Procès Verbal - Proces Verbal Reunion cm 11 05 10

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Procès Verbal - Proces Verbal Reunion cm 11 05 10 Document publié le Mardi 11 mai 2010 par la commune de Saint-Cyr. Lien du pdf (Procès Verbal - Proces Verbal Reunion cm 11 05 10)Thèmes du document : Justice et droit, Transports, Aménagement du territoire, PROCES-VERBAL

REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL

DU MARDI 11 MAI 2010

Le 11 mai 2010 à 20H 30

Le Conseil Municipal de la Commune de SAINT CYR dûment convoqué s’est réuni en session ordinaire, à la Mairie, sous la présidence de Monsieur Jean-Claude ORIOL, Maire.

Date de convocation du Conseil Municipal : 04/05/2010

Etaient présents: Monsieur Jean-Claude ORIOL, maire, Madame Martine OLLIVIER Monsieur Robert BOSSY, Alain DAUTHEVILLE adjoints, Mesdames, Cécile CELETTE, Karine FURMINIEUX, Patricia PONSONNET, Elodie SEGEALET et Messieurs Thierry ANDRE, Yann DUCHAMP, Alain OSTERNAUD, Frédéric RISSOAN, Guy THOUEZ Conseillers Municipaux.

Pouvoir de : M. Gérard CORDIER à M. Robert BOSSY

Excusé : Absent :

Mme Cécile CELETTE a été élue secrétaire de séance.

*********

Lecture et approbation du procès-verbal de la réunion du 26 mars 2010 et signature du registre des délibérations.

- Election d’un nouveau délégué à la Communauté de Communes du Bassin d’Annonay : Mme Cécile Celette ayant obtenu la majorité des suffrages est élue délégué à la communauté de communes du bassin d’Annonay.

- Election d’un nouveau délégué suppléant au SCOT : M. Alain Osternaud ayant obtenu la majorité des suffrages est élu délégué au syndicat des eaux.

- Election d’un nouveau délégué au Syndicat des eaux : M. Alain Dautheville ayant obtenu la majorité des suffrages est élu délégué suppléant au SCOT.

- Mission de maîtrise d’œuvre pour le projet mairie/bibliothèque/cantine : le périmètre de l’opération et le budget prévisionnel ayant évolué pour le projet mairie, bibliothèque, cantine, délibération est prise à l’unanimité pour ne pas donner suite à la mission de maîtrise d’œuvre actuellement en cours.

- Maîtrise d’œuvre pour le projet mairie/bibliothèque/cantine : Suite à l’abandon de la mission de maîtrise d’œuvre pour le projet mairie/bibliothèque/cantine actuellement en cours, délibération est prise à l’unanimité pour autoriser Monsieur le Maire à lancer un nouvel appel à candidature pour le choix du maître d’œuvre.

- Convention éveil musical : délibération est prise à l’unanimité pour approuver la convention concernant le partenariat entre la commune et l’Ecole Départementale de Musique et de Danse de l’Ardèche pour offrir à un classe de chaque école 15 séances d’éveil musical pour l’année 2010/2011.

- Déneigement de la voirie au cours de la campagne hivernale 2009/2010, demande d’aide au conseil général : délibération est prise à l’unanimité pour solliciter le conseil général pour une aide au déneigement des voiries communales pour la campagne hivernale 2009/2010.

- Création d’un poste d’adjoint administratif principal 2ème classe : délibération est prise à l’unanimité pour créer à compter du 1er juillet un poste d’adjoint administratif principal de 2ème classe pour Mme Isabelle Royet adjoint administratif 1ère classe qui a atteint le 5ème échelon de son grade et compte 6 ans de services effectifs dans ce grade.

