Offres
API
Connexion
Documents similaires
unknown - Communauté de communes - Haut-Béarn - 151008 01 AD
unknown - Communauté de communes - Haut-Béarn - 151217 21 AI
unknown - Communauté de communes - Haut-Béarn - 151217 01 AD
unknown - Communauté de communes - Haut-Béarn - 151217 18 AI
unknown - Communauté de communes - Haut-Béarn - 151217 20 AI
unknown - Communauté de communes - Haut-Béarn - 151217 29 PA
unknown - Communauté de communes - Haut-Béarn - 151217 36 SE
unknown - Communauté de communes - Haut-Béarn - 170615 05 AD
unknown - Communauté de communes - Haut-Béarn - 151217 17 AI
unknown - Communauté de communes - Haut-Béarn - 160915 02 AD
unknown - Communauté de communes - Haut-Béarn - 151217 05 ADM CAS Aide Ccpo
Document publié le Jeudi 17 décembre 2015
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Haut-Béarn - 151217 05 ADM CAS Aide Ccpo)
Thèmes du document : Associations, ONG et mouvements politiques, Handicap et inclusivité, Banque,
COMMUNAUTÉ DE COMMUNES DU PIÉMONT OLORONAIS
REGISTRE DES DÉLIBÉRATIONS
SÉANCE DU 17 DÉCEMBRE 2015
Présents : MM. BERNOS, MORA, LÉES, Mme COIG, CASABONNE, BARRERE-MAZOUAT, Mme ARTIGAU, Mme SAGE, TEULADE, IDOIPE, LABORDE, KEELER, SOUMET, AURISSET, Mme BESSONNEAU, LACRAMPE, Mme DEL PIANTA, Mme MICHAUT, ADAM, Mme BONNET, DALL'ACQUA, Mme POTIN, Mme ETCHENIQUE, LABARTHE, Mme SARTOLOU, UTHURRY, GAILLAT, Mme GIRAUDON, BAREILLE, Mme MIQUEU, Mme MIRANDE
Pouvoirs : Anne VOELTZEL
Marianne PAPAREMBORDE
André BERNOS
Laurent KELLER
Cédric LAPRUN Aimé SOUMET
Sandrine HIRSCHINGER Bernard AURISSET Marc OXIBAR Michel ADAM
Hervé LUCBEREILH Daniel LACRAMPE REÇU Dominique FOIX
Gérard ROSENTHAL
Marvlise GASTON
Jean-Pierre TÉRUEL
Denise MICHAUT
Maylis DEL PIANTA eo one Bernard UTHURRY © 24 DEC. 20
Martine MIRANDE nnan pet @- G-
@-
D
D-
W-
M-
W-
D-
SOUS
k . zx . OLORON Suppléants : Daniel MDOU-MARÈRE suppléant de Christophe GUERY
Excusés : Pierre CASAUX:-BIC, France JAUBERT-BATAILLE, Gérard LEPRETRE, Fabienne MENE-SAFRANE, Rosine CARDON, Pierre SERENA, Didier CASTERES
RAPPORT N° 151217-05-ADM-
COMITE D'ACTION SOCIALE DU PERSONNEL TERRITORIAL DU HAUT BEARN AIDE DE LA CCPO
M. SOUMET indique que « Le Comité d'Action Sociale (CAS) du Personnel Territorial du Haut Béarn est une association qui s’est créée le 2 février 1978 et dont le but fondateur consiste à :
-__ apporter une aide solidaire à chacun de ses membres,
- créer ou gérer toutes les activités susceptibles d'apporter un soutien matériel ou moral à ses membres,
-__ organiser toutes activités favorisant le développement moral, intellectuel ou physique de ses membres,
-__ associer la municipalité au règlement des problèmes sociaux de son personnel ».
Depuis les années 2000, le rayonnement du CAS a pris un caractère intercommunal (intégration des personnels de la CCPO, du SICTOM, des communes de Goès, Moumour, Précilhon, Ogeu) et compte plus de 300 adhérents actifs. Le bâtiment municipal qu'il occupe sur la zone industrielle de Légugnon est sur le point d'être vendu à un particulier par la ville d'Oloron.
En contrepartie, le Maire d'Oloron a proposé aux dirigeants du CAS un autre bâtiment situé à proximité immédiate (dédié initialement aux associations caritatives), dont une partie pourrait parfaitement convenir aux activités du CAS.
Ce nouveau local ayant été accepté lors d’une réunion collégiale qui a eu lieu en mairie, le 20 novembre dernier, et à laquelle participait la CCPO, une estimation des travaux de réaménagement est en cours de finalisation et estimée à ce jour à 24 000 € environ.
Dans l'attente de ces éléments financiers, le Conseil Communautaire se devait de confirmer le soutien apporté au CAS dans cette affaire.
Oui cet exposé,
Le Conseil Communautaire, par 33 voix pour et 9 abstentions (M. GAILLAT, BERNOS, ROSENTHAL, BAREILLE, UTHURRY, Mmes VOELTZEL, DEL PIANTA, GIRAUDON, GASTON)
D’APPORTER son soutien au CAS à vocation Intercommunale
- DE PARTICIPER financièrement aux travaux de réaménagement des anciens locaux du CODDA sous la forme d'une subvention d'équipement et d’une contribution aux frais de fonctionnement à valoir sur le budget 2016 de la CCPO
-__ D'ADOPTER le présent rapport
Ainsi délibéré à OLORON STE MARIE, ledit jour 17 Décembre 2015
Suivent les signatures
REÇU
le 24 DEC 206
CTURE MARIE BTE