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Ordre du Jour - CM 15 avr 2024 Ordre du jour
Document publié le Lundi 15 avril 2024 par la commune de Jallans.
Lien du pdf (Ordre du Jour - CM 15 avr 2024 Ordre du jour)
Thèmes du document : Budget, Économie et finances, Institutions publiques,
2/04/2024
République
Française
Département
Eure-et-loir
JALLANS
CONVOCATION
AU CONSEIL
MUNICIPAL
La
prochaine
réunion
du
conseil
aura
lieu
: Mairie,
le
Lundi
15
Avril
2024
à
20:00
L'ordre
du
jour
sera
le
suivant
:
- Adoption
du
précédent
compte-rendu
- Devis
sèche-mains
- Demande
de
subvention
de
l'ACV
(course)
- Tarifs
cantine
et
garderie
et
dépassement
d'horaires
- Durée
d'amortissement
des
subventions
d'équipement
- Assujettissement
à
la
TVA
(travaux
d'enfouissement)
- Vote
du
Compte
de
gestion
2023
- Vote
du
Compte
administratif
2023
- Affectation
du
résultat
de
fonctionnement
2023
- Vote
des
taux
des
impôts
locaux
2024
- Provisions
pour
risque
de
non
recouvrement
#681
- Pertes
sur
créances
irrécouvrables
#6541
et #6542
- Neutralisation
budgétaire
de
l'amortissement
des
subventions
d'équipement
versées
- Taux
de
fongibilité
des
crédits
- Vote
du
Budget
primitif
2024
- Nomination
d'un
référent
"élu
rural
relais
de
l'égalité"
- Nouveaux
statuts
du
SITE
- Dérogation
des
rythmes
scolaires
- Evénements
communaux
- Questions
diverses
En
PJ
: projets
de
budgets
et
notes
afférentes
En
mairie,
le
2/04/2024
Le
Maire,
Olivier
LECOMTE
POUR
AFFICHAGE