Urbanisme :

Permis de construire :

- MICAL Denis –63 les hauts de l’Eterpas - terrasse couverte : avis favorable - DOUMIC Thierry – Rue des jardins – maison individuelle : la parcelle se situant sur un emplacement réservé, une modification simplifiée du PLU doit être faite

- BOLANOS Angélique –Les Peyreyres – maison individuelle : avis favorable Déclaration préalable :

- GONTIER-DESEMON – Rue du Razat – panneaux photovoltaïques : avis favorable - GOLESTIN Jean-Paul – 118 rue de la Chaux – véranda : avis favorable

- ORIOL André - 80 route du Vivarais – panneaux photovoltaïques : avis favorable - DEFOUR Gérard - 16 rue du Châtelet – panneaux photovoltaïques : avis favorable - GARON Didier – 120 rue de la Chaux – panneaux photovoltaïques : avis favorableQUESTIONS DIVERSES

- Route de l’Eterpas : Monsieur le Maire rappelle que le conseil municipal a émis un avis favorable le 8 décembre 2009 pour la rétrocession d’une partie de la parcelle d’un riverain résident Route de l’Eterpas. Le conseil municipal propose de céder le terrain à 15 € le m², les frais de notaire et de géomètre seront à la charge du demandeur.

- Route de l’Eterpas : Des élus rappellent le problème des camions qui utilisent la route de l’Eterpas, M. Alain Dautheville propose de poser un panneau d’interdiction au 19 tonnes pour le passage au pont de l’Eterpas. Le conseil municipal émet un avis favorable à cette proposition.

- Parking école/mairie : Monsieur le Maire présente au conseil municipal l’étude faite par les commissions travaux et vie scolaire concernant la modification du sens de circulation du parking de l’école/mairie afin d’en améliorer la sécurité. Un mot sera prochainement diffusé aux parents d’élèves de l’école publique Paul Cézanne.

- Familles Rurales : Monsieur le Maire informe que le centre de loisirs organisé par l’association Familles Rurales aura lieu du lundi 5 au vendredi 30 juillet 2010.

- ACCA : Assemblée générale le 30 mai à 9h. salle du Campo Santo.

- Vestiaires stade Morel : Monsieur le Maire informe d’une demande d’un particulier pour l’utilisation des vestiaires situés au stade à Morel pour entreposer des sacs lors d’un pique-nique. L’avis sera demandé au Club de Foot.

- Ecole privée : Monsieur le Maire donne lecture d’un courrier de l’école privée concernant un projet d’initiation au basket. L’école sollicite l’utilisation de la salle des Mûriers et la possibilité de faire des trous dans le sol afin de sécuriser les panneaux de basket. Monsieur Alain Dautheville indique qu’il n’est pas possible de faire des trous par rapport au plancher chauffant et propose l’utilisation des fixations pour les filets de tennis.

- Education routière : Monsieur le Maire informe que l’association éducation routière a organisé, lundi après midi à la salle des Mûriers, des tests théoriques et pratiques pour sélectionner deux élèves de CM1 et CM2 de chaque établissement scolaire pour le challenge de la ville d’Annonay.

- APSOAR : Monsieur le Maire informe le conseil municipal du lancement de la saison de l’APSOAR, cette année 2 spectacles sont prévus sur la commune, le 1er et le 30 juillet.

- ADMR : Assemblée générale le 21 mai à Saint-Jacques d’Atticieux.

- Conseil d’école : jeudi 3 juin 2010.

- Sol salle des Mûriers : Monsieur le Maire informe le conseil municipal que la salle des Mûriers sera fermée à toutes activités du 17 au 21 mai pour finir les travaux de réfection du sol.

- Réseau de transport d’électricité (RTE) : Monsieur le Maire présente au conseil municipal le courrier de la société RTE concernant des travaux de maintenance relatifs au réseau à 400 000 Volts existant entre Lyon et Montélimar. RTE prévoit le renforcement mécanique de la structure et des fondations de certains pylônes, le remplacement de câbles conducteurs actuels par des câbles à faibles dilatation plus fiables.

- Fleurissement : Monsieur le Maire remercie les bénévoles pour leur participation à la plantation des fleurs qui a eu lieu cet après-midi.

- Mur place René Cassin : Monsieur le Maire indique que l’autorisation d’ouverture à côté du monument aux morts Place René Cassin reste en attente de l’avis des anciens combattants.

- Crèche intercommunale : la crèche intercommunale « la compagnie des loustics » fêtera ses 5 ans le vendredi 4 juin prochain.

- Office de tourisme d’Annonay : Mme Cécile Celette délégué à l’office de tourisme informe que M. Odouard président de l’office de tourisme d’Annonay a été remplacé par M. Suzarini.

- Défibrillateur : Monsieur le Maire informe qu’une aide du conseil général pour l’achat de défibrillateur va prochainement être mise en place, elle sera opérationnelle à partir de juillet.