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Compte-Rendu - cms 534 Compte rendu CM du 25 Juin 2019
Document publié le Mardi 25 juin 2019 par la commune de Saint-Sauveur.
Lien du pdf (Compte-Rendu - cms 534 Compte rendu CM du 25 Juin 2019)
Thèmes du document : Télécommunications et internet, Aménagement du territoire, Éducation,
COMPTE
RENDU
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
25
Juin
2019
Le
vingt-cinq
juin
deux
mil
dix-neuf
à
vingt
heures,
le
Conseil
Municipal,
dûment
convoqué,
s'est
réuni
à
la
Mairie
sous
la
présidence
de
Monsieur
Michel
GENTIT,
Maire.
Appel
des
Maire,
Adjoints
et
Conseiliers
Municipaux.
Etaient
présents :
Mme
FREI,
Mr
BELLE,
Mme
ALLARD,
Mr
FEUGIER,
Mme
DABADIE,
adjoints,
Mrs
LEDUC,
LIROT,
CAVAGNE,
Mme
BIT,
Mrs
METZLAFF,
RETUREAU,
FUSTIER,
Mmes
GAILLIARD,
FOMBARON.
Etaient
absents
:Mr
MANOUVRIER,
Mmes
ROLLAND,
TROUILLET,
BELLE.
Pouvoirs
(2)
Mr
MANOUVRIER
Jean-Louis
—
Mr
FUSTIER
Alain
Mme
ROLLAND
Nathalie
>
Mme
DABADIE
Marie-Jeanne
Secrétaire
de
séance
:Mr
LIROT
Gilbert
Date
de
convocation
: 18
Juin
2019
l/
Délibération
portant
organisation
de
l'enquête
de
recensement
de
la
population/
Désignation
du
coordonnateur
communal
Monsieur
le
Maire
informe
l'assembiée
que
le
prochain
recensement
de
la
population
aura
lieu
du
16
Janvier
2020
au
15
Février
2020.
Afin
de
pouvoir
mettre
en
œuvre
l'enquête
de
recensement,
il
convient
de
nommer
un
coordonnateur
communal.
Il
propose
Mme
Maria
Filomena
BOURGEOIS
assistée
de
Mme
Christelle
GIROUD,
agent
communal.
Voté
à
l'unanimité.
H/
Renouvellement
de
la
composition
de
l'organe
délibérant
de
Saint
Marcellin
Vercors
Isère
Communauté
Monsieur
le
Maire
informe
l'assemblée
qu'en
vue
des
prochaines
élections
municipales,
il
conviendrait
de
délibérer
sur
ia
composition
du
conseil
communautaire
et
ce,
avant
le
31
Août
2019.
Une
seule
modification
dans
le
tableau
de
répartition
qui
concerne
la
Commune
de
Saint
Antoine
l'Abbaye
qui
ne
disposera
plus
que
d'un
seul
siège
à
compter
du
renouvellement
de
2020.
Cette
modification
fait
suite
à
la
fusion
des
communes
de
Saint
Antoine
l'Abbaye
et
Dionay.
Par
conséquent,
le
nombre
total
de
sièges
sera
de
73.
Voté
à
l'unanimité.
Planning
des
activités
à venir
mercredi
26
Juin
à
19h00
: Commission
des
finances
jeudi
27
Juin
à
19h30
: Conseil
Communautaire
à
Poliénas.
INFORMATIONS PN
54
:
Le
projet
de
déplacement,
d'élargissement
des
barrières
et
de
remise
à
niveau
des
rails
est
prévu
à
l'horizon
2022
PN
53:
Travaux
prévus
en
2021
sachant
qu'une
enquête
publique
sera
nécessaire.
1|
reste
deux
acquisitions
à effectuer. Travaux
sur
la
RD
32:
La
Commune
sera
Maître
d'ouvrage
afin
de
bénéficier
des
subventions.
Une
convention
interviendra
entre
le
Département
de
l'Isère
et
la Commune
afin
d’en
fixer
les
modalités.
Début
juillet,
le
SEDI
effectuera
aux
travaux
d'enfouissement
des
lignes
électriques
et
téléphoniques. A
la demande
d'Alain
FUSTIER,
le
Maire
précise
que
la
pose
des
feux
interviendra
lorsque
la
voirie
sera
remise
en
état
et
dès
que
cette
portion
de
route
sera
classée
dans
le
domaine
communal Fibre
optique
La
Communauté
des
Communes
avait
organisé
une
réunion
d’information
sur
la fibre
optique.
