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Déliberation - documents 20231221104021 75 2012 068 designation de membres au comite de programmation leader reduit
Document publié le Jeudi 29 mars 2012 par la commune de Beaumont-en-Cambrésis.
Lien du pdf (Déliberation - documents 20231221104021 75 2012 068 designation de membres au comite de programmation leader reduit)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Mode, textile et habillement,
Communauté de Communes du
Caudrésis - Catésis
Avesnes-Les-Aubert
Bazuel
Beaumont-en-Cis
Beauvois-en-Cis
Bertry
Béthencourt
Bévillers
Boussières-en-Cis
Briastre
Busigny
Carnières
Catillon-sur-Sambre
Cattenières
Caudry
Caullery
Clary
Dehéries
Élincourt
Estourmel
Fontaine-au-Pire
Haucourt-en-Cis
Honnechy
Inchy-en-Cis
La Groise
Le Cateau-Cambrésis
Le Pommereuil
Ligny-en-Cis
Malincourt
Maretz
Maurois
Mazinghien
Montay
Montigny-en-Cis
Neuvilly
Ors
Quiévy
Rejet-de-Beaulieu
Reumont
Saint-Auber
Saint-Benin
Saint-Hilaire-Lez-Cambrai
Saint-Souplet-Escaufourt
Saint-Vaëst-en-Cis
Troisvilles
Villers-Outréaux
Walincourt-Selvigny
EXTRAIT DU REGISTRE AUX DELIBERATIONS
DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE
SEANCE DU II AVRIL 2012
Délibération N°
Date de convocation : 29 mars 2012
Nombre de conseillers en exercice : 77
L’an deux mille douze, le 11 avril 2012 à dix huit heures, les membres
du Conseil de la Communauté de Communes
du Caudrésis — Catésis se sont réunis à la Salle des Fêtes
d’Elincourt, sur la convocation qui leur a été adressée par Monsieur
Gérard DEVAUX, Président de la Communauté
de Communes du Caudrésis et du Catésis, Maire de
Beauvois-en-Cambrésis. :
Etaient présents (67 titulaires et 6 suppléants (S)) :
Maryse BASQUIN Jacques ARPIN/S) Jean-Marc
DOSIERE Dominique BEAUDUIN
Gérard TAISNE Jean-Paul CAILLIEZ
Yvon VISSE(S) Gilles PELLETIER Marie-Hélène
DUEZ Marcel WAXIN Pierre
LAUDE Daniel FIEVET
Jean-Félix MACAREZ Bernard PLET André-Marie FORRIERRE
Hubert DEJARDIN Jean WECXSTEEN
Jean-Marie COUTURIER Bertrand LEFEBVRE
Gérard DEVAUX Jean-Louis CAUDRELIER
Lionel BASIN Bernard LECOLIER
Jacques OLIVIER Charles BLANGIS
Paul SOUPLY Sylvie DECRESSONIERE
Michel LEDUC Mickaëlle LEGRAND
Gérard LENOBLE Bruno MANNEL
Jacques LESNE Cécile MERCIER
Didier MARECHALLE Annie DORLOT(S)
Peggy SZOPA Isabelle PIERARD
Thierry WALEMME Serge SIMEON
Philippe DUCROUX Marc DUFRENNE
Dominique LAMOURET Michèle BRULANT
Liliane ADAM Jacques LERICHE
Brigitte PRUVOT/S) Marc PLATEAU
Gérard BEZIN Pascal COQUELLE
A Didier BONIFACE Michel HENNEQUART
Gérard BOURY Pierre LEBLON
| Guy BRICOUT
Michel GOUVART(S) 19 AVR. 2012 Maryline GODIN
Hubert LEFEVRE
Jean-Pierre MAILLIARD Jacky DUMINY N°
Christiane MARANDE Daniel BLAIRON
Anne-Sophie MERY-DUEZ Augustine NOIRMAIN
Martine THUILLIEZ(S) Jean-Pierre RICHEZ
Liliane RICHOMME Daniel CATTIAUX
Alain RIQUET Véronique NICAISE
Sandrine TRIOUX Jean-Raymond WATTIEZ
Serge WARWICK Henri QUONIOU
Membre excusé (4) : Bernard VERMEIL, Serge LEULIETTE, Aimé BLEUSE,
Stéphane JUMEAUX.
Madame Augustine NOIRMAIN est élue secrétaire de séance.
Communauté de Communes du Caudrésis - Catésis
Siège et bureaux : 39, rue de Ligny - 59540 Caudry
Téléphone : 03 27 75 84 79 - Télécopie : 03 27 75 84 92 Objet : DESIGNATION DE MEMBRES AU COMITE DE PROGRAMMATION LEADER
Monsieur le Président expose que la Communauté de Communes est membre du comité de
programmation LEADER du GAL depuis 2009.
Suite à l’évolution du paysage intercommunal, cette instance a été réorganisée : chaque structure intercommunale dispose d’un titulaire et d’un suppléant. Ce nombre est porté à 2 dans les
intercommunalités de plus de 15 000 habitants.
Il convient donc que le conseil communautaire procède à la désignation de ses 2 membres titulaires et de ses 2 suppléants.
MM Michel HENNEQUART et Jacques OLIVIER sont candidats à un poste de titulaires et MM Marc
DUFRENNE et Jean-Marc DOSIERE à un poste de suppléant.
Après avoir procédé à l’élection, ont recueilli :
Michel HENNEQUART : 73 voix,
Jacques OLIVIER : 73 voix.
Michel HENNEQUART et Jacques OLIVIER sont désignés membres titulaires.
Marc DUFRENNE : 73 voix,
Jean-Marc DOSIERE : 73 voix.
Marc DUFRENNE et Jean-Marc DOSIERE sont désignés membres suppléants.
ADOPTE A L'UNANIMITE.
Certifié exécutoire par le Président Pour expédition conforme Compte tenu de l’envoi en Sous-Préfecture Caudry, le 17 avril 2012 Le 17 avril 2012 et de la publication
fers avril 2012
Vu,
| TS
| ! Le Président, Le Président,
Maire d BEAUVOIS-en- Cambrésis Maire de BEAUVOIS-en-Cambrésis
di =
4 —
À ‘ u À Gérard DEVAUX sisGérard DEVAUX
IMPORTANT
DELAIS ET VOIES DE RECOURS: Conformément à l'article R421 — 1 du code de justice administrative, le tribunal administratif de Lille peut être saisi par voie de recours formé contre la présente délibération pendant un délai de deux mois co: mençant à XEpmpter de sa
date de notification et/ou de sa publication,
19 AR. eat