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Procès Verbal - PV 15 mai 2025
Document publié le Jeudi 15 mai 2025 par la commune de Montrond.
Lien du pdf (Procès Verbal - PV 15 mai 2025)
Thèmes du document : Justice et droit, Démocratie, Institutions publiques,
Procès-verbal de La réunion de Conseil
du Jeudi 15 mai 2025
Présents : Maire Patrice, Rousseau Stéphane, Ducret Valérie, Duffroy Alexandre, Devaux
Michaël, Cousaert Nicolas, Acerbis Céline, Bernard Yannick
Absent : Rietmann Sylvain
Le compte rendu de la réunion de conseil du 10 avril 2025 ne fait l’objet d'aucune remarque et
celui-ci est validé à l’unanimité des membres présents.
Sujet 1 : Présentation et étude de la carte d'aménagement de Montrond pour le futur PLUi
Apres l’étude de la carte d'aménagement, des désaccords ont été exprimés par Monsieur le
Maire et les membres du conseil municipal. Une rencontre avec Monsieur Bourdonnet Morgan
est prévue pour discuter des remarques et apporter des modifications.
Sujet 2 : Sécurisation
e Demande d'installation d'un miroir pour Le N°8 rue Pasteur
La famille résidant au 8 rue pasteur, a informé la mairie de La dangerosité de la sortie de leur
cour en raison d'une visibilité réduite et d'une circulation importante sur la nationale 5. Elle
Mret Mme Duclocher demandent à la commune s'il serait possible d'installer un miroir en face
de leur sortie de cour pour améliorer la sécurité.
Après délibération, et pour la sécurité des usagers, les membres du conseil municipal
acceptent à l'unanimité l'installation d'un miroir en face à l'endroit demandé.
ILest précisé que Le miroir devra être financé et installé par La famille demandeuse.
° Sécurisations diverses
Notre village est traversé par la route « Nationale 5», ce qui impose une signalétique
particulière pour les rues sortantes sur celle-ci.
Afin de respecter la loi, les panneaux « CEDER LE PASSAGE » seront remplacés par des « STOP »
pour les rues concernées (Rte de Californie, rue des Lilas, rue des Frênes, rue de la Rochère).
Pour la sécurité des usagers, un panneau « STOP » sera aussi installé Rue des Écureuils.
Sujet 3 : Etude dedevis pour l'aménagement intérieur de La « maison Billet »
Lors de la dernière réunion de conseil du 10 avril 2025, seul Le devis des « Cuisines Maire » était
présenté. Les membres du conseil avaient souhaité faire une autre demande de devis à Eco
Cuisine à Champagnole et Le présenter lors de la prochaine réunion de conseil en mai. Ce
dernier n'a pu honorer les délais pour la réalisation de ce devis qui n'a pas pu être proposé lors
de la réunion.
Vu l'avancement des travaux intérieurs, Le temps de commande et d'installation de la cuisine
et le besoin de mettre en location le logement, les membres du conseil décident de prendre en
considération le seul devis présenté. Après quelques modifications (suppression d'un élément
haut, changement du modèle de hotte et suppression du four) le devis des « Cuisines Maire »
est validé à l'unanimité.
Sujet 4 : Montant du loyer de La « Maison «Billet » Un appartement neuf type T3 d'environ 113 m2 soit 83 m2 habitables (avec 2 chambres)
agrémenté d'un garage attenant de 30 m2, sera proposé à La location mi-2025.
ILconvient de déterminer le montant du loyer à appliquer.
Après étude du marché environnant, et après en avoir délibéré, les élus ont décidé à
l'unanimité d'un loyer mensuel de 750 € pour l'année 2025. Il est à noter que ce montant sera
automatiquement révisé chaque année, Le Ter janvier, en fonction des variations de l’indice de
référence des loyers.
Le conseil municipal décide de voter pour l'année 2025, Les subventions suivantes :
Subvention en €/ Demandée par Proposée et validée Votes du conseil
Association l'association par la commune Pour/Contre/Abstention
Tour OTTON 2500 2000 5 Pour /3 Abstentions
Tirs Points 2000 1500 7 Pour/1 Abstention
Ets Vanotti 100 100 + 1 coupe 8 Pour
Banque Alimentaire |60 60 8 Pour
ADMR 250 250 8 Pour
Mr Rousseau, Mr Devaux et Mr Bernard, adhérents à La Tour d'Otton, n'ont participé ni au débat
ni au vote concernant cette association.
Mr Bernard, adhérent aux Tirs Points, n'a participé ni au débat ni au vote concernant cette
association.
Sujet 6 : Proposition d'achat rcelles de bois
L'indivision « Famitle Masure » propose à la vente trois parcelles de bois d'une superficie totale
de 6,0950 hectares situées sur la commune de Montrond. Cette offre est faite à La commune
en vertu de son droit de préemption.
L'ensemble des trois parcelles est estimé à 26 500€.
* Après réflexion, les membres du conseil présents valident à l'unanimité l'achat des 3 par-
celles au montant proposé et chargent Mr le Maire de mener à bien cette affaire et de signer
tout document relatif à ce dossier.
Courriers et informations diverses
+ _ Occupation des boxes à la scierie : 2 boxes/3 ont été attribués à des locataires.
ee _ Commande de nouveaux drapeaux : 6 drapeaux Français et 1 Européen
° Installation d'un Food Truck: « La Grange qui roule » s'installera tous les jeudis soir à
partir du 5 juin, devant la salle des fêtes de Montrond, et proposera différents menus à
emporter ou à manger sur place.
Le maire, Patrice Maire La secrétaire de séance, Céline Acerbis