,00 18 775,00 -18 775,00 B2 0,00
13 Subventions d'investissement (reçues) (sauf le
138)
0,00 0,00 18 775,00 -18 775,00 0,00
1321 Subv. non transf. Etat, établ. nationaux 0,00 0,00 18 775,00 -18 775,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (7) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées (9) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours (sauf 2324) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses (8) B1 - A1 -33 291,59 B2 - A2 -85 005,21
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes. COMMUNAUTE DE COMMUNES AMBERT LIVRADOIS FOREZ - Budget Principal CC ALF 40100 - CA - 2025
Page 145
(3) Dépenses engagées non mandatées ou recettes justifiées non titrées.
(4) Crédits sans emploi = crédits ouverts – réalisations – RAR au 31/12.
(5) Réalisations antérieures + réalisations de l’exercice.
(6) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(7) Sauf 165, 166 et 16449.
(8) Indiquer le signe algébrique.
(9) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. COMMUNAUTE DE COMMUNES AMBERT LIVRADOIS FOREZ - Budget Principal CC ALF 40100 - CA - 2025
Page 146
III – ADOPTION DU CA III SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.3
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 243
LIBELLE : MATERIEL APN
NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
DEPENSES
Chap./ art.
(2)
Libellé Crédits ouverts
(BP + DM + RAR N-1)
Réalisations
Mandats émis
Restes à réaliser au 31/12 (3) Crédits sans emploi
(4)
Pour information,
cumul des réalisations (5)
DEPENSES 13 275,00 A1 177,60 561,60 12 535,80 A2 31 018,41
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 840,00
2051 Concessions, droits similaires 0,00 0,00 0,00 0,00 840,00
204 Subventions d'équipement versées (9) 0,00 0,00 0,00 0,00 1 247,60
20421 Privé : Bien mobilier, matériel 0,00 0,00 0,00 0,00 1 247,60
21 Immobilisations corporelles 1 000,00 177,60 561,60 260,80 28 930,81
2158 Autres inst.,matériel,outil. techniques 0,00 0,00 0,00 0,00 1 646,99
21828 Autres matériels de transport 0,00 0,00 0,00 0,00 6 000,00
21838 Autre matériel informatique 0,00 0,00 0,00 0,00 7 375,55
21848 Autres matériels de bureau et mobiliers 0,00 0,00 0,00 0,00 710,40
2188 Autres immobilisations corporelles 1 000,00 177,60 561,60 260,80 13 197,87
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours(sauf 2324) 12 275,00 0,00 0,00 12 275,00 0,00
2314 Constructions sur sol d'autrui 12 275,00 0,00 0,00 12 275,00 0,00
FINANCEMENT EXTERNE (pour information)
Chap./ art.
(2)
Libellé Crédits ouverts
(BP + DM + RAR N-1)
Réalisations
Titres émis
Restes à réaliser au 31/12 (3) Crédits sans emploi
(4)
Pour information,
cumul des réalisations (5)
TOTAL RECETTES AFFECTEES (6) 0,00 B1 0,00 0,00 0,00 B2 0,00
13 Subventions d'investissement (reçues) (sauf le
138)
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (7) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées (9) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours (sauf 2324) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses (8) B1 - A1 -177,60 B2 - A2 -31 018,41 COMMUNAUTE DE COMMUNES AMBERT LIVRADOIS FOREZ - Budget Principal CC ALF 40100 - CA - 2025
Page 147
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Dépenses engagées non mandatées ou recettes justifiées non titrées.
(4) Crédits sans emploi = crédits ouverts – réalisations – RAR au 31/12.
(5) Réalisations antérieures + réalisations de l’exercice.
(6) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(7) Sauf 165, 166 et 16449.
(8) Indiquer le signe algébrique.
(9) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. COMMUNAUTE DE COMMUNES AMBERT LIVRADOIS FOREZ - Budget Principal CC ALF 40100 - CA - 2025
Page 148
III – ADOPTION DU CA III SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.3
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 244
LIBELLE : AERODROME POYET
NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
DEPENSES
Chap./ art.
(2)
Libellé Crédits ouverts
(BP + DM + RAR N-1)
Réalisations
Mandats émis
Restes à réaliser au 31/12 (3) Crédits sans emploi
(4)
Pour information,
cumul des réalisations (5)
DEPENSES 12 672,00 A1 9 282,60 0,00 3 389,40 A2 149 282,60
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées (9) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 140 000,00
2113 Terrains aménagés autres que voirie 0,00 0,00 0,00 0,00 140 000,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours(sauf 2324) 12 672,00 9 282,60 0,00 3 389,40 9 282,60
2312 Agencements et aménagements de terrains 12 672,00 9 282,60 0,00 3 389,40 9 282,60
FINANCEMENT EXTERNE (pour information)
Chap./ art.
(2)
Libellé Crédits ouverts
(BP + DM + RAR N-1)
Réalisations
Titres émis
Restes à réaliser au 31/12 (3) Crédits sans emploi
(4)
Pour information,
cumul des réalisations (5)
TOTAL RECETTES AFFECTEES (6) 0,00 B1 0,00 0,00 0,00 B2 0,00
13 Subventions d'investissement (reçues) (sauf le
138)
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (7) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées (9) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours (sauf 2324) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses (8) B1 - A1 -9 282,60 B2 - A2 -149 282,60
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Dépenses engagées non mandatées ou recettes justifiées non titrées.
(4) Crédits sans emploi = crédits ouverts – réalisations – RAR au 31/12.
(5) Réalisations antérieures + réalisations de l’exercice. COMMUNAUTE DE COMMUNES AMBERT LIVRADOIS FOREZ - Budget Principal CC ALF 40100 - CA - 2025
Page 149
(6) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(7) Sauf 165, 166 et 16449.
(8) Indiquer le signe algébrique.
(9) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. COMMUNAUTE DE COMMUNES AMBERT LIVRADOIS FOREZ - Budget Principal CC ALF 40100 - CA - 2025
Page 150
III – ADOPTION DU CA III SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.3
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 247
LIBELLE : AUBERGE DE LA FORIE
NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
DEPENSES
Chap./ art.
(2)
Libellé Crédits ouverts
(BP + DM + RAR N-1)
Réalisations
Mandats émis
Restes à réaliser au 31/12 (3) Crédits sans emploi
(4)
Pour information,
cumul des réalisations (5)
DEPENSES 0,00 A1 0,00 0,00 0,00 A2 21 459,62
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées (9) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 19 536,83
21351 Bâtiments publics 0,00 0,00 0,00 0,00 10 662,02
2138 Autres constructions 0,00 0,00 0,00 0,00 6 494,81
2188 Autres immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 2 380,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours(sauf 2324) 0,00 0,00 0,00 0,00 1 922,79
2313 Constructions 0,00 0,00 0,00 0,00 1 922,79
FINANCEMENT EXTERNE (pour information)
Chap./ art.
(2)
Libellé Crédits ouverts
(BP + DM + RAR N-1)
Réalisations
Titres émis
Restes à réaliser au 31/12 (3) Crédits sans emploi
(4)
Pour information,
cumul des réalisations (5)
TOTAL RECETTES AFFECTEES (6) 0,00 B1 0,00 0,00 0,00 B2 0,00
13 Subventions d'investissement (reçues) (sauf le
138)
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (7) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées (9) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours (sauf 2324) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses (8) B1 - A1 0,00 B2 - A2 -21 459,62
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Dépenses engagées non mandatées ou recettes justifiées non titrées. COMMUNAUTE DE COMMUNES AMBERT LIVRADOIS FOREZ - Budget Principal CC ALF 40100 - CA - 2025
Page 151
(4) Crédits sans emploi = crédits ouverts – réalisations – RAR au 31/12.
(5) Réalisations antérieures + réalisations de l’exercice.
(6) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(7) Sauf 165, 166 et 16449.
(8) Indiquer le signe algébrique.
(9) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. COMMUNAUTE DE COMMUNES AMBERT LIVRADOIS FOREZ - Budget Principal CC ALF 40100 - CA - 2025
Page 152
III – ADOPTION DU CA III SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.3
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 249
LIBELLE : RESSOURCERIE
NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
DEPENSES
Chap./ art.
(2)
Libellé Crédits ouverts
(BP + DM + RAR N-1)
Réalisations
Mandats émis
Restes à réaliser au 31/12 (3) Crédits sans emploi
(4)
Pour information,
cumul des réalisations (5)
DEPENSES 0,00 A1 0,00 0,00 0,00 A2 657,26
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées (9) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 657,26
21351 Bâtiments publics 0,00 0,00 0,00 0,00 657,26
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours(sauf 2324) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
FINANCEMENT EXTERNE (pour information)
Chap./ art.
(2)
Libellé Crédits ouverts
(BP + DM + RAR N-1)
Réalisations
Titres émis
Restes à réaliser au 31/12 (3) Crédits sans emploi
(4)
Pour information,
cumul des réalisations (5)
TOTAL RECETTES AFFECTEES (6) 0,00 B1 0,00 0,00 0,00 B2 0,00
13 Subventions d'investissement (reçues) (sauf le
138)
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (7) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées (9) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours (sauf 2324) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses (8) B1 - A1 0,00 B2 - A2 -657,26
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Dépenses engagées non mandatées ou recettes justifiées non titrées.
(4) Crédits sans emploi = crédits ouverts – réalisations – RAR au 31/12.
(5) Réalisations antérieures + réalisations de l’exercice.
(6) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement. COMMUNAUTE DE COMMUNES AMBERT LIVRADOIS FOREZ - Budget Principal CC ALF 40100 - CA - 2025
Page 153
(7) Sauf 165, 166 et 16449.
(8) Indiquer le signe algébrique.
(9) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. COMMUNAUTE DE COMMUNES AMBERT LIVRADOIS FOREZ - Budget Principal CC ALF 40100 - CA - 2025
Page 154
III – ADOPTION DU CA III SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.3
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 250
LIBELLE : DIVERSIFICATION DE L'ESPACE NORDIQUE
NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
DEPENSES
Chap./ art.
(2)
Libellé Crédits ouverts
(BP + DM + RAR N-1)
Réalisations
Mandats émis
Restes à réaliser au 31/12 (3) Crédits sans emploi
(4)
Pour information,
cumul des réalisations (5)
DEPENSES 0,00 A1 0,00 0,00 0,00 A2 35 934,13
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées (9) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 35 934,13
21828 Autres matériels de transport 0,00 0,00 0,00 0,00 30 443,20
2188 Autres immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 5 490,93
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours(sauf 2324) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
FINANCEMENT EXTERNE (pour information)
Chap./ art.
(2)
Libellé Crédits ouverts
(BP + DM + RAR N-1)
Réalisations
Titres émis
Restes à réaliser au 31/12 (3) Crédits sans emploi
(4)
Pour information,
cumul des réalisations (5)
TOTAL RECETTES AFFECTEES (6) 0,00 B1 0,00 0,00 0,00 B2 16 953,47
13 Subventions d'investissement (reçues) (sauf le
138)
0,00 0,00 0,00 0,00 16 953,47
1312 Subv. transf. Régions 0,00 0,00 0,00 0,00 14 173,87
13178 Autres fonds européens 0,00 0,00 0,00 0,00 2 779,60
16 Emprunts et dettes assimilées (7) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées (9) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours (sauf 2324) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses (8) B1 - A1 0,00 B2 - A2 -18 980,66
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Dépenses engagées non mandatées ou recettes justifiées non titrées. COMMUNAUTE DE COMMUNES AMBERT LIVRADOIS FOREZ - Budget Principal CC ALF 40100 - CA - 2025
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(4) Crédits sans emploi = crédits ouverts – réalisations – RAR au 31/12.
(5) Réalisations antérieures + réalisations de l’exercice.
(6) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(7) Sauf 165, 166 et 16449.
(8) Indiquer le signe algébrique.
(9) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. COMMUNAUTE DE COMMUNES AMBERT LIVRADOIS FOREZ - Budget Principal CC ALF 40100 - CA - 2025
Page 156
III – ADOPTION DU CA III SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.3
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 251
LIBELLE : Voirie Forestière Pays Issoire
NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
DEPENSES
Chap./ art.
(2)
Libellé Crédits ouverts
(BP + DM + RAR N-1)
Réalisations
Mandats émis
Restes à réaliser au 31/12 (3) Crédits sans emploi
(4)
Pour information,
cumul des réalisations (5)
DEPENSES 0,00 A1 0,00 0,00 0,00 A2 5 153,47
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées (9) 0,00 0,00 0,00 0,00 5 153,47
2041582 Autres grpts - Bâtiments et installat° 0,00 0,00 0,00 0,00 5 153,47
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours(sauf 2324) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
FINANCEMENT EXTERNE (pour information)
Chap./ art.
(2)
Libellé Crédits ouverts
(BP + DM + RAR N-1)
Réalisations
Titres émis
Restes à réaliser au 31/12 (3) Crédits sans emploi
(4)
Pour information,
cumul des réalisations (5)
TOTAL RECETTES AFFECTEES (6) 0,00 B1 0,00 0,00 0,00 B2 0,00
13 Subventions d'investissement (reçues) (sauf le
138)
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (7) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées (9) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours (sauf 2324) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses (8) B1 - A1 0,00 B2 - A2 -5 153,47
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Dépenses engagées non mandatées ou recettes justifiées non titrées.
(4) Crédits sans emploi = crédits ouverts – réalisations – RAR au 31/12.
(5) Réalisations antérieures + réalisations de l’exercice.
(6) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement. COMMUNAUTE DE COMMUNES AMBERT LIVRADOIS FOREZ - Budget Principal CC ALF 40100 - CA - 2025
Page 157
(7) Sauf 165, 166 et 16449.
(8) Indiquer le signe algébrique.
(9) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. COMMUNAUTE DE COMMUNES AMBERT LIVRADOIS FOREZ - Budget Principal CC ALF 40100 - CA - 2025
Page 158
III – ADOPTION DU CA III SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.3
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 252
LIBELLE : VOIRIE FORESTIERE ST BONNET LE CHASTEL - CHAMBON SUR DOLORE NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
DEPENSES
Chap./ art.
(2)
Libellé Crédits ouverts
(BP + DM + RAR N-1)
Réalisations
Mandats émis
Restes à réaliser au 31/12 (3) Crédits sans emploi
(4)
Pour information,
cumul des réalisations (5)
DEPENSES 0,00 A1 0,00 0,00 0,00 A2 97 373,20
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées (9) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours(sauf 2324) 0,00 0,00 0,00 0,00 97 373,20
2315 Install., matériel et outill. technique 0,00 0,00 0,00 0,00 97 373,20
FINANCEMENT EXTERNE (pour information)
Chap./ art.
(2)
Libellé Crédits ouverts
(BP + DM + RAR N-1)
Réalisations
Titres émis
Restes à réaliser au 31/12 (3) Crédits sans emploi
(4)
Pour information,
cumul des réalisations (5)
TOTAL RECETTES AFFECTEES (6) 0,00 B1 0,00 0,00 0,00 B2 63 559,35
13 Subventions d'investissement (reçues) (sauf le
138)
0,00 0,00 0,00 0,00 63 559,35
1313 Subv. transf. Départements 0,00 0,00 0,00 0,00 3 316,00
13173 Subv. transf. FEADER 0,00 0,00 0,00 0,00 60 243,35
16 Emprunts et dettes assimilées (7) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées (9) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours (sauf 2324) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses (8) B1 - A1 0,00 B2 - A2 -33 813,85
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Dépenses engagées non mandatées ou recettes justifiées non titrées.
(4) Crédits sans emploi = crédits ouverts – réalisations – RAR au 31/12. COMMUNAUTE DE COMMUNES AMBERT LIVRADOIS FOREZ - Budget Principal CC ALF 40100 - CA - 2025
Page 159
(5) Réalisations antérieures + réalisations de l’exercice.
(6) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(7) Sauf 165, 166 et 16449.
(8) Indiquer le signe algébrique.
(9) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. COMMUNAUTE DE COMMUNES AMBERT LIVRADOIS FOREZ - Budget Principal CC ALF 40100 - CA - 2025
Page 160
III – ADOPTION DU CA III SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.3
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 253
LIBELLE : Voirie Forestière Saillant ST Romain
NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
DEPENSES
Chap./ art.
(2)
Libellé Crédits ouverts
(BP + DM + RAR N-1)
Réalisations
Mandats émis
Restes à réaliser au 31/12 (3) Crédits sans emploi
(4)
Pour information,
cumul des réalisations (5)
DEPENSES 0,00 A1 0,00 0,00 0,00 A2 153 818,53
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées (9) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours(sauf 2324) 0,00 0,00 0,00 0,00 153 818,53
2315 Install., matériel et outill. technique 0,00 0,00 0,00 0,00 153 818,53
FINANCEMENT EXTERNE (pour information)
Chap./ art.
(2)
Libellé Crédits ouverts
(BP + DM + RAR N-1)
Réalisations
Titres émis
Restes à réaliser au 31/12 (3) Crédits sans emploi
(4)
Pour information,
cumul des réalisations (5)
TOTAL RECETTES AFFECTEES (6) 0,00 B1 0,00 0,00 0,00 B2 91 535,99
13 Subventions d'investissement (reçues) (sauf le
138)
0,00 0,00 0,00 0,00 91 535,99
13273 Subv. non transf. FEADER 0,00 0,00 0,00 0,00 91 535,99
16 Emprunts et dettes assimilées (7) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées (9) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours (sauf 2324) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses (8) B1 - A1 0,00 B2 - A2 -62 282,54
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Dépenses engagées non mandatées ou recettes justifiées non titrées.
(4) Crédits sans emploi = crédits ouverts – réalisations – RAR au 31/12.
(5) Réalisations antérieures + réalisations de l’exercice. COMMUNAUTE DE COMMUNES AMBERT LIVRADOIS FOREZ - Budget Principal CC ALF 40100 - CA - 2025
Page 161
(6) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(7) Sauf 165, 166 et 16449.
(8) Indiquer le signe algébrique.
(9) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. COMMUNAUTE DE COMMUNES AMBERT LIVRADOIS FOREZ - Budget Principal CC ALF 40100 - CA - 2025
Page 162
III – ADOPTION DU CA III SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.3
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 255
LIBELLE : Subvention Habitat OPAH - RU
NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
DEPENSES
Chap./ art.
(2)
Libellé Crédits ouverts
(BP + DM + RAR N-1)
Réalisations
Mandats émis
Restes à réaliser au 31/12 (3) Crédits sans emploi
(4)
Pour information,
cumul des réalisations (5)
DEPENSES 332 362,67 A1 66 833,46 263 280,67 2 248,54 A2 134 628,88
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 157 600,00 26 826,00 83 121,00 47 653,00 27 690,00
2031 Frais d'études 157 600,00 26 826,00 83 121,00 47 653,00 26 826,00
2033 Frais d'insertion 0,00 0,00 0,00 0,00 864,00
204 Subventions d'équipement versées (9) 174 762,67 40 007,46 180 159,67 -45 404,46 106 938,88
20422 Privé : Bâtiments, installations 174 762,67 40 007,46 180 159,67 -45 404,46 106 938,88
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours(sauf 2324) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
FINANCEMENT EXTERNE (pour information)
Chap./ art.
(2)
Libellé Crédits ouverts
(BP + DM + RAR N-1)
Réalisations
Titres émis
Restes à réaliser au 31/12 (3) Crédits sans emploi
(4)
Pour information,
cumul des réalisations (5)
TOTAL RECETTES AFFECTEES (6) 0,00 B1 0,00 0,00 0,00 B2 0,00
13 Subventions d'investissement (reçues) (sauf le
138)
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (7) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées (9) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours (sauf 2324) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses (8) B1 - A1 -66 833,46 B2 - A2 -134 628,88
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Dépenses engagées non mandatées ou recettes justifiées non titrées.
(4) Crédits sans emploi = crédits ouverts – réalisations – RAR au 31/12. COMMUNAUTE DE COMMUNES AMBERT LIVRADOIS FOREZ - Budget Principal CC ALF 40100 - CA - 2025
Page 163
(5) Réalisations antérieures + réalisations de l’exercice.
(6) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(7) Sauf 165, 166 et 16449.
(8) Indiquer le signe algébrique.
(9) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. COMMUNAUTE DE COMMUNES AMBERT LIVRADOIS FOREZ - Budget Principal CC ALF 40100 - CA - 2025
Page 164
III – ADOPTION DU CA III SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.3
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 256
LIBELLE : ACTIONS PCAET
NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
DEPENSES
Chap./ art.
(2)
Libellé Crédits ouverts
(BP + DM + RAR N-1)
Réalisations
Mandats émis
Restes à réaliser au 31/12 (3) Crédits sans emploi
(4)
Pour information,
cumul des réalisations (5)
DEPENSES 3 440,00 A1 634,37 468,00 2 337,63 A2 47 308,37
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 1 440,00 634,37 468,00 337,63 27 508,37
2031 Frais d'études 1 440,00 0,00 468,00 972,00 26 874,00
2033 Frais d'insertion 0,00 634,37 0,00 -634,37 634,37
204 Subventions d'équipement versées (9) 2 000,00 0,00 0,00 2 000,00 19 800,00
20421 Privé : Bien mobilier, matériel 2 000,00 0,00 0,00 2 000,00 19 800,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours(sauf 2324) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
FINANCEMENT EXTERNE (pour information)
Chap./ art.
(2)
Libellé Crédits ouverts
(BP + DM + RAR N-1)
Réalisations
Titres émis
Restes à réaliser au 31/12 (3) Crédits sans emploi
(4)
Pour information,
cumul des réalisations (5)
TOTAL RECETTES AFFECTEES (6) 2 888,00 B1 2 841,00 0,00 47,00 B2 12 841,00
13 Subventions d'investissement (reçues) (sauf le
138)
2 888,00 2 841,00 0,00 47,00 12 841,00
1313 Subv. transf. Départements 0,00 0,00 0,00 0,00 10 000,00
1321 Subv. non transf. Etat, établ. nationaux 2 888,00 2 841,00 0,00 47,00 2 841,00
16 Emprunts et dettes assimilées (7) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées (9) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours (sauf 2324) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses (8) B1 - A1 2 206,63 B2 - A2 -34 467,37
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes. COMMUNAUTE DE COMMUNES AMBERT LIVRADOIS FOREZ - Budget Principal CC ALF 40100 - CA - 2025
Page 165
(3) Dépenses engagées non mandatées ou recettes justifiées non titrées.
(4) Crédits sans emploi = crédits ouverts – réalisations – RAR au 31/12.
(5) Réalisations antérieures + réalisations de l’exercice.
(6) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(7) Sauf 165, 166 et 16449.
(8) Indiquer le signe algébrique.
(9) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. COMMUNAUTE DE COMMUNES AMBERT LIVRADOIS FOREZ - Budget Principal CC ALF 40100 - CA - 2025
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III – ADOPTION DU CA III SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.3
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 257
LIBELLE : Déchetterie Cunlhat
NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
DEPENSES
Chap./ art.
(2)
Libellé Crédits ouverts
(BP + DM + RAR N-1)
Réalisations
Mandats émis
Restes à réaliser au 31/12 (3) Crédits sans emploi
(4)
Pour information,
cumul des réalisations (5)
DEPENSES 0,00 A1 0,00 0,00 0,00 A2 106 979,40
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées (9) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours(sauf 2324) 0,00 0,00 0,00 0,00 106 979,40
2313 Constructions 0,00 0,00 0,00 0,00 106 979,40
FINANCEMENT EXTERNE (pour information)
Chap./ art.
(2)
Libellé Crédits ouverts
(BP + DM + RAR N-1)
Réalisations
Titres émis
Restes à réaliser au 31/12 (3) Crédits sans emploi
(4)
Pour information,
cumul des réalisations (5)
TOTAL RECETTES AFFECTEES (6) 0,00 B1 0,00 0,00 0,00 B2 0,00
13 Subventions d'investissement (reçues) (sauf le
138)
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (7) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées (9) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours (sauf 2324) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses (8) B1 - A1 0,00 B2 - A2 -106 979,40
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Dépenses engagées non mandatées ou recettes justifiées non titrées.
(4) Crédits sans emploi = crédits ouverts – réalisations – RAR au 31/12.
(5) Réalisations antérieures + réalisations de l’exercice.
(6) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement. COMMUNAUTE DE COMMUNES AMBERT LIVRADOIS FOREZ - Budget Principal CC ALF 40100 - CA - 2025
Page 167
(7) Sauf 165, 166 et 16449.
(8) Indiquer le signe algébrique.
(9) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. COMMUNAUTE DE COMMUNES AMBERT LIVRADOIS FOREZ - Budget Principal CC ALF 40100 - CA - 2025
Page 168
III – ADOPTION DU CA III SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.3
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 259
LIBELLE : Matériel Technique bâtiments
NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
DEPENSES
Chap./ art.
(2)
Libellé Crédits ouverts
(BP + DM + RAR N-1)
Réalisations
Mandats émis
Restes à réaliser au 31/12 (3) Crédits sans emploi
(4)
Pour information,
cumul des réalisations (5)
DEPENSES 13 300,00 A1 9 155,44 1 074,24 3 070,32 A2 70 406,90
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 3 000,00 0,00 0,00 3 000,00 0,00
2051 Concessions, droits similaires 3 000,00 0,00 0,00 3 000,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées (9) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 10 300,00 9 155,44 1 074,24 70,32 70 406,90
21351 Bâtiments publics 0,00 0,00 0,00 0,00 869,00
2158 Autres inst.,matériel,outil. techniques 0,00 0,00 0,00 0,00 332,99
21828 Autres matériels de transport 0,00 0,00 0,00 0,00 37 628,28
2188 Autres immobilisations corporelles 10 300,00 9 155,44 1 074,24 70,32 31 576,63
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours(sauf 2324) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
FINANCEMENT EXTERNE (pour information)
Chap./ art.
(2)
Libellé Crédits ouverts
(BP + DM + RAR N-1)
Réalisations
Titres émis
Restes à réaliser au 31/12 (3) Crédits sans emploi
(4)
Pour information,
cumul des réalisations (5)
TOTAL RECETTES AFFECTEES (6) 0,00 B1 0,00 0,00 0,00 B2 0,00
13 Subventions d'investissement (reçues) (sauf le
138)
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (7) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées (9) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours (sauf 2324) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses (8) B1 - A1 -9 155,44 B2 - A2 -70 406,90
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes. COMMUNAUTE DE COMMUNES AMBERT LIVRADOIS FOREZ - Budget Principal CC ALF 40100 - CA - 2025
Page 169
(3) Dépenses engagées non mandatées ou recettes justifiées non titrées.
(4) Crédits sans emploi = crédits ouverts – réalisations – RAR au 31/12.
(5) Réalisations antérieures + réalisations de l’exercice.
(6) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(7) Sauf 165, 166 et 16449.
(8) Indiquer le signe algébrique.
(9) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. COMMUNAUTE DE COMMUNES AMBERT LIVRADOIS FOREZ - Budget Principal CC ALF 40100 - CA - 2025
Page 170
III – ADOPTION DU CA III SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.3
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 260
LIBELLE : MAISON DE L'ENFANCE ARLANC
NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
DEPENSES
Chap./ art.
(2)
Libellé Crédits ouverts
(BP + DM + RAR N-1)
Réalisations
Mandats émis
Restes à réaliser au 31/12 (3) Crédits sans emploi
(4)
Pour information,
cumul des réalisations (5)
DEPENSES 255 084,40 A1 145 090,22 89 700,36 20 293,82 A2 149 429,42
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 674,99 0,00 -674,99 674,99
2033 Frais d'insertion 0,00 674,99 0,00 -674,99 674,99
204 Subventions d'équipement versées (9) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 20 600,00 20 151,33 11 771,75 -11 323,08 20 626,53
21848 Autres matériels de bureau et mobiliers 0,00 2 256,50 2 184,01 -4 440,51 2 256,50
2188 Autres immobilisations corporelles 20 600,00 17 894,83 9 587,74 -6 882,57 18 370,03
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours(sauf 2324) 234 484,40 124 263,90 77 928,61 32 291,89 128 127,90
2313 Constructions 234 484,40 124 263,90 77 928,61 32 291,89 128 127,90
FINANCEMENT EXTERNE (pour information)
Chap./ art.
(2)
Libellé Crédits ouverts
(BP + DM + RAR N-1)
Réalisations
Titres émis
Restes à réaliser au 31/12 (3) Crédits sans emploi
(4)
Pour information,
cumul des réalisations (5)
TOTAL RECETTES AFFECTEES (6) 231 426,87 B1 0,00 129 791,51 101 635,36 B2 0,00
13 Subventions d'investissement (reçues) (sauf le
138)
231 426,87 0,00 129 791,51 101 635,36 0,00
1321 Subv. non transf. Etat, établ. nationaux 199 626,87 0,00 129 791,51 69 835,36 0,00
1323 Subv. non transf. Départements 31 800,00 0,00 0,00 31 800,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (7) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées (9) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours (sauf 2324) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses (8) B1 - A1 -145 090,22 B2 - A2 -149 429,42
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération. COMMUNAUTE DE COMMUNES AMBERT LIVRADOIS FOREZ - Budget Principal CC ALF 40100 - CA - 2025
Page 171
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Dépenses engagées non mandatées ou recettes justifiées non titrées.
(4) Crédits sans emploi = crédits ouverts – réalisations – RAR au 31/12.
(5) Réalisations antérieures + réalisations de l’exercice.
(6) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(7) Sauf 165, 166 et 16449.
(8) Indiquer le signe algébrique.
(9) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. COMMUNAUTE DE COMMUNES AMBERT LIVRADOIS FOREZ - Budget Principal CC ALF 40100 - CA - 2025
Page 172
III – ADOPTION DU CA III SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.3
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 261
LIBELLE : MICRO CRECHE Saint-Anthème
NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
DEPENSES
Chap./ art.
(2)
Libellé Crédits ouverts
(BP + DM + RAR N-1)
Réalisations
Mandats émis
Restes à réaliser au 31/12 (3) Crédits sans emploi
(4)
Pour information,
cumul des réalisations (5)
DEPENSES 2 547,71 A1 2 547,71 0,00 0,00 A2 341 633,14
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées (9) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 682,91 682,91 0,00 0,00 30 733,76
21848 Autres matériels de bureau et mobiliers 0,00 0,00 0,00 0,00 16 720,18
2188 Autres immobilisations corporelles 682,91 682,91 0,00 0,00 14 013,58
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours(sauf 2324) 1 864,80 1 864,80 0,00 0,00 310 899,38
2313 Constructions 1 864,80 1 864,80 0,00 0,00 308 609,37
2315 Install., matériel et outill. technique 0,00 0,00 0,00 0,00 2 290,01
FINANCEMENT EXTERNE (pour information)
Chap./ art.
(2)
Libellé Crédits ouverts
(BP + DM + RAR N-1)
Réalisations
Titres émis
Restes à réaliser au 31/12 (3) Crédits sans emploi
(4)
Pour information,
cumul des réalisations (5)
TOTAL RECETTES AFFECTEES (6) 204 061,10 B1 64 281,00 129 825,60 9 954,50 B2 190 111,91
13 Subventions d'investissement (reçues) (sauf le
138)
204 061,10 64 281,00 129 825,60 9 954,50 190 111,91
1311 Subv. transf. Etat et établ. nationaux 0,00 0,00 3 994,60 -3 994,60 0,00
1321 Subv. non transf. Etat, établ. nationaux 204 061,10 0,00 125 831,00 78 230,10 125 830,91
1323 Subv. non transf. Départements 0,00 15 246,00 0,00 -15 246,00 15 246,00
13461 Dot. équip.territoires ruraux non transf 0,00 49 035,00 0,00 -49 035,00 49 035,00
16 Emprunts et dettes assimilées (7) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées (9) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours (sauf 2324) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement Pour l’exercice En cumulé COMMUNAUTE DE COMMUNES AMBERT LIVRADOIS FOREZ - Budget Principal CC ALF 40100 - CA - 2025
Page 173
Recettes – Dépenses (8) B1 - A1 61 733,29 B2 - A2 -151 521,23
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Dépenses engagées non mandatées ou recettes justifiées non titrées.
(4) Crédits sans emploi = crédits ouverts – réalisations – RAR au 31/12.
(5) Réalisations antérieures + réalisations de l’exercice.
(6) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(7) Sauf 165, 166 et 16449.
(8) Indiquer le signe algébrique.
(9) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. COMMUNAUTE DE COMMUNES AMBERT LIVRADOIS FOREZ - Budget Principal CC ALF 40100 - CA - 2025
Page 174
III – ADOPTION DU CA III SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.3
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 263
LIBELLE : Patrimoine
NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
DEPENSES
Chap./ art.
(2)
Libellé Crédits ouverts
(BP + DM + RAR N-1)
Réalisations
Mandats émis
Restes à réaliser au 31/12 (3) Crédits sans emploi
(4)
Pour information,
cumul des réalisations (5)
DEPENSES 3 600,00 A1 1 809,60 0,00 1 790,40 A2 29 493,60
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 8 112,00
2031 Frais d'études 0,00 0,00 0,00 0,00 8 112,00
204 Subventions d'équipement versées (9) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 3 600,00 912,00 0,00 2 688,00 20 484,00
2158 Autres inst.,matériel,outil. techniques 3 600,00 912,00 0,00 2 688,00 912,00
2188 Autres immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 19 572,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours(sauf 2324) 0,00 897,60 0,00 -897,60 897,60
2315 Install., matériel et outill. technique 0,00 897,60 0,00 -897,60 897,60
FINANCEMENT EXTERNE (pour information)
Chap./ art.
(2)
Libellé Crédits ouverts
(BP + DM + RAR N-1)
Réalisations
Titres émis
Restes à réaliser au 31/12 (3) Crédits sans emploi
(4)
Pour information,
cumul des réalisations (5)
TOTAL RECETTES AFFECTEES (6) 0,00 B1 0,00 0,00 0,00 B2 17 914,00
13 Subventions d'investissement (reçues) (sauf le
138)
0,00 0,00 0,00 0,00 17 914,00
1312 Subv. transf. Régions 0,00 0,00 0,00 0,00 17 914,00
16 Emprunts et dettes assimilées (7) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées (9) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours (sauf 2324) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses (8) B1 - A1 -1 809,60 B2 - A2 -11 579,60
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes. COMMUNAUTE DE COMMUNES AMBERT LIVRADOIS FOREZ - Budget Principal CC ALF 40100 - CA - 2025
Page 175
(3) Dépenses engagées non mandatées ou recettes justifiées non titrées.
(4) Crédits sans emploi = crédits ouverts – réalisations – RAR au 31/12.
(5) Réalisations antérieures + réalisations de l’exercice.
(6) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(7) Sauf 165, 166 et 16449.
(8) Indiquer le signe algébrique.
(9) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. COMMUNAUTE DE COMMUNES AMBERT LIVRADOIS FOREZ - Budget Principal CC ALF 40100 - CA - 2025
Page 176
III – ADOPTION DU CA III SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.3
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 265
LIBELLE : Plantation de Haies
NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
DEPENSES
Chap./ art.
(2)
Libellé Crédits ouverts
(BP + DM + RAR N-1)
Réalisations
Mandats émis
Restes à réaliser au 31/12 (3) Crédits sans emploi
(4)
Pour information,
cumul des réalisations (5)
DEPENSES 0,00 A1 0,00 0,00 0,00 A2 13 997,78
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées (9) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 13 997,78
2121 Plantations d'arbres et d'arbustes 0,00 0,00 0,00 0,00 13 997,78
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours(sauf 2324) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
FINANCEMENT EXTERNE (pour information)
Chap./ art.
(2)
Libellé Crédits ouverts
(BP + DM + RAR N-1)
Réalisations
Titres émis
Restes à réaliser au 31/12 (3) Crédits sans emploi
(4)
Pour information,
cumul des réalisations (5)
TOTAL RECETTES AFFECTEES (6) 0,00 B1 0,00 0,00 0,00 B2 10 288,00
13 Subventions d'investissement (reçues) (sauf le
138)
0,00 0,00 0,00 0,00 10 288,00
1313 Subv. transf. Départements 0,00 0,00 0,00 0,00 10 288,00
16 Emprunts et dettes assimilées (7) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées (9) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours (sauf 2324) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses (8) B1 - A1 0,00 B2 - A2 -3 709,78
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Dépenses engagées non mandatées ou recettes justifiées non titrées.
(4) Crédits sans emploi = crédits ouverts – réalisations – RAR au 31/12.
(5) Réalisations antérieures + réalisations de l’exercice. COMMUNAUTE DE COMMUNES AMBERT LIVRADOIS FOREZ - Budget Principal CC ALF 40100 - CA - 2025
Page 177
(6) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(7) Sauf 165, 166 et 16449.
(8) Indiquer le signe algébrique.
(9) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. COMMUNAUTE DE COMMUNES AMBERT LIVRADOIS FOREZ - Budget Principal CC ALF 40100 - CA - 2025
Page 178
III – ADOPTION DU CA III SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.3
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 267
LIBELLE : MULTIPLE RURAL LA CHAULME
NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
DEPENSES
Chap./ art.
(2)
Libellé Crédits ouverts
(BP + DM + RAR N-1)
Réalisations
Mandats émis
Restes à réaliser au 31/12 (3) Crédits sans emploi
(4)
Pour information,
cumul des réalisations (5)
DEPENSES 278,00 A1 277,25 0,00 0,75 A2 12 790,85
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées (9) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 278,00 277,25 0,00 0,75 12 790,85
21351 Bâtiments publics 0,00 0,00 0,00 0,00 5 013,60
21352 Bâtiments privés 278,00 277,25 0,00 0,75 277,25
2188 Autres immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 7 500,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours(sauf 2324) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
FINANCEMENT EXTERNE (pour information)
Chap./ art.
(2)
Libellé Crédits ouverts
(BP + DM + RAR N-1)
Réalisations
Titres émis
Restes à réaliser au 31/12 (3) Crédits sans emploi
(4)
Pour information,
cumul des réalisations (5)
TOTAL RECETTES AFFECTEES (6) 0,00 B1 0,00 0,00 0,00 B2 0,00
13 Subventions d'investissement (reçues) (sauf le
138)
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (7) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées (9) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours (sauf 2324) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses (8) B1 - A1 -277,25 B2 - A2 -12 790,85
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Dépenses engagées non mandatées ou recettes justifiées non titrées.
(4) Crédits sans emploi = crédits ouverts – réalisations – RAR au 31/12. COMMUNAUTE DE COMMUNES AMBERT LIVRADOIS FOREZ - Budget Principal CC ALF 40100 - CA - 2025
Page 179
(5) Réalisations antérieures + réalisations de l’exercice.
(6) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(7) Sauf 165, 166 et 16449.
(8) Indiquer le signe algébrique.
(9) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. COMMUNAUTE DE COMMUNES AMBERT LIVRADOIS FOREZ - Budget Principal CC ALF 40100 - CA - 2025
Page 180
III – ADOPTION DU CA III SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.3
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 272
LIBELLE : Appel à Projet n° 1 Santé
NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
DEPENSES
Chap./ art.
(2)
Libellé Crédits ouverts
(BP + DM + RAR N-1)
Réalisations
Mandats émis
Restes à réaliser au 31/12 (3) Crédits sans emploi
(4)
Pour information,
cumul des réalisations (5)
DEPENSES 104 000,00 A1 17 648,65 50 000,00 36 351,35 A2 246 348,17
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées (9) 104 000,00 17 648,65 50 000,00 36 351,35 246 348,17
2041411 Subv. Cne GFP : Bien mobilier, matériel 54 000,00 17 648,65 0,00 36 351,35 196 348,17
2324 Subventions d'équipements versées 50 000,00 0,00 50 000,00 0,00 50 000,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours(sauf 2324) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
FINANCEMENT EXTERNE (pour information)
Chap./ art.
(2)
Libellé Crédits ouverts
(BP + DM + RAR N-1)
Réalisations
Titres émis
Restes à réaliser au 31/12 (3) Crédits sans emploi
(4)
Pour information,
cumul des réalisations (5)
TOTAL RECETTES AFFECTEES (6) 0,00 B1 0,00 0,00 0,00 B2 0,00
13 Subventions d'investissement (reçues) (sauf le
138)
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (7) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées (9) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours (sauf 2324) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses (8) B1 - A1 -17 648,65 B2 - A2 -246 348,17
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Dépenses engagées non mandatées ou recettes justifiées non titrées.
(4) Crédits sans emploi = crédits ouverts – réalisations – RAR au 31/12.
(5) Réalisations antérieures + réalisations de l’exercice. COMMUNAUTE DE COMMUNES AMBERT LIVRADOIS FOREZ - Budget Principal CC ALF 40100 - CA - 2025
Page 181
(6) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(7) Sauf 165, 166 et 16449.
(8) Indiquer le signe algébrique.
(9) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. COMMUNAUTE DE COMMUNES AMBERT LIVRADOIS FOREZ - Budget Principal CC ALF 40100 - CA - 2025
Page 182
III – ADOPTION DU CA III SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.3
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 275
LIBELLE : MULTIPLE RURAL BEURIERES
NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
DEPENSES
Chap./ art.
(2)
Libellé Crédits ouverts
(BP + DM + RAR N-1)
Réalisations
Mandats émis
Restes à réaliser au 31/12 (3) Crédits sans emploi
(4)
Pour information,
cumul des réalisations (5)
DEPENSES 0,00 A1 0,00 0,00 0,00 A2 424,50
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées (9) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 424,50
21351 Bâtiments publics 0,00 0,00 0,00 0,00 424,50
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours(sauf 2324) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
FINANCEMENT EXTERNE (pour information)
Chap./ art.
(2)
Libellé Crédits ouverts
(BP + DM + RAR N-1)
Réalisations
Titres émis
Restes à réaliser au 31/12 (3) Crédits sans emploi
(4)
Pour information,
cumul des réalisations (5)
TOTAL RECETTES AFFECTEES (6) 0,00 B1 0,00 0,00 0,00 B2 0,00
13 Subventions d'investissement (reçues) (sauf le
138)
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (7) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées (9) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours (sauf 2324) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses (8) B1 - A1 0,00 B2 - A2 -424,50
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Dépenses engagées non mandatées ou recettes justifiées non titrées.
(4) Crédits sans emploi = crédits ouverts – réalisations – RAR au 31/12.
(5) Réalisations antérieures + réalisations de l’exercice.
(6) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement. COMMUNAUTE DE COMMUNES AMBERT LIVRADOIS FOREZ - Budget Principal CC ALF 40100 - CA - 2025
Page 183
(7) Sauf 165, 166 et 16449.
(8) Indiquer le signe algébrique.
(9) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. COMMUNAUTE DE COMMUNES AMBERT LIVRADOIS FOREZ - Budget Principal CC ALF 40100 - CA - 2025
Page 184
III – ADOPTION DU CA III SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.3
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 277
LIBELLE : Auberge Col du Beal
NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
DEPENSES
Chap./ art.
(2)
Libellé Crédits ouverts
(BP + DM + RAR N-1)
Réalisations
Mandats émis
Restes à réaliser au 31/12 (3) Crédits sans emploi
(4)
Pour information,
cumul des réalisations (5)
DEPENSES 0,00 A1 0,00 0,00 0,00 A2 32 813,16
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 8 790,00
2031 Frais d'études 0,00 0,00 0,00 0,00 8 790,00
204 Subventions d'équipement versées (9) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 24 023,16
21351 Bâtiments publics 0,00 0,00 0,00 0,00 5 791,20
2138 Autres constructions 0,00 0,00 0,00 0,00 18 231,96
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours(sauf 2324) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
FINANCEMENT EXTERNE (pour information)
Chap./ art.
(2)
Libellé Crédits ouverts
(BP + DM + RAR N-1)
Réalisations
Titres émis
Restes à réaliser au 31/12 (3) Crédits sans emploi
(4)
Pour information,
cumul des réalisations (5)
TOTAL RECETTES AFFECTEES (6) 0,00 B1 0,00 0,00 0,00 B2 0,00
13 Subventions d'investissement (reçues) (sauf le
138)
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (7) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées (9) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours (sauf 2324) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses (8) B1 - A1 0,00 B2 - A2 -32 813,16
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Dépenses engagées non mandatées ou recettes justifiées non titrées.
(4) Crédits sans emploi = crédits ouverts – réalisations – RAR au 31/12. COMMUNAUTE DE COMMUNES AMBERT LIVRADOIS FOREZ - Budget Principal CC ALF 40100 - CA - 2025
Page 185
(5) Réalisations antérieures + réalisations de l’exercice.
(6) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(7) Sauf 165, 166 et 16449.
(8) Indiquer le signe algébrique.
(9) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. COMMUNAUTE DE COMMUNES AMBERT LIVRADOIS FOREZ - Budget Principal CC ALF 40100 - CA - 2025
Page 186
III – ADOPTION DU CA III SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.3
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 278
LIBELLE : Signalitique Agriculture Forêt
NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
DEPENSES
Chap./ art.
(2)
Libellé Crédits ouverts
(BP + DM + RAR N-1)
Réalisations
Mandats émis
Restes à réaliser au 31/12 (3) Crédits sans emploi
(4)
Pour information,
cumul des réalisations (5)
DEPENSES 11 000,00 A1 0,00 2 974,32 8 025,68 A2 3 204,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées (9) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours(sauf 2324) 11 000,00 0,00 2 974,32 8 025,68 3 204,00
2315 Install., matériel et outill. technique 11 000,00 0,00 2 974,32 8 025,68 3 204,00
FINANCEMENT EXTERNE (pour information)
Chap./ art.
(2)
Libellé Crédits ouverts
(BP + DM + RAR N-1)
Réalisations
Titres émis
Restes à réaliser au 31/12 (3) Crédits sans emploi
(4)
Pour information,
cumul des réalisations (5)
TOTAL RECETTES AFFECTEES (6) 0,00 B1 0,00 5 149,26 -5 149,26 B2 0,00
13 Subventions d'investissement (reçues) (sauf le
138)
0,00 0,00 5 149,26 -5 149,26 0,00
1313 Subv. transf. Départements 0,00 0,00 2 059,70 -2 059,70 0,00
13173 Subv. transf. FEADER 0,00 0,00 3 089,56 -3 089,56 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (7) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées (9) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours (sauf 2324) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses (8) B1 - A1 0,00 B2 - A2 -3 204,00
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Dépenses engagées non mandatées ou recettes justifiées non titrées.
(4) Crédits sans emploi = crédits ouverts – réalisations – RAR au 31/12. COMMUNAUTE DE COMMUNES AMBERT LIVRADOIS FOREZ - Budget Principal CC ALF 40100 - CA - 2025
Page 187
(5) Réalisations antérieures + réalisations de l’exercice.
(6) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(7) Sauf 165, 166 et 16449.
(8) Indiquer le signe algébrique.
(9) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. COMMUNAUTE DE COMMUNES AMBERT LIVRADOIS FOREZ - Budget Principal CC ALF 40100 - CA - 2025
Page 188
III – ADOPTION DU CA III SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.3
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 279
LIBELLE : Logements Domaize
NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
DEPENSES
Chap./ art.
(2)
Libellé Crédits ouverts
(BP + DM + RAR N-1)
Réalisations
Mandats émis
Restes à réaliser au 31/12 (3) Crédits sans emploi
(4)
Pour information,
cumul des réalisations (5)
DEPENSES 0,00 A1 0,00 0,00 0,00 A2 17 900,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées (9) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 17 900,00
21351 Bâtiments publics 0,00 0,00 0,00 0,00 17 900,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours(sauf 2324) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
FINANCEMENT EXTERNE (pour information)
Chap./ art.
(2)
Libellé Crédits ouverts
(BP + DM + RAR N-1)
Réalisations
Titres émis
Restes à réaliser au 31/12 (3) Crédits sans emploi
(4)
Pour information,
cumul des réalisations (5)
TOTAL RECETTES AFFECTEES (6) 0,00 B1 0,00 0,00 0,00 B2 0,00
13 Subventions d'investissement (reçues) (sauf le
138)
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (7) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées (9) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours (sauf 2324) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses (8) B1 - A1 0,00 B2 - A2 -17 900,00
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Dépenses engagées non mandatées ou recettes justifiées non titrées.
(4) Crédits sans emploi = crédits ouverts – réalisations – RAR au 31/12.
(5) Réalisations antérieures + réalisations de l’exercice.
(6) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement. COMMUNAUTE DE COMMUNES AMBERT LIVRADOIS FOREZ - Budget Principal CC ALF 40100 - CA - 2025
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(7) Sauf 165, 166 et 16449.
(8) Indiquer le signe algébrique.
(9) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. COMMUNAUTE DE COMMUNES AMBERT LIVRADOIS FOREZ - Budget Principal CC ALF 40100 - CA - 2025
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III – ADOPTION DU CA III SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.3
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 280
LIBELLE : Logements Brousse
NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
DEPENSES
Chap./ art.
(2)
Libellé Crédits ouverts
(BP + DM + RAR N-1)
Réalisations
Mandats émis
Restes à réaliser au 31/12 (3) Crédits sans emploi
(4)
Pour information,
cumul des réalisations (5)
DEPENSES 0,00 A1 0,00 0,00 0,00 A2 8 151,66
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées (9) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 8 151,66
21351 Bâtiments publics 0,00 0,00 0,00 0,00 8 151,66
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours(sauf 2324) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
FINANCEMENT EXTERNE (pour information)
Chap./ art.
(2)
Libellé Crédits ouverts
(BP + DM + RAR N-1)
Réalisations
Titres émis
Restes à réaliser au 31/12 (3) Crédits sans emploi
(4)
Pour information,
cumul des réalisations (5)
TOTAL RECETTES AFFECTEES (6) 0,00 B1 0,00 0,00 0,00 B2 0,00
13 Subventions d'investissement (reçues) (sauf le
138)
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (7) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées (9) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours (sauf 2324) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses (8) B1 - A1 0,00 B2 - A2 -8 151,66
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Dépenses engagées non mandatées ou recettes justifiées non titrées.
(4) Crédits sans emploi = crédits ouverts – réalisations – RAR au 31/12.
(5) Réalisations antérieures + réalisations de l’exercice.
(6) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement. COMMUNAUTE DE COMMUNES AMBERT LIVRADOIS FOREZ - Budget Principal CC ALF 40100 - CA - 2025
Page 191
(7) Sauf 165, 166 et 16449.
(8) Indiquer le signe algébrique.
(9) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. COMMUNAUTE DE COMMUNES AMBERT LIVRADOIS FOREZ - Budget Principal CC ALF 40100 - CA - 2025
Page 192
III – ADOPTION DU CA III SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.3
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 281
LIBELLE : Logements Marsac
NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
DEPENSES
Chap./ art.
(2)
Libellé Crédits ouverts
(BP + DM + RAR N-1)
Réalisations
Mandats émis
Restes à réaliser au 31/12 (3) Crédits sans emploi
(4)
Pour information,
cumul des réalisations (5)
DEPENSES 0,00 A1 0,00 0,00 0,00 A2 6 376,75
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées (9) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 6 376,75
21351 Bâtiments publics 0,00 0,00 0,00 0,00 6 376,75
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours(sauf 2324) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
FINANCEMENT EXTERNE (pour information)
Chap./ art.
(2)
Libellé Crédits ouverts
(BP + DM + RAR N-1)
Réalisations
Titres émis
Restes à réaliser au 31/12 (3) Crédits sans emploi
(4)
Pour information,
cumul des réalisations (5)
TOTAL RECETTES AFFECTEES (6) 0,00 B1 0,00 0,00 0,00 B2 0,00
13 Subventions d'investissement (reçues) (sauf le
138)
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (7) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées (9) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours (sauf 2324) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses (8) B1 - A1 0,00 B2 - A2 -6 376,75
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Dépenses engagées non mandatées ou recettes justifiées non titrées.
(4) Crédits sans emploi = crédits ouverts – réalisations – RAR au 31/12.
(5) Réalisations antérieures + réalisations de l’exercice.
(6) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement. COMMUNAUTE DE COMMUNES AMBERT LIVRADOIS FOREZ - Budget Principal CC ALF 40100 - CA - 2025
Page 193
(7) Sauf 165, 166 et 16449.
(8) Indiquer le signe algébrique.
(9) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. COMMUNAUTE DE COMMUNES AMBERT LIVRADOIS FOREZ - Budget Principal CC ALF 40100 - CA - 2025
Page 194
III – ADOPTION DU CA III SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.3
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 282
LIBELLE : Logements Mayres
NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
DEPENSES
Chap./ art.
(2)
Libellé Crédits ouverts
(BP + DM + RAR N-1)
Réalisations
Mandats émis
Restes à réaliser au 31/12 (3) Crédits sans emploi
(4)
Pour information,
cumul des réalisations (5)
DEPENSES 0,00 A1 0,00 0,00 0,00 A2 66 795,84
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées (9) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours(sauf 2324) 0,00 0,00 0,00 0,00 66 795,84
2313 Constructions 0,00 0,00 0,00 0,00 64 795,84
2315 Install., matériel et outill. technique 0,00 0,00 0,00 0,00 2 000,00
FINANCEMENT EXTERNE (pour information)
Chap./ art.
(2)
Libellé Crédits ouverts
(BP + DM + RAR N-1)
Réalisations
Titres émis
Restes à réaliser au 31/12 (3) Crédits sans emploi
(4)
Pour information,
cumul des réalisations (5)
TOTAL RECETTES AFFECTEES (6) 0,00 B1 0,00 0,00 0,00 B2 23 687,00
13 Subventions d'investissement (reçues) (sauf le
138)
0,00 0,00 0,00 0,00 23 687,00
1311 Subv. transf. Etat et établ. nationaux 0,00 0,00 0,00 0,00 6 854,00
1323 Subv. non transf. Départements 0,00 0,00 0,00 0,00 5 362,00
13461 Dot. équip.territoires ruraux non transf 0,00 0,00 0,00 0,00 11 471,00
16 Emprunts et dettes assimilées (7) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées (9) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours (sauf 2324) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses (8) B1 - A1 0,00 B2 - A2 -43 108,84
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes. COMMUNAUTE DE COMMUNES AMBERT LIVRADOIS FOREZ - Budget Principal CC ALF 40100 - CA - 2025
Page 195
(3) Dépenses engagées non mandatées ou recettes justifiées non titrées.
(4) Crédits sans emploi = crédits ouverts – réalisations – RAR au 31/12.
(5) Réalisations antérieures + réalisations de l’exercice.
(6) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(7) Sauf 165, 166 et 16449.
(8) Indiquer le signe algébrique.
(9) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. COMMUNAUTE DE COMMUNES AMBERT LIVRADOIS FOREZ - Budget Principal CC ALF 40100 - CA - 2025
Page 196
III – ADOPTION DU CA III SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.3
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 286
LIBELLE : Travaux énergétiques Mediathèque Ambert
NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
DEPENSES
Chap./ art.
(2)
Libellé Crédits ouverts
(BP + DM + RAR N-1)
Réalisations
Mandats émis
Restes à réaliser au 31/12 (3) Crédits sans emploi
(4)
Pour information,
cumul des réalisations (5)
DEPENSES 121 496,22 A1 7 653,74 94 342,48 19 500,00 A2 77 897,34
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées (9) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours(sauf 2324) 121 496,22 7 653,74 94 342,48 19 500,00 77 897,34
2313 Constructions 110 650,48 4 020,00 91 150,48 15 480,00 74 263,60
2316 Restaur. des biens histo. et culturels 3 633,74 3 633,74 0,00 0,00 3 633,74
2318 Autres immo. corporelles en cours 7 212,00 0,00 3 192,00 4 020,00 0,00
FINANCEMENT EXTERNE (pour information)
Chap./ art.
(2)
Libellé Crédits ouverts
(BP + DM + RAR N-1)
Réalisations
Titres émis
Restes à réaliser au 31/12 (3) Crédits sans emploi
(4)
Pour information,
cumul des réalisations (5)
TOTAL RECETTES AFFECTEES (6) 75 264,00 B1 12 299,64 62 954,36 10,00 B2 44 555,64
13 Subventions d'investissement (reçues) (sauf le
138)
75 264,00 12 299,64 62 954,36 10,00 44 555,64
1311 Subv. transf. Etat et établ. nationaux 0,00 0,00 0,00 0,00 12 096,00
1321 Subv. non transf. Etat, établ. nationaux 75 264,00 0,00 0,00 75 264,00 20 160,00
13461 Dot. équip.territoires ruraux non transf 0,00 0,00 28 224,00 -28 224,00 0,00
13462 Dotation de soutien à l'invest local 0,00 12 299,64 34 730,36 -47 030,00 12 299,64
16 Emprunts et dettes assimilées (7) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées (9) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours (sauf 2324) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses (8) B1 - A1 4 645,90 B2 - A2 -33 341,70 COMMUNAUTE DE COMMUNES AMBERT LIVRADOIS FOREZ - Budget Principal CC ALF 40100 - CA - 2025
Page 197
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Dépenses engagées non mandatées ou recettes justifiées non titrées.
(4) Crédits sans emploi = crédits ouverts – réalisations – RAR au 31/12.
(5) Réalisations antérieures + réalisations de l’exercice.
(6) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(7) Sauf 165, 166 et 16449.
(8) Indiquer le signe algébrique.
(9) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. COMMUNAUTE DE COMMUNES AMBERT LIVRADOIS FOREZ - Budget Principal CC ALF 40100 - CA - 2025
Page 198
III – ADOPTION DU CA III SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.3
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 288
LIBELLE : Téléphone et Logiciel Portage de Repas
NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
DEPENSES
Chap./ art.
(2)
Libellé Crédits ouverts
(BP + DM + RAR N-1)
Réalisations
Mandats émis
Restes à réaliser au 31/12 (3) Crédits sans emploi
(4)
Pour information,
cumul des réalisations (5)
DEPENSES 6 614,00 A1 5 503,00 0,00 1 111,00 A2 11 051,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 6 614,00 0,00 0,00 6 614,00 5 548,00
2051 Concessions, droits similaires 6 614,00 0,00 0,00 6 614,00 5 548,00
204 Subventions d'équipement versées (9) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours(sauf 2324) 0,00 5 503,00 0,00 -5 503,00 5 503,00
2328 Autres immobilisations incorporelles 0,00 5 503,00 0,00 -5 503,00 5 503,00
FINANCEMENT EXTERNE (pour information)
Chap./ art.
(2)
Libellé Crédits ouverts
(BP + DM + RAR N-1)
Réalisations
Titres émis
Restes à réaliser au 31/12 (3) Crédits sans emploi
(4)
Pour information,
cumul des réalisations (5)
TOTAL RECETTES AFFECTEES (6) 0,00 B1 0,00 0,00 0,00 B2 2 040,00
13 Subventions d'investissement (reçues) (sauf le
138)
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (7) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 2 040,00
2051 Concessions, droits similaires 0,00 0,00 0,00 0,00 2 040,00
204 Subventions d'équipement versées (9) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours (sauf 2324) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses (8) B1 - A1 -5 503,00 B2 - A2 -9 011,00
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Dépenses engagées non mandatées ou recettes justifiées non titrées.
(4) Crédits sans emploi = crédits ouverts – réalisations – RAR au 31/12. COMMUNAUTE DE COMMUNES AMBERT LIVRADOIS FOREZ - Budget Principal CC ALF 40100 - CA - 2025
Page 199
(5) Réalisations antérieures + réalisations de l’exercice.
(6) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(7) Sauf 165, 166 et 16449.
(8) Indiquer le signe algébrique.
(9) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. COMMUNAUTE DE COMMUNES AMBERT LIVRADOIS FOREZ - Budget Principal CC ALF 40100 - CA - 2025
Page 200
III – ADOPTION DU CA III SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.3
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 289
LIBELLE : Maison de Santé Ambert
NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
DEPENSES
Chap./ art.
(2)
Libellé Crédits ouverts
(BP + DM + RAR N-1)
Réalisations
Mandats émis
Restes à réaliser au 31/12 (3) Crédits sans emploi
(4)
Pour information,
cumul des réalisations (5)
DEPENSES 0,00 A1 0,00 0,00 0,00 A2 245 075,46
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées (9) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours(sauf 2324) 0,00 0,00 0,00 0,00 245 075,46
2312 Agencements et aménagements de terrains 0,00 0,00 0,00 0,00 561,60
2317 Immo. corporelles reçues mise à dispo. 0,00 0,00 0,00 0,00 244 513,86
FINANCEMENT EXTERNE (pour information)
Chap./ art.
(2)
Libellé Crédits ouverts
(BP + DM + RAR N-1)
Réalisations
Titres émis
Restes à réaliser au 31/12 (3) Crédits sans emploi
(4)
Pour information,
cumul des réalisations (5)
TOTAL RECETTES AFFECTEES (6) 0,00 B1 0,00 0,00 0,00 B2 104 876,69
13 Subventions d'investissement (reçues) (sauf le
138)
0,00 0,00 0,00 0,00 104 315,09
13461 Dot. équip.territoires ruraux non transf 0,00 0,00 0,00 0,00 57 000,00
13462 Dotation de soutien à l'invest local 0,00 0,00 0,00 0,00 47 315,09
16 Emprunts et dettes assimilées (7) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées (9) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours (sauf 2324) 0,00 0,00 0,00 0,00 561,60
2312 Agencements et aménagements de terrains 0,00 0,00 0,00 0,00 561,60
Solde du financement Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses (8) B1 - A1 0,00 B2 - A2 -140 198,77
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes. COMMUNAUTE DE COMMUNES AMBERT LIVRADOIS FOREZ - Budget Principal CC ALF 40100 - CA - 2025
Page 201
(3) Dépenses engagées non mandatées ou recettes justifiées non titrées.
(4) Crédits sans emploi = crédits ouverts – réalisations – RAR au 31/12.
(5) Réalisations antérieures + réalisations de l’exercice.
(6) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(7) Sauf 165, 166 et 16449.
(8) Indiquer le signe algébrique.
(9) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. COMMUNAUTE DE COMMUNES AMBERT LIVRADOIS FOREZ - Budget Principal CC ALF 40100 - CA - 2025
Page 202
III – ADOPTION DU CA III SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.3
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 290
LIBELLE : Auberge des Supeyres
NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
DEPENSES
Chap./ art.
(2)
Libellé Crédits ouverts
(BP + DM + RAR N-1)
Réalisations
Mandats émis
Restes à réaliser au 31/12 (3) Crédits sans emploi
(4)
Pour information,
cumul des réalisations (5)
DEPENSES 9 665,00 A1 0,00 6 224,32 3 440,68 A2 62 428,06
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 825,00
2031 Frais d'études 0,00 0,00 0,00 0,00 825,00
204 Subventions d'équipement versées (9) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 55 146,24
2138 Autres constructions 0,00 0,00 0,00 0,00 12 663,68
2188 Autres immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 42 482,56
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours(sauf 2324) 9 665,00 0,00 6 224,32 3 440,68 6 456,82
2314 Constructions sur sol d'autrui 0,00 0,00 6 224,32 -6 224,32 6 456,82
2315 Install., matériel et outill. technique 9 665,00 0,00 0,00 9 665,00 0,00
FINANCEMENT EXTERNE (pour information)
Chap./ art.
(2)
Libellé Crédits ouverts
(BP + DM + RAR N-1)
Réalisations
Titres émis
Restes à réaliser au 31/12 (3) Crédits sans emploi
(4)
Pour information,
cumul des réalisations (5)
TOTAL RECETTES AFFECTEES (6) 0,00 B1 0,00 0,00 0,00 B2 16 650,00
13 Subventions d'investissement (reçues) (sauf le
138)
0,00 0,00 0,00 0,00 16 650,00
13461 Dot. équip.territoires ruraux non transf 0,00 0,00 0,00 0,00 16 650,00
16 Emprunts et dettes assimilées (7) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées (9) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours (sauf 2324) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses (8) B1 - A1 0,00 B2 - A2 -45 778,06
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération. COMMUNAUTE DE COMMUNES AMBERT LIVRADOIS FOREZ - Budget Principal CC ALF 40100 - CA - 2025
Page 203
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Dépenses engagées non mandatées ou recettes justifiées non titrées.
(4) Crédits sans emploi = crédits ouverts – réalisations – RAR au 31/12.
(5) Réalisations antérieures + réalisations de l’exercice.
(6) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(7) Sauf 165, 166 et 16449.
(8) Indiquer le signe algébrique.
(9) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. COMMUNAUTE DE COMMUNES AMBERT LIVRADOIS FOREZ - Budget Principal CC ALF 40100 - CA - 2025
Page 204
III – ADOPTION DU CA III SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.3
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 291
LIBELLE : Schéma directeur Cyclable
NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
DEPENSES
Chap./ art.
(2)
Libellé Crédits ouverts
(BP + DM + RAR N-1)
Réalisations
Mandats émis
Restes à réaliser au 31/12 (3) Crédits sans emploi
(4)
Pour information,
cumul des réalisations (5)
DEPENSES 0,00 A1 0,00 0,00 0,00 A2 42 268,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 42 160,00
2031 Frais d'études 0,00 0,00 0,00 0,00 42 160,00
204 Subventions d'équipement versées (9) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours(sauf 2324) 0,00 0,00 0,00 0,00 108,00
2312 Agencements et aménagements de terrains 0,00 0,00 0,00 0,00 108,00
FINANCEMENT EXTERNE (pour information)
Chap./ art.
(2)
Libellé Crédits ouverts
(BP + DM + RAR N-1)
Réalisations
Titres émis
Restes à réaliser au 31/12 (3) Crédits sans emploi
(4)
Pour information,
cumul des réalisations (5)
TOTAL RECETTES AFFECTEES (6) 0,00 B1 0,00 0,00 0,00 B2 28 640,00
13 Subventions d'investissement (reçues) (sauf le
138)
0,00 0,00 0,00 0,00 28 640,00
1311 Subv. transf. Etat et établ. nationaux 0,00 0,00 0,00 0,00 14 940,00
13173 Subv. transf. FEADER 0,00 0,00 0,00 0,00 13 700,00
16 Emprunts et dettes assimilées (7) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées (9) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours (sauf 2324) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses (8) B1 - A1 0,00 B2 - A2 -13 628,00
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Dépenses engagées non mandatées ou recettes justifiées non titrées. COMMUNAUTE DE COMMUNES AMBERT LIVRADOIS FOREZ - Budget Principal CC ALF 40100 - CA - 2025
Page 205
(4) Crédits sans emploi = crédits ouverts – réalisations – RAR au 31/12.
(5) Réalisations antérieures + réalisations de l’exercice.
(6) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(7) Sauf 165, 166 et 16449.
(8) Indiquer le signe algébrique.
(9) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. COMMUNAUTE DE COMMUNES AMBERT LIVRADOIS FOREZ - Budget Principal CC ALF 40100 - CA - 2025
Page 206
III – ADOPTION DU CA III SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.3
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 292
LIBELLE : Sentiers familiaux ludiques
NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
DEPENSES
Chap./ art.
(2)
Libellé Crédits ouverts
(BP + DM + RAR N-1)
Réalisations
Mandats émis
Restes à réaliser au 31/12 (3) Crédits sans emploi
(4)
Pour information,
cumul des réalisations (5)
DEPENSES 0,00 A1 0,00 0,00 0,00 A2 8 222,40
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées (9) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 8 222,40
2181 Install. générales, agencements 0,00 0,00 0,00 0,00 5 820,00
2188 Autres immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 2 402,40
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours(sauf 2324) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
FINANCEMENT EXTERNE (pour information)
Chap./ art.
(2)
Libellé Crédits ouverts
(BP + DM + RAR N-1)
Réalisations
Titres émis
Restes à réaliser au 31/12 (3) Crédits sans emploi
(4)
Pour information,
cumul des réalisations (5)
TOTAL RECETTES AFFECTEES (6) 0,00 B1 0,00 0,00 0,00 B2 5 348,80
13 Subventions d'investissement (reçues) (sauf le
138)
0,00 0,00 0,00 0,00 5 348,80
1312 Subv. transf. Régions 0,00 0,00 0,00 0,00 5 348,80
16 Emprunts et dettes assimilées (7) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées (9) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours (sauf 2324) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses (8) B1 - A1 0,00 B2 - A2 -2 873,60
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Dépenses engagées non mandatées ou recettes justifiées non titrées.
(4) Crédits sans emploi = crédits ouverts – réalisations – RAR au 31/12. COMMUNAUTE DE COMMUNES AMBERT LIVRADOIS FOREZ - Budget Principal CC ALF 40100 - CA - 2025
Page 207
(5) Réalisations antérieures + réalisations de l’exercice.
(6) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(7) Sauf 165, 166 et 16449.
(8) Indiquer le signe algébrique.
(9) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. COMMUNAUTE DE COMMUNES AMBERT LIVRADOIS FOREZ - Budget Principal CC ALF 40100 - CA - 2025
Page 208
III – ADOPTION DU CA III SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.3
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 293
LIBELLE : Etude Energie Piscine
NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
DEPENSES
Chap./ art.
(2)
Libellé Crédits ouverts
(BP + DM + RAR N-1)
Réalisations
Mandats émis
Restes à réaliser au 31/12 (3) Crédits sans emploi
(4)
Pour information,
cumul des réalisations (5)
DEPENSES 1 848,00 A1 1 848,00 0,00 0,00 A2 36 816,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 1 848,00 0,00 -1 848,00 27 840,00
2031 Frais d'études 0,00 1 848,00 0,00 -1 848,00 27 624,00
2033 Frais d'insertion 0,00 0,00 0,00 0,00 216,00
204 Subventions d'équipement versées (9) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours(sauf 2324) 1 848,00 0,00 0,00 1 848,00 8 976,00
2313 Constructions 1 848,00 0,00 0,00 1 848,00 8 976,00
FINANCEMENT EXTERNE (pour information)
Chap./ art.
(2)
Libellé Crédits ouverts
(BP + DM + RAR N-1)
Réalisations
Titres émis
Restes à réaliser au 31/12 (3) Crédits sans emploi
(4)
Pour information,
cumul des réalisations (5)
TOTAL RECETTES AFFECTEES (6) 2 500,00 B1 6 580,00 0,00 -4 080,00 B2 18 880,00
13 Subventions d'investissement (reçues) (sauf le
138)
2 500,00 2 500,00 0,00 0,00 14 800,00
1311 Subv. transf. Etat et établ. nationaux 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
1321 Subv. non transf. Etat, établ. nationaux 2 500,00 2 500,00 0,00 0,00 14 800,00
16 Emprunts et dettes assimilées (7) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées (9) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 4 080,00 0,00 -4 080,00 4 080,00
217314 Bâtiments culturels et sportifs 0,00 4 080,00 0,00 -4 080,00 4 080,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours (sauf 2324) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses (8) B1 - A1 4 732,00 B2 - A2 -17 936,00
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération. COMMUNAUTE DE COMMUNES AMBERT LIVRADOIS FOREZ - Budget Principal CC ALF 40100 - CA - 2025
Page 209
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Dépenses engagées non mandatées ou recettes justifiées non titrées.
(4) Crédits sans emploi = crédits ouverts – réalisations – RAR au 31/12.
(5) Réalisations antérieures + réalisations de l’exercice.
(6) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(7) Sauf 165, 166 et 16449.
(8) Indiquer le signe algébrique.
(9) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. COMMUNAUTE DE COMMUNES AMBERT LIVRADOIS FOREZ - Budget Principal CC ALF 40100 - CA - 2025
Page 210
III – ADOPTION DU CA III SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.3
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 296
LIBELLE : Halle Commerciale Ambert
NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
DEPENSES
Chap./ art.
(2)
Libellé Crédits ouverts
(BP + DM + RAR N-1)
Réalisations
Mandats émis
Restes à réaliser au 31/12 (3) Crédits sans emploi
(4)
Pour information,
cumul des réalisations (5)
DEPENSES 0,00 A1 0,00 0,00 0,00 A2 583,33
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées (9) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 583,33
2138 Autres constructions 0,00 0,00 0,00 0,00 583,33
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours(sauf 2324) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
FINANCEMENT EXTERNE (pour information)
Chap./ art.
(2)
Libellé Crédits ouverts
(BP + DM + RAR N-1)
Réalisations
Titres émis
Restes à réaliser au 31/12 (3) Crédits sans emploi
(4)
Pour information,
cumul des réalisations (5)
TOTAL RECETTES AFFECTEES (6) 0,00 B1 0,00 0,00 0,00 B2 0,00
13 Subventions d'investissement (reçues) (sauf le
138)
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (7) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées (9) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours (sauf 2324) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses (8) B1 - A1 0,00 B2 - A2 -583,33
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Dépenses engagées non mandatées ou recettes justifiées non titrées.
(4) Crédits sans emploi = crédits ouverts – réalisations – RAR au 31/12.
(5) Réalisations antérieures + réalisations de l’exercice.
(6) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement. COMMUNAUTE DE COMMUNES AMBERT LIVRADOIS FOREZ - Budget Principal CC ALF 40100 - CA - 2025
Page 211
(7) Sauf 165, 166 et 16449.
(8) Indiquer le signe algébrique.
(9) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. COMMUNAUTE DE COMMUNES AMBERT LIVRADOIS FOREZ - Budget Principal CC ALF 40100 - CA - 2025
Page 212
III – ADOPTION DU CA III SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.3
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 300
LIBELLE : Pôle pleine nature
NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
DEPENSES
Chap./ art.
(2)
Libellé Crédits ouverts
(BP + DM + RAR N-1)
Réalisations
Mandats émis
Restes à réaliser au 31/12 (3) Crédits sans emploi
(4)
Pour information,
cumul des réalisations (5)
DEPENSES 0,00 A1 0,00 0,00 0,00 A2 16 786,69
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées (9) 0,00 0,00 0,00 0,00 16 786,69
20421 Privé : Bien mobilier, matériel 0,00 0,00 0,00 0,00 16 786,69
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours(sauf 2324) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
FINANCEMENT EXTERNE (pour information)
Chap./ art.
(2)
Libellé Crédits ouverts
(BP + DM + RAR N-1)
Réalisations
Titres émis
Restes à réaliser au 31/12 (3) Crédits sans emploi
(4)
Pour information,
cumul des réalisations (5)
TOTAL RECETTES AFFECTEES (6) 0,00 B1 0,00 0,00 0,00 B2 16 786,69
13 Subventions d'investissement (reçues) (sauf le
138)
0,00 0,00 0,00 0,00 16 786,69
13178 Autres fonds européens 0,00 0,00 0,00 0,00 16 786,69
16 Emprunts et dettes assimilées (7) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées (9) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours (sauf 2324) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses (8) B1 - A1 0,00 B2 - A2 0,00
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Dépenses engagées non mandatées ou recettes justifiées non titrées.
(4) Crédits sans emploi = crédits ouverts – réalisations – RAR au 31/12.
(5) Réalisations antérieures + réalisations de l’exercice. COMMUNAUTE DE COMMUNES AMBERT LIVRADOIS FOREZ - Budget Principal CC ALF 40100 - CA - 2025
Page 213
(6) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(7) Sauf 165, 166 et 16449.
(8) Indiquer le signe algébrique.
(9) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. COMMUNAUTE DE COMMUNES AMBERT LIVRADOIS FOREZ - Budget Principal CC ALF 40100 - CA - 2025
Page 214
III – ADOPTION DU CA III SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.3
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 302
LIBELLE : ASLH Arlanc
NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
DEPENSES
Chap./ art.
(2)
Libellé Crédits ouverts
(BP + DM + RAR N-1)
Réalisations
Mandats émis
Restes à réaliser au 31/12 (3) Crédits sans emploi
(4)
Pour information,
cumul des réalisations (5)
DEPENSES 0,00 A1 0,00 0,00 0,00 A2 48 935,94
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées (9) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 12 502,54
21848 Autres matériels de bureau et mobiliers 0,00 0,00 0,00 0,00 2 209,42
2188 Autres immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 10 293,12
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours(sauf 2324) 0,00 0,00 0,00 0,00 36 433,40
2313 Constructions 0,00 0,00 0,00 0,00 36 433,40
FINANCEMENT EXTERNE (pour information)
Chap./ art.
(2)
Libellé Crédits ouverts
(BP + DM + RAR N-1)
Réalisations
Titres émis
Restes à réaliser au 31/12 (3) Crédits sans emploi
(4)
Pour information,
cumul des réalisations (5)
TOTAL RECETTES AFFECTEES (6) 0,00 B1 0,00 0,00 0,00 B2 28 711,89
13 Subventions d'investissement (reçues) (sauf le
138)
0,00 0,00 0,00 0,00 28 711,89
1318 Autres subventions d'équipement transf. 0,00 0,00 0,00 0,00 28 711,89
16 Emprunts et dettes assimilées (7) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées (9) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours (sauf 2324) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses (8) B1 - A1 0,00 B2 - A2 -20 224,05
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Dépenses engagées non mandatées ou recettes justifiées non titrées. COMMUNAUTE DE COMMUNES AMBERT LIVRADOIS FOREZ - Budget Principal CC ALF 40100 - CA - 2025
Page 215
(4) Crédits sans emploi = crédits ouverts – réalisations – RAR au 31/12.
(5) Réalisations antérieures + réalisations de l’exercice.
(6) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(7) Sauf 165, 166 et 16449.
(8) Indiquer le signe algébrique.
(9) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. COMMUNAUTE DE COMMUNES AMBERT LIVRADOIS FOREZ - Budget Principal CC ALF 40100 - CA - 2025
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III – ADOPTION DU CA III SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.3
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 303
LIBELLE : Plan Vélo
NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
DEPENSES
Chap./ art.
(2)
Libellé Crédits ouverts
(BP + DM + RAR N-1)
Réalisations
Mandats émis
Restes à réaliser au 31/12 (3) Crédits sans emploi
(4)
Pour information,
cumul des réalisations (5)
DEPENSES 55 057,00 A1 29 400,00 3 600,00 22 057,00 A2 131 951,87
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 3 600,00 -3 600,00 10 368,00
2031 Frais d'études 0,00 0,00 3 600,00 -3 600,00 0,00
2051 Concessions, droits similaires 0,00 0,00 0,00 0,00 10 368,00
204 Subventions d'équipement versées (9) 9 057,00 4 800,00 0,00 4 257,00 4 800,00
20421 Privé : Bien mobilier, matériel 9 057,00 4 800,00 0,00 4 257,00 4 800,00
21 Immobilisations corporelles 32 000,00 0,00 0,00 32 000,00 35 616,00
21828 Autres matériels de transport 28 000,00 0,00 0,00 28 000,00 34 526,00
21838 Autre matériel informatique 0,00 0,00 0,00 0,00 1 090,00
2188 Autres immobilisations corporelles 4 000,00 0,00 0,00 4 000,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours(sauf 2324) 14 000,00 24 600,00 0,00 -10 600,00 81 167,87
2312 Agencements et aménagements de terrains 14 000,00 0,00 0,00 14 000,00 0,00
2318 Autres immo. corporelles en cours 0,00 24 600,00 0,00 -24 600,00 81 167,87
FINANCEMENT EXTERNE (pour information)
Chap./ art.
(2)
Libellé Crédits ouverts
(BP + DM + RAR N-1)
Réalisations
Titres émis
Restes à réaliser au 31/12 (3) Crédits sans emploi
(4)
Pour information,
cumul des réalisations (5)
TOTAL RECETTES AFFECTEES (6) 20 090,00 B1 6 176,00 0,00 13 914,00 B2 59 736,44
13 Subventions d'investissement (reçues) (sauf le
138)
20 090,00 6 176,00 0,00 13 914,00 59 736,44
1311 Subv. transf. Etat et établ. nationaux 0,00 0,00 0,00 0,00 39 910,44
1312 Subv. transf. Régions 13 920,00 0,00 0,00 13 920,00 13 650,00
1318 Autres subventions d'équipement transf. 6 170,00 6 176,00 0,00 -6,00 6 176,00
16 Emprunts et dettes assimilées (7) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées (9) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours (sauf 2324) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 COMMUNAUTE DE COMMUNES AMBERT LIVRADOIS FOREZ - Budget Principal CC ALF 40100 - CA - 2025
Page 217
Solde du financement Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses (8) B1 - A1 -23 224,00 B2 - A2 -72 215,43
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Dépenses engagées non mandatées ou recettes justifiées non titrées.
(4) Crédits sans emploi = crédits ouverts – réalisations – RAR au 31/12.
(5) Réalisations antérieures + réalisations de l’exercice.
(6) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(7) Sauf 165, 166 et 16449.
(8) Indiquer le signe algébrique.
(9) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. COMMUNAUTE DE COMMUNES AMBERT LIVRADOIS FOREZ - Budget Principal CC ALF 40100 - CA - 2025
Page 218
III – ADOPTION DU CA III SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.3
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 304
LIBELLE : Gros Entretien Piscine
NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
DEPENSES
Chap./ art.
(2)
Libellé Crédits ouverts
(BP + DM + RAR N-1)
Réalisations
Mandats émis
Restes à réaliser au 31/12 (3) Crédits sans emploi
(4)
Pour information,
cumul des réalisations (5)
DEPENSES 0,00 A1 0,00 0,00 0,00 A2 81 313,75
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées (9) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 20 474,85
21351 Bâtiments publics 0,00 0,00 0,00 0,00 20 474,85
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours(sauf 2324) 0,00 0,00 0,00 0,00 60 838,90
2313 Constructions 0,00 0,00 0,00 0,00 60 838,90
FINANCEMENT EXTERNE (pour information)
Chap./ art.
(2)
Libellé Crédits ouverts
(BP + DM + RAR N-1)
Réalisations
Titres émis
Restes à réaliser au 31/12 (3) Crédits sans emploi
(4)
Pour information,
cumul des réalisations (5)
TOTAL RECETTES AFFECTEES (6) 0,00 B1 0,00 0,00 0,00 B2 16 899,00
13 Subventions d'investissement (reçues) (sauf le
138)
0,00 0,00 0,00 0,00 16 899,00
13461 Dot. équip.territoires ruraux non transf 0,00 0,00 0,00 0,00 16 899,00
16 Emprunts et dettes assimilées (7) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées (9) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours (sauf 2324) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses (8) B1 - A1 0,00 B2 - A2 -64 414,75
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Dépenses engagées non mandatées ou recettes justifiées non titrées.
(4) Crédits sans emploi = crédits ouverts – réalisations – RAR au 31/12. COMMUNAUTE DE COMMUNES AMBERT LIVRADOIS FOREZ - Budget Principal CC ALF 40100 - CA - 2025
Page 219
(5) Réalisations antérieures + réalisations de l’exercice.
(6) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(7) Sauf 165, 166 et 16449.
(8) Indiquer le signe algébrique.
(9) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. COMMUNAUTE DE COMMUNES AMBERT LIVRADOIS FOREZ - Budget Principal CC ALF 40100 - CA - 2025
Page 220
III – ADOPTION DU CA III SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.3
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 305
LIBELLE : Logement Piscine
NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
DEPENSES
Chap./ art.
(2)
Libellé Crédits ouverts
(BP + DM + RAR N-1)
Réalisations
Mandats émis
Restes à réaliser au 31/12 (3) Crédits sans emploi
(4)
Pour information,
cumul des réalisations (5)
DEPENSES 0,00 A1 0,00 0,00 0,00 A2 18 007,77
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées (9) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 18 007,77
21351 Bâtiments publics 0,00 0,00 0,00 0,00 17 147,80
2188 Autres immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 859,97
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours(sauf 2324) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
FINANCEMENT EXTERNE (pour information)
Chap./ art.
(2)
Libellé Crédits ouverts
(BP + DM + RAR N-1)
Réalisations
Titres émis
Restes à réaliser au 31/12 (3) Crédits sans emploi
(4)
Pour information,
cumul des réalisations (5)
TOTAL RECETTES AFFECTEES (6) 0,00 B1 0,00 0,00 0,00 B2 0,00
13 Subventions d'investissement (reçues) (sauf le
138)
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (7) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées (9) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours (sauf 2324) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses (8) B1 - A1 0,00 B2 - A2 -18 007,77
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Dépenses engagées non mandatées ou recettes justifiées non titrées.
(4) Crédits sans emploi = crédits ouverts – réalisations – RAR au 31/12.
(5) Réalisations antérieures + réalisations de l’exercice. COMMUNAUTE DE COMMUNES AMBERT LIVRADOIS FOREZ - Budget Principal CC ALF 40100 - CA - 2025
Page 221
(6) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(7) Sauf 165, 166 et 16449.
(8) Indiquer le signe algébrique.
(9) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. COMMUNAUTE DE COMMUNES AMBERT LIVRADOIS FOREZ - Budget Principal CC ALF 40100 - CA - 2025
Page 222
III – ADOPTION DU CA III SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.3
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 306
LIBELLE : Site de Montpeloux
NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
DEPENSES
Chap./ art.
(2)
Libellé Crédits ouverts
(BP + DM + RAR N-1)
Réalisations
Mandats émis
Restes à réaliser au 31/12 (3) Crédits sans emploi
(4)
Pour information,
cumul des réalisations (5)
DEPENSES 0,00 A1 0,00 0,00 0,00 A2 42 700,80
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées (9) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 27 887,93
21351 Bâtiments publics 0,00 0,00 0,00 0,00 900,02
21532 Réseaux d'assainissement 0,00 0,00 0,00 0,00 8 454,00
2188 Autres immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 18 533,91
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours(sauf 2324) 0,00 0,00 0,00 0,00 14 812,87
2312 Agencements et aménagements de terrains 0,00 0,00 0,00 0,00 10 240,87
2313 Constructions 0,00 0,00 0,00 0,00 4 572,00
FINANCEMENT EXTERNE (pour information)
Chap./ art.
(2)
Libellé Crédits ouverts
(BP + DM + RAR N-1)
Réalisations
Titres émis
Restes à réaliser au 31/12 (3) Crédits sans emploi
(4)
Pour information,
cumul des réalisations (5)
TOTAL RECETTES AFFECTEES (6) 11 674,00 B1 10 796,95 0,00 877,05 B2 10 796,95
13 Subventions d'investissement (reçues) (sauf le
138)
11 674,00 10 796,95 0,00 877,05 10 796,95
1312 Subv. transf. Régions 11 674,00 10 796,95 0,00 877,05 10 796,95
16 Emprunts et dettes assimilées (7) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées (9) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours (sauf 2324) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses (8) B1 - A1 10 796,95 B2 - A2 -31 903,85
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération. COMMUNAUTE DE COMMUNES AMBERT LIVRADOIS FOREZ - Budget Principal CC ALF 40100 - CA - 2025
Page 223
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Dépenses engagées non mandatées ou recettes justifiées non titrées.
(4) Crédits sans emploi = crédits ouverts – réalisations – RAR au 31/12.
(5) Réalisations antérieures + réalisations de l’exercice.
(6) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(7) Sauf 165, 166 et 16449.
(8) Indiquer le signe algébrique.
(9) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. COMMUNAUTE DE COMMUNES AMBERT LIVRADOIS FOREZ - Budget Principal CC ALF 40100 - CA - 2025
Page 224
III – ADOPTION DU CA III SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.3
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 307
LIBELLE : MAISON DE L'ENFANCE CUNLHAT
NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
DEPENSES
Chap./ art.
(2)
Libellé Crédits ouverts
(BP + DM + RAR N-1)
Réalisations
Mandats émis
Restes à réaliser au 31/12 (3) Crédits sans emploi
(4)
Pour information,
cumul des réalisations (5)
DEPENSES 17 600,00 A1 0,00 15 396,86 2 203,14 A2 2 694,73
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées (9) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 2 694,73
2158 Autres inst.,matériel,outil. techniques 0,00 0,00 0,00 0,00 1 356,73
2188 Autres immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 1 338,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours(sauf 2324) 17 600,00 0,00 15 396,86 2 203,14 0,00
2313 Constructions 17 600,00 0,00 15 396,86 2 203,14 0,00
FINANCEMENT EXTERNE (pour information)
Chap./ art.
(2)
Libellé Crédits ouverts
(BP + DM + RAR N-1)
Réalisations
Titres émis
Restes à réaliser au 31/12 (3) Crédits sans emploi
(4)
Pour information,
cumul des réalisations (5)
TOTAL RECETTES AFFECTEES (6) 12 000,00 B1 0,00 6 582,90 5 417,10 B2 0,00
13 Subventions d'investissement (reçues) (sauf le
138)
12 000,00 0,00 6 582,90 5 417,10 0,00
1321 Subv. non transf. Etat, établ. nationaux 12 000,00 0,00 6 582,90 5 417,10 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (7) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées (9) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours (sauf 2324) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses (8) B1 - A1 0,00 B2 - A2 -2 694,73
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Dépenses engagées non mandatées ou recettes justifiées non titrées. COMMUNAUTE DE COMMUNES AMBERT LIVRADOIS FOREZ - Budget Principal CC ALF 40100 - CA - 2025
Page 225
(4) Crédits sans emploi = crédits ouverts – réalisations – RAR au 31/12.
(5) Réalisations antérieures + réalisations de l’exercice.
(6) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(7) Sauf 165, 166 et 16449.
(8) Indiquer le signe algébrique.
(9) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. COMMUNAUTE DE COMMUNES AMBERT LIVRADOIS FOREZ - Budget Principal CC ALF 40100 - CA - 2025
Page 226
III – ADOPTION DU CA III SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.3
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 308
LIBELLE : Aménagement office de tourisme Ambert
NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
DEPENSES
Chap./ art.
(2)
Libellé Crédits ouverts
(BP + DM + RAR N-1)
Réalisations
Mandats émis
Restes à réaliser au 31/12 (3) Crédits sans emploi
(4)
Pour information,
cumul des réalisations (5)
DEPENSES 0,00 A1 0,00 0,00 0,00 A2 18 150,99
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées (9) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 18 150,99
2145 Construct° sol autrui - Installat° géné. 0,00 0,00 0,00 0,00 18 150,99
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours(sauf 2324) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
FINANCEMENT EXTERNE (pour information)
Chap./ art.
(2)
Libellé Crédits ouverts
(BP + DM + RAR N-1)
Réalisations
Titres émis
Restes à réaliser au 31/12 (3) Crédits sans emploi
(4)
Pour information,
cumul des réalisations (5)
TOTAL RECETTES AFFECTEES (6) 0,00 B1 0,00 0,00 0,00 B2 0,00
13 Subventions d'investissement (reçues) (sauf le
138)
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (7) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées (9) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours (sauf 2324) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses (8) B1 - A1 0,00 B2 - A2 -18 150,99
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Dépenses engagées non mandatées ou recettes justifiées non titrées.
(4) Crédits sans emploi = crédits ouverts – réalisations – RAR au 31/12.
(5) Réalisations antérieures + réalisations de l’exercice.
(6) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement. COMMUNAUTE DE COMMUNES AMBERT LIVRADOIS FOREZ - Budget Principal CC ALF 40100 - CA - 2025
Page 227
(7) Sauf 165, 166 et 16449.
(8) Indiquer le signe algébrique.
(9) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. COMMUNAUTE DE COMMUNES AMBERT LIVRADOIS FOREZ - Budget Principal CC ALF 40100 - CA - 2025
Page 228
III – ADOPTION DU CA III SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.3
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 310
LIBELLE : Crèche Vertolaye
NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
DEPENSES
Chap./ art.
(2)
Libellé Crédits ouverts
(BP + DM + RAR N-1)
Réalisations
Mandats émis
Restes à réaliser au 31/12 (3) Crédits sans emploi
(4)
Pour information,
cumul des réalisations (5)
DEPENSES 196 000,00 A1 17 772,00 1 200,00 177 028,00 A2 17 772,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 39 500,00 17 772,00 1 200,00 20 528,00 17 772,00
2031 Frais d'études 39 500,00 17 772,00 1 200,00 20 528,00 17 772,00
204 Subventions d'équipement versées (9) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours(sauf 2324) 156 500,00 0,00 0,00 156 500,00 0,00
2313 Constructions 156 500,00 0,00 0,00 156 500,00 0,00
FINANCEMENT EXTERNE (pour information)
Chap./ art.
(2)
Libellé Crédits ouverts
(BP + DM + RAR N-1)
Réalisations
Titres émis
Restes à réaliser au 31/12 (3) Crédits sans emploi
(4)
Pour information,
cumul des réalisations (5)
TOTAL RECETTES AFFECTEES (6) 130 000,00 B1 0,00 0,00 130 000,00 B2 0,00
13 Subventions d'investissement (reçues) (sauf le
138)
130 000,00 0,00 0,00 130 000,00 0,00
1321 Subv. non transf. Etat, établ. nationaux 130 000,00 0,00 0,00 130 000,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (7) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées (9) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours (sauf 2324) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses (8) B1 - A1 -17 772,00 B2 - A2 -17 772,00
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Dépenses engagées non mandatées ou recettes justifiées non titrées.
(4) Crédits sans emploi = crédits ouverts – réalisations – RAR au 31/12. COMMUNAUTE DE COMMUNES AMBERT LIVRADOIS FOREZ - Budget Principal CC ALF 40100 - CA - 2025
Page 229
(5) Réalisations antérieures + réalisations de l’exercice.
(6) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(7) Sauf 165, 166 et 16449.
(8) Indiquer le signe algébrique.
(9) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. COMMUNAUTE DE COMMUNES AMBERT LIVRADOIS FOREZ - Budget Principal CC ALF 40100 - CA - 2025
Page 230
III – ADOPTION DU CA III SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.3
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 313
LIBELLE : Médiathèque Cunlhat
NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
DEPENSES
Chap./ art.
(2)
Libellé Crédits ouverts
(BP + DM + RAR N-1)
Réalisations
Mandats émis
Restes à réaliser au 31/12 (3) Crédits sans emploi
(4)
Pour information,
cumul des réalisations (5)
DEPENSES 41 948,57 A1 41 123,57 0,00 825,00 A2 41 123,57
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées (9) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours(sauf 2324) 41 948,57 41 123,57 0,00 825,00 41 123,57
2317 Immo. corporelles reçues mise à dispo. 41 948,57 41 123,57 0,00 825,00 41 123,57
2318 Autres immo. corporelles en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
FINANCEMENT EXTERNE (pour information)
Chap./ art.
(2)
Libellé Crédits ouverts
(BP + DM + RAR N-1)
Réalisations
Titres émis
Restes à réaliser au 31/12 (3) Crédits sans emploi
(4)
Pour information,
cumul des réalisations (5)
TOTAL RECETTES AFFECTEES (6) 0,00 B1 0,00 0,00 0,00 B2 0,00
13 Subventions d'investissement (reçues) (sauf le
138)
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (7) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées (9) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours (sauf 2324) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses (8) B1 - A1 -41 123,57 B2 - A2 -41 123,57
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Dépenses engagées non mandatées ou recettes justifiées non titrées.
(4) Crédits sans emploi = crédits ouverts – réalisations – RAR au 31/12.
(5) Réalisations antérieures + réalisations de l’exercice. COMMUNAUTE DE COMMUNES AMBERT LIVRADOIS FOREZ - Budget Principal CC ALF 40100 - CA - 2025
Page 231
(6) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(7) Sauf 165, 166 et 16449.
(8) Indiquer le signe algébrique.
(9) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. COMMUNAUTE DE COMMUNES AMBERT LIVRADOIS FOREZ - Budget Principal CC ALF 40100 - CA - 2025
Page 232
III – ADOPTION DU CA III SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.3
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 314
LIBELLE : Logements Sociaux
NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
DEPENSES
Chap./ art.
(2)
Libellé Crédits ouverts
(BP + DM + RAR N-1)
Réalisations
Mandats émis
Restes à réaliser au 31/12 (3) Crédits sans emploi
(4)
Pour information,
cumul des réalisations (5)
DEPENSES 4 848,00 A1 3 666,00 0,00 1 182,00 A2 11 115,85
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées (9) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 4 848,00 3 666,00 0,00 1 182,00 11 115,85
21352 Bâtiments privés 4 848,00 3 666,00 0,00 1 182,00 7 777,40
2158 Autres inst.,matériel,outil. techniques 0,00 0,00 0,00 0,00 3 338,45
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours(sauf 2324) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
FINANCEMENT EXTERNE (pour information)
Chap./ art.
(2)
Libellé Crédits ouverts
(BP + DM + RAR N-1)
Réalisations
Titres émis
Restes à réaliser au 31/12 (3) Crédits sans emploi
(4)
Pour information,
cumul des réalisations (5)
TOTAL RECETTES AFFECTEES (6) 0,00 B1 0,00 0,00 0,00 B2 0,00
13 Subventions d'investissement (reçues) (sauf le
138)
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (7) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées (9) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours (sauf 2324) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses (8) B1 - A1 -3 666,00 B2 - A2 -11 115,85
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Dépenses engagées non mandatées ou recettes justifiées non titrées.
(4) Crédits sans emploi = crédits ouverts – réalisations – RAR au 31/12.
(5) Réalisations antérieures + réalisations de l’exercice. COMMUNAUTE DE COMMUNES AMBERT LIVRADOIS FOREZ - Budget Principal CC ALF 40100 - CA - 2025
Page 233
(6) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(7) Sauf 165, 166 et 16449.
(8) Indiquer le signe algébrique.
(9) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. COMMUNAUTE DE COMMUNES AMBERT LIVRADOIS FOREZ - Budget Principal CC ALF 40100 - CA - 2025
Page 234
III – ADOPTION DU CA III SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.3
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 315
LIBELLE : Solaire Dôme
NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
DEPENSES
Chap./ art.
(2)
Libellé Crédits ouverts
(BP + DM + RAR N-1)
Réalisations
Mandats émis
Restes à réaliser au 31/12 (3) Crédits sans emploi
(4)
Pour information,
cumul des réalisations (5)
DEPENSES 77 506,00 A1 37 250,00 30 260,00 9 996,00 A2 37 250,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées (9) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 51 010,00 0,00 0,00 51 010,00 0,00
21351 Bâtiments publics 51 010,00 0,00 0,00 51 010,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours(sauf 2324) 26 496,00 37 250,00 30 260,00 -41 014,00 37 250,00
2313 Constructions 2 496,00 35 990,00 0,00 -33 494,00 35 990,00
2315 Install., matériel et outill. technique 24 000,00 0,00 13 360,00 10 640,00 0,00
2317 Immo. corporelles reçues mise à dispo. 0,00 1 260,00 16 900,00 -18 160,00 1 260,00
FINANCEMENT EXTERNE (pour information)
Chap./ art.
(2)
Libellé Crédits ouverts
(BP + DM + RAR N-1)
Réalisations
Titres émis
Restes à réaliser au 31/12 (3) Crédits sans emploi
(4)
Pour information,
cumul des réalisations (5)
TOTAL RECETTES AFFECTEES (6) 5 000,00 B1 0,00 5 000,00 0,00 B2 0,00
13 Subventions d'investissement (reçues) (sauf le
138)
5 000,00 0,00 5 000,00 0,00 0,00
1313 Subv. transf. Départements 5 000,00 0,00 5 000,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (7) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées (9) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours (sauf 2324) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses (8) B1 - A1 -37 250,00 B2 - A2 -37 250,00
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes. COMMUNAUTE DE COMMUNES AMBERT LIVRADOIS FOREZ - Budget Principal CC ALF 40100 - CA - 2025
Page 235
(3) Dépenses engagées non mandatées ou recettes justifiées non titrées.
(4) Crédits sans emploi = crédits ouverts – réalisations – RAR au 31/12.
(5) Réalisations antérieures + réalisations de l’exercice.
(6) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(7) Sauf 165, 166 et 16449.
(8) Indiquer le signe algébrique.
(9) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. COMMUNAUTE DE COMMUNES AMBERT LIVRADOIS FOREZ - Budget Principal CC ALF 40100 - CA - 2025
Page 236
III – ADOPTION DU CA III SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.3
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 317
LIBELLE : Aide aux Commerces
NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
DEPENSES
Chap./ art.
(2)
Libellé Crédits ouverts
(BP + DM + RAR N-1)
Réalisations
Mandats émis
Restes à réaliser au 31/12 (3) Crédits sans emploi
(4)
Pour information,
cumul des réalisations (5)
DEPENSES 105 584,00 A1 41 002,13 64 581,54 0,33 A2 41 002,13
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées (9) 105 584,00 41 002,13 64 581,54 0,33 41 002,13
20421 Privé : Bien mobilier, matériel 50 000,00 14 976,73 8 026,59 26 996,68 14 976,73
20422 Privé : Bâtiments, installations 55 584,00 26 025,40 56 554,95 -26 996,35 26 025,40
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours(sauf 2324) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
FINANCEMENT EXTERNE (pour information)
Chap./ art.
(2)
Libellé Crédits ouverts
(BP + DM + RAR N-1)
Réalisations
Titres émis
Restes à réaliser au 31/12 (3) Crédits sans emploi
(4)
Pour information,
cumul des réalisations (5)
TOTAL RECETTES AFFECTEES (6) 0,00 B1 0,00 0,00 0,00 B2 0,00
13 Subventions d'investissement (reçues) (sauf le
138)
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (7) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées (9) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours (sauf 2324) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses (8) B1 - A1 -41 002,13 B2 - A2 -41 002,13
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Dépenses engagées non mandatées ou recettes justifiées non titrées.
(4) Crédits sans emploi = crédits ouverts – réalisations – RAR au 31/12.
(5) Réalisations antérieures + réalisations de l’exercice. COMMUNAUTE DE COMMUNES AMBERT LIVRADOIS FOREZ - Budget Principal CC ALF 40100 - CA - 2025
Page 237
(6) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(7) Sauf 165, 166 et 16449.
(8) Indiquer le signe algébrique.
(9) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. COMMUNAUTE DE COMMUNES AMBERT LIVRADOIS FOREZ - Budget Principal CC ALF 40100 - CA - 2025
Page 238
III – ADOPTION DU CA III SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.3
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 318
LIBELLE : Flotte Auto
NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
DEPENSES
Chap./ art.
(2)
Libellé Crédits ouverts
(BP + DM + RAR N-1)
Réalisations
Mandats émis
Restes à réaliser au 31/12 (3) Crédits sans emploi
(4)
Pour information,
cumul des réalisations (5)
DEPENSES 125 200,00 A1 112 781,88 0,00 12 418,12 A2 112 781,88
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées (9) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 125 200,00 112 781,88 0,00 12 418,12 112 781,88
21828 Autres matériels de transport 125 200,00 112 781,88 0,00 12 418,12 112 781,88
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours(sauf 2324) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
FINANCEMENT EXTERNE (pour information)
Chap./ art.
(2)
Libellé Crédits ouverts
(BP + DM + RAR N-1)
Réalisations
Titres émis
Restes à réaliser au 31/12 (3) Crédits sans emploi
(4)
Pour information,
cumul des réalisations (5)
TOTAL RECETTES AFFECTEES (6) 0,00 B1 0,00 0,00 0,00 B2 0,00
13 Subventions d'investissement (reçues) (sauf le
138)
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (7) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées (9) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours (sauf 2324) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses (8) B1 - A1 -112 781,88 B2 - A2 -112 781,88
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Dépenses engagées non mandatées ou recettes justifiées non titrées.
(4) Crédits sans emploi = crédits ouverts – réalisations – RAR au 31/12.
(5) Réalisations antérieures + réalisations de l’exercice.
(6) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement. COMMUNAUTE DE COMMUNES AMBERT LIVRADOIS FOREZ - Budget Principal CC ALF 40100 - CA - 2025
Page 239
(7) Sauf 165, 166 et 16449.
(8) Indiquer le signe algébrique.
(9) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. COMMUNAUTE DE COMMUNES AMBERT LIVRADOIS FOREZ - Budget Principal CC ALF 40100 - CA - 2025
Page 240
III – ADOPTION DU CA III SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.3
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 319
LIBELLE : Caserne Viverols
NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
DEPENSES
Chap./ art.
(2)
Libellé Crédits ouverts
(BP + DM + RAR N-1)
Réalisations
Mandats émis
Restes à réaliser au 31/12 (3) Crédits sans emploi
(4)
Pour information,
cumul des réalisations (5)
DEPENSES 237 000,00 A1 10 338,65 0,00 226 661,35 A2 10 338,65
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées (9) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 1 080,47 0,00 -1 080,47 1 080,47
2111 Terrains nus 0,00 1 080,47 0,00 -1 080,47 1 080,47
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours(sauf 2324) 237 000,00 9 258,18 0,00 227 741,82 9 258,18
2313 Constructions 237 000,00 9 258,18 0,00 227 741,82 9 258,18
FINANCEMENT EXTERNE (pour information)
Chap./ art.
(2)
Libellé Crédits ouverts
(BP + DM + RAR N-1)
Réalisations
Titres émis
Restes à réaliser au 31/12 (3) Crédits sans emploi
(4)
Pour information,
cumul des réalisations (5)
TOTAL RECETTES AFFECTEES (6) 0,00 B1 0,00 0,00 0,00 B2 0,00
13 Subventions d'investissement (reçues) (sauf le
138)
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (7) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées (9) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours (sauf 2324) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses (8) B1 - A1 -10 338,65 B2 - A2 -10 338,65
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Dépenses engagées non mandatées ou recettes justifiées non titrées.
(4) Crédits sans emploi = crédits ouverts – réalisations – RAR au 31/12.
(5) Réalisations antérieures + réalisations de l’exercice. COMMUNAUTE DE COMMUNES AMBERT LIVRADOIS FOREZ - Budget Principal CC ALF 40100 - CA - 2025
Page 241
(6) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(7) Sauf 165, 166 et 16449.
(8) Indiquer le signe algébrique.
(9) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. COMMUNAUTE DE COMMUNES AMBERT LIVRADOIS FOREZ - Budget Principal CC ALF 40100 - CA - 2025
Page 242
III – ADOPTION DU CA III SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.3
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 321
LIBELLE : SDIE - Schéma directeur immobilier et énergétique
NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
DEPENSES
Chap./ art.
(2)
Libellé Crédits ouverts
(BP + DM + RAR N-1)
Réalisations
Mandats émis
Restes à réaliser au 31/12 (3) Crédits sans emploi
(4)
Pour information,
cumul des réalisations (5)
DEPENSES 120 159,90 A1 7 660,80 112 126,20 372,90 A2 7 660,80
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 120 159,90 7 660,80 112 126,20 372,90 7 660,80
2031 Frais d'études 120 159,90 7 660,80 112 126,20 372,90 7 660,80
204 Subventions d'équipement versées (9) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours(sauf 2324) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
FINANCEMENT EXTERNE (pour information)
Chap./ art.
(2)
Libellé Crédits ouverts
(BP + DM + RAR N-1)
Réalisations
Titres émis
Restes à réaliser au 31/12 (3) Crédits sans emploi
(4)
Pour information,
cumul des réalisations (5)
TOTAL RECETTES AFFECTEES (6) 39 000,00 B1 0,00 39 000,00 0,00 B2 0,00
13 Subventions d'investissement (reçues) (sauf le
138)
39 000,00 0,00 39 000,00 0,00 0,00
1311 Subv. transf. Etat et établ. nationaux 39 000,00 0,00 39 000,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (7) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées (9) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours (sauf 2324) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses (8) B1 - A1 -7 660,80 B2 - A2 -7 660,80
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Dépenses engagées non mandatées ou recettes justifiées non titrées.
(4) Crédits sans emploi = crédits ouverts – réalisations – RAR au 31/12.
(5) Réalisations antérieures + réalisations de l’exercice. COMMUNAUTE DE COMMUNES AMBERT LIVRADOIS FOREZ - Budget Principal CC ALF 40100 - CA - 2025
Page 243
(6) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(7) Sauf 165, 166 et 16449.
(8) Indiquer le signe algébrique.
(9) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. COMMUNAUTE DE COMMUNES AMBERT LIVRADOIS FOREZ - Budget Principal CC ALF 40100 - CA - 2025
Page 244
III – ADOPTION DU CA III SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.3
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 322
LIBELLE : CENTRE VACANCES PRABOURE
NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
DEPENSES
Chap./ art.
(2)
Libellé Crédits ouverts
(BP + DM + RAR N-1)
Réalisations
Mandats émis
Restes à réaliser au 31/12 (3) Crédits sans emploi
(4)
Pour information,
cumul des réalisations (5)
DEPENSES 12 228,00 A1 7 409,68 4 800,00 18,32 A2 7 409,68
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 4 800,00 0,00 4 800,00 0,00 0,00
2031 Frais d'études 4 800,00 0,00 4 800,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées (9) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 1 228,72 0,00 -1 228,72 1 228,72
21351 Bâtiments publics 0,00 1 228,72 0,00 -1 228,72 1 228,72
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours(sauf 2324) 7 428,00 6 180,96 0,00 1 247,04 6 180,96
2312 Agencements et aménagements de terrains 0,00 6 180,96 0,00 -6 180,96 6 180,96
2315 Install., matériel et outill. technique 7 428,00 0,00 0,00 7 428,00 0,00
FINANCEMENT EXTERNE (pour information)
Chap./ art.
(2)
Libellé Crédits ouverts
(BP + DM + RAR N-1)
Réalisations
Titres émis
Restes à réaliser au 31/12 (3) Crédits sans emploi
(4)
Pour information,
cumul des réalisations (5)
TOTAL RECETTES AFFECTEES (6) 0,00 B1 0,00 0,00 0,00 B2 0,00
13 Subventions d'investissement (reçues) (sauf le
138)
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (7) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées (9) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours (sauf 2324) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses (8) B1 - A1 -7 409,68 B2 - A2 -7 409,68
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Dépenses engagées non mandatées ou recettes justifiées non titrées. COMMUNAUTE DE COMMUNES AMBERT LIVRADOIS FOREZ - Budget Principal CC ALF 40100 - CA - 2025
Page 245
(4) Crédits sans emploi = crédits ouverts – réalisations – RAR au 31/12.
(5) Réalisations antérieures + réalisations de l’exercice.
(6) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(7) Sauf 165, 166 et 16449.
(8) Indiquer le signe algébrique.
(9) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. COMMUNAUTE DE COMMUNES AMBERT LIVRADOIS FOREZ - Budget Principal CC ALF 40100 - CA - 2025
Page 246
III – ADOPTION DU CA III SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.3
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 323
LIBELLE : Fonds concours équipements sportifs
NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
DEPENSES
Chap./ art.
(2)
Libellé Crédits ouverts
(BP + DM + RAR N-1)
Réalisations
Mandats émis
Restes à réaliser au 31/12 (3) Crédits sans emploi
(4)
Pour information,
cumul des réalisations (5)
DEPENSES 42 500,00 A1 0,00 0,00 42 500,00 A2 0,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées (9) 42 500,00 0,00 0,00 42 500,00 0,00
2041412 Subv. Cne GFP : Bâtiments, installations 42 500,00 0,00 0,00 42 500,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours(sauf 2324) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
FINANCEMENT EXTERNE (pour information)
Chap./ art.
(2)
Libellé Crédits ouverts
(BP + DM + RAR N-1)
Réalisations
Titres émis
Restes à réaliser au 31/12 (3) Crédits sans emploi
(4)
Pour information,
cumul des réalisations (5)
TOTAL RECETTES AFFECTEES (6) 0,00 B1 0,00 0,00 0,00 B2 0,00
13 Subventions d'investissement (reçues) (sauf le
138)
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (7) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées (9) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours (sauf 2324) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses (8) B1 - A1 0,00 B2 - A2 0,00
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Dépenses engagées non mandatées ou recettes justifiées non titrées.
(4) Crédits sans emploi = crédits ouverts – réalisations – RAR au 31/12.
(5) Réalisations antérieures + réalisations de l’exercice.
(6) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement. COMMUNAUTE DE COMMUNES AMBERT LIVRADOIS FOREZ - Budget Principal CC ALF 40100 - CA - 2025
Page 247
(7) Sauf 165, 166 et 16449.
(8) Indiquer le signe algébrique.
(9) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. COMMUNAUTE DE COMMUNES AMBERT LIVRADOIS FOREZ - Budget Principal CC ALF 40100 - CA - 2025
Page 248
III – ADOPTION DU CA III SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.3
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 324
LIBELLE : Offices de tourisme
NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
DEPENSES
Chap./ art.
(2)
Libellé Crédits ouverts
(BP + DM + RAR N-1)
Réalisations
Mandats émis
Restes à réaliser au 31/12 (3) Crédits sans emploi
(4)
Pour information,
cumul des réalisations (5)
DEPENSES 1 000,00 A1 0,00 0,00 1 000,00 A2 0,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées (9) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours(sauf 2324) 1 000,00 0,00 0,00 1 000,00 0,00
2315 Install., matériel et outill. technique 1 000,00 0,00 0,00 1 000,00 0,00
FINANCEMENT EXTERNE (pour information)
Chap./ art.
(2)
Libellé Crédits ouverts
(BP + DM + RAR N-1)
Réalisations
Titres émis
Restes à réaliser au 31/12 (3) Crédits sans emploi
(4)
Pour information,
cumul des réalisations (5)
TOTAL RECETTES AFFECTEES (6) 0,00 B1 0,00 0,00 0,00 B2 0,00
13 Subventions d'investissement (reçues) (sauf le
138)
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (7) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées (9) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours (sauf 2324) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses (8) B1 - A1 0,00 B2 - A2 0,00
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Dépenses engagées non mandatées ou recettes justifiées non titrées.
(4) Crédits sans emploi = crédits ouverts – réalisations – RAR au 31/12.
(5) Réalisations antérieures + réalisations de l’exercice.
(6) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement. COMMUNAUTE DE COMMUNES AMBERT LIVRADOIS FOREZ - Budget Principal CC ALF 40100 - CA - 2025
Page 249
(7) Sauf 165, 166 et 16449.
(8) Indiquer le signe algébrique.
(9) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. COMMUNAUTE DE COMMUNES AMBERT LIVRADOIS FOREZ - Budget Principal CC ALF 40100 - CA - 2025
Page 250
III – ADOPTION DU CA III SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.3
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 325
LIBELLE : ZAE
NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
DEPENSES
Chap./ art.
(2)
Libellé Crédits ouverts
(BP + DM + RAR N-1)
Réalisations
Mandats émis
Restes à réaliser au 31/12 (3) Crédits sans emploi
(4)
Pour information,
cumul des réalisations (5)
DEPENSES 19 733,00 A1 13 504,08 0,00 6 228,92 A2 13 504,08
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées (9) 7 000,00 6 597,57 0,00 402,43 6 597,57
2041582 Autres grpts - Bâtiments et installat° 7 000,00 6 597,57 0,00 402,43 6 597,57
21 Immobilisations corporelles 8 333,00 0,00 0,00 8 333,00 0,00
2111 Terrains nus 126,00 0,00 0,00 126,00 0,00
21531 Réseaux d'adduction d'eau 8 207,00 0,00 0,00 8 207,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours(sauf 2324) 4 400,00 6 906,51 0,00 -2 506,51 6 906,51
2315 Install., matériel et outill. technique 4 400,00 6 906,51 0,00 -2 506,51 6 906,51
FINANCEMENT EXTERNE (pour information)
Chap./ art.
(2)
Libellé Crédits ouverts
(BP + DM + RAR N-1)
Réalisations
Titres émis
Restes à réaliser au 31/12 (3) Crédits sans emploi
(4)
Pour information,
cumul des réalisations (5)
TOTAL RECETTES AFFECTEES (6) 0,00 B1 0,00 0,00 0,00 B2 0,00
13 Subventions d'investissement (reçues) (sauf le
138)
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (7) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées (9) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours (sauf 2324) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses (8) B1 - A1 -13 504,08 B2 - A2 -13 504,08
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Dépenses engagées non mandatées ou recettes justifiées non titrées. COMMUNAUTE DE COMMUNES AMBERT LIVRADOIS FOREZ - Budget Principal CC ALF 40100 - CA - 2025
Page 251
(4) Crédits sans emploi = crédits ouverts – réalisations – RAR au 31/12.
(5) Réalisations antérieures + réalisations de l’exercice.
(6) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(7) Sauf 165, 166 et 16449.
(8) Indiquer le signe algébrique.
(9) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. COMMUNAUTE DE COMMUNES AMBERT LIVRADOIS FOREZ - Budget Principal CC ALF 40100 - CA - 2025
Page 252
III – ADOPTION DU CA III SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.3
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 327
LIBELLE : Batiment Saint Joseph Cunlhat
NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
DEPENSES
Chap./ art.
(2)
Libellé Crédits ouverts
(BP + DM + RAR N-1)
Réalisations
Mandats émis
Restes à réaliser au 31/12 (3) Crédits sans emploi
(4)
Pour information,
cumul des réalisations (5)
DEPENSES 33 670,00 A1 0,00 33 659,90 10,10 A2 0,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 33 670,00 0,00 33 659,90 10,10 0,00
2031 Frais d'études 33 670,00 0,00 33 659,90 10,10 0,00
204 Subventions d'équipement versées (9) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours(sauf 2324) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
FINANCEMENT EXTERNE (pour information)
Chap./ art.
(2)
Libellé Crédits ouverts
(BP + DM + RAR N-1)
Réalisations
Titres émis
Restes à réaliser au 31/12 (3) Crédits sans emploi
(4)
Pour information,
cumul des réalisations (5)
TOTAL RECETTES AFFECTEES (6) 11 000,00 B1 0,00 0,00 11 000,00 B2 0,00
13 Subventions d'investissement (reçues) (sauf le
138)
11 000,00 0,00 0,00 11 000,00 0,00
1321 Subv. non transf. Etat, établ. nationaux 8 250,00 0,00 0,00 8 250,00 0,00
1323 Subv. non transf. Départements 2 750,00 0,00 0,00 2 750,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (7) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées (9) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours (sauf 2324) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses (8) B1 - A1 0,00 B2 - A2 0,00
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Dépenses engagées non mandatées ou recettes justifiées non titrées.
(4) Crédits sans emploi = crédits ouverts – réalisations – RAR au 31/12. COMMUNAUTE DE COMMUNES AMBERT LIVRADOIS FOREZ - Budget Principal CC ALF 40100 - CA - 2025
Page 253
(5) Réalisations antérieures + réalisations de l’exercice.
(6) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(7) Sauf 165, 166 et 16449.
(8) Indiquer le signe algébrique.
(9) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. COMMUNAUTE DE COMMUNES AMBERT LIVRADOIS FOREZ - Budget Principal CC ALF 40100 - CA - 2025
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III – ADOPTION DU CA III SECTION D’INVESTISSEMENT – RECETTES – DETAIL PAR ARTICLE A3
Chap. / art. (1) Crédits ouverts
(BP + DM + RAR N-1)
Réalisations
Titres émis
Restes à réaliser au 31/12
(2)
Crédits sans emploi
(3)
TOTAL 21 926 466,85 16 664 413,11 505 534,18 4 756 519,56
018 RSA 0,00 0,00 0,00 0,00
13 Subventions d'investissement (hors 138) 1 441 575,03 493 540,27 505 434,18 442 600,58
1311 Subv. transf. Etat et établ. nationaux 102 243,90 168 423,42 78 618,30 -144 797,82
1312 Subv. transf. Régions 30 594,00 10 796,95 21 620,00 -1 822,95
1313 Subv. transf. Départements 23 070,00 22 016,48 33 643,59 -32 590,07
13146 Attributions compensation investissement 135 800,00 135 771,37 0,00 28,63
1316 Subv. transf. Autres E.P.L. 106 004,60 0,00 0,00 106 004,60
13173 Subv. transf. FEADER 0,00 0,00 3 089,56 -3 089,56
13178 Autres fonds européens 0,00 0,00 0,00 0,00
1318 Autres subventions d'équipement transf. 6 170,00 7 039,95 0,00 -869,95
1321 Subv. non transf. Etat, établ. nationaux 717 696,53 25 244,35 305 508,37 386 943,81
1323 Subv. non transf. Départements 275 786,00 22 232,11 0,00 253 553,89
13273 Subv. non transf. FEADER 0,00 0,00 0,00 0,00
1328 Autres subventions d'équip. non transf. 0,00 0,00 0,00 0,00
13311 DGE 13 652,00 13 652,00 0,00 0,00
13361 Dotation équip.territoires ruraux transf 30 558,00 24 364,36 0,00 6 193,64
13461 Dot. équip.territoires ruraux non transf 0,00 51 699,64 28 224,00 -79 923,64
13462 Dotation de soutien à l'invest local 0,00 12 299,64 34 730,36 -47 030,00
16 Emprunts et dettes assimilées (hors 1688 non budgétaire) (4) 630 600,00 383,32 100,00 630 116,68
1641 Emprunts en euros 630 000,00 0,00 0,00 630 000,00
1676 Dettes envers locataires - acquéreurs 600,00 383,32 100,00 116,68
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) (5) 0,00 0,00 0,00 0,00
2051 Concessions, droits similaires 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées (5) (11) 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles (5) 0,00 4 080,00 0,00 -4 080,00
21568 Autre matériel, outillage incendie 0,00 0,00 0,00 0,00
2158 Autres inst.,matériel,outil. techniques 0,00 0,00 0,00 0,00
217314 Bâtiments culturels et sportifs 0,00 4 080,00 0,00 -4 080,00
22 Immobilisations reçues en affectation (5) 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours (sauf 2324) (5) 0,00 0,00 0,00 0,00
2312 Agencements et aménagements de terrains 0,00 0,00 0,00 0,00
2313 Constructions 0,00 0,00 0,00 0,00
2314 Constructions sur sol d'autrui 0,00 0,00 0,00 0,00
2315 Install., matériel et outill. technique 0,00 0,00 0,00 0,00
238 Avances commandes immo corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 COMMUNAUTE DE COMMUNES AMBERT LIVRADOIS FOREZ - Budget Principal CC ALF 40100 - CA - 2025
Page 255
Chap. / art. (1) Crédits ouverts
(BP + DM + RAR N-1)
Réalisations
Titres émis
Restes à réaliser au 31/12
(2)
Crédits sans emploi
(3)
Total des recettes d’équipement 2 072 175,03 498 003,59 505 534,18 1 068 637,26
10 Dotations, fonds divers et réserves 930 942,97 788 916,33 0,00 142 026,64
10222 FCTVA 407 042,62 265 015,98 0,00 142 026,64
1068 Excédents de fonctionnement capitalisés 523 900,35 523 900,35 0,00 0,00
138 Autres subventions invest. non transf. 0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (16449, 165 et 166) 3 000,00 1 698,80 0,00 1 301,20
165 Dépôts et cautionnements reçus 3 000,00 1 698,80 0,00 1 301,20
18 Cpte de liaison : affectation (BA,régie) 0,00 0,00 0,00 0,00
26 Participations et créances rattachées 0,00 0,00 0,00 0,00
27 Autres immobilisations financières 71 430,00 128 166,05 0,00 -56 736,05
276341 Créance Communes membres du GFP 0,00 56 336,05 0,00 -56 336,05
27636 Créance CCAS et caisse des écoles 0,00 20 000,00 0,00 -20 000,00
27638 Créance Autres établissements publics 71 430,00 51 230,00 0,00 20 200,00
2764 Créances/particuliers, pers. droit privé 0,00 600,00 0,00 -600,00
024 Produits des cessions d'immobilisations 23 513,02 0,00
Total des recettes financières 1 028 885,99 918 781,18 0,00 110 104,81
45 Chapitres d’opérations pour compte de tiers (6) 0,00 0,00 0,00 0,00
Total des recettes réelles 3 101 061,02 1 416 784,77 505 534,18 1 178 742,07
021 Virement de la section de fonctionnement 2 652 252,00 0,00
040 Opérations ordre transf. entre sections (7) (8) (9) 1 688 153,83 1 482 850,88 205 302,95
192 Plus ou moins-values sur cession immo. 25 000,00 25 000,00 0,00
21321 Immeubles de rapport 141 573,85 141 573,85 0,00
21828 Autres matériels de transport 20 910,00 20 910,00 0,00
2188 Autres immobilisations corporelles 669,98 669,98 0,00
2802 Frais liés à la réalisation de document 32 903,67 32 903,67 0,00
28031 Frais d'études 240 784,37 225 106,41 15 677,96
28032 Frais de recherche et de développement 15 441,04 15 441,04 0,00
28033 Frais d'insertion 1 281,35 1 281,35 0,00
2804111 Subv. Etat : Bien mobilier, matériel 123,50 123,50 0,00
2804132 Subv. Dpt : Bâtiments, installations 6 022,10 6 022,10 0,00
28041411 Subv.Cne GFP : Bien mobilier, matériel 48 935,67 47 282,74 1 652,93
28041412 Subv.Cne GFP : Bâtiments, installations 35 727,36 31 727,36 4 000,00
28041511 Subv. Grpt : Bien mobilier, matériel 979,00 979,00 0,00
280415322 CCAS : Bâtiments, installations 800,00 0,00 800,00
280415342 IC : Bâtiments, installations 664,30 664,30 0,00
28041581 Autres grpts-Biens mob., mat. et études 528,00 528,00 0,00
28041582 Autres grpts - Bâtiments et installat° 959,78 678,11 281,67
280421 Privé - Biens mob., matériel et études 40 017,19 30 664,90 9 352,29
280422 Privé - Bâtiments et installations 73 086,13 59 465,23 13 620,90 COMMUNAUTE DE COMMUNES AMBERT LIVRADOIS FOREZ - Budget Principal CC ALF 40100 - CA - 2025
Page 256
Chap. / art. (1) Crédits ouverts
(BP + DM + RAR N-1)
Réalisations
Titres émis
Restes à réaliser au 31/12
(2)
Crédits sans emploi
(3)
2804411 Sub nat org pub - Biens mob, mat, études 11 189,00 11 189,00 0,00
2804412 Sub nat org pub - Bât. et installations 977,00 977,00 0,00
28046 Attributions compensation investissement 58 376,40 58 376,40 0,00
2805 Licences, logiciels, droits similaires 129 819,07 101 819,18 27 999,89
28121 Plantations d'arbres et d'arbustes 1 241,60 1 241,60 0,00
28128 Autres aménagements de terrains 92,28 92,28 0,00
281314 Bâtiments culturels et sportifs 158,38 158,38 0,00
281318 Autres bâtiments publics 53 616,54 45 759,73 7 856,81
281321 Immeubles de rapport 143 892,69 83 600,69 60 292,00
281351 Bâtiments publics 15 043,65 12 930,65 2 113,00
281352 Bâtiments privés 4 739,33 4 739,33 0,00
28138 Autres constructions 15 871,56 14 871,56 1 000,00
28142 Construct° sol autrui - Immeuble rapport 9 874,55 9 874,55 0,00
28145 Construct° sol autrui - Installat° géné. 1 773,00 1 773,00 0,00
28151 Réseaux de voirie 5 434,00 5 434,00 0,00
28152 Installations de voirie 13 005,16 13 005,16 0,00
281532 Réseaux d'assainissement 3 644,91 3 644,91 0,00
281534 Réseaux d'électrification 2 478,60 2 478,60 0,00
281538 Autres réseaux 10 892,47 10 892,47 0,00
281568 Autre matériel, outillage incendie 1 244,53 994,53 250,00
2815731 Matériel roulant 2 160,00 2 160,00 0,00
2815738 Autre matériel et outillage de voirie 12 308,00 12 308,00 0,00
28158 Autres inst.,matériel,outil. techniques 55 950,50 50 449,36 5 501,14
2817321 Immeubles de rapport (mise à dispo) 6 711,26 6 711,26 0,00
281735 Installations générales (m. à dispo) 172,06 172,06 0,00
281742 Sol autrui - Immeuble rapport (mad) 8 324,00 8 324,00 0,00
2817848 Autres matériels de bureau et mobiliers 124,00 0,00 124,00
281788 Autres immo. corporelles (m. à dispo) 3 951,00 3 951,00 0,00
28181 Installations générales, aménagt divers 5 564,70 5 564,70 0,00
281828 Autres matériels de transport 167 856,68 142 318,97 25 537,71
281838 Autre matériel informatique 59 559,44 47 859,34 11 700,10
281848 Autres matériels de bureau et mobiliers 82 337,33 76 522,63 5 814,70
28185 Matériel de téléphonie 697,52 697,52 0,00
28188 Autres immo. corporelles 112 665,33 100 937,48 11 727,85
041 Opérations patrimoniales (10) 14 485 000,00 13 764 777,46 720 222,54
1311 Subv. transf. Etat et établ. nationaux 20 000,00 15 000,00 5 000,00
1312 Subv. transf. Régions 1 400 000,00 1 364 717,25 35 282,75
1313 Subv. transf. Départements 2 035 000,00 1 924 971,91 110 028,09
13173 Subv. transf. FEADER 10 000,00 2 387,00 7 613,00
1318 Autres subventions d'équipement transf. 20 000,00 19 374,65 625,35
1321 Subv. non transf. Etat, établ. nationaux 0,00 109 220,00 -109 220,00
13241 Subv. non transf. Commune membre du GFP 0,00 15 000,00 -15 000,00 COMMUNAUTE DE COMMUNES AMBERT LIVRADOIS FOREZ - Budget Principal CC ALF 40100 - CA - 2025
Page 257
Chap. / art. (1) Crédits ouverts
(BP + DM + RAR N-1)
Réalisations
Titres émis
Restes à réaliser au 31/12
(2)
Crédits sans emploi
(3)
2031 Frais d'études 120 000,00 119 468,83 531,17
2111 Terrains nus 0,00 22 108,87 -22 108,87
21351 Bâtiments publics 30 000,00 55 242,93 -25 242,93
2313 Constructions 10 500 000,00 9 979 930,92 520 069,08
2315 Install., matériel et outill. technique 130 000,00 79 082,33 50 917,67
2317 Immo. corporelles reçues mise à dispo. 130 000,00 18 578,42 111 421,58
2318 Autres immo. corporelles en cours 90 000,00 39 694,35 50 305,65
Total des recettes d’ordre 18 825 405,83 15 247 628,34 3 577 777,49
(1) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(2) Recettes justifiées non titrées.
