Offres
API
Connexion
Documents similaires
unknown - Communauté de communes - Ambert Livradois Forez -
unknown - Communauté de communes - Ambert Livradois Forez -
unknown - Communauté de communes - Ambert Livradois Forez -
unknown - Communauté de communes - Ambert Livradois Forez -
unknown - Communauté de communes - Ambert Livradois Forez -
unknown - Communauté de communes - Ambert Livradois Forez -
unknown - Communauté de communes - Ambert Livradois Forez -
unknown - Communauté de communes - Ambert Livradois Forez -
unknown - Communauté de communes - Ambert Livradois Forez -
unknown - Communauté de communes - Ambert Livradois Forez -
unknown - Communauté de communes - Ambert Livradois Forez - 7aa BP 2026 Budget Principal 401
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Ambert Livradois Forez - 7aa BP 2026 Budget Principal 401)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Investissement et développement économique, Banque,
COMMUNAUTE DE COMMUNES AMBERT LIVRADOIS FOREZ - Budget Principal CC ALF 40100 - BP (projet de budget) - 2026
Page 1
REPUBLIQUE FRAN AISE Ç
COMMUNAUTE DE COMMUNES AMBERT LIVRADOIS FOREZ
Communauté de commune à FPU
Numéro SIRET : 20007076100016
Poste comptable : SERVICE DE GESTION COMPTABLE D'AMBERT
Budget primitif
relatif à l’exercice 2026
voté par Nature
Budget principal
Instruction budgétaire et comptable M. 57
applicable aux collectivités territoriales, leurs groupements et leurs établissements publics COMMUNAUTE DE COMMUNES AMBERT LIVRADOIS FOREZ - Budget Principal CC ALF 40100 - BP (projet de budget) - 2026
Page 2
Sommaire
I - Informations générales
A - Informations statistiques, fiscales et financières 4
B - Modalités de vote du budget 5
C1 - Exécution du budget de l'exercice précédent - Résultats 6
C2 - Exécution du budget de l'exercice précédent - RAR Dépenses 7
C3 - Exécution du budget de l'exercice précédent - RAR Recettes 9
II - Présentation générale du budget
A - Vue d'ensemble - Vote et reports 10
B1 - Présentation des AP votées 11
B2 - Présentation des AE votées 12
C1 - Equilibre financier du budget - Investissement 13
C2 - Equilibre financier du budget - Fonctionnement 16
D1 - Balance générale - Dépenses 18
D2 - Balance générale - Recettes 20
III - Vote du budget
A - Section d'investissement - Vue d'ensemble 22
A1 - Section d'investissement - Dépenses - Détail par article 26
A2.1 - Section d'investissement - Dépenses - Vue d'ensemble des opérations d'équipement 30
A2.2 - Section d'investissement - Dépenses - Détail des opérations d'équipement gérées en AP 34
A2.3 - Section d'investissement - Dépenses - Détail des opérations d'équipement gérées hors AP 43
A3 - Section d'investissement - Recettes - Détail par article 151
B - Section de fonctionnement - Vue d'ensemble 155
B1 - Section de fonctionnement - Dépenses - Détail par article 158
B2 - Section de fonctionnement - Recettes - Détail par article 164
IV - Annexes
A - Présentation croisée
A1 - Section d'investissement - Vue d'ensemble 167
A1.01 - Opérations non ventilables 170
A1.900 - Fonction 0 - Services généraux 171
A1.900-5 - Fonction 0-5 - Gestion des fonds européens 174
A1.901 - Fonction 1 - Sécurité 175
A1.902 - Fonction 2 - Enseignement, formation professionnelle et apprentissage 176
A1.903 - Fonction 3 - Culture, vie sociale, jeunesse, sports et loisirs 179
A1.904 - Fonction 4 - Santé et action sociale (hors RSA) 183
A1.904-4 - Fonction 4-4 - RSA 186
A1.905 - Fonction 5 - Aménagement des territoires et habitat 187
A1.906 - Fonction 6 - Action économique 190
A1.907 - Fonction 7 - Environnement 192
A1.908 - Fonction 8 - Transports 195
A2 - Section de fonctionnement - Vue d'ensemble 199
A2.01 - Opérations non ventilables 201
A2.930 - Fonction 0 - Services généraux 202
A2.930-5 - Fonction 0-5 - Gestion des fonds européens 208
A2.931 - Fonction 1 - Sécurité 209
A2.932 - Fonction 2 - Enseignement, formation professionnelle et apprentissage 210
A2.933 - Fonction 3 - Culture, vie sociale, jeunesse, sports et loisirs 213
A2.934 - Fonction 4 - Santé et action sociale (hors APA et RSA/Régularisation de RMI) 219
A2.934-3 - Fonction 4-3 - APA 224
A2.934-4 - Fonction 4-4 - RSA/Régularisation de RMI 225
A2.935 - Fonction 5 - Aménagement des territoires et habitat 226
A2.936 - Fonction 6 - Action économique 229
A2.937 - Fonction 7 - Environnement 233
A2.938 - Fonction 8 - Transports 236
B - Annexes patrimoniales
B1.1 - Etat de la dette - Détail des crédits de trésorerie 240
B1.2 - Etat de la dette - Répartition par nature de dette 241
B1.3 - Etat de la dette - Répartition par structure de taux 247
B1.4 - Etat de la dette - Typologie de la répartition de l'encours 249 COMMUNAUTE DE COMMUNES AMBERT LIVRADOIS FOREZ - Budget Principal CC ALF 40100 - BP (projet de budget) - 2026
Page 3
B1.5 - Etat de la dette - Détail des opérations de couverture 250
B1.6 - Etat de la dette - Dette pour financer l'emprunt d'un autre organisme 252
B1.7 - Etat de la dette - Autres dettes 253
B2 - Méthodes utilisées pour les amortissements 254
B3.1 - Etat des provisions constituées 255
B3.2 - Etalement des provisions 257
B4 - Etat des charges transférées Sans Objet
B5 - Détail des chapitres d'opérations pour comptes de tiers Sans Objet
B6 - Prêts Sans Objet
B7.1 - Etat synthetique des engagements donnés 258
B7.2 - Etat synthetique des engagements reçus 259
B7.3 - Etat des emprunts garantis 260
B7.4 - Calcul du ratio d'endettement relatif aux emprunts garantis 263
B7.5 - Etat des contrats de crédit-bail 264
B7.6 - Etat des marchés de partenariat Sans Objet
B7.7 - Etat des recettes grevées d'affectation spéciale 265
B7.8 - Autres engagements donnés 267
B7.9 - Autres engagements reçus 268
B8 - Subventions versées 269
B9 - Etat du personnel 271
B10 - Liste des organismes dans lesquels la collectivité a pris un engagement financier 276
B11.1 - Liste des organismes de regroupement 278
B11.2 - Liste des établissements publics créés 279
B11.3 - Liste des services individualisés dans un budget annexe 280
C - Annexes budgétaires
C1.1 - Equilibre budgétaire 281
C1.2 - Equilibre budgétaire - Dépenses 282
C1.3 - Equilibre budgétaire - Recettes 283
D - Autres éléments d'information
D1 - Liste des services assujettis à la TVA et non érigés en budget annexe 285
D2.1 - Services ferroviaires régionaux des voyageurs - Volet 1 : Budget Sans Objet
D2.2 - Services ferroviaires régionaux des voyageurs - Volet 2 : Compte d'exploitation Sans Objet
D3 - Décisions en matière de taux 286
D4.1 - Etats de la répartition de la TEOM - Investissement Sans Objet
D4.2 - Etats de la répartition de la TEOM - Fonctionnement Sans Objet
D5.1 - Etats des dépenses et recettes des services d'eau et d'assainissement - Fonctionnement (2) Sans Objet
D5.2 - Etats des dépenses et recettes des services d'eau et d'assainissement - Investissement (2) Sans Objet
V - Arrêté et signatures
A - Arrêté et signatures 287
Préciser, pour chaque annexe, si l’état est joint ou sans objet.
Dans l’ensemble des tableaux, les cases grisées ne doivent pas être remplies.
Conformément à l’instruction budgétaire et comptable, il convient de mentionner que :
dans la présentation croisée, la rubrique fonctionnelle 01 – Opérations non ventilables comprend les impôts et taxes non affectés, les dotations et participations,
la dette et les opérations financières, les opérations patrimoniales en investissement, les frais de fonctionnement des groupes d’élus en fonctionnement ;
les opérations d’ordre doivent figurer en italique.
(1) A utiliser également par les collectivités de moins de 3500 habitants qui mobiliseraient des AP-AE régies par l’article L.5217-10-7 du CGCT après avoir adopté un
règlement budgétaire et financier conformément à l’article L. 5217-10-9. Si la collectivité opte pour ce régime, la collectivité ne renseigne pas les annexes C2.1 et C2.2 de la
partie IV « Annexes ». Les projets de dotations d’AP-AE inscrits sur les annexes B1 et B2 de la partie II apparaissent alors dans les états de la partie III « Vote du budget »,
sinon les montants dans les champs AP-AE sont par convention de 0.
(2) Cet état ne peut être produit que par les communes dont la population est inférieure à 500 habitants et qui gèrent les services de distribution de l’eau potable et
d’assainissement sous forme de régie simple sans budget annexe (art. L. 2221-11 du CGCT) COMMUNAUTE DE COMMUNES AMBERT LIVRADOIS FOREZ - Budget Principal CC ALF 40100 - BP (projet de budget) - 2026
Page 4
I – INFORMATIONS GENERALES I INFORMATIONS STATISTIQUES, FISCALES ET FINANCIERES A
Informations statistiques
Valeurs
Population totale 28 382
Informations fiscales (N-2)
Collectivité
Indicateur de ressources fiscales ou potentiel fiscal par habitant (1) 309,14
Informations financières – ratios Valeurs
1 Dépenses réelles de fonctionnement / population 699,07
2 Recettes réelles de fonctionnement / population 692,21
3 Dépenses d’équipement brut / population 208,16
4 Encours de dette / population (2) (3) 230,98
5 DGF / population 59,54
6 Dépenses de personnel / dépenses réelles de fonctionnement (4) 42,24 %
7 Dépenses réelles de fonctionnement et remboursement annuel de la dette en capital / recettes réelles de fonctionnement (4) 104,31 %
8 Dépenses d’équipement brut / recettes réelles de fonctionnement 30,07 %
9 Encours de la dette / recettes réelles de fonctionnement (2) (3) (4) 33,37 %
10 Epargne brute / recettes réelles de fonctionnement (2) (4) -0,99 %
(1) A renseigner selon les dispositions législatives et réglementaires applicables à la collectivité. Informations comprises dans la fiche de répartition de la DGF de l’exercice N-1, établie sur la base des informations N-2 (transmise par les services préfectoraux).
(2) Les ratios s’appuyant sur l’encours de la dette se calculent à partir du montant de la dette au 1 janvier N. er
(3) L’encours de dette doit comprendre les avances remboursables consenties au titre de l'article 25 de la loi n° 2020-935 du 30 juillet 2020 de finances rectificative pour 2020, portant attribution des avances remboursables sur les recettes fiscales prévues aux articles 1594 A et 1595
du code général des impôts
(4) Pour les syndicats mixtes, seules ces données sont à renseigner. COMMUNAUTE DE COMMUNES AMBERT LIVRADOIS FOREZ - Budget Principal CC ALF 40100 - BP (projet de budget) - 2026
Page 5
I – INFORMATIONS GENERALES I MODALITES DE VOTE DU BUDGET B
I – L'assemblée délibérante décide de voter le présent budget :
- au niveau du chapitre (1) pour la section d’investissement ;
- au niveau du chapitre (1) pour la section de fonctionnement ;
- sans (2) vote formel sur les chapitres « opérations d’équipement » ; - sans (2) vote formel sur chacun des chapitres.
La liste des articles spécialisés sur lesquels l'ordonnateur ne peut procéder à des virements d'article à article est la suivante :
II – En l’absence de mention au paragraphe I ci-dessus, le budget est réputé voté par chapitre, sans vote formel sur chacun des chapitres, en fonctionnement et en investissement sans vote formel pour les chapitres « opération d’équipement ».
III – Conformément à l’article L. 1612-28 du CGCT, l’assemblée délibérante autorise le président à opérer des virements de crédits de paiement de chapitre à chapitre, à l’exclusion des crédits relatifs aux dépenses de personnel, dans les limites suivantes (3) :
- Fonctionnement : 7.50 %
- Investissement : 7.50%
IV – En l’absence de mention au paragraphe III ci-dessus, le président est réputé ne pas avoir reçu l’autorisation de l’assemblée délibérante de pratiquer des virements de crédits de paiement de chapitre à chapitre.
V – Les provisions sont semi-budgétaires Délibération n° 1 du 30/11/2023 00:00:00 (4).
VI – La comparaison s’effectue par rapport au budget primitif (5) de l’exercice précédent.
VII – Le présent budget a été voté avec reprise des résultats de l'exercice N-1 après le vote du compte administratif (6).
(1) A compléter par « du chapitre » ou « de l’article ».
(2) Indiquer « avec » ou « sans ».
(3) Au maximum dans la limite de 7,5% des dépenses réelles de chaque section.
(4) A compléter par un seul des deux choix suivants, selon les dispositions législatives et réglementaires applicables à la collectivité :
- semi budgétaire ;
- budgétaire par délibération N°… du …
(5) Indiquer « primitif » ou « cumulé ». Budget cumulé = BP + BS + DM.
(6) A compléter par un seul des trois choix suivants :
- sans reprise des résultats de l’exercice N-1 ;
- avec reprise des résultats de l’exercice N-1 ;
- avec reprise anticipée des résultats de l’exercice N-1. COMMUNAUTE DE COMMUNES AMBERT LIVRADOIS FOREZ - Budget Principal CC ALF 40100 - BP (projet de budget) - 2026
Page 6
I – INFORMATIONS GENERALES I EXECUTION DU BUDGET DE L’EXERCICE PRECEDENT – RESULTATS (1) C1
RESULTAT DE L’EXERCICE N-1
Dépenses Recettes Solde d’exécution ou résultat reporté Résultat ou solde (A)
(2)
TOTAL DU BUDGET 37 794 289,85 37 610 101,04 3 148 639,81 A1 2 964 451,00
Investissement 17 452 367,42 16 664 413,11 (3) -425 510,17 A2 -1 213 464,48
Fonctionnement 20 341 922,43 20 945 687,93 (4) 3 574 149,98 A3 4 177 915,48
RESTES A REALISER N-1
Dépenses Recettes Solde (B)
TOTAL des RAR I + II 1 132 079,70 III + IV 505 534,18 B1 -626 545,52
Investissement I 1 050 285,60 III 505 534,18 B2 -544 751,42
Fonctionnement II 81 794,10 IV 0,00 B3 -81 794,10
RESULTAT CUMULE = (A) + (B) (5)
TOTAL A1 + B1 2 337 905,48
Investissement A2 + B2 -1 758 215,90
Fonctionnement A3 + B3 4 096 121,38
(1) État à compléter uniquement en cas de reprise des résultats anticipés ou définitifs de l’exercice N-1.
(2) Indiquer le signe – si dépenses > recettes, et + si recettes > dépenses.
(3) Solde d’exécution de N-2 reporté sur la ligne budgétaire 001de l’exercice N-1. Indiquer le signe – si dépenses > recettes, et + si recettes > dépenses.
(4) Résultat de fonctionnement reporté sur la ligne budgétaire 002 de l’exercice N-1. Indiquer le signe – si déficitaire, et + si excédentaire.
(5) Indiquer le signe – si déficit et + si excédent. COMMUNAUTE DE COMMUNES AMBERT LIVRADOIS FOREZ - Budget Principal CC ALF 40100 - BP (projet de budget) - 2026
Page 7
I – INFORMATIONS GENERALES I
EXECUTION DU BUDGET DE L’EXERCICE PRECEDENT – RAR DEPENSES C2
DETAIL DES RESTES A REALISER N-1 EN DEPENSES (1)
Chap. / art. (2) Libellé Dépenses engagées non mandatées
SECTION D’INVESTISSEMENT – TOTAL (I) 1 050 285,60
018 RSA 0,00
10 Dotations, fonds divers et réserves 0,00
13 Subventions d'investissement (3) 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00
18 Cpte de liaison : affectation (BA,régie) 0,00
108 Opération d’équipement n° 108 1 643,88
119 Opération d’équipement n° 119 104 917,00
130 Opération d’équipement n° 130 10 192,80
151 Opération d’équipement n° 151 30 882,88
160 Opération d’équipement n° 160 8 281,61
174 Opération d’équipement n° 174 432,90
200 Opération d’équipement n° 200 10 793,60
215 Opération d’équipement n° 215 21 668,60
219 Opération d’équipement n° 219 4 939,39
220 Opération d’équipement n° 220 1 502,15
229 Opération d’équipement n° 229 32 434,58
238 Opération d’équipement n° 238 14 291,00
242 Opération d’équipement n° 242 4 260,00
243 Opération d’équipement n° 243 561,60
255 Opération d’équipement n° 255 263 280,67
256 Opération d’équipement n° 256 468,00
259 Opération d’équipement n° 259 1 074,24
260 Opération d’équipement n° 260 89 700,36
272 Opération d’équipement n° 272 50 000,00
278 Opération d’équipement n° 278 2 974,32
286 Opération d’équipement n° 286 94 342,48
290 Opération d’équipement n° 290 6 224,32
303 Opération d’équipement n° 303 3 600,00
307 Opération d’équipement n° 307 15 396,86
310 Opération d’équipement n° 310 1 200,00
312 Opération d’équipement n° 312 3 262,20
315 Opération d’équipement n° 315 30 260,00
317 Opération d’équipement n° 317 64 581,54
321 Opération d’équipement n° 321 112 126,20
322 Opération d’équipement n° 322 4 800,00
327 Opération d’équipement n° 327 33 659,90
20 Immobilisations incorporelles (sauf le 204) (3) 22 018,92
204 Subventions d'équipement versées (3) (5) 4 500,00
21 Immobilisations corporelles (3) 13,60
22 Immobilisations reçues en affectation (3) 0,00
23 Immobilisations en cours (sauf 2324) (3) 0,00
26 Participations et créances rattachées 0,00
27 Autres immobilisations financières (3) 0,00
45 Chapitres d’opérations pour compte de tiers 0,00 COMMUNAUTE DE COMMUNES AMBERT LIVRADOIS FOREZ - Budget Principal CC ALF 40100 - BP (projet de budget) - 2026
Page 8
Chap. / art. (2) Libellé Dépenses engagées non mandatées
SECTION DE FONCTIONNEMENT – TOTAL (II) 81 794,10
011 Charges à caractère général (4) 72 294,10
012 Charges de personnel et frais assimilés (4) 0,00
014 Atténuations de produits 0,00
016 APA 0,00
017 RSA / Régularisations de RMI 0,00
65 Autres charges de gestion courante (4) 9 500,00
6586 Frais fonctionnement des groupes d'élus 0,00
66 Charges financières 0,00
67 Charges spécifiques (4) 0,00
(1) Il s’agit des restes à réaliser établis conformément à la comptabilité d’engagement annuelle. A imputer uniquement en cas de reprise des résultats anticipés ou définitifs de l’exercice
précédent.
Les restes à réaliser de la section de fonctionnement correspondent : en dépenses, aux dépenses engagées non mandatées et non rattachées telles qu’elles ressortissent de la comptabilité
des engagements ; et en recettes, aux recettes certaines n’ayant pas donné lieu à l’émission d’un titre et non rattachées.
Les restes à réaliser de la section d’investissement correspondent : en dépenses, aux dépenses engagées non mandatées au 31/12 de l’exercice précédent telles qu’elles ressortissent de la
comptabilité des engagements ; et en recettes, aux recettes certaines n’ayant pas donné lieu à l’émission d’un titre au 31/12 de l’exercice précédent.
(2) Suivant le niveau de vote retenu par l’assemblée délibérante.
(3) Hors dépenses imputées au chapitre 018.
(4) Hors dépenses imputées aux chapitres 016 et 017.
(5) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. COMMUNAUTE DE COMMUNES AMBERT LIVRADOIS FOREZ - Budget Principal CC ALF 40100 - BP (projet de budget) - 2026
Page 9
I – INFORMATIONS GENERALES I
EXECUTION DU BUDGET DE L’EXERCICE PRECEDENT – RAR RECETTES C3
DETAIL DES RESTES A REALISER N-1 EN RECETTES (1)
Chap. / art. (2) Libellé Titres restant à émettre
SECTION D’INVESTISSEMENT – TOTAL (III) 505 534,18
018 RSA 0,00
024 Produits des cessions d'immobilisations 0,00
10 Dotations, fonds divers et réserves 0,00
13 Subventions d'investissement (reçues) (3) 505 434,18
16 Emprunts et dettes assimilées 100,00
18 Cpte de liaison : affectation (BA,régie) 0,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) (3) 0,00
204 Subventions d'équipement versées (3) (5) 0,00
21 Immobilisations corporelles (3) 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation (3) 0,00
23 Immobilisations en cours (sauf 2324) (3) 0,00
26 Participations et créances rattachées 0,00
27 Autres immobilisations financières (3) 0,00
45 Chapitres d’opérations pour compte de tiers 0,00
SECTION DE FONCTIONNEMENT – TOTAL (IV) 0,00
70 Prod. services, domaine, ventes diverses 0,00
73 Impôts et taxes 0,00
731 Fiscalité locale 0,00
74 Dotations et participations (4) 0,00
75 Autres produits de gestion courante (4) 0,00
013 Atténuations de charges (4) 0,00
016 APA 0,00
017 RSA / Régularisations de RMI 0,00
76 Produits financiers 0,00
77 Produits spécifiques (4) 0,00
(1) Il s’agit des restes à réaliser établis conformément à la comptabilité d’engagement annuelle. A imputer uniquement en cas de reprise des résultats anticipés ou définitifs de l’exercice
précédent.
Les restes à réaliser de la section de fonctionnement correspondent : en dépenses, aux dépenses engagées non mandatées et non rattachées telles qu’elles ressortissent de la comptabilité
des engagements ; et en recettes, aux recettes certaines n’ayant pas donné lieu à l’émission d’un titre et non rattachées.
Les restes à réaliser de la section d’investissement correspondent : en dépenses, aux dépenses engagées non mandatées au 31/12 de l’exercice précédent telles qu’elles ressortissent de la
comptabilité des engagements ; et en recettes, aux recettes certaines n’ayant pas donné lieu à l’émission d’un titre au 31/12 de l’exercice précédent.
(2) Suivant le niveau de vote retenu par l’assemblée délibérante.
(3) Hors recettes imputées au chapitre 018.
(4) Hors recettes imputées aux chapitres 016 et 017.
(5) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. COMMUNAUTE DE COMMUNES AMBERT LIVRADOIS FOREZ - Budget Principal CC ALF 40100 - BP (projet de budget) - 2026
Page 10
II – PRESENTATION GENERALE DU BUDGET II VUE D’ENSEMBLE DU BUDGET – VOTE ET REPORTS A
DEPENSES RECETTES
VOTE Crédits d’investissement votés au titre du présent budget (y compris le compte 1068) 11 751 249,92 13 509 465,82
+ + +
REPORTS
Restes à réaliser de l’exercice précédent (RAR N-1) (1) 1 050 285,60 505 534,18
001 Solde d’exécution de la section d’investissement reporté (1) (si solde négatif)
1 213 464,48
(si solde positif)
0,00
= = =
Total de la section d’investissement (2) 14 015 000,00 14 015 000,00
DEPENSES RECETTES
VOTE Crédits de fonctionnement votés au titre du présent budget 22 569 205,90 20 231 300,42
+ + +
REPORTS
Restes à réaliser de l’exercice précédent (RAR N-1) (1) 81 794,10 0,00
002 Résultat de fonctionnement reporté (1)
(si déficit)
0,00
(si excédent)
2 419 699,58
= = =
Total de la section de fonctionnement (3) 22 651 000,00 22 651 000,00
TOTAL DU BUDGET (4) 36 666 000,00 36 666 000,00
(1) A imputer uniquement en cas de reprise des résultats anticipés ou définitifs de l’exercice précédent.
Les restes à réaliser de la section de fonctionnement correspondent : en dépenses, aux dépenses engagées non mandatées et non rattachées telles qu’elles ressortissent de la comptabilité des engagements ; et en recettes, aux recettes certaines n’ayant pas donné lieu à l’émission
d’un titre et non rattachées.
Les restes à réaliser de la section d’investissement correspondent : en dépenses, aux dépenses engagées non mandatées au 31/12 de l’exercice précédent telles qu’elles ressortissent de la comptabilité des engagements ; et en recettes, aux recettes certaines n’ayant pas donné lieu à
l’émission d’un titre au 31/12 de l’exercice précédent.
(2) Total de la section d’investissement = RAR + solde d’exécution reporté + crédits d’investissement votés.
(3) Total de la section de fonctionnement = RAR + résultat reporté + crédits de fonctionnement votés.
(4) Total du budget = total de la section de fonctionnement + total de la section d’investissement. COMMUNAUTE DE COMMUNES AMBERT LIVRADOIS FOREZ - Budget Principal CC ALF 40100 - BP (projet de budget) - 2026
Page 11
II – PRESENTATION GENERALE DU BUDGET II PRESENTATION DES AP VOTEES B1
AUTORISATION DE PROGRAMME (1) Chapitre(s) Montant
Numéro Libellé
AP 2024-03 AMENAGEMENT AIRE D'ACCUEIL DES GENS DE VOYAGE 309 0,00
AP 2024-01 CREATION ET ENTRETIEN DES VOIRIES FORESTIERES D'INTERÊT COMMUNAUTAIRE 311 0,00
AP 2025-02 Elaboration du PLUI-H du territoire 326 0,00
AP 2025-01 MISE EN CONFORMITE DU PLAN D'EAU DE FOURNOLS 312 -12 389,03
AP 2023-01 Restructuration du bâtiment de l'ex-CCI en siège social 274 0,00
AP 2024-02 TRAVAUX DE REQUALIFICATION DE LA ZI LA MASSE A AMBERT 266 -1 258 915,45
AP 2023-02 Travaux de la Gare de l'Utopie 213 0,00
TOTAL -1 271 304,48
« AP de dépenses imprévues » (2) 020 0,00
TOTAL GENERAL -1 271 304,48
(1) Il s’agit des AP nouvelles qui sont votées lors de la séance d’adoption du budget. Cela concerne des AP relatives à de nouvelles programmations pluriannuelles mais également des AP modifiant un stock d’AP existant.
(2) L’assemblée peut voter des AP de « dépenses imprévues ». Leur montant est limité à 2 % des dépenses réelles de la section correspondante. En fin d’exercice, ces AP sont automatiquement annulées si elles n’ont pas été engagées. COMMUNAUTE DE COMMUNES AMBERT LIVRADOIS FOREZ - Budget Principal CC ALF 40100 - BP (projet de budget) - 2026
Page 12
II – PRESENTATION GENERALE DU BUDGET II PRESENTATION DES AE VOTEES B2
AUTORISATION D’ENGAGEMENT (1) Chapitre(s) Montant
Numéro Libellé
AE 2024-01 Contrat de performance énergétique pour l'exploitation des installations techniques de la piscine 0,00
TOTAL 0,00
« AE de dépenses imprévues » (2) 022 0,00
TOTAL GENERAL 0,00
(1) Il s’agit des AE nouvelles qui sont votées lors de la séance d’adoption du budget. Cela concerne des AE relatives à de nouveaux engagements pluriannuels mais également des AE modifiant un stock d’AE existant.
(2) L’assemblée peut voter des AE de « dépenses imprévues ». Leur montant est limité à 2 % des dépenses réelles de la section correspondante. En fin d’exercice, ces AE sont automatiquement annulées si elles n’ont pas été engagées. COMMUNAUTE DE COMMUNES AMBERT LIVRADOIS FOREZ - Budget Principal CC ALF 40100 - BP (projet de budget) - 2026
Page 13
II – PRESENTATION GENERALE DU BUDGET II EQUILIBRE FINANCIER DU BUDGET – SECTION D’INVESTISSEMENT C1
DEPENSES D'INVESTISSEMENT
Chap. Libellé
Pour mémoire,
budget
précédent (1)
Restes à réaliser
N-1
Propositions
nouvelles (2)
Vote de
l'assemblée
TOTAL
(= RAR + vote)
018 RSA 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf le
204) (y compris opérations) (3)
650 279,82 280 794,02 159 060,00 0,00 439 854,02
204 Subventions d'équipement versées (y
compris opérations) (3) (8)
640 556,67 418 449,21 293 880,00 0,00 712 329,21
21 Immobilisations corporelles (y compris
opérations) (3)
654 417,15 33 922,32 274 150,00 0,00 308 072,32
22 Immobilisations reçues en
affectation (y compris opérations) (3)
(4)
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours (sauf 2324)
(y compris opérations) (3)
4 780 166,19 317 120,05 4 767 944,00 0,00 5 085 064,05
Total des dépenses d’équipement 6 725 419,83 1 050 285,60 5 495 034,00 0,00 6 545 319,60
10 Dotations, fonds divers et réserves 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
13 Subventions d'investissement (3) 31 400,00 0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 688 670,00 0,00 652 215,92 0,00 652 215,92
18 Cpte de liaison : affectation
(BA,régie) (5)
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
26 Participations et créances rattachées 15 800,00 0,00 15 800,00 0,00 15 800,00
27 Autres immobilisations financières (3) 3 200,00 0,00 3 200,00 0,00 3 200,00
Total des dépenses financières 739 070,00 0,00 671 215,92 0,00 671 215,92
45… Chapitres d’opérations pour compte
de tiers (6)
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total des dépenses réelles d’investissement 7 464 489,83 1 050 285,60 6 166 249,92 0,00 7 216 535,52
040 Opérations ordre transf. entre
sections (7)
410 000,00 585 000,00 0,00 585 000,00
041 Opérations patrimoniales (7) 14 485 000,00 5 000 000,00 0,00 5 000 000,00
Total des dépenses d’ordre
d’investissement
14 895 000,00 5 585 000,00 0,00 5 585 000,00
TOTAL 22 359 489,83 1 050 285,60 11 751 249,92 0,00 12 801 535,52
+
D 001 SOLDE D’EXECUTION NEGATIF REPORTE OU ANTICIPE 1 213 464,48
=
TOTAL DES DEPENSES D’INVESTISSEMENT CUMULEES 14 015 000,00
(1) Voir état I-B pour la comparaison par rapport au budget précédent.
(2) Proposition formulée par le président pour l’exercice N.
(3) Hors dépenses imputées au chapitre 018.
(4) En dépenses, le chapitre 22 retrace les travaux d’investissement réalisés sur les biens reçus en affectation. En recette, il retrace, le cas échéant, l’annulation de tels travaux effectués sur un
exercice antérieur.
(5) A servir uniquement lorsque la collectivité effectue une dotation initiale en espèces au profit d’un service public non personnalisé qu’elle crée.
(6) Seul le total des opérations pour compte de tiers figure sur cet état (voir le détail en IV-B5).
(7) DF 023 = RI 021 ; DI 040 = RF 042 ; RI 040 = DF 042 ; DI 041 = RI 041.
(8) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. COMMUNAUTE DE COMMUNES AMBERT LIVRADOIS FOREZ - Budget Principal CC ALF 40100 - BP (projet de budget) - 2026
Page 14
II – PRESENTATION GENERALE DU BUDGET II EQUILIBRE FINANCIER DU BUDGET – SECTION D’INVESTISSEMENT C1
RECETTES D'INVESTISSEMENT
Chap. Libellé
Pour mémoire,
budget
précédent (1)
Restes à réaliser
N-1
Propositions
nouvelles (2)
Vote de
l'assemblée
TOTAL
(= RAR + vote)
018 RSA 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
13 Subventions d'investissement (reçues) (sauf
le 138) (3)
2 340 627,03 505 434,18 2 180 004,00 0,00 2 685 438,18
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 630 000,00 100,00 1 751 000,00 0,00 1 751 100,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf le 204) (3) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées (3) (13) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles (3) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation (3) (5) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours (sauf 2324) (3) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total des recettes d’équipement 2 970 627,03 505 534,18 3 931 004,00 0,00 4 436 538,18
10 Dotations, fonds divers et réserves (sauf
1068)
407 042,62 0,00 0,00 0,00 0,00
1068 Excédents de fonctionnement capitalisés (6) 523 900,35 0,00 1 758 215,90 0,00 1 758 215,90
138 Autres subventions invest. non transf. (3) (7) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 3 000,00 0,00 1 215,92 0,00 1 215,92
18 Cpte de liaison : affectation (BA,régie) (8) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
26 Participations et créances rattachées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
27 Autres immobilisations financières (3) 71 430,00 0,00 71 430,00 0,00 71 430,00
024 Produits des cessions d'immobilisations 69 000,00 0,00 12 600,00 0,00 12 600,00
Total des recettes financières 1 074 372,97 0,00 1 843 461,82 0,00 1 843 461,82
45… Chapitres d’opérations pour le compte de
tiers (9)
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total des recettes réelles d’investissement 4 045 000,00 505 534,18 5 774 465,82 0,00 6 280 000,00
021 Virement de la section de
fonctionnement (10)
2 755 000,00 1 285 000,00 0,00 1 285 000,00
040 Opérations ordre transf. entre
sections (10) (11)
1 500 000,00 1 450 000,00 0,00 1 450 000,00
041 Opérations patrimoniales (10) 14 485 000,00 5 000 000,00 0,00 5 000 000,00
Total des recettes d’ordre d’investissement 18 740 000,00 7 735 000,00 0,00 7 735 000,00
TOTAL 22 785 000,00 505 534,18 13 509 465,82 0,00 14 015 000,00
+
R 001 SOLDE D’EXECUTION POSITIF REPORTE OU ANTICIPE 0,00
=
TOTAL DES RECETTES D’INVESTISSEMENT CUMULEES 14 015 000,00
Pour information :
Il s’agit, pour un budget voté en équilibre, des ressources propres correspondant à
l’excédent des recettes réelles de fonctionnement sur les dépenses réelles de
fonctionnement. Il sert à financer le remboursement du capital de la dette et les nouveaux
investissements de la collectivité.
AUTOFINANCEMENT PREVISIONNEL DÉGAGÉ PAR
LA SECTION DE FONCTIONNEMENT (12)
2 150 000,00
(1) Voir état I-B pour la comparaison par rapport au budget précédent.
(2) Proposition formulée par le président pour l’exercice N.
(3) Hors recettes imputées au chapitre 018.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) En dépenses, le chapitre 22 retrace les travaux d’investissement réalisés sur les biens reçus en affectation. En recette, il retrace, le cas échéant, l’annulation de tels travaux effectués sur un
exercice antérieur.
(6) Le compte 1068 n’est pas un chapitre mais un article du chapitre 10.
(7) Le compte 138 n’est pas un chapitre mais une subdivision du chapitre 13. COMMUNAUTE DE COMMUNES AMBERT LIVRADOIS FOREZ - Budget Principal CC ALF 40100 - BP (projet de budget) - 2026
Page 15
(8) A servir uniquement lorsque la collectivité effectue une dotation initiale en espèces au profit d’un service public non personnalisé qu’elle crée.
(9) Seul le total des opérations pour compte de tiers figure sur cet état (voir le détail en IV-B5).
(10) DF 023 = RI 021 ; DI 040 = RF 042 ; RI 040 = DF 042 ; DI 041 = RI 041.
(11) Les comptes 15, 29, 39, 49 et 59 peuvent figurer dans le détail du chapitre si la collectivité a opté pour le régime des provisions budgétaires, conformément aux dispositions législatives et
réglementaires applicables.
(12) Solde de l’opération DF 023 + DF 042 – RF 042 ou solde de l’opération RI 021 + RI 040 – DI 040.
(13) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. COMMUNAUTE DE COMMUNES AMBERT LIVRADOIS FOREZ - Budget Principal CC ALF 40100 - BP (projet de budget) - 2026
Page 16
II – PRESENTATION GENERALE DU BUDGET II EQUILIBRE FINANCIER – SECTION DE FONCTIONNEMENT C2
DEPENSES DE FONCTIONNEMENT
Chap. Libellé
Pour mémoire,
budget
précédent (1)
Restes à réaliser
N-1
Propositions
nouvelles (2)
Vote de
l'assemblée
TOTAL
(= RAR + vote)
011 Charges à caractère général (3) 4 195 000,00 72 294,10 3 616 000,00 0,00 3 688 294,10
012 Charges de personnel et frais
assimilés (3)
8 210 000,00 0,00 8 380 000,00 0,00 8 380 000,00
014 Atténuations de produits 3 507 500,00 0,00 3 590 000,00 0,00 3 590 000,00
016 APA 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
017 RSA / Régularisations de RMI 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
65 Autres charges de gestion
courante (sauf 6586) (3)
3 220 000,00 9 500,00 2 988 000,00 0,00 2 997 500,00
6586 Frais fonctionnement des groupes
d'élus
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total des dépenses de gestion courante 19 132 500,00 81 794,10 18 574 000,00 0,00 18 655 794,10
66 Charges financières 205 000,00 0,00 160 000,00 0,00 160 000,00
67 Charges spécifiques (3) 11 000,00 0,00 15 000,00 0,00 15 000,00
68 Dotations aux provisions,
dépréciations (semi-budgétaires) (3)
11 500,00 1 085 205,90 0,00 1 085 205,90
Total des dépenses réelles de
fonctionnement
19 360 000,00 81 794,10 19 834 205,90 0,00 19 916 000,00
023 Virement à la section
d'investissement (4)
2 755 000,00 1 285 000,00 0,00 1 285 000,00
042 Opérations ordre transf. entre
sections (4) (5)
1 500 000,00 1 450 000,00 0,00 1 450 000,00
043 Opérations ordre intérieur de la
section (4)
0,00 0,00 0,00 0,00
Total des dépenses d’ordre de
fonctionnement
4 255 000,00 2 735 000,00 0,00 2 735 000,00
TOTAL 23 615 000,00 81 794,10 22 569 205,90 0,00 22 651 000,00
+
D 002 RESULTAT REPORTE OU ANTICIPE 0,00
=
TOTAL DES DEPENSES DE FONCTIONNEMENT CUMULEES 22 651 000,00
(1) Voir état I-B pour la comparaison par rapport au budget précédent.
(2) Proposition formulée par le président pour l’exercice N.
(3) Hors dépenses imputées aux chapitres 016 et 017.
(4) DF 023 = RI 021 ; DI 040 = RF 042 ; RI 040 = DF 042 ; DF 043 = RF 043.
(5) Les comptes 68 peuvent figurer dans le détail du chapitre si la collectivité a opté pour le régime des provisions budgétaires, conformément aux dispositions législatives et réglementaires
applicables. COMMUNAUTE DE COMMUNES AMBERT LIVRADOIS FOREZ - Budget Principal CC ALF 40100 - BP (projet de budget) - 2026
Page 17
II – PRESENTATION GENERALE DU BUDGET II EQUILIBRE FINANCIER – SECTION DE FONCTIONNEMENT C2
RECETTES DE FONCTIONNEMENT
Chap. Libellé
Pour mémoire,
budget
précédent (1)
Restes à réaliser
N-1
Propositions
nouvelles (2)
Vote de
l'assemblée
TOTAL
(= RAR + vote)
013 Atténuations de charges (3) 140 000,00 0,00 150 000,00 0,00 150 000,00
016 APA 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
017 RSA / Régularisations de RMI 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
70 Prod. services, domaine, ventes
diverses
1 735 000,00 0,00 1 844 000,00 0,00 1 844 000,00
73 Impôts et taxes (sauf le 731) 5 830 000,00 0,00 5 833 000,00 0,00 5 833 000,00
731 Fiscalité locale 6 680 000,00 0,00 6 902 000,00 0,00 6 902 000,00
74 Dotations et participations (3) 4 663 000,00 0,00 4 363 000,00 0,00 4 363 000,00
75 Autres produits de gestion
courante (3)
582 000,00 0,00 552 000,00 0,00 552 000,00
Total des recettes de gestion courante 19 630 000,00 0,00 19 644 000,00 0,00 19 644 000,00
76 Produits financiers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
77 Produits spécifiques (3) 850,02 0,00 2 300,42 0,00 2 300,42
78 Reprises amort., dépréciations,
prov. (semi-budgétaires) (3)
0,00 0,00 0,00 0,00
Total des recettes réelles de fonctionnement 19 630 850,02 0,00 19 646 300,42 0,00 19 646 300,42
042 Opérations ordre transf. entre
sections (4) (5)
410 000,00 585 000,00 0,00 585 000,00
043 Opérations ordre intérieur de la
section (4)
0,00 0,00 0,00 0,00
Total des recettes d’ordre de
fonctionnement
410 000,00 585 000,00 0,00 585 000,00
TOTAL 20 040 850,02 0,00 20 231 300,42 0,00 20 231 300,42
+
R 002 RESULTAT REPORTE OU ANTICIPE 2 419 699,58
=
TOTAL DES RECETTES DE FONCTIONNEMENT CUMULEES 22 651 000,00
Pour information :
AUTOFINANCEMENT PREVISIONNEL
DÉGAGÉ AU PROFIT DE LA SECTION
D’INVESTISSEMENT (6)
2 150 000,00
Il s’agit, pour un budget voté en équilibre, des ressources propres correspondant à l’excédent
des recettes réelles de fonctionnement sur les dépenses réelles de fonctionnement. Il sert à
financer le remboursement du capital de la dette et les nouveaux investissements de la
collectivité.
(1) Voir état I-B pour la comparaison par rapport au budget précédent.
(2) Proposition formulée par le président pour l’exercice N.
(3) Hors recettes imputées aux chapitres 016 et 017.
(4) DF 023 = RI 021 ; DI 040 = RF 042 ; RI 040 = DF 042 ; DF 043 = RF 043.
(5) Les comptes 78 peuvent figurer dans le détail du chapitre si la collectivité a opté pour le régime des provisions budgétaires, conformément aux dispositions législatives et réglementaires
applicables.
(6) Solde de l’opération DF 023 + DF 042 – RF 042 ou solde de l’opération RI 021 + RI 040 – DI 040. COMMUNAUTE DE COMMUNES AMBERT LIVRADOIS FOREZ - Budget Principal CC ALF 40100 - BP (projet de budget) - 2026
Page 18
II – PRESENTATION GENERALE DU BUDGET II BALANCE GENERALE – DEPENSES D1
DEPENSES D’INVESTISSEMENT (y compris RAR)
INVESTISSEMENT Opérations réelles (1) Opérations d’ordre (2) TOTAL
10 Dotations, fonds divers et réserves 0,00 0,00 0,00
13 Subventions d'investissement (3) 0,00 2 225 000,00 2 225 000,00
15 Provisions pour risques et charges (4) 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (sauf 1688 non
budgétaire)
652 215,92 0,00 652 215,92
18 Cpte de liaison : affectation (BA,régie) (7) 0,00 0,00
Total des opérations d’équipement 6 460 131,24 6 460 131,24
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) (3) (5) 22 018,92 0,00 22 018,92
204 Subventions d'équipement versées (3) (5) (10) 62 900,00 0,00 62 900,00
21 Immobilisations corporelles (3) (5) 13,60 0,00 13,60
22 Immobilisations reçues en affectation (3) (5) (8) 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours (3) (sauf 2324) (5) 255,84 3 075 000,00 3 075 255,84
018 RSA 0,00 0,00 0,00
26 Participations et créances rattachées 15 800,00 0,00 15 800,00
27 Autres immobilisations financières (3) 3 200,00 0,00 3 200,00
28 Amortissement des immobilisations (reprises) 0,00 0,00
29 Dépréciations des immobilisations (4) 0,00 0,00
39 Dépréciation des stocks et en-cours (4) 0,00 0,00
3… Stocks et en-cours 0,00 0,00
198 Neutralisation des amortissements 285 000,00 285 000,00
45 Chapitres d’opérations pour compte de tiers (6) 0,00 0,00 0,00
481 Charges à rép. sur plusieurs exercices 0,00 0,00
49 Dépréciation des comptes de tiers (4) 0,00 0,00
59 Dépréciation des comptes financiers (4) 0,00 0,00
Dépenses d’investissement – Total 7 216 535,52 5 585 000,00 12 801 535,52
+
D 001 SOLDE D’EXECUTION NEGATIF REPORTE OU ANTICIPE 1 213 464,48
=
TOTAL DES DEPENSES D’INVESTISSEMENT CUMULEES 14 015 000,00
DEPENSES DE FONCTIONNEMENT (y compris RAR)
FONCTIONNEMENT Opérations réelles (1) Opérations d’ordre (2) TOTAL
011 Charges à caractère général (9) 3 688 294,10 3 688 294,10
012 Charges de personnel et frais assimilés (9) 8 380 000,00 8 380 000,00
014 Atténuations de produits 3 590 000,00 3 590 000,00
016 APA 0,00 0,00
017 RSA / Régularisations de RMI 0,00 0,00
60 Achats et variation des stocks 0,00 0,00
65 Autres charges de gestion courante (sauf
6586) (9)
2 997 500,00 0,00 2 997 500,00
6586 Frais fonctionnement des groupes d'élus 0,00 0,00
66 Charges financières 160 000,00 0,00 160 000,00
67 Charges spécifiques (9) 15 000,00 0,00 15 000,00
68 Dot. aux amortissements et provisions (9) 1 085 205,90 1 450 000,00 2 535 205,90
71 Production stockée (ou déstockage) 0,00 0,00
023 Virement à la section d'investissement 1 285 000,00 1 285 000,00
Dépenses de fonctionnement – Total 19 916 000,00 2 735 000,00 22 651 000,00
+
D 002 RESULTAT REPORTE OU ANTICIPE 0,00
=
TOTAL DES DEPENSES DE FONCTIONNEMENT CUMULEES 22 651 000,00
(1) Y compris les opérations relatives au rattachement et les opérations d’ordre semi-budgétaires.
(2) Voir la liste des opérations d’ordre de l’instruction budgétaire et comptable M. 57. COMMUNAUTE DE COMMUNES AMBERT LIVRADOIS FOREZ - Budget Principal CC ALF 40100 - BP (projet de budget) - 2026
Page 19
(3) Hors dépenses imputées au chapitre 018.
(4) Ces chapitres ne sont à renseigner que si la collectivité applique le régime des provisions budgétaires, conformément aux dispositions législatives et réglementaires applicables.
(5) Hors chapitres opérations.
(6) Seul le total des opérations pour compte de tiers figure sur cet état (voir le détail en IV-B5).
(7) A utiliser uniquement dans le cas où la collectivité effectuerait une dotation initiale au profit d’un service public doté de la seule autonomie financière.
(8) A utiliser uniquement dans le cas où la collectivité effectuerait des dépenses sur des biens affectés.
(9) Hors dépenses imputées aux chapitres 016 et 017.
(10) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. COMMUNAUTE DE COMMUNES AMBERT LIVRADOIS FOREZ - Budget Principal CC ALF 40100 - BP (projet de budget) - 2026
Page 20
II – PRESENTATION GENERALE DU BUDGET II BALANCE GENERALE – RECETTES D2
RECETTES D’INVESTISSEMENT (y compris RAR)
INVESTISSEMENT Opérations réelles (1) Opérations d’ordre (2) TOTAL
10 Dotations, fonds divers et réserves (sauf 1068) 0,00 0,00 0,00
13 Subventions d'investissement (reçues) (3) 2 685 438,18 2 000 000,00 4 685 438,18
15 Provisions pour risques et charges (4) 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (sauf 1688 non
budgétaire)
1 752 315,92 0,00 1 752 315,92
18 Cpte de liaison : affectation (BA,régie) (6) 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf le 204) (3) 0,00 500 000,00 500 000,00
204 Subventions d'équipement versées (3) (9) 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles (3) 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation (3) (7) 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours(sauf 2324) (3) 0,00 2 500 000,00 2 500 000,00
018 RSA 0,00 0,00 0,00
26 Participations et créances rattachées 0,00 0,00 0,00
27 Autres immobilisations financières (3) 71 430,00 0,00 71 430,00
28 Amortissement des immobilisations 1 450 000,00 1 450 000,00
29 Dépréciations des immobilisations (4) 0,00 0,00
39 Dépréciation des stocks et en-cours (4) 0,00 0,00
3… Stocks et en-cours 0,00 0,00
45 Chapitres d’opérations pour compte de tiers (5) 0,00 0,00 0,00
481 Charges à rép. sur plusieurs exercices 0,00 0,00
49 Dépréciation des comptes de tiers (4) 0,00 0,00
59 Dépréciation des comptes financiers (4) 0,00 0,00
021 Virement de la section de fonctionnement 1 285 000,00 1 285 000,00
024 Produits des cessions d'immobilisations 12 600,00 12 600,00
Recettes d’investissement – Total 4 521 784,10 7 735 000,00 12 256 784,10
+
R 001 SOLDE D’EXECUTION POSITIF REPORTE OU ANTICIPE 0,00
+
R 1068 AFFECTATION DU RESULTAT 1 758 215,90
=
TOTAL DES RECETTES D’INVESTISSEMENT CUMULEES 14 015 000,00
RECETTES DE FONCTIONNEMENT (y compris RAR)
FONCTIONNEMENT Opérations réelles (1) Opérations d’ordre (2) TOTAL
013 Atténuations de charges (8) 150 000,00 150 000,00
016 APA 0,00 0,00
017 RSA / Régularisations de RMI 0,00 0,00
60 Achats et variation des stocks 0,00 0,00
70 Prod. services, domaine, ventes diverses 1 844 000,00 1 844 000,00
71 Production stockée (ou déstockage) 0,00 0,00
72 Production immobilisée 75 000,00 75 000,00
73 Impôts et taxes (sauf 731) 5 833 000,00 5 833 000,00
731 Fiscalité locale 6 902 000,00 6 902 000,00
74 Dotations et participations (8) 4 363 000,00 4 363 000,00
75 Autres produits de gestion courante (8) 552 000,00 0,00 552 000,00
76 Produits financiers 0,00 0,00 0,00
77 Produits spécifiques (8) 2 300,42 510 000,00 512 300,42
78 Reprise sur amortissements et provisions (8) 0,00 0,00 0,00
79 Transferts de charges 0,00 0,00
Recettes de fonctionnement – Total 19 646 300,42 585 000,00 20 231 300,42 COMMUNAUTE DE COMMUNES AMBERT LIVRADOIS FOREZ - Budget Principal CC ALF 40100 - BP (projet de budget) - 2026
Page 21
FONCTIONNEMENT Opérations réelles (1) Opérations d’ordre (2) TOTAL
+
R 002 RESULTAT REPORTE OU ANTICIPE 2 419 699,58
=
TOTAL DES RECETTES DE FONCTIONNEMENT CUMULEES 22 651 000,00
(1) Y compris les opérations relatives au rattachement et les opérations d’ordre semi-budgétaires.
(2) Voir la liste des opérations d’ordre de l’instruction budgétaire et comptable M. 57.
(3) Hors recettes imputées au chapitre 018.
(4) Ces chapitres ne sont à renseigner que si la collectivité applique le régime des provisions budgétaires, conformément aux dispositions législatives et réglementaires applicables.
(5) Seul le total des opérations pour compte de tiers figure sur cet état (voir le détail en IV-B5).
(6) A utiliser uniquement dans le cas où la collectivité effectuerait une dotation initiale au profit d’un service public doté de la seule autonomie financière.
(7) A utiliser uniquement dans le cas où la collectivité effectuerait des dépenses sur des biens affectés.
(8) Hors recettes imputées aux chapitres 016 et 017.
(9) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. COMMUNAUTE DE COMMUNES AMBERT LIVRADOIS FOREZ - Budget Principal CC ALF 40100 - BP (projet de budget) - 2026
Page 22
III – VOTE DU BUDGET III SECTION D’INVESTISSEMENT – VUE D’ENSEMBLE – DEPENSES – AP NOUVELLES ET CREDITS DE L’EXERCICE A
DEPENSES
Chapitre Pour mémoire,
budget
précédent (1)
RAR N-1
I
Vote de
l’assemblée sur
les AP lors de la
séance
budgétaire (2)
Propositions
nouvelles
Vote de
l'assemblée
II
Pour
information,
dépenses
gérées dans le
cadre d’une AP
Pour
information,
dépenses
gérées hors AP
TOTAL
(RAR N-1 +
Vote)
III = I + II
TOTAL 22 359 489,83 1 050 285,60 -1 271 304,48 11 751 249,92 0,00 3 747 738,16 8 003 511,76 12 801 535,52
018 RSA 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 61 518,92 22 018,92 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 22 018,92
204 Subventions d'équipement versées (9) 88 000,00 4 500,00 0,00 58 400,00 0,00 0,00 58 400,00 62 900,00
21 Immobilisations corporelles 84 006,06 13,60 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 13,60
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours (sauf 2324) 9 697,27 0,00 0,00 255,84 0,00 0,00 255,84 255,84
Total des opérations d’équipement (3) 6 482 197,58 1 023 753,08 -1 271 304,48 5 436 378,16 0,00 3 747 738,16 1 688 640,00 6 460 131,24
Total des dépenses d’équipement 6 725 419,83 1 050 285,60 -1 271 304,48 5 495 034,00 0,00 3 747 738,16 1 747 295,84 6 545 319,60
10 Dotations, fonds divers et réserves 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
13 Subventions d'investissement 31 400,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (sauf
1688 non budgétaire)
688 670,00 0,00 652 215,92 0,00 652 215,92 652 215,92
18 Cpte de liaison : affectation (BA,régie) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
26 Participations et créances rattachées 15 800,00 0,00 0,00 15 800,00 0,00 0,00 15 800,00 15 800,00
27 Autres immobilisations financières 3 200,00 0,00 0,00 3 200,00 0,00 0,00 3 200,00 3 200,00
020 Dépenses imprévues (dans le cadre
d’une AP)
0,00
Total des dépenses financières 739 070,00 0,00 0,00 671 215,92 0,00 0,00 671 215,92 671 215,92
45 Chapitres d’opérations pour compte de
tiers (4)
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total des dépenses réelles 7 464 489,83 1 050 285,60 -1 271 304,48 6 166 249,92 0,00 3 747 738,16 2 418 511,76 7 216 535,52
040 Opérations ordre transf. entre
sections (5) (6)
410 000,00 585 000,00 0,00 585 000,00 585 000,00
041 Opérations patrimoniales (7) 14 485 000,00 5 000 000,00 0,00 5 000 000,00 5 000 000,00
Total des dépenses d’ordre 14 895 000,00 5 585 000,00 0,00 5 585 000,00 5 585 000,00
D001 Solde d’exécution négatif reporté ou anticipé (8) 1 213 464,48
Total des dépenses d’investissement cumulées 14 015 000,00 COMMUNAUTE DE COMMUNES AMBERT LIVRADOIS FOREZ - Budget Principal CC ALF 40100 - BP (projet de budget) - 2026
Page 23
(1) Voir état I-B pour le contenu du budget précédent.
(2) Il s'agit des AP nouvelles qui sont votées lors de la séance d'adoption du budget. Cela concerne les AP relatives à de nouvelles programmations pluriannuelles mais également les AP modifiant un stock d'AP existant.
(3) Voir l’état III-A2.1 pour le détail des opérations d’équipement.
(4) Voir l’état IV-B5 pour le détail des opérations pour compte de tiers.
(5) Cf. définition du chapitre des opérations d’ordre ( ). DI 040 = RF 042
(6) Aucune prévision budgétaire ne doit figurer à l’article 192 (cf. chapitre 024 « produit des cessions d’immobilisations »).
(7) Cf. définition du chapitre des opérations d’ordre ( ). DI 041 = RI 041
(8) Le solde d’exécution reporté est le résultat constaté de l’exercice précédent qui fait l’objet d’un report et non d’un vote de l’assemblée délibérante. Inscrire en cas de reprise des résultats définitifs ou anticipés de l’exercice précédent.
(9) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. COMMUNAUTE DE COMMUNES AMBERT LIVRADOIS FOREZ - Budget Principal CC ALF 40100 - BP (projet de budget) - 2026
Page 24
III – VOTE DU BUDGET III SECTION D’INVESTISSEMENT – VUE D’ENSEMBLE – RECETTES A
RECETTES
Chapitre Pour mémoire, budget
précédent (1)
RAR N-1
I
Propositions nouvelles Vote de l'assemblée
II
TOTAL
(RAR N-1 + Vote)
III = I + II
TOTAL 22 261 099,65 505 534,18 11 751 249,92 0,00 12 256 784,10
018 RSA 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
13 Subventions d'investissement (hors 138) 2 340 627,03 505 434,18 2 180 004,00 0,00 2 685 438,18
16 Emprunts et dettes assimilées (hors 16449, 165,
166 et 1688 non budgétaire)
630 000,00 100,00 1 751 000,00 0,00 1 751 100,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées (9) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours (sauf 2324) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total des recettes d’équipement 2 970 627,03 505 534,18 3 931 004,00 0,00 4 436 538,18
10 Dotations, fonds divers et réserves (sauf 1068) 407 042,62 0,00 0,00 0,00 0,00
138 Autres subventions invest. non transf. 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (16449, 165 et
166)
3 000,00 0,00 1 215,92 0,00 1 215,92
18 Cpte de liaison : affectation (BA,régie) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
26 Participations et créances rattachées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
27 Autres immobilisations financières 71 430,00 0,00 71 430,00 0,00 71 430,00
024 Produits des cessions d'immobilisations 69 000,00 0,00 12 600,00 0,00 12 600,00
Total des recettes financières 550 472,62 0,00 85 245,92 0,00 85 245,92
45 Chapitres d’opérations pour compte de tiers (2) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total des recettes réelles 3 521 099,65 505 534,18 4 016 249,92 0,00 4 521 784,10
021 Virement de la section de fonctionnement 2 755 000,00 1 285 000,00 0,00 1 285 000,00
040 Opérations ordre transf. entre sections (3) (4) (5) 1 500 000,00 1 450 000,00 0,00 1 450 000,00
041 Opérations patrimoniales (6) 14 485 000,00 5 000 000,00 0,00 5 000 000,00
Total des recettes d’ordre 18 740 000,00 7 735 000,00 0,00 7 735 000,00
R001 Solde d’exécution positif reporté ou anticipé (7) 0,00
Affectation au compte 1068 (8) 1 758 215,90 COMMUNAUTE DE COMMUNES AMBERT LIVRADOIS FOREZ - Budget Principal CC ALF 40100 - BP (projet de budget) - 2026
Page 25
Chapitre Pour mémoire, budget
précédent (1)
RAR N-1
I
Propositions nouvelles Vote de l'assemblée
II
TOTAL
(RAR N-1 + Vote)
III = I + II
Total des recettes d’investissement cumulées 14 015 000,00
(1) Voir état I-B pour le contenu du budget précédent.
(2) Voir l’état IV-B5 pour le détail des opérations pour compte de tiers.
(3) Cf. définition du chapitre des opérations d’ordre ( ). RI 040 = DF 042
(4) Les comptes 15, 29, 39, 49 et 59 peuvent figurer dans le détail du chapitre si la collectivité a opté pour le régime des provisions budgétaires, conformément aux dispositions législatives et réglementaires applicables.
(5) Aucune prévision budgétaire ne doit figurer à l’article 192 (cf. chapitre 024 « produit des cessions d’immobilisations »).
(6) Cf. définition du chapitre des opérations d’ordre ( ). Le solde d’exécution reporté est le résultat constaté de l’exercice précédent qui fait l’objet d’un report et non d’un vote de l’assemblée délibérante. Inscrire en cas de reprise des résultats définitifs ou anticipés de DI 041 = RI 041
l’exercice précédent.
(7) Le solde d’exécution reporté est le résultat constaté de l’exercice précédent qui fait l’objet d’un report et non d’un vote de l’assemblée délibérante. Inscrire en cas de reprise des résultats définitifs ou anticipés de l’exercice précédent.
(8) Le montant inscrit doit être conforme à la délibération d’affectation du résultat. Ce montant ne fait donc pas l’objet d’un nouveau vote.
