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Procès Verbal - affiche Document publié le Lundi 11 septembre 2023 par la commune de Saint-Aventin. Lien du pdf (Procès Verbal - affiche)Thèmes du document : Démocratie locale et participation citoyenne, Justice et droit, Institutions publiques, MAIRIE DE SAINT-AVENTIN

31 110 Saint-Aventin

ORDRE DU JOUR CONSEIL MUNICIPAL

Lundi 11 septembre 2023 – 08 h 30

Salle polyvalente mairie

Validation du procès-verbal du conseil municipal 19/06/2023

Validation des décisions et actes d’urbanisme depuis le dernier conseil municipal

DELIBERATIONS PROPOSEES

 Recensement : désignation d’un coordonnateur communal et d’un agent recenseur communal ;

 Désignation d’un référent déontologue pour les élus locaux ;

 Remboursement frais exceptionnels engagés par le 1er adjoint ;

 Remboursement frais de déplacement des élus ;

 Renouvellement convention avec le SMEA : installation, entretien et contrôle des dispositifs de lutte contre l’incendie ;

 Convention piste forestière pour travaux EDF (si retour pièce) ;

 Avant-projet sommaire effacement de réseaux basse tension et éclairage public au Hameau de Gourron ;

 Mise à jour plan communal de sauvegarde ;

 Accord de principe cession parcelle Hameau les Granges de Gourron.

Informations – Divers :

- Point travaux ;

- Points lumineux Superbagnères ;

- Annonces locations ;

- Déneigement Superbagnères ;

- Point réunion convention route forestière ;

- Point sur l’exercice incendie ;

- Chats sauvages ;

- Formalisation des places de stationnement parkings bordure route départementale 618 ; - Secteur du Moulin ;

- Demande de subvention projet sentier pédagogique Superbagnères dans le cadre des budgets participatifs de la région ;

- Questions diverses (toits résidences, …).