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Document publié le Mardi 10 décembre 2024 par la commune d'Hézo.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CM 10 12 2024 COMPTE RENDU)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Éducation,
COMMUNE DU HEZO
56450
COMPTE-RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 10 DECEMBRE 2024
(Affiché en Mairie et mis en ligne sur lehezo.com dans les 7 jours suivant la réunion conformément à l’article L2121-25 du CGCT)
L’an deux mille vingt-quatre, le dix décembre à dix-neuf heures, le Conseil Municipal de la Commune du Hézo, dûment convoqué en date du 06/12/2024, s’est réuni en session ordinaire, à la Mairie, sous la présidence de Monsieur Guy DERBOIS, Maire.
Nombre de Conseillers Municipaux : 15 Présents : 11 Votants : 14
Présents :
Guy DERBOIS, Laëtitia ROUAULT, Jean-François NEDELEC, Pascale MEYER, Nicolas DESCHAMPS, Benoit
ARTAULT, Guillaume MAIO, Béatrice GREFF, Didier LOLLIVIER, Joël COUTANT, Mireille LE POCHAT.
Absents : Claude MAMOU, Isabelle COMTE, Fabien PLAUD et Philippe MAES.
Pouvoirs : Claude MAMOU a donné pouvoir à Guy DERBOIS, Isabelle COMTE a donné pouvoir à Pascale
MEYER et Philippe MAES a donné pouvoir à Laëtitia ROUAULT.
Secrétaire de séance : Pascale Meyer
N° Objet Résultat du vote
27 Délibération modificative n° 01/2024 du budget 2024 Unanimité
Nombre de Conseillers Municipaux : 15 Présents : 12 Votants : 15
Présents :
Guy DERBOIS, Laëtitia ROUAULT, Jean-François NEDELEC, Pascale MEYER, Fabien PLAUD, Nicolas
DESCHAMPS, Benoit ARTAULT, Guillaume MAIO, Béatrice GREFF, Didier LOLLIVIER, Joël COUTANT, Mireille LE
POCHAT.
Absents : Claude MAMOU, Isabelle COMTE et Philippe MAES.
Pouvoirs : Claude MAMOU a donné pouvoir à Guy DERBOIS, Isabelle COMTE a donné pouvoir à Pascale
MEYER et Philippe MAES a donné pouvoir à Laëtitia ROUAULT.
Secrétaire de séance : Pascale Meyer
N° Objet Résultat du vote
28 Demande d’admission en non-valeur de créances irrécouvrables 8 POUR, 2 CONTRE et 5 ABSTENTIONS
29 Renouvellement de la convention RPE 2024-2028 avec la commune de Theix-Noyalo Unanimité
30 Renouvellement de la convention LAEP 2024-2028 avec la commune de Theix-Noyalo Unanimité
31 Règlement intérieur et contrat de location de la salle polyvalente l’Estran à compter du 01/01/2025 Unanimité
32 Instauration de la participation de la collectivité à la protection sociale complémentaire de ses agents dans le cadre de la labellisation Unanimité
33 Convention générale d’utilisation des missions facultatives du Centre de Gestion du Morbihan Unanimité
34 Adhésion au groupement de commandes pour la gestion des biodéchets par GMVA Unanimité
Le 16/12/2024
Le Maire,
Guy DERBOIS