Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - CM 20250422 Liste des deliberations
Déliberation - CM 20241021 Liste des deliberations 1
Déliberation - CM 20251208 Liste des deliberations
Déliberation - liste des deliberations examinees cm 0
Déliberation - CM 20251103 Liste des deliberations
Déliberation - CM 20241202 Liste des deliberations
Déliberation - CM 20260504 Liste des deliberations
Déliberation - CM 20260622 Liste des deliberations
Déliberation - CM 20260119 Liste des deliberations
Déliberation - liste des deliberations examinees cm du 06 07 2023
Déliberation - CM 20250519 Liste des deliberations
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Saint-Martin-d'Auxigny.
Lien du pdf (Déliberation - CM 20250519 Liste des deliberations)
Thèmes du document : Éducation, Aménagement du territoire, Jeunesse,
Délibération n°20250519-01 - Approbation de la convention passée entre la commune et la CCTHB pour la mise à disposition du service de l’urbanisme pour l’instruction des demandes d’Autorisations du Droit des Sols (ADS) à compter du 1er juillet 2025 – APPROUVE
Délibération n°20250519-02 - Avis sur la vente d’un logement HLM par France Loire – APPROUVE
Délibération n°20250519-03 - Acceptation de la rétrocession d’une cave-urne dans le cimetière municipal – APPROUVE
Délibération n°20250519-04 - Attribution du marché à procédure adaptée « gestion de la cuisine centrale, confection et service de repas pour le service de la restauration scolaire et préparation pour les ayants droits du portage de repas à domicile pour la ville de Saint Martin d’Auxigny » – APPROUVE
Délibération n°20250519-05 - Approbation du contrat de vente à terme avec l’enseigne Carrefour à Bourges – APPROUVE
Délibération n°20250519-06 - Approbation de la charte des Agents Territoriaux Spécialisés de l’Ecole Maternelle (ATSEM) – APPROUVE
Délibération n°20250519-07 - Modification de la durée hebdomadaire de travail d’un poste d’agent technique territorial – APPROUVE
Délibération n°20250519-08 - Création d’un emploi permanent de technicien principal 2ème classe – APPROUVE
Liste publiée sur le site internet de la commune et affichée le 20/05/2025.