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Procès Verbal - PV du 3 janvier 2023
Document publié le Mardi 3 janvier 2023 par la commune de Salles-Arbuissonnas-en-Beaujolais.
Lien du pdf (Procès Verbal - PV du 3 janvier 2023)
Thèmes du document : Environnement, Justice et droit, Énergies,
SALLES-ARBUISSONNAS
EN
BEAUJOLAIS
(RHONE)
CONSEIL
MUNICIPAL
PROCES
VERBAL
REUNION
DU
3
JANVIER
2023
(20H30)
Présents
:—
PARIZOT
Stéphane
- GUILLARME
Grégory
- DENIZOT
Eric
- PINEAU
Marc-
Henri
- BOUCHARD
- Dominique
- MONTVERNAY
Didier
- RAMPON
Pascal
-- JOMAIN
Chloé
-—-
FOURNIER
Michael
- MORAND
Frédéric
- ZOCCHETTI
Céline
-—-
SAUZE-
PARIZOT
Vanessa
Excusé (s): Absent
(s):
Démissions
:
ROGNARD
Carole
- PICOD
Edouard
- BOIS
Marjorie
Secrétaire
de
séance: JOMAIN
Chloé
Ordre
du
jour :
Finances
—
Urbanisme
-— Forfait
Mobilité
Durable
—
Fédérations
sites
clunisiens
—
Communauté
d'Agglomération
—
Commissions
municipales
— Voirie
—
Gazette
-Vœux
du
Maire
—
Vœux
Employés
—
Questions
Diverses
—
AOKOKOKOH
AH
HOKOKOHOKHHHOKKOKOKOH
OK
HK OK OK OK OO
OO
OH
OH
HR OK OK OK HRK
HOHHKHHOK
HO
HO
HOKHOHRHKHHOH
HR AKR
ARR
HOK
APPROBATION
COMPTE
RENDU
REUNIONS
DU
8
décembre
2022 :
Compte
rendu
approuvé
à
l'unanimité
DELIBERATIONS
:
a)
Finances
:
Afin
de
pouvoir
régler
des
factures
d'investissement,
notamment
l'achat
de
panneaux
de
voirie,
avant
le vote
du
budget,
le
conseil
donne
l'autorisation
de
paiement.
b)
Mobilité
durable
:
Par
délibération
N°
31/21
(27/07/2021),
il avait été
décidé
de
verser,
une
indemnité
(conformément
au
décret
du
9
décembre
2020)
aux
agents,
utilisant
un
cycle
ou
le
covoiturage,
pour
se
rendre
sur
leur
lieu
de
travail.
Par
décret
du
9
décembre
2020,
les
seuils
et
modalités
ont
été
étendus.
Le
conseil
donne
son
accord
pour
ces
extensions
soient
accordés
aux
agents.
c)
Associations
communales
:
Délibération
pour
signature,
à effet
du
1° janvier
2023,
du
renouvellement
des
conventions
d'occupation,
des
locaux
communaux
par
les
associations
suivantes :
e
_Sou
des
Ecoles
(Local
du
Breuil)
Amicale
Sapeurs-Pompiers
(Route
de
la
Croix
Polage)
—
Le
Pré-Inventaire
(Etage
Rue
de
l'Eglise)
-
ACASA
(Arrière
Salle
du
Breuil)
—
Les
Amis
de
Salles
(Etage
Mairie)
—
Fanfare
La
Sallésienne
(Etage
Breuil)
—
La
Boule
Joyeuse
(arrière
ancienne
gare)
—
d)
Sites
Clunisiens :
Dépôt
de
la candidature
de
la commune
pour
intégrer
le réseau
des
sites
clunisiens
en
vue
d'un
classement
au
patrimoine
de
l'UNESCO
SYNDICAT
DES
EAUX :
Mr
DENIZOT
donne
le
compte
rendu
de
la
dernière
réunion
(13
décembre
2022)
de
ce
syndicat.
Aucuns
travaux
de
prévu
sur
la
commune
en
2023.
Une
étude
va
être
lancée
sur
l’année
2023,
afin
d'effectuer
un
état
des
lieux
du
réseau
sur
l'ensemble
du
territoire.