D'ici
la fin
2020,
Axians
Isère
Numérique
procèdera
aux
raccordements
des
RNO
(dont
celui
de
Saint
Marcellin
situé
vers
la
piscine
l'Olympide
et
celui
situé
sur
la
Commune
d’Izeron)
et
les
infrastructures
(mairie,
école,
résidence
du
Perron,
Zone
d'activités
.Il a
été
demandé
que
soit
également
raccordé
les
deux
structures
intercommunales
implantées
sur
la
commune
que
sont
la
déchetterie
et
la
station
d'épuration.
Pour
les
particuliers,
ce
seront
les
opérateurs
qui
prendront
contact
avec
leurs
abonnés
pour
définir
les
modalités
de
raccordement.
La
fibre
devrait
être
effective
fin
2024.
DGFIP
:
Le
Maire
informe
l'assemblée
que
suites
aux
restructurations
de
la
DGFIP,
les
services
des
impôts
des
particuliers
et
des
entreprises
sont
transférés
sur
Grenoble
et
que
la Trésorerie,
de
Saint
Marcellin
sera
maintenue
Bureau
de
vote :
Suite
à
la
demande
de
révision
annuelle
des
bureaux
de
vote,
le
Maire
propose
que
les
emplacements
des
panneaux
électoraux
restent
situés
devant
le
tennis,
face
à
la
mairie.
Quant
au
bureau
de
vote,
il
propose
qu'il
soit
déplacé
à
la
salle
multi-activités.
Le
matériel
pourra
être
remisé
dans
la
nouvelle
salle.
Accord
est
donné
pour
que
ce
changement
soit
effectif aux
prochaines
élections
municipales.
Salle
multi-activités
Concernant
les
travaux
des
abords,
le
parvis
êt
les
chemins
d'accès
à
la
salle
du
Conseil
va
être
réalisée
d'ici
la fin
de
semaine.
Dès
que
ces
travaux
seront
terminés
et pendant
la période
de
travaux
devant
l'entrée
de
la
mairie,
l'accueil
du
secrétariat
se
fera
alors
à
la
salle
du
Conseil
Municipal.
Pendant
les
vacances
d'été,
le
secrétariat
sera
fermé
au
public
tous
les
après-midi
du
29/07
au
25/08.
Eclairage
Public.
Thierry
FEUGIER
précise
à
l'assemblée
que
la commission
travaux
du
17
Juin
2019
a
accepté
le
devis
de
l'entreprise
PIRON
d'un
montant
de
9
884,28€TTC
qui
se
chargera
d'entretenir
le
réseau
d'éclairage
public.
Par
conséquent,
la convention
avec
la
Régie
d'Energies
de
ST
MARCELLIN
(GREENALP)
ne
sera
pas
renouvelée
sachant
que
celle-ci
arrivait
à
expiration
le
30
Juin
2019.
Il est
précisé
que
la
pose
et
dépose
des
guirlandes
de
noël
seront
effectuées
par
les
employés
municipaux
après
qu'ils
aient
suivi
une
formation
nacelle.
Urbanisme Max
BELLE
rend
compte
à
l'assemblée
de
la
dernière
commission.
Plusieurs
certificats
d'urbanisme
ont
été
déposés
suite
à
des
ventes
de
biens,
deux
déclarations
préalables
(piscine
et
garage)
et
deux
permis
de
construire. Jobs
d'été
Marie-Jeanne
DABADIE
informe
le
Conseil
Municipal
des
jobs
d'été
qui
interviendront
prochainement.
8
jeunes
ont
été
retenus
en
fonction
des
critères
suivants
(ordre
d'arrivée
des
demandes,
période
de
disponibilité
et
parité).
Une
candidature
d’un
jeune
de
moins
de
16
ans
a été
déposée
et
ne
peut
être
acceptée.
Ecole Marie
Jeanne
DABADIE
informe
que
145
élèves
sont
inscrits
pour
la
prochaine
rentrée
scolaire
(47
maternelle
et
98
primaire)
soit
6
classes.
La
baisse
d’effectif
ayant
entrainé
de
ce
fait
une
fermeture
de
classe.
Prochain
Conseil
Municipal
le
03
Septembre
2019
(à
confirmer)
La
séance
est
levée
à
20h35mn.
Le
secrétaire
de
séance,
Le
Maire,
Gilbert
LIROT,
Michel
GENTIT,