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Compte-Rendu - Compte Rendu cm 09 12 2025 20251211140238 Signature 1
Document publié le Mardi 9 décembre 2025 par la commune d'Hézo.
Lien du pdf (Compte-Rendu - Compte Rendu cm 09 12 2025 20251211140238 Signature 1)
Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Aménagement du territoire,
COMMUNE DU HEZO
56450
COMPTE-RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 9 DECEMBRE 2025
(Affiché en Mairie et mis en ligne sur lehezo.com dans les 7 jours suivant la réunion conformément à l’article L2121-25 du CGCT)
L’an deux mille vingt-cinq, le neuf décembre, à dix-neuf heures, le Conseil Municipal de la Commune du Hézo, dûment convoqué en date du 05/12/2025, s’est réuni en session ordinaire, à la Mairie, sous la présidence de Monsieur Guy DERBOIS, Maire.
Nombre de Conseillers Municipaux : 15 Présents : 11 Votants : 12
Présents :
Guy DERBOIS, Laëtitia ROUAULT, Jean-François NEDELEC, Claude MAMOU, Pascale MEYER, Fabien PLAUD,
Nicolas DESCHAMPS, Benoit ARTAULT, Philippe MAES, Didier LOLLIVIER, Mireille LE POCHAT.
Absents : Isabelle COMTE, Guillaume MAIO, Béatrice GREFF et Joël COUTANT
Pouvoir : Béatrice GREFF a donné pouvoir à Laëtitia ROUAULT
Secrétaire de séance : Mireille LE POCHAT
N° Objet Résultat du vote
23 SDEM – Modification des statuts Unanimité
24
GMVA – Avenant financier à la convention à l’instruction des
autorisations et actes relatifs à l’occupation des sols (ADS) et actes relatifs aux enseignes
Majorité
9 voix POUR
2 voix CONTRE
1 ABSTENTION
25 GMVA – Rapport CLECT relatif au transfert de la base nautique de Penvins à Sarzeau Unanimité
26 GMVA – Rapport CLECT relatif au transfert de la compétence « eaux pluviales urbaines » Unanimité
27 GMVA – Convention Territoriale Globale (CTG) 2026/2030 Unanimité
28 GMVA – Convention Plan Climat Air Energie Territorial (PCAET) 2026/2028 Majorité
11 voix POUR
1 ABSTENTION
29 BP 2026 - Autorisation d’engagement et de mandatement des dépenses d’investissement avant le vote du budget Unanimité
Le 10/12/2025
Le Maire,
Guy DERBOIS