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Ordre du Jour - Ordre du jour du Conseil municipal du Lundi 30 septembre 2024
Document publié le Lundi 30 septembre 2024 par la commune d'Emmerin.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du jour du Conseil municipal du Lundi 30 septembre 2024)
Thèmes du document : Institutions publiques, Collectivités territoriales, Enseignement supérieur,
DÉPARTEMENT DU NORD
MAIRIE D'EMMERIN
Tél. : 03 20 O7 17 60
Fax : 03 20 07 90 19
e-mail : contact@ville-emmerin.fr
. RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
(Article L.2121-9 du Code général des collectivités territoriales)
Le Conseil municipal de la commune d'EMMERIN se réunira, en séance ) ordinaire, à la
salle des réunions de la Mairie, 1 rue des Fusillés, le LUNDI 30 SEPTEMBRE 2024, à 18 heures 00.
FAIT À EMMERIN, LE 24 SEPTEMBRE 2024
LE MAIRE,
Danièle PONCHAUX
Désignation d’un secrétaire de séance.
Approbation du P.V. de la séance précédente (17 juin 2024).
Décisions prises dans le cadre de la délégation de compétences.
Attribution de lots lors du Forum des Associations.
Admission en non-valeur.
Convention avec la M.E.L., pour la gestion des télécommandes de feux tricolores. Renouvellement d’un bail rural.
Révision du P.L.U. 3.
Informations diverses.
(1) Ordinaire ou extraordinaire. (2) La mention de l'ordre du jour est obligatoire.
1, rue des Fusillés - 59320 EMMERIN
http://wwwville-emmerin. €
Jours et heures d'ouverture : les lundi, mercredi et vendredi de 8h00 à 12h00 et de 13h30 à 18h,
les mardi et jeudi de 8h00 à 12h00 et de 16h00 à 18h00, le samedi de 8h00 à 12h00.