Déliberation - 15 Tableau des effectifs

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Déliberation - 2025 033 DELIB TABLEAU DES EFFECTIFS

Déliberation - 15 Tableau des effectifs Document publié le Jeudi 21 février 2019 par la commune d'Andrézieux-Bouthéon. Lien du pdf (Déliberation - 15 Tableau des effectifs)Thèmes du document : Éducation, Sécurité publique, Jeunesse, DELIBERATION 15 (4.1)

Le 21 février 2019, à vingt heures, le Conseil Municipal de la Commune d’Andrézieux-Bouthéon,

dûment convoqué, s’est réuni en session ordinaire, à la Mairie, sous la présidence de

Monsieur Jean-Claude SCHALK, Maire

Nombre de membres en exercice : 29

Date de convocation du Conseil Municipal : le 15 février 2019

Présents : Mesdames et Messieurs SCHALK, RIVIERE, MARTY, DRIOL, CHAPOT, FABRE,

J. BEAL, A. BEAL, BROT, LEVET, ESCOFFIER, BRUEL, GIAUME, BOUZINA, KARA, PANGAUD,

LAROCHE, JACOB, FESSY, MARRET, RASCLARD, SEGUIN,

Procurations : Monsieur VOCANSON à Madame RIVIERE, Madame DUCREUX à Madame MARTY,

Monsieur LUAIRE à Monsieur J. BEAL, Madame BOIS-CARTAL à Madame FABRE,

Madame DURAND à Monsieur FESSY, Monsieur CEYTE à Monsieur MARRET,

Absente : Madame KHEBRARA

Secrétaire : Madame RIVIERE

-------------------------

Objet : Modification du tableau des effectifs

Le Conseil Municipal, après avoir entendu l’exposé de Monsieur le Maire et en avoir délibéré, à

l’unanimité :

 MODIFIE comme suit le tableau des effectifs du personnel communal, à compter du

1er mars 2019. Il s’agit de procéder à la suppression des postes devenus vacants en cours

d’année (départs en retraite, mutations, promotions…) et d’ajuster le tableau en fonction

des avancements de grade prévus au titre de 2019.

I- FILIERE ADMINISTRATIVE

- Cadre d’emplois des rédacteurs territoriaux

 Suppression de deux postes de rédacteur principal de 1ère classe

 Suppression d’un poste de rédacteur principal de 2ème classe

- Cadre d’emplois des adjoints administratifs territoriaux

 Suppression d’un poste d’adjoint administratif à temps non complet 29/35èmeDELIBERATION 15 (4.1)

II- FILIERE TECHNIQUE

- Cadre d’emplois des techniciens territoriaux

 Suppression d’un poste de technicien principal de 2ème classe

 Suppression de deux postes de technicien

- Cadre d’emplois des agents de maîtrise territoriaux

 Création de trois postes d’agent de maîtrise principal

- Cadre d’emplois des adjoints techniques territoriaux

 Suppression de deux postes d’adjoint technique principal de 1ère classe

 Création de seize postes d’adjoint technique principal de 2ème classe

 Suppression de vingt postes d’adjoint technique

III- FILIERE MEDICO-SOCIALE

- Cadre d’emplois des agents territoriaux spécialisés des écoles maternelles (ATSEM)

 Suppression de deux postes d’ATSEM principal de 2ème classe

- Cadre d’emplois des puéricultrices territoriales

 Création d’un poste de puéricultrice hors classe

- Cadre d’emplois des auxiliaires de puériculture

 Création d’un poste d’auxiliaire de puériculture principal de 1ère classe

 Création d’un poste d’auxiliaire de puériculture principal de 2ème classe

IV- FILIERE CULTURELLE – PATRIMOINE – BIBLIOTHEQUE

- Cadre d’emplois des bibliothécaires territoriaux

 Création d’un poste de bibliothécaire territorial principal

- Cadre d’emplois des assistants territoriaux de conservation du patrimoine et des

bibliothèques

 Suppression d’un poste d’assistant de conservation

- Cadre d’emplois des adjoints territoriaux du patrimoine

 Suppression d’un poste d’adjoint du patrimoine principal de 1ère classe

 Suppression d’un poste d’adjoint du patrimoine principal de 2ème classe

V – FILIERE POLICE MUNICIPALE

- Cadre d’emplois des chefs de service de police municipale

 Création d’un poste de chef de service de police municipale principal de 1ère classe

VI- FILIERE ANIMATION

- Cadre d’emplois des animateurs territoriaux

 Création d’un poste d’animateur principal de 1ère classe

- Cadre d’emplois des adjoints d’animation territoriaux

 Création d’un poste d’adjoint d’animation principal de 2ème classe

 Suppression d’un poste d’adjoint d’animation

Il convient également d’intégrer les nouvelles dénominations des grades, liées au dispositif PPCR,

notamment pour la filière médico-sociale. Le Comité Technique, réuni le 14 février 2019, a émis

un avis favorable à ces différentes modifications.

 AUTORISE Monsieur le Maire Monsieur le Maire à signer les contrats afférents aux

postes figurant au tableau des effectifs.

