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Document publié le Jeudi 15 mai 2025 par la commune de Saint-Amour.
Lien du pdf (Procès Verbal - pv Conseil du 15 MAI 2025)
Thèmes du document : Justice et droit, Loisirs, Eau et assainissement,
S ait Ce v”
COMMUNE DE SAINT AMOURE
Conseil municipal du 15 mai 2025
PROCES-VERBAL
L’an deux mille vingt-cinq, le quinze mai, le Conseil Municipal de là Commune de SAINT-AMOUR, s’est réuni au lieu
ordinaire de ses séances, sous la présidence de Madame Valérie VAUCHER, Maire.
Convocation et affichage du 7 mai 2025
Etaient présents : Mesdames FAUSSURIER, FOURNIER, MAZZOLA, VAUCHER, Messieurs ARBILLAT, BEAUVE-
RECORDON, FION, GUYON, OZBAKIR, PILLON, SERRIERE, TIMONIER
Etaient absents excusés : Mme PERNODET, Mme GALLET (pouvoir donné à M. BEAUVE-RECORDON), Mme OVISTE
(pouvoir donné à Mme VAUCHER), M. BERTHET (pouvoir donné à M. PILLON)
Absents : Mme BABAD, M. MIMOUNE
Secrétaire de séance : Monsieur Quentin ARBILLAT
Madame le Maire remercie les Conseillers Municipaux présents.
l- Conformément à l’article L. 2121-15 du CGCT, il convient de procéder à la nomination d’un secrétaire de
séance.
Monsieur Quentin ARBILLAT est nommé secrétaire de séance
1T- Approbation du procès-verbal du 3 avril 2025
Le procès-verbal est approuvé
H- Compte-rendu des décisions prises par le Maire dans le cadre de la délégation de pouvoir du Conseil
Municipal
1- 21/03/2025 : vendeur MMCD (SCI domiciliée à La Tour du Pin) / acheteur : INVEST 193 (société civile
domiciliée à Cuiseaux) — terrain cadastré AK 524, 525, 527, 529, 3 passage des 2 portes, superficie totale : 235 m?
IV — Affaires générales
1. Attribution marché de travaux camping - DE202505025
Rapporteur : François GUYON
Une procédure de consultation pour le marché de travaux de rénovation du camping municipal a été lancée par
la collectivité sous la forme d’une procédure adaptée. Cette consultation a été publiée le 2 avril pour une remise
des offres le 24 avril 2025
La consultation comprenait 9 lots répartis comme suit :
N° OBJET ESTIMATION HT
LOT 1 TERRASSEMENT 115 352.15 €
LOT 2 MACONNERIE 17 682.46 €
LOT 3 MENUISERIES EXTERIEURES 4561.32 €
LOT 4 PLATRERIE 3 238.13 €
LOT 5 CARRELAGE 8 407.45 €
LOT 6 ELECTRICITE 14 777.65 €
LOT 7 PLOMBERIE 16 740€ LOT 8 MOB COUVERTURE 28 361.03 €
LOT 9 Menuiseries intérieures bois 6457.33 €
Somme à valoir 10 000 €
TOTAL ESTIMATION 225 577.52 €
Le lot 6 « électricité », déclaré infructueux, a fait l’objet d’une consultation directe.
Au vu des offres reçues (supérieures aux estimations), lors de la réunion de l’exécutif du 7 mai, il a été décidé de
lancer une phase de négociation avec réponse attendue pour le 13 mai—10 h
Les membres de la commission appel d'offres se sont réunis le 13 mai - 11 h afin de procéder au choix des
meilleures offres au regard des critère de sélection. Au vu du rapport d'analyse et des derniers éléments reçus,
les membres de la commission ont proposé de retenir les offres suivantes :
N° OBJET PRESTATAIRES MONTANT HT
LOT 1 TERRASSEMENT PIQUAND TP 127 321.
