Offres
API
Connexion
Documents similaires
Arrêté - doc01152220220623102017
Arrêté - arrete 10 04 2023
Arrêté - AP secheresse
Arrêté - FLYERbasseCour
Arrêté - arrete 03072022
Arrêté - brocante 01 10 2023
Arrêté - 2023 475APZCTsigne
Arrêté - arrete brocante
Procès Verbal - PV CM 2022 06 28
unknown - convoc 20251009
Arrêté - doc00567420260405184819
Document publié le Samedi 11 avril 2026 à 10h26 par la commune d'Ognes.
Lien du pdf (Arrêté - doc00567420260405184819)
Thèmes du document : Transports, Sécurité routière, Sécurité publique,
Département
de
l'Aisne
Arrondissement
de
Laon
Canton
de
Chauny
Commune
de
OGNES
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
ARRETES
DU
MAIRE
OBJET:
Réglementation
temporaire
de
la
circulation
à
l'angle
du
01
rue
Jean
Vaur
et
la
rue
Pierre
Sémard
à
OGNES
du
05/04/2026
à
17h30
au
06/04/2026
à
6h00
Le
Maire
de
OGNES,
Vu
le
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
Vu
le
Code
de
la
Route,
Vu
l'arrêté
du
24
novembre
1967
modifié
relatif
à
la
signalisation
des
routes
et
autoroutes
et
l'instruction
interministérielle
sur
la
signalisation
routière,
Vu
la
demande
en
date
du
5
mars
2026,
par
laquelle
Monsieur
David
GOETZ,
Président
de
l'Espoir
Sportif
d'Ognes
sollicite
l'autorisation
de
réduire
la
largeur
de
la
chaussée
en
vue
de
préparer
l'installation
du
matériel
utile
à
la
restauration
du
lundi
6 Avril
2026,
jour
de
brocante.
Considérant
que
pour
permettre
l'exécution
de
l'installation,
il y
a
lieu
de
réglementer
la
circulation
par
un
rétrécissement
de
chaussée.
ARRETE: Article
1
:
Pendant
la
période
d'exécution
de
l'installation
et
de
la
surveillance
à
l'angle
du
1
rue
Jean
Vaur
et
la
rue
Pierre
Sémard
à
OGNES
du
05/04/2026
à
17h30
au
06/04/2026
à
6h00.
Article
2
:
L'accès
aux
propriétés
riveraines
sera
maintenu.
Article
3:
La
signalisation
réglementaire
sera
mise
en
place
pour
prévenir
les
usagers
de
la
voirie.
Article
4
:
Toute
contravention
au
présent
arrêté
sera
constatée
et
poursuivie
conformément
aux
lois
et
règlements
en
vigueur.
Article
5:
Le
présent
arrêté
sera
affiché
de
façon
permanente
sur
place.
Article
6:
Le
présent
arrêté
sera
notifié
à
l'organisateur
et
ampliation
adressée
au
Commandant
de
la
Brigade
Territoriale
de
Gendarmerie
de
Chauny. Fait
à
Ognes,
le
03
avril
2026.