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Ordre du Jour - cm 13juin2019 odj
Document publié le Jeudi 13 juin 2019 par la commune de Marolles-en-Hurepoix.
Lien du pdf (Ordre du Jour - cm 13juin2019 odj)
Thèmes du document : Sécurité sociale, Famille, Institutions publiques,
République Française
REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
Le Conseil Municipal de la Commune se réunira en séance ordinaire le :
Jeudi 13 juin 2019 à 20 heures 45
***************
ORDRE DU JOUR
1. Délibération pour ou contre le maintien du 2ème adjoint dans ses
fonctions d’adjoint.
2. Détermination du nombre des adjoints et fixation de l’ordre des
adjoints.
3. Election d’un nouvel adjoint au Maire en cas de non maintien dans
ses fonctions d’un adjoint.
4. Reconduction du régime indemnitaire des élus locaux - Fixation des
indemnités de fonction du Maire, de ses adjoints et des conseillers
ayant une délégation de fonction.
5. Budget Principal : Compte de gestion 2018.
6. Budget Principal : Compte administratif 2018.
7. Budget Principal - Affectation des résultats 2018.
8. Budget Principal - Budget supplémentaire – 2019.
9. Adhésion de la commune au système de paiement en ligne des titres
communaux PAYFiP Titre et PAYFiP Régie.
10. Quotients familiaux.
11. Service Enfance-Jeunesse - Tarifs périscolaires.
12. Service Enfance-Jeunesse – Règlement du service Enfance.
13. La Poste – Approbation du projet de bail et autorisation de signature.
14. Accord du Conseil Municipal quant au projet de cession d’un local
dans la maison médicale.
…/… 15. Cœur d’Essonne Agglomération – Autorisation de signer la
convention de mise à disposition de services pour la compétence
« Création ou aménagement et entretien de voirie d’intérêt
communautaire ; création ou aménagement et gestion de parcs de
stationnement d’intérêt communautaire » entre Cœur d’Essonne
Agglomération et la commune de Marolles-en-Hurepoix.
16. Cœur d’Essonne Agglomération – Approbation du rapport n°1 du 16
mai 2019 de la Commission Locale d’Evaluation des Charges
Transférées (CLECT) de Cœur d’Essonne Agglomération sur le
transfert de la voirie de St Germain lès Arpajon.
17. Vœu relatif aux principes et valeurs devant guider les évolutions du
système de santé.
18. Vœu concernant le dossier relatif au SA 2020 du RER C.
19. Modification du périmètre du SIARCE – Adhésion de la commune
d’Orveau (en attente de documents de la part du SIARCE).
20. Autorisation à signer avec la CAF la convention d’objectifs et de
financement – prestation de service accueil de loisirs (ALSH)
« accueil adolescents ».
21. Autorisation de signature du bulletin d’adhésion au service « aides
financières d’action sociale » (AFAS) avec la Caisse d’Allocations
Familiales de l’Essonne.
22. Compte-rendu des actes effectués par le maire par délégation du
Conseil Municipal, conformément à l’article L 2122-22 du Code
Général des Collectivités Territoriales.
23. Compte-rendu des activités de la Communauté d’Agglomération
Cœur d’Essonne et des différents syndicats.
24. Questions diverses.
Marolles-en-Hurepoix, le 6 juin 2019
Le Maire,
Georges JOUBERT