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Arrêté - 1432185
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Caëstre.
Lien du pdf (Arrêté - 1432185)
Thèmes du document : Transports, Sécurité publique, Aménagement du territoire,
Département
du
Nord
Cemmune
de Caestre
Tél
: 03.28.40.15.74
Fax
: 03.28.42.14.72
Arrêté
n°
114/2023
Le
Maire
de
la Commune
de
CAESTRE,
Vu
le
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
notamment
les
articles
L
2212-2,
L
2213-1,
Vu
le
Code
de
la route,
Vu
le
Code
de
la voirie
routière,
Vu
la
demande
en
date
du
8
septembre
2023
établie
par
l’entreprise
NOYELLE
Benjamin
Rénovation
Couverture
Zinguerie,
domiciliée
2372
chemin
du
Rossignol
à
BERTHEN,
concernant
une
demande
de
travaux
pour
l’enlèvement
d’une
antenne,
70
rue
de
la Libération,
Considérant
qu’il
y
a
lieu
de
prendre
des
mesures
pour
faciliter
l'exécution
de
ces travaux
et
prévenir
des
accidents,
ARRÊTE
:
Article
ler
:
Les
14
et
15
septembre,
l’entreprise
NOYELLE
Benjamin
Rénovation
Couverture
Zinguerie
est
autorisée
à
laisser
en
stationnement
un
camion
nacelle
70
rue
de
la libération.
Article
2
: Le
stationnement
de
tous
véhicules
est
interdit
les
14
et
15
septembre
2023
de
8h00
à 18h00.
Article
3
: Les
interdictions
énoncées
à l’article
qui
précède
feront
l’objet
d’une
signalisation
conforme
aux
prescriptions
de
l’instruction
générale
sur
la
circulation
routière.
Article
4
:
Monsieur
le
Commandant
de
la
Brigade
de
Gendarmerie
d’Hazebrouck
et
la
Secrétaire
de
Mairie
sont
chargés
chacun
en
ce
qui
le
concerne
de
l’exécution
du
présent
arrêté
qui
sera
affiché
et
publié
dans
les
conditions
habituelles.
Fait
à CAESTRE,
le
8 septembre
2023
Jean-Luc
SCHRICKE
Maire
de
CAESTRE:
©