LOT 2 MACONNERIE CORRAND 21 164.51 €
LOT 3 MENUISERIES EXTERIEURES JOUVE 6 669 €
LOT 4 PLATRERIE CURT 3 140.60 €
LOT 5 CARRELAGE AMVR POUPON 8 999 €
LOT 6 ELECTRICITE GADOULET 11 460.50 €
LOT 7 PLOMBERIE BRANDON 14 000 €
LOT 8 MOB COUVERTURE GAUTHIER 31 659.40 €
LOT 9 Menuiseries intérieures bois AMB 8 192 €
TOTAL 232 606.87 €
Il vous est donc demandé de retenir les offres proposées par la commission d’appel d'offres; La réunion de
lancement est prévue le 27 mai à 9 H 30 pour un démarrage des travaux au 16 juin.
Vu le code général des Collectivités territoriales,
Considérant l'analyse des offres effectuée par le maître d’œuvre,
Considérant les dernières offres reçues suite à négociation
Considérant l’avis de la Commission d’appel d'offres du 13 mai 2025,
Après en avoir délibéré, le conseil Municipal décide
- D'attribuer les lots du marché de travaux tels que présentés ci-dessus
- Autorise Madame le Maire à mettre à jour les demandes de financement et à signer tous documents se
rapportant à la-dite délibération
Décompte des voix
Pour: 15 Contre : O Abstention : O
V — Finances et Personnel
1. Tarifs forains et date de la fête foraine 2025 - DE202505026
Rapporteur : Quentin ARBILLAT
La fête se tiendra le week-end du 15 août.
Jusqu'à présent, les droits d'occupation acquittés par les forains étaient fixés en fonction de la surface occupée, au
tarif de 1.62 € le m2, ce qui engendrait de grandes disparités entre les forains. Suite à une rencontre avec les forains début mai, une proposition de nouveaux tarifs plus équitable leur a été soumise,
laquelle a été acceptée :
e Manège enfants : 70 €
e Manège adultes : 100 €
e Manège adultes grande dimension (autoscooters) : 200 €
e Autres stands : 30 €
Comme les années précédentes, les frais d’électricité sont répartis entre eux et refacturés (pour info 469.73 € en
2024)
Produits 2024 Produits attendus 2025
PONTHUS 445.40 200
PERRIN 93.50 60
DEBION 45.90 30
MAS 250 200
MASSU 34.85 30
REMOND 70 100
TOTAL 939.65 620
Après en avoir délibéré,
Le conseil Municipal
e Accepte la mise en place des nouveaux tarifs tels que proposés à compter de 2025 et charge Madame
le maire de mettre en recouvrement ces droits de place et les frais d'électricité.
Décompte des voix
Pour: 15 Contre: O Abstention: O
2. Tarifs piscine pour la saison 2025, dates et horaires d'ouverture —- DE202505027
Rapporteur : Yves SERRIERE
La piscine ouvrira ses portes du 29 mai au 31 aout 2025
e DE12Hà14H et de 16 h 30 à 19 h pour les mois de mai et juin (avec activités scolaires à partir de 9h et de
14 h, encadrées par le MNS)
e De11H 30 à 19 H pour les mois de juillet et aout
L'équipe de surveillants de baignade et d'accueil a été recrutée (BESAAN et BNSSA). Compte-tenu de la difficulté à
trouver des surveillants de baignade, des logements gratuits seront mis à disposition des candidats qui arrivent
d’autres régions.
Le MNS proposera des cours de natation pour son compte en dehors de ses heures de travail et des cours d’aquagym
seront proposées pour le compte de la commune les mercredi et samedi de 18 à 19h et le dimanche de 10 H 30 à 11
h 30. L'organisation prévue permettra de mettre en place la structure gonflable pratiquement tous les jours.
Une réunion est prévue avec l'association Le Cercle des Nageurs le 26 mai pour organiser les activités proposées par
l'association, avec le MNS dès son arrivée.
