Procès Verbal - affiche

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Procès Verbal - affiche Document publié le Jeudi 19 octobre 2023 par la commune de Saint-Aventin. Lien du pdf (Procès Verbal - affiche)Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Logement, MAIRIE DE SAINT-AVENTIN

31 110 Saint-Aventin

CONSEIL MUNICIPAL

Jeudi 19 Octobre 2023 – 14 h 30

Salle polyvalente mairie

Validation du procès-verbal du conseil municipal du lundi 11/09/2023

Validation des décisions et actes d’urbanisme depuis le dernier conseil municipal

DELIBERATIONS PROPOSEES

 Bail location de la cabane du Vacher pour la saison hivernale 2023-2024 ;  Terme anticipé du bail de la société MATMAR ;

 Proposition d’assiette de coupes de bois 2024 ;

 Motion de soutien à la candidature des J.O et Paralympiques d’hiver 2030.

Informations – Divers :

- Point travaux ;

- Point assainissement : bilan des derniers échanges avec réseau 31 ;

- Déviation : état du dossier auprès des services du département 31 ;

- Poteau incendie Superbagnères ;

- Demande d’un agriculteur pour la mise en place d’une clôture ;

- Conclusions du collectif des habitants de Gourron suite à la déclaration préalable de travaux de TDF ;

- Projet de réalisation d’un plan du village suite à l’adressage ;

- Demande de subvention projet sentier pédagogique Superbagnères ;

- Politique sociale : déclaration d’intention d’adhésion convention de participation santé et prévoyance ;

- PLUI : présentation générale ;

- ONF : Vieille Forêt ;

- Questions diverses.