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Déliberation - Liste des deliberations 27032026
Document publié le Vendredi 27 mars 2026 par la commune de Saint-Jean-du-Bruel.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations 27032026)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Mode, textile et habillement,
DÉPARTEMENT DE L'AVEYRON
DELIBERATIONS DE LA SEANCE N'3
DU CONSEIL MUNICIPAL DU 27 MARS 2026
MAIRIE
DE
SAINT-JEAN-DU-BRUEL
Délibération n 1 Désignation du secrétaire de séance .{pprouvée Examinée le 2703/2086
Délibération n°? Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 11 mars -{pprouvée ÆExaminée le 2703/2096 | 2020
Le Marre
Claude VIDAL
ad \ Affichée le: À 1/03/2 té
Liste des membres présents
PRESENTS: Mesdames DELEU Françoise, MASSON Aurélie, VIALA Régine, Messieurs, DAUMAS Jean-Michel, DRIGOUT Jean-Lue, QUATREFAGES Damien, REFREGERS Claude, VIALA Diuniel, VIDAL Claude.