Offres
API
Connexion
Documents similaires
Arrêté - 1224904
Arrêté - 1395920
Arrêté - 1432185
Arrêté - 1929342
Arrêté - 2021537
Arrêté - 1206272
Arrêté - 1769936
Arrêté - 1929341
Arrêté - 1395892
Arrêté - 2076146
Arrêté - 2076109
Document publié le Samedi 22 novembre 2025 à 13h24 par la commune de Caëstre.
Lien du pdf (Arrêté - 2076109)
Thèmes du document : Transports, Sécurité publique, Aménagement du territoire,
Département
du
Nord
Cammune
de Caestre
Tél
: 03.28.40.15.74
Fax
: 03.28.42.14.72
Arrêté
n°
104/2025
Le
Maire
de
la
Commune
de
CAESTRE,
Vu
les
articles
L
2212-1,
L
2218-1,
L
2218-2
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
Considérant
que
des
animations
vont
se
dérouler
à
CAESTRE,
rue
de
la
Chapelle,
Contour
de
la
Chapelle
et
rue
Henri
Ternynck,
le
dimanche
7
septembre
2025
de
10h30
à
18h,
et
une
animation
le
lundi
8
septembre
2025,
de
16h30
à
19
h,
à
l’occasion
des
fêtes
communales,
Considérant
qu'il
y
a
donc
lieu
de
réglementer
aussi
bien
la
circulation
que
le
stationnement
dans
ces
voies
à
cette
occasion,
ARRÊTE
:
Article
ler
:
Le
stationnement
et
la
circulation
de
tous
véhicules,
sauf
les
véhicules
de
secours,
seront
interdits
:
*
rue
la
chapelle,
contour
de
la
Chapelle
et
Rue
Henri
Ternynck,
le
dimanche
7
septembre
2025
de
10h
à
19h.
* Rue
Henri
Ternynck,
le
lundi
8
septembre
2025
de
16hà20h
Article
2
:
Les
interdictions
énoncées
à
l’article
qui
précède
feront
l’objet
d’une
signalisation
conforme
aux
prescriptions
de
l'instruction
générale
sur
la
circulation
routière.
Article
3
:
Monsieur
le
Commandant
de
la
Brigade
de
Gendarmerie
d’Hazebrouck
et
la
Secrétaire
de
Mairie
sont
chargés,
chacun
en
ce
qui
le
concerne
de
l'exécution
du
présent
arrêté
qui
sera
affiché
et
publié
dans
les
conditions
habituelles.
Fait
à
CAESTRE,
le
18
août
2025
Jean-Luc
SCHRICK
Maire
de
CAEST