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Document publié le Mercredi 17 juillet 2024 par la commune de Saint-Paul-en-Jarez.
Lien du pdf (Arrêté - Sommaire du RAA special du 17 juillet 2024)
Thèmes du document : Éducation, Religion et laïcité, Institutions publiques,
ŒE M LOIRE Liberté Égalité Fraternité RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS SPÉCIAL N°42-2024-122 PUBLIÉ LE 17 JUILLET 2024 Sommaire 42_DDT_Direction Départementale des Territoires de la Loire / 42-2024-07-16-00003 - Arrêté n° DT- 24-461 Portant autorisation de cueillette des myrtilles à l'aide d'instruments (2 pages) 42_DSDEN_Direction des services départementaux de l'éducation nationale de La Loire / 42-2024-07-12-00004 - ARRÊTÉ MODIFICATIFÆPORTANT . DÉTERMINATION POUR LA RENTRÉE SCOLAIREEE2024-2025 DE L'EFFECTIF MAXIMUM POUVANT ÊTRE ACCU EILLIÉDANS CHAQUE COLLÈGE PUBLIC DU DÉPARTEMENT DE LA LOIRE (4 pages) 42_Préf_Préfecture de la Loire / Cabinet 42-2024-07-17-00001 - Arrêté modificatif n°DS-2024-1350 portant extension de l'agrément attribué à l'école de conduite "LE VOLANT CHAZELLOIS" (2 pages) 42_Préf_Préfecture de la Loire / Sous-Préfecture de Montbrison 42-2024-07-10-00005 - Arrêté portant autorisation d'organiser le dimanche 21 juillet 2024 une course de fun car à Maizilly (6 pages) 42_Préf_Préfecture de la Loire / Sous-Préfecture de Roanne 42-2024-07-15-00002 - Arrêté SPR 61/2024 portant modification de l'arrêté n° SPR 104/2023 pour la commune de St Just en Chevalet (1 page) Page 3 Page 6 Page 11 Page 14 Page 21