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Séance - avis seance 16 06 2025
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Bédée.
Lien du pdf (Séance - avis seance 16 06 2025)
Thèmes du document : Travail et emploi, Justice et droit, Éducation,
Ville
de
BEDEE
2
rue
de
Rennes
35137
BEDEE
direction@ville-bedee.bzh
Bédée,
le 10 juin
2025
CONVOCATION
du
CONSEIL
MUNICIPAL
AVIS
de
SEANCE
La
prochaine
séance
du
conseil
municipal
aura
lieu
en
mairie
- salle
du
conseil
municipal
le :
©
Lundi
16
juin
2025
à 20h00
Interventions
sur
l'avancement
de
la CTG.
1.
Arrêt
du
Procès-Verbal
des
délibérations
du
12
mai
2025,
Environnement
- Foncier
- Urbanisme
2.
Révision
du
SAGE
Vilaine
; avis,
3.
ICPE
; avis
sur
l'extension
des
locaux
d'Immostef
(ZA
du
Pays
Pourpré),
4,
intention
de
vendre
les
parcelles
communales
du
Gouzet,
5.
Droit
de
Préemption
Urbain,
Enfance/Education
- Finances
6.
Services
municipaux
périscolaires
; Tarifs
2025/2026
et actualisation
des
règlements
intérieurs,
?.
Frais
de
fonctionnement
de
l’école
Saint-Michel
: solde
2024-2025,
8.
Subventions
scolaires,
9.
Convention
de
financement
du
BAFA
de
territoire,
10.
Demande
de
subvention
à
la CAF
; travaux
au
multi-accueil,
11.
Taxe
foncière,
12.
Régie
pour
les
locations
de
salles,
Ressources
humaines
13.
Création
d’un
emploi
d’adjoint technique
à temps
complet
affecté
au
CTM
(catégorie C
- filière technique),
14.
Suppression
d'un
emploi
d'adjoint technique
à temps
non
complet
(0,27
ETP),
15.
Modification
de
la durée
de
deux
emplois,
16.
Modification
d’un
emploi ;
17.
Cadre
du
travail
à temps
partiel,
18.
Renforts
et emplois
saisonniers,
19.
Question
diverse.
Décisions
prise
par
délégation
Informations.
Le
Maire,
osepfn
THÉBAULT.