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Déliberation - liste deliberations CM 02.05.2023
Document publié le Mardi 2 mai 2023 par la commune de Saint-Senoux.
Lien du pdf (Déliberation - liste deliberations CM 02.05.2023)
Thèmes du document : Justice et droit, Jeunesse, Aménagement du territoire,
Saînt Senoux
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS EXAMINÉES
EN SÉANCE DU 2 MAI 2023
Délibération 026.23 — Fonctionnement instance - approbation du PV du Conseil du 20
mars 2023
Approuvée
Délibération 027.23 - Fonctionnement instance - modification des statuts du SDE 35
Approuvée
Délibération 028.23 - Finances - changement d’opérateur pour l'offre de téléphonie
mobile
‘Approuvée
Délibération 029.23 — urbanisme — avis de la commune sur la révision n° 2 du PLU de la commune de Guichen en tant que Personne Publique Associée
Approuvée
Délibération 030.23 — Finances — fixation des tarifs séjours été 2023
Approuvée
Délibération 031.23 - Finances - fixation des tarifs périscolaires
Approuvée
Délibération 032.23 — Finances — fixation des tarifs de la restauration scolaire
Approuvée
Délibération - Finances-— fixation des tarifs pour l'Espace Jeunes
Reportée
Délibération — Finances - fixation des tarifs pour l’'ALSH
Reportée
Délibération 033.23 - Finances -— attribution des subventions aux associations pour
lPexercice 2023
Approuvée
Délibération 034.23 - Finances - attribution des montants de fournitures scolaires pour
l'exercice 2023
Approuvée
Délibération 035.23— Finances - fixation des tarifs pour le marché de créateurs et
producteurs
Approuvée Délibération 036.23 — Finances - demande de subvention auprès de l’Etat au titre du
dispositif « fonds vert » et auprès d’autres partenaires pour le projet de rénovation - réhabilitation de l'Espace Glenmor
Approuvée
Délibération 037.23 - Finances - délégations du Conseil à la Maire
Approuvée
Délibération 038.23 - Finances - fixation des indemnités des élu.es
Approuvée
_ Délibération 039.23 - Urbanisme - DIA parcelle 77 WB
‘Approuvée
Liste établie en application de article L.2121-25 modifié du CGCT
Fait à Saint Senoux, le 3 mai 2023
La Maire, |
Antinéao LECLERC