(3) Crédits sans emploi = crédits ouverts – réalisations – RAR au 31/12.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(6) Voir l’annexe IV-B5 pour le détail des opérations pour compte de tiers.
(7) Cf. définition du chapitre des opérations d’ordre ( ). RI 040 = DF 042
(8) Les comptes 15, 29, 39, 49 et 59 peuvent figurer dans le détail du chapitre si la collectivité a opté pour le régime des provisions budgétaires, conformément aux dispositions législatives et réglementaires applicables.
(9) Aucune prévision budgétaire ne doit figurer à l’article 192 (cf. chapitre 024 « produit des cessions d’immobilisations »).
(10) Cf. définition du chapitre des opérations d’ordre ( ). DI 041 = RI 041
(11) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. COMMUNAUTE DE COMMUNES AMBERT LIVRADOIS FOREZ - Budget Principal CC ALF 40100 - CA - 2025
Page 258
III – ADOPTION DU CA III SECTION DE FONCTIONNEMENT – VUE D’ENSEMBLE B
DEPENSES
Chap. Libellé Crédits ouverts
(BP + DM + RAR N-1)
Réalisations
Mandats émis
Charges
rattachées
Restes à réaliser
au 31/12 (1)
Crédits sans
emploi
(2)
Pour information,
réalisations gérées dans
le cadre d’une AE
Pour information,
réalisations gérées hors
AE
TOTAL 24 432 103,83 19 805 581,42 536 341,01 81 794,10 4 008 387,30 202 996,88 20 138 925,55
011 Charges à caractère général (3) 4 294 400,00 3 055 517,76 464 553,48 72 294,10 702 034,66 202 996,88 3 317 074,36
012 Charges de personnel et frais
assimilés (3)
8 210 000,00 7 958 384,18 0,00 0,00 251 615,82 7 958 384,18
014 Atténuations de produits 3 512 500,00 3 509 150,66 0,00 0,00 3 349,34 3 509 150,66
016 APA 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
017 RSA / Régularisations de RMI 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
65 Autres charges de gestion
courante (sauf 6586) (3)
3 514 789,00 3 353 453,30 25 024,00 9 500,00 126 811,70 0,00 3 378 477,30
6586 Frais fonctionnement des groupes
d'élus
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total des dépenses de gestion des
services
19 531 689,00 17 876 505,90 489 577,48 81 794,10 1 083 811,52 202 996,88 18 163 086,50
66 Charges financières 205 000,00 103 790,26 46 763,53 0,00 54 446,21 150 553,79
67 Charges spécifiques (3) 17 200,00 16 190,32 0,00 0,00 1 009,68 16 190,32
68 Dotations aux provisions,
dépréciations (semi-budgétaires) (3)
337 809,00 326 244,06 11 564,94 326 244,06
Total des dépenses financières 560 009,00 446 224,64 46 763,53 0,00 67 020,83 492 988,17
Total des dépenses réelles 20 091 698,00 18 322 730,54 536 341,01 81 794,10 1 150 832,35 202 996,88 18 656 074,67
023 Virement à la section
d'investissement
2 652 252,00 0,00
042 Opérations ordre transf. entre
sections (4)
1 688 153,83 1 482 850,88 205 302,95 1 482 850,88
043 Opérations ordre intérieur de la
section
0,00 0,00 0,00 0,00
Total des dépenses d’ordre 4 340 405,83 1 482 850,88 2 857 554,95 1 482 850,88
Pour information : 002 Déficit de
fonctionnement reporté de N-1
0,00
Total des dépenses de fonctionnement
cumulées 24 432 103,83 19 805 581,42 536 341,01 81 794,10 4 008 387,30 202 996,88 20 138 925,55
(1) Dépenses engagées non mandatées. COMMUNAUTE DE COMMUNES AMBERT LIVRADOIS FOREZ - Budget Principal CC ALF 40100 - CA - 2025
Page 259
(2) Crédits sans emploi = crédits ouverts – réalisations – RAR au 31/12.
(3) Hors dépenses imputées aux chapitres 016 et 017.
(4) Les comptes 68 peuvent figurer dans le détail du chapitre si la collectivité a opté pour le régime des provisions budgétaires, conformément aux dispositions législatives et réglementaires applicables. COMMUNAUTE DE COMMUNES AMBERT LIVRADOIS FOREZ - Budget Principal CC ALF 40100 - CA - 2025
Page 260
III – ADOPTION DU CA III SECTION DE FONCTIONNEMENT – VUE D’ENSEMBLE B
RECETTES
Chap. Libellé Crédits ouverts
(BP + DM + RAR N-1)
Réalisations
Titres émis
Produits rattachés Restes à réaliser au 31/12 (1) Crédits sans emploi
(2)
TOTAL 20 857 953,85 20 464 726,21 480 961,72 0,00 -87 734,08
013 Atténuations de charges (3) 140 000,00 217 852,03 0,00 0,00 -77 852,03
016 APA 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
017 RSA / Régularisations de
RMI
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
70 Prod. services, domaine,
ventes diverses
1 740 000,00 1 497 350,01 325 670,73 0,00 -83 020,74
73 Impôts et taxes (sauf 731) 5 885 940,00 5 868 740,76 0,00 0,00 17 199,24
731 Fiscalité locale 6 611 200,00 6 474 290,93 0,00 0,00 136 909,07
74 Dotations et participations
(3)
4 872 750,00 4 868 759,66 151 855,32 0,00 -147 864,98
75 Autres produits de gestion
courante (3)
647 310,00 623 713,05 800,00 0,00 22 796,95
Total des recettes de gestion des
services
19 897 200,00 19 550 706,44 478 326,05 0,00 -131 832,49
76 Produits financiers 0,00 1 276,93 0,00 0,00 -1 276,93
77 Produits spécifiques (3) 46 337,00 64 929,23 2 635,67 0,00 -21 227,90
78 Reprises amort.,
dépréciations, prov.
(semi-budgétaires) (3)
300 000,00 301 255,75 -1 255,75
Total des recettes financières 346 337,00 367 461,91 2 635,67 0,00 -23 760,58
Total des recettes réelles 20 243 537,00 19 918 168,35 480 961,72 0,00 -155 593,07
042 Opérations ordre transf.
entre sections (4) (5)
614 416,85 546 557,86 67 858,99
043 Opérations ordre intérieur
de la section (6)
0,00 0,00 0,00
Total des recettes d’ordre 614 416,85 546 557,86 67 858,99
Pour information : 002 Excédent
de fonctionnement reporté de N-1
3 574 149,98
Total des recettes de
fonctionnement cumulées
24 432 103,83 24 038 876,19 480 961,72 0,00 -87 734,08
(1) Recettes justifiées non titrées.
(2) Crédits sans emploi = crédits ouverts – réalisations – RAR au 31/12. COMMUNAUTE DE COMMUNES AMBERT LIVRADOIS FOREZ - Budget Principal CC ALF 40100 - CA - 2025
Page 261
(3) Hors recettes imputées aux chapitres 016 et 017.
(4) Cf. définition du chapitre des opérations d’ordre ( ). RF 042 = DI 040
(5) Les comptes 78 peuvent figurer dans le détail du chapitre si la collectivité a opté pour le régime des provisions budgétaires, conformément aux dispositions législatives et réglementaires applicables.
(6) Chapitre destiné à retracer les opérations particulières telles que les opérations de stocks ou liées à la tenue d’un inventaire permanent simplifié. COMMUNAUTE DE COMMUNES AMBERT LIVRADOIS FOREZ - Budget Principal CC ALF 40100 - CA - 2025
Page 262
III – ADOPTION DU CA III SECTION DE FONCTIONNEMENT – DEPENSES – DETAIL PAR ARTICLE B1
Chap. / art.
(1)
Libellé Crédits ouverts
(BP + DM + RAR N-1)
Réalisations
Mandats émis
Charges
rattachées
Restes à réaliser
au 31/12 (2)
Crédits sans
emploi
(3)
Pour information,
réalisations
gérées dans le
cadre d’une AE
Pour information,
réalisations
gérées hors AE
TOTAL 24 432 103,83 19 805 581,42 536 341,01 81 794,10 4 008 387,30 202 996,88 20 138 925,55
011 Charges à caractère général (4) 4 294 400,00 3 055 517,76 464 553,48 72 294,10 702 034,66 202 996,88 3 317 074,36
6042 Achats de prestations de services 900 180,00 544 925,96 259 393,45 0,00 95 860,59 0,00 804 319,41
60611 Eau et assainissement 51 080,00 52 077,26 0,00 0,00 -997,26 0,00 52 077,26
60612 Energie - Electricité 335 410,00 292 389,08 0,00 0,00 43 020,92 0,00 292 389,08
60613 Chauffage urbain 5 800,00 29 721,21 162,34 0,00 -24 083,55 0,00 29 883,55
60621 Combustibles 129 505,00 99 702,29 8 040,00 0,00 21 762,71 53 287,60 54 454,69
60622 Carburants 42 950,00 36 693,46 0,00 0,00 6 256,54 0,00 36 693,46
60623 Alimentation 29 910,00 21 153,07 865,71 0,00 7 891,22 0,00 22 018,78
60624 Produits de traitement 5 370,00 555,06 0,00 0,00 4 814,94 0,00 555,06
60628 Autres fournitures non stockées 6 000,00 5 301,68 0,00 0,00 698,32 0,00 5 301,68
60631 Fournitures d'entretien 24 010,00 21 957,72 0,00 0,00 2 052,28 0,00 21 957,72
60632 Fournitures de petit équipement 104 875,00 59 270,12 10 988,94 0,00 34 615,94 0,00 70 259,06
60636 Habillement et vêtements de travail 5 830,00 3 632,78 0,00 0,00 2 197,22 0,00 3 632,78
6064 Fournitures administratives 26 505,00 12 781,66 1 984,32 0,00 11 739,02 0,00 14 765,98
6065 Livres, disq., cass. (biblio. Médiat.) 54 479,00 49 240,27 3 911,60 0,00 1 327,13 0,00 53 151,87
60668 Autres produits pharmaceutiques 4 020,00 4 061,21 0,00 0,00 -41,21 0,00 4 061,21
6068 Autres matières et fournitures 23 770,00 19 404,07 1 730,58 0,00 2 635,35 0,00 21 134,65
611 Contrats de prestations de services 172 650,00 89 343,65 28 944,48 0,00 54 361,87 0,00 118 288,13
6132 Locations immobilières 96 186,00 93 251,02 88,29 0,00 2 846,69 0,00 93 339,31
61351 Matériel roulant 1 800,00 0,00 0,00 0,00 1 800,00 0,00 0,00
61358 Autres 27 575,00 27 412,11 0,00 0,00 162,89 0,00 27 412,11
614 Charges locatives et de copropriété 9 460,00 9 483,59 0,00 0,00 -23,59 0,00 9 483,59
61521 Entretien terrains 50 360,00 33 878,12 2 114,40 0,00 14 367,48 0,00 35 992,52
615221 Entretien, réparations bâtiments publics 176 450,00 11 737,30 19 337,55 19 086,54 126 288,61 0,00 31 074,85
615228 Entretien, réparations autres bâtiments 104 615,20 41 914,43 7 872,13 21 643,53 33 185,11 0,00 49 786,56
615231 Entretien, réparations voiries 16 920,00 2 193,00 0,00 0,00 14 727,00 0,00 2 193,00
615232 Entretien, réparations réseaux 9 652,80 12 863,05 0,00 0,00 -3 210,25 0,00 12 863,05
61551 Entretien matériel roulant 31 195,00 32 428,25 468,00 0,00 -1 701,25 0,00 32 896,25
61558 Entretien autres biens mobiliers 18 060,00 14 720,90 4 910,46 100,04 -1 671,40 0,00 19 631,36
6156 Maintenance 329 393,00 284 324,90 14 977,72 1 280,29 28 810,09 149 709,28 149 593,34
6161 Multirisques 95 431,00 97 261,89 0,00 0,00 -1 830,89 0,00 97 261,89 COMMUNAUTE DE COMMUNES AMBERT LIVRADOIS FOREZ - Budget Principal CC ALF 40100 - CA - 2025
Page 263
Chap. / art.
(1)
Libellé Crédits ouverts
(BP + DM + RAR N-1)
Réalisations
Mandats émis
Charges
rattachées
Restes à réaliser
au 31/12 (2)
Crédits sans
emploi
(3)
Pour information,
réalisations
gérées dans le
cadre d’une AE
Pour information,
réalisations
gérées hors AE
6168 Autres primes d'assurance 60 000,00 53 686,41 0,00 0,00 6 313,59 0,00 53 686,41
617 Etudes et recherches 80 409,00 20 358,00 3 084,00 12 246,00 44 721,00 0,00 23 442,00
6182 Documentation générale et technique 17 060,00 17 493,10 70,00 0,00 -503,10 0,00 17 563,10
6183 Frais de formation (personnel extérieur 0,00 1 433,76 0,00 0,00 -1 433,76 0,00 1 433,76
6184 Versements à des organismes de
formation
38 000,00 21 415,68 2 925,00 4 660,00 8 999,32 0,00 24 340,68
6185 Frais de colloques et de séminaires 1 500,00 0,00 0,00 0,00 1 500,00 0,00 0,00
6188 Autres frais divers 25 710,00 15 667,38 0,00 0,00 10 042,62 0,00 15 667,38
62268 Autres honoraires, conseils 127 130,00 138 002,73 11 400,00 275,00 -22 547,73 0,00 149 402,73
6227 Frais d'actes et de contentieux 1 200,00 1 464,00 0,00 0,00 -264,00 0,00 1 464,00
6228 Divers 99 700,00 73 778,78 20 160,06 0,00 5 761,16 0,00 93 938,84
6231 Annonces et insertions 2 200,00 5 116,74 0,00 0,00 -2 916,74 0,00 5 116,74
6232 Fêtes et cérémonies 12 750,00 4 865,32 270,00 2 129,59 5 485,09 0,00 5 135,32
6233 Foires et expositions 2 500,00 2 400,00 0,00 0,00 100,00 0,00 2 400,00
6234 Réceptions 1 400,00 4 787,22 1 400,00 0,00 -4 787,22 0,00 6 187,22
6236 Catalogues et imprimés 102 380,00 94 947,20 5 131,60 1 950,00 351,20 0,00 100 078,80
6237 Publications 15 800,00 2 405,96 4 536,00 0,00 8 858,04 0,00 6 941,96
6238 Divers 190 496,00 176 473,50 14 089,96 8 923,11 -8 990,57 0,00 190 563,46
6241 Transports de biens 500,00 864,00 0,00 0,00 -364,00 0,00 864,00
6245 Transports de personnes extérieures 34 860,00 21 148,91 0,00 0,00 13 711,09 0,00 21 148,91
6251 Voyages, déplacements et missions 26 060,00 18 575,82 0,00 0,00 7 484,18 0,00 18 575,82
6261 Frais d'affranchissement 37 050,00 36 748,71 4,72 0,00 296,57 0,00 36 753,43
6262 Frais de télécommunications 120 800,00 70 486,01 0,00 0,00 50 313,99 0,00 70 486,01
627 Services bancaires et assimilés 1 100,00 1 682,41 0,00 0,00 -582,41 0,00 1 682,41
6281 Concours divers (cotisations) 154 500,00 115 843,82 3 460,00 0,00 35 196,18 0,00 119 303,82
6282 Frais de gardiennage 2 600,00 720,00 0,00 0,00 1 880,00 0,00 720,00
6283 Frais de nettoyage des locaux 8 680,00 6 688,73 532,17 0,00 1 459,10 0,00 7 220,90
628721 Remb. frais aux BA/régies sans
ps.morale
30 500,00 0,00 25 000,00 0,00 5 500,00 0,00 25 000,00
62875 Remb. frais aux communes membres du
GFP
118 803,00 68 046,58 2 700,00 0,00 48 056,42 0,00 70 746,58
62876 Remb. frais à un GFP de rattachement 0,00 39,98 4 000,00 0,00 -4 039,98 0,00 4 039,98
62878 Remb. frais à des tiers 2 100,00 1 882,86 0,00 0,00 217,14 0,00 1 882,86
63512 Taxes foncières 88 170,00 73 751,00 0,00 0,00 14 419,00 0,00 73 751,00
63513 Autres impôts locaux 1 000,00 0,00 0,00 0,00 1 000,00 0,00 0,00
6355 Taxes et impôts sur les véhicules 0,00 1 064,04 0,00 0,00 -1 064,04 0,00 1 064,04 COMMUNAUTE DE COMMUNES AMBERT LIVRADOIS FOREZ - Budget Principal CC ALF 40100 - CA - 2025
Page 264
Chap. / art.
(1)
Libellé Crédits ouverts
(BP + DM + RAR N-1)
Réalisations
Mandats émis
Charges
rattachées
Restes à réaliser
au 31/12 (2)
Crédits sans
emploi
(3)
Pour information,
réalisations
gérées dans le
cadre d’une AE
Pour information,
réalisations
gérées hors AE
012 Charges de personnel et frais
assimilés (4) (5)
8 210 000,00 7 958 384,18 0,00 0,00 251 615,82 7 958 384,18
6211 Personnel affecté par CL de
rattachement
500,00 0,00 0,00 0,00 500,00 0,00
6215 Personnel affecté par la commune du
GFP
6 500,00 8 570,11 0,00 0,00 -2 070,11 8 570,11
6218 Autre personnel extérieur 19 050,00 19 945,53 0,00 0,00 -895,53 19 945,53
6332 Cotisations versées au F.N.A.L. 21 992,36 21 816,26 0,00 0,00 176,10 21 816,26
6336 Cotisations CNFPT et CDGFPT 78 766,67 78 008,57 0,00 0,00 758,10 78 008,57
6338 Autres impôts, taxes sur rémunérations 13 174,05 13 088,15 0,00 0,00 85,90 13 088,15
64111 Rémunération principale titulaires 3 015 784,30 2 947 058,38 0,00 0,00 68 725,92 2 947 058,38
64112 SFT, indemnité de résidence 56 699,68 45 774,81 0,00 0,00 10 924,87 45 774,81
64113 NBI 59 306,63 49 438,97 0,00 0,00 9 867,66 49 438,97
64118 Autres indemnités 832 578,72 765 741,19 0,00 0,00 66 837,53 765 741,19
64131 Rémunérations 1 371 300,41 1 211 216,45 0,00 0,00 160 083,96 1 211 216,45
64132 SFT, indemnité de résidence 13 340,63 14 761,95 0,00 0,00 -1 421,32 14 761,95
64136 Indemnités liées à la perte d'emploi 0,00 14 726,86 0,00 0,00 -14 726,86 14 726,86
64138 Primes et autres indemnités 0,00 275 815,93 0,00 0,00 -275 815,93 275 815,93
6417 Rémunérations des apprentis 19 118,87 11 284,73 0,00 0,00 7 834,14 11 284,73
6451 Cotisations à l'U.R.S.S.A.F. 893 229,78 903 750,90 0,00 0,00 -10 521,12 903 750,90
6453 Cotisations aux caisses de retraites 1 150 671,35 1 130 248,82 0,00 0,00 20 422,53 1 130 248,82
6454 Cotisations aux A.S.S.E.D.I.C. 55 143,92 60 888,05 0,00 0,00 -5 744,13 60 888,05
6455 Cotisations pour assurance du personnel 403 812,00 260 325,95 0,00 0,00 143 486,05 260 325,95
6457 Cotis. sociales liées à l'apprentissage 0,00 554,20 0,00 0,00 -554,20 554,20
6458 Cotis. aux autres organismes sociaux 11 970,43 19 759,20 0,00 0,00 -7 788,77 19 759,20
64731 Allocations chômage versées
directement
53 840,40 1 795,39 0,00 0,00 52 045,01 1 795,39
6474 Versement aux autres oeuvres sociales 61 992,00 69 920,99 0,00 0,00 -7 928,99 69 920,99
6475 Médecine du travail, pharmacie 40 020,00 33 892,79 0,00 0,00 6 127,21 33 892,79
6478 Autres charges sociales diverses 31 207,80 0,00 0,00 0,00 31 207,80 0,00
014 Atténuations de produits 3 512 500,00 3 509 150,66 0,00 0,00 3 349,34 3 509 150,66
7391118 Autres restit. dégrèv./contrib. directes 11 300,00 8 077,00 0,00 0,00 3 223,00 8 077,00
739211 Attribution de compensation 1 575 000,00 1 574 961,66 0,00 0,00 38,34 1 574 961,66
739221 FNGIR 1 926 200,00 1 926 112,00 0,00 0,00 88,00 1 926 112,00
016 APA 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
017 RSA / Régularisations de RMI 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 COMMUNAUTE DE COMMUNES AMBERT LIVRADOIS FOREZ - Budget Principal CC ALF 40100 - CA - 2025
Page 265
Chap. / art.
(1)
Libellé Crédits ouverts
(BP + DM + RAR N-1)
Réalisations
Mandats émis
Charges
rattachées
Restes à réaliser
au 31/12 (2)
Crédits sans
emploi
(3)
Pour information,
réalisations
gérées dans le
cadre d’une AE
Pour information,
réalisations
gérées hors AE
65 Autres charges de gestion
courante (sauf le 6586) (4)
3 514 789,00 3 353 453,30 25 024,00 9 500,00 126 811,70 0,00 3 378 477,30
65311 Indemnités de fonction 125 000,00 124 055,52 0,00 0,00 944,48 0,00 124 055,52
65313 Cotisations de retraite 5 500,00 5 365,44 0,00 0,00 134,56 0,00 5 365,44
65314 Cotis. sécurité sociale - part patronale 25 500,00 25 715,76 0,00 0,00 -215,76 0,00 25 715,76
653172 Cotis.fonds financ.allocation fin mandat 0,00 496,22 0,00 0,00 -496,22 0,00 496,22
6541 Créances admises en non-valeur 6 805,00 6 510,04 0,00 0,00 294,96 0,00 6 510,04
6542 Créances éteintes 6 000,00 0,00 0,00 0,00 6 000,00 0,00 0,00
6553 Service d'incendie 735 100,00 735 097,67 0,00 0,00 2,33 0,00 735 097,67
65561 Contrib fonds compens. ch. territoriales 2 500,00 0,00 0,00 0,00 2 500,00 0,00 0,00
65568 Autres contributions 714 802,00 693 756,07 0,00 0,00 21 045,93 0,00 693 756,07
657341 Subv. fonct. communes membres du
GFP
18 500,00 4 000,00 6 024,00 0,00 8 476,00 0,00 10 024,00
657351 Subv. fonct. GFP de rattachement 0,00 0,00 4 000,00 0,00 -4 000,00 0,00 4 000,00
657358 Subv. fonct. autres groupements 242 658,00 186 629,81 0,00 9 500,00 46 528,19 0,00 186 629,81
65736211 Subv. BA/régie admin. sans ps.morale 134 459,00 134 412,44 0,00 0,00 46,56 0,00 134 412,44
65736221 Subv. BA/régie indus.com. sans
ps.morale
605 820,00 605 808,25 0,00 0,00 11,75 0,00 605 808,25
657381 Subv. fonct. autres EPL 3 500,00 1 500,00 0,00 0,00 2 000,00 0,00 1 500,00
65741 Subv. de fonctionnement aux ménages 1 000,00 0,00 0,00 0,00 1 000,00 0,00 0,00
65748 Subv.fonct.autres personnes droit privé 271 392,00 243 952,50 15 000,00 0,00 12 439,50 0,00 258 952,50
65811 Droits d''utilisat° - informatique nuage 32 200,00 7 286,20 0,00 0,00 24 913,80 0,00 7 286,20
65818 Autres 121 570,00 135 930,28 0,00 0,00 -14 360,28 0,00 135 930,28
65821 Déficit des budgets annexes administrati 45 683,00 45 683,00 0,00 0,00 0,00 0,00 45 683,00
65824 Prise en charge du déficit du CCAS/CIAS 175 000,00 175 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 175 000,00
6583 Pénalités sur marchés 0,00 52,19 0,00 0,00 -52,19 0,00 52,19
65888 Autres 241 800,00 222 201,91 0,00 0,00 19 598,09 0,00 222 201,91
6586 Frais fonctionnement des groupes
d'élus
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total des dépenses de gestion des services 19 531 689,00 17 876 505,90 489 577,48 81 794,10 1 083 811,52 202 996,88 18 163 086,50
66 Charges financières 205 000,00 103 790,26 46 763,53 0,00 54 446,21 150 553,79
66111 Intérêts réglés à l'échéance 205 000,00 162 626,02 0,00 0,00 42 373,98 162 626,02
66112 Intérêts - Rattachement des ICNE -5 995,52 -59 020,70 46 763,53 0,00 6 261,65 -12 257,17
6618 Intérêts des autres dettes 2 200,00 184,94 0,00 0,00 2 015,06 184,94
6688 Autres 3 795,52 0,00 0,00 0,00 3 795,52 0,00
67 Charges spécifiques (4) 17 200,00 16 190,32 0,00 0,00 1 009,68 16 190,32 COMMUNAUTE DE COMMUNES AMBERT LIVRADOIS FOREZ - Budget Principal CC ALF 40100 - CA - 2025
Page 266
Chap. / art.
(1)
Libellé Crédits ouverts
(BP + DM + RAR N-1)
Réalisations
Mandats émis
Charges
rattachées
Restes à réaliser
au 31/12 (2)
Crédits sans
emploi
(3)
Pour information,
réalisations
gérées dans le
cadre d’une AE
Pour information,
réalisations
gérées hors AE
673 Titres annulés (sur exercices antérieurs 17 200,00 16 190,32 0,00 0,00 1 009,68 16 190,32
68 Dotations aux provisions,
dépréciations (semi-budgétaires) (4)
337 809,00 326 244,06 11 564,94 326 244,06
6815 Dot. prov. pour risques fonct. courant 326 309,00 175 000,00 151 309,00 175 000,00
6816 Dot. prov. dépréc. immos corpo. et incor 1 500,00 1 250,00 250,00 1 250,00
6817 Dot. prov. dépréc. actifs circulants 10 000,00 1 994,06 8 005,94 1 994,06
6866 Dot. prov. dépréc. éléments financiers 0,00 148 000,00 -148 000,00 148 000,00
Total des charges financières et spécifiques 560 009,00 446 224,64 46 763,53 0,00 67 020,83 492 988,17
Total des dépenses réelles 20 091 698,00 18 322 730,54 536 341,01 81 794,10 1 150 832,35 202 996,88 18 656 074,67
023 Virement à la section d'investissement 2 652 252,00
042 Opérations ordre transf. entre
sections (6) (7)
1 688 153,83 1 482 850,88 205 302,95 1 482 850,88
675 Valeurs comptables immobilisations
cédée
163 153,83 163 153,83 0,00 163 153,83
6761 Différences sur réalisations (positives) 25 000,00 25 000,00 0,00 25 000,00
6811 Dot. amort. immos incorporelles 1 500 000,00 1 294 697,05 205 302,95 1 294 697,05
043 Opérations ordre intérieur de la
section (7) (8)
0,00 0,00 0,00 0,00
Total des dépenses d’ordre 4 340 405,83 1 482 850,88 2 857 554,95 1 482 850,88
Détail du calcul des ICNE au compte 66112 (9)
Montant des ICNE de l’exercice 46 763,53
Montant des ICNE de l’exercice N-1 59 020,70
= Différence ICNE N – ICNE N-1 -12 257,17
(1) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(2) Dépenses engagées non mandatées.
(3) Crédits sans emploi = crédits ouverts – réalisations – RAR au 31/12.
(4) Hors dépenses imputées aux chapitres 016 et 017.
(5) Les dépenses de frais de personnel sont exclues des autorisations d’engagement.
(6) Les comptes 68 peuvent figurer dans le détail du chapitre si la collectivité a opté pour le régime des provisions budgétaires, conformément aux dispositions législatives et réglementaires applicables.
(7) Cf. définitions des chapitres des opérations d’ordre (DF 042 = RI 040) (DF 043 = RF 043).
(8) Chapitre destiné à retracer les opérations particulières telles que les opérations de stocks ou liées à la tenue d’un inventaire permanent.
(9) Si le montant des ICNE de l’exercice est inférieur au montant de l’exercice N-1, le montant du compte 66112 sera négatif. COMMUNAUTE DE COMMUNES AMBERT LIVRADOIS FOREZ - Budget Principal CC ALF 40100 - CA - 2025
Page 267
III – ADOPTION DU CA III SECTION DE FONCTIONNEMENT – RECETTES – DETAIL PAR ARTICLE B2
Chap / art. (1) Libellé Crédits ouverts
(BP + DM + RAR N-1)
Réalisations
Titres émis
Produits rattachés Restes à réaliser au
31/12 (2)
Crédits sans
emploi
(3)
TOTAL 20 857 953,85 20 464 726,21 480 961,72 0,00 -87 734,08
013 Atténuations de charges (4) 140 000,00 217 852,03 0,00 0,00 -77 852,03
6419 Remboursements rémunérations personnel 140 000,00 217 852,03 0,00 0,00 -77 852,03
016 APA 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
017 RSA / Régularisations de RMI 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
70 Prod. services, domaine, ventes diverses 1 740 000,00 1 497 350,01 325 670,73 0,00 -83 020,74
70323 Red. occupation dom. public 5 000,00 4 145,00 0,00 0,00 855,00
7062 Redevances services à caractère culturel 93 650,00 95 826,28 0,00 0,00 -2 176,28
70631 Redevances services à caractère sportif 236 500,00 236 616,30 0,00 0,00 -116,30
70632 Redevances services à caractère loisir 171 400,00 179 630,68 0,00 0,00 -8 230,68
7066 Redevances services à caractère social 704 800,00 761 305,80 0,00 0,00 -56 505,80
706888 Autres 17 150,00 1 050,00 2 000,00 0,00 14 100,00
7078 Autres marchandises 1 800,00 756,00 0,00 0,00 1 044,00
7082 Commissions 0,00 1 481,83 0,00 0,00 -1 481,83
7083 Locations diverses (autres qu'immeubles) 3 910,00 2 798,10 0,00 0,00 1 111,90
708421 Mise dispo pers. BA/régie sans ps.morale 200 000,00 0,00 201 400,00 0,00 -1 400,00
70845 Mise à dispo personnel communes du GFP 25 000,00 60 858,25 0,00 0,00 -35 858,25
70848 Mise à dispo personnel autres organismes 4 200,00 1 254,95 0,00 0,00 2 945,05
708721 Remb. frais par BA/régie sans ps.morale 132 500,00 0,00 122 270,73 0,00 10 229,27
70873 Remb. frais par le CCAS/CIAS 0,00 25 374,54 0,00 0,00 -25 374,54
70875 Remb. frais par les communes du GFP 104 690,00 99 434,31 0,00 0,00 5 255,69
70876 Remb. frais par le GFP de rattachement 8 800,00 9 825,93 0,00 0,00 -1 025,93
70878 Remb. frais par des tiers 27 400,00 1 784,17 0,00 0,00 25 615,83
7088 Produits activités annexes (abonnements) 3 200,00 15 207,87 0,00 0,00 -12 007,87
73 Impôts et taxes (sauf 731) 5 885 940,00 5 868 740,76 0,00 0,00 17 199,24
73211 Attribution de compensation 181 800,00 181 783,76 0,00 0,00 16,24
732221 Fonds péréquation ress. com. et intercom 542 640,00 542 641,00 0,00 0,00 -1,00
7351 Fract° compens. TFPB, taxe rés. princi. 3 573 400,00 3 563 979,00 0,00 0,00 9 421,00
7352 Fraction compensatoire de la CVAE 1 588 100,00 1 565 459,00 0,00 0,00 22 641,00
7358 Autres 0,00 14 878,00 0,00 0,00 -14 878,00
731 Fiscalité locale 6 611 200,00 6 474 290,93 0,00 0,00 136 909,07
73111 Impôts directs locaux 5 551 000,00 5 369 866,00 0,00 0,00 181 134,00 COMMUNAUTE DE COMMUNES AMBERT LIVRADOIS FOREZ - Budget Principal CC ALF 40100 - CA - 2025
Page 268
Chap / art. (1) Libellé Crédits ouverts
(BP + DM + RAR N-1)
Réalisations
Titres émis
Produits rattachés Restes à réaliser au
31/12 (2)
Crédits sans
emploi
(3)
73113 Taxe sur les surfaces commerciales 280 700,00 274 781,00 0,00 0,00 5 919,00
73114 Imposition forf. sur entrep. réseaux 249 500,00 270 324,00 0,00 0,00 -20 824,00
73118 Autres contributions directes 0,00 22 975,00 0,00 0,00 -22 975,00
73136 Taxe gest° milieux aqua, prévent° inond 410 000,00 410 708,00 0,00 0,00 -708,00
731721 Taxe de séjour 120 000,00 125 636,93 0,00 0,00 -5 636,93
74 Dotations et participations (4) 4 872 750,00 4 868 759,66 151 855,32 0,00 -147 864,98
741124 Dotation d'intercommunalité des EPCI 1 041 000,00 1 041 088,00 0,00 0,00 -88,00
741126 Dotation de compensation des EPCI 831 700,00 831 699,00 0,00 0,00 1,00
744 FCTVA 0,00 10 817,28 0,00 0,00 -10 817,28
74718 Autres participations Etat 279 030,00 408 446,33 44 159,85 0,00 -173 576,18
7472 Participation régions 103 850,00 84 750,00 36 612,03 0,00 -17 512,03
7473 Participation départements 63 900,00 34 477,00 16 694,09 0,00 12 728,91
74741 Participation communes membres du GFP 24 300,00 25 681,87 0,00 0,00 -1 381,87
74758 Participation autres groupements 78 600,00 607,00 0,00 0,00 77 993,00
7476 Sécurité sociale, organism. Mutualistes 15 000,00 29 309,75 0,00 0,00 -14 309,75
747888 Autres 943 270,00 917 304,65 54 389,35 0,00 -28 424,00
74832 Etat - Compensation CET (CVAE et CFE) 1 402 900,00 1 402 932,00 0,00 0,00 -32,00
74833 Etat-Compens.exonération taxes foncières 69 200,00 69 216,00 0,00 0,00 -16,00
74834 Etat-Compens.exonération taxe habitation 0,00 2 904,00 0,00 0,00 -2 904,00
74836 Attrib. fonds départ. péréquat. de la TP 20 000,00 9 526,78 0,00 0,00 10 473,22
75 Autres produits de gestion courante (4) 647 310,00 623 713,05 800,00 0,00 22 796,95
752 Revenus des immeubles 469 400,00 449 944,41 0,00 0,00 19 455,59
755 Dédits et pénalités perçus 6 700,00 1 339,86 0,00 0,00 5 360,14
75813 Redev. fermiers et concessionnaires 0,00 45,00 0,00 0,00 -45,00
75883 Excédents sur opérations de gestion 0,00 2,76 0,00 0,00 -2,76
75888 Autres 171 210,00 172 381,02 800,00 0,00 -1 971,02
Total des recettes de gestion des services 19 897 200,00 19 550 706,44 478 326,05 0,00 -131 832,49
76 Produits financiers 0,00 1 276,93 0,00 0,00 -1 276,93
76231 Remb. intérêts emprunts communes du GFP 0,00 1 276,93 0,00 0,00 -1 276,93
77 Produits spécifiques (4) 46 337,00 64 929,23 2 635,67 0,00 -21 227,90
773 Mandats annulés (exercices antérieurs) 850,02 19 442,25 2 635,67 0,00 -21 227,90
775 Produits des cessions d'immobilisations 45 486,98 45 486,98 0,00 0,00 -0,00
78 Reprises amort., dépréciations, prov. (semi-budgétaires) (4) 300 000,00 301 255,75 -1 255,75
7815 Rep. prov. charges fonctionnt courant 300 000,00 300 000,00 0,00
7817 Rep. prov. dépréc. actifs circulants 0,00 1 255,75 -1 255,75
Total des recettes réelles 20 243 537,00 19 918 168,35 480 961,72 0,00 -155 593,07 COMMUNAUTE DE COMMUNES AMBERT LIVRADOIS FOREZ - Budget Principal CC ALF 40100 - CA - 2025
Page 269
Chap / art. (1) Libellé Crédits ouverts
(BP + DM + RAR N-1)
Réalisations
Titres émis
Produits rattachés Restes à réaliser au
31/12 (2)
Crédits sans
emploi
(3)
042 Opérations ordre transf. entre sections (5) (6) 614 416,85 546 557,86 67 858,99
721 Immobilisations incorporelles 45 000,00 42 988,44 2 011,56
722 Immobilisations corporelles 1 050,00 1 024,32 25,68
7761 Différences sur réalisations (négatives) 142 666,85 142 666,85 0,00
77681 Neutralisation des amortissements 248 000,00 244 485,43 3 514,57
777 Rec... subv inv transférées cpte résult 162 000,00 99 714,86 62 285,14
7811 Rep. amort. immos corpo. et incorp. 15 700,00 15 677,96 22,04
043 Opérations ordre intérieur de la section (5) (7) 0,00 0,00 0,00
Total des recettes d’ordre 614 416,85 546 557,86 67 858,99
Détail du calcul de la taxe départementale de publicité foncière pour les collectivités dites « surfiscalisées » (compte 73121) (8)
Montant brut 0,00
Compensation 0,00
Montant net 0,00
Détail du calcul des ICNE au compte 7622 (9)
Montant des ICNE de l’exercice 0,00
Montant des ICNE de l’exercice N-1 0,00
= Différence ICNE N – ICNE N-1 0,00
(1) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(2) Recettes justifiées non titrées.
(3) Crédits sans emploi = crédits ouverts – réalisations – RAR au 31/12.
(4) Hors recettes imputées aux chapitres 016 et 017.
(5) Cf. définitions du chapitre des opérations d’ordre (RF 042 = DI 040) (RF 043 = DF 043).
(6) Les comptes 78 peuvent figurer dans le détail du chapitre si la collectivité a opté pour le régime des provisions budgétaires, conformément aux dispositions législatives et réglementaires applicables.
(7) Ce chapitre est destiné à retracer les opérations particulières telles que les opérations de stocks ou liées à la tenue d’un inventaire permanent simplifié.
(8) Destiné à retracer le prélèvement de la part non départementale de la taxe.
(9) Si le montant des ICNE de l’exercice est inférieur au montant de l’exercice N-1, le montant du compte 7622 sera négatif. COMMUNAUTE DE COMMUNES AMBERT LIVRADOIS FOREZ - Budget Principal CC ALF 40100 - CA - 2025
Page 270
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION D’INVESTISSEMENT – VUE D’ENSEMBLE A1
Chapitre
nature
Libellé
01
Opérations non
ventilables
0
Services
généraux (hors
01 et Gestion
des fonds
européens)
0-5
Gestion des
fonds
européens
1
Sécurité
2
Enseign.,
formation
prof.,apprentissage
3
Cult., vie soc.,
jeun., sports,
loisirs
4
Santé et action
sociale (hors
RSA)
4-4
RSA
DEPENSES 738 214,94 949 038,22 0,00 0,00 0,00 679 741,34 252 535,46 0,00
10 Dotations, fonds divers et réserves 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
13 Subventions d'investissement 11 471,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 668 367,94 0,00 0,00 0,00 0,00 669,98 0,00 0,00
18 Cpte de liaison : affectation (BA,régie) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 40 572,00 0,00 0,00 0,00 22 548,00 2 672,99 0,00
204 Subventions d'équipement versées 58 376,00 20 348,65 0,00 0,00 0,00 4 800,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 227 513,87 0,00 0,00 0,00 50 185,24 64 705,84 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours (sauf 2324) 0,00 641 789,83 0,00 0,00 0,00 601 538,12 185 156,63 0,00
26 Participations et créances rattachées 0,00 15 800,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
27 Autres immobilisations financières 0,00 3 013,87 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
45 Opérations pour compte de tiers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES 1 007 388,70 78 685,66 0,00 0,00 931,87 63 190,49 73 113,37 0,00
10 Dotations, fonds divers et réserves 788 916,33 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
13 Subventions d'investissement 147 242,37 22 349,61 0,00 0,00 931,87 58 727,17 73 075,54 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 383,32 37,83 0,00
18 Cpte de liaison : affectation (BA,régie) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 4 080,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours (sauf 2324) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
26 Participations et créances rattachées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
27 Autres immobilisations financières 71 230,00 56 336,05 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
45 Opérations pour compte de tiers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 COMMUNAUTE DE COMMUNES AMBERT LIVRADOIS FOREZ - Budget Principal CC ALF 40100 - CA - 2025
Page 271
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION D’INVESTISSEMENT – VUE D’ENSEMBLE (suite) A1
Chapitre
nature
Libellé
5
Aménagement des
territoires et habitat
6
Action économique
7
Environnement
8
Transports
9
Fonction en réserve TOTAL
DEPENSES 191 541,14 189 465,66 140 495,34 0,00 3 141 032,10
10 Dotations, fonds divers et réserves 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
13 Subventions d'investissement 0,00 13 652,00 0,00 0,00 25 123,00
16 Emprunts et dettes assimilées 2 117,07 1 800,00 0,00 0,00 672 954,99
18 Cpte de liaison : affectation (BA,régie) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 41 506,80 42 026,83 634,37 0,00 149 960,99
204 Subventions d'équipement versées 87 346,63 47 599,70 0,00 0,00 218 470,98
21 Immobilisations corporelles 12 821,44 13 172,38 0,00 0,00 368 398,77
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours (sauf 2324) 47 749,20 58 614,75 139 860,97 0,00 1 674 709,50
26 Participations et créances rattachées 0,00 0,00 0,00 0,00 15 800,00
27 Autres immobilisations financières 0,00 12 600,00 0,00 0,00 15 613,87
45 Opérations pour compte de tiers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES 3 947,08 30 010,00 159 517,60 0,00 1 416 784,77
10 Dotations, fonds divers et réserves 0,00 0,00 0,00 0,00 788 916,33
13 Subventions d'investissement 2 486,11 29 210,00 159 517,60 0,00 493 540,27
16 Emprunts et dettes assimilées 1 460,97 200,00 0,00 0,00 2 082,12
18 Cpte de liaison : affectation (BA,régie) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 4 080,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours (sauf 2324) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
26 Participations et créances rattachées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
27 Autres immobilisations financières 0,00 600,00 0,00 0,00 128 166,05
45 Opérations pour compte de tiers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 COMMUNAUTE DE COMMUNES AMBERT LIVRADOIS FOREZ - Budget Principal CC ALF 40100 - CA - 2025
Page 272
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION D’INVESTISSEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A1.01
01 – OPERATIONS NON VENTILABLES
Article / compte
nature (1)
Libellé 01
Opérations non ventilables
DEPENSES 738 214,94
13461 Dot. équip.territoires ruraux non transf 11 471,00
1641 Emprunts en euros 668 367,94
2046 Attributions compensation investissement 58 376,00
RECETTES 1 007 388,70
10222 FCTVA 265 015,98
1068 Excédents de fonctionnement capitalisés 523 900,35
13146 Attributions compensation investissement 135 771,37
13361 Dotation équip.territoires ruraux transf 11 471,00
27636 Créance CCAS et caisse des écoles 20 000,00
27638 Créance Autres établissements publics 51 230,00
(1) Détailler conformément au plan de comptes. COMMUNAUTE DE COMMUNES AMBERT LIVRADOIS FOREZ - Budget Principal CC ALF 40100 - CA - 2025
Page 273
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION D’INVESTISSEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A1.900
FONCTION 0 – Services généraux
Article / compte nature (1) Libellé
02
Administration générale
020
Admin. générale de la
collectivité
021
Personnel non ventilé
025
Cimetières et pompes
funèbres
026
Administration générale de
l'Etat
028
Autres moyens généraux
DEPENSES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(1) Détailler les comptes à trois chiffres. COMMUNAUTE DE COMMUNES AMBERT LIVRADOIS FOREZ - Budget Principal CC ALF 40100 - CA - 2025
Page 274
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION D’INVESTISSEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A1.900
FONCTION 0 – Services généraux (suite 1)
Article /
compte
nature (1)
Libellé
03
Conseils
031
Assemblée délibérante
032
Conseil éco.,social
région./Conseil dév.
033
Conseil cult., éduc.,
env.
034
Conseil éco.,soc.,environ.,culture,éduc.
035
Conseil de territoire
038
Autres instances
0341
Section éco., sociale et
environnem.
0342
Section culture,
éducation et sports
DEPENSES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(1) Détailler les comptes à trois chiffres. COMMUNAUTE DE COMMUNES AMBERT LIVRADOIS FOREZ - Budget Principal CC ALF 40100 - CA - 2025
Page 275
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION D’INVESTISSEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A1.900
FONCTION 0 – Services généraux (suite 2)
Article / compte nature
(1)
Libellé
04
Coop.décent.,act° interrég.,eur.,intern.
TOTAL DU
CHAPITRE 041
Action relevant de la
subvention globale
042
Actions
interrégionales
043
Actions européennes
044
Aide publique au
développement
045
Actions
internationales
048
Autres actions
DEPENSES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(1) Détailler les comptes à trois chiffres. COMMUNAUTE DE COMMUNES AMBERT LIVRADOIS FOREZ - Budget Principal CC ALF 40100 - CA - 2025
Page 276
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION D’INVESTISSEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A1.900-5
FONCTION 0-5 – Gestion des fonds européens
Article / compte
nature (1)
Libellé
051
FSE
052
FEDER
058
Autres
TOTAL DU CHAPITRE
0580
FEADER
0581
FEAMP
DEPENSES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(1) Détailler conformément au plan de comptes. COMMUNAUTE DE COMMUNES AMBERT LIVRADOIS FOREZ - Budget Principal CC ALF 40100 - CA - 2025
Page 277
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION D’INVESTISSEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A1.901
FONCTION 1 – Sécurité
Article / compte nature (1) Libellé
10
Services communs
11
Police, sécurité, justice
12
Incendie et secours
13
Hygiène et salubrité
publique
18
Autres interv. protect.
personnes, biens
TOTAL DU
CHAPITRE
DEPENSES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(1) Détailler conformément au plan de comptes. COMMUNAUTE DE COMMUNES AMBERT LIVRADOIS FOREZ - Budget Principal CC ALF 40100 - CA - 2025
Page 278
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION D’INVESTISSEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A1.902
FONCTION 2 – Enseignement, formation professionnelle et apprentissage
Article / compte
nature (1)
Libellé
20
Services
communs
21
Enseignement du premier degré
22
Enseignement du second degré
23
Enseignement
supérieur
24
Cités scolaires
201
Services
communs
211
Ecoles
maternelles
212
Ecoles primaires
213
Classes
regroupées
221
Collèges
222
Lycées publics
223
Lycées privés
DEPENSES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
1311 Subv. transf. Etat et établ. nationaux 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(1) Détailler les comptes à trois chiffres. COMMUNAUTE DE COMMUNES AMBERT LIVRADOIS FOREZ - Budget Principal CC ALF 40100 - CA - 2025
Page 279
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION D’INVESTISSEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A1.902
FONCTION 2 – Enseignement, formation professionnelle et apprentissage (suite 1)
Article /
compte
nature (1)
Libellé
25
Formation professionnelle
251
Insertion
sociale et
professionnelle
252
Formation
professionnalisante
personnes
253
Formation
certifiante
des
personnes
254
Formation
des actifs
occupés
255
Rémunération
des stagiaires
256
CNFPT - Formation des actifs occupés
257
CFNPT et CDG - missions
spécifiques
258
Autres
2561
Missions
statutaires et
règlementaires
2562
Développement
des
compétences
2563
Évolution et
transition
professionnelle
2564
Organisation
des activités
pédagogiques
2565
Autres
2571
Concours
2572
Missions
administratives
DEPENSES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
1311 Subv. transf. Etat et établ.
nationaux
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(1) Détailler les comptes à trois chiffres. COMMUNAUTE DE COMMUNES AMBERT LIVRADOIS FOREZ - Budget Principal CC ALF 40100 - CA - 2025
Page 280
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION D’INVESTISSEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A1.902
FONCTION 2 – Enseignement, formation professionnelle et apprentissage (suite 2)
Article / compte
nature (1)
Libellé
26
Apprentissage
27
Formation
sanitaire et sociale
28
Autres services périscolaires et annexes
29
Sécurité
TOTAL DU
CHAPITRE
281
Hébergement et
restauration
scolaires
282
Sport scolaire
283
Médecine scolaire
284
Classes de
découverte
288
Autre service
annexe de
l'enseignement
DEPENSES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 931,87 0,00 931,87
1311 Subv. transf. Etat et établ. nationaux 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 931,87 0,00 931,87
(1) Détailler les comptes à trois chiffres. COMMUNAUTE DE COMMUNES AMBERT LIVRADOIS FOREZ - Budget Principal CC ALF 40100 - CA - 2025
Page 281
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION D’INVESTISSEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A1.903
FONCTION 3 – Culture, vie sociale, jeunesse, sports et loisirs
Article /
compte
nature
(1)
Libellé
30
Services communs
31
Culture
311
Activités
artist.,actions et
manif.cult.
312
Patrimoine
313
Bibliothèques,
médiathèques
314
Musées
315
Services d'archives
316
Théâtres et
spectacles vivants
317
Cinémas et autres
salles de spectacles
318
Archéologie
préventive
DEPENSES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(1) Détailler les comptes à trois chiffres. COMMUNAUTE DE COMMUNES AMBERT LIVRADOIS FOREZ - Budget Principal CC ALF 40100 - CA - 2025
Page 282
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION D’INVESTISSEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A1.903
FONCTION 3 – Culture, vie sociale, jeunesse, sports et loisirs (suite 1)
Article / compte
nature (1)
Libellé
32
Sports (autres que scolaires)
321
Salles de sport,
gymnases
322
Stades
323
Piscines
324
Centres de
formation
sportifs
325
Autres
équipements
sportifs ou
loisirs
326
Manifestations
sportives
327
Soutien aux sportifs
3271
Soutien aux
sportifs de haut
niveau
3272
Soutien aux clubs
amateurs
3273
Autres soutiens aux sportifs
DEPENSES 0,00 0,00 75 259,21 0,00 0,00 29 400,00 0,00 0,00 0,00
1676 Dettes envers locataires - acquéreurs 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2031 Frais d'études 0,00 0,00 9 048,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20421 Privé : Bien mobilier, matériel 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 4 800,00 0,00 0,00 0,00
21351 Bâtiments publics 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2158 Autres inst.,matériel,outil. techniques 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21838 Autre matériel informatique 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21848 Autres matériels de bureau et mobiliers 0,00 0,00 3 114,69 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2188 Autres immobilisations corporelles 0,00 0,00 3 312,90 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2313 Constructions 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2315 Install., matériel et outill. technique 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2316 Restaur. des biens histo. et culturels 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2317 Immo. corporelles reçues mise à dispo. 0,00 0,00 59 783,62 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 COMMUNAUTE DE COMMUNES AMBERT LIVRADOIS FOREZ - Budget Principal CC ALF 40100 - CA - 2025
Page 283
Article / compte
nature (1)
Libellé
32
Sports (autres que scolaires)
321
Salles de sport,
gymnases
322
Stades
323
Piscines
324
Centres de
formation
sportifs
325
Autres
équipements
sportifs ou
loisirs
326
Manifestations
sportives
327
Soutien aux sportifs
3271
Soutien aux
sportifs de haut
niveau
3272
Soutien aux clubs
amateurs
3273
Autres soutiens aux sportifs
2318 Autres immo. corporelles en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 24 600,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES 0,00 0,00 6 580,00 0,00 0,00 6 176,00 0,00 0,00 0,00
1311 Subv. transf. Etat et établ. nationaux 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
1312 Subv. transf. Régions 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
1318 Autres subventions d'équipement transf. 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 6 176,00 0,00 0,00 0,00
1321 Subv. non transf. Etat, établ. nationaux 0,00 0,00 2 500,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
1323 Subv. non transf. Départements 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
13462 Dotation de soutien à l'invest local 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
1676 Dettes envers locataires - acquéreurs 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
217314 Bâtiments culturels et sportifs 0,00 0,00 4 080,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(1) Détailler les comptes à trois chiffres. COMMUNAUTE DE COMMUNES AMBERT LIVRADOIS FOREZ - Budget Principal CC ALF 40100 - CA - 2025
Page 284
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION D’INVESTISSEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A1.903
FONCTION 3 – Culture, vie sociale, jeunesse, sports et loisirs (suite 2)
Article / compte nature (1) Libellé
33
Jeunesse (action socio-éduc.) et loisirs
34
Vie sociale et citoyenne
39
Sécurité
TOTAL DU
CHAPITRE
331
Centres de loisirs
332
Colonies de vacances
338
Autres activités pour
les jeunes
341
Egalité entre les
femmes et les
hommes
348
Autres
DEPENSES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(1) Détailler les comptes à trois chiffres. COMMUNAUTE DE COMMUNES AMBERT LIVRADOIS FOREZ - Budget Principal CC ALF 40100 - CA - 2025
Page 285
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION D’INVESTISSEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A1.904
FONCTION 4 – Santé et action sociale (hors RSA)
Article /
compte
nature (1)
Libellé
41
Santé
410
Services communs
411
PMI et planification
familiale
412
Prévention et éducation
pour la santé
413
Sécurité alimentaire
414
Dispensaires et autres éts
sanitaires
418
Autres actions
DEPENSES 52 572,93 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2031 Frais d'études 1 998,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2033 Frais d'insertion 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21351 Bâtiments publics 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21828 Autres matériels de transport 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21848 Autres matériels de bureau et mobiliers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2188 Autres immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2313 Constructions 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2328 Autres immobilisations incorporelles 50 574,93 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES 37,83 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
1311 Subv. transf. Etat et établ. nationaux 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
1318 Autres subventions d'équipement transf. 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
1321 Subv. non transf. Etat, établ. nationaux 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
1323 Subv. non transf. Départements 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
13461 Dot. équip.territoires ruraux non transf 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
165 Dépôts et cautionnements reçus 37,83 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(1) Détailler conformément au plan de comptes. COMMUNAUTE DE COMMUNES AMBERT LIVRADOIS FOREZ - Budget Principal CC ALF 40100 - CA - 2025
Page 286
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION D’INVESTISSEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A1.904
FONCTION 4 – Santé et action sociale (hors RSA) (suite 1)
Article /
compte
nature (1)
Libellé
42
Action sociale
420
Services communs
421
Famille et enfance
422
Petite enfance
4211
Actions en faveur de
la maternité
4212
Aides à la famille
4213
Aides sociales à
l'enfance
4214
Adolescence
4221
Crèches et garderies
4222
Multi accueil
4228
Autres actions pour
la petite enfance
DEPENSES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 151 252,79 0,00 9 531,74
2031 Frais d'études 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2033 Frais d'insertion 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 674,99 0,00 0,00
21351 Bâtiments publics 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 3 140,73
21828 Autres matériels de transport 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21848 Autres matériels de bureau et mobiliers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 2 802,33 0,00 1 658,36
2188 Autres immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 21 371,77 0,00 4 732,65
2313 Constructions 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 126 128,70 0,00 0,00
2328 Autres immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 275,00 0,00 0,00
RECETTES 0,00 0,00 389,72 0,00 0,00 69 941,31 0,00 2 744,51
1311 Subv. transf. Etat et établ. nationaux 0,00 0,00 389,72 0,00 0,00 4 992,38 0,00 348,16
1318 Autres subventions d'équipement transf. 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 667,93 0,00 0,00
1321 Subv. non transf. Etat, établ. nationaux 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 2 396,35
1323 Subv. non transf. Départements 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 15 246,00 0,00 0,00
13461 Dot. équip.territoires ruraux non transf 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 49 035,00 0,00 0,00
165 Dépôts et cautionnements reçus 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(1) Détailler conformément au plan de comptes. COMMUNAUTE DE COMMUNES AMBERT LIVRADOIS FOREZ - Budget Principal CC ALF 40100 - CA - 2025
Page 287
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION D’INVESTISSEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A1.904
FONCTION 4 – Santé et action sociale (hors RSA) (suite 2)
Article / compte nature
(1)
Libellé
42
Action sociale
TOTAL DU
CHAPITRE
423
Personnes âgées
424
Personnes en
difficulté
425
Personnes
handicapées
428
Autres interventions
sociales 4231
Forfait autonomie
4232
Autres actions de
prévention
4238
Autres actions pour
les personnes âgées
DEPENSES 0,00 0,00 39 178,00 0,00 0,00 0,00 252 535,46
2031 Frais d'études 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1 998,00
2033 Frais d'insertion 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 674,99
21351 Bâtiments publics 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 3 140,73
21828 Autres matériels de transport 0,00 0,00 31 000,00 0,00 0,00 0,00 31 000,00
21848 Autres matériels de bureau et mobiliers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 4 460,69
2188 Autres immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 26 104,42
2313 Constructions 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 126 128,70
2328 Autres immobilisations incorporelles 0,00 0,00 8 178,00 0,00 0,00 0,00 59 027,93
RECETTES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 73 113,37
1311 Subv. transf. Etat et établ. nationaux 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 5 730,26
1318 Autres subventions d'équipement transf. 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 667,93
1321 Subv. non transf. Etat, établ. nationaux 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 2 396,35
1323 Subv. non transf. Départements 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 15 246,00
13461 Dot. équip.territoires ruraux non transf 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 49 035,00
165 Dépôts et cautionnements reçus 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 37,83
(1) Détailler conformément au plan de comptes. COMMUNAUTE DE COMMUNES AMBERT LIVRADOIS FOREZ - Budget Principal CC ALF 40100 - CA - 2025
Page 288
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION D’INVESTISSEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A1.904-4
FONCTION 4-4 – RSA
Article / compte
nature (1)
Libellé
441
Insertion sociale
442
Santé
443
Logement
444
Insertion
professionnelle
445
Evaluation des
dépenses
engagées
446
Dépenses de
structure
447
RSA allocations
448
Autres dépenses
au titre du RSA
TOTAL DU
CHAPITRE
DEPENSES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(1) Détailler conformément au plan de comptes. COMMUNAUTE DE COMMUNES AMBERT LIVRADOIS FOREZ - Budget Principal CC ALF 40100 - CA - 2025
Page 289
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION D’INVESTISSEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A1.905
FONCTION 5 – Aménagement des territoires et habitat
Article / compte nature
(1)
Libellé
50
Services communs
51
Aménagement et services urbains
510
Services communs
511
Espaces verts
urbains
512
Eclairage public
513
Art public
514
Electrification
515
Opérations
d'aménagement
518
Autres actions
d'aménagement
urbain
DEPENSES 0,00 64 565,44 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 110 312,63
165 Dépôts et cautionnements reçus 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2031 Frais d'études 0,00 7 660,80 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 33 846,00
20422 Privé : Bâtiments, installations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 76 466,63
21352 Bâtiments privés 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2188 Autres immobilisations corporelles 0,00 9 155,44 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2328 Autres immobilisations incorporelles 0,00 47 749,20 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 2 486,11
1323 Subv. non transf. Départements 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 2 486,11
165 Dépôts et cautionnements reçus 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(1) Détailler conformément au plan de comptes. COMMUNAUTE DE COMMUNES AMBERT LIVRADOIS FOREZ - Budget Principal CC ALF 40100 - CA - 2025
Page 290
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION D’INVESTISSEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A1.905
FONCTION 5 – Aménagement des territoires et habitat (suite 1)
Article
/
compte
nature
(1)
Libellé
52
Politique de la ville
53
Agglomérations et
villes moyennes
54
Espace rural et
autres espaces de
dév.
55
Habitat (Logement)
551
Parc privé de la
collectivité
552
Aide au secteur
locatif
553
Aide à l'accession à
la propriété
554
Aire d'accueil des
gens du voyage
555
Logement social
DEPENSES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 16 663,07
165 Dépôts et cautionnements reçus 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 2 117,07
2031 Frais d'études 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20422 Privé : Bâtiments, installations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 10 880,00
21352 Bâtiments privés 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 3 666,00
2188 Autres immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2328 Autres immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES 0,00 0,00 0,00 271,79 0,00 0,00 0,00 1 189,18
1323 Subv. non transf. Départements 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
165 Dépôts et cautionnements reçus 0,00 0,00 0,00 271,79 0,00 0,00 0,00 1 189,18
(1) Détailler conformément au plan de comptes. COMMUNAUTE DE COMMUNES AMBERT LIVRADOIS FOREZ - Budget Principal CC ALF 40100 - CA - 2025
Page 291
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION D’INVESTISSEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A1.905
FONCTION 5 – Aménagement des territoires et habitat (suite 2)
Article /
compte
nature (1)
Libellé
56
Actions en faveur du
littoral
57
Techno. de l'information
et de la comm.
58
Autres actions
59
Sécurité
TOTAL DU CHAPITRE 581
Réserves Foncières
588
Autres actions
d'aménagement
DEPENSES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 191 541,14
165 Dépôts et cautionnements reçus 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 2 117,07
2031 Frais d'études 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 41 506,80
20422 Privé : Bâtiments, installations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 87 346,63
21352 Bâtiments privés 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 3 666,00
2188 Autres immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 9 155,44
2328 Autres immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 47 749,20
RECETTES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 3 947,08
1323 Subv. non transf. Départements 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 2 486,11
165 Dépôts et cautionnements reçus 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1 460,97
(1) Détailler conformément au plan de comptes. COMMUNAUTE DE COMMUNES AMBERT LIVRADOIS FOREZ - Budget Principal CC ALF 40100 - CA - 2025
Page 292
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION D’INVESTISSEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A1.906
FONCTION 6 – Action économique
Article /
compte
nature (1)
Libellé
60
Services communs
61
Interventions
économiques
transversales
62
Structure d'animation
et de dév. éco.
63
Actions sectorielles
631
Agriculture, pêche et agro-alimentaire
632
Industrie, commerce
et artisanat
633
Développement
touristique 6311
Laboratoire
6312
Marchés alimentaires
6318
Autres
DEPENSES 0,00 51 353,36 22 224,48 0,00 0,00 0,00 43 079,38 28 268,36
13361 Dotation équip.territoires ruraux transf 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 13 652,00
165 Dépôts et cautionnements reçus 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1 800,00 0,00
2031 Frais d'études 0,00 0,00 1 278,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2033 Frais d'insertion 0,00 668,48 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2041582 Autres grpts - Bâtiments et installat° 0,00 0,00 6 597,57 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20421 Privé : Bien mobilier, matériel 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 14 976,73 0,00
20422 Privé : Bâtiments, installations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 26 025,40 0,00
2051 Concessions, droits similaires 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21351 Bâtiments publics 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1 228,72
21352 Bâtiments privés 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 277,25 0,00
2142 Construct° sol autrui - Immeuble rapport 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 5 382,00
21848 Autres matériels de bureau et mobiliers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 338,99
2185 Matériel de téléphonie 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2188 Autres immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1 485,69
2312 Agencements et aménagements de terrains 0,00 9 282,60 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 6 180,96
2315 Install., matériel et outill. technique 0,00 28 802,28 14 348,91 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2764 Créances/particuliers, pers. droit privé 0,00 12 600,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES 0,00 600,00 15 558,00 0,00 0,00 0,00 0,00 13 852,00
13311 DGE 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 13 652,00
13361 Dotation équip.territoires ruraux transf 0,00 0,00 12 893,36 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
13461 Dot. équip.territoires ruraux non transf 0,00 0,00 2 664,64 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
165 Dépôts et cautionnements reçus 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 200,00
2764 Créances/particuliers, pers. droit privé 0,00 600,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(1) Détailler conformément au plan de comptes. COMMUNAUTE DE COMMUNES AMBERT LIVRADOIS FOREZ - Budget Principal CC ALF 40100 - CA - 2025
Page 293
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION D’INVESTISSEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A1.906
FONCTION 6 – Action économique (suite)
Article / compte nature (1) Libellé
64
Rayonnement,
attractivité du
territoire
65
Insertion éco. et
éco.sociale, solidaire
66
Maintien et dév. des
services publics
67
Recherche et
innovation
68
Autres actions
TOTAL DU
CHAPITRE
DEPENSES 0,00 0,00 44 540,08 0,00 0,00 189 465,66
13361 Dotation équip.territoires ruraux transf 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 13 652,00
165 Dépôts et cautionnements reçus 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1 800,00
2031 Frais d'études 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1 278,00
2033 Frais d'insertion 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 668,48
2041582 Autres grpts - Bâtiments et installat° 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 6 597,57
20421 Privé : Bien mobilier, matériel 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 14 976,73
20422 Privé : Bâtiments, installations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 26 025,40
2051 Concessions, droits similaires 0,00 0,00 40 080,35 0,00 0,00 40 080,35
21351 Bâtiments publics 0,00 0,00 4 086,40 0,00 0,00 5 315,12
21352 Bâtiments privés 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 277,25
2142 Construct° sol autrui - Immeuble rapport 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 5 382,00
21848 Autres matériels de bureau et mobiliers 0,00 0,00 194,33 0,00 0,00 533,32
2185 Matériel de téléphonie 0,00 0,00 179,00 0,00 0,00 179,00
2188 Autres immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1 485,69
2312 Agencements et aménagements de terrains 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 15 463,56
2315 Install., matériel et outill. technique 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 43 151,19
2764 Créances/particuliers, pers. droit privé 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 12 600,00
RECETTES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 30 010,00
13311 DGE 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 13 652,00
13361 Dotation équip.territoires ruraux transf 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 12 893,36
13461 Dot. équip.territoires ruraux non transf 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 2 664,64
165 Dépôts et cautionnements reçus 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 200,00
2764 Créances/particuliers, pers. droit privé 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 600,00
(1) Détailler conformément au plan de comptes. COMMUNAUTE DE COMMUNES AMBERT LIVRADOIS FOREZ - Budget Principal CC ALF 40100 - CA - 2025
Page 294
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION D’INVESTISSEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A1.907
FONCTION 7 – Environnement
Article /
compte
nature (1)
Libellé
70
Services communs
71
Actions
transversales
72
Actions déchets et propreté urbaine
720
Services communs
collecte et propreté
721
Collecte et traitement des déchets
722
Propreté urbaine
7211
Actions prévention
et sensibilisation
7212
Collecte des
déchets
7213
Tri, valorisation,
traitement déchets
7221
Actions prévention
et sensibilisation
7222
Action propreté
urbaine et
nettoiement
DEPENSES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2033 Frais d'insertion 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2313 Constructions 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2315 Install., matériel et outill. technique 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2317 Immo. corporelles reçues mise à dispo. 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
1311 Subv. transf. Etat et établ. nationaux 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
1321 Subv. non transf. Etat, établ. nationaux 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(1) Détailler conformément au plan de comptes. COMMUNAUTE DE COMMUNES AMBERT LIVRADOIS FOREZ - Budget Principal CC ALF 40100 - CA - 2025
Page 295
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION D’INVESTISSEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A1.907
FONCTION 7 – Environnement (suite 1)
Article /
compte
nature (1)
Libellé
73
Actions en matière de gestion des eaux
74
Politique de l'air
731
Politique de l'eau
732
Eau potable
733
Assainissement
734
Eaux pluviales
735
Lutte contre les
inondations
DEPENSES 102 610,97 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2033 Frais d'insertion 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2313 Constructions 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2315 Install., matériel et outill. technique 3 201,60 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2317 Immo. corporelles reçues mise à dispo. 99 409,37 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES 50 672,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
1311 Subv. transf. Etat et établ. nationaux 50 672,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
1321 Subv. non transf. Etat, établ. nationaux 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(1) Détailler conformément au plan de comptes. COMMUNAUTE DE COMMUNES AMBERT LIVRADOIS FOREZ - Budget Principal CC ALF 40100 - CA - 2025
Page 296
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION D’INVESTISSEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A1.907
FONCTION 7 – Environnement (suite 2)
Article / compte
nature (1)
Libellé
75
Politique de l'énergie
76
Préserv. patrim.
naturel,risques
techno.
77
Environnement
infrastructures
transports
78
Autres actions
TOTAL DU
CHAPITRE 751
Réseaux de
chaleur et de froid
752
Energie
photovoltaïque
753
Energie éolienne
754
Energie
hydraulique
758
Autres actions
DEPENSES 0,00 37 250,00 0,00 0,00 634,37 0,00 0,00 0,00 140 495,34
2033 Frais d'insertion 0,00 0,00 0,00 0,00 634,37 0,00 0,00 0,00 634,37
2313 Constructions 0,00 35 990,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 35 990,00
2315 Install., matériel et outill. technique 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 3 201,60
2317 Immo. corporelles reçues mise à dispo. 0,00 1 260,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 100 669,37
RECETTES 0,00 0,00 0,00 0,00 108 845,60 0,00 0,00 0,00 159 517,60
1311 Subv. transf. Etat et établ. nationaux 0,00 0,00 0,00 0,00 106 004,60 0,00 0,00 0,00 156 676,60
1321 Subv. non transf. Etat, établ. nationaux 0,00 0,00 0,00 0,00 2 841,00 0,00 0,00 0,00 2 841,00
(1) Détailler conformément au plan de comptes. COMMUNAUTE DE COMMUNES AMBERT LIVRADOIS FOREZ - Budget Principal CC ALF 40100 - CA - 2025
Page 297
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION D’INVESTISSEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A1.908
FONCTION 8 – Transports
Article /
compte
nature (1)
Libellé
80
Services communs
81
Transports
scolaires
82
Transports publics de voyageurs
820
Services communs
821
Transport sur route
822
Transport
ferroviaire
823
Transport fluvial
824
Transport maritime
825
Transport aérien
828
Autres transports
DEPENSES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(1) Détailler conformément au plan de comptes. COMMUNAUTE DE COMMUNES AMBERT LIVRADOIS FOREZ - Budget Principal CC ALF 40100 - CA - 2025
Page 298
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION D’INVESTISSEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A1.908
FONCTION 8 – Transports (suite 1)
Article / compte
nature (1)
Libellé
83
Transports de marchandises
830
Services communs
831
Fret routier
832
Fret ferroviaire
833
Fret fluvial
834
Fret maritime
835
Fret aérien
838
Autres transports
DEPENSES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(1) Détailler conformément au plan de comptes. COMMUNAUTE DE COMMUNES AMBERT LIVRADOIS FOREZ - Budget Principal CC ALF 40100 - CA - 2025
Page 299
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION D’INVESTISSEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A1.908
FONCTION 8 – Transports (suite 2)
Article /
compte
nature
(1)
Libellé
84
Voirie
841
Voirie nationale
842
Voirie régionale
843
Voirie
départementale
844
Voirie
métropolitaine
845
Voirie communale
846
Viabilité hivernale
et aléas
climatiques
847
Equipements de
voirie
848
Parkings
849
Sécurité routière
DEPENSES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(1) Détailler conformément au plan de comptes. COMMUNAUTE DE COMMUNES AMBERT LIVRADOIS FOREZ - Budget Principal CC ALF 40100 - CA - 2025
Page 300
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION D’INVESTISSEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A1.908
FONCTION 8 – Transports (suite 3)
Article / compte
nature (1)
Libellé
85
Infrastructures
86
Liaisons
multimodales
87
Circulations
douces
89
Sécurité
TOTAL DU
CHAPITRE
851
Gares, autres
infrastructures
routières
852
Gares et autres
infrastructures
ferrov.
853
Haltes, autres
infrastructures
fluviales
854
Ports, autres
infrastructures
portuaires
855
Aéroports et autres
infrastructures
DEPENSES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(1) Détailler conformément au plan de comptes. COMMUNAUTE DE COMMUNES AMBERT LIVRADOIS FOREZ - Budget Principal CC ALF 40100 - CA - 2025
Page 301
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION DE FONCTIONNEMENT – VUE D’ENSEMBLE A2
Chapitre
nature
Libellé
01
Opérations non
ventilables
0
Services
généraux (hors
01 et Gestion
des fonds
européens)
0-5
Gestion des
fonds
européens
1
Sécurité
2
Enseign.,
formation
prof.,apprentissage
3
Cult., vie soc.,
jeun., sports,
loisirs
4
Santé et action
sociale (hors
APA et RSA /
Régularisation
de RMI)
4-3
APA
DEPENSES 3 513 560,75 5 657 740,84 0,00 0,00 65 382,84 3 755 550,38 2 493 009,86 0,00
011 Charges à caractère général -445 411,23 927 983,42 0,00 0,00 1 103,07 1 166 704,89 996 024,08 0,00
012 Charges de personnel et frais assimilés 0,00 2 382 817,17 0,00 0,00 64 279,77 2 565 398,93 1 494 259,37 0,00
014 Atténuations de produits 3 508 132,66 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
65 Autres charges de gestion courante -22 569,53 2 340 364,76 0,00 0,00 0,00 23 061,73 2 574,96 0,00
6586 Frais fonctionnement des groupes d'élus 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
66 Charges financières 150 368,85 184,94 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
67 Charges spécifiques 40,00 4 396,49 0,00 0,00 0,00 384,83 151,45 0,00
68 Dotations aux provisions, dépréciations 323 000,00 1 994,06 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES 15 080 415,36 1 039 424,66 0,00 0,00 0,00 954 096,23 1 466 987,57 0,00
013 Atténuations de charges 0,00 213 330,15 0,00 0,00 0,00 4 343,49 0,00 0,00
70 Prod. services, domaine, ventes diverses 0,00 359 235,47 0,00 0,00 0,00 520 887,11 765 450,80 0,00
73 Impôts et taxes 5 868 740,76 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
731 Fiscalité locale 5 937 484,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
74 Dotations et participations 3 226 213,46 145 951,32 0,00 0,00 0,00 415 571,23 666 693,91 0,00
75 Autres produits de gestion courante -799,00 2 991,11 0,00 0,00 0,00 12 610,25 34 842,86 0,00
76 Produits financiers 0,00 1 276,93 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
77 Produits spécifiques 48 776,14 15 383,93 0,00 0,00 0,00 684,15 0,00 0,00
78 Reprises amort., dépréciations, prov. 0,00 301 255,75 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 COMMUNAUTE DE COMMUNES AMBERT LIVRADOIS FOREZ - Budget Principal CC ALF 40100 - CA - 2025
Page 302
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION DE FONCTIONNEMENT – VUE D’ENSEMBLE (suite) A2
Chapitre
nature
Libellé
4-4
RSA /
Régularisation de
RMI
5
Aménagement
des territoires et
habitat
6
Action
économique
7
Environnement
8
Transports
9
Fonction en
réserve
TOTAL
DEPENSES 0,00 885 273,59 2 057 669,59 239 205,64 191 678,06 18 859 071,55
011 Charges à caractère général 0,00 320 564,40 312 491,72 49 057,83 191 553,06 3 520 071,24
012 Charges de personnel et frais assimilés 0,00 516 265,17 935 363,77 0,00 0,00 7 958 384,18
014 Atténuations de produits 0,00 0,00 0,00 1 018,00 0,00 3 509 150,66
65 Autres charges de gestion courante 0,00 39 905,10 808 510,47 186 629,81 0,00 3 378 477,30
6586 Frais fonctionnement des groupes d'élus 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
66 Charges financières 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 150 553,79
67 Charges spécifiques 0,00 7 288,92 1 303,63 2 500,00 125,00 16 190,32
68 Dotations aux provisions, dépréciations 0,00 1 250,00 0,00 0,00 0,00 326 244,06
RECETTES 0,00 531 233,77 723 641,49 520 170,99 83 160,00 20 399 130,07
013 Atténuations de charges 0,00 0,00 0,00 178,39 0,00 217 852,03
70 Prod. services, domaine, ventes diverses 0,00 1 598,43 174 798,93 0,00 1 050,00 1 823 020,74
73 Impôts et taxes 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 5 868 740,76
731 Fiscalité locale 0,00 0,00 125 636,93 411 170,00 0,00 6 474 290,93
74 Dotations et participations 0,00 98 491,59 276 760,87 108 822,60 82 110,00 5 020 614,98
75 Autres produits de gestion courante 0,00 431 143,75 143 724,08 0,00 0,00 624 513,05
76 Produits financiers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1 276,93
77 Produits spécifiques 0,00 0,00 2 720,68 0,00 0,00 67 564,90
78 Reprises amort., dépréciations, prov. 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 301 255,75 COMMUNAUTE DE COMMUNES AMBERT LIVRADOIS FOREZ - Budget Principal CC ALF 40100 - CA - 2025
Page 303
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION DE FONCTIONNEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A2.01
01 – OPERATIONS NON VENTILABLES
Article / compte
nature (1)
Libellé 01
Opérations non ventilables
DEPENSES 3 513 560,75
6042 Achats de prestations de services -169 392,47
60621 Combustibles -40 592,84
60623 Alimentation -929,38
60632 Fournitures de petit équipement -3 000,20
60636 Habillement et vêtements de travail -646,46
6064 Fournitures administratives -1 138,73
6065 Livres, disq., cass. (biblio. Médiat.) -4 761,65
6068 Autres matières et fournitures -615,00
611 Contrats de prestations de services -66 277,00
6132 Locations immobilières -530,00
61521 Entretien terrains -1 321,20
615221 Entretien, réparations bâtiments publics -23 784,47
615228 Entretien, réparations autres bâtiments -14 700,31
61558 Entretien autres biens mobiliers -6 813,89
6156 Maintenance -34 815,71
6182 Documentation générale et technique -451,00
6184 Versements à des organismes de formation -1 440,00
6188 Autres frais divers -285,60
62268 Autres honoraires, conseils -480,00
6228 Divers -190,31
6232 Fêtes et cérémonies -2 195,00
6236 Catalogues et imprimés -4 194,70
6237 Publications -16 090,80
6238 Divers -30 955,11
6281 Concours divers (cotisations) -13 902,54
6283 Frais de nettoyage des locaux -1 166,10
62875 Remb. frais aux communes membres du GFP -4 512,00
6355 Taxes et impôts sur les véhicules -228,76
65568 Autres contributions -22 572,50
65888 Autres 2,97
66111 Intérêts réglés à l'échéance 162 626,02
66112 Intérêts - Rattachement des ICNE -12 257,17
673 Titres annulés (sur exercices antérieurs 40,00
675 Valeurs comptables immobilisations cédée 0,00
6761 Différences sur réalisations (positives) 0,00
6811 Dot. amort. immos incorporelles 0,00
6815 Dot. prov. pour risques fonct. courant 175 000,00 COMMUNAUTE DE COMMUNES AMBERT LIVRADOIS FOREZ - Budget Principal CC ALF 40100 - CA - 2025
Page 304
Article / compte
nature (1)
Libellé 01
Opérations non ventilables
6866 Dot. prov. dépréc. éléments financiers 148 000,00
7391118 Autres restit. dégrèv./contrib. directes 7 059,00
739211 Attribution de compensation 1 574 961,66
739221 FNGIR 1 926 112,00
RECETTES 15 080 415,36
721 Immobilisations incorporelles 0,00
722 Immobilisations corporelles 0,00
73111 Impôts directs locaux 5 369 866,00
73113 Taxe sur les surfaces commerciales 274 781,00
73114 Imposition forf. sur entrep. réseaux 270 324,00
73118 Autres contributions directes 22 513,00
73211 Attribution de compensation 181 783,76
732221 Fonds péréquation ress. com. et intercom 542 641,00
7351 Fract° compens. TFPB, taxe rés. princi. 3 563 979,00
7352 Fraction compensatoire de la CVAE 1 565 459,00
7358 Autres 14 878,00
741124 Dotation d'intercommunalité des EPCI 1 041 088,00
741126 Dotation de compensation des EPCI 831 699,00
744 FCTVA 10 817,28
7472 Participation régions -22 950,00
7473 Participation départements -32 887,60
7476 Sécurité sociale, organism. Mutualistes -10 000,00
747888 Autres -76 132,00
74832 Etat - Compensation CET (CVAE et CFE) 1 402 932,00
74833 Etat-Compens.exonération taxes foncières 69 216,00
74834 Etat-Compens.exonération taxe habitation 2 904,00
74836 Attrib. fonds départ. péréquat. de la TP 9 526,78
75888 Autres -799,00
773 Mandats annulés (exercices antérieurs) 4 044,82
775 Produits des cessions d'immobilisations 44 731,32
7761 Différences sur réalisations (négatives) 0,00
77681 Neutralisation des amortissements 0,00
777 Rec... subv inv transférées cpte résult 0,00
7811 Rep. amort. immos corpo. et incorp. 0,00
(1) Détailler conformément au plan de comptes. COMMUNAUTE DE COMMUNES AMBERT LIVRADOIS FOREZ - Budget Principal CC ALF 40100 - CA - 2025
Page 305
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION DE FONCTIONNEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A2.930
FONCTION 0 – Services généraux
Article / compte nature
(1) Libellé
02
Administration générale
020
Admin. générale de
la collectivité
021
Personnel non
ventilé
025
Cimetières et
pompes funèbres
026
Administration
générale de l'Etat
028
Autres moyens
généraux
DEPENSES 5 432 742,27 0,00 0,00 0,00 224 902,07
60611 Eau et assainissement 6 191,92 0,00 0,00 0,00 0,00
60612 Energie - Electricité 84 815,19 0,00 0,00 0,00 0,00
60621 Combustibles 6 035,00 0,00 0,00 0,00 0,00
60622 Carburants 6 945,25 0,00 0,00 0,00 0,00
60623 Alimentation 190,07 0,00 0,00 0,00 0,00
60628 Autres fournitures non stockées 641,78 0,00 0,00 0,00 0,00
60632 Fournitures de petit équipement 9 815,00 0,00 0,00 0,00 94,78
60636 Habillement et vêtements de travail 308,42 0,00 0,00 0,00 0,00
6064 Fournitures administratives 6 449,95 0,00 0,00 0,00 0,00
60668 Autres produits pharmaceutiques 1 501,77 0,00 0,00 0,00 0,00
6068 Autres matières et fournitures 4 075,64 0,00 0,00 0,00 0,00
611 Contrats de prestations de services 9 750,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6132 Locations immobilières 56 316,88 0,00 0,00 0,00 0,00
61358 Autres 23 038,53 0,00 0,00 0,00 0,00
614 Charges locatives et de copropriété 7 496,66 0,00 0,00 0,00 0,00
61521 Entretien terrains 270,00 0,00 0,00 0,00 0,00
615221 Entretien, réparations bâtiments publics 14 083,58 0,00 0,00 0,00 0,00
615232 Entretien, réparations réseaux 77,25 0,00 0,00 0,00 0,00
61551 Entretien matériel roulant 11 855,34 0,00 0,00 0,00 720,24
61558 Entretien autres biens mobiliers 3 097,99 0,00 0,00 0,00 734,40
6156 Maintenance 54 686,59 0,00 0,00 0,00 1 500,00
6161 Multirisques 97 261,89 0,00 0,00 0,00 0,00
6168 Autres primes d'assurance 53 686,41 0,00 0,00 0,00 0,00
6182 Documentation générale et technique 13 647,79 0,00 0,00 0,00 199,00
6184 Versements à des organismes de formation 21 049,68 0,00 0,00 0,00 0,00
6188 Autres frais divers 9 765,00 0,00 0,00 0,00 0,00
62268 Autres honoraires, conseils 6 705,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6227 Frais d'actes et de contentieux 1 284,00 0,00 0,00 0,00 0,00 COMMUNAUTE DE COMMUNES AMBERT LIVRADOIS FOREZ - Budget Principal CC ALF 40100 - CA - 2025
Page 306
Article / compte nature
(1) Libellé
02
Administration générale
020
Admin. générale de
la collectivité
021
Personnel non
ventilé
025
Cimetières et
pompes funèbres
026
Administration
générale de l'Etat
028
Autres moyens
généraux
6228 Divers 10 095,80 0,00 0,00 0,00 0,00
6231 Annonces et insertions 1 657,06 0,00 0,00 0,00 0,00
6232 Fêtes et cérémonies 6 542,59 0,00 0,00 0,00 0,00
6233 Foires et expositions 2 400,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6234 Réceptions 6 120,69 0,00 0,00 0,00 0,00
6236 Catalogues et imprimés 75 031,72 0,00 0,00 0,00 0,00
6237 Publications 18 431,96 0,00 0,00 0,00 0,00
6238 Divers 15 883,45 0,00 0,00 0,00 0,00
6241 Transports de biens 684,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6251 Voyages, déplacements et missions 2 444,88 0,00 0,00 0,00 64,48
6261 Frais d'affranchissement 36 753,43 0,00 0,00 0,00 0,00
6262 Frais de télécommunications 70 486,01 0,00 0,00 0,00 0,00
627 Services bancaires et assimilés 227,38 0,00 0,00 0,00 0,00
6281 Concours divers (cotisations) 133 192,36 0,00 0,00 0,00 0,00
6283 Frais de nettoyage des locaux 2 857,40 0,00 0,00 0,00 0,00
628721 Remb. frais aux BA/régies sans ps.morale 25 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00
62875 Remb. frais aux communes membres du GFP 103,91 0,00 0,00 0,00 0,00
62878 Remb. frais à des tiers 164,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6332 Cotisations versées au F.N.A.L. 5 610,25 0,00 0,00 0,00 125,18
6336 Cotisations CNFPT et CDGFPT 20 197,19 0,00 0,00 0,00 450,70
6338 Autres impôts, taxes sur rémunérations 3 365,92 0,00 0,00 0,00 75,11
63512 Taxes foncières 4 162,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6355 Taxes et impôts sur les véhicules 1 292,80 0,00 0,00 0,00 0,00
64111 Rémunération principale titulaires 846 900,21 0,00 0,00 0,00 24 464,43
64112 SFT, indemnité de résidence 15 919,18 0,00 0,00 0,00 932,52
64113 NBI 22 968,52 0,00 0,00 0,00 577,12
64118 Autres indemnités 247 873,80 0,00 0,00 0,00 4 598,99
64131 Rémunérations 197 439,54 0,00 0,00 0,00 0,00
64132 SFT, indemnité de résidence 6 218,32 0,00 0,00 0,00 0,00
64136 Indemnités liées à la perte d'emploi 44,17 0,00 0,00 0,00 0,00
64138 Primes et autres indemnités 50 541,63 0,00 0,00 0,00 0,00
6451 Cotisations à l'U.R.S.S.A.F. 215 725,42 0,00 0,00 0,00 3 788,80
6453 Cotisations aux caisses de retraites 325 589,09 0,00 0,00 0,00 9 019,44
6454 Cotisations aux A.S.S.E.D.I.C. 10 207,51 0,00 0,00 0,00 0,00
6455 Cotisations pour assurance du personnel 260 325,95 0,00 0,00 0,00 0,00 COMMUNAUTE DE COMMUNES AMBERT LIVRADOIS FOREZ - Budget Principal CC ALF 40100 - CA - 2025
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Article / compte nature
(1) Libellé
02
Administration générale
020
Admin. générale de
la collectivité
021
Personnel non
ventilé
025
Cimetières et
pompes funèbres
026
Administration
générale de l'Etat
028
Autres moyens
généraux
6458 Cotis. aux autres organismes sociaux 6 044,40 0,00 0,00 0,00 0,00
6474 Versement aux autres oeuvres sociales 69 920,99 0,00 0,00 0,00 0,00
6475 Médecine du travail, pharmacie 33 892,79 0,00 0,00 0,00 0,00
65311 Indemnités de fonction 124 055,52 0,00 0,00 0,00 0,00
65313 Cotisations de retraite 5 365,44 0,00 0,00 0,00 0,00
65314 Cotis. sécurité sociale - part patronale 25 715,76 0,00 0,00 0,00 0,00
653172 Cotis.fonds financ.allocation fin mandat 496,22 0,00 0,00 0,00 0,00
6541 Créances admises en non-valeur 6 348,17 0,00 0,00 0,00 6,88
6553 Service d'incendie 735 097,67 0,00 0,00 0,00 0,00
65568 Autres contributions 166 863,07 0,00 0,00 0,00 0,00
65736211 Subv. BA/régie admin. sans ps.morale 134 412,44 0,00 0,00 0,00 0,00
65736221 Subv. BA/régie indus.com. sans ps.morale 605 808,25 0,00 0,00 0,00 0,00
657381 Subv. fonct. autres EPL 1 500,00 0,00 0,00 0,00 0,00
65748 Subv.fonct.autres personnes droit privé 35 000,00 0,00 0,00 0,00 177 550,00
65811 Droits d''utilisat° - informatique nuage 7 286,20 0,00 0,00 0,00 0,00
65818 Autres 92 975,79 0,00 0,00 0,00 0,00
65821 Déficit des budgets annexes administrati 45 683,00 0,00 0,00 0,00 0,00
65824 Prise en charge du déficit du CCAS/CIAS 175 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00
65888 Autres 1 200,35 0,00 0,00 0,00 0,00
6618 Intérêts des autres dettes 184,94 0,00 0,00 0,00 0,00
673 Titres annulés (sur exercices antérieurs 4 396,49 0,00 0,00 0,00 0,00
6817 Dot. prov. dépréc. actifs circulants 1 994,06 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES 1 033 474,83 0,00 0,00 0,00 5 949,83
6419 Remboursements rémunérations personnel 213 330,15 0,00 0,00 0,00 0,00
706888 Autres 0,00 0,00 0,00 0,00 2 000,00
7083 Locations diverses (autres qu'immeubles) 38,10 0,00 0,00 0,00 0,00
708421 Mise dispo pers. BA/régie sans ps.morale 201 400,00 0,00 0,00 0,00 0,00
708721 Remb. frais par BA/régie sans ps.morale 122 270,73 0,00 0,00 0,00 0,00
70873 Remb. frais par le CCAS/CIAS 22 696,68 0,00 0,00 0,00 0,00
70875 Remb. frais par les communes du GFP 7 180,13 0,00 0,00 0,00 0,00
7088 Produits activités annexes (abonnements) 0,00 0,00 0,00 0,00 3 649,83
74718 Autres participations Etat 44 159,85 0,00 0,00 0,00 0,00
7472 Participation régions 8 612,03 0,00 0,00 0,00 0,00
7473 Participation départements 16 694,09 0,00 0,00 0,00 0,00
7476 Sécurité sociale, organism. Mutualistes 16 485,50 0,00 0,00 0,00 0,00 COMMUNAUTE DE COMMUNES AMBERT LIVRADOIS FOREZ - Budget Principal CC ALF 40100 - CA - 2025
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Article / compte nature
(1) Libellé
02
Administration générale
020
Admin. générale de
la collectivité
021
Personnel non
ventilé
025
Cimetières et
pompes funèbres
026
Administration
générale de l'Etat
028
Autres moyens
généraux
747888 Autres 59 999,85 0,00 0,00 0,00 0,00
752 Revenus des immeubles 180,00 0,00 0,00 0,00 0,00
75888 Autres 2 511,11 0,00 0,00 0,00 300,00
76231 Remb. intérêts emprunts communes du GFP 1 276,93 0,00 0,00 0,00 0,00
773 Mandats annulés (exercices antérieurs) 15 383,93 0,00 0,00 0,00 0,00
7815 Rep. prov. charges fonctionnt courant 300 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00
7817 Rep. prov. dépréc. actifs circulants 1 255,75 0,00 0,00 0,00 0,00
(1) Détailler conformément au plan de comptes. COMMUNAUTE DE COMMUNES AMBERT LIVRADOIS FOREZ - Budget Principal CC ALF 40100 - CA - 2025
Page 309
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION DE FONCTIONNEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A2.930
FONCTION 0 – Services généraux (suite 1)
Article /
compte
nature (1)
Libellé
03
Conseils
031
Assemblée délibérante
032
Conseil éco.,social
région./Conseil dév.
033
Conseil cult., éduc.,
env.
034
Conseil éco.,soc.,environ.,culture,éduc.
035
Conseil de territoire
038
Autres instances
0341
Section éco., sociale et
environnem.
0342
Section culture,
éducation et sports
DEPENSES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
60611 Eau et assainissement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
60612 Energie - Electricité 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
60621 Combustibles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
60622 Carburants 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
60623 Alimentation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
60628 Autres fournitures non stockées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
60632 Fournitures de petit équipement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
60636 Habillement et vêtements de travail 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6064 Fournitures administratives 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
60668 Autres produits pharmaceutiques 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6068 Autres matières et fournitures 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
611 Contrats de prestations de services 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6132 Locations immobilières 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
61358 Autres 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
614 Charges locatives et de copropriété 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
61521 Entretien terrains 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
615221 Entretien, réparations bâtiments publics 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
615232 Entretien, réparations réseaux 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
61551 Entretien matériel roulant 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
61558 Entretien autres biens mobiliers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6156 Maintenance 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6161 Multirisques 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6168 Autres primes d'assurance 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6182 Documentation générale et technique 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6184 Versements à des organismes de formation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 COMMUNAUTE DE COMMUNES AMBERT LIVRADOIS FOREZ - Budget Principal CC ALF 40100 - CA - 2025
Page 310
Article /
compte
nature (1)
Libellé
03
Conseils
031
Assemblée délibérante
032
Conseil éco.,social
région./Conseil dév.
033
Conseil cult., éduc.,
env.
034
Conseil éco.,soc.,environ.,culture,éduc.
035
Conseil de territoire
038
Autres instances
0341
Section éco., sociale et
environnem.
0342
Section culture,
éducation et sports
6188 Autres frais divers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
62268 Autres honoraires, conseils 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6227 Frais d'actes et de contentieux 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6228 Divers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6231 Annonces et insertions 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6232 Fêtes et cérémonies 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6233 Foires et expositions 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6234 Réceptions 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6236 Catalogues et imprimés 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6237 Publications 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6238 Divers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6241 Transports de biens 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6251 Voyages, déplacements et missions 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6261 Frais d'affranchissement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6262 Frais de télécommunications 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
627 Services bancaires et assimilés 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6281 Concours divers (cotisations) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6283 Frais de nettoyage des locaux 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
628721 Remb. frais aux BA/régies sans ps.morale 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
62875 Remb. frais aux communes membres du GFP 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
62878 Remb. frais à des tiers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6332 Cotisations versées au F.N.A.L. 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6336 Cotisations CNFPT et CDGFPT 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6338 Autres impôts, taxes sur rémunérations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
63512 Taxes foncières 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6355 Taxes et impôts sur les véhicules 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
64111 Rémunération principale titulaires 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
64112 SFT, indemnité de résidence 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
64113 NBI 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
64118 Autres indemnités 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
64131 Rémunérations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
64132 SFT, indemnité de résidence 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
64136 Indemnités liées à la perte d'emploi 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
64138 Primes et autres indemnités 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 COMMUNAUTE DE COMMUNES AMBERT LIVRADOIS FOREZ - Budget Principal CC ALF 40100 - CA - 2025
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Article /
compte
nature (1)
Libellé
03
Conseils
031
Assemblée délibérante
032
Conseil éco.,social
région./Conseil dév.
033
Conseil cult., éduc.,
env.
034
Conseil éco.,soc.,environ.,culture,éduc.
035
Conseil de territoire
038
Autres instances
0341
Section éco., sociale et
environnem.
0342
Section culture,
éducation et sports
6451 Cotisations à l'U.R.S.S.A.F. 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6453 Cotisations aux caisses de retraites 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6454 Cotisations aux A.S.S.E.D.I.C. 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6455 Cotisations pour assurance du personnel 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6458 Cotis. aux autres organismes sociaux 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6474 Versement aux autres oeuvres sociales 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6475 Médecine du travail, pharmacie 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
65311 Indemnités de fonction 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
65313 Cotisations de retraite 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
65314 Cotis. sécurité sociale - part patronale 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
653172 Cotis.fonds financ.allocation fin mandat 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6541 Créances admises en non-valeur 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6553 Service d'incendie 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
65568 Autres contributions 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
65736211 Subv. BA/régie admin. sans ps.morale 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
65736221 Subv. BA/régie indus.com. sans ps.morale 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
657381 Subv. fonct. autres EPL 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
65748 Subv.fonct.autres personnes droit privé 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
65811 Droits d''utilisat° - informatique nuage 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
65818 Autres 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
65821 Déficit des budgets annexes administrati 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
65824 Prise en charge du déficit du CCAS/CIAS 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
65888 Autres 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6618 Intérêts des autres dettes 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
673 Titres annulés (sur exercices antérieurs 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6817 Dot. prov. dépréc. actifs circulants 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6419 Remboursements rémunérations personnel 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
706888 Autres 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
7083 Locations diverses (autres qu'immeubles) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
708421 Mise dispo pers. BA/régie sans ps.morale 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
708721 Remb. frais par BA/régie sans ps.morale 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
70873 Remb. frais par le CCAS/CIAS 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
70875 Remb. frais par les communes du GFP 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 COMMUNAUTE DE COMMUNES AMBERT LIVRADOIS FOREZ - Budget Principal CC ALF 40100 - CA - 2025
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Article /
compte
nature (1)
Libellé
03
Conseils
031
Assemblée délibérante
032
Conseil éco.,social
région./Conseil dév.
033
Conseil cult., éduc.,
env.
034
Conseil éco.,soc.,environ.,culture,éduc.
035
Conseil de territoire
038
Autres instances
0341
Section éco., sociale et
environnem.
0342
Section culture,
éducation et sports
7088 Produits activités annexes (abonnements) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
74718 Autres participations Etat 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
7472 Participation régions 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
7473 Participation départements 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
7476 Sécurité sociale, organism. Mutualistes 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
747888 Autres 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
752 Revenus des immeubles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
75888 Autres 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
76231 Remb. intérêts emprunts communes du GFP 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
773 Mandats annulés (exercices antérieurs) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
7815 Rep. prov. charges fonctionnt courant 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
7817 Rep. prov. dépréc. actifs circulants 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(1) Détailler conformément au plan de comptes. COMMUNAUTE DE COMMUNES AMBERT LIVRADOIS FOREZ - Budget Principal CC ALF 40100 - CA - 2025
Page 313
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION DE FONCTIONNEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A2.930
FONCTION 0 – Services généraux (suite 2)
Article / compte nature
(1)
Libellé
04
Coop.décent.,act° interrég.,eur.,intern.
TOTAL DU
CHAPITRE 041
Action relevant de la
subvention globale
042
Actions
interrégionales
043
Actions européennes
044
Aide publique au
développement
045
Actions
internationales
048
Autres actions
DEPENSES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 5 657 740,84
60611 Eau et assainissement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 6 191,92
60612 Energie - Electricité 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 84 815,19
60621 Combustibles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 6 035,00
60622 Carburants 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 6 945,25
60623 Alimentation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 190,07
60628 Autres fournitures non stockées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 641,78
60632 Fournitures de petit équipement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 10 006,28
60636 Habillement et vêtements de travail 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 308,42
6064 Fournitures administratives 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 6 449,95
60668 Autres produits pharmaceutiques 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1 501,77
6068 Autres matières et fournitures 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 4 075,64
611 Contrats de prestations de services 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 9 750,00
6132 Locations immobilières 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 56 316,88
61358 Autres 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 23 038,53
614 Charges locatives et de copropriété 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 7 496,66
61521 Entretien terrains 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 270,00
615221 Entretien, réparations bâtiments publics 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 14 083,58
615232 Entretien, réparations réseaux 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 77,25
61551 Entretien matériel roulant 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 12 575,58
61558 Entretien autres biens mobiliers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 3 832,39
6156 Maintenance 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 56 186,59
6161 Multirisques 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 97 261,89
6168 Autres primes d'assurance 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 53 686,41
6182 Documentation générale et technique 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 13 846,79
6184 Versements à des organismes de formation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 21 049,68
6188 Autres frais divers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 9 765,00
62268 Autres honoraires, conseils 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 6 705,00 COMMUNAUTE DE COMMUNES AMBERT LIVRADOIS FOREZ - Budget Principal CC ALF 40100 - CA - 2025
Page 314
Article / compte nature
(1)
Libellé
04
Coop.décent.,act° interrég.,eur.,intern.
TOTAL DU
CHAPITRE 041
Action relevant de la
subvention globale
042
Actions
interrégionales
043
Actions européennes
044
Aide publique au
développement
045
Actions
internationales
048
Autres actions
6227 Frais d'actes et de contentieux 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1 284,00
6228 Divers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 10 095,80
6231 Annonces et insertions 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1 657,06
6232 Fêtes et cérémonies 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 6 542,59
6233 Foires et expositions 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 2 400,00
6234 Réceptions 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 6 120,69
6236 Catalogues et imprimés 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 75 031,72
6237 Publications 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 18 431,96
6238 Divers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 15 883,45
6241 Transports de biens 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 684,00
6251 Voyages, déplacements et missions 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 2 509,36
6261 Frais d'affranchissement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 36 753,43
6262 Frais de télécommunications 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 70 486,01
627 Services bancaires et assimilés 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 227,38
6281 Concours divers (cotisations) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 133 192,36
6283 Frais de nettoyage des locaux 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 2 857,40
628721 Remb. frais aux BA/régies sans ps.morale 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 25 000,00
62875 Remb. frais aux communes membres du GFP 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 103,91
62878 Remb. frais à des tiers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 164,00
6332 Cotisations versées au F.N.A.L. 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 5 735,43
6336 Cotisations CNFPT et CDGFPT 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 20 647,89
6338 Autres impôts, taxes sur rémunérations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 3 441,03
63512 Taxes foncières 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 4 162,00
6355 Taxes et impôts sur les véhicules 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1 292,80
64111 Rémunération principale titulaires 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 871 364,64
64112 SFT, indemnité de résidence 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 16 851,70
64113 NBI 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 23 545,64
64118 Autres indemnités 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 252 472,79
64131 Rémunérations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 197 439,54
64132 SFT, indemnité de résidence 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 6 218,32
64136 Indemnités liées à la perte d'emploi 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 44,17
64138 Primes et autres indemnités 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 50 541,63
6451 Cotisations à l'U.R.S.S.A.F. 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 219 514,22
6453 Cotisations aux caisses de retraites 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 334 608,53
6454 Cotisations aux A.S.S.E.D.I.C. 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 10 207,51 COMMUNAUTE DE COMMUNES AMBERT LIVRADOIS FOREZ - Budget Principal CC ALF 40100 - CA - 2025
Page 315
Article / compte nature
(1)
Libellé
04
Coop.décent.,act° interrég.,eur.,intern.
TOTAL DU
CHAPITRE 041
Action relevant de la
subvention globale
042
Actions
interrégionales
043
Actions européennes
044
Aide publique au
développement
045
Actions
internationales
048
Autres actions
6455 Cotisations pour assurance du personnel 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 260 325,95
6458 Cotis. aux autres organismes sociaux 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 6 044,40
6474 Versement aux autres oeuvres sociales 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 69 920,99
6475 Médecine du travail, pharmacie 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 33 892,79
65311 Indemnités de fonction 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 124 055,52
65313 Cotisations de retraite 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 5 365,44
65314 Cotis. sécurité sociale - part patronale 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 25 715,76
653172 Cotis.fonds financ.allocation fin mandat 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 496,22
6541 Créances admises en non-valeur 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 6 355,05
6553 Service d'incendie 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 735 097,67
65568 Autres contributions 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 166 863,07
65736211 Subv. BA/régie admin. sans ps.morale 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 134 412,44
65736221 Subv. BA/régie indus.com. sans ps.morale 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 605 808,25
657381 Subv. fonct. autres EPL 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1 500,00
65748 Subv.fonct.autres personnes droit privé 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 212 550,00
65811 Droits d''utilisat° - informatique nuage 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 7 286,20
65818 Autres 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 92 975,79
65821 Déficit des budgets annexes administrati 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 45 683,00
65824 Prise en charge du déficit du CCAS/CIAS 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 175 000,00
65888 Autres 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1 200,35
6618 Intérêts des autres dettes 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 184,94
673 Titres annulés (sur exercices antérieurs 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 4 396,49
6817 Dot. prov. dépréc. actifs circulants 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1 994,06
RECETTES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1 039 424,66
6419 Remboursements rémunérations personnel 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 213 330,15
706888 Autres 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 2 000,00
7083 Locations diverses (autres qu'immeubles) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 38,10
708421 Mise dispo pers. BA/régie sans ps.morale 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 201 400,00
708721 Remb. frais par BA/régie sans ps.morale 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 122 270,73
70873 Remb. frais par le CCAS/CIAS 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 22 696,68
70875 Remb. frais par les communes du GFP 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 7 180,13
7088 Produits activités annexes (abonnements) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 3 649,83
74718 Autres participations Etat 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 44 159,85
7472 Participation régions 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 8 612,03
7473 Participation départements 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 16 694,09 COMMUNAUTE DE COMMUNES AMBERT LIVRADOIS FOREZ - Budget Principal CC ALF 40100 - CA - 2025
Page 316
Article / compte nature
(1)
Libellé
04
Coop.décent.,act° interrég.,eur.,intern.
TOTAL DU
CHAPITRE 041
Action relevant de la
subvention globale
042
Actions
interrégionales
043
Actions européennes
044
Aide publique au
développement
045
Actions
internationales
048
Autres actions
7476 Sécurité sociale, organism. Mutualistes 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 16 485,50
747888 Autres 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 59 999,85
752 Revenus des immeubles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 180,00
75888 Autres 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 2 811,11
76231 Remb. intérêts emprunts communes du GFP 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1 276,93
773 Mandats annulés (exercices antérieurs) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 15 383,93
7815 Rep. prov. charges fonctionnt courant 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 300 000,00
7817 Rep. prov. dépréc. actifs circulants 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1 255,75
(1) Détailler conformément au plan de comptes. COMMUNAUTE DE COMMUNES AMBERT LIVRADOIS FOREZ - Budget Principal CC ALF 40100 - CA - 2025
Page 317
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION DE FONCTIONNEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A2.930-5
FONCTION 0-5 – Gestion des fonds européens
Article / compte
nature (1)
Libellé
051
FSE
052
FEDER
058
Autres
TOTAL DU CHAPITRE 0580
FEADER
0581
FEAMP
DEPENSES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(1) Détailler conformément au plan de comptes. COMMUNAUTE DE COMMUNES AMBERT LIVRADOIS FOREZ - Budget Principal CC ALF 40100 - CA - 2025
Page 318
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION DE FONCTIONNEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A2.931
FONCTION 1 – Sécurité
Article / compte nature (1) Libellé
10
Services communs
11
Police, sécurité, justice
12
Incendie et secours
13
Hygiène et salubrité
publique
18
Autres interv. protect.
personnes, biens
TOTAL DU
CHAPITRE
DEPENSES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(1) Détailler conformément au plan de comptes. COMMUNAUTE DE COMMUNES AMBERT LIVRADOIS FOREZ - Budget Principal CC ALF 40100 - CA - 2025
Page 319
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION DE FONCTIONNEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A2.932
FONCTION 2 – Enseignement, formation professionnelle et apprentissage
Article / compte
nature (1)
Libellé
20
Services
communs
21
Enseignement du premier degré
22
Enseignement du second degré
23
Enseignement
supérieur
24
Cités scolaires
201
Services
communs
211
Ecoles
maternelles
212
Ecoles primaires
213
Classes
regroupées
221
Collèges
222
Lycées publics
223
Lycées privés
DEPENSES 0,00 0,00 0,00 64 279,77 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6132 Locations immobilières 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
614 Charges locatives et de copropriété 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6332 Cotisations versées au F.N.A.L. 0,00 0,00 0,00 198,65 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6336 Cotisations CNFPT et CDGFPT 0,00 0,00 0,00 714,99 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6338 Autres impôts, taxes sur rémunérations 0,00 0,00 0,00 119,12 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
64111 Rémunération principale titulaires 0,00 0,00 0,00 34 406,54 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
64118 Autres indemnités 0,00 0,00 0,00 10 003,53 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6451 Cotisations à l'U.R.S.S.A.F. 0,00 0,00 0,00 9 011,67 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6453 Cotisations aux caisses de retraites 0,00 0,00 0,00 8 675,75 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6454 Cotisations aux A.S.S.E.D.I.C. 0,00 0,00 0,00 717,52 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6458 Cotis. aux autres organismes sociaux 0,00 0,00 0,00 432,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(1) Détailler les comptes à trois chiffres. COMMUNAUTE DE COMMUNES AMBERT LIVRADOIS FOREZ - Budget Principal CC ALF 40100 - CA - 2025
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IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION DE FONCTIONNEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A2.932
FONCTION 2 – Enseignement, formation professionnelle et apprentissage (suite 1)
Article /
compte
nature (1)
Libellé
25
Formation professionnelle
251
Insertion
sociale et
professionnelle
252
Formation
professionnalisante
personnes
253
Formation
certifiante
des
personnes
254
Formation
des actifs
occupés
255
Rémunération
des stagiaires
256
CNFPT - Formation des actifs occupés
257
CFNPT et CDG - missions
spécifiques
258
Autres
2561
Missions
statutaires et
règlementaires
2562
Développement
des
compétences
2563
Évolution et
transition
professionnelle
2564
Organisation
des activités
pédagogiques
2565
Autres
2571
Concours
2572
Missions
administratives
DEPENSES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6132 Locations immobilières 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
614 Charges locatives et de
copropriété
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6332 Cotisations versées au F.N.A.L. 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6336 Cotisations CNFPT et CDGFPT 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6338 Autres impôts, taxes sur
rémunérations
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
64111 Rémunération principale
titulaires
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
64118 Autres indemnités 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6451 Cotisations à l'U.R.S.S.A.F. 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6453 Cotisations aux caisses de
retraites
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6454 Cotisations aux A.S.S.E.D.I.C. 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6458 Cotis. aux autres organismes
sociaux
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(1) Détailler les comptes à trois chiffres. COMMUNAUTE DE COMMUNES AMBERT LIVRADOIS FOREZ - Budget Principal CC ALF 40100 - CA - 2025
Page 321
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION DE FONCTIONNEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A2.932
FONCTION 2 – Enseignement, formation professionnelle et apprentissage (suite 2)
Article / compte
nature (1)
Libellé
26
Apprentissage
27
Formation
sanitaire et sociale
28
Autres services périscolaires et annexes
29
Sécurité
TOTAL DU
CHAPITRE
281
Hébergement et
restauration
scolaires
282
Sport scolaire
283
Médecine scolaire
284
Classes de
découverte
288
Autre service
annexe de
l'enseignement
DEPENSES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1 103,07 0,00 65 382,84
6132 Locations immobilières 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1 053,56 0,00 1 053,56
614 Charges locatives et de copropriété 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 49,51 0,00 49,51
6332 Cotisations versées au F.N.A.L. 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 198,65
6336 Cotisations CNFPT et CDGFPT 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 714,99
6338 Autres impôts, taxes sur rémunérations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 119,12
64111 Rémunération principale titulaires 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 34 406,54
64118 Autres indemnités 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 10 003,53
6451 Cotisations à l'U.R.S.S.A.F. 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 9 011,67
6453 Cotisations aux caisses de retraites 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 8 675,75
6454 Cotisations aux A.S.S.E.D.I.C. 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 717,52
6458 Cotis. aux autres organismes sociaux 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 432,00
RECETTES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(1) Détailler les comptes à trois chiffres. COMMUNAUTE DE COMMUNES AMBERT LIVRADOIS FOREZ - Budget Principal CC ALF 40100 - CA - 2025
Page 322
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION DE FONCTIONNEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A2.933
FONCTION 3 – Culture, vie sociale, jeunesse, sports et loisirs
Article /
compte
nature
(1)
Libellé
30
Services communs
31
Culture
311
Activités
artist.,actions et
manif.cult.
312
Patrimoine
313
Bibliothèques,
médiathèques
314
Musées
315
Services d'archives
316
Théâtres et
spectacles vivants
317
Cinémas et autres
salles de spectacles
318
Archéologie
préventive
DEPENSES 0,00 586 321,78 18 385,03 870 967,15 0,00 0,00 10 426,37 12 895,01 0,00
6042 Achats de prestations de
services
0,00 52 134,83 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
60611 Eau et assainissement 0,00 60,21 0,00 481,46 0,00 0,00 0,00 612,46 0,00
60612 Energie - Electricité 0,00 647,12 0,00 15 807,57 0,00 0,00 1 894,13 7 429,53 0,00
60621 Combustibles 0,00 279,90 0,00 951,66 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
60622 Carburants 0,00 4 621,61 194,99 1 561,96 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
60623 Alimentation 0,00 137,80 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
60624 Produits de traitement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
60628 Autres fournitures non stockées 0,00 22,51 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
60631 Fournitures d'entretien 0,00 151,01 0,00 513,47 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
60632 Fournitures de petit équipement 0,00 4 613,32 702,90 13 365,42 0,00 0,00 100,81 35,23 0,00
60636 Habillement et vêtements de
travail
0,00 49,40 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6064 Fournitures administratives 0,00 796,84 234,30 2 378,81 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6065 Livres, disq., cass. (biblio.
Médiat.)
0,00 0,00 79,00 57 834,52 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
60668 Autres produits
pharmaceutiques
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6068 Autres matières et fournitures 0,00 461,87 0,00 4 743,78 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
611 Contrats de prestations de
services
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6132 Locations immobilières 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
61358 Autres 0,00 1 540,80 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
61521 Entretien terrains 0,00 0,00 5 358,00 0,00 0,00 0,00 3 060,00 0,00 0,00
615221 Entretien, réparations bâtiments
publics
0,00 1 814,77 0,00 4 269,86 0,00 0,00 4 878,05 1 930,10 0,00
615231 Entretien, réparations voiries 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 33,00 0,00
61551 Entretien matériel roulant 0,00 2 959,52 0,00 1 837,88 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 COMMUNAUTE DE COMMUNES AMBERT LIVRADOIS FOREZ - Budget Principal CC ALF 40100 - CA - 2025
Page 323
Article /
compte
nature
(1)
Libellé
30
Services communs
31
Culture
311
Activités
artist.,actions et
manif.cult.
312
Patrimoine
313
Bibliothèques,
médiathèques
314
Musées
315
Services d'archives
316
Théâtres et
spectacles vivants
317
Cinémas et autres
salles de spectacles
318
Archéologie
préventive
61558 Entretien autres biens mobiliers 0,00 1 063,79 0,00 2 241,64 0,00 0,00 274,50 0,00 0,00
6156 Maintenance 0,00 513,86 0,00 6 407,48 0,00 0,00 218,88 2 284,69 0,00
6182 Documentation générale et
technique
0,00 0,00 0,00 814,01 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6184 Versements à des organismes
de formation
0,00 500,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6188 Autres frais divers 0,00 329,66 0,00 1 120,81 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6215 Personnel affecté par la
commune du GFP
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6218 Autre personnel extérieur 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6228 Divers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6232 Fêtes et cérémonies 0,00 0,00 0,00 427,73 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6236 Catalogues et imprimés 0,00 19 395,20 3 895,20 3 216,38 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6238 Divers 0,00 87 868,87 6 646,44 38 192,10 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6241 Transports de biens 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6245 Transports de personnes
extérieures
0,00 2 275,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6251 Voyages, déplacements et
missions
0,00 2 211,55 1 274,20 3 130,73 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
627 Services bancaires et assimilés 0,00 467,11 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6282 Frais de gardiennage 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6283 Frais de nettoyage des locaux 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
62875 Remb. frais aux communes
membres du GFP
0,00 67,50 0,00 25 234,18 0,00 0,00 0,00 570,00 0,00
62876 Remb. frais à un GFP de
rattachement
0,00 39,98 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
62878 Remb. frais à des tiers 0,00 311,86 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6332 Cotisations versées au F.N.A.L. 0,00 1 098,73 0,00 1 918,54 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6336 Cotisations CNFPT et CDGFPT 0,00 3 954,85 0,00 6 907,33 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6338 Autres impôts, taxes sur
rémunérations
0,00 658,97 0,00 1 150,98 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
63512 Taxes foncières 0,00 20,00 0,00 1 173,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
64111 Rémunération principale
titulaires
0,00 206 807,23 0,00 349 593,85 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
64112 SFT, indemnité de résidence 0,00 1 926,94 0,00 3 035,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
64113 NBI 0,00 2 011,26 0,00 9 098,43 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 COMMUNAUTE DE COMMUNES AMBERT LIVRADOIS FOREZ - Budget Principal CC ALF 40100 - CA - 2025
Page 324
Article /
compte
nature
(1)
Libellé
30
Services communs
31
Culture
311
Activités
artist.,actions et
manif.cult.
312
Patrimoine
313
Bibliothèques,
médiathèques
314
Musées
315
Services d'archives
316
Théâtres et
spectacles vivants
317
Cinémas et autres
salles de spectacles
318
Archéologie
préventive
64118 Autres indemnités 0,00 52 483,14 0,00 75 826,42 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
64131 Rémunérations 0,00 11 711,27 0,00 24 662,94 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
64132 SFT, indemnité de résidence 0,00 0,00 0,00 12,67 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
64136 Indemnités liées à la perte
d'emploi
0,00 0,00 0,00 2 227,57 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
64138 Primes et autres indemnités 0,00 1 889,59 0,00 3 221,10 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6417 Rémunérations des apprentis 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6451 Cotisations à l'U.R.S.S.A.F. 0,00 35 597,16 0,00 63 208,88 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6453 Cotisations aux caisses de
retraites
0,00 75 741,99 0,00 130 336,89 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6454 Cotisations aux A.S.S.E.D.I.C. 0,00 546,15 0,00 1 206,10 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6457 Cotis. sociales liées à
l'apprentissage
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6458 Cotis. aux autres organismes
sociaux
0,00 1 818,00 0,00 1 206,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6541 Créances admises en
non-valeur
0,00 0,44 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
65818 Autres 0,00 4 720,17 0,00 11 650,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
65888 Autres 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
673 Titres annulés (sur exercices
antérieurs
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES 0,00 214 510,66 170,00 20 057,55 0,00 0,00 0,00 1 456,15 0,00
6419 Remboursements
rémunérations personnel
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
7062 Redevances services à
caractère culturel
0,00 95 264,68 170,00 391,60 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
70631 Redevances services à
caractère sportif
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
70632 Redevances services à
caractère loisir
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
7082 Commissions 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
70848 Mise à dispo personnel autres
organismes
0,00 0,00 0,00 1 254,95 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
70875 Remb. frais par les communes
du GFP
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
70878 Remb. frais par des tiers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 COMMUNAUTE DE COMMUNES AMBERT LIVRADOIS FOREZ - Budget Principal CC ALF 40100 - CA - 2025
Page 325
Article /
compte
nature
(1)
Libellé
30
Services communs
31
Culture
311
Activités
artist.,actions et
manif.cult.
