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Document publié le Mardi 6 décembre 2022 par la commune de Vouvray-sur-Huisne.
Lien du pdf (Déliberation - REGISTRE DELIB 6 DEC 22 1)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Institutions publiques, Énergies,
DEPARTEMENT DE LA SARTHE
CANTON DE LA FERTE BERNARD
COMMUNE DE VOUVRAY SUR HUISNE
REGISTRE DES DÉLIBÉRATIONS DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DE VOUVRAY SUR HUISNE
LE MARDI 06 DECEMBRE 2022 à 20h30
L'an deux mil vingt-deux le six décembre à vingt heures trente minutes Date de convocation : Le conseil municipal, légalement convoqué, s'est réuni à la salle communale en 28/11/2022 séance publique sous la présidence de M. CIRON Jean-Pierre, Maire.
Nombre Etaient présents: M. Jean-Pierre CIRON, Mme Dominique COMBE, M. Roger de conseillers : LEBRETON, M. Stéphane CRUCHET, Mme Séverine RHETAT, M. François En exercice : 11 THOMELIN, M Christian LAUNAY. Présents : 7 Formant la majorité des membres en exercice. Pouvoir : 1
Votants : 8 Absents ayant donné pouvoir : M. Christian AATZ. Absents : 3 Etaient absents excusés : M. Fabien AVIGNON, Mme Pauline RAMON M. Gonzague DE MONTESSON
M. François THOMELIN a été élu secrétaire de séance.
ORDRE 1 - OBJET DE LA DELIBERATION 2022-041 : CARTE CADEAUX NOËL PERSONNES DE
PLUS DE 62 ANS (63 ANS DANS L’ANNEE) : Approuvée
ORDRE 2 - OBJET DE LA DELIBERATION 2022-042 : DEMANDE DE SUBVENTION DETR RENOVATION
ENERGETIQUE ET EXTENSION BLOC SANITAIRE SALLE COMMUNALE : Approuvée
ORDRE 3 - OBJET DE LA DELIBERATION 2022- 043 : Approbation du rapport d’activités de la
Communauté de Communes Année 2019 : Approuvée.
ORDRE 4 - OBJET DE LA DELIBERATION 2022- 044 : Approbation du rapport d'activités de la
Communauté de Communes Année 2020 : Approuvée.
ORDRE 5 - OBJET DE LA DELIBERATION 2022- 045 : Approbation du rapport d'activités de la
Communauté de Communes Année 2021 : Approuvée.
ORDRE 6 - OBJET DE LA DELIBERATION 2022- 046 : Approbation du rapport annuel sur la
qualité de l’eau du SAEPA de Connerré - Année 2021 : Approuvée.
ORDRE _5 - OBJET DE LA DELIBERATION 2022- 047: VALIDATION DU DEVIS POUR LA
FOURNITURE ET LA POSE DE PANNEAUX DE SIGNALISATION : Approuvée.
Le Maire, Jean-Pierre CIRON.