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Document publié le Mardi 1 décembre 2020 par la commune de Salles-Arbuissonnas-en-Beaujolais.
Lien du pdf (Procès Verbal - PV du 1er décembre 2020)
Thèmes du document : Changement climatique, Énergies, Environnement,
PV 1er décembre 2020
SALLES-ARBUISSONNAS EN BEAUJOLAIS (RHONE)
.
CONSEIL MUNICIPAL
REUNION DU 1er DECEMBRE 2020
Présents : PARIZOT Stéphane – GUILLARME Grégory – ROGNARD Carole – DENIZOT Eric -– MONTVERNAY Didier – RAMPON Pascal – JOMAIN Chloé –BOIS Marjorie – FOURNIER Mickael– MORAND Frédéric – ZOCCHETTI Céline –PINEAU Marc-Henri Excusé (s) : BOUCHARD Dominique - PICOD Edouard - SAUZE-PARIZOT Vanessa Absent (s) :
Démissions :
- Mme SAUZE-PARIZOT Vanessa a donné procuration à Mr PARIZOT Stéphane –
AGGLO « VILLEFRANCHE-BEAUJOLAIS-SAONE » :
a) Crise COVID :
Compte tenu de la situation actuelle, l’agglo peut apporter une aide financière aux entreprises et viticulteurs touchés par la crise sanitaire. Un service sera dédié uniquement à la constitution des dossiers de demande d’aide.
Une plateforme « www.villefranchebeaujolais.shop » est créée et mise à disposition des commerçants et viticulteurs de l’ensemble des communes de l’agglo. Les commandes peuvent être passées sur cette plafeforme et être récupérées, dans un bus qui sera stationné pour l’instant (3 fois par semaine) sur VILLEFRANCHE.
b) Habitat :
La réhabilitation du quartier de BELLEROCHE se poursuit. Cet important dossier concerne 3 communes (Villefranche, Limas et Gleize).
c) Rapports 2019 :
Présentation des rapports du syndicat des eaux, de l’assainissement collectif et non collectif, de la gestion des déchets.
d) Finances :
Mrs PARIZOT et GUILLARME ont assisté à une réunion de présentation des finances de l’agglo.
SYNDICAT MIXTE DES RIVIERES DU BEAUJOLAIS :
Présentation du rapport 2019. Ce syndicat couvre la région du nord du département jusqu’au sud de Villefranche.
CRISE SANITAIRE et COMMERCES COMMUNAUX :
Lors de la réunion du mois de novembre, il avait été décidé d’accorder la gratuité des loyers aux commerces ne pouvant faire de la vente à emporter. Compte tenu que nos deux commerces ne se trouvent pas dans cette situation, Mr le Maire propose que la commune accorde la gratuité, sans condition, pour :
NC COIFFURE : Mois de novembre 2020
LA BENOITE : Mois de novembre + décembre 2020 + la période 2021 où cet établissement ne pourra ouvrir.
Après vote (1 non – 3 abstentions – 9 oui), le conseil accepte cette proposition Afin de pouvoir passer les écritures comptables correspondantes à cette décision, il y a lieu d’effectuer un virement de crédit. Une délibération est prise dans ce sens.
CCAS :
Mr GUILLARME a rencontré un habitant de la commune, percevant une petite retraite et ne pouvant arriver à se nourrir tous les jours. Les membres de la commission sociale, souhaitent lui apporter une aide ponctuelle à hauteur de 450 €. Cette aide se fera en lui faisant bénéficier des repas « Personnes Agées ». En contrepartie, cette personne sera bénévole suppléant pour le portage des repas et pour l’arrosage des fleurs.
Le conseil accepte cette proposition PV 1er décembre 2020
FLEURISSEMENT :
Mme Chloé JOMAIN lance un appel aux habitants qui souhaiteraient participer à une réflexion sur le fleurissement du village (économie d’eau, choix des plantes, beauté du village, etc….)
BATIMENT ECOLE :
Mr le Maire évoque les travaux de rénovation (toiture, isolation, chauffage, luminaires) pour le bâtiment de l’école.
Deux possibilités :
- Travaux à réaliser au coup par coup
- Travaux à réaliser dans le cadre de la transition écologique et énergétique (bâtiment en zone rurale – bâtiment tertiaire non productif de revenus commerciaux – projet d’économie immédiate)
La 2ème possibilité est un projet global sur l’ensemble du bâtiment : le projet doit être ambitieux et fixer des objectifs d’économie d’énergie et de réduction des GES (Gaz à effet de serre) pour bénéficier d’un financement dans le cadre du plan de relance mis en place par l’Etat et privilégiant la rénovation énergétique des bâtiments publics, notamment via l’ADEME.
Le conseil décide, à l’unanimité, de procéder au lancement du projet global.
TRAVAUX BATIMENTS :
Acceptation des devis de l’entreprise DEBIZE pour :
- Reprise fissures local technique (2 360,00 € HT)
- Reprise passage vouté sous grille-pavillons, à l’entrée du Chapitre (2 200,00 € HT)
REVISION LOYER :
Délibération pour révision du loyer de Mme ROSIER et Mr BERHTIER « Rue de la Voûte » au 01/11/2020. Loyer mensuel 502,30 €.
VOIRIE :
La commission Voirie-Assainissement a effectué un état des lieux de l’ensemble des voiries – fossés et bacs de rétention de la commune.
CANTINE :
Afin de faciliter le travail des employés, il est envisagé d’acquérir une laveuse automatique. Grégory GUILLARME se charge de ce dossier.
MUTUELLE COMMUNALE :
La société SOLIMUT tiendra ses permanences, en mairie, le 1er mardi de chaque mois (10h à 12h30). La première permanence se déroulera, mardi 5 janvier.
INFORMATIONS DIVERSES :
Bulletin municipal : Distribution début janvier
Pollution CHANAY : Notre avocat représentera la commune, au tribunal, le 11 décembre 2020.
PROCHAINES REUNIONS : Mardi 5 janvier 2021 à 19h30 Mardi 2 février 2021
Mardi 2 mars 2021 PV 1er décembre 2020