Pour ce qui concerne les tarifs, il n’est pas prévu de modifications, mis à part de supprimer le tarif aquabike (activité
non reconduite cette année) et de ramener le tarif du cours d’aquagym de 12 à 10 €
Après en avoir délibéré, le conseil municipal approuve les tarifs suivants, à partir de la saison 2025 INDIVIDUEL ET STRUCTURES NON RESSORTISSANTES DU TERRITOIRE DE LA COMMUNAUTE
DE COMMUNES
Adultes à Enfants de 6
partir de 16 à l5ans
ans inclus enfants moins de 6 ans
Entrée individuelle 4,00 € 2,00 €|gratuit
carte 10 entrées
adultes/20 entrées
enfant 30,00 € 30,00 €
carte Saison 100,00 € 50,00 €
90 €
si achetée
avant juillet
entrée sans bain 2,20 €
A partir de 17 h 30 : demi-tarif
ACTIVITES
Cours aquagym -unité 10,00 €
Cours aquagym - carte 10
cours 80,00 €
SCOLAIRES et GROUPES
STRUCTURES RESSORTISSANTES DU TERRITOIRE DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES
refacturé à la
communauté de
école de St Amour CP-CE1-CE2 2,00 € communes
CM gratuit
maternelle |gratuit
refacturé à la
communauté de
école de Balanod CP-CE1-CE2 2,00 € communes
CM 2,00 €| refacturé à la commune
maternelle 2,00 € de Balanod
Autres écoles CCP] 2,00 €|
centre de loisirs CCPJ 2,00 €
Maison de l'enfance 2,00 €
collège de saint Amour gratuit
[BOVETTÉ {soda, eau) et GLACE 1,50 4
Décompte des voix
Pour: 15 Contre : O Abstention : O
V — Questions et informations diverses
1. Point sur les consultations en cours
Rapporteur : L. PILLON / F. GUYON Allée des capucins : lancement de la consultation le 5 mai, réponse attendue pour le 9 juin (1 lot) avec une tranche
ferme et une tranche optionnelle pour le revêtement de la voirie (estimation 231 661.50 € dont 24 660 € de
revêtement bande de roulement)
Carrefour des Amoureux : lancement de la consultation le 16 mai, réponse attendue pour le 13 juin. Consultation répartie en 2 lots pour un montant estimé HT de 626 898 €
Lot1 : terrassement, voirie, réseaux : 395 678,00 € HT
PSE 1 revêtement bande roulement : 54 050 € HT
PSE 2 génie civil bornes VE : 7 180 € HT
Lot 2 : Aménagements paysagers : 166 990 € HT
PSE 3 reprise mur : 3 000 € HT
Les offres devraient être présentées au conseil du 26 juin, pour un démarrage des travaux en septembre 2025
Les travaux d'assainissement et de conduites d’eau potable commenceront début juin jusqu’à fin juillet. Une
déviation sera mise en place.
2. Point sur les travaux en cours
Rapporteur : L. PILLON / F. GUYON
Eglise : le marché a été notifié le 9 avril, l'étude est en cours. La DRAC n’a toujours pas notifié l’aide financière qu’elle
pourrait apporter.
Parking de l’école : travaux en cours, réception prévue avant la fin mai
Tennis : les travaux vont débuter mi-juin
3. Malfaçons sur le terrain de foot synthétique
Madame le Maire informe le conseil municipal que des malfaçons rendent le terrain synthétique dangereux pour la
pratique du football, notamment en raison de la présence de trous et de déformations. La société COSEEC, qui a réalisé
la pose de ce revêtement, a été convoquée pour remédier à cette situation. Cependant, il apparaît que, malgré un avis
de non-conformité de la planimétrie et du drainage, en 2018, la précédente municipalité a demandé à la société de
procéder à la pose. En conséquence, la société COSEEC se décharge de toute responsabilité et refuse de faire jouer son
assurance décennale. Elle doit désormais établir un devis pour la remise en état, mais il est à prévoir que le montant
sera très élevé, car il sera nécessaire de retirer le revêtement et de remettre en place un drainage afin de conformer le
terrain aux normes en vigueur. Le conseil sera tenu informé de l'avancée de ce dossier.
4. Programme d’animations culturelles et festives
30 mai : Spectacle Roméo et Juliette (Lune à l’Envers) à la Chevalerie
07 juin : spectacle « les Beatles », Chœur de l’Albatros
21 juin : Fête de la musique à St Amour
29 juin vide-grenier du club de RUGBY
Questions diverses
Un accord a été trouvé et la société BOUILLER mettra à disposition des routiers, un parking en zone industrielle, pour
leur permettre de stationner leurs camions le week-end, afin de libérer le champ de Foire.
Prochain conseil municipal : 26 juin
Fin de séance : 21h20
Le secrétaire de séance