I. FILIERE ADMINISTRATIVE

- Emploi fonctionnel de directeur général des services des communes de 10 000 à

20 000 habitants 1

- Cadre d’emplois des attachés territoriaux

. Grade d’attaché principal 1DELIBERATION 15 (4.1)

. Grade d’attaché 3

- Cadre d’emplois des rédacteurs territoriaux

. Grade de rédacteur principal de 1ère classe 2

. Grade de rédacteur principal de 2ème classe 1

. Grade de rédacteur 3

- Cadre d’emplois des adjoints administratifs territoriaux

. Grade d’adjoint administratif principal de 1ère classe 10

. Grade d’adjoint administratif principal de 1ère classe à temps non complet 29/35ème 1

. Grade d’adjoint administratif principal de 2ème classe 12

. Grade d’adjoint administratif principal de 2ème classe à temps non complet 29/35ème 1

. Grade d’adjoint administratif 19

. Grade d’adjoint administratif à temps non complet 28/35ème 1

II. FILIERE TECHNIQUE

- Cadre d’emplois des ingénieurs territoriaux

. Grade d’ingénieur principal 2

. Grade d’ingénieur 1

- Cadre d’emplois des techniciens territoriaux

. Grade de technicien principal de 1ère classe 3

. Grade de technicien principal de 2ème classe 2

. Grade de technicien 4

- Cadre d’emplois des agents de maîtrise territoriaux

. Grade d’agent de maîtrise principal 8

. Grade d’agent de maîtrise 8

- Cadre d’emplois des adjoints techniques territoriaux

. Grade d’adjoint technique principal de 1ère classe 8

. Grade d’adjoint technique principal de 2ème classe 42

. Grade d’adjoint technique 50

. Grade d’adjoint technique à temps non complet 11,5/35ème 1

III. FILIERE MEDICO-SOCIALE

- Cadre d’emplois des puéricultrices territoriales

. Grade de puéricultrice hors classe 1

. Grade de puéricultrice de classe supérieure 1

- Cadre d'emplois des assistants socio-éducatifs territoriaux

. Grade d'assistant socio-éducatif de 1ère classe 1

- Cadre d’emplois des éducateurs territoriaux de jeunes enfants

. Grade d’éducateur de jeunes enfants de 1ère classe 1

- Cadre d'emplois des agents sociaux territoriaux

. Grade d'agent social 2

- Cadre d’emplois des agents territoriaux spécialisés des écoles maternelles (ATSEM)

. Grade d’ATSEM principal de 1ère classe 8

- Cadre d’emplois des auxiliaires de puériculture

. Grade d’auxiliaire de puériculture principal de 1ère classe 7

. Grade d’auxiliaire de puériculture principal de 2ème classe 2

IV. FILIERE CULTURELLE - PATRIMOINE - BIBLIOTHEQUE

- Cadre d’emplois des bibliothécaires territoriaux

. Grade de bibliothécaire territorial principal 1

. Grade de bibliothécaire territorial 2

- Cadre d’emplois des professeurs d’enseignement artistique territoriaux

. Grade de professeur d’enseignement artistique hors classe 1

- Cadre d’emplois des assistants d’enseignement artistique territoriaux

. Grade d’assistant d’enseignement artistique principal de 1ère classe 1

. Grade d’assistant d’enseignement artistique principal de 1ère classe à temps non complet 18,5/20ème 1

. Grade d’assistant d’enseignement artistique principal de 1ère classe à temps non complet 18/20ème 1

. Grade d’assistant d’enseignement artistique principal de 1ère classe à temps non complet 17,25/20ème 1

. Grade d’assistant d’enseignement artistique principal de 1ère classe à temps non complet 10,5/20ème 1

. Grade d’assistant d’enseignement artistique principal de 1ère classe à temps non complet 6,5/20ème 1DELIBERATION 15 (4.1)

. Grade d’assistant d’enseignement artistique principal de 2ème classe à temps non complet 10/20ème 1

. Grade d’assistant d’enseignement artistique principal de 2ème classe à temps non complet 3/20ème 1

. Grade d’assistant d’enseignement artistique à temps non complet 13,75/20ème 1

. Grade d’assistant d’enseignement artistique à temps non complet 10/20ème 1

. Grade d’assistant d’enseignement artistique à temps non complet 9,75/20ème 1

. Grade d’assistant d’enseignement artistique à temps non complet 8,75/20ème 1

. Grade d’assistant d’enseignement artistique à temps non complet 7,5/20ème 1

. Grade d’assistant d’enseignement artistique à temps non complet 7/20ème 1

. Grade d’assistant d’enseignement artistique à temps non complet 6/20ème 1

. Grade d’assistant d’enseignement artistique à temps non complet 5,5/20ème 1

- Cadre d’emplois des attachés de conservation du patrimoine territoriaux

. Grade d’attaché de conservation du patrimoine 1

- Cadre d’emplois des assistants territoriaux de conservation du patrimoine et des bibliothèques

. Grade d’assistant de conservation principal de 2ème classe 1

- Cadre d’emplois des adjoints territoriaux du patrimoine

. Grade d’adjoint du patrimoine principal de 2ème classe 1

. Grade d’adjoint du patrimoine 5

V. FILIERE POLICE MUNICIPALE

- Cadre d’emplois des chefs de service de police municipale

. Grade de chef de service de police municipale principal de 1ère classe 1

. Grade de chef de service de police municipale principal de 2ème classe 1

- Cadre d’emplois des agents de police municipale

. Grade de brigadier-chef principal 4

VI. FILIERE ANIMATION

- Cadre d’emplois des animateurs territoriaux

. Grade d’animateur principal de 1ère classe 1

. Grade d’animateur principal de 2ème classe 1

. Grade d’animateur 1

- Cadre d’emplois des adjoints d’animation territoriaux

. Grade d’adjoint d’animation principal de 2ème classe 3

. Grade d’adjoint d’animation 7

Fait à Andrézieux-Bouthéon, le 22 février 2019

Le Maire

Jean-Claude SCHALK