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Compte-Rendu - cr cm 8.04
Procès Verbal - pv 25 11 25
Déliberation - Listing des deliberations
Déliberation - listing delib 2023
Document publié le Lundi 13 mars 2023 par la commune d'Ablon.
Lien du pdf (Déliberation - listing delib 2023)
Thèmes du document : Transports, Fiscalité, Consommateurs,
DEPARTEMENT DU CALVADOS
Mairie d’Ablon
ablon@orange.fr
Téléphone 02 31 98 76 04
Télécopie 02 31 98 87 84
Avis d’information
Délibérations du Conseil Municipal d’Ablon de l’année 2023
Délibérations du 13 mars 2023 :
- 001 : Création d’un poste au grade d’adjoint technique territorial
- 002 : Annulation du reversement de la taxe d’aménagement à la CCPHB pour l’année 2022
- 003 : Adhésion de la Commune de Mondeville au SDEC Energie
- 004 : Modification du règlement de la Salle Champlain
Délibérations du 03 avril 2023 :
- 005 : Enquête publique : Consultation pour l’augmentation de la capacité de stockage d’alcool de bouche à la distillerie BUSNEL à Gonneville Sur Honfleur
- 006 : Transfert de l’exercice de la compétence « infrastructure(s) de charge pour véhicules électriques et hybrides rechargeables (IRVE) » au SDEC Energie
- 007 : Vote du compte de gestion et du compte administratif / Exercice 2022 / Budget Commune d’Ablon
- 008 : Vote du compte de gestion et du compte administratif / Exercice 2022 / Budget Lotissement
- 009 : Vote du compte de gestion et du compte administratif / Exercice 2022 / Budget magasin multi-services
- 010 : Budget principal / Affectation des résultats de l’exercice 2022 avec intégration des résultats de l’exercice 2022 du budget annexe du magasin multi-services
- 011 : Budget lotissement / Affectation des résultats de l’exercice 2022 - 012 : Vote des taux d’imposition des taxes locales directes pour 2023 - 013 : Vote du budget primitif 2023 – Budget Commune d’Ablon
- 014 : Vote du budget primitif 2023 – Budget Lotissement
- 015 : Passage du Rallye Beuzeville-Honfleur
- 016 : Logement communal de l’ancien presbytère – Attribution et révision du loyer
- 017 : Attribution de subventions communales / BP 2023
- 018 : Logement communal de l’ancien presbytère – Attribution et révision du loyer
Délibérations du 26 juin 2023:
- 019 : Fixation du taux de fongibilité pour l’année 2023
- 020 : Acquisition de matériel informatique pour la Mairie
- 021 : Acquisition de matériel informatique pour la Mairie
- 022 : Acquisition d’un véhicule et cession de l’ancien véhicule
- 023 : Adhésion au Comité National d’Action Social (CNAS)
- 024 : Vente d’une parcelle communale à Mme CHEMIN Clotilde
- 025 : Admissions non-valeur
DEPARTEMENT DU CALVADOS
Mairie d’Ablon
ablon@orange.fr
Téléphone 02 31 98 76 04
Télécopie 02 31 98 87 84
- 026 : Projet d’adressage : Dénomination des rues
- 027 : Transfert de la compétence mobilité à la CCPHB : Approbation du rapport de la commission locale d’évaluation des charges transférées - 028 : Subvention transport scolaire pour les élèves fréquentant l’école maternelle et élémentaire du regroupement pédagogique intercommunal (RPI) ABLON / GENNEVILLE
- 029 : Adoption des conditions générales du téléservice « Guichet unique » de dépôt des demandes d’autorisation d’urbanisme de la CCPHB
- 030 : Avis de la Commune d’Ablon sur la projet du programme local de l’habitat 2023-2028