(9) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. COMMUNAUTE DE COMMUNES AMBERT LIVRADOIS FOREZ - Budget Principal CC ALF 40100 - BP (projet de budget) - 2026
Page 26
III – VOTE DU BUDGET III SECTION D’INVESTISSEMENT – DEPENSES – DETAIL PAR ARTICLE A1
Chap. / art. (1) Pour mémoire,
budget
précédent (2)
RAR N-1
I
Vote de
l’assemblée sur
les AP lors de la
séance
budgétaire (3)
Propositions
nouvelles
Vote de
l'assemblée
II
Pour information
Crédits gérés
dans le cadre
d’une AP
Pour information
Crédits gérés
hors AP
TOTAL
(RAR N-1 +
Vote)
III = I + II
TOTAL 22 359 489,83 1 050 285,60 -1 271 304,48 11 751 249,92 0,00 3 747 738,16 8 003 511,76 12 801 535,52
018 RSA 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations
incorporelles (sauf 204)
61 518,92 22 018,92 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 22 018,92
2031 Frais d'études 36 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2051 Concessions, droits similaires 25 518,92 22 018,92 0,00 0,00 0,00 0,00 22 018,92
204 Subventions d'équipement
versées (9)
88 000,00 4 500,00 0,00 58 400,00 0,00 0,00 58 400,00 62 900,00
20415322 CCAS : Bâtiments, installations 16 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2041581 Autres grpts-Biens mob., mat.
et études
1 400,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20421 Privé : Bien mobilier, matériel 7 700,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2046 Attributions compensation
investissement
58 400,00 0,00 58 400,00 0,00 0,00 58 400,00 58 400,00
2324 Subventions d'équipements
versées
4 500,00 4 500,00 0,00 0,00 0,00 0,00 4 500,00
21 Immobilisations corporelles 84 006,06 13,60 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 13,60
2158 Autres inst.,matériel,outil.
techniques
15 156,70 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21828 Autres matériels de transport 68 849,36 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2188 Autres immobilisations
corporelles
0,00 13,60 0,00 0,00 0,00 0,00 13,60
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours (sauf
2324)
9 697,27 0,00 0,00 255,84 0,00 0,00 255,84 255,84
2313 Constructions 0,00 0,00 255,84 0,00 0,00 255,84 255,84
2315 Install., matériel et outill.
technique
9 697,27 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total des opérations
d’équipement (4)
6 482 197,58 1 023 753,08 -1 271 304,48 5 436 378,16 0,00 3 747 738,16 1 688 640,00 6 460 131,24
Total des dépenses d’équipement 6 725 419,83 1 050 285,60 -1 271 304,48 5 495 034,00 0,00 3 747 738,16 1 747 295,84 6 545 319,60
10 Dotations, fonds divers et
réserves
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 COMMUNAUTE DE COMMUNES AMBERT LIVRADOIS FOREZ - Budget Principal CC ALF 40100 - BP (projet de budget) - 2026
Page 27
Chap. / art. (1) Pour mémoire,
budget
précédent (2)
RAR N-1
I
Vote de
l’assemblée sur
les AP lors de la
séance
budgétaire (3)
Propositions
nouvelles
Vote de
l'assemblée
II
Pour information
Crédits gérés
dans le cadre
d’une AP
Pour information
Crédits gérés
hors AP
TOTAL
(RAR N-1 +
Vote)
III = I + II
13 Subventions d'investissement 31 400,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
1311 Subv. transf. Etat et établ.
nationaux
10 250,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
1312 Subv. transf. Régions 6 150,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
13361 Dotation équip.territoires ruraux
transf
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
13461 Dot. équip.territoires ruraux non
transf
15 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes
assimilées (sauf le 1688 non
budgétaire)
688 670,00 0,00 652 215,92 0,00 652 215,92 652 215,92
1641 Emprunts en euros 680 000,00 0,00 650 000,00 0,00 650 000,00 650 000,00
165 Dépôts et cautionnements
reçus
8 000,00 0,00 1 215,92 0,00 1 215,92 1 215,92
1676 Dettes envers locataires -
acquéreurs
670,00 0,00 1 000,00 0,00 1 000,00 1 000,00
18 Cpte de liaison : affectation
(BA,régie)
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
26 Participations et créances
rattachées
15 800,00 0,00 0,00 15 800,00 0,00 0,00 15 800,00 15 800,00
261 Titres de participation 15 800,00 0,00 15 800,00 0,00 0,00 15 800,00 15 800,00
27 Autres immobilisations
financières
3 200,00 0,00 0,00 3 200,00 0,00 0,00 3 200,00 3 200,00
27638 Créance Autres établissements
publics
3 200,00 0,00 3 200,00 0,00 0,00 3 200,00 3 200,00
2764 Créances/particuliers, pers.
droit privé
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
020 Dépenses imprévues (dans le
cadre d’une AP)
0,00
Total des dépenses financières 739 070,00 0,00 0,00 671 215,92 0,00 0,00 671 215,92 671 215,92
45… Opérations pour compte de
tiers (5)
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total des dépenses réelles 7 464 489,83 1 050 285,60 -1 271 304,48 6 166 249,92 0,00 3 747 738,16 2 418 511,76 7 216 535,52
040 Opérations ordre transf. entre
sections (6)
410 000,00 585 000,00 0,00 585 000,00 585 000,00
Reprise sur autofinancement
antérieur
410 000,00 510 000,00 0,00 510 000,00 510 000,00
13911 Subv. transf. Etat et établ.
nationaux
61 242,22 59 472,27 0,00 59 472,27 59 472,27 COMMUNAUTE DE COMMUNES AMBERT LIVRADOIS FOREZ - Budget Principal CC ALF 40100 - BP (projet de budget) - 2026
Page 28
Chap. / art. (1) Pour mémoire,
budget
précédent (2)
RAR N-1
I
Vote de
l’assemblée sur
les AP lors de la
séance
budgétaire (3)
Propositions
nouvelles
Vote de
l'assemblée
II
Pour information
Crédits gérés
dans le cadre
d’une AP
Pour information
Crédits gérés
hors AP
TOTAL
(RAR N-1 +
Vote)
III = I + II
13912 Subv. transf. Régions 42 140,55 77 586,45 0,00 77 586,45 77 586,45
13913 Subv. transf. Départements 26 492,58 63 755,01 0,00 63 755,01 63 755,01
139141 Subv. transf. Communes
membres du GFP
0,00 142,00 0,00 142,00 142,00
139148 Subv. transf. Autres communes 5 100,00 5 100,00 0,00 5 100,00 5 100,00
139151 Subv. transf. GFP de
rattachement
146,25 146,25 0,00 146,25 146,25
139158 Subv. transf. Autres
groupements
263,00 263,00 0,00 263,00 263,00
13916 Subv. transf. Autres E.P.L. 15 527,63 1 130,00 0,00 1 130,00 1 130,00
139173 Subv. transf. FEADER 0,00 119,00 0,00 119,00 119,00
139178 Autres fonds européens 3 326,00 3 326,00 0,00 3 326,00 3 326,00
13918 Autres subventions
d'équipement transf.
4 382,90 7 380,98 0,00 7 380,98 7 380,98
139361 Dotation équip.territoires ruraux
transf
3 335,16 6 535,33 0,00 6 535,33 6 535,33
13938 Autres fonds équip.
transférables
43,71 43,71 0,00 43,71 43,71
192 Plus ou moins-values sur
cession immo.
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
198 Neutralisation des
amortissements
248 000,00 285 000,00 0,00 285 000,00 285 000,00
28031 Frais d'études 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Charges transférées (7) 0,00 75 000,00 0,00 75 000,00 75 000,00
2313 Constructions 0,00 5 000,00 0,00 5 000,00 5 000,00
2328 Autres immobilisations
incorporelles
0,00 70 000,00 0,00 70 000,00 70 000,00
041 Opérations patrimoniales (8) 14 485 000,00 5 000 000,00 0,00 5 000 000,00 5 000 000,00
1311 Subv. transf. Etat et établ.
nationaux
0,00 2 000 000,00 0,00 2 000 000,00 2 000 000,00
1321 Subv. non transf. Etat, établ.
nationaux
20 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00
1322 Subv. non transf. Régions 1 400 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00
1323 Subv. non transf. Départements 2 035 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00
13273 Subv. non transf. FEADER 10 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00
1328 Autres subventions d'équip. non
transf.
20 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2031 Frais d'études 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204412 Sub nat org pub - Bât. et
installations
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 COMMUNAUTE DE COMMUNES AMBERT LIVRADOIS FOREZ - Budget Principal CC ALF 40100 - BP (projet de budget) - 2026
Page 29
Chap. / art. (1) Pour mémoire,
budget
précédent (2)
RAR N-1
I
Vote de
l’assemblée sur
les AP lors de la
séance
budgétaire (3)
Propositions
nouvelles
Vote de
l'assemblée
II
Pour information
Crédits gérés
dans le cadre
d’une AP
Pour information
Crédits gérés
hors AP
TOTAL
(RAR N-1 +
Vote)
III = I + II
2111 Terrains nus 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21612 Dépenses ultérieures
immobilisées
15 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2181 Install. générales, agencements 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21828 Autres matériels de transport 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2313 Constructions 0,00 2 800 000,00 0,00 2 800 000,00 2 800 000,00
2314 Constructions sur sol d'autrui 2 200 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2315 Install., matériel et outill.
technique
200 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2316 Restaur. des biens histo. et
culturels
100 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2317 Immo. corporelles reçues mise
à dispo.
8 485 000,00 200 000,00 0,00 200 000,00 200 000,00
Total des dépenses d’ordre 14 895 000,00 5 585 000,00 0,00 5 585 000,00 5 585 000,00
(1) Détailler les articles conformément au plan de comptes.
(2) Voir état I-B pour le contenu du budget précédent.
(3) Il s'agit des AP nouvelles qui sont votées lors de la séance d'adoption du budget. Cela concerne les AP relatives à de nouvelles programmations pluriannuelles mais également les AP modifiant un stock d'AP existant.
(4) Voir état III-A2.1 pour le détail des opérations d’équipement.
(5) Il y a autant de ligne que d’opération pour compte de tiers.
(6) Cf. définition du chapitre des opérations d’ordre (DI 040 = RF 042).
(7) Aucune prévision budgétaire ne doit figurer à l’article 192 (cf. chapitre 024 « produit des cessions d’immobilisations »).
(8) Cf. définition du chapitre des opérations d’ordre (DI 041 = RI 041).
(9) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. COMMUNAUTE DE COMMUNES AMBERT LIVRADOIS FOREZ - Budget Principal CC ALF 40100 - BP (projet de budget) - 2026
Page 30
III – VOTE DU BUDGET III
SECTION D’INVESTISSEMENT – VUE D’ENSEMBLE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.1
Vue d’ensemble des chapitres des opérations d’équipement
N°
Opération
Libellé de l’opération N° AP
(1)
Pour mémoire
réalisations
cumulées au
01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de
l'assemblée
Pour
information
Crédits gérés
dans le cadre
d’une AP
Pour
information
Crédits gérés
hors AP
107 Médiathèque Ambert 104 360,80 0,00 47 000,00 0,00 0,00 47 000,00
108 Mobilier et matériel ALF 159 805,95 1 643,88 14 500,00 0,00 0,00 14 500,00
119 Subvention Habiter
MieuX / PIG
189 823,57 104 917,00 50 000,00 0,00 0,00 50 000,00
125 MSAP ST GERMAIN L
HERM
70 264,96 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
129 MSAP VIVEROLS 1 239 324,74 0,00 13 000,00 0,00 0,00 13 000,00
130 MAISON DE L
ENFANCE
EGLISOLLES
94 104,73 10 192,80 0,00 0,00 0,00 0,00
133 MOBILIER MSAP
VIVEROLS
144 843,49 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
139 MSAP CUNLHAT 404 377,10 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
148 GITES BEURRIERES,
MAYRES ET
DORANGES
10 848,59 0,00 5 000,00 0,00 0,00 5 000,00
150 CENTRE D ACCUEIL
LE BRUGERON
139 581,08 0,00 3 000,00 0,00 0,00 3 000,00
151 PLUI / DOC URBA 360 899,64 30 882,88 28 600,00 0,00 0,00 28 600,00
153 MAISON DE
L'ENFANCE MARAT
200 682,56 0,00 118 600,00 0,00 0,00 118 600,00
155 LOGEMENTS ST
GERVAIS
140 861,15 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
156 LOGEMENTS
OLLIERGUES 2030
382 079,33 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
157 GARAGE MAT
MUTUALISE ET
EQUIPEMENTS
225 579,38 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
160 TRAVAUX BATIMENTS
ALF
140 526,63 8 281,61 15 000,00 0,00 0,00 15 000,00
163 MULTIPLE RURAL DE
BERTIGNAT
108 275,79 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
165 ESPACE SANTE ST
GERMAIN L HERM
71 149,62 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
166 PORTAGE DE REPAS 171 103,50 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
174 INFORMATIQUE ET
LOGICIELS
364 675,45 432,90 35 000,00 0,00 0,00 35 000,00
175 MATERIEL
TECHNIQUE
17 067,53 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
180 LOGICIELS
COMMUNES
432 851,12 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
181 MATERIEL AIDE A LA
SCOLARITE
10 062,09 0,00 1 000,00 0,00 0,00 1 000,00
182 AQUISITION DE
VEHICULES
RAMASSAGE OM
928 403,45 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
185 EQUIPEMENT DE
COLLECTE ET DE
DECHETTERIES
585 815,84 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
186 GENDARMERIE ST
GERMAIN L HERM
34 529,58 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
190 PPRT VERTOLAYE 60 221,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
194 GITE DE GROUPE
DES PRADEAUX
41 526,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
196 PISCINE 5 578 463,83 0,00 47 150,00 0,00 0,00 47 150,00
200 COMMUNICATION 81 327,63 10 793,60 22 000,00 0,00 0,00 22 000,00
209 SIGNALETIQUE ECO 345,30 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 COMMUNAUTE DE COMMUNES AMBERT LIVRADOIS FOREZ - Budget Principal CC ALF 40100 - BP (projet de budget) - 2026
Page 31
N°
Opération
Libellé de l’opération N° AP
(1)
Pour mémoire
réalisations
cumulées au
01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de
l'assemblée
Pour
information
Crédits gérés
dans le cadre
d’une AP
Pour
information
Crédits gérés
hors AP
213 AMENAGEMENT
GARE UTOPIE
MEDIATHEQUE TETE
DE RESEAU
AP
2023-02
535 930,84 0,00 150 649,76 0,00 150 649,76 0,00
214 MATERIEL VIE
ASSOCIATIVE
35 968,17 0,00 23 000,00 0,00 0,00 23 000,00
215 RESEAU DES
MEDIATHEQUES
118 898,13 21 668,60 8 200,00 0,00 0,00 8 200,00
216 ACQUISITION
D'INSTRUMENTS DE
MUSIQUE
40 377,58 0,00 3 500,00 0,00 0,00 3 500,00
218 LOGICIEL UNIQUE
ALSH / PETITE
ENFANCE
31 734,61 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
219 MATERIEL PISCINE 82 118,27 4 939,39 6 680,00 0,00 0,00 6 680,00
220 PETIT MATERIEL EJE 84 719,08 1 502,15 20 000,00 0,00 0,00 20 000,00
221 MATERIEL
INFORMATIQUE EJE
1 305,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
222 EQUIPEMENTS
EXTERIEURS PISCINE
948 073,15 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
228 ETUDE RESIDENCES
PERSONNES AGEES
5 675,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
229 AMENAGEMENT AIRE
D'ACCUEIL GENS DU
VOYAGE
17 946,45 32 434,58 158 100,00 0,00 0,00 158 100,00
231 Déchetterie Arlanc 41 175,42 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
232 Déchetterie St Germain
l'Herm
51 496,80 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
233 Matériel ISDND 9 199,26 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
238 CEE 263 643,90 14 291,00 0,00 0,00 0,00 0,00
240 OT OLLIERGUES 25 401,45 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
242 COTE DU PONT 85 005,21 4 260,00 0,00 0,00 0,00 0,00
243 MATERIEL APN 31 018,41 561,60 1 000,00 0,00 0,00 1 000,00
244 AERODROME POYET 149 282,60 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
247 AUBERGE DE LA
FORIE
21 459,62 0,00 10 000,00 0,00 0,00 10 000,00
249 RESSOURCERIE 657,26 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
251 Voirie Forestière Pays
Issoire
5 153,47 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
252 VOIRIE FORESTIERE
ST BONNET LE
CHASTEL - CHAMBON
SUR DOLORE
97 373,20 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
253 Voirie Forestière
Saillant ST Romain
153 818,53 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
255 Subvention Habitat
OPAH - RU
134 628,88 263 280,67 118 000,00 0,00 0,00 118 000,00
256 ACTIONS PCAET 47 308,37 468,00 55 710,00 0,00 0,00 55 710,00
257 Déchetterie Cunlhat 106 979,40 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
259 Matériel Technique
bâtiments
70 406,90 1 074,24 24 300,00 0,00 0,00 24 300,00
260 MAISON DE
L'ENFANCE ARLANC
149 429,42 89 700,36 8 200,00 0,00 0,00 8 200,00
261 MICRO CRECHE
Saint-Anthème
341 633,14 0,00 4 000,00 0,00 0,00 4 000,00
263 Patrimoine 29 493,60 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
266 ZI AMBERT AP
2024-02
378 937,83 0,00 50 000,00 0,00 50 000,00 0,00
267 MULTIPLE RURAL LA
CHAULME
12 790,85 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
272 Appel à Projet n° 1
Santé
246 348,17 50 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00
274 Siège CCI AP
2023-01
1 377 119,49 0,00 3 007 588,40 0,00 3 007 588,40 0,00
275 MULTIPLE RURAL
BEURIERES
424,50 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 COMMUNAUTE DE COMMUNES AMBERT LIVRADOIS FOREZ - Budget Principal CC ALF 40100 - BP (projet de budget) - 2026
Page 32
N°
Opération
Libellé de l’opération N° AP
(1)
Pour mémoire
réalisations
cumulées au
01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de
l'assemblée
Pour
information
Crédits gérés
dans le cadre
d’une AP
Pour
information
Crédits gérés
hors AP
277 Auberge Col du Beal 32 813,16 0,00 18 000,00 0,00 0,00 18 000,00
278 Signalitique Agriculture
Forêt
3 204,00 2 974,32 8 800,00 0,00 0,00 8 800,00
279 Logements Domaize 17 900,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
280 Logements Brousse 8 151,66 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
281 Logements Marsac 6 376,75 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
282 Logements Mayres 66 795,84 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
286 Travaux énergétiques
Mediathèque Ambert
77 897,34 94 342,48 46 500,00 0,00 0,00 46 500,00
288 Téléphone et Logiciel
Portage de Repas
11 051,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
289 Maison de Santé
Ambert
245 075,46 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
290 Auberge des Supeyres 62 428,06 6 224,32 0,00 0,00 0,00 0,00
291 Schéma directeur
Cyclable
42 268,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
292 Sentiers familiaux
ludiques
8 222,40 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
293 Etude Energie Piscine 36 816,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
296 Halle Commerciale
Ambert
583,33 0,00 30 000,00 0,00 0,00 30 000,00
300 Pôle pleine nature 16 786,69 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
302 ASLH Arlanc 48 935,94 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
303 Plan Vélo 131 951,87 3 600,00 0,00 0,00 0,00 0,00
304 Gros Entretien Piscine 81 313,75 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
305 Logement Piscine 18 007,77 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
306 Site de Montpeloux 42 700,80 0,00 28 650,00 0,00 0,00 28 650,00
307 MAISON DE
L'ENFANCE CUNLHAT
2 694,73 15 396,86 15 800,00 0,00 0,00 15 800,00
308 Aménagement office de
tourisme Ambert
18 150,99 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
309 Terrains Familiaux AP
2024-03
3 270,00 0,00 50 000,00 0,00 50 000,00 0,00
310 Crèche Vertolaye 17 772,00 1 200,00 0,00 0,00 0,00 0,00
311 Nouvelles Voiries AP
2024-01
29 470,76 0,00 243 000,00 0,00 243 000,00 0,00
312 Gemapi AP
2025-01
133 081,37 3 262,20 155 000,00 0,00 155 000,00 0,00
313 Médiathèque Cunlhat 41 123,57 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
314 Logements Sociaux 11 115,85 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
315 Solaire Dôme 37 250,00 30 260,00 7 500,00 0,00 0,00 7 500,00
317 Aide aux Commerces 41 002,13 64 581,54 50 000,00 0,00 0,00 50 000,00
318 Flotte Auto 112 781,88 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
319 Caserne Viverols 10 338,65 0,00 200 000,00 0,00 0,00 200 000,00
321 SDIE - Schéma
directeur immobilier et
énergétique
7 660,80 112 126,20 0,00 0,00 0,00 0,00
322 CENTRE VACANCES
PRABOURE
7 409,68 4 800,00 0,00 0,00 0,00 0,00
323 Fonds concours
équipements sportifs
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
324 Offices de tourisme 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
325 ZAE 13 504,08 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
326 PLUI-H AP
2025-02
0,00 0,00 91 500,00 0,00 91 500,00 0,00
327 Batiment Saint Joseph
Cunlhat
0,00 33 659,90 0,00 0,00 0,00 0,00
328 RPE Cunlhat - Ambert 0,00 0,00 5 000,00 0,00 0,00 5 000,00
329 MSAP ARLANC 0,00 0,00 5 000,00 0,00 0,00 5 000,00
330 Gare Arlanc 0,00 0,00 5 000,00 0,00 0,00 5 000,00
331 Subvention projets ECO 0,00 0,00 6 250,00 0,00 0,00 6 250,00
332 Démolition GRETA 0,00 0,00 248 500,00 0,00 0,00 248 500,00
334 Platforme mobilité 63 0,00 0,00 5 000,00 0,00 0,00 5 000,00 COMMUNAUTE DE COMMUNES AMBERT LIVRADOIS FOREZ - Budget Principal CC ALF 40100 - BP (projet de budget) - 2026
Page 33
N°
Opération
Libellé de l’opération N° AP
(1)
Pour mémoire
réalisations
cumulées au
01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de
l'assemblée
Pour
information
Crédits gérés
dans le cadre
d’une AP
Pour
information
Crédits gérés
hors AP
335 Travaux logements
sociaux et locatifs
0,00 0,00 44 100,00 0,00 0,00 44 100,00
336 Travaux gendarmeries 0,00 0,00 56 000,00 0,00 0,00 56 000,00
337 Logiciels
Comptabilité/RH
0,00 0,00 68 000,00 0,00 0,00 68 000,00
TOTAL 19 672 619,70 1 023 753,08 5 436 378,16 0,00 3 747 738,16 1 688 640,00
(1) Colonne à renseigner uniquement lorsque l’opération d’équipement est afférente à une AP. COMMUNAUTE DE COMMUNES AMBERT LIVRADOIS FOREZ - Budget Principal CC ALF 40100 - BP (projet de budget) - 2026
Page 34
III – VOTE DU BUDGET III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.2
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 213
LIBELLE : AMENAGEMENT GARE UTOPIE MEDIATHEQUE TETE DE RESEAU AFFERENT A L’AUTORISATION DE PROGRAMME : AP 2023-02
DEPENSES
Chap.
/ art.
(2)
Libellé AP votée y compris
ajustement
Réalisations
cumulées au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de
l'assemblée
DEPENSES 0,00 535 930,84 a 0,00 150 649,76 b 0,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf 204)
0,00 9 162,00 0,00 0,00 0,00
2031 Frais d'études 0,00 9 162,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement
versées (6)
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 19 311,25 0,00 0,00 0,00
21314 Bâtiments culturels et sportifs 0,00 794,70 0,00 0,00 0,00
21351 Bâtiments publics 0,00 1 156,20 0,00 0,00 0,00
21838 Autre matériel informatique 0,00 811,23 0,00 0,00 0,00
21848 Autres matériels de bureau et
mobiliers
0,00 11 039,46 0,00 0,00 0,00
2188 Autres immobilisations
corporelles
0,00 5 509,66 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours(sauf
2324)
0,00 507 457,59 0,00 150 649,76 0,00
2313 Constructions 0,00 506 485,59 0,00 150 649,76 0,00
2315 Install., matériel et outill.
technique
0,00 108,00 0,00 0,00 0,00
2318 Autres immo. corporelles en
cours
0,00 864,00 0,00 0,00 0,00
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap.
/ art.
(2)
Libellé Réalisations cumulées
affectées à l’opération
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) 22 115,00 c 0,00 154 932,00 d 0,00
13 S u b v e n t i o n s
d'investissement (reçues) (sauf
138)
22 007,00 0,00 154 932,00 0,00
1321 Subv. non transf. Etat, établ.
nationaux
17 507,00 0,00 0,00 0,00
1323 Subv. non transf. Départements 4 500,00 0,00 154 932,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf le 204)
0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées
(6)
0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours (sauf
2324)
108,00 0,00 0,00 0,00
2315 Install., matériel et outill. technique 108,00 0,00 0,00 0,00
Solde = (c + d) – (a + b) (5) 4 282,24
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes. COMMUNAUTE DE COMMUNES AMBERT LIVRADOIS FOREZ - Budget Principal CC ALF 40100 - BP (projet de budget) - 2026
Page 35
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
(6) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. COMMUNAUTE DE COMMUNES AMBERT LIVRADOIS FOREZ - Budget Principal CC ALF 40100 - BP (projet de budget) - 2026
Page 36
III – VOTE DU BUDGET III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.2
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 266
LIBELLE : ZI AMBERT
AFFERENT A L’AUTORISATION DE PROGRAMME : AP 2024-02
DEPENSES
Chap.
/ art.
(2)
Libellé AP votée y compris
ajustement
Réalisations
cumulées au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de
l'assemblée
DEPENSES 0,00 378 937,83 a 0,00 50 000,00 b 0,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf 204)
0,00 56 249,21 0,00 20 000,00 0,00
2031 Frais d'études 0,00 56 249,21 0,00 20 000,00 0,00
204 Subventions d'équipement
versées (6)
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 267 421,28 0,00 0,00 0,00
21534 Réseaux d'électrification 0,00 49 571,96 0,00 0,00 0,00
21538 Autres réseaux 0,00 217 849,32 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours(sauf
2324)
0,00 55 267,34 0,00 30 000,00 0,00
2315 Install., matériel et outill.
technique
0,00 55 267,34 0,00 30 000,00 0,00
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap.
/ art.
(2)
Libellé Réalisations cumulées
affectées à l’opération
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) 77 792,00 c 0,00 0,00 d 0,00
13 S u b v e n t i o n s
d'investissement (reçues) (sauf
138)
77 792,00 0,00 0,00 0,00
13361 Dotation équip.territoires ruraux transf 75 127,36 0,00 0,00 0,00
13461 Dot. équip.territoires ruraux non
transf
2 664,64 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf le 204)
0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées
(6)
0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours (sauf
2324)
0,00 0,00 0,00 0,00
Solde = (c + d) – (a + b) (5) -50 000,00
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
(6) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. COMMUNAUTE DE COMMUNES AMBERT LIVRADOIS FOREZ - Budget Principal CC ALF 40100 - BP (projet de budget) - 2026
Page 37
III – VOTE DU BUDGET III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.2
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 274
LIBELLE : Siège CCI
AFFERENT A L’AUTORISATION DE PROGRAMME : AP 2023-01
DEPENSES
Chap.
/ art.
(2)
Libellé AP votée y compris
ajustement
Réalisations
cumulées au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de
l'assemblée
DEPENSES 0,00 1 377 119,49 a 0,00 3 007 588,40 b 0,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf 204)
0,00 327 707,38 0,00 0,00 0,00
2031 Frais d'études 0,00 326 217,03 0,00 0,00 0,00
2033 Frais d'insertion 0,00 1 490,35 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement
versées (6)
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 229 320,41 0,00 0,00 0,00
21318 Autres bâtiments publics 0,00 214 348,26 0,00 0,00 0,00
2158 Autres inst.,matériel,outil.
techniques
0,00 694,80 0,00 0,00 0,00
21848 Autres matériels de bureau et
mobiliers
0,00 12 516,95 0,00 0,00 0,00
2188 Autres immobilisations
corporelles
0,00 1 760,40 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours(sauf
2324)
0,00 820 091,70 0,00 3 007 588,40 0,00
2313 Constructions 0,00 629 271,22 0,00 3 007 588,40 0,00
2318 Autres immo. corporelles en
cours
0,00 37 842,68 0,00 0,00 0,00
238 Avances commandes immo
corporelles
0,00 152 977,80 0,00 0,00 0,00
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap.
/ art.
(2)
Libellé Réalisations cumulées
affectées à l’opération
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) 0,00 c 0,00 1 652 233,00 d 0,00
13 S u b v e n t i o n s
d'investissement (reçues) (sauf
138)
0,00 0,00 1 652 233,00 0,00
1321 Subv. non transf. Etat, établ.
nationaux
0,00 0,00 985 794,00 0,00
1323 Subv. non transf. Départements 0,00 0,00 666 439,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf le 204)
0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées
(6)
0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours (sauf
2324)
0,00 0,00 0,00 0,00
Solde = (c + d) – (a + b) (5) -1 355 355,40
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes. COMMUNAUTE DE COMMUNES AMBERT LIVRADOIS FOREZ - Budget Principal CC ALF 40100 - BP (projet de budget) - 2026
Page 38
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
(6) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. COMMUNAUTE DE COMMUNES AMBERT LIVRADOIS FOREZ - Budget Principal CC ALF 40100 - BP (projet de budget) - 2026
Page 39
III – VOTE DU BUDGET III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.2
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 309
LIBELLE : Terrains Familiaux
AFFERENT A L’AUTORISATION DE PROGRAMME : AP 2024-03
DEPENSES
Chap.
/ art.
(2)
Libellé AP votée y compris
ajustement
Réalisations
cumulées au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de
l'assemblée
DEPENSES 0,00 3 270,00 a 0,00 50 000,00 b 0,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf 204)
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2031 Frais d'études 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement
versées (6)
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 50 000,00 0,00
2111 Terrains nus 0,00 0,00 0,00 50 000,00 0,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours(sauf
2324)
0,00 3 270,00 0,00 0,00 0,00
2312 Agencements et aménagements
de terrains
0,00 3 270,00 0,00 0,00 0,00
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap.
/ art.
(2)
Libellé Réalisations cumulées
affectées à l’opération
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) 0,00 c 0,00 0,00 d 0,00
13 S u b v e n t i o n s
d'investissement (reçues) (sauf
138)
0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf le 204)
0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées
(6)
0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours (sauf
2324)
0,00 0,00 0,00 0,00
Solde = (c + d) – (a + b) (5) -50 000,00
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
(6) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. COMMUNAUTE DE COMMUNES AMBERT LIVRADOIS FOREZ - Budget Principal CC ALF 40100 - BP (projet de budget) - 2026
Page 40
III – VOTE DU BUDGET III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.2
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 311
LIBELLE : Nouvelles Voiries
AFFERENT A L’AUTORISATION DE PROGRAMME : AP 2024-01
DEPENSES
Chap.
/ art.
(2)
Libellé AP votée y compris
ajustement
Réalisations
cumulées au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de
l'assemblée
DEPENSES 0,00 29 470,76 a 0,00 243 000,00 b 0,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf 204)
0,00 668,48 0,00 0,00 0,00
2033 Frais d'insertion 0,00 668,48 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement
versées (6)
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours(sauf
2324)
0,00 28 802,28 0,00 243 000,00 0,00
2315 Install., matériel et outill.
technique
0,00 28 802,28 0,00 243 000,00 0,00
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap.
/ art.
(2)
Libellé Réalisations cumulées
affectées à l’opération
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) 0,00 c 0,00 106 190,00 d 0,00
13 S u b v e n t i o n s
d'investissement (reçues) (sauf
138)
0,00 0,00 106 190,00 0,00
1323 Subv. non transf. Départements 0,00 0,00 106 190,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf le 204)
0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées
(6)
0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours (sauf
2324)
0,00 0,00 0,00 0,00
Solde = (c + d) – (a + b) (5) -136 810,00
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
(6) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. COMMUNAUTE DE COMMUNES AMBERT LIVRADOIS FOREZ - Budget Principal CC ALF 40100 - BP (projet de budget) - 2026
Page 41
III – VOTE DU BUDGET III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.2
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 312
LIBELLE : Gemapi
AFFERENT A L’AUTORISATION DE PROGRAMME : AP 2025-01
DEPENSES
Chap.
/ art.
(2)
Libellé AP votée y compris
ajustement
Réalisations
cumulées au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de
l'assemblée
DEPENSES 0,00 133 081,37 a 3 262,20 155 000,00 b 0,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf 204)
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement
versées (6)
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours(sauf
2324)
0,00 133 081,37 3 262,20 155 000,00 0,00
2315 Install., matériel et outill.
technique
0,00 33 672,00 0,00 0,00 0,00
2317 Immo. corporelles reçues mise à
dispo.
0,00 99 409,37 3 262,20 155 000,00 0,00
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap.
/ art.
(2)
Libellé Réalisations cumulées
affectées à l’opération
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) 50 672,00 c 0,00 42 958,00 d 0,00
13 S u b v e n t i o n s
d'investissement (reçues) (sauf
138)
50 672,00 0,00 42 958,00 0,00
1311 Subv. transf. Etat et établ. nationaux 50 672,00 0,00 0,00 0,00
1321 Subv. non transf. Etat, établ.
nationaux
0,00 0,00 42 958,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf le 204)
0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées
(6)
0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours (sauf
2324)
0,00 0,00 0,00 0,00
Solde = (c + d) – (a + b) (5) -115 304,20
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
(6) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. COMMUNAUTE DE COMMUNES AMBERT LIVRADOIS FOREZ - Budget Principal CC ALF 40100 - BP (projet de budget) - 2026
Page 42
III – VOTE DU BUDGET III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.2
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 326
LIBELLE : PLUI-H
AFFERENT A L’AUTORISATION DE PROGRAMME : AP 2025-02
DEPENSES
Chap.
/ art.
(2)
Libellé AP votée y compris
ajustement
Réalisations
cumulées au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de
l'assemblée
DEPENSES 0,00 0,00 a 0,00 91 500,00 b 0,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf 204)
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement
versées (6)
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 1 500,00 0,00
21838 Autre matériel informatique 0,00 0,00 0,00 1 500,00 0,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours(sauf
2324)
0,00 0,00 0,00 90 000,00 0,00
2328 Autres immobilisations
incorporelles
0,00 0,00 0,00 90 000,00 0,00
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap.
/ art.
(2)
Libellé Réalisations cumulées
affectées à l’opération
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) 0,00 c 0,00 0,00 d 0,00
13 S u b v e n t i o n s
d'investissement (reçues) (sauf
138)
0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf le 204)
0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées
(6)
0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours (sauf
2324)
0,00 0,00 0,00 0,00
Solde = (c + d) – (a + b) (5) -91 500,00
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
(6) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. COMMUNAUTE DE COMMUNES AMBERT LIVRADOIS FOREZ - Budget Principal CC ALF 40100 - BP (projet de budget) - 2026
Page 43
III – VOTE DU BUDGET III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.3
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 107
LIBELLE : Médiathèque Ambert
NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
DEPENSES
Chap. /
art. (2)
Libellé Réalisations cumulées
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
DEPENSES 104 360,80 a 0,00 47 000,00 b 0,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf
204)
0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées
(6)
0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 103 799,00 0,00 47 000,00 0,00
21568 Autre matériel, outillage incendie 0,00 0,00 47 000,00 0,00
2181 Install. générales, agencements 28 806,71 0,00 0,00 0,00
21838 Autre matériel informatique 3 148,00 0,00 0,00 0,00
21848 Autres matériels de bureau et mobiliers 68 597,00 0,00 0,00 0,00
2188 Autres immobilisations corporelles 3 247,29 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours(sauf 2324) 561,80 0,00 0,00 0,00
2318 Autres immo. corporelles en cours 561,80 0,00 0,00 0,00
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap.
/ art.
(2)
Libellé Réalisations cumulées
affectées à l’opération
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) 62 118,00 c 0,00 0,00 d 0,00
13 S u b v e n t i o n s
d'investissement (reçues) (sauf le
138)
62 118,00 0,00 0,00 0,00
1312 Subv. transf. Régions 35 496,00 0,00 0,00 0,00
1313 Subv. transf. Départements 26 622,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf le 204)
0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées
(6)
0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours (2324) 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde = (c + d) – (a + b) (5) -47 000,00
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
(6) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. COMMUNAUTE DE COMMUNES AMBERT LIVRADOIS FOREZ - Budget Principal CC ALF 40100 - BP (projet de budget) - 2026
Page 44
III – VOTE DU BUDGET III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.3
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 108
LIBELLE : Mobilier et matériel ALF
NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
DEPENSES
Chap. /
art. (2)
Libellé Réalisations cumulées
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
DEPENSES 159 805,95 a 1 643,88 14 500,00 b 0,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf
204)
0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées
(6)
0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 159 805,95 1 643,88 14 500,00 0,00
21351 Bâtiments publics 2 904,00 0,00 0,00 0,00
2158 Autres inst.,matériel,outil. techniques 2 857,35 0,00 0,00 0,00
21828 Autres matériels de transport 7 631,27 0,00 0,00 0,00
21838 Autre matériel informatique 69 421,39 0,00 0,00 0,00
21848 Autres matériels de bureau et mobiliers 65 974,34 1 643,88 14 500,00 0,00
2188 Autres immobilisations corporelles 11 017,60 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours(sauf 2324) 0,00 0,00 0,00 0,00
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap.
/ art.
(2)
Libellé Réalisations cumulées
affectées à l’opération
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) 0,00 c 0,00 0,00 d 0,00
13 S u b v e n t i o n s
d'investissement (reçues) (sauf le
138)
0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf le 204)
0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées
(6)
0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours (2324) 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde = (c + d) – (a + b) (5) -16 143,88
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
(6) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. COMMUNAUTE DE COMMUNES AMBERT LIVRADOIS FOREZ - Budget Principal CC ALF 40100 - BP (projet de budget) - 2026
Page 45
III – VOTE DU BUDGET III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.3
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 119
LIBELLE : Subvention Habiter MieuX / PIG
NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
DEPENSES
Chap. /
art. (2)
Libellé Réalisations cumulées
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
DEPENSES 189 823,57 a 104 917,00 50 000,00 b 0,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf
204)
0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées
(6)
189 823,57 104 917,00 50 000,00 0,00
20422 Privé : Bâtiments, installations 189 823,57 104 917,00 50 000,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours(sauf 2324) 0,00 0,00 0,00 0,00
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap.
/ art.
(2)
Libellé Réalisations cumulées
affectées à l’opération
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) 0,00 c 0,00 0,00 d 0,00
13 S u b v e n t i o n s
d'investissement (reçues) (sauf le
138)
0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf le 204)
0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées
(6)
0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours (2324) 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde = (c + d) – (a + b) (5) -154 917,00
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
(6) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. COMMUNAUTE DE COMMUNES AMBERT LIVRADOIS FOREZ - Budget Principal CC ALF 40100 - BP (projet de budget) - 2026
Page 46
III – VOTE DU BUDGET III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.3
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 125
LIBELLE : MSAP ST GERMAIN L HERM
NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
DEPENSES
Chap. /
art. (2)
Libellé Réalisations cumulées
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
DEPENSES 70 264,96 a 0,00 0,00 b 0,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf
204)
458,16 0,00 0,00 0,00
2033 Frais d'insertion 458,16 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées
(6)
0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours(sauf 2324) 69 806,80 0,00 0,00 0,00
2313 Constructions 69 806,80 0,00 0,00 0,00
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap.
/ art.
(2)
Libellé Réalisations cumulées
affectées à l’opération
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) 5 139,00 c 0,00 0,00 d 0,00
13 S u b v e n t i o n s
d'investissement (reçues) (sauf le
138)
5 139,00 0,00 0,00 0,00
1311 Subv. transf. Etat et établ. nationaux 5 139,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf le 204)
0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées
(6)
0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours (2324) 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde = (c + d) – (a + b) (5) 0,00
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
(6) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. COMMUNAUTE DE COMMUNES AMBERT LIVRADOIS FOREZ - Budget Principal CC ALF 40100 - BP (projet de budget) - 2026
Page 47
III – VOTE DU BUDGET III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.3
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 129
LIBELLE : MSAP VIVEROLS
NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
DEPENSES
Chap. /
art. (2)
Libellé Réalisations cumulées
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
DEPENSES 1 239 324,74 a 0,00 13 000,00 b 0,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf
204)
0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées
(6)
0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 5 810,52 0,00 13 000,00 0,00
21318 Autres bâtiments publics 2 250,00 0,00 0,00 0,00
21351 Bâtiments publics 2 851,00 0,00 13 000,00 0,00
21568 Autre matériel, outillage incendie 549,72 0,00 0,00 0,00
2188 Autres immobilisations corporelles 159,80 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours(sauf 2324) 1 233 514,22 0,00 0,00 0,00
2313 Constructions 1 233 514,22 0,00 0,00 0,00
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap.
/ art.
(2)
Libellé Réalisations cumulées
affectées à l’opération
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) 603 482,06 c 0,00 0,00 d 0,00
13 S u b v e n t i o n s
d'investissement (reçues) (sauf le
138)
583 886,06 0,00 0,00 0,00
1311 Subv. transf. Etat et établ. nationaux 158 706,00 0,00 0,00 0,00
1312 Subv. transf. Régions 190 328,00 0,00 0,00 0,00
13178 Autres fonds européens 213 418,06 0,00 0,00 0,00
13361 Dotation équip.territoires ruraux transf 21 434,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf le 204)
0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées
(6)
0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours (2324) 19 596,00 0,00 0,00 0,00
2314 Constructions sur sol d'autrui 19 596,00 0,00 0,00 0,00
Solde = (c + d) – (a + b) (5) -13 000,00
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
(6) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. COMMUNAUTE DE COMMUNES AMBERT LIVRADOIS FOREZ - Budget Principal CC ALF 40100 - BP (projet de budget) - 2026
Page 48
III – VOTE DU BUDGET III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.3
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 130
LIBELLE : MAISON DE L ENFANCE EGLISOLLES
NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
DEPENSES
Chap. /
art. (2)
Libellé Réalisations cumulées
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
DEPENSES 94 104,73 a 10 192,80 0,00 b 0,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf
204)
1 974,00 0,00 0,00 0,00
2031 Frais d'études 1 974,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées
(6)
0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 11 271,60 0,00 0,00 0,00
2188 Autres immobilisations corporelles 11 271,60 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours(sauf 2324) 80 859,13 10 192,80 0,00 0,00
2312 Agencements et aménagements de
terrains
62 764,65 0,00 0,00 0,00
2313 Constructions 14 361,60 0,00 0,00 0,00
2314 Constructions sur sol d'autrui 0,00 10 192,80 0,00 0,00
2315 Install., matériel et outill. technique 3 732,88 0,00 0,00 0,00
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap.
/ art.
(2)
Libellé Réalisations cumulées
affectées à l’opération
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) 10 532,07 c 4 247,00 0,00 d 0,00
13 S u b v e n t i o n s
d'investissement (reçues) (sauf le
138)
3 965,94 4 247,00 0,00 0,00
1318 Autres subventions d'équipement
transf.
3 965,94 0,00 0,00 0,00
1321 Subv. non transf. Etat, établ.
nationaux
0,00 4 247,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf le 204)
0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées
(6)
0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours (2324) 6 566,13 0,00 0,00 0,00
2315 Install., matériel et outill. technique 6 566,13 0,00 0,00 0,00
Solde = (c + d) – (a + b) (5) -5 945,80
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
(6) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. COMMUNAUTE DE COMMUNES AMBERT LIVRADOIS FOREZ - Budget Principal CC ALF 40100 - BP (projet de budget) - 2026
Page 49
III – VOTE DU BUDGET III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.3
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 133
LIBELLE : MOBILIER MSAP VIVEROLS
NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
DEPENSES
Chap. /
art. (2)
Libellé Réalisations cumulées
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
DEPENSES 144 843,49 a 0,00 0,00 b 0,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf
204)
4 032,00 0,00 0,00 0,00
2051 Concessions, droits similaires 4 032,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées
(6)
0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 132 083,01 0,00 0,00 0,00
21838 Autre matériel informatique 57 533,39 0,00 0,00 0,00
21848 Autres matériels de bureau et mobiliers 74 549,62 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours(sauf 2324) 8 728,48 0,00 0,00 0,00
2313 Constructions 8 728,48 0,00 0,00 0,00
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap.
/ art.
(2)
Libellé Réalisations cumulées
affectées à l’opération
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) 108 605,70 c 0,00 0,00 d 0,00
13 S u b v e n t i o n s
d'investissement (reçues) (sauf le
138)
107 794,50 0,00 0,00 0,00
1312 Subv. transf. Régions 14 812,50 0,00 0,00 0,00
1313 Subv. transf. Départements 92 982,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf le 204)
0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées
(6)
0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours (2324) 811,20 0,00 0,00 0,00
2313 Constructions 811,20 0,00 0,00 0,00
Solde = (c + d) – (a + b) (5) 0,00
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
(6) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. COMMUNAUTE DE COMMUNES AMBERT LIVRADOIS FOREZ - Budget Principal CC ALF 40100 - BP (projet de budget) - 2026
Page 50
III – VOTE DU BUDGET III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.3
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 139
LIBELLE : MSAP CUNLHAT
NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
DEPENSES
Chap. /
art. (2)
Libellé Réalisations cumulées
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
DEPENSES 404 377,10 a 0,00 0,00 b 0,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf
204)
0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées
(6)
0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 38 815,73 0,00 0,00 0,00
21351 Bâtiments publics 1 235,40 0,00 0,00 0,00
2138 Autres constructions 29 142,00 0,00 0,00 0,00
2158 Autres inst.,matériel,outil. techniques 8 244,00 0,00 0,00 0,00
21848 Autres matériels de bureau et mobiliers 194,33 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours(sauf 2324) 365 561,37 0,00 0,00 0,00
2313 Constructions 365 561,37 0,00 0,00 0,00
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap.
/ art.
(2)
Libellé Réalisations cumulées
affectées à l’opération
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) 400 154,04 c 0,00 0,00 d 0,00
13 S u b v e n t i o n s
d'investissement (reçues) (sauf le
138)
359 143,02 0,00 0,00 0,00
1311 Subv. transf. Etat et établ. nationaux 200 000,00 0,00 0,00 0,00
1312 Subv. transf. Régions 33 743,02 0,00 0,00 0,00
1313 Subv. transf. Départements 35 400,00 0,00 0,00 0,00
13361 Dotation équip.territoires ruraux transf 90 000,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf le 204)
0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées
(6)
0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours (2324) 41 011,02 0,00 0,00 0,00
2313 Constructions 41 011,02 0,00 0,00 0,00
Solde = (c + d) – (a + b) (5) 0,00
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
(6) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. COMMUNAUTE DE COMMUNES AMBERT LIVRADOIS FOREZ - Budget Principal CC ALF 40100 - BP (projet de budget) - 2026
Page 51
III – VOTE DU BUDGET III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.3
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 148
LIBELLE : GITES BEURRIERES, MAYRES ET DORANGES
NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
DEPENSES
Chap. /
art. (2)
Libellé Réalisations cumulées
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
DEPENSES 10 848,59 a 0,00 5 000,00 b 0,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf
204)
0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées
(6)
0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 10 848,59 0,00 0,00 0,00
2138 Autres constructions 0,00 0,00 0,00 0,00
2142 Construct° sol autrui - Immeuble rapport 5 382,00 0,00 0,00 0,00
21848 Autres matériels de bureau et mobiliers 2 440,52 0,00 0,00 0,00
2188 Autres immobilisations corporelles 3 026,07 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours(sauf 2324) 0,00 0,00 5 000,00 0,00
2314 Constructions sur sol d'autrui 0,00 0,00 5 000,00 0,00
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap.
/ art.
(2)
Libellé Réalisations cumulées
affectées à l’opération
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) 0,00 c 0,00 0,00 d 0,00
13 S u b v e n t i o n s
d'investissement (reçues) (sauf le
138)
0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf le 204)
0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées
(6)
0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours (2324) 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde = (c + d) – (a + b) (5) -5 000,00
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
(6) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. COMMUNAUTE DE COMMUNES AMBERT LIVRADOIS FOREZ - Budget Principal CC ALF 40100 - BP (projet de budget) - 2026
Page 52
III – VOTE DU BUDGET III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.3
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 150
LIBELLE : CENTRE D ACCUEIL LE BRUGERON
NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
DEPENSES
Chap. /
art. (2)
Libellé Réalisations cumulées
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
DEPENSES 139 581,08 a 0,00 3 000,00 b 0,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf
204)
0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées
(6)
0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 139 581,08 0,00 3 000,00 0,00
21351 Bâtiments publics 3 078,82 0,00 0,00 0,00
2138 Autres constructions 105 055,42 0,00 0,00 0,00
21568 Autre matériel, outillage incendie 5 312,40 0,00 3 000,00 0,00
2181 Install. générales, agencements 1 611,00 0,00 0,00 0,00
21848 Autres matériels de bureau et mobiliers 24 523,44 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours(sauf 2324) 0,00 0,00 0,00 0,00
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap.
/ art.
(2)
Libellé Réalisations cumulées
affectées à l’opération
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) 30 958,40 c 0,00 0,00 d 0,00
13 S u b v e n t i o n s
d'investissement (reçues) (sauf le
138)
25 646,00 0,00 0,00 0,00
13361 Dotation équip.territoires ruraux transf 25 646,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf le 204)
0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées
(6)
0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 5 312,40 0,00 0,00 0,00
21568 Autre matériel, outillage incendie 5 312,40 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours (2324) 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde = (c + d) – (a + b) (5) -3 000,00
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
(6) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. COMMUNAUTE DE COMMUNES AMBERT LIVRADOIS FOREZ - Budget Principal CC ALF 40100 - BP (projet de budget) - 2026
Page 53
III – VOTE DU BUDGET III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.3
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 151
LIBELLE : PLUI / DOC URBA
NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
DEPENSES
Chap. /
art. (2)
Libellé Réalisations cumulées
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
DEPENSES 360 899,64 a 30 882,88 28 600,00 b 0,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf
204)
215 817,20 0,00 0,00 0,00
202 Frais réalisation documents urbanisme 213 819,20 0,00 0,00 0,00
2031 Frais d'études 1 998,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées
(6)
0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 698,20 0,00 0,00 0,00
2138 Autres constructions 698,20 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours(sauf 2324) 144 384,24 30 882,88 28 600,00 0,00
2328 Autres immobilisations incorporelles 144 384,24 30 882,88 28 600,00 0,00
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap.
/ art.
(2)
Libellé Réalisations cumulées
affectées à l’opération
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) 0,00 c 0,00 0,00 d 0,00
13 S u b v e n t i o n s
d'investissement (reçues) (sauf le
138)
0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf le 204)
0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées
(6)
0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours (2324) 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde = (c + d) – (a + b) (5) -59 482,88
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
(6) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. COMMUNAUTE DE COMMUNES AMBERT LIVRADOIS FOREZ - Budget Principal CC ALF 40100 - BP (projet de budget) - 2026
Page 54
III – VOTE DU BUDGET III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.3
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 153
LIBELLE : MAISON DE L'ENFANCE MARAT
NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
DEPENSES
Chap. /
art. (2)
Libellé Réalisations cumulées
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
DEPENSES 200 682,56 a 0,00 118 600,00 b 0,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf
204)
0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées
(6)
0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 36 630,30 0,00 0,00 0,00
2158 Autres inst.,matériel,outil. techniques 1 234,08 0,00 0,00 0,00
21848 Autres matériels de bureau et mobiliers 4 604,44 0,00 0,00 0,00
2188 Autres immobilisations corporelles 30 791,78 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours(sauf 2324) 164 052,26 0,00 118 600,00 0,00
2313 Constructions 164 052,26 0,00 118 600,00 0,00
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap.
/ art.
(2)
Libellé Réalisations cumulées
affectées à l’opération
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) 168 714,57 c 0,00 7 200,00 d 0,00
13 S u b v e n t i o n s
d'investissement (reçues) (sauf le
138)
168 714,57 0,00 7 200,00 0,00
1311 Subv. transf. Etat et établ. nationaux 38 052,00 0,00 0,00 0,00
1318 Autres subventions d'équipement
transf.
124 583,61 0,00 0,00 0,00
1321 Subv. non transf. Etat, établ.
nationaux
6 078,96 0,00 7 200,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf le 204)
0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées
(6)
0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours (2324) 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde = (c + d) – (a + b) (5) -111 400,00
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
(6) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. COMMUNAUTE DE COMMUNES AMBERT LIVRADOIS FOREZ - Budget Principal CC ALF 40100 - BP (projet de budget) - 2026
Page 55
III – VOTE DU BUDGET III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.3
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 155
LIBELLE : LOGEMENTS ST GERVAIS
NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
DEPENSES
Chap. /
art. (2)
Libellé Réalisations cumulées
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
DEPENSES 140 861,15 a 0,00 0,00 b 0,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf
204)
0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées
(6)
0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 2 738,80 0,00 0,00 0,00
21321 Immeubles de rapport 1,00 0,00 0,00 0,00
21351 Bâtiments publics 2 737,80 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours(sauf 2324) 138 122,35 0,00 0,00 0,00
2313 Constructions 138 122,35 0,00 0,00 0,00
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap.
/ art.
(2)
Libellé Réalisations cumulées
affectées à l’opération
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) 8 666,82 c 0,00 0,00 d 0,00
13 S u b v e n t i o n s
d'investissement (reçues) (sauf le
138)
8 666,82 0,00 0,00 0,00
1311 Subv. transf. Etat et établ. nationaux 7 862,30 0,00 0,00 0,00
1328 Autres subventions d'équip. non
transf.
804,52 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf le 204)
0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées
(6)
0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours (2324) 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde = (c + d) – (a + b) (5) 0,00
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
(6) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. COMMUNAUTE DE COMMUNES AMBERT LIVRADOIS FOREZ - Budget Principal CC ALF 40100 - BP (projet de budget) - 2026
Page 56
III – VOTE DU BUDGET III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.3
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 156
LIBELLE : LOGEMENTS OLLIERGUES 2030
NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
DEPENSES
Chap. /
art. (2)
Libellé Réalisations cumulées
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
DEPENSES 382 079,33 a 0,00 0,00 b 0,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf
204)
0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées
(6)
15 133,96 0,00 0,00 0,00
2041412 Subv. Cne GFP : Bâtiments,
installations
15 133,96 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours(sauf 2324) 366 945,37 0,00 0,00 0,00
2313 Constructions 366 945,37 0,00 0,00 0,00
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap.
/ art.
(2)
Libellé Réalisations cumulées
affectées à l’opération
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) 339 326,09 c 0,00 0,00 d 0,00
13 S u b v e n t i o n s
d'investissement (reçues) (sauf le
138)
339 326,09 0,00 0,00 0,00
1311 Subv. transf. Etat et établ. nationaux 181 394,73 0,00 0,00 0,00
1312 Subv. transf. Régions 117 291,36 0,00 0,00 0,00
1313 Subv. transf. Départements 40 640,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf le 204)
0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées
(6)
0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours (2324) 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde = (c + d) – (a + b) (5) 0,00
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
(6) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. COMMUNAUTE DE COMMUNES AMBERT LIVRADOIS FOREZ - Budget Principal CC ALF 40100 - BP (projet de budget) - 2026
Page 57
III – VOTE DU BUDGET III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.3
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 157
LIBELLE : GARAGE MAT MUTUALISE ET EQUIPEMENTS
NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
DEPENSES
Chap. /
art. (2)
Libellé Réalisations cumulées
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
DEPENSES 225 579,38 a 0,00 0,00 b 0,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf
204)
0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées
(6)
0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 8 804,04 0,00 0,00 0,00
2188 Autres immobilisations corporelles 8 804,04 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours(sauf 2324) 216 775,34 0,00 0,00 0,00
2313 Constructions 216 775,34 0,00 0,00 0,00
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap.
/ art.
(2)
Libellé Réalisations cumulées
affectées à l’opération
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) 98 007,02 c 0,00 0,00 d 0,00
13 S u b v e n t i o n s
d'investissement (reçues) (sauf le
138)
98 007,02 0,00 0,00 0,00
1311 Subv. transf. Etat et établ. nationaux 98 007,02 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf le 204)
0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées
(6)
0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours (2324) 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde = (c + d) – (a + b) (5) 0,00
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
(6) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. COMMUNAUTE DE COMMUNES AMBERT LIVRADOIS FOREZ - Budget Principal CC ALF 40100 - BP (projet de budget) - 2026
Page 58
III – VOTE DU BUDGET III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.3
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 160
LIBELLE : TRAVAUX BATIMENTS ALF
NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
DEPENSES
Chap. /
art. (2)
Libellé Réalisations cumulées
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
DEPENSES 140 526,63 a 8 281,61 15 000,00 b 0,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf
204)
1 624,48 0,00 0,00 0,00
2031 Frais d'études 400,00 0,00 0,00 0,00
2033 Frais d'insertion 1 224,48 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées
(6)
0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 59 505,08 0,00 0,00 0,00
21318 Autres bâtiments publics 3 167,65 0,00 0,00 0,00
21351 Bâtiments publics 38 667,74 0,00 0,00 0,00
2138 Autres constructions 8 136,76 0,00 0,00 0,00
21568 Autre matériel, outillage incendie 5 999,57 0,00 0,00 0,00
2181 Install. générales, agencements 609,60 0,00 0,00 0,00
21828 Autres matériels de transport 147,25 0,00 0,00 0,00
2188 Autres immobilisations corporelles 2 776,51 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours(sauf 2324) 79 397,07 8 281,61 15 000,00 0,00
2313 Constructions 60 168,93 8 281,61 15 000,00 0,00
2314 Constructions sur sol d'autrui 16 573,90 0,00 0,00 0,00
2315 Install., matériel et outill. technique 2 654,24 0,00 0,00 0,00
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap.
/ art.
(2)
Libellé Réalisations cumulées
affectées à l’opération
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) 21 835,38 c 0,00 0,00 d 0,00
13 S u b v e n t i o n s
d'investissement (reçues) (sauf le
138)
21 835,38 0,00 0,00 0,00
1311 Subv. transf. Etat et établ. nationaux 21 835,38 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf le 204)
0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées
(6)
0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours (2324) 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde = (c + d) – (a + b) (5) -23 281,61
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
(6) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. COMMUNAUTE DE COMMUNES AMBERT LIVRADOIS FOREZ - Budget Principal CC ALF 40100 - BP (projet de budget) - 2026
Page 59
III – VOTE DU BUDGET III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.3
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 163
LIBELLE : MULTIPLE RURAL DE BERTIGNAT
NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
DEPENSES
Chap. /
art. (2)
Libellé Réalisations cumulées
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
DEPENSES 108 275,79 a 0,00 0,00 b 0,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf
204)
17 730,24 0,00 0,00 0,00
2031 Frais d'études 2 265,00 0,00 0,00 0,00
2088 Autres immobilisations incorporelles 15 465,24 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées
(6)
0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours(sauf 2324) 90 545,55 0,00 0,00 0,00
2313 Constructions 24 286,29 0,00 0,00 0,00
2314 Constructions sur sol d'autrui 66 259,26 0,00 0,00 0,00
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap.
/ art.
(2)
Libellé Réalisations cumulées
affectées à l’opération
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) 19 878,00 c 0,00 0,00 d 0,00
13 S u b v e n t i o n s
d'investissement (reçues) (sauf le
138)
19 878,00 0,00 0,00 0,00
13361 Dotation équip.territoires ruraux transf 19 878,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf le 204)
0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées
(6)
0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours (2324) 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde = (c + d) – (a + b) (5) 0,00
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
(6) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. COMMUNAUTE DE COMMUNES AMBERT LIVRADOIS FOREZ - Budget Principal CC ALF 40100 - BP (projet de budget) - 2026
Page 60
III – VOTE DU BUDGET III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.3
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 165
LIBELLE : ESPACE SANTE ST GERMAIN L HERM
NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
DEPENSES
Chap. /
art. (2)
Libellé Réalisations cumulées
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
DEPENSES 71 149,62 a 0,00 0,00 b 0,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf
204)
0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées
(6)
0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 1 147,60 0,00 0,00 0,00
2188 Autres immobilisations corporelles 1 147,60 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours(sauf 2324) 70 002,02 0,00 0,00 0,00
2313 Constructions 140,00 0,00 0,00 0,00
2314 Constructions sur sol d'autrui 69 862,02 0,00 0,00 0,00
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap.
