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Ordre du Jour - ODJ CM Du 12 septembre 2023
Document publié le Mardi 12 septembre 2023 par la commune de Saint-Martin-d'Abbat.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ODJ CM Du 12 septembre 2023)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Institutions publiques, Aménagement du territoire,
MAIRIE
de
SAINT MARTIN D'ABBAT
10 place de la Mairie
Æ 02.38.46.86.40
mairie@saintmartindabbat.fr
CONSEIL MUNICIPAL
Séance ordinaire qui se tiendra
Le MARDI 12 SEPTEMBRE 2023 à 20 H 00
en Mairie (entrée porte située côté Eglise)
ORDRE DU JOUR
+ Désignation des secrétaires de séance
+ Adoption du compte rendu de la séance précédente
Aménagement de l’espace et urbanisme
> Rétrocession de la voirie du lotissement LogemLoiret
> Travaux rue du Clos des Brosses - enfouissement des réseaux par le
conseil départemental
Domaine et patrimoine
> Agrandissement du cimetière - Lancement du marché de travaux
Ressources humaines
> Modification du tableau des effectifs
Institutions, organisation et vie politique
> Convention avec le SICTOM pour la mise à disposition d'un badge d'accès
aux colonnes d'ordures ménagères pour l'évacuation des déchets
abandonnés
Finances et budgets locaux
> Demande de subvention Dispositif En Scène ! pour spectacle en 2024
> Demande de subvention DETR/DSIL - Rue du Clos des Brosses
> Demande de subvention dans le cadre du volet 3 - sécurisation passages
piétons
> Décision modificative n° 2 budget Commune
> Imputation en section d'investissement toiture école
Autres domaines de compétence
> Nouveau service Relais mobile
> Choix de la boite aux lettres de l’année
+ Informations sur divers dossiers
+ Questions diverses
artin d'Abbat, le & septembre 2023