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Déliberation - listing delib 2022
Document publié le Lundi 21 mars 2022 par la commune d'Ablon.
Lien du pdf (Déliberation - listing delib 2022)
Thèmes du document : Fiscalité, Budget, Économie et finances,
DEPARTEMENT DU CALVADOS
Mairie d’Ablon
ablon@orange.fr
Téléphone 02 31 98 76 04
Télécopie 02 31 98 87 84
Avis d’information
Délibérations du Conseil Municipal d’Ablon de l’année 2022
Délibérations du 21 mars 2022 :
- 001 : Recrutement saisonnier aux services techniques
- 002 : Avenant Toffolutti
- 003 : Tableau des effectifs
- 004 : Rémunération des heures complémentaires et supplémentaires - 005 : Enquête publique sur l’installation d’un second parc éolien en centre manche
- 006 : Enquête publique sur la création d’une plateforme logistique – Parc d’activité Calvados Honfleur
Délibérations du 05 avril 2022 :
- 007 : Enquête publique : Consultation pour l’extension d’une zone de stockage de bois au Quai en Seine
- 008 : Vote du compte de gestion et du compte administratif / Exercice 2021 / Budget commune d’Ablon
- 009 : Vote du compte de gestion et du compte administratif / Exercice 2021 / Budget lotissement
- 010 : Vote du compte de gestion et du compte administratif / Exercice 2021 / Budget magasin multi-services
- 011 : Budget principal / Affectation des résultats de l’exercice 2021 - 012 : Budget magasin multi-services / Affectation des résultats de l’exercice 2021
- 013 : Budget lotissement / Affectation des résultats de l’exercice 2021 - 014 : Vote des taux d’imposition des taxes locales directes pour 2022 - 015 : Vote du budget primitif 2022 – Budget lotissement
- 016 : Vote du budget primitif 2022 – Budget magasin multi-services - 017 : Vote du budget primitif 2022 – Budget Commune de Ablon
- 018 : Adhésion de la communauté de communes Bayeux intercom au SDEC énergie
- 019 : Cession d’un terrain communal à titre gratuit sans intention libérale Délibérations du 23 mai 2022 :
- 020 : Conseil en énergie partagé (CEP1)
- 021 : Autorisation de stationnement pour une seconde place de taxi - 022 : Avenant 1 Lot 2 – Marché public Place des Lilas
- 023 : Attribution de subventions communales / BP 2022
Délibérations du 18 juillet 2022 :
- 024 : Modification de l’indemnité du Maire
Délibérations du 25 juillet 2022 :
- 025 : Admission en non-valeur
DEPARTEMENT DU CALVADOS
Mairie d’Ablon
ablon@orange.fr
Téléphone 02 31 98 76 04
Télécopie 02 31 98 87 84
- 026 : Convention pour la réalisation de prestations de services entre la commune d’Ablon et la communauté de communes du pays d’Honfleur- Beuzeville dans le cadre de l’entretien des dépendances de voirie.
- 027 : Convention entre la CCPHB et la Commune d’Ablon pour le traitement dématérialisé des déclarations CERFA de meublés de tourisme et chambres d’hôtes.
- 028 : Convention entre le SDEC et la Commune d’Ablon pour le
renouvellement des lampadaires de plus de 30 ans
Délibérations du 10 octobre 2022 :
- 029 : Demande de subvention DETR/DSIL 2022
- 030 : Désignation d’un élu correspondant incendie et secours
- 031 : Adoption de la nomenclature budgétaire et comptable M57 au 1er janvier 2023
- 032 : Adhésion de la commune de Colombelles au SDEC Energie - 033 : Modification statutaire de la Communauté de Communes du pays de Honfleur-Beuzeville (CCPHB) – Prise de compétence « animation – item 12 du L211-7 du Code de l’Environnement »
- 034 : Redevance pour l’occupation du domaine public 2022 pour les ouvrages des réseaux publics de distribution de gaz
Délibérations du 28 novembre 2022 :
- 035 : Provision pour créances douteuses
- 036 : Intégration du budget annexe magasin dans le budget principal - 037 : Demande de subvention DETR/DSIL 2022
Délibérations du 27 décembre 2022 :
- 038 : Création de deux postes d’adjoints d’animation de 2ème classe