/ art.
(2)
Libellé Réalisations cumulées
affectées à l’opération
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) 69 451,00 c 0,00 0,00 d 0,00
13 S u b v e n t i o n s
d'investissement (reçues) (sauf le
138)
69 451,00 0,00 0,00 0,00
1311 Subv. transf. Etat et établ. nationaux 69 451,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf le 204)
0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées
(6)
0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours (2324) 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde = (c + d) – (a + b) (5) 0,00
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
(6) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. COMMUNAUTE DE COMMUNES AMBERT LIVRADOIS FOREZ - Budget Principal CC ALF 40100 - BP (projet de budget) - 2026
Page 61
III – VOTE DU BUDGET III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.3
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 166
LIBELLE : PORTAGE DE REPAS
NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
DEPENSES
Chap. /
art. (2)
Libellé Réalisations cumulées
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
DEPENSES 171 103,50 a 0,00 0,00 b 0,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf
204)
0,00 0,00 0,00 0,00
2051 Concessions, droits similaires 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées
(6)
0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 168 428,50 0,00 0,00 0,00
21828 Autres matériels de transport 160 143,96 0,00 0,00 0,00
2188 Autres immobilisations corporelles 8 284,54 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours(sauf 2324) 2 675,00 0,00 0,00 0,00
2328 Autres immobilisations incorporelles 2 675,00 0,00 0,00 0,00
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap.
/ art.
(2)
Libellé Réalisations cumulées
affectées à l’opération
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) 6 100,00 c 0,00 0,00 d 0,00
13 S u b v e n t i o n s
d'investissement (reçues) (sauf le
138)
6 100,00 0,00 0,00 0,00
1313 Subv. transf. Départements 6 100,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf le 204)
0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées
(6)
0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours (2324) 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde = (c + d) – (a + b) (5) 0,00
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
(6) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. COMMUNAUTE DE COMMUNES AMBERT LIVRADOIS FOREZ - Budget Principal CC ALF 40100 - BP (projet de budget) - 2026
Page 62
III – VOTE DU BUDGET III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.3
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 174
LIBELLE : INFORMATIQUE ET LOGICIELS
NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
DEPENSES
Chap. /
art. (2)
Libellé Réalisations cumulées
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
DEPENSES 364 675,45 a 432,90 35 000,00 b 0,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf
204)
94 040,89 0,00 5 000,00 0,00
2051 Concessions, droits similaires 94 040,89 0,00 5 000,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées
(6)
0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 270 634,56 432,90 30 000,00 0,00
21351 Bâtiments publics 5 338,80 0,00 0,00 0,00
2158 Autres inst.,matériel,outil. techniques 74 049,96 0,00 3 000,00 0,00
21838 Autre matériel informatique 179 112,18 0,00 25 000,00 0,00
2185 Matériel de téléphonie 4 651,24 432,90 2 000,00 0,00
2188 Autres immobilisations corporelles 7 482,38 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours(sauf 2324) 0,00 0,00 0,00 0,00
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap.
/ art.
(2)
Libellé Réalisations cumulées
affectées à l’opération
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) 0,00 c 0,00 0,00 d 0,00
13 S u b v e n t i o n s
d'investissement (reçues) (sauf le
138)
0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf le 204)
0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées
(6)
0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours (2324) 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde = (c + d) – (a + b) (5) -35 432,90
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
(6) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. COMMUNAUTE DE COMMUNES AMBERT LIVRADOIS FOREZ - Budget Principal CC ALF 40100 - BP (projet de budget) - 2026
Page 63
III – VOTE DU BUDGET III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.3
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 175
LIBELLE : MATERIEL TECHNIQUE
NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
DEPENSES
Chap. /
art. (2)
Libellé Réalisations cumulées
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
DEPENSES 17 067,53 a 0,00 0,00 b 0,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf
204)
0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées
(6)
0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 17 067,53 0,00 0,00 0,00
2188 Autres immobilisations corporelles 17 067,53 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours(sauf 2324) 0,00 0,00 0,00 0,00
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap.
/ art.
(2)
Libellé Réalisations cumulées
affectées à l’opération
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) 0,00 c 0,00 0,00 d 0,00
13 S u b v e n t i o n s
d'investissement (reçues) (sauf le
138)
0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf le 204)
0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées
(6)
0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours (2324) 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde = (c + d) – (a + b) (5) 0,00
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
(6) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. COMMUNAUTE DE COMMUNES AMBERT LIVRADOIS FOREZ - Budget Principal CC ALF 40100 - BP (projet de budget) - 2026
Page 64
III – VOTE DU BUDGET III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.3
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 180
LIBELLE : LOGICIELS COMMUNES
NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
DEPENSES
Chap. /
art. (2)
Libellé Réalisations cumulées
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
DEPENSES 432 851,12 a 0,00 0,00 b 0,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf
204)
432 851,12 0,00 0,00 0,00
2051 Concessions, droits similaires 432 851,12 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées
(6)
0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours(sauf 2324) 0,00 0,00 0,00 0,00
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap.
/ art.
(2)
Libellé Réalisations cumulées
affectées à l’opération
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) 0,00 c 0,00 0,00 d 0,00
13 S u b v e n t i o n s
d'investissement (reçues) (sauf le
138)
0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf le 204)
0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées
(6)
0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours (2324) 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde = (c + d) – (a + b) (5) 0,00
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
(6) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. COMMUNAUTE DE COMMUNES AMBERT LIVRADOIS FOREZ - Budget Principal CC ALF 40100 - BP (projet de budget) - 2026
Page 65
III – VOTE DU BUDGET III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.3
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 181
LIBELLE : MATERIEL AIDE A LA SCOLARITE
NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
DEPENSES
Chap. /
art. (2)
Libellé Réalisations cumulées
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
DEPENSES 10 062,09 a 0,00 1 000,00 b 0,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf
204)
0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées
(6)
0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 10 062,09 0,00 1 000,00 0,00
2188 Autres immobilisations corporelles 10 062,09 0,00 1 000,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours(sauf 2324) 0,00 0,00 0,00 0,00
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap.
/ art.
(2)
Libellé Réalisations cumulées
affectées à l’opération
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) 0,00 c 0,00 0,00 d 0,00
13 S u b v e n t i o n s
d'investissement (reçues) (sauf le
138)
0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf le 204)
0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées
(6)
0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours (2324) 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde = (c + d) – (a + b) (5) -1 000,00
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
(6) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. COMMUNAUTE DE COMMUNES AMBERT LIVRADOIS FOREZ - Budget Principal CC ALF 40100 - BP (projet de budget) - 2026
Page 66
III – VOTE DU BUDGET III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.3
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 182
LIBELLE : AQUISITION DE VEHICULES RAMASSAGE OM
NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
DEPENSES
Chap. /
art. (2)
Libellé Réalisations cumulées
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
DEPENSES 928 403,45 a 0,00 0,00 b 0,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf
204)
0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées
(6)
0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 928 403,45 0,00 0,00 0,00
21828 Autres matériels de transport 928 403,45 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours(sauf 2324) 0,00 0,00 0,00 0,00
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap.
/ art.
(2)
Libellé Réalisations cumulées
affectées à l’opération
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) 0,00 c 0,00 0,00 d 0,00
13 S u b v e n t i o n s
d'investissement (reçues) (sauf le
138)
0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf le 204)
0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées
(6)
0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours (2324) 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde = (c + d) – (a + b) (5) 0,00
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
(6) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. COMMUNAUTE DE COMMUNES AMBERT LIVRADOIS FOREZ - Budget Principal CC ALF 40100 - BP (projet de budget) - 2026
Page 67
III – VOTE DU BUDGET III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.3
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 185
LIBELLE : EQUIPEMENT DE COLLECTE ET DE DECHETTERIES NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
DEPENSES
Chap. /
art. (2)
Libellé Réalisations cumulées
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
DEPENSES 585 815,84 a 0,00 0,00 b 0,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf
204)
0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées
(6)
0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 510 932,40 0,00 0,00 0,00
2158 Autres inst.,matériel,outil. techniques 130 070,83 0,00 0,00 0,00
21848 Autres matériels de bureau et mobiliers 811,68 0,00 0,00 0,00
2188 Autres immobilisations corporelles 380 049,89 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours(sauf 2324) 74 883,44 0,00 0,00 0,00
2313 Constructions 74 883,44 0,00 0,00 0,00
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap.
/ art.
(2)
Libellé Réalisations cumulées
affectées à l’opération
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) 0,00 c 0,00 0,00 d 0,00
13 S u b v e n t i o n s
d'investissement (reçues) (sauf le
138)
0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf le 204)
0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées
(6)
0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours (2324) 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde = (c + d) – (a + b) (5) 0,00
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
(6) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. COMMUNAUTE DE COMMUNES AMBERT LIVRADOIS FOREZ - Budget Principal CC ALF 40100 - BP (projet de budget) - 2026
Page 68
III – VOTE DU BUDGET III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.3
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 186
LIBELLE : GENDARMERIE ST GERMAIN L HERM
NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
DEPENSES
Chap. /
art. (2)
Libellé Réalisations cumulées
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
DEPENSES 34 529,58 a 0,00 0,00 b 0,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf
204)
9 600,00 0,00 0,00 0,00
2031 Frais d'études 9 600,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées
(6)
0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 16 808,17 0,00 0,00 0,00
21351 Bâtiments publics 715,27 0,00 0,00 0,00
2158 Autres inst.,matériel,outil. techniques 16 092,90 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours(sauf 2324) 8 121,41 0,00 0,00 0,00
2313 Constructions 8 121,41 0,00 0,00 0,00
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap.
/ art.
(2)
Libellé Réalisations cumulées
affectées à l’opération
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) 0,00 c 0,00 0,00 d 0,00
13 S u b v e n t i o n s
d'investissement (reçues) (sauf le
138)
0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf le 204)
0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées
(6)
0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours (2324) 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde = (c + d) – (a + b) (5) 0,00
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
(6) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. COMMUNAUTE DE COMMUNES AMBERT LIVRADOIS FOREZ - Budget Principal CC ALF 40100 - BP (projet de budget) - 2026
Page 69
III – VOTE DU BUDGET III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.3
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 190
LIBELLE : PPRT VERTOLAYE
NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
DEPENSES
Chap. /
art. (2)
Libellé Réalisations cumulées
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
DEPENSES 60 221,00 a 0,00 0,00 b 0,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf
204)
0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées
(6)
60 221,00 0,00 0,00 0,00
204132 Subv. Dpt : Bâtiments, installations 60 221,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours(sauf 2324) 0,00 0,00 0,00 0,00
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap.
/ art.
(2)
Libellé Réalisations cumulées
affectées à l’opération
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) 0,00 c 0,00 0,00 d 0,00
13 S u b v e n t i o n s
d'investissement (reçues) (sauf le
138)
0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf le 204)
0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées
(6)
0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours (2324) 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde = (c + d) – (a + b) (5) 0,00
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
(6) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. COMMUNAUTE DE COMMUNES AMBERT LIVRADOIS FOREZ - Budget Principal CC ALF 40100 - BP (projet de budget) - 2026
Page 70
III – VOTE DU BUDGET III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.3
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 194
LIBELLE : GITE DE GROUPE DES PRADEAUX
NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
DEPENSES
Chap. /
art. (2)
Libellé Réalisations cumulées
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
DEPENSES 41 526,00 a 0,00 0,00 b 0,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf
204)
0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées
(6)
0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours(sauf 2324) 41 526,00 0,00 0,00 0,00
2312 Agencements et aménagements de
terrains
25 753,20 0,00 0,00 0,00
2313 Constructions 15 772,80 0,00 0,00 0,00
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap.
/ art.
(2)
Libellé Réalisations cumulées
affectées à l’opération
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) 27 304,00 c 0,00 0,00 d 0,00
13 S u b v e n t i o n s
d'investissement (reçues) (sauf le
138)
27 304,00 0,00 0,00 0,00
13311 DGE 13 652,00 0,00 0,00 0,00
13361 Dotation équip.territoires ruraux transf 13 652,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf le 204)
0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées
(6)
0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours (2324) 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde = (c + d) – (a + b) (5) 0,00
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
(6) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. COMMUNAUTE DE COMMUNES AMBERT LIVRADOIS FOREZ - Budget Principal CC ALF 40100 - BP (projet de budget) - 2026
Page 71
III – VOTE DU BUDGET III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.3
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 196
LIBELLE : PISCINE
NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
DEPENSES
Chap. /
art. (2)
Libellé Réalisations cumulées
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
DEPENSES 5 578 463,83 a 0,00 47 150,00 b 0,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf
204)
7 200,00 0,00 0,00 0,00
2031 Frais d'études 7 200,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées
(6)
67 217,22 0,00 0,00 0,00
2041411 Subv. Cne GFP : Bien mobilier, matériel 67 217,22 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 10 963,99 0,00 0,00 0,00
21838 Autre matériel informatique 68,71 0,00 0,00 0,00
21848 Autres matériels de bureau et mobiliers 3 017,09 0,00 0,00 0,00
2188 Autres immobilisations corporelles 7 878,19 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours(sauf 2324) 5 493 082,62 0,00 47 150,00 0,00
2313 Constructions 5 384 607,23 0,00 0,00 0,00
2315 Install., matériel et outill. technique 3 308,40 0,00 0,00 0,00
2317 Immo. corporelles reçues mise à dispo. 59 783,62 0,00 47 150,00 0,00
238 Avances commandes immo corporelles 45 383,37 0,00 0,00 0,00
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap.
/ art.
(2)
Libellé Réalisations cumulées
affectées à l’opération
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) 2 763 779,00 c 0,00 0,00 d 0,00
13 S u b v e n t i o n s
d'investissement (reçues) (sauf le
138)
2 697 034,81 0,00 0,00 0,00
1311 Subv. transf. Etat et établ. nationaux 1 160 579,81 0,00 0,00 0,00
1312 Subv. transf. Régions 1 036 455,00 0,00 0,00 0,00
1313 Subv. transf. Départements 500 000,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf le 204)
0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées
(6)
0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 14 714,92 0,00 0,00 0,00
2158 Autres inst.,matériel,outil. techniques 14 714,92 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours (2324) 52 029,27 0,00 0,00 0,00
2313 Constructions 3 337,50 0,00 0,00 0,00
2315 Install., matériel et outill. technique 3 308,40 0,00 0,00 0,00
238 Avances commandes immo
corporelles
45 383,37 0,00 0,00 0,00
Solde = (c + d) – (a + b) (5) -47 150,00
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
(6) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. COMMUNAUTE DE COMMUNES AMBERT LIVRADOIS FOREZ - Budget Principal CC ALF 40100 - BP (projet de budget) - 2026
Page 72
III – VOTE DU BUDGET III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.3
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 200
LIBELLE : COMMUNICATION
NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
DEPENSES
Chap. /
art. (2)
Libellé Réalisations cumulées
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
DEPENSES 81 327,63 a 10 793,60 22 000,00 b 0,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf
204)
31 728,00 0,00 1 580,00 0,00
2051 Concessions, droits similaires 31 728,00 0,00 1 580,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées
(6)
0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 49 402,83 10 793,60 20 420,00 0,00
21351 Bâtiments publics 23 598,32 0,00 0,00 0,00
2152 Installations de voirie 1 008,00 0,00 0,00 0,00
21838 Autre matériel informatique 1 276,00 0,00 0,00 0,00
21848 Autres matériels de bureau et mobiliers 3 532,80 0,00 0,00 0,00
2188 Autres immobilisations corporelles 19 987,71 10 793,60 20 420,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours(sauf 2324) 196,80 0,00 0,00 0,00
2313 Constructions 196,80 0,00 0,00 0,00
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap.
/ art.
(2)
Libellé Réalisations cumulées
affectées à l’opération
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) 0,00 c 3 998,50 0,00 d 0,00
13 S u b v e n t i o n s
d'investissement (reçues) (sauf le
138)
0,00 3 998,50 0,00 0,00
1311 Subv. transf. Etat et établ. nationaux 0,00 3 998,50 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf le 204)
0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées
(6)
0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours (2324) 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde = (c + d) – (a + b) (5) -28 795,10
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
(6) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. COMMUNAUTE DE COMMUNES AMBERT LIVRADOIS FOREZ - Budget Principal CC ALF 40100 - BP (projet de budget) - 2026
Page 73
III – VOTE DU BUDGET III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.3
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 209
LIBELLE : SIGNALETIQUE ECO
NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
DEPENSES
Chap. /
art. (2)
Libellé Réalisations cumulées
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
DEPENSES 345,30 a 0,00 0,00 b 0,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf
204)
0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées
(6)
0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 345,30 0,00 0,00 0,00
2152 Installations de voirie 345,30 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours(sauf 2324) 0,00 0,00 0,00 0,00
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap.
/ art.
(2)
Libellé Réalisations cumulées
affectées à l’opération
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) 0,00 c 0,00 0,00 d 0,00
13 S u b v e n t i o n s
d'investissement (reçues) (sauf le
138)
0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf le 204)
0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées
(6)
0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours (2324) 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde = (c + d) – (a + b) (5) 0,00
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
(6) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. COMMUNAUTE DE COMMUNES AMBERT LIVRADOIS FOREZ - Budget Principal CC ALF 40100 - BP (projet de budget) - 2026
Page 74
III – VOTE DU BUDGET III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.3
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 214
LIBELLE : MATERIEL VIE ASSOCIATIVE
NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
DEPENSES
Chap. /
art. (2)
Libellé Réalisations cumulées
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
DEPENSES 35 968,17 a 0,00 23 000,00 b 0,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf
204)
0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées
(6)
0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 35 968,17 0,00 23 000,00 0,00
2158 Autres inst.,matériel,outil. techniques 19 056,72 0,00 18 000,00 0,00
21838 Autre matériel informatique 810,00 0,00 0,00 0,00
21848 Autres matériels de bureau et mobiliers 4 275,45 0,00 0,00 0,00
2188 Autres immobilisations corporelles 11 826,00 0,00 5 000,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours(sauf 2324) 0,00 0,00 0,00 0,00
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap.
/ art.
(2)
Libellé Réalisations cumulées
affectées à l’opération
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) 0,00 c 10 830,00 8 000,00 d 0,00
13 S u b v e n t i o n s
d'investissement (reçues) (sauf le
138)
0,00 10 830,00 8 000,00 0,00
1312 Subv. transf. Régions 0,00 10 830,00 8 000,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf le 204)
0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées
(6)
0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours (2324) 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde = (c + d) – (a + b) (5) -4 170,00
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
(6) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. COMMUNAUTE DE COMMUNES AMBERT LIVRADOIS FOREZ - Budget Principal CC ALF 40100 - BP (projet de budget) - 2026
Page 75
III – VOTE DU BUDGET III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.3
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 215
LIBELLE : RESEAU DES MEDIATHEQUES
NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
DEPENSES
Chap. /
art. (2)
Libellé Réalisations cumulées
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
DEPENSES 118 898,13 a 21 668,60 8 200,00 b 0,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf
204)
0,00 15 540,00 0,00 0,00
2051 Concessions, droits similaires 0,00 15 540,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées
(6)
0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 116 936,13 6 128,60 8 200,00 0,00
21351 Bâtiments publics 11 399,61 0,00 0,00 0,00
2158 Autres inst.,matériel,outil. techniques 2 018,64 0,00 1 680,00 0,00
21828 Autres matériels de transport 8 682,66 0,00 0,00 0,00
21838 Autre matériel informatique 23 161,95 0,00 2 520,00 0,00
21848 Autres matériels de bureau et mobiliers 32 981,91 947,00 2 320,00 0,00
2188 Autres immobilisations corporelles 38 691,36 5 181,60 1 680,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours(sauf 2324) 1 962,00 0,00 0,00 0,00
2318 Autres immo. corporelles en cours 1 962,00 0,00 0,00 0,00
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap.
/ art.
(2)
Libellé Réalisations cumulées
affectées à l’opération
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) 2 400,00 c 0,00 0,00 d 0,00
13 S u b v e n t i o n s
d'investissement (reçues) (sauf le
138)
2 400,00 0,00 0,00 0,00
1318 Autres subventions d'équipement
transf.
2 400,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf le 204)
0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées
(6)
0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours (2324) 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde = (c + d) – (a + b) (5) -29 868,60
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
(6) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. COMMUNAUTE DE COMMUNES AMBERT LIVRADOIS FOREZ - Budget Principal CC ALF 40100 - BP (projet de budget) - 2026
Page 76
III – VOTE DU BUDGET III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.3
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 216
LIBELLE : ACQUISITION D'INSTRUMENTS DE MUSIQUE
NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
DEPENSES
Chap. /
art. (2)
Libellé Réalisations cumulées
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
DEPENSES 40 377,58 a 0,00 3 500,00 b 0,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf
204)
0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées
(6)
0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 40 377,58 0,00 3 500,00 0,00
21838 Autre matériel informatique 1 475,15 0,00 0,00 0,00
2188 Autres immobilisations corporelles 38 902,43 0,00 3 500,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours(sauf 2324) 0,00 0,00 0,00 0,00
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap.
/ art.
(2)
Libellé Réalisations cumulées
affectées à l’opération
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) 336,66 c 0,00 0,00 d 0,00
13 S u b v e n t i o n s
d'investissement (reçues) (sauf le
138)
0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 336,66 0,00 0,00 0,00
1676 Dettes envers locataires - acquéreurs 336,66 0,00 0,00 0,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf le 204)
0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées
(6)
0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours (2324) 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde = (c + d) – (a + b) (5) -3 500,00
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
(6) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. COMMUNAUTE DE COMMUNES AMBERT LIVRADOIS FOREZ - Budget Principal CC ALF 40100 - BP (projet de budget) - 2026
Page 77
III – VOTE DU BUDGET III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.3
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 218
LIBELLE : LOGICIEL UNIQUE ALSH / PETITE ENFANCE
NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
DEPENSES
Chap. /
art. (2)
Libellé Réalisations cumulées
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
DEPENSES 31 734,61 a 0,00 0,00 b 0,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf
204)
0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées
(6)
0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 15 972,60 0,00 0,00 0,00
21838 Autre matériel informatique 15 924,60 0,00 0,00 0,00
2188 Autres immobilisations corporelles 48,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours(sauf 2324) 15 762,01 0,00 0,00 0,00
2328 Autres immobilisations incorporelles 15 762,01 0,00 0,00 0,00
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap.
/ art.
(2)
Libellé Réalisations cumulées
affectées à l’opération
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) 5 602,98 c 2 768,11 0,00 d 0,00
13 S u b v e n t i o n s
d'investissement (reçues) (sauf le
138)
5 602,98 2 768,11 0,00 0,00
1311 Subv. transf. Etat et établ. nationaux 5 602,98 2 768,11 0,00 0,00
1321 Subv. non transf. Etat, établ.
nationaux
0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf le 204)
0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées
(6)
0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours (2324) 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde = (c + d) – (a + b) (5) 2 768,11
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
(6) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. COMMUNAUTE DE COMMUNES AMBERT LIVRADOIS FOREZ - Budget Principal CC ALF 40100 - BP (projet de budget) - 2026
Page 78
III – VOTE DU BUDGET III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.3
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 219
LIBELLE : MATERIEL PISCINE
NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
DEPENSES
Chap. /
art. (2)
Libellé Réalisations cumulées
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
DEPENSES 82 118,27 a 4 939,39 6 680,00 b 0,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf
204)
0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées
(6)
0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 82 118,27 0,00 6 680,00 0,00
21568 Autre matériel, outillage incendie 3 216,98 0,00 0,00 0,00
2158 Autres inst.,matériel,outil. techniques 23 684,24 0,00 1 920,00 0,00
21838 Autre matériel informatique 4 549,68 0,00 960,00 0,00
21848 Autres matériels de bureau et mobiliers 11 578,78 0,00 1 400,00 0,00
2188 Autres immobilisations corporelles 39 088,59 0,00 2 400,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours(sauf 2324) 0,00 4 939,39 0,00 0,00
2317 Immo. corporelles reçues mise à dispo. 0,00 4 939,39 0,00 0,00
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap.
/ art.
(2)
Libellé Réalisations cumulées
affectées à l’opération
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) 0,00 c 0,00 0,00 d 0,00
13 S u b v e n t i o n s
d'investissement (reçues) (sauf le
138)
0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf le 204)
0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées
(6)
0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours (2324) 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde = (c + d) – (a + b) (5) -11 619,39
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
(6) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. COMMUNAUTE DE COMMUNES AMBERT LIVRADOIS FOREZ - Budget Principal CC ALF 40100 - BP (projet de budget) - 2026
Page 79
III – VOTE DU BUDGET III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.3
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 220
LIBELLE : PETIT MATERIEL EJE
NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
DEPENSES
Chap. /
art. (2)
Libellé Réalisations cumulées
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
DEPENSES 84 719,08 a 1 502,15 20 000,00 b 0,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf
204)
0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées
(6)
0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 84 719,08 1 502,15 20 000,00 0,00
2158 Autres inst.,matériel,outil. techniques 191,04 0,00 0,00 0,00
21838 Autre matériel informatique 3 372,51 0,00 0,00 0,00
21848 Autres matériels de bureau et mobiliers 13 297,71 0,00 0,00 0,00
2188 Autres immobilisations corporelles 67 857,82 1 502,15 20 000,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours(sauf 2324) 0,00 0,00 0,00 0,00
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap.
/ art.
(2)
Libellé Réalisations cumulées
affectées à l’opération
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) 22 711,89 c 17 470,42 8 300,00 d 0,00
13 S u b v e n t i o n s
d'investissement (reçues) (sauf le
138)
22 711,89 17 470,42 8 300,00 0,00
1311 Subv. transf. Etat et établ. nationaux 3 727,17 4 413,19 0,00 0,00
1318 Autres subventions d'équipement
transf.
16 105,73 0,00 0,00 0,00
1321 Subv. non transf. Etat, établ.
nationaux
2 878,99 13 057,23 8 300,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf le 204)
0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées
(6)
0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours (2324) 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde = (c + d) – (a + b) (5) 4 268,27
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
(6) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. COMMUNAUTE DE COMMUNES AMBERT LIVRADOIS FOREZ - Budget Principal CC ALF 40100 - BP (projet de budget) - 2026
Page 80
III – VOTE DU BUDGET III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.3
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 221
LIBELLE : MATERIEL INFORMATIQUE EJE
NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
DEPENSES
Chap. /
art. (2)
Libellé Réalisations cumulées
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
DEPENSES 1 305,00 a 0,00 0,00 b 0,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf
204)
0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées
(6)
0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 1 305,00 0,00 0,00 0,00
21838 Autre matériel informatique 860,00 0,00 0,00 0,00
2188 Autres immobilisations corporelles 445,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours(sauf 2324) 0,00 0,00 0,00 0,00
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap.
/ art.
(2)
Libellé Réalisations cumulées
affectées à l’opération
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) 0,00 c 0,00 0,00 d 0,00
13 S u b v e n t i o n s
d'investissement (reçues) (sauf le
138)
0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf le 204)
0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées
(6)
0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours (2324) 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde = (c + d) – (a + b) (5) 0,00
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
(6) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. COMMUNAUTE DE COMMUNES AMBERT LIVRADOIS FOREZ - Budget Principal CC ALF 40100 - BP (projet de budget) - 2026
Page 81
III – VOTE DU BUDGET III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.3
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 222
LIBELLE : EQUIPEMENTS EXTERIEURS PISCINE
NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
DEPENSES
Chap. /
art. (2)
Libellé Réalisations cumulées
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
DEPENSES 948 073,15 a 0,00 0,00 b 0,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf
204)
2 984,18 0,00 0,00 0,00
2031 Frais d'études 2 984,18 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées
(6)
0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 3 598,19 0,00 0,00 0,00
21838 Autre matériel informatique 3 598,19 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours(sauf 2324) 941 490,78 0,00 0,00 0,00
2313 Constructions 941 490,78 0,00 0,00 0,00
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap.
/ art.
(2)
Libellé Réalisations cumulées
affectées à l’opération
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) 363 675,00 c 0,00 0,00 d 0,00
13 S u b v e n t i o n s
d'investissement (reçues) (sauf le
138)
363 675,00 0,00 0,00 0,00
1311 Subv. transf. Etat et établ. nationaux 258 675,00 0,00 0,00 0,00
1312 Subv. transf. Régions 105 000,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf le 204)
0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées
(6)
0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours (2324) 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde = (c + d) – (a + b) (5) 0,00
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
(6) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. COMMUNAUTE DE COMMUNES AMBERT LIVRADOIS FOREZ - Budget Principal CC ALF 40100 - BP (projet de budget) - 2026
Page 82
III – VOTE DU BUDGET III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.3
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 228
LIBELLE : ETUDE RESIDENCES PERSONNES AGEES
NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
DEPENSES
Chap. /
art. (2)
Libellé Réalisations cumulées
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
DEPENSES 5 675,00 a 0,00 0,00 b 0,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf
204)
5 675,00 0,00 0,00 0,00
2031 Frais d'études 5 675,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées
(6)
0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours(sauf 2324) 0,00 0,00 0,00 0,00
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap.
/ art.
(2)
Libellé Réalisations cumulées
affectées à l’opération
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) 0,00 c 0,00 0,00 d 0,00
13 S u b v e n t i o n s
d'investissement (reçues) (sauf le
138)
0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf le 204)
0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées
(6)
0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours (2324) 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde = (c + d) – (a + b) (5) 0,00
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
(6) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. COMMUNAUTE DE COMMUNES AMBERT LIVRADOIS FOREZ - Budget Principal CC ALF 40100 - BP (projet de budget) - 2026
Page 83
III – VOTE DU BUDGET III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.3
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 229
LIBELLE : AMENAGEMENT AIRE D'ACCUEIL GENS DU VOYAGE NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
DEPENSES
Chap. /
art. (2)
Libellé Réalisations cumulées
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
DEPENSES 17 946,45 a 32 434,58 158 100,00 b 0,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf
204)
1 800,00 0,00 0,00 0,00
2031 Frais d'études 1 800,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées
(6)
0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 7 691,25 0,00 700,00 0,00
2128 Autres agencements et aménagements 5 586,79 0,00 0,00 0,00
21318 Autres bâtiments publics 0,00 0,00 0,00 0,00
21351 Bâtiments publics 2 104,46 0,00 0,00 0,00
21848 Autres matériels de bureau et mobiliers 0,00 0,00 700,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours(sauf 2324) 8 455,20 32 434,58 157 400,00 0,00
2312 Agencements et aménagements de
terrains
0,00 0,00 0,00 0,00
2313 Constructions 8 455,20 32 434,58 157 400,00 0,00
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap.
/ art.
(2)
Libellé Réalisations cumulées
affectées à l’opération
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) 0,00 c 24 443,90 0,00 d 0,00
13 S u b v e n t i o n s
d'investissement (reçues) (sauf le
138)
0,00 24 443,90 0,00 0,00
1311 Subv. transf. Etat et établ. nationaux 0,00 24 443,90 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf le 204)
0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées
(6)
0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours (2324) 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde = (c + d) – (a + b) (5) -166 090,68
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
(6) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. COMMUNAUTE DE COMMUNES AMBERT LIVRADOIS FOREZ - Budget Principal CC ALF 40100 - BP (projet de budget) - 2026
Page 84
III – VOTE DU BUDGET III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.3
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 231
LIBELLE : Déchetterie Arlanc
NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
DEPENSES
Chap. /
art. (2)
Libellé Réalisations cumulées
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
DEPENSES 41 175,42 a 0,00 0,00 b 0,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf
204)
0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées
(6)
0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours(sauf 2324) 41 175,42 0,00 0,00 0,00
2313 Constructions 41 175,42 0,00 0,00 0,00
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap.
/ art.
(2)
Libellé Réalisations cumulées
affectées à l’opération
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) 0,00 c 0,00 0,00 d 0,00
13 S u b v e n t i o n s
d'investissement (reçues) (sauf le
138)
0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf le 204)
0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées
(6)
0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours (2324) 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde = (c + d) – (a + b) (5) 0,00
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
(6) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. COMMUNAUTE DE COMMUNES AMBERT LIVRADOIS FOREZ - Budget Principal CC ALF 40100 - BP (projet de budget) - 2026
Page 85
III – VOTE DU BUDGET III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.3
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 232
LIBELLE : Déchetterie St Germain l'Herm
NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
DEPENSES
Chap. /
art. (2)
Libellé Réalisations cumulées
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
DEPENSES 51 496,80 a 0,00 0,00 b 0,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf
204)
0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées
(6)
0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours(sauf 2324) 51 496,80 0,00 0,00 0,00
2313 Constructions 51 496,80 0,00 0,00 0,00
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap.
/ art.
(2)
Libellé Réalisations cumulées
affectées à l’opération
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) 0,00 c 0,00 0,00 d 0,00
13 S u b v e n t i o n s
d'investissement (reçues) (sauf le
138)
0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf le 204)
0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées
(6)
0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours (2324) 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde = (c + d) – (a + b) (5) 0,00
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
(6) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. COMMUNAUTE DE COMMUNES AMBERT LIVRADOIS FOREZ - Budget Principal CC ALF 40100 - BP (projet de budget) - 2026
Page 86
III – VOTE DU BUDGET III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.3
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 233
LIBELLE : Matériel ISDND
NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
DEPENSES
Chap. /
art. (2)
Libellé Réalisations cumulées
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
DEPENSES 9 199,26 a 0,00 0,00 b 0,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf
204)
0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées
(6)
0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 7 550,51 0,00 0,00 0,00
21838 Autre matériel informatique 800,00 0,00 0,00 0,00
21848 Autres matériels de bureau et mobiliers 2 043,52 0,00 0,00 0,00
2188 Autres immobilisations corporelles 4 706,99 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours(sauf 2324) 1 648,75 0,00 0,00 0,00
2313 Constructions 1 648,75 0,00 0,00 0,00
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap.
/ art.
(2)
Libellé Réalisations cumulées
affectées à l’opération
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) 0,00 c 0,00 0,00 d 0,00
13 S u b v e n t i o n s
d'investissement (reçues) (sauf le
138)
0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf le 204)
0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées
(6)
0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours (2324) 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde = (c + d) – (a + b) (5) 0,00
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
(6) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. COMMUNAUTE DE COMMUNES AMBERT LIVRADOIS FOREZ - Budget Principal CC ALF 40100 - BP (projet de budget) - 2026
Page 87
III – VOTE DU BUDGET III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.3
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 238
LIBELLE : CEE
NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
DEPENSES
Chap. /
art. (2)
Libellé Réalisations cumulées
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
DEPENSES 263 643,90 a 14 291,00 0,00 b 0,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf
204)
0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées
(6)
181 621,60 14 291,00 0,00 0,00
2041412 Subv. Cne GFP : Bâtiments,
installations
174 978,60 14 291,00 0,00 0,00
20415342 IC : Bâtiments, installations 6 643,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 64 193,44 0,00 0,00 0,00
21318 Autres bâtiments publics 6 470,40 0,00 0,00 0,00
21321 Immeubles de rapport 24 274,24 0,00 0,00 0,00
21351 Bâtiments publics 5 797,20 0,00 0,00 0,00
2138 Autres constructions 3 355,20 0,00 0,00 0,00
2142 Construct° sol autrui - Immeuble rapport 11 785,20 0,00 0,00 0,00
2188 Autres immobilisations corporelles 12 511,20 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours(sauf 2324) 17 828,86 0,00 0,00 0,00
2313 Constructions 6 130,56 0,00 0,00 0,00
2314 Constructions sur sol d'autrui 4 629,60 0,00 0,00 0,00
2317 Immo. corporelles reçues mise à dispo. 7 068,70 0,00 0,00 0,00
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap.
/ art.
(2)
Libellé Réalisations cumulées
affectées à l’opération
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) 196 635,80 c 0,00 14 291,00 d 0,00
13 S u b v e n t i o n s
d'investissement (reçues) (sauf le
138)
196 635,80 0,00 14 291,00 0,00
1311 Subv. transf. Etat et établ. nationaux 106 004,60 0,00 14 291,00 0,00
1316 Subv. transf. Autres E.P.L. 90 631,20 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf le 204)
0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées
(6)
0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours (2324) 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde = (c + d) – (a + b) (5) 0,00
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
(6) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. COMMUNAUTE DE COMMUNES AMBERT LIVRADOIS FOREZ - Budget Principal CC ALF 40100 - BP (projet de budget) - 2026
Page 88
III – VOTE DU BUDGET III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.3
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 240
LIBELLE : OT OLLIERGUES
NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
DEPENSES
Chap. /
art. (2)
Libellé Réalisations cumulées
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
DEPENSES 25 401,45 a 0,00 0,00 b 0,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf
204)
0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées
(6)
0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 17 295,88 0,00 0,00 0,00
21351 Bâtiments publics 879,88 0,00 0,00 0,00
21848 Autres matériels de bureau et mobiliers 16 416,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours(sauf 2324) 8 105,57 0,00 0,00 0,00
2313 Constructions 8 105,57 0,00 0,00 0,00
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap.
/ art.
(2)
Libellé Réalisations cumulées
affectées à l’opération
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) 0,00 c 0,00 0,00 d 0,00
13 S u b v e n t i o n s
d'investissement (reçues) (sauf le
138)
0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf le 204)
0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées
(6)
0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours (2324) 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde = (c + d) – (a + b) (5) 0,00
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
(6) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. COMMUNAUTE DE COMMUNES AMBERT LIVRADOIS FOREZ - Budget Principal CC ALF 40100 - BP (projet de budget) - 2026
Page 89
III – VOTE DU BUDGET III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.3
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 242
LIBELLE : COTE DU PONT
NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
DEPENSES
Chap. /
art. (2)
Libellé Réalisations cumulées
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
DEPENSES 85 005,21 a 4 260,00 0,00 b 0,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf
204)
36 366,00 4 260,00 0,00 0,00
2031 Frais d'études 36 258,00 4 260,00 0,00 0,00
2033 Frais d'insertion 108,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées
(6)
0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 42 857,62 0,00 0,00 0,00
21318 Autres bâtiments publics 42 857,62 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours(sauf 2324) 5 781,59 0,00 0,00 0,00
2312 Agencements et aménagements de
terrains
5 781,59 0,00 0,00 0,00
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap.
/ art.
(2)
Libellé Réalisations cumulées
affectées à l’opération
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) 0,00 c 18 775,00 0,00 d 0,00
13 S u b v e n t i o n s
d'investissement (reçues) (sauf le
138)
0,00 18 775,00 0,00 0,00
1321 Subv. non transf. Etat, établ.
nationaux
0,00 18 775,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf le 204)
0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées
(6)
0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours (2324) 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde = (c + d) – (a + b) (5) 14 515,00
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
(6) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. COMMUNAUTE DE COMMUNES AMBERT LIVRADOIS FOREZ - Budget Principal CC ALF 40100 - BP (projet de budget) - 2026
Page 90
III – VOTE DU BUDGET III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.3
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 243
LIBELLE : MATERIEL APN
NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
DEPENSES
Chap. /
art. (2)
Libellé Réalisations cumulées
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
DEPENSES 31 018,41 a 561,60 1 000,00 b 0,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf
204)
840,00 0,00 0,00 0,00
2051 Concessions, droits similaires 840,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées
(6)
1 247,60 0,00 0,00 0,00
20421 Privé : Bien mobilier, matériel 1 247,60 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 28 930,81 561,60 1 000,00 0,00
2158 Autres inst.,matériel,outil. techniques 1 646,99 0,00 0,00 0,00
21828 Autres matériels de transport 6 000,00 0,00 0,00 0,00
21838 Autre matériel informatique 7 375,55 0,00 0,00 0,00
21848 Autres matériels de bureau et mobiliers 710,40 0,00 0,00 0,00
2188 Autres immobilisations corporelles 13 197,87 561,60 1 000,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours(sauf 2324) 0,00 0,00 0,00 0,00
2314 Constructions sur sol d'autrui 0,00 0,00 0,00 0,00
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap.
/ art.
(2)
Libellé Réalisations cumulées
affectées à l’opération
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) 0,00 c 0,00 0,00 d 0,00
13 S u b v e n t i o n s
d'investissement (reçues) (sauf le
138)
0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf le 204)
0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées
(6)
0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours (2324) 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde = (c + d) – (a + b) (5) -1 561,60
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
(6) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. COMMUNAUTE DE COMMUNES AMBERT LIVRADOIS FOREZ - Budget Principal CC ALF 40100 - BP (projet de budget) - 2026
Page 91
III – VOTE DU BUDGET III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.3
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 244
LIBELLE : AERODROME POYET
NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
DEPENSES
Chap. /
art. (2)
Libellé Réalisations cumulées
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
DEPENSES 149 282,60 a 0,00 0,00 b 0,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf
204)
0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées
(6)
0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 140 000,00 0,00 0,00 0,00
2113 Terrains aménagés autres que voirie 140 000,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours(sauf 2324) 9 282,60 0,00 0,00 0,00
2312 Agencements et aménagements de
terrains
9 282,60 0,00 0,00 0,00
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap.
/ art.
(2)
Libellé Réalisations cumulées
affectées à l’opération
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) 0,00 c 0,00 0,00 d 0,00
13 S u b v e n t i o n s
d'investissement (reçues) (sauf le
138)
0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf le 204)
0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées
(6)
0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours (2324) 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde = (c + d) – (a + b) (5) 0,00
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
(6) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. COMMUNAUTE DE COMMUNES AMBERT LIVRADOIS FOREZ - Budget Principal CC ALF 40100 - BP (projet de budget) - 2026
Page 92
III – VOTE DU BUDGET III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.3
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 247
LIBELLE : AUBERGE DE LA FORIE
NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
DEPENSES
Chap. /
art. (2)
Libellé Réalisations cumulées
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
DEPENSES 21 459,62 a 0,00 10 000,00 b 0,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf
204)
0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées
(6)
0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 19 536,83 0,00 0,00 0,00
21351 Bâtiments publics 10 662,02 0,00 0,00 0,00
2138 Autres constructions 6 494,81 0,00 0,00 0,00
2188 Autres immobilisations corporelles 2 380,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours(sauf 2324) 1 922,79 0,00 10 000,00 0,00
2313 Constructions 1 922,79 0,00 10 000,00 0,00
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap.
/ art.
(2)
Libellé Réalisations cumulées
affectées à l’opération
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) 0,00 c 0,00 0,00 d 0,00
13 S u b v e n t i o n s
d'investissement (reçues) (sauf le
138)
0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf le 204)
0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées
(6)
0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours (2324) 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde = (c + d) – (a + b) (5) -10 000,00
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
(6) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. COMMUNAUTE DE COMMUNES AMBERT LIVRADOIS FOREZ - Budget Principal CC ALF 40100 - BP (projet de budget) - 2026
Page 93
III – VOTE DU BUDGET III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.3
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 249
LIBELLE : RESSOURCERIE
NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
DEPENSES
Chap. /
art. (2)
Libellé Réalisations cumulées
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
DEPENSES 657,26 a 0,00 0,00 b 0,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf
204)
0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées
(6)
0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 657,26 0,00 0,00 0,00
21351 Bâtiments publics 657,26 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours(sauf 2324) 0,00 0,00 0,00 0,00
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap.
/ art.
(2)
Libellé Réalisations cumulées
affectées à l’opération
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) 0,00 c 0,00 0,00 d 0,00
13 S u b v e n t i o n s
d'investissement (reçues) (sauf le
138)
0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf le 204)
0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées
(6)
0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours (2324) 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde = (c + d) – (a + b) (5) 0,00
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
(6) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. COMMUNAUTE DE COMMUNES AMBERT LIVRADOIS FOREZ - Budget Principal CC ALF 40100 - BP (projet de budget) - 2026
Page 94
III – VOTE DU BUDGET III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.3
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 251
LIBELLE : Voirie Forestière Pays Issoire
NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
DEPENSES
Chap. /
art. (2)
Libellé Réalisations cumulées
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
DEPENSES 5 153,47 a 0,00 0,00 b 0,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf
204)
0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées
(6)
5 153,47 0,00 0,00 0,00
2041582 Autres grpts - Bâtiments et installat° 5 153,47 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours(sauf 2324) 0,00 0,00 0,00 0,00
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap.
/ art.
(2)
Libellé Réalisations cumulées
affectées à l’opération
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) 0,00 c 0,00 0,00 d 0,00
13 S u b v e n t i o n s
d'investissement (reçues) (sauf le
138)
0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf le 204)
0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées
(6)
0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours (2324) 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde = (c + d) – (a + b) (5) 0,00
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
(6) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. COMMUNAUTE DE COMMUNES AMBERT LIVRADOIS FOREZ - Budget Principal CC ALF 40100 - BP (projet de budget) - 2026
Page 95
III – VOTE DU BUDGET III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.3
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 252
LIBELLE : VOIRIE FORESTIERE ST BONNET LE CHASTEL - CHAMBON SUR DOLORE NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
DEPENSES
Chap. /
art. (2)
Libellé Réalisations cumulées
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
DEPENSES 97 373,20 a 0,00 0,00 b 0,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf
204)
0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées
(6)
0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours(sauf 2324) 97 373,20 0,00 0,00 0,00
2315 Install., matériel et outill. technique 97 373,20 0,00 0,00 0,00
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap.
/ art.
(2)
Libellé Réalisations cumulées
affectées à l’opération
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) 63 559,35 c 0,00 0,00 d 0,00
13 S u b v e n t i o n s
d'investissement (reçues) (sauf le
138)
63 559,35 0,00 0,00 0,00
1313 Subv. transf. Départements 3 316,00 0,00 0,00 0,00
13173 Subv. transf. FEADER 60 243,35 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf le 204)
0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées
(6)
0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours (2324) 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde = (c + d) – (a + b) (5) 0,00
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
(6) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. COMMUNAUTE DE COMMUNES AMBERT LIVRADOIS FOREZ - Budget Principal CC ALF 40100 - BP (projet de budget) - 2026
Page 96
III – VOTE DU BUDGET III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.3
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 253
LIBELLE : Voirie Forestière Saillant ST Romain
NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
DEPENSES
Chap. /
art. (2)
Libellé Réalisations cumulées
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
DEPENSES 153 818,53 a 0,00 0,00 b 0,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf
204)
0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées
(6)
0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours(sauf 2324) 153 818,53 0,00 0,00 0,00
2315 Install., matériel et outill. technique 153 818,53 0,00 0,00 0,00
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap.
/ art.
(2)
Libellé Réalisations cumulées
affectées à l’opération
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) 91 535,99 c 0,00 0,00 d 0,00
13 S u b v e n t i o n s
d'investissement (reçues) (sauf le
138)
91 535,99 0,00 0,00 0,00
13273 Subv. non transf. FEADER 91 535,99 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf le 204)
0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées
(6)
0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours (2324) 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde = (c + d) – (a + b) (5) 0,00
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
(6) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. COMMUNAUTE DE COMMUNES AMBERT LIVRADOIS FOREZ - Budget Principal CC ALF 40100 - BP (projet de budget) - 2026
Page 97
III – VOTE DU BUDGET III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.3
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 255
LIBELLE : Subvention Habitat OPAH - RU
NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
DEPENSES
Chap. /
art. (2)
Libellé Réalisations cumulées
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
DEPENSES 134 628,88 a 263 280,67 118 000,00 b 0,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf
204)
27 690,00 83 121,00 0,00 0,00
2031 Frais d'études 26 826,00 83 121,00 0,00 0,00
2033 Frais d'insertion 864,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées
(6)
106 938,88 180 159,67 118 000,00 0,00
20422 Privé : Bâtiments, installations 106 938,88 180 159,67 118 000,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours(sauf 2324) 0,00 0,00 0,00 0,00
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap.
/ art.
(2)
Libellé Réalisations cumulées
affectées à l’opération
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) 0,00 c 0,00 0,00 d 0,00
13 S u b v e n t i o n s
d'investissement (reçues) (sauf le
138)
0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf le 204)
0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées
(6)
0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours (2324) 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde = (c + d) – (a + b) (5) -381 280,67
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
(6) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. COMMUNAUTE DE COMMUNES AMBERT LIVRADOIS FOREZ - Budget Principal CC ALF 40100 - BP (projet de budget) - 2026
Page 98
III – VOTE DU BUDGET III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.3
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 256
LIBELLE : ACTIONS PCAET
NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
DEPENSES
Chap. /
art. (2)
Libellé Réalisations cumulées
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
DEPENSES 47 308,37 a 468,00 55 710,00 b 0,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf
204)
27 508,37 468,00 21 480,00 0,00
2031 Frais d'études 26 874,00 468,00 21 480,00 0,00
2033 Frais d'insertion 634,37 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées
(6)
19 800,00 0,00 1 230,00 0,00
2041412 Subv. Cne GFP : Bâtiments,
installations
0,00 0,00 1 230,00 0,00
20421 Privé : Bien mobilier, matériel 19 800,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours(sauf 2324) 0,00 0,00 33 000,00 0,00
2313 Constructions 0,00 0,00 33 000,00 0,00
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap.
/ art.
(2)
Libellé Réalisations cumulées
affectées à l’opération
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) 12 841,00 c 0,00 5 200,00 d 0,00
13 S u b v e n t i o n s
d'investissement (reçues) (sauf le
138)
12 841,00 0,00 5 200,00 0,00
1313 Subv. transf. Départements 10 000,00 0,00 0,00 0,00
1321 Subv. non transf. Etat, établ.
nationaux
2 841,00 0,00 0,00 0,00
1323 Subv. non transf. Départements 0,00 0,00 5 200,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf le 204)
0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées
(6)
0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours (2324) 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde = (c + d) – (a + b) (5) -50 978,00
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
(6) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. COMMUNAUTE DE COMMUNES AMBERT LIVRADOIS FOREZ - Budget Principal CC ALF 40100 - BP (projet de budget) - 2026
Page 99
III – VOTE DU BUDGET III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.3
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 257
LIBELLE : Déchetterie Cunlhat
NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
DEPENSES
Chap. /
art. (2)
Libellé Réalisations cumulées
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
DEPENSES 106 979,40 a 0,00 0,00 b 0,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf
204)
0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées
(6)
0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours(sauf 2324) 106 979,40 0,00 0,00 0,00
2313 Constructions 106 979,40 0,00 0,00 0,00
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap.
/ art.
(2)
Libellé Réalisations cumulées
affectées à l’opération
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) 0,00 c 0,00 0,00 d 0,00
13 S u b v e n t i o n s
d'investissement (reçues) (sauf le
138)
0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf le 204)
0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées
(6)
0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours (2324) 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde = (c + d) – (a + b) (5) 0,00
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
(6) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. COMMUNAUTE DE COMMUNES AMBERT LIVRADOIS FOREZ - Budget Principal CC ALF 40100 - BP (projet de budget) - 2026
Page 100
III – VOTE DU BUDGET III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.3
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 259
LIBELLE : Matériel Technique bâtiments
NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
DEPENSES
Chap. /
art. (2)
Libellé Réalisations cumulées
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
DEPENSES 70 406,90 a 1 074,24 24 300,00 b 0,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf
204)
0,00 0,00 24 300,00 0,00
2051 Concessions, droits similaires 0,00 0,00 24 300,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées
(6)
0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 70 406,90 1 074,24 0,00 0,00
21351 Bâtiments publics 869,00 0,00 0,00 0,00
2158 Autres inst.,matériel,outil. techniques 332,99 0,00 0,00 0,00
21828 Autres matériels de transport 37 628,28 0,00 0,00 0,00
2188 Autres immobilisations corporelles 31 576,63 1 074,24 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours(sauf 2324) 0,00 0,00 0,00 0,00
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap.
/ art.
(2)
Libellé Réalisations cumulées
affectées à l’opération
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) 0,00 c 0,00 0,00 d 0,00
13 S u b v e n t i o n s
d'investissement (reçues) (sauf le
138)
0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf le 204)
0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées
(6)
0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours (2324) 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde = (c + d) – (a + b) (5) -25 374,24
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
(6) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. COMMUNAUTE DE COMMUNES AMBERT LIVRADOIS FOREZ - Budget Principal CC ALF 40100 - BP (projet de budget) - 2026
Page 101
III – VOTE DU BUDGET III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.3
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 260
LIBELLE : MAISON DE L'ENFANCE ARLANC
NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
DEPENSES
Chap. /
art. (2)
Libellé Réalisations cumulées
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
DEPENSES 149 429,42 a 89 700,36 8 200,00 b 0,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf
204)
674,99 0,00 8 200,00 0,00
2031 Frais d'études 0,00 0,00 8 200,00 0,00
2033 Frais d'insertion 674,99 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées
(6)
0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 20 626,53 11 771,75 0,00 0,00
21848 Autres matériels de bureau et mobiliers 2 256,50 2 184,01 0,00 0,00
2188 Autres immobilisations corporelles 18 370,03 9 587,74 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours(sauf 2324) 128 127,90 77 928,61 0,00 0,00
2313 Constructions 128 127,90 77 928,61 0,00 0,00
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap.
/ art.
(2)
Libellé Réalisations cumulées
affectées à l’opération
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) 0,00 c 129 791,51 31 800,00 d 0,00
13 S u b v e n t i o n s
d'investissement (reçues) (sauf le
138)
0,00 129 791,51 31 800,00 0,00
1321 Subv. non transf. Etat, établ.
nationaux
0,00 129 791,51 0,00 0,00
1323 Subv. non transf. Départements 0,00 0,00 31 800,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf le 204)
0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées
(6)
0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours (2324) 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde = (c + d) – (a + b) (5) 63 691,15
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
(6) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. COMMUNAUTE DE COMMUNES AMBERT LIVRADOIS FOREZ - Budget Principal CC ALF 40100 - BP (projet de budget) - 2026
Page 102
III – VOTE DU BUDGET III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.3
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 261
LIBELLE : MICRO CRECHE Saint-Anthème
NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
DEPENSES
Chap. /
art. (2)
Libellé Réalisations cumulées
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
DEPENSES 341 633,14 a 0,00 4 000,00 b 0,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf
204)
0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées
(6)
0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 30 733,76 0,00 0,00 0,00
21848 Autres matériels de bureau et mobiliers 16 720,18 0,00 0,00 0,00
2188 Autres immobilisations corporelles 14 013,58 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours(sauf 2324) 310 899,38 0,00 4 000,00 0,00
2313 Constructions 308 609,37 0,00 4 000,00 0,00
2315 Install., matériel et outill. technique 2 290,01 0,00 0,00 0,00
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap.
/ art.
(2)
Libellé Réalisations cumulées
affectées à l’opération
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) 190 111,91 c 129 825,60 2 600,00 d 0,00
13 S u b v e n t i o n s
d'investissement (reçues) (sauf le
138)
190 111,91 129 825,60 2 600,00 0,00
1311 Subv. transf. Etat et établ. nationaux 0,00 3 994,60 0,00 0,00
1321 Subv. non transf. Etat, établ.
nationaux
125 830,91 125 831,00 2 600,00 0,00
1323 Subv. non transf. Départements 15 246,00 0,00 0,00 0,00
13461 Dot. équip.territoires ruraux non
transf
49 035,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf le 204)
0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées
(6)
0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours (2324) 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde = (c + d) – (a + b) (5) 128 425,60
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
(6) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. COMMUNAUTE DE COMMUNES AMBERT LIVRADOIS FOREZ - Budget Principal CC ALF 40100 - BP (projet de budget) - 2026
Page 103
III – VOTE DU BUDGET III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.3
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 263
LIBELLE : Patrimoine
NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
DEPENSES
Chap. /
art. (2)
Libellé Réalisations cumulées
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
DEPENSES 29 493,60 a 0,00 0,00 b 0,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf
204)
8 112,00 0,00 0,00 0,00
2031 Frais d'études 8 112,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées
(6)
0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 20 484,00 0,00 0,00 0,00
2158 Autres inst.,matériel,outil. techniques 912,00 0,00 0,00 0,00
2188 Autres immobilisations corporelles 19 572,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours(sauf 2324) 897,60 0,00 0,00 0,00
2315 Install., matériel et outill. technique 897,60 0,00 0,00 0,00
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap.
/ art.
(2)
Libellé Réalisations cumulées
affectées à l’opération
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) 17 914,00 c 0,00 0,00 d 0,00
13 S u b v e n t i o n s
d'investissement (reçues) (sauf le
138)
17 914,00 0,00 0,00 0,00
1312 Subv. transf. Régions 17 914,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf le 204)
0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées
(6)
0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours (2324) 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde = (c + d) – (a + b) (5) 0,00
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
(6) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. COMMUNAUTE DE COMMUNES AMBERT LIVRADOIS FOREZ - Budget Principal CC ALF 40100 - BP (projet de budget) - 2026
Page 104
III – VOTE DU BUDGET III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.3
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 267
LIBELLE : MULTIPLE RURAL LA CHAULME
NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
DEPENSES
Chap. /
art. (2)
Libellé Réalisations cumulées
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
DEPENSES 12 790,85 a 0,00 0,00 b 0,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf
204)
0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées
(6)
0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 12 790,85 0,00 0,00 0,00
21351 Bâtiments publics 5 013,60 0,00 0,00 0,00
21352 Bâtiments privés 277,25 0,00 0,00 0,00
2188 Autres immobilisations corporelles 7 500,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours(sauf 2324) 0,00 0,00 0,00 0,00
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap.
/ art.
(2)
Libellé Réalisations cumulées
affectées à l’opération
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) 0,00 c 0,00 0,00 d 0,00
13 S u b v e n t i o n s
d'investissement (reçues) (sauf le
138)
0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf le 204)
0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées
(6)
0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours (2324) 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde = (c + d) – (a + b) (5) 0,00
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
(6) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. COMMUNAUTE DE COMMUNES AMBERT LIVRADOIS FOREZ - Budget Principal CC ALF 40100 - BP (projet de budget) - 2026
Page 105
III – VOTE DU BUDGET III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.3
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 272
LIBELLE : Appel à Projet n° 1 Santé
NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
DEPENSES
Chap. /
art. (2)
Libellé Réalisations cumulées
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
DEPENSES 246 348,17 a 50 000,00 0,00 b 0,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf
204)
0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées
(6)
246 348,17 50 000,00 0,00 0,00
2041411 Subv. Cne GFP : Bien mobilier, matériel 196 348,17 0,00 0,00 0,00
2324 Subventions d'équipements versées 50 000,00 50 000,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours(sauf 2324) 0,00 0,00 0,00 0,00
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap.
/ art.
(2)
Libellé Réalisations cumulées
affectées à l’opération
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) 0,00 c 0,00 0,00 d 0,00
13 S u b v e n t i o n s
d'investissement (reçues) (sauf le
138)
0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf le 204)
0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées
(6)
0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours (2324) 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde = (c + d) – (a + b) (5) -50 000,00
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
(6) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. COMMUNAUTE DE COMMUNES AMBERT LIVRADOIS FOREZ - Budget Principal CC ALF 40100 - BP (projet de budget) - 2026
Page 106
III – VOTE DU BUDGET III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.3
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 275
LIBELLE : MULTIPLE RURAL BEURIERES
NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
DEPENSES
Chap. /
art. (2)
Libellé Réalisations cumulées
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
DEPENSES 424,50 a 0,00 0,00 b 0,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf
204)
0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées
(6)
0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 424,50 0,00 0,00 0,00
21351 Bâtiments publics 424,50 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours(sauf 2324) 0,00 0,00 0,00 0,00
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap.
/ art.
