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Compte-Rendu - COMPTE RENDU CM s
Compte-Rendu - CM 10 01 2023 COMPTE RENDU
Document publié le Mardi 10 janvier 2023 par la commune d'Hézo.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CM 10 01 2023 COMPTE RENDU)
Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Budget,
COMMUNE DU HEZO
56450
COMPTE-RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 10 JANVIER 2023
(Affiché en Mairie ef mis en ligne sur lehezo.com dans les 7 jours suivant la réunion conformément à l'article 12121-25 du CGCT)
L'an deux mille vingt-trois, le dix janvier, à dix-neuf heures, le Conseil Municipal de la Commune du Hézo, dûment convoqué en date du 06/01/2023, s'est réuni en session ordinaire, à la Mairie, sous la présidence de Monsieur Guy DERBOIS, Maire.
Nombre de Conseillers Municipaux: 15. Présents : 12 Votants: 15
Présents :
GUY DERBOIS, Laëtitia ROUAULT, Jean-François NEDELEC, Claude MAMOU, Pascale MEYER, Isabelle COMTE,
Benoït ARTAULT, Philippe MAES, Guillaume MAIO, Béatrice GREFF, Joël COUTANT, Mireille LE POCHAT.
Absents excusés : Fabien PLAUD, Nicolas DESCHAMPS et Didier LOLLIVIER
Pouvoirs : Fabien PLAUD a donné pouvoir à Guy DERBOIS, Nicolas DESCHAMPS a donné pouvoir à Claude
MAMOU et Didier LOLLIVIER a donné pouvoir à Guillaume MAÏO.
Secrétaire de séance : Guillaume MAIO
O1 Election d'un 4ème adjoint au Maire Unanimité
02 | Fixation des indemnités du 4ème adjoint au Maire Unanimité Désignation des membres du Centre Communal d'Action Sociale Unanimité 08 (CCAS)
04 Désignation des délégués dans les divers organismes et les référents Unanimité spécifiques
05 | Désignation des membres des commissions communales Unanimiié
06 Autorisation d'engagement et de mandatement des dépenses Unanimité d'investissement avant le vote du budget 2023
07 Modification de l'annexe n°1 des statuts du Syndicat Départemental Unanimité d'Energies du Morbihan (SDEM)
08 |Tarifs communaux à compter du 01/02/2023 Unanimité
09 Convention d'entretien des abords du giratoire de Kermarc'h - RD 780 Unanimité avec le département
10 Annulation de la délibération n°31/2022 relative au taux de reversement Unanimité de la taxe d'aménagement à l'agglomération
Le 13/01/2023