Offres
API
Connexion
Documents similaires
Séance - avis seance 16 06 2025
Conseil Municipal - Avis de seance CM 4 MAI 2026
Conseil Municipal - Avis de seance Conseil Municipal du 01 06 2026
Conseil Municipal - avis de seance CM 05 JUIN 2026
Conseil Municipal - avis de seance CM 02 03 2026
Conseil Municipal - avis seance CM du 26 01 2026
Conseil Municipal - Avis de seance CM 7 AVRIL 2026
Conseil Municipal - avis de seance CM 09 12 2024
Séance - Avis de seance 14 octobre
Séance - avis de seance 22 04 2024
Conseil Municipal - Avis seance CM 22 06 2026
Document publié le Lundi 22 juin 2026 par la commune de Bédée.
Lien du pdf (Conseil Municipal - Avis seance CM 22 06 2026)
Thèmes du document : Justice et droit, Travail et emploi, Éducation,
7 CS
ÉDÉE
Ville de BÉDÉE 2 Rue
de
Rennes
37137
BEDEE
Bédée,
le 16
juin
2026
CONVOCATION
du CONSEIL
MUNICIPAL
AVIS
de SÉANCE
- 22 JUIN
2026
Conformément
aux
articles
L.2121-9
et
L.2121-10
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
j'ai
convié
les
membres
du
conseil
municipal
à assister
à
la
prochaine
séance
qui
aura
lieu
à
la
salle
du
conseil
municipal
de
la mairie
le :
>
lundi
22
JUIN
2026
à 20h00
(séance
publique).
ORDRE
DU
JOUR :
Désignation
du
secrétaire
de
séance,
Instance 1/ Arrêt
du
procès-verbal
des
délibérations
du
1° juin
2026,
Urbanisme
- Foncier
- Environnement
2]
Droit
de
préemption
urbain
et
commercial,
Culture
- Tourisme
3/ Médiathèque
LaBulle
: modification
des
horaires
d'ouverture,
du
règlement
intérieur
et charte
des
bénévoles,
4/ Poursuite
du
parcours
artistique,
Finances
- Marchés
publics
5/ Emprunt
à
la banque
postale,
6/
Frais
de
fonctionnement
de
l’école
Saint-Michel
: solde
2025-2026,
71 Adhésion
au
marché
de
balayage
en
groupement,
EPCI
- Montfort
Communauté
8/ Convention
de
groupement
de
commandes
pour
des
prestations
de
service,
9/
Convention
de
co-maitrise
d'ouvrage
pour
des
travaux
de
voirie,
Ressources
humaines
10/
Rémunération
des
CEE
; modification
du
forfait
journalier,
11/
Effectifs
; modification
et
création
d'emplois
permanents,
12/
Rapport
Social
Unique
: statistiques
2024,
13/
Question
diverse.
Décisions
prises
par
délégation
du
conseil
municipal.
Informations.
Le
Maire,