(2)
Libellé Réalisations cumulées
affectées à l’opération
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) 0,00 c 0,00 0,00 d 0,00
13 S u b v e n t i o n s
d'investissement (reçues) (sauf le
138)
0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf le 204)
0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées
(6)
0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours (2324) 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde = (c + d) – (a + b) (5) 0,00
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
(6) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. COMMUNAUTE DE COMMUNES AMBERT LIVRADOIS FOREZ - Budget Principal CC ALF 40100 - BP (projet de budget) - 2026
Page 107
III – VOTE DU BUDGET III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.3
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 277
LIBELLE : Auberge Col du Beal
NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
DEPENSES
Chap. /
art. (2)
Libellé Réalisations cumulées
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
DEPENSES 32 813,16 a 0,00 18 000,00 b 0,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf
204)
8 790,00 0,00 0,00 0,00
2031 Frais d'études 8 790,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées
(6)
0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 24 023,16 0,00 0,00 0,00
21351 Bâtiments publics 5 791,20 0,00 0,00 0,00
2138 Autres constructions 18 231,96 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours(sauf 2324) 0,00 0,00 18 000,00 0,00
2315 Install., matériel et outill. technique 0,00 0,00 18 000,00 0,00
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap.
/ art.
(2)
Libellé Réalisations cumulées
affectées à l’opération
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) 0,00 c 0,00 0,00 d 0,00
13 S u b v e n t i o n s
d'investissement (reçues) (sauf le
138)
0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf le 204)
0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées
(6)
0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours (2324) 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde = (c + d) – (a + b) (5) -18 000,00
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
(6) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. COMMUNAUTE DE COMMUNES AMBERT LIVRADOIS FOREZ - Budget Principal CC ALF 40100 - BP (projet de budget) - 2026
Page 108
III – VOTE DU BUDGET III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.3
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 278
LIBELLE : Signalitique Agriculture Forêt
NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
DEPENSES
Chap. /
art. (2)
Libellé Réalisations cumulées
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
DEPENSES 3 204,00 a 2 974,32 8 800,00 b 0,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf
204)
0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées
(6)
0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours(sauf 2324) 3 204,00 2 974,32 8 800,00 0,00
2315 Install., matériel et outill. technique 3 204,00 2 974,32 8 800,00 0,00
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap.
/ art.
(2)
Libellé Réalisations cumulées
affectées à l’opération
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) 0,00 c 5 149,26 0,00 d 0,00
13 S u b v e n t i o n s
d'investissement (reçues) (sauf le
138)
0,00 5 149,26 0,00 0,00
1313 Subv. transf. Départements 0,00 2 059,70 0,00 0,00
13173 Subv. transf. FEADER 0,00 3 089,56 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf le 204)
0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées
(6)
0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours (2324) 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde = (c + d) – (a + b) (5) -6 625,06
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
(6) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. COMMUNAUTE DE COMMUNES AMBERT LIVRADOIS FOREZ - Budget Principal CC ALF 40100 - BP (projet de budget) - 2026
Page 109
III – VOTE DU BUDGET III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.3
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 279
LIBELLE : Logements Domaize
NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
DEPENSES
Chap. /
art. (2)
Libellé Réalisations cumulées
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
DEPENSES 17 900,00 a 0,00 0,00 b 0,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf
204)
0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées
(6)
0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 17 900,00 0,00 0,00 0,00
21351 Bâtiments publics 17 900,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours(sauf 2324) 0,00 0,00 0,00 0,00
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap.
/ art.
(2)
Libellé Réalisations cumulées
affectées à l’opération
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) 0,00 c 0,00 0,00 d 0,00
13 S u b v e n t i o n s
d'investissement (reçues) (sauf le
138)
0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf le 204)
0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées
(6)
0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours (2324) 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde = (c + d) – (a + b) (5) 0,00
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
(6) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. COMMUNAUTE DE COMMUNES AMBERT LIVRADOIS FOREZ - Budget Principal CC ALF 40100 - BP (projet de budget) - 2026
Page 110
III – VOTE DU BUDGET III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.3
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 280
LIBELLE : Logements Brousse
NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
DEPENSES
Chap. /
art. (2)
Libellé Réalisations cumulées
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
DEPENSES 8 151,66 a 0,00 0,00 b 0,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf
204)
0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées
(6)
0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 8 151,66 0,00 0,00 0,00
21351 Bâtiments publics 8 151,66 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours(sauf 2324) 0,00 0,00 0,00 0,00
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap.
/ art.
(2)
Libellé Réalisations cumulées
affectées à l’opération
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) 0,00 c 0,00 0,00 d 0,00
13 S u b v e n t i o n s
d'investissement (reçues) (sauf le
138)
0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf le 204)
0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées
(6)
0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours (2324) 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde = (c + d) – (a + b) (5) 0,00
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
(6) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. COMMUNAUTE DE COMMUNES AMBERT LIVRADOIS FOREZ - Budget Principal CC ALF 40100 - BP (projet de budget) - 2026
Page 111
III – VOTE DU BUDGET III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.3
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 281
LIBELLE : Logements Marsac
NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
DEPENSES
Chap. /
art. (2)
Libellé Réalisations cumulées
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
DEPENSES 6 376,75 a 0,00 0,00 b 0,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf
204)
0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées
(6)
0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 6 376,75 0,00 0,00 0,00
21351 Bâtiments publics 6 376,75 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours(sauf 2324) 0,00 0,00 0,00 0,00
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap.
/ art.
(2)
Libellé Réalisations cumulées
affectées à l’opération
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) 0,00 c 0,00 0,00 d 0,00
13 S u b v e n t i o n s
d'investissement (reçues) (sauf le
138)
0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf le 204)
0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées
(6)
0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours (2324) 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde = (c + d) – (a + b) (5) 0,00
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
(6) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. COMMUNAUTE DE COMMUNES AMBERT LIVRADOIS FOREZ - Budget Principal CC ALF 40100 - BP (projet de budget) - 2026
Page 112
III – VOTE DU BUDGET III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.3
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 282
LIBELLE : Logements Mayres
NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
DEPENSES
Chap. /
art. (2)
Libellé Réalisations cumulées
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
DEPENSES 66 795,84 a 0,00 0,00 b 0,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf
204)
0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées
(6)
0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours(sauf 2324) 66 795,84 0,00 0,00 0,00
2313 Constructions 64 795,84 0,00 0,00 0,00
2315 Install., matériel et outill. technique 2 000,00 0,00 0,00 0,00
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap.
/ art.
(2)
Libellé Réalisations cumulées
affectées à l’opération
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) 23 687,00 c 0,00 0,00 d 0,00
13 S u b v e n t i o n s
d'investissement (reçues) (sauf le
138)
23 687,00 0,00 0,00 0,00
1311 Subv. transf. Etat et établ. nationaux 6 854,00 0,00 0,00 0,00
1323 Subv. non transf. Départements 5 362,00 0,00 0,00 0,00
13461 Dot. équip.territoires ruraux non
transf
11 471,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf le 204)
0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées
(6)
0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours (2324) 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde = (c + d) – (a + b) (5) 0,00
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
(6) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. COMMUNAUTE DE COMMUNES AMBERT LIVRADOIS FOREZ - Budget Principal CC ALF 40100 - BP (projet de budget) - 2026
Page 113
III – VOTE DU BUDGET III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.3
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 286
LIBELLE : Travaux énergétiques Mediathèque Ambert
NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
DEPENSES
Chap. /
art. (2)
Libellé Réalisations cumulées
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
DEPENSES 77 897,34 a 94 342,48 46 500,00 b 0,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf
204)
0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées
(6)
0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours(sauf 2324) 77 897,34 94 342,48 46 500,00 0,00
2313 Constructions 74 263,60 91 150,48 46 500,00 0,00
2316 Restaur. des biens histo. et culturels 3 633,74 0,00 0,00 0,00
2318 Autres immo. corporelles en cours 0,00 3 192,00 0,00 0,00
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap.
/ art.
(2)
Libellé Réalisations cumulées
affectées à l’opération
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) 44 555,64 c 62 954,36 0,00 d 0,00
13 S u b v e n t i o n s
d'investissement (reçues) (sauf le
138)
44 555,64 62 954,36 0,00 0,00
1311 Subv. transf. Etat et établ. nationaux 12 096,00 0,00 0,00 0,00
1321 Subv. non transf. Etat, établ.
nationaux
20 160,00 0,00 0,00 0,00
13461 Dot. équip.territoires ruraux non
transf
0,00 28 224,00 0,00 0,00
13462 Dotation de soutien à l'invest local 12 299,64 34 730,36 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf le 204)
0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées
(6)
0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours (2324) 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde = (c + d) – (a + b) (5) -77 888,12
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
(6) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. COMMUNAUTE DE COMMUNES AMBERT LIVRADOIS FOREZ - Budget Principal CC ALF 40100 - BP (projet de budget) - 2026
Page 114
III – VOTE DU BUDGET III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.3
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 288
LIBELLE : Téléphone et Logiciel Portage de Repas
NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
DEPENSES
Chap. /
art. (2)
Libellé Réalisations cumulées
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
DEPENSES 11 051,00 a 0,00 0,00 b 0,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf
204)
5 548,00 0,00 0,00 0,00
2051 Concessions, droits similaires 5 548,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées
(6)
0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours(sauf 2324) 5 503,00 0,00 0,00 0,00
2328 Autres immobilisations incorporelles 5 503,00 0,00 0,00 0,00
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap.
/ art.
(2)
Libellé Réalisations cumulées
affectées à l’opération
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) 2 040,00 c 0,00 0,00 d 0,00
13 S u b v e n t i o n s
d'investissement (reçues) (sauf le
138)
0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf le 204)
2 040,00 0,00 0,00 0,00
2051 Concessions, droits similaires 2 040,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées
(6)
0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours (2324) 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde = (c + d) – (a + b) (5) 0,00
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
(6) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. COMMUNAUTE DE COMMUNES AMBERT LIVRADOIS FOREZ - Budget Principal CC ALF 40100 - BP (projet de budget) - 2026
Page 115
III – VOTE DU BUDGET III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.3
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 289
LIBELLE : Maison de Santé Ambert
NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
DEPENSES
Chap. /
art. (2)
Libellé Réalisations cumulées
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
DEPENSES 245 075,46 a 0,00 0,00 b 0,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf
204)
0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées
(6)
0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours(sauf 2324) 245 075,46 0,00 0,00 0,00
2312 Agencements et aménagements de
terrains
561,60 0,00 0,00 0,00
2317 Immo. corporelles reçues mise à dispo. 244 513,86 0,00 0,00 0,00
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap.
/ art.
(2)
Libellé Réalisations cumulées
affectées à l’opération
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) 104 876,69 c 0,00 0,00 d 0,00
13 S u b v e n t i o n s
d'investissement (reçues) (sauf le
138)
104 315,09 0,00 0,00 0,00
13461 Dot. équip.territoires ruraux non
transf
57 000,00 0,00 0,00 0,00
13462 Dotation de soutien à l'invest local 47 315,09 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf le 204)
0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées
(6)
0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours (2324) 561,60 0,00 0,00 0,00
2312 Agencements et aménagements de
terrains
561,60 0,00 0,00 0,00
Solde = (c + d) – (a + b) (5) 0,00
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
(6) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. COMMUNAUTE DE COMMUNES AMBERT LIVRADOIS FOREZ - Budget Principal CC ALF 40100 - BP (projet de budget) - 2026
Page 116
III – VOTE DU BUDGET III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.3
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 290
LIBELLE : Auberge des Supeyres
NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
DEPENSES
Chap. /
art. (2)
Libellé Réalisations cumulées
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
DEPENSES 62 428,06 a 6 224,32 0,00 b 0,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf
204)
825,00 0,00 0,00 0,00
2031 Frais d'études 825,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées
(6)
0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 55 146,24 0,00 0,00 0,00
2138 Autres constructions 12 663,68 0,00 0,00 0,00
2188 Autres immobilisations corporelles 42 482,56 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours(sauf 2324) 6 456,82 6 224,32 0,00 0,00
2314 Constructions sur sol d'autrui 6 456,82 6 224,32 0,00 0,00
2315 Install., matériel et outill. technique 0,00 0,00 0,00 0,00
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap.
/ art.
(2)
Libellé Réalisations cumulées
affectées à l’opération
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) 16 650,00 c 0,00 0,00 d 0,00
13 S u b v e n t i o n s
d'investissement (reçues) (sauf le
138)
16 650,00 0,00 0,00 0,00
13461 Dot. équip.territoires ruraux non
transf
16 650,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf le 204)
0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées
(6)
0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours (2324) 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde = (c + d) – (a + b) (5) -6 224,32
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
(6) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. COMMUNAUTE DE COMMUNES AMBERT LIVRADOIS FOREZ - Budget Principal CC ALF 40100 - BP (projet de budget) - 2026
Page 117
III – VOTE DU BUDGET III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.3
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 291
LIBELLE : Schéma directeur Cyclable
NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
DEPENSES
Chap. /
art. (2)
Libellé Réalisations cumulées
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
DEPENSES 42 268,00 a 0,00 0,00 b 0,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf
204)
42 160,00 0,00 0,00 0,00
2031 Frais d'études 42 160,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées
(6)
0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours(sauf 2324) 108,00 0,00 0,00 0,00
2312 Agencements et aménagements de
terrains
108,00 0,00 0,00 0,00
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap.
/ art.
(2)
Libellé Réalisations cumulées
affectées à l’opération
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) 28 640,00 c 0,00 0,00 d 0,00
13 S u b v e n t i o n s
d'investissement (reçues) (sauf le
138)
28 640,00 0,00 0,00 0,00
1311 Subv. transf. Etat et établ. nationaux 14 940,00 0,00 0,00 0,00
13173 Subv. transf. FEADER 13 700,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf le 204)
0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées
(6)
0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours (2324) 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde = (c + d) – (a + b) (5) 0,00
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
(6) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. COMMUNAUTE DE COMMUNES AMBERT LIVRADOIS FOREZ - Budget Principal CC ALF 40100 - BP (projet de budget) - 2026
Page 118
III – VOTE DU BUDGET III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.3
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 292
LIBELLE : Sentiers familiaux ludiques
NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
DEPENSES
Chap. /
art. (2)
Libellé Réalisations cumulées
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
DEPENSES 8 222,40 a 0,00 0,00 b 0,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf
204)
0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées
(6)
0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 8 222,40 0,00 0,00 0,00
2181 Install. générales, agencements 5 820,00 0,00 0,00 0,00
2188 Autres immobilisations corporelles 2 402,40 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours(sauf 2324) 0,00 0,00 0,00 0,00
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap.
/ art.
(2)
Libellé Réalisations cumulées
affectées à l’opération
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) 5 348,80 c 0,00 0,00 d 0,00
13 S u b v e n t i o n s
d'investissement (reçues) (sauf le
138)
5 348,80 0,00 0,00 0,00
1312 Subv. transf. Régions 5 348,80 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf le 204)
0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées
(6)
0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours (2324) 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde = (c + d) – (a + b) (5) 0,00
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
(6) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. COMMUNAUTE DE COMMUNES AMBERT LIVRADOIS FOREZ - Budget Principal CC ALF 40100 - BP (projet de budget) - 2026
Page 119
III – VOTE DU BUDGET III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.3
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 293
LIBELLE : Etude Energie Piscine
NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
DEPENSES
Chap. /
art. (2)
Libellé Réalisations cumulées
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
DEPENSES 36 816,00 a 0,00 0,00 b 0,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf
204)
27 840,00 0,00 0,00 0,00
2031 Frais d'études 27 624,00 0,00 0,00 0,00
2033 Frais d'insertion 216,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées
(6)
0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours(sauf 2324) 8 976,00 0,00 0,00 0,00
2313 Constructions 8 976,00 0,00 0,00 0,00
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap. /
art. (2)
Libellé Réalisations cumulées
affectées à l’opération
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) 18 880,00 c 0,00 0,00 d 0,00
13 S u b v e n t i o n s
d'investissement (reçues) (sauf le
138)
14 800,00 0,00 0,00 0,00
1311 Subv. transf. Etat et établ. nationaux 0,00 0,00 0,00 0,00
1321 Subv. non transf. Etat, établ.
nationaux
14 800,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf le 204)
0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement
versées (6)
0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 4 080,00 0,00 0,00 0,00
217314 Bâtiments culturels et sportifs 4 080,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours (2324) 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde = (c + d) – (a + b) (5) 0,00
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
(6) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. COMMUNAUTE DE COMMUNES AMBERT LIVRADOIS FOREZ - Budget Principal CC ALF 40100 - BP (projet de budget) - 2026
Page 120
III – VOTE DU BUDGET III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.3
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 296
LIBELLE : Halle Commerciale Ambert
NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
DEPENSES
Chap. /
art. (2)
Libellé Réalisations cumulées
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
DEPENSES 583,33 a 0,00 30 000,00 b 0,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf
204)
0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées
(6)
0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 583,33 0,00 0,00 0,00
2138 Autres constructions 583,33 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours(sauf 2324) 0,00 0,00 30 000,00 0,00
2317 Immo. corporelles reçues mise à dispo. 0,00 0,00 30 000,00 0,00
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap.
/ art.
(2)
Libellé Réalisations cumulées
affectées à l’opération
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) 0,00 c 0,00 0,00 d 0,00
13 S u b v e n t i o n s
d'investissement (reçues) (sauf le
138)
0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf le 204)
0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées
(6)
0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours (2324) 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde = (c + d) – (a + b) (5) -30 000,00
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
(6) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. COMMUNAUTE DE COMMUNES AMBERT LIVRADOIS FOREZ - Budget Principal CC ALF 40100 - BP (projet de budget) - 2026
Page 121
III – VOTE DU BUDGET III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.3
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 300
LIBELLE : Pôle pleine nature
NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
DEPENSES
Chap. /
art. (2)
Libellé Réalisations cumulées
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
DEPENSES 16 786,69 a 0,00 0,00 b 0,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf
204)
0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées
(6)
16 786,69 0,00 0,00 0,00
20421 Privé : Bien mobilier, matériel 16 786,69 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours(sauf 2324) 0,00 0,00 0,00 0,00
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap.
/ art.
(2)
Libellé Réalisations cumulées
affectées à l’opération
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) 16 786,69 c 0,00 0,00 d 0,00
13 S u b v e n t i o n s
d'investissement (reçues) (sauf le
138)
16 786,69 0,00 0,00 0,00
13178 Autres fonds européens 16 786,69 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf le 204)
0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées
(6)
0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours (2324) 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde = (c + d) – (a + b) (5) 0,00
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
(6) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. COMMUNAUTE DE COMMUNES AMBERT LIVRADOIS FOREZ - Budget Principal CC ALF 40100 - BP (projet de budget) - 2026
Page 122
III – VOTE DU BUDGET III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.3
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 302
LIBELLE : ASLH Arlanc
NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
DEPENSES
Chap. /
art. (2)
Libellé Réalisations cumulées
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
DEPENSES 48 935,94 a 0,00 0,00 b 0,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf
204)
0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées
(6)
0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 12 502,54 0,00 0,00 0,00
21848 Autres matériels de bureau et mobiliers 2 209,42 0,00 0,00 0,00
2188 Autres immobilisations corporelles 10 293,12 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours(sauf 2324) 36 433,40 0,00 0,00 0,00
2313 Constructions 36 433,40 0,00 0,00 0,00
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap.
/ art.
(2)
Libellé Réalisations cumulées
affectées à l’opération
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) 28 711,89 c 0,00 0,00 d 0,00
13 S u b v e n t i o n s
d'investissement (reçues) (sauf le
138)
28 711,89 0,00 0,00 0,00
1318 Autres subventions d'équipement
transf.
28 711,89 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf le 204)
0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées
(6)
0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours (2324) 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde = (c + d) – (a + b) (5) 0,00
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
(6) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. COMMUNAUTE DE COMMUNES AMBERT LIVRADOIS FOREZ - Budget Principal CC ALF 40100 - BP (projet de budget) - 2026
Page 123
III – VOTE DU BUDGET III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.3
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 303
LIBELLE : Plan Vélo
NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
DEPENSES
Chap. /
art. (2)
Libellé Réalisations cumulées
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
DEPENSES 131 951,87 a 3 600,00 0,00 b 0,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf
204)
10 368,00 3 600,00 0,00 0,00
2031 Frais d'études 0,00 3 600,00 0,00 0,00
2051 Concessions, droits similaires 10 368,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées
(6)
4 800,00 0,00 0,00 0,00
20421 Privé : Bien mobilier, matériel 4 800,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 35 616,00 0,00 0,00 0,00
21828 Autres matériels de transport 34 526,00 0,00 0,00 0,00
21838 Autre matériel informatique 1 090,00 0,00 0,00 0,00
2188 Autres immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours(sauf 2324) 81 167,87 0,00 0,00 0,00
2312 Agencements et aménagements de
terrains
0,00 0,00 0,00 0,00
2318 Autres immo. corporelles en cours 81 167,87 0,00 0,00 0,00
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap.
/ art.
(2)
Libellé Réalisations cumulées
affectées à l’opération
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) 59 736,44 c 0,00 0,00 d 0,00
13 S u b v e n t i o n s
d'investissement (reçues) (sauf le
138)
59 736,44 0,00 0,00 0,00
1311 Subv. transf. Etat et établ. nationaux 39 910,44 0,00 0,00 0,00
1312 Subv. transf. Régions 13 650,00 0,00 0,00 0,00
1318 Autres subventions d'équipement
transf.
6 176,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf le 204)
0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées
(6)
0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours (2324) 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde = (c + d) – (a + b) (5) -3 600,00
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
(6) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. COMMUNAUTE DE COMMUNES AMBERT LIVRADOIS FOREZ - Budget Principal CC ALF 40100 - BP (projet de budget) - 2026
Page 124
III – VOTE DU BUDGET III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.3
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 304
LIBELLE : Gros Entretien Piscine
NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
DEPENSES
Chap. /
art. (2)
Libellé Réalisations cumulées
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
DEPENSES 81 313,75 a 0,00 0,00 b 0,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf
204)
0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées
(6)
0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 20 474,85 0,00 0,00 0,00
21351 Bâtiments publics 20 474,85 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours(sauf 2324) 60 838,90 0,00 0,00 0,00
2313 Constructions 60 838,90 0,00 0,00 0,00
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap.
/ art.
(2)
Libellé Réalisations cumulées
affectées à l’opération
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) 16 899,00 c 0,00 0,00 d 0,00
13 S u b v e n t i o n s
d'investissement (reçues) (sauf le
138)
16 899,00 0,00 0,00 0,00
13461 Dot. équip.territoires ruraux non
transf
16 899,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf le 204)
0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées
(6)
0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours (2324) 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde = (c + d) – (a + b) (5) 0,00
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
(6) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. COMMUNAUTE DE COMMUNES AMBERT LIVRADOIS FOREZ - Budget Principal CC ALF 40100 - BP (projet de budget) - 2026
Page 125
III – VOTE DU BUDGET III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.3
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 305
LIBELLE : Logement Piscine
NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
DEPENSES
Chap. /
art. (2)
Libellé Réalisations cumulées
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
DEPENSES 18 007,77 a 0,00 0,00 b 0,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf
204)
0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées
(6)
0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 18 007,77 0,00 0,00 0,00
21351 Bâtiments publics 17 147,80 0,00 0,00 0,00
2188 Autres immobilisations corporelles 859,97 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours(sauf 2324) 0,00 0,00 0,00 0,00
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap.
/ art.
(2)
Libellé Réalisations cumulées
affectées à l’opération
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) 0,00 c 0,00 0,00 d 0,00
13 S u b v e n t i o n s
d'investissement (reçues) (sauf le
138)
0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf le 204)
0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées
(6)
0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours (2324) 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde = (c + d) – (a + b) (5) 0,00
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
(6) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. COMMUNAUTE DE COMMUNES AMBERT LIVRADOIS FOREZ - Budget Principal CC ALF 40100 - BP (projet de budget) - 2026
Page 126
III – VOTE DU BUDGET III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.3
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 306
LIBELLE : Site de Montpeloux
NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
DEPENSES
Chap. /
art. (2)
Libellé Réalisations cumulées
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
DEPENSES 42 700,80 a 0,00 28 650,00 b 0,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf
204)
0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées
(6)
0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 27 887,93 0,00 13 150,00 0,00
21351 Bâtiments publics 900,02 0,00 0,00 0,00
21532 Réseaux d'assainissement 8 454,00 0,00 0,00 0,00
2158 Autres inst.,matériel,outil. techniques 0,00 0,00 9 150,00 0,00
2188 Autres immobilisations corporelles 18 533,91 0,00 4 000,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours(sauf 2324) 14 812,87 0,00 15 500,00 0,00
2312 Agencements et aménagements de
terrains
10 240,87 0,00 15 500,00 0,00
2313 Constructions 4 572,00 0,00 0,00 0,00
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap.
/ art.
(2)
Libellé Réalisations cumulées
affectées à l’opération
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) 10 796,95 c 0,00 0,00 d 0,00
13 S u b v e n t i o n s
d'investissement (reçues) (sauf le
138)
10 796,95 0,00 0,00 0,00
1312 Subv. transf. Régions 10 796,95 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf le 204)
0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées
(6)
0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours (2324) 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde = (c + d) – (a + b) (5) -28 650,00
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
(6) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. COMMUNAUTE DE COMMUNES AMBERT LIVRADOIS FOREZ - Budget Principal CC ALF 40100 - BP (projet de budget) - 2026
Page 127
III – VOTE DU BUDGET III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.3
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 307
LIBELLE : MAISON DE L'ENFANCE CUNLHAT
NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
DEPENSES
Chap. /
art. (2)
Libellé Réalisations cumulées
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
DEPENSES 2 694,73 a 15 396,86 15 800,00 b 0,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf
204)
0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées
(6)
0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 2 694,73 0,00 0,00 0,00
2158 Autres inst.,matériel,outil. techniques 1 356,73 0,00 0,00 0,00
2188 Autres immobilisations corporelles 1 338,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours(sauf 2324) 0,00 15 396,86 15 800,00 0,00
2313 Constructions 0,00 15 396,86 15 800,00 0,00
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap.
/ art.
(2)
Libellé Réalisations cumulées
affectées à l’opération
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) 0,00 c 6 582,90 10 500,00 d 0,00
13 S u b v e n t i o n s
d'investissement (reçues) (sauf le
138)
0,00 6 582,90 10 500,00 0,00
1321 Subv. non transf. Etat, établ.
nationaux
0,00 6 582,90 10 500,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf le 204)
0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées
(6)
0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours (2324) 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde = (c + d) – (a + b) (5) -14 113,96
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
(6) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. COMMUNAUTE DE COMMUNES AMBERT LIVRADOIS FOREZ - Budget Principal CC ALF 40100 - BP (projet de budget) - 2026
Page 128
III – VOTE DU BUDGET III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.3
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 308
LIBELLE : Aménagement office de tourisme Ambert
NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
DEPENSES
Chap. /
art. (2)
Libellé Réalisations cumulées
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
DEPENSES 18 150,99 a 0,00 0,00 b 0,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf
204)
0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées
(6)
0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 18 150,99 0,00 0,00 0,00
2145 Construct° sol autrui - Installat° géné. 18 150,99 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours(sauf 2324) 0,00 0,00 0,00 0,00
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap.
/ art.
(2)
Libellé Réalisations cumulées
affectées à l’opération
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) 0,00 c 0,00 0,00 d 0,00
13 S u b v e n t i o n s
d'investissement (reçues) (sauf le
138)
0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf le 204)
0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées
(6)
0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours (2324) 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde = (c + d) – (a + b) (5) 0,00
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
(6) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. COMMUNAUTE DE COMMUNES AMBERT LIVRADOIS FOREZ - Budget Principal CC ALF 40100 - BP (projet de budget) - 2026
Page 129
III – VOTE DU BUDGET III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.3
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 310
LIBELLE : Crèche Vertolaye
NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
DEPENSES
Chap. /
art. (2)
Libellé Réalisations cumulées
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
DEPENSES 17 772,00 a 1 200,00 0,00 b 0,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf
204)
17 772,00 1 200,00 0,00 0,00
2031 Frais d'études 17 772,00 1 200,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées
(6)
0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours(sauf 2324) 0,00 0,00 0,00 0,00
2313 Constructions 0,00 0,00 0,00 0,00
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap.
/ art.
(2)
Libellé Réalisations cumulées
affectées à l’opération
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) 0,00 c 0,00 0,00 d 0,00
13 S u b v e n t i o n s
d'investissement (reçues) (sauf le
138)
0,00 0,00 0,00 0,00
1321 Subv. non transf. Etat, établ.
nationaux
0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf le 204)
0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées
(6)
0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours (2324) 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde = (c + d) – (a + b) (5) -1 200,00
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
(6) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. COMMUNAUTE DE COMMUNES AMBERT LIVRADOIS FOREZ - Budget Principal CC ALF 40100 - BP (projet de budget) - 2026
Page 130
III – VOTE DU BUDGET III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.3
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 313
LIBELLE : Médiathèque Cunlhat
NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
DEPENSES
Chap. /
art. (2)
Libellé Réalisations cumulées
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
DEPENSES 41 123,57 a 0,00 0,00 b 0,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf
204)
0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées
(6)
0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours(sauf 2324) 41 123,57 0,00 0,00 0,00
2317 Immo. corporelles reçues mise à dispo. 41 123,57 0,00 0,00 0,00
2318 Autres immo. corporelles en cours 0,00 0,00 0,00 0,00
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap.
/ art.
(2)
Libellé Réalisations cumulées
affectées à l’opération
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) 0,00 c 0,00 0,00 d 0,00
13 S u b v e n t i o n s
d'investissement (reçues) (sauf le
138)
0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf le 204)
0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées
(6)
0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours (2324) 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde = (c + d) – (a + b) (5) 0,00
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
(6) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. COMMUNAUTE DE COMMUNES AMBERT LIVRADOIS FOREZ - Budget Principal CC ALF 40100 - BP (projet de budget) - 2026
Page 131
III – VOTE DU BUDGET III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.3
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 314
LIBELLE : Logements Sociaux
NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
DEPENSES
Chap. /
art. (2)
Libellé Réalisations cumulées
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
DEPENSES 11 115,85 a 0,00 0,00 b 0,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf
204)
0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées
(6)
0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 11 115,85 0,00 0,00 0,00
21352 Bâtiments privés 7 777,40 0,00 0,00 0,00
2158 Autres inst.,matériel,outil. techniques 3 338,45 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours(sauf 2324) 0,00 0,00 0,00 0,00
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap.
/ art.
(2)
Libellé Réalisations cumulées
affectées à l’opération
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) 0,00 c 0,00 0,00 d 0,00
13 S u b v e n t i o n s
d'investissement (reçues) (sauf le
138)
0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf le 204)
0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées
(6)
0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours (2324) 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde = (c + d) – (a + b) (5) 0,00
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
(6) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. COMMUNAUTE DE COMMUNES AMBERT LIVRADOIS FOREZ - Budget Principal CC ALF 40100 - BP (projet de budget) - 2026
Page 132
III – VOTE DU BUDGET III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.3
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 315
LIBELLE : Solaire Dôme
NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
DEPENSES
Chap. /
art. (2)
Libellé Réalisations cumulées
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
DEPENSES 37 250,00 a 30 260,00 7 500,00 b 0,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf
204)
0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées
(6)
0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 7 500,00 0,00
21351 Bâtiments publics 0,00 0,00 7 500,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours(sauf 2324) 37 250,00 30 260,00 0,00 0,00
2313 Constructions 35 990,00 0,00 0,00 0,00
2315 Install., matériel et outill. technique 0,00 13 360,00 0,00 0,00
2317 Immo. corporelles reçues mise à dispo. 1 260,00 16 900,00 0,00 0,00
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap.
/ art.
(2)
Libellé Réalisations cumulées
affectées à l’opération
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) 0,00 c 5 000,00 0,00 d 0,00
13 S u b v e n t i o n s
d'investissement (reçues) (sauf le
138)
0,00 5 000,00 0,00 0,00
1313 Subv. transf. Départements 0,00 5 000,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf le 204)
0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées
(6)
0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours (2324) 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde = (c + d) – (a + b) (5) -32 760,00
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
(6) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. COMMUNAUTE DE COMMUNES AMBERT LIVRADOIS FOREZ - Budget Principal CC ALF 40100 - BP (projet de budget) - 2026
Page 133
III – VOTE DU BUDGET III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.3
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 317
LIBELLE : Aide aux Commerces
NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
DEPENSES
Chap. /
art. (2)
Libellé Réalisations cumulées
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
DEPENSES 41 002,13 a 64 581,54 50 000,00 b 0,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf
204)
0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées
(6)
41 002,13 64 581,54 50 000,00 0,00
20421 Privé : Bien mobilier, matériel 14 976,73 8 026,59 50 000,00 0,00
20422 Privé : Bâtiments, installations 26 025,40 56 554,95 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours(sauf 2324) 0,00 0,00 0,00 0,00
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap.
/ art.
(2)
Libellé Réalisations cumulées
affectées à l’opération
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) 0,00 c 0,00 0,00 d 0,00
13 S u b v e n t i o n s
d'investissement (reçues) (sauf le
138)
0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf le 204)
0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées
(6)
0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours (2324) 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde = (c + d) – (a + b) (5) -114 581,54
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
(6) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. COMMUNAUTE DE COMMUNES AMBERT LIVRADOIS FOREZ - Budget Principal CC ALF 40100 - BP (projet de budget) - 2026
Page 134
III – VOTE DU BUDGET III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.3
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 318
LIBELLE : Flotte Auto
NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
DEPENSES
Chap. /
art. (2)
Libellé Réalisations cumulées
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
DEPENSES 112 781,88 a 0,00 0,00 b 0,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf
204)
0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées
(6)
0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 112 781,88 0,00 0,00 0,00
21828 Autres matériels de transport 112 781,88 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours(sauf 2324) 0,00 0,00 0,00 0,00
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap.
/ art.
(2)
Libellé Réalisations cumulées
affectées à l’opération
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) 0,00 c 0,00 0,00 d 0,00
13 S u b v e n t i o n s
d'investissement (reçues) (sauf le
138)
0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf le 204)
0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées
(6)
0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours (2324) 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde = (c + d) – (a + b) (5) 0,00
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
(6) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. COMMUNAUTE DE COMMUNES AMBERT LIVRADOIS FOREZ - Budget Principal CC ALF 40100 - BP (projet de budget) - 2026
Page 135
III – VOTE DU BUDGET III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.3
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 319
LIBELLE : Caserne Viverols
NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
DEPENSES
Chap. /
art. (2)
Libellé Réalisations cumulées
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
DEPENSES 10 338,65 a 0,00 200 000,00 b 0,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf
204)
0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées
(6)
0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 1 080,47 0,00 0,00 0,00
2111 Terrains nus 1 080,47 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours(sauf 2324) 9 258,18 0,00 200 000,00 0,00
2313 Constructions 9 258,18 0,00 200 000,00 0,00
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap.
/ art.
(2)
Libellé Réalisations cumulées
affectées à l’opération
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) 0,00 c 0,00 0,00 d 0,00
13 S u b v e n t i o n s
d'investissement (reçues) (sauf le
138)
0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf le 204)
0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées
(6)
0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours (2324) 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde = (c + d) – (a + b) (5) -200 000,00
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
(6) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. COMMUNAUTE DE COMMUNES AMBERT LIVRADOIS FOREZ - Budget Principal CC ALF 40100 - BP (projet de budget) - 2026
Page 136
III – VOTE DU BUDGET III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.3
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 321
LIBELLE : SDIE - Schéma directeur immobilier et énergétique
NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
DEPENSES
Chap. /
art. (2)
Libellé Réalisations cumulées
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
DEPENSES 7 660,80 a 112 126,20 0,00 b 0,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf
204)
7 660,80 112 126,20 0,00 0,00
2031 Frais d'études 7 660,80 112 126,20 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées
(6)
0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours(sauf 2324) 0,00 0,00 0,00 0,00
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap.
/ art.
(2)
Libellé Réalisations cumulées
affectées à l’opération
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) 0,00 c 39 000,00 0,00 d 0,00
13 S u b v e n t i o n s
d'investissement (reçues) (sauf le
138)
0,00 39 000,00 0,00 0,00
1311 Subv. transf. Etat et établ. nationaux 0,00 39 000,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf le 204)
0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées
(6)
0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours (2324) 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde = (c + d) – (a + b) (5) -73 126,20
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
(6) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. COMMUNAUTE DE COMMUNES AMBERT LIVRADOIS FOREZ - Budget Principal CC ALF 40100 - BP (projet de budget) - 2026
Page 137
III – VOTE DU BUDGET III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.3
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 322
LIBELLE : CENTRE VACANCES PRABOURE
NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
DEPENSES
Chap. /
art. (2)
Libellé Réalisations cumulées
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
DEPENSES 7 409,68 a 4 800,00 0,00 b 0,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf
204)
0,00 4 800,00 0,00 0,00
2031 Frais d'études 0,00 4 800,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées
(6)
0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 1 228,72 0,00 0,00 0,00
21351 Bâtiments publics 1 228,72 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours(sauf 2324) 6 180,96 0,00 0,00 0,00
2312 Agencements et aménagements de
terrains
6 180,96 0,00 0,00 0,00
2315 Install., matériel et outill. technique 0,00 0,00 0,00 0,00
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap.
/ art.
(2)
Libellé Réalisations cumulées
affectées à l’opération
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) 0,00 c 0,00 0,00 d 0,00
13 S u b v e n t i o n s
d'investissement (reçues) (sauf le
138)
0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf le 204)
0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées
(6)
0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours (2324) 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde = (c + d) – (a + b) (5) -4 800,00
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
(6) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. COMMUNAUTE DE COMMUNES AMBERT LIVRADOIS FOREZ - Budget Principal CC ALF 40100 - BP (projet de budget) - 2026
Page 138
III – VOTE DU BUDGET III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.3
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 323
LIBELLE : Fonds concours équipements sportifs
NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
DEPENSES
Chap. /
art. (2)
Libellé Réalisations cumulées
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
DEPENSES 0,00 a 0,00 0,00 b 0,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf
204)
0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées
(6)
0,00 0,00 0,00 0,00
2041412 Subv. Cne GFP : Bâtiments,
installations
0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours(sauf 2324) 0,00 0,00 0,00 0,00
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap.
/ art.
(2)
Libellé Réalisations cumulées
affectées à l’opération
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) 0,00 c 0,00 0,00 d 0,00
13 S u b v e n t i o n s
d'investissement (reçues) (sauf le
138)
0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf le 204)
0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées
(6)
0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours (2324) 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde = (c + d) – (a + b) (5) 0,00
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
(6) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. COMMUNAUTE DE COMMUNES AMBERT LIVRADOIS FOREZ - Budget Principal CC ALF 40100 - BP (projet de budget) - 2026
Page 139
III – VOTE DU BUDGET III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.3
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 324
LIBELLE : Offices de tourisme
NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
DEPENSES
Chap. /
art. (2)
Libellé Réalisations cumulées
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
DEPENSES 0,00 a 0,00 0,00 b 0,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf
204)
0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées
(6)
0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours(sauf 2324) 0,00 0,00 0,00 0,00
2315 Install., matériel et outill. technique 0,00 0,00 0,00 0,00
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap.
/ art.
(2)
Libellé Réalisations cumulées
affectées à l’opération
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) 0,00 c 0,00 0,00 d 0,00
13 S u b v e n t i o n s
d'investissement (reçues) (sauf le
138)
0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf le 204)
0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées
(6)
0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours (2324) 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde = (c + d) – (a + b) (5) 0,00
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
(6) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. COMMUNAUTE DE COMMUNES AMBERT LIVRADOIS FOREZ - Budget Principal CC ALF 40100 - BP (projet de budget) - 2026
Page 140
III – VOTE DU BUDGET III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.3
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 325
LIBELLE : ZAE
NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
DEPENSES
Chap. /
art. (2)
Libellé Réalisations cumulées
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
DEPENSES 13 504,08 a 0,00 0,00 b 0,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf
204)
0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées
(6)
6 597,57 0,00 0,00 0,00
2041582 Autres grpts - Bâtiments et installat° 6 597,57 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00
2111 Terrains nus 0,00 0,00 0,00 0,00
21531 Réseaux d'adduction d'eau 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours(sauf 2324) 6 906,51 0,00 0,00 0,00
2315 Install., matériel et outill. technique 6 906,51 0,00 0,00 0,00
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap.
/ art.
(2)
Libellé Réalisations cumulées
affectées à l’opération
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) 0,00 c 0,00 0,00 d 0,00
13 S u b v e n t i o n s
d'investissement (reçues) (sauf le
138)
0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf le 204)
0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées
(6)
0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours (2324) 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde = (c + d) – (a + b) (5) 0,00
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
(6) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. COMMUNAUTE DE COMMUNES AMBERT LIVRADOIS FOREZ - Budget Principal CC ALF 40100 - BP (projet de budget) - 2026
Page 141
III – VOTE DU BUDGET III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.3
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 327
LIBELLE : Batiment Saint Joseph Cunlhat
NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
DEPENSES
Chap. /
art. (2)
Libellé Réalisations cumulées
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
DEPENSES 0,00 a 33 659,90 0,00 b 0,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf
204)
0,00 33 659,90 0,00 0,00
2031 Frais d'études 0,00 33 659,90 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées
(6)
0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours(sauf 2324) 0,00 0,00 0,00 0,00
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap.
/ art.
(2)
Libellé Réalisations cumulées
affectées à l’opération
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) 0,00 c 0,00 0,00 d 0,00
13 S u b v e n t i o n s
d'investissement (reçues) (sauf le
138)
0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf le 204)
0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées
(6)
0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours (2324) 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde = (c + d) – (a + b) (5) -33 659,90
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
(6) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. COMMUNAUTE DE COMMUNES AMBERT LIVRADOIS FOREZ - Budget Principal CC ALF 40100 - BP (projet de budget) - 2026
Page 142
III – VOTE DU BUDGET III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.3
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 328
LIBELLE : RPE Cunlhat - Ambert
NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
DEPENSES
Chap. /
art. (2)
Libellé Réalisations cumulées
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
DEPENSES 0,00 a 0,00 5 000,00 b 0,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf
204)
0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées
(6)
0,00 0,00 5 000,00 0,00
20421 Privé : Bien mobilier, matériel 0,00 0,00 5 000,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours(sauf 2324) 0,00 0,00 0,00 0,00
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap.
/ art.
(2)
Libellé Réalisations cumulées
affectées à l’opération
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) 0,00 c 0,00 0,00 d 0,00
13 S u b v e n t i o n s
d'investissement (reçues) (sauf le
138)
0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf le 204)
0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées
(6)
0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours (2324) 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde = (c + d) – (a + b) (5) -5 000,00
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
(6) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. COMMUNAUTE DE COMMUNES AMBERT LIVRADOIS FOREZ - Budget Principal CC ALF 40100 - BP (projet de budget) - 2026
Page 143
III – VOTE DU BUDGET III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.3
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 329
LIBELLE : MSAP ARLANC
NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
DEPENSES
Chap. /
art. (2)
Libellé Réalisations cumulées
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
DEPENSES 0,00 a 0,00 5 000,00 b 0,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf
204)
0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées
(6)
0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 5 000,00 0,00
21351 Bâtiments publics 0,00 0,00 5 000,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours(sauf 2324) 0,00 0,00 0,00 0,00
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap.
/ art.
(2)
Libellé Réalisations cumulées
affectées à l’opération
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) 0,00 c 0,00 0,00 d 0,00
13 S u b v e n t i o n s
d'investissement (reçues) (sauf le
138)
0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf le 204)
0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées
(6)
0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours (2324) 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde = (c + d) – (a + b) (5) -5 000,00
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
(6) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. COMMUNAUTE DE COMMUNES AMBERT LIVRADOIS FOREZ - Budget Principal CC ALF 40100 - BP (projet de budget) - 2026
Page 144
III – VOTE DU BUDGET III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.3
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 330
LIBELLE : Gare Arlanc
NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
DEPENSES
Chap. /
art. (2)
Libellé Réalisations cumulées
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
DEPENSES 0,00 a 0,00 5 000,00 b 0,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf
204)
0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées
(6)
0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 5 000,00 0,00
2158 Autres inst.,matériel,outil. techniques 0,00 0,00 5 000,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours(sauf 2324) 0,00 0,00 0,00 0,00
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap.
/ art.
(2)
Libellé Réalisations cumulées
affectées à l’opération
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) 0,00 c 0,00 0,00 d 0,00
13 S u b v e n t i o n s
d'investissement (reçues) (sauf le
138)
0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf le 204)
0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées
(6)
0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours (2324) 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde = (c + d) – (a + b) (5) -5 000,00
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
(6) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. COMMUNAUTE DE COMMUNES AMBERT LIVRADOIS FOREZ - Budget Principal CC ALF 40100 - BP (projet de budget) - 2026
Page 145
III – VOTE DU BUDGET III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.3
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 331
LIBELLE : Subvention projets ECO
NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
DEPENSES
Chap. /
art. (2)
Libellé Réalisations cumulées
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
DEPENSES 0,00 a 0,00 6 250,00 b 0,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf
204)
0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées
(6)
0,00 0,00 6 250,00 0,00
20421 Privé : Bien mobilier, matériel 0,00 0,00 6 250,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours(sauf 2324) 0,00 0,00 0,00 0,00
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap.
/ art.
(2)
Libellé Réalisations cumulées
affectées à l’opération
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) 0,00 c 0,00 0,00 d 0,00
13 S u b v e n t i o n s
d'investissement (reçues) (sauf le
138)
0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf le 204)
0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées
(6)
0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours (2324) 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde = (c + d) – (a + b) (5) -6 250,00
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
(6) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. COMMUNAUTE DE COMMUNES AMBERT LIVRADOIS FOREZ - Budget Principal CC ALF 40100 - BP (projet de budget) - 2026
Page 146
III – VOTE DU BUDGET III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.3
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 332
LIBELLE : Démolition GRETA
NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
DEPENSES
Chap. /
art. (2)
Libellé Réalisations cumulées
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
DEPENSES 0,00 a 0,00 248 500,00 b 0,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf
204)
0,00 0,00 10 500,00 0,00
2031 Frais d'études 0,00 0,00 10 500,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées
(6)
0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours(sauf 2324) 0,00 0,00 238 000,00 0,00
2312 Agencements et aménagements de
terrains
0,00 0,00 238 000,00 0,00
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap.
/ art.
(2)
Libellé Réalisations cumulées
affectées à l’opération
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) 0,00 c 0,00 0,00 d 0,00
13 S u b v e n t i o n s
d'investissement (reçues) (sauf le
138)
0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf le 204)
0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées
(6)
0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours (2324) 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde = (c + d) – (a + b) (5) -248 500,00
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
(6) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. COMMUNAUTE DE COMMUNES AMBERT LIVRADOIS FOREZ - Budget Principal CC ALF 40100 - BP (projet de budget) - 2026
Page 147
III – VOTE DU BUDGET III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.3
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 334
LIBELLE : Platforme mobilité 63
NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
DEPENSES
Chap. /
art. (2)
Libellé Réalisations cumulées
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
DEPENSES 0,00 a 0,00 5 000,00 b 0,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf
204)
0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées
(6)
0,00 0,00 5 000,00 0,00
20421 Privé : Bien mobilier, matériel 0,00 0,00 5 000,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours(sauf 2324) 0,00 0,00 0,00 0,00
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap.
/ art.
(2)
Libellé Réalisations cumulées
affectées à l’opération
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) 0,00 c 0,00 0,00 d 0,00
13 S u b v e n t i o n s
d'investissement (reçues) (sauf le
138)
0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf le 204)
0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées
(6)
0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours (2324) 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde = (c + d) – (a + b) (5) -5 000,00
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
(6) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. COMMUNAUTE DE COMMUNES AMBERT LIVRADOIS FOREZ - Budget Principal CC ALF 40100 - BP (projet de budget) - 2026
Page 148
III – VOTE DU BUDGET III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.3
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 335
LIBELLE : Travaux logements sociaux et locatifs
NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
DEPENSES
Chap. /
art. (2)
Libellé Réalisations cumulées
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
DEPENSES 0,00 a 0,00 44 100,00 b 0,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf
204)
0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées
(6)
0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours(sauf 2324) 0,00 0,00 44 100,00 0,00
2313 Constructions 0,00 0,00 44 100,00 0,00
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap.
/ art.
(2)
Libellé Réalisations cumulées
affectées à l’opération
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) 0,00 c 0,00 0,00 d 0,00
13 S u b v e n t i o n s
d'investissement (reçues) (sauf le
138)
0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf le 204)
0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées
(6)
0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours (2324) 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde = (c + d) – (a + b) (5) -44 100,00
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
(6) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. COMMUNAUTE DE COMMUNES AMBERT LIVRADOIS FOREZ - Budget Principal CC ALF 40100 - BP (projet de budget) - 2026
Page 149
III – VOTE DU BUDGET III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.3
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 336
LIBELLE : Travaux gendarmeries
NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
DEPENSES
Chap. /
art. (2)
Libellé Réalisations cumulées
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
DEPENSES 0,00 a 0,00 56 000,00 b 0,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf
204)
0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées
(6)
0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours(sauf 2324) 0,00 0,00 56 000,00 0,00
2313 Constructions 0,00 0,00 56 000,00 0,00
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap.
/ art.
(2)
Libellé Réalisations cumulées
affectées à l’opération
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) 0,00 c 0,00 0,00 d 0,00
13 S u b v e n t i o n s
d'investissement (reçues) (sauf le
138)
0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf le 204)
0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées
(6)
0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours (2324) 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde = (c + d) – (a + b) (5) -56 000,00
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
(6) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. COMMUNAUTE DE COMMUNES AMBERT LIVRADOIS FOREZ - Budget Principal CC ALF 40100 - BP (projet de budget) - 2026
Page 150
III – VOTE DU BUDGET III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.3
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 337
LIBELLE : Logiciels Comptabilité/RH
NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
DEPENSES
Chap. /
art. (2)
Libellé Réalisations cumulées
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
DEPENSES 0,00 a 0,00 68 000,00 b 0,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf
204)
0,00 0,00 68 000,00 0,00
2051 Concessions, droits similaires 0,00 0,00 68 000,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées
(6)
0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours(sauf 2324) 0,00 0,00 0,00 0,00
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap.
/ art.
(2)
Libellé Réalisations cumulées
affectées à l’opération
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) 0,00 c 0,00 0,00 d 0,00
13 S u b v e n t i o n s
d'investissement (reçues) (sauf le
138)
0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf le 204)
0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées
(6)
0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours (2324) 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde = (c + d) – (a + b) (5) -68 000,00
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
(6) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. COMMUNAUTE DE COMMUNES AMBERT LIVRADOIS FOREZ - Budget Principal CC ALF 40100 - BP (projet de budget) - 2026
Page 151
III – VOTE DU BUDGET III SECTION D’INVESTISSEMENT – RECETTES – DETAIL PAR ARTICLE A3
Chap. / art. (1) Pour mémoire, budget précédent (2)
RAR N-1
I
Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
II
TOTAL
(RAR N-1 + Vote)
III = I + II
TOTAL 22 261 099,65 505 534,18 11 751 249,92 0,00 12 256 784,10
018 RSA 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
13 Subventions d'investissement (hors 138) 2 340 627,03 505 434,18 2 180 004,00 0,00 2 685 438,18
1311 Subv. transf. Etat et établ. nationaux 180 007,90 78 618,30 14 291,00 0,00 92 909,30
1312 Subv. transf. Régions 30 594,00 21 620,00 8 000,00 0,00 29 620,00
1313 Subv. transf. Départements 23 070,00 33 643,59 0,00 0,00 33 643,59
13146 Attributions compensation investissement 135 800,00 0,00 135 800,00 0,00 135 800,00
1316 Subv. transf. Autres E.P.L. 106 004,60 0,00 0,00 0,00 0,00
13173 Subv. transf. FEADER 0,00 3 089,56 0,00 0,00 3 089,56
13178 Autres fonds européens 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
1318 Autres subventions d'équipement transf. 6 170,00 0,00 0,00 0,00 0,00
1321 Subv. non transf. Etat, établ. nationaux 1 563 122,53 305 508,37 1 057 352,00 0,00 1 362 860,37
1323 Subv. non transf. Départements 265 300,00 0,00 964 561,00 0,00 964 561,00
13273 Subv. non transf. FEADER 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
1328 Autres subventions d'équip. non transf. 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
13311 DGE 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
13361 Dotation équip.territoires ruraux transf 30 558,00 0,00 0,00 0,00 0,00
13461 Dot. équip.territoires ruraux non transf 0,00 28 224,00 0,00 0,00 28 224,00
13462 Dotation de soutien à l'invest local 0,00 34 730,36 0,00 0,00 34 730,36
16 Emprunts et dettes assimilées (hors 1688 non budgétaire) (3) 630 000,00 100,00 1 751 000,00 0,00 1 751 100,00
1641 Emprunts en euros 630 000,00 0,00 1 750 000,00 0,00 1 750 000,00
1676 Dettes envers locataires - acquéreurs 0,00 100,00 1 000,00 0,00 1 100,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) (4) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2051 Concessions, droits similaires 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées (4) (10) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles (4) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21568 Autre matériel, outillage incendie 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2158 Autres inst.,matériel,outil. techniques 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
217314 Bâtiments culturels et sportifs 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation (4) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours (sauf 2324) (4) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2312 Agencements et aménagements de terrains 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2313 Constructions 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2314 Constructions sur sol d'autrui 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2315 Install., matériel et outill. technique 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 COMMUNAUTE DE COMMUNES AMBERT LIVRADOIS FOREZ - Budget Principal CC ALF 40100 - BP (projet de budget) - 2026
Page 152
Chap. / art. (1) Pour mémoire, budget précédent (2)
RAR N-1
I
Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
II
TOTAL
(RAR N-1 + Vote)
III = I + II
238 Avances commandes immo corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total des recettes d’équipement 2 970 627,03 505 534,18 3 931 004,00 0,00 4 436 538,18
10 Dotations, fonds divers et réserves (sauf 1068) 407 042,62 0,00 0,00 0,00 0,00
10222 FCTVA 407 042,62 0,00 0,00 0,00 0,00
138 Autres subventions invest. non transf. 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (16449, 165 et 166) 3 000,00 0,00 1 215,92 0,00 1 215,92
165 Dépôts et cautionnements reçus 3 000,00 0,00 1 215,92 0,00 1 215,92
18 Cpte de liaison : affectation (BA,régie) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
26 Participations et créances rattachées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
27 Autres immobilisations financières 71 430,00 0,00 71 430,00 0,00 71 430,00
276341 Créance Communes membres du GFP 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
27636 Créance CCAS et caisse des écoles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
27638 Créance Autres établissements publics 71 430,00 0,00 71 430,00 0,00 71 430,00
2764 Créances/particuliers, pers. droit privé 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
024 Produits des cessions d'immobilisations 69 000,00 0,00 12 600,00 0,00 12 600,00
Total des recettes financières 550 472,62 0,00 85 245,92 0,00 85 245,92
45 Chapitres d’opérations pour compte de tiers (5) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total des recettes réelles 3 521 099,65 505 534,18 4 016 249,92 0,00 4 521 784,10
021 Virement de la section de fonctionnement 2 755 000,00 1 285 000,00 0,00 1 285 000,00
040 Opérations ordre transf. entre sections (6) (7) (8) 1 500 000,00 1 450 000,00 0,00 1 450 000,00
192 Plus ou moins-values sur cession immo. 0,00 0,00 0,00 0,00
21321 Immeubles de rapport 0,00 0,00 0,00 0,00
21828 Autres matériels de transport 0,00 0,00 0,00 0,00
2188 Autres immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00
2802 Frais liés à la réalisation de document 32 903,67 27 389,37 0,00 27 389,37
28031 Frais d'études 240 784,37 235 791,18 0,00 235 791,18
28032 Frais de recherche et de développement 15 441,04 17 424,76 0,00 17 424,76
28033 Frais d'insertion 1 281,35 3 265,07 0,00 3 265,07
2804111 Subv. Etat : Bien mobilier, matériel 123,50 2 107,22 0,00 2 107,22
2804132 Subv. Dpt : Bâtiments, installations 6 022,10 8 005,82 0,00 8 005,82
28041411 Subv.Cne GFP : Bien mobilier, matériel 48 935,67 50 884,26 0,00 50 884,26
28041412 Subv.Cne GFP : Bâtiments, installations 35 727,36 32 889,08 0,00 32 889,08
28041511 Subv. Grpt : Bien mobilier, matériel 979,00 2 963,72 0,00 2 963,72
280415322 CCAS : Bâtiments, installations 800,00 0,00 0,00 0,00
280415342 IC : Bâtiments, installations 664,30 2 648,02 0,00 2 648,02
28041581 Autres grpts-Biens mob., mat. et études 528,00 2 511,72 0,00 2 511,72
28041582 Autres grpts - Bâtiments et installat° 959,78 2 863,42 0,00 2 863,42
280421 Privé - Biens mob., matériel et études 40 017,19 33 042,51 0,00 33 042,51 COMMUNAUTE DE COMMUNES AMBERT LIVRADOIS FOREZ - Budget Principal CC ALF 40100 - BP (projet de budget) - 2026
Page 153
Chap. / art. (1) Pour mémoire, budget précédent (2)
RAR N-1
I
Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
II
TOTAL
(RAR N-1 + Vote)
III = I + II
280422 Privé - Bâtiments et installations 73 086,13 65 880,28 0,00 65 880,28
2804411 Sub nat org pub - Biens mob, mat, études 11 189,00 13 172,72 0,00 13 172,72
2804412 Sub nat org pub - Bât. et installations 977,00 2 960,72 0,00 2 960,72
28046 Attributions compensation investissement 58 376,40 66 197,72 0,00 66 197,72
2805 Licences, logiciels, droits similaires 129 819,07 47 491,33 0,00 47 491,33
28121 Plantations d'arbres et d'arbustes 1 241,60 3 225,32 0,00 3 225,32
28128 Autres aménagements de terrains 92,28 2 076,00 0,00 2 076,00
281314 Bâtiments culturels et sportifs 158,38 2 142,10 0,00 2 142,10
281318 Autres bâtiments publics 53 616,54 47 743,45 0,00 47 743,45
281321 Immeubles de rapport 143 892,69 244 935,29 0,00 244 935,29
281328 Autres bâtiments privés 0,00 77,00 0,00 77,00
281351 Bâtiments publics 15 043,65 15 411,47 0,00 15 411,47
281352 Bâtiments privés 4 739,33 7 026,09 0,00 7 026,09
28138 Autres constructions 15 871,56 16 855,49 0,00 16 855,49
28142 Construct° sol autrui - Immeuble rapport 9 874,55 40 137,37 0,00 40 137,37
28145 Construct° sol autrui - Installat° géné. 1 773,00 7 681,72 0,00 7 681,72
28151 Réseaux de voirie 5 434,00 7 417,72 0,00 7 417,72
28152 Installations de voirie 13 005,16 14 988,88 0,00 14 988,88
281532 Réseaux d'assainissement 3 644,91 8 391,63 0,00 8 391,63
281534 Réseaux d'électrification 2 478,60 4 462,32 0,00 4 462,32
281538 Autres réseaux 10 892,47 12 876,19 0,00 12 876,19
281568 Autre matériel, outillage incendie 1 244,53 2 669,25 0,00 2 669,25
2815731 Matériel roulant 2 160,00 4 143,72 0,00 4 143,72
2815738 Autre matériel et outillage de voirie 12 308,00 11 567,72 0,00 11 567,72
28158 Autres inst.,matériel,outil. techniques 55 950,50 20 774,16 0,00 20 774,16
28161 Biens historiques et culturels immo. 0,00 4 165,00 0,00 4 165,00
2817321 Immeubles de rapport (mise à dispo) 6 711,26 24 154,98 0,00 24 154,98
281735 Installations générales (m. à dispo) 172,06 2 155,78 0,00 2 155,78
281742 Sol autrui - Immeuble rapport (mad) 8 324,00 10 307,72 0,00 10 307,72
2817848 Autres matériels de bureau et mobiliers 124,00 0,00 0,00 0,00
281788 Autres immo. corporelles (m. à dispo) 3 951,00 5 934,72 0,00 5 934,72
28181 Installations générales, aménagt divers 5 564,70 9 768,74 0,00 9 768,74
281828 Autres matériels de transport 167 856,68 115 109,43 0,00 115 109,43
281838 Autre matériel informatique 59 559,44 26 350,95 0,00 26 350,95
281848 Autres matériels de bureau et mobiliers 82 337,33 72 699,08 0,00 72 699,08
28185 Matériel de téléphonie 697,52 5 937,44 0,00 5 937,44
28188 Autres immo. corporelles 112 665,33 81 324,35 0,00 81 324,35
041 Opérations patrimoniales (9) 14 485 000,00 5 000 000,00 0,00 5 000 000,00
1311 Subv. transf. Etat et établ. nationaux 20 000,00 0,00 0,00 0,00
1312 Subv. transf. Régions 1 400 000,00 0,00 0,00 0,00
1313 Subv. transf. Départements 2 035 000,00 0,00 0,00 0,00 COMMUNAUTE DE COMMUNES AMBERT LIVRADOIS FOREZ - Budget Principal CC ALF 40100 - BP (projet de budget) - 2026
Page 154
Chap. / art. (1) Pour mémoire, budget précédent (2)
RAR N-1
I
Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
II
TOTAL
(RAR N-1 + Vote)
III = I + II
13173 Subv. transf. FEADER 10 000,00 0,00 0,00 0,00
1318 Autres subventions d'équipement transf. 20 000,00 0,00 0,00 0,00
1321 Subv. non transf. Etat, établ. nationaux 0,00 2 000 000,00 0,00 2 000 000,00
13241 Subv. non transf. Commune membre du GFP 0,00 0,00 0,00 0,00
2031 Frais d'études 120 000,00 400 000,00 0,00 400 000,00
2033 Frais d'insertion 0,00 100 000,00 0,00 100 000,00
2111 Terrains nus 0,00 0,00 0,00 0,00
21351 Bâtiments publics 30 000,00 0,00 0,00 0,00
2313 Constructions 10 500 000,00 0,00 0,00 0,00
2315 Install., matériel et outill. technique 130 000,00 0,00 0,00 0,00
2317 Immo. corporelles reçues mise à dispo. 130 000,00 2 500 000,00 0,00 2 500 000,00
2318 Autres immo. corporelles en cours 90 000,00 0,00 0,00 0,00
Total des recettes d’ordre 18 740 000,00 7 735 000,00 0,00 7 735 000,00
(1) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(2) Voir état I-B pour le contenu du budget précédent.
