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Compte-Rendu - 2014 06 17
Document publié le Mardi 1 juillet 2014 par la commune de Varennes.
Lien du pdf (Compte-Rendu - 2014 06 17)
Thèmes du document : Consommateurs, Institutions publiques, Famille,
COMPTE RENDU SOMMAIRE DE LA SEANCE
DU CONSEIL MUNICIPAL
République Française
SEANCE DU DIX SEPT JUIN DEUX MILLE QUATORZE
Président : ALBINET Alain
Secrétaire de séance : CASTELLA Renée
Présents : ALBINET Alain, CUMERLATO David, CASTELLA Renée, GASC Patrick, BUDZYNSKI Jérôme, PENDARIES Vincent, SUZZONI Philippe, LE DIGUERHER Michel, VISENTIN Jean-Pascal, DELGA Audrey, GAMBARA Caroline, BENNET Sandra, ALVES Katy. Excusés : CARRASCO Antoine, CERLES Catherine.
ACHAT DES TABLES ET DES CHAISES POUR LA SALLE DES MARIAGES : Monsieur le maire rappelle qu’il avait été proposé au dernier conseil municipal d’acheter des tables pour la salle des mariages afin de pouvoir l’utiliser en salle de réunion selon les besoins. Plusieurs devis ont été fournis par : ESPACE ET VOLUME, UGAP et MANUTAN. Après discussion, le conseil décide l’achat de quatre tables de 180 cm, deux tables de 120 cm et deux tables en demi- lune à pieds amovibles chez ESPACE ET VOLUME. Le montant total est de : 2 251.06€ HT Après avoir discuté sur le prix des chaises, il est proposé de reporter l’achat à plus tard et d’utiliser celles de la salle des fêtes.
RAPPORT SUR LE PRIX ET LA QUALITE DU SERVICE PUBLIC DE L’ASSAINISSEMENT :
Délibération N°2014-36 votée à l’unanimité
Monsieur le Maire rappelle que le Code Général des Collectivités Territoriales impose de réaliser un rapport annuel sur le prix et la qualité du service public de l’Assainissement Collectif. Ce rapport doit être présenté à l’assemblée délibérante.
Après présentation, le conseil municipal valide le rapport.
REVALORISATION DES LOYERS AU 1ER JUILLET
Délibération N°2014-37 votée à l’unanimité.
Monsieur le Maire indique que le taux d’augmentation des loyers au 01 juillet 2014 est de 0.60% selon l’INSEE. Le Conseil Municipal donne un avis favorable pour appliquer cette augmentation.
RENOUVELLEMENT DU CONTRAT DE Mlle BAREILLE AUDREY ET DE Mme GENERES BERNADETTE:
Le contrat de Mlle BAREILLE Audrey arrive à échéance le 31/08/2014. Mlle BAREILLE ayant donnée entière satisfaction et au vu des besoins de la commune, Monsieur le maire propose de reconduire le contrat dans les mêmes conditions, à savoir 15 heures hebdomadaires en tant qu’adjoint technique contractuel. Le renouvèlement du contrat n’est pas soumis à délibération mais le conseil municipal donne un avis favorable.
Délibération N°2014-38 votée à l’unanimité
Mme Généres Bernadette arrive elle aussi en fin de contrat le 25/08/2014. Elle avait été recrutée dans le cadre d’un Contrat Unique d’Insertion avec une prise en charge de l’état. Ce type de contrat peut être renouvelé dans les mêmes conditions pour un an de plus. Mme Généres ayant elle aussi donné entière satisfaction et après en avoir délibéré, le Conseil Municipal à l’unanimité délibère et donne un avis favorable au renouvellement du contrat de Mme Généres, en tant qu’agent d’animation polyvalent à 20 heures hebdomadaires.
DENONCIATON DE LA CONVENTION PALULOS I :
Monsieur le Maire explique que l’objectif du conventionnement était de développer un parc locatif social stable qui permettait aux personnes à revenus modestes d’accéder à des logements à loyers modérés. Le bailleur ne peut dénoncer la convention par acte notarié que pour son terme ou à l’issue des périodes de reconduction triennale. La durée de cette convention est arrivée à expiration, de ce fait une réflexion est engagée pour la dénonciation.
QUESTIONS DIVERSES :
La maison en face de l’école comprise entre celle de Monsieur Cavanhac et Monsieur Arbaoui est inhabitée depuis plus de 30 ans. Compte tenu de l’état de dégradation, Monsieur le maire demande au conseil municipal de réfléchir sur la possibilité de la racheter en vue de la réhabiliter avant qu’elle ne soit complètement effondrée. Il faudra pour cela étudier la succession et envisager le recours à un arrêté de péril.
Le Centre de Gestion propose une formation pour les nouveaux élus de la commission communication afin qu’ils se familiarisent sur le fonctionnement du site internet.
Concernant la mise en place d’un complexe multi sport, les élus sont invités à aller voir sur place dans les communes ou ils ont été installés afin d’avoir une première approche du projet et pouvoir commencer à travailler sur le cahier des charges.
Madame Castella Renée signale que certains administrés ont fait des réclamations car malgré les travaux de drainage au cimetière les caveaux ne sont pas assainis.
Concernant la gouttière de l’Eglise, un plombier a déjà été contacté il y a plusieurs semaines, nous l’avons recontacté pour l’intervention.
Monsieur GASC Patrick souligne qu’il faudrait prévoir de temps en temps un nettoyage plus approfondi de la salle des fêtes, ainsi que la réparation du mur du podium.
Suite à la demande de plusieurs administrés, l’achat d’un congélateur pour la salle des fêtes est prévu très prochainement.
Vu pour être affiché le 20 juin 2014, conformément aux prescriptions de l’article L.2121-25 du Code Général des Collectivités Territoriales ;
A Varennes le 18 juin 2014
Le maire,
ALBINET Alain