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Ordre du Jour - CM du 30 juin 2025 Ordre du jour
Document publié le Lundi 30 juin 2025 par la commune de Jallans.
Lien du pdf (Ordre du Jour - CM du 30 juin 2025 Ordre du jour)
Thèmes du document : Institutions publiques, Sécurité publique, Sécurité routière,
24/06/2025
République
Française
Département
Eure-et-loir
JALLANS
CONVOCATION
AU
CONSEIL
MUNICIPAL
La
prochaine
réunion
du
conseil
aura
lieu
: Mairie,
le :
Lundi
30
Juin
2025
à
20:00
L'ordre
du
jour
sera
le
suivant :
* Approbation
du
compte-rendu
précédent
* Sécurité
routière
RD927
et
Rue
du
Stade
* Présentation
du
Bilan
social
(RSU)
2023
* Prise
en
charge
des
frais
liés
au
Compte
Personnel
de
Formation
* Création
de
poste
d'Agent
technique
* Garderie
: modification
des
horaires
et
pénalités
--.
”
*
Cantine
: modification
des
tarifs
* Composition
du
Conseil
communautaire
2026
* Taxe
d'Aménagement
sur
les
Zones
d'Activités
intercommunales
*
Permis
de
démolir
(compétence
communale)
* SPL
: modification
des
statuts
* Evénements
communaux
* Questions
diverses
En
mairie,
le
24/06/2025
Le
Maire
POUR
AFFICHAGE