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Arrêté - Sommaire du raa special du 17 juillet 2026
Document publié le Vendredi 17 juillet 2026 par la commune de Saint-Paul-en-Jarez.
Lien du pdf (Arrêté - Sommaire du raa special du 17 juillet 2026)
Thèmes du document : Transports, Aménagement du territoire, Sécurité publique,
LOIRE Liberté Égalité
ternité
RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS SPÉCIAL N°42-2026-141 PUBLIÉ LE 17 JUILLET 2026 Sommaire 42_CHF_Centre Hospitalier du Forez /
42-2026-07-16-00007 - 2026-62
Délégation de signature DAFEN
RAA (3
pages)
42_DDPP_Direction Départementale de la Protection des Populations de la Loire
/
42-2026-07-17-00001 - Arrêté n° 328-DDPP-26
portant publication de
la liste des vétérinaires mandatés pour des missions de certification officielle en matière d'échanges d'animaux vivants et de leurs produits, dans le département de la
Loire
(4 pages)
42_DDT_Direction Départementale des Territoires de la Loire /
42-2026-07-17-00007 - 20260717 Arrêté n° DT-26-0477
Portant
limitation provisoire de certains usages de l'eau dans le département de
la
Loire
(36
pages)
42-2026-07-17-00006 - AP DT-26-0468
Modifiant l'arrêté
n°DT-26-0267 du 23 avril 2026 portant autorisation de circulation Jusqu'au 31
décembre 2026 du bateau à passagers «
le
Grangent
» sur la
retenue de Grangent
(3 pages)
42_Préf_Préfecture de la
Loire / Cabinet
42-2026-07-17-00008 - Arrêté n°DS-2026-1524 portant renouvellement d'installation d'un système de vidéoprotection au
bénéfice de la
commune de Villerest (4 pages) 42-2026-07-17-00003 - Arrêté
n°DS-2026-1525 portant modification de
l'arrêté n°DS-2025/1252 autorisant un système de vidéoprotection au bénéfice de la
Mairie de Chazelle-sur-Lyon (3 pages)
42-2026-07-17-00004 - Arrêté
n°DS-2026-1526 portant modification de
l'arrêté n°DS-2025/1293 autorisant un système de vidéoprotection au bénéfice de la
Mairie de Chazelle-sur-Lyon (3 pages)
42-2026-07-03-00003 - Arrêté préfectoral
n°BC26024 du
3
juillet
2026
portant attribution de la médaille pour acte de
courage et de dévouement
aux personnels de la
Direction
interdépartementale de la
Police nationale de la
Loire (2 pages)
42_Préf_Préfecture de la Loire / Publicateur Raa
42-2026-07-16-00006 - AP n°94-2026 portant fin des mesures préventives de lutte contre les incendies de forêts et d'espaces naturels (2 pages) 42-2026-07-17-00002 - Arrêté n°2026-187 PAT portant autorisation de pénétrer et d'occupation temporaire des parcelles nécessaires à la réalisation de travaux de restauration du lit et des berges de l'Ondaine sur les communes de Fraisses et d'Unieux. (14 pages)
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Page 63 Page 67 Page 70 Page 73 42_Préf_Préfecture de la Loire / Sous-Préfecture de Montbrison
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