(3) Sauf 165, 166 et 16449.
(4) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(5) Voir l’annexe IV-B5 pour le détail des opérations pour compte de tiers.
(6) Cf. définition du chapitre des opérations d’ordre ( ). RI 040 = DF 042
(7) Les comptes 15, 29, 39, 49 et 59 peuvent figurer dans le détail du chapitre si la collectivité a opté pour le régime des provisions budgétaires, conformément aux dispositions législatives et réglementaires applicables.
(8) Aucune prévision budgétaire ne doit figurer à l’article 192 (cf. chapitre 024 « produit des cessions d’immobilisations »).
(9) Cf. définition du chapitre des opérations d’ordre ( ). DI 041 = RI 041
(10) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. COMMUNAUTE DE COMMUNES AMBERT LIVRADOIS FOREZ - Budget Principal CC ALF 40100 - BP (projet de budget) - 2026
Page 155
III – VOTE DU BUDGET III SECTION DE FONCTIONNEMENT – VUE D’ENSEMBLE – AE NOUVELLES ET CREDITS DE L’EXERCICE B
DEPENSES
Chap. Libellé Pour mémoire,
budget
précédent (1)
RAR N-1
I
Vote de
l’assemblée sur
les AE lors de la
séance
budgétaire (2)
Propositions
nouvelles
Vote de
l'assemblée
II
Pour
information,
dépenses
gérées dans le
cadre d’une AE
Pour
information,
dépenses
gérées hors AE
TOTAL
(RAR N-1 +
Vote)
III = I + II
TOTAL 23 615 000,00 81 794,10 0,00 22 569 205,90 0,00 227 000,00 22 342 205,90 22 651 000,00
011 Charges à caractère général (3) 4 195 000,00 72 294,10 0,00 3 616 000,00 0,00 227 000,00 3 389 000,00 3 688 294,10
012 Charges de personnel et frais
assimilés (3)
8 210 000,00 0,00 8 380 000,00 0,00 8 380 000,00 8 380 000,00
014 Atténuations de produits 3 507 500,00 0,00 3 590 000,00 0,00 3 590 000,00 3 590 000,00
016 APA 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
017 RSA / Régularisations de RMI 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
65 Autres charges de gestion
courante (sauf 6586) (3)
3 220 000,00 9 500,00 0,00 2 988 000,00 0,00 0,00 2 988 000,00 2 997 500,00
6586 Frais fonctionnement des groupes
d'élus
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total des dépenses de gestion des services 19 132 500,00 81 794,10 0,00 18 574 000,00 0,00 227 000,00 18 347 000,00 18 655 794,10
66 Charges financières 205 000,00 0,00 160 000,00 0,00 160 000,00 160 000,00
67 Charges spécifiques (3) 11 000,00 0,00 15 000,00 0,00 15 000,00 15 000,00
68 Dotations aux provisions,
dépréciations (semi-budgétaires) (3)
11 500,00 1 085 205,90 0,00 1 085 205,90 1 085 205,90
022 Dépenses imprévues (dans le cadre
d’une AE)
0,00
Total des dépenses financières 227 500,00 0,00 0,00 1 260 205,90 0,00 1 260 205,90 1 260 205,90
Total des dépenses réelles 19 360 000,00 81 794,10 0,00 19 834 205,90 0,00 227 000,00 19 607 205,90 19 916 000,00
023 Virement à la section
d'investissement
2 755 000,00 1 285 000,00 0,00 1 285 000,00 1 285 000,00
042 Opérations ordre transf. entre
sections (4)
1 500 000,00 1 450 000,00 0,00 1 450 000,00 1 450 000,00
043 Opérations ordre intérieur de la
section
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total des dépenses d’ordre 4 255 000,00 2 735 000,00 0,00 2 735 000,00 2 735 000,00
D002 Résultat reporté ou anticipé (5) 0,00
Total des dépenses de fonctionnement cumulées 22 651 000,00 COMMUNAUTE DE COMMUNES AMBERT LIVRADOIS FOREZ - Budget Principal CC ALF 40100 - BP (projet de budget) - 2026
Page 156
(1) Voir état I-B pour le contenu du budget précédent.
(2) Il s'agit des AE nouvelles qui sont votées lors de la séance d'adoption du budget. Cela concerne les AE relatives à de nouveaux engagements pluriannuels mais également les AE modifiant un stock d'AE existant.
(3) Hors dépenses imputées aux chapitres 016 et 017.
(4) Les comptes 68 peuvent figurer dans le détail du chapitre si la collectivité a opté pour le régime des provisions budgétaires, conformément aux dispositions législatives et réglementaires applicables.
(5) Inscrire en cas de reprise des résultats définitifs ou anticipés de l’exercice précédent. COMMUNAUTE DE COMMUNES AMBERT LIVRADOIS FOREZ - Budget Principal CC ALF 40100 - BP (projet de budget) - 2026
Page 157
III – VOTE DU BUDGET III SECTION DE FONCTIONNEMENT – VUE D’ENSEMBLE B
RECETTES
Chap. Libellé Pour mémoire, budget
précédent (1)
RAR N-1
I
Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
II
Total
(RAR N-1 + Vote)
III = I + II
TOTAL 20 040 850,02 0,00 20 231 300,42 0,00 20 231 300,42
013 Atténuations de charges (2) 140 000,00 0,00 150 000,00 0,00 150 000,00
016 APA 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
017 RSA / Régularisations de RMI 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
70 Prod. services, domaine, ventes diverses 1 735 000,00 0,00 1 844 000,00 0,00 1 844 000,00
73 Impôts et taxes (sauf 731) 5 830 000,00 0,00 5 833 000,00 0,00 5 833 000,00
731 Fiscalité locale 6 680 000,00 0,00 6 902 000,00 0,00 6 902 000,00
74 Dotations et participations (2) 4 663 000,00 0,00 4 363 000,00 0,00 4 363 000,00
75 Autres produits de gestion courante (2) 582 000,00 0,00 552 000,00 0,00 552 000,00
Total des recettes de gestion des services 19 630 000,00 0,00 19 644 000,00 0,00 19 644 000,00
76 Produits financiers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
77 Produits spécifiques (2) 850,02 0,00 2 300,42 0,00 2 300,42
78 Reprises amort., dépréciations, prov. (semi-budgétaires) (2) 0,00 0,00 0,00 0,00
Total des recettes financières 850,02 0,00 2 300,42 0,00 2 300,42
Total des recettes réelles 19 630 850,02 0,00 19 646 300,42 0,00 19 646 300,42
042 Opérations ordre transf. entre sections (3) (4) (5) 410 000,00 585 000,00 0,00 585 000,00
043 Opérations ordre intérieur de la section (6) 0,00 0,00 0,00 0,00
Total des recettes d’ordre 410 000,00 585 000,00 0,00 585 000,00
R002 Résultat reporté ou anticipé (7) 2 419 699,58
Total des recettes de fonctionnement cumulées 22 651 000,00
(1) Voir état I-B pour le contenu du budget précédent.
(2) Hors recettes imputées aux chapitres 016 et 017.
(3) Cf. définition du chapitre des opérations d’ordre ( ). RF 042 = DI 040
(4) Les comptes 78 peuvent figurer dans le détail du chapitre si la collectivité a opté pour le régime des provisions budgétaires, conformément aux dispositions législatives et réglementaires applicables.
(5) Aucune prévision budgétaire ne doit figurer aux articles 775 et 776 (cf. chapitre 024 « produit des cessions d’immobilisations »).
(6) Chapitre destiné à retracer les opérations particulières telles que les opérations de stocks ou liées à la tenue d’un inventaire permanent simplifié.
(7) Inscrire en cas de reprise des résultats définitifs ou anticipés de l’exercice précédent. COMMUNAUTE DE COMMUNES AMBERT LIVRADOIS FOREZ - Budget Principal CC ALF 40100 - BP (projet de budget) - 2026
Page 158
III – VOTE DU BUDGET III SECTION DE FONCTIONNEMENT – DEPENSES – DETAIL PAR ARTICLE B1
Chap. / art.
(1)
Libellé Pour mémoire,
budget
précédent (2)
RAR N-1
I
Vote de
l’assemblée sur
les AE lors de la
séance
budgétaire (3)
Propositions
nouvelles
Vote de
l'assemblée
II
Pour
information
Crédits gérés
dans le cadre
d’une AE
Pour
information
Crédits gérés
hors AE
TOTAL
(RAR N-1 +
Vote)
III = I + II
TOTAL 23 615 000,00 81 794,10 0,00 22 569 205,90 0,00 227 000,00 22 342 205,90 22 651 000,00
011 Charges à caractère général (4) 4 195 000,00 72 294,10 0,00 3 616 000,00 0,00 227 000,00 3 389 000,00 3 688 294,10
6042 Achats de prestations de services 1 008 905,00 0,00 911 500,00 0,00 0,00 911 500,00 911 500,00
60611 Eau et assainissement 51 080,00 0,00 51 650,00 0,00 0,00 51 650,00 51 650,00
60612 Energie - Electricité 338 310,00 0,00 317 672,00 0,00 0,00 317 672,00 317 672,00
60613 Chauffage urbain 5 800,00 0,00 5 800,00 0,00 0,00 5 800,00 5 800,00
60621 Combustibles 124 505,00 0,00 131 870,00 0,00 57 000,00 74 870,00 131 870,00
60622 Carburants 42 750,00 0,00 43 400,00 0,00 0,00 43 400,00 43 400,00
60623 Alimentation 29 910,00 0,00 29 870,00 0,00 0,00 29 870,00 29 870,00
60624 Produits de traitement 6 070,00 0,00 500,00 0,00 0,00 500,00 500,00
60628 Autres fournitures non stockées 6 000,00 0,00 5 850,00 0,00 0,00 5 850,00 5 850,00
60631 Fournitures d'entretien 22 900,00 0,00 20 640,00 0,00 0,00 20 640,00 20 640,00
60632 Fournitures de petit équipement 100 350,00 0,00 109 120,00 0,00 0,00 109 120,00 109 120,00
60636 Habillement et vêtements de travail 5 830,00 0,00 5 000,00 0,00 0,00 5 000,00 5 000,00
6064 Fournitures administratives 26 650,00 0,00 17 220,00 0,00 0,00 17 220,00 17 220,00
6065 Livres, disq., cass. (biblio. Médiat.) 46 900,00 0,00 48 390,00 0,00 0,00 48 390,00 48 390,00
60668 Autres produits pharmaceutiques 2 820,00 0,00 2 600,00 0,00 0,00 2 600,00 2 600,00
6068 Autres matières et fournitures 23 295,00 0,00 15 530,00 0,00 0,00 15 530,00 15 530,00
611 Contrats de prestations de services 120 150,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6132 Locations immobilières 94 486,00 0,00 72 090,00 0,00 0,00 72 090,00 72 090,00
61351 Matériel roulant 1 800,00 0,00 1 500,00 0,00 0,00 1 500,00 1 500,00
61358 Autres 26 415,00 0,00 30 000,00 0,00 0,00 30 000,00 30 000,00
614 Charges locatives et de copropriété 9 460,00 0,00 7 440,00 0,00 0,00 7 440,00 7 440,00
61521 Entretien terrains 50 360,00 0,00 31 800,00 0,00 0,00 31 800,00 31 800,00
615221 Entretien, réparations bâtiments
publics
109 500,00 19 086,54 109 830,00 0,00 0,00 109 830,00 128 916,54
615228 Entretien, réparations autres
bâtiments
105 468,00 21 643,53 49 357,00 0,00 0,00 49 357,00 71 000,53
615231 Entretien, réparations voiries 24 920,00 0,00 9 410,00 0,00 0,00 9 410,00 9 410,00
615232 Entretien, réparations réseaux 5 500,00 0,00 6 500,00 0,00 0,00 6 500,00 6 500,00
61551 Entretien matériel roulant 30 800,00 0,00 44 800,00 0,00 0,00 44 800,00 44 800,00
61558 Entretien autres biens mobiliers 16 790,00 100,04 15 650,00 0,00 0,00 15 650,00 15 750,04 COMMUNAUTE DE COMMUNES AMBERT LIVRADOIS FOREZ - Budget Principal CC ALF 40100 - BP (projet de budget) - 2026
Page 159
Chap. / art.
(1)
Libellé Pour mémoire,
budget
précédent (2)
RAR N-1
I
Vote de
l’assemblée sur
les AE lors de la
séance
budgétaire (3)
Propositions
nouvelles
Vote de
l'assemblée
II
Pour
information
Crédits gérés
dans le cadre
d’une AE
Pour
information
Crédits gérés
hors AE
TOTAL
(RAR N-1 +
Vote)
III = I + II
6156 Maintenance 337 618,00 1 280,29 359 962,00 0,00 170 000,00 189 962,00 361 242,29
6161 Multirisques 155 431,00 0,00 91 000,00 0,00 0,00 91 000,00 91 000,00
6168 Autres primes d'assurance 0,00 0,00 27 000,00 0,00 0,00 27 000,00 27 000,00
617 Etudes et recherches 86 209,00 12 246,00 64 440,00 0,00 0,00 64 440,00 76 686,00
6182 Documentation générale et technique 17 060,00 0,00 7 260,00 0,00 0,00 7 260,00 7 260,00
6183 Frais de formation (personnel
extérieur
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6184 Versements à des organismes de
formation
38 000,00 4 660,00 22 800,00 0,00 0,00 22 800,00 27 460,00
6185 Frais de colloques et de séminaires 1 500,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6188 Autres frais divers 34 020,00 0,00 9 285,00 0,00 0,00 9 285,00 9 285,00
62268 Autres honoraires, conseils 127 130,00 275,00 136 978,00 0,00 0,00 136 978,00 137 253,00
6227 Frais d'actes et de contentieux 1 200,00 0,00 1 400,00 0,00 0,00 1 400,00 1 400,00
6228 Divers 11 400,00 0,00 108 200,00 0,00 0,00 108 200,00 108 200,00
6231 Annonces et insertions 2 200,00 0,00 2 000,00 0,00 0,00 2 000,00 2 000,00
6232 Fêtes et cérémonies 13 150,00 2 129,59 1 700,00 0,00 0,00 1 700,00 3 829,59
6233 Foires et expositions 2 500,00 0,00 2 400,00 0,00 0,00 2 400,00 2 400,00
6234 Réceptions 1 000,00 0,00 10 150,00 0,00 0,00 10 150,00 10 150,00
6236 Catalogues et imprimés 0,00 1 950,00 80 690,00 0,00 0,00 80 690,00 82 640,00
6237 Publications 49 825,00 0,00 5 208,00 0,00 0,00 5 208,00 5 208,00
6238 Divers 244 200,00 8 923,11 144 480,00 0,00 0,00 144 480,00 153 403,11
6241 Transports de biens 500,00 0,00 2 500,00 0,00 0,00 2 500,00 2 500,00
6245 Transports de personnes extérieures 34 860,00 0,00 24 950,00 0,00 0,00 24 950,00 24 950,00
6251 Voyages, déplacements et missions 26 060,00 0,00 21 955,00 0,00 0,00 21 955,00 21 955,00
6261 Frais d'affranchissement 34 050,00 0,00 41 738,00 0,00 0,00 41 738,00 41 738,00
6262 Frais de télécommunications 128 000,00 0,00 80 000,00 0,00 0,00 80 000,00 80 000,00
627 Services bancaires et assimilés 1 100,00 0,00 1 060,00 0,00 0,00 1 060,00 1 060,00
6281 Concours divers (cotisations) 168 800,00 0,00 83 926,00 0,00 0,00 83 926,00 83 926,00
6282 Frais de gardiennage 2 600,00 0,00 800,00 0,00 0,00 800,00 800,00
6283 Frais de nettoyage des locaux 8 680,00 0,00 10 000,00 0,00 0,00 10 000,00 10 000,00
628721 Remb. frais aux BA/régies sans
ps.morale
30 500,00 0,00 30 500,00 0,00 0,00 30 500,00 30 500,00
62875 Remb. frais aux communes membres
du GFP
108 743,00 0,00 78 590,00 0,00 0,00 78 590,00 78 590,00
62876 Remb. frais à un GFP de
rattachement
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
62878 Remb. frais à des tiers 2 100,00 0,00 1 500,00 0,00 0,00 1 500,00 1 500,00 COMMUNAUTE DE COMMUNES AMBERT LIVRADOIS FOREZ - Budget Principal CC ALF 40100 - BP (projet de budget) - 2026
Page 160
Chap. / art.
(1)
Libellé Pour mémoire,
budget
précédent (2)
RAR N-1
I
Vote de
l’assemblée sur
les AE lors de la
séance
budgétaire (3)
Propositions
nouvelles
Vote de
l'assemblée
II
Pour
information
Crédits gérés
dans le cadre
d’une AE
Pour
information
Crédits gérés
hors AE
TOTAL
(RAR N-1 +
Vote)
III = I + II
63512 Taxes foncières 87 840,00 0,00 67 539,00 0,00 0,00 67 539,00 67 539,00
63513 Autres impôts locaux 1 000,00 0,00 1 000,00 0,00 0,00 1 000,00 1 000,00
6355 Taxes et impôts sur les véhicules 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
012 Charges de personnel et frais
assimilés (4) (5)
8 210 000,00 0,00 8 380 000,00 0,00 8 380 000,00 8 380 000,00
6215 Personnel affecté par la commune du
GFP
0,00 0,00 7 000,00 0,00 7 000,00 7 000,00
6218 Autre personnel extérieur 0,00 0,00 18 870,00 0,00 18 870,00 18 870,00
6332 Cotisations versées au F.N.A.L. 21 992,36 0,00 22 431,92 0,00 22 431,92 22 431,92
6336 Cotisations CNFPT et CDGFPT 78 766,67 0,00 79 559,69 0,00 79 559,69 79 559,69
6338 Autres impôts, taxes sur
rémunérations
13 174,05 0,00 13 435,10 0,00 13 435,10 13 435,10
64111 Rémunération principale titulaires 3 041 834,30 0,00 3 078 210,52 0,00 3 078 210,52 3 078 210,52
64112 SFT, indemnité de résidence 56 699,68 0,00 47 019,84 0,00 47 019,84 47 019,84
64113 NBI 59 306,63 0,00 48 976,26 0,00 48 976,26 48 976,26
64118 Autres indemnités 832 578,72 0,00 795 240,26 0,00 795 240,26 795 240,26
64131 Rémunérations 1 371 300,41 0,00 1 551 533,42 0,00 1 551 533,42 1 551 533,42
64132 SFT, indemnité de résidence 13 340,63 0,00 14 115,56 0,00 14 115,56 14 115,56
64136 Indemnités liées à la perte d'emploi 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
64138 Primes et autres indemnités 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6417 Rémunérations des apprentis 19 118,87 0,00 13 762,98 0,00 13 762,98 13 762,98
6451 Cotisations à l'U.R.S.S.A.F. 893 229,78 0,00 923 385,55 0,00 923 385,55 923 385,55
6453 Cotisations aux caisses de retraites 1 150 671,35 0,00 1 249 306,38 0,00 1 249 306,38 1 249 306,38
6454 Cotisations à l'assurance chômage 55 143,92 0,00 64 786,97 0,00 64 786,97 64 786,97
6455 Cotisations pour assurance du
personnel
403 812,00 0,00 303 840,00 0,00 303 840,00 303 840,00
6457 Cotis. sociales liées à l'apprentissage 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6458 Cotis. aux autres organismes sociaux 11 970,43 0,00 12 006,71 0,00 12 006,71 12 006,71
64731 Allocations chômage versées
directement
53 840,40 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6474 Versement aux autres oeuvres
sociales
61 992,00 0,00 70 020,00 0,00 70 020,00 70 020,00
6475 Médecine du travail, pharmacie 40 020,00 0,00 40 020,00 0,00 40 020,00 40 020,00
6478 Autres charges sociales diverses 31 207,80 0,00 21 078,84 0,00 21 078,84 21 078,84
6488 Autres 0,00 0,00 5 400,00 0,00 5 400,00 5 400,00
014 Atténuations de produits 3 507 500,00 0,00 3 590 000,00 0,00 3 590 000,00 3 590 000,00 COMMUNAUTE DE COMMUNES AMBERT LIVRADOIS FOREZ - Budget Principal CC ALF 40100 - BP (projet de budget) - 2026
Page 161
Chap. / art.
(1)
Libellé Pour mémoire,
budget
précédent (2)
RAR N-1
I
Vote de
l’assemblée sur
les AE lors de la
séance
budgétaire (3)
Propositions
nouvelles
Vote de
l'assemblée
II
Pour
information
Crédits gérés
dans le cadre
d’une AE
Pour
information
Crédits gérés
hors AE
TOTAL
(RAR N-1 +
Vote)
III = I + II
7391118 Autres restit. dégrèv./contrib. directes 6 300,00 0,00 9 800,00 0,00 9 800,00 9 800,00
739158 Autres 0,00 0,00 79 000,00 0,00 79 000,00 79 000,00
739211 Attribution de compensation 1 575 000,00 0,00 1 575 000,00 0,00 1 575 000,00 1 575 000,00
739221 FNGIR 1 926 200,00 0,00 1 926 200,00 0,00 1 926 200,00 1 926 200,00
016 APA 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
017 RSA / Régularisations de RMI 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
65 Autres charges de gestion
courante (sauf le 6586) (4)
3 220 000,00 9 500,00 0,00 2 988 000,00 0,00 0,00 2 988 000,00 2 997 500,00
65311 Indemnités de fonction 125 000,00 0,00 128 500,00 0,00 0,00 128 500,00 128 500,00
65313 Cotisations de retraite 5 500,00 0,00 5 500,00 0,00 0,00 5 500,00 5 500,00
65314 Cotis. sécurité sociale - part patronale 25 500,00 0,00 26 000,00 0,00 0,00 26 000,00 26 000,00
653172 Cotis.fonds financ.allocation fin
mandat
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6541 Créances admises en non-valeur 6 805,00 0,00 5 000,00 0,00 0,00 5 000,00 5 000,00
6542 Créances éteintes 6 000,00 0,00 5 000,00 0,00 0,00 5 000,00 5 000,00
6553 Service d'incendie 735 100,00 0,00 733 300,00 0,00 0,00 733 300,00 733 300,00
65561 Contrib fonds compens. ch.
territoriales
2 500,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
65568 Autres contributions 686 322,00 0,00 707 000,00 0,00 0,00 707 000,00 707 000,00
657341 Subv. fonct. communes membres du
GFP
18 500,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
657351 Subv. fonct. GFP de rattachement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
657358 Subv. fonct. autres groupements 242 658,00 9 500,00 234 735,00 0,00 0,00 234 735,00 244 235,00
65736211 Subv. BA/régie admin. sans ps.morale 127 850,00 0,00 61 000,00 0,00 0,00 61 000,00 61 000,00
65736221 Subv. BA/régie indus.com. sans
ps.morale
605 820,00 0,00 452 683,00 0,00 0,00 452 683,00 452 683,00
657363 Subv.Fonct. CCAS/CIAS 0,00 0,00 115 000,00 0,00 0,00 115 000,00 115 000,00
657381 Subv. fonct. autres EPL 3 500,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
65741 Subv. de fonctionnement aux
ménages
1 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
65742 Subv. de fonctionnement aux
entreprises
0,00 0,00 20 000,00 0,00 0,00 20 000,00 20 000,00
65743 Subv.Fonct. fermiers et
concessionnaires
0,00 0,00 70 000,00 0,00 0,00 70 000,00 70 000,00
65748 Subv.fonct.autres personnes droit
privé
271 392,00 0,00 240 100,00 0,00 0,00 240 100,00 240 100,00
65811 Droits d''utilisat° - informatique nuage 25 000,00 0,00 4 622,00 0,00 0,00 4 622,00 4 622,00 COMMUNAUTE DE COMMUNES AMBERT LIVRADOIS FOREZ - Budget Principal CC ALF 40100 - BP (projet de budget) - 2026
Page 162
Chap. / art.
(1)
Libellé Pour mémoire,
budget
précédent (2)
RAR N-1
I
Vote de
l’assemblée sur
les AE lors de la
séance
budgétaire (3)
Propositions
nouvelles
Vote de
l'assemblée
II
Pour
information
Crédits gérés
dans le cadre
d’une AE
Pour
information
Crédits gérés
hors AE
TOTAL
(RAR N-1 +
Vote)
III = I + II
65818 Autres 101 470,00 0,00 179 060,00 0,00 0,00 179 060,00 179 060,00
65821 Déficit des budgets annexes
administrati
45 683,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
65824 Prise en charge du déficit du
CCAS/CIAS
175 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6583 Pénalités sur marchés 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
65888 Autres 9 400,00 0,00 500,00 0,00 0,00 500,00 500,00
6586 Frais fonctionnement des groupes
d'élus
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total des dépenses de gestion des services 19 132 500,00 81 794,10 0,00 18 574 000,00 0,00 227 000,00 18 347 000,00 18 655 794,10
66 Charges financières 205 000,00 0,00 160 000,00 0,00 160 000,00 160 000,00
66111 Intérêts réglés à l'échéance 205 000,00 0,00 160 956,12 0,00 160 956,12 160 956,12
66112 Intérêts - Rattachement des ICNE -5 995,52 0,00 -5 956,12 0,00 -5 956,12 -5 956,12
6618 Intérêts des autres dettes 2 200,00 0,00 1 500,00 0,00 1 500,00 1 500,00
6688 Autres 3 795,52 0,00 3 500,00 0,00 3 500,00 3 500,00
67 Charges spécifiques (4) 11 000,00 0,00 15 000,00 0,00 15 000,00 15 000,00
673 Titres annulés (sur exercices
antérieurs
11 000,00 0,00 15 000,00 0,00 15 000,00 15 000,00
68 Dotations aux provisions,
dépréciations (semi-budgétaires) (4)
11 500,00 1 085 205,90 0,00 1 085 205,90 1 085 205,90
6815 Dot. prov. pour risques fonct. courant 0,00 341 705,90 0,00 341 705,90 341 705,90
6816 Dot. prov. dépréc. immos corpo. et
incor
1 500,00 733 500,00 0,00 733 500,00 733 500,00
6817 Dot. prov. dépréc. actifs circulants 10 000,00 10 000,00 0,00 10 000,00 10 000,00
6866 Dot. prov. dépréc. éléments financiers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
022 Dépenses imprévues (dans le cadre
d’une AE)
0,00
Total des charges financières et spécifiques 227 500,00 0,00 0,00 1 260 205,90 0,00 1 260 205,90 1 260 205,90
Total des dépenses réelles 19 360 000,00 81 794,10 0,00 19 834 205,90 0,00 227 000,00 19 607 205,90 19 916 000,00
023 Virement à la section
d'investissement
2 755 000,00 1 285 000,00 0,00 1 285 000,00 1 285 000,00
042 Opérations ordre transf. entre
sections (6) (7) (8)
1 500 000,00 1 450 000,00 0,00 1 450 000,00 1 450 000,00
675 Valeurs comptables immobilisations
cédée
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 COMMUNAUTE DE COMMUNES AMBERT LIVRADOIS FOREZ - Budget Principal CC ALF 40100 - BP (projet de budget) - 2026
Page 163
Chap. / art.
(1)
Libellé Pour mémoire,
budget
précédent (2)
RAR N-1
I
Vote de
l’assemblée sur
les AE lors de la
séance
budgétaire (3)
Propositions
nouvelles
Vote de
l'assemblée
II
Pour
information
Crédits gérés
dans le cadre
d’une AE
Pour
information
Crédits gérés
hors AE
TOTAL
(RAR N-1 +
Vote)
III = I + II
6761 Différences sur réalisations
(positives)
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6811 Dot. amort. immos incorporelles 1 500 000,00 1 450 000,00 0,00 1 450 000,00 1 450 000,00
043 Opérations ordre intérieur de la
section (7) (9)
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total des dépenses d’ordre 4 255 000,00 2 735 000,00 0,00 2 735 000,00 2 735 000,00
Détail du calcul des ICNE au compte 66112 (10)
Montant des ICNE de l’exercice 46 652,55
Montant des ICNE de l’exercice N-1 52 608,67
= Différence ICNE N – ICNE N-1 -5 956,12
(1) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(2) Voir état I-B pour le contenu du budget précédent.
(3) Il s'agit des AE nouvelles qui sont votées lors de la séance d'adoption du budget. Cela concerne les AE relatives à de nouveaux engagements pluriannuels mais également les AE modifiant un stock d'AE existant.
(4) Hors dépenses imputées aux chapitres 016 et 017.
(5) Les dépenses de frais de personnel sont exclues des autorisations d’engagement.
(6) Les comptes 68 peuvent figurer dans le détail du chapitre si la collectivité a opté pour le régime des provisions budgétaires, conformément aux dispositions législatives et réglementaires applicables.
(7) Cf. définitions des chapitres des opérations d’ordre (DF 042 = RI 040) (DF 043 = RF 043).
(8) Aucune prévision budgétaire ne doit figurer aux articles 675 et 676 (cf. chapitre 024 « produit des cessions d’immobilisations »).
(9) Chapitre destiné à retracer les opérations particulières telles que les opérations de stocks ou liées à la tenue d’un inventaire permanent.
(10) Si le montant des ICNE de l’exercice est inférieur au montant de l’exercice N-1, le montant du compte 66112 sera négatif. COMMUNAUTE DE COMMUNES AMBERT LIVRADOIS FOREZ - Budget Principal CC ALF 40100 - BP (projet de budget) - 2026
Page 164
III – VOTE DU BUDGET III SECTION DE FONCTIONNEMENT – RECETTES – DETAIL PAR ARTICLE B2
Chap / art. (1) Libellé Pour mémoire,
budget
précédent (2)
RAR N-1
I
Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
II
Total
(RAR N-1 + Vote)
III = I + II
TOTAL 20 040 850,02 0,00 20 231 300,42 0,00 20 231 300,42
013 Atténuations de charges (3) 140 000,00 0,00 150 000,00 0,00 150 000,00
6419 Remboursements rémunérations personnel 140 000,00 0,00 150 000,00 0,00 150 000,00
016 APA 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
017 RSA / Régularisations de RMI 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
70 Prod. services, domaine, ventes diverses 1 735 000,00 0,00 1 844 000,00 0,00 1 844 000,00
70323 Red. occupation dom. public 0,00 0,00 4 000,00 0,00 4 000,00
70388 Autres redevances et recettes diverses 0,00 0,00 2 000,00 0,00 2 000,00
7062 Redevances services à caractère culturel 93 650,00 0,00 100 100,00 0,00 100 100,00
70631 Redevances services à caractère sportif 236 500,00 0,00 243 500,00 0,00 243 500,00
70632 Redevances services à caractère loisir 171 400,00 0,00 176 000,00 0,00 176 000,00
7066 Redevances services à caractère social 704 800,00 0,00 759 000,00 0,00 759 000,00
706888 Autres 17 150,00 0,00 12 100,00 0,00 12 100,00
7078 Autres marchandises 1 800,00 0,00 1 750,00 0,00 1 750,00
7082 Commissions 0,00 0,00 400,00 0,00 400,00
7083 Locations diverses (autres qu'immeubles) 3 910,00 0,00 2 805,00 0,00 2 805,00
708421 Mise dispo pers. BA/régie sans ps.morale 200 000,00 0,00 200 000,00 0,00 200 000,00
70845 Mise à dispo personnel communes du GFP 25 000,00 0,00 56 000,00 0,00 56 000,00
70848 Mise à dispo personnel autres organismes 4 200,00 0,00 2 000,00 0,00 2 000,00
708721 Remb. frais par BA/régie sans ps.morale 132 500,00 0,00 131 500,00 0,00 131 500,00
70873 Remb. frais par le CCAS/CIAS 0,00 0,00 5 000,00 0,00 5 000,00
70875 Remb. frais par les communes du GFP 104 690,00 0,00 109 743,00 0,00 109 743,00
70876 Remb. frais par le GFP de rattachement 8 800,00 0,00 10 102,00 0,00 10 102,00
70878 Remb. frais par des tiers 27 400,00 0,00 25 900,00 0,00 25 900,00
7088 Produits activités annexes (abonnements) 3 200,00 0,00 2 100,00 0,00 2 100,00
73 Impôts et taxes (sauf 731) 5 830 000,00 0,00 5 833 000,00 0,00 5 833 000,00
73211 Attribution de compensation 181 800,00 0,00 181 800,00 0,00 181 800,00
732221 Fonds péréquation ress. com. et intercom 549 200,00 0,00 521 700,00 0,00 521 700,00
7351 Fract° compens. TFPB, taxe rés. princi. 3 555 000,00 0,00 3 564 000,00 0,00 3 564 000,00
7352 Fraction compensatoire de la CVAE 1 544 000,00 0,00 1 565 500,00 0,00 1 565 500,00
7358 Autres 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
731 Fiscalité locale 6 680 000,00 0,00 6 902 000,00 0,00 6 902 000,00 COMMUNAUTE DE COMMUNES AMBERT LIVRADOIS FOREZ - Budget Principal CC ALF 40100 - BP (projet de budget) - 2026
Page 165
Chap / art. (1) Libellé Pour mémoire,
budget
précédent (2)
RAR N-1
I
Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
II
Total
(RAR N-1 + Vote)
III = I + II
73111 Impôts directs locaux 5 605 000,00 0,00 5 833 000,00 0,00 5 833 000,00
73113 Taxe sur les surfaces commerciales 295 000,00 0,00 280 000,00 0,00 280 000,00
73114 Imposition forf. sur entrep. réseaux 245 000,00 0,00 270 000,00 0,00 270 000,00
73118 Autres contributions directes 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
73136 Taxe gest° milieux aqua, prévent° inond 410 000,00 0,00 300 000,00 0,00 300 000,00
73154 Droits de place 5 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00
73158 Autres taxes transp,véhic,droits station 0,00 0,00 79 000,00 0,00 79 000,00
731721 Taxe de séjour 120 000,00 0,00 140 000,00 0,00 140 000,00
74 Dotations et participations (3) 4 663 000,00 0,00 4 363 000,00 0,00 4 363 000,00
741124 Dotation d'intercommunalité des EPCI 940 000,00 0,00 930 000,00 0,00 930 000,00
741126 Dotation de compensation des EPCI 845 000,00 0,00 760 000,00 0,00 760 000,00
744 FCTVA 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
74718 Autres participations Etat 279 030,00 0,00 237 600,00 0,00 237 600,00
7472 Participation régions 76 500,00 0,00 69 500,00 0,00 69 500,00
7473 Participation départements 50 000,00 0,00 43 400,00 0,00 43 400,00
74741 Participation communes membres du GFP 24 300,00 0,00 0,00 0,00 0,00
74748 Participation autres communes 0,00 0,00 2 500,00 0,00 2 500,00
74758 Participation autres groupements 78 600,00 0,00 62 700,00 0,00 62 700,00
7476 Sécurité sociale, organism. Mutualistes 15 000,00 0,00 19 000,00 0,00 19 000,00
74778 Autres fonds européens 0,00 0,00 51 300,00 0,00 51 300,00
747888 Autres 889 570,00 0,00 987 000,00 0,00 987 000,00
74832 Etat - Compensation CET (CVAE et CFE) 1 380 000,00 0,00 1 145 000,00 0,00 1 145 000,00
74833 Etat-Compens.exonération taxes foncières 65 000,00 0,00 55 000,00 0,00 55 000,00
74834 Etat-Compens.exonération taxe habitation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
74836 Attrib. fonds départ. péréquat. de la TP 20 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00
75 Autres produits de gestion courante (3) 582 000,00 0,00 552 000,00 0,00 552 000,00
752 Revenus des immeubles 470 000,00 0,00 440 977,00 0,00 440 977,00
755 Dédits et pénalités perçus 6 700,00 0,00 6 783,00 0,00 6 783,00
75813 Redev. fermiers et concessionnaires 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
75883 Excédents sur opérations de gestion 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
75888 Autres 105 300,00 0,00 104 240,00 0,00 104 240,00
Total des recettes de gestion des services 19 630 000,00 0,00 19 644 000,00 0,00 19 644 000,00
76 Produits financiers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
76231 Remb. intérêts emprunts communes du GFP 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
77 Produits spécifiques (3) 850,02 0,00 2 300,42 0,00 2 300,42
773 Mandats annulés (exercices antérieurs) 850,02 0,00 2 300,42 0,00 2 300,42 COMMUNAUTE DE COMMUNES AMBERT LIVRADOIS FOREZ - Budget Principal CC ALF 40100 - BP (projet de budget) - 2026
Page 166
Chap / art. (1) Libellé Pour mémoire,
budget
précédent (2)
RAR N-1
I
Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
II
Total
(RAR N-1 + Vote)
III = I + II
775 Produits des cessions d'immobilisations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
78 Reprises amort., dépréciations, prov. (semi-budgétaires) (3) 0,00 0,00 0,00 0,00
7815 Rep. prov. charges fonctionnt courant 0,00 0,00 0,00 0,00
7817 Rep. prov. dépréc. actifs circulants 0,00 0,00 0,00 0,00
Total des recettes réelles 19 630 850,02 0,00 19 646 300,42 0,00 19 646 300,42
042 Opérations ordre transf. entre sections (4) (5) (6) 410 000,00 585 000,00 0,00 585 000,00
721 Immobilisations incorporelles 0,00 70 000,00 0,00 70 000,00
722 Immobilisations corporelles 0,00 5 000,00 0,00 5 000,00
7761 Différences sur réalisations (négatives) 0,00 0,00 0,00 0,00
77681 Neutralisation des amortissements 248 000,00 285 000,00 0,00 285 000,00
777 Rec... subv inv transférées cpte résult 162 000,00 225 000,00 0,00 225 000,00
7811 Rep. amort. immos corpo. et incorp. 0,00 0,00 0,00 0,00
043 Opérations ordre intérieur de la section (4) (7) 0,00 0,00 0,00 0,00
Total des recettes d’ordre 410 000,00 585 000,00 0,00 585 000,00
Détail du calcul de la taxe départementale de publicité foncière pour les collectivités dites « surfiscalisées » (compte 73121) (8)
Montant brut 0,00
Compensation 0,00
Montant net 0,00
Détail du calcul des ICNE au compte 7622 (9)
Montant des ICNE de l’exercice 0,00
Montant des ICNE de l’exercice N-1 0,00
= Différence ICNE N – ICNE N-1 0,00
(1) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(2) Voir état I-B pour le contenu du budget précédent.
(3) Hors recettes imputées aux chapitres 016 et 017.
(4) Cf. définitions du chapitre des opérations d’ordre (RF 042 = DI 040) (RF 043 = DF 043).
(5) Aucune prévision budgétaire ne doit figurer aux articles 775 et 776 (cf. chapitre 024 « produit des cessions d’immobilisations »).
(6) Les comptes 78 peuvent figurer dans le détail du chapitre si la collectivité a opté pour le régime des provisions budgétaires, conformément aux dispositions législatives et réglementaires applicables.
(7) Ce chapitre est destiné à retracer les opérations particulières telles que les opérations de stocks ou liées à la tenue d’un inventaire permanent simplifié.
(8) Destiné à retracer le prélèvement de la part non départementale de la taxe.
(9) Si le montant des ICNE de l’exercice est inférieur au montant de l’exercice N-1, le montant du compte 7622 sera négatif. COMMUNAUTE DE COMMUNES AMBERT LIVRADOIS FOREZ - Budget Principal CC ALF 40100 - BP (projet de budget) - 2026
Page 167
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION D’INVESTISSEMENT – VUE D’ENSEMBLE A1
Chapitre
nature
Libellé
01
Opérations non
ventilables
0
Services
généraux (hors
01 et Gestion
des fonds
européens)
0-5
Gestion des
fonds
européens
1
Sécurité
2
Enseign.,
formation
prof.,apprentissage
3
Cult., vie soc.,
jeun., sports,
loisirs
4
Santé et action
sociale (hors
RSA)
4-4
RSA
DEPENSES 650 215,92 3 678 244,24 0,00 0,00 1 000,00 419 309,76 422 820,00 0,00
10 Dotations, fonds divers et réserves 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
13 Subventions d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 650 215,92 0,00 0,00 0,00 0,00 1 000,00 0,00 0,00
18 Cpte de liaison : affectation (BA,régie) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 80 080,00 0,00 0,00 0,00 0,00 8 200,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 58 400,00 0,00 0,00 0,00 0,00 5 000,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 59 920,00 0,00 0,00 1 000,00 101 530,00 52 200,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours (sauf 2324) 0,00 3 460 844,24 0,00 0,00 0,00 316 779,76 357 420,00 0,00
26 Participations et créances rattachées 0,00 15 800,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
27 Autres immobilisations financières 0,00 3 200,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
45 Opérations pour compte de tiers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES 3 521 031,82 1 859 463,00 0,00 0,00 0,00 189 932,00 34 400,00 0,00
024 Produits des cessions d'immobilisations 12 600,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
10 Dotations, fonds divers et réserves 1 758 215,90 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
13 Subventions d'investissement 0,00 1 788 033,00 0,00 0,00 0,00 188 932,00 34 400,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 1 750 215,92 0,00 0,00 0,00 0,00 1 000,00 0,00 0,00
18 Cpte de liaison : affectation (BA,régie) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours (sauf 2324) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
26 Participations et créances rattachées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
27 Autres immobilisations financières 0,00 71 430,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
45 Opérations pour compte de tiers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 COMMUNAUTE DE COMMUNES AMBERT LIVRADOIS FOREZ - Budget Principal CC ALF 40100 - BP (projet de budget) - 2026
Page 168
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION D’INVESTISSEMENT – VUE D’ENSEMBLE (suite) A1
Chapitre
nature
Libellé
5
Aménagement des
territoires et habitat
6
Action économique
7
Environnement
8
Transports
9
Fonction en réserve TOTAL
DEPENSES 292 400,00 479 050,00 218 210,00 5 000,00 6 166 249,92
10 Dotations, fonds divers et réserves 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
13 Subventions d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 1 000,00 0,00 0,00 652 215,92
18 Cpte de liaison : affectation (BA,régie) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 24 300,00 25 000,00 21 480,00 0,00 159 060,00
204 Subventions d'équipement versées 168 000,00 56 250,00 1 230,00 5 000,00 293 880,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 52 000,00 7 500,00 0,00 274 150,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours (sauf 2324) 100 100,00 344 800,00 188 000,00 0,00 4 767 944,00
26 Participations et créances rattachées 0,00 0,00 0,00 0,00 15 800,00
27 Autres immobilisations financières 0,00 0,00 0,00 0,00 3 200,00
45 Opérations pour compte de tiers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES 0,00 107 190,00 62 449,00 0,00 5 774 465,82
024 Produits des cessions d'immobilisations 0,00 0,00 0,00 0,00 12 600,00
10 Dotations, fonds divers et réserves 0,00 0,00 0,00 0,00 1 758 215,90
13 Subventions d'investissement 0,00 106 190,00 62 449,00 0,00 2 180 004,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 1 000,00 0,00 0,00 1 752 215,92
18 Cpte de liaison : affectation (BA,régie) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours (sauf 2324) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
26 Participations et créances rattachées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
27 Autres immobilisations financières 0,00 0,00 0,00 0,00 71 430,00 COMMUNAUTE DE COMMUNES AMBERT LIVRADOIS FOREZ - Budget Principal CC ALF 40100 - BP (projet de budget) - 2026
Page 169
Chapitre
nature
Libellé
5
Aménagement des
territoires et habitat
6
Action économique
7
Environnement
8
Transports
9
Fonction en réserve TOTAL
45 Opérations pour compte de tiers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 COMMUNAUTE DE COMMUNES AMBERT LIVRADOIS FOREZ - Budget Principal CC ALF 40100 - BP (projet de budget) - 2026
Page 170
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION D’INVESTISSEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A1.01
01 – OPERATIONS NON VENTILABLES
Article / compte
nature (1)
Libellé 01
Opérations non ventilables
DEPENSES 650 215,92
164 Emprunts auprès des éts financiers 650 000,00
165 Dépôts et cautionnements reçus 215,92
RECETTES 3 521 031,82
024 Produits des cessions d'immobilisations 12 600,00
106 Réserves 1 758 215,90
164 Emprunts auprès des éts financiers 1 750 000,00
165 Dépôts et cautionnements reçus 215,92
(1) Détailler les comptes à trois chiffres. COMMUNAUTE DE COMMUNES AMBERT LIVRADOIS FOREZ - Budget Principal CC ALF 40100 - BP (projet de budget) - 2026
Page 171
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION D’INVESTISSEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A1.900
FONCTION 0 – Services généraux
Article / compte nature (1) Libellé
02
Administration générale
020
Admin. générale de la
collectivité
021
Personnel non ventilé
025
Cimetières et pompes
funèbres
026
Administration générale de
l'Etat
028
Autres moyens généraux
DEPENSES 3 673 244,24 0,00 0,00 0,00 5 000,00
203 Frais d'études, recherche, développement 10 500,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 58 400,00 0,00 0,00 0,00 0,00
205 Licences, procédés, droits similaires 69 580,00 0,00 0,00 0,00 0,00
218 Autres immobilisations corporelles 54 920,00 0,00 0,00 0,00 5 000,00
231 Immobilisations corporelles en cours 3 460 844,24 0,00 0,00 0,00 0,00
261 Titres de participation 15 800,00 0,00 0,00 0,00 0,00
276 Autres créances immobilisées 3 200,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES 1 859 463,00 0,00 0,00 0,00 0,00
131 Subv inv rattachées aux actifs amort 135 800,00 0,00 0,00 0,00 0,00
132 Subv inv rattachées aux actifs non amort 1 652 233,00 0,00 0,00 0,00 0,00
276 Autres créances immobilisées 71 430,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(1) Détailler les comptes à trois chiffres. COMMUNAUTE DE COMMUNES AMBERT LIVRADOIS FOREZ - Budget Principal CC ALF 40100 - BP (projet de budget) - 2026
Page 172
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION D’INVESTISSEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A1.900
FONCTION 0 – Services généraux (suite 1)
Article /
compte
nature (1)
Libellé
03
Conseils
031
Assemblée délibérante
032
Conseil éco.,social
région./Conseil dév.
033
Conseil cult., éduc.,
env.
034
Conseil éco.,soc.,environ.,culture,éduc.
035
Conseil de territoire
038
Autres instances
0341
Section éco., sociale et
environnem.
0342
Section culture,
éducation et sports
DEPENSES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
203 Frais d'études, recherche, développement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
205 Licences, procédés, droits similaires 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
218 Autres immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
231 Immobilisations corporelles en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
261 Titres de participation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
276 Autres créances immobilisées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
131 Subv inv rattachées aux actifs amort 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
132 Subv inv rattachées aux actifs non amort 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
276 Autres créances immobilisées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(1) Détailler les comptes à trois chiffres. COMMUNAUTE DE COMMUNES AMBERT LIVRADOIS FOREZ - Budget Principal CC ALF 40100 - BP (projet de budget) - 2026
Page 173
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION D’INVESTISSEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A1.900
FONCTION 0 – Services généraux (suite 2)
Article / compte nature
(1)
Libellé
04
Coop.décent.,act° interrég.,eur.,intern.
TOTAL DU CHAPITRE 041
Action relevant de
la subvention
globale
042
Actions
interrégionales
043
Actions européennes
044
Aide publique au
développement
045
Actions
internationales
048
Autres actions
DEPENSES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 3 678 244,24
203 Frais d'études, recherche, développement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 10 500,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 58 400,00
205 Licences, procédés, droits similaires 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 69 580,00
218 Autres immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 59 920,00
231 Immobilisations corporelles en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 3 460 844,24
261 Titres de participation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 15 800,00
276 Autres créances immobilisées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 3 200,00
RECETTES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1 859 463,00
131 Subv inv rattachées aux actifs amort 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 135 800,00
132 Subv inv rattachées aux actifs non amort 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1 652 233,00
276 Autres créances immobilisées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 71 430,00
(1) Détailler les comptes à trois chiffres. COMMUNAUTE DE COMMUNES AMBERT LIVRADOIS FOREZ - Budget Principal CC ALF 40100 - BP (projet de budget) - 2026
Page 174
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION D’INVESTISSEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A1.900-5
FONCTION 0-5 – Gestion des fonds européens
Article / compte
nature (1)
Libellé
051
FSE
052
FEDER
058
Autres
TOTAL DU CHAPITRE
0580
FEADER
0581
FEAMP
DEPENSES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(1) Détailler les comptes à trois chiffres. COMMUNAUTE DE COMMUNES AMBERT LIVRADOIS FOREZ - Budget Principal CC ALF 40100 - BP (projet de budget) - 2026
Page 175
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION D’INVESTISSEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A1.901
FONCTION 1 – Sécurité
Article / compte nature (1) Libellé
10
Services communs
11
Police, sécurité, justice
12
Incendie et secours
13
Hygiène et salubrité
publique
18
Autres interv. protect.
personnes, biens
TOTAL DU
CHAPITRE
DEPENSES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(1) Détailler les comptes à trois chiffres. COMMUNAUTE DE COMMUNES AMBERT LIVRADOIS FOREZ - Budget Principal CC ALF 40100 - BP (projet de budget) - 2026
Page 176
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION D’INVESTISSEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A1.902
FONCTION 2 – Enseignement, formation professionnelle et apprentissage
Article / compte
nature (1)
Libellé
20
Services
communs
21
Enseignement du premier degré
22
Enseignement du second degré
23
Enseignement
supérieur
24
Cités scolaires
201
Services
communs
211
Ecoles
maternelles
212
Ecoles primaires
213
Classes
regroupées
221
Collèges
222
Lycées publics
223
Lycées privés
DEPENSES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
218 Autres immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(1) Détailler les comptes à trois chiffres. COMMUNAUTE DE COMMUNES AMBERT LIVRADOIS FOREZ - Budget Principal CC ALF 40100 - BP (projet de budget) - 2026
Page 177
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION D’INVESTISSEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A1.902
FONCTION 2 – Enseignement, formation professionnelle et apprentissage (suite 1)
Article /
compte
nature (1)
Libellé
25
Formation professionnelle
251
Insertion
sociale et
professionnelle
252
Formation
professionnalisante
personnes
253
Formation
certifiante
des
personnes
254
Formation
des actifs
occupés
255
Rémunération
des stagiaires
256
CNFPT - Formation des actifs occupés
257
CFNPT et CDG - missions
spécifiques
258
Autres
2561
Missions
statutaires et
règlementaires
2562
Développement
des
compétences
2563
Évolution et
transition
professionnelle
2564
Organisation
des activités
pédagogiques
2565
Autres
2571
Concours
2572
Missions
administratives
DEPENSES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
218 Autres immobilisations
corporelles
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(1) Détailler les comptes à trois chiffres. COMMUNAUTE DE COMMUNES AMBERT LIVRADOIS FOREZ - Budget Principal CC ALF 40100 - BP (projet de budget) - 2026
Page 178
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION D’INVESTISSEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A1.902
FONCTION 2 – Enseignement, formation professionnelle et apprentissage (suite 2)
Article / compte
nature (1)
Libellé
26
Apprentissage
27
Formation
sanitaire et sociale
28
Autres services périscolaires et annexes
29
Sécurité
TOTAL DU
CHAPITRE
281
Hébergement et
restauration
scolaires
282
Sport scolaire
283
Médecine scolaire
284
Classes de
découverte
288
Autre service
annexe de
l'enseignement
DEPENSES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1 000,00 0,00 1 000,00
218 Autres immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1 000,00 0,00 1 000,00
RECETTES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(1) Détailler les comptes à trois chiffres. COMMUNAUTE DE COMMUNES AMBERT LIVRADOIS FOREZ - Budget Principal CC ALF 40100 - BP (projet de budget) - 2026
Page 179
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION D’INVESTISSEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A1.903
FONCTION 3 – Culture, vie sociale, jeunesse, sports et loisirs
Article /
compte
nature
(1)
Libellé
30
Services communs
31
Culture
311
Activités
artist.,actions et
manif.cult.
312
Patrimoine
313
Bibliothèques,
médiathèques
314
Musées
315
Services d'archives
316
Théâtres et
spectacles vivants
317
Cinémas et autres
salles de spectacles
318
Archéologie
préventive
DEPENSES 0,00 51 150,00 0,00 257 349,76 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
167 Emprunts dettes conditions
particulières
0,00 1 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
215 Installat°, matériel, outillage
techniq.
0,00 27 150,00 0,00 53 680,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
218 Autres immobilisations
corporelles
0,00 7 500,00 0,00 6 520,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
231 Immobilisations corporelles en
cours
0,00 15 500,00 0,00 197 149,76 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES 0,00 1 000,00 0,00 154 932,00 0,00 0,00 8 000,00 0,00 0,00
131 Subv inv rattachées aux actifs
amort
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 8 000,00 0,00 0,00
132 Subv inv rattachées aux actifs
non amort
0,00 0,00 0,00 154 932,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
167 Emprunts dettes conditions
particulières
0,00 1 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(1) Détailler les comptes à trois chiffres. COMMUNAUTE DE COMMUNES AMBERT LIVRADOIS FOREZ - Budget Principal CC ALF 40100 - BP (projet de budget) - 2026
Page 180
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION D’INVESTISSEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A1.903
FONCTION 3 – Culture, vie sociale, jeunesse, sports et loisirs (suite 1)
Article /
compte nature
(1)
Libellé
32
Sports (autres que scolaires)
321
Salles de sport,
gymnases
322
Stades
323
Piscines
324
Centres de formation
sportifs
325
Autres équipements
sportifs ou loisirs
326
Manifestations
sportives
327
Soutien aux sportifs
3271
Soutien aux
sportifs de
haut niveau
3272
Soutien aux
clubs
amateurs
3273
Autres soutiens aux sportifs
DEPENSES 0,00 0,00 53 830,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
167 Emprunts dettes conditions
particulières
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
215 Installat°, matériel, outillage
techniq.
0,00 0,00 1 920,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
218 Autres immobilisations
corporelles
0,00 0,00 4 760,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
231 Immobilisations corporelles
en cours
0,00 0,00 47 150,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
131 Subv inv rattachées aux
actifs amort
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
132 Subv inv rattachées aux
actifs non amort
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 COMMUNAUTE DE COMMUNES AMBERT LIVRADOIS FOREZ - Budget Principal CC ALF 40100 - BP (projet de budget) - 2026
Page 181
Article /
compte nature
(1)
Libellé
32
Sports (autres que scolaires)
321
Salles de sport,
gymnases
322
Stades
323
Piscines
324
Centres de formation
sportifs
325
Autres équipements
sportifs ou loisirs
326
Manifestations
sportives
327
Soutien aux sportifs
3271
Soutien aux
sportifs de
haut niveau
3272
Soutien aux
clubs
amateurs
3273
Autres soutiens aux sportifs
167 Emprunts dettes conditions
particulières
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(1) Détailler les comptes à trois chiffres. COMMUNAUTE DE COMMUNES AMBERT LIVRADOIS FOREZ - Budget Principal CC ALF 40100 - BP (projet de budget) - 2026
Page 182
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION D’INVESTISSEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A1.903
FONCTION 3 – Culture, vie sociale, jeunesse, sports et loisirs (suite 2)
Article / compte nature (1) Libellé
33
Jeunesse (action socio-éduc.) et loisirs
34
Vie sociale et citoyenne
39
Sécurité
TOTAL DU
CHAPITRE
331
Centres de loisirs
332
Colonies de vacances
338
Autres activités pour
les jeunes
341
Egalité entre les
femmes et les
hommes
348
Autres
DEPENSES 56 980,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 419 309,76
167 Emprunts dettes conditions particulières 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1 000,00
215 Installat°, matériel, outillage techniq. 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 82 750,00
218 Autres immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 18 780,00
231 Immobilisations corporelles en cours 56 980,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 316 779,76
RECETTES 26 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 189 932,00
131 Subv inv rattachées aux actifs amort 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 8 000,00
132 Subv inv rattachées aux actifs non amort 26 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 180 932,00
167 Emprunts dettes conditions particulières 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1 000,00
(1) Détailler les comptes à trois chiffres. COMMUNAUTE DE COMMUNES AMBERT LIVRADOIS FOREZ - Budget Principal CC ALF 40100 - BP (projet de budget) - 2026
Page 183
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION D’INVESTISSEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A1.904
FONCTION 4 – Santé et action sociale (hors RSA)
Article /
compte
nature (1)
Libellé
41
Santé
410
Services communs
411
PMI et planification
familiale
412
Prévention et éducation
pour la santé
413
Sécurité alimentaire
414
Dispensaires et autres éts
sanitaires
418
Autres actions
DEPENSES 120 100,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
203 Frais d'études, recherche, développement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
211 Terrains 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
218 Autres immobilisations corporelles 1 500,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
231 Immobilisations corporelles en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
232 Immobilisations incorporelles en cours 118 600,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
132 Subv inv rattachées aux actifs non amort 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(1) Détailler les comptes à trois chiffres. COMMUNAUTE DE COMMUNES AMBERT LIVRADOIS FOREZ - Budget Principal CC ALF 40100 - BP (projet de budget) - 2026
Page 184
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION D’INVESTISSEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A1.904
FONCTION 4 – Santé et action sociale (hors RSA) (suite 1)
Article /
compte
nature (1)
Libellé
42
Action sociale
420
Services communs
421
Famille et enfance
422
Petite enfance
4211
Actions en faveur de
la maternité
4212
Aides à la famille
4213
Aides sociales à
l'enfance
4214
Adolescence
4221
Crèches et garderies
4222
Multi accueil
4228
Autres actions pour
la petite enfance
DEPENSES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 80 566,00 0,00 14 054,00
203 Frais d'études, recherche, développement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 8 200,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 5 000,00
211 Terrains 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
218 Autres immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
231 Immobilisations corporelles en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 72 366,00 0,00 9 054,00
232 Immobilisations incorporelles en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 34 400,00 0,00 0,00
132 Subv inv rattachées aux actifs non amort 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 34 400,00 0,00 0,00
(1) Détailler les comptes à trois chiffres. COMMUNAUTE DE COMMUNES AMBERT LIVRADOIS FOREZ - Budget Principal CC ALF 40100 - BP (projet de budget) - 2026
Page 185
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION D’INVESTISSEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A1.904
FONCTION 4 – Santé et action sociale (hors RSA) (suite 2)
Article / compte nature (1) Libellé
42
Action sociale
TOTAL DU
CHAPITRE
423
Personnes âgées
424
Personnes en
difficulté
425
Personnes
handicapées
428
Autres interventions
sociales 4231
Forfait autonomie
4232
Autres actions de
prévention
4238
Autres actions pour
les personnes âgées
DEPENSES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 208 100,00 422 820,00
203 Frais d'études, recherche, développement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 8 200,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 5 000,00
211 Terrains 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 50 000,00 50 000,00
218 Autres immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 700,00 2 200,00
231 Immobilisations corporelles en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 157 400,00 238 820,00
232 Immobilisations incorporelles en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 118 600,00
RECETTES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 34 400,00
132 Subv inv rattachées aux actifs non amort 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 34 400,00
(1) Détailler les comptes à trois chiffres. COMMUNAUTE DE COMMUNES AMBERT LIVRADOIS FOREZ - Budget Principal CC ALF 40100 - BP (projet de budget) - 2026
Page 186
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION D’INVESTISSEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A1.904-4
FONCTION 4-4 – RSA
Article / compte
nature (1)
Libellé
441
Insertion sociale
442
Santé
443
Logement
444
Insertion
professionnelle
445
Evaluation des
dépenses
engagées
446
Dépenses de
structure
447
RSA allocations
448
Autres dépenses
au titre du RSA
TOTAL DU
CHAPITRE
DEPENSES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(1) Détailler les comptes à trois chiffres. COMMUNAUTE DE COMMUNES AMBERT LIVRADOIS FOREZ - Budget Principal CC ALF 40100 - BP (projet de budget) - 2026
Page 187
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION D’INVESTISSEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A1.905
FONCTION 5 – Aménagement des territoires et habitat
Article / compte nature
(1)
Libellé
50
Services communs
51
Aménagement et services urbains
510
Services communs
511
Espaces verts
urbains
512
Eclairage public
513
Art public
514
Electrification
515
Opérations
d'aménagement
518
Autres actions
d'aménagement
urbain
DEPENSES 0,00 24 300,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 168 000,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 168 000,00
205 Licences, procédés, droits similaires 0,00 24 300,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
231 Immobilisations corporelles en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(1) Détailler les comptes à trois chiffres. COMMUNAUTE DE COMMUNES AMBERT LIVRADOIS FOREZ - Budget Principal CC ALF 40100 - BP (projet de budget) - 2026
Page 188
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION D’INVESTISSEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A1.905
FONCTION 5 – Aménagement des territoires et habitat (suite 1)
Article
/
compte
nature
(1)
Libellé
52
Politique de la ville
53
Agglomérations et
villes moyennes
54
Espace rural et
autres espaces de
dév.
