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Document publié le Samedi 4 avril 2026 à 00h49 par la commune de Saint-Jean-du-Bruel.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations 28032026 1)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Mode, textile et habillement,
DÉPARTEMENT DE L'AVEYRON
MAIRIE
DELIBERATIONS DE LA SEANCE N' 4
DU CONSEIL MUNICIPAL DU 28 MARS 2085
DE
SAIN T-JEAN-DU-BRUEL
Délibération n 1 Désignation du secrétaire de séance .Lpprouvée ÆExanzinée le 28/03/2026
Délibération n 2 Election du maire {pprouvée Exanzinée le 2803/2026
Délibération n 3 Détermination du nombre d'adjoints .{pprouvée ÆExanzinée le 2803/2026
Délibération n 4 Election des adjoints Approuvée ÆExanrinée le 2803/2026
Délibération n°5 Charte de Lélu local -Lpprouvée ÆExaminée le 2803/2026
Délibération n 6 Détermination et versement des indemnités de fonction du Maire .Lpprouvée Examinée le 2803/2026 | ct des Adjoints
Délibération n°7 Délégation du conseil municipal au Maire -{pprouvée ÆExaminée le 26/03/2026
Le Maire
Jean-Michel DAUMAS
Affichée le : 3003/2026
PRESENTS: Mesdames CAYSSIALS Naomi,
Liste des membres présents
DAGUET Isabelle, JUANABERRIA Annie-Marie,
MARTIN Kristel, PAUZAT Lauriane, Messieurs ANDRÉ Arnaud, CESBRON Philippe, DAUMAS Jean-Michel, DESAGA Alain, JAMROZ Lionel, LOFFICIAL Emmanuel, MARTIN Jean-Philippe, QUATREFAGES Damien.