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Document publié le Mardi 13 février 2024 par la commune de Saint-Martin-d'Abbat.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ODJ CM du 13 fevrier 2024)
Thèmes du document : Transports, Fiscalité, Énergies,
MAIRIE
de
10 place de la Mairie
Æ 02.38.46.86.40
6 mairie@saintmartindabbat.fr
CONSEIL MUNICIPAL
Séance ordinaire qui se tiendra
Le mardi 13 février 2024 à 20 H 00
en Mairie (entrée porte située côté Eglise)
ORDRE DU JOUR
+ Désignation des secrétaires de séance
+ Adoption du compte rendu de la séance précédente
+ Décisions prises par le Maire dans le cadre de ses délégations
Ressources humaines
> Indemnité stagiaire |
> Convention pour l'intervention d'un Agent Chargé de la Fonction d'Inspection avec le CDG45
Finances et budgets locaux
> Création d'un budget annexe lotissement
> Taux d'imposition impôts locaux
> Surtaxe sur les eaux minérales
> DETR/DSIL - Rue du Clos des Brosses
Autres domaines de compétence
> Véhicule électrique
> IRVE - Infrastructures de recharge des véhicules électriques
+ Informations et questions diverses
Abbat, le 7 février 2024