312
Patrimoine
313
Bibliothèques,
médiathèques
314
Musées
315
Services d'archives
316
Théâtres et
spectacles vivants
317
Cinémas et autres
salles de spectacles
318
Archéologie
préventive
7088 Produits activités annexes
(abonnements)
0,00 0,00 0,00 1 364,56 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
74718 Autres participations Etat 0,00 25 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
7472 Participation régions 0,00 56 950,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
7473 Participation départements 0,00 36 626,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
74758 Participation autres
groupements
0,00 0,00 0,00 607,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
7476 Sécurité sociale, organism.
Mutualistes
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
747888 Autres 0,00 0,00 0,00 15 099,58 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
755 Dédits et pénalités perçus 0,00 0,00 0,00 1 339,86 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
75883 Excédents sur opérations de
gestion
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
75888 Autres 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1 456,15 0,00
773 Mandats annulés (exercices
antérieurs)
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
775 Produits des cessions
d'immobilisations
0,00 669,98 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(1) Détailler conformément au plan de comptes. COMMUNAUTE DE COMMUNES AMBERT LIVRADOIS FOREZ - Budget Principal CC ALF 40100 - CA - 2025
Page 326
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION DE FONCTIONNEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A2.933
FONCTION 3 – Culture, vie sociale, jeunesse, sports et loisirs (suite 1)
Article / compte
nature (1)
Libellé
32
Sports (autres que scolaires)
321
Salles de sport,
gymnases
322
Stades
323
Piscines
324
Centres de
formation
sportifs
325
Autres
équipements
sportifs ou
loisirs
326
Manifestations
sportives
327
Soutien aux sportifs
3271
Soutien aux
sportifs de haut
niveau
3272
Soutien aux
clubs amateurs
3273
Autres
soutiens aux
sportifs
DEPENSES 47 324,73 0,00 887 403,95 0,00 31 375,89 45 263,68 0,00 0,00 0,00
6042 Achats de prestations de services 0,00 0,00 800,00 0,00 0,00 7 880,00 0,00 0,00 0,00
60611 Eau et assainissement 0,00 0,00 25 149,74 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
60612 Energie - Electricité 0,00 0,00 92 909,03 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
60621 Combustibles 0,00 0,00 100 030,44 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
60622 Carburants 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
60623 Alimentation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
60624 Produits de traitement 0,00 0,00 285,90 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
60628 Autres fournitures non stockées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
60631 Fournitures d'entretien 0,00 0,00 10 563,68 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
60632 Fournitures de petit équipement 0,00 0,00 5 407,62 0,00 0,00 681,38 0,00 0,00 0,00
60636 Habillement et vêtements de travail 0,00 0,00 1 060,94 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6064 Fournitures administratives 0,00 0,00 394,64 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6065 Livres, disq., cass. (biblio. Médiat.) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
60668 Autres produits pharmaceutiques 0,00 0,00 1 196,43 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6068 Autres matières et fournitures 0,00 0,00 983,02 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
611 Contrats de prestations de services 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6132 Locations immobilières 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
61358 Autres 0,00 0,00 1 607,74 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
61521 Entretien terrains 0,00 0,00 5 996,40 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
615221 Entretien, réparations bâtiments publics 0,00 0,00 6 049,80 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
615231 Entretien, réparations voiries 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
61551 Entretien matériel roulant 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
61558 Entretien autres biens mobiliers 0,00 0,00 8 418,51 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6156 Maintenance 0,00 0,00 200 995,51 0,00 0,00 360,00 0,00 0,00 0,00 COMMUNAUTE DE COMMUNES AMBERT LIVRADOIS FOREZ - Budget Principal CC ALF 40100 - CA - 2025
Page 327
Article / compte
nature (1)
Libellé
32
Sports (autres que scolaires)
321
Salles de sport,
gymnases
322
Stades
323
Piscines
324
Centres de
formation
sportifs
325
Autres
équipements
sportifs ou
loisirs
326
Manifestations
sportives
327
Soutien aux sportifs
3271
Soutien aux
sportifs de haut
niveau
3272
Soutien aux
clubs amateurs
3273
Autres
soutiens aux
sportifs
6182 Documentation générale et technique 0,00 0,00 275,00 0,00 0,00 219,00 0,00 0,00 0,00
6184 Versements à des organismes de formation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6188 Autres frais divers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 3 593,10 0,00 0,00 0,00
6215 Personnel affecté par la commune du GFP 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6218 Autre personnel extérieur 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6228 Divers 0,00 0,00 2 333,87 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6232 Fêtes et cérémonies 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6236 Catalogues et imprimés 0,00 0,00 309,60 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6238 Divers 0,00 0,00 100,00 0,00 0,00 31 637,67 0,00 0,00 0,00
6241 Transports de biens 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 180,00 0,00 0,00 0,00
6245 Transports de personnes extérieures 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6251 Voyages, déplacements et missions 0,00 0,00 393,80 0,00 0,00 339,20 0,00 0,00 0,00
627 Services bancaires et assimilés 0,00 0,00 914,56 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6282 Frais de gardiennage 0,00 0,00 720,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6283 Frais de nettoyage des locaux 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
62875 Remb. frais aux communes membres du GFP 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
62876 Remb. frais à un GFP de rattachement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
62878 Remb. frais à des tiers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6332 Cotisations versées au F.N.A.L. 150,11 0,00 1 296,77 0,00 109,72 0,00 0,00 0,00 0,00
6336 Cotisations CNFPT et CDGFPT 533,76 0,00 4 668,76 0,00 395,16 0,00 0,00 0,00 0,00
6338 Autres impôts, taxes sur rémunérations 90,04 0,00 778,01 0,00 65,88 0,00 0,00 0,00 0,00
63512 Taxes foncières 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
64111 Rémunération principale titulaires 7 169,07 0,00 83 514,18 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
64112 SFT, indemnité de résidence 636,48 0,00 1 568,94 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
64113 NBI 221,52 0,00 2 534,26 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
64118 Autres indemnités 2 674,55 0,00 25 260,37 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
64131 Rémunérations 13 372,24 0,00 141 469,94 0,00 17 658,92 0,00 0,00 0,00 0,00
64132 SFT, indemnité de résidence 618,72 0,00 618,72 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
64136 Indemnités liées à la perte d'emploi 0,00 0,00 1 073,94 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
64138 Primes et autres indemnités 8 775,56 0,00 29 790,88 0,00 4 296,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6417 Rémunérations des apprentis 0,00 0,00 11 284,73 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6451 Cotisations à l'U.R.S.S.A.F. 8 454,85 0,00 68 674,16 0,00 7 046,34 0,00 0,00 0,00 0,00
6453 Cotisations aux caisses de retraites 3 647,61 0,00 38 124,50 0,00 922,15 0,00 0,00 0,00 0,00 COMMUNAUTE DE COMMUNES AMBERT LIVRADOIS FOREZ - Budget Principal CC ALF 40100 - CA - 2025
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Article / compte
nature (1)
Libellé
32
Sports (autres que scolaires)
321
Salles de sport,
gymnases
322
Stades
323
Piscines
324
Centres de
formation
sportifs
325
Autres
équipements
sportifs ou
loisirs
326
Manifestations
sportives
327
Soutien aux sportifs
3271
Soutien aux
sportifs de haut
niveau
3272
Soutien aux
clubs amateurs
3273
Autres
soutiens aux
sportifs
6454 Cotisations aux A.S.S.E.D.I.C. 980,22 0,00 6 900,41 0,00 881,72 0,00 0,00 0,00 0,00
6457 Cotis. sociales liées à l'apprentissage 0,00 0,00 554,20 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6458 Cotis. aux autres organismes sociaux 0,00 0,00 720,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6541 Créances admises en non-valeur 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
65818 Autres 0,00 0,00 1 663,45 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
65888 Autres 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
673 Titres annulés (sur exercices antérieurs 0,00 0,00 11,50 0,00 0,00 373,33 0,00 0,00 0,00
RECETTES 0,00 0,00 236 646,46 0,00 0,00 41 613,02 0,00 0,00 0,00
6419 Remboursements rémunérations personnel 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
7062 Redevances services à caractère culturel 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
70631 Redevances services à caractère sportif 0,00 0,00 234 996,30 0,00 0,00 1 620,00 0,00 0,00 0,00
70632 Redevances services à caractère loisir 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
7082 Commissions 0,00 0,00 1 481,83 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
70848 Mise à dispo personnel autres organismes 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
70875 Remb. frais par les communes du GFP 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 2 928,34 0,00 0,00 0,00
70878 Remb. frais par des tiers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1 604,17 0,00 0,00 0,00
7088 Produits activités annexes (abonnements) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
74718 Autres participations Etat 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 31 970,84 0,00 0,00 0,00
7472 Participation régions 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
7473 Participation départements 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
74758 Participation autres groupements 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
7476 Sécurité sociale, organism. Mutualistes 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 3 489,67 0,00 0,00 0,00
747888 Autres 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
755 Dédits et pénalités perçus 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
75883 Excédents sur opérations de gestion 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
75888 Autres 0,00 0,00 154,17 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
773 Mandats annulés (exercices antérieurs) 0,00 0,00 14,16 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
775 Produits des cessions d'immobilisations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(1) Détailler conformément au plan de comptes. COMMUNAUTE DE COMMUNES AMBERT LIVRADOIS FOREZ - Budget Principal CC ALF 40100 - CA - 2025
Page 329
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION DE FONCTIONNEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A2.933
FONCTION 3 – Culture, vie sociale, jeunesse, sports et loisirs (suite 2)
Article / compte nature
(1)
Libellé
33
Jeunesse (action socio-éduc.) et loisirs
34
Vie sociale et citoyenne
39
Sécurité
TOTAL DU
CHAPITRE
331
Centres de loisirs
332
Colonies de
vacances
338
Autres activités pour
les jeunes
341
Egalité entre les
femmes et les
hommes
348
Autres
DEPENSES 1 245 186,79 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 3 755 550,38
6042 Achats de prestations de services 110 638,53 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 171 453,36
60611 Eau et assainissement 999,19 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 27 303,06
60612 Energie - Electricité 10 514,01 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 129 201,39
60621 Combustibles 8 183,28 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 109 445,28
60622 Carburants 3 365,72 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 9 744,28
60623 Alimentation 18 174,78 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 18 312,58
60624 Produits de traitement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 285,90
60628 Autres fournitures non stockées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 22,51
60631 Fournitures d'entretien 2 385,72 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 13 613,88
60632 Fournitures de petit équipement 3 963,34 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 28 870,02
60636 Habillement et vêtements de travail 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1 110,34
6064 Fournitures administratives 1 005,66 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 4 810,25
6065 Livres, disq., cass. (biblio. Médiat.) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 57 913,52
60668 Autres produits pharmaceutiques 265,27 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1 461,70
6068 Autres matières et fournitures 3 904,93 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 10 093,60
611 Contrats de prestations de services 8 448,51 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 8 448,51
6132 Locations immobilières 15 600,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 15 600,00
61358 Autres 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 3 148,54
61521 Entretien terrains 1 620,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 16 034,40
615221 Entretien, réparations bâtiments publics 5 920,22 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 24 862,80
615231 Entretien, réparations voiries 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 33,00
61551 Entretien matériel roulant 2 421,49 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 7 218,89
61558 Entretien autres biens mobiliers 1 539,90 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 13 538,34
6156 Maintenance 3 779,17 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 214 559,59
6182 Documentation générale et technique 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1 308,01 COMMUNAUTE DE COMMUNES AMBERT LIVRADOIS FOREZ - Budget Principal CC ALF 40100 - CA - 2025
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Article / compte nature
(1)
Libellé
33
Jeunesse (action socio-éduc.) et loisirs
34
Vie sociale et citoyenne
39
Sécurité
TOTAL DU
CHAPITRE
331
Centres de loisirs
332
Colonies de
vacances
338
Autres activités pour
les jeunes
341
Egalité entre les
femmes et les
hommes
348
Autres
6184 Versements à des organismes de formation 2 916,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 3 416,00
6188 Autres frais divers 571,39 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 5 614,96
6215 Personnel affecté par la commune du GFP 6 749,15 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 6 749,15
6218 Autre personnel extérieur 19 945,53 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 19 945,53
6228 Divers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 2 333,87
6232 Fêtes et cérémonies 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 427,73
6236 Catalogues et imprimés 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 26 816,38
6238 Divers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 164 445,08
6241 Transports de biens 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 180,00
6245 Transports de personnes extérieures 18 263,92 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 20 538,92
6251 Voyages, déplacements et missions 1 470,40 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 8 819,88
627 Services bancaires et assimilés 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1 381,67
6282 Frais de gardiennage 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 720,00
6283 Frais de nettoyage des locaux 2 197,15 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 2 197,15
62875 Remb. frais aux communes membres du GFP 14 002,98 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 39 874,66
62876 Remb. frais à un GFP de rattachement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 39,98
62878 Remb. frais à des tiers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 311,86
6332 Cotisations versées au F.N.A.L. 2 503,42 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 7 077,29
6336 Cotisations CNFPT et CDGFPT 8 488,56 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 24 948,42
6338 Autres impôts, taxes sur rémunérations 1 501,48 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 4 245,36
63512 Taxes foncières 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1 193,00
64111 Rémunération principale titulaires 344 672,72 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 991 757,05
64112 SFT, indemnité de résidence 3 851,64 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 11 019,00
64113 NBI 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 13 865,47
64118 Autres indemnités 82 121,25 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 238 365,73
64131 Rémunérations 235 139,30 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 444 014,61
64132 SFT, indemnité de résidence 7,48 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1 257,59
64136 Indemnités liées à la perte d'emploi 2 256,08 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 5 557,59
64138 Primes et autres indemnités 40 772,80 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 88 745,93
6417 Rémunérations des apprentis 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 11 284,73
6451 Cotisations à l'U.R.S.S.A.F. 105 387,76 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 288 369,15
6453 Cotisations aux caisses de retraites 131 801,17 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 380 574,31
6454 Cotisations aux A.S.S.E.D.I.C. 10 901,22 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 21 415,82
6457 Cotis. sociales liées à l'apprentissage 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 554,20
6458 Cotis. aux autres organismes sociaux 1 908,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 5 652,00 COMMUNAUTE DE COMMUNES AMBERT LIVRADOIS FOREZ - Budget Principal CC ALF 40100 - CA - 2025
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Article / compte nature
(1)
Libellé
33
Jeunesse (action socio-éduc.) et loisirs
34
Vie sociale et citoyenne
39
Sécurité
TOTAL DU
CHAPITRE
331
Centres de loisirs
332
Colonies de
vacances
338
Autres activités pour
les jeunes
341
Egalité entre les
femmes et les
hommes
348
Autres
6541 Créances admises en non-valeur 25,03 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 25,47
65818 Autres 3 517,33 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 21 550,95
65888 Autres 1 485,31 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1 485,31
673 Titres annulés (sur exercices antérieurs 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 384,83
RECETTES 439 642,39 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 954 096,23
6419 Remboursements rémunérations personnel 4 343,49 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 4 343,49
7062 Redevances services à caractère culturel 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 95 826,28
70631 Redevances services à caractère sportif 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 236 616,30
70632 Redevances services à caractère loisir 179 630,68 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 179 630,68
7082 Commissions 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1 481,83
70848 Mise à dispo personnel autres organismes 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1 254,95
70875 Remb. frais par les communes du GFP 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 2 928,34
70878 Remb. frais par des tiers 180,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1 784,17
7088 Produits activités annexes (abonnements) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1 364,56
74718 Autres participations Etat 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 56 970,84
7472 Participation régions 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 56 950,00
7473 Participation départements 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 36 626,00
74758 Participation autres groupements 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 607,00
7476 Sécurité sociale, organism. Mutualistes 3 932,84 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 7 422,51
747888 Autres 241 895,30 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 256 994,88
755 Dédits et pénalités perçus 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1 339,86
75883 Excédents sur opérations de gestion 2,76 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 2,76
75888 Autres 9 657,31 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 11 267,63
773 Mandats annulés (exercices antérieurs) 0,01 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 14,17
775 Produits des cessions d'immobilisations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 669,98
(1) Détailler conformément au plan de comptes. COMMUNAUTE DE COMMUNES AMBERT LIVRADOIS FOREZ - Budget Principal CC ALF 40100 - CA - 2025
Page 332
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION DE FONCTIONNEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A2.934
FONCTION 4 – Santé et action sociale (hors APA et RSA/Régularisation de RMI)
Article /
compte
nature (1)
Libellé
41
Santé
410
Services communs
411
PMI et planification
familiale
412
Prévention et éducation
pour la santé
413
Sécurité alimentaire
414
Dispensaires et autres
éts sanitaires
418
Autres actions
DEPENSES 8 472,71 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6042 Achats de prestations de services 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
60611 Eau et assainissement 260,03 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
60612 Energie - Electricité 430,24 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
60613 Chauffage urbain 3 735,59 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
60621 Combustibles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
60622 Carburants 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
60623 Alimentation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
60624 Produits de traitement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
60628 Autres fournitures non stockées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
60631 Fournitures d'entretien 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
60632 Fournitures de petit équipement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
60636 Habillement et vêtements de travail 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6064 Fournitures administratives 56,40 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
60668 Autres produits pharmaceutiques 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6068 Autres matières et fournitures 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
611 Contrats de prestations de services 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
61358 Autres 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
61521 Entretien terrains 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
615221 Entretien, réparations bâtiments publics 939,19 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
615228 Entretien, réparations autres bâtiments 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
615232 Entretien, réparations réseaux 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
61551 Entretien matériel roulant 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
61558 Entretien autres biens mobiliers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6156 Maintenance 239,16 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6182 Documentation générale et technique 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6188 Autres frais divers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6215 Personnel affecté par la commune du GFP 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6228 Divers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 COMMUNAUTE DE COMMUNES AMBERT LIVRADOIS FOREZ - Budget Principal CC ALF 40100 - CA - 2025
Page 333
Article /
compte
nature (1)
Libellé
41
Santé
410
Services communs
411
PMI et planification
familiale
412
Prévention et éducation
pour la santé
413
Sécurité alimentaire
414
Dispensaires et autres
éts sanitaires
418
Autres actions
6231 Annonces et insertions 219,68 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6234 Réceptions 23,68 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6236 Catalogues et imprimés 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6238 Divers 27,42 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6245 Transports de personnes extérieures 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6251 Voyages, déplacements et missions 902,28 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6283 Frais de nettoyage des locaux 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
62875 Remb. frais aux communes membres du GFP 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6332 Cotisations versées au F.N.A.L. 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6336 Cotisations CNFPT et CDGFPT 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6338 Autres impôts, taxes sur rémunérations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
63512 Taxes foncières 1 515,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
64111 Rémunération principale titulaires 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
64112 SFT, indemnité de résidence 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
64113 NBI 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
64118 Autres indemnités 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
64131 Rémunérations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
64132 SFT, indemnité de résidence 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
64136 Indemnités liées à la perte d'emploi 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
64138 Primes et autres indemnités 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6451 Cotisations à l'U.R.S.S.A.F. 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6453 Cotisations aux caisses de retraites 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6454 Cotisations aux A.S.S.E.D.I.C. 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6458 Cotis. aux autres organismes sociaux 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
64731 Allocations chômage versées directement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6541 Créances admises en non-valeur 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
65818 Autres 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6583 Pénalités sur marchés 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
673 Titres annulés (sur exercices antérieurs 124,04 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES 14 247,64 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
70323 Red. occupation dom. public 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
7066 Redevances services à caractère social 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
74718 Autres participations Etat 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
7476 Sécurité sociale, organism. Mutualistes 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
747888 Autres 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 COMMUNAUTE DE COMMUNES AMBERT LIVRADOIS FOREZ - Budget Principal CC ALF 40100 - CA - 2025
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Article /
compte
nature (1)
Libellé
41
Santé
410
Services communs
411
PMI et planification
familiale
412
Prévention et éducation
pour la santé
413
Sécurité alimentaire
414
Dispensaires et autres
éts sanitaires
418
Autres actions
752 Revenus des immeubles 9 389,33 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
75888 Autres 4 858,31 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(1) Détailler conformément au plan de comptes. COMMUNAUTE DE COMMUNES AMBERT LIVRADOIS FOREZ - Budget Principal CC ALF 40100 - CA - 2025
Page 335
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION DE FONCTIONNEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A2.934
FONCTION 4 – Santé et action sociale (hors APA et RSA/Régularisation de RMI) (suite 1)
Article /
compte
nature (1)
Libellé
42
Action sociale
420
Services communs
421
Famille et enfance
422
Petite enfance
4211
Actions en faveur
de la maternité
4212
Aides à la famille
4213
Aides sociales à
l'enfance
4214
Adolescence
4221
Crèches et garderies
4222
Multi accueil
4228
Autres actions pour
la petite enfance
DEPENSES 0,00 0,00 15 792,02 0,00 0,00 1 069 840,63 0,00 147 295,72
6042 Achats de prestations de services 0,00 0,00 1 505,00 0,00 0,00 41 680,67 0,00 14 464,87
60611 Eau et assainissement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1 104,69 0,00 361,61
60612 Energie - Electricité 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 15 531,57 0,00 5 892,35
60613 Chauffage urbain 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
60621 Combustibles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 149,28
60622 Carburants 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1 459,36 0,00 0,00
60623 Alimentation 0,00 0,00 104,86 0,00 0,00 4 005,58 0,00 220,49
60624 Produits de traitement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 228,86 0,00 0,00
60628 Autres fournitures non stockées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 4 319,12 0,00 0,00
60631 Fournitures d'entretien 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 2 717,30 0,00 494,12
60632 Fournitures de petit équipement 0,00 0,00 100,00 0,00 0,00 2 299,81 0,00 579,58
60636 Habillement et vêtements de travail 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 479,96 0,00 0,00
6064 Fournitures administratives 0,00 0,00 125,79 0,00 0,00 669,77 0,00 276,21
60668 Autres produits pharmaceutiques 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1 014,96 0,00 82,78
6068 Autres matières et fournitures 0,00 0,00 188,87 0,00 0,00 1 703,08 0,00 383,46
611 Contrats de prestations de services 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 5 903,87 0,00 0,00
61358 Autres 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
61521 Entretien terrains 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 150,00 0,00 0,00
615221 Entretien, réparations bâtiments publics 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 187,56 0,00 639,08
615228 Entretien, réparations autres bâtiments 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
615232 Entretien, réparations réseaux 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
61551 Entretien matériel roulant 0,00 0,00 238,00 0,00 0,00 525,22 0,00 0,00
61558 Entretien autres biens mobiliers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 886,52 0,00 186,56
6156 Maintenance 0,00 0,00 12,53 0,00 0,00 1 203,97 0,00 774,93
6182 Documentation générale et technique 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 194,30 0,00 0,00 COMMUNAUTE DE COMMUNES AMBERT LIVRADOIS FOREZ - Budget Principal CC ALF 40100 - CA - 2025
Page 336
Article /
compte
nature (1)
Libellé
42
Action sociale
420
Services communs
421
Famille et enfance
422
Petite enfance
4211
Actions en faveur
de la maternité
4212
Aides à la famille
4213
Aides sociales à
l'enfance
4214
Adolescence
4221
Crèches et garderies
4222
Multi accueil
4228
Autres actions pour
la petite enfance
6188 Autres frais divers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 289,20 0,00 175,82
6215 Personnel affecté par la commune du GFP 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 383,04
6228 Divers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1 699,48 0,00 0,00
6231 Annonces et insertions 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6234 Réceptions 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 42,85 0,00 0,00
6236 Catalogues et imprimés 0,00 0,00 444,00 0,00 0,00 537,84 0,00 358,56
6238 Divers 0,00 0,00 12 462,98 0,00 0,00 0,00 0,00 8 528,86
6245 Transports de personnes extérieures 0,00 0,00 609,99 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6251 Voyages, déplacements et missions 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 784,95 0,00 283,09
6283 Frais de nettoyage des locaux 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 2 912,45
62875 Remb. frais aux communes membres du GFP 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 2 274,87 0,00 1 891,76
6332 Cotisations versées au F.N.A.L. 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 2 835,92 0,00 309,28
6336 Cotisations CNFPT et CDGFPT 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 10 209,03 0,00 1 113,47
6338 Autres impôts, taxes sur rémunérations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1 701,37 0,00 185,52
63512 Taxes foncières 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
64111 Rémunération principale titulaires 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 413 312,96 0,00 61 857,17
64112 SFT, indemnité de résidence 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 10 266,52 0,00 1 138,43
64113 NBI 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 3 415,26 0,00 0,00
64118 Autres indemnités 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 99 702,29 0,00 15 226,49
64131 Rémunérations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 120 588,67 0,00 0,00
64132 SFT, indemnité de résidence 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 3 207,00 0,00 0,00
64136 Indemnités liées à la perte d'emploi 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 4 800,88 0,00 0,00
64138 Primes et autres indemnités 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 30 460,41 0,00 0,00
6451 Cotisations à l'U.R.S.S.A.F. 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 111 396,87 0,00 9 359,02
6453 Cotisations aux caisses de retraites 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 156 745,98 0,00 17 669,70
6454 Cotisations aux A.S.S.E.D.I.C. 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 6 169,41 0,00 0,00
6458 Cotis. aux autres organismes sociaux 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1 624,80 0,00 432,00
64731 Allocations chômage versées directement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6541 Créances admises en non-valeur 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 7,10 0,00 0,00
65818 Autres 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1 448,61 0,00 965,74
6583 Pénalités sur marchés 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 52,19 0,00 0,00
673 Titres annulés (sur exercices antérieurs 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES 0,00 0,00 37 043,59 0,00 0,00 634 604,31 0,00 107 208,26
70323 Red. occupation dom. public 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 COMMUNAUTE DE COMMUNES AMBERT LIVRADOIS FOREZ - Budget Principal CC ALF 40100 - CA - 2025
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Article /
compte
nature (1)
Libellé
42
Action sociale
420
Services communs
421
Famille et enfance
422
Petite enfance
4211
Actions en faveur
de la maternité
4212
Aides à la famille
4213
Aides sociales à
l'enfance
4214
Adolescence
4221
Crèches et garderies
4222
Multi accueil
4228
Autres actions pour
la petite enfance
7066 Redevances services à caractère social 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 112 711,52 0,00 0,00
74718 Autres participations Etat 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
7476 Sécurité sociale, organism. Mutualistes 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 10 082,92 0,00 5 318,82
747888 Autres 0,00 0,00 37 043,59 0,00 0,00 493 862,61 0,00 99 241,48
752 Revenus des immeubles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
75888 Autres 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 17 947,26 0,00 2 647,96
(1) Détailler conformément au plan de comptes. COMMUNAUTE DE COMMUNES AMBERT LIVRADOIS FOREZ - Budget Principal CC ALF 40100 - CA - 2025
Page 338
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION DE FONCTIONNEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A2.934
FONCTION 4 – Santé et action sociale (hors APA et RSA/Régularisation de RMI) (suite 2)
Article / compte nature (1) Libellé
42
Action sociale
TOTAL DU
CHAPITRE
423
Personnes âgées
424
Personnes en
difficulté
425
Personnes
handicapées
428
Autres interventions
sociales 4231
Forfait autonomie
4232
Autres actions de
prévention
4238
Autres actions pour
les personnes âgées
DEPENSES 0,00 0,00 1 102 857,13 90 000,00 0,00 58 751,65 2 493 009,86
6042 Achats de prestations de services 0,00 0,00 704 795,50 0,00 0,00 0,00 762 446,04
60611 Eau et assainissement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1 801,54 3 527,87
60612 Energie - Electricité 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 12 077,02 33 931,18
60613 Chauffage urbain 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 3 735,59
60621 Combustibles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 149,28
60622 Carburants 0,00 0,00 12 623,99 0,00 0,00 951,52 15 034,87
60623 Alimentation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 4 330,93
60624 Produits de traitement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 228,86
60628 Autres fournitures non stockées 0,00 0,00 318,27 0,00 0,00 0,00 4 637,39
60631 Fournitures d'entretien 0,00 0,00 349,19 0,00 0,00 0,00 3 560,61
60632 Fournitures de petit équipement 0,00 0,00 1 408,69 0,00 0,00 1 142,29 5 530,37
60636 Habillement et vêtements de travail 0,00 0,00 867,08 0,00 0,00 0,00 1 347,04
6064 Fournitures administratives 0,00 0,00 893,77 0,00 0,00 391,05 2 412,99
60668 Autres produits pharmaceutiques 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1 097,74
6068 Autres matières et fournitures 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 2 275,41
611 Contrats de prestations de services 0,00 0,00 0,00 10 000,00 0,00 0,00 15 903,87
61358 Autres 0,00 0,00 756,00 0,00 0,00 0,00 756,00
61521 Entretien terrains 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 150,00
615221 Entretien, réparations bâtiments publics 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 547,27 2 313,10
615228 Entretien, réparations autres bâtiments 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 216,46 216,46
615232 Entretien, réparations réseaux 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 629,00 629,00
61551 Entretien matériel roulant 0,00 0,00 8 199,85 0,00 0,00 646,62 9 609,69
61558 Entretien autres biens mobiliers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1 073,08
6156 Maintenance 0,00 0,00 83,53 0,00 0,00 1 401,53 3 715,65
6182 Documentation générale et technique 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 194,30 COMMUNAUTE DE COMMUNES AMBERT LIVRADOIS FOREZ - Budget Principal CC ALF 40100 - CA - 2025
Page 339
Article / compte nature (1) Libellé
42
Action sociale
TOTAL DU
CHAPITRE
423
Personnes âgées
424
Personnes en
difficulté
425
Personnes
handicapées
428
Autres interventions
sociales 4231
Forfait autonomie
4232
Autres actions de
prévention
4238
Autres actions pour
les personnes âgées
6188 Autres frais divers 0,00 0,00 108,00 0,00 0,00 0,00 573,02
6215 Personnel affecté par la commune du GFP 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 383,04
6228 Divers 0,00 0,00 0,00 80 000,00 0,00 0,00 81 699,48
6231 Annonces et insertions 0,00 0,00 864,00 0,00 0,00 0,00 1 083,68
6234 Réceptions 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 66,53
6236 Catalogues et imprimés 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1 340,40
6238 Divers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 21 019,26
6245 Transports de personnes extérieures 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 609,99
6251 Voyages, déplacements et missions 0,00 0,00 160,00 0,00 0,00 100,00 2 230,32
6283 Frais de nettoyage des locaux 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 2 912,45
62875 Remb. frais aux communes membres du GFP 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 4 166,63
6332 Cotisations versées au F.N.A.L. 0,00 0,00 1 090,97 0,00 0,00 108,94 4 345,11
6336 Cotisations CNFPT et CDGFPT 0,00 0,00 3 927,12 0,00 0,00 392,25 15 641,87
6338 Autres impôts, taxes sur rémunérations 0,00 0,00 654,36 0,00 0,00 65,37 2 606,62
63512 Taxes foncières 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1 515,00
64111 Rémunération principale titulaires 0,00 0,00 177 739,11 0,00 0,00 21 789,31 674 698,55
64112 SFT, indemnité de résidence 0,00 0,00 1 945,53 0,00 0,00 932,52 14 283,00
64113 NBI 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 3 415,26
64118 Autres indemnités 0,00 0,00 36 191,55 0,00 0,00 4 407,22 155 527,55
64131 Rémunérations 0,00 0,00 29 308,55 0,00 0,00 0,00 149 897,22
64132 SFT, indemnité de résidence 0,00 0,00 559,56 0,00 0,00 0,00 3 766,56
64136 Indemnités liées à la perte d'emploi 0,00 0,00 1 853,86 0,00 0,00 0,00 6 654,74
64138 Primes et autres indemnités 0,00 0,00 8 410,66 0,00 0,00 0,00 38 871,07
6451 Cotisations à l'U.R.S.S.A.F. 0,00 0,00 39 867,27 0,00 0,00 3 296,66 163 919,82
6453 Cotisations aux caisses de retraites 0,00 0,00 65 716,70 0,00 0,00 7 855,08 247 987,46
6454 Cotisations aux A.S.S.E.D.I.C. 0,00 0,00 1 591,90 0,00 0,00 0,00 7 761,31
6458 Cotis. aux autres organismes sociaux 0,00 0,00 648,00 0,00 0,00 0,00 2 704,80
64731 Allocations chômage versées directement 0,00 0,00 1 795,39 0,00 0,00 0,00 1 795,39
6541 Créances admises en non-valeur 0,00 0,00 101,32 0,00 0,00 0,00 108,42
65818 Autres 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 2 414,35
6583 Pénalités sur marchés 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 52,19
673 Titres annulés (sur exercices antérieurs 0,00 0,00 27,41 0,00 0,00 0,00 151,45
RECETTES 0,00 0,00 648 594,28 0,00 0,00 25 289,49 1 466 987,57
70323 Red. occupation dom. public 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 4 145,00 4 145,00 COMMUNAUTE DE COMMUNES AMBERT LIVRADOIS FOREZ - Budget Principal CC ALF 40100 - CA - 2025
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Article / compte nature (1) Libellé
42
Action sociale
TOTAL DU
CHAPITRE
423
Personnes âgées
424
Personnes en
difficulté
425
Personnes
handicapées
428
Autres interventions
sociales 4231
Forfait autonomie
4232
Autres actions de
prévention
4238
Autres actions pour
les personnes âgées
7066 Redevances services à caractère social 0,00 0,00 648 594,28 0,00 0,00 0,00 761 305,80
74718 Autres participations Etat 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 21 144,49 21 144,49
7476 Sécurité sociale, organism. Mutualistes 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 15 401,74
747888 Autres 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 630 147,68
752 Revenus des immeubles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 9 389,33
75888 Autres 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 25 453,53
(1) Détailler conformément au plan de comptes. COMMUNAUTE DE COMMUNES AMBERT LIVRADOIS FOREZ - Budget Principal CC ALF 40100 - CA - 2025
Page 341
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION DE FONCTIONNEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A2.934-3
FONCTION 4-3 – APA
Article / compte
nature (1)
Libellé
430
Services communs
431
APA à domicile
432
APA versée aux bénéf. en
établissement
433
APA versée à
l'établissement
TOTAL DU CHAPITRE
DEPENSES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(1) Détailler conformément au plan de comptes. COMMUNAUTE DE COMMUNES AMBERT LIVRADOIS FOREZ - Budget Principal CC ALF 40100 - CA - 2025
Page 342
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION DE FONCTIONNEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A2.934-4
FONCTION 4-4 – RSA / Régularisation de RMI
Article / compte
nature (1)
Libellé
441
Insertion sociale
442
Santé
443
Logement
444
Insertion
professionnelle
445
Evaluation des
dépenses
engagées
446
Dépenses de
structure
447
RSA allocations
448
Autres dépenses
au titre du RSA
TOTAL DU
CHAPITRE
DEPENSES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(1) Détailler conformément au plan de comptes. COMMUNAUTE DE COMMUNES AMBERT LIVRADOIS FOREZ - Budget Principal CC ALF 40100 - CA - 2025
Page 343
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION DE FONCTIONNEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A2.935
FONCTION 5 – Aménagement des territoires et habitat
Article / compte nature
(1)
Libellé
50
Services communs
51
Aménagement et services urbains
510
Services communs
511
Espaces verts
urbains
512
Eclairage public
513
Art public
514
Electrification
515
Opérations
d'aménagement
518
Autres actions
d'aménagement
urbain
DEPENSES 0,00 85 022,68 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 598 364,69
60611 Eau et assainissement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
60612 Energie - Electricité 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
60613 Chauffage urbain 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
60621 Combustibles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
60622 Carburants 0,00 4 401,79 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
60624 Produits de traitement 0,00 40,30 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
60631 Fournitures d'entretien 0,00 4 655,20 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
60632 Fournitures de petit équipement 0,00 12 468,92 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
60636 Habillement et vêtements de travail 0,00 1 513,44 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6064 Fournitures administratives 0,00 491,09 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6132 Locations immobilières 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 971,19
61521 Entretien terrains 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
615221 Entretien, réparations bâtiments publics 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
615228 Entretien, réparations autres bâtiments 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
615232 Entretien, réparations réseaux 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
61551 Entretien matériel roulant 0,00 2 081,08 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
61558 Entretien autres biens mobiliers 0,00 41,54 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6156 Maintenance 0,00 62,65 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6215 Personnel affecté par la commune du GFP 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
62268 Autres honoraires, conseils 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 94 114,40
6251 Voyages, déplacements et missions 0,00 1 113,52 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
62875 Remb. frais aux communes membres du GFP 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 2 700,00
62876 Remb. frais à un GFP de rattachement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 4 000,00
6332 Cotisations versées au F.N.A.L. 0,00 184,92 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1 370,76
6336 Cotisations CNFPT et CDGFPT 0,00 665,52 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 4 935,59
6338 Autres impôts, taxes sur rémunérations 0,00 110,88 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 822,55
63512 Taxes foncières 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
64111 Rémunération principale titulaires 0,00 9 772,44 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 144 619,35 COMMUNAUTE DE COMMUNES AMBERT LIVRADOIS FOREZ - Budget Principal CC ALF 40100 - CA - 2025
Page 344
Article / compte nature
(1)
Libellé
50
Services communs
51
Aménagement et services urbains
510
Services communs
511
Espaces verts
urbains
512
Eclairage public
513
Art public
514
Electrification
515
Opérations
d'aménagement
518
Autres actions
d'aménagement
urbain
64112 SFT, indemnité de résidence 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 794,79
64113 NBI 0,00 633,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 2 991,86
64118 Autres indemnités 0,00 4 095,71 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 35 351,02
64131 Rémunérations 0,00 22 034,28 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 110 461,10
64132 SFT, indemnité de résidence 0,00 27,48 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 2 747,26
64136 Indemnités liées à la perte d'emploi 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 352,35
64138 Primes et autres indemnités 0,00 4 500,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 23 319,62
6451 Cotisations à l'U.R.S.S.A.F. 0,00 10 097,12 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 64 559,10
6453 Cotisations aux caisses de retraites 0,00 4 856,88 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 57 663,54
6454 Cotisations aux A.S.S.E.D.I.C. 0,00 1 066,92 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 5 497,21
6458 Cotis. aux autres organismes sociaux 0,00 108,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1 188,00
6541 Créances admises en non-valeur 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
65568 Autres contributions 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 25 431,00
657341 Subv. fonct. communes membres du GFP 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 10 024,00
657351 Subv. fonct. GFP de rattachement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 4 000,00
65818 Autres 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 450,00
673 Titres annulés (sur exercices antérieurs 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6816 Dot. prov. dépréc. immos corpo. et incor 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES 0,00 15 239,59 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 83 252,00
70873 Remb. frais par le CCAS/CIAS 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
74718 Autres participations Etat 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 67 262,00
74741 Participation communes membres du GFP 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 15 990,00
747888 Autres 0,00 15 239,59 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
752 Revenus des immeubles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
75888 Autres 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(1) Détailler conformément au plan de comptes. COMMUNAUTE DE COMMUNES AMBERT LIVRADOIS FOREZ - Budget Principal CC ALF 40100 - CA - 2025
Page 345
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION DE FONCTIONNEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A2.935
FONCTION 5 – Aménagement des territoires et habitat (suite 1)
Article /
compte
nature (1)
Libellé
52
Politique de la ville
53
Agglomérations et
villes moyennes
54
Espace rural et
autres espaces de
dév.
55
Habitat (Logement)
551
Parc privé de la
collectivité
552
Aide au secteur
locatif
553
Aide à l'accession
à la propriété
554
Aire d'accueil des
gens du voyage
555
Logement social
DEPENSES 0,00 0,00 0,00 83 681,62 0,00 0,00 0,00 118 204,60
60611 Eau et assainissement 0,00 0,00 0,00 1 360,38 0,00 0,00 0,00 9 620,70
60612 Energie - Electricité 0,00 0,00 0,00 1 974,14 0,00 0,00 0,00 8 235,65
60613 Chauffage urbain 0,00 0,00 0,00 24 647,96 0,00 0,00 0,00 0,00
60621 Combustibles 0,00 0,00 0,00 16 742,31 0,00 0,00 0,00 9 216,93
60622 Carburants 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
60624 Produits de traitement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
60631 Fournitures d'entretien 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
60632 Fournitures de petit équipement 0,00 0,00 0,00 3 633,77 0,00 0,00 0,00 7 543,50
60636 Habillement et vêtements de travail 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6064 Fournitures administratives 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6132 Locations immobilières 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
61521 Entretien terrains 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 2 600,00
615221 Entretien, réparations bâtiments publics 0,00 0,00 0,00 408,00 0,00 0,00 0,00 0,00
615228 Entretien, réparations autres bâtiments 0,00 0,00 0,00 13 906,84 0,00 0,00 0,00 17 388,31
615232 Entretien, réparations réseaux 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 2 700,00
61551 Entretien matériel roulant 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
61558 Entretien autres biens mobiliers 0,00 0,00 0,00 4 469,53 0,00 0,00 0,00 588,12
6156 Maintenance 0,00 0,00 0,00 3 290,66 0,00 0,00 0,00 4 419,01
6215 Personnel affecté par la commune du GFP 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1 437,92
62268 Autres honoraires, conseils 0,00 0,00 0,00 250,00 0,00 0,00 0,00 1 075,00
6251 Voyages, déplacements et missions 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
62875 Remb. frais aux communes membres du GFP 0,00 0,00 0,00 1 291,24 0,00 0,00 0,00 11 495,23
62876 Remb. frais à un GFP de rattachement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6332 Cotisations versées au F.N.A.L. 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6336 Cotisations CNFPT et CDGFPT 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6338 Autres impôts, taxes sur rémunérations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
63512 Taxes foncières 0,00 0,00 0,00 11 628,00 0,00 0,00 0,00 33 424,00 COMMUNAUTE DE COMMUNES AMBERT LIVRADOIS FOREZ - Budget Principal CC ALF 40100 - CA - 2025
Page 346
Article /
compte
nature (1)
Libellé
52
Politique de la ville
53
Agglomérations et
villes moyennes
54
Espace rural et
autres espaces de
dév.
55
Habitat (Logement)
551
Parc privé de la
collectivité
552
Aide au secteur
locatif
553
Aide à l'accession
à la propriété
554
Aire d'accueil des
gens du voyage
555
Logement social
64111 Rémunération principale titulaires 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
64112 SFT, indemnité de résidence 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
64113 NBI 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
64118 Autres indemnités 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
64131 Rémunérations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
64132 SFT, indemnité de résidence 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
64136 Indemnités liées à la perte d'emploi 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
64138 Primes et autres indemnités 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6451 Cotisations à l'U.R.S.S.A.F. 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6453 Cotisations aux caisses de retraites 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6454 Cotisations aux A.S.S.E.D.I.C. 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6458 Cotis. aux autres organismes sociaux 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6541 Créances admises en non-valeur 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,10
65568 Autres contributions 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
657341 Subv. fonct. communes membres du GFP 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
657351 Subv. fonct. GFP de rattachement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
65818 Autres 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
673 Titres annulés (sur exercices antérieurs 0,00 0,00 0,00 78,79 0,00 0,00 0,00 7 210,13
6816 Dot. prov. dépréc. immos corpo. et incor 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1 250,00
RECETTES 0,00 0,00 0,00 158 846,03 0,00 0,00 0,00 273 896,15
70873 Remb. frais par le CCAS/CIAS 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1 598,43
74718 Autres participations Etat 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
74741 Participation communes membres du GFP 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
747888 Autres 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
752 Revenus des immeubles 0,00 0,00 0,00 113 052,83 0,00 0,00 0,00 220 279,29
75888 Autres 0,00 0,00 0,00 45 793,20 0,00 0,00 0,00 52 018,43
(1) Détailler conformément au plan de comptes. COMMUNAUTE DE COMMUNES AMBERT LIVRADOIS FOREZ - Budget Principal CC ALF 40100 - CA - 2025
Page 347
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION DE FONCTIONNEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A2.935
FONCTION 5 – Aménagement des territoires et habitat (suite 2)
Article /
compte
nature (1)
Libellé
56
Actions en faveur du
littoral
57
Techno. de l'information
et de la comm.
58
Autres actions
59
Sécurité
TOTAL DU CHAPITRE 581
Réserves Foncières
588
Autres actions
d'aménagement
DEPENSES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 885 273,59
60611 Eau et assainissement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 10 981,08
60612 Energie - Electricité 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 10 209,79
60613 Chauffage urbain 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 24 647,96
60621 Combustibles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 25 959,24
60622 Carburants 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 4 401,79
60624 Produits de traitement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 40,30
60631 Fournitures d'entretien 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 4 655,20
60632 Fournitures de petit équipement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 23 646,19
60636 Habillement et vêtements de travail 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1 513,44
6064 Fournitures administratives 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 491,09
6132 Locations immobilières 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 971,19
61521 Entretien terrains 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 2 600,00
615221 Entretien, réparations bâtiments publics 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 408,00
615228 Entretien, réparations autres bâtiments 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 31 295,15
615232 Entretien, réparations réseaux 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 2 700,00
61551 Entretien matériel roulant 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 2 081,08
61558 Entretien autres biens mobiliers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 5 099,19
6156 Maintenance 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 7 772,32
6215 Personnel affecté par la commune du GFP 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1 437,92
62268 Autres honoraires, conseils 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 95 439,40
6251 Voyages, déplacements et missions 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1 113,52
62875 Remb. frais aux communes membres du GFP 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 15 486,47
62876 Remb. frais à un GFP de rattachement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 4 000,00
6332 Cotisations versées au F.N.A.L. 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1 555,68
6336 Cotisations CNFPT et CDGFPT 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 5 601,11
6338 Autres impôts, taxes sur rémunérations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 933,43
63512 Taxes foncières 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 45 052,00 COMMUNAUTE DE COMMUNES AMBERT LIVRADOIS FOREZ - Budget Principal CC ALF 40100 - CA - 2025
Page 348
Article /
compte
nature (1)
Libellé
56
Actions en faveur du
littoral
57
Techno. de l'information
et de la comm.
58
Autres actions
59
Sécurité
TOTAL DU CHAPITRE 581
Réserves Foncières
588
Autres actions
d'aménagement
64111 Rémunération principale titulaires 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 154 391,79
64112 SFT, indemnité de résidence 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 794,79
64113 NBI 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 3 624,86
64118 Autres indemnités 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 39 446,73
64131 Rémunérations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 132 495,38
64132 SFT, indemnité de résidence 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 2 774,74
64136 Indemnités liées à la perte d'emploi 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 352,35
64138 Primes et autres indemnités 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 27 819,62
6451 Cotisations à l'U.R.S.S.A.F. 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 74 656,22
6453 Cotisations aux caisses de retraites 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 62 520,42
6454 Cotisations aux A.S.S.E.D.I.C. 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 6 564,13
6458 Cotis. aux autres organismes sociaux 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1 296,00
6541 Créances admises en non-valeur 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,10
65568 Autres contributions 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 25 431,00
657341 Subv. fonct. communes membres du GFP 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 10 024,00
657351 Subv. fonct. GFP de rattachement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 4 000,00
65818 Autres 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 450,00
673 Titres annulés (sur exercices antérieurs 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 7 288,92
6816 Dot. prov. dépréc. immos corpo. et incor 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1 250,00
RECETTES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 531 233,77
70873 Remb. frais par le CCAS/CIAS 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1 598,43
74718 Autres participations Etat 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 67 262,00
74741 Participation communes membres du GFP 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 15 990,00
747888 Autres 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 15 239,59
752 Revenus des immeubles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 333 332,12
75888 Autres 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 97 811,63
(1) Détailler conformément au plan de comptes. COMMUNAUTE DE COMMUNES AMBERT LIVRADOIS FOREZ - Budget Principal CC ALF 40100 - CA - 2025
Page 349
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION DE FONCTIONNEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A2.936
FONCTION 6 – Action économique
Article /
compte
nature (1)
Libellé
60
Services communs
61
Interventions
économiques
transversales
62
Structure d'animation
et de dév. éco.
63
Actions sectorielles
631
Agriculture, pêche et agro-alimentaire
632
Industrie, commerce
et artisanat
633
Développement
touristique 6311
Laboratoire
6312
Marchés alimentaires
6318
Autres
DEPENSES 36 542,42 182 511,00 13 840,34 0,00 94 226,33 0,00 144 464,52 862 541,37
60611 Eau et assainissement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1 921,37 1 919,35
60612 Energie - Electricité 0,00 0,00 1 516,34 0,00 0,00 0,00 4 752,84 22 220,74
60613 Chauffage urbain 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
60621 Combustibles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 2 109,73
60622 Carburants 0,00 67,47 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
60623 Alimentation 0,00 0,00 0,00 0,00 92,49 0,00 0,00 0,00
60631 Fournitures d'entretien 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 128,03
60632 Fournitures de petit équipement 0,00 346,00 0,00 0,00 532,72 0,00 1 550,33 1 577,73
6064 Fournitures administratives 126,06 0,00 0,00 0,00 237,68 0,00 0,00 25,41
6132 Locations immobilières 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 13 990,00
61358 Autres 0,00 469,04 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
614 Charges locatives et de copropriété 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 337,42
61521 Entretien terrains 0,00 18 259,32 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
615221 Entretien, réparations bâtiments publics 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 12 879,84
615228 Entretien, réparations autres bâtiments 0,00 348,10 0,00 0,00 0,00 0,00 19 231,86 13 395,30
615231 Entretien, réparations voiries 0,00 0,00 2 160,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
615232 Entretien, réparations réseaux 0,00 0,00 8 004,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1 452,80
61551 Entretien matériel roulant 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 468,00
61558 Entretien autres biens mobiliers 0,00 78,00 0,00 0,00 0,00 0,00 716,36 1 664,11
6156 Maintenance 0,00 835,48 0,00 0,00 0,00 0,00 6 438,12 24 376,47
617 Etudes et recherches 9 828,00 0,00 2 160,00 0,00 0,00 0,00 1 374,00 0,00
6182 Documentation générale et technique 0,00 98,00 0,00 0,00 67,00 0,00 0,00 0,00
6183 Frais de formation (personnel extérieur 0,00 0,00 0,00 0,00 1 433,76 0,00 0,00 0,00
62268 Autres honoraires, conseils 0,00 1 200,83 0,00 0,00 14 727,50 0,00 2 200,00 0,00
6231 Annonces et insertions 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1 188,00
6232 Fêtes et cérémonies 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6236 Catalogues et imprimés 0,00 0,00 0,00 0,00 270,00 0,00 0,00 815,00 COMMUNAUTE DE COMMUNES AMBERT LIVRADOIS FOREZ - Budget Principal CC ALF 40100 - CA - 2025
Page 350
Article /
compte
nature (1)
Libellé
60
Services communs
61
Interventions
économiques
transversales
62
Structure d'animation
et de dév. éco.
63
Actions sectorielles
631
Agriculture, pêche et agro-alimentaire
632
Industrie, commerce
et artisanat
633
Développement
touristique 6311
Laboratoire
6312
Marchés alimentaires
6318
Autres
6237 Publications 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 4 600,80
6238 Divers 7,18 4 318,73 0,00 0,00 13 766,36 0,00 1 765,50 53,01
6251 Voyages, déplacements et missions 81,18 593,40 0,00 0,00 575,48 0,00 735,25 184,70
627 Services bancaires et assimilés 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1,31 72,05
6283 Frais de nettoyage des locaux 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 420,00 0,00
62875 Remb. frais aux communes membres du GFP 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 11 240,41 4 386,50
62878 Remb. frais à des tiers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6332 Cotisations versées au F.N.A.L. 0,00 514,99 0,00 0,00 111,36 0,00 248,49 0,00
6336 Cotisations CNFPT et CDGFPT 0,00 1 853,79 0,00 0,00 400,92 0,00 894,42 0,00
6338 Autres impôts, taxes sur rémunérations 0,00 309,03 0,00 0,00 66,84 0,00 149,06 0,00
63512 Taxes foncières 0,00 1 686,00 0,00 0,00 0,00 0,00 9 510,00 7 477,00
64111 Rémunération principale titulaires 0,00 88,10 0,00 0,00 22 270,56 0,00 22 270,56 0,00
64112 SFT, indemnité de résidence 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
64113 NBI 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
64118 Autres indemnités 0,00 924,42 0,00 0,00 7 518,00 0,00 8 501,16 0,00
64131 Rémunérations 0,00 85 132,31 0,00 0,00 0,00 0,00 22 123,23 0,00
64132 SFT, indemnité de résidence 0,00 77,78 0,00 0,00 0,00 0,00 27,48 0,00
64136 Indemnités liées à la perte d'emploi 0,00 1 105,60 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
64138 Primes et autres indemnités 0,00 22 099,03 0,00 0,00 0,00 0,00 5 222,83 0,00
6451 Cotisations à l'U.R.S.S.A.F. 0,00 33 042,82 0,00 0,00 3 369,60 0,00 12 170,11 0,00
6453 Cotisations aux caisses de retraites 0,00 4 322,21 0,00 0,00 8 028,48 0,00 9 178,80 0,00
6454 Cotisations aux A.S.S.E.D.I.C. 0,00 4 136,95 0,00 0,00 0,00 0,00 1 101,03 0,00
6458 Cotis. aux autres organismes sociaux 0,00 603,60 0,00 0,00 432,00 0,00 720,00 0,00
6541 Créances admises en non-valeur 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 21,00
65568 Autres contributions 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 524 034,50
65748 Subv.fonct.autres personnes droit privé 26 500,00 0,00 0,00 0,00 19 902,50 0,00 0,00 0,00
65818 Autres 0,00 0,00 0,00 0,00 423,08 0,00 0,00 2 348,00
65888 Autres 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 219 512,25
673 Titres annulés (sur exercices antérieurs 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1 303,63
RECETTES 0,00 9 000,00 0,00 0,00 5 614,00 0,00 104 821,46 173 382,79
7078 Autres marchandises 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 756,00
7083 Locations diverses (autres qu'immeubles) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 2 760,00
70845 Mise à dispo personnel communes du GFP 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
70873 Remb. frais par le CCAS/CIAS 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 COMMUNAUTE DE COMMUNES AMBERT LIVRADOIS FOREZ - Budget Principal CC ALF 40100 - CA - 2025
Page 351
Article /
compte
nature (1)
Libellé
60
Services communs
61
Interventions
économiques
transversales
62
Structure d'animation
et de dév. éco.
63
Actions sectorielles
631
Agriculture, pêche et agro-alimentaire
632
Industrie, commerce
et artisanat
633
Développement
touristique 6311
Laboratoire
6312
Marchés alimentaires
6318
Autres
70875 Remb. frais par les communes du GFP 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
70876 Remb. frais par le GFP de rattachement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
7088 Produits activités annexes (abonnements) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 243,71 0,00
731721 Taxe de séjour 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 125 636,93
74718 Autres participations Etat 0,00 0,00 0,00 0,00 5 569,00 0,00 0,00 0,00
74741 Participation communes membres du GFP 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 9 691,87
747888 Autres 0,00 4 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
752 Revenus des immeubles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 77 929,69 29 013,27
75813 Redev. fermiers et concessionnaires 0,00 0,00 0,00 0,00 45,00 0,00 0,00 0,00
75888 Autres 0,00 5 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 26 452,40 5 183,72
773 Mandats annulés (exercices antérieurs) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 109,98 341,00
775 Produits des cessions d'immobilisations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 85,68 0,00
(1) Détailler conformément au plan de comptes. COMMUNAUTE DE COMMUNES AMBERT LIVRADOIS FOREZ - Budget Principal CC ALF 40100 - CA - 2025
Page 352
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION DE FONCTIONNEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A2.936
FONCTION 6 – Action économique (suite)
Article / compte nature (1) Libellé
64
Rayonnement,
attractivité du territoire
65
Insertion éco. et
éco.sociale, solidaire
66
Maintien et dév. des
services publics
67
Recherche et innovation
68
Autres actions
TOTAL DU CHAPITRE
DEPENSES 0,00 0,00 723 543,61 0,00 0,00 2 057 669,59
60611 Eau et assainissement 0,00 0,00 232,61 0,00 0,00 4 073,33
60612 Energie - Electricité 0,00 0,00 5 741,61 0,00 0,00 34 231,53
60613 Chauffage urbain 0,00 0,00 1 500,00 0,00 0,00 1 500,00
60621 Combustibles 0,00 0,00 4 636,60 0,00 0,00 6 746,33
60622 Carburants 0,00 0,00 57,03 0,00 0,00 124,50
60623 Alimentation 0,00 0,00 22,09 0,00 0,00 114,58
60631 Fournitures d'entretien 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 128,03
60632 Fournitures de petit équipement 0,00 0,00 87,40 0,00 0,00 4 094,18
6064 Fournitures administratives 0,00 0,00 834,94 0,00 0,00 1 224,09
6132 Locations immobilières 0,00 0,00 5 937,68 0,00 0,00 19 927,68
61358 Autres 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 469,04
614 Charges locatives et de copropriété 0,00 0,00 1 600,00 0,00 0,00 1 937,42
61521 Entretien terrains 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 18 259,32
615221 Entretien, réparations bâtiments publics 0,00 0,00 312,00 0,00 0,00 13 191,84
615228 Entretien, réparations autres bâtiments 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 32 975,26
615231 Entretien, réparations voiries 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 2 160,00
615232 Entretien, réparations réseaux 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 9 456,80
61551 Entretien matériel roulant 0,00 0,00 743,01 0,00 0,00 1 211,01
61558 Entretien autres biens mobiliers 0,00 0,00 343,98 0,00 0,00 2 802,45
6156 Maintenance 0,00 0,00 20 221,58 0,00 0,00 51 871,65
617 Etudes et recherches 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 13 362,00
6182 Documentation générale et technique 0,00 0,00 2 500,00 0,00 0,00 2 665,00
6183 Frais de formation (personnel extérieur 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1 433,76
62268 Autres honoraires, conseils 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 18 128,33
6231 Annonces et insertions 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1 188,00
6232 Fêtes et cérémonies 0,00 0,00 360,00 0,00 0,00 360,00 COMMUNAUTE DE COMMUNES AMBERT LIVRADOIS FOREZ - Budget Principal CC ALF 40100 - CA - 2025
Page 353
Article / compte nature (1) Libellé
64
Rayonnement,
attractivité du territoire
65
Insertion éco. et
éco.sociale, solidaire
66
Maintien et dév. des
services publics
67
Recherche et innovation
68
Autres actions
TOTAL DU CHAPITRE
6236 Catalogues et imprimés 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1 085,00
6237 Publications 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 4 600,80
6238 Divers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 19 910,78
6251 Voyages, déplacements et missions 0,00 0,00 1 732,73 0,00 0,00 3 902,74
627 Services bancaires et assimilés 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 73,36
6283 Frais de nettoyage des locaux 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 420,00
62875 Remb. frais aux communes membres du GFP 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 15 626,91
62878 Remb. frais à des tiers 0,00 0,00 1 407,00 0,00 0,00 1 407,00
6332 Cotisations versées au F.N.A.L. 0,00 0,00 2 029,26 0,00 0,00 2 904,10
6336 Cotisations CNFPT et CDGFPT 0,00 0,00 7 305,16 0,00 0,00 10 454,29
6338 Autres impôts, taxes sur rémunérations 0,00 0,00 1 217,66 0,00 0,00 1 742,59
63512 Taxes foncières 0,00 0,00 3 156,00 0,00 0,00 21 829,00
64111 Rémunération principale titulaires 0,00 0,00 175 810,59 0,00 0,00 220 439,81
64112 SFT, indemnité de résidence 0,00 0,00 2 826,32 0,00 0,00 2 826,32
64113 NBI 0,00 0,00 4 987,74 0,00 0,00 4 987,74
64118 Autres indemnités 0,00 0,00 52 981,28 0,00 0,00 69 924,86
64131 Rémunérations 0,00 0,00 180 114,16 0,00 0,00 287 369,70
64132 SFT, indemnité de résidence 0,00 0,00 639,48 0,00 0,00 744,74
64136 Indemnités liées à la perte d'emploi 0,00 0,00 1 012,41 0,00 0,00 2 118,01
64138 Primes et autres indemnités 0,00 0,00 42 515,82 0,00 0,00 69 837,68
6451 Cotisations à l'U.R.S.S.A.F. 0,00 0,00 99 697,29 0,00 0,00 148 279,82
6453 Cotisations aux caisses de retraites 0,00 0,00 74 352,86 0,00 0,00 95 882,35
6454 Cotisations aux A.S.S.E.D.I.C. 0,00 0,00 8 983,78 0,00 0,00 14 221,76
6458 Cotis. aux autres organismes sociaux 0,00 0,00 1 874,40 0,00 0,00 3 630,00
6541 Créances admises en non-valeur 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 21,00
65568 Autres contributions 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 524 034,50
65748 Subv.fonct.autres personnes droit privé 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 46 402,50
65818 Autres 0,00 0,00 15 768,11 0,00 0,00 18 539,19
65888 Autres 0,00 0,00 1,03 0,00 0,00 219 513,28
673 Titres annulés (sur exercices antérieurs 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1 303,63
RECETTES 0,00 0,00 430 823,24 0,00 0,00 723 641,49
7078 Autres marchandises 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 756,00
7083 Locations diverses (autres qu'immeubles) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 2 760,00
70845 Mise à dispo personnel communes du GFP 0,00 0,00 60 858,25 0,00 0,00 60 858,25
70873 Remb. frais par le CCAS/CIAS 0,00 0,00 1 079,43 0,00 0,00 1 079,43 COMMUNAUTE DE COMMUNES AMBERT LIVRADOIS FOREZ - Budget Principal CC ALF 40100 - CA - 2025
Page 354
Article / compte nature (1) Libellé
64
Rayonnement,
attractivité du territoire
65
Insertion éco. et
éco.sociale, solidaire
66
Maintien et dév. des
services publics
67
Recherche et innovation
68
Autres actions
TOTAL DU CHAPITRE
70875 Remb. frais par les communes du GFP 0,00 0,00 89 325,84 0,00 0,00 89 325,84
70876 Remb. frais par le GFP de rattachement 0,00 0,00 9 825,93 0,00 0,00 9 825,93
7088 Produits activités annexes (abonnements) 0,00 0,00 9 949,77 0,00 0,00 10 193,48
731721 Taxe de séjour 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 125 636,93
74718 Autres participations Etat 0,00 0,00 257 500,00 0,00 0,00 263 069,00
74741 Participation communes membres du GFP 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 9 691,87
747888 Autres 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 4 000,00
752 Revenus des immeubles 0,00 0,00 100,00 0,00 0,00 107 042,96
75813 Redev. fermiers et concessionnaires 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 45,00
75888 Autres 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 36 636,12
773 Mandats annulés (exercices antérieurs) 0,00 0,00 2 184,02 0,00 0,00 2 635,00
775 Produits des cessions d'immobilisations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 85,68
(1) Détailler conformément au plan de comptes. COMMUNAUTE DE COMMUNES AMBERT LIVRADOIS FOREZ - Budget Principal CC ALF 40100 - CA - 2025
Page 355
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION DE FONCTIONNEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A2.937
FONCTION 7 – Environnement
Article /
compte
nature (1)
Libellé
70
Services communs
71
Actions
transversales
72
Actions déchets et propreté urbaine
720
Services communs
collecte et propreté
721
Collecte et traitement des déchets
722
Propreté urbaine
7211
Actions prévention
et sensibilisation
7212
Collecte des
déchets
7213
Tri, valorisation,
traitement déchets
7221
Actions prévention
et sensibilisation
7222
Action propreté
urbaine et
nettoiement
DEPENSES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
60622 Carburants 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
60632 Fournitures de petit équipement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6064 Fournitures administratives 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6068 Autres matières et fournitures 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
61551 Entretien matériel roulant 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
61558 Entretien autres biens mobiliers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6156 Maintenance 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
617 Etudes et recherches 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6184 Versements à des organismes de formation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
62268 Autres honoraires, conseils 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6227 Frais d'actes et de contentieux 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6238 Divers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6281 Concours divers (cotisations) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
657358 Subv. fonct. autres groupements 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
673 Titres annulés (sur exercices antérieurs 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
7391118 Autres restit. dégrèv./contrib. directes 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES 0,00 0,00 0,00 0,00 178,39 0,00 0,00 0,00
6419 Remboursements rémunérations personnel 0,00 0,00 0,00 0,00 178,39 0,00 0,00 0,00
73118 Autres contributions directes 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
73136 Taxe gest° milieux aqua, prévent° inond 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
7473 Participation départements 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
747888 Autres 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(1) Détailler conformément au plan de comptes. COMMUNAUTE DE COMMUNES AMBERT LIVRADOIS FOREZ - Budget Principal CC ALF 40100 - CA - 2025
Page 356
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION DE FONCTIONNEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A2.937
FONCTION 7 – Environnement (suite 1)
Article /
compte
nature (1)
Libellé
73
Actions en matière de gestion des eaux
74
Politique de l'air
731
Politique de l'eau
732
Eau potable
733
Assainissement
734
Eaux pluviales
735
Lutte contre les
inondations
DEPENSES 197 727,81 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
60622 Carburants 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
60632 Fournitures de petit équipement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6064 Fournitures administratives 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6068 Autres matières et fournitures 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
61551 Entretien matériel roulant 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
61558 Entretien autres biens mobiliers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6156 Maintenance 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
617 Etudes et recherches 10 080,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6184 Versements à des organismes de formation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
62268 Autres honoraires, conseils 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6227 Frais d'actes et de contentieux 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6238 Divers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6281 Concours divers (cotisations) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
657358 Subv. fonct. autres groupements 186 629,81 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
673 Titres annulés (sur exercices antérieurs 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
7391118 Autres restit. dégrèv./contrib. directes 1 018,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES 462 845,30 0,00 51 675,30 0,00 0,00 0,00
6419 Remboursements rémunérations personnel 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
73118 Autres contributions directes 462,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
73136 Taxe gest° milieux aqua, prévent° inond 410 708,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
7473 Participation départements 15 369,30 0,00 15 369,30 0,00 0,00 0,00
747888 Autres 36 306,00 0,00 36 306,00 0,00 0,00 0,00
(1) Détailler conformément au plan de comptes. COMMUNAUTE DE COMMUNES AMBERT LIVRADOIS FOREZ - Budget Principal CC ALF 40100 - CA - 2025
Page 357
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION DE FONCTIONNEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A2.937
FONCTION 7 – Environnement (suite 2)
Article / compte
nature (1)
Libellé
75
Politique de l'énergie
76
Préserv. patrim.
naturel,risques
techno.
77
Environnement
infrastructures
transports
78
Autres actions
TOTAL DU
CHAPITRE 751
Réseaux de
chaleur et de froid
752
Energie
photovoltaïque
753
Energie éolienne
754
Energie
hydraulique
758
Autres actions
DEPENSES 0,00 0,00 0,00 0,00 41 477,83 0,00 0,00 0,00 239 205,64
60622 Carburants 0,00 0,00 0,00 0,00 442,77 0,00 0,00 0,00 442,77
60632 Fournitures de petit équipement 0,00 0,00 0,00 0,00 1 022,39 0,00 0,00 0,00 1 022,39
6064 Fournitures administratives 0,00 0,00 0,00 0,00 516,34 0,00 0,00 0,00 516,34
6068 Autres matières et fournitures 0,00 0,00 0,00 0,00 5 305,00 0,00 0,00 0,00 5 305,00
61551 Entretien matériel roulant 0,00 0,00 0,00 0,00 200,00 0,00 0,00 0,00 200,00
61558 Entretien autres biens mobiliers 0,00 0,00 0,00 0,00 99,80 0,00 0,00 0,00 99,80
6156 Maintenance 0,00 0,00 0,00 0,00 12,53 0,00 0,00 0,00 12,53
617 Etudes et recherches 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 10 080,00
6184 Versements à des organismes de formation 0,00 0,00 0,00 0,00 1 315,00 0,00 0,00 0,00 1 315,00
62268 Autres honoraires, conseils 0,00 0,00 0,00 0,00 29 610,00 0,00 0,00 0,00 29 610,00
6227 Frais d'actes et de contentieux 0,00 0,00 0,00 0,00 180,00 0,00 0,00 0,00 180,00
6238 Divers 0,00 0,00 0,00 0,00 260,00 0,00 0,00 0,00 260,00
6281 Concours divers (cotisations) 0,00 0,00 0,00 0,00 14,00 0,00 0,00 0,00 14,00
657358 Subv. fonct. autres groupements 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 186 629,81
673 Titres annulés (sur exercices antérieurs 0,00 0,00 0,00 0,00 2 500,00 0,00 0,00 0,00 2 500,00
7391118 Autres restit. dégrèv./contrib. directes 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1 018,00
RECETTES 0,00 0,00 0,00 0,00 5 472,00 0,00 0,00 0,00 520 170,99
6419 Remboursements rémunérations personnel 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 178,39
73118 Autres contributions directes 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 462,00
73136 Taxe gest° milieux aqua, prévent° inond 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 410 708,00
7473 Participation départements 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 30 738,60
747888 Autres 0,00 0,00 0,00 0,00 5 472,00 0,00 0,00 0,00 78 084,00
(1) Détailler conformément au plan de comptes. COMMUNAUTE DE COMMUNES AMBERT LIVRADOIS FOREZ - Budget Principal CC ALF 40100 - CA - 2025
Page 358
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION DE FONCTIONNEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A2.938
FONCTION 8 – Transports
Article /
compte
nature
(1)
Libellé
80
Services communs
81
Transports
scolaires
82
Transports publics de voyageurs
820
Services communs
821
Transport sur route
822
Transport
ferroviaire
823
Transport fluvial
824
Transport maritime
825
Transport aérien
828
Autres transports
DEPENSES 0,00 0,00 0,00 191 463,23 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6042 Achats de prestations de services 0,00 0,00 0,00 39 812,48 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
60632 Fournitures de petit équipement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
611 Contrats de prestations de services 0,00 0,00 0,00 150 462,75 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6231 Annonces et insertions 0,00 0,00 0,00 1 188,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
673 Titres annulés (sur exercices antérieurs 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES 0,00 0,00 0,00 83 160,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
706888 Autres 0,00 0,00 0,00 1 050,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
7472 Participation régions 0,00 0,00 0,00 78 750,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
747888 Autres 0,00 0,00 0,00 3 360,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(1) Détailler conformément au plan de comptes. COMMUNAUTE DE COMMUNES AMBERT LIVRADOIS FOREZ - Budget Principal CC ALF 40100 - CA - 2025
Page 359
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION DE FONCTIONNEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A2.938
FONCTION 8 – Transports (suite 1)
Article /
compte
nature (1)
Libellé
83
Transports de marchandises
830
Services communs
831
Fret routier
832
Fret ferroviaire
833
Fret fluvial
834
Fret maritime
835
Fret aérien
838
Autres transports
DEPENSES 0,00 0,00 0,00 125,00 0,00 0,00 0,00
6042 Achats de prestations de services 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
60632 Fournitures de petit équipement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
611 Contrats de prestations de services 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6231 Annonces et insertions 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
673 Titres annulés (sur exercices antérieurs 0,00 0,00 0,00 125,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
706888 Autres 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
7472 Participation régions 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
747888 Autres 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(1) Détailler conformément au plan de comptes. COMMUNAUTE DE COMMUNES AMBERT LIVRADOIS FOREZ - Budget Principal CC ALF 40100 - CA - 2025
Page 360
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION DE FONCTIONNEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A2.938
FONCTION 8 – Transports (suite 2)
Article /
compte
nature (1)
Libellé
84
Voirie
841
Voirie nationale
842
Voirie régionale
843
Voirie
départementale
844
Voirie
métropolitaine
845
Voirie communale
846
Viabilité hivernale
et aléas
climatiques
847
Equipements de
voirie
848
Parkings
849
Sécurité routière
DEPENSES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6042 Achats de prestations de services 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
60632 Fournitures de petit équipement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
611 Contrats de prestations de services 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6231 Annonces et insertions 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
673 Titres annulés (sur exercices antérieurs 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
706888 Autres 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
7472 Participation régions 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
747888 Autres 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(1) Détailler conformément au plan de comptes. COMMUNAUTE DE COMMUNES AMBERT LIVRADOIS FOREZ - Budget Principal CC ALF 40100 - CA - 2025
Page 361
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION DE FONCTIONNEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A2.938
FONCTION 8 – Transports (suite 3)
Article / compte
nature (1)
Libellé
85
Infrastructures
86
Liaisons
multimodales
87
Circulations
douces
89
Sécurité
TOTAL DU
CHAPITRE
851
Gares, autres
infrastructures
routières
852
Gares et autres
infrastructures
ferrov.
853
Haltes, autres
infrastructures
fluviales
854
Ports, autres
infrastructures
portuaires
855
Aéroports et autres
infrastructures
DEPENSES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 89,83 0,00 0,00 191 678,06
6042 Achats de prestations de services 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 39 812,48
60632 Fournitures de petit équipement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 89,83 0,00 0,00 89,83
611 Contrats de prestations de services 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 150 462,75
6231 Annonces et insertions 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1 188,00
673 Titres annulés (sur exercices antérieurs 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 125,00
RECETTES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 83 160,00
706888 Autres 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1 050,00
7472 Participation régions 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 78 750,00
747888 Autres 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 3 360,00
(1) Détailler conformément au plan de comptes. COMMUNAUTE DE COMMUNES AMBERT LIVRADOIS FOREZ - Budget Principal CC ALF 40100 - CA - 2025
Page 362
IV – ANNEXES IV B – ANNEXES PATRIMONIALES – ETAT DE LA DETTE – DETAIL DES CREDITS DE TRESORERIE B1.1
DETAIL DES CREDITS DE TRESORERIE (1)
Nature
(Pour chaque ligne, indiquer le numéro de contrat)
Date de la
décision de
réaliser la ligne
de trésorerie (2)
Montant maximum autorisé
au 01/01/N
Montant des tirages N
Montant des remboursements N
Encours restant dû au 31/12/N
Intérêts (3) Remboursement du tirage
5191 Avances du Trésor
5192 Avances de trésorerie
51931 Lignes de trésorerie
51932 Lignes de trésorerie liées à un emprunt
5194 Billets de trésorerie
5198 Autres crédits de trésorerie
519 Crédits de trésorerie (Total) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(1) Circulaire n° NOR : INTB8900071C du 22/02/1989.
(2) Indiquer la date de la délibération de l’assemblée autorisant la ligne de trésorerie ou la date de la décision de l’ordonnateur de réaliser la ligne de trésorerie sur la base d’un montant maximum autorisé par l’organe délibérant (article M. 4221-5 du CGCT).
(3) Il s’agit des intérêts comptabilisés au compte 6615. COMMUNAUTE DE COMMUNES AMBERT LIVRADOIS FOREZ - Budget Principal CC ALF 40100 - CA - 2025
Page 363
IV – ANNEXES IV B – ANNEXES PATRIMONIALES – ETAT DE LA DETTE – REPARTITION PAR NATURE DE DETTE B1.2
REPARTITION PAR NATURE DE DETTE (hors 16449 et 166)
Nature
(Pour chaque ligne, indiquer le
numéro de contrat)
Emprunts et dettes à l’origine du contrat
Organisme prêteur ou chef
de file
Date de
signature
Date
d'émission ou
date de
mobilisation
(1)
Date du
premier
rembour-
sement
Nominal (2)
Type de
taux
d'intérêt
(3)
Index (4)
Taux initial
Devise
Pério-
dicité des
rembour-
sements
(6)
Profil
d'amor-
tissement
(7)
Possibilité
de
rembour-
sement
anticipé
O/N
Caté-
gorie
d’em-
prunt
(8)
Niveau
de taux
(5)
Taux
actuariel
163 Emprunts obligataires (Total) 0,00
164 Emprunts auprès des
(Total) établissements financiers
12 475 468,16
1641 Emprunts en euros (total) 12 475 468,16
00000273134 CREDIT AGRICOLE
CENTRE FRANCE
09/05/2006 22/06/2006 22/06/2007 200 000,00 F 4,350 4,350 A C A-1
00001983811 CREDIT AGRICOLE
CENTRE FRANCE
01/03/2016 10/03/2017 01/04/2018 700 000,00 F 1,000 1,686 A F A-1
00002286234 CREDIT AGRICOLE
CENTRE FRANCE
01/10/2018 05/10/2018 05/10/2018 237 324,00 F 1,612 1,612 A C A-1
00002286235 CREDIT AGRICOLE
CENTRE FRANCE
01/10/2018 05/10/2018 05/10/2018 590 559,00 F 0,784 0,677 A C A-1
00002286238 CREDIT AGRICOLE
CENTRE FRANCE
03/10/2018 05/10/2018 05/10/2018 1 483 106,00 F 1,612 1,612 A C A-1
00002377829 CREDIT AGRICOLE
CENTRE FRANCE
17/12/2018 10/01/2019 30/04/2019 1 000 000,00 F 1,855 1,855 T C A-1
00002377838 CREDIT AGRICOLE
CENTRE FRANCE
17/12/2018 10/01/2019 30/04/2019 1 000 000,00 V EURIBOR 0,752 2,974 T C A-1
00002878715 CREDIT AGRICOLE
CENTRE FRANCE
02/12/2019 20/12/2019 01/04/2020 1 500 000,00 F 0,690 0,690 T C A-1
00003766301 CREDIT AGRICOLE
CENTRE FRANCE
08/11/2021 15/12/2021 15/03/2022 1 096 000,00 F 0,890 0,894 T X Echéance
constante
A-1
07060371 BANQUE POPULAIRE DU
MC
16/09/2015 05/12/2015 05/12/2015 82 985,78 F 2,880 3,012 T X Echéance
constante
A-1
1033148 CAISSE DES DEPOTS ET
CONSIGNATIO CDC
10/05/2004 12/05/2004 01/06/2005 158 643,00 R LIVRET A 2,950 2,607 A X Echéance
constante
A-1
1035688 CAISSE DES DEPOTS ET
CONSIGNATIO CDC
13/08/2004 01/10/2005 01/10/2006 329 596,61 R LIVRET A 3,200 3,006 A X Echéance
constante
A-1
1038255 CAISSE DES DEPOTS ET
CONSIGNATIO CDC
21/12/2004 01/02/2006 01/02/2007 92 478,29 R 3,450 2,733 A X Echéance
constante
A-1
1088639 CAISSE DES DEPOTS ET
CONSIGNATIO CDC
01/04/2007 01/05/2007 01/05/2008 120 000,00 R LIVRET A 3,750 2,766 A X Echéance
constante
A-1 COMMUNAUTE DE COMMUNES AMBERT LIVRADOIS FOREZ - Budget Principal CC ALF 40100 - CA - 2025
Page 364
Nature
(Pour chaque ligne, indiquer le
numéro de contrat)
Emprunts et dettes à l’origine du contrat
Organisme prêteur ou chef
de file
Date de
signature
Date
d'émission ou
date de
mobilisation
(1)
Date du
premier
rembour-
sement
Nominal (2)
Type de
taux
d'intérêt
(3)
Index (4)
Taux initial
Devise
Pério-
dicité des
rembour-
sements
(6)
Profil
d'amor-
tissement
(7)
Possibilité
de
rembour-
sement
anticipé
O/N
Caté-
gorie
d’em-
prunt
(8)
Niveau
de taux
(5)
Taux
actuariel
1113076 CAISSE DES DEPOTS 29/05/2008 29/05/2008 01/07/2009 200 000,00 R 4,300 2,383 A X Echéance
constante
A-1
1143554 CAISSE DES DEPOTS ET
CONSIGNATIO CDC
10/08/2008 01/08/2009 01/08/2010 210 000,00 V LIVRET A 2,350 2,245 A X Echéance
constante
A-1
1152356 CAISSE DES DEPOTS 24/11/2009 01/12/2009 01/12/2010 50 000,00 R 1,850 2,044 A X Echéance
constante
A-1
1188950 CAISSE DES DEPOTS ET
CONSIGNATIO CDC
23/03/2011 23/03/2011 01/06/2013 723 162,51 R LIVRET A 2,600 2,462 A X Echéance
constante
A-1
1212881 CAISSE DES DEPOTS ET
CONSIGNATIO CDC
10/01/2012 01/02/2012 01/02/2013 600 000,00 F 4,510 4,516 A X Echéance
constante
A-1
1213247 CAISSE DES DEPOTS 16/01/2012 16/01/2012 01/02/2013 73 000,00 F 4,510 4,331 A X Echéance
constante
A-1
1248243 CAISSE DES DEPOTS 24/04/2013 24/04/2013 01/05/2014 150 000,00 R 2,350 1,785 A X Echéance
constante
A-1
40671242861 BANQUE POPULAIRE DU
MC
01/06/2007 01/06/2007 05/09/2007 65 000,00 F 4,410 4,480 T X Echéance
constante
A-1
5068927 CAISSE DES DEPOTS ET
CONSIGNATIO CDC
05/02/2015 05/02/2015 01/03/2016 120 000,00 V LIVRET A 1,600 1,462 A X Echéance
constante
A-1
5068928 CAISSE DES DEPOTS ET
CONSIGNATIO CDC
11/02/2015 03/03/2015 01/03/2016 100 000,00 V LIVRET A 1,600 1,467 A X Echéance
constante
A-1
5090255 CAISSE DES DEPOTS ET
CONSIGNATIO CDC
04/05/2015 01/09/2015 01/06/2016 380 000,00 V LIVRET A 1,350 2,660 A X Echéance
constante
A-1
7220767 CAISSE DEPARGNE 31/12/2006 31/12/2006 25/09/2007 417 515,22 F 3,940 3,823 T X Echéance
constante
A-1
7420154/43199 CREDIT FONCIER DE
FRANCE
10/06/2002 10/06/2002 28/05/2003 154 710,75 R 4,770 4,165 T X Echéance
constante
O A-1
7463214 CREDIT FONCIER DE
FRANCE
29/08/2002 29/08/2002 30/10/2002 99 587,00 V LIVRET A 4,910 4,105 T X Echéance
constante
A-1
7471102 CAISSE D'EPARGNE 25/10/2007 25/10/2008 25/10/2009 90 000,00 F 5,400 5,400 A X Echéance
constante
A-1
7471104/18715 CAISSE D'EPARGNE 25/10/2007 25/10/2008 25/10/2009 110 000,00 F 5,400 5,400 A X Echéance
constante
A-1
8123370/18715 CAISSE D'EPARGNE 20/02/2012 25/03/2013 25/03/2013 221 800,00 F 5,150 6,097 A P A-1
AE01510235 CAISSE DE CREDIT
MUTUEL AMBERT
10/05/2016 18/05/2016 30/05/2017 30 000,00 F 1,270 1,273 A X Echéance
constante
A-1
MON515211 SA Banque Postale 27/07/2016 25/08/2016 01/09/2017 90 000,00 F 1,030 1,030 A C A-1
1643 Emprunts en devises (total) 0,00
16441 Emprunts assortis d'une option
de tirage sur ligne de trésorerie (total)
0,00 COMMUNAUTE DE COMMUNES AMBERT LIVRADOIS FOREZ - Budget Principal CC ALF 40100 - CA - 2025
Page 365
Nature
(Pour chaque ligne, indiquer le
numéro de contrat)
Emprunts et dettes à l’origine du contrat
Organisme prêteur ou chef
de file
Date de
signature
Date
d'émission ou
date de
mobilisation
(1)
Date du
premier
rembour-
sement
Nominal (2)
Type de
taux
d'intérêt
(3)
Index (4)
Taux initial
Devise
Pério-
dicité des
rembour-
sements
(6)
Profil
d'amor-
tissement
(7)
Possibilité
de
rembour-
sement
anticipé
O/N
Caté-
gorie
d’em-
prunt
(8)
Niveau
de taux
(5)
Taux
actuariel
165 Dépôts et cautionnements
reçus (Total)
42 692,36
1 31/12/2025 31/12/2025 42 692,36 F 0,000 0,000 X X X O A-1
167 Emprunts et dettes assortis de
conditions particulières (Total)
0,00
1671 Avances consolidées du Trésor
(total)
0,00
1672 Emprunts sur comptes spéciaux
du Trésor (total)
0,00
1675 Dettes pour METP et PPP (total) 0,00
1676 Dettes envers
locataires-acquéreurs (total)
0,00
1678 Autres emprunts et dettes (total) 0,00
168 Emprunts et dettes assimilés
(Total)
0,00
1681 Autres emprunts (total) (9) 0,00
1682 Bons à moyen terme
négociables (total)
0,00
1687 Autres dettes (total) 0,00
Total général 12 518 160,52
(1) Si un emprunt donne lieu à plusieurs mobilisations, indiquer la date de la première mobilisation.
(2) Nominal : montant emprunté à l'origine.
(3) Type de taux d'intérêt : F : fixe ; V : variable simple ; C : complexe ; R : préfixé (c'est-à-dire un taux variable qui n'est pas seulement défini comme la simple addition d'un taux usuel de référence et d'une marge exprimée en point de pourcentage).
(4) Mentionner le ou les types d'index (ex : Euribor 3 mois).
(5) Indiquer le niveau de taux à l’origine du contrat.
(6) Indiquer la périodicité des remboursements : A : annuelle, B : bimestrielle, T : trimestrielle, X autre.
(7) Indiquer C pour amortissement constant, P pour amortissement progressif, F pour , X pour autres à préciser. in fine COMMUNAUTE DE COMMUNES AMBERT LIVRADOIS FOREZ - Budget Principal CC ALF 40100 - CA - 2025
Page 366
(8) Catégorie d’emprunt à l'origine. Exemple A-1 (cf. la classification des emprunts suivant la typologie de la circulaire IOCB1015077C du 25 juin 2010 sur les produits financiers offerts aux collectivités territoriales).
(9) Y compris les avances remboursables consenties au titre de l'article 25 de la loi n°2020-935 du 30 juillet 2020 de finances rectificative pour 2020, portant attribution des avances remboursables sur les recettes fiscales prévues aux articles 1594 A et 1595 du code général des impôts COMMUNAUTE DE COMMUNES AMBERT LIVRADOIS FOREZ - Budget Principal CC ALF 40100 - CA - 2025
Page 367
IV – ANNEXES IV B – ANNEXES PATRIMONIALES – ETAT DE LA DETTE – REPARTITION PAR NATURE DE DETTE B1.2
B1.2 – REPARTITION PAR NATURE DE DETTE (hors 16449 et 166) (suite)
Nature
(Pour chaque ligne, indiquer le numéro de
contrat)
Emprunts et dettes au 31/12/N
Couverture ?
O/N
(11)
Montant couvert
Catégorie
d’emprunt
après
couverture
éventuelle
(12)
Capital restant dû au
31/12/N
Durée
résiduelle
(en
années)
Taux d'intérêt Annuité de l’exercice
ICNE de
l'exercice
Type
de
taux
(13)
Index (14)
Niveau
de taux
d'intérêt
au
31/12/N
(15)
Capital
Charges d'intérêt
(16)
Intérêts perçus
(le cas échéant)
(17)
163 Emprunts obligataires (Total) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
164 Emprunts auprès des
(Total) établissements financiers
0,00 6 555 789,99 668 367,94 162 626,02 0,00 52 608,67
1641 Emprunts en euros (total) 0,00 6 555 789,99 668 367,94 162 626,02 0,00 52 608,67
00000273134 0,00 A-1 10 000,00 0,50 F 4,350 10 000,00 870,00 0,00 230,01
00001983811 0,00 A-1 338 333,23 7,25 F 1,686 46 666,68 5 071,50 0,00 285,33
00002286234 0,00 A-1 126 572,80 7,83 F 1,612 15 821,60 2 295,40 0,00 487,42
00002286235 0,00 A-1 0,00 0,00 F 0,677 65 887,93 516,57 0,00 0,00
00002286238 0,00 A-1 790 989,89 7,83 F 1,612 98 873,73 14 344,60 0,00 3 046,01
00002377829 0,00 A-1 662 500,00 13,08 F 1,855 50 000,00 12 869,06 0,00 2 082,36
00002377838 0,00 A-1 662 500,00 13,08 V EURIBOR 2,259 50 000,00 22 388,82 0,00 3 107,27
00002878715 0,00 A-1 925 000,00 9,08 F 0,690 100 000,00 6 813,76 0,00 1 595,63
00003766301 0,00 A-1 892 106,14 16,00 F 0,894 51 655,20 8 227,40 0,00 352,88
07060371 0,00 A-1 36 124,62 6,25 F 3,012 5 202,12 1 134,36 0,00 75,14
1033148 0,00 A-1 81 889,86 13,50 R LIVRET A 2,607 4 045,13 3 179,59 0,00 1 767,46
1035688 0,00 A-1 186 209,09 14,83 R LIVRET A 3,336 7 955,28 8 154,90 0,00 1 955,20
1038255 0,00 A-1 54 457,41 15,17 R 3,320 2 110,08 2 375,83 0,00 2 096,61
1088639 0,00 A-1 15 000,19 1,42 R LIVRET A 2,766 7 042,84 881,72 0,00 400,01
1113076 0,00 A-1 103 297,50 12,58 R LIVRET A 2,604 6 061,00 4 155,62 0,00 1 962,66
1143554 0,00 A-1 134 691,76 18,67 V LIVRET A 2,454 3 882,02 4 988,66 0,00 2 020,38
1152356 0,00 A-1 28 045,83 14,00 R LIVRET A 2,540 1 238,04 1 054,22 0,00 84,14
1188950 0,00 A-1 551 906,85 26,50 R LIVRET A 2,462 8 526,93 20 175,62 0,00 11 590,05
1212881 0,00 A-1 104 679,74 1,17 F 4,516 48 976,79 6 929,91 0,00 4 327,64
1213247 0,00 A-1 12 736,08 1,17 F 4,331 5 958,84 843,14 0,00 526,53
1248243 0,00 A-1 33 805,08 2,42 R 1,785 10 217,27 1 584,80 0,00 811,32
40671242861 0,00 A-1 7 085,82 1,50 F 4,480 4 471,63 436,41 0,00 22,57
5068927 0,00 A-1 79 990,89 14,25 V LIVRET A 2,697 3 051,06 2 989,51 0,00 2 399,73 COMMUNAUTE DE COMMUNES AMBERT LIVRADOIS FOREZ - Budget Principal CC ALF 40100 - CA - 2025
Page 368
Nature
(Pour chaque ligne, indiquer le numéro de
contrat)
Emprunts et dettes au 31/12/N
Couverture ?
O/N
(11)
Montant couvert
Catégorie
d’emprunt
après
couverture
éventuelle
(12)
Capital restant dû au
31/12/N
Durée
résiduelle
(en
années)
Taux d'intérêt Annuité de l’exercice
ICNE de
l'exercice
Type
de
taux
(13)
Index (14)
Niveau
de taux
d'intérêt
au
31/12/N
(15)
Capital
Charges d'intérêt
(16)
Intérêts perçus
(le cas échéant)
(17)
5068928 0,00 A-1 66 659,09 14,25 V LIVRET A 2,709 2 542,55 2 491,26 0,00 1 999,77
5090255 0,00 A-1 301 062,47 24,50 V LIVRET A 2,660 3 733,31 10 972,65 0,00 6 322,31
7220767 0,00 A-1 146 102,94 6,25 F 3,823 20 230,06 6 257,06 0,00 95,94
7420154/43199 0,00 A-1 0,00 0,00 R LIVRET A 4,143 0,00 0,00 0,00 0,00
7463214 0,00 A-1 0,00 0,00 V LIVRET A 4,108 0,00 0,00 0,00 0,00
7471102 0,00 A-1 56 167,79 12,83 F 5,400 2 932,83 3 191,43 0,00 556,06
7471104/18715 0,00 A-1 68 649,75 12,83 F 5,400 3 584,55 3 900,65 0,00 679,63
8123370/18715 0,00 A-1 40 052,00 1,25 F 6,097 18 567,04 3 018,88 0,00 1 581,39
AE01510235 0,00 A-1 3 173,17 0,42 F 1,273 3 133,43 80,09 0,00 23,62
MON515211 0,00 A-1 36 000,00 5,75 F 1,030 6 000,00 432,60 0,00 123,60
1643 Emprunts en devises (total) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
16441 Emprunts assortis d'une option de
tirage sur ligne de trésorerie (total) (10)
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
165 Dépôts et cautionnements reçus
(Total)
0,00 42 692,36 0,00 0,00 0,00 0,00
1 0,00 A-1 42 692,36 0,00 F 0,000 0,00 0,00 0,00 0,00
167 Emprunts et dettes assortis de
conditions particulières (Total)
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
1671 Avances consolidées du Trésor (total) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
1672 Emprunts sur comptes spéciaux
(total)
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
1675 Dettes pour METP et PPP (total) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
1676 Dettes envers locataires-acquéreurs
(total)
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
1678 Autres emprunts et dettes (total) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
168 Emprunts et dettes assimilés (Total) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
1681 Autres emprunts (total) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
1682 Bons à moyen terme négociables
(total)
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
1687 Autres dettes (total) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 COMMUNAUTE DE COMMUNES AMBERT LIVRADOIS FOREZ - Budget Principal CC ALF 40100 - CA - 2025
Page 369
Nature
(Pour chaque ligne, indiquer le numéro de
contrat)
Emprunts et dettes au 31/12/N
Couverture ?
O/N
(11)
Montant couvert
Catégorie
d’emprunt
après
couverture
éventuelle
(12)
Capital restant dû au
31/12/N
Durée
résiduelle
(en
années)
Taux d'intérêt Annuité de l’exercice
ICNE de
l'exercice
Type
de
taux
(13)
Index (14)
Niveau
de taux
d'intérêt
au
31/12/N
(15)
Capital
Charges d'intérêt
(16)
Intérêts perçus
(le cas échéant)
(17)
Total général 0,00 6 598 482,35 668 367,94 162 626,02 0,00 52 608,67
(10) S’agissant des emprunts assortis d’une ligne de trésorerie, il faut faire ressortir le remboursement du capital de la dette prévue pour l’exercice correspondant au véritable endettement.
(11) Si l'emprunt est soumis à couverture, il convient de compléter le tableau « détail des opérations de couverture ».
(12) Catégorie d’emprunt. Exemple A-1 (cf. la classification des emprunts suivant la typologie de la circulaire IOCB1015077C du 25 juin 2010 sur les produits financiers offerts aux collectivités territoriales).
(13) Type de taux d'intérêt après opérations de couverture : F : fixe ; V : variable simple ; C : complexe (c'est-à-dire un taux variable qui n'est pas seulement défini comme la simple addition d'un taux usuel de référence et d'une marge exprimée en point de pourcentage).
(14) Mentionner l’index en cours au 31/12/N après opérations de couverture.
(15) Taux après opérations de couverture éventuelles. Pour les emprunts à taux variable, indiquer le niveau moyen du taux constaté sur l’année.
(16) Il s'agit des intérêts dus au titre du contrat initial et comptabilisés à l'article 66111 « Intérêts réglés à l’échéance » (intérêts décaissés) et intérêts éventuels dus au titre du contrat d'échange éventuel et comptabilisés à l'article 668.
(17) Indiquer les intérêts éventuellement reçus au titre du contrat d’échange éventuel et comptabilisés au 768. COMMUNAUTE DE COMMUNES AMBERT LIVRADOIS FOREZ - Budget Principal CC ALF 40100 - CA - 2025
Page 370
IV – ANNEXES IV B – ANNEXES PATRIMONIALES – ETAT DE LA DETTE – REPARTITION DES EMPRUNTS PAR STRUCTURE DE TAUX B1.3
REPARTITION DES EMPRUNTS PAR STRUCTURE DE TAUX (HORS A1)
Emprunts ventilés par
structure de taux selon le
risque le plus élevé
(Pour chaque ligne, indiquer le
numéro de contrat) (1)
Organisme prêteur ou
chef de file
Nominal (2)
Capital restant
dû au 31/12/N (3)
Type
d’indices
(4)
Durée
du
contrat
Dates des
périodes
bonifiées
Taux
minimal (5)
Taux
maximal (6)
Coût de sortie (7)
Taux
maximal
après
couver-
ture
éventu-
elle (8)
Niveau
du taux
au
31/12/N
(9)
Intérêts payés au
cours de
l’exercice (10)
Intérêts perçus
au cours de
l’exercice (le cas
échéant) (11)
% par
type de
taux
selon le
capital
restant
dû
Echange de taux, taux variable
simple plafonné (cap) ou
encadré (tunnel) (A)
TOTAL (A) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Barrière simple (B)
TOTAL (B) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Option d'échange (C)
TOTAL (C) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Multiplicateur jusqu'à 3 ou
multiplicateur jusqu'à 5 capé
(D)
TOTAL (D) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Multiplicateur jusqu'à 5 (E)
TOTAL (E) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Autres types de structures (F)
TOTAL (F) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
TOTAL GENERAL 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(1) Répartir les emprunts selon le type de structure de taux (de A à F selon la classification de la charte de bonne conduite) en fonction du risque le plus élevé à courir sur toute la durée de vie du contrat de prêt et après opérations de couverture éventuelles.
(2) Nominal : montant emprunté à l'origine. En cas de couverture partielle d'un emprunt, indiquer séparément sur deux lignes la part du nominal couvert et la part non couverte.
(3) En cas de couverture partielle d'un emprunt, indiquer séparément sur deux lignes la part du capital restant dû couvert et la part non couverte.
(4) Indiquer la classification de l'indice sous-jacent suivant la typologie de la circulaire du 25 juin 2010 sur les produits financiers (de 1 à 6). 1 : Indice zone euro / 2 : Indices inflation française ou zone euro ou écart entre ces indices / 3 : Ecart indice zone euro / 4 : Indices hors zone
euro ou écart d'indices dont l'un est hors zone euro / 5 : écarts d'indices hors zone euro / 6 : autres indices.
(5) Taux hors opération de couverture. Indiquer le montant, l'index ou la formule correspondant au taux minimal du contrat de prêt sur toute la durée du contrat.
(6) Taux hors opération de couverture. Indiquer le montant, l'index ou la formule correspondant au taux maximal du contrat de prêt sur toute la durée du contrat.
(7) Coût de sortie : indiquer le montant de l'indemnité contractuelle de remboursement définitif de l'emprunt au 31/12/N ou le cas échéant, à la prochaine date d’échéance.
(8) Montant, index ou formule.
(9) Indiquer le niveau de taux après opérations de couverture éventuelles. Pour les emprunts à taux variables, indiquer le niveau moyen du taux constaté sur l’année. COMMUNAUTE DE COMMUNES AMBERT LIVRADOIS FOREZ - Budget Principal CC ALF 40100 - CA - 2025
Page 371
(10) Indiquer les intérêts dus au titre du contrat initial et comptabilisés à l'article 66111 et des intérêts éventuels dus au titre du contrat d'échange et comptabilisés à l'article 668.
(11) Indiquer les intérêts reçus au titre du contrat d'échange et comptabilisés au 768. COMMUNAUTE DE COMMUNES AMBERT LIVRADOIS FOREZ - Budget Principal CC ALF 40100 - CA - 2025
Page 372
IV – ANNEXES IV B – ANNEXES PATRIMONIALES – ETAT DE LA DETTE – TYPOLOGIE DE LA REPARTITION DE L’ENCOURS B1.4
TYPOLOGIE DE LA REPARTITION DE L’ENCOURS (1)
Indices sous-jacents
Structure
(1)
Indices zone euro
(2)
Indices inflation française
ou zone euro ou écart entre
ces indices
(3)
Ecarts d’indices zone euro
(4)
Indices hors zone euro et
écarts d’indices dont l’un
est un indice hors zone
euro
(5)
Ecarts d’indices hors zone
euro
(6)
Autres indices
(A) Taux fixe simple. Taux variable simple. Echange de
taux fixe contre taux variable ou inversement. Echange
de taux structuré contre taux variable ou taux fixe (sens
unique). Taux variable simple plafonné ( ) ou cap
encadré ( ) tunnel
Nombre de
produits
34 0 0 0 0
% de l’encours 100,02 0,00 0,00 0,00 0,00
Montant en euros 6 598 482,35 0,00 0,00 0,00 0,00
(B) Barrière simple. Pas d’effet de levier
Nombre de
produits
0 0 0 0 0
% de l’encours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Montant en euros 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(C) Option d’échange ( ) swaption
Nombre de
produits
0 0 0 0 0
% de l’encours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Montant en euros 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(D) Multiplicateur jusqu’à 3 ; multiplicateur jusqu’à 5
capé
Nombre de
produits
0 0 0 0 0
% de l’encours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Montant en euros 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(E) Multiplicateur jusqu’à 5
Nombre de
produits
0 0 0 0 0
% de l’encours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Montant en euros 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(F) Autres types de structures
Nombre de
produits 0
% de l’encours 0,00
Montant en euros 0,00
(1) Cette annexe retrace le stock de dette au 31/12/N après opérations de couverture éventuelles. COMMUNAUTE DE COMMUNES AMBERT LIVRADOIS FOREZ - Budget Principal CC ALF 40100 - CA - 2025
Page 373
IV – ANNEXES IV B – ANNEXES PATRIMONIALES – ETAT DE LA DETTE – DETAIL DES OPERATIONS DE COUVERTURE B1.5
DETAIL DES OPERATIONS DE COUVERTURE (1)
Instruments de couverture
(Pour chaque ligne, indiquer
le numéro de contrat)
Emprunt couvert Instrument de couverture
Référence de
l’emprunt couvert
Capital restant
dû au 31/12/N
Date de fin
du contrat
Organisme
co-contractant
Type de
couverture
(3)
Nature de la
couverture
(change ou
taux)
Notionnel de
l’instrument de
couverture
Date de début
du contrat
Date de fin
du contrat
Périodicité
de
règlement
des
intérêts (4)
Montant des
commissions
diverses
Primes éventuelles
Primes payées
pour l'achat
d'option
Primes
reçues pour
la vente
d'option
Taux fixe (total) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Taux variable simple
(total) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Taux complexe (total) (2) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(1) Si un instrument couvre plusieurs emprunts, distinguer une ligne par emprunt couvert.
(2) Il s’agit d’un taux variable qui n'est pas défini comme la simple addition d'un taux usuel de référence et d'une marge exprimée en point de pourcentage.
(3) Indiquer s'il s'agit d'un , d'une option ( , , , ). swap cap floor tunnel swaption
(4) Indiquer la périodicité de règlement des intérêts : A : annuelle, M : mensuelle, B : bimestrielle, S : semestrielle, T : trimestrielle, X : autre. COMMUNAUTE DE COMMUNES AMBERT LIVRADOIS FOREZ - Budget Principal CC ALF 40100 - CA - 2025
Page 374
IV – ANNEXES IV B – ANNEXES PATRIMONIALES – ETAT DE LA DETTE – DETAIL DES OPERATIONS DE COUVERTURE B1.5
B1.5 – DETAIL DES OPERATIONS DE COUVERTURE (1) (suite)
Instruments de couverture
(Pour chaque ligne, indiquer le
numéro de contrat)
Effet de l'instrument de couverture
Référence de l’emprunt
couvert
Taux payé Taux reçu (7) Charges et produits constatés depuis l'origine du contrat Catégorie d’emprunt (8)
Index
(5)
Niveau de taux
(6)
Index Niveau de taux Charges c/668 Produits c/768 Avant opération
de couverture
Après opération
de couverture
Taux fixe (total) 0,00 0,00
Taux variable simple (total) 0,00 0,00
Taux complexe (total) (2) 0,00 0,00
Total 0,00 0,00
(5) Indiquer l’index utilisé ou la formule de taux.
(6) Pour les emprunts à taux variable, indiquer le niveau moyen du taux constaté sur l’année.
(7) A compléter si l'instrument de couverture est un . swap
(8) Catégorie d’emprunt. Exemple A-1 (cf. la classification des emprunts suivant la typologie de la circulaire IOCB1015077C du 25 juin 2010 sur les produits financiers offerts aux collectivités territoriales). COMMUNAUTE DE COMMUNES AMBERT LIVRADOIS FOREZ - Budget Principal CC ALF 40100 - CA - 2025
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IV – ANNEXES IV B – ANNEXES PATRIMONIALES – ETAT DE LA DETTE – REMBOURSEMENT ANTICIPE D’UN EMPRUNT AVEC REFINANCEMENT B1.6
REMBOURSEMENT ANTICIPE D’UN EMPRUNT AVEC REFINANCEMENT (1)
Emprunts (2)
(Pour chaque ligne, indiquer le numéro de
contrat)
Année de
mobilisation et
profil d’amort.
de l’emprunt Date du
refinance-
ment
Organisme
prêteur ou chef
de file
Capital restant
dû
Capital
réaménagé
Durée
résidu-
elle
Pério-
dicité
des
rem-
bour-
se-
ments
(6)
Caractéristiques du
taux
Coût de sortie (10) Annuité de l'exercice
ICNE de
l'exercice
Année
Profil
(5)
Type
de
taux
(7)
Index
(8)
Niveau
de
taux
(9)
Type
(11)
Montant (12) Intérêts (13) Capital
Total des dépenses au c/ 166
Refinancement de dette (3)
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total des recettes au c/ 166
Refinancement de dette (4)
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(1) Les opérations de refinancement de dette consistent en un remboursement d’un emprunt auprès d’un établissement de crédit suivi de la souscription d’un nouvel emprunt. Pour cette raison, les dépenses et les recettes du c/166 sont équilibrées.
(2) Pour les emprunts de refinancement, indiquer le nouveau numéro de contrat suivi, entre parenthèses, de la référence de l’emprunt quitté.
(3) Il s'agit de retracer les caractéristiques avant réaménagement des emprunts ayant fait l'objet d'un remboursement anticipé avec refinancement.
(4) Il s'agit de retracer les caractéristiques après réaménagement des emprunts de refinancement.
(5) Indiquer C pour amortissement constant, P pour amortissement progressif, F pour , X pour autres à préciser. in fine
(6) Indiquer la périodicité des remboursements A : annuelle ; T : trimestrielle ; M : mensuelle, B : bimestrielle, S : semestrielle, X autre.
(7) Type de taux d'intérêt : F : fixe ; V : variable simple ; C : complexe (c'est-à-dire un taux variable qui n'est pas seulement défini comme la simple addition d'un taux usuel de référence et d'une marge exprimée en point de pourcentage).
(8) Indiquer le type d'index (ex : Euribor 3 mois).
(9) Taux après opérations de couverture éventuelles. Pour un emprunt à taux variable, indiquer le niveau du taux constaté à la date du refinancement.
(10) Il s’agit de retracer les caractéristiques de l’indemnité de remboursement anticipé due relative à l’emprunt quitté.
(11) Indiquer A pour autofinancement, C pour capitalisation, T pour intégration dans le taux du nouvel emprunt, D pour allongement de durée.
(12) Indiquer le coût de sortie uniquement en cas d’autofinancement et de capitalisation.
(13) Il s'agit des intérêts dus au titre du contrat initial et comptabilisés à l'article 66111 « Intérêts réglés à l’échéance » (intérêts décaissés) et intérêts éventuels dus au titre du contrat d'échange éventuel et comptabilisés à l'article 668. COMMUNAUTE DE COMMUNES AMBERT LIVRADOIS FOREZ - Budget Principal CC ALF 40100 - CA - 2025
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IV – ANNEXES IV B – ANNEXES PATRIMONIALES – ETAT DE LA DETTE – EMPRUNTS RENEGOCIES AU COURS DE L’ANNEE N B1.7
EMPRUNTS RENEGOCIES AU COURS DE L’ANNEE N (1)
N° du contrat
d’emprunt
Date de
souscrip-
tion du
contrat
initial
Date de
renégocia-
tion
Organisme prêteur
Durée
résiduelle en
années
Taux (2) Nominal
Profil d'amortissement
et périodicité de
remboursement (6)
Capital restant
dû au 31/12/N
ICNE de
l'exercice
Annuité payée dans l'exercice (s’il y
a lieu)
Con-
trat
initial
Con-
trat
rené-
gocié
Contrat initial Contrat renégocié
Contrat initial
Contrat
renégocié (5)
Contrat
initial
Contrat
renégocié
Intérêts Capital
Type
de
taux
(3)
Index (4)
Taux
act.
Type
de
taux
(3)
Index (4)
Taux
act.
Total 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(1) Inscrire les emprunts renégociés au cours de l'exercice N.
(2) Taux à la date de renégociation.
(3) Indiquer : F : fixe ; V : variable simple ; C : complexe (c'est-à-dire un taux variable qui n'est pas seulement défini comme la simple addition d'un taux usuel de référence et d'une marge exprimée en point de pourcentage).
(4) Indiquer la nature de l'index retenu (exemple : Euribor 3 mois).
(5) Nominal à la date de renégociation.
(6) Faire figurer 2 lettres : - Pour le profil d’amortissement, indiquer : C pour amortissement constant, P pour amortissement progressif, F pour , X pour autres. in fine
- Pour la périodicité de remboursement, indiquer A : annuelle ; T : trimestrielle ; M : mensuelle, B : bimestrielle, S : semestrielle, X autre. COMMUNAUTE DE COMMUNES AMBERT LIVRADOIS FOREZ - Budget Principal CC ALF 40100 - CA - 2025
Page 377
IV – ANNEXES IV B – ANNEXES PATRIMONIALES – ETAT DE LA DETTE – DETTE POUR FINANCER L’EMPRUNT D’UN AUTRE ORGANISME B1.8
DETTE POUR FINANCER L’EMPRUNT D’UN AUTRE ORGANISME (1) REPARTITION
PAR PRÊTEUR
Dette en capital à l’origine (2) Dette en capital au 31/12/N Annuité payée au cours de
l’exercice
Dont
Intérêts (3) Capital
TOTAL 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Auprès des organismes de droit privé 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Auprès des organismes de droit public 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Dette provenant d’émissions obligataires (ex : émissions publiques ou privées) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(1) Il s’agit des cas où une collectivité ou un établissement public accepte de prendre en charge l’emprunt au profit d’un autre organisme sans qu’il y ait pour autant transfert du contrat.
(2) La dette en capital à l’origine correspond à la part de dette prise en charge par la collectivité.
(3) . Il s'agit des intérêts dus au titre du contrat initial et comptabilisés à l'article 66111 et des intérêts éventuels dus au titre du contrat d'échange et comptabilisés à l'article 668 COMMUNAUTE DE COMMUNES AMBERT LIVRADOIS FOREZ - Budget Principal CC ALF 40100 - CA - 2025
Page 378
IV – ANNEXES IV B – ANNEXES PATRIMONIALES – ETAT DE LA DETTE – AUTRES DETTES B1.9
AUTRES DETTES
(Issues des engagements juridiques pris autres que ceux destinés à financer la prise en charge d’un emprunt)
LIBELLES Montant initial de la dette Dépenses de l’exercice Dette restante COMMUNAUTE DE COMMUNES AMBERT LIVRADOIS FOREZ - Budget Principal CC ALF 40100 - CA - 2025
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IV – ANNEXES IV B – ANNEXES PATRIMONIALES – METHODES UTILISEES POUR LES AMORTISSEMENTS B2
METHODES UTILISEES POUR LES AMORTISSEMENTS
Procédure d’amortissement
(linéaire, dégressif, variable) CHOIX DE L’ASSEMBLEE Délibération du
Biens de faible valeur- Seuil unitaire en deçà duquel les immobilisations de peu de valeur s’amortissent sur un an : 1000.00 €
26-10-2017
Catégories de biens amortis Durée (en années)
L Agencement et aménagements de bâtiment, installations électrique 20 30/11/2023
L Appareils de levage, ascenseurs 20 30/11/2023
L Autres agencements et aménagements de terrains 20 30/11/2023
L Bâtiments légers, abris 15 30/11/2023
L Bâtiments neufs ou réhabilitations fortes 40 30/11/2023
L Camions et véhicules industriels 8 30/11/2023
L Equipement des cuisines 10 30/11/2023
L Equipement des sportifs 10 30/11/2023
L Equipements de garages et ateliers 10 30/11/2023
L Installation de voirie 20 30/11/2023
L Installation et appareils de chauffage 15 30/11/2023
L Logiciels 2 30/11/2023
L Matériel classique 6 30/11/2023
L Matériel de bureau électrique ou électronique 5 30/11/2023
L Matériel informatique 4 30/11/2023
L Mobilier 10 30/11/2023
L Plantations 20 30/11/2023
L Subv d'equipement destinées à financer des biens immobiliers 30 30/11/2023
L Subv d'equipement destinées à financer des biens mobiliers 5 30/11/2023
L Subv d'équipement destinées à financer des projets d'infrastruct 30 30/11/2023
L Voitures et matériel tracté 5 30/11/2023 COMMUNAUTE DE COMMUNES AMBERT LIVRADOIS FOREZ - Budget Principal CC ALF 40100 - CA - 2025
Page 380
IV – ANNEXES IV B – ANNEXES PATRIMONIALES – ETAT DES PROVISIONS CONSTITUEES B3.1
PROVISIONS CONSTITUEES AU 31/12/N
Nature de la provision
Date de
constitution de
la provision
Montant des provisions
constituées au 01/01/N
A
Montant total des
provisions de l’exercice
(1)
B
Montant des reprises de
l’exercice
C
Montant des provisions
constituées au 31/12/N
D = A + B - C
PROVISIONS SEMI-BUDGETAIRES (2)
Provisions pour risques et charges (3) 308 783,89 176 994,06 301 255,75 184 522,20
Provisions pour litiges 0,00 0,00 0,00 0,00
Provisions pour pertes de change 0,00 0,00 0,00 0,00
Provisions pour gros entretiens ou grandes révisions 0,00 0,00 0,00 0,00
Provisions pour garanties d’emprunt 0,00 0,00 0,00 0,00
Autres provisions pour risques 308 783,89 176 994,06 301 255,75 184 522,20
Restructuration de la CCI en siège social 30/04/2023 300 000,00 0,00 300 000,00 0,00
Créances douteuses 2024 20/12/2024 8 783,89 0,00 1 255,75 7 528,14
Créances douteuses 2025 17/06/2025 0,00 1 994,06 0,00 1 994,06
Deficit des budgets annexes zones d'activités 15/12/2025 0,00 175 000,00 0,00 175 000,00
Dépréciations (3) 1 250,00 149 250,00 0,00 150 500,00
- des immobilisations 1 250,00 149 250,00 0,00 150 500,00
Changement chaudière logements Mayres 12/12/2024 1 250,00 1 250,00 0,00 2 500,00
Dépréciation des éléments financiers SPL COL DU BEAL 15/12/2025 0,00 148 000,00 0,00 148 000,00
- des stocks et encours 0,00 0,00 0,00 0,00
- des comptes de tiers 0,00 0,00 0,00 0,00
- des comptes financiers 0,00 0,00 0,00 0,00
Total des provisions semi-budgétaires 310 033,89 326 244,06 301 255,75 335 022,20
PROVISIONS BUDGETAIRES (2)
Provisions pour risques et charges (3) 0,00 0,00 0,00 0,00
Provisions pour litiges 0,00 0,00 0,00 0,00
Provisions pour pertes de change 0,00 0,00 0,00 0,00
Provisions pour gros entretiens ou grandes révisions 0,00 0,00 0,00 0,00
Provisions pour garanties d’emprunt 0,00 0,00 0,00 0,00
Autres provisions pour risques 0,00 0,00 0,00 0,00 COMMUNAUTE DE COMMUNES AMBERT LIVRADOIS FOREZ - Budget Principal CC ALF 40100 - CA - 2025
Page 381
Nature de la provision
Date de
constitution de
la provision
Montant des provisions
constituées au 01/01/N
A
Montant total des
provisions de l’exercice
(1)
B
Montant des reprises de
l’exercice
C
Montant des provisions
constituées au 31/12/N
D = A + B - C
Dépréciations (3) 0,00 0,00 0,00 0,00
- des immobilisations 0,00 0,00 0,00 0,00
- des stocks et encours 0,00 0,00 0,00 0,00
- des comptes de tiers 0,00 0,00 0,00 0,00
- des comptes financiers 0,00 0,00 0,00 0,00
Total des provisions budgétaires 0,00 0,00 0,00 0,00
TOTAL PROVISIONS 310 033,89 326 244,06 301 255,75 335 022,20
(1) Provision nouvelle ou abondement d’une provision déjà constituée.
(2) A renseigner selon que la collectivité applique le régime des provisions semi-budgétaires ou budgétaires, conformément aux dispositions législatives et réglementaires afférentes.
(3) Indiquer l’objet de la provision (exemples : provision pour litiges au titre du procès, provisions pour dépréciation des immobilisations de l’équipement). COMMUNAUTE DE COMMUNES AMBERT LIVRADOIS FOREZ - Budget Principal CC ALF 40100 - CA - 2025
Page 382
IV – ANNEXES IV B – ANNEXES PATRIMONIALES – ETALEMENT DES PROVISIONS B3.2
ETALEMENT DES PROVISIONS (1)
Nature de la provision Objet Montant total de la provision à constituer Durée
Montant des
provisions constituées
au 31/12/N
Provision constituée
au titre de l’exercice
Montant restant à
provisionner
Autres provisions pour risques Deficit des budgets annexes zones d'activités 350 000,00 2 175 000,00 175 000,00 175 000,00
Provisions pour dépréciation des immobilisations
corporelles
Changement chaudière logements Mayres 25 000,00 20 2 500,00 1 250,00 22 500,00
(1) Il s’agit des provisions figurant dans le tableau précédent « Etat des provisions » qui font l’objet d’un étalement, conformément aux dispositions législatives et réglementaires applicables à la collectivité. COMMUNAUTE DE COMMUNES AMBERT LIVRADOIS FOREZ - Budget Principal CC ALF 40100 - CA - 2025
Page 383
IV – ANNEXES IV ANNEXES PATRIMONIALES – ENGAGEMENTS HORS BILAN B7.1
ETAT SYNTHETIQUE DES ENGAGEMENTS DONNES
Article Dette en capital à l’origine Dette en capital au 31/12/N Annuité versée au cours de l’exercice
8015 Emprunts garantis (1) 4 148 743,20 2 778 955,65 263 037,47
8016 Contrats de crédit-bail (2) 0,00 0,00 0,00
8017 Subvention à verser en annuité (3) 412 500,00 274 500,00 138 000,00
8018 Autres engagements donnés
Marchés de partenariat (4) 0,00 0,00
Au profit d’organismes publics (3) 29 500,00 9 315,57 3 013,87
Au profit d’organismes privés (3) 0,00 0,00 0,00
Dans le cadre d’une délégation de service public (3) 0,00 0,00 0,00
Engagements liés à des opérations d’urbanisme et d’aménagement
(3)
0,00 0,00 0,00
(1) A compléter depuis l’état des emprunts garantis.
(2) A compléter depuis l’état des contrats de crédit-bail.
(3) A compléter depuis l’état des autres engagements données.
(4) A compléter depuis l’état des marchés de partenariat. COMMUNAUTE DE COMMUNES AMBERT LIVRADOIS FOREZ - Budget Principal CC ALF 40100 - CA - 2025
Page 384
IV – ANNEXES IV ANNEXES PATRIMONIALES – ENGAGEMENTS HORS BILAN B7.2
ETAT SYNTHETIQUE DES ENGAGEMENTS RECUS (1)
Article Créance en capital à l’origine Créance en capital au 31/12/N Annuité reçue au cours de
l’exercice
8026 Redevance de crédit-bail à recevoir (crédit-bail immobilier) 12 600,00 12 000,00 600,00
8027 Subvention à recevoir par annuité 0,00 0,00 0,00
8028 Autres engagements reçus
Recette grevée d’affectation spéciale (2) -434 078,34 0,00
Engagements reçus des entreprises 0,00 0,00 0,00
A l’exception de ceux reçus des entreprises 649 649,98 556 440,00 71 613,32
(1) A remplir depuis l’état relatif aux autres engagements reçus.
(2) A remplir depuis l’état relatif aux recettes grevées d’affectation spéciale. Le montant de la créance en capital au 31/12/N correspond au reste à employer au 31/12/N. COMMUNAUTE DE COMMUNES AMBERT LIVRADOIS FOREZ - Budget Principal CC ALF 40100 - CA - 2025
Page 385
IV – ANNEXES IV ANNEXES PATRIMONIALES – ENGAGEMENTS HORS BILAN B7.3
ETAT DES EMPRUNTS GARANTIS
Désignation du bénéficiaire
Année de
mobilisation et profil
d’amortissement de
l’emprunt (1) Objet de
l’emprunt
garanti
Organisme
prêteur ou chef
de file
Montant
initial
Capital
restant dû
au 31/12/N
Durée
rési-
duelle
Périodi-
cité des
rem-
bour-
sements
(2)
Taux initial
Taux moyen constaté sur
l’année (6)
Catégorie
d’emprunt
(7)
Indices
ou
devises
pouvant
modifier
l’emprunt
Annuité garantie au
cours de l’exercice
Année Profil
Taux
(3)
Index
(4)
Taux
actua-
riel
(5)
Taux
(3)
Index
(4)
Niveau
de
taux
En
intérêts
(8)
En capital
Total des emprunts contractés par des
collectivités ou des EP (hors logements
sociaux)
400
000,00
375 000,00 14
535,86
20 000,00
CIAS AMBERT LIVRADOIS FOREZ 2024 C CAUTION
BANCAIRE CIAS
- ACHAT
BATIMENT
SA Banque
Postale
400
000,00
375 000,00 18,67 T F 3,700 F 3,700 A-1 14
535,86
20 000,00
Total des emprunts autres que ceux
contractés par des collectivités ou des
EP (hors logements sociaux)
1 347
200,00
842 661,69 25
519,34
95 941,08
ABATTOIR INTERCOMMUNAL 2024 C Travaux pour la
modernisation de
l'abattoir
SA AGENCE
FRANCE LOCALE
- LA SOCIETE
TERRITORIALE
475
000,00
451 250,00 23,58 T F 3,710 F 3,710 A-1 17
181,94
19 000,00
PRABOURE 2017 X Echéance
constante
CAUTION
BANCAIRE
SEML DE
PRABOURE -
FILETS DANS
LES ARBRES
SA CIC
LYONNAISE DE
BANQUE
137
200,00
42 641,57 3,42 M F 2,100 F 2,100 A-1 1
031,43
11 912,85
PRABOURE 2019 X Echéance
constante
CAUTION
BANCAIRE
SEML DE
PRABOURE -
GROTTE DE
PRABOURIX
SA CIC
LYONNAISE DE
BANQUE
181
600,00
66 168,31 3,42 M F 2,000 F 2,000 A-1 1
524,69
18 526,83
PRABOURE 2015 X Echéance
constante
CAUTION
BANCAIRE
SEML DE
PRABOURE -
RANDO
FERRATA
SA CIC
LYONNAISE DE
BANQUE
60
000,00
9 029,77 1,58 M F 2,600 F 2,600 - 312,73 5 513,15 COMMUNAUTE DE COMMUNES AMBERT LIVRADOIS FOREZ - Budget Principal CC ALF 40100 - CA - 2025
Page 386
Désignation du bénéficiaire
Année de
mobilisation et profil
d’amortissement de
l’emprunt (1) Objet de
l’emprunt
garanti
Organisme
prêteur ou chef
de file
Montant
initial
Capital
restant dû
au 31/12/N
Durée
rési-
duelle
Périodi-
cité des
rem-
bour-
sements
(2)
Taux initial
Taux moyen constaté sur
l’année (6)
Catégorie
d’emprunt
(7)
Indices
ou
devises
pouvant
modifier
l’emprunt
Annuité garantie au
cours de l’exercice
Année Profil
Taux
(3)
Index
(4)
Taux
actua-
riel
(5)
Taux
(3)
Index
(4)
Niveau
de
taux
En
intérêts
(8)
En capital
PRABOURE 2014 X Echéance
constante
CAUTION
BANCAIRE
SEML DE
PRABOURE -
TYROLIENNE
SA CIC
LYONNAISE DE
BANQUE
75
000,00
4 418,51 0,58 M F 3,500 F 3,500 A-1 295,09 7 367,99
PRABOURE 2021 X Echéance
constante
CAUTION
BANCAIRE
SEML DE
PRABOURE -
TOUR
PANORAMIQUE
SA CIC
LYONNAISE DE
BANQUE
418
400,00
269 153,53 7,42 M F 1,800 F 1,800 A-1 5
173,46
33 620,26
Total des emprunts contractés pour des
opérations de logement social
2 401
543,20
1 561
293,96
29
678,08
77 363,11
EHPAD MILLE SOURIRES 2012 C EMPRUNT
GARANTI
EHPAD MILLES
SOURIRES -
PEX. PHARE. ET
PRET
COPROPRIETES
CAISSE DES
DEPOTS ET
CONSIGNATIONS
165
431,45
104 773,25 18,58 A R LIVRET
A
1,850 R LIVRET
A
1,850 A-1 LIVRET A 2
040,32
5 514,38
EHPAD MILLE SOURIRES 2012 C EMPRUNT
GARANTI
EHPAD MILLE
SOURIRES -
PEX. PHARE. ET
PRET
COPROPRIETES
CAISSE DES
DEPOTS ET
CONSIGNATIONS
982
361,13
622 162,05 18,58 A R LIVRET
A
1,850 R LIVRET
A
1,850 A-1 LIVRET A 12
115,79
32 745,37
EHPAD MILLE SOURIRES 2012 C EMPRUNT
GARANTI
EHPAD MILLE
SOURIRES -
LOCATIF
SOCIAL
CONSTANT
CAISSE DES
DEPOTS ET
CONSIGNATIONS
453
258,25
256 846,35 16,58 A R LIVRET
A
2,850 R LIVRET
A
2,850 A-1 LIVRET A 7
750,72
15 108,61
EHPAD MILLE SOURIRES 2013 C EMPRUNT
GARANTI
EHPAD MILLE
SOURIRES -
PEX. PHARE. ET
PRET
COPROPRIETES
CAISSE DES
DEPOTS ET
CONSIGNATIONS
578
839,37
385 892,91 19,83 A R LIVRET
A
1,350 R LIVRET
A
1,350 A-1 LIVRET A 5
470,03
19 294,65 COMMUNAUTE DE COMMUNES AMBERT LIVRADOIS FOREZ - Budget Principal CC ALF 40100 - CA - 2025
Page 387
Désignation du bénéficiaire
Année de
mobilisation et profil
d’amortissement de
l’emprunt (1) Objet de
l’emprunt
garanti
Organisme
prêteur ou chef
de file
Montant
initial
Capital
restant dû
au 31/12/N
Durée
rési-
duelle
Périodi-
cité des
rem-
bour-
sements
(2)
Taux initial
Taux moyen constaté sur
l’année (6)
Catégorie
d’emprunt
(7)
Indices
ou
devises
pouvant
modifier
l’emprunt
Annuité garantie au
cours de l’exercice
Année Profil
Taux
(3)
Index
(4)
Taux
actua-
riel
(5)
Taux
(3)
Index
(4)
Niveau
de
taux
En
intérêts
(8)
En capital
OPHIS DU PUY DE DOME 2019 X Echéance
progressive
CAUTION
BANCAIRE
OPHIS PRE
MONSIEUR
Caisse des
Dépôts
Consignations
5 125,00 4 620,17 42,58 A F 0,550 F 0,550 A-1 25,91 91,57
OPHIS DU PUY DE DOME 2019 X Echéance
progressive
CAUTION
BANCAIRE
OPHIS PRE
MONSIEUR
Caisse des
Dépôts
Consignations
19
200,00
17 389,73 43,58 A F 1,350 F 1,350 A-1 239,22 330,11
OPHIS DU PUY DE DOME 2019 X Echéance
progressive
CAUTION
BANCAIRE
OPHIS PRE
MONSIEUR
Caisse des
Dépôts
Consignations
47
463,50
37 922,14 33,58 A V LIVRET
A
0,550 V LIVRET
A
0,550 A-1 LIVRET A 214,09 1 003,04
OPHIS DU PUY DE DOME 2019 X Echéance
progressive
CAUTION
BANCAIRE
OPHIS PRE
MONSIEUR
Caisse des
Dépôts
Consignations
149
864,50
131 687,36 33,58 A V LIVRET
A
1,350 V LIVRET
A
1,350 A-1 LIVRET A 1
822,00
3 275,38
TOTAL GENERAL 4 148
743,20
2 778
955,65
69
733,28
193 304,19
(1) Indiquer C pour amortissement constant, P pour amortissement progressif, F pour in fine, X pour autres (à préciser).
(2) Indiquer la périodicité des remboursements A : annuelle ; B : bimestrielle ; T : trimestrielle ; X : autre.
(3) Type de taux d’intérêt : F : fixe ; V : variable simple ; C : complexe ; R : préfixé (c’est-à-dire un taux variable qui n’est pas seulement défini comme la simple addition d’un taux usuel de référence et d’une marge exprimée en point de pourcentage).
(4) Indiquer le type d’index (ex. EURIBOR 3 mois …).
(5) Taux annuel, tous frais compris.
(6) Taux hors opération de couverture. Pour les emprunts à taux variable, indiquer le niveau moyen du taux constaté sur l’année.
(7) Catégorie d’emprunt hors opération de couverture. Exemple A-1 (cf. la classification des emprunts suivant la typologie de la circulaire IOCB1015077C du 25 juin 2010 sur les produits financiers offerts aux collectivités territoriales).
(8) Il s’agit des intérêts dus au titre du contrat initial et comptabilisés à l’article 66111 « Intérêts réglés à l’échéance » (intérêts décaissés). COMMUNAUTE DE COMMUNES AMBERT LIVRADOIS FOREZ - Budget Principal CC ALF 40100 - CA - 2025
Page 388
IV – ANNEXES IV ANNEXES PATRIMONIALES – ENGAGEMENTS HORS BILAN B7.4
CALCUL DU RATIO D’ENDETTEMENT RELATIF AUX GARANTIES D’EMPRUNT
Calcul du ratio (1) Valeur en euros
Total des annuités déjà garanties à échoir dans l’exercice (2) A 115 941,08
Total des premières annuités entières des nouvelles garanties de l’exercice (2) B 0,00
Annuité nette de la dette de l’exercice (3) C 818 993,96
Provisions pour garanties d’emprunts D 0,00
Total des annuités d’emprunts garantis de l’exercice I = A + B + C - D 934 935,04
Recettes réelles de fonctionnement II 20 399 130,07
Part des garanties d’emprunt accordées au titre de l’exercice en % (4) I / II 4,58
(1) Ratio défini aux articles L. 4253-1 ou L. 3231-4 ou L. 2252-1 du CGCT, conformément aux dispositions législatives applicables à la collectivité.
(2) Hors opérations visées par l’article L. 4253-2 ou L. 3231-4-4 ou L. 2252-2 du CGCT, conformément aux dispositions législatives applicables à la collectivité.
(3) Cf. définition de l’article D. 1511-30 du CGCT.
