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Document publié le Jeudi 16 janvier 2020 par la commune de Bias.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CR+16+janv)
Thèmes du document : Justice et droit, Ruralité, Institutions publiques,
1
C O M P T E - R E N D U
- - - - -
Conseil municipal du 16 janvier 2020
L’an deux mille vingt, le seize janvier à dix-huit heures trente, le Conseil municipal de la ville de Bias, convoqué le dix janvier deux mille vingt, s’est réuni en séance publique dans la salle du Conseil, sous la présidence de Madame Elisabeth ETCHEVERRIA, Maire.
Présents : Madame Elisabeth ETCHEVERRIA, Maire, Madame Zénia DUPRAT, Maire-adjointe ; Monsieur Cédric BAZIN (arrivé à dix-huit heure trente-cinq), Monsieur Alain BIREMONT, Monsieur Julien BIREMONT, Madame Elisabeth CHAMOULAUD, Monsieur Alain COUSQUER, Madame Eliane COUSQUER, Monsieur Marcel LESCARRET, Monsieur Marcel VITREY Conseillers municipaux.
Absents excusés : Madame Cathy BASTER a donné pouvoir à Madame Zénia DUPRAT Madame Geneviève HENNY a donné procuration à Madame Elisabeth ETCHEVERRIA
Absents : Monsieur Michaël BERNARD, Monsieur Arnaud GUESDON,
Secrétaire de séance : Monsieur Julien BIREMONT
Madame le Maire indique qu’il est dix-huit heures trente, que le quorum est atteint et déclare la séance ouverte.
Le procès-verbal du 20 novembre 2019 est approuvé à l’unanimité par le Conseil municipal.
Arrivée de Monsieur Cédric Bazin à dix-huit heures trente-cinq. 2
ORDRE DU JOUR
1. Demande de la Dotation d’Equipement des Territoires Ruraux (DETR) pour l’année 2020 (délibération n°01-2020 DEL)
Madame le Maire propose les travaux éligibles à la Dotation d’Equipement des Territoires Ruraux (DETR) pour l’année 2020.
- Réfection de l’allée du cimetière, d’un montant de 4 586.40 € HT
- Achat de matériel informatique pour l’école (enseignant et Directeur), d’un montant de 2 413.59 € HT
Demande de Monsieur Alain Biremont : l’option béton a été abandonnée ? Réponse de Madame le Maire : oui, elle a été abandonnée. Monsieur Michaël Bernard a regardé et le mieux à ses yeux est l’enrobé, ça dure dans le temps.
Madame le Maire met cette délibération aux votes :
Pour : 12 Contre : 0 Abstention : 0
Le Conseil municipal approuve à l’unanimité la demande de subvention DETR 2020
2. Délibération modificative n°4 pour le budget commune (délibération n°02-2020 DEL)
Madame le Maire propose de prendre 5 000 € du compte 2031 (frais d’études) pour le compte 2313 (constructions), afin de régler une facture à la Satel pour l’aménagement du Bourg (dossier instruit depuis 2015). Elle propose l’équilibre suivant :
Investissement dépenses:
article 2031 (frais d’études) : - 5 000 €
article 2313 (constructions) : + 5 000 €
Demande de Monsieur Julien Biremont : c’est un changement demandé par la trésorerie récemment ?
Réponse de Madame le Maire : Oui tout à fait.
Madame le Maire met cette délibération aux votes :
Pour : 12 Contre : 0 Abstention : 0
Le Conseil municipal approuve à l’unanimité la délibération modificative n°4 pour le budget commune
L’ordre du jour est épuisé, il est 19h05, la séance est levée.
Le Maire,
Elisabeth ETCHEVERRIA