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Déliberation - i3Sw7xFUQ77VpJmKov7fgvJNS1KzqeM hd5vE3W1I2M
Document publié le Mercredi 20 mars 2024 par la commune d'Oz.
Lien du pdf (Déliberation - i3Sw7xFUQ77VpJmKov7fgvJNS1KzqeM hd5vE3W1I2M)
Thèmes du document : Fiscalité, Eau et assainissement, Environnement,
en
Oisans
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
20
MARS
2024
LISTE
DES
DELIBERATIONS
Le
20
mars
2024,
le Conseil
Municipal
de
la
Commune
d'Oz
en
Oisans
dûment
convoqué,
s'est
réuni
en
session
ordinaire,
à
la
Mairie,
sous
la
présidence
de
Monsieur
Philippe
SAGE,
Maire.
Date
de
convocation
du
Conseil
Municipal
: 13
mars
2024
Présents
: MM
ALLIRAND,
KIRCHHOFER,
RICHARD,
RONSE,
SAGE,
SERT-MARC,
SOUBIELLE-FOURIE,
TRUJILLO,
VAN
EGMOND,
VILLARET
Secrétaire
de
séance
: Claude
VILLARET
Délibération
n°
Objet
Vote
18-20.03.2024
Création
d'emplois
non
permanents
pour
accroissement
saisonnier
d'activité
Approbation
à
l'unanimité
19-20.03.2024
Personnel
communal
—
créations
de
postes
Approbation
à
l'unanimité
20-20.03.2024
Office
du
tourisme
— Conseil
d'Exploitation
Approbation
à
l'unanimité
21-20.03.2024
Rénovation
d’une
salle
multi
activités
-
Lot
4
CARRELAGE
FAIENCE
- avenant
n°1
Approbation
à
l'unanimité
22-20.03.2024
Rénovation
d’une
salle
multi
activités
—- Lot
5 ELECTRICITE-
avenant
n°1
Approbation
à
l'unanimité
23-20.03.2024
Rénovation
d’une
salle
multi
activités
-
Lot
2
MENUISERIES-
avenant
n°1
Approbation
à
l'unanimité
24-20.03.2024
Marché
Piscine
TIMBERLODGE
Approbation
à
l'unanimité
25-20.03.2024
ZONES
D'ACCÉLÉRATION
DES
ÉNERGIES
RENOUVELABLES
Approbation
à
l'unanimité
26-20.03.2024
Cession
de
véhicule
— M.
PAULET
Simon
Approbation
à
l'unanimité
27-20.03.2024
Travaux
de
sécurisation
du
clocher
de
l'Eglise
d'Oz
Village
Approbation
à
l'unanimité
28-20.03.2024
BUDGET
EAU
ASSAINISSEMENT
COMPTE
DE
GESTION
2023
Approbation
à
l'unanimité
29-20.03.2024
BUDGET
EAU
ASSAINISSEMENT
COMPTE
ADMINISTRATIF
2023
Approbation
à
l'unanimité
30-20.03.2024
BUDGET
EAU
ASSAINISSEMENT
AFFECTATION
DES
RESULTATS
Approbation
à
l'unanimité 31-20.03.2024
BUDGET
EAU
ASSAINISSEMENT
BUDGET
PRIMITIF
2024
Approbation
à
l'unanimité
32-20.03.2024
BUDGET
OFFICE
DE
TOURISME
COMPTE
DE
GESTION
2023
Approbation
à
l'unanimité
33-20.03.2024
BUDGET
OFFICE
DU
TOURISME
COMPTE
ADMINISTRATIF
2023
Approbation
à
l'unanimité
34-20.03.2024
BUDGET
OFFICE
DU
TOURISME
AFFECTATION
DES
RESULTATS
2023
Approbation
à
l'unanimité
35-20.03.2024
BUDGET
OFFICE
DU
TOURISME
BUDGET
PRIMITIF
2024
Approbation
à
l'unanimité
36-20.03.2024
BUDGET
PARKINGS
ALPETTE
ET
ROUBIER
COMPTE
DE
GESTION
2023
Approbation
à
l'unanimité
37-20.03.2024
BUDGET
PARKINGS
ALPETTE
ET
ROUBIER
COMPTE
ADMINISTRATIF
2023
Approbation
à
l'unanimité
38-20.03.2024
BUDGET
PARKINGS
ALPETTE
ET
ROUBIER
AFFECTATION
DES
RESULTATS
Approbation
à
l'unanimité
39-20.03.2024
BUDGET
PARKINGS
ALPETTE
ET
ROUBIER
BUDGET
PRIMITIF
2024
Approbation
à
l'unanimité
40-20.03.2024
BUDGET
PRINCIPAL
COMPTE
DE
GESTION
2023
Approbation
à
l'unanimité
41-20.03.2024
BUDGET
PRINCIPAL
COMPTE
ADMINISTRATIF
2023
Approbation
à
l'unanimité
42-20.03.2024
BUDGET
PRINCIPAL
AFFECTATION
DES
RESULTATS
Approbation
à
l'unanimité
43-20.03.2024
BUDGET
PRINCIPAL
BUDGET
PRIMITIF
2024
Approbation
à
l'unanimité
44-20.03.2024
Fixation
du
taux
d'imposition
des
taxes
directes
locales
pour
2024
Approbation
à
l'unanimité
45-20.03.2024
Subvention
2024
pour
l'Office
du
Tourisme
Approbation
à
l'unanimité
46-20.03.2024
Subvention
2024
pour
le
budget
Parkings
de
l’Alpette
et
du
Roubier
Approbation
à
l'unanimité
Le
Maire,
Philippe
SAG