(4) Les garanties d’emprunt accordées au titre d’un exercice ne doivent pas représenter plus de 50 % des recettes réelles de fonctionnement de ce même exercice. COMMUNAUTE DE COMMUNES AMBERT LIVRADOIS FOREZ - Budget Principal CC ALF 40100 - CA - 2025
Page 389
IV – ANNEXES IV ANNEXES PATRIMONIALES – ENGAGEMENTS HORS BILAN B7.5
ETAT DES CONTRATS DE CREDIT-BAIL RESTANT A COURIR (MOBILIER ET IMMOBILIER)
Type et nature du bien
ayant fait l'objet du
contrat
Exer- cice d’ori-
gine du con- trat
Désignation du
crédit bailleur
Durée du contrat
(en mois)
Montant de la
redevance de
l’exercice
Montant de la
redevance sur la
totalité du contrat
Montant des redevances restant à courir
N+1 N+2 N+3 N+4
Cumul restant
(exercice N+5 et
suivants)
Total (1)
Crédits-bails mobiliers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Crédits-bails immobiliers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(1) Total = (N+1, N+2, N+3, N+4) + cumul restant. COMMUNAUTE DE COMMUNES AMBERT LIVRADOIS FOREZ - Budget Principal CC ALF 40100 - CA - 2025
Page 390
IV – ANNEXES IV ANNEXES PATRIMONIALES – ENGAGEMENTS HORS BILAN B7.7
ETAT DES RECETTES GREVEES D’UNE AFFECTATION SPECIALE
Tableau récapitulatif des recettes grevées d'une affectation spéciale
Libellé (1) Restes à employer au 01/01/N Montant recettes Montant dépenses Restes à employer au 31/12/N
Taxe de Séjour 0,00 125 636,93 641 484,49 -515 847,56
Taxe GEMAPI 0,00 410 708,00 328 938,78 81 769,22
Total 0,00 536 344,93 970 423,27 -434 078,34
Libellé de la recette grevée d’une affectation spéciale (2) : Taxe de Séjour
Reste à employer au 01/01/N 0,00
Recettes
Article Libellé article Montant
731721 Taxe de séjour 125 636,93
Total 125 636,93
Dépenses
Article Libellé article Montant
60611 Fournitures non stockables - Eau et assainissement 1 919,35
60612 Fournitures non stockables - Energie - Electricité 22 220,74
60621 Fournitures non stockées - Combustibles 2 109,73
60631 Fournitures non stockées - Fournitures d'entretien 128,03
60632 Fournitures non stockées - Fournitures de petit équipement 1 557,73
6064 Fournitures non stockées - Fournitures administratives 25,41
6132 Locations immobilières 13 990,00
614 Charges locatives et de copropriété 337,42
615221 Entretien et réparations sur bâtiments publics 12 879,84
615228 Entretien et réparations sur autres bâtiments 13 395,30
615232 Entretien et réparations sur réseaux 1 452,80
61551 Entretien et réparations sur matériel roulant 468,00
61558 Entretien et réparations sur autres biens mobiliers 1 664,11
6156 Maintenance 24 376,47
6231 Annonces et insertions 1 188,00
6236 Catalogues et imprimés 815,00
6237 Publications 4 600,80
6238 Publicité, publications, relations publiques - Divers 53,01
6251 Voyages, déplacements et missions 184,70
627 Services bancaires et assimilés 72,05
62875 Remboursements de frais aux communes membres du GFP 4 386,50
63512 Taxes foncières 7 477,00
65568 Autres contributions 524 034,50 COMMUNAUTE DE COMMUNES AMBERT LIVRADOIS FOREZ - Budget Principal CC ALF 40100 - CA - 2025
Page 391
Libellé de la recette grevée d’une affectation spéciale (2) : Taxe de Séjour
65818 Autres redevances pour concessions, brevets, licences, procédés 2 148,00
Total 641 484,49
Reste à employer au 31/12/N (3) -515 847,56
Libellé de la recette grevée d’une affectation spéciale (2) : Taxe GEMAPI
Reste à employer au 01/01/N 0,00
Recettes
Article Libellé article Montant
73136 Taxe pour gestion milieux aquatiques et prévention inondations 410 708,00
Total 410 708,00
Dépenses
Article Libellé article Montant
2315 Installations, matériel et outillage techniques (en cours) 3 201,60
2317 Immobilisations reçues au titre d'une mise à dispo (en cours) 99 409,37
617 Etudes et recherches 10 080,00
64111 Personnel titulaire - Rémunération principale 28 600,00
657358 Subventions de fonctionnement aux autres groupements 186 629,81
739118 Autres reversements et restitutions sur contributions directes 1 018,00
Total 328 938,78
Reste à employer au 31/12/N (3) 81 769,22
(1) Par exemple, taxe d’aménagement, taxe de séjour, FEDER, dons et legs grevés d’une affectation, toutes recettes grevées d'une affectation spéciale et non ventilables ou recettes ventilables mais pour lesquelles la collectivité souhaite un niveau de détail plus fin que dans la
présentation croisée.
(2) Ouvrir un tableau par recette grevée d'une affectation spéciale et reproduire le tableau autant de fois que nécessaire pour décrire l’ensemble des recettes grevées d’une affectation spéciale.
(3) Reste à employer au 31/12/N = reste à employer au 01/01/N + total recettes de l’exercice – total dépenses de l’exercice. COMMUNAUTE DE COMMUNES AMBERT LIVRADOIS FOREZ - Budget Principal CC ALF 40100 - CA - 2025
Page 392
IV – ANNEXES IV ANNEXES PATRIMONIALES – ENGAGEMENTS HORS BILAN B7.8
ETAT DES AUTRES ENGAGEMENTS DONNES
Année d’origine Nature de l’engagement Organisme bénéficiaire Durée en années Périodicité Dette en capital à l’origine
Dette en capital
au 31/12/N
Annuité versée au
cours de
l’exercice
TOTAL 442 000,00 283 815,57 141 013,87 8017 Subventions à verser en annuités 412 500,00 274 500,00 138 000,00 2025 Convention de partenariat
organisation événement sportif
UC2A 3 A 112 500,00 75 000,00 37 500,00
2025 Convention de partenariat
organisation saison culturelle
CENTRE CULTUREL LE
BIEF
3 A 165 000,00 109 500,00 55 500,00
2025 Convention de partenariat
organisation événement culturel
FESTIVAL D'AMBERT 3 A 90 000,00 60 000,00 30 000,00
2025 Convention de partenariat politique
du bien viellir
CLIC LIVRADOIS FOREZ 3 A 45 000,00 30 000,00 15 000,00
8018 Autres engagements donnés 29 500,00 9 315,57 3 013,87
Au profit d’organismes publics 29 500,00 9 315,57 3 013,87
2019 ESPACE RURAL DE SERVICES ST
JUST DE BAFFIE
EPF SMAF AUVERGNE 10 A 29 500,00 9 315,57 3 013,87
Au profit d’organismes privés (1) 0,00 0,00 0,00
Engagements liés à des délégations de service public 0,00 0,00 0,00
Engagements liés à des opérations d’urbanisme et d’aménagement 0,00 0,00 0,00
(1) Concernant les garanties accordées à l’Agence France Locale (Article L.1611-3-2 du CGCT) :
- l’ « Organisme bénéficiaire » de la garantie est toute personne titulaire d’un « titre éligible » émis ou créé par l’Agence France Locale ;
- la rubrique « Périodicité » n’est pas remplie car la garantie n’a pas de périodicité. La garantie est d’une durée totale indiquée à la colonne qui précède ;
- la colonne « Dette en capital à l’origine » correspond au montant total de la garantie accordée aux titulaires d’un titre éligible ;
- la colonne « Dette en capital au 1/1/N » correspond au montant résiduel de la garantie au 1/1/N ;
- la colonne « Annuité à verser au cours de l’exercice » n’est pas remplie car l’octroi de la garantie n’implique pas que des versements annuels aient lieu. Des versements ne seront effectués qu’en cas d’appel de la garantie. COMMUNAUTE DE COMMUNES AMBERT LIVRADOIS FOREZ - Budget Principal CC ALF 40100 - CA - 2025
Page 393
IV – ANNEXES IV ANNEXES PATRIMONIALES – ENGAGEMENTS HORS BILAN B7.9
ETAT DES AUTRES ENGAGEMENTS RECUS
Année
d’origine
Nature de l’engagement Organisme émetteur Durée en
années
Périodicité Créance en capital à
l’origine
Créance en capital
au 31/12/N
Annuité reçue au
cours de l’exercice
TOTAL 662 249,98 568 440,00 72 213,32
8026 Redevance de crédit-bail restant à recevoir (crédit-bail immobilier) 12 600,00 12 000,00 600,00
2025 Vente à terme Atelier de Decoupe Saint Amant
Roche Savine
VENTALON Patrice 6 A 12 600,00 12 000,00 600,00
8027 Subventions à recevoir par annuités (annuités restant à recevoir) 0,00 0,00 0,00
8028 Autres engagements reçus 649 649,98 556 440,00 71 613,32
A l’exception de ceux reçus des entreprises 649 649,98 556 440,00 71 613,32
2023 Avance de Trésorerie ABATTOIR INTERCOMMUNAL 14 A 300 000,00 257 140,00 21 430,00
2023 Avance de trésorerie BA SPANC 5 A 149 000,00 119 200,00 29 800,00
2024 Avance de Trésorerie CIAS AMBERT LIVRADOIS FOREZ 10 A 200 000,00 180 000,00 20 000,00
2024 Location vente batterie MERCIER Bernadette 2 S 249,99 0,00 166,66
2024 Location vente batterie DUSSERT Yannick 2 S 249,99 0,00 166,66
2025 Location vente piano CHABROLLE Samuel 2 S 150,00 100,00 50,00
Engagements reçus des entreprises 0,00 0,00 0,00 COMMUNAUTE DE COMMUNES AMBERT LIVRADOIS FOREZ - Budget Principal CC ALF 40100 - CA - 2025
Page 394
IV – ANNEXES IV B – ANNEXES PATRIMONIALES – LISTE DES CONCOURS ATTRIBUES A DES TIERS B8.1.1
LISTE DES CONCOURS ATTRIBUES A DES TIERS EN NATURE OU EN SUBVENTIONS
Nom des bénéficiaires Montant du fonds de concours ou de la subvention (numéraire) Prestations en nature
TOTAL GENERAL 1 383 530,85
Personnes de droit privé 405 865,26
Associations 252 716,50
ADACL 2 000,00
ADACL 2 500,00
ASSOCIATION SPORTIVE AUTOMOBILE DU LIVRADOIS FOREZ 1 500,00
AUZELIVRES 700,00
Association AGRIVAP 4 100,00
Association AMBERT SUBAQUA CLUB 300,00
Association ASSOCIATION DE SAUVEGARDE DE LA RACE BOVINE FERRANDAISE 300,00
Association AUZEL'LA CULTURE 2 000,00
Association CAFE COMME CHEZ VOUS 650,00
Association CARTON PLEIN 2 500,00
Association CENTRE CULTUREL LE BIEF 2 700,00
Association CENTRE CULTUREL LE BIEF 55 500,00
Association CERCLE D'ETUDES ET DE RECHERCHES PRATIQUES TRADITIONNELLES 500,00
Association CINE CLUB 2 700,00
Association CLUB NAUTIQUE AMBERTOIS 1 300,00
Association COURIR EN LIVRADOIS FOREZ 1 800,00
Association Collectif Myrtille Sauvage 600,00
Association EPI C'EST TOUT 500,00
Association FCPE 2 300,00
Association FESTI FOURNOLS 1 500,00
Association FESTIVAL D'AMBERT 21 000,00
Association FESTIVAL DE LA CHAISE DIEU 4 200,00
Association HANDBALL CLUB AMBERTOIS 500,00
Association HOTEL DES VOYAGEURS TOURS SUR MEYMONT 2 300,00
Association L'ESTIVE LITTERAIRE 500,00
Association LA BASCULE 700,00
Association LA BRECHE 4 100,00
Association LA GRANGE AUX AILES 300,00
Association LA POULPE 1 800,00
Association LAASSI 1 000,00
Association LE BOUY D'EN HAUT 700,00
Association LES AMIS D'AIX 300,00
Association LES AMIS DU CHATEAU DE SAINT-BONNET-LE-CHASTEL 700,00
Association LIGUE PROTECTION DES OISEAUX 300,00 COMMUNAUTE DE COMMUNES AMBERT LIVRADOIS FOREZ - Budget Principal CC ALF 40100 - CA - 2025
Page 395
Nom des bénéficiaires Montant du fonds de concours ou de la subvention (numéraire) Prestations en nature
Association LIVRADOUE DANSAIRE 9 000,00
Association Les Arbres-Mondes 650,00
Association Les Vitrines d'Ambert Livradois Forez 2 000,00
Association MU 2 000,00
Association MUSIC OLL' 500,00
Association PASSEURS DE MOTS 1 500,00
Association PLURIEL-LES 500,00
Association PORC QUOI PAS 500,00
Association SANS AVEU LA SAILLANTE 2 300,00
Association SEMER EN TERRITOIRE 3 000,00
Association SERVICE DE REMPLACEMENT 9 602,50
Association SI FOURNOLS 2 400,00
Association SKI CLUB DE SAINT ANTHEME 200,00
Association SUR LES TRACES DU COQ NOIR 3 000,00
Association SYNDICAT INTERPROFESSIONNEL DE LA FOURME D'AMBERT 5 000,00
Association TENNIS CLUB AMBERT LIVRADOIS 250,00
Association TVLF 4 000,00
Association UNION CYCLISTE AMBERT AUVERGNE 38 700,00
Association UNIPOP 1 800,00
Association VATOP 1 600,00
Association VOUS ETES ICI 300,00
CENTRE VTT DU PAYS D'AMBERT 4 900,00
COMITE DES FETES DE VIVEROLS 1 000,00
CONSERVATOIRE D ESPACES NATURELS D AUVERGNE 26 564,00
FOYER RURAL LAIC DES JEUNES ET D'EDUCATION POPULAIRE DE VALCIVIE 500,00
FSRLF 500,00
LES LOCOCOTIERS 2 100,00
SOLIDARITE PAYSANS 2 500,00
TEAM LIVRADOIS 1 500,00
Entreprises 13 680,00
BOUVARD Jean-Michel 5 000,00
CHANAL Jean-Michel 1 000,00
M. BERTELOOT STEPHANE 1 000,00
SARL Boucherie de l'Hôtel de ville 1 680,00
SARL POMPES FUNEBRES DU LIVRADOIS FOREZ 5 000,00
Personnes physiques 88 146,63
ARTRU Sidonie 1 850,00
BAKRI Sylvain 681,00
BARBIER Laurent 2 500,00
BONJOUR Benoit 1 000,00
BOUBET John 300,00
BOUCHERAS Thomas 300,00 COMMUNAUTE DE COMMUNES AMBERT LIVRADOIS FOREZ - Budget Principal CC ALF 40100 - CA - 2025
Page 396
Nom des bénéficiaires Montant du fonds de concours ou de la subvention (numéraire) Prestations en nature
BOUCHUT AGNES 1 000,00
BOUDAL Nicolas 832,35
BRUN Pascal 300,00
CLADIERE Huguette 180,00
COERCHON Bernard 433,00
COLIN Mathieu 300,00
COLLAY Josette 540,00
COLLAY Marie 357,00
COMMUNAL Jean Luc 1 750,00
CONVERT Vincent 1 000,00
CORNAYRE Jacky 300,00
COURT Marie-France 48,00
DEBARGE Marie-Paule 1 000,00
DELAYRE Roger 2 182,00
DENIS Christiane 619,00
DENOPCE Fanny 261,00
DESPRES Noëlie 300,00
DESSITE Huguette 197,00
DUBIEN Roger 766,00
DUBOIS Serge 300,00
DUCHAMP Gregoire 906,00
DUMEIL Cyril 1 870,00
DUVERT 1 Sylvie 1 000,00
FAIVRE Andree 682,00
FAURE Pierrick 300,00
FAVEYRIAL Raymonde 417,00
FAYE Florent 3 000,00
FERMON Eric 95,00
FERRET Virginie 300,00
FULLA Sanca 1 000,00
GALHARRET Edouard 1 027,00
GAUDE Isabelle 1 000,00
GENESTIER Ginette 366,00
GEROME Ludovic 473,00
GEROME Pierre 299,00
GIVOIS Bernard 1 324,00
GIVORD Maud 1 000,00
GIVORD Maud 1 500,00
GOULAIS Sebastien 1 000,00
GOUTTEFARDE Annick 150,00
GRANGIER Marie-Joseph 222,00
GROLET Alain 177,00
GUILLOT Jean 404,00 COMMUNAUTE DE COMMUNES AMBERT LIVRADOIS FOREZ - Budget Principal CC ALF 40100 - CA - 2025
Page 397
Nom des bénéficiaires Montant du fonds de concours ou de la subvention (numéraire) Prestations en nature
IMBERT Pascal 1 000,00
JACOB Jean-Claude 150,00
JAFFUEL Marie 2 280,00
JOUBERT STEPHANE 1 000,00
LAIR SCHACHER Jean Francois 1 013,00
LANNEAU Patrice 1 750,00
LY Suzanne 3 000,00
MALCROS Michel 3 000,00
MIDROIT Paul 1 750,00
MONERON Josette 502,00
MORIN Briag 1 000,00
OUILLON Robert 357,82
PAULAT Lucie 300,00
PECEL Sandrine 836,00
PELISSON Beatrice 719,00
PERICARD Marie Agnes 150,00
PIPERAUD Remy 1 000,00
PREVOST Pierre-Alain 300,00
PREVOST Pierre-Alain 1 000,00
REYROLLE Henri 466,00
RODARY Marcelle 148,00
ROMANET Maryse 1 000,00
SAUVADE Sylvain 10 044,00
SERINDAT Nicole 391,00
SERRE CHRISTINE 196,00
SIBOMANA NAOMI 1 000,00
TAILHANDIER Andre 425,00
TAILHANDIER Jean-Michel 300,00
TAVERNIER Emmanuelle 1 000,00
TERME Bertrand 1 000,00
TERME Ginette 300,00
TERME Michelle 300,00
TOUCHET Lea 1 000,00
TOURNEBIZE Pierre 435,00
TRIQUENAUX Marie 150,00
VANNESPENNE Regis 600,00
VEGA Magalie 9 135,46
VIALATTE EP VIGIER Gisele 1 000,00
WEYLAND Daniel 340,00
Autres 51 322,13
Association FROMAGES ET PATRIMOINE 6 000,00
Association MOTO CLUB DU LIVRADOIS 5 000,00 COMMUNAUTE DE COMMUNES AMBERT LIVRADOIS FOREZ - Budget Principal CC ALF 40100 - CA - 2025
Page 398
Nom des bénéficiaires Montant du fonds de concours ou de la subvention (numéraire) Prestations en nature
Association Patrimoine mécanique savoir faire au pays d'Ambert 6 500,00
Entreprise BOULANGERIE PATISSERIE DU LIVRADOIS 5 000,00
Entreprise CHARTIER VIRGINIE 1 456,10
Entreprise CHEVALEYRE CORALINE LES GATEAUX DE COCO 1 746,63
Entreprise Sébastien DUVALLET 1 399,00
Etablissement MAISON DU TOURISME DU PARC NATUREL REGIONAL LIVRADOIS FOREZ
0,00
GRAHLF 1 000,00
SARL FLEURS ET CREATION 5 000,00
SARL GARAGE ROCHE 1 025,40
SARL LIVRADOIS FACADES 2 000,00
SAS AUDIOSOLUTION 5 000,00
SAS AUDIOSOLUTION 0,00
SAS GARAGE CANEVET 3 695,00
SAS GOLF CUNLHAT 500,00
SAS LE PRIEURE 5 000,00
Société SOCIETE DES AMIS HENRI POURRAT 1 000,00
Personnes de droit public 977 665,59
Etat 69 103,29
Etablissement SI AMENAG DE LA LOIRE 21 970,42
SERVICE DE GESTION COMPTABLE D'AMBERT 15 000,00
SERVICE DE GESTION COMPTABLE D'AMBERT 6 024,00
SERVICE DE GESTION COMPTABLE D'AMBERT 736,66
SERVICE DE GESTION COMPTABLE D'AMBERT 4 000,00
SERVICE DE GESTION COMPTABLE D'AMBERT 21 372,21
Régions 0,00
Départements 1 500,00
CENTRE DE GESTION DE LA FONCTION PUBLIQUE TERRITORIALE DU 63 1 500,00
Communes 22 148,65
Etablissement COLLEGE ALEXANDRE VARENNE 500,00
MARAT 4 000,00
OLLIERGUES 17 648,65
Etablissements publics (EPCI, EPA, EPIC,...) 884 913,65
ABATTOIR INTERCOMMUNAL 455 808,25
BA ACTIVITES COMMERCIALES 150 000,00
BA LOTISSEMENT ROUTE DE BEURIERES 134 412,44
Communauté d'Agglo. du Pays d'Issoire 6 454,02
PARC NATUREL REGIONAL LIVRADOIS FOREZ 130 902,37
PTGE ALLIER AVAL 739,00
Syndicat TERRITOIRE D'ENERGIE 63_SIEG 6 597,57 COMMUNAUTE DE COMMUNES AMBERT LIVRADOIS FOREZ - Budget Principal CC ALF 40100 - CA - 2025
Page 399
Nom des bénéficiaires Montant du fonds de concours ou de la subvention (numéraire) Prestations en nature
Autres 0,00 COMMUNAUTE DE COMMUNES AMBERT LIVRADOIS FOREZ - Budget Principal CC ALF 40100 - CA - 2025
Page 400
IV– ANNEXES IV B – ANNEXES PATRIMONIALES – LISTE DES SUBVENTIONS VERSEES PAR LA COLLECTIVITE AUX COMMUNES B8.1.2
SUBVENTIONS VERSEES PAR LA COLLECTIVITE AUX COMMUNES
(Articles L. 4312-11 et L. 3312-5 du CGCT)
Nom de la commune (1) : Etablissement COLLEGE ALEXANDRE VARENNE
Numéro de SIREN (2) : 196300453
Population de la commune : 0
Intitulé de la subvention Objet Article (3) Montant en € Montant en € / hab
211 SUBVENTION 65748 500,00 0,00
Total 500,00 0,00
Nom de la commune (1) : MARAT
Numéro de SIREN (2) : 216302075
Population de la commune : 0
Intitulé de la subvention Objet Article (3) Montant en € Montant en € / hab
PARTICIPATION ETUDE CENTRE BOURG 657341 4 000,00 0,00
Total 4 000,00 0,00
Nom de la commune (1) : OLLIERGUES
Numéro de SIREN (2) : 216302588
Population de la commune : 0
Intitulé de la subvention Objet Article (3) Montant en € Montant en € / hab
SOLDE - Fonds concours centre de santé Olliergues 2041411 17 648,65 0,00
Total 17 648,65 0,00
(1) Ouvrir un tableau par commune bénéficiant d’une ou de plusieurs subventions versées par la collectivité.
(2) Numéro à 9 chiffres.
(3) Détailler le numéro d’article. COMMUNAUTE DE COMMUNES AMBERT LIVRADOIS FOREZ - Budget Principal CC ALF 40100 - CA - 2025
Page 401
B – ANNEXES PATRIMONIALES – ETAT DU PERSONNEL AU 31/12/N B9
B9 - ETAT DU PERSONNEL AU 31/12/N
GRADES OU EMPLOIS (1)
CATEGORIES
(2)
EMPLOIS BUDGETAIRES (3) EFFECTIFS POURVUS SUR EMPLOIS BUDGETAIRES EN ETPT (4)
EMPLOIS PERMANENTS
À TEMPS COMPLET
EMPLOIS PERMANENTS
À TEMPS NON
COMPLET
TOTAL AGENTS
TITULAIRES
AGENTS
NON
TITULAIRES
TOTAL
EMPLOIS FONCTIONNELS (a) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Directeur général des services 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Directeur général adjoint des services 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Directeur général des services
techniques
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Directeur départemental - SDIS 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Directeur départemental adjoint - SDIS 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Emplois créés au titre de l’article L.
313-1 du CGFP
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
FILIERE ADMINISTRATIVE (b) 39,00 5,00 44,00 43,00 23,00 66,00
Adjoints administratifs territoriaux C 21,00 4,00 25,00 23,00 0,00 23,00
Animatrices MSAP B 0,00 0,00 0,00 0,00 5,00 5,00
Assistant culturel C 0,00 0,00 0,00 0,00 1,00 1,00
Assistante de service C 0,00 0,00 0,00 0,00 1,00 1,00
Attachés territoriaux A 6,00 0,00 6,00 8,00 0,00 8,00
Chargé de marchés publics B 0,00 0,00 0,00 0,00 1,00 1,00
Chargé de mission communication C 0,00 0,00 0,00 0,00 1,00 1,00
Chargé de mission environnement B 0,00 0,00 0,00 0,00 1,00 1,00
Chargé de mission forêt B 0,00 0,00 0,00 0,00 1,00 1,00
Chargée d'accueil C 0,00 0,00 0,00 0,00 1,00 1,00
Chargés de mission B 0,00 0,00 0,00 0,00 2,00 2,00
Chargés de mission CDD projet B 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Coordonnateur jeunesse C 0,00 0,00 0,00 0,00 1,00 1,00
Directrice pôle social A 0,00 0,00 0,00 0,00 1,00 1,00
Gestionnaire SIG B 0,00 0,00 0,00 0,00 1,00 1,00
Responsable MSAP A 0,00 0,00 0,00 0,00 1,00 1,00
Responsable Service Bâtiment A 0,00 0,00 0,00 0,00 1,00 1,00
Responsable service portage de repas B 0,00 0,00 0,00 0,00 1,00 1,00
Rédacteurs territoriaux B 12,00 1,00 13,00 12,00 0,00 12,00
Secrétaire de mairie remplacant B 0,00 0,00 0,00 0,00 1,00 1,00
directrice de la communication A 0,00 0,00 0,00 0,00 1,00 1,00
gestionnaire RH C 0,00 0,00 0,00 0,00 1,00 1,00
FILIERE TECHNIQUE (c) 27,00 5,00 32,00 28,00 13,00 41,00
Adjoints techniques territoriaux C 22,00 5,00 27,00 22,00 0,00 22,00
IV – ANNEXES IV COMMUNAUTE DE COMMUNES AMBERT LIVRADOIS FOREZ - Budget Principal CC ALF 40100 - CA - 2025
Page 402
GRADES OU EMPLOIS (1)
CATEGORIES
(2)
EMPLOIS BUDGETAIRES (3) EFFECTIFS POURVUS SUR EMPLOIS BUDGETAIRES EN ETPT (4)
EMPLOIS PERMANENTS
À TEMPS COMPLET
EMPLOIS PERMANENTS
À TEMPS NON
COMPLET
TOTAL AGENTS
TITULAIRES
AGENTS
NON
TITULAIRES
TOTAL
Agent de Service polyvalent en milieu
Rural
C 0,00 0,00 0,00 0,00 6,00 6,00
Agents de maîtrise territoriaux C 1,00 0,00 1,00 1,00 0,00 1,00
Animatrices ou animateurs centre de
loisirs
C 0,00 0,00 0,00 0,00 3,00 3,00
Assistante Educative Petite Enfance C 0,00 0,00 0,00 0,00 4,00 4,00
Ingénieurs territoriaux A 2,00 0,00 2,00 3,00 0,00 3,00
Techniciens territoriaux B 2,00 0,00 2,00 2,00 0,00 2,00
FILIERE SOCIALE (d) 9,00 3,00 12,00 13,00 0,00 13,00
Agents sociaux territoriaux C 6,00 3,00 9,00 9,00 0,00 9,00
Educateurs territoriaux de jeunes
enfants
B 3,00 0,00 3,00 4,00 0,00 4,00
FILIERE MEDICO-SOCIALE (e) 4,00 0,00 4,00 6,00 0,00 6,00
Auxiliaires de puériculture territoriaux B 3,00 0,00 3,00 3,00 0,00 3,00
Infirmiers territoriaux A 1,00 0,00 1,00 3,00 0,00 3,00
FILIERE MEDICO-TECHNIQUE (f) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
FILIERE SPORTIVE (g) 2,00 0,00 2,00 1,00 6,00 7,00
Educateurs territoriaux des APS B 2,00 0,00 2,00 1,00 0,00 1,00
Maitre nageur B 0,00 0,00 0,00 0,00 5,00 5,00
Responsable Service Sport A 0,00 0,00 0,00 0,00 1,00 1,00
FILIERE CULTURELLE (h) 19,00 0,00 19,00 20,00 0,00 20,00
Adjoints du patrimoine territoriaux C 12,00 0,00 12,00 12,00 0,00 12,00
Assistant enseignement artistique B 4,00 0,00 4,00 4,00 0,00 4,00
Assistants territoriaux conservation
patrimoine bibliotèque
B 2,00 0,00 2,00 3,00 0,00 3,00
Bibliothécaire A 1,00 0,00 1,00 1,00 0,00 1,00
FILIERE ANIMATION (i) 29,00 6,00 35,00 34,00 0,00 34,00
Adjoints territoriaux d'animation C 26,00 5,00 31,00 30,00 0,00 30,00
Animateurs territoriaux B 3,00 1,00 4,00 4,00 0,00 4,00
FILIERE POLICE (j) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
FILIERE SAPEURS-POMPIERS (k) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
EMPLOIS NON CITES (l) (5) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
TOTAL GENERAL (b + c + d + e + f +
g + h + i + j + k + l)
129,00 19,00 148,00 145,00 42,00 187,00
(1) Les grades ou emplois sont désignés conformément à la circulaire n° NOR : INTB9500102C du 23 mars 1995. Les emplois fonctionnels sont également comptabilisés dans leur filière d’origine. COMMUNAUTE DE COMMUNES AMBERT LIVRADOIS FOREZ - Budget Principal CC ALF 40100 - CA - 2025
Page 403
(2) Catégories : A, B ou C.
(3) Emplois budgétaires créés par l'assemblée délibérante. Les emplois permanents à temps complet sont comptabilisés pour une unité, les emplois à temps non complet sont comptabilisés à hauteur de la quotité de travail prévue par la délibération créant l’emploi.
(4) Equivalent temps plein annuel travaillé (ETPT). Le décompte est proportionnel à l’activité des agents, mesurée par leur quotité de temps de travail et par leur période d’activité sur l’année :
ETPT = Effectifs physiques * quotité de temps de travail * période d’activité dans l’année
Exemple : un agent à temps plein (quotité de travail = 100 %) présent toute l’année correspond à 1 ETPT ; un agent à temps partiel, à 80 % (quotité de travail = 80 %) présent toute l’année correspond à 0,8 ETPT ; un agent à temps partiel, à 80 % (quotité de travail = 80
%) présent la moitié de l’année (ex : CDD de 6 mois, recrutement à mi-année) correspond à 0,4 ETPT (0,8 * 6 / 12).
(5) Emplois dont les missions ne correspondent pas à un cadre d’emploi existant. COMMUNAUTE DE COMMUNES AMBERT LIVRADOIS FOREZ - Budget Principal CC ALF 40100 - CA - 2025
Page 404
B – ANNEXES PATRIMONIALES – ETAT DU PERSONNEL AU 31/12/N B9
B9 - ETAT DU PERSONNEL AU 31/12/N (suite)
AGENTS NON TITULAIRES EN FONCTION AU 31/12/N CATEGORIES (1)
SECTEUR
(2)
REMUNERATION (3) CONTRAT
Indice (8) Euros Fondement du contrat (4) Nature du contrat (5)
Agents occupant un emploi permanent (6) 1 042 728,00
Agent de Service polyvalent en milieu Rural C TECH 93 956,00 A CDD
Animatrices MSAP B ADM 74 489,00 A CDD
Animatrices MSAP B ADM 28 423,00 A CDI
Animatrices ou animateurs centre de loisirs C TECH 65 717,00 A CDD
Assistant culturel C ADM 9 347,00 A CDD
Assistante Educative Petite Enfance C TECH 82 840,00 A CDD
Assistante de service C ADM 23 380,00 A CDD
Chargé de marchés publics B ADM 28 024,00 A CDD
Chargé de mission communication C ADM 23 870,00 A CDD
Chargé de mission environnement B ADM 27 632,00 A CDD
Chargé de mission forêt B ADM 25 252,00 A CDD
Chargée d'accueil C ADM 26 727,00 A CDD
Chargés de mission B ADM 55 225,00 A CDD
Chargés de mission CDD projet B ADM 116 115,00 A CDD
Coordonnateur jeunesse C ADM 41 173,00 A CDI
Directrice pôle social A ADM 44 378,00 A CDI
Gestionnaire SIG B ADM 27 632,00 A CDD
Maitre nageur B SP 106 471,00 A CDD
Responsable MSAP A ADM 35 352,00 A CDI
Responsable Service Bâtiment A ADM 15 426,00 A CDD
Responsable Service Sport A SP 20 446,00 A CDI
Responsable service portage de repas B ADM 19 030,00 A CDD
Secrétaire de mairie remplacant B ADM 15 184,00 A CDD
directrice de la communication A ADM 9 272,00 A CDI
gestionnaire RH C ADM 27 367,00 A CDD
Agents occupant un emploi non permanent (7) 0,00
TOTAL GENERAL 1 042 728,00
(1) CATEGORIES: A, B et C.
(2) SECTEUR ADM : Administratif.
TECH : Technique.
URB : Urbanisme (dont aménagement urbain).
S : Social.
MS : Médico-social.
MT : Médico-technique.
SP : Sportif.
CULT : Culturel
ANIM : Animation.
POL : Police.
IV – ANNEXES IV COMMUNAUTE DE COMMUNES AMBERT LIVRADOIS FOREZ - Budget Principal CC ALF 40100 - CA - 2025
Page 405
POMP : Sapeurs-pompiers.
X : Emplois non cités.
(3) REMUNERATION : Référence à un indice brut (indiquer le niveau de l’indice brut) de la fonction publique ou en euros annuels bruts (indiquer l’ensemble des éléments de la rémunération brute annuelle).
(4) CONTRAT : Motif du contrat (code général de la fonction publique - CGFP) : 332-23-1° : Accroissement temporaire d'activité pour une durée maximale de douze mois. 332-23-2° : Accroissement saisonnier d'activité pour une durée maximale de six mois. 332-24 : Contrat de projet pour une durée minimale d'un an et une durée maximale fixée par les parties dans la limite de six ans 332-13 : Remplacement d’un fonctionnaire autorisé à servir à temps partiel ou indisponible. 332-14 : Vacance temporaire d’un emploi.
332-8-1° : Absence de cadre d'emplois de fonctionnaires susceptibles d'assurer les fonctions correspondantes. 332-8-2° : Justifié par les besoins des services ou la nature des fonctions, sous réserve qu'aucun fonctionnaire territorial n'a pu être recruté dans les conditions prévues par le CGFP. 332-8-3° : Communes de moins de 1 000 habitants et groupements de communes regroupant moins de 15 000 habitants. 332-8-4° : Communes nouvelles issues de fusion de communes de moins de 1 000 habitants, pendant trois ans suivant la création, et le cas échéant, jusqu'au premier renouvellement du conseil municipal. 332-8-5° : Autres collectivités territoriales ou établissements mentionnés à l'article L. 4, pour les emplois dont la quotité de temps de travail est inférieure à 50 %. 332-8-6° : Emplois des communes (- 2 000 hab.) et des groupements de communes (-10 000 hab.) dont la création ou suppression dépend de la décision d’une autorité. 327-5 : Contractuel territorial sur emploi permanent - peut être nommé en qualité de fonctionnaire stagiaire par l'autorité territoriale. 332-10 : Contrat à durée indéterminée en application de l'article L. 332-8 avec un agent contractuel territorial qui justifie d'une durée de services publics de six ans au moins. 332-11 : Contrat à durée indéterminée lorsque l'agent contractuel territorial concerné remplit avant l'échéance de son contrat les conditions d'ancienneté mentionnées à l'article L. 332-10. 326_352 : Modalités particulières : recrutement sans concours, parcours d'accès à la fonction publique, personnes en situation de handicap (CGFP art. L326 et L.352). 343-1_343-3 : Emplois supérieurs de la fonction publique territoriale (emplois fonctionnels de direction). 333-1_333-10 : Collaborateurs de cabinet.
333-12 : Collaborateurs de groupes d'élus.
A : Autres.
(5) Indiquer si l’agent contractuel est titulaire d’un contrat à durée déterminée (CDD) ou d’un contrat à durée indéterminée (CDI). Les contrats particuliers devront être labellisés « A / autres » et feront l'objet d'une précision (ex : « contrats aidés »).
(6) Occupent un emploi permanent de la fonction publique territoriale, les agents non titulaires recrutés sur le fondement des articles 332-8, 332-13, 332-14, 326, 352 du CGFP , ainsi que les agents qui sont titulaires d’un contrat à durée indéterminée pris sur le fondement des articles 327-5, 332-10 et 332-11 du CGFP.
(7) Occupent un emploi non permanent de la fonction publique territoriale, les agents non titulaires recrutés sur le fondement des articles 332-23, 332-24, 333-1 à 333-10 et 333-12.
(8) Si un contrat fixe comme référence de rémunération un traitement hors échelle, il convient de mentionner le chevron conformément à l’article 6 décret 85-1148 du 20 octobre 1985. COMMUNAUTE DE COMMUNES AMBERT LIVRADOIS FOREZ - Budget Principal CC ALF 40100 - CA - 2025
Page 406
IV – ANNEXES IV ANNEXES PATRIMONIALES
LISTE DES ORGANISMES DANS LESQUELS LA COLLECTIVITE A PRIS UN ENGAGEMENT FINANCIER B10
LISTE DES ORGANISMES DANS LESQUELS LA COLLECTIVITE A PRIS UN ENGAGEMENT FINANCIER Les documents financiers et comptables de ces organismes sont mis à la disposition du public à Siège de l'etablissement (1). Toute personne a le droit de demander communication à ses frais.
Nature de l’engagement (2) Nom de l’organisme Raison sociale de l’organisme Nature juridique de l’organisme Montant de l’engagement
Délégation de service public (3) (4)
01/01/2017 - Equipements Col du Beal SPL AUBERGE COL DU BEAL Société SPL AUBERGE COL DU BEAL
Personne Morale de Droit
Privée
13 000,00
01/11/2025 - Domaine nordique SEML Praboure SEM SEML Praboure Personne Morale de Droit Privée
-20 000,00
Détention d’une part du capital
31/12/2001 - ALF AUVERGNE ALF AUVERGNE 628,09
22/06/2011 - 261 SPL AUBERGE COL DU BEAL Société SPL AUBERGE COL DU BEAL
Personne Morale de Droit
Privée
148 000,00
28/11/2012 - SEML Praboure SEM SEML Praboure 150,00
25/11/2014 - ALF AUVERGNE ALF AUVERGNE 111 537,38
14/05/2019 - BETA ENERGIE SAS BETA ENERGIE 100,00
27/02/2020 - TOI ET TOITS SCI TOI ET TOITS Personne Morale de Droit Privée
1 500,00
01/01/2023 - AGENCE FRANCE LOCALE - LA SOCIETE TERRITORIALE
SA AGENCE FRANCE LOCALE -
LA SOCIETE TERRITORIALE
Personne Morale de Droit
Privée
47 600,00
Garantie ou cautionnement d’un emprunt
01/01/2012 - EHPAD MILLE SOURIRES Etablissement EHPAD MILLE SOURIRES
Etablissements Publics de
Santé
1 369 674,56
01/01/2014 - SEML Praboure SEM SEML Praboure Personne Morale de Droit Privée
391 411,69
01/01/2019 - OPHIS DU PUY DE DOME EPIC OPHIS DU PUY DE DOME Personne Morale de Droit Privée
191 619,40
01/01/2024 - ABATTOIR INTERCOMMUNAL ABATTOIR INTERCOMMUNAL Collectivité Locale - Groupement de Collectivités
451 250,00
12/06/2024 - CIAS AMBERT LIVRADOIS FOREZ CIAS AMBERT LIVRADOIS FOREZ
C.C.A.S. 375 000,00
Subventions supérieures à 75 000 € ou représentant plus de 50 % du produit figurant au compte de résultat de l’organisme
27/03/2025 - CIAS AMBERT LIVRADOIS FOREZ CIAS AMBERT LIVRADOIS FOREZ
C.C.A.S. 175 000,00
27/03/2025 - PARC NATUREL REGIONAL LIVRADOIS FOREZ
PARC NATUREL REGIONAL
LIVRADOIS FOREZ
130 902,37
Autres COMMUNAUTE DE COMMUNES AMBERT LIVRADOIS FOREZ - Budget Principal CC ALF 40100 - CA - 2025
Page 407
(1) Hôtel de la collectivité et autres lieux publics désignés par la collectivité.
(2) Indiquer la date de la décision (délibérations, contrats ou décisions de l’exécutif).
(3) Préciser la nature de la délégation (concession, affermage, régie intéressée…).
(4) Les délégations pour lesquels un engagement hors bilan est constaté font l’objet d’une reprise dans l’état relatif aux autres engagements donnés. COMMUNAUTE DE COMMUNES AMBERT LIVRADOIS FOREZ - Budget Principal CC ALF 40100 - CA - 2025
Page 408
IV – ANNEXES IV B – ANNEXES PATRIMONIALES – LISTE DES ORGANISMES DE REGROUPEMENT B11.1
LISTE DES ORGANISMES DE REGROUPEMENT AUXQUELS ADHERE LA COLLECTIVITE
Désignation des organismes Date d’adhésion Mode de participation (1) Montant du financement
Syndicats mixtes (article L. 5721-2 du CGCT)
Syndicat Ferroviaire du Livradois Forez 01/01/2017 SFP 84 714,56
Parc Naturel Régional Livradois Forez 01/01/2017 SFP 52 952,13
Schéma de cohérence territoriale du Livradois Forez 01/01/2017 SFP 29 196,38
Territoire d'énergie 63 01/01/2017 SFP 1,00
SDIS 63 01/01/2019 SFP 735 097,67
EPCI
Autres organismes de regroupement
Etablissement public foncier 63 01/01/2017 SFP 1,00
(1) Indiquer si le financement est fait par TPZ, TPU, TPU + fiscalité additionnelle ou sans fiscalité propre. COMMUNAUTE DE COMMUNES AMBERT LIVRADOIS FOREZ - Budget Principal CC ALF 40100 - CA - 2025
Page 409
IV – ANNEXES IV B – ANNEXES PATRIMONIALES – LISTE DES ETABLISSEMENTS PUBLICS CREES B11.2
LISTE DES ETABLISSEMENTS PUBLICS CREES
Catégorie d’établissement (1) Intitulé / objet de l’établissement Date de création Date de délibération
Nature de l’activité
(SPIC/SPA)
TVA
(oui / non)
Etablissement public CIAS Ambert Livradois Forez 01/01/2017 SPA non
Régie à seule autonomie financière Abattoir Ambert LIvradois Forez 01/01/2022 SPIC oui
(1) Il s’agit de recenser les établissements publics créés par la collectivité pour l'exploitation directe d'un service public relevant de sa compétence.
Pour rappel, la collectivité a l'obligation de constituer une régie si le service concerné est de nature industrielle et commerciale (cf. article L. 1412-1 du CGCT) ou la faculté de constituer une régie si le service concerné est de nature administrative et n'est pas de ceux qui, par leur nature
ou par la loi, ne peuvent être assurés que par la collectivité elle-même (cf. article L. 1412-2 du CGCT).
Les régies ainsi créées peuvent, au choix de la collectivité, être dotées :
- soit de la personnalité morale et de l'autonomie financière ;
- soit de la seule autonomie financière.
Cependant, il convient de préciser que seules les régies dotées de la personnalité morale et de l'autonomie financière sont dénommées établissement public et doivent être recensées dans cet état. COMMUNAUTE DE COMMUNES AMBERT LIVRADOIS FOREZ - Budget Principal CC ALF 40100 - CA - 2025
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IV – ANNEXES IV B – ANNEXES PATRIMONIALES – LISTE DES SERVICES INDIVIDUALISES DANS UN BUDGET ANNEXE B11.3
LISTE DES SERVICES INDIVIDUALISES DANS UN BUDGET ANNEXE
Catégorie de services (1) Intitulé / objet du service Date de
création
Date de
délibération
N° SIRET Nature de
l’activité
(SPIC/SPA)
TVA
(oui / non)
Régie à seule autonomie financière BA Activités commerciales 01/01/2017 20007076100024 SPIC oui
BA Ateliers-relais 01/01/2017 20007076100040 SPA oui
BA Gites d'entreprises 01/01/2017 20007076100057 SPA oui
Lotissement BA Lotissement route de Beurières 01/01/2017 20007076100065 SPA oui
Régie à seule autonomie financière BA SPANC 01/01/2017 20007076100073 SPIC oui
Lotissement BA ZA Cunlhat 01/01/2017 20007076100206 SPA oui
Lotissement BA ZA Les Barthes 01/01/2017 20007076100081 SPA oui
Lotissement BA ZA Marat 01/01/2017 20007076100107 SPA oui
BA Déchets 01/01/2021 20007076100115 SPA non
Régie à seule autonomie financière BA Abattoir 01/01/2022 20007076100123 SPIC oui
(1) Exemples de catégories : régie à seule autonomie financière, opérations d’aménagement, service social et médico-social. COMMUNAUTE DE COMMUNES AMBERT LIVRADOIS FOREZ - Budget Principal CC ALF 40100 - CA - 2025
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IV – ANNEXES IV B – ANNEXES PATRIMONIALES – VARIATION DU PATRIMOINE – ENTREES B12.1
ETAT DES ENTREES D’IMMOBILISATIONS (1)
Modalités et date d’acquisition Désignation du bien N° d’inventaire Valeur d’acquisition (coût historique)
Cumul des
amortissements au
31/12/N
Durée
d’amortissement
en années (2)
TOTAL GENERAL 2 495 151,39 48 575,91
Acquisitions à titre onéreux 2 450 390,74 42 607,82
06/01/2025 TRAVAUX RESTRUCTURATION CCI SIEGE 2024-21318-001 45 742,13 0,00 0
07/01/2025 PLU AMBERT 2024-202-002 2 490,00 0,00 0
08/01/2025 PLU AMBERT 2024-202-002 85,09 0,00 0
14/01/2025 ZI AMBERT_MOe_RENOUVELLEMENT RESEAUX EAUX USEES 2024-2315-001 902,40 0,00 20
14/01/2025 ZI AMBERT_MOe_RENOUVELLEMENT RESEAUX EAUX USEES 2024-2315-001 6 540,00 0,00 20
14/01/2025 Changement chaudière - MDE Cunlhat 2025-21351-001 5 510,06 336,00 15
14/01/2025 Berlingo Van Fougon Taille XL Portage de repas Arlanc N°135 2025-21828-001 33 306,17 6 106,00 5
16/01/2025 MODULE ANNUAIRE DES SERVICES SITE INTERNET 2025-2051-001 1 440,00 660,00 2
16/01/2025 MATERIEL INFORMATIQUE 2025 FAIBLE VALEUR BP 2025-21838-001 1 057,14 0,00 1
21/01/2025 Frais étude - Côte du Pont 2024-2031-006 3 510,00 0,00 0
21/01/2025 Autres immobilisations corporelles de faibles valeurs BP 2025-2188-001 126,54 0,00 1
21/01/2025 Autres immobilisations corporelles de faibles valeurs BP 2025-2188-001 359,36 0,00 1
23/01/2025 TRAVAUX RESTRUCTURATION CCI SIEGE 2024-21318-001 17 638,87 0,00 0
23/01/2025 LICENCES TEAM VIEWER 2025 2025-2051-002 3 600,00 1 650,00 2
28/01/2025 Travaux - rénovation médiathèque Cunlhat 2025-2317-001 4 514,11 0,00 0
30/01/2025 PLUI OLLIERGUES 2024-202-003 4 338,00 0,00 0
31/01/2025 MATERIEL DE BUREAU ET MOBILIER FAIBLE VALEUR 2025-21848-001 194,33 0,00 1
03/02/2025 AMENAGEMENT ELECTRIQUE BUREAU MSAP CUNLHAT 2024-21351-003 1 235,40 136,03 20
03/02/2025 AIDE HABITAT AUTONOMIE DE LA PERSONNE FAIBLE VALEUR 2025-20422-002 222,00 0,00 1
04/02/2025 Aide à l'achat de VAE Faible valeur 2025-20421-001 150,00 0,00 1
04/02/2025 Aide à l'achat de VAE Faible valeur 2025-20421-001 300,00 0,00 1
04/02/2025 Aide à l'achat de VAE Faible valeur 2025-20421-001 300,00 0,00 1
04/02/2025 AIDE HABITAT RENOVATION ENERGETIQUE FAIBLE VALEUR 2025-20422-001 906,00 0,00 1
04/02/2025 AIDE HABITAT RENOVATION ENERGETIQUE FAIBLE VALEUR 2025-20422-001 1 000,00 0,00 1
04/02/2025 AIDE HABITAT RENOVATION ENERGETIQUE FAIBLE VALEUR 2025-20422-001 1 000,00 0,00 1
04/02/2025 AIDE HABITAT RENOVATION ENERGETIQUE FAIBLE VALEUR 2025-20422-001 1 000,00 0,00 1
04/02/2025 AIDE HABITAT RENOVATION ENERGETIQUE FAIBLE VALEUR 2025-20422-001 1 000,00 0,00 1
04/02/2025 AIDE HABITAT RENOVATION ENERGETIQUE FAIBLE VALEUR 2025-20422-001 1 000,00 0,00 1
04/02/2025 AIDE HABITAT RENOVATION ENERGETIQUE FAIBLE VALEUR 2025-20422-001 1 000,00 0,00 1
04/02/2025 Friteuse - Service aux associations 2025-2188-003 1 296,44 108,00 10
04/02/2025 Podium - Service aux associations 2025-2188-002 2 585,20 359,00 6
04/02/2025 Autres immobilisations corporelles de faibles valeurs BP 2025-2188-001 898,36 0,00 1
04/02/2025 Autres immobilisations corporelles de faibles valeurs BP 2025-2188-001 908,00 0,00 1 COMMUNAUTE DE COMMUNES AMBERT LIVRADOIS FOREZ - Budget Principal CC ALF 40100 - CA - 2025
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Modalités et date d’acquisition Désignation du bien N° d’inventaire Valeur d’acquisition (coût historique)
Cumul des
amortissements au
31/12/N
Durée
d’amortissement
en années (2)
06/02/2025 AIDE HABITAT RENOVATION ENERGETIQUE FAIBLE VALEUR 2025-20422-001 1 000,00 0,00 1
06/02/2025 AIDE HABITAT RENOVATION ENERGETIQUE FAIBLE VALEUR 2025-20422-001 1 000,00 0,00 1
06/02/2025 AIDE HABITAT AUTONOMIE DE LA PERSONNE FAIBLE VALEUR 2025-20422-002 540,00 0,00 1
06/02/2025 AIDE PIG TRAVAUX LOURDS 2025-20422-003 2 500,00 69,44 30
06/02/2025 AIDE OPAH FACADES 2025-20422-004 2 280,00 63,33 30
06/02/2025 POSE PANNEAU PHOTOVOLTAIQUE MDE EGLISOLLES 2025-2317-002 1 260,00 0,00 0
10/02/2025 TRAVAUX RESTRUCTURATION CCI SIEGE 2024-21318-001 1 374,10 0,00 0
10/02/2025 TRAVAUX RESTRUCTURATION CCI SIEGE 2024-21318-001 4 488,71 0,00 0
10/02/2025 TRAVAUX RESTRUCTURATION CCI SIEGE 2024-21318-001 687,05 0,00 0
10/02/2025 TRAVAUX RESTRUCTURATION CCI SIEGE 2024-21318-001 3 092,92 0,00 0
10/02/2025 PLUI VALLEE DE L'ANCE 2024-202-004 2 295,00 0,00 0
14/02/2025 AVIS APPEL OFFRE REHABILILITATION VOIRIES FORESTIERES 2025-2033-002 668,48 0,00 0
18/02/2025 REFONTE RESEAU TELEPHONIE/INTERNET 2023-2158-001 4 663,43 0,00 20
18/02/2025 MATERIEL INFORMATIQUE 2025 FAIBLE VALEUR BP 2025-21838-001 320,00 0,00 1
19/02/2025 Travaux d'aménagement Micro-Crèche Saint-Anthème 2022-2138-007 1 864,80 0,00 0
20/02/2025 Renault Kangoo VAN 1.5 Bue Portage de repas Ambert Série BCN1259376
N°138
2025-21828-003 31 000,00 4 133,33 5
24/02/2025 Travaux - rénovation médiathèque Cunlhat 2025-2317-001 15 759,65 0,00 0
24/02/2025 INSTALLATION GENERALE DES CONSTRUCTIONS FAIBLE VALEUR 2025-21352-001 277,25 0,00 1
24/02/2025 AIDE AUX COMMERCES_RENOVATION ET ACHAT MATERIEL 2025-20422-005 5 000,00 0,00 5
25/02/2025 RESTRUCTURATION MDE ARLANC 2024-21318-002 3 360,00 0,00 0
27/02/2025 RESTRUCTURATION MDE ARLANC 2024-21318-002 1 080,00 0,00 0
27/02/2025 RESTRUCTURATION MDE ARLANC 2024-21318-002 1 560,00 0,00 0
28/02/2025 Logiciel unique ALSH + Petite Enfance 2024-2328-001 275,00 0,00 0
03/03/2025 ATTTRIBUTION DE COMPENSATION 2025 2025-2046-001 6 917,75 0,00 5
03/03/2025 ATTTRIBUTION DE COMPENSATION 2025 2025-2046-001 7 676,25 0,00 5
04/03/2025 TRAVAUX RESTRUCTURATION CCI SIEGE 2024-21318-001 659,51 0,00 0
04/03/2025 Autres immobilisations corporelles de faibles valeurs BP 2025-2188-001 318,00 0,00 1
05/03/2025 Kangoo van e-tech fourgon electrique Bleu immat HB484WP n° serie
VFIRFK00074342
2025-21828-002 35 385,60 5 307,84 5
10/03/2025 AIDE AUX COMMERCES_MODERNISATION FOURNIL BOUVARD JEAN
MICHEL
2025-20421-002 5 000,00 0,00 5
10/03/2025 AIDE AUX COMMERCES_REHABILITAITON LOCAL ET ACHAT
MATERIEL LE PRIEURE
2025-20422-006 5 000,00 0,00 30
10/03/2025 AIDE AUX COMMERCES_ACHAT CAMION DE TOURNEE DUVAL
SEBASTIEN
2025-20421-003 1 399,00 0,00 5
12/03/2025 AIDE HABITAT RENOVATION ENERGETIQUE FAIBLE VALEUR 2025-20422-001 473,00 0,00 1
12/03/2025 AIDE HABITAT AUTONOMIE DE LA PERSONNE FAIBLE VALEUR 2025-20422-002 681,00 0,00 1
12/03/2025 AIDE OPAH RU FACADES LAIR SCHACHER Jean François 2025-20422-007 1 013,00 0,00 30
12/03/2025 AUTOLAVEUSE SERVICE BATIMENT 2025-2188-005 3 197,14 355,24 6
14/03/2025 Travaux - Gare Utopie 2023-21318-001 267,60 0,00 0
17/03/2025 AIDE HABITAT RENOVATION ENERGETIQUE FAIBLE VALEUR 2025-20422-001 1 000,00 0,00 1 COMMUNAUTE DE COMMUNES AMBERT LIVRADOIS FOREZ - Budget Principal CC ALF 40100 - CA - 2025
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Modalités et date d’acquisition Désignation du bien N° d’inventaire Valeur d’acquisition (coût historique)
Cumul des
amortissements au
31/12/N
Durée
d’amortissement
en années (2)
18/03/2025 Travaux énergétiques médiathèque Ambert 2023-21318-002 4 020,00 0,00 0
18/03/2025 INSTALLATION PANNEAU PHOTOVOLTAIQUE SITE ANNA RODIER 2025-2313-002 7 775,00 0,00 0
19/03/2025 Acquisition flotte de vélos - Plan Vélo 2022-2188-054 24 600,00 0,00 0
20/03/2025 PLUI OLLIERGUES 2024-202-003 540,00 0,00 0
20/03/2025 Frais étude - Côte du Pont 2024-2031-006 5 100,00 0,00 0
21/03/2025 ASPIRATEUR DORSAL 2025-2188-004 1 635,98 181,77 6
25/03/2025 Autres immobilisations corporelles de faibles valeurs BP 2025-2188-001 556,37 0,00 1
26/03/2025 Autres immobilisations corporelles de faibles valeurs BP 2025-2188-001 411,48 0,00 1
26/03/2025 Avis d'appel d'offres - Réaménagement MDE Arlanc 2025-2033-001 674,99 0,00 0
27/03/2025 Travaux - Gare Utopie 2023-21318-001 1 254,00 0,00 0
31/03/2025 Volets pour logements St gervais sous meymont 2021-2313-001 -25 696,60 0,00 0
31/03/2025 INSTALLATION GENERALE DES CONSTRUCTIONS FAIBLE VALEUR 2025-21352-001 277,25 0,00 1
31/03/2025 INSTALLATION GENERALE DES CONSTRUCTIONS FAIBLE VALEUR 2025-21352-001 -277,25 0,00 1
31/03/2025 AIDE AUX COMMERCES_RENOVATION ET ACHAT MATERIEL 2025-20422-005 5 000,00 0,00 5
31/03/2025 AIDE AUX COMMERCES_RENOVATION ET ACHAT MATERIEL 2025-20422-005 -5 000,00 0,00 5
31/03/2025 AIDE AUX COMMERCES_MODERNISATION FOURNIL BOUVARD JEAN
MICHEL
2025-20421-002 5 000,00 0,00 5
31/03/2025 AIDE AUX COMMERCES_MODERNISATION FOURNIL BOUVARD JEAN
MICHEL
2025-20421-002 -5 000,00 0,00 5
31/03/2025 AIDE AUX COMMERCES_REHABILITAITON LOCAL ET ACHAT
MATERIEL LE PRIEURE
2025-20422-006 5 000,00 0,00 30
31/03/2025 AIDE AUX COMMERCES_REHABILITAITON LOCAL ET ACHAT
MATERIEL LE PRIEURE
2025-20422-006 -5 000,00 0,00 30
31/03/2025 AIDE AUX COMMERCES_ACHAT CAMION DE TOURNEE DUVAL
SEBASTIEN
2025-20421-003 1 399,00 0,00 5
31/03/2025 AIDE AUX COMMERCES_ACHAT CAMION DE TOURNEE DUVAL
SEBASTIEN
2025-20421-003 -1 399,00 0,00 5
31/03/2025 AIDE OPAH RU FACADES LAIR SCHACHER Jean François 2025-20422-007 1 013,00 0,00 30
31/03/2025 AIDE OPAH RU FACADES LAIR SCHACHER Jean François 2025-20422-007 -1 013,00 25,33 30
31/03/2025 LOGICIEL PORTAGE REPAS - ARCHE MC2 2025-2051-003 4 613,00 0,00 0
31/03/2025 LOGICIEL PORTAGE REPAS - ARCHE MC2 2025-2051-003 890,00 0,00 0
31/03/2025 Réhabilitation Ancienne Ferme à St-Gervais pour Logements CPL4014-2313-160-St-Ger -686 602,65 0,00 0
31/03/2025 Certificat de paiement no 7 Lot 8Démolition Platrerie isolation peintu d'1
ancie
90005608995532 -3 077,80 0,00 0
31/03/2025 OK Diagnostic pour détermination epaisseur dale logement st gervais 90005584132132 -2 960,00 0,00 0
31/03/2025 OKCertificat de paiement no4 Lot 11 Electricité Réhabiliation d'1 ancienne
ferme
90005554172732 -1 701,25 0,00 0
31/03/2025 OKCertificat de paiement no 5 Lot 6 Menuiseries extérieures bois rénovat
d'1anci
90005537892832 -1 899,06 0,00 0
31/03/2025 OkEtude suivi travaux cablage colonne communicat° logement Sociaux St
Gervais so
90005430020132 -948,29 0,00 0
31/03/2025 OK Certificat de paiement no8Lot1 Démolition Gros Oeuvre Réhabiliation d'1
ancie
90005340382132 -27 740,70 0,00 0 COMMUNAUTE DE COMMUNES AMBERT LIVRADOIS FOREZ - Budget Principal CC ALF 40100 - CA - 2025
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Modalités et date d’acquisition Désignation du bien N° d’inventaire Valeur d’acquisition (coût historique)
Cumul des
amortissements au
31/12/N
Durée
d’amortissement
en années (2)
31/03/2025 LOGEMENTS ST GERVAIS SOUS MEYMONT 2020-2313-002 686 602,65 0,00 40
31/03/2025 LOGEMENTS ST GERVAIS SOUS MEYMONT 2020-2313-002 2 960,00 0,00 40
31/03/2025 LOGEMENTS ST GERVAIS SOUS MEYMONT 2020-2313-002 948,29 0,00 40
31/03/2025 LOGEMENTS ST GERVAIS SOUS MEYMONT 2020-2313-002 25 696,60 0,00 40
31/03/2025 LOGEMENTS ST GERVAIS SOUS MEYMONT 2020-2313-002 1 899,06 0,00 40
31/03/2025 LOGEMENTS ST GERVAIS SOUS MEYMONT 2020-2313-002 27 740,70 0,00 40
31/03/2025 LOGEMENTS ST GERVAIS SOUS MEYMONT 2020-2313-002 1 701,25 0,00 40
31/03/2025 LOGEMENTS ST GERVAIS SOUS MEYMONT 2020-2313-002 3 077,80 0,00 40
01/04/2025 Travaux - rénovation médiathèque Cunlhat 2025-2317-001 13 035,60 0,00 0
02/04/2025 Travaux - Gare Utopie 2023-21318-001 3 709,57 0,00 0
02/04/2025 Travaux - Gare Utopie 2023-21318-001 2 520,00 0,00 0
02/04/2025 Travaux - Gare Utopie 2023-21318-001 1 920,00 0,00 0
02/04/2025 Travaux - Gare Utopie 2023-21318-001 1 800,00 0,00 0
03/04/2025 Travaux - Gare Utopie 2023-21318-001 255,60 0,00 0
03/04/2025 AIDE AUX COMMERCES_REFECTION COMPLETE LOCAL COMMERCIAL
BOULANGERIE DU LIVRADOIS
2025-20422-008 5 000,00 0,00 30
04/04/2025 Travaux - Gare Utopie 2023-21318-001 12 166,42 0,00 0
04/04/2025 TRAVAUX RESTRUCTURATION CCI SIEGE 2024-21318-001 22 307,10 0,00 0
04/04/2025 PLUI VALLEE DE L'ANCE 2024-202-004 5 394,00 0,00 0
07/04/2025 AIDE HABITAT RENOVATION ENERGETIQUE FAIBLE VALEUR 2025-20422-001 1 000,00 0,00 1
07/04/2025 AIDE HABITAT AUTONOMIE DE LA PERSONNE FAIBLE VALEUR 2025-20422-002 95,00 0,00 1
07/04/2025 AIDE HABITAT AUTONOMIE DE LA PERSONNE FAIBLE VALEUR 2025-20422-002 719,00 0,00 1
08/04/2025 INSTALLATIONS GENERALES AMENAGEMENT DES CONSTRUCTIONS
FAIBLE VALEUR
2025-21351-002 285,91 0,00 1
11/04/2025 PLAN EAU FOURNOLS 2023-2158-002 996,00 0,00 0
15/04/2025 VILLAGE VACANCES LA O LE BRUGERON CPL0007-115 338,41 0,00 40
15/04/2025 VILLAGE VACANCES LA O LE BRUGERON CPL0007-115 2 489,35 0,00 40
15/04/2025 VILLAGE VACANCES LA O LE BRUGERON CPL0007-115 877,53 0,00 40
15/04/2025 VILLAGE VACANCES LA O LE BRUGERON CPL0007-115 733,39 0,00 40
15/04/2025 VILLAGE VACANCES LA O LE BRUGERON CPL0007-115 685,25 0,00 40
15/04/2025 VILLAGE VACANCES LA O LE BRUGERON CPL0007-115 1 054,90 0,00 40
15/04/2025 VILLAGE VACANCES LA O LE BRUGERON CPL0007-115 6 428,02 0,00 40
15/04/2025 VILLAGE VACANCES LA O LE BRUGERON CPL0007-115 6 428,02 0,00 40
15/04/2025 VILLAGE VACANCES LA O LE BRUGERON CPL0007-115 2 961,44 0,00 40
15/04/2025 VILLAGE VACANCES LA O LE BRUGERON CPL0007-115 2 137,52 0,00 40
15/04/2025 VILLAGE VACANCES LA O LE BRUGERON CPL0007-115 11 892,80 0,00 40
15/04/2025 VILLAGE VACANCES LA O LE BRUGERON CPL0007-115 312,15 0,00 40
15/04/2025 VILLAGE VACANCES LA O LE BRUGERON CPL0007-115 312,15 0,00 40
15/04/2025 VILLAGE VACANCES LA O LE BRUGERON CPL0007-115 7 176,00 0,00 40
15/04/2025 VILLAGE VACANCES LA O LE BRUGERON CPL0007-115 277,35 0,00 40
15/04/2025 VILLAGE VACANCES LA O LE BRUGERON CPL0007-115 2 445,23 0,00 40
15/04/2025 MISE A JOUR LOGICIEL METIER COMMUNE 2025 2025-2051-004 40 080,35 11 690,11 2 COMMUNAUTE DE COMMUNES AMBERT LIVRADOIS FOREZ - Budget Principal CC ALF 40100 - CA - 2025
Page 415
Modalités et date d’acquisition Désignation du bien N° d’inventaire Valeur d’acquisition (coût historique)
Cumul des
amortissements au
31/12/N
Durée
d’amortissement
en années (2)
16/04/2025 VILLAGE VACANCES LE BRUGERON CPL00-07-50 -685,25 0,00 0
16/04/2025 VILLAGE VACANCES LE BRUGERON CPL0007-51 -1 054,90 0,00 0
16/04/2025 VILLAGE VACANCES LE BRUGERON CPL0007-52 -6 428,02 0,00 0
16/04/2025 VILLAGE VACANCES LE BRUGERON CPL0007-53 -6 428,02 0,00 0
16/04/2025 VILLAGE VACANCES LE BRUGERON CPL0007-54 -2 961,44 0,00 0
16/04/2025 VILLAGE VACANCES LE BRUGERON CPL0007-55 -2 137,52 0,00 0
16/04/2025 VILLAGE VACANCES LE BRUGERON CPL0007-56 -11 892,80 0,00 0
16/04/2025 VILLAGE VACANCES LE BRUGERON CPL0007-57 -312,15 0,00 0
16/04/2025 VILLAGE VACANCES LE BRUGERON CPL0007-58 -312,15 0,00 0
16/04/2025 VILLAGE VACANCES LE BRUGERON CPL0007-59 -7 176,00 0,00 0
16/04/2025 VILLAGE VACANCES LE BRUGERON CPL0090000845549212 -277,35 0,00 0
16/04/2025 VILLAGE VACANCES LE BRUGERON CPL0090002743610012 -2 445,23 0,00 0
16/04/2025 VILLAGE VACANCES LE BRUGERON CPL0090000158424012 -338,41 0,00 0
16/04/2025 VILLAGE VACANCES LE BRUGERON CPL0090000158424112 -2 489,35 0,00 0
16/04/2025 VILLAGE VACANCES LE BRUGERON CPL0090000162087612 -877,53 0,00 0
16/04/2025 VILLAGE VACANCES LE BRUGERON CPL0090000162087712 -733,39 0,00 0
16/04/2025 VILLAGE VACANCES LE BRUGERON CPL0090000162028312 -8 330,01 0,00 0
16/04/2025 VILLAGE VACANCES LE BRUGERON CPL0090000162028212 -8 330,01 0,00 0
16/04/2025 VILLAGE VACANCES LE BRUGERON CPL0090000162087812 -2 168,48 0,00 0
16/04/2025 VILLAGE VACANCES LE BRUGERON CPL0090000162028112 -3 912,94 0,00 0
16/04/2025 VILLAGE VACANCES LE BRUGERON CPL0090000162087912 -5 574,75 0,00 0
16/04/2025 VILLAGE VACANCES LE BRUGERON CPL0090000162028012 -982,16 0,00 0
16/04/2025 VILLAGE VACANCES LE BRUGERON CPL0090000165722912 -4 784,00 0,00 0
16/04/2025 VILLAGE VACANCES LE BRUGERON CPL0090000164484212 -20 764,52 0,00 0
16/04/2025 VILLAGE VACANCES LE BRUGERON CPL0090000165722712 -20 764,52 0,00 0
16/04/2025 VILLAGE VACANCES LE BRUGERON CPL0090000165722812 -729,57 0,00 0
16/04/2025 VILLAGE VACANCES LE BRUGERON CPL0090000165867912 -8 681,39 0,00 0
16/04/2025 VILLAGE VACANCES LE BRUGERON CPL0090000165723012 -8 761,42 0,00 0
16/04/2025 VILLAGE VACANCES LE BRUGERON CPL0009-239 -496,50 0,00 0
16/04/2025 VILLAGE VACANCES LE BRUGERON CPL0009-294 -469,20 0,00 0
16/04/2025 VILLAGE VACANCES LE BRUGERON CPL0090000177360212 -598,00 0,00 0
16/04/2025 VILLAGE VACANCES LE BRUGERON CPL0090000177360112 -598,00 0,00 0
16/04/2025 VILLAGE VACANCES LE BRUGERON CPL0090000193215812 -567,14 0,00 0
16/04/2025 VILLAGE VACANCES LE BRUGERON CPL0090000193215712 -893,41 0,00 0
16/04/2025 VILLAGE VACANCES LE BRUGERON CPL0090000193215912 -1 786,75 0,00 0
16/04/2025 VILLAGE VACANCES LE BRUGERON CPL00-115 -4 226,87 0,00 0
16/04/2025 VILLAGE VACANCES LE BRUGERON CPL0090000483889912 -46 037,38 0,00 0
16/04/2025 VILLAGE VACANCES LE BRUGERON CPL0090000483959712 -10 271,29 0,00 0
16/04/2025 VILLAGE VACANCES LE BRUGERON CPL0009-115 -1 402,58 0,00 0
16/04/2025 VILLAGE VACANCES LE BRUGERON CPL0090001411003212 -700,00 0,00 0
16/04/2025 VILLAGE VACANCES LE BRUGERON CPL0090004066864912 -68,82 0,00 0
16/04/2025 VILLAGE VACANCES LE BRUGERON CPL002014-115 -9 142,56 0,00 0 COMMUNAUTE DE COMMUNES AMBERT LIVRADOIS FOREZ - Budget Principal CC ALF 40100 - CA - 2025
Page 416
Modalités et date d’acquisition Désignation du bien N° d’inventaire Valeur d’acquisition (coût historique)
Cumul des
amortissements au
31/12/N
Durée
d’amortissement
en années (2)
16/04/2025 VILLAGE VACANCES LE BRUGERON CPL0090004067016012 -82,48 0,00 0
16/04/2025 VILLAGE VACANCES LE BRUGERON CPL0090004067066112 -1,03 0,00 0
16/04/2025 VILLAGE VACANCES LE BRUGERON CPL0090004067066212 -42,90 0,00 0
16/04/2025 VILLAGE VACANCES LE BRUGERON CPL0090000061580022 -12 186,01 0,00 0
16/04/2025 VILLAGE VACANCES LA O LE BRUGERON CPL0007-115 8 330,01 0,00 40
16/04/2025 VILLAGE VACANCES LA O LE BRUGERON CPL0007-115 8 330,01 0,00 40
16/04/2025 VILLAGE VACANCES LA O LE BRUGERON CPL0007-115 2 168,48 0,00 40
16/04/2025 VILLAGE VACANCES LA O LE BRUGERON CPL0007-115 3 912,94 0,00 40
16/04/2025 VILLAGE VACANCES LA O LE BRUGERON CPL0007-115 5 574,75 0,00 40
16/04/2025 VILLAGE VACANCES LA O LE BRUGERON CPL0007-115 982,16 0,00 40
16/04/2025 VILLAGE VACANCES LA O LE BRUGERON CPL0007-115 4 784,00 0,00 40
16/04/2025 VILLAGE VACANCES LA O LE BRUGERON CPL0007-115 20 764,52 0,00 40
16/04/2025 VILLAGE VACANCES LA O LE BRUGERON CPL0007-115 20 764,52 0,00 40
16/04/2025 VILLAGE VACANCES LA O LE BRUGERON CPL0007-115 729,57 0,00 40
16/04/2025 VILLAGE VACANCES LA O LE BRUGERON CPL0007-115 8 681,39 0,00 40
16/04/2025 VILLAGE VACANCES LA O LE BRUGERON CPL0007-115 8 761,42 0,00 40
16/04/2025 VILLAGE VACANCES LA O LE BRUGERON CPL0007-115 496,50 0,00 40
16/04/2025 VILLAGE VACANCES LA O LE BRUGERON CPL0007-115 469,20 0,00 40
16/04/2025 VILLAGE VACANCES LA O LE BRUGERON CPL0007-115 598,00 0,00 40
16/04/2025 VILLAGE VACANCES LA O LE BRUGERON CPL0007-115 598,00 0,00 40
16/04/2025 VILLAGE VACANCES LA O LE BRUGERON CPL0007-115 567,14 0,00 40
16/04/2025 VILLAGE VACANCES LA O LE BRUGERON CPL0007-115 893,41 0,00 40
16/04/2025 VILLAGE VACANCES LA O LE BRUGERON CPL0007-115 1 786,75 0,00 40
16/04/2025 VILLAGE VACANCES LA O LE BRUGERON CPL0007-115 4 226,87 0,00 40
16/04/2025 VILLAGE VACANCES LA O LE BRUGERON CPL0007-115 46 037,38 0,00 40
16/04/2025 VILLAGE VACANCES LA O LE BRUGERON CPL0007-115 10 271,29 0,00 40
16/04/2025 VILLAGE VACANCES LA O LE BRUGERON CPL0007-115 1 402,58 0,00 40
16/04/2025 VILLAGE VACANCES LA O LE BRUGERON CPL0007-115 700,00 0,00 40
16/04/2025 VILLAGE VACANCES LA O LE BRUGERON CPL0007-115 9 142,56 0,00 40
16/04/2025 VILLAGE VACANCES LA O LE BRUGERON CPL0007-115 82,48 0,00 40
16/04/2025 VILLAGE VACANCES LA O LE BRUGERON CPL0007-115 1,03 0,00 40
16/04/2025 VILLAGE VACANCES LA O LE BRUGERON CPL0007-115 42,90 0,00 40
16/04/2025 VILLAGE VACANCES LA O LE BRUGERON CPL0007-115 12 186,01 0,00 40
16/04/2025 VILLAGE VACANCES LA O LE BRUGERON CPL0007-115 68,82 0,00 40
16/04/2025 ANCIENNE ECOLE ST JOSEPH CUNLHAT - TRAVAUX CPC452013-192-100 -16 003,17 0,00 0
17/04/2025 TRAVAUX RESTRUCTURATION CCI SIEGE 2024-21318-001 2 406,00 0,00 0
18/04/2025 Travaux d'aménagement Micro-Crèche Saint-Anthème 2022-2138-007 305 009,37 0,00 0
18/04/2025 Travaux d'aménagement Micro-Crèche Saint-Anthème 2022-2138-007 -305 009,37 0,00 0
18/04/2025 VOIRIE FORESTIERE BOST DE CHEIX CPL0090000343992612 1 038,13 0,00 0
18/04/2025 VOIRIE FORESTIERE BOST DE CHEIX CPL0090000343992612 -1 038,13 0,00 0
18/04/2025 VOIRIE FORESTIERE BOST DE CHEIX CPL0090000343992612 -1 038,13 0,00 0
18/04/2025 VOIRIE FORESTIERE BOST DE CHEIX CPL0090000334818012 5 146,53 0,00 0 COMMUNAUTE DE COMMUNES AMBERT LIVRADOIS FOREZ - Budget Principal CC ALF 40100 - CA - 2025
Page 417
Modalités et date d’acquisition Désignation du bien N° d’inventaire Valeur d’acquisition (coût historique)
Cumul des
amortissements au
31/12/N
Durée
d’amortissement
en années (2)
18/04/2025 VOIRIE FORESTIERE BOST DE CHEIX CPL0090000334818012 -5 146,53 0,00 0
18/04/2025 VOIRIE FORESTIERE BOST DE CHEIX CPL0090000334818012 -5 146,53 0,00 0
18/04/2025 VOIRIE FORESTIERE BOST DE CHEIX CPL0090000152552412 4 885,49 0,00 0
18/04/2025 VOIRIE FORESTIERE BOST DE CHEIX CPL0090000152552412 -4 885,49 0,00 0
18/04/2025 VOIRIE FORESTIERE BOST DE CHEIX CPL0090000152552412 -4 885,49 0,00 0
18/04/2025 TRAVAUX SITE CLAVELIER PAR70761-13 591,15 0,00 20
18/04/2025 TRAVAUX SITE CLAVELIER PAR70761-13 -591,15 0,00 20
18/04/2025 TRAVAUX SITE CLAVELIER PAR70761-13 7 320,00 0,00 20
18/04/2025 OK MM TRAVAUX AMENAGT ACCES MOULIN DE PIERS PAR701089-13 3 451,90 0,00 0
18/04/2025 OK MM TRAVAUX AMENAGT ACCES MOULIN DE PIERS PAR701089-13 -3 451,90 0,00 0
18/04/2025 OK MM TRAVAUX AMENAGT ACCES MOULIN DE PIERS PAR701089-13 -3 451,90 0,00 0
18/04/2025 OK MM TRAVAUX MOULIN DE PIERS PAR702015-2315-27 32 276,28 0,00 0
18/04/2025 OK MM TRAVAUX MOULIN DE PIERS PAR702015-2315-27 -32 276,28 0,00 0
18/04/2025 OK MM TRAVAUX MOULIN DE PIERS PAR702015-2315-27 -32 276,28 0,00 0
18/04/2025 REFECTION TOUR DE CLAVELIER ST SAUVEUR PAR702016-2315-28 7 320,00 0,00 0
18/04/2025 REFECTION TOUR DE CLAVELIER ST SAUVEUR PAR702016-2315-28 -7 320,00 0,00 0
18/04/2025 REFECTION TOUR DE CLAVELIER ST SAUVEUR PAR702016-2315-28 -7 320,00 0,00 0
18/04/2025 TRAVAUX MOULIN DE PIERS PAR70226-13 18 578,42 0,00 20
18/04/2025 TRAVAUX MOULIN DE PIERS PAR70226-13 -18 578,42 0,00 20
18/04/2025 TRAVAUX MOULIN DE PIERS PAR70226-13 3 451,90 0,00 20
18/04/2025 TRAVAUX MOULIN DE PIERS PAR70226-13 32 276,28 0,00 20
18/04/2025 TRAVAUX MOULIN DE PIERS PAR70226-13 8 602,80 0,00 20
18/04/2025 CREATION DESSERTE VOIRIE FORESTIERE BOSCENE CPC452013-113-BOSC 34 307,43 0,00 0
18/04/2025 CREATION DESSERTE VOIRIE FORESTIERE BOSCENE CPC452013-113-BOSC -34 307,43 0,00 0
18/04/2025 VOIRIE FORESTIERE TOUTEE CPC452016-113-TOUTEE 65 352,18 0,00 0
18/04/2025 VOIRIE FORESTIERE TOUTEE CPC452016-113-TOUTEE -65 352,18 0,00 0
18/04/2025 OT OLLIERGUES 2018-21318-006 8 105,57 0,00 20
18/04/2025 OT OLLIERGUES 2018-21318-006 -8 105,57 0,00 20
18/04/2025 OK PLACE DE RETOURNEMENT BOST DE CHEIX CPL0090000237316912 28 624,20 0,00 0
18/04/2025 OK PLACE DE RETOURNEMENT BOST DE CHEIX CPL0090000237316912 -28 624,20 0,00 0
18/04/2025 OK PLACE DE RETOURNEMENT BOST DE CHEIX CPL0090000237316912 4 885,49 0,00 0
18/04/2025 OK PLACE DE RETOURNEMENT BOST DE CHEIX CPL0090000237316912 5 146,53 0,00 0
18/04/2025 OK PLACE DE RETOURNEMENT BOST DE CHEIX CPL0090000237316912 1 038,13 0,00 0
18/04/2025 OK Travaux de maçonnerie Moulins de Piers - Patrimoine 90005583293732 8 602,80 0,00 0
18/04/2025 OK Travaux de maçonnerie Moulins de Piers - Patrimoine 90005583293732 -8 602,80 0,00 0
18/04/2025 OK Travaux de maçonnerie Moulins de Piers - Patrimoine 90005583293732 -8 602,80 0,00 0
18/04/2025 MSAP SAINT GERMAIN L'HERM 90005548790932 84 278,27 0,00 0
18/04/2025 MSAP SAINT GERMAIN L'HERM 90005548790932 -84 278,27 0,00 0
23/04/2025 AIDE HABITAT RENOVATION ENERGETIQUE FAIBLE VALEUR 2025-20422-001 1 000,00 0,00 1
23/04/2025 AIDE HABITAT AUTONOMIE DE LA PERSONNE FAIBLE VALEUR 2025-20422-002 619,00 0,00 1
25/04/2025 Travaux - Gare Utopie 2023-21318-001 32 700,88 0,00 0
25/04/2025 TRAVAUX RESTRUCTURATION CCI SIEGE 2024-21318-001 23 601,12 0,00 0 COMMUNAUTE DE COMMUNES AMBERT LIVRADOIS FOREZ - Budget Principal CC ALF 40100 - CA - 2025
Page 418
Modalités et date d’acquisition Désignation du bien N° d’inventaire Valeur d’acquisition (coût historique)
Cumul des
amortissements au
31/12/N
Durée
d’amortissement
en années (2)
28/04/2025 PLAN EAU FOURNOLS 2023-2158-002 2 205,60 0,00 0
28/04/2025 Frais étude - Côte du Pont 2024-2031-006 2 100,00 0,00 0
28/04/2025 Etude de faisabilité création Crèche Vertolaye 2025-2031-001 2 400,00 0,00 0
28/04/2025 Etude de faisabilité création Crèche Vertolaye 2025-2031-001 2 400,00 0,00 0
29/04/2025 Travaux - Gare Utopie 2023-21318-001 2 520,00 0,00 0
29/04/2025 Travaux - Gare Utopie 2023-21318-001 1 254,00 0,00 0
29/04/2025 Travaux - Gare Utopie 2023-21318-001 267,60 0,00 0
29/04/2025 Travaux - Gare Utopie 2023-21318-001 -2 520,00 0,00 0
29/04/2025 Travaux - Gare Utopie 2023-21318-001 -1 254,00 0,00 0
29/04/2025 Travaux - Gare Utopie 2023-21318-001 -267,60 0,00 0
29/04/2025 Frais étude - Côte du Pont 2024-2031-006 5 100,00 0,00 0
29/04/2025 Frais étude - Côte du Pont 2024-2031-006 -5 100,00 0,00 0
29/04/2025 Travaux - rénovation médiathèque Cunlhat 2025-2317-001 13 035,60 0,00 0
29/04/2025 Travaux - rénovation médiathèque Cunlhat 2025-2317-001 -13 035,60 0,00 0
29/04/2025 Autres immobilisations corporelles de faibles valeurs BP 2025-2188-001 216,00 0,00 1
29/04/2025 AIDE AUX COMMERCES_REFECTION COMPLETE LOCAL COMMERCIAL
BOULANGERIE DU LIVRADOIS
2025-20422-008 5 000,00 0,00 30
29/04/2025 AIDE AUX COMMERCES_REFECTION COMPLETE LOCAL COMMERCIAL
BOULANGERIE DU LIVRADOIS
2025-20422-008 -5 000,00 111,11 30
29/04/2025 Avis d'appel d'offres - Réaménagement MDE Arlanc 2025-2033-001 674,99 0,00 0
29/04/2025 Avis d'appel d'offres - Réaménagement MDE Arlanc 2025-2033-001 -674,99 0,00 0
29/04/2025 LOGICIEL PORTAGE REPAS - ARCHE MC2 2025-2051-003 1 785,00 0,00 0
29/04/2025 2 TOURS A LIVRES SUR ROULETTES - RESEAU MEDIATHEQUES 2025-21848-002 2 946,70 171,89 10
30/04/2025 Création 2 logements Olliergues - Immeuble Gouttefangeas -projet Olliergues
2030
CPL4016-2313-170-Olliergu 416 093,65 0,00 40
30/04/2025 Création 2 logements Olliergues - Immeuble Gouttefangeas -projet Olliergues
2030
CPL4016-2313-170-Olliergu -416 093,65 0,00 40
30/04/2025 Création 2 logements Olliergues - Immeuble Gouttefangeas -projet Olliergues
2030
CPL4016-2313-170-Olliergu 276 714,19 0,00 40
30/04/2025 Création 2 logements Olliergues - Immeuble Gouttefangeas -projet Olliergues
2030
CPL4016-2313-170-Olliergu 150,00 0,00 40
30/04/2025 Création 2 logements Olliergues - Immeuble Gouttefangeas -projet Olliergues
2030
CPL4016-2313-170-Olliergu 20 072,02 0,00 40
30/04/2025 Création 2 logements Olliergues - Immeuble Gouttefangeas -projet Olliergues
2030
CPL4016-2313-170-Olliergu 27 850,65 0,00 40
30/04/2025 Création 2 logements Olliergues - Immeuble Gouttefangeas -projet Olliergues
2030
CPL4016-2313-170-Olliergu 490,50 0,00 40
30/04/2025 Création 2 logements Olliergues - Immeuble Gouttefangeas -projet Olliergues
2030
CPL4016-2313-170-Olliergu 2 301,53 0,00 40
30/04/2025 Création 2 logements Olliergues - Immeuble Gouttefangeas -projet Olliergues
2030
CPL4016-2313-170-Olliergu 528,22 0,00 40
30/04/2025 Création 2 logements Olliergues - Immeuble Gouttefangeas -projet Olliergues
2030
CPL4016-2313-170-Olliergu 452,75 0,00 40 COMMUNAUTE DE COMMUNES AMBERT LIVRADOIS FOREZ - Budget Principal CC ALF 40100 - CA - 2025
Page 419
Modalités et date d’acquisition Désignation du bien N° d’inventaire Valeur d’acquisition (coût historique)
Cumul des
amortissements au
31/12/N
Durée
d’amortissement
en années (2)
30/04/2025 Création 2 logements Olliergues - Immeuble Gouttefangeas -projet Olliergues
2030
CPL4016-2313-170-Olliergu 150,00 0,00 40
30/04/2025 Création 2 logements Olliergues - Immeuble Gouttefangeas -projet Olliergues
2030
CPL4016-2313-170-Olliergu 25 464,52 0,00 40
30/04/2025 Création 2 logements Olliergues - Immeuble Gouttefangeas -projet Olliergues
2030
CPL4016-2313-170-Olliergu 211,96 0,00 40
30/04/2025 Création 2 logements Olliergues - Immeuble Gouttefangeas -projet Olliergues
2030
CPL4016-2313-170-Olliergu 994,58 0,00 40
30/04/2025 Création 2 logements Olliergues - Immeuble Gouttefangeas -projet Olliergues
2030
CPL4016-2313-170-Olliergu 228,26 0,00 40
30/04/2025 Création 2 logements Olliergues - Immeuble Gouttefangeas -projet Olliergues
2030
CPL4016-2313-170-Olliergu 195,66 0,00 40
30/04/2025 Création 2 logements Olliergues - Immeuble Gouttefangeas -projet Olliergues
2030
CPL4016-2313-170-Olliergu 300,00 0,00 40
30/04/2025 Création 2 logements Olliergues - Immeuble Gouttefangeas -projet Olliergues
2030
CPL4016-2313-170-Olliergu 98,10 0,00 40
30/04/2025 Création 2 logements Olliergues - Immeuble Gouttefangeas -projet Olliergues
2030
CPL4016-2313-170-Olliergu 460,31 0,00 40
30/04/2025 Création 2 logements Olliergues - Immeuble Gouttefangeas -projet Olliergues
2030
CPL4016-2313-170-Olliergu 105,64 0,00 40
30/04/2025 Création 2 logements Olliergues - Immeuble Gouttefangeas -projet Olliergues
2030
CPL4016-2313-170-Olliergu 90,55 0,00 40
30/04/2025 Création 2 logements Olliergues - Immeuble Gouttefangeas -projet Olliergues
2030
CPL4016-2313-170-Olliergu 318,82 0,00 40
30/04/2025 Création 2 logements Olliergues - Immeuble Gouttefangeas -projet Olliergues
2030
CPL4016-2313-170-Olliergu 1 495,99 0,00 40
30/04/2025 Création 2 logements Olliergues - Immeuble Gouttefangeas -projet Olliergues
2030
CPL4016-2313-170-Olliergu 343,35 0,00 40
30/04/2025 Création 2 logements Olliergues - Immeuble Gouttefangeas -projet Olliergues
2030
CPL4016-2313-170-Olliergu 294,30 0,00 40
30/04/2025 OLLIERGUES 2030 2018-2313-004 276 714,19 0,00 0
30/04/2025 OLLIERGUES 2030 2018-2313-004 -276 714,19 0,00 0
30/04/2025 OLLIERGUES 2030 2018-2313-004 -276 714,19 0,00 0
30/04/2025 OK Mission controle technique logement Olliergues2030Démarrage Tx MO +
2 10 % de
90005558241132 150,00 0,00 0
30/04/2025 OK Mission controle technique logement Olliergues2030Démarrage Tx MO +
2 10 % de
90005558241132 -150,00 0,00 0
30/04/2025 OK Mission controle technique logement Olliergues2030Démarrage Tx MO +
2 10 % de
90005558241132 -150,00 0,00 0
30/04/2025 OK Tx Olliergues 2030 Lot no 2 Gros oeuvre Situation no3 90005554391532 20 072,02 0,00 0
30/04/2025 OK Tx Olliergues 2030 Lot no 2 Gros oeuvre Situation no3 90005554391532 -20 072,02 0,00 0
30/04/2025 OK Tx Olliergues 2030 Lot no 2 Gros oeuvre Situation no3 90005554391532 -20 072,02 0,00 0
30/04/2025 OK Tx Olliergues 2030 Lot no 2 Gros oeuvre Situation no2 90005554163432 27 850,65 0,00 0
30/04/2025 OK Tx Olliergues 2030 Lot no 2 Gros oeuvre Situation no2 90005554163432 -27 850,65 0,00 0 COMMUNAUTE DE COMMUNES AMBERT LIVRADOIS FOREZ - Budget Principal CC ALF 40100 - CA - 2025
Page 420
Modalités et date d’acquisition Désignation du bien N° d’inventaire Valeur d’acquisition (coût historique)
Cumul des
amortissements au
31/12/N
Durée
d’amortissement
en années (2)
30/04/2025 OK Tx Olliergues 2030 Lot no 2 Gros oeuvre Situation no2 90005554163432 -27 850,65 0,00 0
30/04/2025 OK 7ème Acpte Honoraire Maitre d'oeuvre Log soc Olliergues 2030 90005541031832 490,50 0,00 0
30/04/2025 OK 7ème Acpte Honoraire Maitre d'oeuvre Log soc Olliergues 2030 90005541031832 -490,50 0,00 0
30/04/2025 OK 7ème Acpte Honoraire Maitre d'oeuvre Log soc Olliergues 2030 90005541031832 -490,50 0,00 0
30/04/2025 OK Acompte 7 honoraire Maitre d'Oeuvre Log Soc Olliergues 2030 90005541031932 2 301,53 0,00 0
30/04/2025 OK Acompte 7 honoraire Maitre d'Oeuvre Log Soc Olliergues 2030 90005541031932 -2 301,53 0,00 0
30/04/2025 OK Acompte 7 honoraire Maitre d'Oeuvre Log Soc Olliergues 2030 90005541031932 -2 301,53 0,00 0
30/04/2025 OK 7ème Acpte Honoraire Maitre d'oeuvre Log soc Olliergues 2030 90005541032132 528,22 0,00 0
30/04/2025 OK 7ème Acpte Honoraire Maitre d'oeuvre Log soc Olliergues 2030 90005541032132 -528,22 0,00 0
30/04/2025 OK 7ème Acpte Honoraire Maitre d'oeuvre Log soc Olliergues 2030 90005541032132 -528,22 0,00 0
30/04/2025 OK 7ème Acpte Honoraire Maitre d'oeuvre Log soc Olliergues 2030 90005541032032 452,75 0,00 0
30/04/2025 OK 7ème Acpte Honoraire Maitre d'oeuvre Log soc Olliergues 2030 90005541032032 -452,75 0,00 0
30/04/2025 OK 7ème Acpte Honoraire Maitre d'oeuvre Log soc Olliergues 2030 90005541032032 -452,75 0,00 0
30/04/2025 OK Mission controle technique logement Olliergues2030Démarrage Tx MO
10 % de1500
90005523222332 150,00 0,00 0
30/04/2025 OK Mission controle technique logement Olliergues2030Démarrage Tx MO
10 % de1500
90005523222332 -150,00 0,00 0
30/04/2025 OK Mission controle technique logement Olliergues2030Démarrage Tx MO
10 % de1500
90005523222332 -150,00 0,00 0
30/04/2025 OK Tx Olliergues 2030 Lot no 2 Gros oeuvre Situation no 1 90005485561732 25 464,52 0,00 0
30/04/2025 OK Tx Olliergues 2030 Lot no 2 Gros oeuvre Situation no 1 90005485561732 -25 464,52 0,00 0
30/04/2025 OK Tx Olliergues 2030 Lot no 2 Gros oeuvre Situation no 1 90005485561732 -25 464,52 0,00 0
30/04/2025 OK ACPTE 6 HONORAIRE MAITRISE D OEUVRE LOG SOC OLLIERGUES
2030
90005484381532 -211,96 0,00 0
30/04/2025 OK ACPTE 6 HONORAIRE MAITRISE D OEUVRE LOG SOC OLLIERGUES
2030
90005484381532 211,96 0,00 0
30/04/2025 OK ACPTE 6 HONORAIRE MAITRISE D OEUVRE LOG SOC OLLIERGUES
2030
90005484381532 -211,96 0,00 0
30/04/2025 OK ACOMPTE6 HONORAIRE MAITRISE D OEUVRE LOG SOC
OLLIERGUES2030 Désignation Comp.
90005484611732 994,58 0,00 0
30/04/2025 OK ACOMPTE6 HONORAIRE MAITRISE D OEUVRE LOG SOC
OLLIERGUES2030 Désignation Comp.
90005484611732 -994,58 0,00 0
30/04/2025 OK ACOMPTE6 HONORAIRE MAITRISE D OEUVRE LOG SOC
OLLIERGUES2030 Désignation Comp.
90005484611732 -994,58 0,00 0
30/04/2025 OK ACPTE 6 HONORAIRE MAITRISE D OEUVRE LOG SOC OLLIERGUES
2030
90005484611932 228,26 0,00 0
30/04/2025 OK ACPTE 6 HONORAIRE MAITRISE D OEUVRE LOG SOC OLLIERGUES
2030
90005484611932 -228,26 0,00 0
30/04/2025 OK ACPTE 6 HONORAIRE MAITRISE D OEUVRE LOG SOC OLLIERGUES
2030
90005484611932 -228,26 0,00 0
30/04/2025 OK 6EME ACPTE HONORAIRE MAITRISE D OEUVRE LOG SOC
OLLIERGUES 2030
90005484611832 -195,66 0,00 0 COMMUNAUTE DE COMMUNES AMBERT LIVRADOIS FOREZ - Budget Principal CC ALF 40100 - CA - 2025
Page 421
Modalités et date d’acquisition Désignation du bien N° d’inventaire Valeur d’acquisition (coût historique)
Cumul des
amortissements au
31/12/N
Durée
d’amortissement
en années (2)
30/04/2025 OK 6EME ACPTE HONORAIRE MAITRISE D OEUVRE LOG SOC
OLLIERGUES 2030
90005484611832 195,66 0,00 0
30/04/2025 OK 6EME ACPTE HONORAIRE MAITRISE D OEUVRE LOG SOC
OLLIERGUES 2030
90005484611832 -195,66 0,00 0
30/04/2025 OK MISSION CONTROLE TECHNIQUE LOGEMENT OLLIERGUES 2030 90005407561132 300,00 0,00 0
30/04/2025 OK MISSION CONTROLE TECHNIQUE LOGEMENT OLLIERGUES 2030 90005407561132 -300,00 0,00 0
30/04/2025 OK MISSION CONTROLE TECHNIQUE LOGEMENT OLLIERGUES 2030 90005407561132 -300,00 0,00 0
30/04/2025 OK ACPTE 5 HONORAIRE MAITRISE D OEUVRE LOG SOC OLLIERGUES
2030
90005340342132 98,10 0,00 0
30/04/2025 OK ACPTE 5 HONORAIRE MAITRISE D OEUVRE LOG SOC OLLIERGUES
2030
90005340342132 -98,10 0,00 0
30/04/2025 OK ACPTE 5 HONORAIRE MAITRISE D OEUVRE LOG SOC OLLIERGUES
2030
90005340342132 -98,10 0,00 0
30/04/2025 OK ACOMPTE 5 HONORAIRE MAITRISE D OEUVRE LOG SOC
OLLIERGUES 2030
90005340342332 460,31 0,00 0
30/04/2025 OK ACOMPTE 5 HONORAIRE MAITRISE D OEUVRE LOG SOC
OLLIERGUES 2030
90005340342332 -460,31 0,00 0
30/04/2025 OK ACOMPTE 5 HONORAIRE MAITRISE D OEUVRE LOG SOC
OLLIERGUES 2030
90005340342332 -460,31 0,00 0
30/04/2025 OK ACPTE 5 HONORAIRE MAITRISE D OEUVRE LOG SOC OLLIERGUES
2030
90005340342032 105,64 0,00 0
30/04/2025 OK ACPTE 5 HONORAIRE MAITRISE D OEUVRE LOG SOC OLLIERGUES
2030
90005340342032 -105,64 0,00 0
30/04/2025 OK ACPTE 5 HONORAIRE MAITRISE D OEUVRE LOG SOC OLLIERGUES
2030
90005340342032 -105,64 0,00 0
30/04/2025 OK 5EME ACPTE HONORAIRE MAITRISE D OEUVRE LOG SOC
OLLIERGUES 2030
90005340342232 90,55 0,00 0
30/04/2025 OK 5EME ACPTE HONORAIRE MAITRISE D OEUVRE LOG SOC
OLLIERGUES 2030
90005340342232 -90,55 0,00 0
30/04/2025 OK 5EME ACPTE HONORAIRE MAITRISE D OEUVRE LOG SOC
OLLIERGUES 2030
90005340342232 -90,55 0,00 0
30/04/2025 OK ACPTE 4 HONORAIRE MAITRISE D OEUVRE LOG SOC OLLIERGUES
2030
90005325123032 318,82 0,00 0
30/04/2025 OK ACPTE 4 HONORAIRE MAITRISE D OEUVRE LOG SOC OLLIERGUES
2030
90005325123032 -318,82 0,00 0
30/04/2025 OK ACPTE 4 HONORAIRE MAITRISE D OEUVRE LOG SOC OLLIERGUES
2030
90005325123032 -318,82 0,00 0
30/04/2025 OK ACOMPTE 4 HONORAIRE MAITRISE D OEUVRE LOG SOC
OLLIERGUES 2030
90005325122932 1 495,99 0,00 0
30/04/2025 OK ACOMPTE 4 HONORAIRE MAITRISE D OEUVRE LOG SOC
OLLIERGUES 2030
90005325122932 -1 495,99 0,00 0
30/04/2025 OK ACOMPTE 4 HONORAIRE MAITRISE D OEUVRE LOG SOC
OLLIERGUES 2030
90005325122932 -1 495,99 0,00 0 COMMUNAUTE DE COMMUNES AMBERT LIVRADOIS FOREZ - Budget Principal CC ALF 40100 - CA - 2025
Page 422
Modalités et date d’acquisition Désignation du bien N° d’inventaire Valeur d’acquisition (coût historique)
Cumul des
amortissements au
31/12/N
Durée
d’amortissement
en années (2)
30/04/2025 OK ACPTE 4 HONORAIRE MAITRISE D OEUVRE LOG SOC OLLIERGUES
2030
90005325123132 -343,35 0,00 0
30/04/2025 OK ACPTE 4 HONORAIRE MAITRISE D OEUVRE LOG SOC OLLIERGUES
2030
90005325123132 343,35 0,00 0
30/04/2025 OK ACPTE 4 HONORAIRE MAITRISE D OEUVRE LOG SOC OLLIERGUES
2030
90005325123132 -343,35 0,00 0
30/04/2025 OK 4EME ACPTE HONORAIRE MAITRISE D OEUVRE LOG SOC
OLLIERGUES 2030
90005325123232 294,30 0,00 0
30/04/2025 OK 4EME ACPTE HONORAIRE MAITRISE D OEUVRE LOG SOC
OLLIERGUES 2030
90005325123232 -294,30 0,00 0
30/04/2025 OK 4EME ACPTE HONORAIRE MAITRISE D OEUVRE LOG SOC
OLLIERGUES 2030
90005325123232 -294,30 0,00 0
05/05/2025 PRIEURE ST JUST 90007992310032 3 013,87 0,00 0
06/05/2025 Travaux - Gare Utopie 2023-21318-001 243,60 0,00 0
06/05/2025 PARTICIPATION CAPITAL AGENCE FRANCE LOCALE 261-AFL 15 800,00 0,00 0
06/05/2025 PLUI OLLIERGUES 2024-202-003 1 158,00 0,00 0
07/05/2025 Travaux - Gare Utopie 2023-21318-001 504,00 0,00 0
07/05/2025 Travaux - Gare Utopie 2023-21318-001 10 041,80 0,00 0
07/05/2025 MATERIEL INFORMATIQUE 2025 FAIBLE VALEUR BP 2025-21838-001 159,00 0,00 1
09/05/2025 TRAVAUX LOGEMENT MAYRES 2022-2138-006MAYRES 64 795,84 0,00 20
09/05/2025 TRAVAUX LOGEMENT MAYRES 2022-2138-006MAYRES -64 795,84 0,00 20
09/05/2025 TRAVAUX LOGEMENT MAYRES 2022-2138-006MAYRES 983,33 0,00 20
09/05/2025 TRAVAUX LOGEMENT MAYRES 2022-2138-006MAYRES 1 033,14 0,00 20
09/05/2025 TRAVAUX LOGEMENT MAYRES 2022-2138-006MAYRES 1 580,40 0,00 20
09/05/2025 TRAVAUX LOGEMENT MAYRES 2022-2138-006MAYRES 2 000,00 0,00 20
09/05/2025 OK REMPLACEMENT CHAUDIERE A GAZ EN CHAUFFERIE BOIS
GRANULES LOG MAYRES
2022-2158-015 2 000,00 0,00 0
09/05/2025 OK REMPLACEMENT CHAUDIERE A GAZ EN CHAUFFERIE BOIS
GRANULES LOG MAYRES
2022-2158-015 -2 000,00 0,00 0
09/05/2025 OK REMPLACEMENT CHAUDIERE A GAZ EN CHAUFFERIE BOIS
GRANULES LOG MAYRES
2022-2158-015 -2 000,00 0,00 0
09/05/2025 PLUI OLLIERGUES 2024-202-003 523,04 0,00 0
09/05/2025 PLUI OLLIERGUES 2024-202-003 533,96 0,00 0
09/05/2025 REGUL TVA LOGEMENTS SOCIAUX DORE PAR7090004550443332 -33 625,00 0,00 0
09/05/2025 LOGEMENT MAYRES VANNE THERMOSTATIQUE PAR70505-13 1 033,14 0,00 0
09/05/2025 LOGEMENT MAYRES VANNE THERMOSTATIQUE PAR70505-13 -1 033,14 0,00 0
09/05/2025 LOGEMENT MAYRES VANNE THERMOSTATIQUE PAR70505-13 -1 033,14 0,00 0
09/05/2025 PEEP PRABOURE CLOTURE DE SECURISATION DU SITE 2025-2312-002 2 394,00 0,00 0
09/05/2025 PEEP PRABOURE CLOTURE DE SECURISATION DU SITE 2025-2312-002 720,00 0,00 0
09/05/2025 AMENAGEMENT ACCES ISSANDOLANGES PAR701090-13 362,15 0,00 0
09/05/2025 AMENAGEMENT ACCES ISSANDOLANGES PAR701090-13 -362,15 0,00 0
09/05/2025 AMENAGEMENT ACCES ISSANDOLANGES PAR701090-13 -362,15 0,00 0
09/05/2025 OK TRAVAUX INSTALLATION PORTIER AUDI LOG DORE PAR70151-14 -1 077,50 0,00 0 COMMUNAUTE DE COMMUNES AMBERT LIVRADOIS FOREZ - Budget Principal CC ALF 40100 - CA - 2025
Page 423
Modalités et date d’acquisition Désignation du bien N° d’inventaire Valeur d’acquisition (coût historique)
Cumul des
amortissements au
31/12/N
Durée
d’amortissement
en années (2)
09/05/2025 OK INSTALLATION GACHE ELECTRIQUE LOG DORE PAR702015-2313-201-1 -264,00 0,00 0
09/05/2025 OK LOGEMENTS SOCIAUX DE MAYRES PAR702015-2313-24-2 1 580,40 0,00 0
09/05/2025 OK LOGEMENTS SOCIAUX DE MAYRES PAR702015-2313-24-2 -1 580,40 0,00 0
09/05/2025 OK LOGEMENTS SOCIAUX DE MAYRES PAR702015-2313-24-2 -1 580,40 0,00 0
09/05/2025 OK TRAVAUX VENTILATION LOGEMENTS DE mayres PAR702016-2313-24-1 -983,33 0,00 0
09/05/2025 OK TRAVAUX VENTILATION LOGEMENTS DE mayres PAR702016-2313-24-1 983,33 0,00 0
09/05/2025 OK TRAVAUX VENTILATION LOGEMENTS DE mayres PAR702016-2313-24-1 -983,33 0,00 0
09/05/2025 TRAVAUX BATISSE ISSANDOLANGES PAR702016-2313-26 1 288,80 0,00 0
09/05/2025 TRAVAUX BATISSE ISSANDOLANGES PAR702016-2313-26 -1 288,80 0,00 0
09/05/2025 TRAVAUX BATISSE ISSANDOLANGES PAR702016-2313-26 -1 288,80 0,00 0
09/05/2025 AMENAGEMENT ISSANDOLANGES PAR70422 10 836,54 0,00 20
09/05/2025 AMENAGEMENT ISSANDOLANGES PAR70422 -10 836,54 0,00 20
09/05/2025 AMENAGEMENT ISSANDOLANGES PAR70422 362,15 0,00 20
09/05/2025 AMENAGEMENT ISSANDOLANGES PAR70422 1 288,80 0,00 20
09/05/2025 TRAVAUX LOGEMENTS SOCIAUX DORE PAR70621-2013 264,00 0,00 40
09/05/2025 TRAVAUX LOGEMENTS SOCIAUX DORE PAR70621-2013 33 625,00 0,00 40
09/05/2025 TRAVAUX LOGEMENTS SOCIAUX DORE PAR70621-2013 1 077,50 0,00 40
12/05/2025 PEEP PRABOURE CLOTURE DE SECURISATION DU SITE 2025-2312-002 3 066,96 0,00 0
14/05/2025 TRAVAUX PANNEAU PHOTOVOLTAIQUE MDE CUNLHAT 1er acpte 2025-2313-004 250,00 0,00 0
15/05/2025 Rénovation vitraux - Médiathèque Ambert 2025-2316-001 3 633,74 0,00 0
16/05/2025 Installation 2 bornes électriques double Site Anna Rodier 2025-2158-001 15 156,70 1 263,06 6
19/05/2025 TRAVAUX RESTRUCTURATION CCI SIEGE 2024-21318-001 1 100,40 0,00 0
19/05/2025 PLUI OLLIERGUES 2024-202-003 533,96 0,00 0
20/05/2025 Aide à l'achat de VAE Faible valeur 2025-20421-001 300,00 0,00 1
21/05/2025 TRX LOGTS BEURRIERES PAR70726-13 -31 868,13 0,00 0
21/05/2025 Aide à l'achat de VAE Faible valeur 2025-20421-001 300,00 0,00 1
21/05/2025 Etude photovoltaique Piscine 2025-2031-002 7 200,00 0,00 0
21/05/2025 TERRAIN VIVEROLS CASERNE POMPIERS 2025-2111-001 1 044,47 0,00 0
21/05/2025 OK TRAVAUX LOG BEURRIERES PAR702016-2313-24logbeur -1 188,00 0,00 0
21/05/2025 LOGEMENTS SOCIAUX BEURRIERES PAR7075 31 868,13 0,00 40
21/05/2025 LOGEMENTS SOCIAUX BEURRIERES PAR7075 1 188,00 0,00 40
22/05/2025 Aide à l'achat de VAE Faible valeur 2025-20421-001 300,00 0,00 1
22/05/2025 Aide à l'achat de VAE Faible valeur 2025-20421-001 300,00 0,00 1
22/05/2025 Autres immobilisations corporelles de faibles valeurs BP 2025-2188-001 177,60 0,00 1
23/05/2025 Aménagement MDE Marat 2021-2135-011 118 478,46 0,00 0
23/05/2025 Aménagement MDE Marat 2021-2135-011 7 217,04 0,00 0
23/05/2025 Aménagement MDE Marat 2021-2135-011 3 381,97 0,00 0
23/05/2025 Aménagement MDE Marat 2021-2135-011 1 637,09 0,00 0
23/05/2025 Aménagement MDE Marat 2021-2135-011 33 852,00 0,00 0
23/05/2025 Aménagement MDE Marat 2021-2135-011 6 230,40 0,00 0
23/05/2025 Aménagement MDE Marat 2021-2135-011 7 776,00 0,00 0
23/05/2025 Aménagement MDE Marat 2021-2135-011 362,45 0,00 0 COMMUNAUTE DE COMMUNES AMBERT LIVRADOIS FOREZ - Budget Principal CC ALF 40100 - CA - 2025
Page 424
Modalités et date d’acquisition Désignation du bien N° d’inventaire Valeur d’acquisition (coût historique)
Cumul des
amortissements au
31/12/N
Durée
d’amortissement
en années (2)
23/05/2025 Aménagement MDE Marat 2021-2135-011 174,37 0,00 0
23/05/2025 Aménagement MDE Marat 2021-2135-011 845,99 0,00 0
23/05/2025 Aménagement MDE Marat 2021-2135-011 34 123,46 0,00 0
23/05/2025 Aménagement MDE Marat 2021-2135-011 4 554,72 0,00 0
23/05/2025 Aménagement MDE Marat 2021-2135-011 875,88 0,00 0
23/05/2025 Aménagement MDE Marat 2021-2135-011 852,29 0,00 0
23/05/2025 Aménagement MDE Marat 2021-2135-011 2 280,00 0,00 0
23/05/2025 Aménagement MDE Marat 2021-2135-011 1 468,80 0,00 0
23/05/2025 Aménagement MDE Marat 2021-2135-011 894 307,46 0,00 0
23/05/2025 Aménagement MDE Marat 2021-2135-011 22 995,60 0,00 0
23/05/2025 Aménagement MDE Marat 2021-2135-011 -22 995,60 0,00 0
23/05/2025 MULTI ACCUEIL MARAT CPL0290000061520522 894 307,46 0,00 0
23/05/2025 MULTI ACCUEIL MARAT CPL0290000061520522 -894 307,46 0,00 0
23/05/2025 MULTI ACCUEIL MARAT CPL0290000061520522 -894 307,46 0,00 0
23/05/2025 SONDAGE ETUDE SOL - MAISON ENFANCE MARAT CPL022016-EXTENSION 118 478,46 0,00 0
23/05/2025 SONDAGE ETUDE SOL - MAISON ENFANCE MARAT CPL022016-EXTENSION -118 478,46 0,00 0
23/05/2025 SONDAGE ETUDE SOL - MAISON ENFANCE MARAT CPL022016-EXTENSION -118 478,46 0,00 0
23/05/2025 DOUBLAGE CLOISON + PEINTURE LOT 3 - MAISON ENFANCE MARAT CPL022016-2313-EXTENSION 7 217,04 0,00 0
23/05/2025 DOUBLAGE CLOISON + PEINTURE LOT 3 - MAISON ENFANCE MARAT CPL022016-2313-EXTENSION -7 217,04 0,00 0
23/05/2025 DOUBLAGE CLOISON + PEINTURE LOT 3 - MAISON ENFANCE MARAT CPL022016-2313-EXTENSION -7 217,04 0,00 0
23/05/2025 OK Mission de coordination Sécurité et protection 90005554013332 1 468,80 0,00 0
23/05/2025 OK Mission de coordination Sécurité et protection 90005554013332 -1 468,80 0,00 0
23/05/2025 OK Mission de coordination Sécurité et protection 90005554013332 -1 468,80 0,00 0
23/05/2025 OK Garde corps avec porte et portillon escalier + rampe 90005538171732 -2 280,00 0,00 0
23/05/2025 OK Garde corps avec porte et portillon escalier + rampe 90005538171732 -2 280,00 0,00 0
23/05/2025 OK Garde corps avec porte et portillon escalier + rampe 90005538171732 2 280,00 0,00 0
23/05/2025 OK Fourniture et création d'un espace de rangement ALSH MARAT 90005503042932 852,29 0,00 0
23/05/2025 OK Fourniture et création d'un espace de rangement ALSH MARAT 90005503042932 -852,29 0,00 0
23/05/2025 OK Fourniture et création d'un espace de rangement ALSH MARAT 90005503042932 -852,29 0,00 0
23/05/2025 OK Acompte no7 et Solde 90005452372232 875,88 0,00 0
23/05/2025 OK Acompte no7 et Solde 90005452372232 -875,88 0,00 0
23/05/2025 OK Acompte no7 et Solde 90005452372232 -875,88 0,00 0
23/05/2025 OK Electricité - Lot no7 - Acompte no2 90005429701832 4 554,72 0,00 0
23/05/2025 OK Electricité - Lot no7 - Acompte no2 90005429701832 -4 554,72 0,00 0
23/05/2025 OK Electricité - Lot no7 - Acompte no2 90005429701832 -4 554,72 0,00 0
23/05/2025 OK Gros Oeuvre - VRD - Lot no1 - Acompte no2 90005429701232 34 123,46 0,00 0
23/05/2025 OK Gros Oeuvre - VRD - Lot no1 - Acompte no2 90005429701232 -34 123,46 0,00 0
23/05/2025 OK Gros Oeuvre - VRD - Lot no1 - Acompte no2 90005429701232 -34 123,46 0,00 0
23/05/2025 OkAttestation fin travaux contrat acessibilité handicapés+Contrôle technique
Fac
90005425501732 845,99 0,00 0
23/05/2025 OkAttestation fin travaux contrat acessibilité handicapés+Contrôle technique
Fac
90005425501732 -845,99 0,00 0 COMMUNAUTE DE COMMUNES AMBERT LIVRADOIS FOREZ - Budget Principal CC ALF 40100 - CA - 2025
Page 425
Modalités et date d’acquisition Désignation du bien N° d’inventaire Valeur d’acquisition (coût historique)
Cumul des
amortissements au
31/12/N
Durée
d’amortissement
en années (2)
23/05/2025 OkAttestation fin travaux contrat acessibilité handicapés+Contrôle technique
Fac
90005425501732 -845,99 0,00 0
23/05/2025 OK Revêtement de sol PVC - Lot no6 - Acompte no3 90005399282532 174,37 0,00 0
23/05/2025 OK Revêtement de sol PVC - Lot no6 - Acompte no3 90005399282532 -174,37 0,00 0
23/05/2025 OK Revêtement de sol PVC - Lot no6 - Acompte no3 90005399282532 -174,37 0,00 0
23/05/2025 OK Carrelage - Faïence Lot no5 - Acompte no3 90005399075032 362,45 0,00 0
23/05/2025 OK Carrelage - Faïence Lot no5 - Acompte no3 90005399075032 -362,45 0,00 0
23/05/2025 OK Carrelage - Faïence Lot no5 - Acompte no3 90005399075032 -362,45 0,00 0
23/05/2025 OK Charpente - Couverture - Zinguerie Acompte no2 Lot no2 90005300341332 3 381,97 0,00 0
23/05/2025 OK Charpente - Couverture - Zinguerie Acompte no2 Lot no2 90005300341332 -3 381,97 0,00 0
23/05/2025 OK Charpente - Couverture - Zinguerie Acompte no2 Lot no2 90005300341332 -3 381,97 0,00 0
23/05/2025 OK Menuiserie Bois - Acompte no5 - Lot no4 90005313611032 33 852,00 0,00 0
23/05/2025 OK Menuiserie Bois - Acompte no5 - Lot no4 90005313611032 -33 852,00 0,00 0
23/05/2025 OK Menuiserie Bois - Acompte no5 - Lot no4 90005313611032 -33 852,00 0,00 0
23/05/2025 OK Chauffage Climatisation - Acompte no3 - lot no9 90005316712132 6 230,40 0,00 0
23/05/2025 OK Chauffage Climatisation - Acompte no3 - lot no9 90005316712132 -6 230,40 0,00 0
23/05/2025 OK Chauffage Climatisation - Acompte no3 - lot no9 90005316712132 -6 230,40 0,00 0
23/05/2025 OK Plomberie Sanitaire Ventilation - Acompte no2 - Lot no8 90005328090732 7 776,00 0,00 0
23/05/2025 OK Plomberie Sanitaire Ventilation - Acompte no2 - Lot no8 90005328090732 -7 776,00 0,00 0
23/05/2025 OK Plomberie Sanitaire Ventilation - Acompte no2 - Lot no8 90005328090732 -7 776,00 0,00 0
23/05/2025 OK Doublage Cloison Peinture - Acompte no4 - Lot no3 90005308511032 1 637,09 0,00 0
23/05/2025 OK Doublage Cloison Peinture - Acompte no4 - Lot no3 90005308511032 -1 637,09 0,00 0
23/05/2025 OK Doublage Cloison Peinture - Acompte no4 - Lot no3 90005308511032 -1 637,09 0,00 0
26/05/2025 MISE EN SECURITE SITE COTE DU PONT 2025-2312-001 2 786,28 0,00 0
26/05/2025 MATERIEL DE TELEPHONIE FAIBLE VALEUR 2025-2185-001 199,80 0,00 1
27/05/2025 PLAN EAU FOURNOLS 2023-2158-002 864,00 0,00 0
27/05/2025 Frais étude - Côte du Pont 2024-2031-006 4 500,00 0,00 0
27/05/2025 MISE EN SECURITE SITE COTE DU PONT 2025-2312-001 860,50 0,00 0
27/05/2025 CREATION NOUVEAU SANITAIRE SITE ANNA RODIER 2025-2313-003 2 583,56 0,00 0
28/05/2025 Travaux - Gare Utopie 2023-21318-001 8 233,39 0,00 0
02/06/2025 Travaux - Gare Utopie 2023-21318-001 3 533,82 0,00 0
02/06/2025 Autres immobilisations corporelles de faibles valeurs BP 2025-2188-001 912,00 0,00 1
03/06/2025 ATTTRIBUTION DE COMPENSATION 2025 2025-2046-001 6 917,75 0,00 5
03/06/2025 ATTTRIBUTION DE COMPENSATION 2025 2025-2046-001 7 676,25 0,00 5
04/06/2025 Travaux - Gare Utopie 2023-21318-001 231,60 0,00 0
04/06/2025 PLAN EAU FOURNOLS 2023-2158-002 1 350,00 0,00 0
04/06/2025 Autres installations, matériel et outillage technique faible valeur BP 2025-2158-002 124,90 0,00 1
05/06/2025 Travaux - Gare Utopie 2023-21318-001 3 024,00 0,00 0
05/06/2025 Travaux - Gare Utopie 2023-21318-001 19 294,94 0,00 0
05/06/2025 TRAVAUX RESTRUCTURATION CCI SIEGE 2024-21318-001 606,00 0,00 0
05/06/2025 PLUI OLLIERGUES 2024-202-003 524,24 0,00 0
05/06/2025 PLUI VALLEE DE L'ANCE 2024-202-004 154,59 0,00 0 COMMUNAUTE DE COMMUNES AMBERT LIVRADOIS FOREZ - Budget Principal CC ALF 40100 - CA - 2025
Page 426
Modalités et date d’acquisition Désignation du bien N° d’inventaire Valeur d’acquisition (coût historique)
Cumul des
amortissements au
31/12/N
Durée
d’amortissement
en années (2)
05/06/2025 Travaux - rénovation médiathèque Cunlhat 2025-2317-001 7 814,21 0,00 0
05/06/2025 Autres immobilisations corporelles de faibles valeurs BP 2025-2188-001 153,99 0,00 1
06/06/2025 LOGEMENT T4 BOULANGERIE LE BRUGERON CPL0007--121 587,33 0,00 0
06/06/2025 LOGEMENT T4 BOULANGERIE LE BRUGERON CPL0007--121 -587,33 0,00 0
06/06/2025 LOGEMENT T4 BOULANGERIE LE BRUGERON CPL0007--121 -587,33 0,00 0
06/06/2025 LOGEMENT T4 BOULANGERIE LE BRUGERON CPL0008-121 150 408,57 0,00 20
06/06/2025 LOGEMENT T4 BOULANGERIE LE BRUGERON CPL0008-121 -150 408,57 0,00 20
06/06/2025 LOGEMENT T4 BOULANGERIE LE BRUGERON CPL0008-121 587,33 0,00 20
06/06/2025 LOGEMENT T4 BOULANGERIE LE BRUGERON CPL0008-121 6 762,09 0,00 20
06/06/2025 LOGEMENT T4 BOULANGERIE LE BRUGERON CPL0008-121 2 948,42 0,00 20
06/06/2025 LOGEMENT T4 BOULANGERIE LE BRUGERON CPL0008-121 10 100,97 0,00 20
06/06/2025 LOGEMENT T4 BOULANGERIE LE BRUGERON CPL0008-121 1 281,31 0,00 20
06/06/2025 LOGEMENT T4 BOULANGERIE LE BRUGERON CPL0008-121 412,62 0,00 20
06/06/2025 LOGEMENT T4 BOULANGERIE LE BRUGERON CPL002009-T4 6 762,09 0,00 0
06/06/2025 LOGEMENT T4 BOULANGERIE LE BRUGERON CPL002009-T4 -6 762,09 0,00 0
06/06/2025 LOGEMENT T4 BOULANGERIE LE BRUGERON CPL002009-T4 -6 762,09 0,00 0
06/06/2025 LOGEMENT T4 BOULANGERIE LE BRUGERON CPL0090000189090012 2 948,42 0,00 0
06/06/2025 LOGEMENT T4 BOULANGERIE LE BRUGERON CPL0090000189090012 -2 948,42 0,00 0
06/06/2025 LOGEMENT T4 BOULANGERIE LE BRUGERON CPL0090000189090012 -2 948,42 0,00 0
06/06/2025 LOGEMENT T4 BOULANGERIE LE BRUGERON CPL0090000189090112 10 100,97 0,00 0
06/06/2025 LOGEMENT T4 BOULANGERIE LE BRUGERON CPL0090000189090112 -10 100,97 0,00 0
06/06/2025 LOGEMENT T4 BOULANGERIE LE BRUGERON CPL0090000189090112 -10 100,97 0,00 0
06/06/2025 LOGEMENT T4 BOULANGERIE LE BRUGERON CPL0090000189090212 1 281,31 0,00 0
06/06/2025 LOGEMENT T4 BOULANGERIE LE BRUGERON CPL0090000189090212 -1 281,31 0,00 0
06/06/2025 LOGEMENT T4 BOULANGERIE LE BRUGERON CPL0090000189090212 -1 281,31 0,00 0
06/06/2025 LOGEMENT T4 BOULANGERIE LE BRUGERON CPL0090000193216012 412,62 0,00 0
06/06/2025 LOGEMENT T4 BOULANGERIE LE BRUGERON CPL0090000193216012 -412,62 0,00 0
06/06/2025 LOGEMENT T4 BOULANGERIE LE BRUGERON CPL0090000193216012 -412,62 0,00 0
06/06/2025 RENOVATION PISCINE AMBERT 2018-21318-001 35 937,04 0,00 0
10/06/2025 Travaux - Gare Utopie 2023-21318-001 27 167,17 0,00 0
10/06/2025 Travaux - Gare Utopie 2023-21318-001 30 824,88 0,00 0
10/06/2025 Diagnostic énergétique piscine 2023-2031-005 28 776,00 0,00 0
10/06/2025 BATIMENT CIAS - TRAVAUX 2135-MSAP AMBERT 44 406,39 0,00 20
10/06/2025 BATIMENT CIAS - TRAVAUX 2135-MSAP AMBERT -44 406,39 0,00 20
10/06/2025 Logements Residence Les Melezes PAM01203125 19 163,04 0,00 0
10/06/2025 Logements Residence Les Melezes PAM01203125 -19 163,04 0,00 0
10/06/2025 Logements Residence Les Melezes PAM01203125 -19 163,04 0,00 0
10/06/2025 TRX LES MELEZES JOB PAM01213802 13 836,21 0,00 0
10/06/2025 TRX LES MELEZES JOB PAM01213802 -13 836,21 0,00 0
10/06/2025 TRX LES MELEZES JOB PAM01213802 -13 836,21 0,00 0
10/06/2025 LES MELEZES JOB OP 122 PAM01213805 136 749,54 0,00 0
10/06/2025 LES MELEZES JOB OP 122 PAM01213805 -136 749,54 0,00 0 COMMUNAUTE DE COMMUNES AMBERT LIVRADOIS FOREZ - Budget Principal CC ALF 40100 - CA - 2025
Page 427
Modalités et date d’acquisition Désignation du bien N° d’inventaire Valeur d’acquisition (coût historique)
Cumul des
amortissements au
31/12/N
Durée
d’amortissement
en années (2)
10/06/2025 LES MELEZES JOB OP 122 PAM01213805 -136 749,54 0,00 0
10/06/2025 LOGEMENTS LES MELEZES OP 122 PAM012313012 448 664,87 0,00 40
10/06/2025 LOGEMENTS LES MELEZES OP 122 PAM012313012 -448 664,87 0,00 40
10/06/2025 LOGEMENTS LES MELEZES OP 122 PAM012313012 19 163,04 0,00 40
10/06/2025 LOGEMENTS LES MELEZES OP 122 PAM012313012 13 836,21 0,00 40
10/06/2025 LOGEMENTS LES MELEZES OP 122 PAM012313012 136 749,54 0,00 40
10/06/2025 Diagnostic et étude énergétique Piscine à régulariser 2025-2313-001 28 776,00 0,00 0
10/06/2025 Diagnostic et étude énergétique Piscine à régulariser 2025-2313-001 -28 776,00 0,00 0
10/06/2025 Diagnostic et étude énergétique Piscine à régulariser 2025-2313-001 -28 776,00 0,00 0
10/06/2025 SALLE DE LOISIRS LES MELEZES JOB OP 119 PAM01213804 61 986,96 0,00 0
10/06/2025 SALLE DE LOISIRS LES MELEZES JOB OP 119 PAM01213804 -61 986,96 0,00 0
10/06/2025 SALLE DE LOISIRS LES MELEZES JOB OP 119 PAM01213804 2 318,74 0,00 0
10/06/2025 SALLE DE LOISIRS LES MELEZES JOB OP 119 PAM01213804 210 024,55 0,00 0
10/06/2025 LES MELEZES OP 119 PAM012313011 210 024,55 0,00 0
10/06/2025 LES MELEZES OP 119 PAM012313011 -210 024,55 0,00 0
10/06/2025 LES MELEZES OP 119 PAM012313011 -210 024,55 0,00 0
10/06/2025 ETUDE LOC ASSOC LES MELEZES PAM01203126 2 318,74 0,00 0
10/06/2025 ETUDE LOC ASSOC LES MELEZES PAM01203126 -2 318,74 0,00 0
10/06/2025 ETUDE LOC ASSOC LES MELEZES PAM01203126 -2 318,74 0,00 0
10/06/2025 RENOVATION PISCINE AMBERT 2018-21318-001 6 268 548,55 0,00 0
10/06/2025 RENOVATION PISCINE AMBERT 2018-21318-001 -6 268 548,55 0,00 0
10/06/2025 RENOVATION PISCINE AMBERT 2018-21318-001 2 437,20 0,00 0
10/06/2025 RENOVATION PISCINE AMBERT 2018-21318-001 498,55 0,00 0
10/06/2025 RENOVATION PISCINE AMBERT 2018-21318-001 656,45 0,00 0
10/06/2025 RENOVATION PISCINE AMBERT 2018-21318-001 3 778,80 0,00 0
10/06/2025 RENOVATION PISCINE AMBERT 2018-21318-001 2 112,96 0,00 0
10/06/2025 RENOVATION PISCINE AMBERT 2018-21318-001 27 278,41 0,00 0
10/06/2025 RENOVATION PISCINE AMBERT 2018-21318-001 3 928,90 0,00 0
10/06/2025 RENOVATION PISCINE AMBERT 2018-21318-001 4 535,28 0,00 0
10/06/2025 RENOVATION PISCINE AMBERT 2018-21318-001 3 384,00 0,00 0
10/06/2025 RENOVATION PISCINE AMBERT 2018-21318-001 21 231,12 0,00 0
10/06/2025 RENOVATION PISCINE AMBERT 2018-21318-001 12 965,76 0,00 0
10/06/2025 RENOVATION PISCINE AMBERT 2018-21318-001 10 306,92 0,00 0
10/06/2025 RENOVATION PISCINE AMBERT 2018-21318-001 1 463,04 0,00 0
10/06/2025 RENOVATION PISCINE AMBERT 2018-21318-001 2 946,67 0,00 0
10/06/2025 RENOVATION PISCINE AMBERT 2018-21318-001 2 946,96 0,00 0
10/06/2025 RENOVATION PISCINE AMBERT 2018-21318-001 2 016,00 0,00 0
10/06/2025 RENOVATION PISCINE AMBERT 2018-21318-001 14 906,88 0,00 0
10/06/2025 RENOVATION PISCINE AMBERT 2018-21318-001 7 219,44 0,00 0
10/06/2025 OK 1er acompte mission CTC - Piscine Ambert 90005598480932 2 437,20 0,00 0
10/06/2025 OK 1er acompte mission CTC - Piscine Ambert 90005598480932 -2 437,20 0,00 0
10/06/2025 OK 1er acompte mission CTC - Piscine Ambert 90005598480932 -2 437,20 0,00 0 COMMUNAUTE DE COMMUNES AMBERT LIVRADOIS FOREZ - Budget Principal CC ALF 40100 - CA - 2025
Page 428
Modalités et date d’acquisition Désignation du bien N° d’inventaire Valeur d’acquisition (coût historique)
Cumul des
amortissements au
31/12/N
Durée
d’amortissement
en années (2)
10/06/2025 OK Appel d'offres - Réhabilitation piscine Ambert 90005583732032 498,55 0,00 0
10/06/2025 OK Appel d'offres - Réhabilitation piscine Ambert 90005583732032 -498,55 0,00 0
10/06/2025 OK Appel d'offres - Réhabilitation piscine Ambert 90005583732032 -498,55 0,00 0
10/06/2025 OK Appels d'offres Rénovation Piscine d'Ambert 90005558053532 656,45 0,00 0
10/06/2025 OK Appels d'offres Rénovation Piscine d'Ambert 90005558053532 -656,45 0,00 0
10/06/2025 OK Appels d'offres Rénovation Piscine d'Ambert 90005558053532 -656,45 0,00 0
10/06/2025 OK Etude géotechnique MIssions G2 PRO + G5 - Réhabilitation piscine
Ambert
90005548701832 3 778,80 0,00 0
10/06/2025 OK Etude géotechnique MIssions G2 PRO + G5 - Réhabilitation piscine
Ambert
90005548701832 -3 778,80 0,00 0
10/06/2025 OK Etude géotechnique MIssions G2 PRO + G5 - Réhabilitation piscine
Ambert
90005548701832 -3 778,80 0,00 0
10/06/2025 OKAcompte No2 -Maîtrise d'Oeuvre TrancheConditionnelle Réhabilitation
Piscine Am
90005526291932 2 112,96 0,00 0
10/06/2025 OKAcompte No2 -Maîtrise d'Oeuvre TrancheConditionnelle Réhabilitation
Piscine Am
90005526291932 -2 112,96 0,00 0
10/06/2025 OKAcompte No2 -Maîtrise d'Oeuvre TrancheConditionnelle Réhabilitation
Piscine Am
90005526291932 -2 112,96 0,00 0
10/06/2025 OKAcompte No2 -Maîtrise d'Oeuvre TrancheConditionnelle Réhabilitation
Piscine Am
90005526292132 27 278,41 0,00 0
10/06/2025 OKAcompte No2 -Maîtrise d'Oeuvre TrancheConditionnelle Réhabilitation
Piscine Am
90005526292132 -27 278,41 0,00 0
10/06/2025 OKAcompte No2 -Maîtrise d'Oeuvre TrancheConditionnelle Réhabilitation
Piscine Am
90005526292132 -27 278,41 0,00 0
10/06/2025 OK Acompte No2-Maîtrise d'Oeuvre TrancheConditionnelle Réhabilitation
Piscine Am
90005526292432 3 928,90 0,00 0
10/06/2025 OK Acompte No2-Maîtrise d'Oeuvre TrancheConditionnelle Réhabilitation
Piscine Am
90005526292432 -3 928,90 0,00 0
10/06/2025 OK Acompte No2-Maîtrise d'Oeuvre TrancheConditionnelle Réhabilitation
Piscine Am
90005526292432 -3 928,90 0,00 0
10/06/2025 OKAcompte No2 -Maîtrise d'Oeuvre TrancheConditionnelle Réhabilitation
Piscine A
90005526292532 4 535,28 0,00 0
10/06/2025 OKAcompte No2 -Maîtrise d'Oeuvre TrancheConditionnelle Réhabilitation
Piscine A
90005526292532 -4 535,28 0,00 0
10/06/2025 OKAcompte No2 -Maîtrise d'Oeuvre TrancheConditionnelle Réhabilitation
Piscine A
90005526292532 -4 535,28 0,00 0
10/06/2025 OKAcompte No2 -Maîtrise d'Oeuvre TrancheConditionnelle Réhabilitation
Piscine Am
90005526292332 3 384,00 0,00 0
10/06/2025 OKAcompte No2 -Maîtrise d'Oeuvre TrancheConditionnelle Réhabilitation
Piscine Am
90005526292332 -3 384,00 0,00 0
10/06/2025 OKAcompte No2 -Maîtrise d'Oeuvre TrancheConditionnelle Réhabilitation
Piscine Am
90005526292332 -3 384,00 0,00 0
10/06/2025 OK Acompte No2-Maîtrise d'Oeuvre TrancheConditionnelle Réhabilitation
Piscine Am
90005526292032 21 231,12 0,00 0 COMMUNAUTE DE COMMUNES AMBERT LIVRADOIS FOREZ - Budget Principal CC ALF 40100 - CA - 2025
Page 429
Modalités et date d’acquisition Désignation du bien N° d’inventaire Valeur d’acquisition (coût historique)
Cumul des
amortissements au
31/12/N
Durée
d’amortissement
en années (2)
10/06/2025 OK Acompte No2-Maîtrise d'Oeuvre TrancheConditionnelle Réhabilitation
Piscine Am
90005526292032 -21 231,12 0,00 0
10/06/2025 OK Acompte No2-Maîtrise d'Oeuvre TrancheConditionnelle Réhabilitation
Piscine Am
90005526292032 -21 231,12 0,00 0
10/06/2025 OKAcompte No2 -Maîtrise d'Oeuvre TrancheConditionnelle Réhabilitation
Piscine Am
90005526292232 12 965,76 0,00 0
10/06/2025 OKAcompte No2 -Maîtrise d'Oeuvre TrancheConditionnelle Réhabilitation
Piscine Am
90005526292232 -12 965,76 0,00 0
10/06/2025 OKAcompte No2 -Maîtrise d'Oeuvre TrancheConditionnelle Réhabilitation
Piscine Am
90005526292232 -12 965,76 0,00 0
10/06/2025 OKAcompte No1 -Maîtrise d'Oeuvre TrancheConditionnelle Réhabilitation
Piscine Am
90005519530432 10 306,92 0,00 0
10/06/2025 OKAcompte No1 -Maîtrise d'Oeuvre TrancheConditionnelle Réhabilitation
Piscine Am
90005519530432 -10 306,92 0,00 0
10/06/2025 OKAcompte No1 -Maîtrise d'Oeuvre TrancheConditionnelle Réhabilitation
Piscine Am
90005519530432 -10 306,92 0,00 0
10/06/2025 OK Acompte No1-Maîtrise d'Oeuvre TrancheConditionnelle Réhabilitation
Piscine Am
90005519491232 1 463,04 0,00 0
10/06/2025 OK Acompte No1-Maîtrise d'Oeuvre TrancheConditionnelle Réhabilitation
Piscine Am
90005519491232 -1 463,04 0,00 0
10/06/2025 OK Acompte No1-Maîtrise d'Oeuvre TrancheConditionnelle Réhabilitation
Piscine Am
90005519491232 -1 463,04 0,00 0
10/06/2025 OKAcompte No1 -Maîtrise d'Oeuvre TrancheConditionnelle Réhabilitation
Piscine Am
90005519490832 2 946,67 0,00 0
10/06/2025 OKAcompte No1 -Maîtrise d'Oeuvre TrancheConditionnelle Réhabilitation
Piscine Am
90005519490832 -2 946,67 0,00 0
10/06/2025 OKAcompte No1 -Maîtrise d'Oeuvre TrancheConditionnelle Réhabilitation
Piscine Am
90005519490832 -2 946,67 0,00 0
10/06/2025 OKAcompte No1 -Maîtrise d'Oeuvre TrancheConditionnelle Réhabilitation
Piscine Am
90005519490732 2 946,96 0,00 0
10/06/2025 OKAcompte No1 -Maîtrise d'Oeuvre TrancheConditionnelle Réhabilitation
Piscine Am
90005519490732 -2 946,96 0,00 0
10/06/2025 OKAcompte No1 -Maîtrise d'Oeuvre TrancheConditionnelle Réhabilitation
Piscine Am
90005519490732 -2 946,96 0,00 0
10/06/2025 OKAcompte No1 -Maîtrise d'Oeuvre TrancheConditionnelle Réhabilitation
Piscine Am
90005519491032 2 016,00 0,00 0
10/06/2025 OKAcompte No1 -Maîtrise d'Oeuvre TrancheConditionnelle Réhabilitation
Piscine Am
90005519491032 -2 016,00 0,00 0
10/06/2025 OKAcompte No1 -Maîtrise d'Oeuvre TrancheConditionnelle Réhabilitation
Piscine Am
90005519491032 -2 016,00 0,00 0
10/06/2025 OK Acompte No1-Maîtrise d'Oeuvre TrancheConditionnelle Réhabilitation
Piscine Am
90005519491132 14 906,88 0,00 0
10/06/2025 OK Acompte No1-Maîtrise d'Oeuvre TrancheConditionnelle Réhabilitation
Piscine Am
90005519491132 -14 906,88 0,00 0 COMMUNAUTE DE COMMUNES AMBERT LIVRADOIS FOREZ - Budget Principal CC ALF 40100 - CA - 2025
Page 430
Modalités et date d’acquisition Désignation du bien N° d’inventaire Valeur d’acquisition (coût historique)
Cumul des
amortissements au
31/12/N
Durée
d’amortissement
en années (2)
10/06/2025 OK Acompte No1-Maîtrise d'Oeuvre TrancheConditionnelle Réhabilitation
Piscine Am
90005519491132 -14 906,88 0,00 0
10/06/2025 OKAcompte No1 -Maîtrise d'Oeuvre TrancheConditionnelle Réhabilitation
Piscine Am
90005519490932 7 219,44 0,00 0
10/06/2025 OKAcompte No1 -Maîtrise d'Oeuvre TrancheConditionnelle Réhabilitation
Piscine Am
90005519490932 -7 219,44 0,00 0
10/06/2025 OKAcompte No1 -Maîtrise d'Oeuvre TrancheConditionnelle Réhabilitation
Piscine Am
90005519490932 -7 219,44 0,00 0
11/06/2025 Travaux - Gare Utopie 2023-21318-001 1 800,00 0,00 0
11/06/2025 MATERIEL DE BUREAU ET MOBILIER FAIBLE VALEUR 2025-21848-001 356,48 0,00 1
11/06/2025 AIDE HABITAT RENOVATION ENERGETIQUE FAIBLE VALEUR 2025-20422-001 836,00 0,00 1
11/06/2025 Autres immobilisations corporelles de faibles valeurs BP 2025-2188-001 864,00 0,00 1
12/06/2025 AIDE HABITAT RENOVATION ENERGETIQUE FAIBLE VALEUR 2025-20422-001 832,35 0,00 1
12/06/2025 AIDE HABITAT AUTONOMIE DE LA PERSONNE FAIBLE VALEUR 2025-20422-002 48,00 0,00 1
12/06/2025 AIDE HABITAT AUTONOMIE DE LA PERSONNE FAIBLE VALEUR 2025-20422-002 766,00 0,00 1
12/06/2025 AIDE OPAH TRAVAUX LOURDS DEUX LOGEMENTS SAUVADE Sylvain 2025-20422-009 10 044,00 167,40 30
12/06/2025 PUBLICATION AVIS APPEL OFFRE REALISATION DPE 2025-2033-003 634,37 0,00 0
13/06/2025 AIDE HABITAT RENOVATION ENERGETIQUE FAIBLE VALEUR 2025-20422-001 1 000,00 0,00 1
13/06/2025 AIDE OPAH RU FACADES GALHARRET Edouard 2025-20422-010 1 027,00 102,70 5
13/06/2025 AIDE COMPLEMENTAIRE TRAVAUX RENOVATION ENERGETIQUE
MATERIAUX BIO SOURCES OPAH
2025-20422-011 1 500,00 150,00 5
13/06/2025 AIDE FACADE OPAH DELAYRE Roger 2025-20422-012 2 182,00 218,20 5
13/06/2025 AIDE AUX COMMERCES_ACQUISITION MATERIEL GARAGE CANEVET2025-20421-004 3 695,00 369,50 5
13/06/2025 AIDE AUX COMMERCES_MATERIEL PRO ET ENSEIGNE CHEVALEYRE
CORALINE
2025-20421-005 1 746,63 174,67 5
13/06/2025 AIDE AUX COMMERCES_AMENAGEMENT ESPACE COMMERCIAL
FLEURS ET CREATION
2025-20422-013 5 000,00 500,00 5
17/06/2025 MATERIEL DE BUREAU ET MOBILIER FAIBLE VALEUR 2025-21848-001 599,00 0,00 1
17/06/2025 MATERIEL DE BUREAU ET MOBILIER FAIBLE VALEUR 2025-21848-001 338,99 0,00 1
17/06/2025 Autres immobilisations corporelles de faibles valeurs BP 2025-2188-001 93,68 0,00 1
20/06/2025 MATERIEL INFORMATIQUE 2025 FAIBLE VALEUR BP 2025-21838-001 380,00 0,00 1
20/06/2025 MATERIEL INFORMATIQUE 2025 FAIBLE VALEUR BP 2025-21838-001 694,00 0,00 1
20/06/2025 MATERIEL INFORMATIQUE 2025 FAIBLE VALEUR BP 2025-21838-001 380,00 0,00 1
20/06/2025 Autres immobilisations corporelles de faibles valeurs BP 2025-2188-001 299,90 0,00 1
20/06/2025 MATERIEL DE TELEPHONIE FAIBLE VALEUR 2025-2185-001 477,00 0,00 1
23/06/2025 PLUI OLLIERGUES 2024-202-003 408,00 0,00 0
23/06/2025 LOGICIEL PORTAGE REPAS - ARCHE MC2 2025-2051-003 890,00 0,00 0
25/06/2025 Autres immobilisations corporelles de faibles valeurs BP 2025-2188-001 148,87 0,00 1
25/06/2025 VILLAGE VACANCES LA O LE BRUGERON CPL0007-115 13 111,17 0,00 40
25/06/2025 HONORAIRES CENTRE ACCUEIL CPL0011-HONORAIRES -13 111,17 0,00 0
26/06/2025 PLAN EAU FOURNOLS 2023-2158-002 33 672,00 0,00 0
26/06/2025 PLAN EAU FOURNOLS 2023-2158-002 -33 672,00 0,00 0 COMMUNAUTE DE COMMUNES AMBERT LIVRADOIS FOREZ - Budget Principal CC ALF 40100 - CA - 2025
Page 431
Modalités et date d’acquisition Désignation du bien N° d’inventaire Valeur d’acquisition (coût historique)
Cumul des
amortissements au
31/12/N
Durée
d’amortissement
en années (2)
26/06/2025 INSTALLATION PANNEAUX PHOTOVOLTAIQUES (SOLAIRE DOME) 2023-2031-007 -864,00 0,00 0
26/06/2025 TRAVAUX RESTRUCTURATION CCI SIEGE 2024-21318-001 1 116,00 0,00 0
26/06/2025 Travaux traitement acoustique - ALSH Arlanc 2024-2314-004 1 440,00 0,00 0
26/06/2025 POSE PANNEAU PHOTOVOLTAIQUE MDE EGLISOLLES 2025-2317-002 864,00 0,00 0
26/06/2025 INSTALLATION PANNEAU PHOTOVOLTAIQUE SITE ANNA RODIER 2025-2313-002 864,00 0,00 0
26/06/2025 TRAVAUX ISOLATION PHONIQUE REFECTOIRE MDE EGLISOLLES 2025-2314-001 1 974,00 0,00 0
27/06/2025 INSTALLATION PANNEAUX PHOTOVOLTAIQUES (SOLAIRE DOME) 2023-2031-007 864,00 0,00 0
27/06/2025 INSTALLATION PANNEAUX PHOTOVOLTAIQUES (SOLAIRE DOME) 2023-2031-007 -864,00 0,00 0
27/06/2025 INSTALLATION PANNEAUX PHOTOVOLTAIQUES (SOLAIRE DOME) 2023-2031-007 -864,00 0,00 0
27/06/2025 Etude confort acoustique - ALSH Arlanc 2024-2031-004 1 440,00 0,00 0
27/06/2025 Etude confort acoustique - ALSH Arlanc 2024-2031-004 -1 440,00 0,00 0
27/06/2025 Etude confort acoustique - ALSH Arlanc 2024-2031-004 -1 440,00 0,00 0
30/06/2025 Travaux - Gare Utopie 2023-21318-001 1 084,22 0,00 0
30/06/2025 Travaux - Gare Utopie 2023-21318-001 2 115,60 0,00 0
30/06/2025 etude acoustique réfectoire MDE EGLISOLLES 2024-2031-001 1 974,00 0,00 0
30/06/2025 etude acoustique réfectoire MDE EGLISOLLES 2024-2031-001 -1 974,00 0,00 0
30/06/2025 etude acoustique réfectoire MDE EGLISOLLES 2024-2031-001 -1 974,00 0,00 0
30/06/2025 Autres immobilisations corporelles de faibles valeurs BP 2025-2188-001 418,74 0,00 1
30/06/2025 PUBLICATION MARCHE INSTALLATION PANNEAUX
PHOTOVOLTAIQUES (SOLAIRE DOME)
2023-2031-010 864,00 0,00 0
30/06/2025 PUBLICATION MARCHE INSTALLATION PANNEAUX
PHOTOVOLTAIQUES (SOLAIRE DOME)
2023-2031-010 -864,00 0,00 0
30/06/2025 PUBLICATION MARCHE INSTALLATION PANNEAUX
PHOTOVOLTAIQUES (SOLAIRE DOME)
2023-2031-010 -864,00 0,00 0
01/07/2025 Autres immobilisations corporelles de faibles valeurs BP 2025-2188-001 664,00 0,00 1
01/07/2025 Autres immobilisations corporelles de faibles valeurs BP 2025-2188-001 375,00 0,00 1
02/07/2025 TRAVAUX RESTRUCTURATION CCI SIEGE 2024-21318-001 2 400,00 0,00 0
03/07/2025 Travaux - Gare Utopie 2023-21318-001 8 689,16 0,00 0
03/07/2025 Travaux - Gare Utopie 2023-21318-001 7 406,40 0,00 0
03/07/2025 AIDE AUX COMMERCES_ACQUISITION MATERIEL PROFESSIONNEL LE
RELAIS DE LA FONTAINE
2025-20421-006 1 456,10 121,34 5
04/07/2025 Travaux - Gare Utopie 2023-21318-001 219,60 0,00 0
04/07/2025 PLU AMBERT 2024-202-002 7 770,00 0,00 0
04/07/2025 PLUI VALLEE DE L'ANCE 2024-202-004 6 264,00 0,00 0
04/07/2025 Autres immobilisations corporelles de faibles valeurs BP 2025-2188-001 118,95 0,00 1
05/07/2025 Autres immobilisations corporelles de faibles valeurs BP 2025-2188-001 124,97 0,00 1
07/07/2025 Autres immobilisations corporelles de faibles valeurs BP 2025-2188-001 151,00 0,00 1
08/07/2025 Travaux - Gare Utopie 2023-21318-001 12 155,26 0,00 0
08/07/2025 Frais étude - Côte du Pont 2024-2031-006 4 800,00 0,00 0
08/07/2025 MATERIEL DE BUREAU ET MOBILIER FAIBLE VALEUR 2025-21848-001 2 939,00 0,00 1
09/07/2025 Autres immobilisations corporelles de faibles valeurs BP 2025-2188-001 151,20 0,00 1
09/07/2025 Autres immobilisations corporelles de faibles valeurs BP 2025-2188-001 134,69 0,00 1 COMMUNAUTE DE COMMUNES AMBERT LIVRADOIS FOREZ - Budget Principal CC ALF 40100 - CA - 2025
Page 432
Modalités et date d’acquisition Désignation du bien N° d’inventaire Valeur d’acquisition (coût historique)
Cumul des
amortissements au
31/12/N
Durée
d’amortissement
en années (2)
10/07/2025 Frais étude - Côte du Pont 2024-2031-006 3 900,00 0,00 0
10/07/2025 Autres immobilisations corporelles de faibles valeurs BP 2025-2188-001 1 158,09 0,00 1
11/07/2025 Autres immobilisations corporelles de faibles valeurs BP 2025-2188-001 424,92 0,00 1
15/07/2025 Autres immobilisations corporelles de faibles valeurs BP 2025-2188-001 196,48 0,00 1
15/07/2025 Panneaux exposition pastoralisme - Patrimoine 2025-2158-007 897,60 0,00 0
16/07/2025 ZA SAINT-ANTHEME_AMENAGEMENT 2025-21531-001 1 452,75 0,00 0
18/07/2025 AIDE HABITAT RENOVATION ENERGETIQUE FAIBLE VALEUR 2025-20422-001 1 000,00 0,00 1
18/07/2025 AIDE HABITAT RENOVATION ENERGETIQUE FAIBLE VALEUR 2025-20422-001 1 000,00 0,00 1
18/07/2025 AIDE HABITAT AUTONOMIE DE LA PERSONNE FAIBLE VALEUR 2025-20422-002 466,00 0,00 1
18/07/2025 AIDE HABITAT AUTONOMIE DE LA PERSONNE FAIBLE VALEUR 2025-20422-002 197,00 0,00 1
18/07/2025 AIDE HABITAT AUTONOMIE DE LA PERSONNE FAIBLE VALEUR 2025-20422-002 600,00 0,00 1
18/07/2025 AIDE HABITAT AUTONOMIE DE LA PERSONNE FAIBLE VALEUR 2025-20422-002 425,00 0,00 1
18/07/2025 Autres immobilisations corporelles de faibles valeurs BP 2025-2188-001 334,39 0,00 1
18/07/2025 Autres immobilisations corporelles de faibles valeurs BP 2025-2188-001 85,14 0,00 1
18/07/2025 Autres immobilisations corporelles de faibles valeurs BP 2025-2188-001 332,50 0,00 1
21/07/2025 TRAVAUX RESTRUCTURATION CCI SIEGE 2024-21318-001 1 101,60 0,00 0
21/07/2025 Autres immobilisations corporelles de faibles valeurs BP 2025-2188-001 140,00 0,00 1
21/07/2025 Autres immobilisations corporelles de faibles valeurs BP 2025-2188-001 297,60 0,00 1
22/07/2025 TRAVAUX TERRAIN CASERNE POMPIERS SDIS VIVEROLS 2025-2313-005 9 258,18 0,00 0
23/07/2025 Autres immobilisations corporelles de faibles valeurs BP 2025-2188-001 125,15 0,00 1
24/07/2025 PLU AMBERT 2024-202-002 10 752,00 0,00 0
24/07/2025 RESTRUCTURATION MDE ARLANC 2024-21318-002 609,60 0,00 0
24/07/2025 TERRAIN VIVEROLS CASERNE POMPIERS 2025-2111-001 36,00 0,00 0
24/07/2025 Acquisition matériel scénique Montpeloux - Matériel rangement 2025-2158-005 702,00 48,75 6
24/07/2025 Acquisition matériel scénique Montpeloux - Matériel son 2025-2158-004 4 257,60 295,67 6
24/07/2025 Acquisition matériel scénique Montpeloux - Matériel lumière 2025-2158-003 12 412,80 862,00 6
24/07/2025 Acquisition matériel scénique Montpeloux - Matériel de liaison (cables,
tubes..