55
Habitat (Logement)
551
Parc privé de la
collectivité
552
Aide au secteur
locatif
553
Aide à l'accession à
la propriété
554
Aire d'accueil des
gens du voyage
555
Logement social
DEPENSES 0,00 0,00 0,00 100 100,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
205 Licences, procédés, droits similaires 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
231 Immobilisations corporelles en cours 0,00 0,00 0,00 100 100,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(1) Détailler les comptes à trois chiffres. COMMUNAUTE DE COMMUNES AMBERT LIVRADOIS FOREZ - Budget Principal CC ALF 40100 - BP (projet de budget) - 2026
Page 189
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION D’INVESTISSEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A1.905
FONCTION 5 – Aménagement des territoires et habitat (suite 2)
Article /
compte
nature (1)
Libellé
56
Actions en faveur du
littoral
57
Techno. de l'information
et de la comm.
58
Autres actions
59
Sécurité
TOTAL DU CHAPITRE 581
Réserves Foncières
588
Autres actions
d'aménagement
DEPENSES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 292 400,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 168 000,00
205 Licences, procédés, droits similaires 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 24 300,00
231 Immobilisations corporelles en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 100 100,00
RECETTES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(1) Détailler les comptes à trois chiffres. COMMUNAUTE DE COMMUNES AMBERT LIVRADOIS FOREZ - Budget Principal CC ALF 40100 - BP (projet de budget) - 2026
Page 190
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION D’INVESTISSEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A1.906
FONCTION 6 – Action économique
Article / compte nature
(1)
Libellé
60
Services communs
61
Interventions
économiques
transversales
62
Structure
d'animation et de
dév. éco.
63
Actions sectorielles
631
Agriculture, pêche et agro-alimentaire
632
Industrie,
commerce et
artisanat
633
Développement
touristique 6311
Laboratoire
6312
Marchés
alimentaires
6318
Autres
DEPENSES 6 250,00 243 000,00 50 000,00 0,00 8 800,00 0,00 91 000,00 27 000,00
165 Dépôts et cautionnements reçus 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1 000,00 0,00
203 Frais d'études, recherche, développement 0,00 0,00 20 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 6 250,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 50 000,00 0,00
205 Licences, procédés, droits similaires 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
213 Constructions 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
215 Installat°, matériel, outillage techniq. 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 3 000,00
218 Autres immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1 000,00
231 Immobilisations corporelles en cours 0,00 243 000,00 30 000,00 0,00 8 800,00 0,00 40 000,00 23 000,00
RECETTES 0,00 106 190,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1 000,00 0,00
132 Subv inv rattachées aux actifs non amort 0,00 106 190,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
165 Dépôts et cautionnements reçus 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1 000,00 0,00
(1) Détailler les comptes à trois chiffres. COMMUNAUTE DE COMMUNES AMBERT LIVRADOIS FOREZ - Budget Principal CC ALF 40100 - BP (projet de budget) - 2026
Page 191
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION D’INVESTISSEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A1.906
FONCTION 6 – Action économique (suite)
Article / compte nature (1) Libellé
64
Rayonnement,
attractivité du
territoire
65
Insertion éco. et
éco.sociale, solidaire
66
Maintien et dév. des
services publics
67
Recherche et
innovation
68
Autres actions
TOTAL DU
CHAPITRE
DEPENSES 0,00 0,00 53 000,00 0,00 0,00 479 050,00
165 Dépôts et cautionnements reçus 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1 000,00
203 Frais d'études, recherche, développement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 20 000,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 56 250,00
205 Licences, procédés, droits similaires 0,00 0,00 5 000,00 0,00 0,00 5 000,00
213 Constructions 0,00 0,00 18 000,00 0,00 0,00 18 000,00
215 Installat°, matériel, outillage techniq. 0,00 0,00 3 000,00 0,00 0,00 6 000,00
218 Autres immobilisations corporelles 0,00 0,00 27 000,00 0,00 0,00 28 000,00
231 Immobilisations corporelles en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 344 800,00
RECETTES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 107 190,00
132 Subv inv rattachées aux actifs non amort 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 106 190,00
165 Dépôts et cautionnements reçus 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1 000,00
(1) Détailler les comptes à trois chiffres. COMMUNAUTE DE COMMUNES AMBERT LIVRADOIS FOREZ - Budget Principal CC ALF 40100 - BP (projet de budget) - 2026
Page 192
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION D’INVESTISSEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A1.907
FONCTION 7 – Environnement
Article /
compte
nature (1)
Libellé
70
Services communs
71
Actions
transversales
72
Actions déchets et propreté urbaine
720
Services communs
collecte et propreté
721
Collecte et traitement des déchets
722
Propreté urbaine
7211
Actions prévention
et sensibilisation
7212
Collecte des
déchets
7213
Tri, valorisation,
traitement déchets
7221
Actions prévention
et sensibilisation
7222
Action propreté
urbaine et
nettoiement
DEPENSES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
203 Frais d'études, recherche, développement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
213 Constructions 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
231 Immobilisations corporelles en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
131 Subv inv rattachées aux actifs amort 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
132 Subv inv rattachées aux actifs non amort 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(1) Détailler les comptes à trois chiffres. COMMUNAUTE DE COMMUNES AMBERT LIVRADOIS FOREZ - Budget Principal CC ALF 40100 - BP (projet de budget) - 2026
Page 193
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION D’INVESTISSEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A1.907
FONCTION 7 – Environnement (suite 1)
Article /
compte
nature (1)
Libellé
73
Actions en matière de gestion des eaux
74
Politique de l'air
731
Politique de l'eau
732
Eau potable
733
Assainissement
734
Eaux pluviales
735
Lutte contre les
inondations
DEPENSES 155 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
203 Frais d'études, recherche, développement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
213 Constructions 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
231 Immobilisations corporelles en cours 155 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES 42 958,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
131 Subv inv rattachées aux actifs amort 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
132 Subv inv rattachées aux actifs non amort 42 958,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(1) Détailler les comptes à trois chiffres. COMMUNAUTE DE COMMUNES AMBERT LIVRADOIS FOREZ - Budget Principal CC ALF 40100 - BP (projet de budget) - 2026
Page 194
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION D’INVESTISSEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A1.907
FONCTION 7 – Environnement (suite 2)
Article / compte
nature (1)
Libellé
75
Politique de l'énergie
76
Préserv. patrim.
naturel,risques
techno.
77
Environnement
infrastructures
transports
78
Autres actions
TOTAL DU
CHAPITRE 751
Réseaux de
chaleur et de froid
752
Energie
photovoltaïque
753
Energie éolienne
754
Energie
hydraulique
758
Autres actions
DEPENSES 0,00 7 500,00 0,00 0,00 55 710,00 0,00 0,00 0,00 218 210,00
203 Frais d'études, recherche, développement 0,00 0,00 0,00 0,00 21 480,00 0,00 0,00 0,00 21 480,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 1 230,00 0,00 0,00 0,00 1 230,00
213 Constructions 0,00 7 500,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 7 500,00
231 Immobilisations corporelles en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 33 000,00 0,00 0,00 0,00 188 000,00
RECETTES 0,00 0,00 0,00 0,00 19 491,00 0,00 0,00 0,00 62 449,00
131 Subv inv rattachées aux actifs amort 0,00 0,00 0,00 0,00 14 291,00 0,00 0,00 0,00 14 291,00
132 Subv inv rattachées aux actifs non amort 0,00 0,00 0,00 0,00 5 200,00 0,00 0,00 0,00 48 158,00
(1) Détailler les comptes à trois chiffres. COMMUNAUTE DE COMMUNES AMBERT LIVRADOIS FOREZ - Budget Principal CC ALF 40100 - BP (projet de budget) - 2026
Page 195
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION D’INVESTISSEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A1.908
FONCTION 8 – Transports
Article /
compte
nature (1)
Libellé
80
Services communs
81
Transports
scolaires
82
Transports publics de voyageurs
820
Services communs
821
Transport sur route
822
Transport
ferroviaire
823
Transport fluvial
824
Transport maritime
825
Transport aérien
828
Autres transports
DEPENSES 0,00 0,00 0,00 5 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 5 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(1) Détailler les comptes à trois chiffres. COMMUNAUTE DE COMMUNES AMBERT LIVRADOIS FOREZ - Budget Principal CC ALF 40100 - BP (projet de budget) - 2026
Page 196
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION D’INVESTISSEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A1.908
FONCTION 8 – Transports (suite 1)
Article / compte
nature (1)
Libellé
83
Transports de marchandises
830
Services communs
831
Fret routier
832
Fret ferroviaire
833
Fret fluvial
834
Fret maritime
835
Fret aérien
838
Autres transports
DEPENSES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(1) Détailler les comptes à trois chiffres. COMMUNAUTE DE COMMUNES AMBERT LIVRADOIS FOREZ - Budget Principal CC ALF 40100 - BP (projet de budget) - 2026
Page 197
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION D’INVESTISSEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A1.908
FONCTION 8 – Transports (suite 2)
Article /
compte
nature
(1)
Libellé
84
Voirie
841
Voirie nationale
842
Voirie régionale
843
Voirie
départementale
844
Voirie
métropolitaine
845
Voirie communale
846
Viabilité hivernale
et aléas
climatiques
847
Equipements de
voirie
848
Parkings
849
Sécurité routière
DEPENSES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(1) Détailler les comptes à trois chiffres. COMMUNAUTE DE COMMUNES AMBERT LIVRADOIS FOREZ - Budget Principal CC ALF 40100 - BP (projet de budget) - 2026
Page 198
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION D’INVESTISSEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A1.908
FONCTION 8 – Transports (suite 3)
Article / compte
nature (1)
Libellé
85
Infrastructures
86
Liaisons
multimodales
87
Circulations
douces
89
Sécurité
TOTAL DU
CHAPITRE
851
Gares, autres
infrastructures
routières
852
Gares et autres
infrastructures
ferrov.
853
Haltes, autres
infrastructures
fluviales
854
Ports, autres
infrastructures
portuaires
855
Aéroports et autres
infrastructures
DEPENSES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 5 000,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 5 000,00
RECETTES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(1) Détailler les comptes à trois chiffres. COMMUNAUTE DE COMMUNES AMBERT LIVRADOIS FOREZ - Budget Principal CC ALF 40100 - BP (projet de budget) - 2026
Page 199
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION DE FONCTIONNEMENT – VUE D’ENSEMBLE A2
Chapitre
nature
Libellé
01
Opérations non
ventilables
0
Services
généraux (hors
01 et Gestion
des fonds
européens)
0-5
Gestion des
fonds
européens
1
Sécurité
2
Enseign.,
formation
prof.,apprentissage
3
Cult., vie soc.,
jeun., sports,
loisirs
4
Santé et action
sociale (hors
APA et RSA /
Régularisation
de RMI)
4-3
APA
DEPENSES 160 150,00 9 622 326,67 0,00 0,00 66 466,67 3 637 399,36 2 676 278,41 0,00
011 Charges à caractère général 150,00 550 776,00 0,00 0,00 1 160,00 1 011 529,00 964 085,00 0,00
012 Charges de personnel et frais assimilés 0,00 2 416 819,77 0,00 0,00 65 306,67 2 600 080,36 1 703 093,41 0,00
014 Atténuations de produits 0,00 3 590 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
65 Autres charges de gestion courante 0,00 1 972 775,00 0,00 0,00 0,00 25 040,00 9 050,00 0,00
6586 Frais fonctionnement des groupes d'élus 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
66 Charges financières 160 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
67 Charges spécifiques 0,00 8 250,00 0,00 0,00 0,00 750,00 50,00 0,00
68 Dotations aux provisions, dépréciations 0,00 1 083 705,90 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES 0,00 15 688 772,42 0,00 0,00 0,00 904 753,00 1 469 900,00 0,00
013 Atténuations de charges 0,00 141 500,00 0,00 0,00 0,00 0,00 8 500,00 0,00
70 Prod. services, domaine, ventes diverses 0,00 345 387,00 0,00 0,00 0,00 523 900,00 763 000,00 0,00
73 Impôts et taxes 0,00 5 833 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
731 Fiscalité locale 0,00 6 462 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
74 Dotations et participations 0,00 2 904 400,00 0,00 0,00 0,00 369 700,00 665 900,00 0,00
75 Autres produits de gestion courante 0,00 185,00 0,00 0,00 0,00 11 153,00 32 500,00 0,00
76 Produits financiers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
77 Produits spécifiques 0,00 2 300,42 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
78 Reprises amort., dépréciations, prov. 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 COMMUNAUTE DE COMMUNES AMBERT LIVRADOIS FOREZ - Budget Principal CC ALF 40100 - BP (projet de budget) - 2026
Page 200
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION DE FONCTIONNEMENT – VUE D’ENSEMBLE (suite) A2
Chapitre
nature
Libellé
4-4
RSA /
Régularisation de
RMI
5
Aménagement
des territoires et
habitat
6
Action
économique
7
Environnement
8
Transports
9
Fonction en
réserve
TOTAL
DEPENSES 0,00 986 792,15 2 189 163,78 333 497,08 162 131,78 19 834 205,90
011 Charges à caractère général 0,00 444 013,00 513 508,00 23 921,00 106 858,00 3 616 000,00
012 Charges de personnel et frais assimilés 0,00 507 879,15 947 205,78 84 341,08 55 273,78 8 380 000,00
014 Atténuations de produits 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 3 590 000,00
65 Autres charges de gestion courante 0,00 27 450,00 728 450,00 225 235,00 0,00 2 988 000,00
6586 Frais fonctionnement des groupes d'élus 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
66 Charges financières 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 160 000,00
67 Charges spécifiques 0,00 5 950,00 0,00 0,00 0,00 15 000,00
68 Dotations aux provisions, dépréciations 0,00 1 500,00 0,00 0,00 0,00 1 085 205,90
RECETTES 0,00 513 302,00 708 213,00 304 100,00 57 260,00 19 646 300,42
013 Atténuations de charges 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 150 000,00
70 Prod. services, domaine, ventes diverses 0,00 25 900,00 180 853,00 200,00 4 760,00 1 844 000,00
73 Impôts et taxes 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 5 833 000,00
731 Fiscalité locale 0,00 0,00 140 000,00 300 000,00 0,00 6 902 000,00
74 Dotations et participations 0,00 72 100,00 294 500,00 3 900,00 52 500,00 4 363 000,00
75 Autres produits de gestion courante 0,00 415 302,00 92 860,00 0,00 0,00 552 000,00
76 Produits financiers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
77 Produits spécifiques 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 2 300,42
78 Reprises amort., dépréciations, prov. 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 COMMUNAUTE DE COMMUNES AMBERT LIVRADOIS FOREZ - Budget Principal CC ALF 40100 - BP (projet de budget) - 2026
Page 201
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION DE FONCTIONNEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A2.01
01 – OPERATIONS NON VENTILABLES
Article / compte
nature (1)
Libellé 01
Opérations non ventilables
DEPENSES 160 150,00
627 Services bancaires et assimilés 150,00
661 Charges d'intérêts 156 500,00
668 Autres charges financières 3 500,00
RECETTES 0,00
(1) Détailler les comptes à trois chiffres. COMMUNAUTE DE COMMUNES AMBERT LIVRADOIS FOREZ - Budget Principal CC ALF 40100 - BP (projet de budget) - 2026
Page 202
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION DE FONCTIONNEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A2.930
FONCTION 0 – Services généraux
Article / compte nature
(1) Libellé
02
Administration générale
020
Admin. générale de
la collectivité
021
Personnel non
ventilé
025
Cimetières et
pompes funèbres
026
Administration
générale de l'Etat
028
Autres moyens
généraux
DEPENSES 9 573 578,39 0,00 0,00 0,00 48 748,28
604 Achats d'études, prestations de services 1 800,00 0,00 0,00 0,00 0,00
606 Achats non stockés de matières et fourni 122 802,00 0,00 0,00 0,00 400,00
613 Locations 38 700,00 0,00 0,00 0,00 0,00
614 Charges locatives et de copropriété 6 980,00 0,00 0,00 0,00 0,00
615 Entretien et réparations 61 450,00 0,00 0,00 0,00 1 700,00
616 Primes d'assurances 118 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00
618 Divers 33 050,00 0,00 0,00 0,00 0,00
622 Rémunérations intermédiaires, honoraires 7 500,00 0,00 0,00 0,00 0,00
623 Pub., publications, relations publiques 69 800,00 0,00 0,00 0,00 0,00
625 Déplacements et missions 3 105,00 0,00 0,00 0,00 0,00
626 Frais postaux et frais télécommunication 36 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00
628 Divers 42 950,00 0,00 0,00 0,00 0,00
633 Impôts, taxes, versements (autre orga.) 27 303,40 0,00 0,00 0,00 673,00
635 Autres impôts, taxes (Admin Impôts) 6 539,00 0,00 0,00 0,00 0,00
641 Rémunérations du personnel 1 375 166,72 0,00 0,00 0,00 31 857,95
645 Charges sécurité sociale et prévoyance 846 159,37 0,00 0,00 0,00 14 117,33
647 Autres charges sociales 116 142,00 0,00 0,00 0,00 0,00
648 Autres charges de personnel 5 400,00 0,00 0,00 0,00 0,00
653 Indemnités 160 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00
654 Pertes sur créances irrécouvrables 10 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00
655 Contributions obligatoires 903 300,00 0,00 0,00 0,00 0,00
657 Charges intervent° cpt prop. - Subvent° 836 783,00 0,00 0,00 0,00 0,00
658 Charges diverses de gestion courante 62 692,00 0,00 0,00 0,00 0,00
673 Titres annulés (sur exercices antérieurs 8 250,00 0,00 0,00 0,00 0,00
681 Dot. amort. et prov. Charges de fonct. 1 083 705,90 0,00 0,00 0,00 0,00
739 Reverst. et restit. sur impôts et taxes 3 590 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES 15 688 772,42 0,00 0,00 0,00 0,00
641 Rémunérations du personnel 141 500,00 0,00 0,00 0,00 0,00 COMMUNAUTE DE COMMUNES AMBERT LIVRADOIS FOREZ - Budget Principal CC ALF 40100 - BP (projet de budget) - 2026
Page 203
Article / compte nature
(1) Libellé
02
Administration générale
020
Admin. générale de
la collectivité
021
Personnel non
ventilé
025
Cimetières et
pompes funèbres
026
Administration
générale de l'Etat
028
Autres moyens
généraux
706 Prestations de services 6 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00
708 Autres produits 339 387,00 0,00 0,00 0,00 0,00
731 Fiscalité locale 6 462 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00
732 Fiscalité reversée 703 500,00 0,00 0,00 0,00 0,00
735 Fraction de TVA 5 129 500,00 0,00 0,00 0,00 0,00
741 D.G.F. 1 690 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00
747 Participations 14 400,00 0,00 0,00 0,00 0,00
748 Autres attributions et participations 1 200 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00
752 Revenus des immeubles 185,00 0,00 0,00 0,00 0,00
773 Mandats annulés (exercices antérieurs) 2 300,42 0,00 0,00 0,00 0,00
(1) Détailler les comptes à trois chiffres. COMMUNAUTE DE COMMUNES AMBERT LIVRADOIS FOREZ - Budget Principal CC ALF 40100 - BP (projet de budget) - 2026
Page 204
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION DE FONCTIONNEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A2.930
FONCTION 0 – Services généraux (suite 1)
Article /
compte
nature (1)
Libellé
03
Conseils
031
Assemblée délibérante
032
Conseil éco.,social
région./Conseil dév.
033
Conseil cult., éduc.,
env.
034
Conseil éco.,soc.,environ.,culture,éduc.
035
Conseil de territoire
038
Autres instances
0341
Section éco., sociale et
environnem.
0342
Section culture,
éducation et sports
DEPENSES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
604 Achats d'études, prestations de services 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
606 Achats non stockés de matières et fourni 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
613 Locations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
614 Charges locatives et de copropriété 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
615 Entretien et réparations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
616 Primes d'assurances 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
618 Divers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
622 Rémunérations intermédiaires, honoraires 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
623 Pub., publications, relations publiques 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
625 Déplacements et missions 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
626 Frais postaux et frais télécommunication 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
628 Divers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
633 Impôts, taxes, versements (autre orga.) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
635 Autres impôts, taxes (Admin Impôts) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
641 Rémunérations du personnel 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
645 Charges sécurité sociale et prévoyance 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
647 Autres charges sociales 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
648 Autres charges de personnel 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
653 Indemnités 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
654 Pertes sur créances irrécouvrables 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
655 Contributions obligatoires 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
657 Charges intervent° cpt prop. - Subvent° 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
658 Charges diverses de gestion courante 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
673 Titres annulés (sur exercices antérieurs 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
681 Dot. amort. et prov. Charges de fonct. 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 COMMUNAUTE DE COMMUNES AMBERT LIVRADOIS FOREZ - Budget Principal CC ALF 40100 - BP (projet de budget) - 2026
Page 205
Article /
compte
nature (1)
Libellé
03
Conseils
031
Assemblée délibérante
032
Conseil éco.,social
région./Conseil dév.
033
Conseil cult., éduc.,
env.
034
Conseil éco.,soc.,environ.,culture,éduc.
035
Conseil de territoire
038
Autres instances
0341
Section éco., sociale et
environnem.
0342
Section culture,
éducation et sports
739 Reverst. et restit. sur impôts et taxes 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
641 Rémunérations du personnel 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
706 Prestations de services 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
708 Autres produits 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
731 Fiscalité locale 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
732 Fiscalité reversée 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
735 Fraction de TVA 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
741 D.G.F. 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
747 Participations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
748 Autres attributions et participations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
752 Revenus des immeubles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
773 Mandats annulés (exercices antérieurs) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(1) Détailler les comptes à trois chiffres. COMMUNAUTE DE COMMUNES AMBERT LIVRADOIS FOREZ - Budget Principal CC ALF 40100 - BP (projet de budget) - 2026
Page 206
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION DE FONCTIONNEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A2.930
FONCTION 0 – Services généraux (suite 2)
Article / compte nature
(1)
Libellé
04
Coop.décent.,act° interrég.,eur.,intern.
TOTAL DU
CHAPITRE 041
Action relevant de la
subvention globale
042
Actions
interrégionales
043
Actions européennes
044
Aide publique au
développement
045
Actions
internationales
048
Autres actions
DEPENSES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 9 622 326,67
604 Achats d'études, prestations de services 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1 800,00
606 Achats non stockés de matières et fourni 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 123 202,00
613 Locations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 38 700,00
614 Charges locatives et de copropriété 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 6 980,00
615 Entretien et réparations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 63 150,00
616 Primes d'assurances 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 118 000,00
618 Divers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 33 050,00
622 Rémunérations intermédiaires, honoraires 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 7 500,00
623 Pub., publications, relations publiques 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 69 800,00
625 Déplacements et missions 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 3 105,00
626 Frais postaux et frais télécommunication 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 36 000,00
628 Divers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 42 950,00
633 Impôts, taxes, versements (autre orga.) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 27 976,40
635 Autres impôts, taxes (Admin Impôts) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 6 539,00
641 Rémunérations du personnel 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1 407 024,67
645 Charges sécurité sociale et prévoyance 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 860 276,70
647 Autres charges sociales 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 116 142,00
648 Autres charges de personnel 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 5 400,00
653 Indemnités 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 160 000,00
654 Pertes sur créances irrécouvrables 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 10 000,00
655 Contributions obligatoires 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 903 300,00
657 Charges intervent° cpt prop. - Subvent° 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 836 783,00
658 Charges diverses de gestion courante 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 62 692,00
673 Titres annulés (sur exercices antérieurs 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 8 250,00
681 Dot. amort. et prov. Charges de fonct. 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1 083 705,90
739 Reverst. et restit. sur impôts et taxes 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 3 590 000,00
RECETTES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 15 688 772,42 COMMUNAUTE DE COMMUNES AMBERT LIVRADOIS FOREZ - Budget Principal CC ALF 40100 - BP (projet de budget) - 2026
Page 207
Article / compte nature
(1)
Libellé
04
Coop.décent.,act° interrég.,eur.,intern.
TOTAL DU
CHAPITRE 041
Action relevant de la
subvention globale
042
Actions
interrégionales
043
Actions européennes
044
Aide publique au
développement
045
Actions
internationales
048
Autres actions
641 Rémunérations du personnel 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 141 500,00
706 Prestations de services 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 6 000,00
708 Autres produits 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 339 387,00
731 Fiscalité locale 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 6 462 000,00
732 Fiscalité reversée 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 703 500,00
735 Fraction de TVA 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 5 129 500,00
741 D.G.F. 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1 690 000,00
747 Participations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 14 400,00
748 Autres attributions et participations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1 200 000,00
752 Revenus des immeubles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 185,00
773 Mandats annulés (exercices antérieurs) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 2 300,42
(1) Détailler les comptes à trois chiffres. COMMUNAUTE DE COMMUNES AMBERT LIVRADOIS FOREZ - Budget Principal CC ALF 40100 - BP (projet de budget) - 2026
Page 208
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION DE FONCTIONNEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A2.930-5
FONCTION 0-5 – Gestion des fonds européens
Article / compte
nature (1)
Libellé
051
FSE
052
FEDER
058
Autres
TOTAL DU CHAPITRE
0580
FEADER
0581
FEAMP
DEPENSES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(1) Détailler les comptes à trois chiffres. COMMUNAUTE DE COMMUNES AMBERT LIVRADOIS FOREZ - Budget Principal CC ALF 40100 - BP (projet de budget) - 2026
Page 209
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION DE FONCTIONNEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A2.931
FONCTION 1 – Sécurité
Article / compte nature (1) Libellé
10
Services communs
11
Police, sécurité, justice
12
Incendie et secours
13
Hygiène et salubrité
publique
18
Autres interv. protect.
personnes, biens
TOTAL DU
CHAPITRE
DEPENSES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(1) Détailler les comptes à trois chiffres. COMMUNAUTE DE COMMUNES AMBERT LIVRADOIS FOREZ - Budget Principal CC ALF 40100 - BP (projet de budget) - 2026
Page 210
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION DE FONCTIONNEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A2.932
FONCTION 2 – Enseignement, formation professionnelle et apprentissage
Article / compte
nature (1)
Libellé
20
Services
communs
21
Enseignement du premier degré
22
Enseignement du second degré
23
Enseignement
supérieur
24
Cités scolaires
201
Services
communs
211
Ecoles
maternelles
212
Ecoles primaires
213
Classes
regroupées
221
Collèges
222
Lycées publics
223
Lycées privés
DEPENSES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
613 Locations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
614 Charges locatives et de copropriété 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
633 Impôts, taxes, versements (autre orga.) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
641 Rémunérations du personnel 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
645 Charges sécurité sociale et prévoyance 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
647 Autres charges sociales 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(1) Détailler les comptes à trois chiffres. COMMUNAUTE DE COMMUNES AMBERT LIVRADOIS FOREZ - Budget Principal CC ALF 40100 - BP (projet de budget) - 2026
Page 211
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION DE FONCTIONNEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A2.932
FONCTION 2 – Enseignement, formation professionnelle et apprentissage (suite 1)
Article /
compte
nature (1)
Libellé
25
Formation professionnelle
251
Insertion
sociale et
professionnelle
252
Formation
professionnalisante
personnes
253
Formation
certifiante
des
personnes
254
Formation
des actifs
occupés
255
Rémunération
des stagiaires
256
CNFPT - Formation des actifs occupés
257
CFNPT et CDG - missions
spécifiques
258
Autres
2561
Missions
statutaires et
règlementaires
2562
Développement
des
compétences
2563
Évolution et
transition
professionnelle
2564
Organisation
des activités
pédagogiques
2565
Autres
2571
Concours
2572
Missions
administratives
DEPENSES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
613 Locations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
614 Charges locatives et de
copropriété
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
633 Impôts, taxes, versements
(autre orga.)
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
641 Rémunérations du personnel 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
645 Charges sécurité sociale et
prévoyance
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
647 Autres charges sociales 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(1) Détailler les comptes à trois chiffres. COMMUNAUTE DE COMMUNES AMBERT LIVRADOIS FOREZ - Budget Principal CC ALF 40100 - BP (projet de budget) - 2026
Page 212
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION DE FONCTIONNEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A2.932
FONCTION 2 – Enseignement, formation professionnelle et apprentissage (suite 2)
Article / compte
nature (1)
Libellé
26
Apprentissage
27
Formation
sanitaire et sociale
28
Autres services périscolaires et annexes
29
Sécurité
TOTAL DU
CHAPITRE
281
Hébergement et
restauration
scolaires
282
Sport scolaire
283
Médecine scolaire
284
Classes de
découverte
288
Autre service
annexe de
l'enseignement
DEPENSES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 66 466,67 0,00 66 466,67
613 Locations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1 100,00 0,00 1 100,00
614 Charges locatives et de copropriété 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 60,00 0,00 60,00
633 Impôts, taxes, versements (autre orga.) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1 033,25 0,00 1 033,25
641 Rémunérations du personnel 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 44 655,33 0,00 44 655,33
645 Charges sécurité sociale et prévoyance 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 19 186,09 0,00 19 186,09
647 Autres charges sociales 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 432,00 0,00 432,00
RECETTES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(1) Détailler les comptes à trois chiffres. COMMUNAUTE DE COMMUNES AMBERT LIVRADOIS FOREZ - Budget Principal CC ALF 40100 - BP (projet de budget) - 2026
Page 213
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION DE FONCTIONNEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A2.933
FONCTION 3 – Culture, vie sociale, jeunesse, sports et loisirs
Article /
compte
nature
(1)
Libellé
30
Services communs
31
Culture
311
Activités
artist.,actions et
manif.cult.
312
Patrimoine
313
Bibliothèques,
médiathèques
314
Musées
315
Services d'archives
316
Théâtres et
spectacles vivants
317
Cinémas et autres
salles de spectacles
318
Archéologie
préventive
DEPENSES 0,00 459 914,50 113 785,72 889 929,92 9 450,00 0,00 8 350,00 50,00 0,00
604 Achats d'études, prestations de
services
0,00 51 200,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
606 Achats non stockés de matières
et fourni
0,00 12 350,00 500,00 86 540,00 6 500,00 0,00 4 500,00 50,00 0,00
613 Locations 0,00 1 600,00 0,00 300,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
615 Entretien et réparations 0,00 5 560,00 0,00 12 585,00 2 600,00 0,00 3 850,00 0,00 0,00
618 Divers 0,00 85,00 0,00 1 040,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
621 Personnel extérieur au service 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
622 Rémunérations intermédiaires,
honoraires
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
623 Pub., publications, relations
publiques
0,00 87 650,00 5 700,00 40 615,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
624 Transports biens, transports
collectifs
0,00 1 350,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
625 Déplacements et missions 0,00 3 800,00 1 500,00 1 850,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
627 Services bancaires et assimilés 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
628 Divers 0,00 100,00 235,00 38 990,00 350,00 0,00 0,00 0,00 0,00
633 Impôts, taxes, versements
(autre orga.)
0,00 4 137,53 1 500,91 10 042,05 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
635 Autres impôts, taxes (Admin
Impôts)
0,00 0,00 0,00 2 050,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
641 Rémunérations du personnel 0,00 198 668,76 71 705,22 477 792,06 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
645 Charges sécurité sociale et
prévoyance
0,00 84 501,21 32 428,59 204 211,81 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
647 Autres charges sociales 0,00 1 512,00 216,00 1 404,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
658 Charges diverses de gestion
courante
0,00 6 800,00 0,00 12 510,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
673 Titres annulés (sur exercices
antérieurs
0,00 600,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 COMMUNAUTE DE COMMUNES AMBERT LIVRADOIS FOREZ - Budget Principal CC ALF 40100 - BP (projet de budget) - 2026
Page 214
Article /
compte
nature
(1)
Libellé
30
Services communs
31
Culture
311
Activités
artist.,actions et
manif.cult.
312
Patrimoine
313
Bibliothèques,
médiathèques
314
Musées
315
Services d'archives
316
Théâtres et
spectacles vivants
317
Cinémas et autres
salles de spectacles
318
Archéologie
préventive
RECETTES 0,00 179 970,00 900,00 20 583,00 0,00 0,00 0,00 3 400,00 0,00
706 Prestations de services 0,00 99 500,00 200,00 400,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
708 Autres produits 0,00 0,00 700,00 3 200,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
747 Participations 0,00 79 500,00 0,00 15 200,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
755 Dédits et pénalités perçus 0,00 0,00 0,00 1 783,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
758 Produits divers de gestion
courante
0,00 970,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 3 400,00 0,00
(1) Détailler les comptes à trois chiffres. COMMUNAUTE DE COMMUNES AMBERT LIVRADOIS FOREZ - Budget Principal CC ALF 40100 - BP (projet de budget) - 2026
Page 215
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION DE FONCTIONNEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A2.933
FONCTION 3 – Culture, vie sociale, jeunesse, sports et loisirs (suite 1)
Article / compte
nature (1)
Libellé
32
Sports (autres que scolaires)
321
Salles de sport,
gymnases
322
Stades
323
Piscines
324
Centres de
formation
sportifs
325
Autres
équipements
sportifs ou
loisirs
326
Manifestations
sportives
327
Soutien aux sportifs
3271
Soutien aux
sportifs de haut
niveau
3272
Soutien aux
clubs amateurs
3273
Autres
soutiens aux
sportifs
DEPENSES 0,00 0,00 851 372,62 0,00 0,00 29 685,44 0,00 0,00 0,00
604 Achats d'études, prestations de services 0,00 0,00 800,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
606 Achats non stockés de matières et fourni 0,00 0,00 215 580,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
613 Locations 0,00 0,00 1 600,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
615 Entretien et réparations 0,00 0,00 188 700,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
618 Divers 0,00 0,00 350,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
621 Personnel extérieur au service 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
622 Rémunérations intermédiaires, honoraires 0,00 0,00 2 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
623 Pub., publications, relations publiques 0,00 0,00 800,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
624 Transports biens, transports collectifs 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
625 Déplacements et missions 0,00 0,00 700,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
627 Services bancaires et assimilés 0,00 0,00 800,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
628 Divers 0,00 0,00 800,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
633 Impôts, taxes, versements (autre orga.) 0,00 0,00 6 920,71 0,00 0,00 388,32 0,00 0,00 0,00
635 Autres impôts, taxes (Admin Impôts) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
641 Rémunérations du personnel 0,00 0,00 307 664,27 0,00 0,00 16 041,12 0,00 0,00 0,00
645 Charges sécurité sociale et prévoyance 0,00 0,00 121 839,64 0,00 0,00 13 256,00 0,00 0,00 0,00
647 Autres charges sociales 0,00 0,00 648,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
658 Charges diverses de gestion courante 0,00 0,00 2 070,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
673 Titres annulés (sur exercices antérieurs 0,00 0,00 100,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 COMMUNAUTE DE COMMUNES AMBERT LIVRADOIS FOREZ - Budget Principal CC ALF 40100 - BP (projet de budget) - 2026
Page 216
Article / compte
nature (1)
Libellé
32
Sports (autres que scolaires)
321
Salles de sport,
gymnases
322
Stades
323
Piscines
324
Centres de
formation
sportifs
325
Autres
équipements
sportifs ou
loisirs
326
Manifestations
sportives
327
Soutien aux sportifs
3271
Soutien aux
sportifs de haut
niveau
3272
Soutien aux
clubs amateurs
3273
Autres
soutiens aux
sportifs
RECETTES 0,00 0,00 248 900,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
706 Prestations de services 0,00 0,00 243 500,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
708 Autres produits 0,00 0,00 400,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
747 Participations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
755 Dédits et pénalités perçus 0,00 0,00 5 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
758 Produits divers de gestion courante 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(1) Détailler les comptes à trois chiffres. COMMUNAUTE DE COMMUNES AMBERT LIVRADOIS FOREZ - Budget Principal CC ALF 40100 - BP (projet de budget) - 2026
Page 217
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION DE FONCTIONNEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A2.933
FONCTION 3 – Culture, vie sociale, jeunesse, sports et loisirs (suite 2)
Article / compte nature
(1)
Libellé
33
Jeunesse (action socio-éduc.) et loisirs
34
Vie sociale et citoyenne
39
Sécurité
TOTAL DU
CHAPITRE
331
Centres de loisirs
332
Colonies de
vacances
338
Autres activités pour
les jeunes
341
Egalité entre les
femmes et les
hommes
348
Autres
DEPENSES 1 274 861,16 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 3 637 399,36
604 Achats d'études, prestations de services 103 700,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 155 700,00
606 Achats non stockés de matières et fourni 55 380,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 381 400,00
613 Locations 17 700,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 21 200,00
615 Entretien et réparations 9 304,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 222 599,00
618 Divers 2 065,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 3 540,00
621 Personnel extérieur au service 25 870,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 25 870,00
622 Rémunérations intermédiaires, honoraires 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 2 000,00
623 Pub., publications, relations publiques 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 134 765,00
624 Transports biens, transports collectifs 23 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 24 350,00
625 Déplacements et missions 800,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 8 650,00
627 Services bancaires et assimilés 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 800,00
628 Divers 14 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 54 475,00
633 Impôts, taxes, versements (autre orga.) 12 948,95 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 35 938,47
635 Autres impôts, taxes (Admin Impôts) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 2 050,00
641 Rémunérations du personnel 738 758,58 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1 810 630,01
645 Charges sécurité sociale et prévoyance 265 680,63 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 721 917,88
647 Autres charges sociales 1 944,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 5 724,00
658 Charges diverses de gestion courante 3 660,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 25 040,00
673 Titres annulés (sur exercices antérieurs 50,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 750,00
RECETTES 451 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 904 753,00
706 Prestations de services 176 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 519 600,00
708 Autres produits 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 4 300,00
747 Participations 275 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 369 700,00
755 Dédits et pénalités perçus 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 6 783,00
758 Produits divers de gestion courante 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 4 370,00 COMMUNAUTE DE COMMUNES AMBERT LIVRADOIS FOREZ - Budget Principal CC ALF 40100 - BP (projet de budget) - 2026
Page 218
(1) Détailler les comptes à trois chiffres. COMMUNAUTE DE COMMUNES AMBERT LIVRADOIS FOREZ - Budget Principal CC ALF 40100 - BP (projet de budget) - 2026
Page 219
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION DE FONCTIONNEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A2.934
FONCTION 4 – Santé et action sociale (hors APA et RSA/Régularisation de RMI)
Article /
compte
nature (1)
Libellé
41
Santé
410
Services communs
411
PMI et planification
familiale
412
Prévention et éducation
pour la santé
413
Sécurité alimentaire
414
Dispensaires et autres
éts sanitaires
418
Autres actions
DEPENSES 116 184,87 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
604 Achats d'études, prestations de services 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
606 Achats non stockés de matières et fourni 5 350,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
613 Locations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
615 Entretien et réparations 1 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
618 Divers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
622 Rémunérations intermédiaires, honoraires 8 300,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
623 Pub., publications, relations publiques 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
624 Transports biens, transports collectifs 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
625 Déplacements et missions 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
628 Divers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
633 Impôts, taxes, versements (autre orga.) 1 719,77 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
635 Autres impôts, taxes (Admin Impôts) 1 600,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
641 Rémunérations du personnel 69 740,20 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
645 Charges sécurité sociale et prévoyance 28 204,90 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
647 Autres charges sociales 270,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
658 Charges diverses de gestion courante 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
673 Titres annulés (sur exercices antérieurs 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES 16 500,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
641 Rémunérations du personnel 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
703 Redevances utilisation du domaine 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
706 Prestations de services 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
747 Participations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
752 Revenus des immeubles 11 500,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
758 Produits divers de gestion courante 5 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(1) Détailler les comptes à trois chiffres. COMMUNAUTE DE COMMUNES AMBERT LIVRADOIS FOREZ - Budget Principal CC ALF 40100 - BP (projet de budget) - 2026
Page 220
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION DE FONCTIONNEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A2.934
FONCTION 4 – Santé et action sociale (hors APA et RSA/Régularisation de RMI) (suite 1)
Article /
compte
nature (1)
Libellé
42
Action sociale
420
Services communs
421
Famille et enfance
422
Petite enfance
4211
Actions en faveur
de la maternité
4212
Aides à la famille
4213
Aides sociales à
l'enfance
4214
Adolescence
4221
Crèches et
garderies
4222
Multi accueil
4228
Autres actions pour
la petite enfance
DEPENSES 0,00 0,00 12 680,00 0,00 0,00 1 221 340,88 0,00 135 099,71
604 Achats d'études, prestations de services 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 45 000,00 0,00 0,00
606 Achats non stockés de matières et fourni 0,00 0,00 530,00 0,00 0,00 40 600,00 0,00 9 970,00
613 Locations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
615 Entretien et réparations 0,00 0,00 250,00 0,00 0,00 22 207,00 0,00 1 700,00
618 Divers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 200,00 0,00 225,00
622 Rémunérations intermédiaires, honoraires 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 2 250,00 0,00 0,00
623 Pub., publications, relations publiques 0,00 0,00 11 300,00 0,00 0,00 3 750,00 0,00 8 000,00
624 Transports biens, transports collectifs 0,00 0,00 600,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
625 Déplacements et missions 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 820,00 0,00 350,00
628 Divers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 3 000,00 0,00 4 600,00
633 Impôts, taxes, versements (autre orga.) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 16 217,36 0,00 1 626,00
635 Autres impôts, taxes (Admin Impôts) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
641 Rémunérations du personnel 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 761 373,17 0,00 78 136,74
645 Charges sécurité sociale et prévoyance 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 322 016,91 0,00 28 839,97
647 Autres charges sociales 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 2 026,44 0,00 432,00
658 Charges diverses de gestion courante 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1 830,00 0,00 1 220,00
673 Titres annulés (sur exercices antérieurs 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 50,00 0,00 0,00
RECETTES 0,00 0,00 29 500,00 0,00 0,00 677 900,00 0,00 97 000,00
641 Rémunérations du personnel 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 8 500,00 0,00 0,00
703 Redevances utilisation du domaine 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
706 Prestations de services 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 114 000,00 0,00 0,00
747 Participations 0,00 0,00 29 500,00 0,00 0,00 539 400,00 0,00 97 000,00
752 Revenus des immeubles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
758 Produits divers de gestion courante 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 16 000,00 0,00 0,00 COMMUNAUTE DE COMMUNES AMBERT LIVRADOIS FOREZ - Budget Principal CC ALF 40100 - BP (projet de budget) - 2026
Page 221
(1) Détailler les comptes à trois chiffres. COMMUNAUTE DE COMMUNES AMBERT LIVRADOIS FOREZ - Budget Principal CC ALF 40100 - BP (projet de budget) - 2026
Page 222
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION DE FONCTIONNEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A2.934
FONCTION 4 – Santé et action sociale (hors APA et RSA/Régularisation de RMI) (suite 2)
Article / compte nature (1) Libellé
42
Action sociale
TOTAL DU
CHAPITRE
423
Personnes âgées
424
Personnes en
difficulté
425
Personnes
handicapées
428
Autres interventions
sociales 4231
Forfait autonomie
4232
Autres actions de
prévention
4238
Autres actions pour
les personnes âgées
DEPENSES 0,00 0,00 1 007 329,94 116 453,00 0,00 67 190,01 2 676 278,41
604 Achats d'études, prestations de services 0,00 0,00 620 000,00 0,00 0,00 0,00 665 000,00
606 Achats non stockés de matières et fourni 0,00 0,00 22 220,00 0,00 0,00 20 950,00 99 620,00
613 Locations 0,00 0,00 800,00 0,00 0,00 0,00 800,00
615 Entretien et réparations 0,00 0,00 6 600,00 0,00 0,00 3 000,00 34 757,00
618 Divers 0,00 0,00 120,00 0,00 0,00 0,00 545,00
622 Rémunérations intermédiaires, honoraires 0,00 0,00 0,00 80 000,00 0,00 450,00 91 000,00
623 Pub., publications, relations publiques 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 23 050,00
624 Transports biens, transports collectifs 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 600,00
625 Déplacements et missions 0,00 0,00 180,00 0,00 0,00 0,00 1 350,00
628 Divers 0,00 0,00 0,00 36 453,00 0,00 1 710,00 45 763,00
633 Impôts, taxes, versements (autre orga.) 0,00 0,00 5 233,13 0,00 0,00 566,15 25 362,41
635 Autres impôts, taxes (Admin Impôts) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1 600,00
641 Rémunérations du personnel 0,00 0,00 241 430,31 0,00 0,00 27 523,88 1 178 204,30
645 Charges sécurité sociale et prévoyance 0,00 0,00 105 206,50 0,00 0,00 11 989,98 496 258,26
647 Autres charges sociales 0,00 0,00 540,00 0,00 0,00 0,00 3 268,44
658 Charges diverses de gestion courante 0,00 0,00 5 000,00 0,00 0,00 1 000,00 9 050,00
673 Titres annulés (sur exercices antérieurs 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 50,00
RECETTES 0,00 0,00 645 000,00 0,00 0,00 4 000,00 1 469 900,00
641 Rémunérations du personnel 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 8 500,00
703 Redevances utilisation du domaine 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 4 000,00 4 000,00
706 Prestations de services 0,00 0,00 645 000,00 0,00 0,00 0,00 759 000,00
747 Participations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 665 900,00
752 Revenus des immeubles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 11 500,00
758 Produits divers de gestion courante 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 21 000,00 COMMUNAUTE DE COMMUNES AMBERT LIVRADOIS FOREZ - Budget Principal CC ALF 40100 - BP (projet de budget) - 2026
Page 223
(1) Détailler les comptes à trois chiffres. COMMUNAUTE DE COMMUNES AMBERT LIVRADOIS FOREZ - Budget Principal CC ALF 40100 - BP (projet de budget) - 2026
Page 224
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION DE FONCTIONNEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A2.934-3
FONCTION 4-3 – APA
Article / compte
nature (1)
Libellé
430
Services communs
431
APA à domicile
432
APA versée aux bénéf. en
établissement
433
APA versée à
l'établissement
TOTAL DU CHAPITRE
DEPENSES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(1) Détailler les comptes à trois chiffres. COMMUNAUTE DE COMMUNES AMBERT LIVRADOIS FOREZ - Budget Principal CC ALF 40100 - BP (projet de budget) - 2026
Page 225
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION DE FONCTIONNEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A2.934-4
FONCTION 4-4 – RSA / Régularisation de RMI
Article / compte
nature (1)
Libellé
441
Insertion sociale
442
Santé
443
Logement
444
Insertion
professionnelle
445
Evaluation des
dépenses
engagées
446
Dépenses de
structure
447
RSA allocations
448
Autres dépenses
au titre du RSA
TOTAL DU
CHAPITRE
DEPENSES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(1) Détailler les comptes à trois chiffres. COMMUNAUTE DE COMMUNES AMBERT LIVRADOIS FOREZ - Budget Principal CC ALF 40100 - BP (projet de budget) - 2026
Page 226
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION DE FONCTIONNEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A2.935
FONCTION 5 – Aménagement des territoires et habitat
Article / compte nature
(1)
Libellé
50
Services communs
51
Aménagement et services urbains
510
Services communs
511
Espaces verts
urbains
512
Eclairage public
513
Art public
514
Electrification
515
Opérations
d'aménagement
518
Autres actions
d'aménagement
urbain
DEPENSES 0,00 607 892,13 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 183 837,02
606 Achats non stockés de matières et fourni 0,00 40 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 110,00
613 Locations 0,00 1 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1 100,00
615 Entretien et réparations 0,00 102 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
618 Divers 0,00 2 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
622 Rémunérations intermédiaires, honoraires 0,00 1 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 91 000,00
623 Pub., publications, relations publiques 0,00 5 100,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1 100,00
625 Déplacements et missions 0,00 1 600,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 200,00
628 Divers 0,00 3 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 7 190,00
633 Impôts, taxes, versements (autre orga.) 0,00 6 733,72 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 923,57
635 Autres impôts, taxes (Admin Impôts) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
641 Rémunérations du personnel 0,00 312 592,92 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 40 352,14
645 Charges sécurité sociale et prévoyance 0,00 130 123,49 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 15 803,31
647 Autres charges sociales 0,00 1 242,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 108,00
655 Contributions obligatoires 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 25 500,00
658 Charges diverses de gestion courante 0,00 1 500,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 450,00
673 Titres annulés (sur exercices antérieurs 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
681 Dot. amort. et prov. Charges de fonct. 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 72 100,00
708 Autres produits 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
747 Participations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 72 100,00
752 Revenus des immeubles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
758 Produits divers de gestion courante 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(1) Détailler les comptes à trois chiffres. COMMUNAUTE DE COMMUNES AMBERT LIVRADOIS FOREZ - Budget Principal CC ALF 40100 - BP (projet de budget) - 2026
Page 227
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION DE FONCTIONNEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A2.935
FONCTION 5 – Aménagement des territoires et habitat (suite 1)
Article /
compte
nature (1)
Libellé
52
Politique de la ville
53
Agglomérations et
villes moyennes
54
Espace rural et
autres espaces de
dév.
55
Habitat (Logement)
551
Parc privé de la
collectivité
552
Aide au secteur
locatif
553
Aide à l'accession
à la propriété
554
Aire d'accueil des
gens du voyage
555
Logement social
DEPENSES 0,00 0,00 0,00 70 576,00 0,00 0,00 0,00 124 487,00
606 Achats non stockés de matières et fourni 0,00 0,00 0,00 46 665,00 0,00 0,00 0,00 42 445,00
613 Locations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 500,00
615 Entretien et réparations 0,00 0,00 0,00 10 131,00 0,00 0,00 0,00 30 242,00
618 Divers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
622 Rémunérations intermédiaires, honoraires 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
623 Pub., publications, relations publiques 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
625 Déplacements et missions 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
628 Divers 0,00 0,00 0,00 1 300,00 0,00 0,00 0,00 12 480,00
633 Impôts, taxes, versements (autre orga.) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
635 Autres impôts, taxes (Admin Impôts) 0,00 0,00 0,00 11 930,00 0,00 0,00 0,00 31 920,00
641 Rémunérations du personnel 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
645 Charges sécurité sociale et prévoyance 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
647 Autres charges sociales 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
655 Contributions obligatoires 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
658 Charges diverses de gestion courante 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
673 Titres annulés (sur exercices antérieurs 0,00 0,00 0,00 550,00 0,00 0,00 0,00 5 400,00
681 Dot. amort. et prov. Charges de fonct. 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1 500,00
RECETTES 0,00 0,00 0,00 180 800,00 0,00 0,00 0,00 260 402,00
708 Autres produits 0,00 0,00 0,00 25 900,00 0,00 0,00 0,00 0,00
747 Participations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
752 Revenus des immeubles 0,00 0,00 0,00 141 400,00 0,00 0,00 0,00 210 552,00
758 Produits divers de gestion courante 0,00 0,00 0,00 13 500,00 0,00 0,00 0,00 49 850,00
(1) Détailler les comptes à trois chiffres. COMMUNAUTE DE COMMUNES AMBERT LIVRADOIS FOREZ - Budget Principal CC ALF 40100 - BP (projet de budget) - 2026
Page 228
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION DE FONCTIONNEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A2.935
FONCTION 5 – Aménagement des territoires et habitat (suite 2)
Article /
compte
nature (1)
Libellé
56
Actions en faveur du
littoral
57
Techno. de l'information
et de la comm.
58
Autres actions
59
Sécurité
TOTAL DU CHAPITRE 581
Réserves Foncières
588
Autres actions
d'aménagement
DEPENSES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 986 792,15
606 Achats non stockés de matières et fourni 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 129 220,00
613 Locations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 2 600,00
615 Entretien et réparations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 142 373,00
618 Divers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 2 000,00
622 Rémunérations intermédiaires, honoraires 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 92 000,00
623 Pub., publications, relations publiques 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 6 200,00
625 Déplacements et missions 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1 800,00
628 Divers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 23 970,00
633 Impôts, taxes, versements (autre orga.) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 7 657,29
635 Autres impôts, taxes (Admin Impôts) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 43 850,00
641 Rémunérations du personnel 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 352 945,06
645 Charges sécurité sociale et prévoyance 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 145 926,80
647 Autres charges sociales 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1 350,00
655 Contributions obligatoires 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 25 500,00
658 Charges diverses de gestion courante 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1 950,00
673 Titres annulés (sur exercices antérieurs 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 5 950,00
681 Dot. amort. et prov. Charges de fonct. 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1 500,00
RECETTES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 513 302,00
708 Autres produits 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 25 900,00
747 Participations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 72 100,00
752 Revenus des immeubles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 351 952,00
758 Produits divers de gestion courante 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 63 350,00
(1) Détailler les comptes à trois chiffres. COMMUNAUTE DE COMMUNES AMBERT LIVRADOIS FOREZ - Budget Principal CC ALF 40100 - BP (projet de budget) - 2026
Page 229
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION DE FONCTIONNEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A2.936
FONCTION 6 – Action économique
Article /
compte
nature (1)
Libellé
60
Services communs
61
Interventions
économiques
transversales
62
Structure d'animation
et de dév. éco.
63
Actions sectorielles
631
Agriculture, pêche et agro-alimentaire
632
Industrie, commerce
et artisanat
633
Développement
touristique 6311
Laboratoire
6312
Marchés alimentaires
6318
Autres
DEPENSES 165 843,57 70 633,21 33 110,00 0,00 130 181,66 0,00 43 620,00 686 773,00
606 Achats non stockés de matières et fourni 0,00 500,00 1 200,00 0,00 1 200,00 0,00 12 720,00 28 350,00
613 Locations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 9 690,00
614 Charges locatives et de copropriété 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 400,00
615 Entretien et réparations 0,00 500,00 31 910,00 0,00 0,00 0,00 9 500,00 16 333,00
617 Etudes et recherches 0,00 0,00 0,00 0,00 61 440,00 0,00 3 000,00 0,00
618 Divers 0,00 110,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
622 Rémunérations intermédiaires, honoraires 0,00 12 578,00 0,00 0,00 2 600,00 0,00 1 000,00 20 200,00
623 Pub., publications, relations publiques 0,00 7 865,00 0,00 0,00 700,00 0,00 0,00 0,00
624 Transports biens, transports collectifs 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
625 Déplacements et missions 0,00 500,00 0,00 0,00 500,00 0,00 0,00 0,00
626 Frais postaux et frais télécommunication 0,00 5 738,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
627 Services bancaires et assimilés 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 100,00
628 Divers 8 150,00 2 150,00 0,00 0,00 174,00 0,00 7 500,00 5 950,00
633 Impôts, taxes, versements (autre orga.) 2 338,17 715,76 0,00 0,00 557,64 0,00 0,00 0,00
635 Autres impôts, taxes (Admin Impôts) 0,00 1 500,00 0,00 0,00 0,00 0,00 9 900,00 1 900,00
641 Rémunérations du personnel 98 057,24 27 109,53 0,00 0,00 29 737,63 0,00 0,00 0,00
645 Charges sécurité sociale et prévoyance 35 866,16 11 156,92 0,00 0,00 12 340,39 0,00 0,00 0,00
647 Autres charges sociales 432,00 210,00 0,00 0,00 432,00 0,00 0,00 0,00
655 Contributions obligatoires 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 511 500,00
657 Charges intervent° cpt prop. - Subvent° 21 000,00 0,00 0,00 0,00 20 500,00 0,00 0,00 90 000,00
658 Charges diverses de gestion courante 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 2 350,00
RECETTES 0,00 29 300,00 0,00 0,00 54 945,00 0,00 72 311,00 173 749,00
703 Redevances utilisation du domaine 0,00 2 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
706 Prestations de services 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
707 Ventes de marchandises 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1 000,00
708 Autres produits 0,00 0,00 0,00 0,00 45,00 0,00 0,00 0,00
731 Fiscalité locale 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 140 000,00 COMMUNAUTE DE COMMUNES AMBERT LIVRADOIS FOREZ - Budget Principal CC ALF 40100 - BP (projet de budget) - 2026
Page 230
Article /
compte
nature (1)
Libellé
60
Services communs
61
Interventions
économiques
transversales
62
Structure d'animation
et de dév. éco.
