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Ordre du Jour - 21 03 20 cm odj
Ordre du Jour - cm 21 03 20 odj reporte
Ordre du Jour - odj cm 23juin26
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Marolles-en-Hurepoix.
Lien du pdf (Ordre du Jour - odj cm 23juin26)
Thèmes du document : Éducation, Démocratie locale et participation citoyenne, Institutions publiques,
République Française
REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
Le Conseil Municipal de la Commune se réunira en séance ordinaire le :
Mardi 23 juin 2026 à 19 heures 30
en salle du Conseil Municipal
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La séance sera diffusée sur Internet en direct
Pour suivre le conseil municipal en direct :
rendez-vous le mardi 23 juin 2026 à 19h30 sur
la page d’accueil du site internet
de la ville https://marolles-en-hurepoix.fr/
puis cliquez sur :
« Conseil municipal du 23 juin : suivre le direct »
ORDRE DU JOUR
1. Approbation du règlement intérieur du Conseil Municipal.
2. Délibération relative à la taxe d’aménagement sur le territoire de la commune.
3. Délibération instituant un taux majoré de taxe d’aménagement sur le territoire de la commune.
4. Accord de principe, sous conditions, quant à l’incorporation dans le domaine communal de la rue Pierre Corneille, cadastrée AC 92.
5. Tarif relatif aux mises en fourrière de véhicules.
6. Redevance d’occupation du Domaine Public par les ouvrages et les chantiers de distribution de gaz naturel.
7. Service Enfance — Adoption du règlement intérieur et du règlement d'accompagnement aux activités.
8. Service Jeunesse — Fixation des tarifs pour le séjour été 2026 à Buthiers. 10.
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Service Enfance Jeunesse - Approbation d’une nouvelle grille tarifaire.
Prorogation du Projet Éducatif de Territoire (PEDT) et alignement
sur le calendrier de la Convention Territoriale Globale (CTG).
Convention d’encaissement et de reversement de recettes liées à la
carte Circuits Spéciaux Scolaires (Scol’R) pour le compte de tiers.
Adhésion au groupement de commandes entre la commune et le
CCAS de Marolles-en-Hurepoix.
Constitution d’un groupement de commandes pour l’accord-cadre
relatif à l’achat de fournitures de bureau, fournitures scolaires et de
loisirs créatifs.
Constitution d’un groupement de commandes pour l’accord-cadre
relatif à l’achat de carburant, de recharge sur bornes électriques et de
prestations associées par cartes accréditives en station-service.
Autorisation d’acquisition d’un local au rez-de-chaussée de la
maison médicale sise au 1 bis rue Louis Blériot.
Personnel communal : création d’un emploi permanent.
Personnel communal : modification du tableau des effectifs.
Régime indemnitaire des élus locaux: fixation des indemnités de
fonction du Maire, de ses adjoints et des conseillers ayant une
délégation de fonction.
Marché de Noël 2026 - Adoption du règlement intérieur et tarifs.
Adhésion à l’association «Collectif RER C » - Désignation des
représentants du Conseil Municipal.
Nomination d’un Correspondant Défense.
Compte-rendu des actes effectués par le maire par délégation du
Conseil Municipal, conformément à l’article L 2122-22 du Code
Général des Collectivités Territoriales.
Comptes-rendus de la Communauté d’Agglomération Cœur
d’Essonne et des différents syndicats, le cas échéant.
Questions diverses.
Marolles-en-Hurepoix,
Le 15 juin 2026
Nicolas MURAIL
Maire è