2025-2158-006 423,12 29,38 6
25/07/2025 REALISATION D'UN MARQUAGE SUR ALGECO - SIEGE CCI 2025-2188-006 1 760,40 122,25 6
25/07/2025 PEEP PRABOURE_PLANCHES DE SECURISATION DU SITE
(FENETRES)
2025-21351-003 1 228,72 15,36 20
28/07/2025 Travaux - Gare Utopie 2023-21318-001 17 802,00 0,00 0
28/07/2025 TRAVAUX RESTRUCTURATION CCI SIEGE 2024-21318-001 68 455,38 0,00 0
28/07/2025 MATERIEL DE BUREAU ET MOBILIER FAIBLE VALEUR 2025-21848-001 775,20 0,00 1
28/07/2025 Autres immobilisations corporelles de faibles valeurs BP 2025-2188-001 385,95 0,00 1
28/07/2025 Autres immobilisations corporelles de faibles valeurs BP 2025-2188-001 1 752,00 0,00 1
28/07/2025 AERODROME_AMENAGEMENT EXTERIEUR (accueil gens du voyage) 2025-2128-001 1 584,00 0,00 0
29/07/2025 PLAN EAU FOURNOLS 2023-2158-002 2 025,00 0,00 0
29/07/2025 TRAVAUX RESTRUCTURATION CCI SIEGE 2024-21318-001 60 921,30 0,00 0
29/07/2025 PLU AMBERT 2024-202-002 5 970,00 0,00 0
29/07/2025 PLUI VALLEE DE L'ANCE 2024-202-004 7 488,00 0,00 0
29/07/2025 PLUI VALLEE DE L'ANCE 2024-202-004 3 480,00 0,00 0 COMMUNAUTE DE COMMUNES AMBERT LIVRADOIS FOREZ - Budget Principal CC ALF 40100 - CA - 2025
Page 433
Modalités et date d’acquisition Désignation du bien N° d’inventaire Valeur d’acquisition (coût historique)
Cumul des
amortissements au
31/12/N
Durée
d’amortissement
en années (2)
30/07/2025 Diagnostic énergétique piscine 2023-2031-005 1 848,00 0,00 0
31/07/2025 Travaux - Gare Utopie 2023-21318-001 13 227,43 0,00 0
01/08/2025 PLAN EAU FOURNOLS 2023-2158-002 1 350,00 0,00 0
04/08/2025 TRAVAUX RESTRUCTURATION CCI SIEGE 2024-21318-001 25 627,31 0,00 0
04/08/2025 TRAVAUX RESTRUCTURATION CCI SIEGE 2024-21318-001 62 788,34 0,00 0
04/08/2025 ZA SAINT-ANTHEME_AMENAGEMENT 2025-21531-001 3 564,00 0,00 0
04/08/2025 ZA SAINT-ANTHEME_AMENAGEMENT 2025-21531-001 1 889,76 0,00 0
05/08/2025 Travaux - Gare Utopie 2023-21318-001 207,60 0,00 0
05/08/2025 TRAVAUX RESTRUCTURATION CCI SIEGE 2024-21318-001 1 973,20 0,00 0
05/08/2025 MATERIEL DE BUREAU ET MOBILIER FAIBLE VALEUR 2025-21848-001 1 417,93 0,00 1
05/08/2025 MATERIEL DE BUREAU ET MOBILIER FAIBLE VALEUR 2025-21848-001 686,07 0,00 1
05/08/2025 Autres immobilisations corporelles de faibles valeurs BP 2025-2188-001 433,04 0,00 1
07/08/2025 TRAVAUX RESTRUCTURATION CCI SIEGE 2024-21318-001 606,00 0,00 0
08/08/2025 Autres immobilisations corporelles de faibles valeurs BP 2025-2188-001 247,00 0,00 1
11/08/2025 MATERIEL INFORMATIQUE 2025 FAIBLE VALEUR BP 2025-21838-001 1 216,00 0,00 1
11/08/2025 MATERIEL INFORMATIQUE 2025 FAIBLE VALEUR BP 2025-21838-001 1 965,00 0,00 1
11/08/2025 MISE EN SECURITE SITE COTE DU PONT 2025-2312-001 1 963,50 0,00 0
11/08/2025 VIDEO PROJECTEUR CONSEIL COMMUNAUTAIRE 2025-21838-002 3 598,80 299,90 4
12/08/2025 RESTRUCTURATION MDE ARLANC 2024-21318-002 607,80 0,00 0
13/08/2025 Autres immobilisations corporelles de faibles valeurs BP 2025-2188-001 297,24 0,00 1
14/08/2025 Autres immobilisations corporelles de faibles valeurs BP 2025-2188-001 1 437,02 0,00 1
19/08/2025 Autres immobilisations corporelles de faibles valeurs BP 2025-2188-001 275,41 0,00 1
19/08/2025 Autres immobilisations corporelles de faibles valeurs BP 2025-2188-001 151,20 0,00 1
21/08/2025 Autres immobilisations corporelles de faibles valeurs BP 2025-2188-001 1 067,40 0,00 1
21/08/2025 CREATION NOUVEAU BUREAU POLE RMO SITE ANNA RODIER 2025-2313-006 191,40 0,00 0
25/08/2025 MATERIEL DE BUREAU ET MOBILIER FAIBLE VALEUR 2025-21848-001 545,83 0,00 1
25/08/2025 Autres immobilisations corporelles de faibles valeurs BP 2025-2188-001 87,55 0,00 1
26/08/2025 AIDE HABITAT RENOVATION ENERGETIQUE FAIBLE VALEUR 2025-20422-001 1 000,00 0,00 1
26/08/2025 AIDE HABITAT RENOVATION ENERGETIQUE FAIBLE VALEUR 2025-20422-001 1 000,00 0,00 1
26/08/2025 AIDE HABITAT AUTONOMIE DE LA PERSONNE FAIBLE VALEUR 2025-20422-002 435,00 0,00 1
26/08/2025 AIDE HABITAT AUTONOMIE DE LA PERSONNE FAIBLE VALEUR 2025-20422-002 299,00 0,00 1
27/08/2025 MISE EN SECURITE SITE COTE DU PONT 2025-2312-001 1 963,50 0,00 0
27/08/2025 MISE EN SECURITE SITE COTE DU PONT 2025-2312-001 -1 963,50 0,00 0
28/08/2025 INSTALLATION PANNEAU PHOTOVOLTAIQUE SITE ANNA RODIER 2025-2313-002 4 665,00 0,00 0
29/08/2025 Travaux - Gare Utopie 2023-21318-001 3 024,00 0,00 0
29/08/2025 Autres immobilisations corporelles de faibles valeurs BP 2025-2188-001 231,99 0,00 1
29/08/2025 MISE EN SECURITE SITE COTE DU PONT 2025-2312-001 171,31 0,00 0
29/08/2025 AERODROME_AMENAGEMENT EXTERIEUR (accueil gens du voyage) 2025-2128-001 3 096,00 0,00 0
29/08/2025 CREATION NOUVEAU BUREAU POLE RMO SITE ANNA RODIER 2025-2313-006 204,06 0,00 0
01/09/2025 TRAVAUX RESTRUCTURATION CCI SIEGE 2024-21318-001 1 101,60 0,00 0
01/09/2025 RESTRUCTURATION MDE ARLANC 2024-21318-002 2 759,64 0,00 0
01/09/2025 Autres immobilisations corporelles de faibles valeurs BP 2025-2188-001 473,33 0,00 1 COMMUNAUTE DE COMMUNES AMBERT LIVRADOIS FOREZ - Budget Principal CC ALF 40100 - CA - 2025
Page 434
Modalités et date d’acquisition Désignation du bien N° d’inventaire Valeur d’acquisition (coût historique)
Cumul des
amortissements au
31/12/N
Durée
d’amortissement
en années (2)
01/09/2025 Autres immobilisations corporelles de faibles valeurs BP 2025-2188-001 1 080,77 0,00 1
01/09/2025 Autres immobilisations corporelles de faibles valeurs BP 2025-2188-001 584,25 0,00 1
01/09/2025 AIDE OPAH RU FACADES LY SUZANNE 2025-20422-014 3 000,00 25,00 30
01/09/2025 AIDE OPAH RU FACADES FAYE FLORENT 2025-20422-015 3 000,00 25,00 30
02/09/2025 CREATION NOUVEAU BUREAU POLE RMO SITE ANNA RODIER 2025-2313-006 292,49 0,00 0
03/09/2025 Travaux - Gare Utopie 2023-21318-001 23 545,34 0,00 0
03/09/2025 Travaux - Gare Utopie 2023-21318-001 5 000,00 0,00 0
03/09/2025 Autres immobilisations corporelles de faibles valeurs BP 2025-2188-001 1 185,00 0,00 1
04/09/2025 Travaux - Gare Utopie 2023-21318-001 5 199,50 0,00 0
04/09/2025 Travaux - Gare Utopie 2023-21318-001 195,60 0,00 0
04/09/2025 PLUI VALLEE DE L'ANCE 2024-202-004 459,00 0,00 0
06/09/2025 PLUI VALLEE DE L'ANCE 2024-202-004 900,00 0,00 0
06/09/2025 PLUI VALLEE DE L'ANCE 2024-202-004 1 260,00 0,00 0
08/09/2025 PLUI VALLEE DE L'ANCE 2024-202-004 1 620,00 0,00 0
08/09/2025 ATTTRIBUTION DE COMPENSATION 2025 2025-2046-001 6 917,75 0,00 5
08/09/2025 ATTTRIBUTION DE COMPENSATION 2025 2025-2046-001 7 676,25 0,00 5
08/09/2025 INSTALLATION PANNEAU PHOTOVOLTAIQUE MDE ARLANC 2025-2313-007 7 800,00 0,00 0
09/09/2025 Autres immobilisations corporelles de faibles valeurs BP 2025-2188-001 181,61 0,00 1
10/09/2025 MATERIEL DE TELEPHONIE FAIBLE VALEUR 2025-2185-001 179,40 0,00 1
10/09/2025 MATERIEL DE TELEPHONIE FAIBLE VALEUR 2025-2185-001 172,20 0,00 1
10/09/2025 Citroën Berlingo Van Fourgon Taille M Ecole de Musique véhicule 153 2025-21828-007 21 001,40 1 050,07 5
11/09/2025 Etude de faisabilité création Crèche Vertolaye 2025-2031-001 2 400,00 0,00 0
12/09/2025 Autres immobilisations corporelles de faibles valeurs BP 2025-2188-001 368,60 0,00 1
12/09/2025 Etude de faisabilité création Crèche Vertolaye 2025-2031-001 2 400,00 0,00 0
13/09/2025 MATERIEL INFORMATIQUE 2025 FAIBLE VALEUR BP 2025-21838-001 440,00 0,00 1
13/09/2025 MATERIEL INFORMATIQUE 2025 FAIBLE VALEUR BP 2025-21838-001 620,00 0,00 1
13/09/2025 MATERIEL INFORMATIQUE 2025 FAIBLE VALEUR BP 2025-21838-001 760,00 0,00 1
13/09/2025 MATERIEL INFORMATIQUE 2025 FAIBLE VALEUR BP 2025-21838-001 620,00 0,00 1
15/09/2025 Citroën Berlingo 1.5 Blue HDI Talle M PA Cunlhat Mutualisé véhicule 146 2025-21828-005 30 640,24 1 532,01 5
15/09/2025 Citroën Berlingo 1.5 Blue HDI Talle M Max LPL HL véhicule 146 2025-21828-006 30 140,24 1 507,01 5
15/09/2025 FOURNITURE ET POSE D'UN STORE EXTERIEUR MSAP VIVEROLS 2025-21351-004 2 851,00 35,64 20
15/09/2025 Schéma directeur immobilier et énergétique 2025-2031-003 7 660,80 0,00 0
17/09/2025 AIDE HABITAT RENOVATION ENERGETIQUE FAIBLE VALEUR 2025-20422-001 1 000,00 0,00 1
18/09/2025 MATERIEL DE BUREAU ET MOBILIER FAIBLE VALEUR 2025-21848-001 8 796,60 0,00 1
18/09/2025 TRAVAUX PANNEAU PHOTOVOLTAIQUE MDE CUNLHAT 1er acpte 2025-2313-004 15 500,00 0,00 0
22/09/2025 MATERIEL DE BUREAU ET MOBILIER FAIBLE VALEUR 2025-21848-001 993,17 0,00 1
22/09/2025 MATERIEL DE BUREAU ET MOBILIER FAIBLE VALEUR 2025-21848-001 1 005,00 0,00 1
22/09/2025 AIDE HABITAT RENOVATION ENERGETIQUE FAIBLE VALEUR 2025-20422-001 1 000,00 0,00 1
22/09/2025 AIDE HABITAT AUTONOMIE DE LA PERSONNE FAIBLE VALEUR 2025-20422-002 196,00 0,00 1
22/09/2025 AIDE HABITAT AUTONOMIE DE LA PERSONNE FAIBLE VALEUR 2025-20422-002 391,00 0,00 1
22/09/2025 AIDE HABITAT AUTONOMIE DE LA PERSONNE FAIBLE VALEUR 2025-20422-002 502,00 0,00 1
22/09/2025 AIDE HABITAT AUTONOMIE DE LA PERSONNE FAIBLE VALEUR 2025-20422-002 433,00 0,00 1 COMMUNAUTE DE COMMUNES AMBERT LIVRADOIS FOREZ - Budget Principal CC ALF 40100 - CA - 2025
Page 435
Modalités et date d’acquisition Désignation du bien N° d’inventaire Valeur d’acquisition (coût historique)
Cumul des
amortissements au
31/12/N
Durée
d’amortissement
en années (2)
22/09/2025 Autres immobilisations corporelles de faibles valeurs BP 2025-2188-001 319,58 0,00 1
22/09/2025 AIDE PIG RENOVATION ENERGETIQUE GLOBALE MATERIAUX
BIOSOURCES CHAUDIERES BOIS DU
2025-20422-016 1 870,00 15,58 30
22/09/2025 AIDE OPAH RU ECONOMIE ENERGIE GIVOIS BERNARD 2025-20422-017 1 324,00 11,03 30
23/09/2025 Travaux - Gare Utopie 2023-21318-001 9 162,86 0,00 0
23/09/2025 Etude de faisabilité création Crèche Vertolaye 2025-2031-001 3 600,00 0,00 0
23/09/2025 Etude de faisabilité création Crèche Vertolaye 2025-2031-001 3 600,00 0,00 0
23/09/2025 AIDE AUX COMMERCES_ACHAT MATERIEL BOUCHERIE HOTEL DE
VILLE
2025-20421-007 1 680,00 84,00 5
23/09/2025 AIDE AUX COMMERCES_ISOLATION A VISEE D'ECONOMIE D'ENERGIE
GARAGE ROCHE
2025-20422-018 1 025,40 51,27 5
23/09/2025 ETUDE OPAH RU 2025-2031-004 26 826,00 0,00 0
24/09/2025 Aide à l'achat de VAE Faible valeur 2025-20421-001 300,00 0,00 1
24/09/2025 Aide à l'achat de VAE Faible valeur 2025-20421-001 300,00 0,00 1
24/09/2025 Autres immobilisations corporelles de faibles valeurs BP 2025-2188-001 1 188,90 0,00 1
25/09/2025 PLUI OLLIERGUES 2024-202-003 328,15 0,00 0
26/09/2025 Aide à l'achat de VAE Faible valeur 2025-20421-001 300,00 0,00 1
26/09/2025 Aide à l'achat de VAE Faible valeur 2025-20421-001 300,00 0,00 1
26/09/2025 Aide à l'achat de VAE Faible valeur 2025-20421-001 300,00 0,00 1
26/09/2025 Aide à l'achat de VAE Faible valeur 2025-20421-001 150,00 0,00 1
26/09/2025 Aide à l'achat de VAE Faible valeur 2025-20421-001 150,00 0,00 1
26/09/2025 Aide à l'achat de VAE Faible valeur 2025-20421-001 300,00 0,00 1
26/09/2025 Aide à l'achat de VAE Faible valeur 2025-20421-001 300,00 0,00 1
26/09/2025 Aide à l'achat de VAE Faible valeur 2025-20421-001 300,00 0,00 1
26/09/2025 Aide à l'achat de VAE Faible valeur 2025-20421-001 150,00 0,00 1
29/09/2025 TRAVAUX RESTRUCTURATION CCI SIEGE 2024-21318-001 16 408,13 0,00 0
29/09/2025 AVANCE DE TRESORERIE ABATTOIR 27638-ABATTOIR -21 430,00 0,00 0
29/09/2025 ETUDE DE FAISABILITE ET PROGRAMMATION RENOVATION
ANCIENNE ECOLE ST JOSEPH CUNLH
2024-2031-007 7 020,00 0,00 0
29/09/2025 Autres immobilisations corporelles de faibles valeurs BP 2025-2188-001 44,53 0,00 1
29/09/2025 Autres immobilisations corporelles de faibles valeurs BP 2025-2188-001 64,70 0,00 1
30/09/2025 PLUI OLLIERGUES 2024-202-003 2 711,90 0,00 0
30/09/2025 Autres immobilisations corporelles de faibles valeurs BP 2025-2188-001 299,57 0,00 1
01/10/2025 Travaux - Gare Utopie 2023-21318-001 3 147,42 0,00 0
01/10/2025 TRAVAUX RESTRUCTURATION CCI SIEGE 2024-21318-001 606,00 0,00 0
01/10/2025 PLUI VALLEE DE L'ANCE 2024-202-004 822,00 0,00 0
01/10/2025 PLUI VALLEE DE L'ANCE 2024-202-004 11 058,00 0,00 0
01/10/2025 MATERIEL DE BUREAU ET MOBILIER FAIBLE VALEUR 2025-21848-001 279,99 0,00 1
01/10/2025 Etude de faisabilité création Crèche Vertolaye 2025-2031-001 3 600,00 0,00 0
02/10/2025 PLAN EAU FOURNOLS 2023-2158-002 455,04 0,00 0
02/10/2025 RESTRUCTURATION MDE ARLANC 2024-21318-002 585,00 0,00 0
02/10/2025 RESTRUCTURATION MDE ARLANC 2024-21318-002 3 848,59 0,00 0 COMMUNAUTE DE COMMUNES AMBERT LIVRADOIS FOREZ - Budget Principal CC ALF 40100 - CA - 2025
Page 436
Modalités et date d’acquisition Désignation du bien N° d’inventaire Valeur d’acquisition (coût historique)
Cumul des
amortissements au
31/12/N
Durée
d’amortissement
en années (2)
03/10/2025 AIDE HABITAT RENOVATION ENERGETIQUE FAIBLE VALEUR 2025-20422-001 1 000,00 0,00 1
06/10/2025 PLAN EAU FOURNOLS 2023-2158-002 810,00 0,00 0
06/10/2025 AIDE HABITAT AUTONOMIE DE LA PERSONNE FAIBLE VALEUR 2025-20422-002 366,00 0,00 1
06/10/2025 AIDE HABITAT RENOVATION ENERGETIQUE GLOBALE LANNEAU
PATRICE
2025-20422-019 1 750,00 9,72 30
07/10/2025 Travaux - Gare Utopie 2023-21318-001 184,80 0,00 0
07/10/2025 Autres immobilisations corporelles de faibles valeurs BP 2025-2188-001 1 310,58 0,00 1
07/10/2025 Autres immobilisations corporelles de faibles valeurs BP 2025-2188-001 2 046,52 0,00 1
07/10/2025 AIDES RENOVATION ENERGETIQUE GLOBALE/CHAUDIERE BOIS
GRANULES COMMUNAL JEAN LUC
2025-20422-020 1 750,00 9,72 30
08/10/2025 PLUI OLLIERGUES 2024-202-003 636,00 0,00 0
08/10/2025 PLUI VALLEE DE L'ANCE 2024-202-004 12 930,00 0,00 0
09/10/2025 MISE EN SECURITE SITE COTE DU PONT 2025-2312-001 2 786,28 0,00 0
09/10/2025 MISE EN SECURITE SITE COTE DU PONT 2025-2312-001 860,50 0,00 0
09/10/2025 MISE EN SECURITE SITE COTE DU PONT 2025-2312-001 1 963,50 0,00 0
09/10/2025 MISE EN SECURITE SITE COTE DU PONT 2025-2312-001 171,31 0,00 0
09/10/2025 MISE EN SECURITE SITE COTE DU PONT 2025-2312-001 -2 786,28 0,00 0
09/10/2025 MISE EN SECURITE SITE COTE DU PONT 2025-2312-001 -1 963,50 0,00 0
09/10/2025 MISE EN SECURITE SITE COTE DU PONT 2025-2312-001 -171,31 0,00 0
09/10/2025 MISE EN SECURITE SITE COTE DU PONT 2025-2312-001 -860,50 0,00 0
09/10/2025 MATERIEL DE TELEPHONIE FAIBLE VALEUR 2025-2185-001 154,32 0,00 1
10/10/2025 Travaux - Gare Utopie 2023-21318-001 14 486,24 0,00 0
10/10/2025 RESTRUCTURATION MDE ARLANC 2024-21318-002 3 730,42 0,00 0
10/10/2025 Etude de faisabilité création Crèche Vertolaye 2025-2031-001 972,00 0,00 0
10/10/2025 CREATION NOUVEAU SANITAIRE SITE ANNA RODIER 2025-2313-003 159,79 0,00 0
10/10/2025 ETUDE INTEGRATION BATIMENT PEP EN HEBERGEMENT
TOURISTIQUE
2025-2031-005 1 998,00 0,00 0
13/10/2025 ETUDE REQUALIFICATION ZI AMBERT 2022-2031-004 1 278,00 0,00 0
13/10/2025 PLAN EAU FOURNOLS 2023-2158-002 19 266,00 0,00 0
13/10/2025 MATERIEL DE BUREAU ET MOBILIER FAIBLE VALEUR 2025-21848-001 578,04 0,00 1
14/10/2025 Travaux - Gare Utopie 2023-21318-001 3 024,00 0,00 0
14/10/2025 TRAVAUX RESTRUCTURATION CCI SIEGE 2024-21318-001 83 103,12 0,00 0
15/10/2025 Autres immobilisations corporelles de faibles valeurs BP 2025-2188-001 218,52 0,00 1
15/10/2025 RENOVATION PISCINE AMBERT 2018-21318-001 -3 600,00 0,00 0
15/10/2025 RENOVATION PISCINE AMBERT 2018-21318-001 -480,00 0,00 0
16/10/2025 MATERIEL DE BUREAU ET MOBILIER FAIBLE VALEUR 2025-21848-001 1 225,20 0,00 1
17/10/2025 Travaux - Gare Utopie 2023-21318-001 24 443,39 0,00 0
17/10/2025 Autres immobilisations corporelles de faibles valeurs BP 2025-2188-001 559,98 0,00 1
20/10/2025 Autres immobilisations corporelles de faibles valeurs BP 2025-2188-001 919,75 0,00 1
20/10/2025 ZA SAINT-ANTHEME_PARTICIPATION RACCORDEMENT ELECTRIQUE2025-2041582-001 6 597,57 18,33 30
22/10/2025 Autres immobilisations corporelles de faibles valeurs BP 2025-2188-001 446,62 0,00 1
24/10/2025 Frais étude - Côte du Pont 2024-2031-006 3 600,00 0,00 0 COMMUNAUTE DE COMMUNES AMBERT LIVRADOIS FOREZ - Budget Principal CC ALF 40100 - CA - 2025
Page 437
Modalités et date d’acquisition Désignation du bien N° d’inventaire Valeur d’acquisition (coût historique)
Cumul des
amortissements au
31/12/N
Durée
d’amortissement
en années (2)
24/10/2025 Autres immobilisations corporelles de faibles valeurs BP 2025-2188-001 203,59 0,00 1
27/10/2025 RESTRUCTURATION MDE ARLANC 2024-21318-002 -3 848,59 0,00 0
27/10/2025 RESTRUCTURATION MDE ARLANC 2024-21318-002 3 263,59 0,00 0
27/10/2025 MATERIEL INFORMATIQUE 2025 FAIBLE VALEUR BP 2025-21838-001 1 490,00 0,00 1
27/10/2025 PARAPENTE SERVICE COMMUNICATION 2025-2188-007 4 874,00 0,00 10
28/10/2025 Jeux extérieur pour les 18 mois-7ans - Crèche Arlanc 2025-2188-008 11 893,34 99,11 10
30/10/2025 AIDE HABITAT RENOVATION ENERGETIQUE FAIBLE VALEUR 2025-20422-001 1 000,00 0,00 1
30/10/2025 AIDE HABITAT RENOVATION ENERGETIQUE FAIBLE VALEUR 2025-20422-001 1 000,00 0,00 1
30/10/2025 AIDE HABITAT AUTONOMIE DE LA PERSONNE FAIBLE VALEUR 2025-20422-002 357,00 0,00 1
30/10/2025 AIDE HABITAT AUTONOMIE DE LA PERSONNE FAIBLE VALEUR 2025-20422-002 682,00 0,00 1
30/10/2025 AIDE HABITAT AUTONOMIE DE LA PERSONNE FAIBLE VALEUR 2025-20422-002 404,00 0,00 1
30/10/2025 AIDE HABITAT AUTONOMIE DE LA PERSONNE FAIBLE VALEUR 2025-20422-002 340,00 0,00 1
30/10/2025 MS / TELECENTRE - LOT N°1 - SITUATION N°1 CVA002016/33/MSTE 2013 -15 420,00 0,00 0
30/10/2025 MS / TELECENTRE - LOT N°1 - SITUATION N°2 CVA002016/33/MSTE/33/MSTE -4 176,00 0,00 0
30/10/2025 AERODROME_AMENAGEMENT EXTERIEUR (accueil gens du voyage) 2025-2128-001 4 602,60 0,00 0
30/10/2025 MSAP VIVEROLS CVA002014/2313/33/MDS 36 956,57 0,00 0
30/10/2025 MSAP VIVEROLS CVA002014/2313/33/MDS 2 936,64 0,00 0
30/10/2025 MSAP VIVEROLS CVA002014/2313/33/MDS 28 136,51 0,00 0
30/10/2025 MSAP VIVEROLS CVA002014/2313/33/MDS 7 821,40 0,00 0
30/10/2025 MSAP VIVEROLS CVA002014/2313/33/MDS 4 159,80 0,00 0
30/10/2025 MSAP VIVEROLS CVA002014/2313/33/MDS 1 698,89 0,00 0
30/10/2025 MSAP VIVEROLS CVA002014/2313/33/MDS 15 420,00 0,00 0
30/10/2025 MSAP VIVEROLS CVA002014/2313/33/MDS 4 176,00 0,00 0
30/10/2025 MSAP VIVEROLS CVA002014/2313/33/MDS 705 324,26 0,00 0
30/10/2025 MSAP VIVEROLS CVA002014/2313/33/MDS 542,58 0,00 0
30/10/2025 MSAP VIVEROLS CVA002014/2313/33/MDS 2 803,32 0,00 0
30/10/2025 MSAP VIVEROLS CVA002014/2313/33/MDS 11 536,80 0,00 0
30/10/2025 MSAP VIVEROLS CVA002014/2313/33/MDS 20 033,70 0,00 0
30/10/2025 MSAP VIVEROLS CVA002014/2313/33/MDS 9 320,40 0,00 0
30/10/2025 MSAP VIVEROLS CVA002014/2313/33/MDS 626,05 0,00 0
30/10/2025 MSAP VIVEROLS CVA002014/2313/33/MDS 13 111,34 0,00 0
30/10/2025 MSAP VIVEROLS CVA002014/2313/33/MDS 587,79 0,00 0
30/10/2025 MSAP VIVEROLS CVA002014/2313/33/MDS 587,79 0,00 0
30/10/2025 MSAP VIVEROLS CVA002014/2313/33/MDS 6 389,45 0,00 0
30/10/2025 MSAP VIVEROLS CVA002014/2313/33/MDS 6 852,00 0,00 0
30/10/2025 MSAP VIVEROLS CVA002014/2313/33/MDS 13 213,26 0,00 0
30/10/2025 MSAP VIVEROLS CVA002014/2313/33/MDS 3 562,08 0,00 0
30/10/2025 MSAP VIVEROLS CVA002014/2313/33/MDS 11 257,73 0,00 0
30/10/2025 MSAP VIVEROLS CVA002014/2313/33/MDS 21 780,00 0,00 0
30/10/2025 MSAP VIVEROLS CVA002014/2313/33/MDS 1 698,89 0,00 0
30/10/2025 MSAP VIVEROLS CVA002014/2313/33/MDS 3 026,28 0,00 0
30/10/2025 MSAP VIVEROLS CVA002014/2313/33/MDS 32 345,40 0,00 0 COMMUNAUTE DE COMMUNES AMBERT LIVRADOIS FOREZ - Budget Principal CC ALF 40100 - CA - 2025
Page 438
Modalités et date d’acquisition Désignation du bien N° d’inventaire Valeur d’acquisition (coût historique)
Cumul des
amortissements au
31/12/N
Durée
d’amortissement
en années (2)
30/10/2025 MSAP VIVEROLS CVA002014/2313/33/MDS 13 473,94 0,00 0
30/10/2025 MSAP VIVEROLS CVA002014/2313/33/MDS 3 295,21 0,00 0
30/10/2025 MSAP VIVEROLS CVA002014/2313/33/MDS 1 043,42 0,00 0
30/10/2025 MSAP VIVEROLS CVA002014/2313/33/MDS 5 391,00 0,00 0
30/10/2025 MSAP VIVEROLS CVA002014/2313/33/MDS 626,05 0,00 0
30/10/2025 MSAP VIVEROLS CVA002014/2313/33/MDS 1 130,38 0,00 0
30/10/2025 MSAP VIVEROLS CVA002014/2313/33/MDS 1 130,38 0,00 0
30/10/2025 MSAP VIVEROLS CVA002014/2313/33/MDS 33 329,21 0,00 0
30/10/2025 MSAP VIVEROLS CVA002014/2313/33/MDS 8 403,86 0,00 0
30/10/2025 MSAP VIVEROLS CVA002014/2313/33/MDS 17 359,90 0,00 0
30/10/2025 MSAP VIVEROLS 2018-2313-001 -705 324,26 0,00 0
30/10/2025 OK MSAP VIVEROLS MO ACOMPTE 9 Facture no VIV-17 du 27/11/17 90005604184432 -542,58 0,00 0
30/10/2025 MSAP VIVEROLS MO ACOMPTE 9 Facture no VIV-17 du 27/11/17 90005604184532 -2 803,32 0,00 0
30/10/2025 OK MSAP VIVEROLS LOT 11 SERRURERIE ACOMPTE 2 Facture no
006652 du 27/11/17
90005603983532 -11 536,80 0,00 0
30/10/2025 OK MSAP VIVEROLS LOT 3 ENDUIT FACADE ACOMPTE 3 Facture no
FA20170310 du 21/11/17
90005604586332 -20 033,70 0,00 0
30/10/2025 OK MSAP VIVEROLS LOT 12 ASCENSEUR ACOMPTE 1 90005604373132 -9 320,40 0,00 0
30/10/2025 OK MSAP VIVEROLS MO ACOMPTE 9 Facture no VIV-17 du 27/11/17 90005604184532 -626,05 0,00 0
30/10/2025 OK MSAP VIVEROLS LOT 9 PLATRERIE ACOMPTE 5 Facture no 2016662
du 17/11/17
90005604585632 -13 111,34 0,00 0
30/10/2025 OK MSAP VIVEROLS MO ACOMPTE 9 Facture no VIV-17 du 27/11/17 90005604184732 -587,79 0,00 0
30/10/2025 OK MSAP VIVEROLS MO ACOMPTE 9 Facture no VIV-17 du 27/11/17 90005604184632 -587,79 0,00 0
30/10/2025 OK MSAP VIVEROLS LOT 2 MACONNERIE GROS OEUVRE ACOMPTE 5 90005598481032 -6 389,45 0,00 0
30/10/2025 OK MSAP VIVEROLS LOT 11 SERRURERIE ACOMPTE 1 90005604173232 -6 852,00 0,00 0
30/10/2025 OK MSAP VIVEROLS LOT 3 ENDUITS FACADE ACOMPTE 2 90005598600932 -13 213,26 0,00 0
30/10/2025 OK MSAP VIVEROLS LOT 6 ETANCHEITE ACOMPTE 2 90005598611332 -3 562,08 0,00 0
30/10/2025 OK MSAP VIVEROLS - LOT 9 PLATRERIE PEINTURE - ACOMPTE No 4 90005569281932 -11 257,73 0,00 0
30/10/2025 OK MSAP VIVEROLS - LOT 15 ELECTRICITE COURANTS FAIBLES -
ACOMPTE 1
90005558792132 -21 780,00 0,00 0
30/10/2025 OK MSAP VIVEROLS CONTROLE TECHNIQUE ACOMPTE No 5 90005558851432 -1 698,89 0,00 0
30/10/2025 OK MSAP VIVEROLS LOT 7 MENUISERIE EXTERIEURE ACOMPTE 4 90005548803432 -3 026,28 0,00 0
30/10/2025 OK MSAP VIVEROLS LOT 4 CHARPENTE COUVERTURE ACOMPTE 4 90005540991632 -32 345,40 0,00 0
30/10/2025 OK MSAP VIVEROLS LOT 4 CHARPENTE COUVERTURE ACOMPTE 3 90005540991532 -13 473,94 0,00 0
30/10/2025 OK MSAP VIVEROLS - LOT 9 PLATRERIE PEINTURE - ACOMPTE 3 90005539792832 -3 295,21 0,00 0
30/10/2025 OK MSAP VIVEROLS MO ACOMPTE No 8 90005537962132 -1 043,42 0,00 0
30/10/2025 OK MSAP VIVEROLS MO ACOMPTE No 8 90005537962232 -5 391,00 0,00 0
30/10/2025 OK MSAP VIVEROLS MO ACOMPTE No 8 90005530732832 -626,05 0,00 0
30/10/2025 OK MSAP VIVEROLS MO ACOMPTE No 8 90005537962332 -1 130,38 0,00 0
30/10/2025 OK MSAP VIVEROLS MO ACOMPTE No 8 90005537962032 -1 130,38 0,00 0
30/10/2025 OK MSAP VIVEROLS -LOT 2 MACONNERIE GROS OEUVRE-SITUATION
No 4 Facture no 2017051
90005504850132 -33 329,21 0,00 0 COMMUNAUTE DE COMMUNES AMBERT LIVRADOIS FOREZ - Budget Principal CC ALF 40100 - CA - 2025
Page 439
Modalités et date d’acquisition Désignation du bien N° d’inventaire Valeur d’acquisition (coût historique)
Cumul des
amortissements au
31/12/N
Durée
d’amortissement
en années (2)
30/10/2025 OK MSAP VIVEROLS -LOT 7 MENUISERIES EXTERIEURES-SITUATION
No 2 Facture No P1CH 1
90005505040332 -8 403,86 0,00 0
30/10/2025 OK MSAP VIVEROLS -LOT 7 MENUISERIES EXTERIEURES-SITUATION
No 3 Facture No P1CH 1
90005505040432 -36 956,57 0,00 0
30/10/2025 OK MSAP VIVEROLS -LOT 9 PLATRERIE PEINTURE-SITUATION No 2
Facture No 2016532 DU
90005504091032 -17 359,90 0,00 0
30/10/2025 OK MSAP VIVEROLS - COORDINATION SPS - FACTURE No 5 90005502851632 -818,66 0,00 0
30/10/2025 OK SITUATION 1 - MSAP VIVEROLS - LOT 3 ENDUIT DE FACADES 90005485580732 -2 936,64 0,00 0
30/10/2025 OK MSAP VIVEROLS LOT 7 ACOMPTE 1 90005458802032 -28 136,51 0,00 0
30/10/2025 OK MSAP VIVEROLS - LOT 9 - ACOMPTE No 1 90005457320832 -7 821,40 0,00 0
30/10/2025 OK MSAP VIVEROLS Lot no 5 - Acompte no 1 90005448963032 -4 159,80 0,00 0
30/10/2025 OK MSAP VIVEROLS Lot no 4 Charpene couverure - Acompte no 2 90005443612932 -28 840,92 0,00 0
30/10/2025 OK MSAP VIVEROLS - CONTROLE TECHNIQUE - SITUATION No 4 90005448911732 -1 698,89 0,00 0
31/10/2025 Autres immobilisations corporelles de faibles valeurs BP 2025-2188-001 228,12 0,00 1
31/10/2025 Autres immobilisations corporelles de faibles valeurs BP 2025-2188-001 242,10 0,00 1
31/10/2025 MSAP VIVEROLS CVA002014/2313/33/MDS 818,66 0,00 0
31/10/2025 MSAP VIVEROLS CVA002014/2313/33/MDS 78 389,79 0,00 0
31/10/2025 MSAP VIVEROLS CVA002014/2313/33/MDS 28 840,92 0,00 0
03/11/2025 PLAN EAU FOURNOLS 2023-2158-002 2 835,00 0,00 0
03/11/2025 PLAN EAU FOURNOLS 2023-2158-002 4 725,00 0,00 0
03/11/2025 PLAN EAU FOURNOLS 2023-2158-002 23 952,00 0,00 0
03/11/2025 TRAVAUX RESTRUCTURATION CCI SIEGE 2024-21318-001 1 101,60 0,00 0
03/11/2025 Autres immobilisations corporelles de faibles valeurs BP 2025-2188-001 89,99 0,00 1
03/11/2025 Etude de faisabilité création Crèche Vertolaye 2025-2031-001 -3 600,00 0,00 0
03/11/2025 Autres installations, matériel et outillage technique faible valeur BP 2025-2158-002 912,00 0,00 1
03/11/2025 AIDE OPAH RU FACADES MALCROS Michel 2025-20422-021 3 000,00 8,33 30
03/11/2025 AIDE OPAH RU RENOVATION GLOBALE MATERIAUX BIO SOURCES
CHAUDIERE BOIS VEGA MAGAL
2025-20422-022 9 135,46 25,38 30
03/11/2025 Chaise haute de surveillance - Piscine 2025-21848-003 1 609,50 13,41 10
04/11/2025 Travaux - Gare Utopie 2023-21318-001 171,60 0,00 0
04/11/2025 RESTRUCTURATION MDE ARLANC 2024-21318-002 350,26 0,00 0
04/11/2025 RESTRUCTURATION MDE ARLANC 2024-21318-002 1 209,30 0,00 0
05/11/2025 RESTRUCTURATION MDE ARLANC 2024-21318-002 13 498,63 0,00 0
05/11/2025 RESTRUCTURATION MDE ARLANC 2024-21318-002 1 500,00 0,00 0
05/11/2025 RESTRUCTURATION MDE ARLANC 2024-21318-002 612,00 0,00 0
05/11/2025 RESTRUCTURATION MDE ARLANC 2024-21318-002 57 320,02 0,00 0
05/11/2025 RESTRUCTURATION MDE ARLANC 2024-21318-002 3 226,68 0,00 0
06/11/2025 CREATION NOUVEAU SANITAIRE SITE ANNA RODIER 2025-2313-003 61,15 0,00 0
06/11/2025 SOLDE - Fonds concours crestion centre de santé Olliergues 2025-2041411-001 17 648,65 147,07 10
07/11/2025 MATERIEL DE BUREAU ET MOBILIER FAIBLE VALEUR 2025-21848-001 336,90 0,00 1
10/11/2025 MATERIEL DE BUREAU ET MOBILIER FAIBLE VALEUR 2025-21848-001 764,40 0,00 1
10/11/2025 Autres immobilisations corporelles de faibles valeurs BP 2025-2188-001 90,94 0,00 1 COMMUNAUTE DE COMMUNES AMBERT LIVRADOIS FOREZ - Budget Principal CC ALF 40100 - CA - 2025
Page 440
Modalités et date d’acquisition Désignation du bien N° d’inventaire Valeur d’acquisition (coût historique)
Cumul des
amortissements au
31/12/N
Durée
d’amortissement
en années (2)
10/11/2025 Autres immobilisations corporelles de faibles valeurs BP 2025-2188-001 280,32 0,00 1
12/11/2025 AIDE HABITAT AUTONOMIE DE LA PERSONNE FAIBLE VALEUR 2025-20422-002 681,00 0,00 1
12/11/2025 PARAPENTE SERVICE COMMUNICATION 2025-2188-007 740,00 46,78 10
13/11/2025 PLAN EAU FOURNOLS 2023-2158-002 3 180,00 0,00 0
14/11/2025 AIDE HABITAT AUTONOMIE DE LA PERSONNE FAIBLE VALEUR 2025-20422-002 417,00 0,00 1
14/11/2025 AIDE HABITAT AUTONOMIE DE LA PERSONNE FAIBLE VALEUR 2025-20422-002 357,82 0,00 1
14/11/2025 Autres immobilisations corporelles de faibles valeurs BP 2025-2188-001 890,40 0,00 1
14/11/2025 AIDE PIG TRAVAUX LOURDS PREVOST Pierre Alain 2025-20422-023 1 000,00 2,78 30
14/11/2025 AIDE HABITAT RENOVATION ENERGETIQUE GLOBALE CHAUDIERE
BOIS MIDROIT Paul
2025-20422-024 1 750,00 4,86 30
14/11/2025 AIDE HABITAT RENOVATION ENERGETIQUE GLOBALE MATERIAUX
BIOSOURCES
2025-20422-025 1 850,00 5,14 30
14/11/2025 TRAVAUX VF27 ST ELOY 2025-2315-001 12 438,24 0,00 0
14/11/2025 TRAVAUX VF27 ST ELOY 2025-2315-001 2 880,00 0,00 0
14/11/2025 TRAVAUX VF13 BOIS DE ROURE 1ER ACPTE ET SOLDE 2025-2315-002 13 484,04 0,00 0
16/11/2025 MATERIEL INFORMATIQUE 2025 FAIBLE VALEUR BP 2025-21838-001 447,00 0,00 1
16/11/2025 MATERIEL DE TELEPHONIE FAIBLE VALEUR 2025-2185-001 179,00 0,00 1
16/11/2025 MATERIEL DE TELEPHONIE FAIBLE VALEUR 2025-2185-001 447,00 0,00 1
18/11/2025 Travaux - Gare Utopie 2023-21318-001 13 348,44 0,00 0
18/11/2025 Travaux - Gare Utopie 2023-21318-001 11 522,40 0,00 0
18/11/2025 Autres immobilisations corporelles de faibles valeurs BP 2025-2188-001 683,32 0,00 1
18/11/2025 SUBVENTION D INVESTISSEMENT EXCEPTIONNELLE CULTURE - LE
BIEF
2025-20421-008 2 700,00 45,00 5
20/11/2025 RESTRUCTURATION MDE ARLANC 2024-21318-002 14 650,92 0,00 0
20/11/2025 RESTRUCTURATION MDE ARLANC 2024-21318-002 5 155,66 0,00 0
20/11/2025 RESTRUCTURATION MDE ARLANC 2024-21318-002 2 180,70 0,00 0
20/11/2025 RESTRUCTURATION MDE ARLANC 2024-21318-002 7 003,68 0,00 0
21/11/2025 MATERIEL DE BUREAU ET MOBILIER FAIBLE VALEUR 2025-21848-001 1 073,10 0,00 1
21/11/2025 Autres immobilisations corporelles de faibles valeurs BP 2025-2188-001 1 749,19 0,00 1
25/11/2025 AIDE HABITAT AUTONOMIE DE LA PERSONNE FAIBLE VALEUR 2025-20422-002 -681,00 0,00 1
28/11/2025 LICENCES 2026 TEAM VIEWER 2025-2051-005 3 750,00 0,00 2
30/11/2025 ENSEMBLE ORDINATEUR PORTABLE HP 2025-21838-003 1 197,00 0,00 4
30/11/2025 2 ENSEMBLE DE PC PORTABLES HP 2025-21838-004 2 454,00 0,00 4
01/12/2025 Travaux - Gare Utopie 2023-21318-001 255,60 0,00 0
01/12/2025 Travaux - Gare Utopie 2023-21318-001 -255,60 0,00 0
01/12/2025 Travaux - Gare Utopie 2023-21318-001 3 024,00 0,00 0
01/12/2025 Travaux - Gare Utopie 2023-21318-001 19 812,31 0,00 0
01/12/2025 Travaux - Gare Utopie 2023-21318-001 2 036,24 0,00 0
01/12/2025 Travaux - Gare Utopie 2023-21318-001 4 326,53 0,00 0
01/12/2025 Travaux - Gare Utopie 2023-21318-001 10 842,90 0,00 0
01/12/2025 TRAVAUX RESTRUCTURATION CCI SIEGE 2024-21318-001 606,00 0,00 0
01/12/2025 AIDE HABITAT RENOVATION ENERGETIQUE FAIBLE VALEUR 2025-20422-001 1 000,00 0,00 1 COMMUNAUTE DE COMMUNES AMBERT LIVRADOIS FOREZ - Budget Principal CC ALF 40100 - CA - 2025
Page 441
Modalités et date d’acquisition Désignation du bien N° d’inventaire Valeur d’acquisition (coût historique)
Cumul des
amortissements au
31/12/N
Durée
d’amortissement
en années (2)
01/12/2025 AIDE HABITAT RENOVATION ENERGETIQUE FAIBLE VALEUR 2025-20422-001 -1 000,00 0,00 1
01/12/2025 AIDE HABITAT RENOVATION ENERGETIQUE FAIBLE VALEUR 2025-20422-001 473,00 0,00 1
01/12/2025 AIDE HABITAT RENOVATION ENERGETIQUE FAIBLE VALEUR 2025-20422-001 1 000,00 0,00 1
01/12/2025 AIDE HABITAT RENOVATION ENERGETIQUE FAIBLE VALEUR 2025-20422-001 -1 000,00 0,00 1
01/12/2025 AIDE HABITAT RENOVATION ENERGETIQUE FAIBLE VALEUR 2025-20422-001 -473,00 0,00 1
01/12/2025 AIDE HABITAT RENOVATION ENERGETIQUE FAIBLE VALEUR 2025-20422-001 1 000,00 0,00 1
01/12/2025 AIDE HABITAT AUTONOMIE DE LA PERSONNE FAIBLE VALEUR 2025-20422-002 95,00 0,00 1
01/12/2025 AIDE HABITAT AUTONOMIE DE LA PERSONNE FAIBLE VALEUR 2025-20422-002 719,00 0,00 1
01/12/2025 AIDE HABITAT AUTONOMIE DE LA PERSONNE FAIBLE VALEUR 2025-20422-002 -719,00 0,00 1
01/12/2025 AIDE HABITAT AUTONOMIE DE LA PERSONNE FAIBLE VALEUR 2025-20422-002 -95,00 0,00 1
01/12/2025 AIDE HABITAT AUTONOMIE DE LA PERSONNE FAIBLE VALEUR 2025-20422-002 177,00 0,00 1
01/12/2025 AIDE AUX COMMERCES_RENOVATION ET ACHAT MATERIEL 2025-20422-005 5 000,00 0,00 5
01/12/2025 AIDE AUX COMMERCES_RENOVATION ET ACHAT MATERIEL 2025-20422-005 -5 000,00 666,67 5
01/12/2025 ATTTRIBUTION DE COMPENSATION 2025 2025-2046-001 6 917,75 0,00 5
01/12/2025 ATTTRIBUTION DE COMPENSATION 2025 2025-2046-001 7 676,25 0,00 5
01/12/2025 AIDE AUX COMMERCES_MODERNISATION FOURNIL BOUVARD JEAN
MICHEL
2025-20421-002 -5 000,00 0,00 5
01/12/2025 AIDE AUX COMMERCES_MODERNISATION FOURNIL BOUVARD JEAN
MICHEL
2025-20421-002 5 000,00 666,67 5
01/12/2025 AIDE AUX COMMERCES_REHABILITAITON LOCAL ET ACHAT
MATERIEL LE PRIEURE
2025-20422-006 5 000,00 0,00 30
01/12/2025 AIDE AUX COMMERCES_REHABILITAITON LOCAL ET ACHAT
MATERIEL LE PRIEURE
2025-20422-006 -5 000,00 111,11 30
01/12/2025 AIDE AUX COMMERCES_ACHAT CAMION DE TOURNEE DUVAL
SEBASTIEN
2025-20421-003 1 399,00 0,00 5
01/12/2025 AIDE AUX COMMERCES_ACHAT CAMION DE TOURNEE DUVAL
SEBASTIEN
2025-20421-003 -1 399,00 186,53 5
01/12/2025 AVIS APPEL OFFRE REHABILILITATION VOIRIES FORESTIERES 2025-2033-002 668,48 0,00 0
01/12/2025 AVIS APPEL OFFRE REHABILILITATION VOIRIES FORESTIERES 2025-2033-002 -668,48 0,00 0
01/12/2025 LOGICIEL PORTAGE REPAS - ARCHE MC2 2025-2051-003 1 785,00 0,00 0
01/12/2025 LOGICIEL PORTAGE REPAS - ARCHE MC2 2025-2051-003 -1 785,00 0,00 0
01/12/2025 LOGICIEL PORTAGE REPAS - ARCHE MC2 2025-2051-003 4 613,00 0,00 0
01/12/2025 LOGICIEL PORTAGE REPAS - ARCHE MC2 2025-2051-003 -4 613,00 0,00 0
01/12/2025 GITE DORANGES_ETANCHEITE GITES DORANGES 2025-2142-001 5 382,00 0,00 20
02/12/2025 Travaux - Gare Utopie 2023-21318-001 16 206,97 0,00 0
02/12/2025 MATERIEL DE BUREAU ET MOBILIER FAIBLE VALEUR 2025-21848-001 419,00 0,00 1
02/12/2025 REMPLACEMENT CHAUDIERE APPARTEMENT 1 VERTOLAYE 2025-21352-002 3 666,00 0,00 15
03/12/2025 Travaux - Gare Utopie 2023-21318-001 159,60 0,00 0
03/12/2025 PLU AMBERT 2024-202-002 1 440,00 0,00 0
03/12/2025 PLUI OLLIERGUES 2024-202-003 3 457,20 0,00 0
04/12/2025 TRAVAUX RESTRUCTURATION CCI SIEGE 2024-21318-001 83 160,14 0,00 0
04/12/2025 MATERIEL DE BUREAU ET MOBILIER FAIBLE VALEUR 2025-21848-001 1 658,36 0,00 1 COMMUNAUTE DE COMMUNES AMBERT LIVRADOIS FOREZ - Budget Principal CC ALF 40100 - CA - 2025
Page 442
Modalités et date d’acquisition Désignation du bien N° d’inventaire Valeur d’acquisition (coût historique)
Cumul des
amortissements au
31/12/N
Durée
d’amortissement
en années (2)
05/12/2025 Travaux - Gare Utopie 2023-21318-001 10 675,97 0,00 0
05/12/2025 MATERIEL DE BUREAU ET MOBILIER FAIBLE VALEUR 2025-21848-001 3 890,45 0,00 1
05/12/2025 MATERIEL DE BUREAU ET MOBILIER FAIBLE VALEUR 2025-21848-001 385,00 0,00 1
07/12/2025 MATERIEL INFORMATIQUE 2025 FAIBLE VALEUR BP 2025-21838-001 230,00 0,00 1
07/12/2025 MATERIEL INFORMATIQUE 2025 FAIBLE VALEUR BP 2025-21838-001 355,00 0,00 1
07/12/2025 MATERIEL DE TELEPHONIE FAIBLE VALEUR 2025-2185-001 745,00 0,00 1
07/12/2025 MATERIEL DE TELEPHONIE FAIBLE VALEUR 2025-2185-001 800,00 0,00 1
07/12/2025 MATERIEL DE TELEPHONIE FAIBLE VALEUR 2025-2185-001 600,00 0,00 1
07/12/2025 2 EMSEMBLES DE PC PORTABLES HP 2025-21838-005 2 454,00 0,00 4
07/12/2025 1 ENSEMBLE PC PORTABLE HP 2025-21838-006 1 197,00 0,00 4
08/12/2025 TRAVAUX RESTRUCTURATION CCI SIEGE 2024-21318-001 29 209,30 0,00 0
08/12/2025 Autres immobilisations corporelles de faibles valeurs BP 2025-2188-001 121,84 0,00 1
08/12/2025 Autres immobilisations corporelles de faibles valeurs BP 2025-2188-001 305,79 0,00 1
08/12/2025 Autres immobilisations corporelles de faibles valeurs BP 2025-2188-001 145,99 0,00 1
09/12/2025 TRAVAUX RESTRUCTURATION CCI SIEGE 2024-21318-001 59 268,68 0,00 0
09/12/2025 Autres immobilisations corporelles de faibles valeurs BP 2025-2188-001 1 605,09 0,00 1
09/12/2025 VIDEOPROJECTEUR SALLE DE REUNION EPSON EB L520U 2025-21838-007 2 412,00 0,00 4
09/12/2025 Flûte - Ecole de musique 2025-2188-009 1 034,10 0,00 6
10/12/2025 Travaux - Gare Utopie 2023-21318-001 38 123,39 0,00 0
11/12/2025 AIDE AUX COMMERCES_REHABILITATION ESPACE DE VENTE
POMPES FUNEBRES DU LIVRADOIS
2025-20422-026 5 000,00 0,00 5
12/12/2025 AIDE HABITAT AUTONOMIE DE LA PERSONNE FAIBLE VALEUR 2025-20422-002 261,00 0,00 1
12/12/2025 AIDE HABITAT AUTONOMIE DE LA PERSONNE FAIBLE VALEUR 2025-20422-002 180,00 0,00 1
12/12/2025 AIDE HABITAT AUTONOMIE DE LA PERSONNE FAIBLE VALEUR 2025-20422-002 1 000,00 0,00 1
12/12/2025 Travaux amélioration des installations techniques et suivi énergétique Piscine 2025-2317-003 59 783,62 0,00 0
14/12/2025 AIDE HABITAT AUTONOMIE DE LA PERSONNE FAIBLE VALEUR 2025-20422-002 148,00 0,00 1
15/12/2025 PLAN EAU FOURNOLS 2023-2158-002 38 597,33 0,00 0
15/12/2025 TRAVAUX RESTRUCTURATION CCI SIEGE 2024-21318-001 1 024,32 0,00 0
15/12/2025 Schéma directeur immobilier et énergétique 2025-2031-003 30 039,00 0,00 0
16/12/2025 Travaux - Gare Utopie 2023-21318-001 9 912,72 0,00 0
16/12/2025 RESTRUCTURATION MDE ARLANC 2024-21318-002 2 225,00 0,00 0
18/12/2025 Travaux - Gare Utopie 2023-21318-001 11 502,83 0,00 0
18/12/2025 ELABORATION PLUI ALF 2025-2328-001 42 988,44 0,00 0
19/12/2025 AVANCE DE TRESORERIE SPANC 27638-SPANC -29 800,00 0,00 0
19/12/2025 MATERIEL INFORMATIQUE 2025 FAIBLE VALEUR BP 2025-21838-001 -447,00 0,00 1
19/12/2025 AVANCE DE TRESORERIE CIAS 27636-CIAS -20 000,00 0,00 0
31/12/2025 ETUDE MAISON DE LA SANTE - NON SUIVIE REALISATION CVA002014/33/MDS -78 389,79 0,00 0
Acquisitions à titre gratuit 44 760,65 5 968,09
29/04/2025 MINIBUS ASSOCIATIONS 2025-21828-004 44 760,65 5 968,09 5
Mise à disposition 0,00 0,00 COMMUNAUTE DE COMMUNES AMBERT LIVRADOIS FOREZ - Budget Principal CC ALF 40100 - CA - 2025
Page 443
Modalités et date d’acquisition Désignation du bien N° d’inventaire Valeur d’acquisition (coût historique)
Cumul des
amortissements au
31/12/N
Durée
d’amortissement
en années (2)
Affectation 0,00 0,00
Mises en concession ou
affermage
0,00 0,00
Divers 0,00 0,00
(1) Selon les dispositions du code général des collectivités locales applicables à la collectivité.
(2) Si le bien acquis est amortissable, indiquer la durée d’amortissement. COMMUNAUTE DE COMMUNES AMBERT LIVRADOIS FOREZ - Budget Principal CC ALF 40100 - CA - 2025
Page 444
IV – ANNEXES IV B – ANNEXES PATRIMONIALES – VARIATION DU PATRIMOINE – SORTIES B12.2
ETAT DES SORTIES DES BIENS D’IMMOBILISATIONS (1)
Modalités et date de
sortie (2) Désignation du bien
Date
d’entrée
Valeur
d’acquisition (coût
historique)
Durée
amortis-
sement
en
années
Cumul
amortissements
antérieurs à
l’exercice
VNC le jour de la
cession Prix de cession
Plus ou moins
values (3)
VNC au 31/12 de
l’exercice pour les
cessions
partielles (4)
TOTAL GENERAL 45 487,98 -694 080,35
Cessions à titre
onéreux
45 486,98 -117 666,85
03/04/2025 OK - PORTAGE REPAS ARLANC - VEHICULE
EXPERT
29/01/2020 32 000,00 5 32 000,00 0,00 25 000,00 25 000,00 0,00
27/10/2025 SIAMU - INSTRUMENTS PIANO 11/03/2014 960,81 0 0,00 29,00 29,00 0,00 756,81
27/10/2025 SIAMU - INSTRUMENTS PIANO 11/03/2014 960,81 0 0,00 29,00 29,00 0,00 756,81
27/10/2025 SIAMU - INSTRUMENTS PIANO 11/03/2014 960,81 0 0,00 22,00 22,00 0,00 756,81
27/10/2025 SIAMU - INSTRUMENTS PIANO 11/03/2014 960,81 0 0,00 44,00 44,00 0,00 756,81
27/10/2025 SIAMU - INSTRUMENTS DE MUSIQUE ET
ACCESSOIRES
31/12/2016 392,60 0 0,00 11,00 11,00 0,00 316,60
27/10/2025 SIAMU - INSTRUMENTS DE MUSIQUE ET
ACCESSOIRES
31/12/2016 392,60 0 0,00 11,00 11,00 0,00 316,60
27/10/2025 SIAMU - INSTRUMENTS DE MUSIQUE ET
ACCESSOIRES
31/12/2016 392,60 0 0,00 8,00 8,00 0,00 316,60
27/10/2025 SIAMU - INSTRUMENTS DE MUSIQUE ET
ACCESSOIRES
31/12/2016 392,60 0 0,00 16,00 16,00 0,00 316,60
27/10/2025 SIAMU - BATTERIES ET SYMBALES 14/04/2009 2 579,40 0 0,00 249,99 249,99 0,00 1 829,43
27/10/2025 SIAMU - BATTERIES ET SYMBALES 14/04/2009 2 579,40 0 0,00 249,99 249,99 0,00 1 829,43
31/12/2025 5 VAE BH M 19/05/2021 10 250,00 10 4 100,00 6 150,00 2 262,00 -3 888,00 0,00
31/12/2025 7 VAE BH L 19/05/2021 14 350,00 10 5 740,00 6 150,00 1 933,00 -4 217,00 2 460,00
31/12/2025 ACHAT 6 VAE BH ATOM 27.5 + 6 PEDALES 22/02/2022 12 300,00 10 3 690,00 8 610,00 3 022,00 -5 588,00 0,00
31/12/2025 ATELIER BIO - ATELIER DECOUPE ST
AMANT
31/12/2008 140 948,29 0 0,00 140 948,29 12 514,32 -128 433,97 0,00
31/12/2025 ATELIER DE DECOUPE ST AMANT ROCHE
SAVINE
08/11/2018 962,40 20 336,84 625,56 85,68 -539,88 0,00
Cessions à titre gratuit 0,00 0,00
Mise à disposition 0,00 0,00
Affectation 0,00 0,00
Mises en concession
ou affermage
0,00 0,00
Mise à la réforme 0,00 -26 613,34 COMMUNAUTE DE COMMUNES AMBERT LIVRADOIS FOREZ - Budget Principal CC ALF 40100 - CA - 2025
Page 445
Modalités et date de
sortie (2) Désignation du bien
Date
d’entrée
Valeur
d’acquisition (coût
historique)
Durée
amortis-
sement
en
années
Cumul
amortissements
antérieurs à
l’exercice
VNC le jour de la
cession Prix de cession
Plus ou moins
values (3)
VNC au 31/12 de
l’exercice pour les
cessions
partielles (4)
23/01/2025 PARC AUTO - CITROEN NEMO ROUGE
IMMATRICULE CY145 YT
10/10/2013 6 500,00 5 6 500,00 0,00 0,00 0,00 0,00
29/10/2025 MSVA / Télécentre - Lot n°1 - Situation n°1 19/10/2016 0,00 0 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
30/10/2025 MS / TELECENTRE - LOT N°1 - SITUATION
N°1
29/09/2017 0,00 0 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
30/10/2025 MS / TELECENTRE - LOT N°1 - SITUATION
N°2
29/09/2017 0,00 0 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
30/10/2025 MSAP VIVEROLS 19/12/2017 0,00 0 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
30/10/2025 OK MSAP VIVEROLS MO ACOMPTE 9
Facture no VIV-17 du 27/11/17
19/12/2017 0,00 0 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
30/10/2025 MSAP VIVEROLS MO ACOMPTE 9 Facture no
VIV-17 du 27/11/17
19/12/2017 0,00 0 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
30/10/2025 OK MSAP VIVEROLS LOT 11 SERRURERIE
ACOMPTE 2 Facture no 006652 du 27/11/17
19/12/2017 0,00 0 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
30/10/2025 OK MSAP VIVEROLS LOT 3 ENDUIT FACADE
ACOMPTE 3 Facture no FA20170310 du
21/11/17
19/12/2017 0,00 0 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
30/10/2025 OK MSAP VIVEROLS LOT 12 ASCENSEUR
ACOMPTE 1
19/12/2017 0,00 0 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
30/10/2025 OK MSAP VIVEROLS MO ACOMPTE 9
Facture no VIV-17 du 27/11/17
19/12/2017 0,00 0 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
30/10/2025 OK MSAP VIVEROLS LOT 9 PLATRERIE
ACOMPTE 5 Facture no 2016662 du 17/11/17
19/12/2017 0,00 0 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
30/10/2025 OK MSAP VIVEROLS MO ACOMPTE 9
Facture no VIV-17 du 27/11/17
19/12/2017 0,00 0 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
30/10/2025 OK MSAP VIVEROLS MO ACOMPTE 9
Facture no VIV-17 du 27/11/17
19/12/2017 0,00 0 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
30/10/2025 OK MSAP VIVEROLS LOT 2 MACONNERIE
GROS OEUVRE ACOMPTE 5
13/12/2017 0,00 0 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
30/10/2025 OK MSAP VIVEROLS LOT 11 SERRURERIE
ACOMPTE 1
19/12/2017 0,00 0 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
30/10/2025 OK MSAP VIVEROLS LOT 3 ENDUITS
FACADE ACOMPTE 2
13/12/2017 0,00 0 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
30/10/2025 OK MSAP VIVEROLS LOT 6 ETANCHEITE
ACOMPTE 2
13/12/2017 0,00 0 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
30/10/2025 OK MSAP VIVEROLS - LOT 9 PLATRERIE
PEINTURE - ACOMPTE No 4
15/11/2017 0,00 0 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
30/10/2025 OK MSAP VIVEROLS - LOT 15 ELECTRICITE
COURANTS FAIBLES - ACOMPTE 1
06/11/2017 0,00 0 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
30/10/2025 OK MSAP VIVEROLS CONTROLE
TECHNIQUE ACOMPTE No 5
06/11/2017 0,00 0 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 COMMUNAUTE DE COMMUNES AMBERT LIVRADOIS FOREZ - Budget Principal CC ALF 40100 - CA - 2025
Page 446
Modalités et date de
sortie (2) Désignation du bien
Date
d’entrée
Valeur
d’acquisition (coût
historique)
Durée
amortis-
sement
en
années
Cumul
amortissements
antérieurs à
l’exercice
VNC le jour de la
cession Prix de cession
Plus ou moins
values (3)
VNC au 31/12 de
l’exercice pour les
cessions
partielles (4)
30/10/2025 OK MSAP VIVEROLS LOT 7 MENUISERIE
EXTERIEURE ACOMPTE 4
25/10/2017 0,00 0 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
30/10/2025 OK MSAP VIVEROLS LOT 4 CHARPENTE
COUVERTURE ACOMPTE 4
16/10/2017 0,00 0 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
30/10/2025 OK MSAP VIVEROLS LOT 4 CHARPENTE
COUVERTURE ACOMPTE 3
16/10/2017 0,00 0 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
30/10/2025 OK MSAP VIVEROLS - LOT 9 PLATRERIE
PEINTURE - ACOMPTE 3
13/10/2017 0,00 0 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
30/10/2025 OK MSAP VIVEROLS MO ACOMPTE No 8 11/10/2017 0,00 0 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
30/10/2025 OK MSAP VIVEROLS MO ACOMPTE No 8 11/10/2017 0,00 0 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
30/10/2025 OK MSAP VIVEROLS MO ACOMPTE No 8 04/10/2017 0,00 0 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
30/10/2025 OK MSAP VIVEROLS MO ACOMPTE No 8 11/10/2017 0,00 0 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
30/10/2025 OK MSAP VIVEROLS MO ACOMPTE No 8 11/10/2017 0,00 0 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
30/10/2025 OK MSAP VIVEROLS -LOT 2 MACONNERIE
GROS OEUVRE-SITUATION No 4 Facture no
2017051
07/09/2017 0,00 0 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
30/10/2025 OK MSAP VIVEROLS -LOT 7 MENUISERIES
EXTERIEURES-SITUATION No 2 Facture No
P1CH 1
07/09/2017 0,00 0 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
30/10/2025 OK MSAP VIVEROLS -LOT 7 MENUISERIES
EXTERIEURES-SITUATION No 3 Facture No
P1CH 1
07/09/2017 0,00 0 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
30/10/2025 OK MSAP VIVEROLS -LOT 9 PLATRERIE
PEINTURE-SITUATION No 2 Facture No
2016532 DU
07/09/2017 0,00 0 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
30/10/2025 OK MSAP VIVEROLS - COORDINATION SPS
- FACTURE No 5
06/09/2017 0,00 0 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
30/10/2025 OK SITUATION 1 - MSAP VIVEROLS - LOT 3
ENDUIT DE FACADES
21/08/2017 0,00 0 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
30/10/2025 OK MSAP VIVEROLS LOT 7 ACOMPTE 1 24/07/2017 0,00 0 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
30/10/2025 OK MSAP VIVEROLS - LOT 9 - ACOMPTE No
1
21/07/2017 0,00 0 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
30/10/2025 OK MSAP VIVEROLS Lot no 5 - Acompte no 1 13/07/2017 0,00 0 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
30/10/2025 OK MSAP VIVEROLS Lot no 4 Charpene
couverure - Acompte no 2
07/07/2017 0,00 0 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
30/10/2025 OK MSAP VIVEROLS - CONTROLE
TECHNIQUE - SITUATION No 4
13/07/2017 0,00 0 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
09/12/2025 TERRAIN ZA 31/12/2007 1 345,49 0 0,00 608,83 0,00 -608,83 0,00
09/12/2025 TERRAIN GENDARMERIE RTE DE
BEURRIERES
26/04/2007 39 036,00 0 0,00 17 663,79 0,00 -17 663,79 0,00
19/12/2025 OK TRAVAUX MISE EN SECURITE TERRAIN
RTE DE BEURRIERES
24/02/2015 4 392,00 0 0,00 4 392,00 0,00 -4 392,00 0,00 COMMUNAUTE DE COMMUNES AMBERT LIVRADOIS FOREZ - Budget Principal CC ALF 40100 - CA - 2025
Page 447
Modalités et date de
sortie (2) Désignation du bien
Date
d’entrée
Valeur
d’acquisition (coût
historique)
Durée
amortis-
sement
en
années
Cumul
amortissements
antérieurs à
l’exercice
VNC le jour de la
cession Prix de cession
Plus ou moins
values (3)
VNC au 31/12 de
l’exercice pour les
cessions
partielles (4)
31/12/2025 Autres immobilisations corporelles Faible valeur 12/01/2024 37 303,08 1 37 303,08 0,00 0,00 0,00 0,00
31/12/2025 ETUDE AMENAGEMENT TERRAIN RTE DE
BEURRIERES - NON SUIVI REALISATION
11/07/2013 9 871,83 5 5 923,11 3 948,72 0,00 -3 948,72 0,00
Divers 1,00 -549 800,16
31/03/2025 Volets pour logements St gervais sous
meymont
08/07/2021 0,00 0 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
31/03/2025 Réhabilitation Ancienne Ferme à St-Gervais
pour Logements
27/05/2014 0,00 0 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
31/03/2025 Certificat de paiement no 7 Lot 8Démolition
Platrerie isolation peintu d'1 ancie
21/12/2017 0,00 0 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
31/03/2025 OK Diagnostic pour détermination epaisseur
dale logement st gervais
29/11/2017 0,00 0 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
31/03/2025 OKCertificat de paiement no4 Lot 11 Electricité
Réhabiliation d'1 ancienne ferme
31/10/2017 0,00 0 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
31/03/2025 OKCertificat de paiement no 5 Lot 6
Menuiseries extérieures bois rénovat d'1anci
11/10/2017 0,00 0 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
31/03/2025 OkEtude suivi travaux cablage colonne
communicat° logement Sociaux St Gervais so
23/06/2017 0,00 0 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
31/03/2025 OK Certificat de paiement no8Lot1 Démolition
Gros Oeuvre Réhabiliation d'1 ancie
11/04/2017 0,00 0 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
16/04/2025 VILLAGE VACANCES LE BRUGERON 06/02/2008 0,00 0 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
16/04/2025 VILLAGE VACANCES LE BRUGERON 06/02/2008 0,00 0 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
16/04/2025 VILLAGE VACANCES LE BRUGERON 06/02/2008 0,00 0 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
16/04/2025 VILLAGE VACANCES LE BRUGERON 06/02/2008 0,00 0 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
16/04/2025 VILLAGE VACANCES LE BRUGERON 06/02/2008 0,00 0 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
16/04/2025 VILLAGE VACANCES LE BRUGERON 06/02/2008 0,00 0 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
16/04/2025 VILLAGE VACANCES LE BRUGERON 06/02/2008 0,00 0 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
16/04/2025 VILLAGE VACANCES LE BRUGERON 06/02/2008 0,00 0 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
16/04/2025 VILLAGE VACANCES LE BRUGERON 06/02/2008 0,00 0 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
16/04/2025 VILLAGE VACANCES LE BRUGERON 11/02/2008 0,00 0 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
16/04/2025 VILLAGE VACANCES LE BRUGERON 18/02/2010 0,00 0 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
16/04/2025 VILLAGE VACANCES LE BRUGERON 29/03/2012 0,00 0 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
16/04/2025 VILLAGE VACANCES LE BRUGERON 13/03/2008 0,00 0 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
16/04/2025 VILLAGE VACANCES LE BRUGERON 13/03/2008 0,00 0 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
16/04/2025 VILLAGE VACANCES LE BRUGERON 02/04/2008 0,00 0 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
16/04/2025 VILLAGE VACANCES LE BRUGERON 02/04/2008 0,00 0 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
16/04/2025 VILLAGE VACANCES LE BRUGERON 02/04/2008 0,00 0 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
16/04/2025 VILLAGE VACANCES LE BRUGERON 02/04/2008 0,00 0 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
16/04/2025 VILLAGE VACANCES LE BRUGERON 02/04/2008 0,00 0 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
16/04/2025 VILLAGE VACANCES LE BRUGERON 02/04/2008 0,00 0 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 COMMUNAUTE DE COMMUNES AMBERT LIVRADOIS FOREZ - Budget Principal CC ALF 40100 - CA - 2025
Page 448
Modalités et date de
sortie (2) Désignation du bien
Date
d’entrée
Valeur
d’acquisition (coût
historique)
Durée
amortis-
sement
en
années
Cumul
amortissements
antérieurs à
l’exercice
VNC le jour de la
cession Prix de cession
Plus ou moins
values (3)
VNC au 31/12 de
l’exercice pour les
cessions
partielles (4)
16/04/2025 VILLAGE VACANCES LE BRUGERON 02/04/2008 0,00 0 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
16/04/2025 VILLAGE VACANCES LE BRUGERON 02/04/2008 0,00 0 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
16/04/2025 VILLAGE VACANCES LE BRUGERON 18/04/2008 0,00 0 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
16/04/2025 VILLAGE VACANCES LE BRUGERON 14/04/2008 0,00 0 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
16/04/2025 VILLAGE VACANCES LE BRUGERON 18/04/2008 0,00 0 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
16/04/2025 VILLAGE VACANCES LE BRUGERON 18/04/2008 0,00 0 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
16/04/2025 VILLAGE VACANCES LE BRUGERON 21/04/2008 0,00 0 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
16/04/2025 VILLAGE VACANCES LE BRUGERON 18/04/2008 0,00 0 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
16/04/2025 VILLAGE VACANCES LE BRUGERON 12/05/2009 0,00 0 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
16/04/2025 VILLAGE VACANCES LE BRUGERON 12/05/2009 0,00 0 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
16/04/2025 VILLAGE VACANCES LE BRUGERON 10/06/2008 0,00 0 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
16/04/2025 VILLAGE VACANCES LE BRUGERON 10/06/2008 0,00 0 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
16/04/2025 VILLAGE VACANCES LE BRUGERON 21/07/2008 0,00 0 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
16/04/2025 VILLAGE VACANCES LE BRUGERON 21/07/2008 0,00 0 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
16/04/2025 VILLAGE VACANCES LE BRUGERON 21/07/2008 0,00 0 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
16/04/2025 VILLAGE VACANCES LE BRUGERON 13/08/2013 0,00 0 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
16/04/2025 VILLAGE VACANCES LE BRUGERON 04/08/2009 0,00 0 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
16/04/2025 VILLAGE VACANCES LE BRUGERON 05/08/2009 0,00 0 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
16/04/2025 VILLAGE VACANCES LE BRUGERON 04/08/2009 0,00 0 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
16/04/2025 VILLAGE VACANCES LE BRUGERON 21/09/2010 0,00 0 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
16/04/2025 VILLAGE VACANCES LE BRUGERON 31/12/2014 0,00 0 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
16/04/2025 VILLAGE VACANCES LE BRUGERON 31/12/2014 0,00 0 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
16/04/2025 VILLAGE VACANCES LE BRUGERON 31/12/2014 0,00 0 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
16/04/2025 VILLAGE VACANCES LE BRUGERON 31/12/2014 0,00 0 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
16/04/2025 VILLAGE VACANCES LE BRUGERON 31/12/2014 0,00 0 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
16/04/2025 VILLAGE VACANCES LE BRUGERON 08/10/2007 0,00 0 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
18/04/2025 VOIRIE FORESTIERE BOST DE CHEIX 29/12/2008 0,00 0 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
18/04/2025 VOIRIE FORESTIERE BOST DE CHEIX 16/12/2008 0,00 0 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
18/04/2025 VOIRIE FORESTIERE BOST DE CHEIX 13/02/2008 0,00 0 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
18/04/2025 OK MM TRAVAUX AMENAGT ACCES
MOULIN DE PIERS
03/12/2013 0,00 0 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
18/04/2025 OK MM TRAVAUX MOULIN DE PIERS 18/12/2015 0,00 0 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
18/04/2025 REFECTION TOUR DE CLAVELIER ST
SAUVEUR
08/07/2016 0,00 0 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
18/04/2025 OK PLACE DE RETOURNEMENT BOST DE
CHEIX
30/09/2008 39 694,35 0 0,00 39 694,35 0,00 -39 694,35 0,00
18/04/2025 OK Travaux de maçonnerie Moulins de Piers -
Patrimoine
29/11/2017 0,00 0 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
29/04/2025 ACHATS PANNEAUX ZA GOURNET 31/12/2002 2 358,51 0 0,00 2 358,51 0,00 -2 358,51 0,00
30/04/2025 OLLIERGUES 2030 01/01/2018 0,00 0 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 COMMUNAUTE DE COMMUNES AMBERT LIVRADOIS FOREZ - Budget Principal CC ALF 40100 - CA - 2025
Page 449
Modalités et date de
sortie (2) Désignation du bien
Date
d’entrée
Valeur
d’acquisition (coût
historique)
Durée
amortis-
sement
en
années
Cumul
amortissements
antérieurs à
l’exercice
VNC le jour de la
cession Prix de cession
Plus ou moins
values (3)
VNC au 31/12 de
l’exercice pour les
cessions
partielles (4)
30/04/2025 OK Mission controle technique logement
Olliergues2030Démarrage Tx MO + 2 10 % de
06/11/2017 0,00 0 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
30/04/2025 OK Tx Olliergues 2030 Lot no 2 Gros oeuvre
Situation no3
31/10/2017 0,00 0 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
30/04/2025 OK Tx Olliergues 2030 Lot no 2 Gros oeuvre
Situation no2
31/10/2017 0,00 0 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
30/04/2025 OK 7ème Acpte Honoraire Maitre d'oeuvre Log
soc Olliergues 2030
16/10/2017 0,00 0 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
30/04/2025 OK Acompte 7 honoraire Maitre d'Oeuvre Log
Soc Olliergues 2030
16/10/2017 0,00 0 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
30/04/2025 OK 7ème Acpte Honoraire Maitre d'oeuvre Log
soc Olliergues 2030
16/10/2017 0,00 0 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
30/04/2025 OK 7ème Acpte Honoraire Maitre d'oeuvre Log
soc Olliergues 2030
16/10/2017 0,00 0 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
30/04/2025 OK Mission controle technique logement
Olliergues2030Démarrage Tx MO 10 % de1500
27/09/2017 0,00 0 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
30/04/2025 OK Tx Olliergues 2030 Lot no 2 Gros oeuvre
Situation no 1
22/08/2017 0,00 0 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
30/04/2025 OK ACPTE 6 HONORAIRE MAITRISE D
OEUVRE LOG SOC OLLIERGUES 2030
21/08/2017 0,00 0 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
30/04/2025 OK ACOMPTE6 HONORAIRE MAITRISE D
OEUVRE LOG SOC OLLIERGUES2030
Désignation Comp.
21/08/2017 0,00 0 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
30/04/2025 OK ACPTE 6 HONORAIRE MAITRISE D
OEUVRE LOG SOC OLLIERGUES 2030
21/08/2017 0,00 0 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
30/04/2025 OK 6EME ACPTE HONORAIRE MAITRISE D
OEUVRE LOG SOC OLLIERGUES 2030
21/08/2017 0,00 0 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
30/04/2025 OK MISSION CONTROLE TECHNIQUE
LOGEMENT OLLIERGUES 2030
07/06/2017 0,00 0 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
30/04/2025 OK ACPTE 5 HONORAIRE MAITRISE D
OEUVRE LOG SOC OLLIERGUES 2030
11/04/2017 0,00 0 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
30/04/2025 OK ACOMPTE 5 HONORAIRE MAITRISE D
OEUVRE LOG SOC OLLIERGUES 2030
11/04/2017 0,00 0 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
30/04/2025 OK ACPTE 5 HONORAIRE MAITRISE D
OEUVRE LOG SOC OLLIERGUES 2030
11/04/2017 0,00 0 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
30/04/2025 OK 5EME ACPTE HONORAIRE MAITRISE D
OEUVRE LOG SOC OLLIERGUES 2030
11/04/2017 0,00 0 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
30/04/2025 OK ACPTE 4 HONORAIRE MAITRISE D
OEUVRE LOG SOC OLLIERGUES 2030
31/03/2017 0,00 0 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
30/04/2025 OK ACOMPTE 4 HONORAIRE MAITRISE D
OEUVRE LOG SOC OLLIERGUES 2030
31/03/2017 0,00 0 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
30/04/2025 OK ACPTE 4 HONORAIRE MAITRISE D
OEUVRE LOG SOC OLLIERGUES 2030
31/03/2017 0,00 0 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 COMMUNAUTE DE COMMUNES AMBERT LIVRADOIS FOREZ - Budget Principal CC ALF 40100 - CA - 2025
Page 450
Modalités et date de
sortie (2) Désignation du bien
Date
d’entrée
Valeur
d’acquisition (coût
historique)
Durée
amortis-
sement
en
années
Cumul
amortissements
antérieurs à
l’exercice
VNC le jour de la
cession Prix de cession
Plus ou moins
values (3)
VNC au 31/12 de
l’exercice pour les
cessions
partielles (4)
30/04/2025 OK 4EME ACPTE HONORAIRE MAITRISE D
OEUVRE LOG SOC OLLIERGUES 2030
31/03/2017 0,00 0 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
09/05/2025 OK REMPLACEMENT CHAUDIERE A GAZ EN
CHAUFFERIE BOIS GRANULES LOG
MAYRES
06/10/2022 0,00 0 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
09/05/2025 REGUL TVA LOGEMENTS SOCIAUX DORE 21/07/2015 0,00 0 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
09/05/2025 LOGEMENT MAYRES VANNE
THERMOSTATIQUE
04/06/2013 0,00 0 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
09/05/2025 AMENAGEMENT ACCES ISSANDOLANGES 03/12/2013 0,00 0 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
09/05/2025 OK TRAVAUX INSTALLATION PORTIER AUDI
LOG DORE
21/02/2014 0,00 0 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
09/05/2025 OK INSTALLATION GACHE ELECTRIQUE
LOG DORE
06/10/2015 0,00 0 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
09/05/2025 OK LOGEMENTS SOCIAUX DE MAYRES 27/10/2015 0,00 0 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
09/05/2025 OK TRAVAUX VENTILATION LOGEMENTS
DE mayres
23/06/2016 0,00 0 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
09/05/2025 TRAVAUX BATISSE ISSANDOLANGES 01/12/2016 0,00 0 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21/05/2025 TRX LOGTS BEURRIERES 08/08/2013 0,00 0 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21/05/2025 OK TRAVAUX LOG BEURRIERES 23/11/2016 0,00 0 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23/05/2025 MULTI ACCUEIL MARAT 08/10/2007 0,00 0 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23/05/2025 SONDAGE ETUDE SOL - MAISON ENFANCE
MARAT
19/07/2016 0,00 0 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23/05/2025 DOUBLAGE CLOISON + PEINTURE LOT 3 -
MAISON ENFANCE MARAT
14/03/2017 0,00 0 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23/05/2025 OK Mission de coordination Sécurité et
protection
31/10/2017 0,00 0 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23/05/2025 OK Garde corps avec porte et portillon escalier
+ rampe
11/10/2017 0,00 0 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23/05/2025 OK Fourniture et création d'un espace de
rangement ALSH MARAT
06/09/2017 0,00 0 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23/05/2025 OK Acompte no7 et Solde 17/07/2017 0,00 0 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23/05/2025 OK Electricité - Lot no7 - Acompte no2 23/06/2017 0,00 0 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23/05/2025 OK Gros Oeuvre - VRD - Lot no1 - Acompte
no2
23/06/2017 0,00 0 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23/05/2025 OkAttestation fin travaux contrat acessibilité
handicapés+Contrôle technique Fac
20/06/2017 0,00 0 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23/05/2025 OK Revêtement de sol PVC - Lot no6 -
Acompte no3
30/05/2017 0,00 0 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23/05/2025 OK Carrelage - Faïence Lot no5 - Acompte no3 30/05/2017 0,00 0 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23/05/2025 OK Charpente - Couverture - Zinguerie
Acompte no2 Lot no2
17/03/2017 0,00 0 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23/05/2025 OK Menuiserie Bois - Acompte no5 - Lot no4 24/03/2017 0,00 0 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 COMMUNAUTE DE COMMUNES AMBERT LIVRADOIS FOREZ - Budget Principal CC ALF 40100 - CA - 2025
Page 451
Modalités et date de
sortie (2) Désignation du bien
Date
d’entrée
Valeur
d’acquisition (coût
historique)
Durée
amortis-
sement
en
années
Cumul
amortissements
antérieurs à
l’exercice
VNC le jour de la
cession Prix de cession
Plus ou moins
values (3)
VNC au 31/12 de
l’exercice pour les
cessions
partielles (4)
23/05/2025 OK Chauffage Climatisation - Acompte no3 - lot
no9
27/03/2017 0,00 0 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23/05/2025 OK Plomberie Sanitaire Ventilation - Acompte
no2 - Lot no8
03/04/2017 0,00 0 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23/05/2025 OK Doublage Cloison Peinture - Acompte no4 -
Lot no3
22/03/2017 0,00 0 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
06/06/2025 MAITRISE D'OEUVRE - REHABILITATION
PISCINE
01/09/2017 35 937,04 0 0,00 35 937,04 0,00 -35 937,04 0,00
06/06/2025 LOGEMENT T4 BOULANGERIE LE
BRUGERON
15/10/2014 0,00 0 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
06/06/2025 LOGEMENT T4 BOULANGERIE LE
BRUGERON
06/07/2009 0,00 0 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
06/06/2025 LOGEMENT T4 BOULANGERIE LE
BRUGERON
09/07/2008 0,00 0 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
06/06/2025 LOGEMENT T4 BOULANGERIE LE
BRUGERON
09/07/2008 0,00 0 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
06/06/2025 LOGEMENT T4 BOULANGERIE LE
BRUGERON
09/07/2008 0,00 0 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
06/06/2025 LOGEMENT T4 BOULANGERIE LE
BRUGERON
21/07/2008 0,00 0 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
10/06/2025 Logements Residence Les Melezes 12/08/2004 0,00 0 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
10/06/2025 TRX LES MELEZES JOB 31/12/2006 0,00 0 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
10/06/2025 LES MELEZES JOB OP 122 31/12/2007 0,00 0 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
10/06/2025 Diagnostic et étude énergétique Piscine à
régulariser
17/10/2023 0,00 0 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
10/06/2025 SALLE DE LOISIRS LES MELEZES JOB OP
119
31/12/2007 274 330,25 0 0,00 274 330,25 0,00 -274 330,25 0,00
10/06/2025 LES MELEZES OP 119 31/12/2008 0,00 0 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
10/06/2025 ETUDE LOC ASSOC LES MELEZES 31/12/2008 0,00 0 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
10/06/2025 OK 1er acompte mission CTC - Piscine Ambert 13/12/2017 0,00 0 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
10/06/2025 OK Appel d'offres - Réhabilitation piscine
Ambert
29/11/2017 0,00 0 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
10/06/2025 OK Appels d'offres Rénovation Piscine
d'Ambert
06/11/2017 0,00 0 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
10/06/2025 OK Etude géotechnique MIssions G2 PRO +
G5 - Réhabilitation piscine Ambert
25/10/2017 0,00 0 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
10/06/2025 OKAcompte No2 -Maîtrise d'Oeuvre
TrancheConditionnelle Réhabilitation Piscine
Am
29/09/2017 0,00 0 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
10/06/2025 OKAcompte No2 -Maîtrise d'Oeuvre
TrancheConditionnelle Réhabilitation Piscine
Am
29/09/2017 0,00 0 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 COMMUNAUTE DE COMMUNES AMBERT LIVRADOIS FOREZ - Budget Principal CC ALF 40100 - CA - 2025
Page 452
Modalités et date de
sortie (2) Désignation du bien
Date
d’entrée
Valeur
d’acquisition (coût
historique)
Durée
amortis-
sement
en
années
Cumul
amortissements
antérieurs à
l’exercice
VNC le jour de la
cession Prix de cession
Plus ou moins
values (3)
VNC au 31/12 de
l’exercice pour les
cessions
partielles (4)
10/06/2025 OK Acompte No2-Maîtrise d'Oeuvre
TrancheConditionnelle Réhabilitation Piscine
Am
29/09/2017 0,00 0 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
10/06/2025 OKAcompte No2 -Maîtrise d'Oeuvre
TrancheConditionnelle Réhabilitation Piscine A
29/09/2017 0,00 0 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
10/06/2025 OKAcompte No2 -Maîtrise d'Oeuvre
TrancheConditionnelle Réhabilitation Piscine
Am
29/09/2017 0,00 0 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
10/06/2025 OK Acompte No2-Maîtrise d'Oeuvre
TrancheConditionnelle Réhabilitation Piscine
Am
29/09/2017 0,00 0 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
10/06/2025 OKAcompte No2 -Maîtrise d'Oeuvre
TrancheConditionnelle Réhabilitation Piscine
Am
29/09/2017 0,00 0 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
10/06/2025 OKAcompte No1 -Maîtrise d'Oeuvre
TrancheConditionnelle Réhabilitation Piscine
Am
22/09/2017 0,00 0 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
10/06/2025 OK Acompte No1-Maîtrise d'Oeuvre
TrancheConditionnelle Réhabilitation Piscine
Am
22/09/2017 0,00 0 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
10/06/2025 OKAcompte No1 -Maîtrise d'Oeuvre
TrancheConditionnelle Réhabilitation Piscine
Am
22/09/2017 0,00 0 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
10/06/2025 OKAcompte No1 -Maîtrise d'Oeuvre
TrancheConditionnelle Réhabilitation Piscine
Am
22/09/2017 0,00 0 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
10/06/2025 OKAcompte No1 -Maîtrise d'Oeuvre
TrancheConditionnelle Réhabilitation Piscine
Am
22/09/2017 0,00 0 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
10/06/2025 OK Acompte No1-Maîtrise d'Oeuvre
TrancheConditionnelle Réhabilitation Piscine
Am
22/09/2017 0,00 0 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
10/06/2025 OKAcompte No1 -Maîtrise d'Oeuvre
TrancheConditionnelle Réhabilitation Piscine
Am
22/09/2017 0,00 0 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
13/06/2025 SIG - ABONNEMENT 2021 18/03/2021 9 810,52 2 9 810,52 0,00 0,00 0,00 0,00
13/06/2025 AIDE COMMUNES - LICENCES REPERTOIRE
ELECTORAL 2021
02/03/2021 1 899,60 2 1 899,60 0,00 0,00 0,00 0,00
13/06/2025 AIDE COMMUNES - LICENCE E-MAGNUS
RPI BROUSSE-SUGERES-ST JEAN DES
OLLIERES
03/09/2021 1 068,00 2 1 068,00 0,00 0,00 0,00 0,00 COMMUNAUTE DE COMMUNES AMBERT LIVRADOIS FOREZ - Budget Principal CC ALF 40100 - CA - 2025
Page 453
Modalités et date de
sortie (2) Désignation du bien
Date
d’entrée
Valeur
d’acquisition (coût
historique)
Durée
amortis-
sement
en
années
Cumul
amortissements
antérieurs à
l’exercice
VNC le jour de la
cession Prix de cession
Plus ou moins
values (3)
VNC au 31/12 de
l’exercice pour les
cessions
partielles (4)
13/06/2025 AIDES COMMUNES - LICENCES 2021
CONNECTEURS PRELEVEMENT A LA
SOURCE PAS
28/09/2021 1 917,01 2 1 917,01 0,00 0,00 0,00 0,00
13/06/2025 LICENCES TEAM VIEWER - MAINTENANCE
MATERIELS ALF + COMMUNES
09/12/2021 1 997,00 2 1 997,00 0,00 0,00 0,00 0,00
13/06/2025 LICENCE E-MAGNUS TOURS SUR
MEYMONT
14/12/2021 4 494,00 2 4 494,00 0,00 0,00 0,00 0,00
13/06/2025 Mise à jour logiciels de gestion communes 2022
AIDE AUX COMMUNES
16/02/2022 34 434,85 2 34 434,85 0,00 0,00 0,00 0,00
13/06/2025 LOGICIELS COMMUNES REPERTOIRE
ELECTORAL 2022 - AIDE AUX COMMUNES
06/03/2022 1 918,60 2 1 918,60 0,00 0,00 0,00 0,00
13/06/2025 HEBERGEMENT - MAINTENANCE X'MAP SIG
2022
08/03/2022 9 889,09 2 9 889,09 0,00 0,00 0,00 0,00
13/06/2025 LICENCES 2022 CONNECTEURS CHORUS
PRO + DSN COMMUNES
23/07/2022 2 881,62 2 2 881,62 0,00 0,00 0,00 0,00
13/06/2025 LOGICIELS COMMUNES REPERTOIRE
ELECTORAL 2023
24/02/2023 1 641,98 2 1 641,98 0,00 0,00 0,00 0,00
13/06/2025 Mise à jour logiciels Communes 2023 24/02/2023 35 342,30 2 35 342,30 0,00 0,00 0,00 0,00
13/06/2025 Hébergement - Maintenance X'MAP SIG 2023 22/03/2023 9 495,00 2 9 495,00 0,00 0,00 0,00 0,00
13/06/2025 AIDE COMMUNES - MISE A JOUR
LOGICIELS COMMUNES 2021
08/03/2021 32 973,76 1 32 973,76 0,00 0,00 0,00 0,00
13/06/2025 LICENCES 2023 CONNECTEURS CHORUS
PRO + DSN COMMUNES
27/07/2023 2 959,37 2 2 959,37 0,00 0,00 0,00 0,00
13/06/2025 SIG LICENCE PLUG'IN INTEGRATION
GUICHET UNIQUE
20/12/2018 1 746,00 2 1 746,00 0,00 0,00 0,00 0,00
13/06/2025 LICENCES CONNECTEURES CHRORUS
PRO COMMUNES DU 01/07/2021 AU
30/06/2022
04/08/2021 540,00 2 540,00 0,00 0,00 0,00 0,00
13/06/2025 Logiciels métiers E.magnus - commune
Domaize
31/10/2023 3 376,80 2 3 376,80 0,00 0,00 0,00 0,00
13/06/2025 Logiciels métiers e.Magnus - Commune
CEILLOUX
31/10/2023 2 863,20 2 2 863,20 0,00 0,00 0,00 0,00
13/06/2025 BACHE IMPRIMEE OPAH DOCS 13/04/2023 163,20 1 163,20 0,00 0,00 0,00 0,00
13/06/2025 création charte graphique et interface site web
ambert cretes du forez
04/09/2014 2 500,00 5 2 500,00 0,00 0,00 0,00 0,00
13/06/2025 base de données topographiques 31/12/2008 2 851,40 0 0,00 2 851,40 0,00 -2 851,40 0,00
13/06/2025 OK - DECOUPE BORDURE DISQUE - TEPCV 06/03/2018 373,80 6 373,80 0,00 0,00 0,00 0,00
13/06/2025 LICENCES REPERTOIRE ELECTORAL 19/03/2019 1 899,60 2 1 899,60 0,00 0,00 0,00 0,00
13/06/2025 MISES A JOURS LOGICIELS COMMUNES 28/03/2019 32 452,25 2 32 452,25 0,00 0,00 0,00 0,00
13/06/2025 ACQUISITION LICENCES CONNECTEURS
CHORUS PRO
06/08/2019 540,00 2 540,00 0,00 0,00 0,00 0,00
13/06/2025 Jeux pour crèche 29/11/2017 169,04 6 169,04 0,00 0,00 0,00 0,00 COMMUNAUTE DE COMMUNES AMBERT LIVRADOIS FOREZ - Budget Principal CC ALF 40100 - CA - 2025
Page 454
Modalités et date de
sortie (2) Désignation du bien
Date
d’entrée
Valeur
d’acquisition (coût
historique)
Durée
amortis-
sement
en
années
Cumul
amortissements
antérieurs à
l’exercice
VNC le jour de la
cession Prix de cession
Plus ou moins
values (3)
VNC au 31/12 de
l’exercice pour les
cessions
partielles (4)
13/06/2025 Jeux Maison de l'enfance 29/11/2017 212,40 6 212,40 0,00 0,00 0,00 0,00
13/06/2025 Livre et CD Alphabêtes 06/11/2017 288,00 6 288,00 0,00 0,00 0,00 0,00
13/06/2025 MICROSOFT OFFICE 2016 SERVICE
PATRIMOINE
16/10/2017 149,00 2 149,00 0,00 0,00 0,00 0,00
13/06/2025 Jeux Maison de l'enfance 04/10/2017 471,60 6 471,60 0,00 0,00 0,00 0,00
13/06/2025 aspirateur ASPI Henry Espace santé st germain
l'herm
07/09/2017 242,78 6 242,78 0,00 0,00 0,00 0,00
13/06/2025 MICROSOFT OFFICE FAMILLE ET ETUDIANT
2016
06/09/2017 149,00 2 149,00 0,00 0,00 0,00 0,00
13/06/2025 Perceuse TAP Fournols 31/07/2017 89,98 6 89,98 0,00 0,00 0,00 0,00
13/06/2025 ACHAT ASPIRATEUR OT AMBERT Facture no
1706066 du 30/06/2017
27/07/2017 209,70 6 209,70 0,00 0,00 0,00 0,00
13/06/2025 1 Aspirateur Bat Rue Anna rodier 24/07/2017 242,78 6 242,78 0,00 0,00 0,00 0,00
13/06/2025 1 chariot de ménage batiment administratif Rue
Anna Rodier
09/06/2017 176,08 6 176,08 0,00 0,00 0,00 0,00
13/06/2025 OK - Lave linge Beko pour le gîte Doranges 02/03/2017 259,00 6 259,00 0,00 0,00 0,00 0,00
13/06/2025 AIDE COMMUNES - LICENCES 2019
CONNECTEURS PRELEVEMENT A LA
SOURCE
24/09/2019 2 265,60 2 2 265,60 0,00 0,00 0,00 0,00
13/06/2025 APN - INFORMATISATION BILLETERIE SKI 17/04/2019 840,00 4 840,00 0,00 0,00 0,00 0,00
13/06/2025 ENSEIGNEMENT MUSICAL - INSTRUMENTS
DE MUSIQUE
25/11/2019 24,00 6 24,00 0,00 0,00 0,00 0,00
13/06/2025 MEDIATHEQUES HAUT LIVRADOIS - FOND
JEUX
19/11/2019 138,93 6 138,93 0,00 0,00 0,00 0,00
13/06/2025 AIDES COMMUNES - LICENCES 2020
REPERTOIRE ELECTORAL
06/03/2020 1 899,60 2 1 899,60 0,00 0,00 0,00 0,00
13/06/2025 SIG - ABONNEMENT 2020 13/03/2020 9 792,67 2 9 792,67 0,00 0,00 0,00 0,00
13/06/2025 AIDE COMMUNES - MISE A JOUR
LOGICIELS 2020
21/04/2020 32 973,76 2 32 973,76 0,00 0,00 0,00 0,00
13/06/2025 AIDE COMMUNES - LICENCES
CONNECTEURS CHORUS PRO
30/07/2020 540,00 2 540,00 0,00 0,00 0,00 0,00
13/06/2025 AIDE COMMUNES - LICENCES 2020
CONNECTEURS PRELEVEMENT A LA
SOURCE COMMUNES
01/10/2020 2 313,10 2 2 313,10 0,00 0,00 0,00 0,00
13/06/2025 LICENCE TEAM VIEWER 5 UTILISATEURS
MAINTENANCE MATERIEL ALF +
COMMUNES EN LIGNE
07/12/2020 1 997,00 2 1 997,00 0,00 0,00 0,00 0,00
13/06/2025 LICENCE E.MAGNUS MAIRIE ST BONNET LE
BOURG
12/01/2021 2 718,00 2 2 718,00 0,00 0,00 0,00 0,00
25/06/2025 HONORAIRES CENTRE ACCUEIL 07/12/2011 0,00 0 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
27/06/2025 INSTALLATION PANNEAUX
PHOTOVOLTAIQUES (SOLAIRE DOME)
09/07/2023 0,00 0 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 COMMUNAUTE DE COMMUNES AMBERT LIVRADOIS FOREZ - Budget Principal CC ALF 40100 - CA - 2025
Page 455
Modalités et date de
sortie (2) Désignation du bien
Date
d’entrée
Valeur
d’acquisition (coût
historique)
Durée
amortis-
sement
en
années
Cumul
amortissements
antérieurs à
l’exercice
VNC le jour de la
cession Prix de cession
Plus ou moins
values (3)
VNC au 31/12 de
l’exercice pour les
cessions
partielles (4)
27/06/2025 Etude confort acoustique - ALSH Arlanc 19/08/2024 0,00 0 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
30/06/2025 etude acoustique réfectoire MDE EGLISOLLES 02/01/2024 0,00 0 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
30/06/2025 PUBLICATION MARCHE INSTALLATION
PANNEAUX PHOTOVOLTAIQUES (SOLAIRE
DOME)
20/10/2023 0,00 0 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
13/11/2025 TERRAIN ZA 31/12/2007 1 345,49 0 0,00 736,66 0,03 -736,63 0,00
13/11/2025 TERRAIN GENDARMERIE RTE DE
BEURRIERES
26/04/2007 39 036,00 0 0,00 21 372,21 0,97 -21 371,24 0,00
31/12/2025 MATERIEL INFORMATIQUE 2024 FAIBLE
VALEUR
23/01/2024 31 058,24 1 31 058,24 0,00 0,00 0,00 0,00
31/12/2025 Matériel de bureau et mobilier Faible valeur 23/01/2024 33 074,96 1 33 074,96 0,00 0,00 0,00 0,00
31/12/2025 AIDE HABITAT RENOVATION ENERGETIQUE
- FAIBLE VALEUR
09/02/2024 27 835,00 1 27 835,00 0,00 0,00 0,00 0,00
31/12/2025 AIDE HABITAT AUTONOMIE DE LA
PERSONNE FAIBLE VALEUR
09/02/2024 8 716,00 1 8 716,00 0,00 0,00 0,00 0,00
31/12/2025 AIDE ACHAT VAE FAIBLE VALEUR 02/04/2024 6 300,00 1 6 300,00 0,00 0,00 0,00 0,00
31/12/2025 STOCK MATERIELS ERGONOMIQUE 15/04/2024 393,12 1 393,12 0,00 0,00 0,00 0,00
31/12/2025 MATERIEL DE TELEPHONIE FAIBLE VALEUR 18/04/2024 697,52 1 697,52 0,00 0,00 0,00 0,00
31/12/2025 3 microphones, 3 pieds de micro, 3 pieds de
perche - Montpeloux
20/05/2024 375,00 1 375,00 0,00 0,00 0,00 0,00
31/12/2025 4 ponts de protection et conduite de cables -
Montpeloux
20/05/2024 95,96 1 95,96 0,00 0,00 0,00 0,00
31/12/2025 MATERIAUX ANNEXE MAISON DE PAYS 17/12/2015 395,44 1 395,44 0,00 0,00 0,00 0,00
31/12/2025 Synthétiseur Yamaha PSR E473 + pied KST30
noir - Ecole de musique
08/10/2024 370,41 1 370,41 0,00 0,00 0,00 0,00
31/12/2025 Balafon - Ecole de musique 11/10/2024 141,76 1 141,76 0,00 0,00 0,00 0,00
31/12/2025 AUTRES INSTALLATIONS MATERIELS ET
OUTILLAGS TECHNIQUES FAIBLE VALEUR
26/08/2019 2 111,63 1 2 111,63 0,00 0,00 0,00 0,00
31/12/2025 LOGEMENTS SOCIAUX LA CHAPELLE
AGNON
11/12/2009 235 704,23 30 70 711,29 164 992,94 0,00 -164 992,94 0,00
31/12/2025 MARCHE TOITURE LOGEMENTS SOCIAUX
LA CHAPELLE AGNON
23/11/2015 7 527,80 0 0,00 7 527,80 0,00 -7 527,80 0,00
31/12/2025 OK - BIBLIOTHEQUE CD/DVD GNEDBY H 202
CM - MEDIATHEQUE ST BONNET LE
CHASTEL
03/09/2019 39,99 10 39,99 0,00 0,00 0,00 0,00
31/12/2025 OK - 1 DOUNDOUNBA DU GHANA + 3 cloches
fer dun dun DE HAMANA GUINEE- EM
CUNLHAT
13/09/2019 252,41 6 252,41 0,00 0,00 0,00 0,00
31/12/2025 OK - Fonds livres - Médiathèque Cunlhat 26/04/2017 435,25 6 435,25 0,00 0,00 0,00 0,00
31/12/2025 OK - 2 IMAGIERS + 2 CATEGO + 2 PHONO +2
FORMES GEOMETRIQUES - AIDE
SCOLARITE
04/12/2019 161,90 6 161,90 0,00 0,00 0,00 0,00 COMMUNAUTE DE COMMUNES AMBERT LIVRADOIS FOREZ - Budget Principal CC ALF 40100 - CA - 2025
Page 456
(1) Selon les dispositions du code général des collectivités locales applicables à la collectivité.