PV
du
3 janvier
2023
Page
1 sur
2 MISE
A JOUR
DES
DELEGUES
COMMUNAUX
AU
SEIN
DES
COMMISSIONS
DE
L'AGGLO
:
Finances
: Grégory
GUILLARME
(T)
Stéphane
PARIZOT
(S)
Economie/Vitculture/Agriculture/Tourisme
:
Stéphane
PARIZOT
(T)
Frédéric
MORAND
(S)
Aménagement
Espace
Habitat
: Vanessa
SAUZE-PARIZOT
(T)
Pascal
RAMPON
(S)
Erosion/Environnement/Eau/Gestion
déchets/Gemapi
:
Eric
DENIZOT
(T)
Céline
ZOCCHETTI
(S)
Culture
: Vanessa
SAUZE-PARIZOT
(T)
Grégory
GUILLARME
(S)
Travaux
Bâtiments/Equipements
Communautaires
: Pascal
RAMPON
(T)
Vanessa
SAUZE-PARIZOT
URBANISME
:
Mr
et
Mme
TERRIER
: Rue
du
Breuil
Accord
DP
Création
d'un
auvent
Mr
LESAGE
: Chemin
du
Boulanger
Accord
PC
Construction
d'une
extension
SCI
CLEMENT
2C
:
Rue
de
la Treille
Dépôt
DP
pour
création
d'une
piscine
et d’un
carport
Mr
BRAILLON
Alain
: Rue
du
8
mai
Dépôt
DP
Reconstruction
d'un
mur
et
remplacement
portail
Mme
MESSEGUE
BOIS
Virginie
: Rue
du
Marché
Accord
DP
Ouverture
«
Piétons
»
Mr
TROUILLER
Georges
:
Chemin
du
Briey
Accord
DP
Panneaux
Solaires
Mme
RENARD
Julie
:
Rue
de
la Carrière
Dépôt
DP
Transformation
dépendances
SCI
JMSMP
FRAY
:
Rue
du
Breuil
Refus
Détachement
d’un
lot
unique
à bâtir
SECURITE
CARREFOUR
FOND
DE
SALLES :
Suite
à
une
plainte,
auprès
des
services
du
Département,
d'une
habitante
au
sujet
de
la
Vitesse
au
carrefour
du
Fond
de
Salles
(RD
19),
il a
été
installé,
durant
une
période
de
15
jours,
un
radar
pour
réaliser
un
comptage
et identifier
un
éventuel
problème
de
sécurité.
Cette
étude
a révélé
qu'une
grande
partie
des
automobilistes
roule
au-dessus
de
la limitation
de
vitesse
autorisée
(50
km/h).
Mr
BOUCHARD,
délégué
à
la voirie,
va
prendre
contact
avec
les
services
du
Département
afin
de
trouver
une
solution
pour
sécuriser
ce
lieu.
SYNDICAT
DES
EAUX
:
Mr
DENIZOT
donne
le
compte
rendu
de
la
dernière
réunion
(13
décembre
2022)
de
ce
syndicat,
Aucuns
travaux
de
prévu
sur
la
commune
en
2023.
Une
étude
va
être
lancée
sur
l’année
2023,
afin
d'effectuer
un
état
des
lieux
du
réseau
sur
l'ensemble
du
territoire.
QUESTIONS
DIVERSES
:
a)
Camion :
Mr
GUILLARME
informe
le
conseil
que
les
recherches
pour
l'achat
d'un
camion,
en
remplacement
du
tracteur
et
de
la
Kangoo
de
la commune,
sont
toujours
en
cours.
b)
Vœux
du
Maire :
Vendredi
6 janvier
à 20h
à
la salle
du
Breuil
c)
Vœux
aux
employés :
Mardi
10 janvier
à
19h
à la
mairie
d)
Vœux
Bénévoles
Portage
Repas
Personnes
âgées :
Lundi
23 janvier
à
19h
à
la
mairie
e)
Recensement
Habitants :
766,
c'est
le
nombre
d'habitants
de
la
commune
au
1°
janvier
2023.
PROCHAINES
REUNIONS
:
Mardi
7
février
2023
à
20h30
Mardi
7
mars
2023
à
20h30
Mardi
4
avril
2023
à
20h30
Le
Maire,
Stéphane
PARIZOT
Le
secrétaire,
Chloé
JOMAIN
du
3 janvier
2023
Page
2
sur 2
É 2
—
ET