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Déliberation - DELIBSCM20250305
Document publié le Mercredi 5 mars 2025 par la commune d'Abilly.
Lien du pdf (Déliberation - DELIBSCM20250305)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Économie et finances,
[ Commune d’AGILLY (Indre et Loire) |
LISTE DES DELIBERATIONS de la réunion du CONSEIL MUNICIPAL
Séance du mercredi 05 Mars 2025
L'an deux mille vingt-cinq, le cinq mars, à 20 heures 30, le conseil municipal, légalement convoqué s’est réuni
en séance dans la salle du conseil sous la présidence de Monsieur Christophe DUJON, Maire.
ETAIENT PRESENTS: Madame Sylviane BERNARD - Monsieur Marc DORIGNE - Madame Pauline FAVRE -
Monsieur Jean-François LAMBERT - Madame Nicole LEBRETON - Madame Isabelle REBELO - Madame Hélène
ROBIN - Monsieur Jean-Pierre VEAUVY.
ETAIENT ABSENTS : Madame Agnès HERVOUET, Madame Diane ROBIN-BUNCZUK, Monsieur Anthony ROYER,
excusés — Monsieur Brice ROBIN, Monsieur Jean-Claude PARISON
œ Monsieur Anthony ROYER a donné pouvoir à Marc DORIGNE
æ Madame Diane ROBIN-BUNCZUK a donné pouvoir à Madame Pauline FAVRE
Récapitulatif des dossiers traités et des délibérations prises]
OBJET Références Statut
Approbation du procès-verbal de la réunion du 29 Janvier 2025 Dossier n° 1 Approuvée
Rapport des décisions prises par le Maire : Dossier n° 2
Décision n°02/2025 : surveillance des eaux du camping, pour un montant
de 271.27 €TTC, par la société INOVALYS
Décision n° 03/2025 : fourniture et pose de stores intérieurs à la
boulangerie, pour un montant de 2 123.03 TTC, par la société FRED M.
CONCEPT,
Décision n° 03/2025 : réfection de la toiture de l'annexe du logement
communal locatif « studio du Presbytère », pour un montant de
16 578.39 €, par la société TARDY
Etat récapitulatif des indemnités perçues par les élus en 2024 Délib. n° 06-03/03-2025 | Approuvée
Budget communal 2024
A/ Délibération relative au vote du Compte Financier Unique 2024 Délib. n° 07-04/03-2025 | Approuvée
B/ Délibération relative à l’affectation du résultat de l'exercice 2024 Délib. n° 08-04/03-2025 | Approuvée
Délibération autorisant le maire à engager et liquider les dépenses
d'investissement dans la limite du quart des crédits ouverts au budget de | Délib. n° 09-05/03-2025 | Approuvée
l'exercice 2024
Tarifs 2025 : n à : pl me Délib. n° 10-06/03-2025 | Approuvée
a) Cimetière : sans modification Lin 4 Approuvée
b) Salles communales : avec modifications Délib. n° 11-06/03-2025 A s BE pprouvée
c) Petit théâtre : sans modification Délib. n° 12-06/03-2025 Approuvée
d) Camping : sans modification Délib. n° 13-06/03-2025 Approuvée e) Salle omnisport : sans modification Délib. n° 14-06/03-2025 Approuvée f) Logements communaux : sans modification Délib. n° 15-06/03-2025 | Approuvée g) Redevance d'occupation du domaine public distributeur de pizza Délib. n° 16-06/03-2025 | Approuvée
h) Tarifs de la cantine et de la garderie : sans modification Délib. n° 17-06/03-2025 | Approuvée
Demande de subvention au titre du FDSR « socle » 2025 pour la réfection re ; | Délib. n° 18-07/03-2025 | Approuvée
d’une toiture [ Commune d'ABILLY (Indre et Loire) |
Information sur le projet de création d’une activité de futsal à la salle Dossier n° 8
omnisport
Questions diverses : Dossier n° 9
a. Avis sur le projet de réaménagement de la carrière de « La Pièce
de Bergeresse »
b. Réouverture de la boulangerie
Projet d'implantation d’un parc photovoltaïque par la société
ENOE
d. Date de réunion de la commission budget et finances pour
préparation du BP 2025
e. Date de la prochaine réunion du conseil municipal
Fait à Abilly, le 05/03/2025
La secrétaire de séance, Le Maire,
Christophe DUJON
PF