(2) Afficher une ligne par cession, qu’elle soit totale ou partielle.
(3) Plus ou moins value = prix de cession - VNC (valeur nette comptable) le jour de la cession.
(4) La VNC au 31/12 est différente de 0 s’il s’agit de cessions partielles. COMMUNAUTE DE COMMUNES AMBERT LIVRADOIS FOREZ - Budget Principal CC ALF 40100 - CA - 2025
Page 457
IV – ANNEXES IV
B – ANNEXES PATRIMONIALES – ETAT DES B13
Pour mémoire Crédits ouverts (BP + DM)
Chapitre 024 Produits des cessions d'immobilisations 23 513,02
Produit des cessions Réalisations
Compte 775 Produits des cessions d'immobilisations 45 486,98
Compte 675 Valeurs comptables des immobilisations cédées 163 153,83
OPERATIONS LIEES AUX CESSIONS COMMUNAUTE DE COMMUNES AMBERT LIVRADOIS FOREZ - Budget Principal CC ALF 40100 - CA - 2025
Page 458
IV – ANNEXES IV
B – ANNEXES PATRIMONIALES – ETAT DES TRAVAUX EN REGIE (1) B14
SECTION D’INVESTISSEMENT
Article (2) Libellé (2) Montant (3)
20 Immobilisations incorporelles 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00
23 Immobilisations en cours 44 012,76
2313 Constructions (en cours) 1 024,32
2328 Autres immobilisations incorporelles 42 988,44
TOTAL GENERAL 44 012,76
SECTION DE FONCTIONNEMENT
Article (2) Libellé (2) Dépenses Mandats émis Recettes Titres émis
011 Charges à caractère général 1 409,42
6064 Fournitures non stockées - Fournitures administratives 56,40
6251 Voyages, déplacements et missions 278,55
6251 Voyages, déplacements et missions 245,50
6251 Voyages, déplacements et missions 417,08
6251 Voyages, déplacements et missions 286,73
6251 Voyages, déplacements et missions 91,50
6262 Frais de télécommunications 3,06
6262 Frais de télécommunications 3,06
6262 Frais de télécommunications 3,06
6262 Frais de télécommunications 3,06
6262 Frais de télécommunications 3,06
6262 Frais de télécommunications 3,06
6262 Frais de télécommunications 3,06
6262 Frais de télécommunications 3,06
6262 Frais de télécommunications 3,06
6262 Frais de télécommunications 3,06
6262 Frais de télécommunications 3,06
012 Charges de personnel et frais assimilés 42 603,34
64111 Personnel titulaire - Rémunération principale 578,53
64111 Personnel titulaire - Rémunération principale 576,38
64111 Personnel titulaire - Rémunération principale 577,46
64111 Personnel titulaire - Rémunération principale 577,46 COMMUNAUTE DE COMMUNES AMBERT LIVRADOIS FOREZ - Budget Principal CC ALF 40100 - CA - 2025
Page 459
Article (2) Libellé (2) Dépenses Mandats émis Recettes Titres émis
64111 Personnel titulaire - Rémunération principale 577,46
64111 Personnel titulaire - Rémunération principale 525,09
64111 Personnel titulaire - Rémunération principale 577,46
64111 Personnel titulaire - Rémunération principale 577,46
64111 Personnel titulaire - Rémunération principale 581,35
64111 Personnel titulaire - Rémunération principale 1 024,32
64111 Personnel titulaire - Rémunération principale 581,35
64111 Personnel titulaire - Rémunération principale 581,35
64111 Personnel titulaire - Rémunération principale 547,44
64118 Personnel titulaire - Autres indemnités 727,37
64118 Personnel titulaire - Autres indemnités 578,94
64131 Personnel non titulaire - Rémunérations 61,91
64131 Personnel non titulaire - Rémunérations 1 401,76
64131 Personnel non titulaire - Rémunérations 372,52
64131 Personnel non titulaire - Rémunérations 61,91
64131 Personnel non titulaire - Rémunérations 1 401,76
64131 Personnel non titulaire - Rémunérations 372,52
64131 Personnel non titulaire - Rémunérations 61,91
64131 Personnel non titulaire - Rémunérations 1 401,76
64131 Personnel non titulaire - Rémunérations 372,52
64131 Personnel non titulaire - Rémunérations 61,91
64131 Personnel non titulaire - Rémunérations 1 401,76
64131 Personnel non titulaire - Rémunérations 372,52
64131 Personnel non titulaire - Rémunérations 61,91
64131 Personnel non titulaire - Rémunérations 1 401,76
64131 Personnel non titulaire - Rémunérations 372,52
64131 Personnel non titulaire - Rémunérations 61,91
64131 Personnel non titulaire - Rémunérations 1 401,76
64131 Personnel non titulaire - Rémunérations 372,52
64131 Personnel non titulaire - Rémunérations 61,91
64131 Personnel non titulaire - Rémunérations 1 401,76
64131 Personnel non titulaire - Rémunérations 372,52
64131 Personnel non titulaire - Rémunérations 61,91
64131 Personnel non titulaire - Rémunérations 1 401,76
64131 Personnel non titulaire - Rémunérations 372,52
64131 Personnel non titulaire - Rémunérations 61,91
64131 Personnel non titulaire - Rémunérations 1 401,76
64131 Personnel non titulaire - Rémunérations 372,52 COMMUNAUTE DE COMMUNES AMBERT LIVRADOIS FOREZ - Budget Principal CC ALF 40100 - CA - 2025
Page 460
Article (2) Libellé (2) Dépenses Mandats émis Recettes Titres émis
64131 Personnel non titulaire - Rémunérations 61,91
64131 Personnel non titulaire - Rémunérations 1 401,76
64131 Personnel non titulaire - Rémunérations 372,52
64131 Personnel non titulaire - Rémunérations 61,91
64131 Personnel non titulaire - Rémunérations 1 401,76
64131 Personnel non titulaire - Rémunérations 372,52
64131 Personnel non titulaire - Rémunérations 61,91
64131 Personnel non titulaire - Rémunérations 1 401,76
64131 Personnel non titulaire - Rémunérations 372,52
64138 Personnel non titulaire - Primes et autres indemnités 157,52
64138 Personnel non titulaire - Primes et autres indemnités 375,00
64138 Personnel non titulaire - Primes et autres indemnités 375,00
64138 Personnel non titulaire - Primes et autres indemnités 375,00
6451 Cotisations à l'U.R.S.S.A.F. 831,10
6451 Cotisations à l'U.R.S.S.A.F. 831,10
6451 Cotisations à l'U.R.S.S.A.F. 831,10
6451 Cotisations à l'U.R.S.S.A.F. 831,10
6451 Cotisations à l'U.R.S.S.A.F. 846,59
6451 Cotisations à l'U.R.S.S.A.F. 846,59
6451 Cotisations à l'U.R.S.S.A.F. 846,59
6451 Cotisations à l'U.R.S.S.A.F. 846,59
6451 Cotisations à l'U.R.S.S.A.F. 846,59
6451 Cotisations à l'U.R.S.S.A.F. 846,59
6451 Cotisations à l'U.R.S.S.A.F. 846,59
6451 Cotisations à l'U.R.S.S.A.F. 846,59
72 Travaux en régie 44 012,76
721 Production immobilisée - Immobilisations incorporelles 42 988,44
722 Production immobilisée - Immobilisations corporelles 1 024,32
TOTAL GENERAL 44 012,76 I 44 012,76
(1) Les immobilisations créées par les services techniques de la collectivité sont enregistrées au coût de leur production. Ce dernier correspond au coût d’acquisition des matières consommées augmenté des charges directes de production (matériel et outillage acquis ou loués, frais de
personnel, …) à l’exclusion des frais financiers et des frais d’administration générale.
(2) Détailler les chapitres budgétaires par article conformément au plan de comptes appliqué par la collectivité.
(3) Les montants à renseigner correspondent aux mandats émis imputés au chapitre 040. COMMUNAUTE DE COMMUNES AMBERT LIVRADOIS FOREZ - Budget Principal CC ALF 40100 - CA - 2025
Page 461
IV – ANNEXES IV
B – ANNEXES PATRIMONIALES – ETAT DES TRAVAUX EN REGIE B14
RATIO
Montant
Recettes 72 (I) 44 012,76
Recettes réelles de fonctionnement 20 399 130,07
Recettes 72 / Recettes réelles de fonctionnement 0,22 % COMMUNAUTE DE COMMUNES AMBERT LIVRADOIS FOREZ - Budget Principal CC ALF 40100 - CA - 2025
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IV – ANNEXES IV
ANNEXES BUDGETAIRES
EQUILIBRE BUDGETAIRE C1.1
DISPONIBILITE DE RESSOURCES PROPRES PROVENANT DES EXERCICES ANTERIEURS Solde de la section d'investissement de l'exercice N-1
Ressources propres issues de l'exercice N-1
Solde d’exécution 001 (A)
montant négatif si déficit (D001)
montant positif si excédent (R001)
-425 510,17
Solde des RAR (B)
montant négatif si déficit
montant positif si excédent
-98 390,18
Solde de la section investissement de l'exercice N-1 (Solde I = A + B) Solde positif : excédent de financement
Solde négatif : besoin de financement
-523 900,35
Disponibilité des ressources propres provenant des exercices antérieurs après financement de la section investissement de l'exercice N-1
Ressources propres issues de l'exercice N-1
Affectation au 1068 (C) 523 900,35
Solde de la section investissement de l'exercice N-1 (Solde I)
Solde positif : excédent de financement
Solde négatif : besoin de financement
-523 900,35
Disponibilité de ressources propres des exercices antérieurs (Solde II = C + Solde I)
Solde positif : ressources disponibles pour la couverture de l'annuité Solde négatif : absence de ressources propres provenant des exercices antérieurs pour la couverture de l'annuité
0,00
COUVERTURE DE L'ANNUITE DE LA DETTE PAR LES RESSOURCES PROPRES - PETIT EQUILIBRE
Crédits
ouverts/reportés (2)
Réalisations
(3)
Restes à réaliser au
31/12/N (4)
Total
(a) (b) (c = a + b)
Dépenses de l'exercice à couvrir par des
ressources propres (D)(1) 842 000,00 768 082,80 1 050 285,60 1 818 368,40
Ressources propres externes et internes de
l'exercice (E)(1) 4 790 037,64 1 823 650,45 505 534,18 2 329 184,63
Solde des opérations de l'exercice (Solde III = E
- D) 3 948 037,64 1 055 567,65 -544 751,42 510 816,23
Solde d’exécution 001 (A)
montant négatif si déficit (D001)
montant positif si excédent (R001)
-425 510,17 -425 510,17
Affectation au 1068 ( C) 523 900,35 523 900,35 523 900,35
Solde des opérations liées à l'exercice N-1
(Solde IV = A + C) 98 390,18 98 390,18
Couverture de l'annuité de la dette (Solde V = Solde III + Solde IV) Solde positif : annuité de la dette couverte
Solde négatif : annuité de la dette non couverte
609 206,41
(1) BP+BS+DM + RAR N-1.Le détail est présenté aux états suivants : "Equilibre budgétaire - Dépenses" et "Equilibre budgétaire - Recette"
(2) Cumul des crédits de l’exercice votés ou reportés
(3) Mandats et titres émis
(4) Il s’agit des restes à réaliser établis conformément à la comptabilité d’engagement annuelle COMMUNAUTE DE COMMUNES AMBERT LIVRADOIS FOREZ - Budget Principal CC ALF 40100 - CA - 2025
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IV – ANNEXES IV C – ANNEXES BUDGETAIRES – EQUILIBRE BUDGETAIRE – DEPENSES C1.2
DEPENSES A COUVRIR PAR DES RESSOURCES PROPRES
Art. (1) Libellé (1) Crédits de l’exercice (BP + BS + DM + RAR N-1) Réalisations
DEPENSES TOTALES A COUVRIR PAR DES RESSOURCES PROPRES = A + B 842 000,00 I 768 082,80
16 Emprunts et dettes assimilées (A) 680 000,00 668 367,94
1631 Emprunts obligataires 0,00 0,00
1641 Emprunts en euros 680 000,00 668 367,94
1643 Emprunts en devises 0,00 0,00
16441 Opérations afférentes à l'emprunt 0,00 0,00
1671 Avances consolidées du Trésor 0,00 0,00
1672 Emprunts sur comptes spéciaux du Trésor 0,00 0,00
1678 Autres emprunts et dettes 0,00 0,00
1681 Autres emprunts 0,00 0,00
1682 Bons à moyen terme négociables 0,00 0,00
1687 Autres dettes 0,00 0,00
Dépenses et transferts à déduire des ressources propres (B) 162 000,00 99 714,86
10… Reprise de dotations, fonds divers et réserves
10… Reversement de dotations, fonds divers et réserves
139 Subv. invest. transférées cpte résultat 162 000,00 99 714,86
(1) Détailler les chapitres budgétaires par article conformément au plan de comptes. COMMUNAUTE DE COMMUNES AMBERT LIVRADOIS FOREZ - Budget Principal CC ALF 40100 - CA - 2025
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IV – ANNEXES IV C – ANNEXES BUDGETAIRES – EQUILIBRE BUDGETAIRE – RECETTES C1.3
RESSOURCES PROPRES
Art. (1) Libellé (1) Crédits de l’exercice (BP + BS + DM + RAR N-1) Réalisations
RECETTES (RESSOURCES PROPRES) = a + b 4 790 037,64 III 1 823 650,45
Ressources propres externes de l’année (a) 614 272,62 528 953,40
10222 FCTVA 407 042,62 265 015,98
10226 Taxe d'aménagement (2) 0,00 0,00
10227 Versement pour sous densité 0,00 0,00
10228 Autres fonds d'investissement 0,00 0,00
13146 Attributions compensation investissement 135 800,00 135 771,37
13156 Attributions compensation investissement 0,00 0,00
13246 Attributions compensation investissement 0,00 0,00
13256 Attributions compensation investissement 0,00 0,00
138 Autres subventions invest. non transf. 0,00 0,00
26… Participations et créances rattachées
27… Autres immobilisations financières
276341 Créance Communes membres du GFP 0,00 56 336,05
27636 Créance CCAS et caisse des écoles 0,00 20 000,00
27638 Créance Autres établissements publics 71 430,00 51 230,00
2764 Créances/particuliers, pers. droit privé 0,00 600,00
Ressources propres internes de l’année (b) (3) 4 175 765,02 1 294 697,05
15… Provisions pour risques et charges
169 Primes de remboursement des obligations 0,00 0,00
26… Participations et créances rattachées
27… Autres immobilisations financières
28… Amortissement des immobilisations
2802 Frais liés à la réalisation de document 32 903,67 32 903,67
28031 Frais d'études 240 784,37 225 106,41
28032 Frais de recherche et de développement 15 441,04 15 441,04
28033 Frais d'insertion 1 281,35 1 281,35
2804111 Subv. Etat : Bien mobilier, matériel 123,50 123,50
2804132 Subv. Dpt : Bâtiments, installations 6 022,10 6 022,10
28041411 Subv.Cne GFP : Bien mobilier, matériel 48 935,67 47 282,74
28041412 Subv.Cne GFP : Bâtiments, installations 35 727,36 31 727,36 COMMUNAUTE DE COMMUNES AMBERT LIVRADOIS FOREZ - Budget Principal CC ALF 40100 - CA - 2025
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Art. (1) Libellé (1) Crédits de l’exercice (BP + BS + DM + RAR N-1) Réalisations
28041511 Subv. Grpt : Bien mobilier, matériel 979,00 979,00
280415322 CCAS : Bâtiments, installations 800,00 0,00
280415342 IC : Bâtiments, installations 664,30 664,30
28041581 Autres grpts-Biens mob., mat. et études 528,00 528,00
28041582 Autres grpts - Bâtiments et installat° 959,78 678,11
280421 Privé - Biens mob., matériel et études 40 017,19 30 664,90
280422 Privé - Bâtiments et installations 73 086,13 59 465,23
2804411 Sub nat org pub - Biens mob, mat, études 11 189,00 11 189,00
2804412 Sub nat org pub - Bât. et installations 977,00 977,00
28046 Attributions compensation investissement 58 376,40 58 376,40
2805 Licences, logiciels, droits similaires 129 819,07 101 819,18
28121 Plantations d'arbres et d'arbustes 1 241,60 1 241,60
28128 Autres aménagements de terrains 92,28 92,28
281314 Bâtiments culturels et sportifs 158,38 158,38
281318 Autres bâtiments publics 53 616,54 45 759,73
281321 Immeubles de rapport 143 892,69 83 600,69
281351 Bâtiments publics 15 043,65 12 930,65
281352 Bâtiments privés 4 739,33 4 739,33
28138 Autres constructions 15 871,56 14 871,56
28142 Construct° sol autrui - Immeuble rapport 9 874,55 9 874,55
28145 Construct° sol autrui - Installat° géné. 1 773,00 1 773,00
28151 Réseaux de voirie 5 434,00 5 434,00
28152 Installations de voirie 13 005,16 13 005,16
281532 Réseaux d'assainissement 3 644,91 3 644,91
281534 Réseaux d'électrification 2 478,60 2 478,60
281538 Autres réseaux 10 892,47 10 892,47
281568 Autre matériel, outillage incendie 1 244,53 994,53
2815731 Matériel roulant 2 160,00 2 160,00
2815738 Autre matériel et outillage de voirie 12 308,00 12 308,00
28158 Autres inst.,matériel,outil. techniques 55 950,50 50 449,36
2817321 Immeubles de rapport (mise à dispo) 6 711,26 6 711,26
281735 Installations générales (m. à dispo) 172,06 172,06
281742 Sol autrui - Immeuble rapport (mad) 8 324,00 8 324,00
2817848 Autres matériels de bureau et mobiliers 124,00 0,00
281788 Autres immo. corporelles (m. à dispo) 3 951,00 3 951,00
28181 Installations générales, aménagt divers 5 564,70 5 564,70
281828 Autres matériels de transport 167 856,68 142 318,97
281838 Autre matériel informatique 59 559,44 47 859,34 COMMUNAUTE DE COMMUNES AMBERT LIVRADOIS FOREZ - Budget Principal CC ALF 40100 - CA - 2025
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Art. (1) Libellé (1) Crédits de l’exercice (BP + BS + DM + RAR N-1) Réalisations
281848 Autres matériels de bureau et mobiliers 82 337,33 76 522,63
28185 Matériel de téléphonie 697,52 697,52
28188 Autres immo. corporelles 112 665,33 100 937,48
29… Dépréciations des immobilisations
31… Matières premières (et fournitures) (4)
33… En-cours de production de biens (4)
35… Stocks de produits (4)
39… Dépréciation des stocks et en-cours
481… Charges à rép. sur plusieurs exercices
49… Dépréciation des comptes de tiers
59… Dépréciation des comptes financiers
024 Produits des cessions d'immobilisations 23 513,02 0,00
021 Virement de la section de fonctionnement 2 652 252,00 0,00
(1) Les comptes 15, 169, 26, 27, 28, 29, 39, 481, 49 et 59 sont à détailler conformément au plan de comptes.
(2) Le compte 10226 peut être utilisé uniquement par les communes et les établissements publics à fiscalité propre.
(3) Les comptes 15, 29, 39, 49 et 59 sont présentés uniquement si la collectivité applique le régime des provisions budgétaires.
(4) Les comptes 31, 33 et 35 ne peuvent être utilisés que pour les budgets utilisant la comptabilité de stock. Par conséquent, seuls les budgets retraçant les dépenses et les recettes d’un lotissement ou d’une ZAC peuvent utiliser les comptes susmentionnés. COMMUNAUTE DE COMMUNES AMBERT LIVRADOIS FOREZ - Budget Principal CC ALF 40100 - CA - 2025
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IV – ANNEXES IV C – ANNEXES BUDGETAIRES – AUTORISATIONS DE PROGRAMME C2.1
SITUATION DES AUTORISATIONS DE PROGRAMME ET CREDITS DE PAIEMENT
AUTORISATION DE PROGRAMME * Chapitre (s)
Stocks AP votées
disponibles à
l’affectation
(exercices
antérieurs)
AP votées dans
l’année
AP affectées non
couvertes par des
CP réalisés au
01/01/N
(1)
Flux d'AP affectées
dans l'année
(2)
AP affectées
annulées
(3)
Stock d'AP affectées
restant à financer
(4) = (1) + (2) - (3)
CP mandatés au
budget de l'année N
(5)
AP affectées non
couvertes par des CP
mandatés au 31/12/N
(6) = (4) - (5)
Numéro Libellé
AP 2024-03 AMENAGEMENT AIRE D'ACCUEIL
DES GENS DE VOYAGE
309 0,00 0,00 887 450,00 0,00 0,00 887 450,00 0,00 887 450,00
AP 2024-01 CREATION ET ENTRETIEN DES
VOIRIES FORESTIERES D'INTERÊT
COMMUNAUTAIRE
311 0,00 0,00 822 000,00 0,00 0,00 822 000,00 29 470,76 792 529,24
AP 2025-02 Elaboration du PLUI-H du territoire 326 0,00 728 500,00 0,00 728 500,00 0,00 728 500,00 0,00 728 500,00
AP 2025-01 MISE EN CONFORMITE DU PLAN
D'EAU DE FOURNOLS
312 0,00 270 000,00 0,00 270 000,00 0,00 270 000,00 102 610,97 167 389,03
AP 2023-01 Restructuration du bâtiment de
l'ex-CCI en siège social
274 0,00 70 000,00 3 562 606,41 70 000,00 0,00 3 632 606,41 625 018,01 3 007 588,40
AP 2024-02 TRAVAUX DE REQUALIFICATION DE
LA ZI LA MASSE A AMBERT
266 0,00 0,00 1 517 635,85 0,00 0,00 1 517 635,85 8 720,40 1 508 915,45
AP 2023-02 Travaux de la Gare de l'Utopie 213 0,00 40 000,00 578 129,35 40 000,00 0,00 618 129,35 467 479,59 150 649,76
TOTAL 0,00 1 108 500,00 7 367 821,61 1 108 500,00 0,00 8 476 321,61 1 233 299,73 7 243 021,88
* Le détail par programme n'est à renseigner qu'à compter des AP votées en 2005.
(1) Il s'agit des AP affectées antérieurement à l’exercice N et non encore entièrement couvertes par les CP des années antérieures.
(2) Il s’agit des AP votées avant ou pendant l’exercice N et affectées pendant celui-ci.
(6) Il s'agit des AP non encore intégralement couvertes à la fin de l'exercice N.
N-3 N-2 N-1 N
Ratio de couverture des AP affectées (6) / (5) 0,00 0,00 0,00 0,00 COMMUNAUTE DE COMMUNES AMBERT LIVRADOIS FOREZ - Budget Principal CC ALF 40100 - CA - 2025
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IV – ANNEXES IV C – ANNEXES BUDGETAIRES – AUTORISATIONS D’ENGAGEMENT C2.2
SITUATION DES AUTORISATIONS D’ENGAGEMENT ET CREDITS DE PAIEMENT
AUTORISATION D’ENGAGEMENT * Chapitre (s)
Stocks AE votées
disponibles à
l’affectation
(exercices antérieurs)
AE votées dans
l’année
AE affectées non
couvertes par des CP
réalisés au 01/01/N
(1)
Flux d'AE affectées
dans l'année
(2)
AE affectées
annulées
(3)
Stock d'AE affectées
restant à financer
(4) = (1) + (2) - (3)
CP mandatés au
budget de l'année
N
(5)
AE affectées non
couvertes par des CP
mandatés au 31/12/N
(6) = (4) - (5)
Numéro Libellé
AE 2024-01 Contrat de performance énergétique
pour l'exploitation des installations
techniques de la piscine
011 0,00 0,00 990 755,14 0,00 75 255,14 915 500,00 202 996,88 712 503,12
TOTAL 0,00 0,00 990 755,14 0,00 75 255,14 915 500,00 202 996,88 712 503,12
* Le détail par engagement n'est à renseigner qu'à compter des AE votées en 2005.
(1) Il s'agit des AE affectées antérieurement à l’exercice N et non encore entièrement couvertes par les CP des années antérieures.
(2) Il s’agit des AE votées avant ou pendant l’exercice N et affectées pendant celui-ci.
(6) Il s'agit des AE non encore intégralement couvertes à la fin de l'exercice N.
N-3 N-2 N-1 N
Ratio de couverture des AE affectées (6) / (5) 0,00 0,00 0,00 0,00 COMMUNAUTE DE COMMUNES AMBERT LIVRADOIS FOREZ - Budget Principal CC ALF 40100 - CA - 2025
Page 470
IV – ÉTATS ANNEXÉS IV
IMPACT DU BUDGET POUR LA TRANSITION ECOLOGIQUE – REPARTITION PAR NATURE C3.1
Présentation agrégée par nature
Type de dépense (2)
Total des dépenses (mandatées)
(3)
Favorables Mixtes Défavorables Neutres Non
cotées
A105 Subventions d’investissement versées 160 094,98 0,00 0,00 0,00 0,00 160 094,98
A110 Autres immobilisations incorporelles 149 960,99 36 334,80 0,00 0,00 60 378,00 53 248,19
A115 Immobilisations incorporelles en cours 106 777,13 0,00 0,00 0,00 0,00 106 777,13
A120 Terrains 1 080,47 0,00 0,00 1 080,47 0,00 0,00
A125 Constructions 20 436,34 9 739,22 0,00 0,00 5 315,12 5 382,00
A130 Réseaux et installations de voirie 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
A135 Réseaux divers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
A140 Installations techniques, agencements et matériel 38 652,55 0,00 0,00 0,00 0,00 38 652,55
A145
Immobilisations mises en concessions ou
affermées
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
A150 Autres immobilisations corporelles 308 229,41 0,00 35
385,60
146 088,05 0,00 126 755,76
A155 Immobilisations corporelles en cours 1 567 932,37 1 308
419,66
0,00 0,00 78 301,17 181 211,54
A165 Immobilisations financières 31 413,87 0,00 0,00 0,00 0,00 31 413,87
A225 Opérations pour le compte de tiers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
TOTAL 2 384 578,11
1 354
493,68
35
385,60
147 168,52
143
994,29
703 536,02 COMMUNAUTE DE COMMUNES AMBERT LIVRADOIS FOREZ - Budget Principal CC ALF 40100 - CA - 2025
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AXE 1 : LUTTE CONTRE LE CHANGEMENT CLIMATIQUE (1)
Type de dépense (2) Total des dépenses (mandatées) (3) Favorables Défavorables Neutres Non cotées
A105 Subventions d'investissement versées 160 094,98 0,00 0,00 0,00 160 094,98
A110 Autres immobilisations incorporelles 149 960,99 26 826,00 0,00 22 068,00 101 066,99
A115 Immobilisations incorporelles en cours 106 777,13 0,00 0,00 0,00 106 777,13
A120 Terrains 1 080,47 0,00 1 080,47 0,00 0,00
A125 Constructions 20 436,34 9 739,22 0,00 5 315,12 5 382,00
A130 Réseaux et installations de voirie 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
A135 Réseaux divers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
A140 Installations techniques, agencements et matériel 38 652,55 0,00 0,00 0,00 38 652,55
A145 Immobilisations mises en concessions ou affermées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
A150 Autres immobilisations corporelles 308 229,41 35 385,60 146 088,05 0,00 126 755,76
A155 Immobilisations corporelles en cours 1 567 932,37 1 161 759,90 0,00 224 960,93 181 211,54
A165 Immobilisations financières 31 413,87 0,00 0,00 0,00 31 413,87
A225 Opérations pour le compte de tiers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
TOTAL 2 384 578,11 1 233 710,72 147 168,52 252 344,05 751 354,82 COMMUNAUTE DE COMMUNES AMBERT LIVRADOIS FOREZ - Budget Principal CC ALF 40100 - CA - 2025
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AXE 2 : ADAPTATION AU CHANGEMENT CLIMATIQUE ET PREVENTIUON DES RISQUES NATURELS (1)
Type de dépense (2) Total des dépenses (mandatées) (3) Favorables Défavorables Neutres Non cotées
A105 Subventions d'investissement versées 160 094,98 0,00 0,00 0,00 160 094,98
A110 Autres immobilisations incorporelles 149 960,99 0,00 0,00 0,00 149 960,99
A115 Immobilisations incorporelles en cours 106 777,13 0,00 0,00 0,00 106 777,13
A120 Terrains 1 080,47 0,00 0,00 0,00 1 080,47
A125 Constructions 20 436,34 0,00 0,00 0,00 20 436,34
A130 Réseaux et installations de voirie 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
A135 Réseaux divers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
A140 Installations techniques, agencements et matériel 38 652,55 0,00 0,00 0,00 38 652,55
A145 Immobilisations mises en concessions ou affermées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
A150 Autres immobilisations corporelles 308 229,41 0,00 0,00 0,00 308 229,41
A155 Immobilisations corporelles en cours 1 567 932,37 0,00 0,00 0,00 1 567 932,37
A165 Immobilisations financières 31 413,87 0,00 0,00 0,00 31 413,87
A225 Opérations pour compte de tiers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
TOTAL 2 384 578,11 0,00 0,00 0,00 2 384 578,11 COMMUNAUTE DE COMMUNES AMBERT LIVRADOIS FOREZ - Budget Principal CC ALF 40100 - CA - 2025
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AXE 3 : GESTION DES RESSOURCES EN EAU (1)
Type de dépense (2) Total des dépenses (mandatées) (3) Favorables Défavorables Neutres Non cotées
A105 Subventions d'investissement versées 160 094,98 0,00 0,00 0,00 160 094,98
A110 Autres immobilisations incorporelles 149 960,99 0,00 0,00 0,00 149 960,99
A115 Immobilisations incorporelles en cours 106 777,13 0,00 0,00 0,00 106 777,13
A120 Terrains 1 080,47 0,00 0,00 0,00 1 080,47
A125 Constructions 20 436,34 0,00 0,00 0,00 20 436,34
A130 Réseaux et installations de voirie 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
A135 Réseaux divers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
A140 Installations techniques, agencements et matériel 38 652,55 0,00 0,00 0,00 38 652,55
A145 Immobilisations mises en concessions ou affermées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
A150 Autres immobilisations corporelles 308 229,41 0,00 0,00 0,00 308 229,41
A155 Immobilisations corporelles en cours 1 567 932,37 0,00 0,00 0,00 1 567 932,37
A165 Immobilisations financières 31 413,87 0,00 0,00 0,00 31 413,87
A225 Opérations pour compte de tiers 31 413,87 0,00 0,00 0,00 31 413,87
TOTAL 2 384 578,11 0,00 0,00 0,00 2 384 578,11 COMMUNAUTE DE COMMUNES AMBERT LIVRADOIS FOREZ - Budget Principal CC ALF 40100 - CA - 2025
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AXE 4 : TRANSITION VERS L’ECONOMIE CIRCULAIRE, GESTION DES DECHETS, PREVENTION DES RISQUES TECHNOLOGIQUES (1)
Type de dépense (2) Total des dépenses (mandatées) (3) Favorables Défavorables Neutres Non cotées
A105 Subventions d'investissement versées 160 094,98 0,00 0,00 0,00 160 094,98
A110 Autres immobilisations incorporelles 149 960,99 0,00 0,00 0,00 149 960,99
A115 Immobilisations incorporelles en cours 106 777,13 0,00 0,00 0,00 106 777,13
A120 Terrains 1 080,47 0,00 0,00 0,00 1 080,47
A125 Constructions 20 436,34 0,00 0,00 0,00 20 436,34
A130 Réseaux et installations de voirie 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
A135 Réseaux divers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
A140 Installations techniques, agencements et matériel 38 652,55 0,00 0,00 0,00 38 652,55
A145 Immobilisations mises en concessions ou affermées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
A150 Autres immobilisations corporelles 308 229,41 0,00 0,00 0,00 308 229,41
A155 Immobilisations corporelles en cours 1 567 932,37 0,00 0,00 0,00 1 567 932,37
A165 Immobilisations financières 31 413,87 0,00 0,00 0,00 31 413,87
A225 Opérations pour compte de tiers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
TOTAL 2 384 578,11 0,00 0,00 0,00 2 384 578,11 COMMUNAUTE DE COMMUNES AMBERT LIVRADOIS FOREZ - Budget Principal CC ALF 40100 - CA - 2025
Page 475
AXE 5 : LUTTE CONTRE LES POLLUTIONS DE L’AIR ET DES SOLS (1)
Type de dépense (2) Total des dépenses (mandatées) (3) Favorables Défavorables Neutres Non cotées
A105 Subventions d'investissement versées 160 094,98 0,00 0,00 0,00 160 094,98
A110 Autres immobilisations incorporelles 149 960,99 0,00 0,00 0,00 149 960,99
A115 Immobilisations incorporelles en cours 106 777,13 0,00 0,00 0,00 106 777,13
A120 Terrains 1 080,47 0,00 0,00 0,00 1 080,47
A125 Constructions 20 436,34 0,00 0,00 0,00 20 436,34
A130 Réseaux et installations de voirie 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
A135 Réseaux divers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
A140 Installations techniques, agencements et matériel 38 652,55 0,00 0,00 0,00 38 652,55
A145 Immobilisations mises en concessions ou affermées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
A150 Autres immobilisations corporelles 308 229,41 0,00 0,00 0,00 308 229,41
A155 Immobilisations corporelles en cours 1 567 932,37 0,00 0,00 0,00 1 567 932,37
A165 Immobilisations financières 31 413,87 0,00 0,00 0,00 31 413,87
A225 Opérations pour compte de tiers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
TOTAL 2 384 578,11 0,00 0,00 0,00 2 384 578,11 COMMUNAUTE DE COMMUNES AMBERT LIVRADOIS FOREZ - Budget Principal CC ALF 40100 - CA - 2025
Page 476
AXE 6 : PRESERVATION DE LA BIODIVERSITE, PROTECTION DES ESPACES NATURELS, AGRICOLES ET SYLVICOLES (1)
Type de dépense (2) Total des dépenses (mandatées) (3) Favorables Défavorables Neutres Non cotées
A105 Subventions d'investissement versées 160 094,98 0,00 0,00 0,00 160 094,98
A110 Autres immobilisations incorporelles 149 960,99 36 334,80 0,00 60 378,00 53 248,19
A115 Immobilisations incorporelles en cours 106 777,13 0,00 0,00 0,00 106 777,13
A120 Terrains 1 080,47 0,00 1 080,47 0,00 0,00
A125 Constructions 20 436,34 0,00 0,00 15 054,34 5 382,00
A130 Réseaux et installations de voirie 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
A135 Réseaux divers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
A140 Installations techniques, agencements et matériel 38 652,55 0,00 0,00 0,00 38 652,55
A145 Immobilisations mises en concessions ou affermées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
A150 Autres immobilisations corporelles 308 229,41 0,00 181 473,65 0,00 126 755,76
A155 Immobilisations corporelles en cours 1 567 932,37 146 659,76 0,00 1 240 061,07 181 211,54
A165 Immobilisations financières 31 413,87 0,00 0,00 0,00 31 413,87
A225 Opérations pour compte de tiers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
TOTAL 2 384 578,11 182 994,56 182 554,12 1 315 493,41 703 536,02
(1) Les objectifs de transition écologique mentionnés au 1° du IV de l’article 191 de la loi du 29 décembre 2023 correspondent aux six axes de l'article 19 du règlement (UE) 2020/852 du
Parlement européen et du Conseil du 18 juin 2020 sur l’établissement d’un cadre visant à favoriser les investissements durables et modifiant le règlement (UE) 2019/2088 du Parlement
européen et du Conseil du 27 novembre 2019 sur la publication d’informations en matière de durabilité dans le secteur des services financiers :
Axe 1° atténuation du changement climatique ;
Axe 2° adaptation au changement climatique et prévention des risques naturels ;
Axe 3° gestion des ressources en eau ;
Axe 4° transition vers une économie circulaire, gestion des déchets, prévention des risques technologiques ;
Axe 5° prévention et contrôle des pollutions de l'air et des sols ;
Axe 6° préservation de la biodiversité et protection des espaces naturels, agricoles et sylvicoles.
L'analyse de l'impact environnemental des dépenses visées est réalisée de manière obligatoire :
- à compter de l’exercice 2024 pour l'axe 1° ;
- à compter de l’exercice 2025 pour les axes 1° et 6°.
La cotation selon les autres axes est possible, mais facultative.
(2) Les dépenses pour lesquelles la contribution aux objectifs de transition écologique est présentée obligatoirement sont celles exécutées aux comptes suivants des budgets principaux et des
budgets annexes soumis à l’instruction budgétaire et comptable M57 :
- 2031 « Frais d'études »,
- 2111 « Terrains nus »,
- 2115 « Terrains bâtis »,
- 2128 « Autres agencements et aménagements de terrains »,
- 21312 « Bâtiments scolaires »,
- 21318 « Autres bâtiments publics »,
- 21351 « Installations générales, agencements, aménagements des constructions - Bâtiments publics »,
- 21352 « Installations générales, agencements, aménagements des constructions - Bâtiments privés »,
- 2138 « Autres constructions »,
- 2151 « Réseaux de voirie »,
- 2152 « Installations de voirie »,
- 21821 « Matériel et transport ferroviaire »,
- 21828 « Autres matériels de transport »,
- 2312 « Agencements et aménagements de terrains en cours »,
- 2313 « Constructions en cours »,
- 2315 « Installations, matériel et outillage techniques en cours »,
- 2317 « Immobilisations reçues au titre d'une mise à disposition en cours ».
La cotation des autres natures de dépense est possible, mais facultative.
(3) Les dépenses d'investissement pour lesquelles la contribution aux objectifs de transition écologique est présentée s'entendent comme les dépenses réelles exécutées, hors remboursement
des annuités d’emprunts à l’exception des remboursements correspondant à la dette liée à la part investissement des marchés de partenariat. COMMUNAUTE DE COMMUNES AMBERT LIVRADOIS FOREZ - Budget Principal CC ALF 40100 - CA - 2025
Page 477
IV – ÉTATS ANNEXÉS IV
IMPACT DU BUDGET POUR LA TRANSITION ECOLOGIQUE – REPARTITION PAR FONCTION C3.2
Présentation agrégée par fonction
Type de dépense (2)
Total des dépenses (mandatées)
(3)
Favorables Mixtes Défavorables Neutres
Non
cotées
0 Services généraux 949 038,22 479 823,90 35
385,60
116 168,52
38
656,04
279
004,16
0-5 Fonds européens 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
1 Sécurité 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2
Enseignement, formation professionnelle et
apprentissage 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
3 Culture, vie sociale, jeunesse, sport et loisirs 679 071,36 536 398,14 0,00 0,00 61
823,57
80 849,65
4
Santé et action sociale (hors APA, RSA et régularisation
RMI 252 535,46 129 269,43 0,00 31 000,00 1 998,00 90 268,03
4-3 APA 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
4-4 RSA – Régularisation des RMI 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
5 Aménagement des territoires et habitat 189 424,07 38 152,80 0,00 0,00 7 020,00 144
251,27
6 Action économique 187 665,66 43 428,44 0,00 0,00 22
056,68
122
180,54
7 Environnement 140 495,34 127 420,97 0,00 0,00 12
440,00
634,37
8 Transports 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
TOTAL 2 398 230,11
1 354
493,68
35
385,60
147 168,52
143
994,29
717
188,02 COMMUNAUTE DE COMMUNES AMBERT LIVRADOIS FOREZ - Budget Principal CC ALF 40100 - CA - 2025
Page 478
AXE 1 : LUTTE CONTRE LE CHANGEMENT CLIMATIQUE (1)
Type de dépense (2) Total des dépenses (mandatées) (3) Favorables Défavorables Neutres Non cotées
0 Services généraux 949 038,22 515 209,50 116 168,52 21 046,04 296 614,16
0-5 Fonds européens 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
1 Sécurité 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2 Enseignement, formation professionnelle et apprentissage 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
3 Culture, vie sociale, jeunesse, sports et loisirs 679 071,36 533 652,54 0,00 42 021,17 103 397,65
4 Santé et action sociale (hors APA, RSA et régularisation RMI) 252 535,46 129 269,43 31 000,00 1 998,00 90 268,03
4-3 APA 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
4-4 RSA – Régularisations des RMI 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
5 Aménagement des territoires et habitat 189 424,07 30 492,00 0,00 7 020,00 151 912,07
6 Action économique 187 665,66 277,25 0,00 65 207,87 122 180,54
7 Environnement 140 495,34 24 810,00 0,00 115 050,97 634,37
8 Transports 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
TOTAL 2 398 230,11 1 233 710,72 147 168,52 252 344,05 765 006,82 COMMUNAUTE DE COMMUNES AMBERT LIVRADOIS FOREZ - Budget Principal CC ALF 40100 - CA - 2025
Page 479
AXE 2 : ADAPTATION AU CHANGEMENT CLIMATIQUE ET PREVENTION DES RISQUES NATURELS (1)
Type de dépense (2) Total des dépenses (mandatées) (3) Favorables Défavorables Neutres Non cotées
0 Services généraux 949 038,22 0,00 0,00 0,00 949 038,22
0-5 Fonds européens 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
1 Sécurité 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2 Enseignement, formation professionnelle et apprentissage 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
3 Culture, vie sociale, jeunesse, sports et loisirs 679 071,36 0,00 0,00 0,00 679 071,36
4 Santé et action sociale (hors APA, RSA et régularisation RMI) 252 535,46 0,00 0,00 0,00 252 535,46
4-3 APA 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
4-4 RSA – Régularisations des RMI 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
5 Aménagement des territoires et habitat 189 424,07 0,00 0,00 0,00 189 424,07
6 Action économique 187 665,66 0,00 0,00 0,00 187 665,66
7 Environnement 140 495,34 0,00 0,00 0,00 140 495,34
8 Transports 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
TOTAL 2 398 230,11 0,00 0,00 0,00 2 398 230,11 COMMUNAUTE DE COMMUNES AMBERT LIVRADOIS FOREZ - Budget Principal CC ALF 40100 - CA - 2025
Page 480
AXE 3 : GESTION DES RESSOURCES EN EAU (1)
Type de dépense (2) Total des dépenses (mandatées) (3) Favorables Défavorables Neutres Non cotées
0 Services généraux 949 038,22 0,00 0,00 0,00 949 038,22
0-5 Fonds européens 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
1 Sécurité 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2 Enseignement, formation professionnelle et apprentissage 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
3 Culture, vie sociale, jeunesse, sports et loisirs 679 071,36 0,00 0,00 0,00 679 071,36
4 Santé et action sociale (hors APA, RSA et régularisation RMI) 252 535,46 0,00 0,00 0,00 252 535,46
4-3 APA 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
4-4 RSA – Régularisations des RMI 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
5 Aménagement des territoires et habitat 189 424,07 0,00 0,00 0,00 189 424,07
6 Action économique 187 665,66 0,00 0,00 0,00 187 665,66
7 Environnement 140 495,34 0,00 0,00 0,00 140 495,34
8 Transports 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
TOTAL 2 398 230,11 0,00 0,00 0,00 2 398 230,11 COMMUNAUTE DE COMMUNES AMBERT LIVRADOIS FOREZ - Budget Principal CC ALF 40100 - CA - 2025
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AXE 4 : TRANSITION VERS L’ECONOMIE CIRCULAIRE, GESTION DES DECHETS, PREVENTION DES RISQUES TECHNOLOGIQUES (1)
Type de dépense (2) Total des dépenses (mandatées) (3) Favorables Défavorables Neutres Non cotées
0 Services généraux 949 038,22 0,00 0,00 0,00 949 038,22
0-5 Fonds européens 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
1 Sécurité 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2 Enseignement, formation professionnelle et apprentissage 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
3 Culture, vie sociale, jeunesse, sports et loisirs 679 071,36 0,00 0,00 0,00 679 071,36
4 Santé et action sociale (hors APA, RSA et régularisation RMI) 252 535,46 0,00 0,00 0,00 252 535,46
4-3 APA 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
4-4 RSA – Régularisations des RMI 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
5 Aménagement des territoires et habitat 189 424,07 0,00 0,00 0,00 189 424,07
6 Action économique 187 665,66 0,00 0,00 0,00 187 665,66
7 Environnement 140 495,34 0,00 0,00 0,00 140 495,34
8 Transports 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
TOTAL 2 398 230,11 0,00 0,00 0,00 2 398 230,11 COMMUNAUTE DE COMMUNES AMBERT LIVRADOIS FOREZ - Budget Principal CC ALF 40100 - CA - 2025
Page 482
AXE 5 : LUTTE CONTRE LES POLLUTIONS DE L’AIR ET DES SOLS (1)
Type de dépense (2) Total des dépenses (mandatées) (3) Favorables Défavorables Neutres Non cotées
0 Services généraux 949 038,22 0,00 0,00 0,00 949 038,22
0-5 Fonds européens 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
1 Sécurité 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2 Enseignement, formation professionnelle et apprentissage 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
3 Culture, vie sociale, jeunesse, sports et loisirs 679 071,36 0,00 0,00 0,00 679 071,36
4 Santé et action sociale (hors APA, RSA et régularisation RMI) 252 535,46 0,00 0,00 0,00 252 535,46
4-3 APA 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
4-4 RSA – Régularisations des RMI 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
5 Aménagement des territoires et habitat 189 424,07 0,00 0,00 0,00 189 424,07
6 Action économique 187 665,66 0,00 0,00 0,00 187 665,66
7 Environnement 140 495,34 0,00 0,00 0,00 140 495,34
8 Transports 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
TOTAL 2 398 230,11 0,00 0,00 0,00 2 398 230,11 COMMUNAUTE DE COMMUNES AMBERT LIVRADOIS FOREZ - Budget Principal CC ALF 40100 - CA - 2025
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AXE 6 : PRESERVATION DE LA BIODIVERSITE, PROTECTION DES ESPACES NATURELS, AGRICOLES ET SYLVICOLES (1)
Type de dépense (2) Total des dépenses (mandatées) (3) Favorables Défavorables Neutres Non cotées
0 Services généraux 949 038,22 0,00 151 554,12 518 479,94 279 004,16
0-5 Fonds européens 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
1 Sécurité 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2 Enseignement, formation professionnelle et apprentissage 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
3 Culture, vie sociale, jeunesse, sports et loisirs 679 071,36 2 745,60 0,00 595 476,11 80 849,65
4 Santé et action sociale (hors APA, RSA et régularisation RMI) 252 535,46 0,00 31 000,00 131 267,43 90 268,03
4-3 APA 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
4-4 RSA – Régularisations des RMI 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
5 Aménagement des territoires et habitat 189 424,07 34 486,80 0,00 10 686,00 144 251,27
6 Action économique 187 665,66 43 151,19 0,00 22 333,93 122 180,54
7 Environnement 140 495,34 102 610,97 0,00 37 250,00 634,37
8 Transports 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
TOTAL 2 398 230,11 182 994,56 182 554,12 1 315 493,41 717 188,02
(1) Les objectifs de transition écologique mentionnés au 1° du IV de l’article 191 de la loi du 29 décembre 2023 correspondent aux six axes de l'article 19 du règlement (UE) 2020/852 du
Parlement européen et du Conseil du 18 juin 2020 sur l’établissement d’un cadre visant à favoriser les investissements durables et modifiant le règlement (UE) 2019/2088 du Parlement
européen et du Conseil du 27 novembre 2019 sur la publication d’informations en matière de durabilité dans le secteur des services financiers :
Axe 1° atténuation du changement climatique ;
Axe 2° adaptation au changement climatique et prévention des risques naturels ;
Axe 3° gestion des ressources en eau ;
Axe 4° transition vers une économie circulaire, gestion des déchets, prévention des risques technologiques ;
Axe 5° prévention et contrôle des pollutions de l'air et des sols ;
Axe 6° préservation de la biodiversité et protection des espaces naturels, agricoles et sylvicoles.
L'analyse de l'impact environnemental des dépenses visées est réalisée de manière obligatoire :
- à compter de l’exercice 2024 pour l'axe 1° ;
- à compter de l’exercice 2025 pour les axes 1° et 6°.
La cotation selon les autres axes est possible, mais facultative.
(2) Les dépenses pour lesquelles la contribution aux objectifs de transition écologique est présentée obligatoirement sont celles exécutées aux comptes suivants des budgets principaux et des
budgets annexes soumis à l’instruction budgétaire et comptable M57 :
- 2031 « Frais d'études »,
- 2111 « Terrains nus »,
- 2115 « Terrains bâtis »,
- 2128 « Autres agencements et aménagements de terrains »,
- 21312 « Bâtiments scolaires »,
- 21318 « Autres bâtiments publics »,
- 21351 « Installations générales, agencements, aménagements des constructions - Bâtiments publics »,
- 21352 « Installations générales, agencements, aménagements des constructions - Bâtiments privés »,
- 2138 « Autres constructions »,
- 2151 « Réseaux de voirie »,
- 2152 « Installations de voirie »,
- 21821 « Matériel et transport ferroviaire »,
- 21828 « Autres matériels de transport »,
- 2312 « Agencements et aménagements de terrains en cours »,
- 2313 « Constructions en cours »,
- 2315 « Installations, matériel et outillage techniques en cours »,
- 2317 « Immobilisations reçues au titre d'une mise à disposition en cours ».
La cotation des autres natures de dépense est possible, mais facultative.
(3) Les dépenses d'investissement pour lesquelles la contribution aux objectifs de transition écologique est présentée s'entendent comme les dépenses réelles exécutées, hors remboursement
des annuités d’emprunts à l’exception des remboursements correspondant à la dette liée à la part investissement des marchés de partenariat. COMMUNAUTE DE COMMUNES AMBERT LIVRADOIS FOREZ - Budget Principal CC ALF 40100 - CA - 2025
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IV – ANNEXES IV D – AUTRES ELEMENTS D’INFORMATION – LISTE DES SERVICES ASSUJETTIS A LA TVA ET NON ERIGES EN BUDGET ANNEXE D1.1
LISTE DES SERVICES ASSUJETTIS A LA TVA ET NON ERIGES EN BUDGET ANNEXE
Catégorie de services Intitulé / objet du service Date de création Date de délibération Nature de l’activité
(SPIC/SPA)
Commerces et Multiples ruraux Auberge Col du Béal SPA
Commerces et Multiples ruraux Auberge des Supeyres SPA
Commerces et Multiples ruraux Auberges la Forie SPA
Commerces et Multiples ruraux Boulangerie du Brugeron SPA
Commerces et Multiples ruraux Commerce Beurières SPA
Commerces et Multiples ruraux Gîte les Plaines SPA
Commerces et Multiples ruraux Halle Commerciale SPA
Logements Sociaux Logement social Mayres SPA
Logements Sociaux Logement social Beurières SPA
Logements Sociaux Logement social Brousse SPA
Logements Sociaux Logement social Ceilloux SPA
Logements Sociaux Logement social Chambon sur Dolore SPA
Logements Sociaux Logement social Chaumont le Bourg SPA
Logements Sociaux Logement social Domaize SPA
Logements Sociaux Logement social Dore l'Eglise SPA
Logements Sociaux Logement social Gare Arlanc SPA
Logements Sociaux Logement social la Chapelle Agnon SPA
Logements Sociaux Logement social Le Brugeron SPA
Logements Sociaux Logement social Marat SPA
Logements Sociaux Logement social Marsac SPA
Logements Sociaux Logement social Olliergues SPA
Logements Sociaux Logement social ST Gervais SPA
Logements Sociaux Logement social Vertolaye SPA
Commerces et Multiples ruraux Multiple de Bertignat SPA
Portage de Repas Portage de Repas Ambert SPA
Portage de Repas Portage de Repas Arlanc SPA
Portage de Repas Portage de Repas Cunlhat SPA
Portage de Repas Portage de Repas Haut Livradois SPA
Portage de Repas Portage de Repas Nouveau Secteur SPA
Portage de Repas Portage de Repas Olliergues SPA
Commerces et Multiples ruraux SPL LA O SPA COMMUNAUTE DE COMMUNES AMBERT LIVRADOIS FOREZ - Budget Principal CC ALF 40100 - CA - 2025
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IV – ANNEXES IV
D – AUTRES ELEMENTS D’INFORMATION – SERVICES ASSUJETTIS A LA TVA – VUE D’ENSEMBLE D1.2.1
AUBERGE DE LA FORIE (1)
INVESTISSEMENT
MANDATS EMIS TITRES EMIS
10 Dotations, fonds divers et réserves 0,00 10 Dotations, fonds divers et réserves 0,00
13 Subventions d'investissement 0,00 13 Subventions d'investissement 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 400,00 16 Emprunts et dettes assimilées 0,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) (hors opération) 0,00 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00
204 Subventions d'équipement versées (hors opération) 0,00 204 Subventions d'équipement versées 0,00
21 Immobilisations corporelles (hors opération) 0,00 21 Immobilisations corporelles 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation (hors opération) 0,00 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00
23 Immobilisations en cours (sauf 2324) (hors opération) 0,00 23 Immobilisations en cours (sauf 2324) 0,00
26 Participations et créances rattachées 0,00 26 Participations et créances rattachées 0,00
27 Autres immobilisations financières 0,00 27 Autres immobilisations financières 0,00
Total des opérations d’équipement 0,00
45 Travaux pour le compte de tiers 0,00 45 Participations des tiers aux travaux faits pour leur compte 0,00
Total dépenses réelles et mixtes 400,00 Total recettes réelles et mixtes 0,00
040 Opérations ordre transf. entre sections 0,00 040 Opérations ordre transf. entre sections 0,00
041 Opérations patrimoniales 0,00 041 Opérations patrimoniales 0,00
Total dépenses d’ordre 0,00 Total recettes d’ordre 0,00
TOTAL DES DEPENSES D’INVESTISSEMENT 400,00 TOTAL DES RECETTES D’INVESTISSEMENT 0,00
(1) Compléter par le nom du service assujetti à la TVA. COMMUNAUTE DE COMMUNES AMBERT LIVRADOIS FOREZ - Budget Principal CC ALF 40100 - CA - 2025
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IV – ANNEXES IV
D – AUTRES ELEMENTS D’INFORMATION – SERVICES ASSUJETTIS A LA TVA – VUE D’ENSEMBLE D1.2.1
AUBERGE DE LA FORIE (1)
FONCTIONNEMENT
MANDATS EMIS TITRES EMIS
011 Charges à caractère général 3 585,32 70 Prod. services, domaine, ventes diverses 0,00
012 Charges de personnel et frais assimilés 0,00 73 Impôts et taxes (sauf 731) 0,00
65 Autres charges de gestion courante (sauf 6586) 0,00 731 Fiscalité locale 0,00
74 Dotations et participations 0,00
75 Autres produits de gestion courante 3 304,24
014 Atténuations de produits 0,00 013 Atténuations de charges 0,00
66 Charges financières 0,00 76 Produits financiers 0,00
67 Charges spécifiques 0,00 77 Produits spécifiques 0,00
68 Dotations aux provisions, dépréciations 0,00 78 Reprises amort., dépréciations, prov. 0,00
Total dépenses réelles et mixtes 3 585,32 Total recettes réelles et mixtes 3 304,24
042 Opérations ordre transf. entre sections 0,00 042 Opérations ordre transf. entre sections 0,00
043 Opérations ordre intérieur de la section 0,00 043 Opérations ordre intérieur de la section 0,00
Total dépenses d’ordre 0,00 Total recettes d’ordre 0,00
TOTAL DES DEPENSES DE FONCTIONNEMENT 3 585,32 TOTAL DES RECETTES DE FONCTIONNEMENT 3 304,24
TOTAL DES DEPENSES DE L’EXERCICE 3 985,32 TOTAL DES RECETTES DE L’EXERCICE 3 304,24
(1) Compléter par le nom du service assujetti à la TVA. COMMUNAUTE DE COMMUNES AMBERT LIVRADOIS FOREZ - Budget Principal CC ALF 40100 - CA - 2025
Page 487
IV – ANNEXES IV
D – AUTRES ELEMENTS D’INFORMATION – SERVICES ASSUJETTIS A LA TVA – VUE D’ENSEMBLE D1.2.1
AUBERGE LES SUPEYRES (1)
INVESTISSEMENT
MANDATS EMIS TITRES EMIS
10 Dotations, fonds divers et réserves 0,00 10 Dotations, fonds divers et réserves 0,00
13 Subventions d'investissement 0,00 13 Subventions d'investissement 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 16 Emprunts et dettes assimilées 0,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) (hors opération) 0,00 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00
204 Subventions d'équipement versées (hors opération) 0,00 204 Subventions d'équipement versées 0,00
21 Immobilisations corporelles (hors opération) 0,00 21 Immobilisations corporelles 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation (hors opération) 0,00 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00
23 Immobilisations en cours (sauf 2324) (hors opération) 0,00 23 Immobilisations en cours (sauf 2324) 0,00
26 Participations et créances rattachées 0,00 26 Participations et créances rattachées 0,00
27 Autres immobilisations financières 0,00 27 Autres immobilisations financières 0,00
Total des opérations d’équipement 0,00
45 Travaux pour le compte de tiers 0,00 45 Participations des tiers aux travaux faits pour leur compte 0,00
Total dépenses réelles et mixtes 0,00 Total recettes réelles et mixtes 0,00
040 Opérations ordre transf. entre sections 0,00 040 Opérations ordre transf. entre sections 0,00
041 Opérations patrimoniales 0,00 041 Opérations patrimoniales 0,00
Total dépenses d’ordre 0,00 Total recettes d’ordre 0,00
TOTAL DES DEPENSES D’INVESTISSEMENT 0,00 TOTAL DES RECETTES D’INVESTISSEMENT 0,00
(1) Compléter par le nom du service assujetti à la TVA. COMMUNAUTE DE COMMUNES AMBERT LIVRADOIS FOREZ - Budget Principal CC ALF 40100 - CA - 2025
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IV – ANNEXES IV
D – AUTRES ELEMENTS D’INFORMATION – SERVICES ASSUJETTIS A LA TVA – VUE D’ENSEMBLE D1.2.1
AUBERGE LES SUPEYRES (1)
FONCTIONNEMENT
MANDATS EMIS TITRES EMIS
011 Charges à caractère général 3 732,64 70 Prod. services, domaine, ventes diverses 0,00
012 Charges de personnel et frais assimilés 0,00 73 Impôts et taxes (sauf 731) 0,00
65 Autres charges de gestion courante (sauf 6586) 1 200,00 731 Fiscalité locale 0,00
74 Dotations et participations 0,00
75 Autres produits de gestion courante 7 161,89
014 Atténuations de produits 0,00 013 Atténuations de charges 0,00
66 Charges financières 0,00 76 Produits financiers 0,00
67 Charges spécifiques 0,00 77 Produits spécifiques 0,00
68 Dotations aux provisions, dépréciations 0,00 78 Reprises amort., dépréciations, prov. 0,00
Total dépenses réelles et mixtes 4 932,64 Total recettes réelles et mixtes 7 161,89
042 Opérations ordre transf. entre sections 0,00 042 Opérations ordre transf. entre sections 0,00
043 Opérations ordre intérieur de la section 0,00 043 Opérations ordre intérieur de la section 0,00
Total dépenses d’ordre 0,00 Total recettes d’ordre 0,00
TOTAL DES DEPENSES DE FONCTIONNEMENT 4 932,64 TOTAL DES RECETTES DE FONCTIONNEMENT 7 161,89
TOTAL DES DEPENSES DE L’EXERCICE 4 932,64 TOTAL DES RECETTES DE L’EXERCICE 7 161,89
(1) Compléter par le nom du service assujetti à la TVA. COMMUNAUTE DE COMMUNES AMBERT LIVRADOIS FOREZ - Budget Principal CC ALF 40100 - CA - 2025
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IV – ANNEXES IV
D – AUTRES ELEMENTS D’INFORMATION – SERVICES ASSUJETTIS A LA TVA – VUE D’ENSEMBLE D1.2.1
Auberge Col du Beal (1)
INVESTISSEMENT
MANDATS EMIS TITRES EMIS
10 Dotations, fonds divers et réserves 0,00 10 Dotations, fonds divers et réserves 0,00
13 Subventions d'investissement 0,00 13 Subventions d'investissement 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 16 Emprunts et dettes assimilées 0,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) (hors opération) 0,00 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00
204 Subventions d'équipement versées (hors opération) 0,00 204 Subventions d'équipement versées 0,00
21 Immobilisations corporelles (hors opération) 0,00 21 Immobilisations corporelles 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation (hors opération) 0,00 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00
23 Immobilisations en cours (sauf 2324) (hors opération) 0,00 23 Immobilisations en cours (sauf 2324) 0,00
26 Participations et créances rattachées 0,00 26 Participations et créances rattachées 0,00
27 Autres immobilisations financières 0,00 27 Autres immobilisations financières 0,00
Total des opérations d’équipement 0,00
45 Travaux pour le compte de tiers 0,00 45 Participations des tiers aux travaux faits pour leur compte 0,00
Total dépenses réelles et mixtes 0,00 Total recettes réelles et mixtes 0,00
040 Opérations ordre transf. entre sections 0,00 040 Opérations ordre transf. entre sections 0,00
041 Opérations patrimoniales 0,00 041 Opérations patrimoniales 0,00
Total dépenses d’ordre 0,00 Total recettes d’ordre 0,00
TOTAL DES DEPENSES D’INVESTISSEMENT 0,00 TOTAL DES RECETTES D’INVESTISSEMENT 0,00
(1) Compléter par le nom du service assujetti à la TVA. COMMUNAUTE DE COMMUNES AMBERT LIVRADOIS FOREZ - Budget Principal CC ALF 40100 - CA - 2025
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IV – ANNEXES IV
D – AUTRES ELEMENTS D’INFORMATION – SERVICES ASSUJETTIS A LA TVA – VUE D’ENSEMBLE D1.2.1
Auberge Col du Beal (1)
FONCTIONNEMENT
MANDATS EMIS TITRES EMIS
011 Charges à caractère général 3 457,51 70 Prod. services, domaine, ventes diverses 0,00
012 Charges de personnel et frais assimilés 0,00 73 Impôts et taxes (sauf 731) 0,00
65 Autres charges de gestion courante (sauf 6586) 0,00 731 Fiscalité locale 0,00
74 Dotations et participations 0,00
75 Autres produits de gestion courante 10 669,06
014 Atténuations de produits 0,00 013 Atténuations de charges 0,00
66 Charges financières 0,00 76 Produits financiers 0,00
67 Charges spécifiques 0,00 77 Produits spécifiques 0,00
68 Dotations aux provisions, dépréciations 0,00 78 Reprises amort., dépréciations, prov. 0,00
Total dépenses réelles et mixtes 3 457,51 Total recettes réelles et mixtes 10 669,06
042 Opérations ordre transf. entre sections 0,00 042 Opérations ordre transf. entre sections 0,00
043 Opérations ordre intérieur de la section 0,00 043 Opérations ordre intérieur de la section 0,00
Total dépenses d’ordre 0,00 Total recettes d’ordre 0,00
TOTAL DES DEPENSES DE FONCTIONNEMENT 3 457,51 TOTAL DES RECETTES DE FONCTIONNEMENT 10 669,06
TOTAL DES DEPENSES DE L’EXERCICE 3 457,51 TOTAL DES RECETTES DE L’EXERCICE 10 669,06
(1) Compléter par le nom du service assujetti à la TVA. COMMUNAUTE DE COMMUNES AMBERT LIVRADOIS FOREZ - Budget Principal CC ALF 40100 - CA - 2025
Page 491
IV – ANNEXES IV
D – AUTRES ELEMENTS D’INFORMATION – SERVICES ASSUJETTIS A LA TVA – VUE D’ENSEMBLE D1.2.1
BOULANGERIE DU BRUGERON (1)
INVESTISSEMENT
MANDATS EMIS TITRES EMIS
10 Dotations, fonds divers et réserves 0,00 10 Dotations, fonds divers et réserves 0,00
13 Subventions d'investissement 0,00 13 Subventions d'investissement 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 16 Emprunts et dettes assimilées 0,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) (hors opération) 0,00 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00
204 Subventions d'équipement versées (hors opération) 0,00 204 Subventions d'équipement versées 0,00
21 Immobilisations corporelles (hors opération) 0,00 21 Immobilisations corporelles 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation (hors opération) 0,00 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00
23 Immobilisations en cours (sauf 2324) (hors opération) 0,00 23 Immobilisations en cours (sauf 2324) 0,00
26 Participations et créances rattachées 0,00 26 Participations et créances rattachées 0,00
27 Autres immobilisations financières 0,00 27 Autres immobilisations financières 0,00
Total des opérations d’équipement 0,00
45 Travaux pour le compte de tiers 0,00 45 Participations des tiers aux travaux faits pour leur compte 0,00
Total dépenses réelles et mixtes 0,00 Total recettes réelles et mixtes 0,00
040 Opérations ordre transf. entre sections 0,00 040 Opérations ordre transf. entre sections 0,00
041 Opérations patrimoniales 0,00 041 Opérations patrimoniales 0,00
Total dépenses d’ordre 0,00 Total recettes d’ordre 0,00
TOTAL DES DEPENSES D’INVESTISSEMENT 0,00 TOTAL DES RECETTES D’INVESTISSEMENT 0,00
(1) Compléter par le nom du service assujetti à la TVA. COMMUNAUTE DE COMMUNES AMBERT LIVRADOIS FOREZ - Budget Principal CC ALF 40100 - CA - 2025
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IV – ANNEXES IV
D – AUTRES ELEMENTS D’INFORMATION – SERVICES ASSUJETTIS A LA TVA – VUE D’ENSEMBLE D1.2.1
BOULANGERIE DU BRUGERON (1)
FONCTIONNEMENT
MANDATS EMIS TITRES EMIS
011 Charges à caractère général 533,22 70 Prod. services, domaine, ventes diverses 0,00
012 Charges de personnel et frais assimilés 0,00 73 Impôts et taxes (sauf 731) 0,00
65 Autres charges de gestion courante (sauf 6586) 0,00 731 Fiscalité locale 0,00
74 Dotations et participations 0,00
75 Autres produits de gestion courante 5 423,30
014 Atténuations de produits 0,00 013 Atténuations de charges 0,00
66 Charges financières 0,00 76 Produits financiers 0,00
67 Charges spécifiques 0,00 77 Produits spécifiques 0,00
68 Dotations aux provisions, dépréciations 0,00 78 Reprises amort., dépréciations, prov. 0,00
Total dépenses réelles et mixtes 533,22 Total recettes réelles et mixtes 5 423,30
042 Opérations ordre transf. entre sections 0,00 042 Opérations ordre transf. entre sections 0,00
043 Opérations ordre intérieur de la section 0,00 043 Opérations ordre intérieur de la section 0,00
Total dépenses d’ordre 0,00 Total recettes d’ordre 0,00
TOTAL DES DEPENSES DE FONCTIONNEMENT 533,22 TOTAL DES RECETTES DE FONCTIONNEMENT 5 423,30
TOTAL DES DEPENSES DE L’EXERCICE 533,22 TOTAL DES RECETTES DE L’EXERCICE 5 423,30
(1) Compléter par le nom du service assujetti à la TVA. COMMUNAUTE DE COMMUNES AMBERT LIVRADOIS FOREZ - Budget Principal CC ALF 40100 - CA - 2025
Page 493
IV – ANNEXES IV
D – AUTRES ELEMENTS D’INFORMATION – SERVICES ASSUJETTIS A LA TVA – VUE D’ENSEMBLE D1.2.1
COMMERCE BEURRIERES (1)
INVESTISSEMENT
MANDATS EMIS TITRES EMIS
10 Dotations, fonds divers et réserves 0,00 10 Dotations, fonds divers et réserves 0,00
13 Subventions d'investissement 0,00 13 Subventions d'investissement 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 16 Emprunts et dettes assimilées 0,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) (hors opération) 0,00 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00
204 Subventions d'équipement versées (hors opération) 0,00 204 Subventions d'équipement versées 0,00
21 Immobilisations corporelles (hors opération) 0,00 21 Immobilisations corporelles 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation (hors opération) 0,00 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00
23 Immobilisations en cours (sauf 2324) (hors opération) 0,00 23 Immobilisations en cours (sauf 2324) 0,00
26 Participations et créances rattachées 0,00 26 Participations et créances rattachées 0,00
27 Autres immobilisations financières 0,00 27 Autres immobilisations financières 0,00
Total des opérations d’équipement 0,00
45 Travaux pour le compte de tiers 0,00 45 Participations des tiers aux travaux faits pour leur compte 0,00
Total dépenses réelles et mixtes 0,00 Total recettes réelles et mixtes 0,00
040 Opérations ordre transf. entre sections 0,00 040 Opérations ordre transf. entre sections 0,00
041 Opérations patrimoniales 0,00 041 Opérations patrimoniales 0,00
Total dépenses d’ordre 0,00 Total recettes d’ordre 0,00
TOTAL DES DEPENSES D’INVESTISSEMENT 0,00 TOTAL DES RECETTES D’INVESTISSEMENT 0,00
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IV – ANNEXES IV
D – AUTRES ELEMENTS D’INFORMATION – SERVICES ASSUJETTIS A LA TVA – VUE D’ENSEMBLE D1.2.1
COMMERCE BEURRIERES (1)
FONCTIONNEMENT
MANDATS EMIS TITRES EMIS
011 Charges à caractère général 6 248,44 70 Prod. services, domaine, ventes diverses 0,00
012 Charges de personnel et frais assimilés 0,00 73 Impôts et taxes (sauf 731) 0,00
65 Autres charges de gestion courante (sauf 6586) 0,00 731 Fiscalité locale 0,00
74 Dotations et participations 0,00
75 Autres produits de gestion courante 11 392,75
014 Atténuations de produits 0,00 013 Atténuations de charges 0,00
66 Charges financières 0,00 76 Produits financiers 0,00
67 Charges spécifiques 0,00 77 Produits spécifiques 109,98
68 Dotations aux provisions, dépréciations 0,00 78 Reprises amort., dépréciations, prov. 0,00
Total dépenses réelles et mixtes 6 248,44 Total recettes réelles et mixtes 11 502,73
042 Opérations ordre transf. entre sections 0,00 042 Opérations ordre transf. entre sections 0,00
043 Opérations ordre intérieur de la section 0,00 043 Opérations ordre intérieur de la section 0,00
Total dépenses d’ordre 0,00 Total recettes d’ordre 0,00
TOTAL DES DEPENSES DE FONCTIONNEMENT 6 248,44 TOTAL DES RECETTES DE FONCTIONNEMENT 11 502,73
TOTAL DES DEPENSES DE L’EXERCICE 6 248,44 TOTAL DES RECETTES DE L’EXERCICE 11 502,73
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IV – ANNEXES IV
D – AUTRES ELEMENTS D’INFORMATION – SERVICES ASSUJETTIS A LA TVA – VUE D’ENSEMBLE D1.2.1
GITE LES PLAINES (1)
INVESTISSEMENT
MANDATS EMIS TITRES EMIS
10 Dotations, fonds divers et réserves 0,00 10 Dotations, fonds divers et réserves 0,00
13 Subventions d'investissement 0,00 13 Subventions d'investissement 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 16 Emprunts et dettes assimilées 0,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) (hors opération) 0,00 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00
204 Subventions d'équipement versées (hors opération) 0,00 204 Subventions d'équipement versées 0,00
21 Immobilisations corporelles (hors opération) 0,00 21 Immobilisations corporelles 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation (hors opération) 0,00 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00
23 Immobilisations en cours (sauf 2324) (hors opération) 0,00 23 Immobilisations en cours (sauf 2324) 0,00
26 Participations et créances rattachées 0,00 26 Participations et créances rattachées 0,00
27 Autres immobilisations financières 0,00 27 Autres immobilisations financières 0,00
Total des opérations d’équipement 0,00
45 Travaux pour le compte de tiers 0,00 45 Participations des tiers aux travaux faits pour leur compte 0,00
Total dépenses réelles et mixtes 0,00 Total recettes réelles et mixtes 0,00
040 Opérations ordre transf. entre sections 0,00 040 Opérations ordre transf. entre sections 0,00
041 Opérations patrimoniales 0,00 041 Opérations patrimoniales 0,00
Total dépenses d’ordre 0,00 Total recettes d’ordre 0,00
TOTAL DES DEPENSES D’INVESTISSEMENT 0,00 TOTAL DES RECETTES D’INVESTISSEMENT 0,00
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IV – ANNEXES IV
D – AUTRES ELEMENTS D’INFORMATION – SERVICES ASSUJETTIS A LA TVA – VUE D’ENSEMBLE D1.2.1
GITE LES PLAINES (1)
FONCTIONNEMENT
MANDATS EMIS TITRES EMIS
011 Charges à caractère général 6 595,10 70 Prod. services, domaine, ventes diverses 0,00
012 Charges de personnel et frais assimilés 0,00 73 Impôts et taxes (sauf 731) 0,00
65 Autres charges de gestion courante (sauf 6586) 0,00 731 Fiscalité locale 0,00
74 Dotations et participations 0,00
75 Autres produits de gestion courante 56 196,37
014 Atténuations de produits 0,00 013 Atténuations de charges 0,00
66 Charges financières 0,00 76 Produits financiers 0,00
67 Charges spécifiques 0,00 77 Produits spécifiques 0,00
68 Dotations aux provisions, dépréciations 0,00 78 Reprises amort., dépréciations, prov. 0,00
Total dépenses réelles et mixtes 6 595,10 Total recettes réelles et mixtes 56 196,37
042 Opérations ordre transf. entre sections 0,00 042 Opérations ordre transf. entre sections 0,00
043 Opérations ordre intérieur de la section 0,00 043 Opérations ordre intérieur de la section 0,00
Total dépenses d’ordre 0,00 Total recettes d’ordre 0,00
TOTAL DES DEPENSES DE FONCTIONNEMENT 6 595,10 TOTAL DES RECETTES DE FONCTIONNEMENT 56 196,37
TOTAL DES DEPENSES DE L’EXERCICE 6 595,10 TOTAL DES RECETTES DE L’EXERCICE 56 196,37
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IV – ANNEXES IV
D – AUTRES ELEMENTS D’INFORMATION – SERVICES ASSUJETTIS A LA TVA – VUE D’ENSEMBLE D1.2.1
HALLE COMMERCIALE (1)
INVESTISSEMENT
MANDATS EMIS TITRES EMIS
10 Dotations, fonds divers et réserves 0,00 10 Dotations, fonds divers et réserves 0,00
13 Subventions d'investissement 0,00 13 Subventions d'investissement 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 1 000,00 16 Emprunts et dettes assimilées 0,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) (hors opération) 0,00 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00
204 Subventions d'équipement versées (hors opération) 0,00 204 Subventions d'équipement versées 0,00
21 Immobilisations corporelles (hors opération) 0,00 21 Immobilisations corporelles 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation (hors opération) 0,00 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00
23 Immobilisations en cours (sauf 2324) (hors opération) 0,00 23 Immobilisations en cours (sauf 2324) 0,00
26 Participations et créances rattachées 0,00 26 Participations et créances rattachées 0,00
27 Autres immobilisations financières 0,00 27 Autres immobilisations financières 0,00
Total des opérations d’équipement 0,00
45 Travaux pour le compte de tiers 0,00 45 Participations des tiers aux travaux faits pour leur compte 0,00
Total dépenses réelles et mixtes 1 000,00 Total recettes réelles et mixtes 0,00
040 Opérations ordre transf. entre sections 0,00 040 Opérations ordre transf. entre sections 0,00
041 Opérations patrimoniales 0,00 041 Opérations patrimoniales 0,00
Total dépenses d’ordre 0,00 Total recettes d’ordre 0,00
TOTAL DES DEPENSES D’INVESTISSEMENT 1 000,00 TOTAL DES RECETTES D’INVESTISSEMENT 0,00
(1) Compléter par le nom du service assujetti à la TVA. COMMUNAUTE DE COMMUNES AMBERT LIVRADOIS FOREZ - Budget Principal CC ALF 40100 - CA - 2025
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IV – ANNEXES IV
D – AUTRES ELEMENTS D’INFORMATION – SERVICES ASSUJETTIS A LA TVA – VUE D’ENSEMBLE D1.2.1
HALLE COMMERCIALE (1)
FONCTIONNEMENT
MANDATS EMIS TITRES EMIS
011 Charges à caractère général 4 754,63 70 Prod. services, domaine, ventes diverses 0,00
012 Charges de personnel et frais assimilés 0,00 73 Impôts et taxes (sauf 731) 0,00
65 Autres charges de gestion courante (sauf 6586) 0,00 731 Fiscalité locale 0,00
74 Dotations et participations 0,00
75 Autres produits de gestion courante 8 563,16
014 Atténuations de produits 0,00 013 Atténuations de charges 0,00
66 Charges financières 0,00 76 Produits financiers 0,00
67 Charges spécifiques 0,00 77 Produits spécifiques 0,00
68 Dotations aux provisions, dépréciations 0,00 78 Reprises amort., dépréciations, prov. 0,00
Total dépenses réelles et mixtes 4 754,63 Total recettes réelles et mixtes 8 563,16
042 Opérations ordre transf. entre sections 0,00 042 Opérations ordre transf. entre sections 0,00
043 Opérations ordre intérieur de la section 0,00 043 Opérations ordre intérieur de la section 0,00
Total dépenses d’ordre 0,00 Total recettes d’ordre 0,00
TOTAL DES DEPENSES DE FONCTIONNEMENT 4 754,63 TOTAL DES RECETTES DE FONCTIONNEMENT 8 563,16
TOTAL DES DEPENSES DE L’EXERCICE 5 754,63 TOTAL DES RECETTES DE L’EXERCICE 8 563,16
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IV – ANNEXES IV
D – AUTRES ELEMENTS D’INFORMATION – SERVICES ASSUJETTIS A LA TVA – VUE D’ENSEMBLE D1.2.1
LOG LE BRUGERON (1)
INVESTISSEMENT
MANDATS EMIS TITRES EMIS
10 Dotations, fonds divers et réserves 0,00 10 Dotations, fonds divers et réserves 0,00
13 Subventions d'investissement 0,00 13 Subventions d'investissement 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 16 Emprunts et dettes assimilées 0,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) (hors opération) 0,00 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00
204 Subventions d'équipement versées (hors opération) 0,00 204 Subventions d'équipement versées 0,00
21 Immobilisations corporelles (hors opération) 0,00 21 Immobilisations corporelles 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation (hors opération) 0,00 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00
23 Immobilisations en cours (sauf 2324) (hors opération) 0,00 23 Immobilisations en cours (sauf 2324) 0,00
26 Participations et créances rattachées 0,00 26 Participations et créances rattachées 0,00
27 Autres immobilisations financières 0,00 27 Autres immobilisations financières 0,00
Total des opérations d’équipement 0,00
45 Travaux pour le compte de tiers 0,00 45 Participations des tiers aux travaux faits pour leur compte 0,00
Total dépenses réelles et mixtes 0,00 Total recettes réelles et mixtes 0,00
040 Opérations ordre transf. entre sections 0,00 040 Opérations ordre transf. entre sections 0,00
041 Opérations patrimoniales 0,00 041 Opérations patrimoniales 0,00
Total dépenses d’ordre 0,00 Total recettes d’ordre 0,00
TOTAL DES DEPENSES D’INVESTISSEMENT 0,00 TOTAL DES RECETTES D’INVESTISSEMENT 0,00
(1) Compléter par le nom du service assujetti à la TVA. COMMUNAUTE DE COMMUNES AMBERT LIVRADOIS FOREZ - Budget Principal CC ALF 40100 - CA - 2025
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IV – ANNEXES IV
D – AUTRES ELEMENTS D’INFORMATION – SERVICES ASSUJETTIS A LA TVA – VUE D’ENSEMBLE D1.2.1
LOG LE BRUGERON (1)
FONCTIONNEMENT
MANDATS EMIS TITRES EMIS
011 Charges à caractère général 251,86 70 Prod. services, domaine, ventes diverses 0,00
012 Charges de personnel et frais assimilés 0,00 73 Impôts et taxes (sauf 731) 0,00
65 Autres charges de gestion courante (sauf 6586) 0,00 731 Fiscalité locale 0,00
74 Dotations et participations 0,00
75 Autres produits de gestion courante 5 049,99
014 Atténuations de produits 0,00 013 Atténuations de charges 0,00
66 Charges financières 0,00 76 Produits financiers 0,00
67 Charges spécifiques 0,00 77 Produits spécifiques 0,00
68 Dotations aux provisions, dépréciations 0,00 78 Reprises amort., dépréciations, prov. 0,00
Total dépenses réelles et mixtes 251,86 Total recettes réelles et mixtes 5 049,99
042 Opérations ordre transf. entre sections 0,00 042 Opérations ordre transf. entre sections 0,00
043 Opérations ordre intérieur de la section 0,00 043 Opérations ordre intérieur de la section 0,00
Total dépenses d’ordre 0,00 Total recettes d’ordre 0,00
TOTAL DES DEPENSES DE FONCTIONNEMENT 251,86 TOTAL DES RECETTES DE FONCTIONNEMENT 5 049,99
TOTAL DES DEPENSES DE L’EXERCICE 251,86 TOTAL DES RECETTES DE L’EXERCICE 5 049,99
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IV – ANNEXES IV
D – AUTRES ELEMENTS D’INFORMATION – SERVICES ASSUJETTIS A LA TVA – VUE D’ENSEMBLE D1.2.1
LOG RUE DU CHATEAU (1)
INVESTISSEMENT
MANDATS EMIS TITRES EMIS
10 Dotations, fonds divers et réserves 0,00 10 Dotations, fonds divers et réserves 0,00
13 Subventions d'investissement 0,00 13 Subventions d'investissement 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 16 Emprunts et dettes assimilées 0,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) (hors opération) 0,00 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00
204 Subventions d'équipement versées (hors opération) 0,00 204 Subventions d'équipement versées 0,00
21 Immobilisations corporelles (hors opération) 0,00 21 Immobilisations corporelles 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation (hors opération) 0,00 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00
23 Immobilisations en cours (sauf 2324) (hors opération) 0,00 23 Immobilisations en cours (sauf 2324) 0,00
26 Participations et créances rattachées 0,00 26 Participations et créances rattachées 0,00
27 Autres immobilisations financières 0,00 27 Autres immobilisations financières 0,00
Total des opérations d’équipement 0,00
45 Travaux pour le compte de tiers 0,00 45 Participations des tiers aux travaux faits pour leur compte 0,00
Total dépenses réelles et mixtes 0,00 Total recettes réelles et mixtes 0,00
040 Opérations ordre transf. entre sections 0,00 040 Opérations ordre transf. entre sections 0,00
041 Opérations patrimoniales 0,00 041 Opérations patrimoniales 0,00
Total dépenses d’ordre 0,00 Total recettes d’ordre 0,00
TOTAL DES DEPENSES D’INVESTISSEMENT 0,00 TOTAL DES RECETTES D’INVESTISSEMENT 0,00
(1) Compléter par le nom du service assujetti à la TVA. COMMUNAUTE DE COMMUNES AMBERT LIVRADOIS FOREZ - Budget Principal CC ALF 40100 - CA - 2025
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IV – ANNEXES IV
D – AUTRES ELEMENTS D’INFORMATION – SERVICES ASSUJETTIS A LA TVA – VUE D’ENSEMBLE D1.2.1
LOG RUE DU CHATEAU (1)
FONCTIONNEMENT
MANDATS EMIS TITRES EMIS
011 Charges à caractère général 0,00 70 Prod. services, domaine, ventes diverses 0,00
012 Charges de personnel et frais assimilés 0,00 73 Impôts et taxes (sauf 731) 0,00
65 Autres charges de gestion courante (sauf 6586) 0,00 731 Fiscalité locale 0,00
74 Dotations et participations 0,00
75 Autres produits de gestion courante 2 400,00
014 Atténuations de produits 0,00 013 Atténuations de charges 0,00
66 Charges financières 0,00 76 Produits financiers 0,00
67 Charges spécifiques 0,00 77 Produits spécifiques 0,00
68 Dotations aux provisions, dépréciations 0,00 78 Reprises amort., dépréciations, prov. 0,00
Total dépenses réelles et mixtes 0,00 Total recettes réelles et mixtes 2 400,00
042 Opérations ordre transf. entre sections 0,00 042 Opérations ordre transf. entre sections 0,00
043 Opérations ordre intérieur de la section 0,00 043 Opérations ordre intérieur de la section 0,00
Total dépenses d’ordre 0,00 Total recettes d’ordre 0,00
TOTAL DES DEPENSES DE FONCTIONNEMENT 0,00 TOTAL DES RECETTES DE FONCTIONNEMENT 2 400,00
TOTAL DES DEPENSES DE L’EXERCICE 0,00 TOTAL DES RECETTES DE L’EXERCICE 2 400,00
(1) Compléter par le nom du service assujetti à la TVA. COMMUNAUTE DE COMMUNES AMBERT LIVRADOIS FOREZ - Budget Principal CC ALF 40100 - CA - 2025
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IV – ANNEXES IV
D – AUTRES ELEMENTS D’INFORMATION – SERVICES ASSUJETTIS A LA TVA – VUE D’ENSEMBLE D1.2.1
LOG SOC BEURRIERES (1)
INVESTISSEMENT
MANDATS EMIS TITRES EMIS
10 Dotations, fonds divers et réserves 0,00 10 Dotations, fonds divers et réserves 0,00
13 Subventions d'investissement 0,00 13 Subventions d'investissement 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 16 Emprunts et dettes assimilées 0,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) (hors opération) 0,00 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00
204 Subventions d'équipement versées (hors opération) 0,00 204 Subventions d'équipement versées 0,00
21 Immobilisations corporelles (hors opération) 0,00 21 Immobilisations corporelles 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation (hors opération) 0,00 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00
23 Immobilisations en cours (sauf 2324) (hors opération) 0,00 23 Immobilisations en cours (sauf 2324) 0,00
26 Participations et créances rattachées 0,00 26 Participations et créances rattachées 0,00
27 Autres immobilisations financières 0,00 27 Autres immobilisations financières 0,00
Total des opérations d’équipement 0,00
45 Travaux pour le compte de tiers 0,00 45 Participations des tiers aux travaux faits pour leur compte 0,00
Total dépenses réelles et mixtes 0,00 Total recettes réelles et mixtes 0,00
040 Opérations ordre transf. entre sections 0,00 040 Opérations ordre transf. entre sections 0,00
041 Opérations patrimoniales 0,00 041 Opérations patrimoniales 0,00
Total dépenses d’ordre 0,00 Total recettes d’ordre 0,00
TOTAL DES DEPENSES D’INVESTISSEMENT 0,00 TOTAL DES RECETTES D’INVESTISSEMENT 0,00
(1) Compléter par le nom du service assujetti à la TVA. COMMUNAUTE DE COMMUNES AMBERT LIVRADOIS FOREZ - Budget Principal CC ALF 40100 - CA - 2025
Page 504
IV – ANNEXES IV
D – AUTRES ELEMENTS D’INFORMATION – SERVICES ASSUJETTIS A LA TVA – VUE D’ENSEMBLE D1.2.1
LOG SOC BEURRIERES (1)
FONCTIONNEMENT
MANDATS EMIS TITRES EMIS
011 Charges à caractère général 1 570,81 70 Prod. services, domaine, ventes diverses 0,00
012 Charges de personnel et frais assimilés 0,00 73 Impôts et taxes (sauf 731) 0,00
65 Autres charges de gestion courante (sauf 6586) 0,00 731 Fiscalité locale 0,00
74 Dotations et participations 0,00
75 Autres produits de gestion courante 9 333,42
014 Atténuations de produits 0,00 013 Atténuations de charges 0,00
66 Charges financières 0,00 76 Produits financiers 0,00
67 Charges spécifiques 267,73 77 Produits spécifiques 0,00
68 Dotations aux provisions, dépréciations 0,00 78 Reprises amort., dépréciations, prov. 0,00
Total dépenses réelles et mixtes 1 838,54 Total recettes réelles et mixtes 9 333,42
042 Opérations ordre transf. entre sections 0,00 042 Opérations ordre transf. entre sections 0,00
043 Opérations ordre intérieur de la section 0,00 043 Opérations ordre intérieur de la section 0,00
Total dépenses d’ordre 0,00 Total recettes d’ordre 0,00
TOTAL DES DEPENSES DE FONCTIONNEMENT 1 838,54 TOTAL DES RECETTES DE FONCTIONNEMENT 9 333,42
TOTAL DES DEPENSES DE L’EXERCICE 1 838,54 TOTAL DES RECETTES DE L’EXERCICE 9 333,42
(1) Compléter par le nom du service assujetti à la TVA. COMMUNAUTE DE COMMUNES AMBERT LIVRADOIS FOREZ - Budget Principal CC ALF 40100 - CA - 2025
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IV – ANNEXES IV
D – AUTRES ELEMENTS D’INFORMATION – SERVICES ASSUJETTIS A LA TVA – VUE D’ENSEMBLE D1.2.1
LOG SOC BROUSSE (1)
INVESTISSEMENT
MANDATS EMIS TITRES EMIS
10 Dotations, fonds divers et réserves 0,00 10 Dotations, fonds divers et réserves 0,00
13 Subventions d'investissement 0,00 13 Subventions d'investissement 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 16 Emprunts et dettes assimilées 0,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) (hors opération) 0,00 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00
204 Subventions d'équipement versées (hors opération) 0,00 204 Subventions d'équipement versées 0,00
21 Immobilisations corporelles (hors opération) 0,00 21 Immobilisations corporelles 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation (hors opération) 0,00 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00
23 Immobilisations en cours (sauf 2324) (hors opération) 0,00 23 Immobilisations en cours (sauf 2324) 0,00
26 Participations et créances rattachées 0,00 26 Participations et créances rattachées 0,00
27 Autres immobilisations financières 0,00 27 Autres immobilisations financières 0,00
Total des opérations d’équipement 0,00
45 Travaux pour le compte de tiers 0,00 45 Participations des tiers aux travaux faits pour leur compte 0,00
Total dépenses réelles et mixtes 0,00 Total recettes réelles et mixtes 0,00
040 Opérations ordre transf. entre sections 0,00 040 Opérations ordre transf. entre sections 0,00
041 Opérations patrimoniales 0,00 041 Opérations patrimoniales 0,00
Total dépenses d’ordre 0,00 Total recettes d’ordre 0,00
TOTAL DES DEPENSES D’INVESTISSEMENT 0,00 TOTAL DES RECETTES D’INVESTISSEMENT 0,00
(1) Compléter par le nom du service assujetti à la TVA. COMMUNAUTE DE COMMUNES AMBERT LIVRADOIS FOREZ - Budget Principal CC ALF 40100 - CA - 2025
Page 506
IV – ANNEXES IV
D – AUTRES ELEMENTS D’INFORMATION – SERVICES ASSUJETTIS A LA TVA – VUE D’ENSEMBLE D1.2.1
LOG SOC BROUSSE (1)
FONCTIONNEMENT
MANDATS EMIS TITRES EMIS
011 Charges à caractère général 1 793,08 70 Prod. services, domaine, ventes diverses 0,00
012 Charges de personnel et frais assimilés 0,00 73 Impôts et taxes (sauf 731) 0,00
65 Autres charges de gestion courante (sauf 6586) 0,00 731 Fiscalité locale 0,00
74 Dotations et participations 0,00
75 Autres produits de gestion courante 10 968,50
014 Atténuations de produits 0,00 013 Atténuations de charges 0,00
66 Charges financières 0,00 76 Produits financiers 0,00
67 Charges spécifiques 0,00 77 Produits spécifiques 0,00
68 Dotations aux provisions, dépréciations 0,00 78 Reprises amort., dépréciations, prov. 0,00
Total dépenses réelles et mixtes 1 793,08 Total recettes réelles et mixtes 10 968,50
042 Opérations ordre transf. entre sections 0,00 042 Opérations ordre transf. entre sections 0,00
043 Opérations ordre intérieur de la section 0,00 043 Opérations ordre intérieur de la section 0,00
Total dépenses d’ordre 0,00 Total recettes d’ordre 0,00
TOTAL DES DEPENSES DE FONCTIONNEMENT 1 793,08 TOTAL DES RECETTES DE FONCTIONNEMENT 10 968,50
TOTAL DES DEPENSES DE L’EXERCICE 1 793,08 TOTAL DES RECETTES DE L’EXERCICE 10 968,50
(1) Compléter par le nom du service assujetti à la TVA. COMMUNAUTE DE COMMUNES AMBERT LIVRADOIS FOREZ - Budget Principal CC ALF 40100 - CA - 2025
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IV – ANNEXES IV
D – AUTRES ELEMENTS D’INFORMATION – SERVICES ASSUJETTIS A LA TVA – VUE D’ENSEMBLE D1.2.1
LOG SOC CEILLOU (1)
INVESTISSEMENT
MANDATS EMIS TITRES EMIS
10 Dotations, fonds divers et réserves 0,00 10 Dotations, fonds divers et réserves 0,00
13 Subventions d'investissement 0,00 13 Subventions d'investissement 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 407,66 16 Emprunts et dettes assimilées 0,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) (hors opération) 0,00 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00
204 Subventions d'équipement versées (hors opération) 0,00 204 Subventions d'équipement versées 0,00
21 Immobilisations corporelles (hors opération) 0,00 21 Immobilisations corporelles 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation (hors opération) 0,00 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00
23 Immobilisations en cours (sauf 2324) (hors opération) 0,00 23 Immobilisations en cours (sauf 2324) 0,00
26 Participations et créances rattachées 0,00 26 Participations et créances rattachées 0,00
27 Autres immobilisations financières 0,00 27 Autres immobilisations financières 0,00
Total des opérations d’équipement 0,00
45 Travaux pour le compte de tiers 0,00 45 Participations des tiers aux travaux faits pour leur compte 0,00
Total dépenses réelles et mixtes 407,66 Total recettes réelles et mixtes 0,00
040 Opérations ordre transf. entre sections 0,00 040 Opérations ordre transf. entre sections 0,00
041 Opérations patrimoniales 0,00 041 Opérations patrimoniales 0,00
Total dépenses d’ordre 0,00 Total recettes d’ordre 0,00
TOTAL DES DEPENSES D’INVESTISSEMENT 407,66 TOTAL DES RECETTES D’INVESTISSEMENT 0,00
(1) Compléter par le nom du service assujetti à la TVA. COMMUNAUTE DE COMMUNES AMBERT LIVRADOIS FOREZ - Budget Principal CC ALF 40100 - CA - 2025
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IV – ANNEXES IV
D – AUTRES ELEMENTS D’INFORMATION – SERVICES ASSUJETTIS A LA TVA – VUE D’ENSEMBLE D1.2.1
LOG SOC CEILLOU (1)
FONCTIONNEMENT
MANDATS EMIS TITRES EMIS
011 Charges à caractère général 732,83 70 Prod. services, domaine, ventes diverses 0,00
012 Charges de personnel et frais assimilés 0,00 73 Impôts et taxes (sauf 731) 0,00
65 Autres charges de gestion courante (sauf 6586) 0,00 731 Fiscalité locale 0,00
74 Dotations et participations 0,00
75 Autres produits de gestion courante 2 149,59
014 Atténuations de produits 0,00 013 Atténuations de charges 0,00
66 Charges financières 0,00 76 Produits financiers 0,00
67 Charges spécifiques 169,27 77 Produits spécifiques 0,00
68 Dotations aux provisions, dépréciations 0,00 78 Reprises amort., dépréciations, prov. 0,00
Total dépenses réelles et mixtes 902,10 Total recettes réelles et mixtes 2 149,59
042 Opérations ordre transf. entre sections 0,00 042 Opérations ordre transf. entre sections 0,00
043 Opérations ordre intérieur de la section 0,00 043 Opérations ordre intérieur de la section 0,00
Total dépenses d’ordre 0,00 Total recettes d’ordre 0,00
TOTAL DES DEPENSES DE FONCTIONNEMENT 902,10 TOTAL DES RECETTES DE FONCTIONNEMENT 2 149,59
TOTAL DES DEPENSES DE L’EXERCICE 1 309,76 TOTAL DES RECETTES DE L’EXERCICE 2 149,59
(1) Compléter par le nom du service assujetti à la TVA. COMMUNAUTE DE COMMUNES AMBERT LIVRADOIS FOREZ - Budget Principal CC ALF 40100 - CA - 2025
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IV – ANNEXES IV
D – AUTRES ELEMENTS D’INFORMATION – SERVICES ASSUJETTIS A LA TVA – VUE D’ENSEMBLE D1.2.1
LOG SOC CHAMBON SUR DOLORE (1)
INVESTISSEMENT
MANDATS EMIS TITRES EMIS
10 Dotations, fonds divers et réserves 0,00 10 Dotations, fonds divers et réserves 0,00
13 Subventions d'investissement 0,00 13 Subventions d'investissement 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 345,14 16 Emprunts et dettes assimilées 345,14
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) (hors opération) 0,00 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00
204 Subventions d'équipement versées (hors opération) 0,00 204 Subventions d'équipement versées 0,00
21 Immobilisations corporelles (hors opération) 0,00 21 Immobilisations corporelles 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation (hors opération) 0,00 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00
23 Immobilisations en cours (sauf 2324) (hors opération) 0,00 23 Immobilisations en cours (sauf 2324) 0,00
26 Participations et créances rattachées 0,00 26 Participations et créances rattachées 0,00
27 Autres immobilisations financières 0,00 27 Autres immobilisations financières 0,00
Total des opérations d’équipement 0,00
45 Travaux pour le compte de tiers 0,00 45 Participations des tiers aux travaux faits pour leur compte 0,00
Total dépenses réelles et mixtes 345,14 Total recettes réelles et mixtes 345,14
040 Opérations ordre transf. entre sections 0,00 040 Opérations ordre transf. entre sections 0,00
041 Opérations patrimoniales 0,00 041 Opérations patrimoniales 0,00
Total dépenses d’ordre 0,00 Total recettes d’ordre 0,00
TOTAL DES DEPENSES D’INVESTISSEMENT 345,14 TOTAL DES RECETTES D’INVESTISSEMENT 345,14
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IV – ANNEXES IV
D – AUTRES ELEMENTS D’INFORMATION – SERVICES ASSUJETTIS A LA TVA – VUE D’ENSEMBLE D1.2.1
LOG SOC CHAMBON SUR DOLORE (1)
FONCTIONNEMENT
MANDATS EMIS TITRES EMIS
011 Charges à caractère général 2 241,10 70 Prod. services, domaine, ventes diverses 0,00
012 Charges de personnel et frais assimilés 0,00 73 Impôts et taxes (sauf 731) 0,00
65 Autres charges de gestion courante (sauf 6586) 0,01 731 Fiscalité locale 0,00
74 Dotations et participations 0,00
75 Autres produits de gestion courante 12 345,98
014 Atténuations de produits 0,00 013 Atténuations de charges 0,00
66 Charges financières 0,00 76 Produits financiers 0,00
67 Charges spécifiques 0,00 77 Produits spécifiques 0,00
68 Dotations aux provisions, dépréciations 0,00 78 Reprises amort., dépréciations, prov. 0,00
Total dépenses réelles et mixtes 2 241,11 Total recettes réelles et mixtes 12 345,98
042 Opérations ordre transf. entre sections 0,00 042 Opérations ordre transf. entre sections 0,00
043 Opérations ordre intérieur de la section 0,00 043 Opérations ordre intérieur de la section 0,00
Total dépenses d’ordre 0,00 Total recettes d’ordre 0,00
TOTAL DES DEPENSES DE FONCTIONNEMENT 2 241,11 TOTAL DES RECETTES DE FONCTIONNEMENT 12 345,98
TOTAL DES DEPENSES DE L’EXERCICE 2 586,25 TOTAL DES RECETTES DE L’EXERCICE 12 691,12
(1) Compléter par le nom du service assujetti à la TVA. COMMUNAUTE DE COMMUNES AMBERT LIVRADOIS FOREZ - Budget Principal CC ALF 40100 - CA - 2025
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IV – ANNEXES IV
D – AUTRES ELEMENTS D’INFORMATION – SERVICES ASSUJETTIS A LA TVA – VUE D’ENSEMBLE D1.2.1
LOG SOC CHAUMONT LE BOURG (1)
INVESTISSEMENT
MANDATS EMIS TITRES EMIS
10 Dotations, fonds divers et réserves 0,00 10 Dotations, fonds divers et réserves 0,00
13 Subventions d'investissement 0,00 13 Subventions d'investissement 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 16 Emprunts et dettes assimilées 0,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) (hors opération) 0,00 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00
204 Subventions d'équipement versées (hors opération) 0,00 204 Subventions d'équipement versées 0,00
21 Immobilisations corporelles (hors opération) 0,00 21 Immobilisations corporelles 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation (hors opération) 0,00 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00
23 Immobilisations en cours (sauf 2324) (hors opération) 0,00 23 Immobilisations en cours (sauf 2324) 0,00
26 Participations et créances rattachées 0,00 26 Participations et créances rattachées 0,00
27 Autres immobilisations financières 0,00 27 Autres immobilisations financières 0,00
Total des opérations d’équipement 0,00
45 Travaux pour le compte de tiers 0,00 45 Participations des tiers aux travaux faits pour leur compte 0,00
Total dépenses réelles et mixtes 0,00 Total recettes réelles et mixtes 0,00
040 Opérations ordre transf. entre sections 0,00 040 Opérations ordre transf. entre sections 0,00
041 Opérations patrimoniales 0,00 041 Opérations patrimoniales 0,00
Total dépenses d’ordre 0,00 Total recettes d’ordre 0,00
TOTAL DES DEPENSES D’INVESTISSEMENT 0,00 TOTAL DES RECETTES D’INVESTISSEMENT 0,00
(1) Compléter par le nom du service assujetti à la TVA. COMMUNAUTE DE COMMUNES AMBERT LIVRADOIS FOREZ - Budget Principal CC ALF 40100 - CA - 2025
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IV – ANNEXES IV
D – AUTRES ELEMENTS D’INFORMATION – SERVICES ASSUJETTIS A LA TVA – VUE D’ENSEMBLE D1.2.1
LOG SOC CHAUMONT LE BOURG (1)
FONCTIONNEMENT
MANDATS EMIS TITRES EMIS
011 Charges à caractère général 1 851,00 70 Prod. services, domaine, ventes diverses 0,00
012 Charges de personnel et frais assimilés 0,00 73 Impôts et taxes (sauf 731) 0,00
65 Autres charges de gestion courante (sauf 6586) 0,00 731 Fiscalité locale 0,00
74 Dotations et participations 0,00
75 Autres produits de gestion courante 13 735,70
014 Atténuations de produits 0,00 013 Atténuations de charges 0,00
66 Charges financières 0,00 76 Produits financiers 0,00
67 Charges spécifiques 915,38 77 Produits spécifiques 0,00
68 Dotations aux provisions, dépréciations 0,00 78 Reprises amort., dépréciations, prov. 0,00
Total dépenses réelles et mixtes 2 766,38 Total recettes réelles et mixtes 13 735,70
042 Opérations ordre transf. entre sections 0,00 042 Opérations ordre transf. entre sections 0,00
043 Opérations ordre intérieur de la section 0,00 043 Opérations ordre intérieur de la section 0,00
Total dépenses d’ordre 0,00 Total recettes d’ordre 0,00
TOTAL DES DEPENSES DE FONCTIONNEMENT 2 766,38 TOTAL DES RECETTES DE FONCTIONNEMENT 13 735,70
TOTAL DES DEPENSES DE L’EXERCICE 2 766,38 TOTAL DES RECETTES DE L’EXERCICE 13 735,70
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IV – ANNEXES IV
D – AUTRES ELEMENTS D’INFORMATION – SERVICES ASSUJETTIS A LA TVA – VUE D’ENSEMBLE D1.2.1
LOG SOC DOMAIZE (1)
INVESTISSEMENT
MANDATS EMIS TITRES EMIS
10 Dotations, fonds divers et réserves 0,00 10 Dotations, fonds divers et réserves 0,00
13 Subventions d'investissement 0,00 13 Subventions d'investissement 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 16 Emprunts et dettes assimilées 0,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) (hors opération) 0,00 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00
204 Subventions d'équipement versées (hors opération) 0,00 204 Subventions d'équipement versées 0,00
21 Immobilisations corporelles (hors opération) 0,00 21 Immobilisations corporelles 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation (hors opération) 0,00 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00
23 Immobilisations en cours (sauf 2324) (hors opération) 0,00 23 Immobilisations en cours (sauf 2324) 0,00
26 Participations et créances rattachées 0,00 26 Participations et créances rattachées 0,00
27 Autres immobilisations financières 0,00 27 Autres immobilisations financières 0,00
Total des opérations d’équipement 0,00
45 Travaux pour le compte de tiers 0,00 45 Participations des tiers aux travaux faits pour leur compte 0,00
Total dépenses réelles et mixtes 0,00 Total recettes réelles et mixtes 0,00
040 Opérations ordre transf. entre sections 0,00 040 Opérations ordre transf. entre sections 0,00
041 Opérations patrimoniales 0,00 041 Opérations patrimoniales 0,00
Total dépenses d’ordre 0,00 Total recettes d’ordre 0,00
TOTAL DES DEPENSES D’INVESTISSEMENT 0,00 TOTAL DES RECETTES D’INVESTISSEMENT 0,00
(1) Compléter par le nom du service assujetti à la TVA. COMMUNAUTE DE COMMUNES AMBERT LIVRADOIS FOREZ - Budget Principal CC ALF 40100 - CA - 2025
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IV – ANNEXES IV
D – AUTRES ELEMENTS D’INFORMATION – SERVICES ASSUJETTIS A LA TVA – VUE D’ENSEMBLE D1.2.1
LOG SOC DOMAIZE (1)
FONCTIONNEMENT
MANDATS EMIS TITRES EMIS
011 Charges à caractère général 16 298,80 70 Prod. services, domaine, ventes diverses 0,00
012 Charges de personnel et frais assimilés 0,00 73 Impôts et taxes (sauf 731) 0,00
65 Autres charges de gestion courante (sauf 6586) 0,00 731 Fiscalité locale 0,00
74 Dotations et participations 0,00
75 Autres produits de gestion courante 24 143,75
014 Atténuations de produits 0,00 013 Atténuations de charges 0,00
66 Charges financières 0,00 76 Produits financiers 0,00
67 Charges spécifiques 713,79 77 Produits spécifiques 0,00
68 Dotations aux provisions, dépréciations 0,00 78 Reprises amort., dépréciations, prov. 0,00
Total dépenses réelles et mixtes 17 012,59 Total recettes réelles et mixtes 24 143,75
042 Opérations ordre transf. entre sections 0,00 042 Opérations ordre transf. entre sections 0,00
043 Opérations ordre intérieur de la section 0,00 043 Opérations ordre intérieur de la section 0,00
Total dépenses d’ordre 0,00 Total recettes d’ordre 0,00
TOTAL DES DEPENSES DE FONCTIONNEMENT 17 012,59 TOTAL DES RECETTES DE FONCTIONNEMENT 24 143,75
TOTAL DES DEPENSES DE L’EXERCICE 17 012,59 TOTAL DES RECETTES DE L’EXERCICE 24 143,75
(1) Compléter par le nom du service assujetti à la TVA. COMMUNAUTE DE COMMUNES AMBERT LIVRADOIS FOREZ - Budget Principal CC ALF 40100 - CA - 2025
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IV – ANNEXES IV
D – AUTRES ELEMENTS D’INFORMATION – SERVICES ASSUJETTIS A LA TVA – VUE D’ENSEMBLE D1.2.1
LOG SOC DORE L EGLISE (1)
INVESTISSEMENT
MANDATS EMIS TITRES EMIS
10 Dotations, fonds divers et réserves 0,00 10 Dotations, fonds divers et réserves 0,00
13 Subventions d'investissement 0,00 13 Subventions d'investissement 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 16 Emprunts et dettes assimilées 0,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) (hors opération) 0,00 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00
204 Subventions d'équipement versées (hors opération) 0,00 204 Subventions d'équipement versées 0,00
21 Immobilisations corporelles (hors opération) 0,00 21 Immobilisations corporelles 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation (hors opération) 0,00 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00
23 Immobilisations en cours (sauf 2324) (hors opération) 0,00 23 Immobilisations en cours (sauf 2324) 0,00
26 Participations et créances rattachées 0,00 26 Participations et créances rattachées 0,00
27 Autres immobilisations financières 0,00 27 Autres immobilisations financières 0,00
Total des opérations d’équipement 0,00
45 Travaux pour le compte de tiers 0,00 45 Participations des tiers aux travaux faits pour leur compte 0,00
Total dépenses réelles et mixtes 0,00 Total recettes réelles et mixtes 0,00
040 Opérations ordre transf. entre sections 0,00 040 Opérations ordre transf. entre sections 0,00
041 Opérations patrimoniales 0,00 041 Opérations patrimoniales 0,00
Total dépenses d’ordre 0,00 Total recettes d’ordre 0,00
TOTAL DES DEPENSES D’INVESTISSEMENT 0,00 TOTAL DES RECETTES D’INVESTISSEMENT 0,00
(1) Compléter par le nom du service assujetti à la TVA. COMMUNAUTE DE COMMUNES AMBERT LIVRADOIS FOREZ - Budget Principal CC ALF 40100 - CA - 2025
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IV – ANNEXES IV
D – AUTRES ELEMENTS D’INFORMATION – SERVICES ASSUJETTIS A LA TVA – VUE D’ENSEMBLE D1.2.1
LOG SOC DORE L EGLISE (1)
FONCTIONNEMENT
MANDATS EMIS TITRES EMIS
011 Charges à caractère général 2 724,27 70 Prod. services, domaine, ventes diverses 0,00
012 Charges de personnel et frais assimilés 0,00 73 Impôts et taxes (sauf 731) 0,00
65 Autres charges de gestion courante (sauf 6586) 0,09 731 Fiscalité locale 0,00
74 Dotations et participations 0,00
75 Autres produits de gestion courante 18 424,82
014 Atténuations de produits 0,00 013 Atténuations de charges 0,00
66 Charges financières 0,00 76 Produits financiers 0,00
67 Charges spécifiques 243,55 77 Produits spécifiques 0,00
68 Dotations aux provisions, dépréciations 0,00 78 Reprises amort., dépréciations, prov. 0,00
Total dépenses réelles et mixtes 2 967,91 Total recettes réelles et mixtes 18 424,82
042 Opérations ordre transf. entre sections 0,00 042 Opérations ordre transf. entre sections 0,00
043 Opérations ordre intérieur de la section 0,00 043 Opérations ordre intérieur de la section 0,00
Total dépenses d’ordre 0,00 Total recettes d’ordre 0,00
TOTAL DES DEPENSES DE FONCTIONNEMENT 2 967,91 TOTAL DES RECETTES DE FONCTIONNEMENT 18 424,82
TOTAL DES DEPENSES DE L’EXERCICE 2 967,91 TOTAL DES RECETTES DE L’EXERCICE 18 424,82
(1) Compléter par le nom du service assujetti à la TVA. COMMUNAUTE DE COMMUNES AMBERT LIVRADOIS FOREZ - Budget Principal CC ALF 40100 - CA - 2025
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IV – ANNEXES IV
D – AUTRES ELEMENTS D’INFORMATION – SERVICES ASSUJETTIS A LA TVA – VUE D’ENSEMBLE D1.2.1
LOG SOC GARE ARLANC (1)
INVESTISSEMENT
MANDATS EMIS TITRES EMIS
10 Dotations, fonds divers et réserves 0,00 10 Dotations, fonds divers et réserves 0,00
13 Subventions d'investissement 0,00 13 Subventions d'investissement 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 120,00 16 Emprunts et dettes assimilées 0,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) (hors opération) 0,00 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00
204 Subventions d'équipement versées (hors opération) 0,00 204 Subventions d'équipement versées 0,00
21 Immobilisations corporelles (hors opération) 0,00 21 Immobilisations corporelles 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation (hors opération) 0,00 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00
23 Immobilisations en cours (sauf 2324) (hors opération) 0,00 23 Immobilisations en cours (sauf 2324) 0,00
26 Participations et créances rattachées 0,00 26 Participations et créances rattachées 0,00
27 Autres immobilisations financières 0,00 27 Autres immobilisations financières 0,00
Total des opérations d’équipement 0,00
45 Travaux pour le compte de tiers 0,00 45 Participations des tiers aux travaux faits pour leur compte 0,00
Total dépenses réelles et mixtes 120,00 Total recettes réelles et mixtes 0,00
040 Opérations ordre transf. entre sections 0,00 040 Opérations ordre transf. entre sections 0,00
041 Opérations patrimoniales 0,00 041 Opérations patrimoniales 0,00
Total dépenses d’ordre 0,00 Total recettes d’ordre 0,00
TOTAL DES DEPENSES D’INVESTISSEMENT 120,00 TOTAL DES RECETTES D’INVESTISSEMENT 0,00
(1) Compléter par le nom du service assujetti à la TVA. COMMUNAUTE DE COMMUNES AMBERT LIVRADOIS FOREZ - Budget Principal CC ALF 40100 - CA - 2025
Page 518
IV – ANNEXES IV
D – AUTRES ELEMENTS D’INFORMATION – SERVICES ASSUJETTIS A LA TVA – VUE D’ENSEMBLE D1.2.1
LOG SOC GARE ARLANC (1)
FONCTIONNEMENT
MANDATS EMIS TITRES EMIS
011 Charges à caractère général 1 475,33 70 Prod. services, domaine, ventes diverses 0,00
012 Charges de personnel et frais assimilés 0,00 73 Impôts et taxes (sauf 731) 0,00
65 Autres charges de gestion courante (sauf 6586) 0,00 731 Fiscalité locale 0,00
74 Dotations et participations 0,00
75 Autres produits de gestion courante 10 334,85
014 Atténuations de produits 0,00 013 Atténuations de charges 0,00
66 Charges financières 0,00 76 Produits financiers 0,00
67 Charges spécifiques 824,64 77 Produits spécifiques 0,00
68 Dotations aux provisions, dépréciations 0,00 78 Reprises amort., dépréciations, prov. 0,00
Total dépenses réelles et mixtes 2 299,97 Total recettes réelles et mixtes 10 334,85
042 Opérations ordre transf. entre sections 0,00 042 Opérations ordre transf. entre sections 0,00
043 Opérations ordre intérieur de la section 0,00 043 Opérations ordre intérieur de la section 0,00
Total dépenses d’ordre 0,00 Total recettes d’ordre 0,00
TOTAL DES DEPENSES DE FONCTIONNEMENT 2 299,97 TOTAL DES RECETTES DE FONCTIONNEMENT 10 334,85
TOTAL DES DEPENSES DE L’EXERCICE 2 419,97 TOTAL DES RECETTES DE L’EXERCICE 10 334,85
(1) Compléter par le nom du service assujetti à la TVA. COMMUNAUTE DE COMMUNES AMBERT LIVRADOIS FOREZ - Budget Principal CC ALF 40100 - CA - 2025
Page 519
IV – ANNEXES IV
D – AUTRES ELEMENTS D’INFORMATION – SERVICES ASSUJETTIS A LA TVA – VUE D’ENSEMBLE D1.2.1
LOG SOC LE BRUGERON (1)
INVESTISSEMENT
MANDATS EMIS TITRES EMIS
10 Dotations, fonds divers et réserves 0,00 10 Dotations, fonds divers et réserves 0,00
13 Subventions d'investissement 0,00 13 Subventions d'investissement 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 16 Emprunts et dettes assimilées 0,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) (hors opération) 0,00 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00
204 Subventions d'équipement versées (hors opération) 0,00 204 Subventions d'équipement versées 0,00
21 Immobilisations corporelles (hors opération) 0,00 21 Immobilisations corporelles 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation (hors opération) 0,00 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00
23 Immobilisations en cours (sauf 2324) (hors opération) 0,00 23 Immobilisations en cours (sauf 2324) 0,00
26 Participations et créances rattachées 0,00 26 Participations et créances rattachées 0,00
27 Autres immobilisations financières 0,00 27 Autres immobilisations financières 0,00
Total des opérations d’équipement 0,00
45 Travaux pour le compte de tiers 0,00 45 Participations des tiers aux travaux faits pour leur compte 0,00
Total dépenses réelles et mixtes 0,00 Total recettes réelles et mixtes 0,00
040 Opérations ordre transf. entre sections 0,00 040 Opérations ordre transf. entre sections 0,00
041 Opérations patrimoniales 0,00 041 Opérations patrimoniales 0,00
Total dépenses d’ordre 0,00 Total recettes d’ordre 0,00
TOTAL DES DEPENSES D’INVESTISSEMENT 0,00 TOTAL DES RECETTES D’INVESTISSEMENT 0,00
(1) Compléter par le nom du service assujetti à la TVA. COMMUNAUTE DE COMMUNES AMBERT LIVRADOIS FOREZ - Budget Principal CC ALF 40100 - CA - 2025
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IV – ANNEXES IV
D – AUTRES ELEMENTS D’INFORMATION – SERVICES ASSUJETTIS A LA TVA – VUE D’ENSEMBLE D1.2.1
LOG SOC LE BRUGERON (1)
FONCTIONNEMENT
MANDATS EMIS TITRES EMIS
011 Charges à caractère général 2 076,79 70 Prod. services, domaine, ventes diverses 0,00
012 Charges de personnel et frais assimilés 0,00 73 Impôts et taxes (sauf 731) 0,00
65 Autres charges de gestion courante (sauf 6586) 0,00 731 Fiscalité locale 0,00
74 Dotations et participations 0,00
75 Autres produits de gestion courante 8 327,35
014 Atténuations de produits 0,00 013 Atténuations de charges 0,00
66 Charges financières 0,00 76 Produits financiers 0,00
67 Charges spécifiques 1,99 77 Produits spécifiques 0,00
68 Dotations aux provisions, dépréciations 0,00 78 Reprises amort., dépréciations, prov. 0,00
Total dépenses réelles et mixtes 2 078,78 Total recettes réelles et mixtes 8 327,35
042 Opérations ordre transf. entre sections 0,00 042 Opérations ordre transf. entre sections 0,00
043 Opérations ordre intérieur de la section 0,00 043 Opérations ordre intérieur de la section 0,00
Total dépenses d’ordre 0,00 Total recettes d’ordre 0,00
TOTAL DES DEPENSES DE FONCTIONNEMENT 2 078,78 TOTAL DES RECETTES DE FONCTIONNEMENT 8 327,35
TOTAL DES DEPENSES DE L’EXERCICE 2 078,78 TOTAL DES RECETTES DE L’EXERCICE 8 327,35
(1) Compléter par le nom du service assujetti à la TVA. COMMUNAUTE DE COMMUNES AMBERT LIVRADOIS FOREZ - Budget Principal CC ALF 40100 - CA - 2025
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IV – ANNEXES IV
D – AUTRES ELEMENTS D’INFORMATION – SERVICES ASSUJETTIS A LA TVA – VUE D’ENSEMBLE D1.2.1
LOG SOC MARAT (1)
INVESTISSEMENT
MANDATS EMIS TITRES EMIS
10 Dotations, fonds divers et réserves 0,00 10 Dotations, fonds divers et réserves 0,00
13 Subventions d'investissement 0,00 13 Subventions d'investissement 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 214,61 16 Emprunts et dettes assimilées 512,21
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) (hors opération) 0,00 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00
204 Subventions d'équipement versées (hors opération) 0,00 204 Subventions d'équipement versées 0,00
21 Immobilisations corporelles (hors opération) 0,00 21 Immobilisations corporelles 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation (hors opération) 0,00 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00
23 Immobilisations en cours (sauf 2324) (hors opération) 0,00 23 Immobilisations en cours (sauf 2324) 0,00
26 Participations et créances rattachées 0,00 26 Participations et créances rattachées 0,00
27 Autres immobilisations financières 0,00 27 Autres immobilisations financières 0,00
Total des opérations d’équipement 0,00
45 Travaux pour le compte de tiers 0,00 45 Participations des tiers aux travaux faits pour leur compte 0,00
Total dépenses réelles et mixtes 214,61 Total recettes réelles et mixtes 512,21
040 Opérations ordre transf. entre sections 0,00 040 Opérations ordre transf. entre sections 0,00
041 Opérations patrimoniales 0,00 041 Opérations patrimoniales 0,00
Total dépenses d’ordre 0,00 Total recettes d’ordre 0,00
TOTAL DES DEPENSES D’INVESTISSEMENT 214,61 TOTAL DES RECETTES D’INVESTISSEMENT 512,21
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IV – ANNEXES IV
D – AUTRES ELEMENTS D’INFORMATION – SERVICES ASSUJETTIS A LA TVA – VUE D’ENSEMBLE D1.2.1
LOG SOC MARAT (1)
FONCTIONNEMENT
MANDATS EMIS TITRES EMIS
011 Charges à caractère général 3 649,24 70 Prod. services, domaine, ventes diverses 0,00
012 Charges de personnel et frais assimilés 0,00 73 Impôts et taxes (sauf 731) 0,00
65 Autres charges de gestion courante (sauf 6586) 0,00 731 Fiscalité locale 0,00
74 Dotations et participations 0,00
75 Autres produits de gestion courante 15 928,85
014 Atténuations de produits 0,00 013 Atténuations de charges 0,00
66 Charges financières 0,00 76 Produits financiers 0,00
67 Charges spécifiques 139,63 77 Produits spécifiques 0,00
68 Dotations aux provisions, dépréciations 0,00 78 Reprises amort., dépréciations, prov. 0,00
Total dépenses réelles et mixtes 3 788,87 Total recettes réelles et mixtes 15 928,85
042 Opérations ordre transf. entre sections 0,00 042 Opérations ordre transf. entre sections 0,00
043 Opérations ordre intérieur de la section 0,00 043 Opérations ordre intérieur de la section 0,00
Total dépenses d’ordre 0,00 Total recettes d’ordre 0,00
TOTAL DES DEPENSES DE FONCTIONNEMENT 3 788,87 TOTAL DES RECETTES DE FONCTIONNEMENT 15 928,85
TOTAL DES DEPENSES DE L’EXERCICE 4 003,48 TOTAL DES RECETTES DE L’EXERCICE 16 441,06
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IV – ANNEXES IV
D – AUTRES ELEMENTS D’INFORMATION – SERVICES ASSUJETTIS A LA TVA – VUE D’ENSEMBLE D1.2.1
LOG SOC MARSAC (1)
INVESTISSEMENT
MANDATS EMIS TITRES EMIS
10 Dotations, fonds divers et réserves 0,00 10 Dotations, fonds divers et réserves 0,00
13 Subventions d'investissement 0,00 13 Subventions d'investissement 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 663,66 16 Emprunts et dettes assimilées 331,83
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) (hors opération) 0,00 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00
204 Subventions d'équipement versées (hors opération) 0,00 204 Subventions d'équipement versées 0,00
21 Immobilisations corporelles (hors opération) 0,00 21 Immobilisations corporelles 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation (hors opération) 0,00 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00
23 Immobilisations en cours (sauf 2324) (hors opération) 0,00 23 Immobilisations en cours (sauf 2324) 0,00
26 Participations et créances rattachées 0,00 26 Participations et créances rattachées 0,00
27 Autres immobilisations financières 0,00 27 Autres immobilisations financières 0,00
Total des opérations d’équipement 0,00