63
Actions sectorielles
631
Agriculture, pêche et agro-alimentaire
632
Industrie, commerce
et artisanat
633
Développement
touristique 6311
Laboratoire
6312
Marchés alimentaires
6318
Autres
747 Participations 0,00 27 000,00 0,00 0,00 54 900,00 0,00 0,00 12 600,00
752 Revenus des immeubles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 63 091,00 14 149,00
758 Produits divers de gestion courante 0,00 300,00 0,00 0,00 0,00 0,00 9 220,00 6 000,00
(1) Détailler les comptes à trois chiffres. COMMUNAUTE DE COMMUNES AMBERT LIVRADOIS FOREZ - Budget Principal CC ALF 40100 - BP (projet de budget) - 2026
Page 231
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION DE FONCTIONNEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A2.936
FONCTION 6 – Action économique (suite)
Article / compte nature (1) Libellé
64
Rayonnement,
attractivité du territoire
65
Insertion éco. et
éco.sociale, solidaire
66
Maintien et dév. des
services publics
67
Recherche et innovation
68
Autres actions
TOTAL DU CHAPITRE
DEPENSES 0,00 0,00 1 059 002,34 0,00 0,00 2 189 163,78
606 Achats non stockés de matières et fourni 0,00 0,00 23 050,00 0,00 0,00 67 020,00
613 Locations 0,00 0,00 29 500,00 0,00 0,00 39 190,00
614 Charges locatives et de copropriété 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 400,00
615 Entretien et réparations 0,00 0,00 100 000,00 0,00 0,00 158 243,00
617 Etudes et recherches 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 64 440,00
618 Divers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 110,00
622 Rémunérations intermédiaires, honoraires 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 36 378,00
623 Pub., publications, relations publiques 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 8 565,00
624 Transports biens, transports collectifs 0,00 0,00 2 500,00 0,00 0,00 2 500,00
625 Déplacements et missions 0,00 0,00 5 250,00 0,00 0,00 6 250,00
626 Frais postaux et frais télécommunication 0,00 0,00 80 000,00 0,00 0,00 85 738,00
627 Services bancaires et assimilés 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 100,00
628 Divers 0,00 0,00 6 150,00 0,00 0,00 30 074,00
633 Impôts, taxes, versements (autre orga.) 0,00 0,00 11 605,11 0,00 0,00 15 216,68
635 Autres impôts, taxes (Admin Impôts) 0,00 0,00 1 200,00 0,00 0,00 14 500,00
641 Rémunérations du personnel 0,00 0,00 503 711,16 0,00 0,00 658 615,56
645 Charges sécurité sociale et prévoyance 0,00 0,00 210 563,67 0,00 0,00 269 927,14
647 Autres charges sociales 0,00 0,00 2 372,40 0,00 0,00 3 446,40
655 Contributions obligatoires 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 511 500,00
657 Charges intervent° cpt prop. - Subvent° 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 131 500,00
658 Charges diverses de gestion courante 0,00 0,00 83 100,00 0,00 0,00 85 450,00
RECETTES 0,00 0,00 377 908,00 0,00 0,00 708 213,00
703 Redevances utilisation du domaine 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 2 000,00
706 Prestations de services 0,00 0,00 4 100,00 0,00 0,00 4 100,00
707 Ventes de marchandises 0,00 0,00 750,00 0,00 0,00 1 750,00
708 Autres produits 0,00 0,00 172 958,00 0,00 0,00 173 003,00 COMMUNAUTE DE COMMUNES AMBERT LIVRADOIS FOREZ - Budget Principal CC ALF 40100 - BP (projet de budget) - 2026
Page 232
Article / compte nature (1) Libellé
64
Rayonnement,
attractivité du territoire
65
Insertion éco. et
éco.sociale, solidaire
66
Maintien et dév. des
services publics
67
Recherche et innovation
68
Autres actions
TOTAL DU CHAPITRE
731 Fiscalité locale 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 140 000,00
747 Participations 0,00 0,00 200 000,00 0,00 0,00 294 500,00
752 Revenus des immeubles 0,00 0,00 100,00 0,00 0,00 77 340,00
758 Produits divers de gestion courante 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 15 520,00
(1) Détailler les comptes à trois chiffres. COMMUNAUTE DE COMMUNES AMBERT LIVRADOIS FOREZ - Budget Principal CC ALF 40100 - BP (projet de budget) - 2026
Page 233
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION DE FONCTIONNEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A2.937
FONCTION 7 – Environnement
Article /
compte
nature (1)
Libellé
70
Services communs
71
Actions
transversales
72
Actions déchets et propreté urbaine
720
Services communs
collecte et propreté
721
Collecte et traitement des déchets
722
Propreté urbaine
7211
Actions prévention
et sensibilisation
7212
Collecte des
déchets
7213
Tri, valorisation,
traitement déchets
7221
Actions prévention
et sensibilisation
7222
Action propreté
urbaine et
nettoiement
DEPENSES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
606 Achats non stockés de matières et fourni 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
615 Entretien et réparations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
618 Divers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
622 Rémunérations intermédiaires, honoraires 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
623 Pub., publications, relations publiques 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
625 Déplacements et missions 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
627 Services bancaires et assimilés 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
628 Divers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
633 Impôts, taxes, versements (autre orga.) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
641 Rémunérations du personnel 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
645 Charges sécurité sociale et prévoyance 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
647 Autres charges sociales 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
657 Charges intervent° cpt prop. - Subvent° 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
708 Autres produits 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
731 Fiscalité locale 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
747 Participations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(1) Détailler les comptes à trois chiffres. COMMUNAUTE DE COMMUNES AMBERT LIVRADOIS FOREZ - Budget Principal CC ALF 40100 - BP (projet de budget) - 2026
Page 234
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION DE FONCTIONNEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A2.937
FONCTION 7 – Environnement (suite 1)
Article /
compte
nature (1)
Libellé
73
Actions en matière de gestion des eaux
74
Politique de l'air
731
Politique de l'eau
732
Eau potable
733
Assainissement
734
Eaux pluviales
735
Lutte contre les
inondations
DEPENSES 227 235,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
606 Achats non stockés de matières et fourni 2 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
615 Entretien et réparations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
618 Divers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
622 Rémunérations intermédiaires, honoraires 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
623 Pub., publications, relations publiques 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
625 Déplacements et missions 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
627 Services bancaires et assimilés 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
628 Divers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
633 Impôts, taxes, versements (autre orga.) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
641 Rémunérations du personnel 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
645 Charges sécurité sociale et prévoyance 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
647 Autres charges sociales 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
657 Charges intervent° cpt prop. - Subvent° 225 235,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES 303 900,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
708 Autres produits 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
731 Fiscalité locale 300 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
747 Participations 3 900,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(1) Détailler les comptes à trois chiffres. COMMUNAUTE DE COMMUNES AMBERT LIVRADOIS FOREZ - Budget Principal CC ALF 40100 - BP (projet de budget) - 2026
Page 235
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION DE FONCTIONNEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A2.937
FONCTION 7 – Environnement (suite 2)
Article / compte
nature (1)
Libellé
75
Politique de l'énergie
76
Préserv. patrim.
naturel,risques
techno.
77
Environnement
infrastructures
transports
78
Autres actions
TOTAL DU
CHAPITRE 751
Réseaux de
chaleur et de froid
752
Energie
photovoltaïque
753
Energie éolienne
754
Energie
hydraulique
758
Autres actions
DEPENSES 0,00 0,00 0,00 0,00 106 262,08 0,00 0,00 0,00 333 497,08
606 Achats non stockés de matières et fourni 0,00 0,00 0,00 0,00 2 350,00 0,00 0,00 0,00 4 350,00
615 Entretien et réparations 0,00 0,00 0,00 0,00 2 687,00 0,00 0,00 0,00 2 687,00
618 Divers 0,00 0,00 0,00 0,00 100,00 0,00 0,00 0,00 100,00
622 Rémunérations intermédiaires, honoraires 0,00 0,00 0,00 0,00 5 200,00 0,00 0,00 0,00 5 200,00
623 Pub., publications, relations publiques 0,00 0,00 0,00 0,00 2 940,00 0,00 0,00 0,00 2 940,00
625 Déplacements et missions 0,00 0,00 0,00 0,00 800,00 0,00 0,00 0,00 800,00
627 Services bancaires et assimilés 0,00 0,00 0,00 0,00 10,00 0,00 0,00 0,00 10,00
628 Divers 0,00 0,00 0,00 0,00 7 834,00 0,00 0,00 0,00 7 834,00
633 Impôts, taxes, versements (autre orga.) 0,00 0,00 0,00 0,00 1 325,02 0,00 0,00 0,00 1 325,02
641 Rémunérations du personnel 0,00 0,00 0,00 0,00 58 553,79 0,00 0,00 0,00 58 553,79
645 Charges sécurité sociale et prévoyance 0,00 0,00 0,00 0,00 23 814,27 0,00 0,00 0,00 23 814,27
647 Autres charges sociales 0,00 0,00 0,00 0,00 648,00 0,00 0,00 0,00 648,00
657 Charges intervent° cpt prop. - Subvent° 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 225 235,00
RECETTES 0,00 0,00 0,00 0,00 200,00 0,00 0,00 0,00 304 100,00
708 Autres produits 0,00 0,00 0,00 0,00 200,00 0,00 0,00 0,00 200,00
731 Fiscalité locale 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 300 000,00
747 Participations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 3 900,00
(1) Détailler les comptes à trois chiffres. COMMUNAUTE DE COMMUNES AMBERT LIVRADOIS FOREZ - Budget Principal CC ALF 40100 - BP (projet de budget) - 2026
Page 236
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION DE FONCTIONNEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A2.938
FONCTION 8 – Transports
Article /
compte
nature
(1)
Libellé
80
Services communs
81
Transports
scolaires
82
Transports publics de voyageurs
820
Services communs
821
Transport sur route
822
Transport
ferroviaire
823
Transport fluvial
824
Transport maritime
825
Transport aérien
828
Autres transports
DEPENSES 0,00 0,00 0,00 112 330,42 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
604 Achats d'études, prestations de services 0,00 0,00 0,00 89 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
606 Achats non stockés de matières et fourni 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
615 Entretien et réparations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
622 Rémunérations intermédiaires, honoraires 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
623 Pub., publications, relations publiques 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
628 Divers 0,00 0,00 0,00 250,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
633 Impôts, taxes, versements (autre orga.) 0,00 0,00 0,00 326,69 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
641 Rémunérations du personnel 0,00 0,00 0,00 15 825,60 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
645 Charges sécurité sociale et prévoyance 0,00 0,00 0,00 6 820,13 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
647 Autres charges sociales 0,00 0,00 0,00 108,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES 0,00 0,00 0,00 42 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
706 Prestations de services 0,00 0,00 0,00 2 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
708 Autres produits 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
747 Participations 0,00 0,00 0,00 40 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(1) Détailler les comptes à trois chiffres. COMMUNAUTE DE COMMUNES AMBERT LIVRADOIS FOREZ - Budget Principal CC ALF 40100 - BP (projet de budget) - 2026
Page 237
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION DE FONCTIONNEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A2.938
FONCTION 8 – Transports (suite 1)
Article /
compte
nature (1)
Libellé
83
Transports de marchandises
830
Services communs
831
Fret routier
832
Fret ferroviaire
833
Fret fluvial
834
Fret maritime
835
Fret aérien
838
Autres transports
DEPENSES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
604 Achats d'études, prestations de services 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
606 Achats non stockés de matières et fourni 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
615 Entretien et réparations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
622 Rémunérations intermédiaires, honoraires 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
623 Pub., publications, relations publiques 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
628 Divers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
633 Impôts, taxes, versements (autre orga.) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
641 Rémunérations du personnel 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
645 Charges sécurité sociale et prévoyance 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
647 Autres charges sociales 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
706 Prestations de services 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
708 Autres produits 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
747 Participations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(1) Détailler les comptes à trois chiffres. COMMUNAUTE DE COMMUNES AMBERT LIVRADOIS FOREZ - Budget Principal CC ALF 40100 - BP (projet de budget) - 2026
Page 238
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION DE FONCTIONNEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A2.938
FONCTION 8 – Transports (suite 2)
Article /
compte
nature (1)
Libellé
84
Voirie
841
Voirie nationale
842
Voirie régionale
843
Voirie
départementale
844
Voirie
métropolitaine
845
Voirie communale
846
Viabilité hivernale
et aléas
climatiques
847
Equipements de
voirie
848
Parkings
849
Sécurité routière
DEPENSES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
604 Achats d'études, prestations de services 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
606 Achats non stockés de matières et fourni 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
615 Entretien et réparations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
622 Rémunérations intermédiaires, honoraires 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
623 Pub., publications, relations publiques 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
628 Divers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
633 Impôts, taxes, versements (autre orga.) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
641 Rémunérations du personnel 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
645 Charges sécurité sociale et prévoyance 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
647 Autres charges sociales 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
706 Prestations de services 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
708 Autres produits 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
747 Participations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(1) Détailler les comptes à trois chiffres. COMMUNAUTE DE COMMUNES AMBERT LIVRADOIS FOREZ - Budget Principal CC ALF 40100 - BP (projet de budget) - 2026
Page 239
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION DE FONCTIONNEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A2.938
FONCTION 8 – Transports (suite 3)
Article / compte
nature (1)
Libellé
85
Infrastructures
86
Liaisons
multimodales
87
Circulations
douces
89
Sécurité
TOTAL DU
CHAPITRE
851
Gares, autres
infrastructures
routières
852
Gares et autres
infrastructures
ferrov.
853
Haltes, autres
infrastructures
fluviales
854
Ports, autres
infrastructures
portuaires
855
Aéroports et autres
infrastructures
DEPENSES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 2 500,00 47 301,36 0,00 162 131,78
604 Achats d'études, prestations de services 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 89 000,00
606 Achats non stockés de matières et fourni 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 300,00 0,00 300,00
615 Entretien et réparations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 2 500,00 1 000,00 0,00 3 500,00
622 Rémunérations intermédiaires, honoraires 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 12 500,00 0,00 12 500,00
623 Pub., publications, relations publiques 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1 308,00 0,00 1 308,00
628 Divers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 250,00
633 Impôts, taxes, versements (autre orga.) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 590,50 0,00 917,19
641 Rémunérations du personnel 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 22 404,52 0,00 38 230,12
645 Charges sécurité sociale et prévoyance 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 9 198,34 0,00 16 018,47
647 Autres charges sociales 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 108,00
RECETTES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 15 260,00 0,00 57 260,00
706 Prestations de services 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 2 000,00
708 Autres produits 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 2 760,00 0,00 2 760,00
747 Participations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 12 500,00 0,00 52 500,00
(1) Détailler les comptes à trois chiffres. COMMUNAUTE DE COMMUNES AMBERT LIVRADOIS FOREZ - Budget Principal CC ALF 40100 - BP (projet de budget) - 2026
Page 240
IV – ANNEXES IV ANNEXES PATRIMONIALES – ETAT DE LA DETTE – DETAIL DES CREDITS DE TRESORERIE B1.1
B1.1 – DETAIL DES CREDITS DE TRESORERIE (1)
Nature
(Pour chaque ligne, indiquer le numéro de contrat)
Date de la
décision de
réaliser la ligne
de trésorerie (2)
Montant maximum autorisé
au 01/01/N
Montant des tirages N-1
Montant des remboursements N-1
Encours restant dû au 01/01/N
Intérêts (3) Remboursement du tirage
5191 Avances du Trésor
5192 Avances de trésorerie
51931 Lignes de trésorerie
51932 Lignes de trésorerie liées à un emprunt
5194 Billets de trésorerie
5198 Autres crédits de trésorerie
519 Crédits de trésorerie (Total) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(1) Circulaire n° NOR : INTB8900071C du 22/02/1989.
(2) Indiquer la date de la délibération de l’assemblée autorisant la ligne de trésorerie ou la date de la décision de l’ordonnateur de réaliser la ligne de trésorerie sur la base d’un montant maximum autorisé par l’organe délibérant.
(3) Il s’agit des intérêts comptabilisés au compte 6615. COMMUNAUTE DE COMMUNES AMBERT LIVRADOIS FOREZ - Budget Principal CC ALF 40100 - BP (projet de budget) - 2026
Page 241
IV – ANNEXES IV ANNEXES PATRIMONIALES – ETAT DE LA DETTE – REPARTITION PAR NATURE DE DETTE B1.2
B1.2 – REPARTITION PAR NATURE DE DETTE (hors 16449 et 166)
Nature
(Pour chaque ligne, indiquer le
numéro de contrat)
Emprunts et dettes à l’origine du contrat
Organisme prêteur ou chef
de file
Date de
signature
Date
d'émission ou
date de
mobilisation
(1)
Date du
premier
rembour-
sement
Nominal (2)
Type de
taux
d'intérêt
(3)
Index (4)
Taux initial
Devise
Pério-
dicité des
rembour-
sements
(6)
Profil
d'amor-
tissement
(7)
Possibilité
de
rembour-
sement
anticipé
O/N
Caté-
gorie
d’em-
prunt
(8)
Niveau
de taux
(5)
Taux
actuariel
163 Emprunts obligataires (Total) 0,00
164 Emprunts auprès des
établissements financiers (Total)
11 630 611,41
1641 Emprunts en euros (total) 11 630 611,41
00000273134 CREDIT AGRICOLE
CENTRE FRANCE
09/05/2006 22/06/2006 22/06/2007 200 000,00 F 4,350 4,350 A C A-1
00001983811 CREDIT AGRICOLE
CENTRE FRANCE
01/03/2016 10/03/2017 01/04/2018 700 000,00 F 1,000 1,686 A F A-1
00002286234 CREDIT AGRICOLE
CENTRE FRANCE
01/10/2018 05/10/2018 05/10/2018 237 324,00 F 1,612 1,612 A C A-1
00002286238 CREDIT AGRICOLE
CENTRE FRANCE
03/10/2018 05/10/2018 05/10/2018 1 483 106,00 F 1,612 1,612 A C A-1
00002377829 CREDIT AGRICOLE
CENTRE FRANCE
17/12/2018 10/01/2019 30/04/2019 1 000 000,00 F 1,855 1,855 T C A-1
00002377838 CREDIT AGRICOLE
CENTRE FRANCE
17/12/2018 10/01/2019 30/04/2019 1 000 000,00 V EURIBOR 0,752 2,259 T C A-1
00002878715 CREDIT AGRICOLE
CENTRE FRANCE
02/12/2019 20/12/2019 01/04/2020 1 500 000,00 F 0,690 0,690 T C A-1
00003766301 CREDIT AGRICOLE
CENTRE FRANCE
08/11/2021 15/12/2021 15/03/2022 1 096 000,00 F 0,890 0,894 T X Echéance
constante
A-1
07060371 BANQUE POPULAIRE DU
MC
16/09/2015 05/12/2015 05/12/2015 82 985,78 F 2,880 3,012 T X Echéance
constante
A-1
1033148 CAISSE DES DEPOTS ET
CONSIGNATIO CDC
10/05/2004 12/05/2004 01/06/2005 158 643,00 R LIVRET A 2,950 2,644 A X Echéance
constante
A-1
1035688 CAISSE DES DEPOTS ET
CONSIGNATIO CDC
13/08/2004 01/10/2005 01/10/2006 329 596,61 R LIVRET A 3,200 3,118 A X Echéance
constante
A-1
1038255 CAISSE DES DEPOTS ET
CONSIGNATIO CDC
21/12/2004 01/02/2006 01/02/2007 92 478,29 R 3,450 3,320 A X Echéance
constante
A-1
1088639 CAISSE DES DEPOTS ET
CONSIGNATIO CDC
01/04/2007 01/05/2007 01/05/2008 120 000,00 R LIVRET A 3,750 2,760 A X Echéance
constante
A-1
1113076 CAISSE DES DEPOTS 29/05/2008 29/05/2008 01/07/2009 200 000,00 R 4,300 2,504 A X Echéance
constante
A-1 COMMUNAUTE DE COMMUNES AMBERT LIVRADOIS FOREZ - Budget Principal CC ALF 40100 - BP (projet de budget) - 2026
Page 242
Nature
(Pour chaque ligne, indiquer le
numéro de contrat)
Emprunts et dettes à l’origine du contrat
Organisme prêteur ou chef
de file
Date de
signature
Date
d'émission ou
date de
mobilisation
(1)
Date du
premier
rembour-
sement
Nominal (2)
Type de
taux
d'intérêt
(3)
Index (4)
Taux initial
Devise
Pério-
dicité des
rembour-
sements
(6)
Profil
d'amor-
tissement
(7)
Possibilité
de
rembour-
sement
anticipé
O/N
Caté-
gorie
d’em-
prunt
(8)
Niveau
de taux
(5)
Taux
actuariel
1143554 CAISSE DES DEPOTS ET
CONSIGNATIO CDC
10/08/2008 01/08/2009 01/08/2010 210 000,00 V LIVRET A 2,350 2,232 A X Echéance
constante
A-1
1152356 CAISSE DES DEPOTS 24/11/2009 01/12/2009 01/12/2010 50 000,00 R 1,850 2,540 A X Echéance
constante
A-1
1188950 CAISSE DES DEPOTS ET
CONSIGNATIO CDC
23/03/2011 23/03/2011 01/06/2013 723 162,51 R LIVRET A 2,600 2,316 A X Echéance
constante
A-1
1212881 CAISSE DES DEPOTS ET
CONSIGNATIO CDC
10/01/2012 01/02/2012 01/02/2013 600 000,00 F 4,510 4,516 A X Echéance
constante
A-1
1213247 CAISSE DES DEPOTS 16/01/2012 16/01/2012 01/02/2013 73 000,00 F 4,510 4,331 A X Echéance
constante
A-1
1248243 CAISSE DES DEPOTS 24/04/2013 24/04/2013 01/05/2014 150 000,00 R 2,350 2,512 A X Echéance
constante
A-1
40671242861 BANQUE POPULAIRE DU
MC
01/06/2007 01/06/2007 05/09/2007 65 000,00 F 4,410 4,480 T X Echéance
constante
A-1
5068927 CAISSE DES DEPOTS ET
CONSIGNATIO CDC
05/02/2015 05/02/2015 01/03/2016 120 000,00 V LIVRET A 1,600 2,460 A X Echéance
constante
A-1
5068928 CAISSE DES DEPOTS ET
CONSIGNATIO CDC
11/02/2015 03/03/2015 01/03/2016 100 000,00 V LIVRET A 1,600 2,164 A X Echéance
constante
A-1
5090255 CAISSE DES DEPOTS ET
CONSIGNATIO CDC
04/05/2015 01/09/2015 01/06/2016 380 000,00 V LIVRET A 1,350 2,521 A X Echéance
constante
A-1
7220767 CAISSE DEPARGNE 31/12/2006 31/12/2006 25/09/2007 417 515,22 F 3,940 3,823 T X Echéance
constante
A-1
7471102 CAISSE D'EPARGNE 25/10/2007 25/10/2008 25/10/2009 90 000,00 F 5,400 5,400 A X Echéance
constante
A-1
7471104/18715 CAISSE D'EPARGNE 25/10/2007 25/10/2008 25/10/2009 110 000,00 F 5,400 5,400 A X Echéance
constante
A-1
8123370/18715 CAISSE D'EPARGNE 20/02/2012 25/03/2013 25/03/2013 221 800,00 F 5,150 6,097 A P A-1
AE01510235 CAISSE DE CREDIT
MUTUEL AMBERT
10/05/2016 18/05/2016 30/05/2017 30 000,00 F 1,270 1,273 A X Echéance
constante
A-1
MON515211 SA Banque Postale 27/07/2016 25/08/2016 01/09/2017 90 000,00 F 1,030 1,030 A C A-1
1643 Emprunts en devises (total) 0,00
16441 Emprunts assortis d'une option
de tirage sur ligne de trésorerie (total)
0,00
165 Dépôts et cautionnements
reçus (Total)
42 692,36
1 31/12/2025 31/12/2025 42 692,36 F 0,000 0,000 X X X O A-1 COMMUNAUTE DE COMMUNES AMBERT LIVRADOIS FOREZ - Budget Principal CC ALF 40100 - BP (projet de budget) - 2026
Page 243
Nature
(Pour chaque ligne, indiquer le
numéro de contrat)
Emprunts et dettes à l’origine du contrat
Organisme prêteur ou chef
de file
Date de
signature
Date
d'émission ou
date de
mobilisation
(1)
Date du
premier
rembour-
sement
Nominal (2)
Type de
taux
d'intérêt
(3)
Index (4)
Taux initial
Devise
Pério-
dicité des
rembour-
sements
(6)
Profil
d'amor-
tissement
(7)
Possibilité
de
rembour-
sement
anticipé
O/N
Caté-
gorie
d’em-
prunt
(8)
Niveau
de taux
(5)
Taux
actuariel
167 Emprunts et dettes assortis de
conditions particulières (Total)
0,00
1671 Avances consolidées du Trésor
(total)
0,00
1672 Emprunts sur comptes spéciaux
du Trésor (total)
0,00
1675 Dettes afférentes aux marchés
publics de travaux et aux marchés de
partenariat (total)
0,00
1676 Dettes envers
locataires-acquéreurs (total)
0,00
1678 Autres emprunts et dettes (total) 0,00
168 Emprunts et dettes assimilés
(Total)
0,00
1681 Autres emprunts (total) (9) 0,00
1682 Bons à moyen terme
négociables (total)
0,00
1687 Autres dettes (total) 0,00
Total général 11 673 303,77
(1) Si un emprunt donne lieu à plusieurs mobilisations, indiquer la date de la première mobilisation.
(2) Nominal : montant emprunté à l'origine.
(3) Type de taux d'intérêt : F : fixe ; V : variable simple ; C : complexe ; R : préfixé (c'est-à-dire un taux variable qui n'est pas seulement défini comme la simple addition d'un taux usuel de référence et d'une marge exprimée en point de pourcentage).
(4) Mentionner le ou les types d'index (ex : Euribor 3 mois).
(5) Indiquer le niveau de taux à l’origine du contrat.
(6) Indiquer la périodicité des remboursements : A : annuelle , B : bimestrielle, T : trimestrielle, X autre.
(7) Indiquer C pour amortissement constant, P pour amortissement progressif, F pour , X pour autres à préciser. in fine
(8) Catégorie d’emprunt à l'origine. Exemple A-1 (cf. la classification des emprunts suivant la typologie de la circulaire IOCB1015077C du 25 juin 2010 sur les produits financiers offerts aux collectivités territoriales).
(9) Y compris les avances remboursables consenties au titre de l'article 25 de la loi n°2020-935 du 30 juillet 2020 de finances rectificative pour 2020, portant attribution des avances remboursables sur les recettes fiscales prévues aux articles 1594 A et 1595 du code général des impôts COMMUNAUTE DE COMMUNES AMBERT LIVRADOIS FOREZ - Budget Principal CC ALF 40100 - BP (projet de budget) - 2026
Page 244
IV – ANNEXES IV ANNEXES PATRIMONIALES – ETAT DE LA DETTE – REPARTITION PAR NATURE DE DETTE B1.2
B1.2 – REPARTITION PAR NATURE DE DETTE (hors 16449 et 166) (suite)
Nature
(Pour chaque ligne, indiquer le numéro de
contrat)
Emprunts et dettes au 01/01/N
Couverture ?
O/N
(11)
Montant couvert
Catégorie
d’emprunt
après
couverture
éventuelle
(12)
Capital restant dû au
01/01/N
Durée
résiduelle
(en
années)
Taux d'intérêt Annuité de l’exercice
ICNE de
l'exercice
Type
de
taux
(13)
Index (14)
Niveau
de taux
d'intérêt
à la date
de vote
du
budget
(15)
Capital
Charges d'intérêt
(16)
Intérêts perçus
(le cas échéant)
(17)
163 Emprunts obligataires (Total) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
164 Emprunts auprès des
établissements financiers (Total)
0,00 6 555 789,99 611 507,09 145 205,48 0,00 46 652,55
1641 Emprunts en euros (total) 0,00 6 555 789,99 611 507,09 145 205,48 0,00 46 652,55
00000273134 0,00 A-1 10 000,00 0,42 F 4,350 10 000,00 435,00 0,00 0,00
00001983811 0,00 A-1 338 333,23 7,17 F 1,686 46 666,68 4 427,50 0,00 245,97
00002286234 0,00 A-1 126 572,80 7,75 F 1,612 15 821,60 2 040,35 0,00 426,49
00002286238 0,00 A-1 790 989,89 7,75 F 1,612 98 873,73 12 750,76 0,00 2 665,26
00002377829 0,00 A-1 662 500,00 13,00 F 1,855 50 000,00 11 941,57 0,00 1 925,21
00002377838 0,00 A-1 662 500,00 13,00 V EURIBOR 2,259 50 000,00 17 819,00 0,00 2 872,76
00002878715 0,00 A-1 925 000,00 9,00 F 0,690 100 000,00 6 123,76 0,00 1 423,13
00003766301 0,00 A-1 892 106,14 15,92 F 0,894 52 116,47 7 766,13 0,00 332,26
07060371 0,00 A-1 36 124,62 6,17 F 3,012 5 353,57 982,91 0,00 64,00
1033148 0,00 A-1 81 889,86 13,42 R LIVRET A 2,607 4 247,43 3 029,93 0,00 1 675,78
1035688 0,00 A-1 186 209,09 14,75 R LIVRET A 3,336 8 406,20 7 820,78 0,00 1 866,93
1038255 0,00 A-1 54 457,41 15,08 R 3,320 2 231,22 2 287,21 0,00 2 010,71
1088639 0,00 A-1 15 000,19 1,33 R LIVRET A 2,766 7 343,65 600,01 0,00 204,17
1113076 0,00 A-1 103 297,50 12,50 R LIVRET A 2,604 6 291,32 3 925,31 0,00 1 843,12
1143554 0,00 A-1 134 691,76 18,58 V LIVRET A 2,454 4 130,11 4 848,90 0,00 1 958,43
1152356 0,00 A-1 28 045,83 13,92 R LIVRET A 2,540 1 321,99 1 009,65 0,00 80,17
1188950 0,00 A-1 551 906,85 26,42 R LIVRET A 2,462 9 113,65 19 868,65 0,00 11 398,65
1212881 0,00 A-1 104 679,74 1,08 F 4,516 51 185,64 4 721,06 0,00 2 211,55
1213247 0,00 A-1 12 736,08 1,08 F 4,331 6 227,58 574,40 0,00 269,02
1248243 0,00 A-1 33 805,08 2,33 R 1,785 10 729,23 1 216,98 0,00 553,82
40671242861 0,00 A-1 7 085,82 1,42 F 4,480 4 672,12 235,92 0,00 7,69
5068927 0,00 A-1 79 990,89 14,17 V LIVRET A 2,697 3 279,81 2 879,67 0,00 2 301,33 COMMUNAUTE DE COMMUNES AMBERT LIVRADOIS FOREZ - Budget Principal CC ALF 40100 - BP (projet de budget) - 2026
Page 245
Nature
(Pour chaque ligne, indiquer le numéro de
contrat)
Emprunts et dettes au 01/01/N
Couverture ?
O/N
(11)
Montant couvert
Catégorie
d’emprunt
après
couverture
éventuelle
(12)
Capital restant dû au
01/01/N
Durée
résiduelle
(en
années)
Taux d'intérêt Annuité de l’exercice
ICNE de
l'exercice
Type
de
taux
(13)
Index (14)
Niveau
de taux
d'intérêt
à la date
de vote
du
budget
(15)
Capital
Charges d'intérêt
(16)
Intérêts perçus
(le cas échéant)
(17)
5068928 0,00 A-1 66 659,09 14,17 V LIVRET A 2,709 2 733,18 2 399,72 0,00 1 917,78
5090255 0,00 A-1 301 062,47 24,42 V LIVRET A 2,660 4 157,20 10 838,25 0,00 6 235,01
7220767 0,00 A-1 146 102,94 6,17 F 3,823 21 038,99 5 448,13 0,00 82,13
7471102 0,00 A-1 56 167,79 12,75 F 5,400 3 091,20 3 033,06 0,00 525,46
7471104/18715 0,00 A-1 68 649,75 12,75 F 5,400 3 778,11 3 707,09 0,00 642,23
8123370/18715 0,00 A-1 40 052,00 1,17 F 6,097 19 523,24 2 062,68 0,00 810,49
AE01510235 0,00 A-1 3 173,17 0,33 F 1,273 3 173,17 40,30 0,00 0,00
MON515211 0,00 A-1 36 000,00 5,67 F 1,030 6 000,00 370,80 0,00 103,00
1643 Emprunts en devises (total) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
16441 Emprunts assortis d'une option de
tirage sur ligne de trésorerie (total) (10)
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
165 Dépôts et cautionnements reçus
(Total)
0,00 42 692,36 0,00 0,00 0,00 0,00
1 0,00 A-1 42 692,36 0,00 F 0,000 0,00 0,00 0,00 0,00
167 Emprunts et dettes assortis de
conditions particulières (Total)
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
1671 Avances consolidées du Trésor (total) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
1672 Emprunts sur comptes spéciaux
(total)
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
1675 Dettes afférentes aux marchés
publics de travaux et de partenariat (total)
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
1676 Dettes envers locataires-acquéreurs
(total)
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
1678 Autres emprunts et dettes (total) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
168 Emprunts et dettes assimilés (Total) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
1681 Autres emprunts (total) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
1682 Bons à moyen terme négociables
(total)
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
1687 Autres dettes (total) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 COMMUNAUTE DE COMMUNES AMBERT LIVRADOIS FOREZ - Budget Principal CC ALF 40100 - BP (projet de budget) - 2026
Page 246
Nature
(Pour chaque ligne, indiquer le numéro de
contrat)
Emprunts et dettes au 01/01/N
Couverture ?
O/N
(11)
Montant couvert
Catégorie
d’emprunt
après
couverture
éventuelle
(12)
Capital restant dû au
01/01/N
Durée
résiduelle
(en
années)
Taux d'intérêt Annuité de l’exercice
ICNE de
l'exercice
Type
de
taux
(13)
Index (14)
Niveau
de taux
d'intérêt
à la date
de vote
du
budget
(15)
Capital
Charges d'intérêt
(16)
Intérêts perçus
(le cas échéant)
(17)
Total général 0,00 6 598 482,35 611 507,09 145 205,48 0,00 46 652,55
(10) S’agissant des emprunts assortis d’une ligne de trésorerie, il faut faire ressortir le remboursement du capital de la dette prévue pour l’exercice correspondant au véritable endettement.
(11) Si l'emprunt est soumis à couverture, il convient de compléter le tableau « détail des opérations de couverture ».
(12) Catégorie d’emprunt. Exemple A-1 (cf. la classification des emprunts suivant la typologie de la circulaire IOCB1015077C du 25 juin 2010 sur les produits financiers offerts aux collectivités territoriales).
(13) Type de taux d'intérêt après opérations de couverture : F : fixe ; V : variable simple ; C : complexe (c'est-à-dire un taux variable qui n'est pas seulement défini comme la simple addition d'un taux usuel de référence et d'une marge exprimée en point de pourcentage).
(14) Mentionner l’index en cours au 01/01/N après opérations de couverture.
(15) Taux après opérations de couverture éventuelles. Pour les emprunts à taux variable, indiquer le niveau à la date de vote du budget.
(16) Il s'agit des intérêts dus au titre du contrat initial et comptabilisés à l'article 66111 « Intérêts réglés à l’échéance » (intérêts décaissés) et intérêts éventuels dus au titre du contrat d'échange éventuel et comptabilisés à l'article 668.
(17) Indiquer les intérêts éventuellement reçus au titre du contrat d’échange éventuel et comptabilisés au 768. COMMUNAUTE DE COMMUNES AMBERT LIVRADOIS FOREZ - Budget Principal CC ALF 40100 - BP (projet de budget) - 2026
Page 247
IV – ANNEXES IV ANNEXES PATRIMONIALES – ETAT DE LA DETTE – REPARTITION DES EMPRUNTS PAR STRUCTURE DE TAUX B1.3
B1.3 – REPARTITION DES EMPRUNTS PAR STRUCTURE DE TAUX (HORS A1)
Emprunts ventilés par
structure de taux selon le
risque le plus élevé
(Pour chaque ligne, indiquer le
numéro de contrat) (1)
Organisme prêteur ou
chef de file
Nominal (2)
Capital restant
dû au 01/01/N (3)
Type
d’indices
(4)
Durée
du
contrat
Dates des
périodes
bonifiées
Taux
minimal (5)
Taux
maximal (6)
Coût de sortie (7)
Taux
maximal
après
couver-
ture
éventu-
elle (8)
Niveau
du taux
à la
date de
vote du
budget
(9)
Intérêts à payer
au cours de
l’exercice (10)
Intérêts à
percevoir au
cours de
l’exercice (le cas
échéant) (11)
% par
type de
taux
selon le
capital
restant
dû
Echange de taux, taux variable
simple plafonné (cap) ou
encadré (tunnel) (A)
TOTAL (A) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Barrière simple (B)
TOTAL (B) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Option d'échange (C)
TOTAL (C) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Multiplicateur jusqu'à 3 ou
multiplicateur jusqu'à 5 capé
(D)
TOTAL (D) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Multiplicateur jusqu'à 5 (E)
TOTAL (E) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Autres types de structures (F)
TOTAL (F) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
TOTAL GENERAL 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(1) Répartir les emprunts selon le type de structure de taux (de A à F selon la classification de la charte de bonne conduite) en fonction du risque le plus élevé à courir sur toute la durée de vie du contrat de prêt et après opérations de couverture éventuelles.
(2) Nominal : montant emprunté à l'origine. En cas de couverture partielle d'un emprunt, indiquer séparément sur deux lignes la part du nominal couvert et la part non couverte.
(3) En cas de couverture partielle d'un emprunt, indiquer séparément sur deux lignes la part du capital restant dû couvert et la part non couverte.
(4) Indiquer la classification de l'indice sous-jacent suivant la typologie de la circulaire du 25 juin 2010 sur les produits financiers (de 1 à 6). 1 : Indice zone euro / 2 : Indices inflation française ou zone euro ou écart entre ces indices / 3 : Ecart indice zone euro / 4 : Indices hors zone
euro ou écart d'indices dont l'un est hors zone euro / 5 : écarts d'indices hors zone euro / 6 : autres indices.
(5) Taux hors opération de couverture. Indiquer le montant, l'index ou la formule correspondant au taux minimal du contrat de prêt sur toute la durée du contrat.
(6) Taux hors opération de couverture. Indiquer le montant, l'index ou la formule correspondant au taux maximal du contrat de prêt sur toute la durée du contrat.
(7) Coût de sortie : indiquer le montant de l'indemnité contractuelle de remboursement définitif de l'emprunt au 01/01/N ou le cas échéant, à la prochaine date d’échéance.
(8) Montant, index ou formule.
(9) Indiquer le niveau de taux après opérations de couverture éventuelles. Pour les emprunts à taux variables, indiquer le niveau du taux à la date de vote du budget.
(10) Indiquer les intérêts à payer au titre du contrat initial et comptabilisés à l'article 66111 et des intérêts éventuels à payer au titre du contrat d'échange et comptabilisés à l'article 668. COMMUNAUTE DE COMMUNES AMBERT LIVRADOIS FOREZ - Budget Principal CC ALF 40100 - BP (projet de budget) - 2026
Page 248
(11) Indiquer les intérêts à percevoir au titre du contrat d'échange et comptabilisés au 768. COMMUNAUTE DE COMMUNES AMBERT LIVRADOIS FOREZ - Budget Principal CC ALF 40100 - BP (projet de budget) - 2026
Page 249
IV – ANNEXES IV ANNEXES PATRIMONIALES – ETAT DE LA DETTE – TYPOLOGIE DE LA REPARTITION DE L’ENCOURS B1.4
B1.4 – TYPOLOGIE DE LA REPARTITION DE L’ENCOURS (1)
Indices sous-jacents
Structure
(1)
Indices zone euro
(2)
Indices inflation française
ou zone euro ou écart entre
ces indices
(3)
Ecarts d’indices zone euro
(4)
Indices hors zone euro et
écarts d’indices dont l’un
est un indice hors zone
euro
(5)
Ecarts d’indices hors zone
euro
(6)
Autres indices
(A) Taux fixe simple. Taux variable simple. Echange de
taux fixe contre taux variable ou inversement. Echange
de taux structuré contre taux variable ou taux fixe (sens
unique). Taux variable simple plafonné ( ) ou cap
encadré ( ) tunnel
Nombre de
produits
31 0 0 0 0
% de l’encours 100,02 0,00 0,00 0,00 0,00
Montant en euros 6 598 482,35 0,00 0,00 0,00 0,00
(B) Barrière simple. Pas d’effet de levier
Nombre de
produits
0 0 0 0 0
% de l’encours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Montant en euros 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(C) Option d’échange ( ) swaption
Nombre de
produits
0 0 0 0 0
% de l’encours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Montant en euros 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(D) Multiplicateur jusqu’à 3 ; multiplicateur jusqu’à 5
capé
Nombre de
produits
0 0 0 0 0
% de l’encours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Montant en euros 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(E) Multiplicateur jusqu’à 5
Nombre de
produits
0 0 0 0 0
% de l’encours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Montant en euros 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(F) Autres types de structures
Nombre de
produits 0
% de l’encours 0,00
Montant en euros 0,00
(1) Cette annexe retrace le stock de dette au 01/01/N après opérations de couverture éventuelles. COMMUNAUTE DE COMMUNES AMBERT LIVRADOIS FOREZ - Budget Principal CC ALF 40100 - BP (projet de budget) - 2026
Page 250
IV – ANNEXES IV ANNEXES PATRIMONIALES – ETAT DE LA DETTE – DETAIL DES OPERATIONS DE COUVERTURE B1.5
B1.5 – DETAIL DES OPERATIONS DE COUVERTURE (1)
Instruments de couverture
(Pour chaque ligne, indiquer
le numéro de contrat)
Emprunt couvert Instrument de couverture
Référence de
l’emprunt couvert
Capital restant
dû au 01/01/N
Date de fin
du contrat
Organisme
co-contractant
Type de
couverture
(3)
Nature de la
couverture
(change ou
taux)
Notionnel de
l’instrument de
couverture
Date de début
du contrat
Date de fin
du contrat
Périodicité
de
règlement
des
intérêts (4)
Montant des
commissions
diverses
Primes éventuelles
Primes payées
pour l'achat
d'option
Primes
reçues pour
la vente
d'option
Taux fixe (total) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Taux variable simple
(total) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Taux complexe (total) (2) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(1) Si un instrument couvre plusieurs emprunts, distinguer une ligne par emprunt couvert.
(2) Il s’agit d’un taux variable qui n'est pas défini comme la simple addition d'un taux usuel de référence et d'une marge exprimée en point de pourcentage.
(3) Indiquer s'il s'agit d'un , d'une option ( , , , ). swap cap floor tunnel swaption
(4) Indiquer la périodicité de règlement des intérêts : A : annuelle, M : mensuelle, B : bimestrielle, S : semestrielle, T : trimestrielle, X : autre. COMMUNAUTE DE COMMUNES AMBERT LIVRADOIS FOREZ - Budget Principal CC ALF 40100 - BP (projet de budget) - 2026
Page 251
IV – ANNEXES IV ANNEXES PATRIMONIALES – ETAT DE LA DETTE – DETAIL DES OPERATIONS DE COUVERTURE B1.5
B1.5 – DETAIL DES OPERATIONS DE COUVERTURE (1) (suite)
Instruments de couverture
(Pour chaque ligne, indiquer le
numéro de contrat)
Effet de l'instrument de couverture
Référence de l’emprunt
couvert
Taux payé Taux reçu (7) Charges et produits constatés depuis l'origine du contrat Catégorie d’emprunt (8)
Index
(5)
Niveau de taux
(6)
Index Niveau de taux Charges c/668 Produits c/768 Avant opération
de couverture
Après opération
de couverture
Taux fixe (total) 0,00 0,00
Taux variable simple (total) 0,00 0,00
Taux complexe (total) (2) 0,00 0,00
Total 0,00 0,00
(5) Indiquer l’index utilisé ou la formule de taux.
(6) Pour les emprunts à taux variable, indiquer le niveau à la date de vote du budget.
(7) A compléter si l'instrument de couverture est un . swap
(8) Catégorie d’emprunt. Exemple A-1 (cf. la classification des emprunts suivant la typologie de la circulaire IOCB1015077C du 25 juin 2010 sur les produits financiers offerts aux collectivités territoriales). COMMUNAUTE DE COMMUNES AMBERT LIVRADOIS FOREZ - Budget Principal CC ALF 40100 - BP (projet de budget) - 2026
Page 252
IV – ANNEXES IV ANNEXES PATRIMONIALES – ETAT DE LA DETTE – DETTE POUR FINANCER L’EMPRUNT D’UN AUTRE ORGANISME B1.6
B1.6 – DETTE POUR FINANCER L’EMPRUNT D’UN AUTRE ORGANISME (1) REPARTITION
PAR PRÊTEUR
Dette en capital à l’origine (2) Dette en capital au 01/01/N Annuité à payer au cours de
l’exercice
Dont
Intérêts (3) Capital
TOTAL 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Auprès des organismes de droit privé 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Auprès des organismes de droit public 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Dette provenant d’émissions obligataires (ex : émissions publiques ou privées) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(1) Il s’agit des cas où une collectivité ou un établissement public accepte de prendre en charge l’emprunt au profit d’un autre organisme sans qu’il y ait pour autant transfert du contrat.
(2) La dette en capital à l’origine correspond à la part de dette prise en charge par la collectivité.
(3) . Il s'agit des intérêts dus au titre du contrat initial et comptabilisés à l'article 66111 et des intérêts éventuels dus au titre du contrat d'échange et comptabilisés à l'article 668 COMMUNAUTE DE COMMUNES AMBERT LIVRADOIS FOREZ - Budget Principal CC ALF 40100 - BP (projet de budget) - 2026
Page 253
IV – ANNEXES IV ANNEXES PATRIMONIALES – ETAT DE LA DETTE – AUTRES DETTES B1.7
B1.7 – AUTRES DETTES
(Issues des engagements juridiques pris autres que ceux destinés à financer la prise en charge d’un emprunt)
LIBELLES Montant initial de la dette Dépenses de l’exercice Dette restante COMMUNAUTE DE COMMUNES AMBERT LIVRADOIS FOREZ - Budget Principal CC ALF 40100 - BP (projet de budget) - 2026
Page 254
IV – ANNEXES IV ANNEXES PATRIMONIALES – METHODES UTILISEES POUR LES AMORTISSEMENTS B2
METHODES UTILISEES POUR LES AMORTISSEMENTS
Procédure d’amortissement
(linéaire, dégressif, variable) CHOIX DE L’ASSEMBLEE Délibération du
Biens de faible valeur- Seuil unitaire en deçà duquel les immobilisations de peu de valeur s’amortissent sur un an : 1000.00 €
26-10-2017
Catégories de biens amortis Durée (en années)
L Agencement et aménagements de bâtiment, installations électrique 20 30/11/2023
L Appareils de levage, ascenseurs 20 30/11/2023
L Autres agencements et aménagements de terrains 20 30/11/2023
L Bâtiments légers, abris 15 30/11/2023
L Bâtiments neufs ou réhabilitations fortes 40 30/11/2023
L Camions et véhicules industriels 8 30/11/2023
L Equipement des cuisines 10 30/11/2023
L Equipement des sportifs 10 30/11/2023
L Equipements de garages et ateliers 10 30/11/2023
L Installation de voirie 20 30/11/2023
L Installation et appareils de chauffage 15 30/11/2023
L Logiciels 2 30/11/2023
L Matériel classique 6 30/11/2023
L Matériel de bureau électrique ou électronique 5 30/11/2023
L Matériel informatique 4 30/11/2023
L Mobilier 10 30/11/2023
L Plantations 20 30/11/2023
L Subv d'equipement destinées à financer des biens immobiliers 30 30/11/2023
L Subv d'equipement destinées à financer des biens mobiliers 5 30/11/2023
L Subv d'équipement destinées à financer des projets d'infrastruct 30 30/11/2023
L Voitures et matériel tracté 5 30/11/2023 COMMUNAUTE DE COMMUNES AMBERT LIVRADOIS FOREZ - Budget Principal CC ALF 40100 - BP (projet de budget) - 2026
Page 255
IV – ANNEXES IV ANNEXES PATRIMONIALES – ETAT DES PROVISIONS CONSTITUEES AU 01/01/N B3.1
PROVISIONS CONSTITUEES AU 01/01/N
Nature de la provision
Montant de la
provision de l’exercice
(1)
A
Date de
constitution
de la
provision
Montant des
provisions constituées
au 01/01/N
B
Montant total des
provisions constituées
C = A + B
Montant des reprises
de l’exercice
D
SOLDE
E = C - D
PROVISIONS SEMI-BUDGETAIRES (2)
Provisions pour risques et charges (3) 0,00 184 522,20 184 522,20 0,00 184 522,20
Provisions pour litiges 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Provisions pour pertes de change 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Provisions pour gros entretiens ou grandes révisions 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Provisions pour garanties d’emprunt 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Autres provisions pour risques 0,00 184 522,20 184 522,20 0,00 184 522,20
Créances douteuses 2024 0,00 20/12/2024 7 528,14 7 528,14 0,00 7 528,14
Créances douteuses 2025 0,00 17/06/2025 1 994,06 1 994,06 0,00 1 994,06
Deficit des budgets annexes zones d'activités 0,00 15/12/2025 175 000,00 175 000,00 0,00 175 000,00
Dépréciations (3) 0,00 150 500,00 150 500,00 0,00 150 500,00
- des immobilisations 0,00 150 500,00 150 500,00 0,00 150 500,00
Changement chaudière logements Mayres 0,00 12/12/2024 2 500,00 2 500,00 0,00 2 500,00
Dépréciation des éléments financiers SPL COL DU BEAL 0,00 15/12/2025 148 000,00 148 000,00 0,00 148 000,00
- des stocks et encours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
- des comptes de tiers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
- des comptes financiers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total des provisions semi-budgétaires 0,00 335 022,20 335 022,20 0,00 335 022,20
PROVISIONS BUDGETAIRES (2)
Provisions pour risques et charges (3) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Provisions pour litiges 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Provisions pour pertes de change 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Provisions pour gros entretiens ou grandes révisions 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Provisions pour garanties d’emprunt 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Autres provisions pour risques 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Dépréciations (3) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 COMMUNAUTE DE COMMUNES AMBERT LIVRADOIS FOREZ - Budget Principal CC ALF 40100 - BP (projet de budget) - 2026
Page 256
Nature de la provision
Montant de la
provision de l’exercice
(1)
A
Date de
constitution
de la
provision
Montant des
provisions constituées
au 01/01/N
B
Montant total des
provisions constituées
C = A + B
Montant des reprises
de l’exercice
D
SOLDE
E = C - D
- des immobilisations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
- des stocks et encours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
- des comptes de tiers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
- des comptes financiers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total des provisions budgétaires 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
TOTAL PROVISIONS 0,00 335 022,20 335 022,20 0,00 335 022,20
(1) Provision nouvelle ou abondement d’une provision déjà constituée.
(2) A renseigner selon que la collectivité applique le régime des provisions semi-budgétaires ou budgétaires, conformément aux dispositions législatives et réglementaires afférentes.
(3) Indiquer l’objet de la provision (exemples : provision pour litiges au titre du procès, provisions pour dépréciation des immobilisations de l’équipement). COMMUNAUTE DE COMMUNES AMBERT LIVRADOIS FOREZ - Budget Principal CC ALF 40100 - BP (projet de budget) - 2026
Page 257
IV – ANNEXES IV ANNEXES PATRIMONIALES – ETALEMENT DES PROVISIONS B3.2
B3.2 – ETALEMENT DES PROVISIONS (1)
Nature de la provision Objet Montant total de la provision à constituer Durée
Montant des
provisions constituées
au 01/01/N
Provision constituée
au titre de l’exercice
Montant restant à
provisionner
Autres provisions pour risques Deficit des budgets annexes zones d'activités 350 000,00 2 175 000,00 0,00 175 000,00
Provisions pour dépréciation des immobilisations
corporelles
Changement chaudière logements Mayres 25 000,00 20 2 500,00 0,00 22 500,00
(1) Il s’agit des provisions figurant dans le tableau précédent « Etat des provisions » qui font l’objet d’un étalement, conformément aux dispositions législatives et réglementaires applicables à la collectivité. COMMUNAUTE DE COMMUNES AMBERT LIVRADOIS FOREZ - Budget Principal CC ALF 40100 - BP (projet de budget) - 2026
Page 258
IV – ANNEXES IV ANNEXES PATRIMONIALES – ENGAGEMENTS HORS BILAN B7.1
ETAT SYNTHETIQUE DES ENGAGEMENTS DONNES
Article Dette en capital à l’origine Dette en capital au 01/01/N Annuité à verser au cours de l’exercice
8015 Emprunts garantis (1) 4 148 743,20 2 778 955,65
8016 Contrats de crédit-bail (2) 0,00 0,00 0,00
8017 Subvention à verser en annuité (3) 412 500,00 274 500,00 137 500,00
8018 Autres engagements donnés
Marchés de partenariat (4) 0,00 0,00
Au profit d’organismes publics (3) 29 500,00 9 315,57 3 059,08
Au profit d’organismes privés (3) 0,00 0,00 0,00
Dans le cadre d’une délégation de service public (3) 0,00 0,00 0,00
Engagements liés à des opérations d’urbanisme et d’aménagement
(3)
0,00 0,00 0,00
(1) A compléter depuis l’état des emprunts garantis.
(2) A compléter depuis l’état des contrats de crédit-bail.
(3) A compléter depuis l’état des autres engagements données.
(4) A compléter depuis l’état des marchés de partenariat. COMMUNAUTE DE COMMUNES AMBERT LIVRADOIS FOREZ - Budget Principal CC ALF 40100 - BP (projet de budget) - 2026
Page 259
IV – ANNEXES IV ANNEXES PATRIMONIALES – ENGAGEMENTS HORS BILAN B7.2
ETAT SYNTHETIQUE DES ENGAGEMENTS RECUS (1)
Article Créance en capital à l’origine Créance en capital au 01/01/N Annuité à recevoir au cours de
l’exercice
8026 Redevance de crédit-bail à recevoir (crédit-bail immobilier) 12 600,00 12 000,00 2 400,00
8027 Subvention à recevoir par annuité 0,00 0,00 0,00
8028 Autres engagements reçus
Recette grevée d’affectation spéciale (2) -434 078,34
Engagements reçus des entreprises 0,00 0,00 0,00
A l’exception de ceux reçus des entreprises 649 150,00 566 240,00 61 530,00
(1) A remplir depuis l’état relatif aux autres engagements reçus.
(2) A remplir depuis l’état relatif aux recettes grevées d’affectation spéciale. Le montant de la créance en capital au 01/01/N correspond au reste à employer au 01/01/N, l’annuité à recevoir au cours de l’exercice correspond au solde entre les restes à employer au 01/01/N
et les restes à employer au 31/12/N. COMMUNAUTE DE COMMUNES AMBERT LIVRADOIS FOREZ - Budget Principal CC ALF 40100 - BP (projet de budget) - 2026
Page 260
IV – ANNEXES IV ANNEXES PATRIMONIALES – ENGAGEMENTS HORS BILAN B7.3
ETAT DES EMPRUNTS GARANTIS
Désignation du
bénéficiaire
Année de
mobilisation et profil
d’amortissement de
l’emprunt (1) Objet de
l’emprunt garanti
Organisme
prêteur ou chef
de file
Montant initial
Capital restant
dû au 01/01/N
Durée
rési-
duelle
Périodi-
cité des
rem-
bour-
sements
(2)
Taux initial
Taux à la date de vote du
budget (6) Catégorie
d’emprunt
(7)
Indices
ou
devises
pouvant
modifier
l’emprunt
Annuité garantie au cours de
l’exercice
Année Profil
Taux
(3)
Index
(4)
Taux
actua-
riel (5)
Taux
(3)
Index
(4)
Niveau
de
taux
En intérêts
(8)
En capital
Total des
emprunts
contractés par des
collectivités ou
des EP (hors
logements
sociaux)
400 000,00 375 000,00 13 785,58 20 000,00
CIAS AMBERT
LIVRADOIS FOREZ
2024 C CAUTION
BANCAIRE CIAS
- ACHAT
BATIMENT
SA Banque
Postale
400 000,00 375 000,00 18,50 T F 3,700 F 3,700 A-1 13 785,58 20 000,00
Total des
emprunts autres
que ceux
contractés par des
collectivités ou
des EP (hors
logements
sociaux)
1 347 200,00 842 661,69 23 189,24 94 373,42
ABATTOIR
INTERCOMMUNAL
2024 C Travaux pour la
modernisation de
l'abattoir
SA AGENCE
FRANCE LOCALE
- LA SOCIETE
TERRITORIALE
475 000,00 451 250,00 23,42 T F 3,710 F 3,710 A-1 16 477,04 19 000,00
PRABOURE 2017 X Echéance
constante
CAUTION
BANCAIRE SEML
DE PRABOURE -
FILETS DANS
LES ARBRES
SA CIC
LYONNAISE DE
BANQUE
137 200,00 42 641,57 3,25 M F 2,100 F 2,100 A-1 778,83 12 165,45
PRABOURE 2019 X Echéance
constante
CAUTION
BANCAIRE SEML
DE PRABOURE -
GROTTE DE
PRABOURIX
SA CIC
LYONNAISE DE
BANQUE
181 600,00 66 168,31 3,25 M F 2,000 F 2,000 A-1 1 150,72 18 900,80 COMMUNAUTE DE COMMUNES AMBERT LIVRADOIS FOREZ - Budget Principal CC ALF 40100 - BP (projet de budget) - 2026
Page 261
Désignation du
bénéficiaire
Année de
mobilisation et profil
d’amortissement de
l’emprunt (1) Objet de
l’emprunt garanti
Organisme
prêteur ou chef
de file
Montant initial
Capital restant
dû au 01/01/N
Durée
rési-
duelle
Périodi-
cité des
rem-
bour-
sements
(2)
Taux initial
Taux à la date de vote du
budget (6) Catégorie
d’emprunt
(7)
Indices
ou
devises
pouvant
modifier
l’emprunt
Annuité garantie au cours de
l’exercice
Année Profil
Taux
(3)
Index
(4)
Taux
actua-
riel (5)
Taux
(3)
Index
(4)
Niveau
de
taux
En intérêts
(8)
En capital
PRABOURE 2015 X Echéance
constante
CAUTION
BANCAIRE SEML
DE PRABOURE -
RANDO
FERRATA
SA CIC
LYONNAISE DE
BANQUE
60 000,00 9 029,77 1,42 M F 2,600 F 2,600 - 167,65 5 658,23
PRABOURE 2014 X Echéance
constante
CAUTION
BANCAIRE SEML
DE PRABOURE -
TYROLIENNE
SA CIC
LYONNAISE DE
BANQUE
75 000,00 4 418,51 0,42 M F 3,500 F 3,500 A-1 51,71 4 418,51
PRABOURE 2021 X Echéance
constante
CAUTION
BANCAIRE SEML
DE PRABOURE -
TOUR
PANORAMIQUE
SA CIC
LYONNAISE DE
BANQUE
418 400,00 269 153,53 7,25 M F 1,800 F 1,800 A-1 4 563,29 34 230,43
Total des
emprunts
contractés pour
des opérations de
logement social
2 401 543,20 1 561 293,96 28 224,50 77 400,85
EHPAD MILLE
SOURIRES
2012 C EMPRUNT
GARANTI EHPAD
MILLES
SOURIRES -
PEX. PHARE. ET
PRET
COPROPRIETES
CAISSE DES
DEPOTS ET
CONSIGNATIONS
165 431,45 104 773,25 18,42 A R LIVRET
A
1,850 R LIVRET
A
1,850 A-1 LIVRET A 1 938,31 5 514,38
EHPAD MILLE
SOURIRES
2012 C EMPRUNT
GARANTI EHPAD
MILLE
SOURIRES -
PEX. PHARE. ET
PRET
COPROPRIETES
CAISSE DES
DEPOTS ET
CONSIGNATIONS
982 361,13 622 162,05 18,42 A R LIVRET
A
1,850 R LIVRET
A
1,850 A-1 LIVRET A 11 510,00 32 745,37
EHPAD MILLE
SOURIRES
2012 C EMPRUNT
GARANTI EHPAD
MILLE
SOURIRES -
LOCATIF SOCIAL
CONSTANT
CAISSE DES
DEPOTS ET
CONSIGNATIONS
453 258,25 256 846,35 16,42 A R LIVRET
A
2,850 R LIVRET
A
2,850 A-1 LIVRET A 7 320,12 15 108,61 COMMUNAUTE DE COMMUNES AMBERT LIVRADOIS FOREZ - Budget Principal CC ALF 40100 - BP (projet de budget) - 2026
Page 262
Désignation du
bénéficiaire
Année de
mobilisation et profil
d’amortissement de
l’emprunt (1) Objet de
l’emprunt garanti
Organisme
prêteur ou chef
de file
Montant initial
Capital restant
dû au 01/01/N
Durée
rési-
duelle
Périodi-
cité des
rem-
bour-
sements
(2)
Taux initial
Taux à la date de vote du
budget (6) Catégorie
d’emprunt
(7)
Indices
ou
devises
pouvant
modifier
l’emprunt
Annuité garantie au cours de
l’exercice
Année Profil
Taux
(3)
Index
(4)
Taux
actua-
riel (5)
Taux
(3)
Index
(4)
Niveau
de
taux
En intérêts
(8)
En capital
EHPAD MILLE
SOURIRES
2013 C EMPRUNT
GARANTI EHPAD
MILLE
SOURIRES -
PEX. PHARE. ET
PRET
COPROPRIETES
CAISSE DES
DEPOTS ET
CONSIGNATIONS
578 839,37 385 892,91 19,67 A R LIVRET
A
1,350 R LIVRET
A
1,350 A-1 LIVRET A 5 209,55 19 294,65
OPHIS DU PUY DE
DOME
2019 X Echéance
progressive
CAUTION
BANCAIRE
OPHIS PRE
MONSIEUR
Caisse des Dépôts
Consignations
5 125,00 4 620,17 42,42 A F 0,550 F 0,550 A-1 25,41 92,11
OPHIS DU PUY DE
DOME
2019 X Echéance
progressive
CAUTION
BANCAIRE
OPHIS PRE
MONSIEUR
Caisse des Dépôts
Consignations
19 200,00 17 389,73 43,42 A F 1,350 F 1,350 A-1 234,76 332,45
OPHIS DU PUY DE
DOME
2019 X Echéance
progressive
CAUTION
BANCAIRE
OPHIS PRE
MONSIEUR
Caisse des Dépôts
Consignations
47 463,50 37 922,14 33,42 A V LIVRET
A
0,550 V LIVRET
A
0,550 A-1 LIVRET A 208,57 1 008,85
OPHIS DU PUY DE
DOME
2019 X Echéance
progressive
CAUTION
BANCAIRE
OPHIS PRE
MONSIEUR
Caisse des Dépôts
Consignations
149 864,50 131 687,36 33,42 A V LIVRET
A
1,350 V LIVRET
A
1,350 A-1 LIVRET A 1 777,78 3 304,43
TOTAL GENERAL 4 148 743,20 2 778 955,65 65 199,32 191 774,27
(1) Indiquer C pour amortissement constant, P pour amortissement progressif, F pour in fine, X pour autres (à préciser).