45 Travaux pour le compte de tiers 0,00 45 Participations des tiers aux travaux faits pour leur compte 0,00
Total dépenses réelles et mixtes 663,66 Total recettes réelles et mixtes 331,83
040 Opérations ordre transf. entre sections 0,00 040 Opérations ordre transf. entre sections 0,00
041 Opérations patrimoniales 0,00 041 Opérations patrimoniales 0,00
Total dépenses d’ordre 0,00 Total recettes d’ordre 0,00
TOTAL DES DEPENSES D’INVESTISSEMENT 663,66 TOTAL DES RECETTES D’INVESTISSEMENT 331,83
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IV – ANNEXES IV
D – AUTRES ELEMENTS D’INFORMATION – SERVICES ASSUJETTIS A LA TVA – VUE D’ENSEMBLE D1.2.1
LOG SOC MARSAC (1)
FONCTIONNEMENT
MANDATS EMIS TITRES EMIS
011 Charges à caractère général 16 553,81 70 Prod. services, domaine, ventes diverses 0,00
012 Charges de personnel et frais assimilés 0,00 73 Impôts et taxes (sauf 731) 0,00
65 Autres charges de gestion courante (sauf 6586) 0,00 731 Fiscalité locale 0,00
74 Dotations et participations 0,00
75 Autres produits de gestion courante 52 602,07
014 Atténuations de produits 0,00 013 Atténuations de charges 0,00
66 Charges financières 0,00 76 Produits financiers 0,00
67 Charges spécifiques 2 707,58 77 Produits spécifiques 0,00
68 Dotations aux provisions, dépréciations 0,00 78 Reprises amort., dépréciations, prov. 0,00
Total dépenses réelles et mixtes 19 261,39 Total recettes réelles et mixtes 52 602,07
042 Opérations ordre transf. entre sections 0,00 042 Opérations ordre transf. entre sections 0,00
043 Opérations ordre intérieur de la section 0,00 043 Opérations ordre intérieur de la section 0,00
Total dépenses d’ordre 0,00 Total recettes d’ordre 0,00
TOTAL DES DEPENSES DE FONCTIONNEMENT 19 261,39 TOTAL DES RECETTES DE FONCTIONNEMENT 52 602,07
TOTAL DES DEPENSES DE L’EXERCICE 19 925,05 TOTAL DES RECETTES DE L’EXERCICE 52 933,90
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IV – ANNEXES IV
D – AUTRES ELEMENTS D’INFORMATION – SERVICES ASSUJETTIS A LA TVA – VUE D’ENSEMBLE D1.2.1
LOG SOC MAYRES (1)
INVESTISSEMENT
MANDATS EMIS TITRES EMIS
10 Dotations, fonds divers et réserves 0,00 10 Dotations, fonds divers et réserves 0,00
13 Subventions d'investissement 0,00 13 Subventions d'investissement 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 366,00 16 Emprunts et dettes assimilées 0,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) (hors opération) 0,00 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00
204 Subventions d'équipement versées (hors opération) 0,00 204 Subventions d'équipement versées 0,00
21 Immobilisations corporelles (hors opération) 0,00 21 Immobilisations corporelles 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation (hors opération) 0,00 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00
23 Immobilisations en cours (sauf 2324) (hors opération) 0,00 23 Immobilisations en cours (sauf 2324) 0,00
26 Participations et créances rattachées 0,00 26 Participations et créances rattachées 0,00
27 Autres immobilisations financières 0,00 27 Autres immobilisations financières 0,00
Total des opérations d’équipement 0,00
45 Travaux pour le compte de tiers 0,00 45 Participations des tiers aux travaux faits pour leur compte 0,00
Total dépenses réelles et mixtes 366,00 Total recettes réelles et mixtes 0,00
040 Opérations ordre transf. entre sections 0,00 040 Opérations ordre transf. entre sections 0,00
041 Opérations patrimoniales 0,00 041 Opérations patrimoniales 0,00
Total dépenses d’ordre 0,00 Total recettes d’ordre 0,00
TOTAL DES DEPENSES D’INVESTISSEMENT 366,00 TOTAL DES RECETTES D’INVESTISSEMENT 0,00
(1) Compléter par le nom du service assujetti à la TVA. COMMUNAUTE DE COMMUNES AMBERT LIVRADOIS FOREZ - Budget Principal CC ALF 40100 - CA - 2025
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IV – ANNEXES IV
D – AUTRES ELEMENTS D’INFORMATION – SERVICES ASSUJETTIS A LA TVA – VUE D’ENSEMBLE D1.2.1
LOG SOC MAYRES (1)
FONCTIONNEMENT
MANDATS EMIS TITRES EMIS
011 Charges à caractère général 4 105,65 70 Prod. services, domaine, ventes diverses 0,00
012 Charges de personnel et frais assimilés 0,00 73 Impôts et taxes (sauf 731) 0,00
65 Autres charges de gestion courante (sauf 6586) 0,00 731 Fiscalité locale 0,00
74 Dotations et participations 0,00
75 Autres produits de gestion courante 16 446,18
014 Atténuations de produits 0,00 013 Atténuations de charges 0,00
66 Charges financières 0,00 76 Produits financiers 0,00
67 Charges spécifiques 1 010,24 77 Produits spécifiques 0,00
68 Dotations aux provisions, dépréciations 1 250,00 78 Reprises amort., dépréciations, prov. 0,00
Total dépenses réelles et mixtes 6 365,89 Total recettes réelles et mixtes 16 446,18
042 Opérations ordre transf. entre sections 0,00 042 Opérations ordre transf. entre sections 0,00
043 Opérations ordre intérieur de la section 0,00 043 Opérations ordre intérieur de la section 0,00
Total dépenses d’ordre 0,00 Total recettes d’ordre 0,00
TOTAL DES DEPENSES DE FONCTIONNEMENT 6 365,89 TOTAL DES RECETTES DE FONCTIONNEMENT 16 446,18
TOTAL DES DEPENSES DE L’EXERCICE 6 731,89 TOTAL DES RECETTES DE L’EXERCICE 16 446,18
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IV – ANNEXES IV
D – AUTRES ELEMENTS D’INFORMATION – SERVICES ASSUJETTIS A LA TVA – VUE D’ENSEMBLE D1.2.1
LOG SOC OLLIERGUES (1)
INVESTISSEMENT
MANDATS EMIS TITRES EMIS
10 Dotations, fonds divers et réserves 0,00 10 Dotations, fonds divers et réserves 0,00
13 Subventions d'investissement 0,00 13 Subventions d'investissement 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 16 Emprunts et dettes assimilées 0,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) (hors opération) 0,00 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00
204 Subventions d'équipement versées (hors opération) 0,00 204 Subventions d'équipement versées 0,00
21 Immobilisations corporelles (hors opération) 0,00 21 Immobilisations corporelles 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation (hors opération) 0,00 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00
23 Immobilisations en cours (sauf 2324) (hors opération) 0,00 23 Immobilisations en cours (sauf 2324) 0,00
26 Participations et créances rattachées 0,00 26 Participations et créances rattachées 0,00
27 Autres immobilisations financières 0,00 27 Autres immobilisations financières 0,00
Total des opérations d’équipement 0,00
45 Travaux pour le compte de tiers 0,00 45 Participations des tiers aux travaux faits pour leur compte 0,00
Total dépenses réelles et mixtes 0,00 Total recettes réelles et mixtes 0,00
040 Opérations ordre transf. entre sections 0,00 040 Opérations ordre transf. entre sections 0,00
041 Opérations patrimoniales 0,00 041 Opérations patrimoniales 0,00
Total dépenses d’ordre 0,00 Total recettes d’ordre 0,00
TOTAL DES DEPENSES D’INVESTISSEMENT 0,00 TOTAL DES RECETTES D’INVESTISSEMENT 0,00
(1) Compléter par le nom du service assujetti à la TVA. COMMUNAUTE DE COMMUNES AMBERT LIVRADOIS FOREZ - Budget Principal CC ALF 40100 - CA - 2025
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IV – ANNEXES IV
D – AUTRES ELEMENTS D’INFORMATION – SERVICES ASSUJETTIS A LA TVA – VUE D’ENSEMBLE D1.2.1
LOG SOC OLLIERGUES (1)
FONCTIONNEMENT
MANDATS EMIS TITRES EMIS
011 Charges à caractère général 9 698,80 70 Prod. services, domaine, ventes diverses 1 598,43
012 Charges de personnel et frais assimilés 0,00 73 Impôts et taxes (sauf 731) 0,00
65 Autres charges de gestion courante (sauf 6586) 0,00 731 Fiscalité locale 0,00
74 Dotations et participations 0,00
75 Autres produits de gestion courante 17 627,33
014 Atténuations de produits 0,00 013 Atténuations de charges 0,00
66 Charges financières 0,00 76 Produits financiers 0,00
67 Charges spécifiques 4,45 77 Produits spécifiques 0,00
68 Dotations aux provisions, dépréciations 0,00 78 Reprises amort., dépréciations, prov. 0,00
Total dépenses réelles et mixtes 9 703,25 Total recettes réelles et mixtes 19 225,76
042 Opérations ordre transf. entre sections 0,00 042 Opérations ordre transf. entre sections 0,00
043 Opérations ordre intérieur de la section 0,00 043 Opérations ordre intérieur de la section 0,00
Total dépenses d’ordre 0,00 Total recettes d’ordre 0,00
TOTAL DES DEPENSES DE FONCTIONNEMENT 9 703,25 TOTAL DES RECETTES DE FONCTIONNEMENT 19 225,76
TOTAL DES DEPENSES DE L’EXERCICE 9 703,25 TOTAL DES RECETTES DE L’EXERCICE 19 225,76
(1) Compléter par le nom du service assujetti à la TVA. COMMUNAUTE DE COMMUNES AMBERT LIVRADOIS FOREZ - Budget Principal CC ALF 40100 - CA - 2025
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IV – ANNEXES IV
D – AUTRES ELEMENTS D’INFORMATION – SERVICES ASSUJETTIS A LA TVA – VUE D’ENSEMBLE D1.2.1
LOG SOC ST GERVAIS (1)
INVESTISSEMENT
MANDATS EMIS TITRES EMIS
10 Dotations, fonds divers et réserves 0,00 10 Dotations, fonds divers et réserves 0,00
13 Subventions d'investissement 0,00 13 Subventions d'investissement 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 16 Emprunts et dettes assimilées 0,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) (hors opération) 0,00 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00
204 Subventions d'équipement versées (hors opération) 0,00 204 Subventions d'équipement versées 0,00
21 Immobilisations corporelles (hors opération) 0,00 21 Immobilisations corporelles 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation (hors opération) 0,00 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00
23 Immobilisations en cours (sauf 2324) (hors opération) 0,00 23 Immobilisations en cours (sauf 2324) 0,00
26 Participations et créances rattachées 0,00 26 Participations et créances rattachées 0,00
27 Autres immobilisations financières 0,00 27 Autres immobilisations financières 0,00
Total des opérations d’équipement 0,00
45 Travaux pour le compte de tiers 0,00 45 Participations des tiers aux travaux faits pour leur compte 0,00
Total dépenses réelles et mixtes 0,00 Total recettes réelles et mixtes 0,00
040 Opérations ordre transf. entre sections 0,00 040 Opérations ordre transf. entre sections 0,00
041 Opérations patrimoniales 0,00 041 Opérations patrimoniales 0,00
Total dépenses d’ordre 0,00 Total recettes d’ordre 0,00
TOTAL DES DEPENSES D’INVESTISSEMENT 0,00 TOTAL DES RECETTES D’INVESTISSEMENT 0,00
(1) Compléter par le nom du service assujetti à la TVA. COMMUNAUTE DE COMMUNES AMBERT LIVRADOIS FOREZ - Budget Principal CC ALF 40100 - CA - 2025
Page 530
IV – ANNEXES IV
D – AUTRES ELEMENTS D’INFORMATION – SERVICES ASSUJETTIS A LA TVA – VUE D’ENSEMBLE D1.2.1
LOG SOC ST GERVAIS (1)
FONCTIONNEMENT
MANDATS EMIS TITRES EMIS
011 Charges à caractère général 4 482,37 70 Prod. services, domaine, ventes diverses 0,00
012 Charges de personnel et frais assimilés 1 437,92 73 Impôts et taxes (sauf 731) 0,00
65 Autres charges de gestion courante (sauf 6586) 0,00 731 Fiscalité locale 0,00
74 Dotations et participations 0,00
75 Autres produits de gestion courante 25 993,79
014 Atténuations de produits 0,00 013 Atténuations de charges 0,00
66 Charges financières 0,00 76 Produits financiers 0,00
67 Charges spécifiques 0,00 77 Produits spécifiques 0,00
68 Dotations aux provisions, dépréciations 0,00 78 Reprises amort., dépréciations, prov. 0,00
Total dépenses réelles et mixtes 5 920,29 Total recettes réelles et mixtes 25 993,79
042 Opérations ordre transf. entre sections 0,00 042 Opérations ordre transf. entre sections 0,00
043 Opérations ordre intérieur de la section 0,00 043 Opérations ordre intérieur de la section 0,00
Total dépenses d’ordre 0,00 Total recettes d’ordre 0,00
TOTAL DES DEPENSES DE FONCTIONNEMENT 5 920,29 TOTAL DES RECETTES DE FONCTIONNEMENT 25 993,79
TOTAL DES DEPENSES DE L’EXERCICE 5 920,29 TOTAL DES RECETTES DE L’EXERCICE 25 993,79
(1) Compléter par le nom du service assujetti à la TVA. COMMUNAUTE DE COMMUNES AMBERT LIVRADOIS FOREZ - Budget Principal CC ALF 40100 - CA - 2025
Page 531
IV – ANNEXES IV
D – AUTRES ELEMENTS D’INFORMATION – SERVICES ASSUJETTIS A LA TVA – VUE D’ENSEMBLE D1.2.1
LOG SOC ST PIERRE (1)
INVESTISSEMENT
MANDATS EMIS TITRES EMIS
10 Dotations, fonds divers et réserves 0,00 10 Dotations, fonds divers et réserves 0,00
13 Subventions d'investissement 0,00 13 Subventions d'investissement 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 16 Emprunts et dettes assimilées 0,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) (hors opération) 0,00 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00
204 Subventions d'équipement versées (hors opération) 0,00 204 Subventions d'équipement versées 0,00
21 Immobilisations corporelles (hors opération) 0,00 21 Immobilisations corporelles 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation (hors opération) 0,00 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00
23 Immobilisations en cours (sauf 2324) (hors opération) 0,00 23 Immobilisations en cours (sauf 2324) 0,00
26 Participations et créances rattachées 0,00 26 Participations et créances rattachées 0,00
27 Autres immobilisations financières 0,00 27 Autres immobilisations financières 0,00
Total des opérations d’équipement 0,00
45 Travaux pour le compte de tiers 0,00 45 Participations des tiers aux travaux faits pour leur compte 0,00
Total dépenses réelles et mixtes 0,00 Total recettes réelles et mixtes 0,00
040 Opérations ordre transf. entre sections 0,00 040 Opérations ordre transf. entre sections 0,00
041 Opérations patrimoniales 0,00 041 Opérations patrimoniales 0,00
Total dépenses d’ordre 0,00 Total recettes d’ordre 0,00
TOTAL DES DEPENSES D’INVESTISSEMENT 0,00 TOTAL DES RECETTES D’INVESTISSEMENT 0,00
(1) Compléter par le nom du service assujetti à la TVA. COMMUNAUTE DE COMMUNES AMBERT LIVRADOIS FOREZ - Budget Principal CC ALF 40100 - CA - 2025
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IV – ANNEXES IV
D – AUTRES ELEMENTS D’INFORMATION – SERVICES ASSUJETTIS A LA TVA – VUE D’ENSEMBLE D1.2.1
LOG SOC ST PIERRE (1)
FONCTIONNEMENT
MANDATS EMIS TITRES EMIS
011 Charges à caractère général 1 176,00 70 Prod. services, domaine, ventes diverses 0,00
012 Charges de personnel et frais assimilés 0,00 73 Impôts et taxes (sauf 731) 0,00
65 Autres charges de gestion courante (sauf 6586) 0,00 731 Fiscalité locale 0,00
74 Dotations et participations 0,00
75 Autres produits de gestion courante 0,00
014 Atténuations de produits 0,00 013 Atténuations de charges 0,00
66 Charges financières 0,00 76 Produits financiers 0,00
67 Charges spécifiques 0,00 77 Produits spécifiques 0,00
68 Dotations aux provisions, dépréciations 0,00 78 Reprises amort., dépréciations, prov. 0,00
Total dépenses réelles et mixtes 1 176,00 Total recettes réelles et mixtes 0,00
042 Opérations ordre transf. entre sections 0,00 042 Opérations ordre transf. entre sections 0,00
043 Opérations ordre intérieur de la section 0,00 043 Opérations ordre intérieur de la section 0,00
Total dépenses d’ordre 0,00 Total recettes d’ordre 0,00
TOTAL DES DEPENSES DE FONCTIONNEMENT 1 176,00 TOTAL DES RECETTES DE FONCTIONNEMENT 0,00
TOTAL DES DEPENSES DE L’EXERCICE 1 176,00 TOTAL DES RECETTES DE L’EXERCICE 0,00
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IV – ANNEXES IV
D – AUTRES ELEMENTS D’INFORMATION – SERVICES ASSUJETTIS A LA TVA – VUE D’ENSEMBLE D1.2.1
LOG SOC VERTO (1)
INVESTISSEMENT
MANDATS EMIS TITRES EMIS
10 Dotations, fonds divers et réserves 0,00 10 Dotations, fonds divers et réserves 0,00
13 Subventions d'investissement 0,00 13 Subventions d'investissement 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 16 Emprunts et dettes assimilées 0,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) (hors opération) 0,00 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00
204 Subventions d'équipement versées (hors opération) 0,00 204 Subventions d'équipement versées 0,00
21 Immobilisations corporelles (hors opération) 0,00 21 Immobilisations corporelles 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation (hors opération) 0,00 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00
23 Immobilisations en cours (sauf 2324) (hors opération) 0,00 23 Immobilisations en cours (sauf 2324) 0,00
26 Participations et créances rattachées 0,00 26 Participations et créances rattachées 0,00
27 Autres immobilisations financières 0,00 27 Autres immobilisations financières 0,00
Total des opérations d’équipement 0,00
45 Travaux pour le compte de tiers 0,00 45 Participations des tiers aux travaux faits pour leur compte 0,00
Total dépenses réelles et mixtes 0,00 Total recettes réelles et mixtes 0,00
040 Opérations ordre transf. entre sections 0,00 040 Opérations ordre transf. entre sections 0,00
041 Opérations patrimoniales 0,00 041 Opérations patrimoniales 0,00
Total dépenses d’ordre 0,00 Total recettes d’ordre 0,00
TOTAL DES DEPENSES D’INVESTISSEMENT 0,00 TOTAL DES RECETTES D’INVESTISSEMENT 0,00
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IV – ANNEXES IV
D – AUTRES ELEMENTS D’INFORMATION – SERVICES ASSUJETTIS A LA TVA – VUE D’ENSEMBLE D1.2.1
LOG SOC VERTO (1)
FONCTIONNEMENT
MANDATS EMIS TITRES EMIS
011 Charges à caractère général 5 948,98 70 Prod. services, domaine, ventes diverses 0,00
012 Charges de personnel et frais assimilés 0,00 73 Impôts et taxes (sauf 731) 0,00
65 Autres charges de gestion courante (sauf 6586) 0,00 731 Fiscalité locale 0,00
74 Dotations et participations 0,00
75 Autres produits de gestion courante 31 872,44
014 Atténuations de produits 0,00 013 Atténuations de charges 0,00
66 Charges financières 0,00 76 Produits financiers 0,00
67 Charges spécifiques 211,88 77 Produits spécifiques 0,00
68 Dotations aux provisions, dépréciations 0,00 78 Reprises amort., dépréciations, prov. 0,00
Total dépenses réelles et mixtes 6 160,86 Total recettes réelles et mixtes 31 872,44
042 Opérations ordre transf. entre sections 0,00 042 Opérations ordre transf. entre sections 0,00
043 Opérations ordre intérieur de la section 0,00 043 Opérations ordre intérieur de la section 0,00
Total dépenses d’ordre 0,00 Total recettes d’ordre 0,00
TOTAL DES DEPENSES DE FONCTIONNEMENT 6 160,86 TOTAL DES RECETTES DE FONCTIONNEMENT 31 872,44
TOTAL DES DEPENSES DE L’EXERCICE 6 160,86 TOTAL DES RECETTES DE L’EXERCICE 31 872,44
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IV – ANNEXES IV
D – AUTRES ELEMENTS D’INFORMATION – SERVICES ASSUJETTIS A LA TVA – VUE D’ENSEMBLE D1.2.1
MULTIPLE DE BERTIGNAT (1)
INVESTISSEMENT
MANDATS EMIS TITRES EMIS
10 Dotations, fonds divers et réserves 0,00 10 Dotations, fonds divers et réserves 0,00
13 Subventions d'investissement 0,00 13 Subventions d'investissement 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 400,00 16 Emprunts et dettes assimilées 0,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) (hors opération) 0,00 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00
204 Subventions d'équipement versées (hors opération) 0,00 204 Subventions d'équipement versées 0,00
21 Immobilisations corporelles (hors opération) 0,00 21 Immobilisations corporelles 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation (hors opération) 0,00 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00
23 Immobilisations en cours (sauf 2324) (hors opération) 0,00 23 Immobilisations en cours (sauf 2324) 0,00
26 Participations et créances rattachées 0,00 26 Participations et créances rattachées 0,00
27 Autres immobilisations financières 0,00 27 Autres immobilisations financières 0,00
Total des opérations d’équipement 0,00
45 Travaux pour le compte de tiers 0,00 45 Participations des tiers aux travaux faits pour leur compte 0,00
Total dépenses réelles et mixtes 400,00 Total recettes réelles et mixtes 0,00
040 Opérations ordre transf. entre sections 0,00 040 Opérations ordre transf. entre sections 0,00
041 Opérations patrimoniales 0,00 041 Opérations patrimoniales 0,00
Total dépenses d’ordre 0,00 Total recettes d’ordre 0,00
TOTAL DES DEPENSES D’INVESTISSEMENT 400,00 TOTAL DES RECETTES D’INVESTISSEMENT 0,00
(1) Compléter par le nom du service assujetti à la TVA. COMMUNAUTE DE COMMUNES AMBERT LIVRADOIS FOREZ - Budget Principal CC ALF 40100 - CA - 2025
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IV – ANNEXES IV
D – AUTRES ELEMENTS D’INFORMATION – SERVICES ASSUJETTIS A LA TVA – VUE D’ENSEMBLE D1.2.1
MULTIPLE DE BERTIGNAT (1)
FONCTIONNEMENT
MANDATS EMIS TITRES EMIS
011 Charges à caractère général 1 749,80 70 Prod. services, domaine, ventes diverses 0,00
012 Charges de personnel et frais assimilés 0,00 73 Impôts et taxes (sauf 731) 0,00
65 Autres charges de gestion courante (sauf 6586) 0,00 731 Fiscalité locale 0,00
74 Dotations et participations 0,00
75 Autres produits de gestion courante 5 097,26
014 Atténuations de produits 0,00 013 Atténuations de charges 0,00
66 Charges financières 0,00 76 Produits financiers 0,00
67 Charges spécifiques 0,00 77 Produits spécifiques 0,00
68 Dotations aux provisions, dépréciations 0,00 78 Reprises amort., dépréciations, prov. 0,00
Total dépenses réelles et mixtes 1 749,80 Total recettes réelles et mixtes 5 097,26
042 Opérations ordre transf. entre sections 0,00 042 Opérations ordre transf. entre sections 0,00
043 Opérations ordre intérieur de la section 0,00 043 Opérations ordre intérieur de la section 0,00
Total dépenses d’ordre 0,00 Total recettes d’ordre 0,00
TOTAL DES DEPENSES DE FONCTIONNEMENT 1 749,80 TOTAL DES RECETTES DE FONCTIONNEMENT 5 097,26
TOTAL DES DEPENSES DE L’EXERCICE 2 149,80 TOTAL DES RECETTES DE L’EXERCICE 5 097,26
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IV – ANNEXES IV
D – AUTRES ELEMENTS D’INFORMATION – SERVICES ASSUJETTIS A LA TVA – VUE D’ENSEMBLE D1.2.1
PRD AMBERT (1)
INVESTISSEMENT
MANDATS EMIS TITRES EMIS
10 Dotations, fonds divers et réserves 0,00 10 Dotations, fonds divers et réserves 0,00
13 Subventions d'investissement 0,00 13 Subventions d'investissement 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 16 Emprunts et dettes assimilées 0,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) (hors opération) 0,00 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00
204 Subventions d'équipement versées (hors opération) 0,00 204 Subventions d'équipement versées 0,00
21 Immobilisations corporelles (hors opération) 0,00 21 Immobilisations corporelles 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation (hors opération) 0,00 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00
23 Immobilisations en cours (sauf 2324) (hors opération) 0,00 23 Immobilisations en cours (sauf 2324) 0,00
26 Participations et créances rattachées 0,00 26 Participations et créances rattachées 0,00
27 Autres immobilisations financières 0,00 27 Autres immobilisations financières 0,00
Total des opérations d’équipement 39 178,00
45 Travaux pour le compte de tiers 0,00 45 Participations des tiers aux travaux faits pour leur compte 0,00
Total dépenses réelles et mixtes 39 178,00 Total recettes réelles et mixtes 0,00
040 Opérations ordre transf. entre sections 0,00 040 Opérations ordre transf. entre sections 4 133,33
041 Opérations patrimoniales 0,00 041 Opérations patrimoniales 0,00
Total dépenses d’ordre 0,00 Total recettes d’ordre 4 133,33
TOTAL DES DEPENSES D’INVESTISSEMENT 39 178,00 TOTAL DES RECETTES D’INVESTISSEMENT 4 133,33
(1) Compléter par le nom du service assujetti à la TVA. COMMUNAUTE DE COMMUNES AMBERT LIVRADOIS FOREZ - Budget Principal CC ALF 40100 - CA - 2025
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IV – ANNEXES IV
D – AUTRES ELEMENTS D’INFORMATION – SERVICES ASSUJETTIS A LA TVA – VUE D’ENSEMBLE D1.2.1
PRD AMBERT (1)
FONCTIONNEMENT
MANDATS EMIS TITRES EMIS
011 Charges à caractère général 232 883,45 70 Prod. services, domaine, ventes diverses 322 744,85
012 Charges de personnel et frais assimilés 250 205,25 73 Impôts et taxes (sauf 731) 0,00
65 Autres charges de gestion courante (sauf 6586) 54,19 731 Fiscalité locale 0,00
74 Dotations et participations 0,00
75 Autres produits de gestion courante 0,00
014 Atténuations de produits 0,00 013 Atténuations de charges 0,00
66 Charges financières 0,00 76 Produits financiers 0,00
67 Charges spécifiques 27,41 77 Produits spécifiques 0,00
68 Dotations aux provisions, dépréciations 0,00 78 Reprises amort., dépréciations, prov. 0,00
Total dépenses réelles et mixtes 483 170,30 Total recettes réelles et mixtes 322 744,85
042 Opérations ordre transf. entre sections 4 133,33 042 Opérations ordre transf. entre sections 0,00
043 Opérations ordre intérieur de la section 0,00 043 Opérations ordre intérieur de la section 0,00
Total dépenses d’ordre 4 133,33 Total recettes d’ordre 0,00
TOTAL DES DEPENSES DE FONCTIONNEMENT 487 303,63 TOTAL DES RECETTES DE FONCTIONNEMENT 322 744,85
TOTAL DES DEPENSES DE L’EXERCICE 526 481,63 TOTAL DES RECETTES DE L’EXERCICE 326 878,18
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IV – ANNEXES IV
D – AUTRES ELEMENTS D’INFORMATION – SERVICES ASSUJETTIS A LA TVA – VUE D’ENSEMBLE D1.2.1
PRD ARLANC (1)
INVESTISSEMENT
MANDATS EMIS TITRES EMIS
10 Dotations, fonds divers et réserves 0,00 10 Dotations, fonds divers et réserves 0,00
13 Subventions d'investissement 0,00 13 Subventions d'investissement 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 16 Emprunts et dettes assimilées 0,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) (hors opération) 0,00 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00
204 Subventions d'équipement versées (hors opération) 0,00 204 Subventions d'équipement versées 0,00
21 Immobilisations corporelles (hors opération) 0,00 21 Immobilisations corporelles 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation (hors opération) 0,00 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00
23 Immobilisations en cours (sauf 2324) (hors opération) 0,00 23 Immobilisations en cours (sauf 2324) 0,00
26 Participations et créances rattachées 0,00 26 Participations et créances rattachées 0,00
27 Autres immobilisations financières 0,00 27 Autres immobilisations financières 0,00
Total des opérations d’équipement 0,00
45 Travaux pour le compte de tiers 0,00 45 Participations des tiers aux travaux faits pour leur compte 0,00
Total dépenses réelles et mixtes 0,00 Total recettes réelles et mixtes 0,00
040 Opérations ordre transf. entre sections 0,00 040 Opérations ordre transf. entre sections 0,00
041 Opérations patrimoniales 0,00 041 Opérations patrimoniales 0,00
Total dépenses d’ordre 0,00 Total recettes d’ordre 0,00
TOTAL DES DEPENSES D’INVESTISSEMENT 0,00 TOTAL DES RECETTES D’INVESTISSEMENT 0,00
(1) Compléter par le nom du service assujetti à la TVA. COMMUNAUTE DE COMMUNES AMBERT LIVRADOIS FOREZ - Budget Principal CC ALF 40100 - CA - 2025
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IV – ANNEXES IV
D – AUTRES ELEMENTS D’INFORMATION – SERVICES ASSUJETTIS A LA TVA – VUE D’ENSEMBLE D1.2.1
PRD ARLANC (1)
FONCTIONNEMENT
MANDATS EMIS TITRES EMIS
011 Charges à caractère général 54 893,40 70 Prod. services, domaine, ventes diverses 64 038,39
012 Charges de personnel et frais assimilés 38 217,37 73 Impôts et taxes (sauf 731) 0,00
65 Autres charges de gestion courante (sauf 6586) 15,93 731 Fiscalité locale 0,00
74 Dotations et participations 0,00
75 Autres produits de gestion courante 0,00
014 Atténuations de produits 0,00 013 Atténuations de charges 0,00
66 Charges financières 0,00 76 Produits financiers 0,00
67 Charges spécifiques 0,00 77 Produits spécifiques 25 000,00
68 Dotations aux provisions, dépréciations 0,00 78 Reprises amort., dépréciations, prov. 0,00
Total dépenses réelles et mixtes 93 126,70 Total recettes réelles et mixtes 89 038,39
042 Opérations ordre transf. entre sections 0,00 042 Opérations ordre transf. entre sections 0,00
043 Opérations ordre intérieur de la section 0,00 043 Opérations ordre intérieur de la section 0,00
Total dépenses d’ordre 0,00 Total recettes d’ordre 0,00
TOTAL DES DEPENSES DE FONCTIONNEMENT 93 126,70 TOTAL DES RECETTES DE FONCTIONNEMENT 89 038,39
TOTAL DES DEPENSES DE L’EXERCICE 93 126,70 TOTAL DES RECETTES DE L’EXERCICE 89 038,39
(1) Compléter par le nom du service assujetti à la TVA. COMMUNAUTE DE COMMUNES AMBERT LIVRADOIS FOREZ - Budget Principal CC ALF 40100 - CA - 2025
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IV – ANNEXES IV
D – AUTRES ELEMENTS D’INFORMATION – SERVICES ASSUJETTIS A LA TVA – VUE D’ENSEMBLE D1.2.1
PRD CUNLHAT (1)
INVESTISSEMENT
MANDATS EMIS TITRES EMIS
10 Dotations, fonds divers et réserves 0,00 10 Dotations, fonds divers et réserves 0,00
13 Subventions d'investissement 0,00 13 Subventions d'investissement 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 16 Emprunts et dettes assimilées 0,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) (hors opération) 0,00 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00
204 Subventions d'équipement versées (hors opération) 0,00 204 Subventions d'équipement versées 0,00
21 Immobilisations corporelles (hors opération) 0,00 21 Immobilisations corporelles 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation (hors opération) 0,00 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00
23 Immobilisations en cours (sauf 2324) (hors opération) 0,00 23 Immobilisations en cours (sauf 2324) 0,00
26 Participations et créances rattachées 0,00 26 Participations et créances rattachées 0,00
27 Autres immobilisations financières 0,00 27 Autres immobilisations financières 0,00
Total des opérations d’équipement 0,00
45 Travaux pour le compte de tiers 0,00 45 Participations des tiers aux travaux faits pour leur compte 0,00
Total dépenses réelles et mixtes 0,00 Total recettes réelles et mixtes 0,00
040 Opérations ordre transf. entre sections 0,00 040 Opérations ordre transf. entre sections 0,00
041 Opérations patrimoniales 0,00 041 Opérations patrimoniales 0,00
Total dépenses d’ordre 0,00 Total recettes d’ordre 0,00
TOTAL DES DEPENSES D’INVESTISSEMENT 0,00 TOTAL DES RECETTES D’INVESTISSEMENT 0,00
(1) Compléter par le nom du service assujetti à la TVA. COMMUNAUTE DE COMMUNES AMBERT LIVRADOIS FOREZ - Budget Principal CC ALF 40100 - CA - 2025
Page 542
IV – ANNEXES IV
D – AUTRES ELEMENTS D’INFORMATION – SERVICES ASSUJETTIS A LA TVA – VUE D’ENSEMBLE D1.2.1
PRD CUNLHAT (1)
FONCTIONNEMENT
MANDATS EMIS TITRES EMIS
011 Charges à caractère général 174 107,15 70 Prod. services, domaine, ventes diverses 116 858,84
012 Charges de personnel et frais assimilés 0,00 73 Impôts et taxes (sauf 731) 0,00
65 Autres charges de gestion courante (sauf 6586) 31,20 731 Fiscalité locale 0,00
74 Dotations et participations 0,00
75 Autres produits de gestion courante 0,00
014 Atténuations de produits 0,00 013 Atténuations de charges 0,00
66 Charges financières 0,00 76 Produits financiers 0,00
67 Charges spécifiques 0,00 77 Produits spécifiques 0,00
68 Dotations aux provisions, dépréciations 0,00 78 Reprises amort., dépréciations, prov. 0,00
Total dépenses réelles et mixtes 174 138,35 Total recettes réelles et mixtes 116 858,84
042 Opérations ordre transf. entre sections 0,00 042 Opérations ordre transf. entre sections 0,00
043 Opérations ordre intérieur de la section 0,00 043 Opérations ordre intérieur de la section 0,00
Total dépenses d’ordre 0,00 Total recettes d’ordre 0,00
TOTAL DES DEPENSES DE FONCTIONNEMENT 174 138,35 TOTAL DES RECETTES DE FONCTIONNEMENT 116 858,84
TOTAL DES DEPENSES DE L’EXERCICE 174 138,35 TOTAL DES RECETTES DE L’EXERCICE 116 858,84
(1) Compléter par le nom du service assujetti à la TVA. COMMUNAUTE DE COMMUNES AMBERT LIVRADOIS FOREZ - Budget Principal CC ALF 40100 - CA - 2025
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IV – ANNEXES IV
D – AUTRES ELEMENTS D’INFORMATION – SERVICES ASSUJETTIS A LA TVA – VUE D’ENSEMBLE D1.2.1
PRD HAUT LIVRADOIS (1)
INVESTISSEMENT
MANDATS EMIS TITRES EMIS
10 Dotations, fonds divers et réserves 0,00 10 Dotations, fonds divers et réserves 0,00
13 Subventions d'investissement 0,00 13 Subventions d'investissement 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 16 Emprunts et dettes assimilées 0,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) (hors opération) 0,00 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00
204 Subventions d'équipement versées (hors opération) 0,00 204 Subventions d'équipement versées 0,00
21 Immobilisations corporelles (hors opération) 0,00 21 Immobilisations corporelles 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation (hors opération) 0,00 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00
23 Immobilisations en cours (sauf 2324) (hors opération) 0,00 23 Immobilisations en cours (sauf 2324) 0,00
26 Participations et créances rattachées 0,00 26 Participations et créances rattachées 0,00
27 Autres immobilisations financières 0,00 27 Autres immobilisations financières 0,00
Total des opérations d’équipement 0,00
45 Travaux pour le compte de tiers 0,00 45 Participations des tiers aux travaux faits pour leur compte 0,00
Total dépenses réelles et mixtes 0,00 Total recettes réelles et mixtes 0,00
040 Opérations ordre transf. entre sections 0,00 040 Opérations ordre transf. entre sections 0,00
041 Opérations patrimoniales 0,00 041 Opérations patrimoniales 0,00
Total dépenses d’ordre 0,00 Total recettes d’ordre 0,00
TOTAL DES DEPENSES D’INVESTISSEMENT 0,00 TOTAL DES RECETTES D’INVESTISSEMENT 0,00
(1) Compléter par le nom du service assujetti à la TVA. COMMUNAUTE DE COMMUNES AMBERT LIVRADOIS FOREZ - Budget Principal CC ALF 40100 - CA - 2025
Page 544
IV – ANNEXES IV
D – AUTRES ELEMENTS D’INFORMATION – SERVICES ASSUJETTIS A LA TVA – VUE D’ENSEMBLE D1.2.1
PRD HAUT LIVRADOIS (1)
FONCTIONNEMENT
MANDATS EMIS TITRES EMIS
011 Charges à caractère général 81 482,23 70 Prod. services, domaine, ventes diverses 76 815,94
012 Charges de personnel et frais assimilés 37 985,71 73 Impôts et taxes (sauf 731) 0,00
65 Autres charges de gestion courante (sauf 6586) 0,00 731 Fiscalité locale 0,00
74 Dotations et participations 0,00
75 Autres produits de gestion courante 0,00
014 Atténuations de produits 0,00 013 Atténuations de charges 0,00
66 Charges financières 0,00 76 Produits financiers 0,00
67 Charges spécifiques 0,00 77 Produits spécifiques 0,00
68 Dotations aux provisions, dépréciations 0,00 78 Reprises amort., dépréciations, prov. 0,00
Total dépenses réelles et mixtes 119 467,94 Total recettes réelles et mixtes 76 815,94
042 Opérations ordre transf. entre sections 0,00 042 Opérations ordre transf. entre sections 0,00
043 Opérations ordre intérieur de la section 0,00 043 Opérations ordre intérieur de la section 0,00
Total dépenses d’ordre 0,00 Total recettes d’ordre 0,00
TOTAL DES DEPENSES DE FONCTIONNEMENT 119 467,94 TOTAL DES RECETTES DE FONCTIONNEMENT 76 815,94
TOTAL DES DEPENSES DE L’EXERCICE 119 467,94 TOTAL DES RECETTES DE L’EXERCICE 76 815,94
(1) Compléter par le nom du service assujetti à la TVA. COMMUNAUTE DE COMMUNES AMBERT LIVRADOIS FOREZ - Budget Principal CC ALF 40100 - CA - 2025
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IV – ANNEXES IV
D – AUTRES ELEMENTS D’INFORMATION – SERVICES ASSUJETTIS A LA TVA – VUE D’ENSEMBLE D1.2.1
PRD OLLIERGUES (1)
INVESTISSEMENT
MANDATS EMIS TITRES EMIS
10 Dotations, fonds divers et réserves 0,00 10 Dotations, fonds divers et réserves 0,00
13 Subventions d'investissement 0,00 13 Subventions d'investissement 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 16 Emprunts et dettes assimilées 0,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) (hors opération) 0,00 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00
204 Subventions d'équipement versées (hors opération) 0,00 204 Subventions d'équipement versées 0,00
21 Immobilisations corporelles (hors opération) 0,00 21 Immobilisations corporelles 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation (hors opération) 0,00 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00
23 Immobilisations en cours (sauf 2324) (hors opération) 0,00 23 Immobilisations en cours (sauf 2324) 0,00
26 Participations et créances rattachées 0,00 26 Participations et créances rattachées 0,00
27 Autres immobilisations financières 0,00 27 Autres immobilisations financières 0,00
Total des opérations d’équipement 0,00
45 Travaux pour le compte de tiers 0,00 45 Participations des tiers aux travaux faits pour leur compte 0,00
Total dépenses réelles et mixtes 0,00 Total recettes réelles et mixtes 0,00
040 Opérations ordre transf. entre sections 0,00 040 Opérations ordre transf. entre sections 0,00
041 Opérations patrimoniales 0,00 041 Opérations patrimoniales 0,00
Total dépenses d’ordre 0,00 Total recettes d’ordre 0,00
TOTAL DES DEPENSES D’INVESTISSEMENT 0,00 TOTAL DES RECETTES D’INVESTISSEMENT 0,00
(1) Compléter par le nom du service assujetti à la TVA. COMMUNAUTE DE COMMUNES AMBERT LIVRADOIS FOREZ - Budget Principal CC ALF 40100 - CA - 2025
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IV – ANNEXES IV
D – AUTRES ELEMENTS D’INFORMATION – SERVICES ASSUJETTIS A LA TVA – VUE D’ENSEMBLE D1.2.1
PRD OLLIERGUES (1)
FONCTIONNEMENT
MANDATS EMIS TITRES EMIS
011 Charges à caractère général 60 693,73 70 Prod. services, domaine, ventes diverses 68 136,26
012 Charges de personnel et frais assimilés 44 892,20 73 Impôts et taxes (sauf 731) 0,00
65 Autres charges de gestion courante (sauf 6586) 0,00 731 Fiscalité locale 0,00
74 Dotations et participations 0,00
75 Autres produits de gestion courante 0,00
014 Atténuations de produits 0,00 013 Atténuations de charges 0,00
66 Charges financières 0,00 76 Produits financiers 0,00
67 Charges spécifiques 0,00 77 Produits spécifiques 0,00
68 Dotations aux provisions, dépréciations 0,00 78 Reprises amort., dépréciations, prov. 0,00
Total dépenses réelles et mixtes 105 585,93 Total recettes réelles et mixtes 68 136,26
042 Opérations ordre transf. entre sections 0,00 042 Opérations ordre transf. entre sections 0,00
043 Opérations ordre intérieur de la section 0,00 043 Opérations ordre intérieur de la section 0,00
Total dépenses d’ordre 0,00 Total recettes d’ordre 0,00
TOTAL DES DEPENSES DE FONCTIONNEMENT 105 585,93 TOTAL DES RECETTES DE FONCTIONNEMENT 68 136,26
TOTAL DES DEPENSES DE L’EXERCICE 105 585,93 TOTAL DES RECETTES DE L’EXERCICE 68 136,26
(1) Compléter par le nom du service assujetti à la TVA. COMMUNAUTE DE COMMUNES AMBERT LIVRADOIS FOREZ - Budget Principal CC ALF 40100 - CA - 2025
Page 547
IV – ANNEXES IV
D – AUTRES ELEMENTS D’INFORMATION – SERVICES ASSUJETTIS A LA TVA – VUE D’ENSEMBLE D1.2.1
RESIDENCE LES MELEZES (1)
INVESTISSEMENT
MANDATS EMIS TITRES EMIS
10 Dotations, fonds divers et réserves 0,00 10 Dotations, fonds divers et réserves 0,00
13 Subventions d'investissement 0,00 13 Subventions d'investissement 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 16 Emprunts et dettes assimilées 271,79
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) (hors opération) 0,00 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00
204 Subventions d'équipement versées (hors opération) 0,00 204 Subventions d'équipement versées 0,00
21 Immobilisations corporelles (hors opération) 0,00 21 Immobilisations corporelles 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation (hors opération) 0,00 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00
23 Immobilisations en cours (sauf 2324) (hors opération) 0,00 23 Immobilisations en cours (sauf 2324) 0,00
26 Participations et créances rattachées 0,00 26 Participations et créances rattachées 0,00
27 Autres immobilisations financières 0,00 27 Autres immobilisations financières 0,00
Total des opérations d’équipement 0,00
45 Travaux pour le compte de tiers 0,00 45 Participations des tiers aux travaux faits pour leur compte 0,00
Total dépenses réelles et mixtes 0,00 Total recettes réelles et mixtes 271,79
040 Opérations ordre transf. entre sections 0,00 040 Opérations ordre transf. entre sections 0,00
041 Opérations patrimoniales 0,00 041 Opérations patrimoniales 0,00
Total dépenses d’ordre 0,00 Total recettes d’ordre 0,00
TOTAL DES DEPENSES D’INVESTISSEMENT 0,00 TOTAL DES RECETTES D’INVESTISSEMENT 271,79
(1) Compléter par le nom du service assujetti à la TVA. COMMUNAUTE DE COMMUNES AMBERT LIVRADOIS FOREZ - Budget Principal CC ALF 40100 - CA - 2025
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IV – ANNEXES IV
D – AUTRES ELEMENTS D’INFORMATION – SERVICES ASSUJETTIS A LA TVA – VUE D’ENSEMBLE D1.2.1
RESIDENCE LES MELEZES (1)
FONCTIONNEMENT
MANDATS EMIS TITRES EMIS
011 Charges à caractère général 15 011,82 70 Prod. services, domaine, ventes diverses 0,00
012 Charges de personnel et frais assimilés 0,00 73 Impôts et taxes (sauf 731) 0,00
65 Autres charges de gestion courante (sauf 6586) 0,00 731 Fiscalité locale 0,00
74 Dotations et participations 0,00
75 Autres produits de gestion courante 38 033,73
014 Atténuations de produits 0,00 013 Atténuations de charges 0,00
66 Charges financières 0,00 76 Produits financiers 0,00
67 Charges spécifiques 78,79 77 Produits spécifiques 0,00
68 Dotations aux provisions, dépréciations 0,00 78 Reprises amort., dépréciations, prov. 0,00
Total dépenses réelles et mixtes 15 090,61 Total recettes réelles et mixtes 38 033,73
042 Opérations ordre transf. entre sections 0,00 042 Opérations ordre transf. entre sections 0,00
043 Opérations ordre intérieur de la section 0,00 043 Opérations ordre intérieur de la section 0,00
Total dépenses d’ordre 0,00 Total recettes d’ordre 0,00
TOTAL DES DEPENSES DE FONCTIONNEMENT 15 090,61 TOTAL DES RECETTES DE FONCTIONNEMENT 38 033,73
TOTAL DES DEPENSES DE L’EXERCICE 15 090,61 TOTAL DES RECETTES DE L’EXERCICE 38 305,52
(1) Compléter par le nom du service assujetti à la TVA. COMMUNAUTE DE COMMUNES AMBERT LIVRADOIS FOREZ - Budget Principal CC ALF 40100 - CA - 2025
Page 549
IV – ANNEXES IV
D – AUTRES ELEMENTS D’INFORMATION – SERVICES ASSUJETTIS A LA TVA – VUE D’ENSEMBLE D1.2.1
SANTE (1)
INVESTISSEMENT
MANDATS EMIS TITRES EMIS
10 Dotations, fonds divers et réserves 0,00 10 Dotations, fonds divers et réserves 0,00
13 Subventions d'investissement 0,00 13 Subventions d'investissement 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 16 Emprunts et dettes assimilées 37,83
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) (hors opération) 0,00 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00
204 Subventions d'équipement versées (hors opération) 0,00 204 Subventions d'équipement versées 0,00
21 Immobilisations corporelles (hors opération) 0,00 21 Immobilisations corporelles 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation (hors opération) 0,00 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00
23 Immobilisations en cours (sauf 2324) (hors opération) 0,00 23 Immobilisations en cours (sauf 2324) 0,00
26 Participations et créances rattachées 0,00 26 Participations et créances rattachées 0,00
27 Autres immobilisations financières 0,00 27 Autres immobilisations financières 0,00
Total des opérations d’équipement 0,00
45 Travaux pour le compte de tiers 0,00 45 Participations des tiers aux travaux faits pour leur compte 0,00
Total dépenses réelles et mixtes 0,00 Total recettes réelles et mixtes 37,83
040 Opérations ordre transf. entre sections 0,00 040 Opérations ordre transf. entre sections 0,00
041 Opérations patrimoniales 0,00 041 Opérations patrimoniales 0,00
Total dépenses d’ordre 0,00 Total recettes d’ordre 0,00
TOTAL DES DEPENSES D’INVESTISSEMENT 0,00 TOTAL DES RECETTES D’INVESTISSEMENT 37,83
(1) Compléter par le nom du service assujetti à la TVA. COMMUNAUTE DE COMMUNES AMBERT LIVRADOIS FOREZ - Budget Principal CC ALF 40100 - CA - 2025
Page 550
IV – ANNEXES IV
D – AUTRES ELEMENTS D’INFORMATION – SERVICES ASSUJETTIS A LA TVA – VUE D’ENSEMBLE D1.2.1
SANTE (1)
FONCTIONNEMENT
MANDATS EMIS TITRES EMIS
011 Charges à caractère général 5 302,96 70 Prod. services, domaine, ventes diverses 0,00
012 Charges de personnel et frais assimilés 0,00 73 Impôts et taxes (sauf 731) 0,00
65 Autres charges de gestion courante (sauf 6586) 0,00 731 Fiscalité locale 0,00
74 Dotations et participations 0,00
75 Autres produits de gestion courante 14 247,64
014 Atténuations de produits 0,00 013 Atténuations de charges 0,00
66 Charges financières 0,00 76 Produits financiers 0,00
67 Charges spécifiques 124,04 77 Produits spécifiques 0,00
68 Dotations aux provisions, dépréciations 0,00 78 Reprises amort., dépréciations, prov. 0,00
Total dépenses réelles et mixtes 5 427,00 Total recettes réelles et mixtes 14 247,64
042 Opérations ordre transf. entre sections 0,00 042 Opérations ordre transf. entre sections 0,00
043 Opérations ordre intérieur de la section 0,00 043 Opérations ordre intérieur de la section 0,00
Total dépenses d’ordre 0,00 Total recettes d’ordre 0,00
TOTAL DES DEPENSES DE FONCTIONNEMENT 5 427,00 TOTAL DES RECETTES DE FONCTIONNEMENT 14 247,64
TOTAL DES DEPENSES DE L’EXERCICE 5 427,00 TOTAL DES RECETTES DE L’EXERCICE 14 285,47
(1) Compléter par le nom du service assujetti à la TVA. COMMUNAUTE DE COMMUNES AMBERT LIVRADOIS FOREZ - Budget Principal CC ALF 40100 - CA - 2025
Page 551
IV – ANNEXES IV
D – AUTRES ELEMENTS D’INFORMATION – SERVICES ASSUJETTIS A LA TVA – DETAIL INVESTISSEMENT D1.2.2
AUBERGE DE LA FORIE (1)
INVESTISSEMENT DEPENSES – MANDATS EMIS
Article (2) Libellé (2) Montant
10 Dotations, fonds divers et réserves 0,00
13 Subventions d'investissement 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 400,00
165 Dépôts et cautionnements reçus 400,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) (hors opération) 0,00
204 Subventions d'équipement versées (hors opération) 0,00
21 Immobilisations corporelles (hors opération) 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation (hors opération) 0,00
23 Immobilisations en cours (sauf 2324) (hors opération) 0,00
26 Participations et créances rattachées 0,00
27 Autres immobilisations financières 0,00
Opérations d’équipement (1 ligne par opération) 0,00
45 Opérations pour compte de tiers (1 ligne par opération) 0,00
Total des dépenses réelles 400,00
040 Opérations ordre transf. entre sections 0,00
041 Opérations patrimoniales 0,00
Total des dépenses d’ordre 0,00
TOTAL DEPENSES 400,00
(1) Compléter par le nom du service assujetti à la TVA.
(2) Détailler les chapitres budgétaires par article conformément au plan de comptes appliqué par le service. COMMUNAUTE DE COMMUNES AMBERT LIVRADOIS FOREZ - Budget Principal CC ALF 40100 - CA - 2025
Page 552
IV – ANNEXES IV
D – AUTRES ELEMENTS D’INFORMATION – SERVICES ASSUJETTIS A LA TVA – DETAIL INVESTISSEMENT D1.2.2
AUBERGE DE LA FORIE (1)
INVESTISSEMENT RECETTES – TITRES EMIS
Article (2) Libellé (2) Montant
10 Dotations, fonds divers et réserves (sauf 1068) 0,00
13 Subventions d'investissement 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00
23 Immobilisations en cours (sauf 2324) 0,00
26 Participations et créances rattachées 0,00
27 Autres immobilisations financières 0,00
45 Opérations pour compte de tiers (1 ligne par opération) 0,00
Total des recettes réelles 0,00
040 Opérations ordre transf. entre sections 0,00
041 Opérations patrimoniales 0,00
Total des recettes d’ordre 0,00
TOTAL RECETTES 0,00
(1) Compléter par le nom du service assujetti à la TVA.
(2) Détailler les chapitres budgétaires par article conformément au plan de comptes appliqué par le service. COMMUNAUTE DE COMMUNES AMBERT LIVRADOIS FOREZ - Budget Principal CC ALF 40100 - CA - 2025
Page 553
IV – ANNEXES IV
D – AUTRES ELEMENTS D’INFORMATION – SERVICES ASSUJETTIS A LA TVA – DETAIL INVESTISSEMENT D1.2.2
AUBERGE LES SUPEYRES (1)
INVESTISSEMENT DEPENSES – MANDATS EMIS
Article (2) Libellé (2) Montant
10 Dotations, fonds divers et réserves 0,00
13 Subventions d'investissement 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) (hors opération) 0,00
204 Subventions d'équipement versées (hors opération) 0,00
21 Immobilisations corporelles (hors opération) 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation (hors opération) 0,00
23 Immobilisations en cours (sauf 2324) (hors opération) 0,00
26 Participations et créances rattachées 0,00
27 Autres immobilisations financières 0,00
Opérations d’équipement (1 ligne par opération) 0,00
45 Opérations pour compte de tiers (1 ligne par opération) 0,00
Total des dépenses réelles 0,00
040 Opérations ordre transf. entre sections 0,00
041 Opérations patrimoniales 0,00
Total des dépenses d’ordre 0,00
TOTAL DEPENSES 0,00
(1) Compléter par le nom du service assujetti à la TVA.
(2) Détailler les chapitres budgétaires par article conformément au plan de comptes appliqué par le service. COMMUNAUTE DE COMMUNES AMBERT LIVRADOIS FOREZ - Budget Principal CC ALF 40100 - CA - 2025
Page 554
IV – ANNEXES IV
D – AUTRES ELEMENTS D’INFORMATION – SERVICES ASSUJETTIS A LA TVA – DETAIL INVESTISSEMENT D1.2.2
AUBERGE LES SUPEYRES (1)
INVESTISSEMENT RECETTES – TITRES EMIS
Article (2) Libellé (2) Montant
10 Dotations, fonds divers et réserves (sauf 1068) 0,00
13 Subventions d'investissement 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00
23 Immobilisations en cours (sauf 2324) 0,00
26 Participations et créances rattachées 0,00
27 Autres immobilisations financières 0,00
45 Opérations pour compte de tiers (1 ligne par opération) 0,00
Total des recettes réelles 0,00
040 Opérations ordre transf. entre sections 0,00
041 Opérations patrimoniales 0,00
Total des recettes d’ordre 0,00
TOTAL RECETTES 0,00
(1) Compléter par le nom du service assujetti à la TVA.
(2) Détailler les chapitres budgétaires par article conformément au plan de comptes appliqué par le service. COMMUNAUTE DE COMMUNES AMBERT LIVRADOIS FOREZ - Budget Principal CC ALF 40100 - CA - 2025
Page 555
IV – ANNEXES IV
D – AUTRES ELEMENTS D’INFORMATION – SERVICES ASSUJETTIS A LA TVA – DETAIL INVESTISSEMENT D1.2.2
Auberge Col du Beal (1)
INVESTISSEMENT DEPENSES – MANDATS EMIS
Article (2) Libellé (2) Montant
10 Dotations, fonds divers et réserves 0,00
13 Subventions d'investissement 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) (hors opération) 0,00
204 Subventions d'équipement versées (hors opération) 0,00
21 Immobilisations corporelles (hors opération) 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation (hors opération) 0,00
23 Immobilisations en cours (sauf 2324) (hors opération) 0,00
26 Participations et créances rattachées 0,00
27 Autres immobilisations financières 0,00
Opérations d’équipement (1 ligne par opération) 0,00
45 Opérations pour compte de tiers (1 ligne par opération) 0,00
Total des dépenses réelles 0,00
040 Opérations ordre transf. entre sections 0,00
041 Opérations patrimoniales 0,00
Total des dépenses d’ordre 0,00
TOTAL DEPENSES 0,00
(1) Compléter par le nom du service assujetti à la TVA.
(2) Détailler les chapitres budgétaires par article conformément au plan de comptes appliqué par le service. COMMUNAUTE DE COMMUNES AMBERT LIVRADOIS FOREZ - Budget Principal CC ALF 40100 - CA - 2025
Page 556
IV – ANNEXES IV
D – AUTRES ELEMENTS D’INFORMATION – SERVICES ASSUJETTIS A LA TVA – DETAIL INVESTISSEMENT D1.2.2
Auberge Col du Beal (1)
INVESTISSEMENT RECETTES – TITRES EMIS
Article (2) Libellé (2) Montant
10 Dotations, fonds divers et réserves (sauf 1068) 0,00
13 Subventions d'investissement 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00
23 Immobilisations en cours (sauf 2324) 0,00
26 Participations et créances rattachées 0,00
27 Autres immobilisations financières 0,00
45 Opérations pour compte de tiers (1 ligne par opération) 0,00
Total des recettes réelles 0,00
040 Opérations ordre transf. entre sections 0,00
041 Opérations patrimoniales 0,00
Total des recettes d’ordre 0,00
TOTAL RECETTES 0,00
(1) Compléter par le nom du service assujetti à la TVA.
(2) Détailler les chapitres budgétaires par article conformément au plan de comptes appliqué par le service. COMMUNAUTE DE COMMUNES AMBERT LIVRADOIS FOREZ - Budget Principal CC ALF 40100 - CA - 2025
Page 557
IV – ANNEXES IV
D – AUTRES ELEMENTS D’INFORMATION – SERVICES ASSUJETTIS A LA TVA – DETAIL INVESTISSEMENT D1.2.2
BOULANGERIE DU BRUGERON (1)
INVESTISSEMENT DEPENSES – MANDATS EMIS
Article (2) Libellé (2) Montant
10 Dotations, fonds divers et réserves 0,00
13 Subventions d'investissement 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) (hors opération) 0,00
204 Subventions d'équipement versées (hors opération) 0,00
21 Immobilisations corporelles (hors opération) 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation (hors opération) 0,00
23 Immobilisations en cours (sauf 2324) (hors opération) 0,00
26 Participations et créances rattachées 0,00
27 Autres immobilisations financières 0,00
Opérations d’équipement (1 ligne par opération) 0,00
45 Opérations pour compte de tiers (1 ligne par opération) 0,00
Total des dépenses réelles 0,00
040 Opérations ordre transf. entre sections 0,00
041 Opérations patrimoniales 0,00
Total des dépenses d’ordre 0,00
TOTAL DEPENSES 0,00
(1) Compléter par le nom du service assujetti à la TVA.
(2) Détailler les chapitres budgétaires par article conformément au plan de comptes appliqué par le service. COMMUNAUTE DE COMMUNES AMBERT LIVRADOIS FOREZ - Budget Principal CC ALF 40100 - CA - 2025
Page 558
IV – ANNEXES IV
D – AUTRES ELEMENTS D’INFORMATION – SERVICES ASSUJETTIS A LA TVA – DETAIL INVESTISSEMENT D1.2.2
BOULANGERIE DU BRUGERON (1)
INVESTISSEMENT RECETTES – TITRES EMIS
Article (2) Libellé (2) Montant
10 Dotations, fonds divers et réserves (sauf 1068) 0,00
13 Subventions d'investissement 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00
23 Immobilisations en cours (sauf 2324) 0,00
26 Participations et créances rattachées 0,00
27 Autres immobilisations financières 0,00
45 Opérations pour compte de tiers (1 ligne par opération) 0,00
Total des recettes réelles 0,00
040 Opérations ordre transf. entre sections 0,00
041 Opérations patrimoniales 0,00
Total des recettes d’ordre 0,00
TOTAL RECETTES 0,00
(1) Compléter par le nom du service assujetti à la TVA.
(2) Détailler les chapitres budgétaires par article conformément au plan de comptes appliqué par le service. COMMUNAUTE DE COMMUNES AMBERT LIVRADOIS FOREZ - Budget Principal CC ALF 40100 - CA - 2025
Page 559
IV – ANNEXES IV
D – AUTRES ELEMENTS D’INFORMATION – SERVICES ASSUJETTIS A LA TVA – DETAIL INVESTISSEMENT D1.2.2
COMMERCE BEURRIERES (1)
INVESTISSEMENT DEPENSES – MANDATS EMIS
Article (2) Libellé (2) Montant
10 Dotations, fonds divers et réserves 0,00
13 Subventions d'investissement 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) (hors opération) 0,00
204 Subventions d'équipement versées (hors opération) 0,00
21 Immobilisations corporelles (hors opération) 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation (hors opération) 0,00
23 Immobilisations en cours (sauf 2324) (hors opération) 0,00
26 Participations et créances rattachées 0,00
27 Autres immobilisations financières 0,00
Opérations d’équipement (1 ligne par opération) 0,00
45 Opérations pour compte de tiers (1 ligne par opération) 0,00
Total des dépenses réelles 0,00
040 Opérations ordre transf. entre sections 0,00
041 Opérations patrimoniales 0,00
Total des dépenses d’ordre 0,00
TOTAL DEPENSES 0,00
(1) Compléter par le nom du service assujetti à la TVA.
(2) Détailler les chapitres budgétaires par article conformément au plan de comptes appliqué par le service. COMMUNAUTE DE COMMUNES AMBERT LIVRADOIS FOREZ - Budget Principal CC ALF 40100 - CA - 2025
Page 560
IV – ANNEXES IV
D – AUTRES ELEMENTS D’INFORMATION – SERVICES ASSUJETTIS A LA TVA – DETAIL INVESTISSEMENT D1.2.2
COMMERCE BEURRIERES (1)
INVESTISSEMENT RECETTES – TITRES EMIS
Article (2) Libellé (2) Montant
10 Dotations, fonds divers et réserves (sauf 1068) 0,00
13 Subventions d'investissement 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00
23 Immobilisations en cours (sauf 2324) 0,00
26 Participations et créances rattachées 0,00
27 Autres immobilisations financières 0,00
45 Opérations pour compte de tiers (1 ligne par opération) 0,00
Total des recettes réelles 0,00
040 Opérations ordre transf. entre sections 0,00
041 Opérations patrimoniales 0,00
Total des recettes d’ordre 0,00
TOTAL RECETTES 0,00
(1) Compléter par le nom du service assujetti à la TVA.
(2) Détailler les chapitres budgétaires par article conformément au plan de comptes appliqué par le service. COMMUNAUTE DE COMMUNES AMBERT LIVRADOIS FOREZ - Budget Principal CC ALF 40100 - CA - 2025
Page 561
IV – ANNEXES IV
D – AUTRES ELEMENTS D’INFORMATION – SERVICES ASSUJETTIS A LA TVA – DETAIL INVESTISSEMENT D1.2.2
GITE LES PLAINES (1)
INVESTISSEMENT DEPENSES – MANDATS EMIS
Article (2) Libellé (2) Montant
10 Dotations, fonds divers et réserves 0,00
13 Subventions d'investissement 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) (hors opération) 0,00
204 Subventions d'équipement versées (hors opération) 0,00
21 Immobilisations corporelles (hors opération) 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation (hors opération) 0,00
23 Immobilisations en cours (sauf 2324) (hors opération) 0,00
26 Participations et créances rattachées 0,00
27 Autres immobilisations financières 0,00
Opérations d’équipement (1 ligne par opération) 0,00
45 Opérations pour compte de tiers (1 ligne par opération) 0,00
Total des dépenses réelles 0,00
040 Opérations ordre transf. entre sections 0,00
041 Opérations patrimoniales 0,00
Total des dépenses d’ordre 0,00
TOTAL DEPENSES 0,00
(1) Compléter par le nom du service assujetti à la TVA.
(2) Détailler les chapitres budgétaires par article conformément au plan de comptes appliqué par le service. COMMUNAUTE DE COMMUNES AMBERT LIVRADOIS FOREZ - Budget Principal CC ALF 40100 - CA - 2025
Page 562
IV – ANNEXES IV
D – AUTRES ELEMENTS D’INFORMATION – SERVICES ASSUJETTIS A LA TVA – DETAIL INVESTISSEMENT D1.2.2
GITE LES PLAINES (1)
INVESTISSEMENT RECETTES – TITRES EMIS
Article (2) Libellé (2) Montant
10 Dotations, fonds divers et réserves (sauf 1068) 0,00
13 Subventions d'investissement 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00
23 Immobilisations en cours (sauf 2324) 0,00
26 Participations et créances rattachées 0,00
27 Autres immobilisations financières 0,00
45 Opérations pour compte de tiers (1 ligne par opération) 0,00
Total des recettes réelles 0,00
040 Opérations ordre transf. entre sections 0,00
041 Opérations patrimoniales 0,00
Total des recettes d’ordre 0,00
TOTAL RECETTES 0,00
(1) Compléter par le nom du service assujetti à la TVA.
(2) Détailler les chapitres budgétaires par article conformément au plan de comptes appliqué par le service. COMMUNAUTE DE COMMUNES AMBERT LIVRADOIS FOREZ - Budget Principal CC ALF 40100 - CA - 2025
Page 563
IV – ANNEXES IV
D – AUTRES ELEMENTS D’INFORMATION – SERVICES ASSUJETTIS A LA TVA – DETAIL INVESTISSEMENT D1.2.2
HALLE COMMERCIALE (1)
INVESTISSEMENT DEPENSES – MANDATS EMIS
Article (2) Libellé (2) Montant
10 Dotations, fonds divers et réserves 0,00
13 Subventions d'investissement 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 1 000,00
165 Dépôts et cautionnements reçus 1 000,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) (hors opération) 0,00
204 Subventions d'équipement versées (hors opération) 0,00
21 Immobilisations corporelles (hors opération) 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation (hors opération) 0,00
23 Immobilisations en cours (sauf 2324) (hors opération) 0,00
26 Participations et créances rattachées 0,00
27 Autres immobilisations financières 0,00
Opérations d’équipement (1 ligne par opération) 0,00
45 Opérations pour compte de tiers (1 ligne par opération) 0,00
Total des dépenses réelles 1 000,00
040 Opérations ordre transf. entre sections 0,00
041 Opérations patrimoniales 0,00
Total des dépenses d’ordre 0,00
TOTAL DEPENSES 1 000,00
(1) Compléter par le nom du service assujetti à la TVA.
(2) Détailler les chapitres budgétaires par article conformément au plan de comptes appliqué par le service. COMMUNAUTE DE COMMUNES AMBERT LIVRADOIS FOREZ - Budget Principal CC ALF 40100 - CA - 2025
Page 564
IV – ANNEXES IV
D – AUTRES ELEMENTS D’INFORMATION – SERVICES ASSUJETTIS A LA TVA – DETAIL INVESTISSEMENT D1.2.2
HALLE COMMERCIALE (1)
INVESTISSEMENT RECETTES – TITRES EMIS
Article (2) Libellé (2) Montant
10 Dotations, fonds divers et réserves (sauf 1068) 0,00
13 Subventions d'investissement 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00
23 Immobilisations en cours (sauf 2324) 0,00
26 Participations et créances rattachées 0,00
27 Autres immobilisations financières 0,00
45 Opérations pour compte de tiers (1 ligne par opération) 0,00
Total des recettes réelles 0,00
040 Opérations ordre transf. entre sections 0,00
041 Opérations patrimoniales 0,00
Total des recettes d’ordre 0,00
TOTAL RECETTES 0,00
(1) Compléter par le nom du service assujetti à la TVA.
(2) Détailler les chapitres budgétaires par article conformément au plan de comptes appliqué par le service. COMMUNAUTE DE COMMUNES AMBERT LIVRADOIS FOREZ - Budget Principal CC ALF 40100 - CA - 2025
Page 565
IV – ANNEXES IV
D – AUTRES ELEMENTS D’INFORMATION – SERVICES ASSUJETTIS A LA TVA – DETAIL INVESTISSEMENT D1.2.2
LOG LE BRUGERON (1)
INVESTISSEMENT DEPENSES – MANDATS EMIS
Article (2) Libellé (2) Montant
10 Dotations, fonds divers et réserves 0,00
13 Subventions d'investissement 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) (hors opération) 0,00
204 Subventions d'équipement versées (hors opération) 0,00
21 Immobilisations corporelles (hors opération) 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation (hors opération) 0,00
23 Immobilisations en cours (sauf 2324) (hors opération) 0,00
26 Participations et créances rattachées 0,00
27 Autres immobilisations financières 0,00
Opérations d’équipement (1 ligne par opération) 0,00
45 Opérations pour compte de tiers (1 ligne par opération) 0,00
Total des dépenses réelles 0,00
040 Opérations ordre transf. entre sections 0,00
041 Opérations patrimoniales 0,00
Total des dépenses d’ordre 0,00
TOTAL DEPENSES 0,00
(1) Compléter par le nom du service assujetti à la TVA.
(2) Détailler les chapitres budgétaires par article conformément au plan de comptes appliqué par le service. COMMUNAUTE DE COMMUNES AMBERT LIVRADOIS FOREZ - Budget Principal CC ALF 40100 - CA - 2025
Page 566
IV – ANNEXES IV
D – AUTRES ELEMENTS D’INFORMATION – SERVICES ASSUJETTIS A LA TVA – DETAIL INVESTISSEMENT D1.2.2
LOG LE BRUGERON (1)
INVESTISSEMENT RECETTES – TITRES EMIS
Article (2) Libellé (2) Montant
10 Dotations, fonds divers et réserves (sauf 1068) 0,00
13 Subventions d'investissement 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00
23 Immobilisations en cours (sauf 2324) 0,00
26 Participations et créances rattachées 0,00
27 Autres immobilisations financières 0,00
45 Opérations pour compte de tiers (1 ligne par opération) 0,00
Total des recettes réelles 0,00
040 Opérations ordre transf. entre sections 0,00
041 Opérations patrimoniales 0,00
Total des recettes d’ordre 0,00
TOTAL RECETTES 0,00
(1) Compléter par le nom du service assujetti à la TVA.
(2) Détailler les chapitres budgétaires par article conformément au plan de comptes appliqué par le service. COMMUNAUTE DE COMMUNES AMBERT LIVRADOIS FOREZ - Budget Principal CC ALF 40100 - CA - 2025
Page 567
IV – ANNEXES IV
D – AUTRES ELEMENTS D’INFORMATION – SERVICES ASSUJETTIS A LA TVA – DETAIL INVESTISSEMENT D1.2.2
LOG RUE DU CHATEAU (1)
INVESTISSEMENT DEPENSES – MANDATS EMIS
Article (2) Libellé (2) Montant
10 Dotations, fonds divers et réserves 0,00
13 Subventions d'investissement 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) (hors opération) 0,00
204 Subventions d'équipement versées (hors opération) 0,00
21 Immobilisations corporelles (hors opération) 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation (hors opération) 0,00
23 Immobilisations en cours (sauf 2324) (hors opération) 0,00
26 Participations et créances rattachées 0,00
27 Autres immobilisations financières 0,00
Opérations d’équipement (1 ligne par opération) 0,00
45 Opérations pour compte de tiers (1 ligne par opération) 0,00
Total des dépenses réelles 0,00
040 Opérations ordre transf. entre sections 0,00
041 Opérations patrimoniales 0,00
Total des dépenses d’ordre 0,00
TOTAL DEPENSES 0,00
(1) Compléter par le nom du service assujetti à la TVA.
(2) Détailler les chapitres budgétaires par article conformément au plan de comptes appliqué par le service. COMMUNAUTE DE COMMUNES AMBERT LIVRADOIS FOREZ - Budget Principal CC ALF 40100 - CA - 2025
Page 568
IV – ANNEXES IV
D – AUTRES ELEMENTS D’INFORMATION – SERVICES ASSUJETTIS A LA TVA – DETAIL INVESTISSEMENT D1.2.2
LOG RUE DU CHATEAU (1)
INVESTISSEMENT RECETTES – TITRES EMIS
Article (2) Libellé (2) Montant
10 Dotations, fonds divers et réserves (sauf 1068) 0,00
13 Subventions d'investissement 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00
23 Immobilisations en cours (sauf 2324) 0,00
26 Participations et créances rattachées 0,00
27 Autres immobilisations financières 0,00
45 Opérations pour compte de tiers (1 ligne par opération) 0,00
Total des recettes réelles 0,00
040 Opérations ordre transf. entre sections 0,00
041 Opérations patrimoniales 0,00
Total des recettes d’ordre 0,00
TOTAL RECETTES 0,00
(1) Compléter par le nom du service assujetti à la TVA.
(2) Détailler les chapitres budgétaires par article conformément au plan de comptes appliqué par le service. COMMUNAUTE DE COMMUNES AMBERT LIVRADOIS FOREZ - Budget Principal CC ALF 40100 - CA - 2025
Page 569
IV – ANNEXES IV
D – AUTRES ELEMENTS D’INFORMATION – SERVICES ASSUJETTIS A LA TVA – DETAIL INVESTISSEMENT D1.2.2
LOG SOC BEURRIERES (1)
INVESTISSEMENT DEPENSES – MANDATS EMIS
Article (2) Libellé (2) Montant
10 Dotations, fonds divers et réserves 0,00
13 Subventions d'investissement 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) (hors opération) 0,00
204 Subventions d'équipement versées (hors opération) 0,00
21 Immobilisations corporelles (hors opération) 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation (hors opération) 0,00
23 Immobilisations en cours (sauf 2324) (hors opération) 0,00
26 Participations et créances rattachées 0,00
27 Autres immobilisations financières 0,00
Opérations d’équipement (1 ligne par opération) 0,00
45 Opérations pour compte de tiers (1 ligne par opération) 0,00
Total des dépenses réelles 0,00
040 Opérations ordre transf. entre sections 0,00
041 Opérations patrimoniales 0,00
Total des dépenses d’ordre 0,00
TOTAL DEPENSES 0,00
(1) Compléter par le nom du service assujetti à la TVA.
(2) Détailler les chapitres budgétaires par article conformément au plan de comptes appliqué par le service. COMMUNAUTE DE COMMUNES AMBERT LIVRADOIS FOREZ - Budget Principal CC ALF 40100 - CA - 2025
Page 570
IV – ANNEXES IV
D – AUTRES ELEMENTS D’INFORMATION – SERVICES ASSUJETTIS A LA TVA – DETAIL INVESTISSEMENT D1.2.2
LOG SOC BEURRIERES (1)
INVESTISSEMENT RECETTES – TITRES EMIS
Article (2) Libellé (2) Montant
10 Dotations, fonds divers et réserves (sauf 1068) 0,00
13 Subventions d'investissement 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00
23 Immobilisations en cours (sauf 2324) 0,00
26 Participations et créances rattachées 0,00
27 Autres immobilisations financières 0,00
45 Opérations pour compte de tiers (1 ligne par opération) 0,00
Total des recettes réelles 0,00
040 Opérations ordre transf. entre sections 0,00
041 Opérations patrimoniales 0,00
Total des recettes d’ordre 0,00
TOTAL RECETTES 0,00
(1) Compléter par le nom du service assujetti à la TVA.
(2) Détailler les chapitres budgétaires par article conformément au plan de comptes appliqué par le service. COMMUNAUTE DE COMMUNES AMBERT LIVRADOIS FOREZ - Budget Principal CC ALF 40100 - CA - 2025
Page 571
IV – ANNEXES IV
D – AUTRES ELEMENTS D’INFORMATION – SERVICES ASSUJETTIS A LA TVA – DETAIL INVESTISSEMENT D1.2.2
LOG SOC BROUSSE (1)
INVESTISSEMENT DEPENSES – MANDATS EMIS
Article (2) Libellé (2) Montant
10 Dotations, fonds divers et réserves 0,00
13 Subventions d'investissement 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) (hors opération) 0,00
204 Subventions d'équipement versées (hors opération) 0,00
21 Immobilisations corporelles (hors opération) 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation (hors opération) 0,00
23 Immobilisations en cours (sauf 2324) (hors opération) 0,00
26 Participations et créances rattachées 0,00
27 Autres immobilisations financières 0,00
Opérations d’équipement (1 ligne par opération) 0,00
45 Opérations pour compte de tiers (1 ligne par opération) 0,00
Total des dépenses réelles 0,00
040 Opérations ordre transf. entre sections 0,00
041 Opérations patrimoniales 0,00
Total des dépenses d’ordre 0,00
TOTAL DEPENSES 0,00
(1) Compléter par le nom du service assujetti à la TVA.
(2) Détailler les chapitres budgétaires par article conformément au plan de comptes appliqué par le service. COMMUNAUTE DE COMMUNES AMBERT LIVRADOIS FOREZ - Budget Principal CC ALF 40100 - CA - 2025
Page 572
IV – ANNEXES IV
D – AUTRES ELEMENTS D’INFORMATION – SERVICES ASSUJETTIS A LA TVA – DETAIL INVESTISSEMENT D1.2.2
LOG SOC BROUSSE (1)
INVESTISSEMENT RECETTES – TITRES EMIS
Article (2) Libellé (2) Montant
10 Dotations, fonds divers et réserves (sauf 1068) 0,00
13 Subventions d'investissement 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00
23 Immobilisations en cours (sauf 2324) 0,00
26 Participations et créances rattachées 0,00
27 Autres immobilisations financières 0,00
45 Opérations pour compte de tiers (1 ligne par opération) 0,00
Total des recettes réelles 0,00
040 Opérations ordre transf. entre sections 0,00
041 Opérations patrimoniales 0,00
Total des recettes d’ordre 0,00
TOTAL RECETTES 0,00
(1) Compléter par le nom du service assujetti à la TVA.
(2) Détailler les chapitres budgétaires par article conformément au plan de comptes appliqué par le service. COMMUNAUTE DE COMMUNES AMBERT LIVRADOIS FOREZ - Budget Principal CC ALF 40100 - CA - 2025
Page 573
IV – ANNEXES IV
D – AUTRES ELEMENTS D’INFORMATION – SERVICES ASSUJETTIS A LA TVA – DETAIL INVESTISSEMENT D1.2.2
LOG SOC CEILLOU (1)
INVESTISSEMENT DEPENSES – MANDATS EMIS
Article (2) Libellé (2) Montant
10 Dotations, fonds divers et réserves 0,00
13 Subventions d'investissement 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 407,66
165 Dépôts et cautionnements reçus 407,66
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) (hors opération) 0,00
204 Subventions d'équipement versées (hors opération) 0,00
21 Immobilisations corporelles (hors opération) 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation (hors opération) 0,00
23 Immobilisations en cours (sauf 2324) (hors opération) 0,00
26 Participations et créances rattachées 0,00
27 Autres immobilisations financières 0,00
Opérations d’équipement (1 ligne par opération) 0,00
45 Opérations pour compte de tiers (1 ligne par opération) 0,00
Total des dépenses réelles 407,66
040 Opérations ordre transf. entre sections 0,00
041 Opérations patrimoniales 0,00
Total des dépenses d’ordre 0,00
TOTAL DEPENSES 407,66
(1) Compléter par le nom du service assujetti à la TVA.
(2) Détailler les chapitres budgétaires par article conformément au plan de comptes appliqué par le service. COMMUNAUTE DE COMMUNES AMBERT LIVRADOIS FOREZ - Budget Principal CC ALF 40100 - CA - 2025
Page 574
IV – ANNEXES IV
D – AUTRES ELEMENTS D’INFORMATION – SERVICES ASSUJETTIS A LA TVA – DETAIL INVESTISSEMENT D1.2.2
LOG SOC CEILLOU (1)
INVESTISSEMENT RECETTES – TITRES EMIS
Article (2) Libellé (2) Montant
10 Dotations, fonds divers et réserves (sauf 1068) 0,00
13 Subventions d'investissement 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00
23 Immobilisations en cours (sauf 2324) 0,00
26 Participations et créances rattachées 0,00
27 Autres immobilisations financières 0,00
45 Opérations pour compte de tiers (1 ligne par opération) 0,00
Total des recettes réelles 0,00
040 Opérations ordre transf. entre sections 0,00
041 Opérations patrimoniales 0,00
Total des recettes d’ordre 0,00
TOTAL RECETTES 0,00
(1) Compléter par le nom du service assujetti à la TVA.
(2) Détailler les chapitres budgétaires par article conformément au plan de comptes appliqué par le service. COMMUNAUTE DE COMMUNES AMBERT LIVRADOIS FOREZ - Budget Principal CC ALF 40100 - CA - 2025
Page 575
IV – ANNEXES IV
D – AUTRES ELEMENTS D’INFORMATION – SERVICES ASSUJETTIS A LA TVA – DETAIL INVESTISSEMENT D1.2.2
LOG SOC CHAMBON SUR DOLORE (1)
INVESTISSEMENT DEPENSES – MANDATS EMIS
Article (2) Libellé (2) Montant
10 Dotations, fonds divers et réserves 0,00
13 Subventions d'investissement 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 345,14
165 Dépôts et cautionnements reçus 345,14
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) (hors opération) 0,00
204 Subventions d'équipement versées (hors opération) 0,00
21 Immobilisations corporelles (hors opération) 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation (hors opération) 0,00
23 Immobilisations en cours (sauf 2324) (hors opération) 0,00
26 Participations et créances rattachées 0,00
27 Autres immobilisations financières 0,00
Opérations d’équipement (1 ligne par opération) 0,00
45 Opérations pour compte de tiers (1 ligne par opération) 0,00
Total des dépenses réelles 345,14
040 Opérations ordre transf. entre sections 0,00
041 Opérations patrimoniales 0,00
Total des dépenses d’ordre 0,00
TOTAL DEPENSES 345,14
(1) Compléter par le nom du service assujetti à la TVA.
(2) Détailler les chapitres budgétaires par article conformément au plan de comptes appliqué par le service. COMMUNAUTE DE COMMUNES AMBERT LIVRADOIS FOREZ - Budget Principal CC ALF 40100 - CA - 2025
Page 576
IV – ANNEXES IV
D – AUTRES ELEMENTS D’INFORMATION – SERVICES ASSUJETTIS A LA TVA – DETAIL INVESTISSEMENT D1.2.2
LOG SOC CHAMBON SUR DOLORE (1)
INVESTISSEMENT RECETTES – TITRES EMIS
Article (2) Libellé (2) Montant
10 Dotations, fonds divers et réserves (sauf 1068) 0,00
13 Subventions d'investissement 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 345,14
165 Dépôts et cautionnements reçus 345,14
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00
23 Immobilisations en cours (sauf 2324) 0,00
26 Participations et créances rattachées 0,00
27 Autres immobilisations financières 0,00
45 Opérations pour compte de tiers (1 ligne par opération) 0,00
Total des recettes réelles 345,14
040 Opérations ordre transf. entre sections 0,00
041 Opérations patrimoniales 0,00
Total des recettes d’ordre 0,00
TOTAL RECETTES 345,14
(1) Compléter par le nom du service assujetti à la TVA.
(2) Détailler les chapitres budgétaires par article conformément au plan de comptes appliqué par le service. COMMUNAUTE DE COMMUNES AMBERT LIVRADOIS FOREZ - Budget Principal CC ALF 40100 - CA - 2025
Page 577
IV – ANNEXES IV
D – AUTRES ELEMENTS D’INFORMATION – SERVICES ASSUJETTIS A LA TVA – DETAIL INVESTISSEMENT D1.2.2
LOG SOC CHAUMONT LE BOURG (1)
INVESTISSEMENT DEPENSES – MANDATS EMIS
Article (2) Libellé (2) Montant
10 Dotations, fonds divers et réserves 0,00
13 Subventions d'investissement 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) (hors opération) 0,00
204 Subventions d'équipement versées (hors opération) 0,00
21 Immobilisations corporelles (hors opération) 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation (hors opération) 0,00
23 Immobilisations en cours (sauf 2324) (hors opération) 0,00
26 Participations et créances rattachées 0,00
27 Autres immobilisations financières 0,00
Opérations d’équipement (1 ligne par opération) 0,00
45 Opérations pour compte de tiers (1 ligne par opération) 0,00
Total des dépenses réelles 0,00
040 Opérations ordre transf. entre sections 0,00
041 Opérations patrimoniales 0,00
Total des dépenses d’ordre 0,00
TOTAL DEPENSES 0,00
(1) Compléter par le nom du service assujetti à la TVA.
(2) Détailler les chapitres budgétaires par article conformément au plan de comptes appliqué par le service. COMMUNAUTE DE COMMUNES AMBERT LIVRADOIS FOREZ - Budget Principal CC ALF 40100 - CA - 2025
Page 578
IV – ANNEXES IV
D – AUTRES ELEMENTS D’INFORMATION – SERVICES ASSUJETTIS A LA TVA – DETAIL INVESTISSEMENT D1.2.2
LOG SOC CHAUMONT LE BOURG (1)
INVESTISSEMENT RECETTES – TITRES EMIS
Article (2) Libellé (2) Montant
10 Dotations, fonds divers et réserves (sauf 1068) 0,00
13 Subventions d'investissement 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00
23 Immobilisations en cours (sauf 2324) 0,00
26 Participations et créances rattachées 0,00
27 Autres immobilisations financières 0,00
45 Opérations pour compte de tiers (1 ligne par opération) 0,00
Total des recettes réelles 0,00
040 Opérations ordre transf. entre sections 0,00
041 Opérations patrimoniales 0,00
Total des recettes d’ordre 0,00
TOTAL RECETTES 0,00
(1) Compléter par le nom du service assujetti à la TVA.
(2) Détailler les chapitres budgétaires par article conformément au plan de comptes appliqué par le service. COMMUNAUTE DE COMMUNES AMBERT LIVRADOIS FOREZ - Budget Principal CC ALF 40100 - CA - 2025
Page 579
IV – ANNEXES IV
D – AUTRES ELEMENTS D’INFORMATION – SERVICES ASSUJETTIS A LA TVA – DETAIL INVESTISSEMENT D1.2.2
LOG SOC DOMAIZE (1)
INVESTISSEMENT DEPENSES – MANDATS EMIS
Article (2) Libellé (2) Montant
10 Dotations, fonds divers et réserves 0,00
13 Subventions d'investissement 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) (hors opération) 0,00
204 Subventions d'équipement versées (hors opération) 0,00
21 Immobilisations corporelles (hors opération) 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation (hors opération) 0,00
23 Immobilisations en cours (sauf 2324) (hors opération) 0,00
26 Participations et créances rattachées 0,00
27 Autres immobilisations financières 0,00
Opérations d’équipement (1 ligne par opération) 0,00
45 Opérations pour compte de tiers (1 ligne par opération) 0,00
Total des dépenses réelles 0,00
040 Opérations ordre transf. entre sections 0,00
041 Opérations patrimoniales 0,00
Total des dépenses d’ordre 0,00
TOTAL DEPENSES 0,00
(1) Compléter par le nom du service assujetti à la TVA.
(2) Détailler les chapitres budgétaires par article conformément au plan de comptes appliqué par le service. COMMUNAUTE DE COMMUNES AMBERT LIVRADOIS FOREZ - Budget Principal CC ALF 40100 - CA - 2025
Page 580
IV – ANNEXES IV
D – AUTRES ELEMENTS D’INFORMATION – SERVICES ASSUJETTIS A LA TVA – DETAIL INVESTISSEMENT D1.2.2
LOG SOC DOMAIZE (1)
INVESTISSEMENT RECETTES – TITRES EMIS
Article (2) Libellé (2) Montant
10 Dotations, fonds divers et réserves (sauf 1068) 0,00
13 Subventions d'investissement 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00
23 Immobilisations en cours (sauf 2324) 0,00
26 Participations et créances rattachées 0,00
27 Autres immobilisations financières 0,00
45 Opérations pour compte de tiers (1 ligne par opération) 0,00
Total des recettes réelles 0,00
040 Opérations ordre transf. entre sections 0,00
041 Opérations patrimoniales 0,00
Total des recettes d’ordre 0,00
TOTAL RECETTES 0,00
(1) Compléter par le nom du service assujetti à la TVA.
(2) Détailler les chapitres budgétaires par article conformément au plan de comptes appliqué par le service. COMMUNAUTE DE COMMUNES AMBERT LIVRADOIS FOREZ - Budget Principal CC ALF 40100 - CA - 2025
Page 581
IV – ANNEXES IV
D – AUTRES ELEMENTS D’INFORMATION – SERVICES ASSUJETTIS A LA TVA – DETAIL INVESTISSEMENT D1.2.2
LOG SOC DORE L EGLISE (1)
INVESTISSEMENT DEPENSES – MANDATS EMIS
Article (2) Libellé (2) Montant
10 Dotations, fonds divers et réserves 0,00
13 Subventions d'investissement 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) (hors opération) 0,00
204 Subventions d'équipement versées (hors opération) 0,00
21 Immobilisations corporelles (hors opération) 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation (hors opération) 0,00
23 Immobilisations en cours (sauf 2324) (hors opération) 0,00
26 Participations et créances rattachées 0,00
27 Autres immobilisations financières 0,00
Opérations d’équipement (1 ligne par opération) 0,00
45 Opérations pour compte de tiers (1 ligne par opération) 0,00
Total des dépenses réelles 0,00
040 Opérations ordre transf. entre sections 0,00
041 Opérations patrimoniales 0,00
Total des dépenses d’ordre 0,00
TOTAL DEPENSES 0,00
(1) Compléter par le nom du service assujetti à la TVA.
(2) Détailler les chapitres budgétaires par article conformément au plan de comptes appliqué par le service. COMMUNAUTE DE COMMUNES AMBERT LIVRADOIS FOREZ - Budget Principal CC ALF 40100 - CA - 2025
Page 582
IV – ANNEXES IV
D – AUTRES ELEMENTS D’INFORMATION – SERVICES ASSUJETTIS A LA TVA – DETAIL INVESTISSEMENT D1.2.2
LOG SOC DORE L EGLISE (1)
INVESTISSEMENT RECETTES – TITRES EMIS
Article (2) Libellé (2) Montant
10 Dotations, fonds divers et réserves (sauf 1068) 0,00
13 Subventions d'investissement 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00
23 Immobilisations en cours (sauf 2324) 0,00
26 Participations et créances rattachées 0,00
27 Autres immobilisations financières 0,00
45 Opérations pour compte de tiers (1 ligne par opération) 0,00
Total des recettes réelles 0,00
040 Opérations ordre transf. entre sections 0,00
041 Opérations patrimoniales 0,00
Total des recettes d’ordre 0,00
TOTAL RECETTES 0,00
(1) Compléter par le nom du service assujetti à la TVA.
(2) Détailler les chapitres budgétaires par article conformément au plan de comptes appliqué par le service. COMMUNAUTE DE COMMUNES AMBERT LIVRADOIS FOREZ - Budget Principal CC ALF 40100 - CA - 2025
Page 583
IV – ANNEXES IV
D – AUTRES ELEMENTS D’INFORMATION – SERVICES ASSUJETTIS A LA TVA – DETAIL INVESTISSEMENT D1.2.2
LOG SOC GARE ARLANC (1)
INVESTISSEMENT DEPENSES – MANDATS EMIS
Article (2) Libellé (2) Montant
10 Dotations, fonds divers et réserves 0,00
13 Subventions d'investissement 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 120,00
165 Dépôts et cautionnements reçus 120,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) (hors opération) 0,00
204 Subventions d'équipement versées (hors opération) 0,00
21 Immobilisations corporelles (hors opération) 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation (hors opération) 0,00
23 Immobilisations en cours (sauf 2324) (hors opération) 0,00
26 Participations et créances rattachées 0,00
27 Autres immobilisations financières 0,00
Opérations d’équipement (1 ligne par opération) 0,00
45 Opérations pour compte de tiers (1 ligne par opération) 0,00
Total des dépenses réelles 120,00
040 Opérations ordre transf. entre sections 0,00
041 Opérations patrimoniales 0,00
Total des dépenses d’ordre 0,00
TOTAL DEPENSES 120,00
(1) Compléter par le nom du service assujetti à la TVA.
(2) Détailler les chapitres budgétaires par article conformément au plan de comptes appliqué par le service. COMMUNAUTE DE COMMUNES AMBERT LIVRADOIS FOREZ - Budget Principal CC ALF 40100 - CA - 2025
Page 584
IV – ANNEXES IV
D – AUTRES ELEMENTS D’INFORMATION – SERVICES ASSUJETTIS A LA TVA – DETAIL INVESTISSEMENT D1.2.2
LOG SOC GARE ARLANC (1)
INVESTISSEMENT RECETTES – TITRES EMIS
Article (2) Libellé (2) Montant
10 Dotations, fonds divers et réserves (sauf 1068) 0,00
13 Subventions d'investissement 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00
23 Immobilisations en cours (sauf 2324) 0,00
26 Participations et créances rattachées 0,00
27 Autres immobilisations financières 0,00
45 Opérations pour compte de tiers (1 ligne par opération) 0,00
Total des recettes réelles 0,00
040 Opérations ordre transf. entre sections 0,00
041 Opérations patrimoniales 0,00
Total des recettes d’ordre 0,00
TOTAL RECETTES 0,00
(1) Compléter par le nom du service assujetti à la TVA.
(2) Détailler les chapitres budgétaires par article conformément au plan de comptes appliqué par le service. COMMUNAUTE DE COMMUNES AMBERT LIVRADOIS FOREZ - Budget Principal CC ALF 40100 - CA - 2025
Page 585
IV – ANNEXES IV
D – AUTRES ELEMENTS D’INFORMATION – SERVICES ASSUJETTIS A LA TVA – DETAIL INVESTISSEMENT D1.2.2
LOG SOC LE BRUGERON (1)
INVESTISSEMENT DEPENSES – MANDATS EMIS
Article (2) Libellé (2) Montant
10 Dotations, fonds divers et réserves 0,00
13 Subventions d'investissement 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) (hors opération) 0,00
204 Subventions d'équipement versées (hors opération) 0,00
21 Immobilisations corporelles (hors opération) 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation (hors opération) 0,00
23 Immobilisations en cours (sauf 2324) (hors opération) 0,00
26 Participations et créances rattachées 0,00
27 Autres immobilisations financières 0,00
Opérations d’équipement (1 ligne par opération) 0,00
45 Opérations pour compte de tiers (1 ligne par opération) 0,00
Total des dépenses réelles 0,00
040 Opérations ordre transf. entre sections 0,00
041 Opérations patrimoniales 0,00
Total des dépenses d’ordre 0,00
TOTAL DEPENSES 0,00
(1) Compléter par le nom du service assujetti à la TVA.
(2) Détailler les chapitres budgétaires par article conformément au plan de comptes appliqué par le service. COMMUNAUTE DE COMMUNES AMBERT LIVRADOIS FOREZ - Budget Principal CC ALF 40100 - CA - 2025
Page 586
IV – ANNEXES IV
D – AUTRES ELEMENTS D’INFORMATION – SERVICES ASSUJETTIS A LA TVA – DETAIL INVESTISSEMENT D1.2.2
LOG SOC LE BRUGERON (1)
INVESTISSEMENT RECETTES – TITRES EMIS
Article (2) Libellé (2) Montant
10 Dotations, fonds divers et réserves (sauf 1068) 0,00
13 Subventions d'investissement 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00
23 Immobilisations en cours (sauf 2324) 0,00
26 Participations et créances rattachées 0,00
27 Autres immobilisations financières 0,00
45 Opérations pour compte de tiers (1 ligne par opération) 0,00
Total des recettes réelles 0,00
040 Opérations ordre transf. entre sections 0,00
041 Opérations patrimoniales 0,00
Total des recettes d’ordre 0,00
TOTAL RECETTES 0,00
(1) Compléter par le nom du service assujetti à la TVA.
(2) Détailler les chapitres budgétaires par article conformément au plan de comptes appliqué par le service. COMMUNAUTE DE COMMUNES AMBERT LIVRADOIS FOREZ - Budget Principal CC ALF 40100 - CA - 2025
Page 587
IV – ANNEXES IV
D – AUTRES ELEMENTS D’INFORMATION – SERVICES ASSUJETTIS A LA TVA – DETAIL INVESTISSEMENT D1.2.2
LOG SOC MARAT (1)
INVESTISSEMENT DEPENSES – MANDATS EMIS
Article (2) Libellé (2) Montant
10 Dotations, fonds divers et réserves 0,00
13 Subventions d'investissement 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 214,61
165 Dépôts et cautionnements reçus 214,61
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) (hors opération) 0,00
204 Subventions d'équipement versées (hors opération) 0,00
21 Immobilisations corporelles (hors opération) 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation (hors opération) 0,00
23 Immobilisations en cours (sauf 2324) (hors opération) 0,00
26 Participations et créances rattachées 0,00
27 Autres immobilisations financières 0,00
Opérations d’équipement (1 ligne par opération) 0,00
45 Opérations pour compte de tiers (1 ligne par opération) 0,00
Total des dépenses réelles 214,61
040 Opérations ordre transf. entre sections 0,00
041 Opérations patrimoniales 0,00
Total des dépenses d’ordre 0,00
TOTAL DEPENSES 214,61
(1) Compléter par le nom du service assujetti à la TVA.
(2) Détailler les chapitres budgétaires par article conformément au plan de comptes appliqué par le service. COMMUNAUTE DE COMMUNES AMBERT LIVRADOIS FOREZ - Budget Principal CC ALF 40100 - CA - 2025
Page 588
IV – ANNEXES IV
D – AUTRES ELEMENTS D’INFORMATION – SERVICES ASSUJETTIS A LA TVA – DETAIL INVESTISSEMENT D1.2.2
LOG SOC MARAT (1)
INVESTISSEMENT RECETTES – TITRES EMIS
Article (2) Libellé (2) Montant
10 Dotations, fonds divers et réserves (sauf 1068) 0,00
13 Subventions d'investissement 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 512,21
165 Dépôts et cautionnements reçus 512,21
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00
23 Immobilisations en cours (sauf 2324) 0,00
26 Participations et créances rattachées 0,00
27 Autres immobilisations financières 0,00
45 Opérations pour compte de tiers (1 ligne par opération) 0,00
Total des recettes réelles 512,21
040 Opérations ordre transf. entre sections 0,00
041 Opérations patrimoniales 0,00
Total des recettes d’ordre 0,00
TOTAL RECETTES 512,21
(1) Compléter par le nom du service assujetti à la TVA.
(2) Détailler les chapitres budgétaires par article conformément au plan de comptes appliqué par le service. COMMUNAUTE DE COMMUNES AMBERT LIVRADOIS FOREZ - Budget Principal CC ALF 40100 - CA - 2025
Page 589
IV – ANNEXES IV
D – AUTRES ELEMENTS D’INFORMATION – SERVICES ASSUJETTIS A LA TVA – DETAIL INVESTISSEMENT D1.2.2
LOG SOC MARSAC (1)
INVESTISSEMENT DEPENSES – MANDATS EMIS
Article (2) Libellé (2) Montant
10 Dotations, fonds divers et réserves 0,00
13 Subventions d'investissement 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 663,66
165 Dépôts et cautionnements reçus 663,66
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) (hors opération) 0,00
204 Subventions d'équipement versées (hors opération) 0,00
21 Immobilisations corporelles (hors opération) 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation (hors opération) 0,00
23 Immobilisations en cours (sauf 2324) (hors opération) 0,00
26 Participations et créances rattachées 0,00
27 Autres immobilisations financières 0,00
Opérations d’équipement (1 ligne par opération) 0,00
45 Opérations pour compte de tiers (1 ligne par opération) 0,00
Total des dépenses réelles 663,66
040 Opérations ordre transf. entre sections 0,00
041 Opérations patrimoniales 0,00
Total des dépenses d’ordre 0,00
TOTAL DEPENSES 663,66
(1) Compléter par le nom du service assujetti à la TVA.
(2) Détailler les chapitres budgétaires par article conformément au plan de comptes appliqué par le service. COMMUNAUTE DE COMMUNES AMBERT LIVRADOIS FOREZ - Budget Principal CC ALF 40100 - CA - 2025
Page 590
IV – ANNEXES IV
D – AUTRES ELEMENTS D’INFORMATION – SERVICES ASSUJETTIS A LA TVA – DETAIL INVESTISSEMENT D1.2.2
LOG SOC MARSAC (1)
INVESTISSEMENT RECETTES – TITRES EMIS
Article (2) Libellé (2) Montant
10 Dotations, fonds divers et réserves (sauf 1068) 0,00
13 Subventions d'investissement 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 331,83
165 Dépôts et cautionnements reçus 331,83
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00
23 Immobilisations en cours (sauf 2324) 0,00
26 Participations et créances rattachées 0,00
27 Autres immobilisations financières 0,00
45 Opérations pour compte de tiers (1 ligne par opération) 0,00
Total des recettes réelles 331,83
040 Opérations ordre transf. entre sections 0,00
041 Opérations patrimoniales 0,00
Total des recettes d’ordre 0,00
TOTAL RECETTES 331,83
(1) Compléter par le nom du service assujetti à la TVA.
(2) Détailler les chapitres budgétaires par article conformément au plan de comptes appliqué par le service. COMMUNAUTE DE COMMUNES AMBERT LIVRADOIS FOREZ - Budget Principal CC ALF 40100 - CA - 2025
Page 591
IV – ANNEXES IV
D – AUTRES ELEMENTS D’INFORMATION – SERVICES ASSUJETTIS A LA TVA – DETAIL INVESTISSEMENT D1.2.2
LOG SOC MAYRES (1)
INVESTISSEMENT DEPENSES – MANDATS EMIS
Article (2) Libellé (2) Montant
10 Dotations, fonds divers et réserves 0,00
13 Subventions d'investissement 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 366,00
165 Dépôts et cautionnements reçus 366,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) (hors opération) 0,00
204 Subventions d'équipement versées (hors opération) 0,00
21 Immobilisations corporelles (hors opération) 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation (hors opération) 0,00
23 Immobilisations en cours (sauf 2324) (hors opération) 0,00
26 Participations et créances rattachées 0,00
27 Autres immobilisations financières 0,00
Opérations d’équipement (1 ligne par opération) 0,00
45 Opérations pour compte de tiers (1 ligne par opération) 0,00
Total des dépenses réelles 366,00
040 Opérations ordre transf. entre sections 0,00
041 Opérations patrimoniales 0,00
Total des dépenses d’ordre 0,00
TOTAL DEPENSES 366,00
(1) Compléter par le nom du service assujetti à la TVA.
(2) Détailler les chapitres budgétaires par article conformément au plan de comptes appliqué par le service. COMMUNAUTE DE COMMUNES AMBERT LIVRADOIS FOREZ - Budget Principal CC ALF 40100 - CA - 2025
Page 592
IV – ANNEXES IV
D – AUTRES ELEMENTS D’INFORMATION – SERVICES ASSUJETTIS A LA TVA – DETAIL INVESTISSEMENT D1.2.2
LOG SOC MAYRES (1)
INVESTISSEMENT RECETTES – TITRES EMIS
Article (2) Libellé (2) Montant
10 Dotations, fonds divers et réserves (sauf 1068) 0,00
13 Subventions d'investissement 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00
23 Immobilisations en cours (sauf 2324) 0,00
26 Participations et créances rattachées 0,00
27 Autres immobilisations financières 0,00
45 Opérations pour compte de tiers (1 ligne par opération) 0,00
Total des recettes réelles 0,00
040 Opérations ordre transf. entre sections 0,00
041 Opérations patrimoniales 0,00
Total des recettes d’ordre 0,00
TOTAL RECETTES 0,00
(1) Compléter par le nom du service assujetti à la TVA.
(2) Détailler les chapitres budgétaires par article conformément au plan de comptes appliqué par le service. COMMUNAUTE DE COMMUNES AMBERT LIVRADOIS FOREZ - Budget Principal CC ALF 40100 - CA - 2025
Page 593
IV – ANNEXES IV
D – AUTRES ELEMENTS D’INFORMATION – SERVICES ASSUJETTIS A LA TVA – DETAIL INVESTISSEMENT D1.2.2
LOG SOC OLLIERGUES (1)
INVESTISSEMENT DEPENSES – MANDATS EMIS
Article (2) Libellé (2) Montant
10 Dotations, fonds divers et réserves 0,00
13 Subventions d'investissement 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) (hors opération) 0,00
204 Subventions d'équipement versées (hors opération) 0,00
21 Immobilisations corporelles (hors opération) 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation (hors opération) 0,00
23 Immobilisations en cours (sauf 2324) (hors opération) 0,00
26 Participations et créances rattachées 0,00
27 Autres immobilisations financières 0,00
Opérations d’équipement (1 ligne par opération) 0,00
45 Opérations pour compte de tiers (1 ligne par opération) 0,00
Total des dépenses réelles 0,00
040 Opérations ordre transf. entre sections 0,00
041 Opérations patrimoniales 0,00
Total des dépenses d’ordre 0,00
TOTAL DEPENSES 0,00
(1) Compléter par le nom du service assujetti à la TVA.
(2) Détailler les chapitres budgétaires par article conformément au plan de comptes appliqué par le service. COMMUNAUTE DE COMMUNES AMBERT LIVRADOIS FOREZ - Budget Principal CC ALF 40100 - CA - 2025
Page 594
IV – ANNEXES IV
D – AUTRES ELEMENTS D’INFORMATION – SERVICES ASSUJETTIS A LA TVA – DETAIL INVESTISSEMENT D1.2.2
LOG SOC OLLIERGUES (1)
INVESTISSEMENT RECETTES – TITRES EMIS
Article (2) Libellé (2) Montant
10 Dotations, fonds divers et réserves (sauf 1068) 0,00
13 Subventions d'investissement 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00
23 Immobilisations en cours (sauf 2324) 0,00
26 Participations et créances rattachées 0,00
27 Autres immobilisations financières 0,00
45 Opérations pour compte de tiers (1 ligne par opération) 0,00
Total des recettes réelles 0,00
040 Opérations ordre transf. entre sections 0,00
041 Opérations patrimoniales 0,00
Total des recettes d’ordre 0,00
TOTAL RECETTES 0,00
(1) Compléter par le nom du service assujetti à la TVA.
(2) Détailler les chapitres budgétaires par article conformément au plan de comptes appliqué par le service. COMMUNAUTE DE COMMUNES AMBERT LIVRADOIS FOREZ - Budget Principal CC ALF 40100 - CA - 2025
Page 595
IV – ANNEXES IV
D – AUTRES ELEMENTS D’INFORMATION – SERVICES ASSUJETTIS A LA TVA – DETAIL INVESTISSEMENT D1.2.2
LOG SOC ST GERVAIS (1)
INVESTISSEMENT DEPENSES – MANDATS EMIS
Article (2) Libellé (2) Montant
10 Dotations, fonds divers et réserves 0,00
13 Subventions d'investissement 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) (hors opération) 0,00
204 Subventions d'équipement versées (hors opération) 0,00
21 Immobilisations corporelles (hors opération) 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation (hors opération) 0,00
23 Immobilisations en cours (sauf 2324) (hors opération) 0,00
26 Participations et créances rattachées 0,00
27 Autres immobilisations financières 0,00
Opérations d’équipement (1 ligne par opération) 0,00
45 Opérations pour compte de tiers (1 ligne par opération) 0,00
Total des dépenses réelles 0,00
040 Opérations ordre transf. entre sections 0,00
041 Opérations patrimoniales 0,00
Total des dépenses d’ordre 0,00
TOTAL DEPENSES 0,00
(1) Compléter par le nom du service assujetti à la TVA.
(2) Détailler les chapitres budgétaires par article conformément au plan de comptes appliqué par le service. COMMUNAUTE DE COMMUNES AMBERT LIVRADOIS FOREZ - Budget Principal CC ALF 40100 - CA - 2025
Page 596
IV – ANNEXES IV
D – AUTRES ELEMENTS D’INFORMATION – SERVICES ASSUJETTIS A LA TVA – DETAIL INVESTISSEMENT D1.2.2
LOG SOC ST GERVAIS (1)
INVESTISSEMENT RECETTES – TITRES EMIS
Article (2) Libellé (2) Montant
10 Dotations, fonds divers et réserves (sauf 1068) 0,00
13 Subventions d'investissement 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00
23 Immobilisations en cours (sauf 2324) 0,00
26 Participations et créances rattachées 0,00
27 Autres immobilisations financières 0,00
45 Opérations pour compte de tiers (1 ligne par opération) 0,00
Total des recettes réelles 0,00
040 Opérations ordre transf. entre sections 0,00
041 Opérations patrimoniales 0,00
Total des recettes d’ordre 0,00
TOTAL RECETTES 0,00
(1) Compléter par le nom du service assujetti à la TVA.
(2) Détailler les chapitres budgétaires par article conformément au plan de comptes appliqué par le service. COMMUNAUTE DE COMMUNES AMBERT LIVRADOIS FOREZ - Budget Principal CC ALF 40100 - CA - 2025
Page 597
IV – ANNEXES IV
D – AUTRES ELEMENTS D’INFORMATION – SERVICES ASSUJETTIS A LA TVA – DETAIL INVESTISSEMENT D1.2.2
LOG SOC ST PIERRE (1)
INVESTISSEMENT DEPENSES – MANDATS EMIS
Article (2) Libellé (2) Montant
10 Dotations, fonds divers et réserves 0,00
13 Subventions d'investissement 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) (hors opération) 0,00
204 Subventions d'équipement versées (hors opération) 0,00
21 Immobilisations corporelles (hors opération) 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation (hors opération) 0,00
23 Immobilisations en cours (sauf 2324) (hors opération) 0,00
26 Participations et créances rattachées 0,00
27 Autres immobilisations financières 0,00
Opérations d’équipement (1 ligne par opération) 0,00
45 Opérations pour compte de tiers (1 ligne par opération) 0,00
Total des dépenses réelles 0,00
040 Opérations ordre transf. entre sections 0,00
041 Opérations patrimoniales 0,00
Total des dépenses d’ordre 0,00
TOTAL DEPENSES 0,00
(1) Compléter par le nom du service assujetti à la TVA.
(2) Détailler les chapitres budgétaires par article conformément au plan de comptes appliqué par le service. COMMUNAUTE DE COMMUNES AMBERT LIVRADOIS FOREZ - Budget Principal CC ALF 40100 - CA - 2025
Page 598
IV – ANNEXES IV
D – AUTRES ELEMENTS D’INFORMATION – SERVICES ASSUJETTIS A LA TVA – DETAIL INVESTISSEMENT D1.2.2
LOG SOC ST PIERRE (1)
INVESTISSEMENT RECETTES – TITRES EMIS
Article (2) Libellé (2) Montant
10 Dotations, fonds divers et réserves (sauf 1068) 0,00
13 Subventions d'investissement 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00
23 Immobilisations en cours (sauf 2324) 0,00
26 Participations et créances rattachées 0,00
27 Autres immobilisations financières 0,00
45 Opérations pour compte de tiers (1 ligne par opération) 0,00
Total des recettes réelles 0,00
040 Opérations ordre transf. entre sections 0,00
041 Opérations patrimoniales 0,00
Total des recettes d’ordre 0,00
TOTAL RECETTES 0,00
(1) Compléter par le nom du service assujetti à la TVA.
(2) Détailler les chapitres budgétaires par article conformément au plan de comptes appliqué par le service. COMMUNAUTE DE COMMUNES AMBERT LIVRADOIS FOREZ - Budget Principal CC ALF 40100 - CA - 2025
Page 599
IV – ANNEXES IV
D – AUTRES ELEMENTS D’INFORMATION – SERVICES ASSUJETTIS A LA TVA – DETAIL INVESTISSEMENT D1.2.2
LOG SOC VERTO (1)
INVESTISSEMENT DEPENSES – MANDATS EMIS
Article (2) Libellé (2) Montant
10 Dotations, fonds divers et réserves 0,00
13 Subventions d'investissement 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) (hors opération) 0,00
204 Subventions d'équipement versées (hors opération) 0,00
21 Immobilisations corporelles (hors opération) 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation (hors opération) 0,00
23 Immobilisations en cours (sauf 2324) (hors opération) 0,00
26 Participations et créances rattachées 0,00
27 Autres immobilisations financières 0,00
Opérations d’équipement (1 ligne par opération) 0,00
45 Opérations pour compte de tiers (1 ligne par opération) 0,00
Total des dépenses réelles 0,00
040 Opérations ordre transf. entre sections 0,00
041 Opérations patrimoniales 0,00
Total des dépenses d’ordre 0,00
TOTAL DEPENSES 0,00
(1) Compléter par le nom du service assujetti à la TVA.
(2) Détailler les chapitres budgétaires par article conformément au plan de comptes appliqué par le service. COMMUNAUTE DE COMMUNES AMBERT LIVRADOIS FOREZ - Budget Principal CC ALF 40100 - CA - 2025
Page 600
IV – ANNEXES IV
D – AUTRES ELEMENTS D’INFORMATION – SERVICES ASSUJETTIS A LA TVA – DETAIL INVESTISSEMENT D1.2.2
LOG SOC VERTO (1)
INVESTISSEMENT RECETTES – TITRES EMIS
Article (2) Libellé (2) Montant
10 Dotations, fonds divers et réserves (sauf 1068) 0,00
13 Subventions d'investissement 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00
23 Immobilisations en cours (sauf 2324) 0,00
26 Participations et créances rattachées 0,00
27 Autres immobilisations financières 0,00
45 Opérations pour compte de tiers (1 ligne par opération) 0,00
Total des recettes réelles 0,00
040 Opérations ordre transf. entre sections 0,00
041 Opérations patrimoniales 0,00
Total des recettes d’ordre 0,00
TOTAL RECETTES 0,00
(1) Compléter par le nom du service assujetti à la TVA.
(2) Détailler les chapitres budgétaires par article conformément au plan de comptes appliqué par le service. COMMUNAUTE DE COMMUNES AMBERT LIVRADOIS FOREZ - Budget Principal CC ALF 40100 - CA - 2025
Page 601
IV – ANNEXES IV
D – AUTRES ELEMENTS D’INFORMATION – SERVICES ASSUJETTIS A LA TVA – DETAIL INVESTISSEMENT D1.2.2
MULTIPLE DE BERTIGNAT (1)
INVESTISSEMENT DEPENSES – MANDATS EMIS
Article (2) Libellé (2) Montant
10 Dotations, fonds divers et réserves 0,00
13 Subventions d'investissement 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 400,00
165 Dépôts et cautionnements reçus 400,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) (hors opération) 0,00
204 Subventions d'équipement versées (hors opération) 0,00
21 Immobilisations corporelles (hors opération) 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation (hors opération) 0,00
23 Immobilisations en cours (sauf 2324) (hors opération) 0,00
26 Participations et créances rattachées 0,00
27 Autres immobilisations financières 0,00
Opérations d’équipement (1 ligne par opération) 0,00
45 Opérations pour compte de tiers (1 ligne par opération) 0,00
Total des dépenses réelles 400,00
040 Opérations ordre transf. entre sections 0,00
041 Opérations patrimoniales 0,00
Total des dépenses d’ordre 0,00
TOTAL DEPENSES 400,00
(1) Compléter par le nom du service assujetti à la TVA.
(2) Détailler les chapitres budgétaires par article conformément au plan de comptes appliqué par le service. COMMUNAUTE DE COMMUNES AMBERT LIVRADOIS FOREZ - Budget Principal CC ALF 40100 - CA - 2025
Page 602
IV – ANNEXES IV
D – AUTRES ELEMENTS D’INFORMATION – SERVICES ASSUJETTIS A LA TVA – DETAIL INVESTISSEMENT D1.2.2
MULTIPLE DE BERTIGNAT (1)
INVESTISSEMENT RECETTES – TITRES EMIS
Article (2) Libellé (2) Montant
10 Dotations, fonds divers et réserves (sauf 1068) 0,00
13 Subventions d'investissement 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00
23 Immobilisations en cours (sauf 2324) 0,00
26 Participations et créances rattachées 0,00
27 Autres immobilisations financières 0,00
45 Opérations pour compte de tiers (1 ligne par opération) 0,00
Total des recettes réelles 0,00
040 Opérations ordre transf. entre sections 0,00
041 Opérations patrimoniales 0,00
Total des recettes d’ordre 0,00
TOTAL RECETTES 0,00
(1) Compléter par le nom du service assujetti à la TVA.
(2) Détailler les chapitres budgétaires par article conformément au plan de comptes appliqué par le service. COMMUNAUTE DE COMMUNES AMBERT LIVRADOIS FOREZ - Budget Principal CC ALF 40100 - CA - 2025
Page 603
IV – ANNEXES IV
D – AUTRES ELEMENTS D’INFORMATION – SERVICES ASSUJETTIS A LA TVA – DETAIL INVESTISSEMENT D1.2.2
PRD AMBERT (1)
INVESTISSEMENT DEPENSES – MANDATS EMIS
Article (2) Libellé (2) Montant
10 Dotations, fonds divers et réserves 0,00
13 Subventions d'investissement 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) (hors opération) 0,00
204 Subventions d'équipement versées (hors opération) 0,00
21 Immobilisations corporelles (hors opération) 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation (hors opération) 0,00
23 Immobilisations en cours (sauf 2324) (hors opération) 0,00
2328 Autres immobilisations incorporelles 0,00
26 Participations et créances rattachées 0,00
27 Autres immobilisations financières 0,00
Opérations d’équipement (1 ligne par opération) 39 178,00
Opération d’équipement n° 166 Opération équipement n°166 2 675,00
Opération d’équipement n° 288 Opération équipement n°288 5 503,00
Opération d’équipement n° 318 Opération équipement n°318 31 000,00
45 Opérations pour compte de tiers (1 ligne par opération) 0,00
Total des dépenses réelles 39 178,00
040 Opérations ordre transf. entre sections 0,00
041 Opérations patrimoniales 0,00
Total des dépenses d’ordre 0,00
TOTAL DEPENSES 39 178,00
(1) Compléter par le nom du service assujetti à la TVA.
(2) Détailler les chapitres budgétaires par article conformément au plan de comptes appliqué par le service. COMMUNAUTE DE COMMUNES AMBERT LIVRADOIS FOREZ - Budget Principal CC ALF 40100 - CA - 2025
Page 604
IV – ANNEXES IV
D – AUTRES ELEMENTS D’INFORMATION – SERVICES ASSUJETTIS A LA TVA – DETAIL INVESTISSEMENT D1.2.2
PRD AMBERT (1)
INVESTISSEMENT RECETTES – TITRES EMIS
Article (2) Libellé (2) Montant
10 Dotations, fonds divers et réserves (sauf 1068) 0,00
13 Subventions d'investissement 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00
23 Immobilisations en cours (sauf 2324) 0,00
26 Participations et créances rattachées 0,00
27 Autres immobilisations financières 0,00
45 Opérations pour compte de tiers (1 ligne par opération) 0,00
Total des recettes réelles 0,00
040 Opérations ordre transf. entre sections 4 133,33
281828 Amort. autres matériels de transport 4 133,33
041 Opérations patrimoniales 0,00
Total des recettes d’ordre 4 133,33
TOTAL RECETTES 4 133,33
(1) Compléter par le nom du service assujetti à la TVA.
(2) Détailler les chapitres budgétaires par article conformément au plan de comptes appliqué par le service. COMMUNAUTE DE COMMUNES AMBERT LIVRADOIS FOREZ - Budget Principal CC ALF 40100 - CA - 2025
Page 605
IV – ANNEXES IV
D – AUTRES ELEMENTS D’INFORMATION – SERVICES ASSUJETTIS A LA TVA – DETAIL INVESTISSEMENT D1.2.2
PRD ARLANC (1)
INVESTISSEMENT DEPENSES – MANDATS EMIS
Article (2) Libellé (2) Montant
10 Dotations, fonds divers et réserves 0,00
13 Subventions d'investissement 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) (hors opération) 0,00
204 Subventions d'équipement versées (hors opération) 0,00
21 Immobilisations corporelles (hors opération) 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation (hors opération) 0,00
23 Immobilisations en cours (sauf 2324) (hors opération) 0,00
26 Participations et créances rattachées 0,00
27 Autres immobilisations financières 0,00
Opérations d’équipement (1 ligne par opération) 0,00
45 Opérations pour compte de tiers (1 ligne par opération) 0,00
Total des dépenses réelles 0,00
040 Opérations ordre transf. entre sections 0,00
041 Opérations patrimoniales 0,00
Total des dépenses d’ordre 0,00
TOTAL DEPENSES 0,00
(1) Compléter par le nom du service assujetti à la TVA.
(2) Détailler les chapitres budgétaires par article conformément au plan de comptes appliqué par le service. COMMUNAUTE DE COMMUNES AMBERT LIVRADOIS FOREZ - Budget Principal CC ALF 40100 - CA - 2025
Page 606
IV – ANNEXES IV
D – AUTRES ELEMENTS D’INFORMATION – SERVICES ASSUJETTIS A LA TVA – DETAIL INVESTISSEMENT D1.2.2
PRD ARLANC (1)
INVESTISSEMENT RECETTES – TITRES EMIS
Article (2) Libellé (2) Montant
10 Dotations, fonds divers et réserves (sauf 1068) 0,00
13 Subventions d'investissement 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00
23 Immobilisations en cours (sauf 2324) 0,00
26 Participations et créances rattachées 0,00
27 Autres immobilisations financières 0,00
45 Opérations pour compte de tiers (1 ligne par opération) 0,00
Total des recettes réelles 0,00
040 Opérations ordre transf. entre sections 0,00
041 Opérations patrimoniales 0,00
Total des recettes d’ordre 0,00
TOTAL RECETTES 0,00
(1) Compléter par le nom du service assujetti à la TVA.
(2) Détailler les chapitres budgétaires par article conformément au plan de comptes appliqué par le service. COMMUNAUTE DE COMMUNES AMBERT LIVRADOIS FOREZ - Budget Principal CC ALF 40100 - CA - 2025
Page 607
IV – ANNEXES IV
D – AUTRES ELEMENTS D’INFORMATION – SERVICES ASSUJETTIS A LA TVA – DETAIL INVESTISSEMENT D1.2.2
PRD CUNLHAT (1)
INVESTISSEMENT DEPENSES – MANDATS EMIS
Article (2) Libellé (2) Montant
10 Dotations, fonds divers et réserves 0,00
13 Subventions d'investissement 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) (hors opération) 0,00
204 Subventions d'équipement versées (hors opération) 0,00
21 Immobilisations corporelles (hors opération) 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation (hors opération) 0,00
23 Immobilisations en cours (sauf 2324) (hors opération) 0,00
26 Participations et créances rattachées 0,00
27 Autres immobilisations financières 0,00
Opérations d’équipement (1 ligne par opération) 0,00
45 Opérations pour compte de tiers (1 ligne par opération) 0,00
Total des dépenses réelles 0,00
040 Opérations ordre transf. entre sections 0,00
041 Opérations patrimoniales 0,00
Total des dépenses d’ordre 0,00
TOTAL DEPENSES 0,00
(1) Compléter par le nom du service assujetti à la TVA.
(2) Détailler les chapitres budgétaires par article conformément au plan de comptes appliqué par le service. COMMUNAUTE DE COMMUNES AMBERT LIVRADOIS FOREZ - Budget Principal CC ALF 40100 - CA - 2025
Page 608
IV – ANNEXES IV
D – AUTRES ELEMENTS D’INFORMATION – SERVICES ASSUJETTIS A LA TVA – DETAIL INVESTISSEMENT D1.2.2
PRD CUNLHAT (1)
INVESTISSEMENT RECETTES – TITRES EMIS
Article (2) Libellé (2) Montant
10 Dotations, fonds divers et réserves (sauf 1068) 0,00
13 Subventions d'investissement 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00
23 Immobilisations en cours (sauf 2324) 0,00
26 Participations et créances rattachées 0,00
27 Autres immobilisations financières 0,00
45 Opérations pour compte de tiers (1 ligne par opération) 0,00
Total des recettes réelles 0,00
040 Opérations ordre transf. entre sections 0,00
041 Opérations patrimoniales 0,00
Total des recettes d’ordre 0,00
TOTAL RECETTES 0,00
(1) Compléter par le nom du service assujetti à la TVA.
(2) Détailler les chapitres budgétaires par article conformément au plan de comptes appliqué par le service. COMMUNAUTE DE COMMUNES AMBERT LIVRADOIS FOREZ - Budget Principal CC ALF 40100 - CA - 2025
Page 609
IV – ANNEXES IV
D – AUTRES ELEMENTS D’INFORMATION – SERVICES ASSUJETTIS A LA TVA – DETAIL INVESTISSEMENT D1.2.2
PRD HAUT LIVRADOIS (1)
INVESTISSEMENT DEPENSES – MANDATS EMIS
Article (2) Libellé (2) Montant
10 Dotations, fonds divers et réserves 0,00
13 Subventions d'investissement 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) (hors opération) 0,00
204 Subventions d'équipement versées (hors opération) 0,00
21 Immobilisations corporelles (hors opération) 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation (hors opération) 0,00
23 Immobilisations en cours (sauf 2324) (hors opération) 0,00
26 Participations et créances rattachées 0,00
27 Autres immobilisations financières 0,00
Opérations d’équipement (1 ligne par opération) 0,00
45 Opérations pour compte de tiers (1 ligne par opération) 0,00
Total des dépenses réelles 0,00
040 Opérations ordre transf. entre sections 0,00
041 Opérations patrimoniales 0,00
Total des dépenses d’ordre 0,00
TOTAL DEPENSES 0,00
(1) Compléter par le nom du service assujetti à la TVA.
(2) Détailler les chapitres budgétaires par article conformément au plan de comptes appliqué par le service. COMMUNAUTE DE COMMUNES AMBERT LIVRADOIS FOREZ - Budget Principal CC ALF 40100 - CA - 2025
Page 610
IV – ANNEXES IV
D – AUTRES ELEMENTS D’INFORMATION – SERVICES ASSUJETTIS A LA TVA – DETAIL INVESTISSEMENT D1.2.2
PRD HAUT LIVRADOIS (1)
INVESTISSEMENT RECETTES – TITRES EMIS
Article (2) Libellé (2) Montant
10 Dotations, fonds divers et réserves (sauf 1068) 0,00
13 Subventions d'investissement 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00
23 Immobilisations en cours (sauf 2324) 0,00
26 Participations et créances rattachées 0,00
27 Autres immobilisations financières 0,00
45 Opérations pour compte de tiers (1 ligne par opération) 0,00
Total des recettes réelles 0,00
040 Opérations ordre transf. entre sections 0,00
041 Opérations patrimoniales 0,00
Total des recettes d’ordre 0,00
TOTAL RECETTES 0,00
(1) Compléter par le nom du service assujetti à la TVA.
(2) Détailler les chapitres budgétaires par article conformément au plan de comptes appliqué par le service. COMMUNAUTE DE COMMUNES AMBERT LIVRADOIS FOREZ - Budget Principal CC ALF 40100 - CA - 2025
Page 611
IV – ANNEXES IV
D – AUTRES ELEMENTS D’INFORMATION – SERVICES ASSUJETTIS A LA TVA – DETAIL INVESTISSEMENT D1.2.2
PRD OLLIERGUES (1)
INVESTISSEMENT DEPENSES – MANDATS EMIS
Article (2) Libellé (2) Montant
10 Dotations, fonds divers et réserves 0,00
13 Subventions d'investissement 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) (hors opération) 0,00
204 Subventions d'équipement versées (hors opération) 0,00
21 Immobilisations corporelles (hors opération) 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation (hors opération) 0,00
23 Immobilisations en cours (sauf 2324) (hors opération) 0,00
26 Participations et créances rattachées 0,00
27 Autres immobilisations financières 0,00
Opérations d’équipement (1 ligne par opération) 0,00
45 Opérations pour compte de tiers (1 ligne par opération) 0,00
Total des dépenses réelles 0,00
040 Opérations ordre transf. entre sections 0,00
041 Opérations patrimoniales 0,00
Total des dépenses d’ordre 0,00
TOTAL DEPENSES 0,00
(1) Compléter par le nom du service assujetti à la TVA.
(2) Détailler les chapitres budgétaires par article conformément au plan de comptes appliqué par le service. COMMUNAUTE DE COMMUNES AMBERT LIVRADOIS FOREZ - Budget Principal CC ALF 40100 - CA - 2025
Page 612
IV – ANNEXES IV
D – AUTRES ELEMENTS D’INFORMATION – SERVICES ASSUJETTIS A LA TVA – DETAIL INVESTISSEMENT D1.2.2
PRD OLLIERGUES (1)
INVESTISSEMENT RECETTES – TITRES EMIS
Article (2) Libellé (2) Montant
10 Dotations, fonds divers et réserves (sauf 1068) 0,00
13 Subventions d'investissement 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00
23 Immobilisations en cours (sauf 2324) 0,00
26 Participations et créances rattachées 0,00
27 Autres immobilisations financières 0,00
45 Opérations pour compte de tiers (1 ligne par opération) 0,00
Total des recettes réelles 0,00
040 Opérations ordre transf. entre sections 0,00
041 Opérations patrimoniales 0,00
Total des recettes d’ordre 0,00
TOTAL RECETTES 0,00
(1) Compléter par le nom du service assujetti à la TVA.
(2) Détailler les chapitres budgétaires par article conformément au plan de comptes appliqué par le service. COMMUNAUTE DE COMMUNES AMBERT LIVRADOIS FOREZ - Budget Principal CC ALF 40100 - CA - 2025
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IV – ANNEXES IV
D – AUTRES ELEMENTS D’INFORMATION – SERVICES ASSUJETTIS A LA TVA – DETAIL INVESTISSEMENT D1.2.2
RESIDENCE LES MELEZES (1)
INVESTISSEMENT DEPENSES – MANDATS EMIS
Article (2) Libellé (2) Montant
10 Dotations, fonds divers et réserves 0,00
13 Subventions d'investissement 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) (hors opération) 0,00
204 Subventions d'équipement versées (hors opération) 0,00
21 Immobilisations corporelles (hors opération) 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation (hors opération) 0,00
23 Immobilisations en cours (sauf 2324) (hors opération) 0,00
26 Participations et créances rattachées 0,00
27 Autres immobilisations financières 0,00
Opérations d’équipement (1 ligne par opération) 0,00
45 Opérations pour compte de tiers (1 ligne par opération) 0,00
Total des dépenses réelles 0,00
040 Opérations ordre transf. entre sections 0,00
041 Opérations patrimoniales 0,00
Total des dépenses d’ordre 0,00
TOTAL DEPENSES 0,00
(1) Compléter par le nom du service assujetti à la TVA.
(2) Détailler les chapitres budgétaires par article conformément au plan de comptes appliqué par le service. COMMUNAUTE DE COMMUNES AMBERT LIVRADOIS FOREZ - Budget Principal CC ALF 40100 - CA - 2025
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IV – ANNEXES IV
D – AUTRES ELEMENTS D’INFORMATION – SERVICES ASSUJETTIS A LA TVA – DETAIL INVESTISSEMENT D1.2.2
RESIDENCE LES MELEZES (1)
INVESTISSEMENT RECETTES – TITRES EMIS
Article (2) Libellé (2) Montant
10 Dotations, fonds divers et réserves (sauf 1068) 0,00
13 Subventions d'investissement 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 271,79
165 Dépôts et cautionnements reçus 271,79
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00
23 Immobilisations en cours (sauf 2324) 0,00
26 Participations et créances rattachées 0,00
27 Autres immobilisations financières 0,00
45 Opérations pour compte de tiers (1 ligne par opération) 0,00
Total des recettes réelles 271,79
040 Opérations ordre transf. entre sections 0,00
041 Opérations patrimoniales 0,00
Total des recettes d’ordre 0,00
TOTAL RECETTES 271,79
(1) Compléter par le nom du service assujetti à la TVA.
(2) Détailler les chapitres budgétaires par article conformément au plan de comptes appliqué par le service. COMMUNAUTE DE COMMUNES AMBERT LIVRADOIS FOREZ - Budget Principal CC ALF 40100 - CA - 2025
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IV – ANNEXES IV
D – AUTRES ELEMENTS D’INFORMATION – SERVICES ASSUJETTIS A LA TVA – DETAIL INVESTISSEMENT D1.2.2
SANTE (1)
INVESTISSEMENT DEPENSES – MANDATS EMIS
Article (2) Libellé (2) Montant
10 Dotations, fonds divers et réserves 0,00
13 Subventions d'investissement 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) (hors opération) 0,00
204 Subventions d'équipement versées (hors opération) 0,00
21 Immobilisations corporelles (hors opération) 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation (hors opération) 0,00
23 Immobilisations en cours (sauf 2324) (hors opération) 0,00
26 Participations et créances rattachées 0,00
27 Autres immobilisations financières 0,00
Opérations d’équipement (1 ligne par opération) 0,00
45 Opérations pour compte de tiers (1 ligne par opération) 0,00
Total des dépenses réelles 0,00
040 Opérations ordre transf. entre sections 0,00
041 Opérations patrimoniales 0,00
Total des dépenses d’ordre 0,00
TOTAL DEPENSES 0,00
(1) Compléter par le nom du service assujetti à la TVA.
(2) Détailler les chapitres budgétaires par article conformément au plan de comptes appliqué par le service. COMMUNAUTE DE COMMUNES AMBERT LIVRADOIS FOREZ - Budget Principal CC ALF 40100 - CA - 2025
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IV – ANNEXES IV
D – AUTRES ELEMENTS D’INFORMATION – SERVICES ASSUJETTIS A LA TVA – DETAIL INVESTISSEMENT D1.2.2
SANTE (1)
INVESTISSEMENT RECETTES – TITRES EMIS
Article (2) Libellé (2) Montant
10 Dotations, fonds divers et réserves (sauf 1068) 0,00
13 Subventions d'investissement 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 37,83
165 Dépôts et cautionnements reçus 37,83
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00
23 Immobilisations en cours (sauf 2324) 0,00
26 Participations et créances rattachées 0,00
27 Autres immobilisations financières 0,00
45 Opérations pour compte de tiers (1 ligne par opération) 0,00
Total des recettes réelles 37,83
040 Opérations ordre transf. entre sections 0,00
041 Opérations patrimoniales 0,00
Total des recettes d’ordre 0,00
TOTAL RECETTES 37,83
(1) Compléter par le nom du service assujetti à la TVA.
(2) Détailler les chapitres budgétaires par article conformément au plan de comptes appliqué par le service. COMMUNAUTE DE COMMUNES AMBERT LIVRADOIS FOREZ - Budget Principal CC ALF 40100 - CA - 2025
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IV – ANNEXES IV
D – AUTRES ELEMENTS D’INFORMATION – SERVICES ASSUJETTIS A LA TVA – DETAIL FONCTIONNEMENT D1.2.3
AUBERGE DE LA FORIE (1)
FONCTIONNEMENT DEPENSES – MANDATS EMIS
Article (2) Libellé (2) Montant
011 Charges à caractère général 3 585,32
60632 Fournitures non stockées - Fournitures de petit équipement 1 044,21
615228 Entretien et réparations sur autres bâtiments 0,00
6156 Maintenance -123,00
6156 Maintenance 538,11
6283 Frais de nettoyage des locaux 420,00
63512 Taxes foncières 1 706,00
012 Charges de personnel et frais assimilés 0,00
65 Autres charges de gestion courante 0,00
66 Charges financières 0,00
67 Charges spécifiques 0,00
68 Dotations aux provisions, dépréciations 0,00
014 Atténuations de produits 0,00
Total des dépenses réelles 3 585,32
042 Opérations ordre transf. entre sections 0,00
043 Opérations ordre intérieur de la section 0,00
Total des dépenses d’ordre 0,00
TOTAL DEPENSES 3 585,32
(1) Compléter par le nom du service assujetti à la TVA.
(2) Détailler les chapitres budgétaires par article conformément au plan de comptes appliqué par le service. COMMUNAUTE DE COMMUNES AMBERT LIVRADOIS FOREZ - Budget Principal CC ALF 40100 - CA - 2025
Page 618
IV – ANNEXES IV
D – AUTRES ELEMENTS D’INFORMATION – SERVICES ASSUJETTIS A LA TVA – DETAIL FONCTIONNEMENT D1.2.3
AUBERGE DE LA FORIE (1)
FONCTIONNEMENT RECETTES – TITRES EMIS
Article (2) Libellé (2) Montant
70 Prod. services, domaine, ventes diverses 0,00
73 Impôts et taxes 0,00
731 Fiscalité locale 0,00
74 Dotations et participations 0,00
75 Autres produits de gestion courante 3 304,24
752 Revenus des immeubles 1 946,67
75888 Autres produits divers de gestion courante 1 357,57
76 Produits financiers 0,00
77 Produits spécifiques 0,00
78 Reprises amort., dépréciations, prov. 0,00
013 Atténuations de charges 0,00
Total des recettes réelles 3 304,24
042 Opérations ordre transf. entre sections 0,00
043 Opérations ordre intérieur de la section 0,00
Total des recettes d’ordre 0,00
TOTAL RECETTES 3 304,24
(1) Compléter par le nom du service assujetti à la TVA.
(2) Détailler les chapitres budgétaires par article conformément au plan de comptes appliqué par le service. COMMUNAUTE DE COMMUNES AMBERT LIVRADOIS FOREZ - Budget Principal CC ALF 40100 - CA - 2025
Page 619
IV – ANNEXES IV
D – AUTRES ELEMENTS D’INFORMATION – SERVICES ASSUJETTIS A LA TVA – DETAIL FONCTIONNEMENT D1.2.3
AUBERGE LES SUPEYRES (1)
FONCTIONNEMENT DEPENSES – MANDATS EMIS
Article (2) Libellé (2) Montant
011 Charges à caractère général 3 732,64
60611 Fournitures non stockables - Eau et assainissement 669,70
615228 Entretien et réparations sur autres bâtiments -412,80
615228 Entretien et réparations sur autres bâtiments 2 122,00
6156 Maintenance 31,00
6156 Maintenance 458,74
62875 Remboursements de frais aux communes membres du GFP 864,00
012 Charges de personnel et frais assimilés 0,00
65 Autres charges de gestion courante 1 200,00
65888 Autres charges diverses de gestion courante 1 200,00
66 Charges financières 0,00
67 Charges spécifiques 0,00
68 Dotations aux provisions, dépréciations 0,00
014 Atténuations de produits 0,00
Total des dépenses réelles 4 932,64
042 Opérations ordre transf. entre sections 0,00
043 Opérations ordre intérieur de la section 0,00
Total des dépenses d’ordre 0,00
TOTAL DEPENSES 4 932,64
(1) Compléter par le nom du service assujetti à la TVA.
(2) Détailler les chapitres budgétaires par article conformément au plan de comptes appliqué par le service. COMMUNAUTE DE COMMUNES AMBERT LIVRADOIS FOREZ - Budget Principal CC ALF 40100 - CA - 2025
Page 620
IV – ANNEXES IV
D – AUTRES ELEMENTS D’INFORMATION – SERVICES ASSUJETTIS A LA TVA – DETAIL FONCTIONNEMENT D1.2.3
AUBERGE LES SUPEYRES (1)
FONCTIONNEMENT RECETTES – TITRES EMIS
Article (2) Libellé (2) Montant
70 Prod. services, domaine, ventes diverses 0,00
73 Impôts et taxes 0,00
731 Fiscalité locale 0,00
74 Dotations et participations 0,00
75 Autres produits de gestion courante 7 161,89
752 Revenus des immeubles 4 929,63
75888 Autres produits divers de gestion courante 2 232,26
76 Produits financiers 0,00
77 Produits spécifiques 0,00
78 Reprises amort., dépréciations, prov. 0,00
013 Atténuations de charges 0,00
Total des recettes réelles 7 161,89
042 Opérations ordre transf. entre sections 0,00
043 Opérations ordre intérieur de la section 0,00
Total des recettes d’ordre 0,00
TOTAL RECETTES 7 161,89
(1) Compléter par le nom du service assujetti à la TVA.
(2) Détailler les chapitres budgétaires par article conformément au plan de comptes appliqué par le service. COMMUNAUTE DE COMMUNES AMBERT LIVRADOIS FOREZ - Budget Principal CC ALF 40100 - CA - 2025
Page 621
IV – ANNEXES IV
D – AUTRES ELEMENTS D’INFORMATION – SERVICES ASSUJETTIS A LA TVA – DETAIL FONCTIONNEMENT D1.2.3
Auberge Col du Beal (1)
FONCTIONNEMENT DEPENSES – MANDATS EMIS
Article (2) Libellé (2) Montant
011 Charges à caractère général 3 457,51
60611 Fournitures non stockables - Eau et assainissement 510,51
615228 Entretien et réparations sur autres bâtiments -3 702,60
615228 Entretien et réparations sur autres bâtiments 4 777,60
6156 Maintenance 46,00
6156 Maintenance 286,00
63512 Taxes foncières 1 540,00
012 Charges de personnel et frais assimilés 0,00
65 Autres charges de gestion courante 0,00
66 Charges financières 0,00
67 Charges spécifiques 0,00
68 Dotations aux provisions, dépréciations 0,00
014 Atténuations de produits 0,00
Total des dépenses réelles 3 457,51
042 Opérations ordre transf. entre sections 0,00
043 Opérations ordre intérieur de la section 0,00
Total des dépenses d’ordre 0,00
TOTAL DEPENSES 3 457,51
(1) Compléter par le nom du service assujetti à la TVA.
(2) Détailler les chapitres budgétaires par article conformément au plan de comptes appliqué par le service. COMMUNAUTE DE COMMUNES AMBERT LIVRADOIS FOREZ - Budget Principal CC ALF 40100 - CA - 2025
Page 622
IV – ANNEXES IV
D – AUTRES ELEMENTS D’INFORMATION – SERVICES ASSUJETTIS A LA TVA – DETAIL FONCTIONNEMENT D1.2.3
Auberge Col du Beal (1)
FONCTIONNEMENT RECETTES – TITRES EMIS
Article (2) Libellé (2) Montant
70 Prod. services, domaine, ventes diverses 0,00
73 Impôts et taxes 0,00
731 Fiscalité locale 0,00
74 Dotations et participations 0,00
75 Autres produits de gestion courante 10 669,06
752 Revenus des immeubles 8 000,04
75888 Autres produits divers de gestion courante 2 669,02
76 Produits financiers 0,00
77 Produits spécifiques 0,00
78 Reprises amort., dépréciations, prov. 0,00
013 Atténuations de charges 0,00
Total des recettes réelles 10 669,06
042 Opérations ordre transf. entre sections 0,00
043 Opérations ordre intérieur de la section 0,00
Total des recettes d’ordre 0,00
TOTAL RECETTES 10 669,06
(1) Compléter par le nom du service assujetti à la TVA.
(2) Détailler les chapitres budgétaires par article conformément au plan de comptes appliqué par le service. COMMUNAUTE DE COMMUNES AMBERT LIVRADOIS FOREZ - Budget Principal CC ALF 40100 - CA - 2025
Page 623
IV – ANNEXES IV
D – AUTRES ELEMENTS D’INFORMATION – SERVICES ASSUJETTIS A LA TVA – DETAIL FONCTIONNEMENT D1.2.3
BOULANGERIE DU BRUGERON (1)
FONCTIONNEMENT DEPENSES – MANDATS EMIS
Article (2) Libellé (2) Montant
011 Charges à caractère général 533,22
60611 Fournitures non stockables - Eau et assainissement 595,85
60632 Fournitures non stockées - Fournitures de petit équipement 428,24
615228 Entretien et réparations sur autres bâtiments -520,87
6156 Maintenance 30,00
012 Charges de personnel et frais assimilés 0,00
65 Autres charges de gestion courante 0,00
66 Charges financières 0,00
67 Charges spécifiques 0,00
68 Dotations aux provisions, dépréciations 0,00
014 Atténuations de produits 0,00
Total des dépenses réelles 533,22
042 Opérations ordre transf. entre sections 0,00
043 Opérations ordre intérieur de la section 0,00
Total des dépenses d’ordre 0,00
TOTAL DEPENSES 533,22
(1) Compléter par le nom du service assujetti à la TVA.
(2) Détailler les chapitres budgétaires par article conformément au plan de comptes appliqué par le service. COMMUNAUTE DE COMMUNES AMBERT LIVRADOIS FOREZ - Budget Principal CC ALF 40100 - CA - 2025
Page 624
IV – ANNEXES IV
D – AUTRES ELEMENTS D’INFORMATION – SERVICES ASSUJETTIS A LA TVA – DETAIL FONCTIONNEMENT D1.2.3
BOULANGERIE DU BRUGERON (1)
FONCTIONNEMENT RECETTES – TITRES EMIS
Article (2) Libellé (2) Montant
70 Prod. services, domaine, ventes diverses 0,00
73 Impôts et taxes 0,00
731 Fiscalité locale 0,00
74 Dotations et participations 0,00
75 Autres produits de gestion courante 5 423,30
752 Revenus des immeubles 4 200,00
75888 Autres produits divers de gestion courante 1 223,30
76 Produits financiers 0,00
77 Produits spécifiques 0,00
78 Reprises amort., dépréciations, prov. 0,00
013 Atténuations de charges 0,00
Total des recettes réelles 5 423,30
042 Opérations ordre transf. entre sections 0,00
043 Opérations ordre intérieur de la section 0,00
Total des recettes d’ordre 0,00
TOTAL RECETTES 5 423,30
(1) Compléter par le nom du service assujetti à la TVA.
(2) Détailler les chapitres budgétaires par article conformément au plan de comptes appliqué par le service. COMMUNAUTE DE COMMUNES AMBERT LIVRADOIS FOREZ - Budget Principal CC ALF 40100 - CA - 2025
Page 625
IV – ANNEXES IV
D – AUTRES ELEMENTS D’INFORMATION – SERVICES ASSUJETTIS A LA TVA – DETAIL FONCTIONNEMENT D1.2.3
COMMERCE BEURRIERES (1)
FONCTIONNEMENT DEPENSES – MANDATS EMIS
Article (2) Libellé (2) Montant
011 Charges à caractère général 6 248,44
60611 Fournitures non stockables - Eau et assainissement 199,75
60612 Fournitures non stockables - Energie - Electricité 3 166,29
60632 Fournitures non stockées - Fournitures de petit équipement 77,88
6156 Maintenance 990,52
63512 Taxes foncières 1 814,00
012 Charges de personnel et frais assimilés 0,00
65 Autres charges de gestion courante 0,00
66 Charges financières 0,00
67 Charges spécifiques 0,00
68 Dotations aux provisions, dépréciations 0,00
014 Atténuations de produits 0,00
Total des dépenses réelles 6 248,44
042 Opérations ordre transf. entre sections 0,00
043 Opérations ordre intérieur de la section 0,00
Total des dépenses d’ordre 0,00
TOTAL DEPENSES 6 248,44
(1) Compléter par le nom du service assujetti à la TVA.
(2) Détailler les chapitres budgétaires par article conformément au plan de comptes appliqué par le service. COMMUNAUTE DE COMMUNES AMBERT LIVRADOIS FOREZ - Budget Principal CC ALF 40100 - CA - 2025
Page 626
IV – ANNEXES IV
D – AUTRES ELEMENTS D’INFORMATION – SERVICES ASSUJETTIS A LA TVA – DETAIL FONCTIONNEMENT D1.2.3
COMMERCE BEURRIERES (1)
FONCTIONNEMENT RECETTES – TITRES EMIS
Article (2) Libellé (2) Montant
70 Prod. services, domaine, ventes diverses 0,00
73 Impôts et taxes 0,00
731 Fiscalité locale 0,00
74 Dotations et participations 0,00
75 Autres produits de gestion courante 11 392,75
752 Revenus des immeubles 4 800,00
75888 Autres produits divers de gestion courante 6 592,75
76 Produits financiers 0,00
77 Produits spécifiques 109,98
773 Mandats annulés ou atteints par la déchéance quadriennale 109,98
78 Reprises amort., dépréciations, prov. 0,00
013 Atténuations de charges 0,00
Total des recettes réelles 11 502,73
042 Opérations ordre transf. entre sections 0,00
043 Opérations ordre intérieur de la section 0,00
Total des recettes d’ordre 0,00
TOTAL RECETTES 11 502,73
(1) Compléter par le nom du service assujetti à la TVA.
(2) Détailler les chapitres budgétaires par article conformément au plan de comptes appliqué par le service. COMMUNAUTE DE COMMUNES AMBERT LIVRADOIS FOREZ - Budget Principal CC ALF 40100 - CA - 2025
Page 627
IV – ANNEXES IV
D – AUTRES ELEMENTS D’INFORMATION – SERVICES ASSUJETTIS A LA TVA – DETAIL FONCTIONNEMENT D1.2.3
GITE LES PLAINES (1)
FONCTIONNEMENT DEPENSES – MANDATS EMIS
Article (2) Libellé (2) Montant
011 Charges à caractère général 6 595,10
60611 Fournitures non stockables - Eau et assainissement 605,10
63512 Taxes foncières 5 990,00
012 Charges de personnel et frais assimilés 0,00
65 Autres charges de gestion courante 0,00
66 Charges financières 0,00
67 Charges spécifiques 0,00
68 Dotations aux provisions, dépréciations 0,00
014 Atténuations de produits 0,00
Total des dépenses réelles 6 595,10
042 Opérations ordre transf. entre sections 0,00
043 Opérations ordre intérieur de la section 0,00
Total des dépenses d’ordre 0,00
TOTAL DEPENSES 6 595,10
(1) Compléter par le nom du service assujetti à la TVA.
(2) Détailler les chapitres budgétaires par article conformément au plan de comptes appliqué par le service. COMMUNAUTE DE COMMUNES AMBERT LIVRADOIS FOREZ - Budget Principal CC ALF 40100 - CA - 2025
Page 628
IV – ANNEXES IV
D – AUTRES ELEMENTS D’INFORMATION – SERVICES ASSUJETTIS A LA TVA – DETAIL FONCTIONNEMENT D1.2.3
GITE LES PLAINES (1)
FONCTIONNEMENT RECETTES – TITRES EMIS
Article (2) Libellé (2) Montant
70 Prod. services, domaine, ventes diverses 0,00
73 Impôts et taxes 0,00
731 Fiscalité locale 0,00
74 Dotations et participations 0,00
75 Autres produits de gestion courante 56 196,37
752 Revenus des immeubles 43 700,55
75888 Autres produits divers de gestion courante 12 495,82
76 Produits financiers 0,00
77 Produits spécifiques 0,00
78 Reprises amort., dépréciations, prov. 0,00
013 Atténuations de charges 0,00
Total des recettes réelles 56 196,37
042 Opérations ordre transf. entre sections 0,00
043 Opérations ordre intérieur de la section 0,00
Total des recettes d’ordre 0,00
TOTAL RECETTES 56 196,37
(1) Compléter par le nom du service assujetti à la TVA.
(2) Détailler les chapitres budgétaires par article conformément au plan de comptes appliqué par le service. COMMUNAUTE DE COMMUNES AMBERT LIVRADOIS FOREZ - Budget Principal CC ALF 40100 - CA - 2025
Page 629
IV – ANNEXES IV
D – AUTRES ELEMENTS D’INFORMATION – SERVICES ASSUJETTIS A LA TVA – DETAIL FONCTIONNEMENT D1.2.3
HALLE COMMERCIALE (1)
FONCTIONNEMENT DEPENSES – MANDATS EMIS
Article (2) Libellé (2) Montant
011 Charges à caractère général 4 754,63
615228 Entretien et réparations sur autres bâtiments 0,00
6156 Maintenance 447,63
6156 Maintenance 30,00
62875 Remboursements de frais aux communes membres du GFP -4 272,00
62875 Remboursements de frais aux communes membres du GFP 8 549,00
012 Charges de personnel et frais assimilés 0,00
65 Autres charges de gestion courante 0,00
66 Charges financières 0,00
67 Charges spécifiques 0,00
68 Dotations aux provisions, dépréciations 0,00
014 Atténuations de produits 0,00
Total des dépenses réelles 4 754,63
042 Opérations ordre transf. entre sections 0,00
043 Opérations ordre intérieur de la section 0,00
Total des dépenses d’ordre 0,00
TOTAL DEPENSES 4 754,63
(1) Compléter par le nom du service assujetti à la TVA.
(2) Détailler les chapitres budgétaires par article conformément au plan de comptes appliqué par le service. COMMUNAUTE DE COMMUNES AMBERT LIVRADOIS FOREZ - Budget Principal CC ALF 40100 - CA - 2025
Page 630
IV – ANNEXES IV
D – AUTRES ELEMENTS D’INFORMATION – SERVICES ASSUJETTIS A LA TVA – DETAIL FONCTIONNEMENT D1.2.3
HALLE COMMERCIALE (1)
FONCTIONNEMENT RECETTES – TITRES EMIS
Article (2) Libellé (2) Montant
70 Prod. services, domaine, ventes diverses 0,00
73 Impôts et taxes 0,00
731 Fiscalité locale 0,00
74 Dotations et participations 0,00
75 Autres produits de gestion courante 8 563,16
752 Revenus des immeubles 7 577,00
75888 Autres produits divers de gestion courante 986,16
76 Produits financiers 0,00
77 Produits spécifiques 0,00
78 Reprises amort., dépréciations, prov. 0,00
013 Atténuations de charges 0,00
Total des recettes réelles 8 563,16
042 Opérations ordre transf. entre sections 0,00
043 Opérations ordre intérieur de la section 0,00
Total des recettes d’ordre 0,00
TOTAL RECETTES 8 563,16
(1) Compléter par le nom du service assujetti à la TVA.
(2) Détailler les chapitres budgétaires par article conformément au plan de comptes appliqué par le service. COMMUNAUTE DE COMMUNES AMBERT LIVRADOIS FOREZ - Budget Principal CC ALF 40100 - CA - 2025
Page 631
IV – ANNEXES IV
D – AUTRES ELEMENTS D’INFORMATION – SERVICES ASSUJETTIS A LA TVA – DETAIL FONCTIONNEMENT D1.2.3
LOG LE BRUGERON (1)
FONCTIONNEMENT DEPENSES – MANDATS EMIS
Article (2) Libellé (2) Montant
011 Charges à caractère général 251,86
60611 Fournitures non stockables - Eau et assainissement 93,70
615228 Entretien et réparations sur autres bâtiments 158,16
012 Charges de personnel et frais assimilés 0,00
65 Autres charges de gestion courante 0,00
66 Charges financières 0,00
67 Charges spécifiques 0,00
68 Dotations aux provisions, dépréciations 0,00
014 Atténuations de produits 0,00
Total des dépenses réelles 251,86
042 Opérations ordre transf. entre sections 0,00
043 Opérations ordre intérieur de la section 0,00
Total des dépenses d’ordre 0,00
TOTAL DEPENSES 251,86
(1) Compléter par le nom du service assujetti à la TVA.
(2) Détailler les chapitres budgétaires par article conformément au plan de comptes appliqué par le service. COMMUNAUTE DE COMMUNES AMBERT LIVRADOIS FOREZ - Budget Principal CC ALF 40100 - CA - 2025
Page 632
IV – ANNEXES IV
D – AUTRES ELEMENTS D’INFORMATION – SERVICES ASSUJETTIS A LA TVA – DETAIL FONCTIONNEMENT D1.2.3
LOG LE BRUGERON (1)
FONCTIONNEMENT RECETTES – TITRES EMIS
Article (2) Libellé (2) Montant
70 Prod. services, domaine, ventes diverses 0,00
73 Impôts et taxes 0,00
731 Fiscalité locale 0,00
74 Dotations et participations 0,00
75 Autres produits de gestion courante 5 049,99
752 Revenus des immeubles 4 394,70
75888 Autres produits divers de gestion courante 655,29
76 Produits financiers 0,00
77 Produits spécifiques 0,00
78 Reprises amort., dépréciations, prov. 0,00
013 Atténuations de charges 0,00
Total des recettes réelles 5 049,99
042 Opérations ordre transf. entre sections 0,00
043 Opérations ordre intérieur de la section 0,00
Total des recettes d’ordre 0,00
TOTAL RECETTES 5 049,99
(1) Compléter par le nom du service assujetti à la TVA.
(2) Détailler les chapitres budgétaires par article conformément au plan de comptes appliqué par le service. COMMUNAUTE DE COMMUNES AMBERT LIVRADOIS FOREZ - Budget Principal CC ALF 40100 - CA - 2025
Page 633
IV – ANNEXES IV
D – AUTRES ELEMENTS D’INFORMATION – SERVICES ASSUJETTIS A LA TVA – DETAIL FONCTIONNEMENT D1.2.3
LOG RUE DU CHATEAU (1)
FONCTIONNEMENT DEPENSES – MANDATS EMIS
Article (2) Libellé (2) Montant
011 Charges à caractère général 0,00
012 Charges de personnel et frais assimilés 0,00
65 Autres charges de gestion courante 0,00
66 Charges financières 0,00
67 Charges spécifiques 0,00
68 Dotations aux provisions, dépréciations 0,00
014 Atténuations de produits 0,00
Total des dépenses réelles 0,00
042 Opérations ordre transf. entre sections 0,00
043 Opérations ordre intérieur de la section 0,00
Total des dépenses d’ordre 0,00
TOTAL DEPENSES 0,00
(1) Compléter par le nom du service assujetti à la TVA.
(2) Détailler les chapitres budgétaires par article conformément au plan de comptes appliqué par le service. COMMUNAUTE DE COMMUNES AMBERT LIVRADOIS FOREZ - Budget Principal CC ALF 40100 - CA - 2025
Page 634
IV – ANNEXES IV
D – AUTRES ELEMENTS D’INFORMATION – SERVICES ASSUJETTIS A LA TVA – DETAIL FONCTIONNEMENT D1.2.3
LOG RUE DU CHATEAU (1)
FONCTIONNEMENT RECETTES – TITRES EMIS
Article (2) Libellé (2) Montant
70 Prod. services, domaine, ventes diverses 0,00
73 Impôts et taxes 0,00
731 Fiscalité locale 0,00
74 Dotations et participations 0,00
75 Autres produits de gestion courante 2 400,00
752 Revenus des immeubles 2 400,00
76 Produits financiers 0,00
77 Produits spécifiques 0,00
78 Reprises amort., dépréciations, prov. 0,00
013 Atténuations de charges 0,00
Total des recettes réelles 2 400,00
042 Opérations ordre transf. entre sections 0,00
043 Opérations ordre intérieur de la section 0,00
Total des recettes d’ordre 0,00
TOTAL RECETTES 2 400,00
(1) Compléter par le nom du service assujetti à la TVA.
(2) Détailler les chapitres budgétaires par article conformément au plan de comptes appliqué par le service. COMMUNAUTE DE COMMUNES AMBERT LIVRADOIS FOREZ - Budget Principal CC ALF 40100 - CA - 2025
Page 635
IV – ANNEXES IV
D – AUTRES ELEMENTS D’INFORMATION – SERVICES ASSUJETTIS A LA TVA – DETAIL FONCTIONNEMENT D1.2.3
LOG SOC BEURRIERES (1)
FONCTIONNEMENT DEPENSES – MANDATS EMIS
Article (2) Libellé (2) Montant
011 Charges à caractère général 1 570,81
60611 Fournitures non stockables - Eau et assainissement 419,81
63512 Taxes foncières 1 151,00
012 Charges de personnel et frais assimilés 0,00
65 Autres charges de gestion courante 0,00
66 Charges financières 0,00
67 Charges spécifiques 267,73
673 Titres annulés (sur exercices antérieurs) 267,73
68 Dotations aux provisions, dépréciations 0,00
014 Atténuations de produits 0,00
Total des dépenses réelles 1 838,54
042 Opérations ordre transf. entre sections 0,00
043 Opérations ordre intérieur de la section 0,00
Total des dépenses d’ordre 0,00
TOTAL DEPENSES 1 838,54
(1) Compléter par le nom du service assujetti à la TVA.
(2) Détailler les chapitres budgétaires par article conformément au plan de comptes appliqué par le service. COMMUNAUTE DE COMMUNES AMBERT LIVRADOIS FOREZ - Budget Principal CC ALF 40100 - CA - 2025
Page 636
IV – ANNEXES IV
D – AUTRES ELEMENTS D’INFORMATION – SERVICES ASSUJETTIS A LA TVA – DETAIL FONCTIONNEMENT D1.2.3
LOG SOC BEURRIERES (1)
FONCTIONNEMENT RECETTES – TITRES EMIS
Article (2) Libellé (2) Montant
70 Prod. services, domaine, ventes diverses 0,00
73 Impôts et taxes 0,00
731 Fiscalité locale 0,00
74 Dotations et participations 0,00
75 Autres produits de gestion courante 9 333,42
752 Revenus des immeubles 8 373,42
75888 Autres produits divers de gestion courante 960,00
76 Produits financiers 0,00
77 Produits spécifiques 0,00
78 Reprises amort., dépréciations, prov. 0,00
013 Atténuations de charges 0,00
Total des recettes réelles 9 333,42
042 Opérations ordre transf. entre sections 0,00
043 Opérations ordre intérieur de la section 0,00
Total des recettes d’ordre 0,00
TOTAL RECETTES 9 333,42
(1) Compléter par le nom du service assujetti à la TVA.
(2) Détailler les chapitres budgétaires par article conformément au plan de comptes appliqué par le service. COMMUNAUTE DE COMMUNES AMBERT LIVRADOIS FOREZ - Budget Principal CC ALF 40100 - CA - 2025
Page 637
IV – ANNEXES IV
D – AUTRES ELEMENTS D’INFORMATION – SERVICES ASSUJETTIS A LA TVA – DETAIL FONCTIONNEMENT D1.2.3
LOG SOC BROUSSE (1)
FONCTIONNEMENT DEPENSES – MANDATS EMIS
Article (2) Libellé (2) Montant
011 Charges à caractère général 1 793,08
60611 Fournitures non stockables - Eau et assainissement 370,60
60632 Fournitures non stockées - Fournitures de petit équipement -138,58
60632 Fournitures non stockées - Fournitures de petit équipement 180,66
615228 Entretien et réparations sur autres bâtiments 148,40
63512 Taxes foncières 1 232,00
012 Charges de personnel et frais assimilés 0,00
65 Autres charges de gestion courante 0,00
66 Charges financières 0,00
67 Charges spécifiques 0,00
68 Dotations aux provisions, dépréciations 0,00
014 Atténuations de produits 0,00
Total des dépenses réelles 1 793,08
042 Opérations ordre transf. entre sections 0,00
043 Opérations ordre intérieur de la section 0,00
Total des dépenses d’ordre 0,00
TOTAL DEPENSES 1 793,08
(1) Compléter par le nom du service assujetti à la TVA.
(2) Détailler les chapitres budgétaires par article conformément au plan de comptes appliqué par le service. COMMUNAUTE DE COMMUNES AMBERT LIVRADOIS FOREZ - Budget Principal CC ALF 40100 - CA - 2025
Page 638
IV – ANNEXES IV
D – AUTRES ELEMENTS D’INFORMATION – SERVICES ASSUJETTIS A LA TVA – DETAIL FONCTIONNEMENT D1.2.3
LOG SOC BROUSSE (1)
FONCTIONNEMENT RECETTES – TITRES EMIS
Article (2) Libellé (2) Montant
70 Prod. services, domaine, ventes diverses 0,00
73 Impôts et taxes 0,00
731 Fiscalité locale 0,00
74 Dotations et participations 0,00
75 Autres produits de gestion courante 10 968,50
752 Revenus des immeubles 9 972,42
75888 Autres produits divers de gestion courante 996,08
76 Produits financiers 0,00
77 Produits spécifiques 0,00
78 Reprises amort., dépréciations, prov. 0,00
013 Atténuations de charges 0,00
Total des recettes réelles 10 968,50
042 Opérations ordre transf. entre sections 0,00
043 Opérations ordre intérieur de la section 0,00
Total des recettes d’ordre 0,00
TOTAL RECETTES 10 968,50
(1) Compléter par le nom du service assujetti à la TVA.
(2) Détailler les chapitres budgétaires par article conformément au plan de comptes appliqué par le service. COMMUNAUTE DE COMMUNES AMBERT LIVRADOIS FOREZ - Budget Principal CC ALF 40100 - CA - 2025
Page 639
IV – ANNEXES IV
D – AUTRES ELEMENTS D’INFORMATION – SERVICES ASSUJETTIS A LA TVA – DETAIL FONCTIONNEMENT D1.2.3
LOG SOC CEILLOU (1)
FONCTIONNEMENT DEPENSES – MANDATS EMIS
Article (2) Libellé (2) Montant
011 Charges à caractère général 732,83
60611 Fournitures non stockables - Eau et assainissement 252,83
63512 Taxes foncières 480,00
012 Charges de personnel et frais assimilés 0,00
65 Autres charges de gestion courante 0,00
66 Charges financières 0,00
67 Charges spécifiques 169,27
673 Titres annulés (sur exercices antérieurs) 169,27
68 Dotations aux provisions, dépréciations 0,00
014 Atténuations de produits 0,00
Total des dépenses réelles 902,10
042 Opérations ordre transf. entre sections 0,00
043 Opérations ordre intérieur de la section 0,00
Total des dépenses d’ordre 0,00
TOTAL DEPENSES 902,10
(1) Compléter par le nom du service assujetti à la TVA.
(2) Détailler les chapitres budgétaires par article conformément au plan de comptes appliqué par le service. COMMUNAUTE DE COMMUNES AMBERT LIVRADOIS FOREZ - Budget Principal CC ALF 40100 - CA - 2025
Page 640
IV – ANNEXES IV
D – AUTRES ELEMENTS D’INFORMATION – SERVICES ASSUJETTIS A LA TVA – DETAIL FONCTIONNEMENT D1.2.3
LOG SOC CEILLOU (1)
FONCTIONNEMENT RECETTES – TITRES EMIS
Article (2) Libellé (2) Montant
70 Prod. services, domaine, ventes diverses 0,00
73 Impôts et taxes 0,00
731 Fiscalité locale 0,00
74 Dotations et participations 0,00
75 Autres produits de gestion courante 2 149,59
752 Revenus des immeubles 1 905,92
75888 Autres produits divers de gestion courante 243,67
76 Produits financiers 0,00
77 Produits spécifiques 0,00
78 Reprises amort., dépréciations, prov. 0,00
013 Atténuations de charges 0,00
Total des recettes réelles 2 149,59
042 Opérations ordre transf. entre sections 0,00
043 Opérations ordre intérieur de la section 0,00
Total des recettes d’ordre 0,00
TOTAL RECETTES 2 149,59
(1) Compléter par le nom du service assujetti à la TVA.
(2) Détailler les chapitres budgétaires par article conformément au plan de comptes appliqué par le service. COMMUNAUTE DE COMMUNES AMBERT LIVRADOIS FOREZ - Budget Principal CC ALF 40100 - CA - 2025
Page 641
IV – ANNEXES IV
D – AUTRES ELEMENTS D’INFORMATION – SERVICES ASSUJETTIS A LA TVA – DETAIL FONCTIONNEMENT D1.2.3
LOG SOC CHAMBON SUR DOLORE (1)
FONCTIONNEMENT DEPENSES – MANDATS EMIS
Article (2) Libellé (2) Montant
011 Charges à caractère général 2 241,10
60611 Fournitures non stockables - Eau et assainissement 515,10
615228 Entretien et réparations sur autres bâtiments 90,00
63512 Taxes foncières 1 636,00
012 Charges de personnel et frais assimilés 0,00
65 Autres charges de gestion courante 0,01
6541 Créances admises en non-valeur 0,01
66 Charges financières 0,00
67 Charges spécifiques 0,00
68 Dotations aux provisions, dépréciations 0,00
014 Atténuations de produits 0,00
Total des dépenses réelles 2 241,11
042 Opérations ordre transf. entre sections 0,00
043 Opérations ordre intérieur de la section 0,00
Total des dépenses d’ordre 0,00
TOTAL DEPENSES 2 241,11
(1) Compléter par le nom du service assujetti à la TVA.
(2) Détailler les chapitres budgétaires par article conformément au plan de comptes appliqué par le service. COMMUNAUTE DE COMMUNES AMBERT LIVRADOIS FOREZ - Budget Principal CC ALF 40100 - CA - 2025
Page 642
IV – ANNEXES IV
D – AUTRES ELEMENTS D’INFORMATION – SERVICES ASSUJETTIS A LA TVA – DETAIL FONCTIONNEMENT D1.2.3
LOG SOC CHAMBON SUR DOLORE (1)
FONCTIONNEMENT RECETTES – TITRES EMIS
Article (2) Libellé (2) Montant
70 Prod. services, domaine, ventes diverses 0,00
73 Impôts et taxes 0,00
731 Fiscalité locale 0,00
74 Dotations et participations 0,00
75 Autres produits de gestion courante 12 345,98
752 Revenus des immeubles 11 965,17
75888 Autres produits divers de gestion courante 380,81
76 Produits financiers 0,00
77 Produits spécifiques 0,00
78 Reprises amort., dépréciations, prov. 0,00
013 Atténuations de charges 0,00
Total des recettes réelles 12 345,98
042 Opérations ordre transf. entre sections 0,00
043 Opérations ordre intérieur de la section 0,00
Total des recettes d’ordre 0,00
TOTAL RECETTES 12 345,98
(1) Compléter par le nom du service assujetti à la TVA.
(2) Détailler les chapitres budgétaires par article conformément au plan de comptes appliqué par le service. COMMUNAUTE DE COMMUNES AMBERT LIVRADOIS FOREZ - Budget Principal CC ALF 40100 - CA - 2025
Page 643
IV – ANNEXES IV
D – AUTRES ELEMENTS D’INFORMATION – SERVICES ASSUJETTIS A LA TVA – DETAIL FONCTIONNEMENT D1.2.3
LOG SOC CHAUMONT LE BOURG (1)
FONCTIONNEMENT DEPENSES – MANDATS EMIS
Article (2) Libellé (2) Montant
011 Charges à caractère général 1 851,00
63512 Taxes foncières 1 851,00
012 Charges de personnel et frais assimilés 0,00
65 Autres charges de gestion courante 0,00
66 Charges financières 0,00
67 Charges spécifiques 915,38
673 Titres annulés (sur exercices antérieurs) 915,38
68 Dotations aux provisions, dépréciations 0,00
014 Atténuations de produits 0,00
Total des dépenses réelles 2 766,38
042 Opérations ordre transf. entre sections 0,00
043 Opérations ordre intérieur de la section 0,00
Total des dépenses d’ordre 0,00
TOTAL DEPENSES 2 766,38
(1) Compléter par le nom du service assujetti à la TVA.
(2) Détailler les chapitres budgétaires par article conformément au plan de comptes appliqué par le service. COMMUNAUTE DE COMMUNES AMBERT LIVRADOIS FOREZ - Budget Principal CC ALF 40100 - CA - 2025
Page 644
IV – ANNEXES IV
D – AUTRES ELEMENTS D’INFORMATION – SERVICES ASSUJETTIS A LA TVA – DETAIL FONCTIONNEMENT D1.2.3
LOG SOC CHAUMONT LE BOURG (1)
FONCTIONNEMENT RECETTES – TITRES EMIS
Article (2) Libellé (2) Montant
70 Prod. services, domaine, ventes diverses 0,00
73 Impôts et taxes 0,00
731 Fiscalité locale 0,00
74 Dotations et participations 0,00
75 Autres produits de gestion courante 13 735,70
752 Revenus des immeubles 10 795,70
75888 Autres produits divers de gestion courante 2 940,00
76 Produits financiers 0,00
77 Produits spécifiques 0,00
78 Reprises amort., dépréciations, prov. 0,00
013 Atténuations de charges 0,00
Total des recettes réelles 13 735,70
042 Opérations ordre transf. entre sections 0,00
043 Opérations ordre intérieur de la section 0,00
Total des recettes d’ordre 0,00
TOTAL RECETTES 13 735,70
(1) Compléter par le nom du service assujetti à la TVA.
(2) Détailler les chapitres budgétaires par article conformément au plan de comptes appliqué par le service. COMMUNAUTE DE COMMUNES AMBERT LIVRADOIS FOREZ - Budget Principal CC ALF 40100 - CA - 2025
Page 645
IV – ANNEXES IV
D – AUTRES ELEMENTS D’INFORMATION – SERVICES ASSUJETTIS A LA TVA – DETAIL FONCTIONNEMENT D1.2.3
LOG SOC DOMAIZE (1)
FONCTIONNEMENT DEPENSES – MANDATS EMIS
Article (2) Libellé (2) Montant
011 Charges à caractère général 16 298,80
60611 Fournitures non stockables - Eau et assainissement 732,48
60621 Fournitures non stockées - Combustibles 2 269,09
615228 Entretien et réparations sur autres bâtiments 11 160,23
63512 Taxes foncières 2 137,00
012 Charges de personnel et frais assimilés 0,00
65 Autres charges de gestion courante 0,00
66 Charges financières 0,00
67 Charges spécifiques 713,79
673 Titres annulés (sur exercices antérieurs) 713,79
68 Dotations aux provisions, dépréciations 0,00
014 Atténuations de produits 0,00
Total des dépenses réelles 17 012,59
042 Opérations ordre transf. entre sections 0,00
043 Opérations ordre intérieur de la section 0,00
Total des dépenses d’ordre 0,00
TOTAL DEPENSES 17 012,59
(1) Compléter par le nom du service assujetti à la TVA.
(2) Détailler les chapitres budgétaires par article conformément au plan de comptes appliqué par le service. COMMUNAUTE DE COMMUNES AMBERT LIVRADOIS FOREZ - Budget Principal CC ALF 40100 - CA - 2025
Page 646
IV – ANNEXES IV
D – AUTRES ELEMENTS D’INFORMATION – SERVICES ASSUJETTIS A LA TVA – DETAIL FONCTIONNEMENT D1.2.3
LOG SOC DOMAIZE (1)
FONCTIONNEMENT RECETTES – TITRES EMIS
Article (2) Libellé (2) Montant
70 Prod. services, domaine, ventes diverses 0,00
73 Impôts et taxes 0,00
731 Fiscalité locale 0,00
74 Dotations et participations 0,00
75 Autres produits de gestion courante 24 143,75
752 Revenus des immeubles 20 105,34
75888 Autres produits divers de gestion courante 4 038,41
76 Produits financiers 0,00
77 Produits spécifiques 0,00
78 Reprises amort., dépréciations, prov. 0,00
013 Atténuations de charges 0,00
Total des recettes réelles 24 143,75
042 Opérations ordre transf. entre sections 0,00
043 Opérations ordre intérieur de la section 0,00
Total des recettes d’ordre 0,00
TOTAL RECETTES 24 143,75
(1) Compléter par le nom du service assujetti à la TVA.
(2) Détailler les chapitres budgétaires par article conformément au plan de comptes appliqué par le service. COMMUNAUTE DE COMMUNES AMBERT LIVRADOIS FOREZ - Budget Principal CC ALF 40100 - CA - 2025
Page 647
IV – ANNEXES IV
D – AUTRES ELEMENTS D’INFORMATION – SERVICES ASSUJETTIS A LA TVA – DETAIL FONCTIONNEMENT D1.2.3
LOG SOC DORE L EGLISE (1)
FONCTIONNEMENT DEPENSES – MANDATS EMIS
Article (2) Libellé (2) Montant
011 Charges à caractère général 2 724,27
60611 Fournitures non stockables - Eau et assainissement 723,00
60621 Fournitures non stockées - Combustibles 1 077,67
615228 Entretien et réparations sur autres bâtiments 12,93
62268 Autres honoraires, conseils.. 441,67
63512 Taxes foncières 469,00
012 Charges de personnel et frais assimilés 0,00
65 Autres charges de gestion courante 0,09
6541 Créances admises en non-valeur 0,09
66 Charges financières 0,00
67 Charges spécifiques 243,55
673 Titres annulés (sur exercices antérieurs) 243,55
68 Dotations aux provisions, dépréciations 0,00
014 Atténuations de produits 0,00
Total des dépenses réelles 2 967,91
042 Opérations ordre transf. entre sections 0,00
043 Opérations ordre intérieur de la section 0,00
Total des dépenses d’ordre 0,00
TOTAL DEPENSES 2 967,91
(1) Compléter par le nom du service assujetti à la TVA.
(2) Détailler les chapitres budgétaires par article conformément au plan de comptes appliqué par le service. COMMUNAUTE DE COMMUNES AMBERT LIVRADOIS FOREZ - Budget Principal CC ALF 40100 - CA - 2025
Page 648
IV – ANNEXES IV
D – AUTRES ELEMENTS D’INFORMATION – SERVICES ASSUJETTIS A LA TVA – DETAIL FONCTIONNEMENT D1.2.3
LOG SOC DORE L EGLISE (1)
FONCTIONNEMENT RECETTES – TITRES EMIS
Article (2) Libellé (2) Montant
70 Prod. services, domaine, ventes diverses 0,00
73 Impôts et taxes 0,00
731 Fiscalité locale 0,00
74 Dotations et participations 0,00
75 Autres produits de gestion courante 18 424,82
752 Revenus des immeubles 14 748,90
75888 Autres produits divers de gestion courante 3 675,92
76 Produits financiers 0,00
77 Produits spécifiques 0,00
78 Reprises amort., dépréciations, prov. 0,00
013 Atténuations de charges 0,00
Total des recettes réelles 18 424,82
042 Opérations ordre transf. entre sections 0,00
043 Opérations ordre intérieur de la section 0,00
Total des recettes d’ordre 0,00
TOTAL RECETTES 18 424,82
(1) Compléter par le nom du service assujetti à la TVA.
(2) Détailler les chapitres budgétaires par article conformément au plan de comptes appliqué par le service. COMMUNAUTE DE COMMUNES AMBERT LIVRADOIS FOREZ - Budget Principal CC ALF 40100 - CA - 2025
Page 649
IV – ANNEXES IV
D – AUTRES ELEMENTS D’INFORMATION – SERVICES ASSUJETTIS A LA TVA – DETAIL FONCTIONNEMENT D1.2.3
LOG SOC GARE ARLANC (1)
FONCTIONNEMENT DEPENSES – MANDATS EMIS
Article (2) Libellé (2) Montant
011 Charges à caractère général 1 475,33
60611 Fournitures non stockables - Eau et assainissement 216,72
60612 Fournitures non stockables - Energie - Electricité 402,98
615228 Entretien et réparations sur autres bâtiments 54,55
6156 Maintenance -71,00
62875 Remboursements de frais aux communes membres du GFP 352,08
63512 Taxes foncières 520,00
012 Charges de personnel et frais assimilés 0,00
65 Autres charges de gestion courante 0,00
66 Charges financières 0,00
67 Charges spécifiques 824,64
673 Titres annulés (sur exercices antérieurs) 824,64
68 Dotations aux provisions, dépréciations 0,00
014 Atténuations de produits 0,00
Total des dépenses réelles 2 299,97
042 Opérations ordre transf. entre sections 0,00
043 Opérations ordre intérieur de la section 0,00
Total des dépenses d’ordre 0,00
TOTAL DEPENSES 2 299,97
(1) Compléter par le nom du service assujetti à la TVA.
(2) Détailler les chapitres budgétaires par article conformément au plan de comptes appliqué par le service. COMMUNAUTE DE COMMUNES AMBERT LIVRADOIS FOREZ - Budget Principal CC ALF 40100 - CA - 2025
Page 650
IV – ANNEXES IV
D – AUTRES ELEMENTS D’INFORMATION – SERVICES ASSUJETTIS A LA TVA – DETAIL FONCTIONNEMENT D1.2.3
LOG SOC GARE ARLANC (1)
FONCTIONNEMENT RECETTES – TITRES EMIS
Article (2) Libellé (2) Montant
70 Prod. services, domaine, ventes diverses 0,00
73 Impôts et taxes 0,00
731 Fiscalité locale 0,00
74 Dotations et participations 0,00
75 Autres produits de gestion courante 10 334,85
752 Revenus des immeubles 7 843,56
75888 Autres produits divers de gestion courante 2 491,29
76 Produits financiers 0,00
77 Produits spécifiques 0,00
78 Reprises amort., dépréciations, prov. 0,00
013 Atténuations de charges 0,00
Total des recettes réelles 10 334,85
042 Opérations ordre transf. entre sections 0,00
043 Opérations ordre intérieur de la section 0,00
Total des recettes d’ordre 0,00
TOTAL RECETTES 10 334,85
(1) Compléter par le nom du service assujetti à la TVA.
(2) Détailler les chapitres budgétaires par article conformément au plan de comptes appliqué par le service. COMMUNAUTE DE COMMUNES AMBERT LIVRADOIS FOREZ - Budget Principal CC ALF 40100 - CA - 2025
Page 651
IV – ANNEXES IV
D – AUTRES ELEMENTS D’INFORMATION – SERVICES ASSUJETTIS A LA TVA – DETAIL FONCTIONNEMENT D1.2.3
LOG SOC LE BRUGERON (1)
FONCTIONNEMENT DEPENSES – MANDATS EMIS
Article (2) Libellé (2) Montant
011 Charges à caractère général 2 076,79
60611 Fournitures non stockables - Eau et assainissement 494,46
62268 Autres honoraires, conseils.. 633,33
63512 Taxes foncières 949,00
012 Charges de personnel et frais assimilés 0,00
65 Autres charges de gestion courante 0,00
66 Charges financières 0,00
67 Charges spécifiques 1,99
673 Titres annulés (sur exercices antérieurs) 1,99
68 Dotations aux provisions, dépréciations 0,00
014 Atténuations de produits 0,00
Total des dépenses réelles 2 078,78
042 Opérations ordre transf. entre sections 0,00
043 Opérations ordre intérieur de la section 0,00
Total des dépenses d’ordre 0,00
TOTAL DEPENSES 2 078,78
(1) Compléter par le nom du service assujetti à la TVA.
(2) Détailler les chapitres budgétaires par article conformément au plan de comptes appliqué par le service. COMMUNAUTE DE COMMUNES AMBERT LIVRADOIS FOREZ - Budget Principal CC ALF 40100 - CA - 2025
Page 652
IV – ANNEXES IV
D – AUTRES ELEMENTS D’INFORMATION – SERVICES ASSUJETTIS A LA TVA – DETAIL FONCTIONNEMENT D1.2.3
LOG SOC LE BRUGERON (1)
FONCTIONNEMENT RECETTES – TITRES EMIS
Article (2) Libellé (2) Montant
70 Prod. services, domaine, ventes diverses 0,00
73 Impôts et taxes 0,00
731 Fiscalité locale 0,00
74 Dotations et participations 0,00
75 Autres produits de gestion courante 8 327,35
752 Revenus des immeubles 7 682,88
75888 Autres produits divers de gestion courante 644,47
76 Produits financiers 0,00
77 Produits spécifiques 0,00
78 Reprises amort., dépréciations, prov. 0,00
013 Atténuations de charges 0,00
Total des recettes réelles 8 327,35
042 Opérations ordre transf. entre sections 0,00
043 Opérations ordre intérieur de la section 0,00
Total des recettes d’ordre 0,00
TOTAL RECETTES 8 327,35
(1) Compléter par le nom du service assujetti à la TVA.
(2) Détailler les chapitres budgétaires par article conformément au plan de comptes appliqué par le service. COMMUNAUTE DE COMMUNES AMBERT LIVRADOIS FOREZ - Budget Principal CC ALF 40100 - CA - 2025
Page 653
IV – ANNEXES IV
D – AUTRES ELEMENTS D’INFORMATION – SERVICES ASSUJETTIS A LA TVA – DETAIL FONCTIONNEMENT D1.2.3
LOG SOC MARAT (1)
FONCTIONNEMENT DEPENSES – MANDATS EMIS
Article (2) Libellé (2) Montant
011 Charges à caractère général 3 649,24
60611 Fournitures non stockables - Eau et assainissement 1 379,02
62875 Remboursements de frais aux communes membres du GFP 483,22
63512 Taxes foncières 1 787,00
012 Charges de personnel et frais assimilés 0,00
65 Autres charges de gestion courante 0,00
66 Charges financières 0,00
67 Charges spécifiques 139,63
673 Titres annulés (sur exercices antérieurs) 139,63
68 Dotations aux provisions, dépréciations 0,00
014 Atténuations de produits 0,00
Total des dépenses réelles 3 788,87
042 Opérations ordre transf. entre sections 0,00
043 Opérations ordre intérieur de la section 0,00
Total des dépenses d’ordre 0,00
TOTAL DEPENSES 3 788,87
(1) Compléter par le nom du service assujetti à la TVA.
(2) Détailler les chapitres budgétaires par article conformément au plan de comptes appliqué par le service. COMMUNAUTE DE COMMUNES AMBERT LIVRADOIS FOREZ - Budget Principal CC ALF 40100 - CA - 2025
Page 654
IV – ANNEXES IV
D – AUTRES ELEMENTS D’INFORMATION – SERVICES ASSUJETTIS A LA TVA – DETAIL FONCTIONNEMENT D1.2.3
LOG SOC MARAT (1)
FONCTIONNEMENT RECETTES – TITRES EMIS
Article (2) Libellé (2) Montant
70 Prod. services, domaine, ventes diverses 0,00
73 Impôts et taxes 0,00
731 Fiscalité locale 0,00
74 Dotations et participations 0,00
75 Autres produits de gestion courante 15 928,85
752 Revenus des immeubles 12 941,88
75888 Autres produits divers de gestion courante 2 986,97
76 Produits financiers 0,00
77 Produits spécifiques 0,00
78 Reprises amort., dépréciations, prov. 0,00
013 Atténuations de charges 0,00
Total des recettes réelles 15 928,85
042 Opérations ordre transf. entre sections 0,00
043 Opérations ordre intérieur de la section 0,00
Total des recettes d’ordre 0,00
TOTAL RECETTES 15 928,85
(1) Compléter par le nom du service assujetti à la TVA.
(2) Détailler les chapitres budgétaires par article conformément au plan de comptes appliqué par le service. COMMUNAUTE DE COMMUNES AMBERT LIVRADOIS FOREZ - Budget Principal CC ALF 40100 - CA - 2025
Page 655
IV – ANNEXES IV
D – AUTRES ELEMENTS D’INFORMATION – SERVICES ASSUJETTIS A LA TVA – DETAIL FONCTIONNEMENT D1.2.3
LOG SOC MARSAC (1)
FONCTIONNEMENT DEPENSES – MANDATS EMIS
Article (2) Libellé (2) Montant
011 Charges à caractère général 16 553,81
60611 Fournitures non stockables - Eau et assainissement 1 359,16
60632 Fournitures non stockées - Fournitures de petit équipement 1 517,70
60632 Fournitures non stockées - Fournitures de petit équipement 306,75
62875 Remboursements de frais aux communes membres du GFP 6 536,20
63512 Taxes foncières 6 834,00
012 Charges de personnel et frais assimilés 0,00
65 Autres charges de gestion courante 0,00
66 Charges financières 0,00
67 Charges spécifiques 2 707,58
673 Titres annulés (sur exercices antérieurs) 2 707,58
68 Dotations aux provisions, dépréciations 0,00
014 Atténuations de produits 0,00
Total des dépenses réelles 19 261,39
042 Opérations ordre transf. entre sections 0,00
043 Opérations ordre intérieur de la section 0,00
Total des dépenses d’ordre 0,00
TOTAL DEPENSES 19 261,39
(1) Compléter par le nom du service assujetti à la TVA.
(2) Détailler les chapitres budgétaires par article conformément au plan de comptes appliqué par le service. COMMUNAUTE DE COMMUNES AMBERT LIVRADOIS FOREZ - Budget Principal CC ALF 40100 - CA - 2025
Page 656
IV – ANNEXES IV
D – AUTRES ELEMENTS D’INFORMATION – SERVICES ASSUJETTIS A LA TVA – DETAIL FONCTIONNEMENT D1.2.3
LOG SOC MARSAC (1)
FONCTIONNEMENT RECETTES – TITRES EMIS
Article (2) Libellé (2) Montant
70 Prod. services, domaine, ventes diverses 0,00
73 Impôts et taxes 0,00
731 Fiscalité locale 0,00
74 Dotations et participations 0,00
75 Autres produits de gestion courante 52 602,07
752 Revenus des immeubles 36 203,51
75888 Autres produits divers de gestion courante 16 398,56
76 Produits financiers 0,00
77 Produits spécifiques 0,00
78 Reprises amort., dépréciations, prov. 0,00
013 Atténuations de charges 0,00
Total des recettes réelles 52 602,07
042 Opérations ordre transf. entre sections 0,00
043 Opérations ordre intérieur de la section 0,00
Total des recettes d’ordre 0,00
TOTAL RECETTES 52 602,07
(1) Compléter par le nom du service assujetti à la TVA.
(2) Détailler les chapitres budgétaires par article conformément au plan de comptes appliqué par le service. COMMUNAUTE DE COMMUNES AMBERT LIVRADOIS FOREZ - Budget Principal CC ALF 40100 - CA - 2025
Page 657
IV – ANNEXES IV
D – AUTRES ELEMENTS D’INFORMATION – SERVICES ASSUJETTIS A LA TVA – DETAIL FONCTIONNEMENT D1.2.3
LOG SOC MAYRES (1)
FONCTIONNEMENT DEPENSES – MANDATS EMIS
Article (2) Libellé (2) Montant
011 Charges à caractère général 4 105,65
60611 Fournitures non stockables - Eau et assainissement 609,23
60612 Fournitures non stockables - Energie - Electricité -200,00
60621 Fournitures non stockées - Combustibles 1 604,72
6156 Maintenance -17,00
62875 Remboursements de frais aux communes membres du GFP 602,70
63512 Taxes foncières 1 506,00
012 Charges de personnel et frais assimilés 0,00
65 Autres charges de gestion courante 0,00
66 Charges financières 0,00
67 Charges spécifiques 1 010,24
673 Titres annulés (sur exercices antérieurs) 1 010,24
68 Dotations aux provisions, dépréciations 1 250,00
6816 Dotations aux dépréc. des immo incorporelles et corporelles 1 250,00
014 Atténuations de produits 0,00
Total des dépenses réelles 6 365,89
042 Opérations ordre transf. entre sections 0,00
043 Opérations ordre intérieur de la section 0,00
Total des dépenses d’ordre 0,00
TOTAL DEPENSES 6 365,89
(1) Compléter par le nom du service assujetti à la TVA.
(2) Détailler les chapitres budgétaires par article conformément au plan de comptes appliqué par le service. COMMUNAUTE DE COMMUNES AMBERT LIVRADOIS FOREZ - Budget Principal CC ALF 40100 - CA - 2025
Page 658
IV – ANNEXES IV
D – AUTRES ELEMENTS D’INFORMATION – SERVICES ASSUJETTIS A LA TVA – DETAIL FONCTIONNEMENT D1.2.3
LOG SOC MAYRES (1)
FONCTIONNEMENT RECETTES – TITRES EMIS
Article (2) Libellé (2) Montant
70 Prod. services, domaine, ventes diverses 0,00
73 Impôts et taxes 0,00
731 Fiscalité locale 0,00
74 Dotations et participations 0,00
75 Autres produits de gestion courante 16 446,18
752 Revenus des immeubles 11 822,25
75888 Autres produits divers de gestion courante 4 623,93
76 Produits financiers 0,00
77 Produits spécifiques 0,00
78 Reprises amort., dépréciations, prov. 0,00
013 Atténuations de charges 0,00
Total des recettes réelles 16 446,18
042 Opérations ordre transf. entre sections 0,00
043 Opérations ordre intérieur de la section 0,00
Total des recettes d’ordre 0,00
TOTAL RECETTES 16 446,18
(1) Compléter par le nom du service assujetti à la TVA.
(2) Détailler les chapitres budgétaires par article conformément au plan de comptes appliqué par le service. COMMUNAUTE DE COMMUNES AMBERT LIVRADOIS FOREZ - Budget Principal CC ALF 40100 - CA - 2025
Page 659
IV – ANNEXES IV
D – AUTRES ELEMENTS D’INFORMATION – SERVICES ASSUJETTIS A LA TVA – DETAIL FONCTIONNEMENT D1.2.3
LOG SOC OLLIERGUES (1)
FONCTIONNEMENT DEPENSES – MANDATS EMIS
Article (2) Libellé (2) Montant
011 Charges à caractère général 9 698,80
60611 Fournitures non stockables - Eau et assainissement 700,85
60612 Fournitures non stockables - Energie - Electricité 0,00
615228 Entretien et réparations sur autres bâtiments 825,92
615228 Entretien et réparations sur autres bâtiments 380,00
62875 Remboursements de frais aux communes membres du GFP 2 628,03
63512 Taxes foncières 5 164,00
012 Charges de personnel et frais assimilés 0,00
65 Autres charges de gestion courante 0,00
66 Charges financières 0,00
67 Charges spécifiques 4,45
673 Titres annulés (sur exercices antérieurs) 4,45
68 Dotations aux provisions, dépréciations 0,00
014 Atténuations de produits 0,00
Total des dépenses réelles 9 703,25
042 Opérations ordre transf. entre sections 0,00
043 Opérations ordre intérieur de la section 0,00
Total des dépenses d’ordre 0,00
TOTAL DEPENSES 9 703,25
(1) Compléter par le nom du service assujetti à la TVA.
(2) Détailler les chapitres budgétaires par article conformément au plan de comptes appliqué par le service. COMMUNAUTE DE COMMUNES AMBERT LIVRADOIS FOREZ - Budget Principal CC ALF 40100 - CA - 2025
Page 660
IV – ANNEXES IV
D – AUTRES ELEMENTS D’INFORMATION – SERVICES ASSUJETTIS A LA TVA – DETAIL FONCTIONNEMENT D1.2.3
LOG SOC OLLIERGUES (1)
FONCTIONNEMENT RECETTES – TITRES EMIS
Article (2) Libellé (2) Montant
70 Prod. services, domaine, ventes diverses 1 598,43
70873 Remboursement de frais par les C.C.A.S. 1 598,43
73 Impôts et taxes 0,00
731 Fiscalité locale 0,00
74 Dotations et participations 0,00
75 Autres produits de gestion courante 17 627,33
752 Revenus des immeubles 15 190,56
75888 Autres produits divers de gestion courante 2 436,77
76 Produits financiers 0,00
77 Produits spécifiques 0,00
78 Reprises amort., dépréciations, prov. 0,00
013 Atténuations de charges 0,00
Total des recettes réelles 19 225,76
042 Opérations ordre transf. entre sections 0,00
043 Opérations ordre intérieur de la section 0,00
Total des recettes d’ordre 0,00
TOTAL RECETTES 19 225,76
(1) Compléter par le nom du service assujetti à la TVA.
(2) Détailler les chapitres budgétaires par article conformément au plan de comptes appliqué par le service. COMMUNAUTE DE COMMUNES AMBERT LIVRADOIS FOREZ - Budget Principal CC ALF 40100 - CA - 2025
Page 661
IV – ANNEXES IV
D – AUTRES ELEMENTS D’INFORMATION – SERVICES ASSUJETTIS A LA TVA – DETAIL FONCTIONNEMENT D1.2.3
LOG SOC ST GERVAIS (1)
FONCTIONNEMENT DEPENSES – MANDATS EMIS
Article (2) Libellé (2) Montant
011 Charges à caractère général 4 482,37
60611 Fournitures non stockables - Eau et assainissement 723,46
60621 Fournitures non stockées - Combustibles 1 390,91
60632 Fournitures non stockées - Fournitures de petit équipement -94,00
63512 Taxes foncières 2 462,00
012 Charges de personnel et frais assimilés 1 437,92
6215 Personnel affecte par la collectivite de rattachement 1 437,92
65 Autres charges de gestion courante 0,00
66 Charges financières 0,00
67 Charges spécifiques 0,00
68 Dotations aux provisions, dépréciations 0,00
014 Atténuations de produits 0,00
Total des dépenses réelles 5 920,29
042 Opérations ordre transf. entre sections 0,00
043 Opérations ordre intérieur de la section 0,00
Total des dépenses d’ordre 0,00
TOTAL DEPENSES 5 920,29
(1) Compléter par le nom du service assujetti à la TVA.
(2) Détailler les chapitres budgétaires par article conformément au plan de comptes appliqué par le service. COMMUNAUTE DE COMMUNES AMBERT LIVRADOIS FOREZ - Budget Principal CC ALF 40100 - CA - 2025
Page 662
IV – ANNEXES IV
D – AUTRES ELEMENTS D’INFORMATION – SERVICES ASSUJETTIS A LA TVA – DETAIL FONCTIONNEMENT D1.2.3
LOG SOC ST GERVAIS (1)
FONCTIONNEMENT RECETTES – TITRES EMIS
Article (2) Libellé (2) Montant
70 Prod. services, domaine, ventes diverses 0,00
73 Impôts et taxes 0,00
731 Fiscalité locale 0,00
74 Dotations et participations 0,00
75 Autres produits de gestion courante 25 993,79
752 Revenus des immeubles 19 807,74
75888 Autres produits divers de gestion courante 6 186,05
76 Produits financiers 0,00
77 Produits spécifiques 0,00
78 Reprises amort., dépréciations, prov. 0,00
013 Atténuations de charges 0,00
Total des recettes réelles 25 993,79
042 Opérations ordre transf. entre sections 0,00
043 Opérations ordre intérieur de la section 0,00
Total des recettes d’ordre 0,00
TOTAL RECETTES 25 993,79
(1) Compléter par le nom du service assujetti à la TVA.
(2) Détailler les chapitres budgétaires par article conformément au plan de comptes appliqué par le service. COMMUNAUTE DE COMMUNES AMBERT LIVRADOIS FOREZ - Budget Principal CC ALF 40100 - CA - 2025
Page 663
IV – ANNEXES IV
D – AUTRES ELEMENTS D’INFORMATION – SERVICES ASSUJETTIS A LA TVA – DETAIL FONCTIONNEMENT D1.2.3
LOG SOC ST PIERRE (1)
FONCTIONNEMENT DEPENSES – MANDATS EMIS
Article (2) Libellé (2) Montant
011 Charges à caractère général 1 176,00
63512 Taxes foncières 1 176,00
012 Charges de personnel et frais assimilés 0,00
65 Autres charges de gestion courante 0,00
66 Charges financières 0,00
67 Charges spécifiques 0,00
68 Dotations aux provisions, dépréciations 0,00
014 Atténuations de produits 0,00
Total des dépenses réelles 1 176,00
042 Opérations ordre transf. entre sections 0,00
043 Opérations ordre intérieur de la section 0,00
Total des dépenses d’ordre 0,00
TOTAL DEPENSES 1 176,00
(1) Compléter par le nom du service assujetti à la TVA.
(2) Détailler les chapitres budgétaires par article conformément au plan de comptes appliqué par le service. COMMUNAUTE DE COMMUNES AMBERT LIVRADOIS FOREZ - Budget Principal CC ALF 40100 - CA - 2025
Page 664
IV – ANNEXES IV
D – AUTRES ELEMENTS D’INFORMATION – SERVICES ASSUJETTIS A LA TVA – DETAIL FONCTIONNEMENT D1.2.3
LOG SOC ST PIERRE (1)
FONCTIONNEMENT RECETTES – TITRES EMIS
Article (2) Libellé (2) Montant
70 Prod. services, domaine, ventes diverses 0,00
73 Impôts et taxes 0,00
731 Fiscalité locale 0,00
74 Dotations et participations 0,00
75 Autres produits de gestion courante 0,00
76 Produits financiers 0,00
77 Produits spécifiques 0,00
78 Reprises amort., dépréciations, prov. 0,00
013 Atténuations de charges 0,00
Total des recettes réelles 0,00
042 Opérations ordre transf. entre sections 0,00
043 Opérations ordre intérieur de la section 0,00
Total des recettes d’ordre 0,00
TOTAL RECETTES 0,00
(1) Compléter par le nom du service assujetti à la TVA.
(2) Détailler les chapitres budgétaires par article conformément au plan de comptes appliqué par le service. COMMUNAUTE DE COMMUNES AMBERT LIVRADOIS FOREZ - Budget Principal CC ALF 40100 - CA - 2025
Page 665
IV – ANNEXES IV
D – AUTRES ELEMENTS D’INFORMATION – SERVICES ASSUJETTIS A LA TVA – DETAIL FONCTIONNEMENT D1.2.3
LOG SOC VERTO (1)
FONCTIONNEMENT DEPENSES – MANDATS EMIS
Article (2) Libellé (2) Montant
011 Charges à caractère général 5 948,98
60611 Fournitures non stockables - Eau et assainissement 1 123,98
6156 Maintenance -138,00
62875 Remboursements de frais aux communes membres du GFP 893,00
63512 Taxes foncières 4 070,00
012 Charges de personnel et frais assimilés 0,00
65 Autres charges de gestion courante 0,00
66 Charges financières 0,00
67 Charges spécifiques 211,88
673 Titres annulés (sur exercices antérieurs) 211,88
68 Dotations aux provisions, dépréciations 0,00
014 Atténuations de produits 0,00
Total des dépenses réelles 6 160,86
042 Opérations ordre transf. entre sections 0,00
043 Opérations ordre intérieur de la section 0,00
Total des dépenses d’ordre 0,00
TOTAL DEPENSES 6 160,86
(1) Compléter par le nom du service assujetti à la TVA.
(2) Détailler les chapitres budgétaires par article conformément au plan de comptes appliqué par le service. COMMUNAUTE DE COMMUNES AMBERT LIVRADOIS FOREZ - Budget Principal CC ALF 40100 - CA - 2025
Page 666
IV – ANNEXES IV
D – AUTRES ELEMENTS D’INFORMATION – SERVICES ASSUJETTIS A LA TVA – DETAIL FONCTIONNEMENT D1.2.3
LOG SOC VERTO (1)
FONCTIONNEMENT RECETTES – TITRES EMIS
Article (2) Libellé (2) Montant
70 Prod. services, domaine, ventes diverses 0,00
73 Impôts et taxes 0,00
731 Fiscalité locale 0,00
74 Dotations et participations 0,00
75 Autres produits de gestion courante 31 872,44
752 Revenus des immeubles 28 676,94
75888 Autres produits divers de gestion courante 3 195,50
76 Produits financiers 0,00
77 Produits spécifiques 0,00
78 Reprises amort., dépréciations, prov. 0,00
013 Atténuations de charges 0,00
Total des recettes réelles 31 872,44
042 Opérations ordre transf. entre sections 0,00
043 Opérations ordre intérieur de la section 0,00
Total des recettes d’ordre 0,00
TOTAL RECETTES 31 872,44
(1) Compléter par le nom du service assujetti à la TVA.
(2) Détailler les chapitres budgétaires par article conformément au plan de comptes appliqué par le service. COMMUNAUTE DE COMMUNES AMBERT LIVRADOIS FOREZ - Budget Principal CC ALF 40100 - CA - 2025
Page 667
IV – ANNEXES IV
D – AUTRES ELEMENTS D’INFORMATION – SERVICES ASSUJETTIS A LA TVA – DETAIL FONCTIONNEMENT D1.2.3
MULTIPLE DE BERTIGNAT (1)
FONCTIONNEMENT DEPENSES – MANDATS EMIS
Article (2) Libellé (2) Montant
011 Charges à caractère général 1 749,80
60611 Fournitures non stockables - Eau et assainissement 416,40
615228 Entretien et réparations sur autres bâtiments 0,00
6156 Maintenance 9,00
6156 Maintenance 415,40
617 Etudes et recherches 450,00
62875 Remboursements de frais aux communes membres du GFP 459,00
012 Charges de personnel et frais assimilés 0,00
65 Autres charges de gestion courante 0,00
66 Charges financières 0,00
67 Charges spécifiques 0,00
68 Dotations aux provisions, dépréciations 0,00
014 Atténuations de produits 0,00
Total des dépenses réelles 1 749,80
042 Opérations ordre transf. entre sections 0,00
043 Opérations ordre intérieur de la section 0,00
Total des dépenses d’ordre 0,00
TOTAL DEPENSES 1 749,80
(1) Compléter par le nom du service assujetti à la TVA.
(2) Détailler les chapitres budgétaires par article conformément au plan de comptes appliqué par le service. COMMUNAUTE DE COMMUNES AMBERT LIVRADOIS FOREZ - Budget Principal CC ALF 40100 - CA - 2025
Page 668
IV – ANNEXES IV
D – AUTRES ELEMENTS D’INFORMATION – SERVICES ASSUJETTIS A LA TVA – DETAIL FONCTIONNEMENT D1.2.3
MULTIPLE DE BERTIGNAT (1)
FONCTIONNEMENT RECETTES – TITRES EMIS
Article (2) Libellé (2) Montant
70 Prod. services, domaine, ventes diverses 0,00
73 Impôts et taxes 0,00
731 Fiscalité locale 0,00
74 Dotations et participations 0,00
75 Autres produits de gestion courante 5 097,26
752 Revenus des immeubles 3 413,33
75888 Autres produits divers de gestion courante 1 683,93
76 Produits financiers 0,00
77 Produits spécifiques 0,00
78 Reprises amort., dépréciations, prov. 0,00
013 Atténuations de charges 0,00
Total des recettes réelles 5 097,26
042 Opérations ordre transf. entre sections 0,00
043 Opérations ordre intérieur de la section 0,00
Total des recettes d’ordre 0,00
TOTAL RECETTES 5 097,26
(1) Compléter par le nom du service assujetti à la TVA.
(2) Détailler les chapitres budgétaires par article conformément au plan de comptes appliqué par le service. COMMUNAUTE DE COMMUNES AMBERT LIVRADOIS FOREZ - Budget Principal CC ALF 40100 - CA - 2025
Page 669
IV – ANNEXES IV
D – AUTRES ELEMENTS D’INFORMATION – SERVICES ASSUJETTIS A LA TVA – DETAIL FONCTIONNEMENT D1.2.3
PRD AMBERT (1)
FONCTIONNEMENT DEPENSES – MANDATS EMIS
Article (2) Libellé (2) Montant
011 Charges à caractère général 232 883,45
6042 Achats de prestations de services (sauf terrains à aménager) 20 091,72
6042 Achats de prestations de services (sauf terrains à aménager) 206 094,00
60628 Fournitures non stockées - Autres fournitures non stockées 210,27
60631 Fournitures non stockées - Fournitures d'entretien 174,59
60632 Fournitures non stockées - Fournitures de petit équipement 20,25
60632 Fournitures non stockées - Fournitures de petit équipement 1 102,28
60636 Fournitures non stockées - Habillement et vêtements de travail -316,66
60636 Fournitures non stockées - Habillement et vêtements de travail 507,88
6064 Fournitures non stockées - Fournitures administratives 268,78
61551 Entretien et réparations sur matériel roulant 4 500,57
6156 Maintenance 41,77
6188 Autres frais divers 48,00
6251 Voyages, déplacements et missions 140,00
012 Charges de personnel et frais assimilés 250 205,25
6332 Cotisations versées au F.N.A.L. 747,63
6336 Cotisations au CNFPT et au CDGFPT 2 691,35
6338 Autres impôts, taxes et versements assimilés sur rémunérations 448,51
64111 Personnel titulaire - Rémunération principale 109 213,86
64112 Personnel titulaire - SFT et indemnité de résidence 1 890,57
64118 Personnel titulaire - Autres indemnités 21 055,98
64131 Personnel non titulaire - Rémunérations 29 287,40
64132 Personnel non titulaire - SFT et indemnité de résidence 559,56
64136 Personnel non titulaire - Indemnités liées à la perte d'emploi 1 844,95
64138 Personnel non titulaire - Primes et autres indemnités 8 400,86
6451 Cotisations à l'U.R.S.S.A.F. 29 462,04
6453 Cotisations aux caisses de retraite 41 003,62
6454 Cotisations aux A.S.S.E.D.I.C. 1 587,53
6458 Cotisations aux autres organismes sociaux 216,00
64731 Allocations de chômage versées directement 1 795,39
65 Autres charges de gestion courante 54,19 COMMUNAUTE DE COMMUNES AMBERT LIVRADOIS FOREZ - Budget Principal CC ALF 40100 - CA - 2025
Page 670
FONCTIONNEMENT DEPENSES – MANDATS EMIS
Article (2) Libellé (2) Montant
6541 Créances admises en non-valeur 54,19
66 Charges financières 0,00
67 Charges spécifiques 27,41
673 Titres annulés (sur exercices antérieurs) 27,41
68 Dotations aux provisions, dépréciations 0,00
014 Atténuations de produits 0,00
Total des dépenses réelles 483 170,30
042 Opérations ordre transf. entre sections 4 133,33
6811 Dot. aux amort. des immobilisations incorporelles et corporelles 4 133,33
043 Opérations ordre intérieur de la section 0,00
Total des dépenses d’ordre 4 133,33
TOTAL DEPENSES 487 303,63
(1) Compléter par le nom du service assujetti à la TVA.
(2) Détailler les chapitres budgétaires par article conformément au plan de comptes appliqué par le service. COMMUNAUTE DE COMMUNES AMBERT LIVRADOIS FOREZ - Budget Principal CC ALF 40100 - CA - 2025
Page 671
IV – ANNEXES IV
D – AUTRES ELEMENTS D’INFORMATION – SERVICES ASSUJETTIS A LA TVA – DETAIL FONCTIONNEMENT D1.2.3
PRD AMBERT (1)
FONCTIONNEMENT RECETTES – TITRES EMIS
Article (2) Libellé (2) Montant
70 Prod. services, domaine, ventes diverses 322 744,85
7066 Redevances et droits des services à caractère social 322 744,85
73 Impôts et taxes 0,00
731 Fiscalité locale 0,00
74 Dotations et participations 0,00
75 Autres produits de gestion courante 0,00
76 Produits financiers 0,00
77 Produits spécifiques 0,00
78 Reprises amort., dépréciations, prov. 0,00
013 Atténuations de charges 0,00
Total des recettes réelles 322 744,85
042 Opérations ordre transf. entre sections 0,00
043 Opérations ordre intérieur de la section 0,00
Total des recettes d’ordre 0,00
TOTAL RECETTES 322 744,85
(1) Compléter par le nom du service assujetti à la TVA.
(2) Détailler les chapitres budgétaires par article conformément au plan de comptes appliqué par le service. COMMUNAUTE DE COMMUNES AMBERT LIVRADOIS FOREZ - Budget Principal CC ALF 40100 - CA - 2025
Page 672
IV – ANNEXES IV
D – AUTRES ELEMENTS D’INFORMATION – SERVICES ASSUJETTIS A LA TVA – DETAIL FONCTIONNEMENT D1.2.3
PRD ARLANC (1)
FONCTIONNEMENT DEPENSES – MANDATS EMIS
Article (2) Libellé (2) Montant
011 Charges à caractère général 54 893,40
6042 Achats de prestations de services (sauf terrains à aménager) 10 963,17
6042 Achats de prestations de services (sauf terrains à aménager) 42 273,00
60628 Fournitures non stockées - Autres fournitures non stockées 36,00
60631 Fournitures non stockées - Fournitures d'entretien 58,20
60632 Fournitures non stockées - Fournitures de petit équipement 66,67
60636 Fournitures non stockées - Habillement et vêtements de travail -81,00
60636 Fournitures non stockées - Habillement et vêtements de travail 92,70
6064 Fournitures non stockées - Fournitures administratives 208,33
61551 Entretien et réparations sur matériel roulant 1 250,89
6156 Maintenance 10,44
6188 Autres frais divers 15,00
012 Charges de personnel et frais assimilés 38 217,37
6332 Cotisations versées au F.N.A.L. 109,77
6336 Cotisations au CNFPT et au CDGFPT 395,14
6338 Autres impôts, taxes et versements assimilés sur rémunérations 65,82
64111 Personnel titulaire - Rémunération principale 21 824,75
64112 Personnel titulaire - SFT et indemnité de résidence 27,48
64118 Personnel titulaire - Autres indemnités 4 314,71
64131 Personnel non titulaire - Rémunérations 21,15
64136 Personnel non titulaire - Indemnités liées à la perte d'emploi 8,91
64138 Personnel non titulaire - Primes et autres indemnités 9,80
6451 Cotisations à l'U.R.S.S.A.F. 3 339,48
6453 Cotisations aux caisses de retraite 7 879,99
6454 Cotisations aux A.S.S.E.D.I.C. 4,37
6458 Cotisations aux autres organismes sociaux 216,00
65 Autres charges de gestion courante 15,93
6541 Créances admises en non-valeur 15,93
66 Charges financières 0,00
67 Charges spécifiques 0,00
68 Dotations aux provisions, dépréciations 0,00 COMMUNAUTE DE COMMUNES AMBERT LIVRADOIS FOREZ - Budget Principal CC ALF 40100 - CA - 2025
Page 673
FONCTIONNEMENT DEPENSES – MANDATS EMIS
Article (2) Libellé (2) Montant
014 Atténuations de produits 0,00
Total des dépenses réelles 93 126,70
042 Opérations ordre transf. entre sections 0,00
043 Opérations ordre intérieur de la section 0,00
Total des dépenses d’ordre 0,00
TOTAL DEPENSES 93 126,70
(1) Compléter par le nom du service assujetti à la TVA.
(2) Détailler les chapitres budgétaires par article conformément au plan de comptes appliqué par le service. COMMUNAUTE DE COMMUNES AMBERT LIVRADOIS FOREZ - Budget Principal CC ALF 40100 - CA - 2025
Page 674
IV – ANNEXES IV
D – AUTRES ELEMENTS D’INFORMATION – SERVICES ASSUJETTIS A LA TVA – DETAIL FONCTIONNEMENT D1.2.3
PRD ARLANC (1)
FONCTIONNEMENT RECETTES – TITRES EMIS
Article (2) Libellé (2) Montant
70 Prod. services, domaine, ventes diverses 64 038,39
7066 Redevances et droits des services à caractère social 64 038,39
73 Impôts et taxes 0,00
731 Fiscalité locale 0,00
74 Dotations et participations 0,00
75 Autres produits de gestion courante 0,00
76 Produits financiers 0,00
77 Produits spécifiques 25 000,00
775 Produits des cessions d'immobilisations 25 000,00
78 Reprises amort., dépréciations, prov. 0,00
013 Atténuations de charges 0,00
Total des recettes réelles 89 038,39
042 Opérations ordre transf. entre sections 0,00
043 Opérations ordre intérieur de la section 0,00
Total des recettes d’ordre 0,00
TOTAL RECETTES 89 038,39
(1) Compléter par le nom du service assujetti à la TVA.
(2) Détailler les chapitres budgétaires par article conformément au plan de comptes appliqué par le service. COMMUNAUTE DE COMMUNES AMBERT LIVRADOIS FOREZ - Budget Principal CC ALF 40100 - CA - 2025
Page 675
IV – ANNEXES IV
D – AUTRES ELEMENTS D’INFORMATION – SERVICES ASSUJETTIS A LA TVA – DETAIL FONCTIONNEMENT D1.2.3
PRD CUNLHAT (1)
FONCTIONNEMENT DEPENSES – MANDATS EMIS
Article (2) Libellé (2) Montant
011 Charges à caractère général 174 107,15
6042 Achats de prestations de services (sauf terrains à aménager) -5 760,90
6042 Achats de prestations de services (sauf terrains à aménager) 179 004,05
6231 Annonces et insertions 864,00
012 Charges de personnel et frais assimilés 0,00
65 Autres charges de gestion courante 31,20
6541 Créances admises en non-valeur 31,20
66 Charges financières 0,00
67 Charges spécifiques 0,00
68 Dotations aux provisions, dépréciations 0,00
014 Atténuations de produits 0,00
Total des dépenses réelles 174 138,35
042 Opérations ordre transf. entre sections 0,00
043 Opérations ordre intérieur de la section 0,00
Total des dépenses d’ordre 0,00
TOTAL DEPENSES 174 138,35
(1) Compléter par le nom du service assujetti à la TVA.
(2) Détailler les chapitres budgétaires par article conformément au plan de comptes appliqué par le service. COMMUNAUTE DE COMMUNES AMBERT LIVRADOIS FOREZ - Budget Principal CC ALF 40100 - CA - 2025
Page 676
IV – ANNEXES IV
D – AUTRES ELEMENTS D’INFORMATION – SERVICES ASSUJETTIS A LA TVA – DETAIL FONCTIONNEMENT D1.2.3
PRD CUNLHAT (1)
FONCTIONNEMENT RECETTES – TITRES EMIS
Article (2) Libellé (2) Montant
70 Prod. services, domaine, ventes diverses 116 858,84
7066 Redevances et droits des services à caractère social 116 858,84
73 Impôts et taxes 0,00
731 Fiscalité locale 0,00
74 Dotations et participations 0,00
75 Autres produits de gestion courante 0,00
76 Produits financiers 0,00
77 Produits spécifiques 0,00
78 Reprises amort., dépréciations, prov. 0,00
013 Atténuations de charges 0,00
Total des recettes réelles 116 858,84
042 Opérations ordre transf. entre sections 0,00
043 Opérations ordre intérieur de la section 0,00
Total des recettes d’ordre 0,00
TOTAL RECETTES 116 858,84
(1) Compléter par le nom du service assujetti à la TVA.
(2) Détailler les chapitres budgétaires par article conformément au plan de comptes appliqué par le service. COMMUNAUTE DE COMMUNES AMBERT LIVRADOIS FOREZ - Budget Principal CC ALF 40100 - CA - 2025
Page 677
IV – ANNEXES IV
D – AUTRES ELEMENTS D’INFORMATION – SERVICES ASSUJETTIS A LA TVA – DETAIL FONCTIONNEMENT D1.2.3
PRD HAUT LIVRADOIS (1)
FONCTIONNEMENT DEPENSES – MANDATS EMIS
Article (2) Libellé (2) Montant
011 Charges à caractère général 81 482,23
6042 Achats de prestations de services (sauf terrains à aménager) 74 800,00
6042 Achats de prestations de services (sauf terrains à aménager) 5 200,00
60628 Fournitures non stockées - Autres fournitures non stockées 36,00
60631 Fournitures non stockées - Fournitures d'entretien 58,20
60632 Fournitures non stockées - Fournitures de petit équipement 20,25
60632 Fournitures non stockées - Fournitures de petit équipement 100,42
60636 Fournitures non stockées - Habillement et vêtements de travail -78,24
60636 Fournitures non stockées - Habillement et vêtements de travail 84,24
6064 Fournitures non stockées - Fournitures administratives 208,33
61551 Entretien et réparations sur matériel roulant 1 017,15
6156 Maintenance 20,88
6188 Autres frais divers 15,00
012 Charges de personnel et frais assimilés 37 985,71
6332 Cotisations versées au F.N.A.L. 109,49
6336 Cotisations au CNFPT et au CDGFPT 393,99
6338 Autres impôts, taxes et versements assimilés sur rémunérations 65,63
64111 Personnel titulaire - Rémunération principale 21 889,78
64112 Personnel titulaire - SFT et indemnité de résidence 27,48
64118 Personnel titulaire - Autres indemnités 4 298,66
6451 Cotisations à l'U.R.S.S.A.F. 3 311,91
6453 Cotisations aux caisses de retraite 7 888,77
65 Autres charges de gestion courante 0,00
66 Charges financières 0,00
67 Charges spécifiques 0,00
68 Dotations aux provisions, dépréciations 0,00
014 Atténuations de produits 0,00
Total des dépenses réelles 119 467,94
042 Opérations ordre transf. entre sections 0,00 COMMUNAUTE DE COMMUNES AMBERT LIVRADOIS FOREZ - Budget Principal CC ALF 40100 - CA - 2025
Page 678
FONCTIONNEMENT DEPENSES – MANDATS EMIS
Article (2) Libellé (2) Montant
043 Opérations ordre intérieur de la section 0,00
Total des dépenses d’ordre 0,00
TOTAL DEPENSES 119 467,94
(1) Compléter par le nom du service assujetti à la TVA.
(2) Détailler les chapitres budgétaires par article conformément au plan de comptes appliqué par le service. COMMUNAUTE DE COMMUNES AMBERT LIVRADOIS FOREZ - Budget Principal CC ALF 40100 - CA - 2025
Page 679
IV – ANNEXES IV
D – AUTRES ELEMENTS D’INFORMATION – SERVICES ASSUJETTIS A LA TVA – DETAIL FONCTIONNEMENT D1.2.3
PRD HAUT LIVRADOIS (1)
FONCTIONNEMENT RECETTES – TITRES EMIS
Article (2) Libellé (2) Montant
70 Prod. services, domaine, ventes diverses 76 815,94
7066 Redevances et droits des services à caractère social 76 815,94
73 Impôts et taxes 0,00
731 Fiscalité locale 0,00
74 Dotations et participations 0,00
75 Autres produits de gestion courante 0,00
76 Produits financiers 0,00
77 Produits spécifiques 0,00
78 Reprises amort., dépréciations, prov. 0,00
013 Atténuations de charges 0,00
Total des recettes réelles 76 815,94
042 Opérations ordre transf. entre sections 0,00
043 Opérations ordre intérieur de la section 0,00
Total des recettes d’ordre 0,00
TOTAL RECETTES 76 815,94
(1) Compléter par le nom du service assujetti à la TVA.
(2) Détailler les chapitres budgétaires par article conformément au plan de comptes appliqué par le service. COMMUNAUTE DE COMMUNES AMBERT LIVRADOIS FOREZ - Budget Principal CC ALF 40100 - CA - 2025
Page 680
IV – ANNEXES IV
D – AUTRES ELEMENTS D’INFORMATION – SERVICES ASSUJETTIS A LA TVA – DETAIL FONCTIONNEMENT D1.2.3
PRD OLLIERGUES (1)
FONCTIONNEMENT DEPENSES – MANDATS EMIS
Article (2) Libellé (2) Montant
011 Charges à caractère général 60 693,73
6042 Achats de prestations de services (sauf terrains à aménager) 20 296,00
6042 Achats de prestations de services (sauf terrains à aménager) 38 493,00
60628 Fournitures non stockées - Autres fournitures non stockées 36,00
60631 Fournitures non stockées - Fournitures d'entretien 58,20
60632 Fournitures non stockées - Fournitures de petit équipement 20,25
60632 Fournitures non stockées - Fournitures de petit équipement 78,57
60636 Fournitures non stockées - Habillement et vêtements de travail -170,56
60636 Fournitures non stockées - Habillement et vêtements de travail 182,26
6064 Fournitures non stockées - Fournitures administratives 208,33
61551 Entretien et réparations sur matériel roulant 1 431,24
6156 Maintenance 10,44
6188 Autres frais divers 30,00
6251 Voyages, déplacements et missions 20,00
012 Charges de personnel et frais assimilés 44 892,20
6332 Cotisations versées au F.N.A.L. 124,08
6336 Cotisations au CNFPT et au CDGFPT 446,64
6338 Autres impôts, taxes et versements assimilés sur rémunérations 74,40
64111 Personnel titulaire - Rémunération principale 24 810,72
64118 Personnel titulaire - Autres indemnités 6 522,20
6451 Cotisations à l'U.R.S.S.A.F. 3 753,84
6453 Cotisations aux caisses de retraite 8 944,32
6458 Cotisations aux autres organismes sociaux 216,00
65 Autres charges de gestion courante 0,00
66 Charges financières 0,00
67 Charges spécifiques 0,00
68 Dotations aux provisions, dépréciations 0,00
014 Atténuations de produits 0,00
Total des dépenses réelles 105 585,93 COMMUNAUTE DE COMMUNES AMBERT LIVRADOIS FOREZ - Budget Principal CC ALF 40100 - CA - 2025
Page 681
FONCTIONNEMENT DEPENSES – MANDATS EMIS
Article (2) Libellé (2) Montant
042 Opérations ordre transf. entre sections 0,00
043 Opérations ordre intérieur de la section 0,00
Total des dépenses d’ordre 0,00
TOTAL DEPENSES 105 585,93
(1) Compléter par le nom du service assujetti à la TVA.
(2) Détailler les chapitres budgétaires par article conformément au plan de comptes appliqué par le service. COMMUNAUTE DE COMMUNES AMBERT LIVRADOIS FOREZ - Budget Principal CC ALF 40100 - CA - 2025
Page 682
IV – ANNEXES IV
D – AUTRES ELEMENTS D’INFORMATION – SERVICES ASSUJETTIS A LA TVA – DETAIL FONCTIONNEMENT D1.2.3
PRD OLLIERGUES (1)
FONCTIONNEMENT RECETTES – TITRES EMIS
Article (2) Libellé (2) Montant
70 Prod. services, domaine, ventes diverses 68 136,26
7066 Redevances et droits des services à caractère social 68 136,26
73 Impôts et taxes 0,00
731 Fiscalité locale 0,00
74 Dotations et participations 0,00
75 Autres produits de gestion courante 0,00
76 Produits financiers 0,00
77 Produits spécifiques 0,00
78 Reprises amort., dépréciations, prov. 0,00
013 Atténuations de charges 0,00
Total des recettes réelles 68 136,26
042 Opérations ordre transf. entre sections 0,00
043 Opérations ordre intérieur de la section 0,00
Total des recettes d’ordre 0,00
TOTAL RECETTES 68 136,26
(1) Compléter par le nom du service assujetti à la TVA.
(2) Détailler les chapitres budgétaires par article conformément au plan de comptes appliqué par le service. COMMUNAUTE DE COMMUNES AMBERT LIVRADOIS FOREZ - Budget Principal CC ALF 40100 - CA - 2025
Page 683
IV – ANNEXES IV
D – AUTRES ELEMENTS D’INFORMATION – SERVICES ASSUJETTIS A LA TVA – DETAIL FONCTIONNEMENT D1.2.3
RESIDENCE LES MELEZES (1)
FONCTIONNEMENT DEPENSES – MANDATS EMIS
Article (2) Libellé (2) Montant
011 Charges à caractère général 15 011,82
60611 Fournitures non stockables - Eau et assainissement 1 130,73
60621 Fournitures non stockées - Combustibles 5 002,00
60632 Fournitures non stockées - Fournitures de petit équipement 2 526,39
615228 Entretien et réparations sur autres bâtiments 0,00
615228 Entretien et réparations sur autres bâtiments 78,00
6156 Maintenance 567,46
62875 Remboursements de frais aux communes membres du GFP 1 291,24
63512 Taxes foncières 4 416,00
012 Charges de personnel et frais assimilés 0,00
65 Autres charges de gestion courante 0,00
66 Charges financières 0,00
67 Charges spécifiques 78,79
673 Titres annulés (sur exercices antérieurs) 78,79
68 Dotations aux provisions, dépréciations 0,00
014 Atténuations de produits 0,00
Total des dépenses réelles 15 090,61
042 Opérations ordre transf. entre sections 0,00
043 Opérations ordre intérieur de la section 0,00
Total des dépenses d’ordre 0,00
TOTAL DEPENSES 15 090,61
(1) Compléter par le nom du service assujetti à la TVA.
(2) Détailler les chapitres budgétaires par article conformément au plan de comptes appliqué par le service. COMMUNAUTE DE COMMUNES AMBERT LIVRADOIS FOREZ - Budget Principal CC ALF 40100 - CA - 2025
Page 684
IV – ANNEXES IV
D – AUTRES ELEMENTS D’INFORMATION – SERVICES ASSUJETTIS A LA TVA – DETAIL FONCTIONNEMENT D1.2.3
RESIDENCE LES MELEZES (1)
FONCTIONNEMENT RECETTES – TITRES EMIS
Article (2) Libellé (2) Montant
70 Prod. services, domaine, ventes diverses 0,00
73 Impôts et taxes 0,00
731 Fiscalité locale 0,00
74 Dotations et participations 0,00
75 Autres produits de gestion courante 38 033,73
752 Revenus des immeubles 24 951,23
75888 Autres produits divers de gestion courante 13 082,50
76 Produits financiers 0,00
77 Produits spécifiques 0,00
78 Reprises amort., dépréciations, prov. 0,00
013 Atténuations de charges 0,00
Total des recettes réelles 38 033,73
042 Opérations ordre transf. entre sections 0,00
043 Opérations ordre intérieur de la section 0,00
Total des recettes d’ordre 0,00
TOTAL RECETTES 38 033,73
(1) Compléter par le nom du service assujetti à la TVA.
(2) Détailler les chapitres budgétaires par article conformément au plan de comptes appliqué par le service. COMMUNAUTE DE COMMUNES AMBERT LIVRADOIS FOREZ - Budget Principal CC ALF 40100 - CA - 2025
Page 685
IV – ANNEXES IV
D – AUTRES ELEMENTS D’INFORMATION – SERVICES ASSUJETTIS A LA TVA – DETAIL FONCTIONNEMENT D1.2.3
SANTE (1)
FONCTIONNEMENT DEPENSES – MANDATS EMIS
Article (2) Libellé (2) Montant
011 Charges à caractère général 5 302,96
60611 Fournitures non stockables - Eau et assainissement 260,03
60613 Fournitures non stockables - Chauffage urbain 3 655,61
60613 Fournitures non stockables - Chauffage urbain 79,98
615221 Entretien et réparations sur bâtiments publics 255,23
615228 Entretien et réparations sur autres bâtiments -462,89
63512 Taxes foncières 1 515,00
012 Charges de personnel et frais assimilés 0,00
65 Autres charges de gestion courante 0,00
66 Charges financières 0,00
67 Charges spécifiques 124,04
673 Titres annulés (sur exercices antérieurs) 124,04
68 Dotations aux provisions, dépréciations 0,00
014 Atténuations de produits 0,00
Total des dépenses réelles 5 427,00
042 Opérations ordre transf. entre sections 0,00
043 Opérations ordre intérieur de la section 0,00
Total des dépenses d’ordre 0,00
TOTAL DEPENSES 5 427,00
(1) Compléter par le nom du service assujetti à la TVA.
(2) Détailler les chapitres budgétaires par article conformément au plan de comptes appliqué par le service. COMMUNAUTE DE COMMUNES AMBERT LIVRADOIS FOREZ - Budget Principal CC ALF 40100 - CA - 2025
Page 686
IV – ANNEXES IV
D – AUTRES ELEMENTS D’INFORMATION – SERVICES ASSUJETTIS A LA TVA – DETAIL FONCTIONNEMENT D1.2.3
SANTE (1)
FONCTIONNEMENT RECETTES – TITRES EMIS
Article (2) Libellé (2) Montant
70 Prod. services, domaine, ventes diverses 0,00
73 Impôts et taxes 0,00
731 Fiscalité locale 0,00
74 Dotations et participations 0,00
75 Autres produits de gestion courante 14 247,64
752 Revenus des immeubles 9 389,33
75888 Autres produits divers de gestion courante 4 858,31
76 Produits financiers 0,00
77 Produits spécifiques 0,00
78 Reprises amort., dépréciations, prov. 0,00
013 Atténuations de charges 0,00
Total des recettes réelles 14 247,64
042 Opérations ordre transf. entre sections 0,00
043 Opérations ordre intérieur de la section 0,00
Total des recettes d’ordre 0,00
TOTAL RECETTES 14 247,64
(1) Compléter par le nom du service assujetti à la TVA.
(2) Détailler les chapitres budgétaires par article conformément au plan de comptes appliqué par le service. COMMUNAUTE DE COMMUNES AMBERT LIVRADOIS FOREZ - Budget Principal CC ALF 40100 - CA - 2025
Page 687
IV – ANNEXES IV D – AUTRES ELEMENTS D’INFORMATION – IDENTIFICATION DES FLUX CROISES (1) D9
1 – FLUX RECIPROQUES ENTRE LE GROUPEMENT A FISCALITE PROPRE ET LES COMMUNES (cf. la liste des opérations en annexe de l’instruction budgétaire et comptable)
SECTION Crédits ouverts (BP + DM dont RAR N-1) Réalisations – mandats ou titres Restes à réaliser au 31/12 Crédits annulés
INVESTISSEMENT
Dépenses 0,00 0,00 0,00 0,00
Recettes 0,00 0,00 0,00 0,00
FONCTIONNEMENT
Dépenses 0,00 0,00 0,00 0,00
Recettes 0,00 0,00 0,00 0,00
2 – PRESENTATION CONSOLIDEE DU GROUPEMENT A FISCALITE PROPRE ET DES COMMUNES (après neutralisation des flux réciproques)
SECTION Crédits ouverts (BP + DM dont RAR N-1) Réalisations – mandats ou titres Restes à réaliser au 31/12 Crédits annulés
INVESTISSEMENT
Dépenses 0,00 0,00 0,00 0,00
Recettes 0,00 0,00 0,00 0,00
FONCTIONNEMENT
Dépenses 0,00 0,00 0,00 0,00
Recettes 0,00 0,00 0,00 0,00
TOTAL GENERAL DES
DEPENSES 0,00 0,00 0,00 0,00
TOTAL GENERAL DES
RECETTES 0,00 0,00 0,00 0,00
(1) Cet état doit être rempli uniquement par les groupements à fiscalité propre. COMMUNAUTE DE COMMUNES AMBERT LIVRADOIS FOREZ - Budget Principal CC ALF 40100 - CA - 2025
Page 688
IV – ANNEXES IV D – AUTRES ELEMENTS D’INFORMATION – PRESENTATION AGREG E DU BUDGET PRINCIPAL ET DES BUDGETS ANNEXES É D10
1 – BUDGET PRINCIPAL
SECTION Crédits ouverts (BP + DM + RAR N-1) Réalisations – mandats ou titres (1) Restes à réaliser au 31/12 Crédits sans emploi
INVESTISSEMENT
DEPENSES 21 926 466,85 17 877 877,59 1 050 285,60 2 998 303,66
RECETTES 21 926 466,85 16 664 413,11 505 534,18 4 756 519,56
FONCTIONNEMENT
DEPENSES 24 432 103,83 20 341 922,43 81 794,10 4 008 387,30
RECETTES 24 432 103,83 24 519 837,91 0,00 -87 734,08
(1) Y compris les rattachements.
2 – BUDGETS ANNEXES (autant de tableaux que de budget)
BUDGET Ateliers Relais 41800/ N°SIRET : 20007076100040
SECTION Crédits ouverts (BP + DM + RAR N-1) Réalisations – mandats ou titres (1) Restes à réaliser au 31/12 Crédits sans emploi
INVESTISSEMENT
DEPENSES 714 638,81 572 050,91 0,00 142 587,90
RECETTES 714 638,81 594 129,12 0,00 120 509,69
FONCTIONNEMENT
DEPENSES 598 168,82 474 745,03 0,00 123 423,79
RECETTES 598 168,82 593 003,04 0,00 5 165,78
BUDGET Gites d'entreprises 42000/ N°SIRET : 20007076100057
SECTION Crédits ouverts (BP + DM + RAR N-1) Réalisations – mandats ou titres (1) Restes à réaliser au 31/12 Crédits sans emploi
INVESTISSEMENT
DEPENSES 385 000,00 371 114,13 0,00 13 885,87
RECETTES 385 000,00 98 370,67 0,00 286 629,33
FONCTIONNEMENT
DEPENSES 136 400,00 106 392,71 1 814,00 28 193,29
RECETTES 136 400,00 112 158,28 0,00 24 241,72
BUDGET Zone d'activités Les Barthes 41900/ N°SIRET : 20007076100081 COMMUNAUTE DE COMMUNES AMBERT LIVRADOIS FOREZ - Budget Principal CC ALF 40100 - CA - 2025
Page 689
SECTION Crédits ouverts (BP + DM + RAR N-1) Réalisations – mandats ou titres (1) Restes à réaliser au 31/12 Crédits sans emploi
INVESTISSEMENT
DEPENSES 1 782 100,00 1 679 652,46 0,00 102 447,54
RECETTES 1 782 100,00 977 751,42 0,00 804 348,58
FONCTIONNEMENT
DEPENSES 1 283 350,00 1 164 427,98 0,00 118 922,02
RECETTES 1 283 350,00 1 180 087,21 0,00 103 262,79
BUDGET Activites commerciales 42300/ N°SIRET : 20007076100024
SECTION Crédits ouverts (BP + DM + RAR N-1) Réalisations – mandats ou titres (1) Restes à réaliser au 31/12 Crédits sans emploi
INVESTISSEMENT
DEPENSES 929 800,00 842 979,58 4 626,80 82 193,62
RECETTES 929 800,00 711 232,83 0,00 218 567,17
FONCTIONNEMENT
DEPENSES 2 382 000,00 2 102 601,29 526,82 278 871,89
RECETTES 2 382 000,00 2 165 435,76 0,00 216 564,24
BUDGET SPANC 42500/ N°SIRET : 20007076100073
SECTION Crédits ouverts (BP + DM + RAR N-1) Réalisations – mandats ou titres (1) Restes à réaliser au 31/12 Crédits sans emploi
INVESTISSEMENT
DEPENSES 155 210,00 61 883,09 0,00 93 326,91
RECETTES 155 210,00 178 433,54 0,00 -23 223,54
FONCTIONNEMENT
DEPENSES 293 370,00 278 805,12 0,00 14 564,88
RECETTES 293 370,00 258 814,31 0,00 34 555,69
BUDGET Lotissement Route de Beurières 42600/ N°SIRET : 20007076100065
SECTION Crédits ouverts (BP + DM + RAR N-1) Réalisations – mandats ou titres (1) Restes à réaliser au 31/12 Crédits sans emploi
INVESTISSEMENT
DEPENSES 70 219,97 70 219,97 0,00 0,00 COMMUNAUTE DE COMMUNES AMBERT LIVRADOIS FOREZ - Budget Principal CC ALF 40100 - CA - 2025
Page 690
BUDGET Lotissement Route de Beurières 42600/ N°SIRET : 20007076100065
SECTION Crédits ouverts (BP + DM + RAR N-1) Réalisations – mandats ou titres (1) Restes à réaliser au 31/12 Crédits sans emploi
RECETTES 70 219,97 70 219,97 0,00 0,00
FONCTIONNEMENT
DEPENSES 177 600,00 177 388,40 0,00 211,60
RECETTES 177 600,00 177 388,40 0,00 211,60
BUDGET Zone d'activités MARAT 43900/ N°SIRET : 20007076100107
SECTION Crédits ouverts (BP + DM + RAR N-1) Réalisations – mandats ou titres (1) Restes à réaliser au 31/12 Crédits sans emploi
INVESTISSEMENT
DEPENSES 145 697,77 120 415,47 0,00 25 282,30
RECETTES 145 697,77 70 247,77 0,00 75 450,00
FONCTIONNEMENT
DEPENSES 99 800,00 95 501,27 0,00 4 298,73
RECETTES 99 800,00 50 167,70 0,00 49 632,30
BUDGET DECHETS 43000/ N°SIRET : 20007076100115
SECTION Crédits ouverts (BP + DM + RAR N-1) Réalisations – mandats ou titres (1) Restes à réaliser au 31/12 Crédits sans emploi
INVESTISSEMENT
DEPENSES 2 273 100,00 1 038 817,89 373 982,71 860 299,40
RECETTES 2 273 100,00 1 506 100,57 24 934,00 742 065,43
FONCTIONNEMENT
DEPENSES 7 600 000,00 5 873 279,90 0,00 1 726 720,10
RECETTES 7 600 000,00 8 655 913,68 0,00 -1 055 913,68
BUDGET ABATTOIR 43100/ N°SIRET : 20007076100123
SECTION Crédits ouverts (BP + DM + RAR N-1) Réalisations – mandats ou titres (1) Restes à réaliser au 31/12 Crédits sans emploi
INVESTISSEMENT
DEPENSES 800 764,63 658 643,65 104 384,97 37 736,01
RECETTES 800 764,63 643 445,35 143 262,17 14 057,11
FONCTIONNEMENT
DEPENSES 735 000,00 628 174,71 521,95 106 303,34 COMMUNAUTE DE COMMUNES AMBERT LIVRADOIS FOREZ - Budget Principal CC ALF 40100 - CA - 2025
Page 691
BUDGET ABATTOIR 43100/ N°SIRET : 20007076100123
SECTION Crédits ouverts (BP + DM + RAR N-1) Réalisations – mandats ou titres (1) Restes à réaliser au 31/12 Crédits sans emploi
RECETTES 735 000,00 585 295,90 0,00 149 704,10
BUDGET Zone d'activités Cunlhat 44900/ N°SIRET : 20007076100206
SECTION Crédits ouverts (BP + DM + RAR N-1) Réalisations – mandats ou titres (1) Restes à réaliser au 31/12 Crédits sans emploi
INVESTISSEMENT
DEPENSES 674 728,78 198 497,76 0,00 476 231,02
RECETTES 674 728,78 97 263,78 0,00 577 465,00
FONCTIONNEMENT
DEPENSES 577 665,00 101 233,98 0,00 476 431,02
RECETTES 577 665,00 101 233,98 0,00 476 431,02
(1) Y compris les rattachements.
3 – PRESENTATION DU BUDGET PRINCIPAL ET DES BUDGETS ANNEXES (avant la neutralisation des flux réciproques) AGREGEE
SECTION Crédits ouverts (BP + DM + RAR N-1) Réalisations – mandats ou titres (1) Restes à réaliser au 31/12 Crédits sans emploi
INVESTISSEMENT
DEPENSES 29 857 726,81 23 492 152,50 1 533 280,08 4 832 294,23
RECETTES 29 857 726,81 21 611 608,13 673 730,35 7 572 388,33
FONCTIONNEMENT
DEPENSES 38 315 457,65 31 344 472,82 84 656,87 6 886 327,96
RECETTES 38 315 457,65 38 399 336,17 0,00 -83 878,52
(1) Y compris les rattachements. COMMUNAUTE DE COMMUNES AMBERT LIVRADOIS FOREZ - Budget Principal CC ALF 40100 - CA - 2025
Page 692
IV – ANNEXES IV D – AUTRES ELEMENTS D’INFORMATION – PRESENTATION AGREG E DU BUDGET PRINCIPAL ET DES BUDGETS ANNEXES É D10
4 – FLUX RECIPROQUES ENTRE LE BUDGET PRINCIPAL ET LES BUDGETS ANNEXES (cf. liste des principales opérations en annexe de l’instruction budgétaire et comptable) (1)
SECTION Crédits ouverts (BP + DM + RAR N-1) Réalisations – mandats ou titres (2) Restes à réaliser au 31/12 Crédits sans emploi
INVESTISSEMENT
DEPENSES 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES 0,00 0,00 0,00 0,00
FONCTIONNEMENT
DEPENSES 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES 0,00 0,00 0,00 0,00
(1) La présentation de ce tableau des flux réciproques est facultative.
(2) Y compris les rattachements.
5 – PRESENTATION CONSOLIDEE DU BUDGET PRINCIPAL ET DES BUDGETS ANNEXES (après la neutralisation des flux réciproques) (1)
SECTION Crédits ouverts (BP + DM + RAR N-1) Réalisations – mandats ou titres (2) Restes à réaliser au 31/12 Crédits sans emploi
INVESTISSEMENT
DEPENSES 29 857 726,81 23 492 152,50 1 533 280,08 4 832 294,23
RECETTES 29 857 726,81 21 611 608,13 673 730,35 7 572 388,33
FONCTIONNEMENT
DEPENSES 38 315 457,65 31 344 472,82 84 656,87 6 886 327,96
RECETTES 38 315 457,65 38 399 336,17 0,00 -83 878,52
TOTAL GENERAL DES DEPENSES 68 173 184,46 54 836 625,32 1 617 936,95 11 718 622,19
TOTAL GENERAL DES RECETTES 68 173 184,46 60 010 944,30 673 730,35 7 488 509,81
(1) La présentation de ce tableau est obligatoire si celui des flux réciproques est produit.
(2) Y compris les rattachements. COMMUNAUTE DE COMMUNES AMBERT LIVRADOIS FOREZ - Budget Principal CC ALF 40100 - CA - 2025
Page 693
IV – ANNEXES IV D – AUTRES ELEMENTS D’INFORMATION – DECISIONS EN MATIERE DE TAUX DES CONTRIBUTIONS D11
Libellés Base notifiée
(si connue à la date
de vote)
Variation de la
base / (N-1)
(%)
Taux, coefficient ou forfait appliqués
par décision de l’assemblée
délibérante
(%, unité ou €)
Variation du
taux / N-1
(%)
Produit voté par
l’assemblée
délibérante
Variation du
produit / N-1
(%)
Part régionale des ressources
TICPE (part
définie à l’art.
265 du code des
douanes)
SP 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Gazole 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
TICPE
(majoration
définie à l’art.
265 A du bis
code des
douanes)
SP 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Gazole 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Taxe sur les permis de conduire 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Taxe sur les certificats d’immatriculation des
véhicules
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Taxe spéciale de consommation de produits
pétroliers (1)
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Taxe sur le transport public aérien et maritime (1) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Taxe relative à l’octroi de mer (1) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Droits assimilés au droit d’octroi de mer auxquels
sont soumis les rhums et spiritueux (1)
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Part départementale des ressources
Taxe d’aménagement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Taxe de publicité foncière et droit d’enregistrement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Taxe sur la consommation finale d’électricité 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Taxe sur les remontées mécaniques des zones de
montagne
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Part communale des ressources
TFPB 40 037 797,00 2,28 2,36 10,28 944 892,00 12,79
TFPNB 2 947 096,00 -10,80 10,57 9,99 311 508,00 -1,89
CFE 9 074 905,00 3,13 26,40 0,42 2 395 775,00 3,56
Taxe d’habitation sur les résidences secondaires 13 507 156,00 -10,29 12,59 9,96 1 700 551,00 -1,36
TOTAL 65 566 954,00 -1,11 5 352 726,00 3,08
(1) Taxes perçues par les collectivités d’Outre-mer.
(2) Détailler les taxes pour lesquelles la collectivité a un pouvoir de modulation. COMMUNAUTE DE COMMUNES AMBERT LIVRADOIS FOREZ - Budget Principal CC ALF 40100 - CA - 2025
Page 694
V – ARRETE ET SIGNATURES V
ARRETE ET SIGNATURES A
Nombre de membres en exercice : 82
Nombre de membres présents : 0
Nombre de suffrages exprimés : 0
VOTES :
Pour : 0
Contre : 0
Abstentions : 0
Date de convocation : 13/02/2026
Présenté par Le President (1),
A Arlanc, le 26/02/2026
Délibéré par l’assemblée le Conseil Communautaire (2), réunie en session ordinaire
A Arlanc, le 26/02/2026
Les membres de l’assemblée délibérante le Conseil Communautaire (2),(3),
.
ARCHENY Danièle
ARDEVOL Didier
BARD Roger
BARRIER Daniel
BAYLE Jean-François
BEAULATON Michel
BELDENT Anne
BERAUD Bernard
BERNARD Philippe
BONNET Stéphane
BOST David
BRAVARD Michel
BRUGERE Larissa
CALLY Dominique
CAMPEAUX Eric
CHALENDAR Roland
CHANTELAUZE Isabelle
CHAPUIS Serge
CHARLET Marc-Alain COMMUNAUTE DE COMMUNES AMBERT LIVRADOIS FOREZ - Budget Principal CC ALF 40100 - CA - 2025
Page 695
V – ARRETE ET SIGNATURES V
ARRETE ET SIGNATURES A
CHARTOIRE Mireille
CHAUTARD François
CHAUVET Louis
COLLAY François
COLLAY Maurice
COMBRIS Denis
COQUEL Didier
CORNOU Gérard
COUPAT Mickaël
CUSSAC Marc
DAUPHIN François
DAURAT Jean-Claude
DEFOSSE-DUCHENE Ingrid
DELAIR Alain
DELAIR Corinne
DELAYRE Christophe
DELFERRIERE Patrick
DEMATHIEU Sylvie
DESGEORGES Chantal
DI MARCO Jean-Luc
DOUARRE Patrice
DUBIEN Roger
DUBOURGNOUX Eric
DUCOING Guy
DUGNAS Sébastien
DURAGNON Christian
ECHALIER Marilyn
FABRY Régine
FACY Chantal COMMUNAUTE DE COMMUNES AMBERT LIVRADOIS FOREZ - Budget Principal CC ALF 40100 - CA - 2025
Page 696
V – ARRETE ET SIGNATURES V
ARRETE ET SIGNATURES A
FAUCHER Veronique
FAUGERE Michel
FAVERSIENNE Michel
FINAND-GEORGE Laurence
FONLUPT Alexandre
FONLUPT Mireille
FORESTIER Daniel
FOUGERE André
FOUGEROUSE Julien
FOURNET-FAYARD Vinciane
FOURT Didier
FUEYO Stéphanie
GACHON Huguette
GAGNAIRE Jean-François
GARDE Eric
GARRIER Maurice
GAUTHIER David
GENESTIER Bernard
GENESTIER Jean-Pierre
GORBINET Guy
GREINER Daniel
GUENOLE Christian
HAUVILLE Véronique
HERNANDEZ Jean-Marie
HERRY Jean-Michel
HEUX Christian
HORTALA Danièle
ISARD Brigitte
JOLY Daniel COMMUNAUTE DE COMMUNES AMBERT LIVRADOIS FOREZ - Budget Principal CC ALF 40100 - CA - 2025
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V – ARRETE ET SIGNATURES V
ARRETE ET SIGNATURES A
JOUBERT Marc
JOUBERT Serge
LABARY Suzanne
LANDREAT Christiane
LAROCHE Mireille
LEFIEUX Karine
LEROY Marie
LIENNART Didier
LUCHINO Albert
MADEYRE Bérengère
MAITRIAS Didier
MARSEILLES Françoise
MENAGER Marc
MOLIMARD Alain
MOLLIMARD Nelly
MONDIN Corinne
MORISON Georges
MORRETTA Jocelyne
MOSNIER Isabelle
NOURISSON Christine
NOURRISSON Raymond
NUNES Marie-Laure
PASTEL Bernard
PAUL Bruno
PAULET Jean-Yves
PECHEREAU Patrice
PICARD Céline
PINTON Philippe
PIPREL Hervé COMMUNAUTE DE COMMUNES AMBERT LIVRADOIS FOREZ - Budget Principal CC ALF 40100 - CA - 2025
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V – ARRETE ET SIGNATURES V
ARRETE ET SIGNATURES A
POUGET Jacques
PRISSET André
PROVENCHERE Arnaud
PRUNIER Valérie
QUINOT Jean-Michel
RAFFIER Daniel
RAMEL Véronique
RENAUDIAS Yvette
REYROLLE Marc
RICHARD Claire
RICHARD Jean-Claude
RICOUX Christian
ROCHE Michel
ROCHETTE Michel
RODIER Simon
ROMEUF Corinne
ROUX Hélène
SAMSON André
SAUVADE Michel
SAUVADET Guy
SAVINEL Jean
SAÏS William
SEYCHAL Jean-Luc
VERNET Pierre-Olivier
VERNET Thierry
VIALLARD Jean Luc
VOISSET Yvette
VOLDOIRE André COMMUNAUTE DE COMMUNES AMBERT LIVRADOIS FOREZ - Budget Principal CC ALF 40100 - CA - 2025
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V – ARRETE ET SIGNATURES V
ARRETE ET SIGNATURES A
Certifié exécutoire par Le President (1), compte tenu de la transmission en préfecture, le , et de la publication le
A , le
(1) Indiquer « la présidente » ou « le président ».
(2) Indiquer la nature de l’assemblée délibérante : du conseil régional de …, de la Collectivité territoriale unique de …, de la métropole de …, du Conseil syndical de …
(3) L’ajout des signataires est désormais facultatif.