(2) Indiquer la périodicité des remboursements A : annuelle ; B : bimestrielle ; T : trimestrielle ; X : autre.
(3) Type de taux d’intérêt : F : fixe ; V : variable simple ; C : complexe ; R : préfixé (c’est-à-dire un taux variable qui n’est pas seulement défini comme la simple addition d’un taux usuel de référence et d’une marge exprimée en point de pourcentage).
(4) Indiquer le type d’index (ex. EURIBOR 3 mois …).
(5) Taux annuel, tous frais compris.
(6) Taux hors opération de couverture. Pour les emprunts à taux variable, indiquer le niveau à la date de vote du budget.
(7) Catégorie d’emprunt hors opération de couverture. Exemple A-1 (cf. la classification des emprunts suivant la typologie de la circulaire IOCB1015077C du 25 juin 2010 sur les produits financiers offerts aux collectivités territoriales).
(8) Il s’agit des intérêts dus au titre du contrat initial et comptabilisés à l’article 66111 « Intérêts réglés à l’échéance » (intérêts décaissés). COMMUNAUTE DE COMMUNES AMBERT LIVRADOIS FOREZ - Budget Principal CC ALF 40100 - BP (projet de budget) - 2026
Page 263
IV – ANNEXES IV ANNEXES PATRIMONIALES – ENGAGEMENTS HORS BILAN B7.4
CALCUL DU RATIO D’ENDETTEMENT RELATIF AUX GARANTIES D’EMPRUNT
Calcul du ratio (1) Valeur en euros
Total des annuités déjà garanties à échoir dans l’exercice (2) A 151 348,24
Total des premières annuités entières des nouvelles garanties de l’exercice (2) B 0,00
Annuité nette de la dette de l’exercice (3) C 810 000,00
Provisions pour garanties d’emprunts D 0,00
Total des annuités d’emprunts garantis de l’exercice I = A + B + C - D 961 348,24
Recettes réelles de fonctionnement II 19 646 300,42
Part des garanties d’emprunt accordées au titre de l’exercice en % (4) I / II 4,89
(1) Ratio défini aux articles L. 4253-1 ou L. 3231-4 ou L. 2252-1 du CGCT, conformément aux dispositions législatives applicables à la collectivité.
(2) Hors opérations visées par l’article L. 4253-2 ou L. 3231-4-1 ou L. 2252-2 du CGCT, conformément aux dispositions législatives applicables à la collectivité.
(3) Cf. définition de l’article D. 1511-30 du CGCT.
(4) Les garanties d’emprunt accordées au titre d’un exercice ne doivent pas représenter plus de 50 % des recettes réelles de fonctionnement de ce même exercice. COMMUNAUTE DE COMMUNES AMBERT LIVRADOIS FOREZ - Budget Principal CC ALF 40100 - BP (projet de budget) - 2026
Page 264
IV – ANNEXES IV ANNEXES PATRIMONIALES – ENGAGEMENTS HORS BILAN B7.5
ETAT DES CONTRATS DE CREDIT-BAIL RESTANT A COURIR (MOBILIER ET IMMOBILIER)
Type et nature du bien
ayant fait l'objet du
contrat
Exercice
d’origine du
contrat
Désignation du
crédit bailleur
Durée du contrat
(en mois)
Montant de la
redevance de
l’exercice
Montant de la
redevance sur la
totalité du contrat
Montant des redevances restant à courir
N+1 N+2 N+3 N+4
Cumul restant
(exercice N+5 et
suivants)
Total (1)
Crédits-bails mobiliers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Crédits-bails immobiliers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(1) Total = (N+1, N+2, N+3, N+4) + cumul restant. COMMUNAUTE DE COMMUNES AMBERT LIVRADOIS FOREZ - Budget Principal CC ALF 40100 - BP (projet de budget) - 2026
Page 265
IV – ANNEXES IV ANNEXES PATRIMONIALES – ENGAGEMENTS HORS BILAN B7.7
ETAT DES RECETTES GREVEES D’UNE AFFECTATION SPECIALE
Tableau récapitulatif des recettes grevées d'une affectation spéciale
Libellé (1) Restes à employer au 01/01/N Montant recettes Montant dépenses Restes à employer au 31/12/N
Taxe de Séjour -515 847,56 140 000,00 511 500,00 -887 347,56
Taxe GEMAPI 81 769,22 346 942,00 413 699,00 15 012,22
Total -434 078,34 486 942,00 925 199,00 -872 335,34
Libellé de la recette grevée d’une affectation spéciale (2) : Taxe de Séjour
Reste à employer au 01/01/N -515 847,56
Recettes
Article Libellé article Montant
731721 Taxe de séjour 140 000,00
Total 140 000,00
Dépenses
Article Libellé article Montant
65568 Autres contributions 511 500,00
Total 511 500,00
Reste à employer au 31/12/N (3) -887 347,56
Libellé de la recette grevée d’une affectation spéciale (2) : Taxe GEMAPI
Reste à employer au 01/01/N 81 769,22
Recettes
Article Libellé article Montant
1321 Subv. non transf. Etat et établissements nationaux 42 958,00
73136 Taxe pour gestion milieux aquatiques et prévention inondations 300 000,00
7473 Participations départements 3 984,00
Total 346 942,00
Dépenses
Article Libellé article Montant
2315 Installations, matériel et outillage techniques (en cours) 155 000,00
615231 Entretien et réparations sur voiries 2 000,00
64111 Personnel titulaire - Rémunération principale 31 600,00
657358 Subventions de fonctionnement aux autres groupements 225 099,00
Total 413 699,00
Reste à employer au 31/12/N (3) 15 012,22 COMMUNAUTE DE COMMUNES AMBERT LIVRADOIS FOREZ - Budget Principal CC ALF 40100 - BP (projet de budget) - 2026
Page 266
(1) Par exemple, taxe d’aménagement, taxe de séjour, FEDER, dons et legs grevés d’une affectation, toutes recettes grevées d'une affectation spéciale et non ventilables ou recettes ventilables mais pour lesquelles la collectivité souhaite un niveau de détail plus fin que dans la
présentation croisée.
(2) Ouvrir un tableau par recette grevée d'une affectation spéciale et reproduire le tableau autant de fois que nécessaire pour décrire l’ensemble des recettes grevées d’une affectation spéciale.
(3) Reste à employer au 31/12/N = reste à employer au 01/01/N + total recettes de l’exercice – total dépenses de l’exercice. COMMUNAUTE DE COMMUNES AMBERT LIVRADOIS FOREZ - Budget Principal CC ALF 40100 - BP (projet de budget) - 2026
Page 267
IV – ANNEXES IV ANNEXES PATRIMONIALES – ENGAGEMENTS HORS BILAN B7.8
ETAT DES AUTRES ENGAGEMENTS DONNES
Année d’origine Nature de l’engagement Organisme bénéficiaire Durée en années Périodicité Dette en capital à l’origine
Dette en capital
au 1/1/N
Annuité à verser
au cours de
l’exercice
TOTAL 442 000,00 283 815,57 140 559,08 8017 Subventions à verser en annuités 412 500,00 274 500,00 137 500,00 2025 Convention de partenariat
organisation saison culturelle
CENTRE CULTUREL LE
BIEF
3 A 165 000,00 109 500,00 55 000,00
2025 Convention de partenariat politique
du bien viellir
CLIC LIVRADOIS FOREZ 3 A 45 000,00 30 000,00 15 000,00
2025 Convention de partenariat
organisation événement culturel
FESTIVAL D'AMBERT 3 A 90 000,00 60 000,00 30 000,00
2025 Convention de partenariat
organisation événement sportif
UC2A 3 A 112 500,00 75 000,00 37 500,00
8018 Autres engagements donnés 29 500,00 9 315,57 3 059,08
Au profit d’organismes publics 29 500,00 9 315,57 3 059,08
2019 ESPACE RURAL DE SERVICES ST
JUST DE BAFFIE
EPF SMAF AUVERGNE 10 A 29 500,00 9 315,57 3 059,08
Au profit d’organismes privés (1) 0,00 0,00 0,00
Engagements liés à des délégations de service public 0,00 0,00 0,00
Engagements liés à des opérations d’urbanisme et d’aménagement 0,00 0,00 0,00
(1) Concernant les garanties accordées à l’Agence France Locale (Article L.1611-3-2 du CGCT) :
- l’ « Organisme bénéficiaire » de la garantie est toute personne titulaire d’un « titre éligible » émis ou créé par l’Agence France Locale ;
- la rubrique « Périodicité » n’est pas remplie car la garantie n’a pas de périodicité. La garantie est d’une durée totale indiquée à la colonne qui précède ;
- la colonne « Dette en capital à l’origine » correspond au montant total de la garantie accordée aux titulaires d’un titre éligible ;
- la colonne « Dette en capital au 1/1/N » correspond au montant résiduel de la garantie au 1/1/N ;
- la colonne « Annuité à verser au cours de l’exercice » n’est pas remplie car l’octroi de la garantie n’implique pas que des versements annuels aient lieu. Des versements ne seront effectués qu’en cas d’appel de la garantie. COMMUNAUTE DE COMMUNES AMBERT LIVRADOIS FOREZ - Budget Principal CC ALF 40100 - BP (projet de budget) - 2026
Page 268
IV – ANNEXES IV ANNEXES PATRIMONIALES – ENGAGEMENTS HORS BILAN B7.9
ETAT DES AUTRES ENGAGEMENTS RECUS
Année
d’origine
Nature de l’engagement Organisme émetteur Durée en
années
Périodicité Créance en capital à
l’origine
Créance en capital
au 01/01/N
Annuité à recevoir
au cours de
l’exercice
TOTAL 661 750,00 578 240,00 63 930,00
8026 Redevance de crédit-bail restant à recevoir (crédit-bail immobilier) 12 600,00 12 000,00 2 400,00
2025 Vente à terme Atelier de découpe St Amant
Roche Savine
VENTALON Patrice 6 A 12 600,00 12 000,00 2 400,00
8027 Subventions à recevoir par annuités (annuités restant à recevoir) 0,00 0,00 0,00
8028 Autres engagements reçus 649 150,00 566 240,00 61 530,00
A l’exception de ceux reçus des entreprises 649 150,00 566 240,00 61 530,00
2023 Avance de Trésorerie ABATTOIR INTERCOMMUNAL 14 A 300 000,00 257 140,00 21 430,00
2023 Avance de trésorerie BA SPANC 5 A 149 000,00 129 000,00 20 000,00
2024 Avance de Trésorerie La collectivité N°200002574 10 A 200 000,00 180 000,00 20 000,00
2025 Location vente Piano CHABROLLE Samuel 2 S 150,00 100,00 100,00
Engagements reçus des entreprises 0,00 0,00 0,00 COMMUNAUTE DE COMMUNES AMBERT LIVRADOIS FOREZ - Budget Principal CC ALF 40100 - BP (projet de budget) - 2026
Page 269
IV – ANNEXES IV ANNEXES PATRIMONIALES – SUBVENTIONS VERSEES B8
SUBVENTIONS VERSEES DANS LE CADRE DU VOTE DU BUDGET
Article (1) Subventions (2) Objet (3) Nom de l’organisme Nature juridique de l’organisme Montant de la subvention
INVESTISSEMENT (total) 0,00
FONCTIONNEMENT (total) 213 850,00
65742 51 SUBVENTION ASSOCIATION SPORTIVE AUTOMOBILE DU LIVRADOIS
FOREZ
Association 1 500,00
65742 69 SUBVENTION PING PONG CLUB AMBERTOIS
Association 350,00
65742 72 SUBVENTION Association TENNIS CLUB AMBERT LIVRADOIS
Association 350,00
65742 105 SUBVENTION Association Patrimoine mécanique savoir faire au pays
d'Ambert
Autre personne de droit privé 6 250,00
65742 108 SUBVENTION Association COURIR EN LIVRADOIS FOREZ
Association 2 400,00
65742 119 SUBVENTION Association FROMAGES ET PATRIMOINE
Autre personne de droit privé 6 000,00
65742 122 SUBVENTION ADACL Association 4 500,00
65742 123 SUBVENTION ALTER ECHOS Association 500,00
65742 124 SUBVENTION Association PASSEURS DE MOTS
Association 1 500,00
65742 125 SUBVENTION Association CARTON PLEIN Association 2 500,00
65742 130 SUBVENTION Association SANS AVEU LA SAILLANTE
Association 2 400,00
65742 134 SUBVENTION Association SI FOURNOLS Association 2 800,00
65742 142 SUBVENTION Association CINE CLUB Association 3 000,00
65742 146 SUBVENTION Association SYNDICAT INTERPROFESSIONNEL DE
LA FOURME D'AMBERT
Association 5 000,00
65742 149 SUBVENTION Association MU Association 2 000,00
65742 148 SUBVENTION Association LA BASCULE Association 800,00
65742 158 SUBVENTION Association LA BRECHE Association 4 100,00
65742 159 SUBVENTION SOLIDARITE PAYSANS Association 2 500,00
65742 164 SUBVENTION Association AUZEL'LA CULTURE
Association 2 100,00
65742 166 SUBVENTION Association Les Arbres-Mondes Association 750,00
65742 167 SUBVENTION Association SEMER EN TERRITOIRE
Association 5 200,00
65742 175 SUBVENTION Association HANDBALL CLUB AMBERTOIS
Association 500,00
65742 176 SUBVENTION LES LOCOCOTIERS Association 2 100,00
65742 177 SUBVENTION CENTRE VTT DU PAYS D'AMBERT
Association 2 000,00 COMMUNAUTE DE COMMUNES AMBERT LIVRADOIS FOREZ - Budget Principal CC ALF 40100 - BP (projet de budget) - 2026
Page 270
Article (1) Subventions (2) Objet (3) Nom de l’organisme Nature juridique de l’organisme Montant de la subvention
65742 179 SUBVENTION Association FESTI FOURNOLS Association 1 600,00
65742 3 SUBVENTION Association CENTRE CULTUREL LE BIEF
Association 56 950,00
65742 180 SUBVENTION Association HOTEL DES VOYAGEURS TOURS SUR
MEYMONT
Association 2 700,00
65742 4 SUBVENTION Association FESTIVAL DE LA CHAISE DIEU
Association 4 200,00
65742 12 SUBVENTION Association LIVRADOUE DANSAIRE
Association 30 000,00
65742 16 SUBVENTION Association SUR LES TRACES DU COQ NOIR
Association 3 000,00
65742 20 SUBVENTION Association FCPE Association 2 000,00
65742 22 SUBVENTION LILOMINOTS LE RDV DES FAMILLES
Association 3 500,00
65742 28 SUBVENTION Association AERO CLUB DU LIVRADOIS
Association 1 000,00
65748 208 SUBVENTION Association CAFE COMME CHEZ VOUS
Association 750,00
65748 209 SUBVENTION GRAHLF Autre personne de droit privé 1 000,00
65748 210 SUBVENTION Association LE BOUY D'EN HAUT
Association 900,00
65748 211 SUBVENTION Etablissement COLLEGE ALEXANDRE VARENNE
Commune 500,00
65748 222 Subvention Association UNION CYCLISTE AMBERT AUVERGNE
Association 39 300,00
65748 223 Subvention Association XILOO DANSE Association 250,00
65748 224 Subvention Association SUENO DEL ARTE Association 500,00
65748 225 Subvention Association TERRES SAVINOISES
Association 500,00
65748 187 SUBVENTION AUZELIVRES Association 750,00
65748 193 SUBVENTION Association AMBERT SUBAQUA CLUB
Association 350,00
65748 198 SUBVENTION Association VATOP Association 2 100,00
65748 199 SUBVENTION Association LES AMIS DE FRANCOISE HERITIER
Association 900,00
(1) Indiquer l’article d’imputation de la subvention.
(2) Dénomination ou numéro éventuel de la subvention.
(3) Objet pour lequel est versée la subvention. COMMUNAUTE DE COMMUNES AMBERT LIVRADOIS FOREZ - Budget Principal CC ALF 40100 - BP (projet de budget) - 2026
Page 271
ANNEXES PATRIMONIALES – ETAT DU PERSONNEL AU 01/01/N B9
B9 – ETAT DU PERSONNEL AU 01/01/N
GRADES OU EMPLOIS (1)
CATEGORIES (2) EMPLOIS BUDGETAIRES (3) EFFECTIFS POURVUS SUR EMPLOIS BUDGETAIRES EN ETPT (4)
EMPLOIS
PERMANENTS À
TEMPS COMPLET
EMPLOIS
PERMANENTS À
TEMPS NON
COMPLET
TOTAL AGENTS
TITULAIRES
AGENTS
NON
TITULAIRES
TOTAL
EMPLOIS FONCTIONNELS (a) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Directeur général des services 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Directeur général adjoint des services 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Directeur général des services techniques 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Directeur départemental - SDIS 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Directeur départemental adjoint - SDIS 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Emplois créés au titre de l’article L. 412-5 du
CGFP et du décret n° 2022-48 du 21 janvier
2022
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
FILIERE ADMINISTRATIVE (b) 43,00 6,00 49,00 42,00 0,00 42,00
Adjoints administratifs territoriaux C 23,00 6,00 29,00 22,00 0,00 22,00
Attachés territoriaux A 8,00 0,00 8,00 8,00 0,00 8,00
Rédacteurs territoriaux B 12,00 0,00 12,00 12,00 0,00 12,00
FILIERE TECHNIQUE (c) 29,00 8,00 37,00 28,00 0,00 28,00
Adjoints techniques territoriaux C 23,00 8,00 31,00 22,00 0,00 22,00
Agents de maîtrise territoriaux C 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Ingénieurs territoriaux A 3,00 0,00 3,00 3,00 0,00 3,00
Techniciens territoriaux B 3,00 0,00 3,00 3,00 0,00 3,00
FILIERE SOCIALE (d) 12,00 2,00 14,00 9,00 0,00 9,00
Agents sociaux territoriaux C 9,00 2,00 11,00 6,00 0,00 6,00
Educateurs territoriaux de jeunes enfants B 3,00 0,00 3,00 3,00 0,00 3,00
FILIERE MEDICO-SOCIALE (e) 4,00 0,00 4,00 4,00 0,00 4,00
Auxiliaires de puériculture territoriaux B 3,00 0,00 3,00 3,00 0,00 3,00
Infirmiers territoriaux A 1,00 0,00 1,00 1,00 0,00 1,00
IV – ANNEXES IV COMMUNAUTE DE COMMUNES AMBERT LIVRADOIS FOREZ - Budget Principal CC ALF 40100 - BP (projet de budget) - 2026
Page 272
FILIERE MEDICO-TECHNIQUE (f) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
FILIERE SPORTIVE (g) 2,00 0,00 2,00 2,00 0,00 2,00
Educateurs territoriaux des APS B 2,00 0,00 2,00 2,00 0,00 2,00
FILIERE CULTURELLE (h) 19,00 0,00 19,00 19,00 0,00 19,00
Adjoints du patrimoine territoriaux C 12,00 0,00 12,00 12,00 0,00 12,00
Assistant enseignement artistique B 4,00 0,00 4,00 4,00 0,00 4,00
Assistants territoriaux conservation patrimoine
bibliotèque
B 2,00 0,00 2,00 2,00 0,00 2,00
Bibliothécaire A 1,00 0,00 1,00 1,00 0,00 1,00
FILIERE ANIMATION (i) 34,00 5,00 39,00 26,00 0,00 26,00
Adjoints territoriaux d'animation C 30,00 4,00 34,00 22,00 0,00 22,00
Animateurs territoriaux B 4,00 1,00 5,00 4,00 0,00 4,00
FILIERE POLICE (j) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
FILIERE SAPEURS-POMPIERS (k) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
EMPLOIS NON CITES (l) (5) 0,00 0,00 0,00 0,00 41,00 41,00
Agent de Service polyvalent en milieu Rural C 0,00 0,00 0,00 0,00 8,00 8,00
Animateur éducatif accompagnement
périscolaire
B 0,00 0,00 0,00 0,00 1,00 1,00
Animatrices MSAP B 0,00 0,00 0,00 0,00 2,00 2,00
Animatrices ou animateurs centre de loisirs C 0,00 0,00 0,00 0,00 4,00 4,00
Assistant culturel C 0,00 0,00 0,00 0,00 1,00 1,00
Assistante Educative Petite Enfance C 0,00 0,00 0,00 0,00 2,00 2,00
Chargé de marchés publics B 0,00 0,00 0,00 0,00 1,00 1,00
Chargé de mission communication C 0,00 0,00 0,00 0,00 1,00 1,00
Chargé de mission environnement B 0,00 0,00 0,00 0,00 1,00 1,00
Chargé de mission forêt B 0,00 0,00 0,00 0,00 1,00 1,00
Chargée d'accueil C 0,00 0,00 0,00 0,00 1,00 1,00
Chargée d'accueil en bibliothèque C 0,00 0,00 0,00 0,00 3,00 3,00
Chargée de mission animation économique B 0,00 0,00 0,00 0,00 1,00 1,00
Coordonnateur jeunesse C 0,00 0,00 0,00 0,00 1,00 1,00
Directrice pôle social A 0,00 0,00 0,00 0,00 1,00 1,00
Gestionnaire SIG B 0,00 0,00 0,00 0,00 1,00 1,00
Maitre nageur B 0,00 0,00 0,00 0,00 6,00 6,00
Responsable MSAP A 0,00 0,00 0,00 0,00 1,00 1,00
Responsable Service Bâtiment A 0,00 0,00 0,00 0,00 1,00 1,00
Responsable service portage de repas B 0,00 0,00 0,00 0,00 1,00 1,00
Secrétaire de mairie remplacant B 0,00 0,00 0,00 0,00 1,00 1,00
gestionnaire RH C 0,00 0,00 0,00 0,00 1,00 1,00
TOTAL GENERAL (b + c + d + e + f + g + h + i
+ j + k + l)
143,00 21,00 164,00 130,00 41,00 171,00
(1) Les grades ou emplois sont désignés conformément aux cadres d’emploi applicables à la fonction publique territoriale. Les emplois fonctionnels sont également comptabilisés dans leur filière d’origine. COMMUNAUTE DE COMMUNES AMBERT LIVRADOIS FOREZ - Budget Principal CC ALF 40100 - BP (projet de budget) - 2026
Page 273
(2) Catégories : A, B ou C.
(3) Emplois budgétaires créés par l'assemblée délibérante. Les emplois permanents à temps complet sont comptabilisés pour une unité, les emplois à temps non complet sont comptabilisés à hauteur de la quotité de travail prévue par la délibération créant l’emploi.
(4) Equivalent temps plein annuel travaillé (ETPT). Le décompte est proportionnel à l’activité des agents, mesurée par leur quotité de temps de travail et par leur période d’activité sur l’année : ETPT = Effectifs physiques * quotité de temps de travail * période d’activité dans
l’année
Exemple : un agent à temps plein (quotité de travail = 100 %) présent toute l’année correspond à 1 ETPT ; un agent à temps partiel, à 80 % (quotité de travail = 80 %) présent toute l’année correspond à 0,8 ETPT ; un agent à temps partiel, à 80 % (quotité de travail = 80 %)
présent la moitié de l’année (ex : CDD de 6 mois, recrutement à mi-année) correspond à 0,4 ETPT (0,8 * 6 / 12).
(5) Emplois dont les missions ne correspondent pas à un cadre d’emploi existant. COMMUNAUTE DE COMMUNES AMBERT LIVRADOIS FOREZ - Budget Principal CC ALF 40100 - BP (projet de budget) - 2026
Page 274
ANNEXES PATRIMONIALES – ETAT DU PERSONNEL AU 01/01/N B9
B9 – ETAT DU PERSONNEL AU 01/01/N (suite)
AGENTS NON TITULAIRES EN FONCTION AU 01/01/N CATEGORIES (1)
SECTEUR
(2)
REMUNERATION (3) CONTRAT
Indice (8) Euros Fondement du contrat (4) Nature du contrat (5)
Agents occupant un emploi permanent (6) 923 433,00
Agent de Service polyvalent en milieu Rural C OTR 93 956,00 A A CDD emploi vacant
Animateur éducatif accompagnement périscolaire B OTR 17 722,00 A A CDD emploi vacant
Animatrices MSAP B OTR 36 869,00 A A CDD emploi vacant
Animatrices MSAP B OTR 29 000,00 A A CDI
Animatrices ou animateurs centre de loisirs C OTR 65 717,00 A A CDD emploi vacant
Assistant culturel C OTR 23 868,00 A A CDD emploi vacant
Assistante Educative Petite Enfance C OTR 52 264,00 A A CDD emploi vacant
Chargé de marchés publics B OTR 28 024,00 A A CDD emploi vacant
Chargé de mission communication C OTR 23 870,00 A A CDD emploi vacant
Chargé de mission environnement B OTR 27 632,00 A A CDD emploi vacant
Chargé de mission forêt B OTR 25 252,00 A A CDD emploi vacant
Chargée d'accueil C OTR 26 727,00 A A CDD emploi vacant
Chargée d'accueil en bibliothèque C OTR 34 283,00 A A CDD emploi vacant
Chargée de mission animation économique B OTR 55 225,00 A A CDD emploi vacant
Coordonnateur jeunesse C OTR 42 273,00 A A CDI
Directrice pôle social A OTR 44 378,00 A A CDD emploi vacant
Gestionnaire SIG B OTR 27 280,00 A A CDD emploi vacant
Maitre nageur B OTR 106 471,00 A A CDD emploi vacant
Responsable MSAP A OTR 35 352,00 A A CDD emploi vacant
Responsable Service Bâtiment A OTR 50 505,00 A A CDD emploi vacant
Responsable service portage de repas B OTR 19 030,00 A A CDD emploi vacant
Secrétaire de mairie remplacant B OTR 30 368,00 A A CDD emploi vacant
gestionnaire RH C OTR 27 367,00 A A CDD emploi vacant
Agents occupant un emploi non permanent (7) 154 256,00
Chargés de mission CDD projet B OTR 154 256,00 A A CDD projet
TOTAL GENERAL 1 077 689,00
(1) CATEGORIES: A, B et C.
IV – ANNEXES IV COMMUNAUTE DE COMMUNES AMBERT LIVRADOIS FOREZ - Budget Principal CC ALF 40100 - BP (projet de budget) - 2026
Page 275
(2) SECTEUR ADM : Administratif.
TECH : Technique.
URB : Urbanisme (dont aménagement urbain).
S : Social.
MS : Médico-social.
MT : Médico-technique.
SP : Sportif.
CULT : Culturel
ANIM : Animation.
POL : Police.
POMP : Sapeurs-pompiers.
X : Emplois non cités.
(3) REMUNERATION Référence à un indice brut (indiquer le niveau de l’indice brut) de la fonction publique ou en euros annuels bruts (indiquer l’ensemble des éléments de la rémunération brute annuelle). :
(4) CONTRAT : Motif du contrat (code général de la fonction publique - CGFP) : 332-23-1° : Accroissement temporaire d'activité pour une durée maximale de douze mois. 332-23-2° : Accroissement saisonnier d'activité pour une durée maximale de six mois. 332-24 : Contrat de projet pour une durée minimale d'un an et une durée maximale fixée par les parties dans la limite de six ans 332-13 : Remplacement d’un fonctionnaire autorisé à servir à temps partiel ou indisponible. 332-14 : Vacance temporaire d’un emploi.
332-8-1° : Absence de cadre d'emplois de fonctionnaires susceptibles d'assurer les fonctions correspondantes. 332-8-2° : Justifié par les besoins des services ou la nature des fonctions, sous réserve qu'aucun fonctionnaire territorial n'a pu être recruté dans les conditions prévues par le CGFP. 332-8-3° : Communes de moins de 1 000 habitants et groupements de communes regroupant moins de 15 000 habitants. 332-8-4° : Communes nouvelles issues de fusion de communes de moins de 1 000 habitants, pendant trois ans suivant la création, et le cas échéant, jusqu'au premier renouvellement du conseil municipal. 332-8-5° : Autres collectivités territoriales ou établissements mentionnés à l'article L. 4, pour les emplois dont la quotité de temps de travail est inférieure à 50 %. 332-8-6° : Emplois des communes (- 2 000 hab.) et des groupements de communes (-10 000 hab.) dont la création ou suppression dépend de la décision d’une autorité. 327-5 : Contractuel territorial sur emploi permanent - peut être nommé en qualité de fonctionnaire stagiaire par l'autorité territoriale. 332-10 : Contrat à durée indéterminée en application de l'article L. 332-8 avec un agent contractuel territorial qui justifie d'une durée de services publics de six ans au moins. 332-11 : Contrat à durée indéterminée lorsque l'agent contractuel territorial concerné remplit avant l'échéance de son contrat les conditions d'ancienneté mentionnées à l'article L. 332-10. 326_352 : Modalités particulières : recrutement sans concours, parcours d'accès à la fonction publique, personnes en situation de handicap (CGFP art. L326 et L.352). 343-1_343-3 : Emplois supérieurs de la fonction publique territoriale (emplois fonctionnels de direction). 333-1_333-10 : Collaborateurs de cabinet.
333-12 : Collaborateurs de groupes d'élus.
A : Autres
(5) Indiquer si l’agent contractuel est titulaire d’un contrat à durée déterminée (CDD) ou d’un contrat à durée indéterminée (CDI). Les contrats particuliers devront être labellisés « A / autres » et feront l'objet d'une précision (ex : « contrats aidés »).
(6) Occupent un emploi permanent de la fonction publique territoriale, les agents non titulaires recrutés sur le fondement des articles 332-8, 332-13, 332-14, 326, 352 du CGFP , ainsi que les agents qui sont titulaires d’un contrat à durée indéterminée pris sur le fondement des articles 327-5, 332-10 et 332-11 du CGFP.
(7) Occupent un emploi non permanent de la fonction publique territoriale, les agents non titulaires recrutés sur le fondement des articles 332-23, 332-24, 333-1 à 333-10 et 333-12.
(8) Si un contrat fixe comme référence de rémunération un traitement hors échelle, il convient de mentionner le chevron conformément à l’article 6 décret 85-1148 du 20 octobre 1985. COMMUNAUTE DE COMMUNES AMBERT LIVRADOIS FOREZ - Budget Principal CC ALF 40100 - BP (projet de budget) - 2026
Page 276
IV – ANNEXES IV ANNEXES PATRIMONIALES
LISTE DES ORGANISMES DANS LESQUELS LA COLLECTIVITE A PRIS UN ENGAGEMENT FINANCIER B10
LISTE DES ORGANISMES DANS LESQUELS LA COLLECTIVITE A PRIS UN ENGAGEMENT FINANCIER Les documents financiers et comptables de ces organismes sont mis à la disposition du public à Siège de l'etablissement (1). Toute personne a le droit de demander communication à ses frais.
Nature de l’engagement (2) Nom de l’organisme Raison sociale de l’organisme Nature juridique de l’organisme Montant de l’engagement
Délégation de service public (3) (4)
01/01/2017 - Equipements Col du Beal SPL AUBERGE COL DU BEAL Société SPL AUBERGE COL DU BEAL
Personne Morale de Droit
Privée
0,00
01/11/2025 - Domaine nordique SEML Praboure SEM SEML Praboure Personne Morale de Droit Privée
-20 000,00
Détention d’une part du capital
31/12/2001 - ALF AUVERGNE ALF AUVERGNE 628,09
22/06/2011 - 261 SPL AUBERGE COL DU BEAL Société SPL AUBERGE COL DU BEAL
Personne Morale de Droit
Privée
148 000,00
28/11/2012 - SEML Praboure SEM SEML Praboure 150,00
25/11/2014 - ALF AUVERGNE ALF AUVERGNE 111 537,38
14/05/2019 - BETA ENERGIE SAS BETA ENERGIE 100,00
27/02/2020 - TOI ET TOITS SCI TOI ET TOITS Personne Morale de Droit Privée
1 500,00
01/01/2023 - AGENCE FRANCE LOCALE - LA SOCIETE TERRITORIALE
SA AGENCE FRANCE LOCALE -
LA SOCIETE TERRITORIALE
Personne Morale de Droit
Privée
47 600,00
Garantie ou cautionnement d’un emprunt
01/01/2012 - EHPAD MILLE SOURIRES Etablissement EHPAD MILLE SOURIRES
Etablissements Publics de
Santé
1 369 674,56
01/01/2014 - SEML Praboure SEM SEML Praboure Personne Morale de Droit Privée
391 411,69
01/01/2019 - OPHIS DU PUY DE DOME EPIC OPHIS DU PUY DE DOME Personne Morale de Droit Privée
191 619,40
01/01/2024 - ABATTOIR INTERCOMMUNAL ABATTOIR INTERCOMMUNAL Collectivité Locale - Groupement de Collectivités
451 250,00
12/06/2024 - CIAS AMBERT LIVRADOIS FOREZ CIAS AMBERT LIVRADOIS FOREZ
C.C.A.S. 375 000,00
Subventions supérieures à 75 000 € ou représentant plus de 50 % du produit figurant au compte de résultat de l’organisme
27/03/2025 - CIAS AMBERT LIVRADOIS FOREZ CIAS AMBERT LIVRADOIS FOREZ
C.C.A.S. 115 000,00
Autres
(1) Hôtel de la collectivité et autres lieux publics désignés par la collectivité.
(2) Indiquer la date de la décision (délibérations, contrats ou décisions de l’exécutif). COMMUNAUTE DE COMMUNES AMBERT LIVRADOIS FOREZ - Budget Principal CC ALF 40100 - BP (projet de budget) - 2026
Page 277
(3) Préciser la nature de la délégation (concession, affermage, régie intéressée…).
(4) Les délégations pour lesquelles un engagement hors bilan est constaté font l’objet d’une reprise dans l’état relatif aux autres engagements donnés. COMMUNAUTE DE COMMUNES AMBERT LIVRADOIS FOREZ - Budget Principal CC ALF 40100 - BP (projet de budget) - 2026
Page 278
IV – ANNEXES IV ANNEXES PATRIMONIALES – LISTE DES ORGANISMES DE REGROUPEMENT B11.1
LISTE DES ORGANISMES DE REGROUPEMENT AUXQUELS ADHERE LA COLLECTIVITE
DESIGNATION DES ORGANISMES Date d’adhésion Mode de participation (1) Montant du financement
Syndicats mixtes (article L. 5721-2 du CGCT)
Syndicat Ferroviaire du Livradois Forez 01/01/2017 SFP 85 000,00
Parc Naturel Régional Livradois Forez 01/01/2017 SFP 55 000,00
Schéma de cohérence territoriale du Livradois Forez 01/01/2017 SFP 30 000,00
Territoire d'énergie 63 01/01/2017 SFP 1,00
SDIS 63 01/01/2019 SFP 733 300,00
EPCI
Autres organismes de regroupement
Etablissement public foncier 63 01/01/2017 SFP 1,00
(1) Indiquer si le financement est fait par TPZ, TPU, TPU + fiscalité additionnelle ou sans fiscalité propre. COMMUNAUTE DE COMMUNES AMBERT LIVRADOIS FOREZ - Budget Principal CC ALF 40100 - BP (projet de budget) - 2026
Page 279
IV – ANNEXES IV ANNEXES PATRIMONIALES – LISTE DES ETABLISSEMENTS PUBLICS CREES B11.2
LISTE DES ETABLISSEMENTS PUBLICS CREES
Catégorie d’établissement (1) Intitulé / objet de l’établissement Date de création Date de délibération
Nature de l’activité
(SPIC/SPA)
TVA
(oui / non)
Etablissement public CIAS Ambert Livradois Forez 01/01/2017 SPA non
Régie à seule autonomie financière Abattoir Ambert LIvradois Forez 01/01/2022 SPIC oui
(1) Il s’agit de recenser les établissements publics créés par la collectivité pour l'exploitation directe d'un service public relevant de sa compétence.
Pour rappel, la collectivité a l'obligation de constituer une régie si le service concerné est de nature industrielle et commerciale (cf. article L. 1412-1 du CGCT) ou la faculté de constituer une régie si le service concerné est de nature administrative et n'est pas de ceux qui, par leur nature
ou par la loi, ne peuvent être assurés que par la collectivité elle-même (cf. article L. 1412-2 du CGCT).
Les régies ainsi créées peuvent, au choix de la collectivité, être dotées :
- soit de la personnalité morale et de l'autonomie financière ;
- soit de la seule autonomie financière.
Cependant, il convient de préciser que seules les régies dotées de la personnalité morale et de l'autonomie financière sont dénommées établissement public et doivent être recensées dans cet état. COMMUNAUTE DE COMMUNES AMBERT LIVRADOIS FOREZ - Budget Principal CC ALF 40100 - BP (projet de budget) - 2026
Page 280
IV – ANNEXES IV ANNEXES PATRIMONIALES – LISTE DES SERVICES INDIVIDUALISES DANS UN BUDGET ANNEXE B11.3
LISTE DES SERVICES INDIVIDUALISES DANS UN BUDGET ANNEXE
Catégorie de services (1) Intitulé / objet du service Date de
création
Date de
délibération
N° SIRET Nature de
l’activité
(SPIC/SPA)
TVA
(oui / non)
Régie à seule autonomie financière BA Activités commerciales 01/01/2017 20007076100024 SPIC oui
BA Ateliers-relais 01/01/2017 20007076100040 SPA oui
BA Gites d'entreprises 01/01/2017 20007076100057 SPA oui
Lotissement BA Lotissement route de Beurières 01/01/2017 20007076100065 SPA oui
Régie à seule autonomie financière BA SPANC 01/01/2017 20007076100073 SPIC oui
Lotissement BA ZA Cunlhat 01/01/2017 20007076100206 SPA oui
Lotissement BA ZA Les Barthes 01/01/2017 20007076100081 SPA oui
Lotissement BA ZA Marat 01/01/2017 20007076100107 SPA oui
BA Déchets 01/01/2021 20007076100115 SPA non
Régie à seule autonomie financière BA Abattoir 01/01/2022 20007076100123 SPIC oui
(1) Exemples de catégories : régie à seule autonomie financière, opérations d’aménagement, service social et médico-social. COMMUNAUTE DE COMMUNES AMBERT LIVRADOIS FOREZ - Budget Principal CC ALF 40100 - BP (projet de budget) - 2026
Page 281
IV – ANNEXES IV
ANNEXES BUDGETAIRES
EQUILIBRE BUDGETAIRE C1.1
DISPONIBILITE DE RESSOURCES PROPRES PROVENANT DES EXERCICES ANTERIEURS
Solde de la section d'investissement de l'exercice N-1 (1)
Propositions nouvelles Vote (2)
Solde d’exécution 001 (A)
montant négatif si déficit (D001)
montant positif si excédent (R001)
-1 213 464,48 0,00
Solde des RAR (B)
montant négatif si déficit
montant positif si excédent
-544 751,42 -544 751,42
Solde de la section investissement de l'exercice N-1 (Solde I = A + B) Solde positif : excédent de financement
Solde négatif : besoin de financement
-1 758 215,90 -544 751,42
Disponibilité des ressources propres provenant des exercices antérieurs après financement de la section investissement de l'exercice N-1 (1)
Propositions nouvelles Vote (2)
Affectation au 1068 (C) 1 758 215,90 0,00
Solde de la section investissement de l'exercice N-1 (Solde I)
Solde positif : excédent de financement
Solde négatif : besoin de financement
-1 758 215,90 -544 751,42
Disponibilité de ressources propres des exercices antérieurs
(Solde II = C + Solde I)
Solde positif : ressources disponibles pour la couverture de l'annuité Solde négatif : absence de ressources propres provenant des
exercices antérieurs pour la couverture de l'annuité
0,00 -544 751,42
COUVERTURE DE L'ANNUITE DE LA DETTE PAR LES RESSOURCES PROPRES - PETIT EQUILIBRE
Propositions nouvelles Vote
Dépenses de l'exercice à couvrir par des ressources
propres (D)(3) 875 000,00 0,00
Ressources propres externes et internes de l'exercice
(E)(3) 2 954 830,00 0,00
Couverture de l'annuité de la dette (Solde III = E - D)
Solde positif : annuité de la dette couverte
Solde négatif : annuité de la dette non couverte par les
ressources de l’exercice, vérifier la couverture par les
éventuelles ressources disponibles des exercices
antérieurs (cf. solde II)
2 079 830,00 0,00
(1) Eléments à compléter uniquement s'il y a eu reprise des résultats, anticipée ou classique
(2) Cumul des crédits de l’exercice votés ou reportés
(3) Les RAR étant intégrés au calcul des ressources propres provenant des exercices antérieurs, seuls les crédits de l'exercice sont à inscrire. Le détail des crédits est présenté aux états
suivants : "Equilibre budgétaire - Dépenses" et "Equilibre budgétaire - Recette" COMMUNAUTE DE COMMUNES AMBERT LIVRADOIS FOREZ - Budget Principal CC ALF 40100 - BP (projet de budget) - 2026
Page 282
IV – ANNEXES IV
ANNEXES BUDGETAIRES
EQUILIBRE BUDGETAIRE – DEPENSES C1.2
DEPENSES A COUVRIR PAR DES RESSOURCES PROPRES
Art. (1) Libellé (1) Propositions nouvelles Vote (2)
DEPENSES TOTALES A COUVRIR PAR DES RESSOURCES
PROPRES = A + B 875 000,00 I 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (A) 650 000,00 0,00
1631 Emprunts obligataires 0,00 0,00
1641 Emprunts en euros 650 000,00 0,00
1643 Emprunts en devises 0,00 0,00
16441 Opérations afférentes à l'emprunt 0,00 0,00
1671 Avances consolidées du Trésor 0,00 0,00
1672 Emprunts sur comptes spéciaux du Trésor 0,00 0,00
1678 Autres emprunts et dettes 0,00 0,00
1681 Autres emprunts 0,00 0,00
1682 Bons à moyen terme négociables 0,00 0,00
1687 Autres dettes 0,00 0,00
Dépenses et transferts à déduire des ressources propres (B) 225 000,00 0,00
10… Reprise de dotations, fonds divers et réserves
10… Reversement de dotations, fonds divers et réserves
139 Subv. invest. transférées cpte résultat 225 000,00 0,00
(1) Détailler les chapitres budgétaires par article conformément au plan de comptes.
(2) Crédits de l’exercice votés lors de la séance. COMMUNAUTE DE COMMUNES AMBERT LIVRADOIS FOREZ - Budget Principal CC ALF 40100 - BP (projet de budget) - 2026
Page 283
IV – ANNEXES IV
ANNEXES BUDGETAIRES
EQUILIBRE BUDGETAIRE – RECETTES C1.3
RESSOURCES PROPRES
Art. (1) Libellé (1) Propositions nouvelles Vote (2)
RECETTES (RESSOURCES PROPRES) = a + b 2 954 830,00 III 0,00
Ressources propres externes de l’année (a) 207 230,00 0,00
10222 FCTVA 0,00 0,00
10226 Taxe d'aménagement (3) 0,00 0,00
10227 Versement pour sous densité 0,00 0,00
10228 Autres fonds d'investissement 0,00 0,00
13146 Attributions compensation investissement 135 800,00 0,00
13156 Attributions compensation investissement 0,00 0,00
13246 Attributions compensation investissement 0,00 0,00
13256 Attributions compensation investissement 0,00 0,00
138 Autres subventions invest. non transf. 0,00 0,00
26… Participations et créances rattachées
27… Autres immobilisations financières
276341 Créance Communes membres du GFP 0,00 0,00
27636 Créance CCAS et caisse des écoles 0,00 0,00
27638 Créance Autres établissements publics 71 430,00 0,00
2764 Créances/particuliers, pers. droit privé 0,00 0,00
Ressources propres internes de l’année (b) (4) 2 747 600,00 0,00
15… Provisions pour risques et charges
169 Primes de remboursement des obligations 0,00 0,00
26… Participations et créances rattachées
27… Autres immobilisations financières
28… Amortissement des immobilisations
2802 Frais liés à la réalisation de document 27 389,37 0,00
28031 Frais d'études 235 791,18 0,00
28032 Frais de recherche et de développement 17 424,76 0,00
28033 Frais d'insertion 3 265,07 0,00
2804111 Subv. Etat : Bien mobilier, matériel 2 107,22 0,00
2804132 Subv. Dpt : Bâtiments, installations 8 005,82 0,00
28041411 Subv.Cne GFP : Bien mobilier, matériel 50 884,26 0,00
28041412 Subv.Cne GFP : Bâtiments, installations 32 889,08 0,00
28041511 Subv. Grpt : Bien mobilier, matériel 2 963,72 0,00
280415322 CCAS : Bâtiments, installations 0,00 0,00
280415342 IC : Bâtiments, installations 2 648,02 0,00
28041581 Autres grpts-Biens mob., mat. et études 2 511,72 0,00
28041582 Autres grpts - Bâtiments et installat° 2 863,42 0,00
280421 Privé - Biens mob., matériel et études 33 042,51 0,00
280422 Privé - Bâtiments et installations 65 880,28 0,00
2804411 Sub nat org pub - Biens mob, mat, études 13 172,72 0,00
2804412 Sub nat org pub - Bât. et installations 2 960,72 0,00
28046 Attributions compensation investissement 66 197,72 0,00
2805 Licences, logiciels, droits similaires 47 491,33 0,00
28121 Plantations d'arbres et d'arbustes 3 225,32 0,00
28128 Autres aménagements de terrains 2 076,00 0,00
281314 Bâtiments culturels et sportifs 2 142,10 0,00
281318 Autres bâtiments publics 47 743,45 0,00
281321 Immeubles de rapport 244 935,29 0,00
281328 Autres bâtiments privés 77,00 0,00
281351 Bâtiments publics 15 411,47 0,00
281352 Bâtiments privés 7 026,09 0,00 COMMUNAUTE DE COMMUNES AMBERT LIVRADOIS FOREZ - Budget Principal CC ALF 40100 - BP (projet de budget) - 2026
Page 284
Art. (1) Libellé (1) Propositions nouvelles Vote (2)
28138 Autres constructions 16 855,49 0,00
28142 Construct° sol autrui - Immeuble rapport 40 137,37 0,00
28145 Construct° sol autrui - Installat° géné. 7 681,72 0,00
28151 Réseaux de voirie 7 417,72 0,00
28152 Installations de voirie 14 988,88 0,00
281532 Réseaux d'assainissement 8 391,63 0,00
281534 Réseaux d'électrification 4 462,32 0,00
281538 Autres réseaux 12 876,19 0,00
281568 Autre matériel, outillage incendie 2 669,25 0,00
2815731 Matériel roulant 4 143,72 0,00
2815738 Autre matériel et outillage de voirie 11 567,72 0,00
28158 Autres inst.,matériel,outil. techniques 20 774,16 0,00
28161 Biens historiques et culturels immo. 4 165,00 0,00
2817321 Immeubles de rapport (mise à dispo) 24 154,98 0,00
281735 Installations générales (m. à dispo) 2 155,78 0,00
281742 Sol autrui - Immeuble rapport (mad) 10 307,72 0,00
2817848 Autres matériels de bureau et mobiliers 0,00 0,00
281788 Autres immo. corporelles (m. à dispo) 5 934,72 0,00
28181 Installations générales, aménagt divers 9 768,74 0,00
281828 Autres matériels de transport 115 109,43 0,00
281838 Autre matériel informatique 26 350,95 0,00
281848 Autres matériels de bureau et mobiliers 72 699,08 0,00
28185 Matériel de téléphonie 5 937,44 0,00
28188 Autres immo. corporelles 81 324,35 0,00
29… Dépréciations des immobilisations
31… Matières premières (et fournitures) (5)
33… En-cours de production de biens (5)
35… Stocks de produits (5)
39… Dépréciation des stocks et en-cours
481… Charges à rép. sur plusieurs exercices
49… Dépréciation des comptes de tiers
59… Dépréciation des comptes financiers
024 Produits des cessions d'immobilisations 12 600,00 0,00
021 Virement de la section de fonctionnement 1 285 000,00 0,00
(1) Les comptes 15, 169, 26, 27, 28, 29, 39, 481, 49 et 59 sont à détailler conformément au plan de comptes.
(2) Crédits de l’exercice votés lors de la séance.
(3) Le compte 10226 peut être utilisé uniquement par les communes et les établissements publics à fiscalité propre.
(4) Les comptes 15, 29, 39, 49 et 59 sont présentés uniquement si la collectivité applique le régime des provisions budgétaires, conformément aux dispositions législatives et réglementaires
afférentes.
(5) Les comptes 31, 33 et 35 ne peuvent être utilisés que pour les budgets utilisant la comptabilité de stock. Par conséquent, seuls les budgets retraçant les dépenses et les
recettes d’un lotissement ou d’une ZAC peuvent utiliser les comptes susmentionnés. COMMUNAUTE DE COMMUNES AMBERT LIVRADOIS FOREZ - Budget Principal CC ALF 40100 - BP (projet de budget) - 2026
Page 285
IV – ANNEXES IV AUTRES ELEMENTS D’INFORMATION – LISTE DES SERVICES ASSUJETTIS A LA TVA ET NON ERIGES EN BUDGET ANNEXE D1
LISTE DES SERVICES ASSUJETTIS A LA TVA ET NON ERIGES EN BUDGET ANNEXE
Catégorie de services Intitulé / objet du service Date de création Date de délibération Nature de l’activité
(SPIC/SPA)
Commerces et Multiples ruraux Auberge Col du Béal SPA
Commerces et Multiples ruraux Auberge des Supeyres SPA
Commerces et Multiples ruraux Auberges la Forie SPA
Commerces et Multiples ruraux Boulangerie du Brugeron SPA
Commerces et Multiples ruraux Commerce Beurières SPA
Commerces et Multiples ruraux Gîte les Plaines SPA
Commerces et Multiples ruraux Halle Commerciale SPA
Logements Sociaux Logement social Mayres SPA
Logements Sociaux Logement social Beurières SPA
Logements Sociaux Logement social Brousse SPA
Logements Sociaux Logement social Ceilloux SPA
Logements Sociaux Logement social Chambon sur Dolore SPA
Logements Sociaux Logement social Chaumont le Bourg SPA
Logements Sociaux Logement social Domaize SPA
Logements Sociaux Logement social Dore l'Eglise SPA
Logements Sociaux Logement social Gare Arlanc SPA
Logements Sociaux Logement social la Chapelle Agnon SPA
Logements Sociaux Logement social Le Brugeron SPA
Logements Sociaux Logement social Marat SPA
Logements Sociaux Logement social Marsac SPA
Logements Sociaux Logement social Olliergues SPA
Logements Sociaux Logement social ST Gervais SPA
Logements Sociaux Logement social Vertolaye SPA
Commerces et Multiples ruraux Multiple de Bertignat SPA
Portage de Repas Portage de Repas Ambert SPA
Portage de Repas Portage de Repas Arlanc SPA
Portage de Repas Portage de Repas Cunlhat SPA
Portage de Repas Portage de Repas Haut Livradois SPA
Portage de Repas Portage de Repas Nouveau Secteur SPA
Portage de Repas Portage de Repas Olliergues SPA
Commerces et Multiples ruraux SPL LA O SPA COMMUNAUTE DE COMMUNES AMBERT LIVRADOIS FOREZ - Budget Principal CC ALF 40100 - BP (projet de budget) - 2026
Page 286
IV – ANNEXES IV AUTRES ELEMENTS D’INFORMATION – DECISIONS EN MATIERE DE TAUX DES CONTRIBUTIONS D3
Libellés Base notifiée
(si connue à la date
de vote)
Variation de la
base / (N-1)
(%)
Taux, coefficient ou forfait appliqués
par décision de l’assemblée
délibérante
(%, unité ou €)
Variation du
taux / N-1
(%)
Produit voté par
l’assemblée
délibérante
Variation du
produit / N-1
(%)
Part régionale des ressources
TICPE (part
définie à l’art.
265 du code des
douanes)
SP 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Gazole 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
TICPE
(majoration
définie à l’art.
265 A du bis
code des
douanes)
SP 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Gazole 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Taxe sur les permis de conduire 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Taxe sur les certificats d’immatriculation des
véhicules
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Taxe spéciale de consommation de produits
pétroliers (1)
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Taxe sur le transport public aérien et maritime (1) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Taxe relative à l’octroi de mer (1) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Droits assimilés au droit d’octroi de mer auxquels
sont soumis les rhums et spiritueux (1)
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Part départementale des ressources
Taxe d’aménagement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Taxe de publicité foncière et droit d’enregistrement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Taxe sur la consommation finale d’électricité 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Taxe sur les remontées mécaniques des zones de
montagne
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Part communale des ressources
TFPB 40 334 572,00 0,74 2,69 13,98 1 085 000,00 14,83
TFPNB 2 990 033,00 1,46 12,04 13,91 360 000,00 15,57
CFE 9 166 667,00 1,01 26,40 0,00 2 420 000,00 1,01
Taxe d’habitation sur les résidences secondaires 13 623 693,00 0,86 14,35 13,98 1 955 000,00 14,96
TOTAL 66 114 965,00 0,84 5 820 000,00 8,73
(1) Taxes perçues par les collectivités d’Outre-mer.
(2) Détailler les taxes pour lesquelles la collectivité a un pouvoir de modulation. COMMUNAUTE DE COMMUNES AMBERT LIVRADOIS FOREZ - Budget Principal CC ALF 40100 - BP (projet de budget) - 2026
Page 287
V – ARRETE ET SIGNATURES V
ARRETE ET SIGNATURES A
Nombre de membres en exercice : 0
Nombre de membres présents : 0
Nombre de suffrages exprimés : 0
VOTES :
Pour : 0
Contre : 0
Abstentions : 0
Date de convocation : 12/02/2026
Présenté par Le President (1),
A Ambert, le 26/02/2026
Délibéré par l’assemblée le Conseil Communautaire(2), réunie en session Ordinaire
A Ambert, le 26/02/2026
Les membres de l’assemblée délibérante le Conseil Communautaire (2),(3).
.
ARCHENY Danièle
ARDEVOL Didier
BARD Roger
BARRIER Daniel
BAYLE Jean-François
BEAULATON Michel
BELDENT Anne
BERAUD Bernard
BERNARD Philippe
BONNET Stéphane
BOST David
BRAVARD Michel
BRUGERE Larissa
CALLY Dominique
CAMPEAUX Eric
CHALENDAR Roland
CHANTELAUZE Isabelle
CHAPUIS Serge
CHARLET Marc-Alain COMMUNAUTE DE COMMUNES AMBERT LIVRADOIS FOREZ - Budget Principal CC ALF 40100 - BP (projet de budget) - 2026
Page 288
V – ARRETE ET SIGNATURES V
ARRETE ET SIGNATURES A
CHARTOIRE Mireille
CHAUTARD François
CHAUVET Louis
COLLAY François
COLLAY Maurice
COMBRIS Denis
COQUEL Didier
CORNOU Gérard
COUPAT Mickaël
CUSSAC Marc
DAUPHIN François
DAURAT Jean-Claude
DEFOSSE-DUCHENE Ingrid
DELAIR Alain
DELAIR Corinne
DELAYRE Christophe
DELFERRIERE Patrick
DEMATHIEU Sylvie
DESGEORGES Chantal
DI MARCO Jean-Luc
DOUARRE Patrice
DUBIEN Roger
DUBOURGNOUX Eric
DUCOING Guy
DUGNAS Sébastien
DURAGNON Christian
ECHALIER Marilyn
FABRY Régine
FACY Chantal COMMUNAUTE DE COMMUNES AMBERT LIVRADOIS FOREZ - Budget Principal CC ALF 40100 - BP (projet de budget) - 2026
Page 289
V – ARRETE ET SIGNATURES V
ARRETE ET SIGNATURES A
FAUCHER Veronique
FAUGERE Michel
FAVERSIENNE Michel
FINAND-GEORGE Laurence
FONLUPT Alexandre
FONLUPT Mireille
FORESTIER Daniel
FOUGERE André
FOUGEROUSE Julien
FOURNET-FAYARD Vinciane
FOURT Didier
FUEYO Stéphanie
GACHON Huguette
GAGNAIRE Jean-François
GARDE Eric
GARRIER Maurice
GAUTHIER David
GENESTIER Bernard
GENESTIER Jean-Pierre
GORBINET Guy
GREINER Daniel
GUENOLE Christian
HAUVILLE Véronique
HERNANDEZ Jean-Marie
HERRY Jean-Michel
HEUX Christian
HORTALA Danièle
ISARD Brigitte
JOLY Daniel COMMUNAUTE DE COMMUNES AMBERT LIVRADOIS FOREZ - Budget Principal CC ALF 40100 - BP (projet de budget) - 2026
Page 290
V – ARRETE ET SIGNATURES V
ARRETE ET SIGNATURES A
JOUBERT Marc
JOUBERT Serge
LABARY Suzanne
LANDREAT Christiane
LAROCHE Mireille
LEFIEUX Karine
LEROY Marie
LIENNART Didier
LUCHINO Albert
MADEYRE Bérengère
MAITRIAS Didier
MARSEILLES Françoise
MENAGER Marc
MOLIMARD Alain
MOLLIMARD Nelly
MONDIN Corinne
MORISON Georges
MORRETTA Jocelyne
MOSNIER Isabelle
NOURISSON Christine
NOURRISSON Raymond
NUNES Marie-Laure
PASTEL Bernard
PAUL Bruno
PAULET Jean-Yves
PECHEREAU Patrice
PICARD Céline
PINTON Philippe
PIPREL Hervé COMMUNAUTE DE COMMUNES AMBERT LIVRADOIS FOREZ - Budget Principal CC ALF 40100 - BP (projet de budget) - 2026
Page 291
V – ARRETE ET SIGNATURES V
ARRETE ET SIGNATURES A
POUGET Jacques
PRISSET André
PROVENCHERE Arnaud
PRUNIER Valérie
QUINOT Jean-Michel
RAFFIER Daniel
RAMEL Véronique
RENAUDIAS Yvette
REYROLLE Marc
RICHARD Claire
RICHARD Jean-Claude
RICOUX Christian
ROCHE Michel
ROCHETTE Michel
RODIER Simon
ROMEUF Corinne
ROUX Hélène
SAMSON André
SAUVADE Michel
SAUVADET Guy
SAVINEL Jean
SAÏS William
SEYCHAL Jean-Luc
VERNET Pierre-Olivier
VERNET Thierry
VIALLARD Jean Luc
VOISSET Yvette
VOLDOIRE André COMMUNAUTE DE COMMUNES AMBERT LIVRADOIS FOREZ - Budget Principal CC ALF 40100 - BP (projet de budget) - 2026
Page 292
V – ARRETE ET SIGNATURES V
ARRETE ET SIGNATURES A
Certifié exécutoire par Le President (1), compte tenu de la transmission en préfecture, le , et de la publication le
A Ambert, le
(1) Indiquer « la présidente » ou « le président ».
(2) Indiquer la nature de l’assemblée délibérante : du conseil régional de …, de la Collectivité territoriale unique de …, de la métropole de …, du Conseil syndical de …
(3) L’ajout des signataires est désormais facultatif.